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1 janv. 2008 - Ministre chargé des Mines, et le cas échéant, conjointement avec le Ministre chargé de l'Environnement après avis du Comité Interministériel Mines-Forêts-. Environnement dont la composition et les attribution sont fixées par voie régle
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26 janv. 2012 - solides, liquides ou gazeuses ainsi que les substances organiques fossilisées et les gîtes .... S'il s'agit du domaine de l'Etat, une autorisation d'exploration ...... électronique, contiendra tous les plans, figures, coupes, tabieaux
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Les statistiques du secteur minier. A. PRODUCTION MINIERE EN VOLUME. Contribution du. Poids du secteur secteur minier à la minier dans le PIB en croissance. Pourcentage économique en pourcentage. Coltan (en Cassitérite (en PIB nominal (en. Cuivre (en
25 mars 2010 - Québec meilleure ait mine ! dénonce cette position du gouvernement, qui répond davantage à l'intérêt d'un petit nombre de compagnies ...
1 avr. 2003 - Outre les définitions des termes repris dans la Loi n° 007/2002 du 11 juillet ... Carré : l'unité de base du périmètre minier ou de carrière telle que définie par ..... Le Ministère chargé des Mines est compétent pour : ...... Les artis
1 juin 2009 - Tout exemplaire donné comme publié par le ministre est réputé avoir été ainsi ..... Tenancier d'une maison de jeu ou de pari. 202. Betting ... Tricher au jeu. Bawdy- ...... 2012, c.1, s. 160, c. .... matic firearm, cartridge magazine, c
