LES ROCHES DIEPPE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2015

REPUBLIQUE FRANÇAISE

CENTRE HEBERGEMENT - LES ROCHES DIEPPE (1) AGREGE AU BUDGET PRINCIPAL DE (2)

Numéro SIRET : 21760217600430 POSTE COMPTABLE : MR LE TRESORIER PRINCIPAL

M 14

Compte administratif voté par nature

BUDGET : BUDGET PRINCIPAL (3) ANNEE 2015

(1) Indiquer la nature juridique et le nom de la collectivité ou de l’établissement (commune, CCAS, EPCI, syndicat mixte, etc). (2) A renseigner uniquement pour les budgets annexes. (3) Indiquer le budget concerné : budget principal ou libellé du budget annexe.

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LES ROCHES DIEPPE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2015

Sommaire I - Informations générales (5) Sans Objet

A - Informations statistiques, fiscales et financières

5

B - Modalités de vote du budget

II - Présentation générale du budget A1 - Vue d'ensemble - Exécution du budget et détail des restes à réaliser

6

A2 - Vue d'ensemble - Section de fonctionnement - Chapitres

8 9

A3 - Vue d'ensemble - Section d'investissement - Chapitres B1 - Balance générale du budget - Dépenses

11

B2 - Balance générale du budget - Recettes

12

III - Vote du budget A1 - Section de fonctionnement - Détail des dépenses

13

A2 - Section de fonctionnement - Détail des recettes

15

B1 - Section d'investissement - Détail des dépenses

16

B2 - Section d'investissement - Détail des recettes

17

B3 - Opérations d'équipement - Détail des chapitres et articles

18

IV - Annexes (6) A - Eléments du bilan A1 - Présentation croisée par fonction (1)

19

A1.1 - Présentation croisée par fonction - Détail fonctionnement

24 53

A1.2 - Présentation croisée par fonction - Détail investissement A2.1 - Etat de la dette - Détail des crédits de trésorerie A2.2 - Etat de la dette - Répartition par nature de dette A2.3 - Etat de la dette - Répartition des emprunts par structure de taux A2.4 - Etat de la dette - Typologie de la répartition de l'encours A2.5 - Etat de la dette - Détail des opérations de couverture A2.6 - Etat de la dette - Remboursement anticipé d'un emprunt avec refinancement A2.7 - Etat de la dette - Emprunts renégociés au cours de l'année N A2.8 - Etat de la dette - Dette pour financer l'emprunt d'un autre organisme A2.9 - Etat de la dette - Autres dettes

Sans Objet Sans Objet Sans Objet Sans Objet Sans Objet Sans Objet Sans Objet Sans Objet Sans Objet

A3 - Méthodes utilisées pour les amortissements A4 - Etat des provisions A5 - Etalement des provisions

Sans Objet Sans Objet

88

89

A6.1 - Equilibre des opérations financières - Dépenses A6.2 - Equilibre des opérations financières - Recettes A7.1.1 - Etats des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Fonctionnement (2) A7.1.2 - Etats des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Investissement (2) A7.2.1 - Etats des dépenses et recettes des services assujettis à la TVA - Fonctionnement (3) A7.2.2 - Etats des dépenses et recettes des services assujettis à la TVA - Investissement (3) A7.3.1 - Etats de la répartition de la TEOM - Fonctionnement (4) A7.3.2 - Etats de la répartition de la TEOM - Investissement (4) A8 - Etat des charges transférées A9 - Détail des opérations pour le compte de tiers

90 Sans Objet Sans Objet Sans Objet Sans Objet Sans Objet Sans Objet Sans Objet Sans Objet

A10.1 - Variation du patrimoine (article R. 2313-3 du CGCT) - Entrées

91

A10.2 - Variation du patrimoine (article R. 2313-3 du CGCT) - Sorties

92

A10.3 - Opérations liées aux cessions A10.4- Variation du patrimoine (article L. 300-5 du code de l'urbanisme) - Entrées A10.5 - Variation du patrimoine (article L. 300-5 du code de l'urbanisme) - Sorties A11 - Etat des travaux en régie A12 - Emploi des crédits communautaires dans le cadre de la subvention globale

93 Sans Objet Sans Objet Sans Objet Sans Objet

B - Engagements hors bilan B1.1 - Etat des emprunts garantis par la commune ou l'établissement B1.2 - Calcul du ratio d'endettement relatif aux garanties d'emprunt B1.3 - Etat des contrats de crédit-bail B1.4 - Etat des contrats de partenariat public-privé B1.5 - Etat des autres engagements donnés B1.6 - Etat des engagements reçus B1.7 - Liste des concours attribués à des tiers en nature ou en subventions B2.1 - Etat des autorisations de programme et des crédits de paiement afférents B2.2 - Etat des autorisations d'engagement et des crédits de paiement afférents

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Sans Objet Sans Objet Sans Objet Sans Objet Sans Objet Sans Objet Sans Objet Sans Objet Sans Objet

LES ROCHES DIEPPE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2015 B3 - Emploi des recettes grevées d'une affectation spéciale

Sans Objet

C - Autres éléments d'informations C1.1 - Etat du personnel C1.2 - Actions de formation des élus C2 - Liste des organismes dans lesquels a été pris un engagement financier C3.1 - Liste des organismes de regroupement auxquels adhère la commune ou l'établissement C3.2 - Liste des établissements publics créés C3.3 - Liste des services individualisés dans un budget annexe C3.4 - Liste des services assujettis à la TVA et non érigés en budget annexe C3.5 - Présentation agrégée du budget principal et des budgets annexes C3.6 - Identification des flux croisés

94 Sans Objet Sans Objet Sans Objet Sans Objet Sans Objet Sans Objet Sans Objet Sans Objet

D - Décision en matière de taux de contributions directes - Arrêté et signatures D1 - Décision en matière de taux de contributions directes

Sans Objet 95

D2 - Arrêté et signatures

(1) Cette présentation est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus (art. L. 2312-3 du CGCT), les groupements comprenant au moins une commune de 3 500 habitants et plus (art. R. 5211-14 du CGCT) et leurs établissements publics. Il n’a cependant pas à être produit par les services à activité unique érigés en établissement public ou budget annexe. Les autres communes et établissements peuvent les présenter de manière facultative. (2) Cet état ne peut être produit que par les communes dont la population est inférieure à 500 habitants qui gèrent les services de distribution de l’eau potable et d’assainissement sous forme de régie simple sans budget annexe (article L. 2221-11 du CGCT). (3) Cf. article R. 2313-3 du CCGT. (4) Cet état est obligatoirement produit par les communes et groupements de communes de 10 000 habitants et plus ayant institué la TEOM et assurant au moins la collecte des déchets ménagers. (5) Les associations syndicales autorisées doivent utiliser leur état particulier « Informations générales » annexé à l’arrêté n° NOR : INTB1237402A, relatif au cadre budgétaire et comptable applicable aux associations syndicales autorisées. (6) Les associations syndicales autorisées remplissent et joignent uniquement les états qui les concernent au titre de l’exercice et au titre du détail des comptes de bilan. Préciser, pour chaque annexe, si l’état est sans objet le cas échéant.

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LES ROCHES DIEPPE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2015

Code INSEE

LES ROCHES DIEPPE BUDGET PRINCIPAL

CA 2015

I – INFORMATIONS GENERALES

I

INFORMATIONS STATISTIQUES, FISCALES ET FINANCIERES

A

Informations statistiques

Valeurs

Population totale (colonne h du recensement INSEE) : Nombre de résidences secondaires (article R. 2313-1 in fine) : Nom de l’EPCI à fiscalité propre auquel la commune adhère :

Potentiel fiscal et financier (1) Fiscal

Valeurs par hab. (population DGF)

Financier

Informations financières – ratios (2) 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10

Valeurs

Moyennes nationales du potentiel financier par habitants de la strate

Moyennes nationales de la strate (3)

Dépenses réelles de fonctionnement/population Produit des impositions directes/population Recettes réelles de fonctionnement/population Dépenses d’équipement brut/population Encours de dette/population DGF/population Dépenses de personnel/dépenses réelles de fonctionnement (2) Dépenses de fonct. et remb. dette en capital/recettes réelles de fonct. (2) Dépenses d’équipement brut/recettes réelles de fonctionnement (2) Encours de la dette/recettes réelles de fonctionnement (2)

Dans l’ensemble des tableaux, les cases grisées ne doivent pas être remplies. (1) Il s’agit du potentiel fiscal et du potentiel financier définis à l’article L. 2334-4 du code général des collectivités territoriales qui figurent sur la fiche de répartition de la DGF de l'exercice N-1 établie sur la base des informations N-2 (transmise par les services préfectoraux). (2) Les ratios 1 à 6 sont obligatoires pour les communes de 3 500 habitants et plus et leurs établissements publics administratifs ainsi que pour les EPCI dotés d’une fiscalité propre comprenant au moins une commune de 3 500 habitants et plus. Les ratios 7 à 10 sont obligatoires pour les communes de 10 000 habitants et plus et leurs établissements publics administratifs ainsi que pour les EPCI dotés d’une fiscalité propre comprenant au moins une commune de 10 000 habitants et plus (cf. articles L. 2313-1, L. 2313-2, R. 2313-1, R. 2313-2 et R. 5211-15 du CGCT). Pour les caisses des écoles, les EPCI non dotés d’une fiscalité propre et les syndicats mixtes associant exclusivement des communes et des EPCI, il conviendra d’appliquer les ratios prévus respectivement par les articles R. 2313-7, R. 5211-15 et R. 5711-3 du CGCT. (3) Il convient d’indiquer les moyennes de la catégorie de l’organisme en cause (commune, communauté urbaine, communauté d’agglomération, …) et les sources d’où sont tirées les informations (statistiques de la direction générale des collectivités locales ou de la direction générale de la comptabilité publique). Il s’agit des moyennes de la dernière année connue.

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LES ROCHES DIEPPE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2015

I – INFORMATIONS GENERALES

I

MODALITES DE VOTE DU BUDGET

B

POUR MEMOIRE(1) I – L'assemblée délibérante a voté le présent budget par nature : - au niveau (2) du chapitre pour la section de fonctionnement. - au niveau (2) du chapitre pour la section d’investissement. - avec (3) les chapitres « opérations d’équipement » de l’état III B 3. - avec (4) vote formel sur chacun des chapitres. La liste des articles spécialisés sur lesquels l'ordonnateur ne peut procéder à des virements d'article à article est la suivante : II – En l’absence de mention au paragraphe I ci-dessus, le budget est réputé voté par chapitre, et, en section d’investissement, sans chapitre de dépense « opération d’équipement ». III – Les provisions sont (5) semi-budgétaires (pas d'inscriptions en recettes de la section d'investissement) 1.

(1) Rappeler les modalités relatives au vote du budget. (2) A compléter par « du chapitre » ou « de l’article ». (3) Indiquer « avec » ou « sans » les chapitres opérations d’équipement. (4) Indiquer « avec » ou « sans » vote formel. (5) A compléter par un seul des deux choix suivants : - semi-budgétaires (pas d’inscription en recette de la section d’investissement), - budgétaires (délibération n° ………. du ……….).

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LES ROCHES DIEPPE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2015

II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET

II

VUE D’ENSEMBLE

A1

EXECUTION DU BUDGET DEPENSES REALISATIONS DE L’EXERCICE (mandats et titres)

RECETTES

Section de fonctionnement

A

314 089,45

G

261 324,10

Section d’investissement

B

86,40

H

2 612,09

+ REPORTS DE L’EXERCICE N-1

Report en section de fonctionnement (002)

C

Report en section d’investissement (001)

D

TOTAL (réalisations + reports)

RESTES A REALISER A REPORTER EN N+1 (1)

RESULTAT CUMULE

+ 0,00

15 189,92

I

(si déficit)

(si excédent) 0,00

7 870,76

J

(si déficit)

(si excédent)

=

= 314 175,85

= A+B+C+D

286 996,87

= G+H+I+J

Section de fonctionnement

E

0,00

K

0,00

Section d’investissement

F

0,00

L

0,00

= E+F

0,00

= K+L

0,00

TOTAL des restes à réaliser à reporter en N+1

Section de fonctionnement

= A+C+E

314 089,45

= G+I+K

276 514,02

Section d’investissement

= B+D+F

86,40

= H+J+L

10 482,85

TOTAL CUMULE

314 175,85

= A+B+C+D+E+F

= G+H+I+J+K+L

286 996,87

DETAIL DES RESTES A REALISER Chap.

Libellé

Dépenses engagées non mandatées

TOTAL DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT

E

0,00

Titres restant à émettre K

0,00

011

Charges à caractère général

0,00

012

Charges de personnel, frais assimilés

0,00

014

Atténuations de produits

0,00

65

Autres charges de gestion courante

0,00

656

Frais fonctionnement des groupes d'élus

0,00

66

Charges financières

0,00

67

Charges exceptionnelles

0,00

70

Produits services, domaine et ventes div

0,00

73

Impôts et taxes

0,00

74

Dotations et participations

0,00

75

Autres produits de gestion courante

0,00

013

Atténuations de charges

0,00

76

Produits financiers

0,00

77

Produits exceptionnels

0,00

TOTAL DE LA SECTION D’INVESTISSEMENT

F

0,00 0,00

L

0,00

010

Stocks (4)

0,00

024

Produits des cessions d'immobilisations

10

Dotations, fonds divers et réserves

0,00

0,00

13

Subventions d'investissement

0,00

0,00

16

Emprunts et dettes assimilées

0,00

0,00

0,00

Page 6

LES ROCHES DIEPPE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2015 Chap.

Libellé

Dépenses engagées non mandatées

Titres restant à émettre

18

Compte de liaison : affectat° (BA,régie) (6)

0,00

0,00

20

Immobilisations incorporelles

0,00

0,00

204

Subventions d'équipement versées

0,00

0,00

21

Immobilisations corporelles

0,00

0,00

22

Immobilisations reçues en affectation (5)

0,00

0,00

23

Immobilisations en cours

0,00

0,00

26

Participat° et créances rattachées

0,00

0,00

27

Autres immobilisations financières

0,00

0,00

(1) Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu’elles ressortent de la comptabilité des engagements et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission d’un titre et non rattachées (R. 2311-11 du CGCT). Les restes à réaliser de la section d’investissement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l’exercice précédent telles qu’elles ressortent de la comptabilité des engagements et aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission d’un titre au 31/12 de l’exercice précédent (R. 2311-11 du CGCT). (2) Le chapitre 45 doit être détaillé conformément au plan de compte, tant en dépenses qu'en recettes.

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LES ROCHES DIEPPE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2015

II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET

II

SECTION DE FONCTIONNEMENT – CHAPITRES

A2

DEPENSES DE FONCTIONNEMENT Libellé

Chap.

Crédits ouverts

Crédits employés (ou restant à employer)

(BP+DM+RAR N-1)

Mandats émis

Charg. rattachées

Restes à réaliser au 31/12

Crédits annulés

011

Charges à caractère général

142 745,00

128 124,10

1 774,24

0,00

12 846,66

012

Charges de personnel, frais assimilés

185 618,00

145 772,54

35 806,48

0,00

4 038,98

014

Atténuations de produits

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

65

Autres charges de gestion courante

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

656

Frais fonctionnement des groupes d'élus

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

328 363,00

273 896,64

37 580,72

0,00

16 885,64

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

300,00

0,00

0,00

0,00

300,00

0,00

0,00

Total des dépenses de gestion courante 66

Charges financières

67

Charges exceptionnelles

68

Dotations provisions semi-budgétaires (1)

022

0,00

Dépenses imprévues

Total des dépenses réelles de fonctionnement 023

Virement à la section d'investissement (2)

042

Opérat° ordre transfert entre sections (2)

043

Opérat° ordre intérieur de la section (2)

328 663,00

273 896,64

37 580,72

0,00

17 185,64

0,00

Total des dépenses d’ordre de fonctionnement TOTAL Pour information D 002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1

0,00

(3)

2 613,00

2 612,09

0,91

0,00

0,00

0,00

2 613,00

2 612,09

0,91

331 276,00

276 508,73

37 580,72

0,00

17 186,55

0,00

RECETTES DE FONCTIONNEMENT Libellé

Chap.

Crédits employés (ou restant à employer) Crédits ouverts Titres émis

(BP+DM+RAR N-1)

013

Atténuations de charges

70

Produits services, domaine et ventes div

73

Impôts et taxes

74

Dotations et participations

75

Autres produits de gestion courante

Prod. rattachées

Restes à réaliser au 31/12

Crédits annulés

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

272 935,00

218 324,10

0,00

0,00

54 610,90

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

43 000,00

43 000,00

0,00

0,00

0,00

151,08

0,00

0,00

0,00

151,08

316 086,08

261 324,10

0,00

0,00

54 761,98

76

Produits financiers

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

77

Produits exceptionnels

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

78

Reprises provisions semi-budgétaires (1)

0,00

0,00

316 086,08

261 324,10

Total des recettes de gestion courante

Total des recettes réelles de fonctionnement

0,00 0,00

0,00

54 761,98

042

Opérat° ordre transfert entre sections (2)

0,00

0,00

0,00

043

Opérat° ordre intérieur de la section (2)

0,00

0,00

0,00

Total des recettes d’ordre de fonctionnement

0,00

0,00

0,00

316 086,08

261 324,10

TOTAL Pour information R 002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1

(3)

15 189,92

(1) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires. (2) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041 ; DF 043 = RF 043. (3) Les lignes de report ne font pas l’objet d’émission de mandat ou de titre (inscrire le montant reporté).

Page 8

0,00

0,00

54 761,98

LES ROCHES DIEPPE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2015

II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET

II

SECTION D’INVESTISSEMENT – CHAPITRES

A3

DEPENSES D’INVESTISSEMENT Chap.

Crédits ouverts

Libellé

(BP+DM+RAR N-1)

Mandats émis

Restes à réaliser au 31/12

Crédits annulés

010

Stocks (3)

0,00

0,00

0,00

0,00

20

Immobilisations incorporelles (sauf 204)

0,00

0,00

0,00

0,00

204

Subventions d'équipement versées

0,00

0,00

0,00

0,00

21

Immobilisations corporelles

10 483,76

86,40

0,00

10 397,36

22

Immobilisations reçues en affectation (4)

0,00

0,00

0,00

0,00

23

Immobilisations en cours

0,00

0,00

0,00

0,00

Total des opérations d’équipement

0,00

0,00

0,00

0,00

10 483,76

86,40

0,00

10 397,36

0,00

Total des dépenses d’équipement 10

Dotations, fonds divers et réserves

0,00

0,00

0,00

13

Subventions d'investissement

0,00

0,00

0,00

0,00

16

Emprunts et dettes assimilées

0,00

0,00

0,00

0,00

18

Compte de liaison : affectat° (BA,régie) (5)

0,00

0,00

0,00

0,00

26

Participat° et créances rattachées

0,00

0,00

0,00

0,00

27

Autres immobilisations financières

0,00

0,00

0,00

0,00

020

Dépenses imprévues

0,00 0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

10 483,76

86,40

0,00

10 397,36

Total des dépenses financières 45…

Total des opé. pour compte de tiers (6)

Total des dépenses réelles d’investissement 040

Opérat° ordre transfert entre sections (1)

0,00

0,00

0,00

041

Opérations patrimoniales (1)

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

10 483,76

86,40

Total des dépenses d’ordre d’investissement

TOTAL Pour information D 001 Solde d’exécution négatif reporté de N-1

(2)

0,00

10 397,36

0,00

RECETTES D’INVESTISSEMENT Chap.

Libellé

Crédits ouverts (BP+DM+RAR N-1)

Restes à réaliser au 31/12

Titres émis

Crédits annulés

010

Stocks (3)

0,00

0,00

0,00

0,00

13

Subventions d'investissement

0,00

0,00

0,00

0,00

16

Emprunts et dettes assimilées (hors 165)

0,00

0,00

0,00

0,00

20

Immobilisations incorporelles (sauf 204)

0,00

0,00

0,00

0,00

204

Subventions d'équipement versées

0,00

0,00

0,00

0,00

21

Immobilisations corporelles

0,00

0,00

0,00

0,00

22

Immobilisations reçues en affectation (4)

0,00

0,00

0,00

0,00

23

Immobilisations en cours

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

10

Dotations, fonds divers et réserves (hors 1068)

0,00

0,00

0,00

0,00

1068

Excédents de fonctionnement capitalisés (7)

0,00

0,00

0,00

0,00

138

Autres subvent° invest. non transf.

0,00

0,00

0,00

0,00

165

Dépôts et cautionnements reçus

0,00

0,00

0,00

0,00

18

Compte de liaison : affectat° (BA,régie)

0,00

0,00

0,00

0,00

26

Participat° et créances rattachées

0,00

0,00

0,00

0,00

27

Autres immobilisations financières

0,00

0,00

0,00

0,00

024

Produits des cessions d'immobilisations

0,00

Total des recettes financières

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Total des recettes d’équipement

45…

Total des opé. pour le compte de tiers (6)

Total des recettes réelles d’investissement 021

Virement de la sect° de fonctionnement (1)

040

Opérat° ordre transfert entre sections (1)

0,00 0,00

0,00

0,00 2 613,00

Page 9

2 612,09

0,91

LES ROCHES DIEPPE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2015 Chap.

Libellé

Crédits ouverts (BP+DM+RAR N-1)

041

Opérations patrimoniales (1)

Restes à réaliser au 31/12

Titres émis

Crédits annulés

0,00

0,00

0,00

Total des recettes d’ordre d’investissement

2 613,00

2 612,09

0,91

TOTAL

2 613,00

2 612,09

Pour information R 001 Solde d’exécution positif reporté de N-1

(2)

0,00

0,91

7 870,76

(1) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041 ; DF 043 = RF 043. (2) Les lignes de report ne font pas l’objet d’émission de mandat ou de titre (inscrire le montant reporté). (3) A servir uniquement dans le cadre d’un suivi des stocks selon la méthode de l’inventaire permanent simplifié autorisée pour les seules opérations d’aménagements (lotissement, ZAC…) par ailleurs retracées dans le cadre de budgets annexes. (4) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un exercice antérieur. (5) A servir uniquement lorsque la commune ou l’établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle ou qu’il crée. (6) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9). (7) Le compte 1068 n’est pas un chapitre mais un article du chapitre 10.

Page 10

LES ROCHES DIEPPE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2015

II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET

II

BALANCE GENERALE DU BUDGET

B1

1 – Mandats émis (y compris sur les restes à réaliser N-1) Opérations réelles (1)

FONCTIONNEMENT

Opérations d’ordre (2)

TOTAL

011

Charges à caractère général

129 898,34

129 898,34

012

Charges de personnel, frais assimilés

181 579,02

181 579,02

014

Atténuations de produits

60

Achats et variation des stocks (3)

65

Autres charges de gestion courante

0,00

656

Frais fonctionnement des groupes d'élus (4)

0,00

66 67 68 71

Charges financières Charges exceptionnelles Dot. aux amortissements et provisions Production stockée (ou déstockage) (3)

0,00 0,00 0,00

0,00

Dépenses de fonctionnement – Total Pour information D 002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1

Subventions d'investissement Provisions pour risques et charges (5)

16 18

Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non budgétaire) Compte de liaison : affectat° (BA,régie)

(8)

Total des opérations d’équipement Différences sur réalisation d'immo. (5) Immobilisations incorporelles (sauf 204) (6) Subventions d'équipement versées Immobilisations corporelles (6) Immobilisations reçues en affectation (6) Immobilisations en cours (6)

29

Prov. pour dépréciat° immobilisations (5)

39

Prov. dépréciat° des stocks et en-cours (5)

45… 481

Total des opérations pour compte de tiers (7) Charges à rép. sur plusieurs exercices

49

Prov. dépréc. comptes de tiers (5)

59

Prov. dépréc. comptes financiers (5)

3…

Stocks

0,00 0,00 0,00 2 612,09

0,00 0,00 2 612,09

0,00

0,00

2 612,09

314 089,45 0,00

Dotations, fonds divers et réserves

10 13 15

20 204 21 22 23 26 27 28

0,00 0,00

311 477,36

Opérations réelles (1)

INVESTISSEMENT

19

0,00 0,00

Opérations d’ordre (2)

0,00 0,00

0,00 0,00 0,00

0,00 0,00 0,00

0,00 0,00

0,00

0,00 0,00

0,00

(9)

Participations et créances rattachées Autres immobilisations financières Amortissement des immobilisations (reprises)

0,00 0,00 86,40 0,00 0,00 0,00 0,00

0,00

Dépenses d’investissement –Total Pour information D 001 Solde d’exécution négatif reporté de N-1

TOTAL

0,00 0,00

0,00

0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

0,00 0,00 86,40 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00 0,00

0,00 0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

86,40

0,00

86,40 0,00

(1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d’ordre semi-budgétaires. (2) Voir liste des opérations d’ordre. (3) Permet de retracer des opérations particulières telles que les opérations de stocks liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié. (4) Communes, communautés d’agglomération et communautés urbaines de plus de 100 000 habitants. (5) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires. (6) Hors chapitres « opérations d’équipement ». (7) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9). (8) A servir uniquement lorsque la commune ou l’établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle ou qu’il crée. (9) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un exercice antérieur.

Page 11

LES ROCHES DIEPPE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2015

II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET

II

BALANCE GENERALE DU BUDGET

B2

2 – Titres émis (y compris sur les restes à réaliser N-1) Opérations réelles (1)

FONCTIONNEMENT 013

Atténuations de charges

60

Achats et variation des stocks (3)

Opérations d’ordre (2)

TOTAL

0,00

0,00 0,00

0,00

70

Produits services, domaine et ventes div

71

Production stockée (ou déstockage)

0,00

0,00

72

Travaux en régie

0,00

0,00

73

Impôts et taxes

74

Dotations et participations

75 76 77 78 79

Autres produits de gestion courante Produits financiers Produits exceptionnels Reprise sur amortissements et provisions Transferts de charges

218 324,10

Recettes de fonctionnement – Total Pour information R 002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1

0,00

0,00

43 000,00

43 000,00

0,00 0,00 0,00 0,00

0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

261 324,10

0,00

261 324,10 15 189,92

Opérations réelles (1)

INVESTISSEMENT 10 1068

Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068)

13 15

Subventions d'investissement Provisions pour risques et charges (4)

16 18

Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non budgétaire) Compte de liaison : affectat° (BA,régie)

19

Différences sur réalisation d'immo.

20 204 21 22 23 26 27 28

Immobilisations incorporelles (sauf 204) (5) Subventions d'équipement versées Immobilisations corporelles(5) Immobilisations reçues en affectation(5) Immobilisations en cours(5)

29 39 45… 481

Opérations pour compte de tiers (7) Charges à rép. sur plusieurs exercices

49

Prov. dépréc. comptes de tiers (4)

59

Prov. dépréc. comptes financiers (4)

3…

Stocks

218 324,10

Opérations d’ordre (2)

TOTAL

0,00 0,00

0,00

0,00 0,00

0,00

0,00 0,00

0,00 0,00

0,00 0,00

0,00

0,00 0,00

0,00

0,00

0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 612,09

0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 612,09

Prov. pour dépréciat° immobilisations (4)

0,00

0,00

Prov. dépréciat° des stocks et en-cours (4)

0,00

0,00

0,00 0,00

0,00 0,00

0,00

0,00

Excédents de fonctionnement capitalisés

(8)

(9)

Participations et créances rattachées Autres immobilisations financières Amortissement des immobilisations

0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

0,00

Recettes d’investissement – Total Pour information R 001 Solde d’exécution positif reporté de N-1

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

2 612,09

2 612,09 7 870,76

(1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d’ordre semi-budgétaires. (2) Voir liste des opérations d’ordre. (3) Permet de retracer des opérations particulières telles que les opérations de stocks liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié. (4) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires. (5) Hors chapitres « opérations d’équipement ». (6) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9). (7) A servir uniquement lorsque la commune ou l’établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle ou qu’il crée. (8) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un exercice antérieur.

Page 12

LES ROCHES DIEPPE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2015

III – VOTE DU BUDGET

III

SECTION DE FONCTIONNEMENT – DETAIL DES DEPENSES

A1

Libellé (1)

Chap/ art (1)

Crédits ouverts (BP+DM+RAR N-1)

Crédits employés (ou restant à employer) Mandats émis

Charges rattachées

Restes à réaliser au 31/12

Crédits annulés

011

Charges à caractère général

142 745,00

128 124,10

1 774,24

0,00

12 846,66

60611

Eau et assainissement

3 200,00

3 199,17

0,00

0,00

0,83

60612

Energie - Electricité

8 101,55

8 101,55

0,00

0,00

0,00

60623

Alimentation

38 048,45

33 046,33

0,00

0,00

5 002,12

60631

Fournitures d'entretien

2 200,00

1 985,43

0,00

0,00

214,57

60632

Fournitures de petit équipement

1 300,00

770,60

0,00

0,00

529,40

6064

Fournitures administratives

400,00

398,24

0,00

0,00

1,76

6068

Autres matières et fournitures

686,00

666,68

0,00

0,00

19,32

611

Contrats de prestations de services

21 014,00

20 888,87

124,08

0,00

1,05

6132

Locations immobilières

38 000,00

37 918,00

0,00

0,00

82,00

6135

Locations mobilières

61522

Entretien bâtiments

61558

Entretien autres biens mobiliers

6156

Maintenance

616

750,00

529,20

220,80

0,00

0,00

3 000,00

1 211,62

896,06

0,00

892,32

13 000,00

9 544,97

124,70

0,00

3 330,33

300,00

194,00

50,00

0,00

56,00

Primes d'assurances

2 400,00

2 194,02

0,00

0,00

205,98

6228

Divers

1 100,00

796,82

0,00

0,00

303,18

6238

Divers

1 000,00

243,47

0,00

0,00

756,53

6248

Divers

50,00

0,00

0,00

0,00

50,00

6256

Missions

60,00

0,00

0,00

0,00

60,00

6261

Frais d'affranchissement

5,00

0,00

0,00

0,00

5,00

6262

Frais de télécommunications

1 500,00

1 230,33

220,00

0,00

49,67

6281

Concours divers (cotisations)

200,00

200,00

0,00

0,00

0,00

63512

Taxes foncières

4 430,00

4 355,00

0,00

0,00

75,00

63513

Autres impôts locaux

2 000,00

649,80

138,60

0,00

1 211,60

012

Charges de personnel, frais assimilés

185 618,00

145 772,54

35 806,48

0,00

4 038,98

6215

Personnel affecté par CL de rattachement

185 618,00

145 772,54

35 806,48

0,00

4 038,98

014

Atténuations de produits

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

65

Autres charges de gestion courante

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

656

Frais fonctionnement des groupes d'élus

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

328 363,00

273 896,64

37 580,72

0,00

16 885,64

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

TOTAL DEPENSES DE GESTION DES SERVICES (a) = (011+012+014+65+656) 66

Charges financières (b)

67

Charges exceptionnelles (c)

300,00

0,00

0,00

0,00

300,00

6711

Intérêts moratoires, pénalités / marché

200,00

0,00

0,00

0,00

200,00

6718

Autres charges exceptionnelles gestion

50,00

0,00

0,00

0,00

50,00

673

Titres annulés (sur exercices antérieurs

50,00

0,00

0,00

0,00

50,00

68

Dotations provisions semi-budgétaires (d) (3)

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

022

Dépenses imprévues (e)

0,00 37 580,72

0,00

17 185,64

TOTAL DES DEPENSES REELLES = a+b+c+d+e

328 663,00

273 896,64

023

Virement à la section d'investissement

0,00

0,00

0,00

042

Opérat° ordre transfert entre sections (4) (5) (6)

2 613,00

2 612,09

0,91

Dot. amort. et prov. Immos incorporelles

2 613,00

2 612,09

0,91

TOTAL DES PRELEVEMENTS AU PROFIT DE LA SECTION D’INVESTISSEMENT

2 613,00

2 612,09

0,91

0,00

0,00

0,00

2 613,00

2 612,09

0,91

TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DE L’EXERCICE (= Total des opérations réelles et d’ordre)

331 276,00

276 508,73

Pour information D 002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1

0,00

6811

043

Opérat° ordre intérieur de la section (7)

TOTAL DES DEPENSES D’ORDRE

Page 13

37 580,72

0,00

17 186,55

LES ROCHES DIEPPE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2015

Détail du calcul des ICNE au compte 66112 (2) Montant des ICNE de l’exercice

0,00

Montant des ICNE de l’exercice N-1

0,00

= Différence ICNE N – ICNE N-1

0,00

(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement. (2) Si le mandatement des ICNE de l’exercice est inférieur au montant de l’exercice N-1, le montant du compte 66112 sera négatif. (3) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires. (4) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre, DF 042 = RI 040. (5) Dont 675 et 676. (6)Le compte 6815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires. (7) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.

Page 14

LES ROCHES DIEPPE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2015

III – VOTE DU BUDGET

III

SECTION DE FONCTIONNEMENT – DETAIL DES RECETTES

A2

Chap/ art(1)

Libellé (1)

Crédits ouverts (BP+DM+RAR N-1)

Titres émis

Restes à réaliser au 31/12

Produits rattachés

Crédits annulés

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Produits services, domaine et ventes div

272 935,00

218 324,10

0,00

0,00

54 610,90

Autres prestations de services

272 880,00

218 300,18

0,00

0,00

54 579,82

55,00

23,92

0,00

0,00

31,08

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Dotations et participations

43 000,00

43 000,00

0,00

0,00

0,00

Participat° Autres communes

43 000,00

43 000,00

0,00

0,00

0,00

151,08

0,00

0,00

0,00

151,08

013

Atténuations de charges

70 70688 7088

Produits activités annexes (abonnements)

73

Impôts et taxes

74 74748 75

Autres produits de gestion courante

758

Crédits employés (ou restant à employer)

Produits divers de gestion courante

TOTAL = RECETTES DE GESTION DES SERVICES (a) = 70+73+74+75+013

151,08

0,00

0,00

0,00

151,08

316 086,08

261 324,10

0,00

0,00

54 761,98

76

Produits financiers (b)

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

77

Produits exceptionnels (c)

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

78

Reprises provisions semi-budgétaires (d) (2)

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

316 086,08

261 324,10

0,00

0,00

54 761,98

TOTAL DES RECETTES REELLES =a+b+c+d 042

Opérat° ordre transfert entre sections (3) (4) (5)

0,00

0,00

0,00

043

Opérat° ordre intérieur de la section (6)

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT DE L’EXERCICE (=Total des opérations réelles et d’ordre)

316 086,08

261 324,10

Pour information R 002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1

15 189,92

TOTAL DES RECETTES D’ORDRE

0,00

0,00

Détail du calcul des ICNE au compte 7622 Montant des ICNE de l’exercice

0,00

Montant des ICNE de l’exercice N-1

0,00

= Différence ICNE N – ICNE N-1

0,00

(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement. (2) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires. (3) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, RF 042 = DI 040. (4) Dont 776. (5) Le compte 7815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires. (6) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.

Page 15

54 761,98

LES ROCHES DIEPPE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2015

III – VOTE DU BUDGET

III

SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES DEPENSES

B1

Chap/ art (1)

Libellé (1)

Crédits ouverts (BP+DM+RAR N-1)

Mandats émis

Restes à réaliser au 31/12

Crédits annulés

010

Stocks

0,00

0,00

0,00

0,00

20

Immobilisations incorporelles (sauf opérations et 204)

0,00

0,00

0,00

0,00

204

Subventions d'équipement versées (sauf opérations)

0,00

0,00

0,00

0,00

21

Immobilisations corporelles (sauf opérations)

10 483,76

86,40

0,00

10 397,36

2158

Autres inst.,matériel,outil. techniques

10 483,76

86,40

0,00

10 397,36

22

Immobilisations reçues en affectation (sauf opérations)

0,00

0,00

0,00

0,00

23

Immobilisations en cours (sauf opérations)

0,00

0,00

0,00

0,00

10 483,76

86,40

0,00

10 397,36

Total des dépenses d’équipement 10

Dotations, fonds divers et réserves

0,00

0,00

0,00

0,00

13

Subventions d'investissement

0,00

0,00

0,00

0,00

16

Emprunts et dettes assimilées

0,00

0,00

0,00

0,00

18

Compte de liaison : affectat° (BA,régie)

0,00

0,00

0,00

0,00

26

Participat° et créances rattachées

0,00

0,00

0,00

0,00

27

Autres immobilisations financières

0,00

0,00

0,00

0,00

020

Dépenses imprévues

0,00

Total des dépenses financières

0,00

0,00

0,00

0,00

Total des dépenses d’opérations pour compte de tiers

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

10 397,36

TOTAL DEPENSES REELLES 040

041

10 483,76

86,40

Opérat° ordre transfert entre sections (4)

0,00

0,00

0,00

Reprises sur autofinancement antérieur (5)

0,00

0,00

0,00

Charges transférées (6)

0,00

0,00

0,00

Opérations patrimoniales (7)

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

10 483,76

86,40

TOTAL DEPENSES D’ORDRE TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT DE L’EXERCICE (= Total des dépenses réelles et d’ordre) Pour information D 001 Solde d’exécution négatif reporté de N-1

0,00

0,00

(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement. (2) Voir état III B3 pour le détail des opérations d’équipement. (3) Voir annexes IV A9 pour le détail des opérations pour compte de tiers. (4) Cf. définitions du chapitre d’opérations d’ordre, DI 040=RF 042. (5) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre 040 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires. (6) Dont 192. (7) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, DI 041= RI 041.

Page 16

10 397,36

LES ROCHES DIEPPE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2015

Chap/ art (1)

III – VOTE DU BUDGET

III

SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES RECETTES

B2

Libellé (1)

Crédits ouverts (BP+DM+RAR N-1)

Titres émis

0,00

0,00

Crédits annulés

010

Stocks

13

Subventions d'investissement

0,00

0,00

0,00

0,00

16

Emprunts et dettes assimilées(hors 165)

0,00

0,00

0,00

0,00

20

Immobilisations incorporelles(sauf 204)

0,00

0,00

0,00

0,00

204

Subventions d'équipement versées

0,00

0,00

0,00

0,00

21

Immobilisations corporelles

0,00

0,00

0,00

0,00

22

Immobilisations reçues en affectation

0,00

0,00

0,00

0,00

23

Immobilisations en cours

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Total des recettes d’équipement

0,00

Restes à réaliser au 31/12

0,00

10

Dotations, fonds divers et réserves

0,00

0,00

0,00

0,00

138

Autres subvent° invest. non transf.

0,00

0,00

0,00

0,00

165

Dépôts et cautionnements reçus

0,00

0,00

0,00

0,00

18

Compte de liaison : affectat° (BA,régie)

0,00

0,00

0,00

0,00

26

Participat° et créances rattachées

0,00

0,00

0,00

0,00

27

Autres immobilisations financières

0,00

0,00

0,00

0,00

024

Produits des cessions d'immobilisations

0,00

021

0,00

Total des recettes financières

0,00

0,00

0,00

Total des recettes d’opérations pour compte de tiers

0,00

0,00

0,00

0,00

TOTAL DES RECETTES REELLES

0,00

0,00

0,00

0,00

Virement de la sect° de fonctionnement

0,00

0,00

040

Opérat° ordre transfert entre sections (3) (4)

2 613,00

2 612,09

0,91

28158

Autres installat°, matériel et outillage

2 613,00

2 612,09

0,91

2 613,00

2 612,09

0,91

0,00

0,00

0,00

TOTAL DES RECETTES D’ORDRE

2 613,00

2 612,09

0,91

TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT DE L’EXERCICE (= Total des recettes réelles et d’ordre)

2 613,00

2 612,09

Pour information R 001 Solde d’exécution positif reporté de N-1

7 870,76

TOTAL DES PRELEVEMENTS PROVENANT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT 041

Opérations patrimoniales (5)

0,00

(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement. (2) Voir annexes IV A9 pour le détail des opérations pour compte de tiers. (3) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre, RI 040 = DF 042. (4) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre 040 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires. (5) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, DI 041= RI 041.

Page 17

0,91

LES ROCHES DIEPPE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2015

III – VOTE DU BUDGET

III

DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT

B3

Cet état ne contient pas d'information.

Page 18

LES ROCHES DIEPPE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2015

IV – ANNEXES

IV

PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – VUE D’ENSEMBLE (1)

A1

01

0

1

2

3

4

5

6

7

8

9

Opérations

Services

Sécurité et

Enseignement -

Culture

Sport et

Interventions

Famille

Logement

Aménagt et

Action

non

généraux

salubrité

Formation

jeunesse

sociales et

services urbains,

économique

ventilables

administrat°

publiques

santé

environnemt

Libellé

TOTAL

publiques INVESTISSEMENT REALISATIONS (de l’exercice + restes à réaliser N-1) 0

0

0

0

0

0

0

0

0

86

86

- Equipements municipaux (2)

0

0

0

0

0

0

0

0

0

86

86

- Equip. non municipaux (c/204) (3)

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

Dépenses réelles

0

0

0

Dépenses d’ordre

0

0

Solde d’exécution reporté de N-1

0

0

Total dépenses

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

86

86

Total recettes

7 871

0

0

0

0

0

0

0

0

0

2 612

10 483

Solde d’investissement

7 871

0

0

0

0

0

0

0

0

0

2 526

10 396

Total RAR dépenses

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

Total RAR recettes

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

SOLDE RAR investissement

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

- Opérations financières

RESTES A REALISER au 31/12/N

FONCTIONNEMENT REALISATIONS (de l’exercice + restes à réaliser N-1) 0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

314 089

314 089

Total recettes

15 190

0

0

0

0

0

0

0

0

0

261 324

276 514

Solde de fonctionnement

15 190

0

0

0

0

0

0

0

0

0

-52 765

-37 575

Total RAR dépenses

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

Total RAR recettes

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

SOLDE RAR fonctionnement

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

Total dépenses

RESTES A REALISER au 31/12/N

(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10. Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique). Les groupements et leurs établissements publics suivent les règles de production et de présentation applicable à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R. 5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT). (2) Ou biens de la structure intercommunale. (3) Ou biens ne relevant pas de la structure intercommunale.

Page 19

LES ROCHES DIEPPE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2015

Art. (1)

Libellé

IV – ANNEXES

IV

PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – VUE D’ENSEMBLE

A1

01

0

1

2

3

4

5

6

7

8

9

Opérations

Services

Sécurité et

Enseignement -

Culture

Sport et

Interventions

Famille

Logement

Aménagt et

Action

non

généraux

salubrité

Formation

jeunesse

sociales et

services urbains,

économique

ventilables

administrat°

publiques

santé

environnemt

TOTAL

publiques INVESTISSEMENT DEPENSES Total dépenses d’investissement

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

86

86

Dépenses réelles

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

86

86

010

Stocks

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

10

Dotations, fonds divers et réserves

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

13

Subventions d'investissement

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

16

Emprunts et dettes assimilées

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

Compte de liaison : affectat°

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

18

(BA,régie) 20

Immobilisations incorporelles

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

204

Subventions d'équipement versées

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

21

Immobilisations corporelles

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

86

86

2158

Autres inst.,matériel,outil. techniques

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

86

86

22

Immobilisations reçues en affectation

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

23

Immobilisations en cours

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

26

Participat° et créances rattachées

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

27

Autres immobilisations financières

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

Opérations d’équipement

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

Opérations pour compte de tiers

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

Dépenses d’ordre

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

040

Opérat° ordre transfert entre sections

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

041

Opérations patrimoniales

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

7 871

0

0

0

0

0

0

0

0

0

2 612

10 483

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

001Solde d’exécution reporté de N-1

RECETTES Total recettes d’investissement Recettes réelles

Page 20

LES ROCHES DIEPPE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2015

Art. (1)

Libellé

01

0

1

2

3

4

5

6

7

8

9

Opérations

Services

Sécurité et

Enseignement -

Culture

Sport et

Interventions

Famille

Logement

Aménagt et

Action

non

généraux

salubrité

Formation

jeunesse

sociales et

services urbains,

économique

ventilables

administrat°

publiques

santé

environnemt

TOTAL

publiques 010

Stocks

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

10

Dotations, fonds divers et réserves

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

13

Subventions d'investissement

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

16

Emprunts et dettes assimilées

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

Compte de liaison : affectat°

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

18

(BA,régie) 20

Immobilisations incorporelles

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

204

Subventions d'équipement versées

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

21

Immobilisations corporelles

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

22

Immobilisations reçues en affectation

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

23

Immobilisations en cours

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

26

Participat° et créances rattachées

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

27

Autres immobilisations financières

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

Opérations pour compte de tiers

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

Recettes d’ordre

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

2 612

2 612

040

Opérat° ordre transfert entre sections

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

2 612

2 612

28158

Autres installat°, matériel et outillage

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

2 612

2 612

041

Opérations patrimoniales

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

7 871

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

7 871

001Solde d’exécution reporté de N-1

FONCTIONNEMENT DEPENSES Total dépenses de fonctionnement

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

314 089

314 089

Dépenses réelles

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

311 477

311 477

011

Charges à caractère général

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

129 898

129 898

60611

Eau et assainissement

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

3 199

3 199

Energie - Electricité

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

8 102

8 102

60623

Alimentation

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

33 046

33 046

60631

Fournitures d'entretien

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

1 985

1 985

60632

Fournitures de petit équipement

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

771

771

Fournitures administratives

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

398

398

Autres matières et fournitures

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

667

667

60612

6064 6068

Page 21

LES ROCHES DIEPPE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2015

Art. (1)

Libellé

01

0

1

2

3

4

5

6

7

8

9

Opérations

Services

Sécurité et

Enseignement -

Culture

Sport et

Interventions

Famille

Logement

Aménagt et

Action

non

généraux

salubrité

Formation

jeunesse

sociales et

services urbains,

économique

ventilables

administrat°

publiques

santé

environnemt

TOTAL

publiques Contrats de prestations de services

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

21 013

21 013

6132

Locations immobilières

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

37 918

37 918

6135

Locations mobilières

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

750

750

61522

Entretien bâtiments

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

2 108

2 108

61558

Entretien autres biens mobiliers

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

9 670

9 670

6156

Maintenance

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

244

244

616

Primes d'assurances

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

2 194

2 194

6228

Divers

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

797

797

Divers

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

243

243

6262

Frais de télécommunications

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

1 450

1 450

6281

Concours divers (cotisations)

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

200

200

63512

Taxes foncières

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

4 355

4 355

63513

Autres impôts locaux

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

788

788

012

Charges de personnel, frais assimilés

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

181 579

181 579

Personnel affecté par CL de

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

181 579

181 579

611

6238

6215

rattachement 014

Atténuations de produits

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

65

Autres charges de gestion courante

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

656

Frais fonctionnement des groupes

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

d'élus 66

Charges financières

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

67

Charges exceptionnelles

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

Dot. aux amortissements et

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

Dépenses d’ordre

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

2 612

2 612

042

Opérat° ordre transfert entre sections

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

2 612

2 612

Dot. amort. et prov. Immos

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

2 612

2 612

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

15 190

0

0

0

0

0

0

0

0

0

261 324

276 514

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

261 324

261 324

68

provisions

6811

incorporelles 043

Opérat° ordre intérieur de la section

002 Déficit de fonctionnement reporté

RECETTES Total recettes de fonctionnement Recettes réelles

Page 22

LES ROCHES DIEPPE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2015

Art. (1)

Libellé

01

0

1

2

3

4

5

6

7

8

9

Opérations

Services

Sécurité et

Enseignement -

Culture

Sport et

Interventions

Famille

Logement

Aménagt et

Action

non

généraux

salubrité

Formation

jeunesse

sociales et

services urbains,

économique

ventilables

administrat°

publiques

santé

environnemt

TOTAL

publiques 013 70

Atténuations de charges

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

Produits des services, du domaine,

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

218 324

218 324

Autres prestations de services

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

218 300

218 300

Produits activités annexes

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

24

24

vente 70688 7088

(abonnements) 73

Impôts et taxes

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

74

Dotations et participations

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

43 000

43 000

Participat° Autres communes

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

43 000

43 000

Autres produits de gestion

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

74748 75

courante 76

Produits financiers

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

77

Produits exceptionnels

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

Reprise sur amortissements et

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

Recettes d’ordre

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

042

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

15 190

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

15 190

78

provisions

Opérat° ordre transfert entre sections

043

Opérat° ordre intérieur de la section

002 Excédent de fonctionnement reporté

(1)Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires.

Page 23

LES ROCHES DIEPPE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2015

IV – ANNEXES

IV

ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT

A1.1

FONCTION 0 – Services généraux des administrations publiques locales

(2)

Libellé

01

02

03

04

Opérations non ventilables

Administration générale

Justice

Coopérat° décentralisée, act°

Total

européen.

DEPENSES

0,00

0,00

0,00

0,00

Réalisations

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

002

Résultat de fonctionnement reporté

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

011

Charges à caractère général

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

012

Charges de personnel, frais assimilés

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

014

Atténuations de produits

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

042

Opérat° ordre transfert entre sections

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

043

Opérat° ordre intérieur de la section

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

65

Autres charges de gestion courante

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

656

Frais fonctionnement des groupes d'élus

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

66

Charges financières

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

67

Charges exceptionnelles

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

68

Dot. aux amortissements et provisions Restes à réaliser au 31/12

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

RECETTES

15 189,92

0,00

0,00

0,00

15 189,92

Réalisations

15 189,92

0,00

0,00

0,00

15 189,92

15 189,92

0,00

0,00

0,00

15 189,92

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

002

Résultat de fonctionnement reporté

013

Atténuations de charges

042

Opérat° ordre transfert entre sections

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

043

Opérat° ordre intérieur de la section

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

70

Produits des services, du domaine, vente

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

73

Impôts et taxes

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

74

Dotations et participations

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

75

Autres produits de gestion courante

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

76

Produits financiers

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

77

Produits exceptionnels

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

78

Reprise sur amortissements et provisions Restes à réaliser au 31/12

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Page 24

LES ROCHES DIEPPE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2015 (2)

Libellé

01

02

03

04

Opérations non ventilables

Administration générale

Justice

Coopérat° décentralisée, act°

Total

européen.

SOLDE (3)

(2)

15 189,92

Libellé

0,00

0,00

Sous-fonction 02

15 189,92

Sous-fonction 04

020

021

022

023

024

025

026

041

048

Administrat°générale

Assemblée locale

Administration

Information,

Fêtes et cérémonies

Aides aux assoc.

Cimetières et pompes

Subvention globale

Autres act° de

générale de l'état

communication,

(non classées

funèbres

publicité

ailleurs)

collectivité

002

0,00

coopérat° décentralisée

DEPENSES

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Réalisations

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Charges à caractère général

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Charges de personnel, frais

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Résultat de fonctionnement reporté

011 012

assimilés 014

Atténuations de produits

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

042

Opérat° ordre transfert entre

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

sections 043

Opérat° ordre intérieur de la section

65

Autres charges de gestion courante

656

Frais fonctionnement des groupes d'élus

66

Charges financières

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

67

Charges exceptionnelles

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

68

Dot. aux amortissements et

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Restes à réaliser au 31/12

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

RECETTES

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Réalisations

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Atténuations de charges

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Opérat° ordre transfert entre

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

provisions

002

Résultat de fonctionnement reporté

013 042

sections 043

Opérat° ordre intérieur de la section

70

Produits des services, du domaine, vente

Page 25

LES ROCHES DIEPPE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2015 (2)

Libellé

Sous-fonction 02

Sous-fonction 04

020

021

022

023

024

025

026

041

048

Administrat°générale

Assemblée locale

Administration

Information,

Fêtes et cérémonies

Aides aux assoc.

Cimetières et pompes

Subvention globale

Autres act° de

générale de l'état

communication,

(non classées

funèbres

publicité

ailleurs)

collectivité

coopérat° décentralisée

73

Impôts et taxes

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

74

Dotations et participations

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

75

Autres produits de gestion

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

courante 76

Produits financiers

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

77

Produits exceptionnels

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

78

Reprise sur amortissements

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Restes à réaliser au 31/12

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

SOLDE (3)

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

et provisions

(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R. 5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT). (2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires. (3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables.

Page 26

LES ROCHES DIEPPE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2015

IV – ANNEXES

IV

ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT

A1.1

FONCTION 1 – Sécurité et salubrité publiques (2)

Libellé

11

12

Sécurité intérieure

Hygiène et salubrité publique

Total

DEPENSES

0,00

0,00

0,00

Réalisations

0,00

0,00

0,00

002

Résultat de fonctionnement reporté

0,00

0,00

0,00

011

Charges à caractère général

0,00

0,00

0,00

012

Charges de personnel, frais assimilés

0,00

0,00

0,00

014

Atténuations de produits

0,00

0,00

0,00

042

Opérat° ordre transfert entre sections

0,00

0,00

0,00

043

Opérat° ordre intérieur de la section

0,00

0,00

0,00

65

Autres charges de gestion courante

0,00

0,00

0,00

656

Frais fonctionnement des groupes d'élus

0,00

0,00

0,00

66

Charges financières

0,00

0,00

0,00

67

Charges exceptionnelles

0,00

0,00

0,00

68

Dot. aux amortissements et provisions

0,00

0,00

0,00

Restes à réaliser au 31/12

0,00

0,00

0,00

RECETTES

0,00

0,00

0,00

Réalisations

0,00

0,00

0,00

002

Résultat de fonctionnement reporté

0,00

0,00

0,00

013

Atténuations de charges

0,00

0,00

0,00

042

Opérat° ordre transfert entre sections

0,00

0,00

0,00

043

Opérat° ordre intérieur de la section

0,00

0,00

0,00

70

Produits des services, du domaine, vente

0,00

0,00

0,00

73

Impôts et taxes

0,00

0,00

0,00

74

Dotations et participations

0,00

0,00

0,00

75

Autres produits de gestion courante

0,00

0,00

0,00

76

Produits financiers

0,00

0,00

0,00

77

Produits exceptionnels

0,00

0,00

0,00

78

Reprise sur amortissements et provisions

0,00

0,00

0,00

Restes à réaliser au 31/12

0,00

0,00

0,00

SOLDE (3)

0,00

0,00

0,00

Page 27

LES ROCHES DIEPPE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2015

(2)

Libellé

Sous-fonction 11 110

111

112

113

114

Services communs

Police nationale

Police municipale

Pompiers, incendies et secours

Autres services de protection civile

DEPENSES

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Réalisations

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

002

Résultat de fonctionnement reporté

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

011

Charges à caractère général

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

012

Charges de personnel, frais assimilés

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

014

Atténuations de produits

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

042

Opérat° ordre transfert entre sections

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

043

Opérat° ordre intérieur de la section

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

65

Autres charges de gestion courante

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

656

Frais fonctionnement des groupes d'élus

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

66

Charges financières

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

67

Charges exceptionnelles

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

68

Dot. aux amortissements et provisions

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Restes à réaliser au 31/12

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

RECETTES

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Réalisations

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

002

Résultat de fonctionnement reporté

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

013

Atténuations de charges

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

042

Opérat° ordre transfert entre sections

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

043

Opérat° ordre intérieur de la section

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

70

Produits des services, du domaine, vente

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

73

Impôts et taxes

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

74

Dotations et participations

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

75

Autres produits de gestion courante

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

76

Produits financiers

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

77

Produits exceptionnels

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

78

Reprise sur amortissements et provisions

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Restes à réaliser au 31/12

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

SOLDE (3)

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R. 5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT). (2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires.

Page 28

LES ROCHES DIEPPE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2015 (3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables.

Page 29

LES ROCHES DIEPPE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2015

IV – ANNEXES

IV

ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT

A1.1

FONCTION 2 – Enseignement - Formation (2)

Libellé

20

21

22

23

24

25

Services communs

Enseignement du

Enseignement du deuxième

Enseignement supérieur

Formation continue

Services annexes de

degré

premier degré

Total

l'enseignement

DEPENSES

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Réalisations

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

002

Résultat de fonctionnement reporté

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

011

Charges à caractère général

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

012

Charges de personnel, frais

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Atténuations de produits

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Opérat° ordre transfert entre

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

assimilés 014 042

sections 043

Opérat° ordre intérieur de la section

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

65

Autres charges de gestion courante

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Frais fonctionnement des groupes

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

656

d'élus 66

Charges financières

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

67

Charges exceptionnelles

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Dot. aux amortissements et

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Restes à réaliser au 31/12

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

RECETTES

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Réalisations

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

68

provisions

002

Résultat de fonctionnement reporté

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

013

Atténuations de charges

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Opérat° ordre transfert entre

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Opérat° ordre intérieur de la section

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Produits des services, du domaine,

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

042

sections 043 70

vente 73

Impôts et taxes

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

74

Dotations et participations

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

75

Autres produits de gestion courante

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Page 30

LES ROCHES DIEPPE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2015 (2)

Libellé

20

21

22

23

24

25

Services communs

Enseignement du

Enseignement du deuxième

Enseignement supérieur

Formation continue

Services annexes de

Total

premier degré

degré

l'enseignement

76

Produits financiers

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

77

Produits exceptionnels

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Reprise sur amortissements et

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

78

provisions Restes à réaliser au 31/12

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

SOLDE (3)

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

(2)

Libellé

Sous-fonction 21

Sous-fonction 25

211

212

213

251

252

253

254

255

Ecoles maternelles

Ecoles primaires

Classes

Hébergement et

Transports

Sport scolaire

Médecine scolaire

Classes de

regroupées

restauration

scolaires

découverte et autres services

scolaire

DEPENSES

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Réalisations

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

002

Résultat de fonctionnement reporté

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

011

Charges à caractère général

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

012

Charges de personnel, frais assimilés

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

014

Atténuations de produits

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

042

Opérat° ordre transfert entre sections

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

043

Opérat° ordre intérieur de la section

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

65

Autres charges de gestion courante

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

656

Frais fonctionnement des groupes d'élus

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

66

Charges financières

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

67

Charges exceptionnelles

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

68

Dot. aux amortissements et provisions Restes à réaliser au 31/12

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00 0,00

RECETTES

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Réalisations

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

002

Résultat de fonctionnement reporté

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

013

Atténuations de charges

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

042

Opérat° ordre transfert entre sections

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

043

Opérat° ordre intérieur de la section

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

70

Produits des services, du domaine, vente

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

73

Impôts et taxes

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

74

Dotations et participations

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

75

Autres produits de gestion courante

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

76

Produits financiers

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Page 31

LES ROCHES DIEPPE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2015 (2)

Libellé

Sous-fonction 21

Sous-fonction 25

211

212

213

251

252

253

254

255

Ecoles maternelles

Ecoles primaires

Classes

Hébergement et

Transports

Sport scolaire

Médecine scolaire

Classes de

regroupées

restauration

scolaires

découverte et autres

scolaire

services

77

Produits exceptionnels

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

78

Reprise sur amortissements et provisions

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Restes à réaliser au 31/12

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

SOLDE (3)

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R. 5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT). (2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires. (3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables.

Page 32

LES ROCHES DIEPPE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2015

IV – ANNEXES

IV

ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT

A1.1

FONCTION 3 – Culture (2)

Libellé

30

31

32

33

Services communs

Expression artistique

Conservation et diffusion des

Action culturelle

Total

patrimoine

DEPENSES

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Réalisations

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

002

Résultat de fonctionnement reporté

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

011

Charges à caractère général

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

012

Charges de personnel, frais assimilés

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

014

Atténuations de produits

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

042

Opérat° ordre transfert entre sections

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

043

Opérat° ordre intérieur de la section

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

65

Autres charges de gestion courante

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

656

Frais fonctionnement des groupes d'élus

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

66

Charges financières

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

67

Charges exceptionnelles

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

68

Dot. aux amortissements et provisions

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Restes à réaliser au 31/12

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

RECETTES

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Réalisations

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

002

Résultat de fonctionnement reporté

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

013

Atténuations de charges

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

042

Opérat° ordre transfert entre sections

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

043

Opérat° ordre intérieur de la section

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

70

Produits des services, du domaine, vente

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

73

Impôts et taxes

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

74

Dotations et participations

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

75

Autres produits de gestion courante

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

76

Produits financiers

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

77

Produits exceptionnels

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

78

Reprise sur amortissements et provisions

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Restes à réaliser au 31/12

Page 33

LES ROCHES DIEPPE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2015 (2)

Libellé

30

31

32

33

Services communs

Expression artistique

Conservation et diffusion des

Action culturelle

Total

patrimoine

SOLDE (3)

0,00

0,00

0,00

0,00

Sous-fonction 31 (2)

Libellé

Sous-fonction 32

311

312

313

314

321

322

323

324

Expression musicale,

Arts plastiques,

Théâtres

Cinémas et autres

Bibliothèques et

Musées

Archives

Entretien du

activités

salles de

médiathèques

artistiques

spectacles

lyrique et choré.

002

0,00

patrimoine culturel

DEPENSES

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Réalisations

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Résultat de fonctionnement reporté

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

011

Charges à caractère général

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

012

Charges de personnel, frais assimilés

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

014

Atténuations de produits

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

042

Opérat° ordre transfert entre sections

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

043

Opérat° ordre intérieur de la section

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

65

Autres charges de gestion courante

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

656

Frais fonctionnement des groupes d'élus

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

66

Charges financières

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

67

Charges exceptionnelles

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

68

Dot. aux amortissements et provisions

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Restes à réaliser au 31/12

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

RECETTES

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Réalisations

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

002

Résultat de fonctionnement reporté

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

013

Atténuations de charges

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

042

Opérat° ordre transfert entre sections

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

043

Opérat° ordre intérieur de la section

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

70

Produits des services, du domaine, vente

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

73

Impôts et taxes

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

74

Dotations et participations

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

75

Autres produits de gestion courante

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

76

Produits financiers

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

77

Produits exceptionnels

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

78

Reprise sur amortissements et provisions

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Restes à réaliser au 31/12

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

SOLDE (3)

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Page 34

LES ROCHES DIEPPE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2015

(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R. 5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT). (2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires. (3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables.

Page 35

LES ROCHES DIEPPE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2015

IV – ANNEXES

IV

ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT

A1.1

FONCTION 4 – Sport et jeunesse (2)

Libellé

40

41

42

Services communs

Sports

Jeunesse

Total

DEPENSES

0,00

0,00

0,00

0,00

Réalisations

0,00

0,00

0,00

0,00

002

Résultat de fonctionnement reporté

0,00

0,00

0,00

0,00

011

Charges à caractère général

0,00

0,00

0,00

0,00

012

Charges de personnel, frais assimilés

0,00

0,00

0,00

0,00

014

Atténuations de produits

0,00

0,00

0,00

0,00

042

Opérat° ordre transfert entre sections

0,00

0,00

0,00

0,00

043

Opérat° ordre intérieur de la section

0,00

0,00

0,00

0,00

65

Autres charges de gestion courante

0,00

0,00

0,00

0,00

656

Frais fonctionnement des groupes d'élus

0,00

0,00

0,00

0,00

66

Charges financières

0,00

0,00

0,00

0,00

67

Charges exceptionnelles

0,00

0,00

0,00

0,00

68

Dot. aux amortissements et provisions

002

0,00

0,00

0,00

0,00

Restes à réaliser au 31/12

0,00

0,00

0,00

0,00

RECETTES

0,00

0,00

0,00

0,00

Réalisations

0,00

0,00

0,00

0,00

Résultat de fonctionnement reporté

0,00

0,00

0,00

0,00

013

Atténuations de charges

0,00

0,00

0,00

0,00

042

Opérat° ordre transfert entre sections

0,00

0,00

0,00

0,00

043

Opérat° ordre intérieur de la section

0,00

0,00

0,00

0,00

70

Produits des services, du domaine, vente

0,00

0,00

0,00

0,00

73

Impôts et taxes

0,00

0,00

0,00

0,00

74

Dotations et participations

0,00

0,00

0,00

0,00

75

Autres produits de gestion courante

0,00

0,00

0,00

0,00

76

Produits financiers

0,00

0,00

0,00

0,00

77

Produits exceptionnels

0,00

0,00

0,00

0,00

78

Reprise sur amortissements et provisions

0,00

0,00

0,00

0,00

Restes à réaliser au 31/12

0,00

0,00

0,00

0,00

SOLDE (3)

0,00

0,00

0,00

0,00

Page 36

LES ROCHES DIEPPE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2015

(2)

Libellé

Sous-fonction 41

Sous-fonction 42

411

412

413

414

415

421

422

423

Salles de sport,

Stades

Piscines

Autres

Manifestations

Centres de

Autres activités

Colonies de

équipements

sportives

loisirs

pour les jeunes

vacances

gymnases

sportifs ou de loisir

DEPENSES

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Réalisations

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

002

Résultat de fonctionnement reporté

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

011

Charges à caractère général

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

012

Charges de personnel, frais assimilés

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

014

Atténuations de produits

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

042

Opérat° ordre transfert entre sections

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

043

Opérat° ordre intérieur de la section

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

65

Autres charges de gestion courante

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

656

Frais fonctionnement des groupes d'élus

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

66

Charges financières

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

67

Charges exceptionnelles

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

68

Dot. aux amortissements et provisions

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Restes à réaliser au 31/12

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

RECETTES

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Réalisations

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

002

Résultat de fonctionnement reporté

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

013

Atténuations de charges

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

042

Opérat° ordre transfert entre sections

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

043

Opérat° ordre intérieur de la section

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

70

Produits des services, du domaine, vente

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

73

Impôts et taxes

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

74

Dotations et participations

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

75

Autres produits de gestion courante

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

76

Produits financiers

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

77

Produits exceptionnels

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

78

Reprise sur amortissements et provisions

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Restes à réaliser au 31/12

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

SOLDE (3)

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R. 5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT). (2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires.

Page 37

LES ROCHES DIEPPE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2015 (3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables.

Page 38

LES ROCHES DIEPPE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2015

IV – ANNEXES

IV

ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT

A1.1

FONCTION 5 – Interventions sociales et santé (2)

Libellé

51

52

Santé

Interventions sociales

Total

DEPENSES

0,00

0,00

Réalisations

0,00

0,00

0,00

0,00

002

Résultat de fonctionnement reporté

0,00

0,00

0,00

011

Charges à caractère général

0,00

0,00

0,00

012

Charges de personnel, frais assimilés

0,00

0,00

0,00

014

Atténuations de produits

0,00

0,00

0,00

042

Opérat° ordre transfert entre sections

0,00

0,00

0,00

043

Opérat° ordre intérieur de la section

0,00

0,00

0,00

65

Autres charges de gestion courante

0,00

0,00

0,00

656

Frais fonctionnement des groupes d'élus

0,00

0,00

0,00

66

Charges financières

0,00

0,00

0,00

67

Charges exceptionnelles

0,00

0,00

0,00

68

Dot. aux amortissements et provisions

0,00

0,00

0,00

Restes à réaliser au 31/12

0,00

0,00

0,00

RECETTES

0,00

0,00

0,00

Réalisations 002

Résultat de fonctionnement reporté

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

013

Atténuations de charges

0,00

0,00

0,00

042

Opérat° ordre transfert entre sections

0,00

0,00

0,00

043

Opérat° ordre intérieur de la section

0,00

0,00

0,00

70

Produits des services, du domaine, vente

0,00

0,00

0,00

73

Impôts et taxes

0,00

0,00

0,00

74

Dotations et participations

0,00

0,00

0,00

75

Autres produits de gestion courante

0,00

0,00

0,00

76

Produits financiers

0,00

0,00

0,00

77

Produits exceptionnels

0,00

0,00

0,00

78

Reprise sur amortissements et provisions

0,00

0,00

0,00

Restes à réaliser au 31/12

0,00

0,00

0,00

SOLDE (3)

0,00

0,00

0,00

Page 39

LES ROCHES DIEPPE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2015

(2)

Libellé

Sous-fonction 51

Sous-fonction 52

510

511

512

520

521

522

523

524

Services

Dispensaires, autres

Actions de

Services

Services à

Act° pour l'enfance et

Act° pour

Autres services

communs

établist sanitaires

prévention sanitaire

communs

caractère social

l'adolescence

personnes en

handicapés

difficulté

DEPENSES

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Réalisations

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

002

Résultat de fonctionnement reporté

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

011

Charges à caractère général

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

012

Charges de personnel, frais assimilés

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

014

Atténuations de produits

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

042

Opérat° ordre transfert entre sections

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

043

Opérat° ordre intérieur de la section

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

65

Autres charges de gestion courante

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

656

Frais fonctionnement des groupes d'élus

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

66

Charges financières

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

67

Charges exceptionnelles

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

68

Dot. aux amortissements et provisions

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Restes à réaliser au 31/12

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

RECETTES

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Réalisations

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

002

Résultat de fonctionnement reporté

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

013

Atténuations de charges

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

042

Opérat° ordre transfert entre sections

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

043

Opérat° ordre intérieur de la section

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

70

Produits des services, du domaine, vente

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

73

Impôts et taxes

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

74

Dotations et participations

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

75

Autres produits de gestion courante

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

76

Produits financiers

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

77

Produits exceptionnels

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

78

Reprise sur amortissements et provisions

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Restes à réaliser au 31/12

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

SOLDE (3)

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R. 5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT).

Page 40

LES ROCHES DIEPPE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2015 (2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires. (3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables.

Page 41

LES ROCHES DIEPPE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2015

IV – ANNEXES

IV

ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT

A1.1

FONCTION 6 – Famille (2)

Libellé

60

61

62

63

64

Services communs

Services en faveur des

Actions en faveur de la

Aides à la famille

Crèches et garderies

personnes âgées

maternité

Total

DEPENSES

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Réalisations

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

002

Résultat de fonctionnement reporté

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

011

Charges à caractère général

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

012

Charges de personnel, frais assimilés

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

014

Atténuations de produits

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

042

Opérat° ordre transfert entre sections

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

043

Opérat° ordre intérieur de la section

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

65

Autres charges de gestion courante

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

656

Frais fonctionnement des groupes d'élus

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

66

Charges financières

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

67

Charges exceptionnelles

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

68

Dot. aux amortissements et provisions

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Restes à réaliser au 31/12

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

RECETTES

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Réalisations

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

002

Résultat de fonctionnement reporté

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

013

Atténuations de charges

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

042

Opérat° ordre transfert entre sections

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

043

Opérat° ordre intérieur de la section

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

70

Produits des services, du domaine, vente

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

73

Impôts et taxes

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

74

Dotations et participations

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

75

Autres produits de gestion courante

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

76

Produits financiers

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

77

Produits exceptionnels

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

78

Reprise sur amortissements et provisions

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Restes à réaliser au 31/12

Page 42

LES ROCHES DIEPPE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2015 (2)

Libellé

60

61

62

63

64

Services communs

Services en faveur des

Actions en faveur de la

Aides à la famille

Crèches et garderies

personnes âgées

maternité

SOLDE (3)

0,00

0,00

0,00

0,00

Total

0,00

0,00

(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R. 5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT). (2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires. (3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables.

Page 43

LES ROCHES DIEPPE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2015

IV – ANNEXES

IV

ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT

A1.1

FONCTION 7 – Logement (2)

Libellé

70

71

72

73

Services communs

Parc privé de la ville

Aide au secteur locatif

Aides à l'accession à la propriété

Total

DEPENSES

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Réalisations

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

002

Résultat de fonctionnement reporté

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

011

Charges à caractère général

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

012

Charges de personnel, frais assimilés

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

014

Atténuations de produits

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

042

Opérat° ordre transfert entre sections

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

043

Opérat° ordre intérieur de la section

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

65

Autres charges de gestion courante

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

656

Frais fonctionnement des groupes d'élus

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

66

Charges financières

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

67

Charges exceptionnelles

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

68

Dot. aux amortissements et provisions

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Restes à réaliser au 31/12

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

RECETTES

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Réalisations

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

002

Résultat de fonctionnement reporté

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

013

Atténuations de charges

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

042

Opérat° ordre transfert entre sections

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

043

Opérat° ordre intérieur de la section

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

70

Produits des services, du domaine, vente

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

73

Impôts et taxes

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

74

Dotations et participations

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

75

Autres produits de gestion courante

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

76

Produits financiers

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

77

Produits exceptionnels

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

78

Reprise sur amortissements et provisions

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Restes à réaliser au 31/12

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

SOLDE (3)

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Page 44

LES ROCHES DIEPPE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2015

(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R. 5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT). (2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires. (3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables.

Page 45

LES ROCHES DIEPPE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2015

IV – ANNEXES

IV

ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT

A1.1

FONCTION 8 – Aménagement et services urbains, environnement (2)

Libellé

81

82

83

Services urbains

Aménagement urbain

Environnement

Total

DEPENSES

0,00

0,00

0,00

0,00

Réalisations

0,00

0,00

0,00

0,00

002

Résultat de fonctionnement reporté

0,00

0,00

0,00

0,00

011

Charges à caractère général

0,00

0,00

0,00

0,00

012

Charges de personnel, frais assimilés

0,00

0,00

0,00

0,00

014

Atténuations de produits

0,00

0,00

0,00

0,00

042

Opérat° ordre transfert entre sections

0,00

0,00

0,00

0,00

043

Opérat° ordre intérieur de la section

0,00

0,00

0,00

0,00

65

Autres charges de gestion courante

0,00

0,00

0,00

0,00

656

Frais fonctionnement des groupes d'élus

0,00

0,00

0,00

0,00

66

Charges financières

0,00

0,00

0,00

0,00

67

Charges exceptionnelles

0,00

0,00

0,00

0,00

68

Dot. aux amortissements et provisions

0,00

0,00

0,00

0,00

Restes à réaliser au 31/12

0,00

0,00

0,00

0,00

RECETTES

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

002

Résultat de fonctionnement reporté

Réalisations

0,00

0,00

0,00

0,00

013

Atténuations de charges

0,00

0,00

0,00

0,00

042

Opérat° ordre transfert entre sections

0,00

0,00

0,00

0,00

043

Opérat° ordre intérieur de la section

0,00

0,00

0,00

0,00

70

Produits des services, du domaine, vente

0,00

0,00

0,00

0,00

73

Impôts et taxes

0,00

0,00

0,00

0,00

74

Dotations et participations

0,00

0,00

0,00

0,00

75

Autres produits de gestion courante

0,00

0,00

0,00

0,00

76

Produits financiers

0,00

0,00

0,00

0,00

77

Produits exceptionnels

0,00

0,00

0,00

0,00

78

Reprise sur amortissements et provisions

0,00

0,00

0,00

0,00

Restes à réaliser au 31/12

0,00

0,00

0,00

0,00

SOLDE (3)

0,00

0,00

0,00

0,00

Page 46

LES ROCHES DIEPPE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2015

(2)

Libellé

Sous-fonction 81 810

811

812

813

814

815

816

Services communs

Eau et assainissement

Collecte et traitement ordures

Propreté urbaine

Eclairage public

Transports urbains

Autres réseaux et services

ménagères

002

divers

DEPENSES

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Réalisations

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Résultat de fonctionnement reporté

011

Charges à caractère général

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

012

Charges de personnel, frais

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

014

Atténuations de produits

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

042

Opérat° ordre transfert entre

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

assimilés

sections 043

Opérat° ordre intérieur de la section

65

Autres charges de gestion courante

656

Frais fonctionnement des groupes d'élus

66

Charges financières

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

67

Charges exceptionnelles

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

68

Dot. aux amortissements et

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

provisions

002

Restes à réaliser au 31/12

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

RECETTES

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Réalisations

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Résultat de fonctionnement reporté

013

Atténuations de charges

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

042

Opérat° ordre transfert entre

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

043

Opérat° ordre intérieur de la

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

sections

section 70

Produits des services, du domaine, vente

73

Impôts et taxes

74

Dotations et participations

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

75

Autres produits de gestion

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

76

Produits financiers

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

courante

Page 47

LES ROCHES DIEPPE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2015 (2)

Libellé

Sous-fonction 81 810

811

812

813

814

815

816

Services communs

Eau et assainissement

Collecte et traitement ordures

Propreté urbaine

Eclairage public

Transports urbains

Autres réseaux et services

ménagères

divers

77

Produits exceptionnels

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

78

Reprise sur amortissements

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

et provisions Restes à réaliser au 31/12

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

SOLDE (3)

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

(2)

Libellé

Sous-fonction 82

Sous fonction 83

820

821

822

823

824

830

831

832

833

Services communs

Equipements de

Voirie communale

Espaces verts

Autres opérations

Services communs

Aménagement des

Act° spécif. lutte

Préservation du

voirie

et routes

urbains

d'aménagement

eaux

contre la pollution

milieu naturel

urbain

DEPENSES

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Réalisations

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

002

Résultat de fonctionnement reporté

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

011

Charges à caractère général

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

012

Charges de personnel, frais

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

assimilés 014

Atténuations de produits

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

042

Opérat° ordre transfert entre sections

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

043

Opérat° ordre intérieur de la section

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

65

Autres charges de gestion courante

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

656

Frais fonctionnement des groupes

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

d'élus 66

Charges financières

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

67

Charges exceptionnelles

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

68

Dot. aux amortissements et

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Restes à réaliser au 31/12

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

RECETTES

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Réalisations

provisions

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

002

Résultat de fonctionnement reporté

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

013

Atténuations de charges

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

042

Opérat° ordre transfert entre sections

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

043

Opérat° ordre intérieur de la section

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

70

Produits des services, du domaine,

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

vente 73

Impôts et taxes

Page 48

LES ROCHES DIEPPE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2015 (2)

Libellé

Sous-fonction 82

Sous fonction 83

820

821

822

823

824

830

831

832

833

Services communs

Equipements de

Voirie communale

Espaces verts

Autres opérations

Services communs

Aménagement des

Act° spécif. lutte

Préservation du

voirie

et routes

urbains

d'aménagement

eaux

contre la pollution

milieu naturel

urbain 74

Dotations et participations

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

75

Autres produits de gestion courante

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

76

Produits financiers

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

77

Produits exceptionnels

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

78

Reprise sur amortissements et

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Restes à réaliser au 31/12

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

SOLDE (3)

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

provisions

(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R. 5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT). (2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires. (3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables.

Page 49

LES ROCHES DIEPPE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2015

IV – ANNEXES

IV

ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT

A1.1

FONCTION 9 – Action économique (2)

Libellé

90

91

92

93

94

95

96

Interventions

Foires et marchés

Aides à l'agriculture et

Aides à l'énergie, indus.

Aides commerce et

Aides au tourisme

Aides aux services publics

aux industries

manufact., BTP

services marchands

économiques

002

Total

DEPENSES

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

314 089,45

0,00

314 089,45

Réalisations

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

314 089,45

0,00

314 089,45

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Résultat de fonctionnement reporté

011

Charges à caractère général

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

129 898,34

0,00

129 898,34

60611

Eau et assainissement

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

3 199,17

0,00

3 199,17

60612

Energie - Electricité

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

8 101,55

0,00

8 101,55

60623

Alimentation

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

33 046,33

0,00

33 046,33

60631

Fournitures d'entretien

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

1 985,43

0,00

1 985,43

60632

Fournitures de petit équipement

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

770,60

0,00

770,60

6064

Fournitures administratives

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

398,24

0,00

398,24

6068

Autres matières et fournitures

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

666,68

0,00

666,68

611

Contrats de prestations de

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

21 012,95

0,00

21 012,95 37 918,00

services 6132

Locations immobilières

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

37 918,00

0,00

6135

Locations mobilières

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

750,00

0,00

750,00

61522

Entretien bâtiments

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

2 107,68

0,00

2 107,68

61558

Entretien autres biens mobiliers

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

9 669,67

0,00

9 669,67

6156

Maintenance

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

244,00

0,00

244,00

616

Primes d'assurances

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

2 194,02

0,00

2 194,02

6228

Divers

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

796,82

0,00

796,82

6238

Divers

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

243,47

0,00

243,47

6262

Frais de télécommunications

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

1 450,33

0,00

1 450,33

6281

Concours divers (cotisations)

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

200,00

0,00

200,00

63512

Taxes foncières

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

4 355,00

0,00

4 355,00

63513

Autres impôts locaux

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

788,40

0,00

788,40

Charges de personnel, frais

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

181 579,02

0,00

181 579,02

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

181 579,02

0,00

181 579,02

012

assimilés 6215

Personnel affecté par CL de rattachement

014

Atténuations de produits

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

042

Opérat° ordre transfert entre

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

2 612,09

0,00

2 612,09

sections

Page 50

LES ROCHES DIEPPE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2015 (2)

Libellé

90

91

92

93

94

95

96

Interventions

Foires et marchés

Aides à l'agriculture et

Aides à l'énergie, indus.

Aides commerce et

Aides au tourisme

Aides aux services publics

aux industries

manufact., BTP

services marchands

économiques 6811

Dot. amort. et prov. Immos

Total

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

2 612,09

0,00

2 612,09

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

incorporelles 043

Opérat° ordre intérieur de la section

65

Autres charges de gestion courante

656

Frais fonctionnement des groupes d'élus

66

Charges financières

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

67

Charges exceptionnelles

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

68

Dot. aux amortissements et

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Restes à réaliser au 31/12

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

RECETTES

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

261 324,10

0,00

261 324,10

Réalisations

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

261 324,10

0,00

261 324,10

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Atténuations de charges

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Opérat° ordre transfert entre

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

218 324,10

0,00

218 324,10

provisions

002

Résultat de fonctionnement reporté

013 042

sections 043

Opérat° ordre intérieur de la section

70

Produits des services, du domaine, vente

70688

Autres prestations de services

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

218 300,18

0,00

218 300,18

7088

Produits activités annexes

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

23,92

0,00

23,92

(abonnements) 73

Impôts et taxes

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

74

Dotations et participations

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

43 000,00

0,00

43 000,00

74748

Participat° Autres communes

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

43 000,00

0,00

43 000,00

75

Autres produits de gestion

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

courante 76

Produits financiers

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

77

Produits exceptionnels

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Reprise sur amortissements et

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Restes à réaliser au 31/12

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

SOLDE (3)

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

-52 765,35

0,00

-52 765,35

78

provisions

Page 51

LES ROCHES DIEPPE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2015 (1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R. 5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT). (2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires. (3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables.

Page 52

LES ROCHES DIEPPE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2015

IV – ANNEXES

IV

ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT

A1.2

FONCTION 0 – Services généraux des administrations publiques locales

(1)

Libellé

Total

01

02

03

04

Opérations non ventilables

Administration générale

Justice

Coopérat° décentralisée, act° européen.

DEPENSES (2)

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Réalisations

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

001

Solde d'exécution sect° d'investissement

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

010

Stocks

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

040

Opérat° ordre transfert entre sections

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

041

Opérations patrimoniales

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

10

Dotations, fonds divers et réserves

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

13

Subventions d'investissement

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

16

Emprunts et dettes assimilées

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

18

Compte de liaison : affectat° (BA,régie)

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

20

Immobilisations incorporelles

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

204

Subventions d'équipement versées

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

21

Immobilisations corporelles

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

22

Immobilisations reçues en affectation

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

23

Immobilisations en cours

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

26

Participat° et créances rattachées

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

27

Autres immobilisations financières

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Opérations d’équipement

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Opérations pour compte de tiers

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Restes à réaliser au 31/12

RECETTES (2)

7 870,76

0,00

0,00

0,00

7 870,76

Réalisations

7 870,76

0,00

0,00

0,00

7 870,76

001

Solde d'exécution sect° d'investissement

7 870,76

0,00

0,00

0,00

7 870,76

010

Stocks

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

040

Opérat° ordre transfert entre sections

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Page 53

LES ROCHES DIEPPE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2015 (1)

Libellé

01

02

03

04

Opérations non ventilables

Administration générale

Justice

Coopérat° décentralisée, act°

Total

européen. 041

Opérations patrimoniales

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

10

Dotations, fonds divers et réserves

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

13

Subventions d'investissement

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

16

Emprunts et dettes assimilées

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

18

Compte de liaison : affectat° (BA,régie)

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

20

Immobilisations incorporelles

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

204

Subventions d'équipement versées

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

21

Immobilisations corporelles

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

22

Immobilisations reçues en affectation

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

23

Immobilisations en cours

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

26

Participat° et créances rattachées

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

27

Autres immobilisations financières

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

7 870,76

0,00

0,00

0,00

7 870,76

Opérations pour compte de tiers Restes à réaliser au 31/12

SOLDE (2)

(1)

Libellé

Sous-fonction 02 021

022

023

024

025

026

041

048

Administrat°générale

Assemblée locale

Administration

Information,

Fêtes et cérémonies

Aides aux assoc.

Cimetières et pompes

Subvention globale

Autres act° de

générale de l'état

communication,

(non classées

funèbres

publicité

ailleurs)

collectivité

001

Sous-fonction 04

020

coopérat° décentralisée

DEPENSES (2)

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Réalisations

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Stocks

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Opérat° ordre transfert entre

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Solde d'exécution sect° d'investissement

010 040

sections 041

Opérations patrimoniales

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

10

Dotations, fonds divers et

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

réserves 13

Subventions d'investissement

Page 54

LES ROCHES DIEPPE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2015 (1)

Libellé

Sous-fonction 02 021

022

023

024

025

026

041

048

Administrat°générale

Assemblée locale

Administration

Information,

Fêtes et cérémonies

Aides aux assoc.

Cimetières et pompes

Subvention globale

Autres act° de

générale de l'état

communication,

(non classées

funèbres

publicité

ailleurs)

collectivité

16

Emprunts et dettes

Sous-fonction 04

020

coopérat° décentralisée

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

assimilées 18

Compte de liaison : affectat° (BA,régie)

20

Immobilisations incorporelles

204

Subventions d'équipement versées

21

Immobilisations corporelles

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

22

Immobilisations reçues en

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

affectation 23

Immobilisations en cours

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

26

Participat° et créances

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Opérations d’équipement

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Opérations pour compte de tiers

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Restes à réaliser au 31/12

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

RECETTES (2)

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Réalisations

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Stocks

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Opérat° ordre transfert entre

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

rattachées 27

Autres immobilisations financières

001

Solde d'exécution sect° d'investissement

010 040

sections 041

Opérations patrimoniales

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

10

Dotations, fonds divers et

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

réserves 13

Subventions d'investissement

16

Emprunts et dettes assimilées

Page 55

LES ROCHES DIEPPE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2015 (1)

Libellé

Sous-fonction 02 021

022

023

024

025

026

041

048

Administrat°générale

Assemblée locale

Administration

Information,

Fêtes et cérémonies

Aides aux assoc.

Cimetières et pompes

Subvention globale

Autres act° de

générale de l'état

communication,

(non classées

funèbres

publicité

ailleurs)

collectivité

18

Compte de liaison : affectat°

Sous-fonction 04

020

coopérat° décentralisée

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

(BA,régie) 20

Immobilisations incorporelles

204

Subventions d'équipement versées

21

Immobilisations corporelles

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

22

Immobilisations reçues en

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

affectation 23

Immobilisations en cours

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

26

Participat° et créances

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Restes à réaliser au 31/12

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

SOLDE (2)

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

rattachées 27

Autres immobilisations financières

Opérations pour compte de tiers

(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé). (2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables.

Page 56

LES ROCHES DIEPPE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2015

IV – ANNEXES

IV

ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT

A1.2

FONCTION 1 – Sécurité et salubrité publiques (1)

Libellé

11

12

Sécurité intérieure

Hygiène et salubrité publique

Total

DEPENSES (2)

0,00

0,00

0,00

Réalisations

0,00

0,00

0,00

001

Solde d'exécution sect° d'investissement

0,00

0,00

0,00

010

Stocks

0,00

0,00

0,00

040

Opérat° ordre transfert entre sections

0,00

0,00

0,00

041

Opérations patrimoniales

0,00

0,00

0,00

10

Dotations, fonds divers et réserves

0,00

0,00

0,00

13

Subventions d'investissement

0,00

0,00

0,00

16

Emprunts et dettes assimilées

0,00

0,00

0,00

18

Compte de liaison : affectat° (BA,régie)

0,00

0,00

0,00

20

Immobilisations incorporelles

0,00

0,00

0,00

204

Subventions d'équipement versées

0,00

0,00

0,00

21

Immobilisations corporelles

0,00

0,00

0,00

22

Immobilisations reçues en affectation

0,00

0,00

0,00

23

Immobilisations en cours

0,00

0,00

0,00

26

Participat° et créances rattachées

0,00

0,00

0,00

27

Autres immobilisations financières

0,00

0,00

0,00

Opérations d’équipement

0,00

0,00

0,00

Opérations pour compte de tiers

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

RECETTES (2)

0,00

0,00

0,00

Réalisations

0,00

0,00

0,00

Restes à réaliser au 31/12

001

Solde d'exécution sect° d'investissement

0,00

0,00

0,00

010

Stocks

0,00

0,00

0,00

040

Opérat° ordre transfert entre sections

0,00

0,00

0,00

Page 57

LES ROCHES DIEPPE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2015 (1)

Libellé

11

12

Sécurité intérieure

Hygiène et salubrité publique

Total

041

Opérations patrimoniales

0,00

0,00

0,00

10

Dotations, fonds divers et réserves

0,00

0,00

0,00

13

Subventions d'investissement

0,00

0,00

0,00

16

Emprunts et dettes assimilées

0,00

0,00

0,00

18

Compte de liaison : affectat° (BA,régie)

0,00

0,00

0,00

20

Immobilisations incorporelles

0,00

0,00

0,00

204

Subventions d'équipement versées

0,00

0,00

0,00

21

Immobilisations corporelles

0,00

0,00

0,00

22

Immobilisations reçues en affectation

0,00

0,00

0,00

23

Immobilisations en cours

0,00

0,00

0,00

26

Participat° et créances rattachées

0,00

0,00

0,00

27

Autres immobilisations financières

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Restes à réaliser au 31/12

0,00

0,00

0,00

SOLDE (2)

0,00

0,00

0,00

Opérations pour compte de tiers

(1)

Libellé

Sous-fonction 11 110

111

112

113

114

Services communs

Police nationale

Police municipale

Pompiers, incendies et secours

Autres services de protection civile

DEPENSES (2)

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Réalisations

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

001

Solde d'exécution sect° d'investissement

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

010

Stocks

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

040

Opérat° ordre transfert entre sections

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

041

Opérations patrimoniales

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

10

Dotations, fonds divers et réserves

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

13

Subventions d'investissement

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

16

Emprunts et dettes assimilées

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

18

Compte de liaison : affectat° (BA,régie)

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

20

Immobilisations incorporelles

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

204

Subventions d'équipement versées

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

21

Immobilisations corporelles

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Page 58

LES ROCHES DIEPPE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2015 (1)

Libellé

Sous-fonction 11 110

111

112

113

114

Services communs

Police nationale

Police municipale

Pompiers, incendies et secours

Autres services de protection civile

22

Immobilisations reçues en affectation

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

23

Immobilisations en cours

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

26

Participat° et créances rattachées

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

27

Autres immobilisations financières

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Opérations d’équipement

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Opérations pour compte de tiers

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Restes à réaliser au 31/12

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

RECETTES (2)

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Réalisations

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

001

Solde d'exécution sect° d'investissement

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

010

Stocks

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

040

Opérat° ordre transfert entre sections

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

041

Opérations patrimoniales

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

10

Dotations, fonds divers et réserves

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

13

Subventions d'investissement

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

16

Emprunts et dettes assimilées

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

18

Compte de liaison : affectat° (BA,régie)

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

20

Immobilisations incorporelles

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

204

Subventions d'équipement versées

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

21

Immobilisations corporelles

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

22

Immobilisations reçues en affectation

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

23

Immobilisations en cours

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

26

Participat° et créances rattachées

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

27

Autres immobilisations financières

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Restes à réaliser au 31/12

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

SOLDE (2)

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Opérations pour compte de tiers

(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé). (2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables.

Page 59

LES ROCHES DIEPPE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2015

IV – ANNEXES

IV

ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT

A1.2

FONCTION 2 – Enseignement - Formation (1)

Libellé

20

21

22

23

24

25

Services communs

Enseignement du

Enseignement du deuxième

Enseignement supérieur

Formation continue

Services annexes de

degré

premier degré

001

Total

l'enseignement

DEPENSES (2)

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Réalisations

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Stocks

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Opérat° ordre transfert entre

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Solde d'exécution sect° d'investissement

010 040

sections 041

Opérations patrimoniales

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

10

Dotations, fonds divers et réserves

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

13

Subventions d'investissement

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

16

Emprunts et dettes assimilées

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Compte de liaison : affectat°

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

18

(BA,régie) 20

Immobilisations incorporelles

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

204

Subventions d'équipement versées

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

21

Immobilisations corporelles

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Immobilisations reçues en

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

22

affectation 23

Immobilisations en cours

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

26

Participat° et créances rattachées

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

27

Autres immobilisations financières

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Opérations d’équipement

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Opérations pour compte de tiers

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Restes à réaliser au 31/12

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

RECETTES (2)

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Réalisations

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Page 60

LES ROCHES DIEPPE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2015 (1)

Libellé

20

21

22

23

24

25

Services communs

Enseignement du

Enseignement du deuxième

Enseignement supérieur

Formation continue

Services annexes de

premier degré 001

Solde d'exécution sect°

degré

Total

l'enseignement

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Stocks

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Opérat° ordre transfert entre

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

d'investissement 010 040

sections 041

Opérations patrimoniales

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

10

Dotations, fonds divers et réserves

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

13

Subventions d'investissement

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

16

Emprunts et dettes assimilées

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Compte de liaison : affectat°

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

18

(BA,régie) 20

Immobilisations incorporelles

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

204

Subventions d'équipement versées

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

21

Immobilisations corporelles

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Immobilisations reçues en

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

22

affectation 23

Immobilisations en cours

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

26

Participat° et créances rattachées

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

27

Autres immobilisations financières

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Opérations pour compte de tiers

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Restes à réaliser au 31/12

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

SOLDE (2)

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

(1)

Libellé

Sous-fonction 21

Sous-fonction 25

211

212

213

251

252

253

254

255

Ecoles maternelles

Ecoles primaires

Classes

Hébergement et

Transports

Sport scolaire

Médecine scolaire

Classes de

regroupées

restauration

scolaires

découverte et autres

scolaire

DEPENSES (2) Réalisations

0,00

0,00

0,00

services 0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

001

Solde d'exécution sect° d'investissement

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

010

Stocks

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

040

Opérat° ordre transfert entre sections

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

041

Opérations patrimoniales

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Page 61

LES ROCHES DIEPPE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2015 (1)

Libellé

Sous-fonction 21

Sous-fonction 25

211

212

213

251

252

253

254

255

Ecoles maternelles

Ecoles primaires

Classes

Hébergement et

Transports

Sport scolaire

Médecine scolaire

Classes de

regroupées

restauration

scolaires

découverte et autres

scolaire

services

10

Dotations, fonds divers et réserves

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

13

Subventions d'investissement

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

16

Emprunts et dettes assimilées

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

18

Compte de liaison : affectat° (BA,régie)

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

20

Immobilisations incorporelles

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

204

Subventions d'équipement versées

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

21

Immobilisations corporelles

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

22

Immobilisations reçues en affectation

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

23

Immobilisations en cours

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

26

Participat° et créances rattachées

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

27

Autres immobilisations financières

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Opérations d’équipement

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Opérations pour compte de tiers

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Restes à réaliser au 31/12

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

RECETTES (2)

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

001

Solde d'exécution sect° d'investissement

Réalisations

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

010

Stocks

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

040

Opérat° ordre transfert entre sections

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

041

Opérations patrimoniales

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

10

Dotations, fonds divers et réserves

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

13

Subventions d'investissement

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

16

Emprunts et dettes assimilées

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

18

Compte de liaison : affectat° (BA,régie)

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

20

Immobilisations incorporelles

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

204

Subventions d'équipement versées

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

21

Immobilisations corporelles

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

22

Immobilisations reçues en affectation

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

23

Immobilisations en cours

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

26

Participat° et créances rattachées

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Page 62

LES ROCHES DIEPPE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2015 (1)

Libellé

Sous-fonction 21

Sous-fonction 25

211

212

213

251

252

253

254

255

Ecoles maternelles

Ecoles primaires

Classes

Hébergement et

Transports

Sport scolaire

Médecine scolaire

Classes de

regroupées

restauration

scolaires

découverte et autres

scolaire 27

Autres immobilisations financières

Opérations pour compte de tiers

services

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Restes à réaliser au 31/12

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

SOLDE (2)

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé). (2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables.

Page 63

LES ROCHES DIEPPE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2015

IV – ANNEXES

IV

ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT

A1.2

FONCTION 3 – Culture (1)

Libellé

30

31

32

33

Services communs

Expression artistique

Conservation et diffusion des

Action culturelle

Total

patrimoine

DEPENSES (2)

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Réalisations

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

001

Solde d'exécution sect° d'investissement

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

010

Stocks

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

040

Opérat° ordre transfert entre sections

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

041

Opérations patrimoniales

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

10

Dotations, fonds divers et réserves

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

13

Subventions d'investissement

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

16

Emprunts et dettes assimilées

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

18

Compte de liaison : affectat° (BA,régie)

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

20

Immobilisations incorporelles

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

204

Subventions d'équipement versées

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

21

Immobilisations corporelles

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

22

Immobilisations reçues en affectation

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

23

Immobilisations en cours

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

26

Participat° et créances rattachées

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

27

Autres immobilisations financières

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Opérations d’équipement

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Opérations pour compte de tiers

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Restes à réaliser au 31/12

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

RECETTES (2)

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Réalisations

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

001

Solde d'exécution sect° d'investissement

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

010

Stocks

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

040

Opérat° ordre transfert entre sections

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Page 64

LES ROCHES DIEPPE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2015 (1)

Libellé

30

31

32

33

Services communs

Expression artistique

Conservation et diffusion des

Action culturelle

Total

patrimoine 041

Opérations patrimoniales

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

10

Dotations, fonds divers et réserves

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

13

Subventions d'investissement

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

16

Emprunts et dettes assimilées

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

18

Compte de liaison : affectat° (BA,régie)

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

20

Immobilisations incorporelles

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

204

Subventions d'équipement versées

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

21

Immobilisations corporelles

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

22

Immobilisations reçues en affectation

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

23

Immobilisations en cours

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

26

Participat° et créances rattachées

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

27

Autres immobilisations financières

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Restes à réaliser au 31/12

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

SOLDE (2)

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Opérations pour compte de tiers

Sous-fonction 31 (1)

Libellé

Sous-fonction 32

311

312

313

314

321

322

323

324

Expression musicale,

Arts plastiques,

Théâtres

Cinémas et autres

Bibliothèques et

Musées

Archives

Entretien du

activités

salles de

médiathèques

artistiques

spectacles

lyrique et choré.

patrimoine culturel

DEPENSES (2)

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Réalisations

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

001

Solde d'exécution sect° d'investissement

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

010

Stocks

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

040

Opérat° ordre transfert entre sections

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

041

Opérations patrimoniales

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

10

Dotations, fonds divers et réserves

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

13

Subventions d'investissement

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

16

Emprunts et dettes assimilées

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

18

Compte de liaison : affectat° (BA,régie)

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

20

Immobilisations incorporelles

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

204

Subventions d'équipement versées

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Page 65

LES ROCHES DIEPPE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2015 Sous-fonction 31 (1)

Libellé

Sous-fonction 32

311

312

313

314

321

322

323

324

Expression musicale,

Arts plastiques,

Théâtres

Cinémas et autres

Bibliothèques et

Musées

Archives

Entretien du

activités

salles de

médiathèques

artistiques

spectacles

lyrique et choré.

patrimoine culturel

21

Immobilisations corporelles

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

22

Immobilisations reçues en affectation

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

23

Immobilisations en cours

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

26

Participat° et créances rattachées

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

27

Autres immobilisations financières

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Opérations d’équipement

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Opérations pour compte de tiers

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Restes à réaliser au 31/12

RECETTES (2)

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Réalisations

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

001

Solde d'exécution sect° d'investissement

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

010

Stocks

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

040

Opérat° ordre transfert entre sections

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

041

Opérations patrimoniales

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

10

Dotations, fonds divers et réserves

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

13

Subventions d'investissement

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

16

Emprunts et dettes assimilées

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

18

Compte de liaison : affectat° (BA,régie)

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

20

Immobilisations incorporelles

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

204

Subventions d'équipement versées

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

21

Immobilisations corporelles

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

22

Immobilisations reçues en affectation

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

23

Immobilisations en cours

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

26

Participat° et créances rattachées

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

27

Autres immobilisations financières

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Opérations pour compte de tiers

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Restes à réaliser au 31/12

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

SOLDE (2)

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).

Page 66

LES ROCHES DIEPPE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2015 (2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables.

Page 67

LES ROCHES DIEPPE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2015

IV – ANNEXES

IV

ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT

A1.2

FONCTION 4 – Sport et jeunesse (1)

Libellé

40

41

42

Services communs

Sports

Jeunesse

Total

DEPENSES (2)

0,00

0,00

0,00

0,00

Réalisations

0,00

0,00

0,00

0,00

001

Solde d'exécution sect° d'investissement

0,00

0,00

0,00

0,00

010

Stocks

0,00

0,00

0,00

0,00

040

Opérat° ordre transfert entre sections

0,00

0,00

0,00

0,00

041

Opérations patrimoniales

0,00

0,00

0,00

0,00

10

Dotations, fonds divers et réserves

0,00

0,00

0,00

0,00

13

Subventions d'investissement

0,00

0,00

0,00

0,00

16

Emprunts et dettes assimilées

0,00

0,00

0,00

0,00

18

Compte de liaison : affectat° (BA,régie)

0,00

0,00

0,00

0,00

20

Immobilisations incorporelles

0,00

0,00

0,00

0,00

204

Subventions d'équipement versées

0,00

0,00

0,00

0,00

21

Immobilisations corporelles

0,00

0,00

0,00

0,00

22

Immobilisations reçues en affectation

0,00

0,00

0,00

0,00

23

Immobilisations en cours

0,00

0,00

0,00

0,00

26

Participat° et créances rattachées

0,00

0,00

0,00

0,00

27

Autres immobilisations financières

0,00

0,00

0,00

0,00

Opérations d’équipement

0,00

0,00

0,00

0,00

Opérations pour compte de tiers

0,00

0,00

0,00

0,00

Restes à réaliser au 31/12

0,00

0,00

0,00

0,00

RECETTES (2)

0,00

0,00

0,00

0,00

Réalisations

0,00

0,00

0,00

0,00

001

Solde d'exécution sect° d'investissement

0,00

0,00

0,00

0,00

010

Stocks

0,00

0,00

0,00

0,00

040

Opérat° ordre transfert entre sections

0,00

0,00

0,00

0,00

Page 68

LES ROCHES DIEPPE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2015 (1)

Libellé

40

41

42

Services communs

Sports

Jeunesse

Total

041

Opérations patrimoniales

0,00

0,00

0,00

0,00

10

Dotations, fonds divers et réserves

0,00

0,00

0,00

0,00

13

Subventions d'investissement

0,00

0,00

0,00

0,00

16

Emprunts et dettes assimilées

0,00

0,00

0,00

0,00

18

Compte de liaison : affectat° (BA,régie)

0,00

0,00

0,00

0,00

20

Immobilisations incorporelles

0,00

0,00

0,00

0,00

204

Subventions d'équipement versées

0,00

0,00

0,00

0,00

21

Immobilisations corporelles

0,00

0,00

0,00

0,00

22

Immobilisations reçues en affectation

0,00

0,00

0,00

0,00

23

Immobilisations en cours

0,00

0,00

0,00

0,00

26

Participat° et créances rattachées

0,00

0,00

0,00

0,00

27

Autres immobilisations financières

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Opérations pour compte de tiers Restes à réaliser au 31/12

0,00

0,00

0,00

0,00

SOLDE (2)

0,00

0,00

0,00

0,00

(1)

Libellé

Sous-fonction 41

Sous-fonction 42

411

412

413

414

415

421

422

423

Salles de sport,

Stades

Piscines

Autres

Manifestations

Centres de

Autres activités

Colonies de

équipements

sportives

loisirs

pour les jeunes

vacances

gymnases

sportifs ou de loisir

DEPENSES (2) Réalisations

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

001

Solde d'exécution sect° d'investissement

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

010

Stocks

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

040

Opérat° ordre transfert entre sections

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

041

Opérations patrimoniales

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

10

Dotations, fonds divers et réserves

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

13

Subventions d'investissement

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

16

Emprunts et dettes assimilées

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

18

Compte de liaison : affectat° (BA,régie)

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

20

Immobilisations incorporelles

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

204

Subventions d'équipement versées

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Page 69

LES ROCHES DIEPPE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2015 (1)

Libellé

Sous-fonction 41

Sous-fonction 42

411

412

413

414

415

421

422

423

Salles de sport,

Stades

Piscines

Autres

Manifestations

Centres de

Autres activités

Colonies de

équipements

sportives

loisirs

pour les jeunes

vacances

gymnases

sportifs ou de loisir 21

Immobilisations corporelles

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

22

Immobilisations reçues en affectation

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

23

Immobilisations en cours

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

26

Participat° et créances rattachées

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

27

Autres immobilisations financières

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Opérations d’équipement

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Opérations pour compte de tiers

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Restes à réaliser au 31/12

RECETTES (2)

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Réalisations

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

001

Solde d'exécution sect° d'investissement

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

010

Stocks

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

040

Opérat° ordre transfert entre sections

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

041

Opérations patrimoniales

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

10

Dotations, fonds divers et réserves

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

13

Subventions d'investissement

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

16

Emprunts et dettes assimilées

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

18

Compte de liaison : affectat° (BA,régie)

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

20

Immobilisations incorporelles

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

204

Subventions d'équipement versées

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

21

Immobilisations corporelles

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

22

Immobilisations reçues en affectation

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

23

Immobilisations en cours

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

26

Participat° et créances rattachées

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

27

Autres immobilisations financières

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Restes à réaliser au 31/12

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

SOLDE (2)

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Opérations pour compte de tiers

(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).

Page 70

LES ROCHES DIEPPE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2015 (2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables.

Page 71

LES ROCHES DIEPPE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2015

IV – ANNEXES

IV

ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT

A1.2

FONCTION 5 – Interventions sociales et santé (1)

Libellé

51

52

Santé

Interventions sociales

Total

DEPENSES (2)

0,00

0,00

0,00

Réalisations

0,00

0,00

0,00

001

Solde d'exécution sect° d'investissement

0,00

0,00

0,00

010

Stocks

0,00

0,00

0,00

040

Opérat° ordre transfert entre sections

0,00

0,00

0,00

041

Opérations patrimoniales

0,00

0,00

0,00

10

Dotations, fonds divers et réserves

0,00

0,00

0,00

13

Subventions d'investissement

0,00

0,00

0,00

16

Emprunts et dettes assimilées

0,00

0,00

0,00

18

Compte de liaison : affectat° (BA,régie)

0,00

0,00

0,00

20

Immobilisations incorporelles

0,00

0,00

0,00

204

Subventions d'équipement versées

0,00

0,00

0,00

21

Immobilisations corporelles

0,00

0,00

0,00

22

Immobilisations reçues en affectation

0,00

0,00

0,00

23

Immobilisations en cours

0,00

0,00

0,00

26

Participat° et créances rattachées

0,00

0,00

0,00

27

Autres immobilisations financières

0,00

0,00

0,00

Opérations d’équipement

0,00

0,00

0,00

Opérations pour compte de tiers

0,00

0,00

0,00

Restes à réaliser au 31/12

0,00

0,00

0,00

RECETTES (2)

0,00

0,00

0,00

Réalisations

0,00

0,00

0,00

001

Solde d'exécution sect° d'investissement

0,00

0,00

0,00

010

Stocks

0,00

0,00

0,00

040

Opérat° ordre transfert entre sections

0,00

0,00

0,00

Page 72

LES ROCHES DIEPPE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2015 (1)

Libellé

51

52

Santé

Interventions sociales

Total

041

Opérations patrimoniales

0,00

0,00

0,00

10

Dotations, fonds divers et réserves

0,00

0,00

0,00

13

Subventions d'investissement

0,00

0,00

0,00

16

Emprunts et dettes assimilées

0,00

0,00

0,00

18

Compte de liaison : affectat° (BA,régie)

0,00

0,00

0,00

20

Immobilisations incorporelles

0,00

0,00

0,00

204

Subventions d'équipement versées

0,00

0,00

0,00

21

Immobilisations corporelles

0,00

0,00

0,00

22

Immobilisations reçues en affectation

0,00

0,00

0,00

23

Immobilisations en cours

0,00

0,00

0,00

26

Participat° et créances rattachées

0,00

0,00

0,00

27

Autres immobilisations financières

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Restes à réaliser au 31/12

0,00

0,00

0,00

SOLDE (2)

0,00

0,00

0,00

Opérations pour compte de tiers

(1)

Libellé

Sous-fonction 51

Sous-fonction 52

510

511

512

520

521

522

523

524

Services

Dispensaires, autres

Actions de

Services

Services à

Act° pour l'enfance et

Act° pour

Autres services

communs

établist sanitaires

prévention sanitaire

communs

caractère social

l'adolescence

personnes en

handicapés

difficulté

DEPENSES (2)

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Réalisations

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

001

Solde d'exécution sect° d'investissement

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

010

Stocks

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

040

Opérat° ordre transfert entre sections

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

041

Opérations patrimoniales

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

10

Dotations, fonds divers et réserves

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

13

Subventions d'investissement

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

16

Emprunts et dettes assimilées

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

18

Compte de liaison : affectat° (BA,régie)

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

20

Immobilisations incorporelles

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

204

Subventions d'équipement versées

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Page 73

LES ROCHES DIEPPE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2015 (1)

Libellé

Sous-fonction 51

Sous-fonction 52

510

511

512

520

521

522

523

524

Services

Dispensaires, autres

Actions de

Services

Services à

Act° pour l'enfance et

Act° pour

Autres services

communs

établist sanitaires

prévention sanitaire

communs

caractère social

l'adolescence

personnes en

handicapés

difficulté

21

Immobilisations corporelles

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

22

Immobilisations reçues en affectation

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

23

Immobilisations en cours

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

26

Participat° et créances rattachées

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

27

Autres immobilisations financières

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Opérations d’équipement

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Opérations pour compte de tiers

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Restes à réaliser au 31/12

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

RECETTES (2)

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Réalisations

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

001

Solde d'exécution sect° d'investissement

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

010

Stocks

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

040

Opérat° ordre transfert entre sections

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

041

Opérations patrimoniales

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

10

Dotations, fonds divers et réserves

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

13

Subventions d'investissement

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

16

Emprunts et dettes assimilées

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

18

Compte de liaison : affectat° (BA,régie)

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

20

Immobilisations incorporelles

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

204

Subventions d'équipement versées

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

21

Immobilisations corporelles

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

22

Immobilisations reçues en affectation

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

23

Immobilisations en cours

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

26

Participat° et créances rattachées

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

27

Autres immobilisations financières

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Opérations pour compte de tiers

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Restes à réaliser au 31/12

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

SOLDE (2)

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).

Page 74

LES ROCHES DIEPPE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2015 (2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables.

Page 75

LES ROCHES DIEPPE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2015

IV – ANNEXES

IV

ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT

A1.2

FONCTION 6 – Famille (1)

Libellé

DEPENSES (2) Réalisations

60

61

62

63

64

Services communs

Services en faveur des

Actions en faveur de la

Aides à la famille

Crèches et garderies

personnes âgées

maternité

0,00

0,00

0,00

0,00

Total

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

001

Solde d'exécution sect° d'investissement

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

010

Stocks

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

040

Opérat° ordre transfert entre sections

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

041

Opérations patrimoniales

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

10

Dotations, fonds divers et réserves

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

13

Subventions d'investissement

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

16

Emprunts et dettes assimilées

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

18

Compte de liaison : affectat° (BA,régie)

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

20

Immobilisations incorporelles

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

204

Subventions d'équipement versées

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

21

Immobilisations corporelles

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

22

Immobilisations reçues en affectation

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

23

Immobilisations en cours

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

26

Participat° et créances rattachées

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

27

Autres immobilisations financières

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Opérations d’équipement

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Opérations pour compte de tiers

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Restes à réaliser au 31/12

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

RECETTES (2)

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

001

Solde d'exécution sect° d'investissement

Réalisations

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

010

Stocks

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

040

Opérat° ordre transfert entre sections

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Page 76

LES ROCHES DIEPPE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2015 (1)

Libellé

60

61

62

63

64

Services communs

Services en faveur des

Actions en faveur de la

Aides à la famille

Crèches et garderies

personnes âgées

maternité

Total

041

Opérations patrimoniales

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

10

Dotations, fonds divers et réserves

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

13

Subventions d'investissement

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

16

Emprunts et dettes assimilées

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

18

Compte de liaison : affectat° (BA,régie)

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

20

Immobilisations incorporelles

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

204

Subventions d'équipement versées

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

21

Immobilisations corporelles

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

22

Immobilisations reçues en affectation

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

23

Immobilisations en cours

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

26

Participat° et créances rattachées

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

27

Autres immobilisations financières

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Restes à réaliser au 31/12

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

SOLDE (2)

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Opérations pour compte de tiers

(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé). (2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables.

Page 77

LES ROCHES DIEPPE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2015

IV – ANNEXES

IV

ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT

A1.2

FONCTION 7 – Logement (1)

Libellé

70

71

72

73

Services communs

Parc privé de la ville

Aide au secteur locatif

Aides à l'accession à la propriété

Total

DEPENSES (2)

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Réalisations

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

001

Solde d'exécution sect° d'investissement

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

010

Stocks

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

040

Opérat° ordre transfert entre sections

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

041

Opérations patrimoniales

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

10

Dotations, fonds divers et réserves

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

13

Subventions d'investissement

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

16

Emprunts et dettes assimilées

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

18

Compte de liaison : affectat° (BA,régie)

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

20

Immobilisations incorporelles

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

204

Subventions d'équipement versées

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

21

Immobilisations corporelles

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

22

Immobilisations reçues en affectation

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

23

Immobilisations en cours

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

26

Participat° et créances rattachées

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

27

Autres immobilisations financières

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Opérations d’équipement

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Opérations pour compte de tiers

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Restes à réaliser au 31/12

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

RECETTES (2)

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Réalisations

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

001

Solde d'exécution sect° d'investissement

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

010

Stocks

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

040

Opérat° ordre transfert entre sections

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Page 78

LES ROCHES DIEPPE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2015 (1)

Libellé

70

71

72

73

Services communs

Parc privé de la ville

Aide au secteur locatif

Aides à l'accession à la propriété

Total

041

Opérations patrimoniales

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

10

Dotations, fonds divers et réserves

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

13

Subventions d'investissement

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

16

Emprunts et dettes assimilées

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

18

Compte de liaison : affectat° (BA,régie)

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

20

Immobilisations incorporelles

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

204

Subventions d'équipement versées

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

21

Immobilisations corporelles

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

22

Immobilisations reçues en affectation

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

23

Immobilisations en cours

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

26

Participat° et créances rattachées

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

27

Autres immobilisations financières

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Restes à réaliser au 31/12

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

SOLDE (2)

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Opérations pour compte de tiers

(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé). (2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables.

Page 79

LES ROCHES DIEPPE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2015

IV – ANNEXES

IV

ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT

A1.2

FONCTION 8 – Aménagement et services urbains, environnement (1)

Libellé

81

82

83

Services urbains

Aménagement urbain

Environnement

Total

DEPENSES (2)

0,00

0,00

0,00

0,00

Réalisations

0,00

0,00

0,00

0,00

001

Solde d'exécution sect° d'investissement

0,00

0,00

0,00

0,00

010

Stocks

0,00

0,00

0,00

0,00

040

Opérat° ordre transfert entre sections

0,00

0,00

0,00

0,00

041

Opérations patrimoniales

0,00

0,00

0,00

0,00

10

Dotations, fonds divers et réserves

0,00

0,00

0,00

0,00

13

Subventions d'investissement

0,00

0,00

0,00

0,00

16

Emprunts et dettes assimilées

0,00

0,00

0,00

0,00

18

Compte de liaison : affectat° (BA,régie)

0,00

0,00

0,00

0,00

20

Immobilisations incorporelles

0,00

0,00

0,00

0,00

204

Subventions d'équipement versées

0,00

0,00

0,00

0,00

21

Immobilisations corporelles

0,00

0,00

0,00

0,00

22

Immobilisations reçues en affectation

0,00

0,00

0,00

0,00

23

Immobilisations en cours

0,00

0,00

0,00

0,00

26

Participat° et créances rattachées

0,00

0,00

0,00

0,00

27

Autres immobilisations financières

0,00

0,00

0,00

0,00

Opérations d’équipement

0,00

0,00

0,00

0,00

Opérations pour compte de tiers

0,00

0,00

0,00

0,00

Restes à réaliser au 31/12

0,00

0,00

0,00

0,00

RECETTES (2)

0,00

0,00

0,00

0,00

Réalisations

0,00

0,00

0,00

0,00

001

Solde d'exécution sect° d'investissement

0,00

0,00

0,00

0,00

010

Stocks

0,00

0,00

0,00

0,00

040

Opérat° ordre transfert entre sections

0,00

0,00

0,00

0,00

Page 80

LES ROCHES DIEPPE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2015 (1)

Libellé

81

82

83

Services urbains

Aménagement urbain

Environnement

Total

041

Opérations patrimoniales

0,00

0,00

0,00

0,00

10

Dotations, fonds divers et réserves

0,00

0,00

0,00

0,00

13

Subventions d'investissement

0,00

0,00

0,00

0,00

16

Emprunts et dettes assimilées

0,00

0,00

0,00

0,00

18

Compte de liaison : affectat° (BA,régie)

0,00

0,00

0,00

0,00

20

Immobilisations incorporelles

0,00

0,00

0,00

0,00

204

Subventions d'équipement versées

0,00

0,00

0,00

0,00

21

Immobilisations corporelles

0,00

0,00

0,00

0,00

22

Immobilisations reçues en affectation

0,00

0,00

0,00

0,00

23

Immobilisations en cours

0,00

0,00

0,00

0,00

26

Participat° et créances rattachées

0,00

0,00

0,00

0,00

27

Autres immobilisations financières

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Restes à réaliser au 31/12

0,00

0,00

0,00

0,00

SOLDE (2)

0,00

0,00

0,00

0,00

Opérations pour compte de tiers

(1)

Libellé

Sous-fonction 81 810

811

812

813

814

815

816

Services communs

Eau et assainissement

Collecte et traitement ordures

Propreté urbaine

Eclairage public

Transports urbains

Autres réseaux et services

ménagères

001

divers

DEPENSES (2)

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Réalisations

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Solde d'exécution sect° d'investissement

010

Stocks

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

040

Opérat° ordre transfert entre

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

sections 041

Opérations patrimoniales

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

10

Dotations, fonds divers et

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

réserves 13

Subventions d'investissement

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

16

Emprunts et dettes assimilées

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

18

Compte de liaison : affectat°

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

(BA,régie)

Page 81

LES ROCHES DIEPPE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2015 (1)

Libellé

Sous-fonction 81 810

811

812

813

814

815

816

Services communs

Eau et assainissement

Collecte et traitement ordures

Propreté urbaine

Eclairage public

Transports urbains

Autres réseaux et services

ménagères

divers

20

Immobilisations incorporelles

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

204

Subventions d'équipement

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

versées 21

Immobilisations corporelles

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

22

Immobilisations reçues en

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

affectation 23

Immobilisations en cours

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

26

Participat° et créances

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Opérations d’équipement

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Opérations pour compte de tiers

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

rattachées 27

Autres immobilisations financières

Restes à réaliser au 31/12

001

RECETTES (2)

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Réalisations

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Solde d'exécution sect° d'investissement

010

Stocks

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

040

Opérat° ordre transfert entre

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

sections 041

Opérations patrimoniales

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

10

Dotations, fonds divers et

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

réserves 13

Subventions d'investissement

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

16

Emprunts et dettes assimilées

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

18

Compte de liaison : affectat°

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

(BA,régie) 20

Immobilisations incorporelles

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

204

Subventions d'équipement

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

versées 21 22

Immobilisations corporelles

Page 82

LES ROCHES DIEPPE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2015 (1)

Libellé

Sous-fonction 81 810

811

812

813

814

815

816

Services communs

Eau et assainissement

Collecte et traitement ordures

Propreté urbaine

Eclairage public

Transports urbains

Autres réseaux et services

ménagères

divers

Immobilisations reçues en affectation 23

Immobilisations en cours

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

26

Participat° et créances

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

rattachées 27

Autres immobilisations financières

Opérations pour compte de tiers Restes à réaliser au 31/12

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

SOLDE (2)

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

(1)

Libellé

Sous-fonction 82

Sous fonction 83

820

821

822

823

824

830

831

832

833

Services communs

Equipements de

Voirie communale

Espaces verts

Autres opérations

Services communs

Aménagement des

Act° spécif. lutte

Préservation du

voirie

et routes

urbains

d'aménagement

eaux

contre la pollution

milieu naturel

urbain

001

DEPENSES (2)

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Réalisations

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Solde d'exécution sect°

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

d'investissement 010

Stocks

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

040

Opérat° ordre transfert entre sections

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

041

Opérations patrimoniales

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

10

Dotations, fonds divers et réserves

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

13

Subventions d'investissement

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

16

Emprunts et dettes assimilées

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

18

Compte de liaison : affectat°

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

(BA,régie) 20

Immobilisations incorporelles

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

204

Subventions d'équipement versées

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

21

Immobilisations corporelles

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

22

Immobilisations reçues en

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

affectation 23

Immobilisations en cours

Page 83

LES ROCHES DIEPPE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2015 (1)

Libellé

Sous-fonction 82

Sous fonction 83

820

821

822

823

824

830

831

832

833

Services communs

Equipements de

Voirie communale

Espaces verts

Autres opérations

Services communs

Aménagement des

Act° spécif. lutte

Préservation du

voirie

et routes

urbains

d'aménagement

eaux

contre la pollution

milieu naturel

urbain 26

Participat° et créances rattachées

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

27

Autres immobilisations financières

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Opérations d’équipement

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Opérations pour compte de tiers

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Restes à réaliser au 31/12

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

RECETTES (2)

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Réalisations

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Solde d'exécution sect°

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

001

d'investissement 010

Stocks

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

040

Opérat° ordre transfert entre sections

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

041

Opérations patrimoniales

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

10

Dotations, fonds divers et réserves

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

13

Subventions d'investissement

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

16

Emprunts et dettes assimilées

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

18

Compte de liaison : affectat°

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

(BA,régie) 20

Immobilisations incorporelles

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

204

Subventions d'équipement versées

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

21

Immobilisations corporelles

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

22

Immobilisations reçues en

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

affectation 23

Immobilisations en cours

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

26

Participat° et créances rattachées

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

27

Autres immobilisations financières

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Opérations pour compte de tiers

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Restes à réaliser au 31/12

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

SOLDE (2)

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé). (2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables.

Page 84

LES ROCHES DIEPPE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2015

IV – ANNEXES

IV

ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT

A1.2

FONCTION 9 – Action économique (1)

Libellé

90

91

92

93

94

95

96

Interventions

Foires et marchés

Aides à l'agriculture et

Aides à l'énergie, indus.

Aides commerce et

Aides au tourisme

Aides aux services publics

aux industries

manufact., BTP

services marchands

économiques

001

Total

DEPENSES (2)

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

86,40

0,00

86,40

Réalisations

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

86,40

0,00

86,40

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Stocks

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Opérat° ordre transfert entre

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Opérations patrimoniales

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Dotations, fonds divers et

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Solde d'exécution sect° d'investissement

010 040

sections 041 10

réserves 13

Subventions d'investissement

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

16

Emprunts et dettes assimilées

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

18

Compte de liaison : affectat°

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Immobilisations incorporelles

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Subventions d'équipement

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

(BA,régie) 20 204

versées 21

Immobilisations corporelles

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

86,40

0,00

86,40

2158

Autres inst.,matériel,outil.

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

86,40

0,00

86,40

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Immobilisations en cours

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Participat° et créances

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

techniques 22

Immobilisations reçues en affectation

23 26

rattachées 27

Autres immobilisations financières

Page 85

LES ROCHES DIEPPE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2015 (1)

Libellé

90

91

92

93

94

95

96

Interventions

Foires et marchés

Aides à l'agriculture et

Aides à l'énergie, indus.

Aides commerce et

Aides au tourisme

Aides aux services publics

aux industries

manufact., BTP

services marchands

économiques

Total

Opérations d’équipement

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Opérations pour compte de tiers

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Restes à réaliser au 31/12

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

RECETTES (2)

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

2 612,09

0,00

2 612,09

Réalisations

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

2 612,09

0,00

2 612,09

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Stocks

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Opérat° ordre transfert entre

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

2 612,09

0,00

2 612,09

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

2 612,09

0,00

2 612,09

Opérations patrimoniales

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Dotations, fonds divers et

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

001

Solde d'exécution sect° d'investissement

010 040

sections 28158

Autres installat°, matériel et outillage

041 10

réserves 13

Subventions d'investissement

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

16

Emprunts et dettes assimilées

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Compte de liaison : affectat°

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Immobilisations incorporelles

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Subventions d'équipement

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

18

(BA,régie) 20 204

versées 21

Immobilisations corporelles

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

22

Immobilisations reçues en

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Immobilisations en cours

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Participat° et créances

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

affectation 23 26

rattachées 27

Autres immobilisations financières

Opérations pour compte de tiers

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

Restes à réaliser au 31/12

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

SOLDE (2)

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

2 525,69

0,00

2 525,69

Page 86

LES ROCHES DIEPPE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2015 (1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé). (2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables.

Page 87

LES ROCHES DIEPPE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2015

IV – ANNEXES

IV

ELEMENTS DU BILAN METHODES UTILISEES POUR LES AMORTISSEMENTS

A3

A3 – AMORTISSEMENTS – METHODES UTILISEES Délibération du

CHOIX DE L’ASSEMBLEE DELIBERANTE Biens de faible valeur Seuil unitaire en deçà duquel les immobilisations de peu de valeur s’amortissent sur un an (article R. 2321-1 du CGCT) : 610 € € Procédure d’amortissement (linéaire, dégressif, variable)

Catégories de biens amortis

L

Matériel informatique

L L L

19/01/2000

Durée (en années)

3

19/01/2000

Véhicules de - 3.5 T

5

19/01/2000

Autre matériel et mobilier d'une valeur unitaire inférieure à 610 €

1

19/01/2000

Autre matériel et mobilier d'une valeur unitaire supérieure à 610 €

7

19/01/2000

Page 88

LES ROCHES DIEPPE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2015

IV – ANNEXES

IV

ELEMENTS DU BILAN EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES – DEPENSES

A6.1

DEPENSES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES Art. (1)

Crédits de l’exercice

Libellé (1)

Réalisations

(BP + BS + DM + RAR N-1)

DEPENSES TOTALES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES =A + B

0,00

16 Emprunts et dettes assimilées (A)

0,00

0,00

1631 1641 1643 16441 1671 1672 1678 1681 1682 1687

Emprunts obligataires Emprunts en euros Emprunts en devises Opérat° afférentes à l'emprunt Avances consolidées du Trésor Emprunts sur comptes spéciaux du Trésor Autres emprunts et dettes Autres emprunts Bons à moyen terme négociables Autres dettes

0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

Dépenses et transferts à déduire des ressources propres (B)

0,00

0,00

0,00

I

10…

Reprise de dotations, fonds divers et réserves

10…

Reversement de dotations, fonds divers et réserves

139

Subv. invest. transférées cpte résultat

0,00

0,00

020

Dépenses imprévues

0,00

0,00

Op. de l’exercice I Dépenses à couvrir par des ressources propres

Restes à réaliser en dépenses au 31/12

0,00

0,00

(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes.

Page 89

Solde d’exécution D001 de l’exercice précédent (N-1) 0,00

TOTAL II

0,00

LES ROCHES DIEPPE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2015

IV – ANNEXES

IV

ELEMENTS DU BILAN EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES – RECETTES

A6.2

RESSOURCES PROPRES Art. (1)

Crédits de l’exercice

Libellé (1)

Réalisations

(BP + BS + DM + RAR N-1)

RECETTES (RESSOURCES PROPRES) = a + b

2 613,00

III

2 612,09

Ressources propres externes de l’année (a)

0,00

0,00

10222

FCTVA

0,00

0,00

10223

TLE

0,00

0,00

10224

Versements pour dépassement PLD

0,00

0,00

10225

Participation pour dépassement de COS

0,00

0,00

10228

Autres fonds

0,00

0,00

138

Autres subvent° invest. non transf.

0,00

0,00

26…

Participations et créances rattachées

27…

Autres immobilisations financières 2 613,00

2 612,09

0,00

0,00

2 613,00

2 612,09

Ressources propres internes de l’année (b) (2) 15…

Provisions pour risques et charges

169

Primes de remboursement des obligations

26…

Participations et créances rattachées

27…

Autres immobilisations financières

28…

Amortissement des immobilisations

28158

Autres installat°, matériel et outillage

29…

Prov. pour dépréciat° immobilisations

39…

Prov. dépréciat° des stocks et en-cours

481…

Charges à rép. sur plusieurs exercices

49…

Prov. dépréc. comptes de tiers

59…

Prov. dépréc. comptes financiers

024

Produits des cessions d'immobilisations

0,00

0,00

021

Virement de la sect° de fonctionnement

0,00

0,00

Opérations de l’exercice III Total ressources propres disponibles

Solde d’exécution R001 de l’exercice précédent

Restes à réaliser en recettes au 31/12

2 612,09

0,00

Affectation R1068 de l’exercice précédent

7 870,76

0,00

TOTAL IV

10 482,85

Montant Dépenses à couvrir par des ressources propres

II

Ressources propres disponibles

IV

10 482,85

V = IV – II (3)

10 482,85

Solde (1) Les comptes 15, 169, 26, 27, 28, 29, 39, 481, 49 et 59 sont à détailler conformément au plan de comptes.

(2) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 sont présentés uniquement si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires. (3) Indiquer le signe algébrique.

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0,00

LES ROCHES DIEPPE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2015

IV – ANNEXES

IV

ELEMENTS DU BILAN VARIATION DU PATRIMOINE (article R. 2313-3 du CGCT) – ENTREES

A10.1

A10.1 – ETAT DES ENTREES D’IMMOBILISATIONS Modalités et date d’acquisition

Désignation du bien

Valeur d’acquisition (coût historique)

Cumul des amortissements

Durée de l’amortissement

Acquisitions à titre onéreux Acquisitions à titre gratuit Mise à disposition Affectation Mises en affermage

concession

ou

Divers 30/10/2015

panneau affichage danger 600mm X 400mm

TOTAL GENERAL

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86,40

0,00

86,40

0,00

1

LES ROCHES DIEPPE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2015

IV – ANNEXES

IV

ELEMENTS DU BILAN VARIATION DU PATRIMOINE (article R. 2313-3 du CGCT) – SORTIES

A10.2

A10.2 – ETAT DES SORTIES DES BIENS D’IMMOBILISATIONS Modalités et date de sortie

Désignation du bien

Valeur d’acquisition (coût historique)

Durée de l’amort.

Cumul des amort. antérieurs

Valeur nette comptable au jour de la cession

Prix de cession

Plus ou moins values

Cessions à titre onéreux Cessions à titre gratuit Mise à disposition Affectation Mises en concession ou affermage Mise à la réforme Divers

TOTAL GENERAL

0,00

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0,00

LES ROCHES DIEPPE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2015

IV – ANNEXES

IV

ELEMENTS DU BILAN OPERATIONS LIEES AUX CESSIONS

A10.3

A10.3 – OPERATIONS LIEES AUX CESSIONS Crédits ouverts (BP + DM)

Pour mémoire Chapitre 024

Produits des cessions d'immobilisations

Produit des cessions

0,00

Réalisations

Compte 775

Produits des cessions d'immobilisations

0,00

Compte 675

Valeurs comptables des immobilisations cédées

0,00

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IV - ANNEXES ETAT DU PERSONNEL

IV C1

CATEGORIE

EFFECTIF BUDGETAIRE

EFFECTIF POURVU

DONT TEMPS NON COMPLET

ADJOINT TECHNIQUE DE 2EME CLASSE

C

4

3

1 agent non titulaire à 74%

ADJOINT ADMINISTRATIF DE 2EME CLASSE

C

1

1

titulaire à 80 %

REDACTEUR

B

1

1

titulaire à 100 %

6

5

GRADE OU EMPLOI

TOTAL

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LES ROCHES DIEPPE - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2015

IV – ANNEXES

IV

ARRETE ET SIGNATURES

D2

Nombre de membres en exercice : Nombre de membres présents : Nombre de suffrages exprimés : VOTES : Pour : Contre : Abstentions : Date de convocation : Présenté par (1) . A DIEPPE, le Délibéré par l’assemblée (2), réunie en session . A DIEPPE, le Les membres de l’assemblée délibérante (2), .

Certifié exécutoire par (1) compte tenu de la transmission en préfecture, le et de la publication le A DIEPPE, le (1) Indiquer le maire ou le président de l’organisme. (2) L’assemblée délibérante étant : .

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