ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ANNUELLE er

Mardi le 1 juin 2010 19h Université Concordia Club MonteFiore L'Assemblée a été convoquée à 19h. Étaient présents : Bryson Brown (Président), Denis Fisette (Vice-président), Jocelyne Couture (Présidente sortante), Kevin Gray (Secrétaire), Benoît Castelnérac (Secrétaire adjoint), Eric Dayton (Éditeur anglophone responsable de Dialogue), Brian Hepburn (Webmestre), Guillaume Beaulac (Webmestre adjoint), Louis Perron (Président du Comité de programme), David Morris (Représentant local au congrès), Christine Daigle (Présidente du Comité d’équité), Neb Kujundzic (Président du Comité s’occupant de l’inconduite universitaire et du plagiat), Louise Morel (Directrice exécutive), Ronnie de Sousa, Patrick Turmel, Jeff Kochan, Marie-Ève Morin, Iain Macdonald, Claude Panaccio, Evan Simpson, Christopher Byrne, Davide Cargnello, Mathieu Doucet, Marc Ramsay, Shannon Dea, Dave Savard, Nathan Brett, Suma Rajiva, Ann Levey, Jack MacIntosh, David Scott, Glen Koehn, Christine Koggel, Carolyn McLeod, Kent Peacock, Chris Viger, Sheldon Chow, Kathleen Okruhlik, Andrew Brook, Dan Goldstick, Lisa Shapiro, Ron Wilburn, Ryoa Chung, Christine Tappolet, Louis Groarke, Jay Drydyk, Steven Burns, William Sweet, Richard Berg, Wendy Donner, Annie Larivée. Autres : Christian Vandendorpe et Karen Diepeveen – représentants de la FCSH

1.

Adoption de l'ordre du jour Ajout à l’ordre du jour : le Président propose d’introduire le point 7b à l’ordre du jour : le rapport de l'éditeur du Bulletin (voir le point 7 ci-dessous). L’adoption de l’ordre du jour révisé est proposé par Eric Dayton et appuyé par Christine Daigle. Adopté.

2.

Rapport de la FCSH Les personnes mandatées par la Fédération, Christian Vandendorpe et Karen Diepeveen, rappellent aux membres qu’elle regroupe 72 associations qui représentent plus de 50 000 professeurs. Une grande partie des efforts de la Fédération va au lobbying auprès du gouvernement. À propos du prochain budget, on constate une attention particulière aux jeunes chercheurs, au soutien international, et aux programmes de post-doctorat. On compte une augmentation de 45 millions de dollars pour les programmes de post-doctorats et 3 millions d'accroissement pour le CRSH qui n’avaient pas été prévus. Ces bonnes nouvelles sont reçues avec un mélange d’optimisme et de prudence de la part de la Fédération. Il est à noter que 2011 sera plus austère. On invite les membres à faire connaître les histoires de recherche qui leur paraissent dignes d’intérêt. Ces récits peuvent concerner des projets qui se sont fait à part des associations. Les membres sont invités à les faire parvenir directement à Mme Karen Diepeveen ([email protected]). S’ensuit une longue discussion sur l’accès libre aux périodiques scientifiques sur l’Internet, ce qui est le thème du Congrès cette année. La Fédération insiste pour que les associations publient leurs journaux en accès libre en arguant que cela représente un intérêt pour la communauté scientifique, en stimule la vigueur et permet un meilleur accès aux informations. Concernant les droits d'auteur, la Fédération recommande aux auteurs de ne jamais les céder, surtout auprès d’agrégateurs. Une loi qui devrait être votée bientôt suscite les attentes suivantes de la part de la Fédération : —

autoriser l’utilisation équitable des sources (fair dealing, reconnu par la Cour Suprême en 2004) pour faite en sorte que les chercheurs puissent citer sans souci;

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—

dépénaliser le déverrouillage des protections digitales (breaking of digital locks), car l’impossibilité de faire des copier-coller pourrait représenter un pas en arrière;

La disparition des coûts reliés à l’abonnement aux périodiques pourrait régler le problème des prêts entre bibliothèques; permettrait de faire des économies, car les profits des éditeurs sont faramineux; aurait pour conséquence de réduire la durée des droits privés sur les droits d'auteur; ferait disparaître le problème pratique des ouvrages orphelins (30% des ouvrages électroniques n’ont pas d’auteurs connus) et les droits de copie actuels. Quelques membres, dont Kevin Gray et Denis Fisette, expriment leurs réserves quant à ce projet : le financement des périodiques est nécessaire à leur survie et à la qualité du travail qu’ils opèrent sur les textes des auteurs.

3.

Adoption du procès-verbal de l’AGA du 27 mai 2009 Kathleen Okruhlik propose l’adoption sans modification du procès-verbal de la dernière Assemblée générale annuelle, elle est appuyée par Nathan Brett. Adopté.

4.

Affaires découlant du procès-verbal Il n’y a aucune affaire découlant du procès-verbal.

5.

Rapports du Comité exécutif a)

Rapport du Président Bryson Brown évoque les récentes discussions qu’il a eues au sujet des modifications au Conseil de Recherche en Sciences Humaines. Il présente aux membres les doutes qu’il entretient concernant les modifications aux programmes et à l’évaluation. Il n’a encore reçu aucune réponse de la part du Conseil. i)

Modifications aux statuts : votes électroniques du Conseil d’administration Le Président présente la modification aux statuts devant permettre les votes électroniques au Conseil d’administration de l’Association. Ces modifications vont demander l’ajout des points 5.04, 6.15 et 7.11 qui devront permettre d’effectuer des votes électroniques. Une telle mesure est nécessaire pour prendre des décisions sans avoir à réunir le Conseil, ce qu’il est parfois impossible à faire dans de courts délais.

ii)

Suivi sur la politique concernant le plagiat Le Président fait la lecture de la politique sur le plagiat qui a été récemment proposée en exécutif. Plusieurs membres ont exprimé des doutes et des réserves quant à la possibilité de défendre et d’appliquer une telle politique. La question de la possibilité d’appeler devant le Conseil d’administration des décisions sur le plagiat n’est pas évoquée par le document. Il est aussi nécessaire de spécifier que le jugement sur le plagiat devrait tout d’abord incomber au directeur de programme et aux éditeurs de Dialogue avant que le Conseil d’administration n’ait à se prononcer. Des modifications au document présenté sont proposées. On propose en premier d’insérer « after requesting a response » après le « If » de l’avant-dernière phrase du quatrième paragraphe. Kathleen Okruhlik a proposé la modification; elle a été appuyée par Ronald de Sousa. Steven Burns propose pour sa part de suspendre la troisième conséquence évoquée à la fin du document afin de vérifier la possibilité pratique de poser un tel geste.

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Le Président annonce que l’Exécutif préparera une nouvelle version tenant compte de la discussion à ce sujet. iii)

Modifications aux statuts : poste de secrétaire et de secrétaire-adjoint Il est proposé par Kevin W. Gray et appuyé par Jocelyne Couture que les articles 6.04 et 6.10 des statuts de l’ACP soient amendés comme suit : Article 6.04 Supprimer : Le mandat de secrétaire est de deux ans. Le poste de secrétaire adjoint est pourvu la deuxième année seulement du mandat de secrétaire; le secrétaire adjoint accède au poste de secrétaire au terme de son mandat de secrétaire adjoint. Remplacer par : Le Secrétaire et le Secrétaire adjoint sont élus pour un mandat d'un an et sont éligibles à des réélections consécutives. Article 6.10 Ajouter : En l'absence du Secrétaire, le Secrétaire adjoint assumera la responsabilité de prendre les notes et de préparer les procès-verbaux des assemblées de l'Association, du Conseil d'administration et du Comité exécutif en se conformant aux normes en usage. Le Secrétaire adjoint se chargera de l'ensemble des tâches et des responsabilités du Secrétaire dans l'éventualité où ce dernier démissionnerait, serait absent ou se révèlerait incapable de s'acquitter des tâches et des responsabilités qui lui incombent. Les modifications sont adoptées.

iv)

Modifications aux statuts : « fees » and « dues » Il est proposé par Kevin W. Gray et appuyé par Kathleen Okruhlik que l’article 2.03 dans la version anglaise des statuts de l’ACP soient amendé comme suit : que le mot « dues » soit remplacé par le mot « fees ». Adopté.

b)

Rapport du Vice-président Denis Fisette rappelle les grandes lignes de son rapport. Il note entre autres choses une diminution significative du nombre de membres ordinaires d’à peu près 100 membres. Il est d’avis qu’il est nécessaire de surveiller si cette chute continue. Il suggère de permettre des formules d'adhésion sur trois ans. Il a par ailleurs formulé des critiques sur le programme du congrès : la multiplication des symposiums n’a pas un effet positif sur l’adhésion à l’Association. Kathleen Okruhlik est allée dans le même sens en faisant remarquer à cette occasion qu’il y avait aussi un grand nombre d’étudiants au programme.

c)

Rapport du Président sortant Jocelyne Couture évoque en peu de mots ses activités en tant que Présidente sortante de l’Association et remercie les membres de l’Exécutif pour leur soutien.

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d)

Rapport du Trésorier

Le rapport du Trésorier a été diffusé auprès des membres en version électronique Il est proposé par Eric Dayton et appuyé par Denis Fisette que le rapport du Trésorier et le budget proposé pour 2010 soit reçus et que les états financiers pour 2009 soient acceptés. Accepté à l’unanimité. Il est proposé par Eric Dayton, et appuyé par Danny Goldstick, que Mitchell and Holmes Chartered Accountants soient embauchés à titre de comptables en gestion. Accepté à l’unanimité.

5.

Rapports des Éditeurs responsables de Dialogue Mathieu Marion, éditeur responsable francophone, qui ne pouvait être présent, a soumis un rapport écrit. Eric Dayton, éditeur responsable anglophone, a pris la parole pour présenter l’état des publications anglophones de Dialogue. Il a annoncé qu'il quittera sous peu son poste et a invité les membres intéressés à prendre la relève à se porter volontaires auprès de Louise Morel.

6.

Rapport du Webmestre Brian Hepburn a brossé un rapide portrait des innovations qu’il a apportées au site de l’Association. Il a invité les membres de lui faire part de leurs remarques et idées concernant à ce sujet.

7.

Rapport de l’Éditeur du Bulletin Christine Tappolet a expliqué en peu de mots qu’il n’était plus nécessaire de publier le Bulletin puisque toutes les informations se trouvent sur notre site Web.

8.

Rapport du Directeur de programme Une série de critiques ont été soulevées concernant l’organisation du Congrès 2010. Louis Perron a reconnu que la multiplication des symposiums avait entraîné le rejet de plusieurs communications libres qui étaient excellentes, mais a répondu qu’il n’existait pas de critères d'évaluation pour les symposiums. Kathleen Okruhlik a exprimé son avis qu’il ne devait pas y avoir de symposiums qui durent une journée et limiter leur présence à 30% de l’horaire complet du programme. Andrew Brook a par ailleurs souligné que de tels critères d’évaluation existent pour les symposiums. Claude Panaccio s’est dit consterné de constater la quasi absence de communications en français, ce qui implique que le taux d’acceptation des communications en français est bien inférieur à celui des communications en anglais. Une telle critique a soulevé la question des symposiums qui se déroulent tous intégralement en anglais.

10. Rapport du Comité sur l’équité Christine Daigle a complété son rapport écrit en annonçant qu’elle venait de recevoir un nouveau rapport en provenance de Kathleen Okruhlik. Elle invite les membres à se porter volontaires pour la remplacer au poste de Directeur; elle avait annoncé son départ dans son rapport écrit.

11. Projet La philosophie dans les écoles Karen Zoppa n’était pas présente; elle a soumis un rapport écrit.

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12. Comité de nomination Louise Morel présente les nominations pour les années 2010-2011. Comité exécutif : Ronald de Sousa – University of Toronto Patrice Philie – Université d’Ottawa Judy Pelham – York University

Vice-président : Trésorier : Secrétaire adjointe : Conseil d’administration : Liam Dempsey Ryoa Chung Marie-Noëlle Ryan Patrick Turmel Dominic Martin

– Trent University – Université de Montréal – Université de Moncton – Université Laval – Université de Montréal

Christine Daigle propose l’adoption de cette liste sans modification ; elle est appuyée par Will Sweet.

Autres nominations Louise Morel annonce les nominations dans les autres comités. i) Kevin W. Gray agira à titre de Directeur du Comité sur l’équité en attendant la nomination de quelqu’un d’autre. ii) Marc Ramsay remplacera Louis Perron au titre de Président de programme. iii) Derek Brown remplacera Karen Zoppa à la direction du projet La philosophie dans les écoles. Bryson Brown a adressé ses remerciements aux membres qui quittent le Conseil d’administration ainsi qu’à Neb Kujundzic, Jocelyne Couture, Louis Perron.

13. Autres questions Il n’y avait pas d’autres questions.

14. Fin de l’Assemblée Sur proposition régulière de Kevin Gray appuyée par Bryson Brown, l'Assemblée est ajournée. Benoît Castelnérac Secrétaire

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