Conseil municipal | Séance du 23 octobre 2008
Extrait du registre des délibérations du Conseil municipal Dossier n° 33 | Objet Affaires scolaires - Actions éducatives des établissements préélementaires et élémentaires - 3ème tranche Rapporteur : M. Rémy Orange 3ème Adjoint
Nombre de Conseillers en exercice : 35 Nombre de Conseillers présents à l'ouverture de la Séance : 34 (dont pouvoirs) Convoqué le : 17/10/2008
L'An deux mille huit, le 23 octobre, à 18 h 30, le Conseil municipal légalement convoqué s’est réuni à la mairie en séance publique, sous la présidence de Monsieur Hubert Wulfranc, Maire Etaient présents : M. Joachim Moyse ; M. Rémy Orange ; M. Michel Rodriguez ; Mme Fabienne Burel ; M. Patrick Morisse ; Mme Danièle Auzou ; M. Jérôme Gosselin ; Mme Marie-Agnès Lallier, Mme Pascale Mirey ; M. Daniel Launay ; Mme Thérèse-Marie Ramaroson ; Mme Josiane Romero ; M. Philippe Schapman ; M. Francis Schilliger ; Mme Catherine Depitre ; M. Robert Hais ; M. Daniel Vézie ; M. Didier Quint ; Mme Najia Atif ; Mme Murielle Renaux ; Mme Catherine Olivier ; Mme Houria Soltane ; M. Pascal Le Cousin ; Mme Vanessa Ridel ; M. David Fontaine ; M. Gérard Vittet ; M. Serge Cros ; Mme Louisette Patenère ; Mme Michèle Ernis ; Mme Béatrice Aoune-Sougrati. Etaient Excusées avec pouvoirs : Mme Francine Goyer donne pouvoir à Mme Pascale Mirey. Mme Annette de Toledo donne pouvoir à M. Rémy Orange. Mme Malika Amari donne pouvoir à M. Jérôme Gosselin. Etait absent : M. Dominique Grévrand
Considérant que par délibération en date du 20 décembre 2007, la ville a décidé d’inscrire un crédit au budget au titre de l’année 2008 pour soutenir les initiatives prises par les établissements scolaires élémentaires et pré-élémentaires de la commune. Au regard des demandes adressées par ces établissements, il est proposé au Conseil municipal d’accorder une provision de 80% aux projets suivants : Dans le cadre des actions éducatives : - Ecole élémentaire Ampère Action physique et sportive – Initiation au tennis 3 classes de cycle 3 – Participation au transport
575,00 €
La dépense sera affectée sur le crédit inscrit au budget communal 2008, enveloppe 5074, nature 6574 fonction 255. - Ecole élémentaire Jean-Macé Projet « ferme pédagogique » à Yémanville et Mesnil-Mauger Découverte du monde rural, de ses animaux 2 fois 2 jours 51 élèves CP + 34 élèves de CE1 - Participation au transport - Ecole élémentaire Jean-Macé Spectacles au Rive Gauche pour 183 élèves 113 élèves représentation DEBOUT 70 élèves représentation ERNEST
1.280,00 €
800,00 €
Les dépenses seront affectées sur le crédit inscrit au budget communal 2008, enveloppe 5074, nature 6574 fonction 255. Dans le cadres des classes transplantées : - Ecole maternelle Joliot-Curie Séjour au centre d’accueil de Pierrefiques Classe littérature thème : les sorciers les sorcières Du 18 au 20 mai 2009 – 1 classe de GS soit 25 élèves
1.342,00 €
La dépense sera affectée sur le crédit inscrit au budget communal 2008, enveloppe 5074, nature 6574 fonction 255. - Ecole élémentaire Joliot-Curie 1 Séjour au centre d’accueil de Pierrefiques Classe littérature thème : les sorciers les sorcières Du 18 au 20 mai 2009 – 1 classe de CP soit 22 élèves
1.181,00 €
La dépense sera affectée sur le crédit inscrit au budget communal 2008, enveloppe 5074, nature 6574 fonction 255.
- Ecole élémentaire Ampère Séjour à la base de loisirs « la mazure » Classe découverte environnement et patrimoine Découverte du Mont-Saint-Michel et de son environnement Du 13 au 17 octobre 08 - 3 classes (1 CM1 + 2 CM2) soit 56 élèves
5.712,00 €
La dépense sera affectée sur le crédit inscrit au budget communal 2008, enveloppe 5074, nature 6574 fonction 255. - Ecole élémentaire Victor-Duruy Séjour à Marson de Varenne à Saint-Aubin-Le-Cauf Classe de découverte sur l’eau, source de vie, sa protection Du 11 au 15 mai 2009 – 2 classes (1 CP + 1 CM2) soit 36 élèves
3.672,00 €
La dépense sera affectée sur le crédit inscrit au budget communal 2008, enveloppe 5074, nature 6574 fonction 255. - Ecole élémentaire Paul-Langevin Séjour à Angerville-l’Orcher – Découverte du milieu rural Du 6 au 10 avril 2009 – 2 classes de CP soit 37 élèves
3.774,00 €
La dépense sera affectée sur le crédit inscrit au budget communal 2008, enveloppe 5074, nature 6574 fonction 255. - Ecole élémentaire Ferry-Jaurès Sortie au Futuroscope de Poitiers Thème environnement et développement durable Du 18 au 20 février 2009 – 2 classes de cycle 3 – soit 52 élèves
2.109,00 €
La dépense sera affectée sur le crédit inscrit au budget communal 2008, enveloppe 5074, nature 6574 fonction 255. Les soldes de 20% seront versés après vérification et régularisation éventuelle au vu des justificatifs financiers que les établissements scolaires sont tenus de transmettre au terme de chaque action.
Ayant recueilli les justificatifs financiers nécessaires, il est proposé au Conseil municipal de solder les aides suivantes : Dans le cadre des actions éducatives : - Ecole élémentaire Jean-Macé Spectacles au Rive Gauche année 2007/2008 1 spectacle par classe (4 jours) – Participation aux transports - Ecole élémentaire Jean-Macé Année scolaire 2007/2008
200,00 €
Projet « ferme pédagogique » à Yémanville et Mesnil-Mauger
320,00 €
Les dépenses seront affectées sur le crédit inscrit au budget communal 2008, enveloppe 5074, nature 6574 fonction 255.
Dans le cadre des classes transplantées : - Ecole élémentaire Paul-Langevin Séjour à Angerville l’Orcher – Sensibilisation à l’environnement Du 2 au 6 juin 2008 – 3 classes de CP soit 63 élèves
1.198,50 €
La dépense sera affectée sur le crédit inscrit au budget communal 2008, enveloppe 5074, nature 6574 fonction 255. Pour extrait conforme, Le maire de St-Etienne-du-Rouvray Hubert Wulfranc
