PROCÈS-VERBAL de la réunion du sixième Forum Revenu suivant le XXVIIIe Congrès [28-FARQ-06], tenue
le 7 juin 2019, à compter de 9 h, à l’Hôtel Plaza Québec, salle Chopin, sis au 3031, boulevard Laurier à Québec, sous la présidence de la consœur CÉLINE BONNEAU, présidente régionale de la Région 06 – Bas Saint-Laurent – Côte-Nord – Gaspésie et les Îles ORDRE DU JOUR AUX FINS DE DÉCISION : 1.
Accréditation des personnes titulaires d’une délégation officielle
2.
Lecture et adoption de l’ordre du jour [28-FARQ-06]
3.
Approbation du procès-verbal du Forum Revenu tenu le 22 novembre 2018 [28-FARQ-05]
4.
Élections 4.1 4.2
Comité de négociation Comité de stratégie
AUX FINS D’INFORMATION : 5.
Place aux délégations
6.
Bilan des travaux 6.1 Comité des relations professionnelles (CRP) 6.2 Appel de classement
7. 8.
Présentation du PAE Application du temps supplémentaire
9.
Mouvement Démocratie Nouvelle
10.
Plateforme 360 Desjardins
11.
Divers
OUVERTURE DU FORUM La consœur CÉLINE BONNEAU, présidente d’assemblée, prononce l’allocution d’ouverture. Elle est assistée du confrère FRANCK DI SCALA, président régional de la Région 02 - Montréal – Laval – Montérégie et de la consœur MARYSE ROUSSEAU, 1re vice-présidente nationale qui agit comme secrétaire d’assemblée.
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1.
ACCRÉDITATION DES PERSONNES TITULAIRES D’UNE DÉLÉGATION OFFICIELLE La consœur CÉLINE BONNEAU, présidente d’assemblée, valide les personnes titulaires d’une délégation officielle. 1. Proposition nº 1
28-FARQ-06-P-27
Il est proposé par le confrère RÉAL QUESNEL Appuyé par la consœur VANESSA MONTEIRO CHAVES Que l’on accrédite les personnes titulaires d’une délégation officielle. (Voir à l'annexe « 1 » la liste des personnes titulaires d'une délégation officielle ou participante.) PROPOSITION ADOPTÉE
2.
LECTURE ET ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR 2. Proposition nº 1
28-FARQ-06-P-28
Il est proposé par le confrère ÉRIC BUSSIÈRES Appuyé par la consœur HÉLÈNE ROY Que l’on adopte l’ordre du jour avec l’ajout du sujet suivant : 11.1 Divers : tenue vestimentaire PROPOSITION ADOPTÉE
MODIFICATION DE L’ORDRE DU JOUR (Règles de fonctionnement en Conseil syndical, article 6.4) Il est proposé par le confrère FRANÇOIS GABOURY Appuyé par le confrère AVELINO JORGE SOUSA Que l’on modifie l’ordre du jour déjà adopté. PROPOSITION ADOPTÉE AUX DEUX TIERS (2/3) 3. Proposition nº 2 28-FARQ-06-P-29
Il est proposé par le confrère FRANÇOIS GABOURY Appuyé par la consœur SUZANNE ROBICHAUD Que l’on modifie l’ordre du jour en retirant le sujet PAE. PROPOSITION REJETÉE
3.
APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU FORUM [28-FARQ-05] 3. Proposition nº 1
28-FARQ-06-P-30
Il est proposé par le confrère MICHEL MORENCY Appuyé par la consœur DANIELLE DUGUAY Que l’on approuve le procès-verbal du Forum Revenu tenu le 22 novembre 2018 [28-FARQ-05]. PROPOSITION ADOPTÉE Syndicat de la fonction publique et parapublique du Québec Procès-verbal du Forum Revenu ─ [28-FARQ-06] Le 7 juin 2019 Page 2 de 6
4.
ÉLECTIONS La consœur CÉLINE BONNEAU, présidente d'assemblée, suspend les débats et annonce la période consacrée aux discours des candidates et candidats aux différents postes en élection. Après un tirage au sort effectué par la consœur MARYSE ROUSSEAU, les candidates et candidats prennent la parole dans l'ordre suivant : DISCOURS 4.1
COMITÉ DE NÉGOCIATION POSTE DE QUÉBEC – CHAUDIÈRE-APPALACHES Étant le seul candidat, le confrère FRANÇOIS PREVOST décide de ne pas faire de discours afin de ne pas retarder l’horaire du Forum. POSTE DE MONTRÉAL – LAVAL – MONTÉRÉGIE Le confrère FRANÇOIS GABOURY Le confrère ABDOULRAHMAN SYRADIN La consœur LYDIA MÉTIVIER POSTE DES RÉGIONS AUTRES QUE QUÉBEC – CHAUDIÈRE-APPALACHES ET MONTRÉAL – LAVAL – MONTÉRÉGIE La consœur STÉPHANIE LAFORTUNE Le confrère NICOLAS PICHET La consœur HÉLÈNE ROY
4.2
COMITÉ DE STRATÉGIE Malgré le fait qu’il y a quatre postes ouverts et quatre personnes candidates, la consœur MARYSE ROUSSEAU propose tout de même aux personnes de prononcer leurs discours. Celles-ci déclinent l’offre à tour de rôle afin de ne pas prendre trop de temps sur l’horaire du Forum. La consœur VANESSA MONTEIRO CHAVES Le confrère SIMON MARCHAND Le confrère AVELINO JORGE SOUSA La consœur MARIE-ÈVE JOBIN
4. Proposition nº 1 28-FARQ-06-P-31
Il est proposé par la consœur DANIELLE DUGUAY Appuyée par la consœur SUZANNE ROBICHAUD Que la consœur MARYSE ROUSSEAU agisse comme présidente d’élections et le confrère CARL OUELLET comme secrétaire d’élections. PROPOSITION ADOPTÉE La consœur MARYSE ROUSSEAU, présidente d’élections, explique la procédure de vote électronique.
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VOTE 4.1
ÉLECTIONS AU COMITÉ DE NÉGOCIATION POSTE DE MONTRÉAL – LAVAL – MONTÉRÉGIE La consœur MARYSE ROUSSEAU ouvre la période de mise en candidature. Les candidats présentent leur candidature à tour de rôle. Le confrère FRANÇOIS GABOURY Le confrère ABDOULRAHMAN SYRADIN La consœur MARYSE ROUSSEAU, présidente d’élections, enclenche le processus d’élections pour le poste de Montréal – Laval – Montérégie. Le confrère FRANÇOIS GABOURY est élu au poste de Montréal – Laval – Montérégie du comité de négociation. POSTE DES RÉGIONS AUTRES QUE QUÉBEC – CHAUDIÈRE-APPALACHES ET MONTRÉAL – LAVAL – MONTÉRÉGIE La consœur MARYSE ROUSSEAU ouvre la période de mise en candidature. Les candidates et candidats présentent leur candidature à tour de rôle. La consœur HÉLÈNE ROY Le confrère NICOLAS PICHET La consœur STÉPHANIE LAFORTUNE La consœur MARYSE ROUSSEAU, présidente d’élections, enclenche le processus d’élections pour le poste des régions autres que Québec – Chaudière-Appalaches et Montréal – Laval – Montérégie La consœur STÉPHANIE LAFORTUNE est élue au poste des régions autres que Québec – Chaudière-Appalaches et Montréal – Laval – Montérégie du comité de négociation. POSTE DE QUÉBEC – CHAUDIÈRE APPALACHES La consœur MARYSE ROUSSEAU ouvre la période de mise en candidature. Le confrère FRANÇOIS PRÉVOST présente sa candidature. N’ayant qu’un seul candidat, la consœur MARYSE ROUSSEAU, présidente d’élections, déclare le confrère FRANÇOIS PREVOST élu au poste de Québec – Chaudière-Appalaches du comité de négociation. POSTE NON RÉSERVÉ La consœur MARYSE ROUSSEAU ouvre la période de mise en candidature. Les candidates et candidats présentent leur candidature à tour de rôle. Le confrère ABDOULRAHMAN SYRADIN La consœur LYDIA MÉTIVIER La consœur MARYSE ROUSSEAU, présidente d’élections, enclenche le processus d’élections pour le poste non réservé. La consœur LYDIA MÉTIVIER est élue au poste non réservé du comité de négociation.
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4.1
ÉLECTIONS AU COMITÉ DE STRATÉGIE La consœur MARYSE ROUSSEAU ouvre la période de mise en candidature. Les candidates et candidats présentent leur candidature à tour de rôle. La consœur VANESSA MONTEIRO CHAVES Le confrère SIMON MARCHAND Le confrère AVELINO JORGE SOUSA La consœur MARIE-ÈVE JOBIN Ayant que quatre personnes candidates pour quatre postes, la consœur MARYSE ROUSSEAU, présidente d’élections, déclare la consœur VANESSA MONTEIRO CHAVES, le confrère SIMON MARCHAND, le confrère AVELINO JORGE SOUSA et la consœur MARIEÈVE JOBIN élus membres au comité de stratégie.
La consœur MARYSE ROUSSEAU, présidente d’élections, procède à l’assermentation des personnes élues. Pause de 10 h 10 à 10 h 25 6.
BILANS DES TRAVAUX 6.1
Comité des relations professionnelles (CRP) La consœur STÉPHANIE LAFORTUNE, porte-parole du CRP, fait état des travaux du comité et répond aux questions des membres de l’assemblée.
Le confrère CHRISTIAN DAIGLE, président général, est de passage pour entretenir l’assemblée sur la question des négociations qui auront lieu à l’automne et mentionne qu’il y aura une tournée dans les sections locales pour faire adopter le cahier de revendications. De plus, il remercie les gens de leur présence au Forum. 6.2
Appel de classement Le confrère OLIVIER BORY fait état de l’opération en cours depuis le 9 mai 2019, concernant l’intégration des employées et employés de Revenu Québec à la nouvelle structure de classification et de rémunération. Il a aussi parlé de l’erreur commise par l’employeur dans le calcul de l’échelon à l’intégration pour certaines personnes salariées, ce qui nécessitera l’émission d’un avis d’intégration amendé. Les modalités de cette opération feront l’objet de discussion entre les parties, durant l’été. Il a également répondu aux questions des personnes présentes.
Ajournement à 11 h 30 Reprise des travaux à 13 h 50 9
MOUVEMENT DÉMOCRATIE NOUVELLE Présentation du regroupement Mouvement Démocratie Nouvelle aux membres de l’assemblée suivie d’une période de questions.
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5.
PLACE AUX DÉLÉGATIONS La consœur CÉLINE BONNEAU, présidente d’assemblée, laisse la place aux délégations afin de discuter de différentes problématiques vécues dans les milieux de travail. Les sujets suivants sont discutés : avis d’intégration, enquêtes internes, centre d’appels, temps supplémentaire, APSC360° et inspections.
Pause de 15 h 45 à 15 h 55 7.
PRÉSENTATION DU PAE Présentation du programme PAE aux membres de l’assemblée. Le mode de fonctionnement, l’historique et les services offerts sont présentés. Une période de questions suit la présentation.
10.
PLATEFORME 360 DESJARDINS Présentation de la Plateforme 360 par M. NICHOLAS FORESTIER, représentant de Desjardins. Une période de questions suit la présentation.
8.
APPLICATION DU TEMPS SUPPLÉMENTAIRE Le point 8 est retiré de l’ordre du jour.
11.
DIVERS 11.1 Tenue vestimentaire Le point concernant la tenue vestimentaire au travail est discuté par l’assemblée.
L’ensemble des points inscrits à l’ordre du jour ayant été discutés, la consœur CÉLINE BONNEAU, présidente d’assemblée, appuyée de la consœur KRYSTELLE TREMBLAY, annonce la levée de la séance du Forum Revenu. Ajournement à 18 h 6 Remerciements Nous tenons à remercier toutes les personnes qui ont collaboré au succès de ce Forum.
Maryse Rousseau Vice-présidente Responsable du Forum Revenu Documents officiels du sixième Forum Revenu suivant le XVIIIe Congrès [28-FARQ-06] : Ordre du jour du Forum Revenu [28-FARQ-06]; Procès-verbal du Forum Revenu tenu le 22 novembre 2018 [28-FARQ-05]; Annexe « 1 » - Liste des personnes titulaires d'une délégation officielle ou participante; Syndicat de la fonction publique et parapublique du Québec Procès-verbal du Forum Revenu ─ [28-FARQ-06] Le 7 juin 2019 Page 6 de 6
