... Caisse d'Epargne et de Prévoyance Aquitaine Poitou-Charentes, Banque coopérative régie par .... d'habitation ainsi que leur représentation photographique.
25 août 2016 - Ce jeu-concours est ouvert à toutes les personnes physiques, âgées d'au moins dix-huit (18) ... La Société organisatrice se réserve le droit de demander la .... compétente. Le présent jeu-concours est soumis au droit français.
29 juil. 2017 - Tout participant au jeu-concours dispose par ailleurs d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données le concernant sur ...
29 mai 2017 - dotation pour raisons ou des circonstances hors de contrôle de la Société ... personne ou de communiquer de fausses informations entraînera .... Le traitement automatisé des données nominatives des Participants a donné lieu à une déclar
17 janv. 2016 - ... ses propres données et/ou logiciels stockés sur son équipement ... Elle se réserve, dans cette hypothèse, le droit de ne pas attribuer les ...
... présent règlement ou sur les pages dédiées au Jeu, de même que sur tout support de communication relatif au Jeu, demeurent la propriété exclusive de leur.
Sony Interactive Entertainment France, société anonyme au capital de 40.000 ... 3. Seules les personnes majeures ont l'autorisation de participer. 4. ... se connecter sur le site www.playstationplus.fr et en s'identifiant avec leurs identifiants.
date du début du jeu, résidant en France Métropolitaine (Corse comprise). .... distinctifs constituent une contrefaçon passible de sanctions pénales. ... La responsabilité de « l'organisatrice » ne saurait être engagée en cas de force majeure ou ...
Il y a 1 jour - réserve le droit de demander à tout participant de justifier des ... de quelque manière que ce soit à l'image, à la vie privée, à l'honneur, à la.