DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE SERVICE DE L’ASSEMBLÉE
CONSEIL DEPARTEMENTAL DES YVELINES ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE DU VENDREDI 27 JANVIER 2017 à 9 heures 30
Communications de Monsieur le Président du Conseil départemental Adoption du compte rendu analytique n° 974 du 16 décembre 2016
Débat en présence de Monsieur le Préfet des Yvelines sur l’activité des services de l’Etat dans le Département
2017-CD-1-5511
Politique D04 Ressources et charges financières
Page 1 (IPAD)
Budget primitif de l'exercice 2017. 2017-CD-1-5505
Politique C06. SDIS et gendarmeries.
Page 52
Contribution financière du Département, en fonctionnement et en investissement, au profit du Service Départemental d'Incendie et de Secours (S.D.I.S.) des Yvelines pour 2017. 2017-CD-4-5507
Politique A02. Solidarité territoriale.
Page 57
Constitution de dotations sociales globales déléguées aux territoires d’action départementale. 2017-CD-5-5489
Politique A04. Environnement.
Page 63
Acquisitions foncières sur le site de compensation de Guernes.
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2017-CD-2-5491
Politique A01. Attractivité territoriale.
Page 70
Modalités d'acquisition de locaux à Chanteloup-les-Vignes pour les besoins de l'action sociale. 2017-CD-2-5496
Politique A01. Attractivité territoriale.
Page 74
Autorisation de cession à l'amiable de la propriété départementale cadastrée AH447 située rue de la Croix Saint Marc à Chanteloup-les-Vignes. 2017-CD-2-5492
Politique A01. Attractivité territoriale.
Page 78
Vente de la propriété départementale située 21/23, rue du Refuge à Versailles. 2017-CD-1-5504
Politique C03. Collèges publics et privés, enseignement supérieur.
Page 82
Transfert de la compétence numérique dans les établissements d’enseignement au S.M.O. « Yvelines Numériques ». 2017-CD-1-5484
Politique B08. Coopération internationale.
Page 88
Extension du périmètre du G.I.P. "Yvelines coopération internationale et développement". Participation financière départementale 2017. 2017-CD-4-5513
Politique B07. RSA et insertion.
Page 106
Avenant 2017 à la convention de partenariat G.I.P. "ACTIVITY'". 2017-CD-1-5499
Politique D03. Moyens de fonctionnement de l'institution.
Page 116
Adhésion à l'association "Ile-de-France Europe". 2017-CD-2-5510
Politique D03. Moyens de fonctionnement de l'institution.
Page 150
Convention constitutive de groupement de commandes entre le Conseil départemental des Hauts-de-Seine et le Conseil départemental des Yvelines pour l'acquisition de fournitures spécifiques de conservation. 2017-CD-2-5498
Politique A03. Mobilité durable.
Page 161
Réalisation par l’EPI Yvelines/Hauts de Seine des programmes de sécurité routière, de circulations douces, de modernisation des équipements sur les RD et des études permettant l’élaboration de ces programmes et la pérennité du patrimoine routier.
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2017-CD-2-5497
Politique A03. Mobilité durable.
Page 169
programme de modernisation et d'équipement (P.M.E) 2017 des routes départementales (études, acquisitions foncières et travaux). 2017-CD-2-5495
Politique A03. Mobilité durable.
Page 191
Renforcement des chaussées, des routes départementales et de leurs ouvrages d'art. 2017-CD-2-5487
Politique A03. Mobilité durable.
Page 207
Requalification de la R.N.10 à Trappes-en-Yvelines. Protocole d'accord de financement. 2017-CD-2-5494
Politique A03. Mobilité durable.
Page 226
Financement de la première tranche des travaux de l'opération Tangentielle Ouest Phase 1 (Saint-Cyr-l'Ecole RERSaint-Germain-en-Laye RER). 2017-CD-1-5512
Politique D01. Ressources humaines.
Page 267
Convention de mise à disposition d'agents de droit privé auprès du Département des Yvelines. 2017-CD-3-5500
Politique C03. Collèges publics et privés, enseignement supérieur.
Page 277
Etablissements privés. - Forfaits d'externat et actions éducatives des collèges privés sous contrat d'association - Contribution aux dépenses des familles pour l’acquisition du titre Imagine’R. 2017-CD-5-5501
Politique A05. Logements.
Page 287
Avis du conseil départemental des Yvelines sur le schéma régional de l'habitat et de l'hébergement.
29 janv. 2019 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Morsang-sur-Seine. 3. ... prévisionnel pour l'année 2018 établis par Grand Paris ...
21 nov. 2017 - 26 Réhabilitation de la salle de spectacle les Arènes de l'Agora - Demande de subvention auprès du Conseil départemental de l'Essonne ...
3. Rapport des états financiers. 4. Autres points. • Ajout de nouveaux règlements. • Comité de discipline. • Party de fin de saison. 5. Varia. 6. Levée de la réunion.
11 déc. 2018 - réhabilitation de 72 logements situés 4 Cours Jean Jaurès à Saint-Pierre-du-Perray. 11. Valorisation du Cirque de l'Essonne - Acquisition ...
19 févr. 2019 - Courcouronnes, le 13 février 2019. RÉUNION DU BUREAU ... Route de Mennecy à Lisses. 6. Avenant n°1 à la convention de délégation de ...
10 déc. 2015 - électrique - Approbation. 71 .... l'acquisition de bus de transport urbain et autres segments d'achats - Intégration d'Aqua d'Oc, Régie des eaux.
19 mars 2015 - Ewa Larsson, Maire adjoint pour les affaires sociales, Ville de Stockholm. Ritva Anttonen, Directrice, Section « Adult Social Work and ...
17 juin 2019 - Vendredi 28 juin 2019 à 18h. 35 rue Beaubourg – Paris 3ème (Metro : Rambuteau (11) ou Arts et Métiers (3)). Code porte : 1459 puis B631, ...
27 avr. 2017 - nomination dans le but de défense de leur intérêt par ce biais et d'équilibre des ... En ce qui concerne l'écoute des consommateurs de Danone, ...
Patrick Villeneuve Directeur Novice Membre CE. • Claude Dion Agent Joueur 3e. • Pascal Desbiens trésorier 3e. • Danny Lavoie 2e registraire but augmenter les inscriptions. • Alain Gauthier directeur Arbitre. • Shirley Béland Secrétaire. • Frederick G
24 janv. 2013 - RESTIM (Dr L. Legros, Nice) b. NILOPOSTIM (Pr F-X. Mahon, Bordeaux) c. DASAPOSTIM (Pr F-X. Mahon, Bordeaux) d. Place de l'Interferon ...
Communication faite par le Secrétaire général en application du paragraphe 2 de ... .t'rogramme des Nations Unies pour l'environnement .•••••••.•.. c) Election de ...... ressources naturelles partag~es par deux ou plusieurs Etats : rapport du ...
