REGLEMENT DU JEU CONCOURS DE TEST Aujoud’hui – Jusqu’à la fin des temps
ARTICLE 1 - ORGANISATION ET DUREE So-Buzz, SAS, dont le siège social est situé au 4 rue bonneterie 13002 Marseille, immatriculée au RCS de Marseille organise un jeu de test sans gagnant ni perdant. Ce jeu est une simple démo, vous ne pourrez pas gagner de lots. Merci de votre compréhension.
date du début du jeu, résidant en France Métropolitaine (Corse comprise). .... distinctifs constituent une contrefaçon passible de sanctions pénales. ... La responsabilité de « l'organisatrice » ne saurait être engagée en cas de force majeure ou ...
Il y a 1 jour - réserve le droit de demander à tout participant de justifier des ... de quelque manière que ce soit à l'image, à la vie privée, à l'honneur, à la.
Conformément à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, tout participant a ... manifeste, « L'organisatrice » pourra se prévaloir, notamment aux fins de ...
24 juil. 2019 - Le Département se réserve la possibilité de prolonger, suspendre ou ... 1 nuit pour 2 + petit déj' à l'Hôtel du Vieux Castillon à Castillon-du-Gard.
Il y a 7 jours - Conformément aux dispositions de la Loi Informatique et. Libertés n° 78-17 du 6 janvier 1978, elles ne seront donc pas conservées à l'issue de.
21 août 2019 - Les participants doivent indiquer lisiblement leur nom, prénom, adresse complète, et joindre impérativement à leur demande un R.I.B (ou un ...
2 oct. 2017 - Le jeu-concours est soumis à la loi française. .... conformément à l'article 27 de la loi du 6 janvier 1978 sur l'informatique et les libertés,.
1 nov. 2018 - 4) Publier une première photo ou vidéo présentant son projet sur ..... peut être soumis à la Régie des alcools, des courses et des jeux afin qu'il ...
... Caisse d'Epargne et de Prévoyance Aquitaine Poitou-Charentes, Banque coopérative régie par .... d'habitation ainsi que leur représentation photographique.
http://bit.ly/JeuConcoursParadeDesAnimaux à compter du 21/05/2019 au 30/08/2019 inclus. Article III : Conditions de participation. Le jeu concours est ouvert à ...
Il y a 6 jours - Elle est également relayée sur le site internet www.glenatlivres.com .... Les participants ne payant pas de frais de connexion liés à l'importance de leurs communications ... abonnement « illimité », utilisateurs de câble ADSL.
siège social est situé au 37 rue Servan 38000 GRENOBLE France (ci-après « la Société ... et non par ces réseaux sociaux. .... T'es coincé au musée Stilton !
1 déc. 2018 - leur demande un R.I.B (ou un R.I.P.) ainsi que la photocopie de la facture justificative, avec les dates et heures de connexion clairement ...
6 oct. 2018 - Cette page énonce le règlement et les conditions applicables au jeu-concours “G Spot”. Il s'agit d'un document ayant valeur juridique entre le ...
20 août 2019 - un RIB (relevé d'identité bancaire) ou un RIP (relevé d'identité postale) pour la France métropolitaine. Une seule demande de remboursement ...
30 oct. 2017 - Chaque Participant a un droit d'accès, de modification, de rectification, d'opposition pour des motifs légitimes et de suppression des informations le concernant en écrivant un email sur le site internet https://www.moniwan.fr/ dans l'
