tronçons où le stationnement est permis en tout ... - Ville de Sainte-Julie
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La Tour de l'horloge repose sur les bases d'une église romane du XIe .... La piste du Parpaillon en vélo électrique et découverte du tunnel militaire. Ride the ...
d'intégration architectural (PIIA) ou tout autre règlement municipal;. • l'installation ... à la vérification de la conformité du projet à la réglementation municipale.
Les enseignes, les noms d'immeubles et les panneaux publicitaires font .... matière d'affichage : les enseignes à messages lumineux animés ou variables.
un orifice de ventilation mécanique ou compromettre la conformité des pièces y étant adjacentes aux normes de salubrité en vigueur exigées (par exemple, en ...
Qu'ont en commun une épicerie, une salle de spectacle, un bureau à domicile, ... du territoire et des études techniques, Division des permis et des inspections.
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Superficie de plancher : 500 m2 ou moins. 6 020,00 $. Superficie de plancher : 501 Ã 9999 m2. 13 570,00 $. Superficie de plancher : 10000 Ã 49999 m2. 20 710 ...
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Objectifs d'apprentissage : à la fin de ces ateliers, le participant pourra : L'atelier 1 â Introduction au PQADME. O expliquer le PQADME ;. O connaître les critères.
l'éducation, la solidarité, le développement durable et l'aménagement urbain, cette démarche inédite a pour objectif d'associer les habitants à la construction de ...
