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Imnat: 5637 NN 11 en l'état FORD TRANSIT 800 € Energie : ES |. 1 MINIBUS – date de 1ère mise en Circulation : 29/10/1990. Immat: 5622, PG 11 en l'état ...

Claude, GUILHEM Evelyne, BERNARDINI Claude, CATHALA Nicole, ... Sabine, BARTHES Chantal, E.L. KAHAZ Sarah, ANTOINE Lucie, WRIGHT Hilary,.

DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL. Séance du Conseil Municipal du 03 avril 2015. Le Conseil Municipal de la Commune de CASTELNAUDARY.

Commune d'EWIN-MALMAISON Pour : Lotissement de 40 lots à usage ..... 3) Faire parvenir à l'autorité compétente la déclaration d'ouverture de .... Comptage et dessin) et un inventaire du mobilier récolté et des niveaux et ... Cause, ne peut exc

Etude scientifique Aude, Coordination Gérontologique Lauragais-. CLIC,. Mme CHABERTSabine ne prend pas part au vote pour la subvention Aviron Lauragais ...

L'urbanisation de Ces secteurs en continuité du bâti existant permet d'offrir ... le développement de l'urbanisation au-delà de la Yºgie de Contournement que.

Séance du Conseil Municipal du 23 octobre 2009. Le Conseil Municipal de la Commune de CASTELNAUDARY légalement convoqué s'est rassemblé au lieu ...

CASl'ILLO Jean-Claude, SO), Philippe, RATABOUIL, Jacqueline, GUIRAUD Philippe, ... Mme ARATA Christelle donne procuration à M. BUSTOS Jean-Paul,.

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La proposition d'une exploitation confiée à un délégataire par le biais d'une ... de Castelnaudary en garantissant une grande qualité culturelle et en intégrant.

... (article 3) qu'à la fin des travaux de. Construction de l'Office du Tourisme InterCommunal. .... par un certificat médical. Il peut se faire remplacer par son ...

10 sept. 2012 - pour construire deux collectifs (12 logements) ; ... Vu l'avis de Electricite Réseau Cistribution France - Service ... Vu l'accord préalable du demandeur en application de l'article L.332-15 du Code de l'urbanisme (3ème alinéa).

Ave/4 as oria azz, 4 - 7%. , 7%ive as a a coa . -. % ava voz a Aoz/4/ove 4 / 4ozazo aÅ¿ ave over was a ca, a cow. A 24. 2). A. A. S/ /revieve coaceaeoza yaza 22% ...

SOULIER Agnès, BUSTOS Jean-Paul, l'HOMAS-DAIDE Hélène, LINQU Stéphane, ... M. GUIRAUD Philippe donne procuration à M. GREFFIER Philippe,.

DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNCIPAL. Séance du Conseil Municipal du 11 avril 2008. Le Conseil Municipal de la Commune de CASTELNAUDARY.

DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNCPAL. Séance du Conseil Municipal du 23 octobre 2009. Le Conseil Municipal de la Commune de CASTELNAUDARY.

HERRAÏZ Nadine, RUIZ Martine, VERDIN Sylvie, CHABERT Sabine, FERREIRA Victor,. RUIZ Patricia ... place les nouveaux tarifs à compter du 1° janvier 2011.

réserve d'une évaluation du respect des obligations, ricolaſ III ment et vit orithërnël'itales, libérés de tous droits et obligations en résultant à corripter de zéro heure le lenderrain de la dale de notification de l'arrêté de retrait.

bénéfice des services enfance jeunesse et affaires scolaires. Un marché commun avait donc été mis en place pour l'ensemble des deux services et présentait ...

fonctionnement du Ministère de I'Intérieur, de la Sécurité et de l'Administration ... le Ministre de l'Education Nationale et de la Recherche vo. = Scientifique ou ...

Vu la loi 003/91 du 23 avril 1991 sur la protection de l'environnement : Vu le décret n° .... Article 7 : Les activités publiques ou privées susceptibles d'avoir des impacts ... impacts sociaux, culturels et économiques, impacts sur le cadre de vie d

CHEF DU GOUVERNEMENT. VU la Loi Nº 90-032 du 11 ... VU le Décret N° 97-176 du 21 avril 1997 portant attrÄ«butions, organisation et fonctionnement du ...