Marché d’achat de livres, partitions, Cd audio et DVD pour les bibliothèques municipales et les BCD des écoles – Procédure adaptée – article 28 du Code des marchés publics Département Finances Budget Comptabilité – Emprunt de 1 500 000 euros Marché d’accompagnement au pilotage stratégique relatif au projet de ville de SaintEtienne-du-Rouvray - Procédure adaptée – article 28 du Code des marchés publics Marché mandat gestion de 49 logements propriété de la ville - Procédure adaptée – article 28 du Code des marchés publics Prix des services publics locaux pour 2011 – Tarifs des centres de loisirs Prix des services publics locaux pour 2011 – Département des activités socioculturelles et festives et de la vie associative Prix des services publics locaux pour 2011 – Département des affaires scolaires et de l’enfance – Division enfance Prix des services publics locaux pour 2011 – Département des affaires scolaires et de l’enfance Prix des services publics locaux pour 2011 – Copies de documents administratifs Prix des services publics locaux pour 2011 – Département des bibliothèques municipales Prix des services publics locaux pour 2011 – Département sécurité Prix des services publics locaux pour 2011 – Département affaires générales Population Prix des services publics locaux pour 2011 – Département des affaires scolaires et de l’enfance – Division petite enfance – Accueil collectif et accueil familial Marché de gardiennage des biens, locaux et personnes lors de manifestations culturelles et festives – Procédure adaptée – article 28 du Code des marchés publics Marchés de travaux d’extension de parking rue du Velay - Procédure adaptée – article 28 du Code des marchés publics Marché d’achat de papier de reprographie et d’imprimerie - Procédure adaptée – article 28 du Code des marchés publics Marché d’achats de places en centres de vacances – Procédure adaptée - article 28 du Code des marchés publics Marché de fournitures de papier de reprographie et d’impression – Procédure adaptée – article 28 du Code des marchés publics – Lot 3 : papier de reprographie pour les écoles du 1er degré, les centres de loisirs, de vacances et les structures d’animations municipales. Marché de fournitures d’uniformes des policiers municipaux et ASVP - Procédure adaptée – article 28 du Code des marchés Marché d’entretien et fourniture de plantes d’intérieur et fleurs - Procédure adaptée – article 28 du Code des marchés publics Marché d’entretien et fourniture de plantes d’intérieur et fleurs – Procédure adaptée – article 28 du Code des marchés publics
Droit de préemption urbain - Rue du Docteur Cotoni - Parcelle AO n° 10 - Acquisition. Marché d'insertion professionnelle Bois des Anémones - procédure adaptée - article. 28 du Code des marchés publics. Marché de fourniture de désherbants - Lot n° 1 :
Marché de travaux de démolition de maisons et locaux d'activités dans le tissu diffus de la ville - procédure adaptée - article 28 du Code des marchés publics.
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