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2 nov. 2009 - ... concernent les manifestations dc protestation devant les immeubles en ... selon 1aque11e les cas de la violation de liberté de la religion des ...

25 avr. 2017 - Urb, Santa Monica. CARACAS 1040 (VENEZUELA) représentée par Me Luca DE MARLA de la SELARL PELLERIN - DE MARIA -. GUERRE, avocat postulant du barreau de PARIS, toque : L0018 assistée de Me Luca DEMARIA et de Me Alfredo DE JESUS O., a

... Le Président de la commission Le Maire de Verdun. “On ne passe pas" “Ceux de Verdun” du “Livre d'Or”. Guy : Francis TÆFORT y ROUSSEAUX Arsène LUX.

62 %. VICTOR SCHLEITER,. Le Président des A. G. de Verdun. Le Président de la Commission ... à la 10° Compagnie Ci 63° Régiment d'Infanterie :.

Commune d'EWIN-MALMAISON Pour : Lotissement de 40 lots à usage ..... 3) Faire parvenir à l'autorité compétente la déclaration d'ouverture de .... Comptage et dessin) et un inventaire du mobilier récolté et des niveaux et ... Cause, ne peut exc

1 oct. 2015 - Fonction publique. IETEITTEET. Séance du Conseil Municipal du 21 septembre 2015. Le Conseil Municipal de la ... articles R2121-7 du CGCT et L2121-25 du CGCT. CASTELNAUDARY, le 21 septembre 2015. Le Maire, ... LOI du 26 janvier 1984. Ar

qu'il n'y avait plus en Allemagne de Prisonnier Français reusement considérable); ... parus de leur Unité, antérieurement à leur capture; | obtenus par les ...

Brillant passé colonial. A fait preuve, dans la guerre actuelle, die bravoure de tenacité. " et d'énergie. A su. obtenir de son bataillon en toutes circonstances, le ...

SECTION DE L'ÉTAT-CNIL D8.I l'Administration de la Guerre pour faire déclarer le décès d'un militaire disparu. - A_. Subd. Nº 33 a été signalé comme ayant ...

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elles nuisent à la stabilité des berges (système racinaire très peu structurant). .... émises par le service gestionnaire du réseau d'alimentation électrique seront.

185 kVA triphasé (17X6 kva + 23X9 kva foisonnée d'après le NFC 14-100 + 15 kVasg + 36 kva commerce). L'opération projetée nécessite la création d'un poste ...

10 sept. 2012 - pour construire deux collectifs (12 logements) ; ... Vu l'avis de Electricite Réseau Cistribution France - Service ... Vu l'accord préalable du demandeur en application de l'article L.332-15 du Code de l'urbanisme (3ème alinéa).

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Lieu de travail : La Tour du Valat, Le Sambuc, 13200 Arles, France. Date limite des candidatures : 16/07/ .... Espace et matériel de bureau. Le/la Chargé(e) de ...

27 Août 1922. Victor SCHLEITER,. Député-Maira ... exécution du Règlement du 20 octobre » 18sur le service intérieur des troupes. Žºaº eº, canton de ſé?，?，！

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