COMMUNE DE MEZERIAT. \. Consorts MOREt- |. B 581. Lieudit : Les Dalles. Consorts MOREL. M et Mme CLERTANTYves. 8233. Propriété de la Société ...

COMMUNE DE MEZERIAT. Lieudit : Les Dalles. | N_. Orts MOREl- | –. B 581. | Consorts MOREL. | 25.25 • 8582. Propriété de la Société Coopérative ...

COMMUNE DE MONTCET. Lieudit : " L'Enclos ". AIN HABITAT. LOTISSEMENT TārgÅ¿. LES LYS. PLAN DE BORNAGE. -=x-x-. ECHELLE : 1/500 PLAN DU LOT ...

COMMUNE DE MONTCET. Lieudit : " L'Enclos ". AIN HABITAT. LOTISSEMENT. LES LYS. PLAN DE BORNAGE. M. FELIX Gilbert. M. | Mme PELLETIER Roger.

Lieudit : " L'Enclos ". AIN HABITAT. LOTISSEMENT. LES LYS. PLAN DE BORNAGE. | M. FELIX Gilbert |. M. | Mme PELLETIER Roger. Mme PERRAUD Christine ...

01000 BOURG EN BRESSE. TEL 04.74.21.31.68. ORDRE DES FAX 04.74.32.60.64. GEOMETRES-EXPERTS. MAIL : [email protected].

AIN HABITAT. LOTISSEMENT TārgÅ¿. LES LYS. PLAN DE BORNAGE. -=x-x-. ECHELLE : 1/500 PLAN DU LOT Nº 4. REF : 2012. 160born. Surface mesurée : 961 ...

Géomètre-Expert et associés Cadastre : C 420. 34, Boulevard Voltaire. 01000 BOURG EN BRESSE. ORDRE DES TEL 04.74.21.31.68. cEor:#ës-EFFERTs FAX ...

M. GUERRY Abel | | M. et Mme FELIX Gilbert. C 127 |- C 125. ECHELLE : 1/500 PLAN DU LOT Nº 8. REF : 2012. 160born. Date : Septembre 2013 Surface ...

COMMUNE DE MONTCET. Lieudit : " Champ d'Enlin ". AIN HABITAT. LOTISSEMENT LES FRENES. PLAN DE BORNAGE. * - T. /. //. %. M. et Mme PACQUAUT ...

COMMUNE DE MEZERIAT. Lleudit: Les Dalles. Propriété de la Société Coopérative. ' de Production d'HLM AIN HABITAT. LOTISSEMENT. Lotissement autorisé ...

Lieudit « Les Dalles ». Propriété de la ... du Code de l'Urbanisme. ' 2 — Les .... des lotissements, dans le respect du Règlement National d'Urbanisme (RNU).

4 - Les exhaussements et afiouillements des sols rendus nécessaaire pour lutter contre l'érosion des eaux de ruissellement. ARTICLE UE 1 - OQQ_UE A . ! l & E ...

Les dispositions d'urbanisme fixées par le règlement de la zone 1 AU du plan local d'urbanisme approuvé par la Commune de MONTCET sont applicables au.

Lieudit “ L'Enclos ”. LOTISSEMENT LES LYS. Propriété de la Société Coopérative de Production d'HLM. LOTISSEMENT LES LYS. AIN. HABITAT. Bâtisseur de bien vivre. PERMIS D'AMENAGER. REGLEMENT. SARL Serge CHANEL. Géomètre-Expert D.P.L.G.. 34,

COMMUNE DE MEZERIAT. Lleudit: Les Dalles. Propriété de la Société Coopérative. ' de Production d'HLM AIN HABITAT. LOTISSEMENT. Lotissement autorisé ...

Commune : CHÂTILLON-SUR-CHALARONNE (Ain). Date d'édition : 01/06/2015. Sources : Géoportail IGN, OGE. > Moulin/g. := Portail GéoFoncier de l'Ordre ...

Déposé le : 15/07/2015. Complétée le : Demandé par : SCCV DES BALCONS DE LA ROSERAIE. MR PACAUD JEAN MICHEL. Adresse des travaux : RUE DE ...

Optimisation de l'économie Cénergie SUI éclairage public. > INVESTISSEMENT PRÉVISIONNEL : > SURFACE DU SITE : 864 000.00 €.T.T.C. 18280 m2.

Vu l'arrêté préfectoral portant prescriptions du diagnostic archéologique n°14-173 en date du. 19/09/2014,. Wil l'avis favorable du Syndicat Mixte SCOT en date ...

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Sociale du bénéficiaire, la date et le numéro du permis, et s'il y a lieu la Superficie du terrain, la Superficie du plancher autorisé ainsi que la hauteur de la ...

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