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Vu la loi 003/91 du 23 avril 1991 sur la protection de l'environnement : Vu le décret n° .... Article 7 : Les activités publiques ou privées susceptibles d'avoir des impacts ... impacts sociaux, culturels et économiques, impacts sur le cadre de vie d

fonctionnement du Ministère de I'Intérieur, de la Sécurité et de l'Administration ... le Ministre de l'Education Nationale et de la Recherche vo. = Scientifique ou ...

Imnat: 5637 NN 11 en l'état FORD TRANSIT 800 € Energie : ES |. 1 MINIBUS – date de 1ère mise en Circulation : 29/10/1990. Immat: 5622, PG 11 en l'état ...

CHEF DU GOUVERNEMENT. VU la Loi Nº 90-032 du 11 ... VU le Décret N° 97-176 du 21 avril 1997 portant attrÄ«butions, organisation et fonctionnement du ...

REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE DU CONGO. MINISTERE DES HYDROCARBURES. CONTRAT DE PARTAGE DE PRODUCTION. ENTRE. LA REPUBLIQUE ...

19 juin 2017 - Conférence Régionale des Universités de l'Est. Siège : Université Abdelhamid MEHR| – Constantine 2 - Nouvelle ville Ali Mendjeli, BP67A, 25001, Constantine. Tel:+213(0)31775028 || +21331775030- Fax :+213 (0)31775028 || +21331775

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août 1745.– Louis, b* 23 avril 1748; m*2 août ... 12 janvier 1709 ; n 1729, à Louis DuvAux.–. Pierre, b* 12 ... m29 février 1740, à Thérèse REGNIER, à Montréal.

7 déc. 2017 - vU Le Décret N°2016-1 10/PRE du 12 mai 2016 portant nomination des membres du Gouvernement 3. VU Le Décret N° 2016-148/PRE du 16 juin 2016 fixant les attributions des Ministères ;. Sur proposition du Ministre de l'Intérieur;. Le

MINISTERE DE LA CONSTRUCTION REPUBLIQUE DE COTE D'IVOIRE. ET DE L'URBANISMET UNION.-DSCFPLINE-TRAWAIL. Igigigny pºnt- Abidjan, le 107 ...

25 avr. 2017 - Article 2.1 : Des obligations de l'UINHCR et de son partenaire de mise en œuvre: (1) Appuyer l'Ecole Normale des Instituteurs Bilingues ...

Les lettres : -. - - - · demandanț réponss devi ont être accompagnées Chaque annonce répétée ........ • • • • • Moitié prix d'un timbre pour affranchissement,. :: : numéro ... Art. 2. – Seules les dispositions relatives aux auto

Commune d'EWIN-MALMAISON Pour : Lotissement de 40 lots à usage ..... 3) Faire parvenir à l'autorité compétente la déclaration d'ouverture de .... Comptage et dessin) et un inventaire du mobilier récolté et des niveaux et ... Cause, ne peut exc

1 oct. 2015 - Fonction publique. IETEITTEET. Séance du Conseil Municipal du 21 septembre 2015. Le Conseil Municipal de la ... articles R2121-7 du CGCT et L2121-25 du CGCT. CASTELNAUDARY, le 21 septembre 2015. Le Maire, ... LOI du 26 janvier 1984. Ar

7 déc. 2017 - Ministre de la Justice et des Affaires Pénitentiaires, chargé des Droits de l'Homme, le Ministre de la. Santé, le Ministre du Travail chargé de la Réforme de l'Administration, le Ministre de l'Education. Nationale et de la Formation Pro

25 avr. 2017 - à Ndjamena, représenté par le Représentant de l'UNHCR au Tchad d'une part et l'Ecole. Normale des Instituteurs Bilingues d'Abéché (ci-après dénommée ENIBA) ayant son siège à Abéché (Tchad) et représenté par son Directeur Administratif

RECTION : MINE ZONE : Debelle. 4Mpe KLM2 : PyDHMK 3oHa : Lle6erne. ENGINSLOURDS. TSRXKEJTASF TEXHMKA. Année mise en exploit. Observations.

été instituée par un décret pris sur le rapport du ministre des Finances et du ministre intéressé. Art. 9. — Les fonds ... en matière économique, sociale et culturelle ;. — Les prêts et avances. Art. 12. — Le ministre des .... D'annexe

elles nuisent à la stabilité des berges (système racinaire très peu structurant). .... émises par le service gestionnaire du réseau d'alimentation électrique seront.

185 kVA triphasé (17X6 kva + 23X9 kva foisonnée d'après le NFC 14-100 + 15 kVasg + 36 kva commerce). L'opération projetée nécessite la création d'un poste ...

ABIDJAN. Objet : Votre demande d'agrément à l'Investissement. Pour 22 unités industrielles. Monsieur le Président,. Nous donnons suite, par la présente, à nos ...

25 avr. 2017 - MINISTERE DE l'EDUCATION NATIONALE. ET DE LA .... Inspecteurs Départementaux et des Inspecteurs Pédagogiques ;. (1-042-17 2A ...