15 mars 2016 - consulter la partie 6 – Exigences en matière de sécurité, exigences ... consulter le site Web du Programme de sécurité industrielle (PSI) de ...
AVIS DE PROJET DE CONTRAT Le ministère de la Défense nationale a besoin de services professionnels d'un technicien principal pour soutenir le fonctionnement et l'entretien des sites du système de radar d'alerte du Nord. Le technicien principal sera tenu de fournir des services aux gestionnaire des installations du système d’alerte du nord / l’autorité technique / l’agent de gestion de l’environnement, ainsi que l’agent de gestion du risque concernant les systèmes d’aqueduc et d’égout, le pétrole, l'huile et le lubrifiant de stockage et de distribution. La présente demande de proposition comporte des exigences en matière de sécurité. Veuillez consulter la partie 6 – Exigences en matière de sécurité, exigences financières et autres exigences, et la partie 7 – Clauses du contrat subséquent, pour obtenir de l’information supplémentaire. Pour en savoir davantage sur les enquêtes de sécurité réalisées auprès du personnel et des entreprises, ainsi que sur les clauses de sécurité, les soumissionnaires doivent consulter le site Web du Programme de sécurité industrielle (PSI) de Travaux publics et Services gouvernementaux Canada (http://ssi-iss.tpsgc-pwgsc.gc.ca/index-fra.html). Pour les demandes visant des services, les soumissionnaires doivent fournir les renseignements exigés, comme le précise l’article 2.3 de la partie 2 de l’invitation à soumissionner, afin de respecter les politiques du Conseil du Trésor et les directives sur les contrats attribués à d’anciens fonctionnaires. L’État se réserve le droit de négocier avec les fournisseurs pour tout contrat d’approvisionnement. Les documents peuvent être présentés dans l’une ou l’autre des langues officielles du Canada.
20 avr. 2016 - 30 ans. 2 ans. 15 ans. ⢠Type de transaction (ex : vente, hypothèque, bailâ¦); 30 ans. 10 ans. 15 ans. ⢠Date de la transaction et l'enregistrement.
29 mars 2017 - La poursuite de la dérive de l'endettement . ..... 9 Il s'agit des lignes à grande vitesse, du réseau ferré en Ile-de-France et de l'ensemble des lignes ...... des redevances de circulation et de circulation électrique, fondées sur les
En 1975, la Loi sur la protection de la santé publique fut modifiée pour obliger l'analyse de la teneur naturelle en fluorure dans l'eau et, le cas échéant, ajouter ...
6 juin 2016 - Halifax et l'Ãle de Sable (Nouvelle-Ãcosse), sur demande, sept jours sur ... d'un an (d'avril 1, 2017 - 31 mars 2018 et 1er avril 2018 au 31 Mars, ...
Enfin, les actions culturelles et artistiques en lien avec la mémoire des quartiers et .... Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des ...
26 oct. 2015 - Les dispositions de l'article 22 sur la récusation (et le déport) sont ... d'énumérer la liste exhaustive des cas de récusation et de déport, le projet ...
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Contrat de Partage de Production relatif aux Permis Marine VI, au Permis Marine ... de recherche d'hydrocarbures liquides ou gazeux dit « permis Marine XIII ».
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précédé de la réalisation d'un diagnostic qui doit évaluer la mise en œuvre des. Accord collectif ou plan d'action. L'effectif de l'entreprise détermine son.
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l'événement ; tout retard dans la construction ou rénovation nécessaire et essentielle de l'immeuble ; une grève, un lock-out, ou autre arrêt de travail ou autre ...