8 juin 2016 - DIRECTION GENERALE DES PONTS ET CHAUSSEES. Projet de Modernisation des Infrastructures Routières (PMIR). Etude de mise à niveau ...

Vu la Loi n°007/2002 du 11 juillet 2002, portant Code Minier ;. Vu la Loi n°11/011 du 13 ... nomenclature des droits, taxes et redevances du pouvoir Central ;.

21 juin 2016 - Projet de Modernisation des Infrastructures Routières (PMIR). ÉTUDE DE LA LIAISON AUTOROUTIERE KEF- AUTOROUTE A3. Date : 21 2016.

MINISTERE DE LA CONSTRUCTION REPUBLIQUE DE COTE D'IVOIRE. ET DE L'URBANISMET UNION.-DSCFPLINE-TRAWAIL. Igigigny pºnt- Abidjan, le 107 ...

REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE DU CONGO. MINISTERE DES HYDROCARBURES. CONTRAT DE PARTAGE DE PRODUCTION. ENTRE. LA REPUBLIQUE ...

ÉCHÉANCES TRIMESTRIELLES. | -=– |. | 3 janvier 2 Avril (« Juillet (« octobre,. | |. |. |. E| -. 1918 : T. | 1. 1919. 1920. 1922. |. 1923. | * |. | |. 1924. | |. | |. | |. 1925 |.

ABIDJAN. Objet : Votre demande d'agrément à l'Investissement. Pour 22 unités industrielles. Monsieur le Président,. Nous donnons suite, par la présente, à nos ...

MINISTERE DE LA GUERRE. RÉPUBLIQUE FRANÇAISE. MODÈLE B. Circulaire du 8 Mai 1919. Hauteur: 0•112. Largeur : 0•21. MÉDAILLE MILITAIRE. (1) , .

MINISTERE DE LA GUERRE ... MORT POUR LA FRANCE ............ ~:. NoTA. - Cet extrait sera remplacé par un brevet qui, aux term.es du décret du 16 mars 1852 ...

J'ai l'honneur de vous annoncer que, par décret en date de ce jour, qui sera prochainement inséré au Journal officiel, conformément à la loi de fi- nances du 25 ...

Boucle du Mouhoun. LE PRESIDENT ... à Bagassi, dans la province des Balés, Région de la Boucle du ... la Situation des emplois surtout ceux au niveau local ;.

farie La liquidation de cettepension a subi la revision légale du Ministère des. GHAL., Finances. Néanmoins le droit de recours reste ouvert à l'intéressé dans ...

francs, laquelle sera inscrite au Trésor public avec jouissance. 2010 * /- 7 | ... a droit à la pension de retraite dudit grade, conformément à l'article 18, S 1°, de la loi du. 1 1 avril 1831. ... avocat au Conseil d'État, soit, sans cet inter

'MÍ-@Maß. Mmmm@ WH@ uw@. 5m, A 'mmf im w. U. Q. @E. rZZ.” , nfmma. V l. O. M. (114,0. ¿l nM nih ". Y j@. Mé yá@. ¿460%. 5è méme@ (iv f , #MÍ ¿mêmë.

5 mars 2015 - |SSLI du Pe IIThis : Sud ReÅ¿T) ada | 3°ºtania. Algiers Bejaia Arrêté d'Institution Concession. 2011-10-14 * Siracusa. Alger "A") (Béjaïa) COITVE ...

du Ministère de l'Industrie, de. Énergie et des Mines. Fièrement propulsé par CKAN. Rechercher les jeux des données. Ministère de l'Industrie, de l'Energie et ...

à l'appel d'offres ;. Vu l'Arrêté ministériel n° 0471/CAB.MEN/MINES/01/2013 du 14 août 2013 portant réservation du gisement de Calcaire de Songe dans la ...

Riº Google+ Créé le 12 Mai 2016. V7 Twitter FOTIThat XL5 f Facebook LiCenCe Open Tunisian License (CTL) Compatible With. C)PENDATA. | PCUSTRIELTIB.

17 mars 2016 - S'il s'agit d'un billet électronique, le transporteur émet ... choisi, à une place qui a effectivement été réservée dans le système de réservation.

plasma zéro des différentes espèces animales (animaux castrés, traitement du plasma au charbon dextran). Une Gamme Etalon est utilisée par centrifugation ...

17 mars 2016 - Règle 110 : Dépenses des passagers en route . ..... interruption liés à l'exploitation régulière d'un vol du transporteur;. (b) l'annulation ...... En raison de contraintes liées à l'équipement utilisé, TUNISAIR ne transporte aucun.

Cet extrait sera remplace par un brevet qui, au X termes du dέcret du 16 mars 1852, doit etre ultérieurement dβliν. Soins de la grande chancellerie de la Légion ...

affectés à 56,2% au secteur de l'Electricité, à 24,4% à la Santé et à 19,4% à la Sécurité. ..... Route (Travaux d'aménagement de la Route Nationale 1 et 2).

Situé sur le terrain de la commune de Paris, au cœur du Bois de Vincennes, l'INSEP, Institut. National du Sport, de l'Expertise et de la Performance, est un ...