Formulaire de rétractation Veuillez compléter et renvoyer le présent formulaire uniquement si vous souhaitez vous rétracter du contrat. A l’attention de : Ma Petite Mercerie ZIR mas de Rest - 81600 GAILLAC, Je vous notifie par la présente ma rétractation du contrat portant sur la vente du bien ci-dessous. N° Client : __________________________________________________________________ N° Commande : ______________________________________________________________ Commandé le : _______________________________________________________________ Reçu le* : ____________________________________________________________________ Nom/Prénom : ________________________________________________________________ Adresse : _____________________________________________________________________ Date : ________________________________________________________________________ Signature
Courriel : Rôle dans la coop : Rôle dans la coop : Présence à l'AGA : □ Vendredi soir □ Samedi. Présence à l'AGA : □ Vendredi soir □ Samedi. Besoins particuliers : Besoins particuliers : Service de garde : □ Oui □ Non. Si oui, nombre d'enfants ______
Une entrée: Échangeable contre un billet d'entrée pour adulte. Le forfait place à l'évasion: Échangeable contre deux billets d'entrée pour adulte, deux boissons ...
Partie supérieure droite du formulaire. • Autorité de contrôle ... responsable de la gestion des violations potentielles des règles antidopage. (p. ex., la fédération ...
La présente est pour vous informer que la section ______ (no). (nom) a nommé, le _________e jour du mois de. l'année ______, une personne pour agir à titre ...
devais assumer parce qu'une cuisinière ou un réfrigérateur était inclus à mon bail de logement, et ce, pour un ou plusieurs mois depuis le. 1 er juillet 2004 : ...
Nous vous rappelons qu'en vertu de la nouvelle loi de consommation du 17 mars 2014, vous avez 14 jours pour nous retourner ce formulaire à compter de la ...
30 juin 2009 - L'Organisation mondiale de la Santé qualifie d'événement ou d'effet indésirable grave tout problème fâcheux lié à une médication qui, quelle ...
SAS au capital de 3 566 400 € - RCS Nantes 382 269 330 - SIRET 382 269 330 00017 - Code ... auprès de la caisse centrale de Planète Sauvage pendant les.
