14 mai 2017 - électroniques et/ou à partir de l'adresse électronique d'un tiers pendant toute la ... ou d'une intrusion extérieure et non autorisée sur le système.

19 juin 2016 - 1 Manique en coton Parampara. • 1 boite de crayons de couleurs Parampara. • 1 Book de Mandala. Toute demande concernant l'interprétation ...

19 juin 2016 - le Jeu) en partenariat avec la société General Mills France SS – RCS ... participation sur le serveur informatique dédié au jeu et hébergé chez le .... des produits et/ou le prestataire assurant les services composant les.

réception de l'enregistrement de sa participation sur le serveur informatique dédié au .... Du contenu des services consultés sur le Site et, de manière générale, ...

27 mars 2017 - informatique dédié au jeu et hébergé chez le prestataire choisi par la .... Du contenu des services consultés sur le Site et, de manière générale, ...

21 oct. 2017 - toute la période du Jeu par l'envoi d'un email à l'adresse [email protected] , contenant une capture d'écran d'un avis posté par le ...

Il y a 6 jours - après dénommé le Jeu) en partenariat avec la société OPM France est une SAS au capital de 1.220.000 d'€uros, située au 20 rue Vega - CS ...

informatique, d'une fraude y compris l'utilisation d'un robot permettant de multiplier le nombre de participations au. Jeu, ou d'une défaillance technique ou tout ...

27 mars 2017 - informatique, d'une fraude y compris l'utilisation d'un robot permettant de multiplier le nombre de participations au. Jeu, ou d'une défaillance ...

CNIT 1, BP 440 – 92053 Paris la Défense Cedex, téléphone : 0 899 500 500 (tarif spécial plafonné à 1,35 € TTC/min, variable selon opérateurs). 2 Société par actions simplifiées au capital de 3.000.000 euros, dont le siège social est si

25 déc. 2016 - Le matériel informatique, de même que les forfaits de fournisseur .... Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) à l'adresse ...

25 déc. 2016 - Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) à l'adresse : http://www.cnil.fr/. ARTICLE 8 : INFORMATIONS NOMINATIVES.

5 juin 2017 - la suite de l'achat d'un billet Ouigo sur le Site VSC. Les salariés et ... La participation au Jeu s'effectue exclusivement par voie électronique.

16 juin 2017 - La société CREAREP, société anonyme à conseil d'administration, ... Ce Jeu est ouvert à toute personne majeure, résidant en France ...

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5 juin 2017 - de 0,41 €, correspondant au tarif lent en vigueur, pour un pli de moins de 20 grammes) sur simple demande formulée dans la demande de ...

Commercial Place des Halles à Strasbourg et se verra remettre son lot ... suite d'une erreur dans l'adresse email indiquée par le participant ou en cas de défaillance .... Etant observé qu'en l'état actuel des offres de service et de la techniqu

21 août 2015 - Dans l'hypothèse où la Société Organisatrice constaterait qu'un participant .... protéger ses propres données et/ou logiciels stockés sur son ...

4 oct. 2018 - jeu(concours) sans obligation d'achat intitulé « Grand Jeu Dacia, jeveux1dacia.fr » du ... manière contrevenante au présent règlement.

raison ou lui arrivaient illisibles ou impossibles à traiter (par exemple, si le matériel informatique ou logiciel du participant est inadéquat pour son inscription ou ...

Toute inscription par téléphone, télécopie, courrier postal, courrier .... d'aucun remboursement puisque l'abonnement est contracté par l'internaute pour son ...

24 mai 2017 - l'enregistrement de sa participation sur le serveur informatique dédié .... Du contenu des services consultés sur le Site et, de manière générale, ...

22 oct. 2017 - accueillant le Jeu, ou d'affecter le bon déroulement de l'opération est contraire aux principes du droit civil et peut constituer une infraction pénale. Si pour quelque raison que ce soit les sites accueillant le Jeu présentaient d

15 août 2012 - France Loisirs SAS au capital de 6.186.400€, identifiée sous le n° 702 019 902 RCS Paris, dont le siège social est ... droit d'entamer des poursuites pénales. ... ARTICLE 6 : DEPOT DU REGLEMENT ET RESPONSABILITE.