8 1255 - S = 925 n°. M et Mme CLERTANTYves. 8 232. 8 1252 - S = 892 (n°. B 1251 - S = 7,73 mº. B 1250 - S = 769 n". Loissement autorisé par arrête municipal.

COMMUNE DE MEZERIAT. Lieudit : Les Dalles. | N_. Orts MOREl- | –. B 581. | Consorts MOREL. | 25.25 • 8582. Propriété de la Société Coopérative ...

COMMUNE DE MEZERIAT. Lleudit: Les Dalles. Propriété de la Société Coopérative. ' de Production d'HLM AIN HABITAT. LOTISSEMENT. Lotissement autorisé ...

Lieudit « Les Dalles ». Propriété de la ... du Code de l'Urbanisme. ' 2 — Les .... des lotissements, dans le respect du Règlement National d'Urbanisme (RNU).

4 - Les exhaussements et afiouillements des sols rendus nécessaaire pour lutter contre l'érosion des eaux de ruissellement. ARTICLE UE 1 - OQQ_UE A . ! l & E ...

COMMUNE DE MEZERIAT. Lleudit: Les Dalles. Propriété de la Société Coopérative. ' de Production d'HLM AIN HABITAT. LOTISSEMENT. Lotissement autorisé ...

Commune : CHÂTILLON-SUR-CHALARONNE (Ain). Date d'édition : 01/06/2015. Sources : Géoportail IGN, OGE. > Moulin/g. := Portail GéoFoncier de l'Ordre ...

COMMUNE DE MONTCET. Lieudit : " L'Enclos ". AIN HABITAT. LOTISSEMENT. LES LYS. PLAN DE BORNAGE. M. FELIX Gilbert. M. | Mme PELLETIER Roger.

Lieudit : " L'Enclos ". AIN HABITAT. LOTISSEMENT. LES LYS. PLAN DE BORNAGE. | M. FELIX Gilbert |. M. | Mme PELLETIER Roger. Mme PERRAUD Christine ...

01000 BOURG EN BRESSE. TEL 04.74.21.31.68. ORDRE DES FAX 04.74.32.60.64. GEOMETRES-EXPERTS. MAIL : [email protected].

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Déposé le : 15/07/2015. Complétée le : Demandé par : SCCV DES BALCONS DE LA ROSERAIE. MR PACAUD JEAN MICHEL. Adresse des travaux : RUE DE ...

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Vu l'arrêté préfectoral portant prescriptions du diagnostic archéologique n°14-173 en date du. 19/09/2014,. Wil l'avis favorable du Syndicat Mixte SCOT en date ...

SONT MORTS , POUR LA PATRIE. CLAUDIIUS PELLETIHER. 2@ %. P._].Gallais ä: Ci?- Editeurs,Parìs. Tournon CvrA. A. EMMANUEL P Ü RTR IÉ T.

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COMMUNE DE MONTCET. Lieudit : " Champ d'Enlin ". AIN HABITAT. LOTISSEMENT LES FRENES. PLAN DE BORNAGE. * - T. /. //. %. M. et Mme PACQUAUT ...

Sociale du bénéficiaire, la date et le numéro du permis, et s'il y a lieu la Superficie du terrain, la Superficie du plancher autorisé ainsi que la hauteur de la ...

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contre los régimes racistes et ..... paix :3:1 Íëzßnibiß 'guidant la. páriozh: transitoire; ... Rapgolagì lo refur- cutégoriopc opposé par l'ancicn régime do l'Iran.

Surnom : LAVALLÉe. L-GRAIN. CHAT. Les, ... de Ste-Geneviève, Paris : m 29 février 1653, à Jacques Piraut, à ... m 29 août 1662, à Jacques Davin-Pontife,.