23 oct. 2016 - Données bancaires. À la fin de la campagne, vous décidez si vous êtes ou non satisfait de la machine à café Melitta® : Caffeo® Passione® ...

10/10/2016 et le 30/10/2016 (dates données à titre indicatif). Les machines Melitta® Caffeo® Passione® et Melitta® Look® IV Timer devront être restituées pour.

campagne, découlant de motifs indépendants de sa volonté ou qu'elle ou Dyson ne peut contrôler. Il appartient à chaque participant de s'assurer que son ordinateur et ses logiciels sont protégés et fonctionnent convenablement. La participation

Données bancaires. Afin de participer .... vidéo, animations, structures de données et bases de données qui y figurent éventuellement (ci-après dénommés « les ...

24 mai 2017 - l'enregistrement de sa participation sur le serveur informatique dédié .... Du contenu des services consultés sur le Site et, de manière générale, ...

Genre : fiction, science-fiction, parodie, documentaire, reportage… -‐ Technique : d'un point de vue technique, c'est aussi libre : plan séquence, scènes filmées ...

25 juil. 2017 - de résoudre les problèmes par tous les moyens de discussion et de ... de chaque partie ; la solution pour résoudre le problème devra être ...

format et modalité d'envoi : par voie numérique en format Mp4 via wetransfer à ... film, concernant l'envoi du fichier ou le déroulement du festival, n'hésitez pas.

14 mai 2017 - électroniques et/ou à partir de l'adresse électronique d'un tiers pendant toute la ... ou d'une intrusion extérieure et non autorisée sur le système.

25 nov. 2016 - informatique, d'une fraude y compris l'utilisation d'un robot permettant de multiplier le nombre de participations au. Jeu, ou d'une défaillance ...

25 nov. 2016 - participation sur le serveur informatique dédié au jeu et hébergé .... Du contenu des services consultés sur le Site et, de manière générale, ...

14 mai 2017 - participation sur le serveur informatique dédié au jeu et hébergé .... Du contenu des services consultés sur le Site et, de manière générale, ...

Peuvent participer au concours tous les chevaux pur-sang arabe enregistrés dans ... All pure-bred Arabian Horses registered by the closing date of entries in a ...

15 sept. 2017 - Ces conditions de participation s'appliquent pour la participation au jeu-concours. «granini» sur Facebook respectivement Instagram (ci-après: «Jeu-concours»), qui est gratuit et sans obligation d'achat. Il est organisé par Ecke

1 nov. 2017 - Ces conditions de participation s'appliquent pour la participation au jeu-concours «granini» sur. Facebook respectivement Instagram (ci-après: «Jeu-concours»), qui est gratuit et sans obligation d'achat. Il est organisé par Eckes-

1 nov. 2017 - 4.1 Concession des droits: Les participants concèdent à Eckes-Granini gratuitement, de manière illimitée dans le temps et dans l'espace, le droit de reproduire, de diffuser, de rendre accessible au public, d'exposer et de modifier d

sur l'exposition, les sols, ou le parcours des Floralies. Groupes ... Une œuvre d'art ou une structure doit d'abord être ... structure sur son stand. L'artiste ne peut.

1 janv. 2014 - 801 du 6 août 2004, est déclaré auprès de la CNIL. Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition, pour motif légitime, aux ...

7 juil. 2017 - 3.5 Règles de conduite - responsabilité - droits d'utilisation. On entend par le terme «Contenus» utilisé ci-après tous les contenus créés et ...

7 juil. 2017 - bisous dans un commentaire situé en dessous de la question des «Bisous» postée sur l'une des plateformes Instagram ou Facebook.

15 nov. 2017 - The Grapevine BVA, agissant sous le nom « My Home Party » et ci-après dénommée « My Home Party », ne peut être tenue responsable de dommages directs, indirects ou accessoires découlant de l'utilisation du site Internet ou des

1 sept. 2017 - Lorsque le membre participe à cette campagne, il aura l'occasion de démontrer son activité d'ambassadeur en affichant du contenu en ligne ...

1 juin 2016 - avenue Stravinski, Brossard, le vendredi 16 septembre 2016 à 11h00. Dans le cas échéant où la personne gagnante ne peut être rejointe dans ...

n'avoir aucune contre-indication médicale ou autre pour participer à l'App Run ..... dysfonctionnements de services, communications ou services informatiques ( ...