DOSSIER D'ENQUETE PUBLIQUE Projet de restructuration viaire ...

DOSSIER D 'ENQUETE PUBLIQUE POUR LE PROJET DE RESTRUCTURATION VIAIRE DU SECTEUR « BOIS BRIARD EX -RN446 » A COURCOURONNES.
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DOSSIER D’ENQUETE PUBLIQUE Projet de restructuration viaire dans le secteur « Bois Briard Ex-RN446» à Courcouronnes SCE aménagement & environnement| CARADEUX Consultants 

 

 

COMMUNAUTE DOSSIER

D’ENQUETE

PUBLIQUE

D’ AGGLOMERATION

POUR LE PROJET DE RESTRUCTURATION VIAIRE DU SECTEUR

GRAND PARIS SUD SEINE-ESSONNE-SENART « BOIS BRIARD EX-RN446 » A COURCOURONNES

CLIENT RAISON SOCIALE

Communauté d’Agglomération Grand Paris Sud Seine Essonne Sénart Hôtel d’agglomération 500 Place des Champs Elysées

COORDONNÉES

B.P. 62 – COURCOURONNES 91 054 EVRY CEDEX Tél. : 01 69 91 58 58 - Fax. : 01 60 77 33 68 M. PIMOR Mathieu

INTERLOCUTEUR

Tél : 01 69 91 59 10

(nom et coordonnées)

E-mail : [email protected]

SCE 62 bis avenue Henri Ginoux COORDONNÉES

92 120 MONTROUGE Tél. 01 55 58 13 20 - Fax 01 55 58 13 21 – E-mail : [email protected] Monsieur Franck VAN DEN BERGHE

INTERLOCUTEUR

Tél. 01 55 58 13 20

(nom et coordonnées)

E-mail : [email protected]

RAPPORT Projet de restructuration viaire dans le secteur « Bois Briard ex-RN446 » à Courcouronnes

TITRE NOMBRE DE PAGES OFFRE DE REFERENCE

70043 – Octobre 2014

N° COMMANDE

Ordre de service n°2_1038

SIGNATAIRE

SCE / NHE / FVN / 140799

REFERENCE

DATE

REVISION DU DOCUMENT

140799 E

22/04/2016

Edition 1

OBJET DE LA REVISION

REDACTEUR

CONTROLE QUALITE

NHE

FVN

Avril 2016 / Page 3 / 4

COMMUNAUTE DOSSIER

D’ENQUETE

PUBLIQUE

D’ AGGLOMERATION

POUR LE PROJET DE RESTRUCTURATION VIAIRE DU SECTEUR

GRAND PARIS SUD SEINE-ESSONNE-SENART « BOIS BRIARD EX-RN446 » A COURCOURONNES

PIECES CONSTITUTIVES DU DOSSIER PIECE A : Objet de l’enquête – Informations juridiques et administratives PIECE B : Plan de situation PIECE C : Notice explicative PIECE D : Plan général des travaux PIECE E : Etude d’impact PIECE G : Bilan de la concertation  

SCE / NHE / FVN / 140799

Avril 2016 / Page 4 / 4