Mme AVRIL Jolanta, Mme PARESY Nathalie, Mme LETEISSIER Véronique, ... André, Mme OUVRY Annie (à partir de la question n° 12), M. BAZIN Jean (de la ...

Concrètement, un couple avec deux enfants sera par exemple exonéré jusqu'à un .... Un maître mot : le sérieux. Nous MAINTIENDRONS LE DÉFICIT PUBLIC ...

68 969,00 Total recettes réelles. 68 969,00. Opérations d'ordre. Virement de la section fonctionnement. Opérations d'ordre de transferts entre section. Opération ...

Charges à caractère général. 17,84%. Charges de personnel et frais assimilés. 62,88%. Atténuation de produits. 0,10%. Autres charges de gestion courante.

TVA. TTC. Foncier. 3 765 m² sp. 1 050 000. 1 050 000. Commission. 5%. 52 500. 52 500. 10 500 .... CA LOGEMENTS Accession sociale. 1 130 538. 62 180.

Direction Générale des Cultes. Direction de la Vie Cultuelle. Direct° Promot° Liberté Religieuse ...... Cellule Animation et Vie Scolaire. Cellule Coordination 1ationale de l'éducation. Centre 1ational du ...... Inspection de l'Enseignement Pri

36 810,23 €. 7 362,05 €. 44 172,28 €. TOTAL TCE. 3 717 833,23 €. 743 566,65 €. 4 461 399,88 €. HONORAIRES. Architecte. 160 200,00 €. 32 040,00 €. 192 240,00 €. Concours architectes. -. €. -. €. -. €. Economiste. 10 000,00 €.

B3- État des recettes grevées d'une affectation spéciale. C - Autres éléEtients d'information. Ci-État du personnel. C2-Eiste des organismes avec engagements ...

B3-Opérations d'équipement pour info - Détail des chapitres et articles }. Joint. |- {:} ... 26-1}ºte pºur italicer l'empr:nt d'un autre organisme. 27- ºutrº dºs.

Gestion des bureaux Bagnolet (Léa). 7 200 €. 7 200 €. Avocats. 10 000 €. 10 000 €. Expert-comptable. 13 500 €. 4 000 €. 8 000 €. 1 500 €. CAC. 15 500 €.

Budget DiLAF. Coût unitaire des missions mission Niamey-Nantes 30 jours. Niamey-Paris AR. 1000. Paris-Nantes AR. 200 per diem (120 euros / jour). 3600 total. 4800 mission Niamey-Nantes 30 jours. Dakar-Paris AR. 1000. Paris-Nantes AR. 200 per diem (1

Zone imprimable correspondant au format à livrer (50 x 14 mm). Briquet. Veillez à: ... Supprimer les lignes de découpe, repères d'impression, commentaires de ...

61551 MATERIEL ROULANT. 8f 558 AUTRES ESIENSMOBILIERS. 6155 MAINTENANCE. PRIMES D'ASSURANCES. - 82 – AJTRES SERVICESEXTERIEURS.

1'8tat: déperises, fecéteśščívices eau etaSSainissement-Exploitation. 2- Etats déperses, fecettes 5ईrvices eau.etassailissement Investissement. 21 Etats dép reg ...

B3- Etat des recettes grevées d'une affectation spéciale. C-Autres éléments d'information. C1-Etat du personnel. C2- Liste des organismes avec engagements ...

22 mai 2008 - d'écoulement des eaux (débordement des usines de filtration, écoulement des eaux usées, baignade). Enfin, Nature Québec note un potentiel ...

16 juin 2017 - d'école, des directions adjointes ou de la direction de l'éducation). b. ..... ajouter 2,0 postes de techniciennes ou de techniciens en informatique.

pays, un avantage remarquable par rapport au reste du monde industriel, à la fois ...... le véhicule corporatif pour exercer une entreprise de services personnels.

A3- Vue d'ensemble - Section d'investissement - Chapitres. B1-Balance générale du budget - Dépenses. B2-Balance générale du budget - Recettes. Il - Vote du ...

20 mars 2012 - construction verte, l'énergie verte et la chimie verte. À cette fin, le gouvernement crée le Fonds Valorisation Bois, en collaboration avec le ...

BECHTER Jean-Pierre. DUVAL Jean-Louis. BELLA MY Florence. ELHATTE Najwa. BENSALEM ... BREZILLON Jérôme. BOUIN Martile. HEQUET Laurence ...

7 avr. 2012 - peins ton propre portrait ou celui de tes copains (2 euros la séance). Inscription obligatoire au 02 35 06 62 79. ÉCLAIRAGE. Mécénat, un cadre.

6-Dette pour financer l'emprunt d'un autre Organisme. 27- Autres dettes mpru ... des Contrats de Crédit-ball. 14-Etat des contrats de partenariat public-privé.

30 mars 2009 - protégés pour le bénéfice des générations actuelles et futures ! Tout comme lors de la précédente annonce, les nouveaux territoires protégés ...