19 déc. 2012 - la finance au service de l'économie, et non au service d'elle-même. Avec le projet de loi de séparation et de régulation des activités bancaires, ...

Lorsque le débit injustifié est la conséquence d'une erreur matérielle de la banque (écriture passée deux fois, par exemple), le délai de réclamation est porté à 5 ...

16 déc. 2016 - s'appliquent et qui varient selon les établissements, moins de la moitié des clients des banques, et parfois moins du quart d'entre eux, ...

A Levallois-Perret, le 19 février 2016. Objet : régularisation de débits injustifiés. Madame la directrice,. Mon dernier relevé de compte fait apparaître plusieurs ...

PRESIDENT EN EXERCICE DE LA CONFEMEN. - Madame la Vice-Présidente de la Conférence des. Ministres de l'Education des Etats et. Gouvernements de.

"HEALTHCARE & IT" (PIR, Patient Information in Real time) ... ett för hela EU gemensamt system för utbyte av patientinformation i realtid mellan sjukhus, ... Mission d'étude organisée pour une délégation composée d'environ 40 représentants ..

18 avr. 2015 - développement est devenue un élément clé de l'agenda de la .... manœuvre pour financer l'investissement dans les infrastructures.

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Monsieur le Ministre de l'Éducation nationale de la Guinée. L'honorable député de la Fédération Wallonie – Bruxelles, vice – président de la commission de ...

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17 mai 2012 - Au nom, disent-ils, de l'accessibilité financière aux études universitaires. Et pourtant! Une fois, deux fois, le gouvernement a modifié le scénario ...

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Dans le but d'obtenir de plus amples informations au sujet de l'industrie du ... Comité de direction du GDDPC à leur réunion mensuelle du 7 novembre dernier.

Finances et patrimoine Banque. Contester des débits injustifiés de cartes bancaires. Alors que vous êtes toujours en possession de votre carte, vous constatez ...

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11 juil. 2011 - compte sont celles mises en ligne sur les sites. Internet des banques ... Par ailleurs, au 11 juillet 2011, trois banques ont .... CIC Est. CIC Paris.

1 juil. 2016 - Emmanuel MACRON,. Ministre de l'Economie, de l'Industrie et du Numérique, annoncera le lancement du premier contrat d'assurance-vie.