CONSEIL COMMUNAUTAIRE SEANCE DU MARDI 14 AVRIL 2015 (Centre de Congrès AGORA, Salle Hermès - Zone Industrielle des Paluds à Aubagne)
ORDRE DU JOUR 1-0415
ASSAINISSEMENT - Protocole transactionnel entre la Société SIBELL, la Société des Eaux de Marseille et la Communauté d'agglomération du Pays d'Aubagne et de l'Etoile.
2-0415
URBANISME - Désignation d'un représentant du Conseil communautaire au conseil d'administration de l’Etablissement Public Foncier de la Région Provence-AlpesCôte d’Azur (EPF PACA).
3-0415
URBANISME - Convention d’obligations de service public pour la mise à jour du Référentiel à Grande Echelle sur le territoire du département des Bouches-duRhône.
4-0415
URBANISME - AUBAGNE - Extension de la Zone d'Activité Napollon-Baronette Compte rendu d'activité à la collectivité 2014 et avenant n° 3- SEM FACONEO.
5-0415
URBANISME - CUGES-LES-PINS - ZAC des Vigneaux - Avenant N°4 à la concession d'aménagement - Compte rendu d'activité à la collectivité 2014 - SEM FACONEO -
6-0415
URBANISME - LA BOUILLADISSE - ZAC de la Chapelle - Adhésion à la Charte EcoQuartier.
7-0415
HABITAT - AUBAGNE - Construction de 34 logements collectifs - Garantie d'emprunt à la S.A d'HLM ERILIA.
8-0415
HABITAT - AUBAGNE - Prorogation garantie d'emprunt - Programme de logements le Major.
9-0415
BATIMENT - AUBAGNE - Moulin de Peyronne - Décision concernant les travaux à réaliser après la phase d'étude.
10-0415
FINANCES - Adoption du compte de gestion 2014 - Budget principal.
11-0415
FINANCES - Adoption du compte de gestion 2014 - Budget annexe Assainissement.
12-0415
FINANCES - Adoption du compte de gestion 2014 - Budget annexe Transport.
13-0415
FINANCES - Adoption du compte de gestion 2014 - Budget annexe Régie Traitement des ordures ménagères.
14-0415
FINANCES - Adoption du compte de gestion 2014 - Budget annexe Aménagement.
15-0415
FINANCES - Adoption du compte de gestion 2014 - Budget annexe Picasso.
16-0415
FINANCES - Adoption du compte de gestion 2014 - Budget annexe Réseau de chaleur urbain.
17-0415
FINANCES - Approbation du compte administratif 2014 - Budget principal.
18-0415
FINANCES - Approbation du compte administratif 2014 - Budget annexe Assainissement.
19-0415
FINANCES - Approbation du compte administratif 2014 - Budget annexe Transport.
20-0415
FINANCES - Approbation du compte administratif 2014 - Budget annexe Régie Traitement des ordures ménagères.
21-0415
FINANCES - Approbation du compte administratif 2014 - Budget annexe Aménagement.
22-0415
FINANCES - Approbation du compte administratif 2014 - Budget annexe Picasso.
23-0415
FINANCES - Approbation du compte administratif 2014 - Budget annexe Réseau de chaleur urbain.
24-0415
FINANCES - Affectation du résultat de l’exercice - Budget principal.
25-0415
FINANCES - Affectation du résultat de l’exercice - Budget annexe Assainissement.
26-0415
FINANCES - Affectation du résultat de l’exercice - Budget annexe Transport.
27-0415
FINANCES - Affectation du résultat de l’exercice - Budget annexe Régie Traitement des ordures ménagères.
28-0415
FINANCES - Affectation du résultat de l’exercice - Budget annexe Aménagement.
29-0415
FINANCES - Affectation du résultat de l’exercice - Budget annexe Picasso.
30-0415
FINANCES - Affectation du résultat de l’exercice - Budget annexe Réseau de chaleur urbain.
31-0415
FINANCES - Approbation du Budget primitif 2015 - Budget principal.
FINANCES - Approbation du Budget primitif 2015 - Budget annexe Réseau de chaleur urbain.
38-0415
FINANCES - Fiscalité - Adoption des taux des différentes taxes (CFE, TH, TFNB, TEOM), pour l’année 2015.
39-0415
FINANCES - Révision N° 3 de l’Autorisation de Programme et Crédits de Paiement N°1 (AP/CP) - création d’une ligne de tramway et de modes doux de déplacement entre « le Charrel - Centre ville - Les Paluds », à Aubagne - Budget annexe Transports.
40-0415
FINANCES - Fiabilisation des comptes - Budget annexe Transports.
41-0415
FINANCES - Gestion de la dette - Autorisation de recouvrir à des instruments de couverture du risque de taux - Contrat de SWAP.
42-0415
TRANSPORT - Modification des statuts de la Société Publique Locale (SPL) FACONEO.
43-0415
TRANSPORT - Délégation de Service Public (DSP) des services de transport urbain de voyageurs sur le territoire de la Communauté d'agglomération du Pays d'Aubagne et de l'Etoile - Avenant n° 7 à la convention.
44-0415
TRANSPORT - Projet Val'TRAM - Révision du projet de référence voie de Valdonne Lancement de la concertation préalable à la réalisation de l'opération.
45-0415
TRANSPORT - Gestion et entretien des équipements en lien avec la plateforme tramway - Convention avec la Ville d'Aubagne.
46-0415
TRANSPORT - TCSP (tramway) - Rétrocessions foncières à la commune d’Aubagne des parcelles situées sur la ligne de tramway Charrel - Gare.
47-0415
TRANSPORT - TCSP (tramway) - Echange de terrains entre la commune d’Aubagne et la Communauté d’agglomération du Pays d’Aubagne et de l’Etoile, sur le site du Centre de dépôt et de Maintenance du tramway.
48-0415
TRANSPORT - TCSP (tramway) - Convention d’occupation du domaine public et de superposition d’affectations pour la ligne de tramway Charrel - Gare.
49-0415
TRANSPORT - TCSP (tramway) - Protocole transactionnel relatif au marché n°2012/64 « Travaux de signalisation ferroviaire réalisés dans le cadre de la 1ère ligne de tramway de la Communauté d'agglomération du Pays d'Aubagne et de l'Etoile » - CEGELEC MOBILITY.
50-0415
PERSONNEL - Mise à jour des emplois.
51-0415
PERSONNEL - Mise à jour des effectifs.
52-0415
PERSONNEL - Recueil de l'avis des représentants de la collectivité par le Comité d'Hygiène de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT).
53-0415
CONSEIL DE DEVELOPPEMENT - Animations 2015 - Demande de subvention auprès de la Région.
54-0415
MARCHES PUBLICS - Groupement de commandes pour l'achat de fournitures de bureau. --- ooo O ooo ---
29 janv. 2019 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Morsang-sur-Seine. 3. ... prévisionnel pour l'année 2018 établis par Grand Paris ...
21 nov. 2017 - 26 Réhabilitation de la salle de spectacle les Arènes de l'Agora - Demande de subvention auprès du Conseil départemental de l'Essonne ...
3. Rapport des états financiers. 4. Autres points. • Ajout de nouveaux règlements. • Comité de discipline. • Party de fin de saison. 5. Varia. 6. Levée de la réunion.
11 déc. 2018 - réhabilitation de 72 logements situés 4 Cours Jean Jaurès à Saint-Pierre-du-Perray. 11. Valorisation du Cirque de l'Essonne - Acquisition ...
19 févr. 2019 - Courcouronnes, le 13 février 2019. RÉUNION DU BUREAU ... Route de Mennecy à Lisses. 6. Avenant n°1 à la convention de délégation de ...
19 mars 2015 - Ewa Larsson, Maire adjoint pour les affaires sociales, Ville de Stockholm. Ritva Anttonen, Directrice, Section « Adult Social Work and ...
17 juin 2019 - Vendredi 28 juin 2019 à 18h. 35 rue Beaubourg – Paris 3ème (Metro : Rambuteau (11) ou Arts et Métiers (3)). Code porte : 1459 puis B631, ...
Patrick Villeneuve Directeur Novice Membre CE. • Claude Dion Agent Joueur 3e. • Pascal Desbiens trésorier 3e. • Danny Lavoie 2e registraire but augmenter les inscriptions. • Alain Gauthier directeur Arbitre. • Shirley Béland Secrétaire. • Frederick G
24 janv. 2013 - RESTIM (Dr L. Legros, Nice) b. NILOPOSTIM (Pr F-X. Mahon, Bordeaux) c. DASAPOSTIM (Pr F-X. Mahon, Bordeaux) d. Place de l'Interferon ...
Communication faite par le Secrétaire général en application du paragraphe 2 de ... .t'rogramme des Nations Unies pour l'environnement .•••••••.•.. c) Election de ...... ressources naturelles partag~es par deux ou plusieurs Etats : rapport du ...
Il y a 5 jours - incontesté que la Conférence Générale de 2016 a approuvé la pétition no 60974-MH-408-1b comme point 218 du calendrier sans l'examen ou ...
Bantam(Claude Dion). • Midget (tbd). 8. Varia. • Soulignons la très grande contribution de Mme Shirley Béland qui quitte l'association après plus de 7 années au sein du CA…. Merci beaucoup Shirley! 9. Levée de l'assemblée. • Assemblée levée par Alain
