RÉPUBLIQUE FRANÇAISE LIBERTÉ - ÉGALITÉ - FRATERNITÉ
Service de la Séance Mis à jour le 31 octobre 2012 CALENDRIER DE LA DISCUSSION EN COMMISSION ÉLARGIE ET EN SÉANCE PUBLIQUE DE LA SECONDE PARTIE DU PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2013
Dates
Commissions élargies
Séance publique
Mardi 23 octobre (matin)
- Recherche et supérieur (à 9h30).
enseignement
Mardi 23 octobre (après-midi)
- Conseil et contrôle de l’État ; Pouvoirs publics ; Direction de l’action du Gouvernement ; Budget annexe : Publications officielles et information administrative (à 17h30).
Mardi 23 octobre (soir)
- Administration générale territoriale de l’État (à 21h).
Mercredi 24 octobre (matin)
- Égalité des territoires, logement et ville (à 9h30).
et
- Projet de loi de financement de la sécurité sociale.
Mercredi 24 octobre (après-midi) Mercredi 24 octobre (soir)
- Action extérieure de l’État (à 21h).
Jeudi 25 octobre (matin)
- Gestion des finances publiques et des ressources humaines ; Provisions ; Régimes sociaux et de retraite (à 9h30). - Politique des territoires (à 15h).
Jeudi 25 octobre (après-midi) Jeudi 25 octobre (soir) (*) Durée prévisionnelle
- Vote solennel sur la 1e partie du projet de loi de finances ; - Projet de loi de financement de la sécurité sociale.
- Immigration, asile et intégration (à 21h).
- Projet de loi de financement de la sécurité sociale.
Dates
Commissions élargies
Séance publique
Lundi 29 octobre (après-midi)
- Sport, jeunesse et vie associative (à 16h).
- Projet de loi de financement de la sécurité sociale (à 15h).
Mardi 30 octobre (matin)
- Relations avec les territoriales (à 9h30).
- Eventuellement, projet de loi de financement de la sécurité sociale.
Mardi 30 octobre (après-midi)
- Engagements financiers de l’État ; Remboursements et dégrèvements (à 18h).
collectivités
- Vote solennel sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale ; - Débat égalité hommes-femmes (3h) (*). - Justice (5h08) (*).
Mardi 30 octobre (soir) Mercredi 31 octobre (matin)
- Aide publique au développement (à 9h30)
- Justice (suite). - Medias, livre et culturelles (4h49) (*).
Mercredi 31 octobre (après-midi)
- Économie (à 16h).
- Medias, livre culturelles (suite).
Lundi 5 novembre (après-midi)
- Culture (à 16h).
- Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation (à 15h) (4h17) (*).
Lundi (soir)
5
- Solidarité, insertion et égalité des chances (à 10h30).
Mardi 6 novembre (après-midi) Mardi 6 novembre (soir)
industries
- Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales (5h45) (*).
novembre
Mardi 6 novembre (matin)
et
industries
- Santé (à 21h).
- Outre-mer (5h26) (*).
Mercredi 7 novembre (matin)
- Outre-mer (suite).
Mercredi 7 novembre (après-midi)
- Défense (6h25) (*).
Mercredi 7 novembre (soir)
- Défense (suite).
Jeudi 8 (matin)
- Enseignement scolaire (5h29) (*).
novembre
Jeudi 8 novembre (après-midi)
- Enseignement scolaire (suite) ; - Travail et emploi (5h34) (*).
Jeudi 8 novembre (soir)
- Travail et emploi (suite).
(*) Durée prévisionnelle
Dates
Commissions élargies
Séance publique
Vendredi 9 novembre (matin, après-midi et soir)
Crédits examinés en commission élargie : - Recherche et enseignement supérieur ; - Conseil et contrôle de l’État ; Pouvoirs publics ; Direction de l’action du Gouvernement ; Budget annexe : Publications officielles et information administrative ; - Administration générale et territoriale de l’État ; - Action extérieure de l’État. Écologie, développement et aménagement durables ; Budget annexe : Contrôle et exploitation aériens (8h28) (*).
Lundi 12 novembre (après-midi 15h et soir)
Crédits examinés en commission élargie : - Égalité des territoires, logement et ville ; - Politique des territoires ; - Immigration, asile et intégration; - Sport, jeunesse et vie associative ; - Aide publique au développement ; - Culture ; - Solidarité, insertion et égalité des chances ; - Santé ;
Mardi 13 novembre (matin, après-midi et soir)
Crédits examinés en commission élargie : - Relations avec les collectivités territoriales ; - Économie ; - Engagements financiers de l’État ; Remboursements et dégrèvements ; - Gestion des finances publiques et des ressources humaines ; Provisions ; Régimes sociaux et de retraite ; Articles non rattachés.
Mercredi 14 novembre (matin, après-midi et soir) (*) Durée prévisionnelle
Il y a 4 jours - obligations d'information continue des Autorités canadiennes en valeurs ... de produits; les risques liés aux installations et à la technologie; les ...... par l'International Accounting Standards Board (« IASB ») en novembre 2009 ..
Cette leçon aborde les différents types de cadres institutionnels, ou « freins et ... dans la mesure où ils sont proches de la source du problème et qu'ils peuvent ...
laponie au spitzberg et aux fero PDF, include : Volvo S70 Parts Manual, Voyages In World History. Hansen History Ebook Download, Wacousta A Novel Of The ...
Hansen History Ebook Download, Wacousta A Novel Of The Pontiac Uprising The Siege Of Detroit 3. Vols, Wailing Shadows In Kashmir, Wastewater Treatment ...
This Le Fantastique Et La Sciencefiction En Finlande Et En Estonie By Martin Carayol PDF on the files/S3Library-0ba7f-Ad7e3-292ca-C8d80-05dfc.pdf file begin with Intro, Brief Discussion until the. Index/Glossary page, look at the table of content for
PDF Subject: Palmyre Et Apamee Capitales Anciennes En Perdition Calendrier Mural 2018 Din A4 Horizontal Deux. Des Plus Beaux Its strongly recommended to start read the Intro section, next on the Quick Discussion and find out all the topic coverage wi
Or perhaps in case you already know a precise topic, you should ... According to our listing, the following PDF file is submitted in 0 Aug, 2019, documented in ...
read online at Online Ebook Library. Get contrastes hommes 2016 calendrier mensuel en nb 14 pages dont 13 avec photos de nu artistique PDF file for free from ...
une discussion dynamique post-film sur la façon dont la violence armée .... En décembre 2006, 153 États ont voté à l'ONU la mise en chantier des travaux.
whole pedal stroke. The average cadence recorded for the SRM during this trial was 94. 13 rpm compared with. 54. 30 rpm for the PT hub. Figure 6a shows a ...
Ces gabarits ne sont pas libres de droit, merci de ne pas les utiliser à des fins commerciales. Cube jaune. ( Papier 120g/m2). Cube rose. ( Papier 120g/m2).
11 avr. 2003 - libéral du Québec (PLQ), du Parti Québécois (PQ), du Parti Vert et de .... Le WWF-Canada, par son travail de conservation, vise la protection de ...
Ordinateurs et logiciels, écran pour le théâtre d'ombres, djembés, guitares ou ... leur part un lien avec l'école dont ils sont issus et tendent la main à leurs cadets.