Une publicaion de l’Associaion de santé et sécurité pour les services publics

juillet 2011

Plans sectoriels du ministère du Travail Dans le cadre de Sécurité au travail Ontario, le ministère du Travail prépare des plans d’applicaion annuelle pour des secteurs spéciiques metant l’accent sur les dangers associés aux lieux de travail dans les diférents secteurs de l’économie. Les plans indiquent les éléments qui seront examinés par les inspecteurs dans chaque secteur durant l’inspecion. Les plans ont été publiés le 30 juin et sont maintenant disponibles dans le site Web du ministère du Travail de l’Ontario. Voici un aperçu de ce qui s’y trouve :

et de programmes de prévenion de la violence et du harcèlement et l’adopion de mesures de précauions raisonnables dans certaines circonstances pour protéger les travailleurs contre la violence au travail.

Plan pour le secteur des soins de santé Le ministère du Travail de l’Ontario examinera minuieusement tous les dangers possibles, y compris les traumaismes musculo-squeleiques (TMS) qui comptent toujours pour la moiié des absences résultant de blessures dans ce secteur, ainsi que le transport qui présente un risque élevé de mortalité dans ce secteur. Voici certains des éléments sur lesquels le plan met l’accent :

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Renforcer le Système de responsabilité interne (SRI) en ce qui concerne la compétence de la supervision, les responsabilités des directeurs et des agents des sociétés d’État et l’eicacité du Comité mixte sur la santé et sécurité (CMSS) et du représentant de la santé et sécurité (RSS).

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Le suivi par le CMSS et le RSS des rapports de maladies et d’accidents professionnels.

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L’assurance de la conformité aux modiicaions récentes apportées à la Loi concernant la violence et le harcèlement, y compris l’évaluaion des risques de violence en milieu de travail, l’élaboraion de poliiques

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Lorsque le Règlement sur les établissements d’hébergement et de soins de santé (REHSS) (RSSER) s’applique, des mesures et des procédures écrites devraient être en place pour tous les risques d’accident grave et les principaux problèmes. Celles-ci devraient être basées sur une évaluaion des risques, élaborée en consultaion avec le CMSS et le RSS, et être examinées et révisées (le cas échéant) au moins une fois par année, et inclure une formaion à l’intenion des travailleurs.

Plan pour le secteur industriel Le plan pour le secteur industriel est organisé en sous-secteurs, y compris le secteur de l’éducaion, les services d’incendie, de police et gouvernementaux ainsi que le secteur du transport, de la construcion et des services industriels. Pour les employés du secteur de l’éducaion, l’accent est mis sur les principaux risques d’accident au travail, y compris

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la violence, les TMS, les exposiions et la prévenion des chutes. Voici certains champs d’intérêt spéciiques :

Poliique sur la violence et le harcèlement au travail, instrucion de programme et informaion.

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Poliique sur la violence et le harcèlement au travail, instrucion de programme et informaion

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Uilisaion sécuritaire d’une échelle et prévenion des chutes à la même hauteur.

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Poliiques et procédures sur les TMS pour prévenir les accidents associés au traitement des étudiants ayant des besoins spéciaux, aux acivités d’aideménagère et à d’autres acivités d’entreien.

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Poliiques et procédures en place pour réduire les incidences de TMS.

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Formaion, renseignements et surveillance associés aux exposiions des membres des forces policières à des dangers chimiques, biologiques ou physiques, y compris la prévenion et le contrôle des infecions.

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Uilisaion sécuritaire d’une échelle et prévenion des chutes à la même hauteur.

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Renseignements et instrucions ainsi que surveillance des travailleurs associés à la manipulaion, l’uilisaion et l’entreposage des produits chimiques dangereux dans les acivités d’aide-ménagère et d’entreien.

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Prévenion et contrôle des infecions, qu’il s’agisse d’infecions saisonnières ou d’éclosions, et signalement obligatoire des maladies professionnelles.

Pour les employés du gouvernement provincial et des gouvernements municipaux, l’accent est mis sur le SRI et l’assurance que les exigences du CMSS et du RSS sont respectées, entre autres :

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Uilisaion sécuritaire d’une échelle et prévenion des chutes à la même hauteur.

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Poliiques et procédures en place pour réduire les incidences de TMS.

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Contrôle des produits chimiques dangereux, y compris la présence de bassins oculaires si nécessaire, et la disponibilité d’équipement de protecion personnelle (EPP).

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Formaion, instrucions et surveillance en maière de SIMDUT, et disponibilité des iches techniques sur la sécurité des matériaux (FTSM).

Pour les employés des services d’incendie, l’accent est mis sur le SRI et l’assurance que les exigences du CMSS et du RSS sont respectées, entre autres :

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Uilisaion et entreien appropriés de l’EPP

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Prévenion des chutes en hauteur et au niveau du sol.

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Poliiques et procédures en place pour réduire les incidences de TMS.

Pour les employés des services de police, l’accent est mis sur le SRI et le signalement des blessures graves, entre autres :

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Il fait chaud, chaud, chaud! - Prévenion du stress thermique On l’a prédit, cet été sera très chaud! Ceci est une bonne nouvelle pour les vacanciers, mais cete situaion sonne l’alarme pour ceux qui devront travailler dans cete chaleur. C’est l’occasion parfaite pour élaborer un plan de prévenion du stress thermique. Nous avons compilé certains renseignements et conseils uiles pour vous aider à élaborer ce plan. Qu’est-ce que le stress thermique? Il s’agit d’une condiion qui prend plusieurs formes selon la gravité des facteurs internes et externes et l’état de santé de la personne. Un travailleur dépensant une grande quanité d’énergie physique dans un environnement chaud et humide, sans prendre de pause et boire de l’eau régulièrement, peut éventuellement soufrir de faigue due à la chaleur, s’évanouir, avoir un coup de chaleur ou faire une crise cardiaque. À long terme, ceci peut causer des problèmes de reproducion, cardiaques et pulmonaires ainsi que d’autres complicaions qui peuvent causer la mort. Les professions présentant souvent des menaces de stress thermique incluent les pompiers portant de l’équipement et des vêtements de protecion lourds dans des températures très élevées, les travailleurs en plein air travaillant sous un ensoleillement direct pour de longues périodes, les mineurs uilisant de l’équipement chaud qui sont entourés de roches chaudes, ainsi que les pâissiers soulevant et mélangeant des ingrédients près de fours chauds. Si vous remarquez les signes d’averissement, il est possible de prévenir le stress dû à la chaleur. Même si l’acclimataion est une soluion, il faut entre sept et quatorze jours

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d’exposiion coninue à la chaleur pour que le corps s’acclimate aux températures élevées, puisque les périodes de chaleur extrême sont brèves en Ontario, les travailleurs n’ont pas suisamment de temps pour s’acclimater. Ainsi, les lieux de travail doivent être proacifs dans la prévenion du stress thermique. La meilleure approche pour éliminer le stress thermique est de prévenir l’occurrence des symptômes. Plusieurs mesures peuvent être mises en place dans les lieux de travail pour assurer la santé et sécurité des travailleurs en les protégeant contre le stress thermique, entre autres:

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Élaborer, communiquer et metre en œuvre un plan de prévenion du stress thermique pour tous les travailleurs – même s’il est important de prévenir l’occurrence du stress thermique, il est également important d’avoir en place un système d’intervenion en premiers soins et des secouristes formés pour intervenir durant les situaions de stress thermique. De plus, des mécanismes et des poliiques sur l’enregistrement et le signalement des accidents devraient être élaborés et rendus disponibles.

• Augmenter la fréquence Surveillez les cinq symptômes de stress thermique suivants : 1. Érupion cutanée due à la chaleur 2. Syncope ou évanouissement 3. Crampes de chaleur – spasmes musculaires au niveau de l’estomac, des jambes et des bras. Remède : rafraichir le corps, boire de l’eau ou des boissons aux électrolytes, massages et éirements 4. Épuisement par la chaleur – ressemble à un état de choc (sensaion lipothymique et nausée, hypotension artérielle, chaleur et rougeur de la peau, ièvre) 5. Coup de chaleur – le cerveau ne peut pas réguler la température du corps et cesser de suer. Le corps surchaufe et la vicime soufre de confusion mentale et requière une atenion médicale immédiate Tenez compte des cinq étapes suivantes pour prévenir complètement l’occurrence de stress thermique dans votre milieu de travail : 1. Administrer une formaion sur la sensibilisaion au stress dû à la chaleur et à sa prévenion. 2. Évaluer le type de vêtement porté par les employés et si les ajustements nécessaires à apporter lorsqu’il fait chaud. 3. Installer des thermomètres et des humidimètres. 4. Mesurer et surveiller la température au thermomètre-globe mouillé (TTGM). 5. Ajuster pour la chaleur rayonnante qui intensiie la chaleur corporelle.

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Réduire la température et le taux d’humidité par le refroidissement de l’air.

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Fournir des aires de repos climaisées ou metre en place des disposiifs pour bloquer la chaleur du soleil.

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et la durée des pauses

• Fournir de l’eau potable

fraîche à proximité des travailleurs et leur rappeler de boire un verre d’eau environ aux 20 minutes.

Un des principaux mécanismes du corps pour prévenir le stress thermique est l’évaporaion par la sueur. Il est important de maintenir le travail musculaire à un niveau où la sueur s’évapore, ce qui signiie qu’il faut prendre des pauses pour refroidir les muscles. Certains types de vêtements et des venilateurs peuvent également aider à opimiser l’évaporaion de la sueur. Pour ce qui est de boire de l’eau, les travailleurs devraient boire de l’eau régulièrement, plus souvent qu’ils le croiraient, même s’ils n’ont pas soif. Donc, qui est le plus suscepible de soufrir de stress thermique? Une croyance populaire veut que les personnes exposées à plusieurs facteurs de risques seront les premières à succomber au stress thermique. Mais en réalité, il s’agit habituellement de jeunes hommes, perçus comme étant les personnes les moins suscepibles, qui semblent souvent ignorer leurs propres signaux corporels. Les travailleurs doivent écouter leur corps et prendre des précauions, et les employeurs sont responsables de maintenir des condiions de travail opimales. L’ASSSP ofre une formaion initulée Vaincre la chaleur qui enseigne aux paricipants les diférents aspects du stress

thermique : Qui est à risque?, Comment reconnaître les symptômes, Les aricles perinents de la Loi sur la santé et sécurité au travail, La planiicaion de la protecion des clients et des travailleurs, etc. Pour obtenir plus de renseignements sur notre programme de formaion Vaincre la chaleur et d’autres ressources à l’appui de vos eforts de prévenion du stress thermique, consultez notre site Web : www.pshsa.ca. Ressources L’ASSSP fournit des iches techniques pouvant servir de iches de renseignements et d’ouil de référence au travail permetant aux professionnels de reconnaître et de gérer les facteurs de risque. Consultez la publicaion « Beat the Heat: Idenifying and Treaing Heat Related Disorders ». Ouils de l’ASSSP Beat the Heat Indoor Air Quality Heat Stress Awareness Tool Heat Stress Awareness Poster Matériel des Centres de santé des travailleurs (ses) de l’Ontario (CSTO) Humidex Based Heat Response Plan Ministère du Travail : Strees dû à la chaleur

Services spécialisés – Obtenez l’experise dont vous avez besoin Vous voulez efectuer des évaluaions ou des vériicaions spécialisées de votre lieu de travail? L’ASSSP lance une série de services spécialisés pour aider les employeurs à élaborer leur programme de prévenion des accidents, y compris l’évaluaion de l’ergonomie, des vériicaions du

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programme et des services d’hygiène professionnelle et industrielle ainsi que des services d’urgence. Nous avons mis sur pied un groupe cadre de conseillers spécialisés au sein de chacune de nos équipes régionales, y compris 12 ergonomistes au service des conseillers dans toute la province. Vériicaions du programme de santé et sécurité au travail Il s’agit d’une nouvelle vériicaion sectorielle pariculièrement adaptée pour les secteurs de l’éducaion, des services municipaux et des soins de santé, visant à assurer que la législaion perinente pour le secteur et les dangers qui y sont associés sont enregistrés séparément pour les clients dans chacun de ces trois secteurs. Le programme inclut la législaion perinente, comme la norme Z1000 et est structuré de manière à répondre aux besoins des moyennes et grandes entreprises corporaives et mulisectorielles, ainsi qu’aux employeurs de l’annexe 2 employeurs et les entreprises ayant un programme Sécurité avant tout. Le but de la vériicaion est de déterminer les lacunes existantes dans le programme en place et d’aligner le plan d’acion, basé sur les conclusions de la vériicaion, aux produits et services oferts par l’ASSSP permetant de combler ces lacunes. Évaluaions de l’ergonomie Les services d’évaluaion de l’ergonomie de l’ASSSP peuvent vous aider à réduire l’incidence de traumaismes musculo-squeleiques (TMS). Pour ce faire, les condiions ergonomiques du milieu de travail sont évaluées et les dangers de TMS sont ideniiés. Après l’évaluaion, un certain nombre de moyens de contrôle des dangers ideniiés sont documentés et discutés, et un programme de prévenion des TMS est élaboré pour le client. Les éléments d’une évaluaion pourraient inclure les besoins d’un programme de formaion

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et de perfecionnement, la concepion des installaions, l’évaluaion du coeicient de frotement et la descripion des exigences physiques (DEP). Hygiène professionnelle et industrielle L’hygiène professionnelle est l’art et la science de la prévision, de la reconnaissance et du contrôle des agents chimiques, physiques ou biologiques avant que ceux-ci n’afectent négaivement la santé et la sécurité des employés. Un spécialiste de l’hygiène du travail de l’ASSSP peut efectuer des analyses sur le terrain, première étape essenielle pour déterminer quelles tâches et quels postes de travail sont la source de problèmes éventuels. Durant l’évaluaion sur le terrain, le spécialiste de l’hygiène du travail mesure et détermine les types d’exposiions, les tâches problémaiques et les risques en inspectant le lieu de travail, en recherchant les dangers, et en analysant de quelle façon certains dangers chimiques ou physiques pariculiers pourraient afecter la santé des travailleurs. Des mesures correcives sont recommandées basées sur les conclusions de l’évaluaion du lieu de travail. Un programme de contrôle des infecions fait également parie de notre programme d’hygiène professionnelle et industrielle. Ce programme vise à aider les employeurs dans l’élaboraion de programmes complets et à leur fournir une formaion complète, y compris une formaion sur la protecion des voies respiratoires (essai d’ajustement qualitaif et quanitaif) et sur les aiguilles médicales fabriquées selon les normes de sécurité. Services d’urgence

6 étapes pour l’orientaion des nouveaux travailleurs Le premier mois dans un nouvel emploi peut être risqué et les nouveaux travailleurs sont de cinq à sept fois plus à risque d’accident que les travailleurs plus expérimentés. Les travailleurs occupant un nouvel emploi doivent être bien orientés et formés pour assurer leur sécurité et leur succès. Alors que les travailleurs provenant des universités, des écoles secondaires et les travailleurs migrants aluent cet été dans les lieux de travail de l’Ontario, proitez de l’occasion pour assurer leur sécurité. Tous les travailleurs, peu importe leur âge, ont besoin du même niveau d’orientaion dans un nouvel emploi parce qu’ils font poteniellement face à de nouveaux dangers en raison de changements ou de nouveaux développements. Les séances d’orientaion couvrent habituellement les sujets suivants : Explicaion de la foncion de l’unité de travail

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Relaions organisaionnelles

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Disposiions administraives

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Poliiques et règles

Au moment d’embaucher de nouvelles recrues ou de transférer un employé dans un nouveau rôle au sein de l’organisaion, tenez compte des six étapes suivantes :

L’ASSSP ofre un ensemble unique de services spécialisés sous la forme d’une variété de séances de formaion praique en cours d’emploi pour les fournisseurs de services de première ligne au sein des services de police, d’incendie et paramédicaux. Pour en savoir plus sur nos produits ainsi que nos services de formaion et de consultaion, visitez notre site Web au www.pshsa.ca ou communiquez avec votre représentant régional. Pour de plus amples renseignements sur nos services spécialisés, communiquez avec John Bryden, directeur régional, Centre-Est, au 416-846-2490 ou [email protected].

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1. Examiner la nature de l’emploi – à itre d’employeur, même avant l’embauche, évaluer la nature et les foncions du poste. Quels sont les dangers auxquels le travailleur est exposé? Certaines situaions représentent-elles de nouveaux risques? Certaines tâches seraient-elles mieux exécutées par des travailleurs plus expérimentés?

2. Avant que la personne entre en foncion dans son

nouveau poste, fournir une orientaion et une formaion eicaces en maière de santé et sécurité au travail. Le contenu devrait porter sur :

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La poliique de l’entreprise en maière de santé et sécurité au travail

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Les responsabilités de l’employeur, du superviseur et du travailleur

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Les dangers dans le milieu de travail

Les travailleurs doivent connaître la façon de se protéger dès le premier jour en poste, savoir à qui demander des conseils, et savoir quoi faire dans des situaions qui ne semblent pas sécuritaires. De plus, il faut toujours se rappeler que les travailleurs ont trois droits fondamentaux: connaître les dangers associés au travail, pariciper aux eforts de santé et sécurité au sein de leur milieu de travail, et refuser de travailler dans des situaions dangereuses.

uiliser pour exécuter leur travail correctement et de manière sécuritaire. Un nouvel employé ne peut assimiler qu’une certaine quanité de renseignements dans les premiers jours au travail, c’est pourquoi il doit avoir en main de la documentaion décrivant les points qui sont couverts durant les séances d’orientaion. Cete documentaion peut également servir de liste de vériicaion pour la personne responsable de l’orientaion. Un système de jumelage peut également être uile pour le suivi après les séances d’orientaion iniiales. Ceci permet un renforcement en cours d’emploi de l’informaion communiquée au nouvel employé et favorise la sensibilisaion sur la sécurité auprès des travailleurs plus expérimentés auxquels les nouveaux employés sont « jumelés ».

3. Assurer que tous les travailleurs savent que

personne ne doit exécuter une tâche avant d’avoir reçu une formaion appropriée. Encourager les travailleurs à poser des quesions en tout temps, pariculièrement concernant la sécurité. Ofrir des démonstraions à plusieurs reprises.

4. Assurer que l’employeur ou le superviseur est

6. Peu après l’administraion des séances d’orientaion,

disponible, pariculièrement durant l’orientaion et la formaion. Rester près, surveiller le travailleur dans l’exécuion de la tâche et corriger les erreurs. Le travailleur peut senir une pression de bien faire dès la première fois, ainsi soyez paient, répétez les instrucions et démontrez les procédures aussi souvent qu’il le faut. Les lieux de travail doivent ofrir une formaion en cours d’emploi sur la bonne uilisaion de l’équipement. La démonstraion de l’exécuion d’une tâche devrait toujours inclure :

En résumé, même si l’expérience ne s’acquiert qu’avec le temps, l’éducaion en maière de santé et sécurité et la formaion professionnelle aident à réduire le risque d’accident parmi les travailleurs inexpérimentés.

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Les foncions de sécurité et les systèmes de contrôle

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L’uilisaion de l’équipement de protecion personnelle (EPP)

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La façon de reconnaître les dangers (y compris ceux à l’extérieur du lieu de travail)

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Le droit de refuser de travailler dans des situaions dangereuses

Quiconque est responsable de la supervision de travailleurs doit posséder les connaissances, la formaion et l’expérience requises pour organiser le travail et son exécuion. S’assurer que les nouveaux travailleurs sont surveillés de près et qu’ils reconnaissent les procédures de travail sécuritaires. Connaître les lois et les règlements s’appliquant au mainien de la sécurité des travailleurs, ainsi que les dangers existants dans votre milieu de travail.

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Les procédures d’urgence

Comment pouvons-nous vous aider?

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Tout autre sujet perinent qui devrait être inclus dans l’orientaion du travailleur

L’Associaion de santé et de sécurité pour les services publics (ASSSP) ofre plusieurs ressources, sous diverses formes, aux jeunes et aux nouveaux employés, aux employeurs, aux superviseurs et aux parents, y compris des produits, téléchargements gratuits, programmes de formaion, et plus encore.

5. Assurer que les superviseurs et les gesionnaires surveillent leurs travailleurs. Prendre en considéraion le temps accordé à chaque employé pour assimiler les nouvelles connaissances et les

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évaluer les nouveaux travailleurs en termes de leur compréhension des points discutés durant l’orientaion. Évaluer également la qualité de la formaion à ce moment. Examiner et administrer la formaion à nouveau au besoin. Être prêt à répondre aux quesions sur les procédures, comme « Pourriez-vous répéter la démonstraion de cete procédure? » ou « Pourquoi ce contrôle est-il nécessaire? ».

Ressources en ligne supplémentaires

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Ministère du Travail

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Portail du ministère du Travail pour les jeunes travailleurs, les parents, les superviseurs et les employeurs.

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Site Web « TravailleurAviséOntario », pour des renseignements sur la santé et sécurité au travail ainsi que les droits et obligaions des travailleurs en maière d’emploi.

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Un accent pariculier sur la formaion, y compris des séances de formaion et de sensibilisaion obligatoires pour les travailleurs, les superviseurs et les représentants de la santé et sécurité.

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« WorkSmartCampus » : renseignements sur la santé et sécurité au travail ciblant les étudiants du postsecondaire.

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Une priorité sur la mise en œuvre d’une formaion obligatoire au niveau d’entrée pour les travailleurs de la construcion.

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Une atenion pariculière portée aux emplois à risque élevé, aux travailleurs vulnérables et aux peites entreprises.

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De nouveaux eforts pour luter contre l’économie clandesine.

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Des pénalités plus sévères inligées aux violateurs intenionnels.

Commission de la sécurité professionnelle et de l’assurance contre les accidents du travail : conseils oferts aux jeunes travailleurs débutant dans un nouvel emploi et confronter à un lieu de travail non sécuritaire.

Le projet de loi 160 prépare le terrain pour les changements au système de santé et sécurité au travail L’an prochain, la province fera entrer en vigueur des changements au système de santé et sécurité au travail de l’Ontario selon les recommandaions du groupe d’experts-conseils sur la santé et sécurité au travail. Groupe d’experts-conseils Au début du mois de janvier 2010, le ministère du Travail a mis sur pied un comité consultaif d’experts de la santé et de la sécurité au travail dirigé par l’ancien foncionnaire Tony Dean. Dans le cadre de ses travaux, le comité consultaif d’experts a demandé à une variété d’intervenants de quelle façon le système de prévenion pourrait être amélioré. Le groupe a étudié tous les conseils reçus et a formulé des recommandaions importantes pour améliorer la structure du système et son foncionnement. Le comité recommande notamment :

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La créaion d’une nouvelle organisaion de la prévenion au sein du ministère du Travail

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La nouvelle organisaion de la prévenion devrait être dirigée par un agent principal de la prévenion et avoir en place un conseil mulilatéral sur la prévenion.

Projet de loi 160 Pour metre en œuvre les recommandaions, certaines lois doivent être modiiées. Le gouvernement a élaboré rapidement le projet de loi 160 qui a été déposé devant le Parlement provincial en mars. Le projet de loi a reçu la sancion royale le 1e juin. Maintenant que le projet est devenu loi, divers éléments entreront en vigueur progressivement au cours de l’année à venir. Travaux déjà en cours Une recommandaion prioritaire dans le rapport du comité consultaif d’experts est la créaion d’un comité de la prévenion intérimaire (CPI) conseillant le ministre sur la mise en œuvre des recommandaions prioritaires. Le 14 février 2011, le ministre a annoncé l’établissement d’un conseil intérimaire mulilatéral sur la prévenion. Jusqu’à récemment, le conseil intérimaire a conseillé le ministre du Travail sur le projet de loi 160 et le recrutement d’un directeur général de la prévenion (DGP). Les eforts du comité se concentreront maintenant sur le foncionnement d’un conseil permanent de la prévenion et il travaillera avec le ministre à la mise en œuvre des recommandaions prioritaires du comité consultaif d’experts. Plusieurs recommandaions seront mises en œuvre progressivement pour permetre davantage de consultaion concernant des proposiions détaillées. Ceci permetra également de s’assurer que

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les travailleurs, les syndicats et les employeurs aient la possibilité de se familiariser et de se préparer à assumer leurs nouvelles foncions et responsabilités. Pour la liste complète des recommandaions .

En voici quelques exemples : •

Le recrutement d’un DGP est en cours, et un candidat devrait être en poste cet été. Le DGP aura la responsabilité d’élaborer une stratégie provinciale de santé et sécurité au travail pour le système de prévenion.

Un accent accru sur la formaion en santé et sécurité. Des travailleurs mieux formés travaillent de manière plus sécuritaire dans un lieu de travail plus sécuritaire.

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On a établi des groupes de travail pour traiter un certain nombre de recommandaions prioritaires formulées par le comité consultaif d’experts. Ces priorités comprennent notamment :

Un système portant une atenion spéciale sur ce qui est le plus important : les travailleurs vulnérables ainsi que les secteurs et les acivités à risque élevé.

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Un souien aux peites entreprises.

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Des incitaifs monétaires et non monétaires pour encourager un meilleur rendement en maière de santé et sécurité au travail.

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Un efort accru pour éliminer l’économie clandesine de manière à égaliser les chances pour toutes les entreprises.

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Plus de clarté concernant les rôles des diverses organisaions de santé et sécurité au travail.

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Séances de formaion et de sensibilisaion obligatoires pour tous les travailleurs et superviseurs. Élaboraion d’un processus accélérant la résoluion des plaintes de représailles en vertu de l’aricle 50 de la Loi sur la santé et la sécurité au travail.

D’autres groupes de travail pour la mise en œuvre des recommandaions prioritaires dans les secteurs de la formaion obligatoire au niveau d’entrée des travailleurs de la construcion et de la formaion obligatoire sur les disposiifs de protecion contre les chutes seront établis à l’avenir. Le conseil mulilatéral permanent de la prévenion devrait être établi au début de 2012. Le conseil sera composé d’un nombre égal de représentants des employeurs et des employés, les travailleurs non syndiqués et la CSPAAT seront aussi représentés ainsi que des experts dans le domaine de la santé et sécurité au travail. Le conseil permanent formulera des conseils sur la mise en œuvre des autres recommandaions. Plusieurs d’entre elles seront mises en œuvre progressivement pour permetre une plus grande consultaion. Une des modiicaions au système sera que les responsabilités pour la prévenion passeront de la Commission de la sécurité professionnelle et de l’assurance contre les accidents du travail au Ministère du Travail. Ce transfert sera efectué oiciellement en avril 2012. Ceci signiie que la responsabilité des associaions ontariennes de la santé et sécurité au travail (y compris l’ASSSP) – et celle Santé et sécurité Ontario – sera transférée au ministère. Que représentent ces changements pour vous?

Restez en contact pour obtenir plus de renseignements et des mises à jour.

Mises à jour sur la législaion et la recherche Déclaraion des blessures subies par des non-travailleurs En vertu de la Loi sur la santé et la sécurité au travail (LSST), les blessures graves et mortelles doivent être signalées à l’organisme provincial de réglementaion de la santé et sécurité au travail, soit le ministère du Travail. Même si l’on comprend, en général, qu’il faut rapporter les travailleurs accidentés, dans une cause récente impliquant les centres de villégiature Blue Mountain, la Cour divisionnaire de la Cour supérieure de l’Ontario a maintenu une décision du Conseil des relaions de travail de l’Ontario sipulant que les blessures subies par des non-employés doivent être signalées au ministère du Travail dans certains cas. Une répercussion importante de cete décision pour les clients de l’ASSSP est que les employeurs doivent évaluer et enquêter sur les dangers pouvant causer des blessures graves, le contexte dans lequel la blessure a été inligée et les liens possibles avec la sécurité des travailleurs. Nous suivons toujours les développements dans cete cause qui est résumée dans notre site Web, veuillez cliquer ici.

Les changements à venir représentent des avantages évidents pour les employeurs et les travailleurs ontariens.

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Sancion royale de la Loi modiiant la loi de 1997 sur la prévenion et la protecion contre l’incendie, 2011 Le 30 mai 2011, le projet de loi 181, la modiicaion de la Loi sur la prévenion et la protecion contre l’incendie, 2011, est passé en troisième lecture et a reçu la sancion royale le 1e juin 2011. Le projet de loi 181 modiie la Loi de 1997 sur la prévenion et la protecion contre l’incendie pour réduire l’âge obligatoire de la retraite à 60 ans pour les pompiers qui sont régulièrement afectés aux tâches d’exincion des incendies, dans certaines circonstances, et pour imposer un devoir de représentaion équitable aux représentants syndicaux concernant les pompiers au sein de l’unité, peu importe s’ils sont membres du syndicat ou non. Pour consulter la loi modiiée, visitez le site « Lois-enligne » du gouvernement de l’Ontario Consolidaion des exigences réglementaires du ministère du Travail en maière d’espaces clos Le ministère du Travail a approuvé les modiicaions visant à consolider toutes les exigences réglementaires associées aux espaces clos en vertu de la Loi sur la santé et sécurité au travail pour les regrouper en un seul règlement sur les espaces clos (Règlement de l’Ontario 632/05). Les modiicaions révoquent également les disposiions sur les espaces clos dans quatre règlements s’appliquant à des secteurs spéciiques, soit :

Joignez-vous à l’étude auprès de 5 000 entreprises et aidez-nous à élaborer une culture et des normes de santé et sécurité au travail à l’échelle de l’Ontario! L’Insitut de recherche sur le travail et la santé (IRTS) et Santé et Sécurité Ontario cherchent des paricipants pour une étude auprès de 5 000 entreprises. Ce quesionnaire en ligne établira les meilleures praiques pour la prévenion des accidents de travail et des maladies professionnelles, et servira de base pour des études futures. Votre organisaion peut pariciper en remplissant le quesionnaire en ligne et en fournissant des renseignements sur votre entreprise :

851, Règlement sur les établissements industriels

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les poliiques et les praiques de l’organisaion

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la culture de promoion de la sécurité

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les systèmes de gesion de Santé et sécurité de l’Ontario (SSO)

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le foncionnement du comité conjoint sur les relaions de travail, la santé et la sécurité

213, Règlement sur les projets de construcion 67, Règlement sur les établissements d’hébergement et de soins de santé 854, Règlement sur les mines et les exploitaions minières La modiicaion apporte quelques changements concernant la déiniion des projets et la compétence des travailleurs. Ces changements auront sans doute peu de répercussion sur les poliiques des entreprises en maière d’espaces clos. Les modiicaions sont entrées en vigueur le 1e juin 2011.

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L’étude se poursuivra jusqu’en septembre 2011 et le quesionnaire prend environ 40 minutes à remplir. Les résultats de l’étude seront communiqués à tous les paricipants. Pour en savoir plus sur l’étude et comment pariciper, envoyez votre nom, le nom de votre organisaion, votre numéro de téléphone et votre adresse courriel à Colete Severin, coordonnatrice des projets de l’IRTS, à [email protected] ou 416 927-2027, poste 2126.

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