20 oct. 2016 - est entrée en vigueur à son égard le 1er février 1998. ... Cependant, le 1er octobre 2008, elle les a ratifié, ce qui signifie qu'à compter de cette ...
20 oct. 2016 - L'île a en outre signé et ratifié le Protocole additionnel à la ..... partie nord de l'île, qui sont considérées comme « déplacées ». En effet, si elles ...
20 oct. 2016 - qu'elles puissent exercer leurs compétences, ce qui les place dans une situation de dépendance à l'égard de l'Etat (articles 6.1, 6.2 et 9.2) ;.
ritoriales (STE n° 106) qu'elle a ratifiée le 14 février 1984. Enfin, le 29 janvier 2013, .... les quatre niveaux d'autorités territoriales infranationales de façon à éviter ...
14 déc. 2010 - L'aide matérielle avait déjà été instaurée en 2001 ... matérielle dans tous les cas. ..... En effet, ceux-ci ne relèvent pas du champ d'application.
18 mars 2016 - Recommande au gouvernement fédéral de miser sur les systèmes de transport intelligents, de sorte que le niveau d'émission puisse baisser ...
31 mai 2016 - DOC 54 0000/000: Document parlementaire de la 54e législature, suivi du n° de base .... En droit belge, l'interruption volontaire de grossesse.
et œuf miroir. 396 kcal. Salade de lentilles au poulet. 515 kcal. 1 — Cuire les lentilles al dente dans l'eau env. 20 min à décou- vert, ajouter le chou frisé, mijoter.
18 mars 2016 - Paul-Olivier Delannois, André Frédéric, Karine Lalieux, Laurette ...... VIII. Opvolging. 58. Vraagt de federale regering tegen eind 2016 een.
26 nov. 2015 - socialistische partij anders. Ecolo-Groen. : Ecologistes Confédérés pour l'organisation de luttes originales – Groen. cdH. : centre démocrate Humaniste. VB. : Vlaams Belang. PTB-GO! : Parti du Travail de Belgique – Gauche d'Ouverture.
24 juin 2011 - Abréviations dans la numérotation des publications: DOC 53 0000/000: ...... militaire) par rapport à l'exercice fiscal précédent, le taux déterminé ...
24 juil. 2013 - fiscales applicables à l'habitation propre. Il n'existe donc pas un parallélisme absolu entre d'une part, la localisation de l'impôt qui s'effectue au ...
____. Auteur. Damien Durand, Observatoire régional de la santé (ORS) des Pays de la Loire. ____. Commanditaire et financeurs. Union régionale des professionnels de santé – médecins libéraux (URPS-ml) - des Pays de la Loire. Agence régionale de santé
13 oct. 2015 - voor giften in geld uit te breiden tot giften van voedingsmiddelen. 2552. DOC 54 1372/001. DOC 54 ... Plenum. COM: Commissievergadering. MOT: Moties tot besluit van interpellaties (beigekleurig papier) .... Ces derniers temps par exemp
31 mai 2017 - européenne au Conseil sur le commerce équitable. (COM(1999)619 .... Belgique en 2015 et que le chiffre d'affaires des produits labellisés “fair trade” .... 23 mei 2017. 8. d'organiser, sous la houlette du ministère en charge.
