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Géomètre-Expert et associés Cadastre : C 420. 34, Boulevard Voltaire. 01000 BOURG EN BRESSE. ORDRE DES TEL 04.74.21.31.68. cEor:#ës-EFFERTs FAX ...

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Vu l'arrêté préfectoral portant prescriptions du diagnostic archéologique n°14-173 en date du. 19/09/2014,. Wil l'avis favorable du Syndicat Mixte SCOT en date ...

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COMMUNE DE MONTCET. Lieudit : " Champ d'Enlin ". AIN HABITAT. LOTISSEMENT LES FRENES. PLAN DE BORNAGE. * - T. /. //. %. M. et Mme PACQUAUT ...

Sociale du bénéficiaire, la date et le numéro du permis, et s'il y a lieu la Superficie du terrain, la Superficie du plancher autorisé ainsi que la hauteur de la ...

17 sept. 2016 - un modèle de l'architecture hospitalière classique ... un bel exemple de l'architecture néo-classique avec sa .... à saint Rémy, patron de la ville.

According to the 2005 census, in the two settlements of the commune live 1725 ... contain underground water reserves and belong to the Timiş-Bega passage ...

21 nov. 2011 - Conseil et assistance technique pour la gestion durable de l'environnement et du patrimoine ... Objet : Plan Local d'Urbanisme – Règlement.

o Personnes avec un historique médical lourd, mais une condition de Santé stabilisée. P4 : Personne ayant besoin d'une prise en charge non-urgente (entre 6 ...