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On compte parmi la nouvelle distri- bution Claude Barzotti, Nicole Croisille, Jean-Pierre Ferland,. Michel Fugain, Tex Lecor, Michèle Richard et Dick Rivers.
NOTIF ICATION D'UN DÉCRET ... des Finances et du Conseil d'État. ... Le Conseil d'État ne pourra être saisi que de recours pour excès ou détournement de ...
qu'à ce jour, nous n'avons pas Connaissance d'un recours gracieux et contentieux à l'encontre de l'arrêté de permis de construire référencé PC O26 362 15 00041 délivré le. 30/07/2015 à SC ROD » J p s. º DIAN pour la construction d'un immeuble à Valen
17 sept. 2014 - Le Conseil d'administration qui s'est réuni à l'issue de l'Assemblée générale a élu son ... Il a été enseignant-‐chercheur à l'Université Paris 1.
17 sept. 2014 - Réseau de collectivités pour le développement de l'usage du vélo et de la ... Administrateur territorial, il est ancien élève de l'Ecole normale ...
10 juin 2010 - Liste des recommandations .... anneXe iii – LiSte deS RÉPondantS de La .... MRC de l'Île d'Orléans, Jacques-Cartier et Côte-de-Beaupré. ..... La montée en puissance des pays émergents (Chine, Brésil, Inde, Russie, etc.) ...