Extrait du registre des délibérations - AWS

10 mars 2016 - du Conseil municipal du 3 décembre 2015. Sur le rapport de Monsieur Hubert Wulfranc, Maire,. Nombre de conseillers en exercice : 35. Nombre de conseillers présents à l'ouverture de la séance : 31. Date de convocation : 04/03/2016. L'An deux mille seize, le 10 mars, à 18 h 30, le Conseil municipal ...
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Conseil municipal | Séance du 10 mars 2016

Extrait du registre des délibérations Délibération n° 2016-03-10-1 | Administration générale - Adoption du procès-verbal du Conseil municipal du 3 décembre 2015 Sur le rapport de Monsieur Hubert Wulfranc, Maire, Nombre de conseillers en exercice : 35 Nombre de conseillers présents à l'ouverture de la séance : 31 Date de convocation : 04/03/2016 L'An deux mille seize, le 10 mars, à 18 h 30, le Conseil municipal légalement convoqué s’est réuni à la mairie en séance publique, sous la présidence de Monsieur Hubert Wulfranc, Maire Etaient présents : Monsieur Joachim Moyse, Madame Francine Goyer, Monsieur David Fontaine, Monsieur Jérôme Gosselin, Madame Danièle Auzou, Madame Murielle Renaux, Monsieur Michel Rodriguez, Madame Léa Pawelski, Monsieur Daniel Launay (pour la première motion), Madame Réjane Grard Colombel, Madame Thérèse-Marie Ramaroson, Monsieur Philippe Schapman, Monsieur Francis Schilliger, Madame Michelle Ernis, Madame Marie-Agnès Lallier, Monsieur Antoine Scicluna, Monsieur Daniel Vézie, Monsieur Gabriel Moba M´Builu, Monsieur Didier Quint, Madame Nicole Auvray, Madame Najia Atif, Madame Catherine Olivier, Monsieur Pascal Langlois (jusqu’à la délibération n°37), Monsieur Pascal Le Cousin, Madame Pascale Hubart (jusqu’à la délibération n°4), Madame Florence Boucard, Madame Carolanne Langlois (Jusqu’à la délibération n°26), Monsieur Jocelyn Chéron, Monsieur Philippe Brière, Madame Noura Hamiche Etaient excusés avec pouvoirs : M. Patrick Morisse donne pouvoir à Mme Danièle Auzou Mme Fabienne Burel donne pouvoir à M. Michel Rodriguez Mme Carolanne Langlois donne pouvoir à M. Jocelyn Cheron (à partir de la délibération n°27) M. Daniel Launay donne pouvoir à M. Antoine Scicluna (à partir de deuxième motion) Mme Samia Lage donne pouvoir à Mme Léa Pawelski Mme Pascale Hubart donne pouvoir à M. David Fontaine (à partir de la délibération n°5) M. Gilles Chuette donne pouvoir à M. Daniel Vézie M. Pascal Langlois donne pouvoir à Mme Michelle Ernis (à partir de la délibération n°38) Secrétaire de séance : Madame Nicole Auvray,

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Le Conseil municipal est invité à approuver le compte-rendu de la séance du 3 décembre 2015.

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal adopte à l'unanimité la délibération, par 35 votants,

Pour extrait conforme, Le Maire de Saint-Etienne-du-Rouvray Hubert Wulfranc

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