uMBv3vjTdDamfNX2J.2017 2 MarineCommerçon


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FACTURE AUTO-ENTREPRENEUR Facture n°

2017-2-MarineCommerçon

Date d'émission

11/10/2017

Facturé à : Nom Marine Commerçon Adresse 106, Rue Rivoli Code Postal 75011 Ville Paris

Entreprise PEE & SEE Adresse 128 Rue La Boétie Code Postal 75008 Ville Paris

N° SIRET 837 376 377 33716 Dispensé d'immatriculation au registre du commerce et des sociétés (RCS) et au répertoire des métiers (RM)

Date de la prestation 09/10/2017 - 11/10/2017 Référence de la prestation Business Development Identifiant de la prestation ,

Descriptif

Prix Unitaire HT (€)

Services

12

Qté

Total HT (€)

1.93

23.20

Total HT

23.2 €

TVA non applicable, art. 293 B du CGI (régime auto-entrepreneur)

Conditions de règlement Paiement dès réception via Stripe sur le site Side Taux des pénalités exigibles en l'absence de paiement 15 jours après réception : 50 % Indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement en cas de retard de paiement : 40 € Les conditions de vente ne prévoient pas d'escompte pour paiement anticipé