à participer au concours « Marathon Cinéma » du vendredi 10 mai 2019 au lundi 13 mai 2019 et à la soirée de clôture le samedi 18 mai 2019. Je certifie avoir ...
ATTESTATION D’AUTORISATION PARENTALE (document à remplir obligatoirement pour les moins de 18 ans) Je soussigné(e) : père
mère
tuteur légal
Monsieur ou Madame (Nom et Prénom) ……………………………………………………… Téléphone …………………………………………. autorise mon fils/ma fille : Nom ……………………………………….. Prénom ………………………………………… à participer au concours « Marathon Cinéma » du vendredi 10 mai 2019 au lundi 13 mai 2019 et à la soirée de clôture le samedi 18 mai 2019.
Je certifie avoir pris connaissance que les personnes mineures ne sont en aucun cas sous la responsabilité de l’Organisateur du concours. Pour valoir ce que de droit Fait à …………………………………………. Le …………………………………………… Signature
J'autorise également les organisateurs à prendre toutes dispositions médicales ou hospitalières vis à vis de lui, en cas d'urgence, y compris son transport dans ...
NOTRE CONTRAT GARANT]T LA RESPONSABILITE DE VENDEUR LIEE A L'ORGANISATION, ET LA. VENTE DE CETTE DISCIPLINE SPORTIVE. CETTE GARANTIE VISE DES ACTIVITES NON PREVUES. pAR LES OBL|GAT|ONS LEGALES LTEES PAR LA LOI 2009-888 DU 22 JUTLLET 2009 (OPERATEUR D
Je soussigné, parent ou représentant légal du mineur ou majeur protégé, autorise l'adhésion de mon enfant à l'USO. Nevers Handball et à la FFHandball pour ...
atteste être apte à plonger ou sauter, puis nager au moins 50 mètres et à m'immerger (passer sous une embarcation légère), flotter sur le dos durant 5 secondes ...
6 nov. 2014 - Bruxelles, le 06/11/2014. ATTESTATION DE ... Les lignes de métro, une partie des lignes de tram et quelques lignes de bus ont été desservies ...
Lettres, langues, Arts et Sciences Humaines, responsable des cours de ... numérique aux étudiants fréquentant les cours de français langue étrangère de la ...
L'escroquerie constitue un délit réprimé par l'article 313-1 du Code pénal. Outre l'indemnisation de la victime du fait du préjudice subi (remboursement des biens ou des sommes versées, paiement des intérêts de retard...), l'auteur de l'infraction en
