Ecole Doctorale-Sciences et Technologies المدرسة الوطنية للمهندسين بصفاقس. مدرسة الدكتوراه -علوم و ... Moyens durant Cycle Ingénieur. Signature. Etudiant ...

Vu la Loi n°007/2002 du 11 juillet 2002, portant Code Minier ;. Vu la Loi n°11/011 du 13 ... nomenclature des droits, taxes et redevances du pouvoir Central ;.

MINISTERE DE LA CONSTRUCTION REPUBLIQUE DE COTE D'IVOIRE. ET DE L'URBANISMET UNION.-DSCFPLINE-TRAWAIL. Igigigny pºnt- Abidjan, le 107 ...

REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE DU CONGO. MINISTERE DES HYDROCARBURES. CONTRAT DE PARTAGE DE PRODUCTION. ENTRE. LA REPUBLIQUE ...

ÉCHÉANCES TRIMESTRIELLES. | -=– |. | 3 janvier 2 Avril (« Juillet (« octobre,. | |. |. |. E| -. 1918 : T. | 1. 1919. 1920. 1922. |. 1923. | * |. | |. 1924. | |. | |. | |. 1925 |.

ABIDJAN. Objet : Votre demande d'agrément à l'Investissement. Pour 22 unités industrielles. Monsieur le Président,. Nous donnons suite, par la présente, à nos ...

MINISTERE DE LA GUERRE. RÉPUBLIQUE FRANÇAISE. MODÈLE B. Circulaire du 8 Mai 1919. Hauteur: 0•112. Largeur : 0•21. MÉDAILLE MILITAIRE. (1) , .

MINISTERE DE LA GUERRE ... MORT POUR LA FRANCE ............ ~:. NoTA. - Cet extrait sera remplacé par un brevet qui, aux term.es du décret du 16 mars 1852 ...

J'ai l'honneur de vous annoncer que, par décret en date de ce jour, qui sera prochainement inséré au Journal officiel, conformément à la loi de fi- nances du 25 ...

farie La liquidation de cettepension a subi la revision légale du Ministère des. GHAL., Finances. Néanmoins le droit de recours reste ouvert à l'intéressé dans ...

francs, laquelle sera inscrite au Trésor public avec jouissance. 2010 * /- 7 | ... a droit à la pension de retraite dudit grade, conformément à l'article 18, S 1°, de la loi du. 1 1 avril 1831. ... avocat au Conseil d'État, soit, sans cet inter

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à l'appel d'offres ;. Vu l'Arrêté ministériel n° 0471/CAB.MEN/MINES/01/2013 du 14 août 2013 portant réservation du gisement de Calcaire de Songe dans la ...

plasma zéro des différentes espèces animales (animaux castrés, traitement du plasma au charbon dextran). Une Gamme Etalon est utilisée par centrifugation ...

6 mai 2014 - achat d'un tractopelle pour la déchèterie de Bram (suite au vol) : 47 840 €. Monsieur Francis ANDRIEU indique qu'un système de location ...

Pour mémoire, budget Il II La I Vote du Conseil. SECTION La r 5 Proposition du président I. Drécédent COITITUITautaire. INVESTISSEMENT. DEPENSES ...

Cet extrait sera remplace par un brevet qui, au X termes du dέcret du 16 mars 1852, doit etre ultérieurement dβliν. Soins de la grande chancellerie de la Légion ...

Institut Haïtien de Statistiques et d'Informatique. IRA ... PSNRSS. Plan Stratégique National pour la Réforme du Secteur Santé. RH .... société et des pouvoirs publics à travers l'organisation du système de santé. ..... Ce paquet inclura les services

affectés à 56,2% au secteur de l'Electricité, à 24,4% à la Santé et à 19,4% à la Sécurité. ..... Route (Travaux d'aménagement de la Route Nationale 1 et 2).

Situé sur le terrain de la commune de Paris, au cœur du Bois de Vincennes, l'INSEP, Institut. National du Sport, de l'Expertise et de la Performance, est un ...

À été frappé mort ellement à son poste de combat, le l4 : ai lºl6 à Ablain-Saint-Nazaire, en Se portant : l'assaut des :0 Sitions ennetnie S. 10 Uécembre I92O. Pour le Cdt du 82° Régiment d'Infanterie : Rx®x#x£keffda{{èrerºxydexGourptab

Mr YUS Joseph. Mr BOURDIL ... Mr PAUTUS Joseph. Mme ANDRE .... une collecte tous les 15 jours d'une quinzaine de bacs papier-carton d'un montant de.

1544. 28. 302. 20. Tableau 52: Counseling et dépistage VIH chez les malades tuberculeux pulmonaire à frottis positif par région au Mali en 2012. REGIONS.

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