Sujet hausse taxe plus-value foncière augmentation salaire EDS rente pont AVS rémunération stagiaires droit vote 16 ans lutte pénurie de logement; mesures conjs I lutte pénurie logements ; mesures conj. II hausse subvention TPG-Unireso lutte contre le chômage et création emploi accessibilité personnes handicapées GC développement apprentissage loi sur la consultation subside ass maladie centimes add. pour désdendettemnt LIPP:déduction primes ass. suppression 14ème salaire LRGC: adaptation nlle constitution révision comptes Etat crédit étude péage urbain gratuité test VIH contre privatisation convoyage détenus droit d'initiative députés suppléants renvoi direct motion en comission accès consommateurs à la justice rémunération CE rémunération président CE supression traitements hors classes centre public expertises médicales abrogation personal stop contre construction prison Dardelles pour allocation premier emploi suicide assisté en EMPP et EMS paiement annuités aux indemnisés versement subventions 2016 selon douzièmes contrôle GC sur constitution de provisions hausse loyers reconnus PCC, LIASI contre logements rendus inhabitables renvoi direct résolution en comission fonds BCGe soutien petites entreprises recapitalisation CPEG pr logement définition légale des stages dépôt second budget par CE taxe caisses automatiques supermarchés pour des immeubles de logements mixtes compensation baisses tarifs TPG droit répit proches-aidants suspension bouclier fiscal gratuité test VIH éducation citoyenne lutte contre les particules fines CEP sur meurtre Adeline M. structures accueil sans-abris supplément intégration aide sociale caisse publique cantonale assruance-maladie école inclusive
Type Objet motion motion motion motion motion motion motion motion motion motion motion motion motion motion motion motion motion résolution résolution résolution résolution résolution résolution résolution résolution résolution résolution résolution résolution résolution QUE QUE QUE QUE QUE QUE QUE QUE QUE QUE QUE QUE QUE QUE QUE QUE QUE QUE QUE QUE QUE QUE QUE QUE QUE
Sujet motion franc fort: soutien entreprises logements golf Cologny taxis: conditions décentes d'exercice délivrance passeport suisses de l'étranger mobilité douce aux abords des chantiers accès rives du lac gaspillage alimentaire cantines rachat par EOS barrages Alpiq protection pers. sans statut légal pour une étude détaillée chômage exploitation optimale RER Léman express préservation parc locatif face à AirBnB pour centre de performance nautique maintien hélicoptère sauvetage contre fermeture offices Poste protection licenciement salariés "âgés" compensation places bleues supprimées TiSA révision péréquation intercantonale taxes IHEID modif. droit fédéral pour péage urbain moratoire gaz de schiste Suisse moratoire import. gaz de schiste SIG service universel de la Poste mineurs non accompagnés asile endettement jeunes sur primes maladie reprise de l'Hebdo diversité presse; sauvons l'Hebdo retrait PL RIE III passerelle piétonne Pont Mt Blc engagements à l'Office de l'Urbanisme 1 engagements à l'Office de l'Urbanisme 2 organisation de l'Office de l'Urbanisme séminaires à l'Office de l'Urbanisme architectes à l'Office de l'Urbanisme réorganisation à l'Office de l'Urbanisme RTS à l'EPFL, garantie de l'emploi à Genève frais administratifs marchés publics dysfonctionnements SPC télétravail ds l'administration déménagments locaux amiantés rabais lors travaux accaparement PPE Tulettes politique du personnel Etat télétravail loyers appartements HG accaparement PPE Tulette liste acheteurs Tulette accaparement PPE Tulette; apllication LGZD coût baisse impôts salaire minimum coût trams tango non livrés panne pompe à chaleur genève-plage récolte signature locaux de vote amiante immeuble rue David-Dufour
Réf objet GC M 2256 M 2265 M 2284 M 2283 M 2292 M 2294 M 2315 M 2329 M 2331 M 2332 M 2334 M 2347 M 2365 M 2378 M 2379 M 2412 M 2413 R 765 R769 R 778 R 782 R 795 R 796 R 801 R 806 R 813 R 821 R 821 R 823 R 833 QUE 144 QUE 145 QUE 146 QUE 147 QUE 148 QUE 149 QUE 161 QUE 167 QUE 169 Q 3734 QUE 175 QUE 167 QUE 187 QUE 188 QUE 189 QUE 177 QUE 196 QUE 197 QUE 198 QUE 202 QUE 210 QUE 214 QUE 221 Q 3740 QUE 227
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Type Objet QUE QUE QUE QUE QUE QUE QUE QUE QUE QUE QUE QUE QUE QUE QUE QUE QUE QUE QUE QUE QUE QUE QUE QUE QUE QUE QUE QUE QUE QUE QUE QUE QUE QUE QUE QUE QUE QUE QUE QUE QUE QUE QUE QUE QUE QUE QUE QUE QUE QUE QUE QUE QUE QUE QUE
Sujet nouveau cadre au SSEJ propos télévision privée algérienne à Genève soutien infos tourisme bon marché pistes cyclables rte Chêne transport urnes coût festivités GE200 rémunération CA établissements publics prébendes HUG députés coût AIR 14 coût baisse impôts plateforme Airbnb et logement fonctionnement office des poursuites normes isolation thermique coût AIR 14 bis fermeture Tamoil office de la jeunesse office des poursuites contrôles fiscaux multinationales transparence SCORE dumping salarial Firmenich sécurité piétons cyclistes CEVA Pont Rouge associations EMS date votation organe révision comptes Etat projet logement Praille Est spoliation maison Mme Rauss port unifome militaire fermeture Pâquerette des champs RIE III coupe subvention PVA Genève salaires pouvoir judiciaire HUG; attribution des mandats RIE III droits de superficie FPLC incompatibilités mandats condamnation pénale et engagement à l'Etat médiation administrative protection des données via Internet allocation retour en emploi nombre de logements Cherpines RIE III ; conséquences communales recettes amnistie fiscale partielle tricheries Volkswagen-recettes fiscales répression manif kurde à Genève propriétaires cherpines répartition mandats pupilles implication CE votation MAH pratiques policières supplément routes TdG statistique vols vélos indemnités détenus privés travail cuisine prison Champ-Dollon mise en œuvre IN 125 EMS RIE III: conséquences communales bis SIG: achats barrages Alpiq Panama Papers: action fisc genevois
Réf objet GC QUE 230 QUE 228 QUE 3742 QUE 260 QUE 261 QUE 262 QUE 275 QUE 279 QUE 282 QUE 283 QUE 280 QUE 289 QUE 291 QUE 293 QUE 302 QUE 299 QUE 301 QUE 300 QUE 305 QUE 306 QUE 307 QUE 313 QUE 319 QUE 335 QUE 342 QUE 344 Q 3757 QUE 348 QUE 356 QUE 360 QUE 368 QUE 373 QUE 377 QUE 379 QUE 382 QUE 380 QUE 378 QUE 400 QUE 401 QUE 395 QUE 399 QUE 404 QUE 423 QUE 429 QUE 428 QUE 426 QUE 508 QUE 432 QUE 442 QUE 443 QUE 444 Q 372 QUE 458 QUE 457 QUE 474
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Type Objet QUE QUE QUE QUE QUE QUE QUE QUE QUE QUE QUE QUE QUE QUE QUE QUE QUE QUE QUE QUE QUE QUE QUE QUE QUE QUE QUE QUE QUE QUE QUE QUE QUE QUE QUE QUE QUE QUE QUE QUE QUE QUE QUE QUE QUE QUE QUE QUE QUE rapport min. rapport min. rapport min. rapport min. rapport min. rapport min.
Sujet location 23 av. de France FIPOI convoyage détenus frais représentation non imposables Barthassat membre comité IN Vache à lait collégiallité Barthassat votation 5.6.2016 logement service stérilisation HUG Champ-Dollon; séparation préventive et exécution projet prison extra-cantonale travail temps partiel en prison société offshore Poggia dans Panama Papers reconnaissance pastafarisme manque places pour pers. handicapées profil bénéficaires aide sociale /emploi engagements via "chasseurs de tête" dimanche sans voiture réaction Genève face à la répression en Turquie pour création poste psychologue cantonal fin activités aînés chalet Florimont domicile fiscal cadres Etat attribution projet Dardelles situation carcérale au 31.12.2016 trottoirs défoncés ch. des Palettes domicile fiscal cadres Etat rémunération directeur OCD bail association Xénope supplément TDG sur Forta mise en œuvre loi cohésion sociale (LCSMU) aide sociale: dépenses de loyer futur de l'OSR abattages arbres impact fiscal régularisation via papyrus manif gardiens Champ-Dollon chiffres fondation valorisation actifs BCG voie verte CEVA flotte des Mouettes genevoises direction OCD affiliation CPEG /CP cadres OCD munitions au fond du lac remplacements places crèche Edmond-Kaiser effectifs étbalissements pénitentaires attitude Barthassat contre cyclistes communication Conseil d'Etat et QUE 644 état trottoirs ch. des Pallettes, Lancy désherbage via brûleurs à gaz frais transport réfugiés pose revêtements phonoabsorbants CCT vente; contournement des syndicats engagements via "chasseurs de tête" enquêtes administatives Etat loi sur les étrangers fondation pour le logement Cologny suppression des forfaits fiscaux enseignement directeurs d'école gestion aéroport poltique genevoise sur nucléaire
Réf objet GC QUE 478 QUE 479 QUE 480 QUE 482 QUE 484 QUE 491 QUE 293 QUE 494 QUE 495 QUE 492 QUE 496 QUE 506 QUE 516 QUE 536 QUE 537 QUE 558 QUE 562 QUE 565 QUE 563 QUE 573 QUE 575 QUE 576 Q 3785 QUE 578 QUE 581 QUE 583 QUE 591 QUE 592 QUE 604 QUE 598 QUE 610 QUE 616 QUE 630 QUE 626 QUE 627 QUE 641 QUE 640 QUE 642 QUE 646 QUE 645 QUE 644 QUE 670 QUE 671 QUE 691 QUE 692 QUE 713 QUE 717 QUE 720 QUE 718 PL 11260-A PL 11293-A IN 149-D M 2100-A RD 1000-A M 2021-A/P 1791-A
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Type Objet rapport min. rapport min. rapport min. rapport min. rapport min. rapport min. rapport min. rapport min. rapport min. rapport min. rapport min. rapport min. rapport min. rapport min. rapport min. rapport min. rapport min. rapport min. rapport min. rapport min. rapport min. rapport min. rapport min. rapport min. rapport min. rapport min. rapport min. rapport min. rapport min. rapport min. rapport min. rapport min. rapport min. rapport min. rapport min. rapport min. rapport min. rapport min. rapport min. rapport min. rapport min. rapport min. rapport min. rapport min. rapport min. rapport min. rapport min. rapport min. rapport min. rapport min. rapport min. rapport min. rapport min. rapport min. rapport min.
Sujet agrandissement maison des associations occupation PPE par leur propriétaire circulation bvd Jacques Dalcroze suppression des doublons PPP traversée du lac salaires EDS allègements fiscaux lutte pénurie logements loi sur la police modif. LEDP frais candidature modif. indemnités GC droit vote 16 ans LDTR: modifications affectations fondation romande cinéma conception générale de l'énergie lois sur la rente pont AVS limite zones Vernier/Corbillettes droit d'emption (LGL) affectation gardes-frontière aéroport LIPP:bouclier fiscal LaLCR : place stationnement contrat prestations TPG baisse aide au logement pénaliser logements vacants bail père Glozu 14ème salaire cadres Etat suspension annuités subsides ass. maladie rentiers AVS-AI cumul alloc. logement et PCC crédit renouvellement DIP modif LOJ juges assesseurs enseignement histoire suisse et genevoise protection contre suicide facturation frais sécurité formation instituteurs en 3 ans composition CA Hospice Général office de la tranquilité frein à l'endettement financement Cité Universitaire IN touche pas à mes dimanches contre retour congés-ventes appartements taxation bateau polluants aides et indemnités financières selon LIAF pétition soutien CAR jeunes voyageurs subsides ass. maladie contre-projet IN suppresion all. fiscaux acquisition nationalité déduction primes ass. maladie informatique office poursuites vente d'une PPE de l'Etat vente d'une PPE de l'Etat centimes add. pour désdendettemnt aides financières domaine de la formation commissions officielles comptes 2014
Réf objet GC P 1877 A PL 11141-B1-B2 P 1852-C PL 11177-A M 2179-A PL 11327-A/M2172 IN 150-D PL 11406-A PL 11228-A PL 11256-A PL 11392-A PL 11395-A et 11396-A PL 11394-A PL 11301-A RD 986-A/R732-A PL 11343-A/PL 11344-A/P 1892-A PL 10843-B/P1801-B PL 11246-A M 2015-A PL 10883-A PL 11409-A PL 11493-A/PL11531-A PL 11537-A PL 11407-A P 1916-A PL 11328-A PL 11545-A PL 11540-A PL 11222-A PL 11512-A PL 11562-A P 1921-A P 1908-A PL 11263-A M 2194-A/P 1900-A PL 11415-A M 2109-A PL 11398-A PL 11489-A IN 155-B PL 11408-A PL 11066-B PL 11082-A P 1925-A PL 11568-A IN150-E/PL 11456-A PL 11492-A PL 11570-A PL 11476-A PL 11599-A PL 11600-A PL 11569-A PL 11316-A PL 11458-A PL 11616-A
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Type Objet rapport min. rapport min. rapport min. rapport min. rapport min. rapport min. rapport min. rapport min. rapport min. rapport min. rapport min. rapport min. rapport min. rapport min. rapport min. rapport min. rapport min. rapport min. rapport min. rapport min. rapport min. rapport min. rapport min. rapport min. rapport min. rapport min. rapport min. rapport min. rapport min. rapport min. rapport min. rapport min. rapport min. rapport min. rapport min. rapport min. rapport min. rapport min. rapport min. rapport min. rapport min. rapport min. rapport min. rapport min. rapport min. rapport min. rapport min. rapport min. rapport min. rapport min. rapport min. rapport min. rapport min. rapport min. rapport min.
Sujet rémunérations CA instit. droit public loi sur la consultation taxe écolage IHEID dumping salarial aéroport personnel Foyer Handicap loi d'applic. code pénal loi sur le chôamge/salaires EdS répartition des tâches canton-communes forfaits fiscaux; adaptation au droit fédéral forfaits fiscaux LIPP: déduction primes ass. Maladie CA BCG LIPP: déduction frais de déplacement publications transactions immobilières FAO budget SIG nettoyage ECG Jean-Piaget concordat détention pénale traitement à l'engagement personnel EMS subv. construction Nouvelle Comédie fin année scolaire IN traversée du lac compétences conseils municipaux limites zones prison Champ-Dollon limites zones Bardonnex crédit étude contournement Chancy pour un stade du Grand Genève transmission certificats salaire au fisc diminution rémunération Conseil d'Etat diminution rémunération président CE intégration HUG de Joli-Mont et Montana indemnités TPG Vélo SA loi sur la police; mesures policières préalables gratuité tests VIH gestion TPG 2015 sécurité cyclistes abords chantiers contre foyer requérants Meyrin Etats financiers 2015 désinvestissement CPEG énergies fossiles Usine ouverte sur le monde exploitation optimale RER Léman express augmentation sous-traitance TPG rémunération stagiaires diffusion gratuite débat GC org. des institutions de droit public noms de rues féminins surélévation 46-56 av. d'Aïre crédit étude bâtiment police Grand-Saconnex incompatibilté mandat électif et fonction surélévation Migros Navigation fin aide financière Pâquerette des Champs loi genevoise sur la nationalité réalisation bains publics provisoires IN agrandissement Maison des Associations loi professions architectes et ingénieurs
Réf objet GC R 715-A PL 11566-A R 778-A R 746-A P-1934-A PL 11404-A PL 11541-A PL 11585-A PL 11683-A PL 11683-A PL 11711-A PL 11414-A PL 11685-A PL 11241-A PL 11755-A P 1944-A PL 11687-A PL 11722-A P 1946-A PL 11584-A M 2282-A IN 157-B PL 11388-B PL 11695-A PL 11756-A PL 11589-A M 2141-A PL 11803-A PL 11770-A PL 11771-A PL 11622-B PL 10989-2-C PL 11664-A PL 11602-A/M 2184-C PL 11889-A M 2292-A P 1969-A/P 1971-A PL 11857-A PL 11786-A M 2298-A M 2334-A PL 11547-A PL 11345-A PL 11699-A PL 11391-A M 2318-A P 1958-A PL 11942-A PL 11421-B P-1964-A PL 11682-A PL 11492-A PL 11275-A IN 158-B PL 11078-B
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Type Objet rapport min. rapport min. rapport min. rapport min. rapport min. rapport min. rapport min. rapport min. rapport min. rapport min. rapport min. rapport min. rapport min. rapport min. rapport min. rapport min. rapport min. rapport min. rapport min. rapport min. rapport min. rapport min. rapport min. rapport min. rapport min. rapport min. rapport min. rapport min. rapport min. rapport min. rapport maj. rapport maj. rapport maj. rapport maj. rapport maj. rapport maj. rapport maj. rapport maj. rapport maj. rapport maj. rapport maj. rapport maj. rapport maj. rapport maj. rapport maj. rapport maj. rapport maj. rapport maj. rapport maj. rapport maj. rapport maj. rapport maj. rapport maj. rapport maj. rapport maj.
Sujet modification zone Grd-Saconnex-Bellevue modif. de zones secteur les Corbilletes plan action réseau routier 2015-18 tram vers Grand Saconnex gratuité TPG jeunes droit suicide assisté en EMS incompatibilité policier-député composition commission sur la faune contre logements rendus inhabitables délibérement sécurité sur chemin de l'école chômage et emploi ratios catégories de logements (LGZD) contre suppression compétences CMNS aide financière Cineforom compétences CMNS et OPS prolongation tram 15 à Lancy états financiers et gestion TPG 2016 assurance soins dentaires Maison Rousseau et de la littérature rapport gestion CE 2016 maintien la Source Bleue contre construction prison Dardelles délai recours Uni et HES organisation institutions de droit public renforcement bouclier fiscal complément subvention TPG subvention association Pluriels aide financière Grand Théâtre inclusion primes maladie dans indice prix évacuations logements modif. limites zones Bellevue opposition rte DD 104819, Puplinge LaLCR; zone bleue limites de zones Rosemont gestion CE 2013 gestion TPG 2013 états financiers 2013 TPG assainissement décharge Nant Grdes communes LIPP; âge déterminant frais garde LTPG: correction effets IN 146 LTPG: correction effets IN 146 mendicité et Roms gratuité vote correspondance lenteur police du feu prix électricité baisse suppl. intégration aide sociale adaptation nlle constitution LGL et autres réforme PLQ nuisances sonores CEVA infrastructures quartier Etang attribution marchés CEVA indemnités aux EMS aide financière Pro Mente Sana aide financière Cap Loisirs aide financière Pro Infirmis
Type Objet rapport maj. rapport maj. rapport maj. rapport maj. rapport maj. rapport maj. rapport maj. rapport maj. rapport maj. rapport maj. rapport maj. rapport maj. rapport maj. rapport maj. rapport maj. rapport maj. rapport maj. rapport maj. rapport maj. rapport maj. rapport maj. rapport maj. rapport maj. rapport maj. rapport maj. rapport maj. rapport maj. rapport maj. rapport maj. rapport maj. rapport maj. rapport maj. rapport maj. rapport maj. rapport maj. rapport maj. rapport maj. rapport maj. rapport maj. rapport maj. rapport maj. rapport maj. rapport maj. rapport maj. rapport maj. rapport maj. rapport maj. rapport maj. rapport maj. rapport maj. rapport maj. rapport maj. rapport maj. rapport maj. rapport maj.
Sujet indemnités fondation zones agricoles indemnisation riverains aéroport subvention restauration temple St Gervais pétition ligne TPG 44 modif LGAF pour Palexpo et FIPOI résolution péage urbain budget 2015 TPG caisse publique cantonale assruance-maladie indemnités Hospice 2014-2017 aide financière OCG aide financière cinémas Grütli baisse PCC droit de veto contre CE lois bouclements crédits études et investissements places personnes handicapées élections judiciaires rapport activité fondations immobilières gestion Etat 2014 loi sur l'instruction publique bouclement crédit passerelle sur l'Aire LIPP: déduction frais de formation gare triage tram Palettes tram direct Moillesulaz Cornavin cumul alloc. logement et PCC loi administration des communes loi sur les cimetières déduction frais de formation réintégration fonctionnaires limites de zones Ch.-Bourg-Thônex bouclement crédit équipement OCP application PCC familles refonte application amendes d'ordres réalisation portail énergie lois bouclement construction et équipement loi sur l'aide aux entreprises préférence cantonale Etat bénéfice fondation parkings contrat prestations TPG loi budgétaire révision comptes Etat logements golf Cologny fond lutte contre la drogue Pôle Bio traitement déchets destruction quartier Petit-Saconnex Village indemnités CAGI contreprojet IN 155 ouverture magasins dimanche politique solidarité internationale Ltrait:dernier traitement bouclement crédit administration en ligne programme législatif application constitution aide financière Grand Théâtre FAO électronique subventions EPFL crédit invest. protection dangers naturels crédit invest. système info. fiscal
Type Objet rapport maj. rapport maj. rapport maj. rapport maj. rapport maj. rapport maj. rapport maj. rapport maj. rapport maj. rapport maj. rapport maj. rapport maj. rapport maj. rapport maj. rapport maj. rapport maj. rapport maj. rapport maj. rapport maj. rapport maj. rapport maj. rapport maj. rapport maj. rapport maj. rapport maj. rapport maj. rapport maj. rapport maj. rapport maj. rapport maj. rapport maj. rapport maj. rapport maj. rapport maj. rapport maj. rapport maj. rapport maj. rapport maj. rapport maj. rapport maj. rapport maj. rapport maj. rapport maj. rapport maj. rapport maj. rapport maj. rapport maj. rapport maj. rapport maj. rapport maj. rapport maj. rapport maj. rapport maj. rapport maj. rapport maj.
Sujet Réf objet GC crédit invest. lutte criminalité informatique PL 11788-A aide financière La Bâtie festival de Genève PL 11762-A moratoire "dépanneurs" Pâquis M 2165-A carte handicap M 2173-A accès consommateurs à la justice PL 11733-A points de vente TPG P 1967-A aide financière UOG PL 11810-A crédit équipement école commerce Frontenex PL 11865-A coordinateur chantiers voie publique M 2307-A intégration trop perçu primes Lamal ds RPT M 2264-A états financiers individuels périmètre consolidation (13 PL) PL 11884-A et ss rapport activité FPLC 2015 PL 11879-A rapport activité 5 fondations HBM PL 11899-A et ss rapport activité IMAD PL 11895-A LEDP: soumission réf. lois mixtes PL 11774-A états financiers et gestion SIG 2015 PL 11875-A/PL 11876-A rapport gestion Etat 2015 PL 11856-A application loi sur l'énergie M 2086-A/M 2150-A pétition postes et moyens Hospice P 1972-A mise à jour dispositions procédure pénale PL 11620-A fusion communes PL 11842-A allocations familiales secteur agricole R 735-B manifestation 19.12.2015 RD 1158 transmission certif. salaire au fisc PL 11803-A crédits projet agglomération PL 11863-A convoyage détenus PL 11662-A indemnités cliniques Joli-Mont et Montana PL 11911-A indemnités anuelle fct IMAD PL 11844-A indemnités 2016-19 Cité Universitaire PL 11809-A aménagement Pointe Jonction PL 11175-A indemnités instit. soins à domicile PL 11845-A loi bouclement invest. informatique Uni PL 11767-A loi bouclement invest. informatique Uni PL 11768-A investissements utilisation technologie Uni PL 11767-A étude construction cycle Renard à Vernier PL 11944-A investissements système information Uni PL 11678-A organe surveillance de l'Etat PL 11940-A rénovation cycle Budé PL 11973-A aide financière Fondation Phénix PL 11993-A aide financière entreprise insertion Orangerie PL 11992-A bouclement loi rénovation Genève Plage PL 11934-A baisse nb signatures IN et référendum PL 11917-A contre intrediction baignade nue P 1988-A indemnités centre LAVI PL 11996-A uniformisation pratique exécution des peines M 2176-A contre privatisation convoyage détenus PL 11662-B prévention baignade bains du rhône M 2338-A pétition sur perquisitions ass. maladie P 1985-A transparence comptes assurance maladie R 814-A loi ressources du sous-sol PL 11921-A utilité publique PLQ Amandolier PL 11999-A incompatibilité député-policier PL 11915-A zones franches M 2190-A contre augmentation temps travail fonctionnaires PL 11323-A contre autonomisation HUG HES sur salaires PL 11594-A
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Objets parlementaires groupe socialiste octobre 2013-octobre 2017 (triés par type d'objets) Date dépôt 24.04.2017 24.04.2017 08.05.2017 16.05.2017 06.06.2017 06.06.2017 06.06.2017 12.06.2017 12.06.2017 12.06.2017 12.06.2017 12.06.2017 12.06.2017 03.07.2017 04.07.2017 05.09.2017 05.09.2017 17.09.2017 26.09.2017 26.09.2017 26.09.2017 26.09.2017
Type Objet rapport maj. rapport maj. rapport maj. rapport maj. rapport maj. rapport maj. rapport maj. rapport maj. rapport maj. rapport maj. rapport maj. rapport maj. rapport maj. rapport maj. rapport maj. rapport maj. rapport maj. rapport maj. rapport maj. rapport maj. rapport maj. rapport maj.
Sujet démolition Cave de Genève dysfonctionnements office poursuites indemnités HUG allocations retour en emploi rapport activités IMAD aménagement Pointe Jonction limite zones Meyrin La Gravière états financiers HUG 2016 états financiers Hospice Général 2016 états financiers FPLC 2016 rapport activités FPLC états financiers FIDP rapport activités FIDP aide financière écoles de musique aide financière Concours de Genève compensation baisses tarifs TPG nuisances sentier des Falaises sanction déjections canines versement subventions 2016 selon douzièmes dépôt second budget par CE médiation administrative autorisations construire plus écologiques
6 oct. 2017 - ... dans l'Église et dans le monde, à travers la vie de chacune et de chacun, au milieu même de notre fragilité. Rome, le 10 octobre 2017.
6 oct. 2017 - Page 1 ... fidélité et reconnaissance. ... Souvenons-nous de don Javier qui priait pour la fidélité de tous, dans les dernières heures de sa vie.
par des filtres, des règles, des déclencheurs ou d'autres moyens, le traitement intelligent de ... gérer et automatiser en toute sécurité ses objets, qu'il s'agisse ...
électronique tels que le réseau Internet, par vidéogrammes (DVD, Blu-Ray Disc, etc.). 3- La présente autorisation est consentie à Sonatel et ses Sociétés ...
31 oct. 2017 - Garant de l'Émetteur et de la formule : Société Générale. ... (2) Filiale à 100% de Société Générale Bank & Trust S.A., ..... Technologie 6%.
20 oct. 2017 - une récente étude par NYC's open data initiative insiste sur les retombées possibles en éducation, rejoignant les préoccupations de l'Adte : https://goo.gl/FnXENp pp 48-49. - Le troisième Plan biannuel (2016-2018), dans le cadre du Par
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