R-3964-2016 – DEMANDE DE MODIFICATION DES CONDITIONS DE SERVICE D’ÉLECTRICITÉ CALENDRIER D’AUDIENCE Lundi le 1er mai 2017 9h00 : Ouverture de l’audience PREUVE D’HYDRO-QUÉBEC Panel 1 : Abonnement, Droits et obligations, Terminologie Pause santé
Mardi le 2 mai 2017 9h00 : Panel 2 : Alimentation, Frais et prix liés au service d’électricité, Caractéristiques techniques Contre-interrogatoire o o o
ACEFQ OC APCHQ
Mercredi le 3 mai 2017
Jeudi le 4 mai 2017
Vendredi le 5 mai 2017
9h00 : PREUVE DE OC
9h00 : PREUVE DE LA FCEI
9H00 : PREUVE DE L’UC
Contre-interrogatoire
Contre-interrogatoire
Contre-interrogatoire
o o o
Intervenants HQD Régie
o o o
Intervenants HQD Régie
o o o
Intervenants HQD Régie
Pause santé
Pause santé
Pause santé
Pause santé
PREUVE DE L’APCHQ
PREUVE DE SÉ-AQLPA
PLAIDOIRIE D’HYDRO-QUÉBEC
Suite du contre-interrogatoire
Contre-interrogatoire
Contre-interrogatoire
Contre-interrogatoire o o o
ACEFQ OC UC
Pause lunch
o o o o o
Pause lunch FCEI UMQ UPA SÉ-AQLPA Régie
Suite du contre-interrogatoire o o o o
CORPIQ FCEI UPA SÉ-AQLPA Régie
o o o
Intervenants HQD Régie
o o o
Intervenants HQD Régie
PLAIDOIRIES DES INTERVENANTS
Pause lunch
Pause lunch
PREUVE DE LA CORPIQ
PREUVE DE L’UPA
Contre-interrogatoire
Contre-interrogatoire
SÉ-AQLPA
Pause lunch PREUVE DE L’ACEFQ Contre-interrogatoire o o o
Intervenants HQD Régie
o o o
Intervenants HQD Régie
o o o
Intervenants HQD Régie
PREUVE DE L’UMQ Contre-interrogatoire o o o
FIN DE LA JOURNÉE D’AUDIENCE
26 avril 2017
FIN DE LA JOURNÉE D’AUDIENCE
Intervenants HQD Régie
FIN DE LA JOURNÉE D’AUDIENCE
FIN DE LA JOURNÉE D’AUDIENCE
FIN DE LA JOURNÉE D’AUDIENCE
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R-3964-2016 – DEMANDE DE MODIFICATION DES CONDITIONS DE SERVICE D’ÉLECTRICITÉ CALENDRIER D’AUDIENCE
Lundi le 8 mai 2017 9h00 : SUITE DES PLAIDOIRIES
lors la mise en place de nouvelles thématiques de visites. Les heures de préparation et de réunion étaient payées de manière forfaitaire en compensation du ...
dispositif NACRE. Mise à jour : 11/01/2019. Rédacteur : Tanguy Robert, diplômé de Sciences Po Paris. Tanguy est spécialisé en droit des affaires et dans.
L'employé n'a pas à produire ce formulaire avec sa déclaration. Il doit cependant le conserver pour nous le fournir sur demande. Pour obtenir des détails.
15 juin 2016 - (c) Loi sur la concurrence, L.R.C. 1985, ch. C-34 : i. Article 45 (Complot, accord ou arrangement entre concurrents); ii. Article 46 (Directives ...
15 juin 2016 - Élections Canada se réserve le droit d'imposer dans ce cas des conditions ou ... L'offre à commandes sera à l'usage exclusif d'Élections Canada. ... L'offrant accorde à Elections Canada une option irrévocable de prolonger la ...
la création d'entreprise, n'oubliez pas de penser également au dispositif NACRE ! Mise à jour : 06/02/2019. Rédacteur : Tanguy Robert, diplômé de Sciences Po ...
fonctionnement, entretien et sécurité de l'EQUIPEMENT, ainsi que le mode ... En cas de défaillance et/ou cassure pendant la LOCATION, remplacer et/ou ...
Important. 1. Dès la mise en arrêt de travail, prévenir téléphoniquement le directeur de l'école et l'Inspection de l'Education. Nationale pour la désignation d'un ...
1. Coordonnées. Nom de l'organisme : Personne-ressource : Titre : Numéro de téléphone : ADRESSE POSTALE : Numéro et rue : Ville : Province : Code postal :.
Le présent règlement d'octroi et d'utilisation des badges d'accès au réseau de déchèteries du SYELOM .... Déchets d'équipements électriques et électroniques ...
20 nov. 2017 - 1, Place des Degrés - 92059 Paris La Défense Cedex, immatriculée au RCS de Nanterre sous le numéro 820 678 464, est éditrice du site internet www.bereglo.fr ..... carte bancaire en cours de validité émise sur le territoire français par
Les justificatifs (factures de transporteur ou d'achat de tickets de métro mentionnant la TVA). ▫ Les originaux des billets de train compostés (en cas de billets « à ...
