Programme

28 Congrès national ème

22, 23 et 24 Octobre 2014 Toulouse

T Déchets, Energie, Environnement : quels enjeux, quels objectifs, quelles gouvernances pour 2025 ?

Déchets, Energie, Environnement : quels enjeux, quels objectifs, quelles gouvernances pour 2025 ? Chers amis, Toulouse sera cette année la ville d’accueil du 28ème congrès national d’AMORCE. Avec désormais près de 800 adhérents, notre association est devenue le premier réseau de collectivités et d’organismes professionnels et l’un des plus importants artisans de la transition écologique et énergétique. AMORCE s’appuie sur l’expérience des territoires et sur une expertise nationalement reconnue pour faire valoir le point de vue des collectivités territoriales et de leurs partenaires locaux dans cette conjoncture particulièrement difficile. Suite aux élections municipales d’avril dernier, notre Congrès annuel sera cette année l’occasion de rassembler tous les nouveaux élus en charge de la gestion de l’énergie et des déchets. Nous avons donc conçu ce congrès pour accompagner les nouveaux élus, mais aussi les élus plus expérimentés, dans leur stratégie pour le mandat à venir. Il a été élaboré comme une boîte à outils pour les décideurs locaux. La plupart des acteurs de la gestion des déchets et de l’énergie (personnalités, ministères, associations d’élus, ONG, fédérations professionnelles, experts…) ont accepté de participer à l’un des principaux rendez-vous de l’année. Seront abordés les grands sujets d’actualités que sont la loi de transition énergétique, le Plan déchets 2025 ou encore les lois de décentralisation qui impacteront directement les politiques territoriales en matière de déchets et d’énergie. Ce Congrès, qui sera également l’occasion de renouveler les instances de décisions de notre association, sera comme toujours l’occasion de concilier travail et convivialité, car si notre association est aujourd’hui devenue une institution, elle ne compte pas perdre pour autant sa traditionnelle chaleur toujours renouvelable ! Alors tous à Toulouse !

Gilles VINCENT

Président d’AMORCE

JOUR 1

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Mercredi 22 octobre 2014

13h00 : Accueil des participants et émargement AG 14h00 : Ouverture Jean-Luc MOUDENC - Maire de Toulouse, Président de Toulouse Métropole Gilles VINCENT - Président sortant d’AMORCE 14h45-16h15 : Plénière : Loi de transition énergétique et Plan déchets 2025 :

« Quelles conséquences pour les collectivités territoriales ? »

Animateur : Nicolas GARNIER, AMORCE

- Laurent MICHEL - DGEC - Patricia BLANC - DGPR - Pierre DUCRET - CDC Climat - Bruno GENTY - FNE - Didier IMBERT - FNADE - Jean-Claude BONCORPS - FEDENE

16h30 : Ouverture de l’Assemblée générale annuelle 16h30-17h30 : « Séances d’informations pour les nouveaux Élus » ou Ateliers « L’actualité d’AMORCE » :

Informations pour les Nouveaux Élus L’élu et les Déchets : L’essentiel de ce qu’il faut savoir.

Président de séance : Alain ROUAULT - Vice-Président d’AMORCE Montage de projet, coûts et financement du service public, collecte, traitement, prévention, recyclage, valorisation énergétique et organique, impact environnemental…

OU

L’élu et l’Energie : L’essentiel de ce qu’il faut savoir.

Président de séance : Philippe TOSTAIN - Vice-Président d’AMORCE

Montage de projet, financement et fiscalité énergétique, maîtrise de l’énergie, lutte contre la précarité énergétique, développement des énergies renouvelables, coordination des réseaux de distribution d’énergie.

Actualités d’AMORCE Atelier « Actualité Déchets » Président de séance : Thierry PHILIP - 1er Vice-Président d’AMORCE

• Coûts, Financement  et Fiscalité des déchets, Katell BRANELLEC - AMORCE • Prévention et Collecte, Christelle RIVIERE - AMORCE • Bilan 2014 des filières REP, Anna BACARDIT CARO - AMORCE • Evolutions réglementaires de la valorisation organique et énergétique, Christelle HONNET - AMORCE • Nouvel arrêté Stockage, Christelle HONNET - AMORCE OU

Atelier « Actualité Energie - Réseaux de Chaleur »

Président de séance : Serge NOCODIE - Vice-Président d’AMORCE

• Financement et fiscalité des politiques énergétiques locales, Léonore GAGET - AMORCE • Rénovation Thermique des Bâtiments, Léonore GAGET - AMORCE • Développement des énergies renouvelables (éolien, bois, biogaz, solaire…), Thomas DUFFES - AMORCE • Relance des réseaux de chaleur, Jessica RACITI - AMORCE • Distribution d’énergie, Thomas DUFFES - AMORCE 17h30-18H00 : Pause 18h00 : Poursuite de l’Assemblée Générale Ordinaire

JOUR 2

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Jeudi 23 octobre 2014

8h45-10h30 : A  teliers « Comment évaluer la gestion des déchets

et de l’énergie d’une collectivité territoriale ? »

Evaluer sa politique Déchets

Président de Séance : Philippe RAPENEAU - Vice-Président d’AMORCE

• Comment évaluer la qualité de la collecte ? Capucine GAUTHIER - FNADE • Comment se situer en matière de performance de prévention et de valorisation ? Nicolas ROUSSAT - AMORCE • Evaluer les impacts environnementaux et sociaux Un représentant - SIOM de la Vallée de Chevreuse OU

Evaluer sa politique Energie

Président de Séance : Philippe TOSTAIN - Vice-Président d’AMORCE

• Plan d’action patrimonial : Quelle efficacité des actions ? Pierre Crépaux - Ville de Lorient • Qu’est ce qu’un « bon PCET » ? Quels outils pour l’évaluer ? Frédérick MABILLE - Dunkerque Grand Littoral (labellisée Citergie Gold) • Comment évaluer la performance de son réseau de chaleur ? Philippe DEVERS - Ville de Nîmes 10h30-10h45 : Pause 10h45-12h30 : Ateliers

Déchets : « V  ers une maîtrise durable des coûts et du financement du service public de la gestion des déchets » Président de Séance : Patrice de FOUCAUD, Vice-Président d’AMORCE Grand Témoin : Aude Andrup, ADEME

• Evaluer et comparer les coûts de collecte et de traitement Emmanuel DEBATY - Reims Metropole • Moderniser le financement du service de gestion des déchets Patrick Scheurer - SICTOM Lombric • Etre performant en matière de recettes de valorisation (matériaux, composts, énergies) Bruno Grué - SETOM de l’Eure OU

Energie : « Comment financer une politique de transition énergétique territoriale ? » Président de Séance : Michel MAYA, Administrateur d’AMORCE Animateur : Emmanuel GOY - AMORCE

• Introduction : Efficacité des dispositifs nationaux de soutien à la MDE et aux ENR et conséquences sur les stratégies locales Thomas DUFFES - AMORCE • Mobiliser des ressources financières dans une DSP Distribution d’énergie Jean Patrick MASSON - Grand Dijon • Utiliser les ressources des dispositifs électriques (FACE, Tarif d’achat, TCFE, Redevances de concession) Un représentant d’un Syndicat d’énergies • Valoriser les certificats d’économies d’énergie Ludovic ENTEMEYER - Grand Nancy • Financer la rénovation thermique Vincent PIBOULEU - Régie Picarde du Service Public de l’efficacité énergétique 12h30-14h00 : Déjeuner

JOUR 2

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Jeudi 23 octobre 2014 - suite

14h00-15h45 : Visites techniques OU Ateliers OU Club OU Forums 14h00 : Départ des Visites techniques • Déchet : Centre de tri et déchèterie professionnelle Le Centre de tri s’étend sur 5500 m2 de bâtiments, sa capacité d’accueil est de 20 000 tonnes d’emballages par an. Créé en 2003 et exploité en régie, il vient de subir des travaux récents de mise en place d’un tri automatique des gros cartons. L’aménagement prochain du parcours de visite permettra également d’avoir une meilleure compréhension des process et une sensibilisation aux gestes de tri. La déchèterie a été créée en 2014 pour répondre aux attentes des commerçants et artisans. Elle est située à moins de six kilomètres du centre de Toulouse, son quai circulaire, son double pont bascule, et son système informatique de gestion permettent d’accueillir jusqu’à 350 entrées par jour. La plupart des flux de déchets y sont acceptés y compris à terme en quantité limitée, les déchets dangereux professionnels.

• Déchet / Réseaux de Chaleur : Usine de Valorisation énergétique - SETMI L’usine traite plus de 270 000 tonnes de déchets par an et produit de l’énergie à partir de ces déchets. L’énergie récupérée sous forme de vapeur par les quatre chaudières permet d’alimenter un réseau de chauffage urbain desservant l’équivalent de 10 000 logements et de produire de l’électricité. Un parcours de visite pédagogique original comprenant une animation interactive et divers points de vue sur l’usine permet de bien appréhender le déroulement des process.

• Energie / Réseau de Chaleur : Solaire thermique et supercalculateur Réseau de chaleur EnR au sein de l’éco-quartier de Vidailhan avec une chaufferie biomasse couplée à du solaire thermique. Puis au sein de l’Espace Clément Ader, visite du supercalculateur de Météo France où la chaleur récupérée alimentera une boucle d’eau tempérée sur la ZAC Montaudran Aérospace, elle même connectée à un réseau de chaleur biomasse de plus de 20 km.

14h00-15h45 : Ateliers libres « Les élus parlent aux élus » Partage d’expériences et de connaissances entre élus sur les thématiques choisies par les participants OU 14h00-15h45 : Club ultramarins et insulaires - Déchets OU 14h00-15h45 : Forums : Déchets ou Energie

Plénière : « Quelle évolution des marchés publics et des délégations de services publics dans les domaines des déchets et de l’énergie ? »

16h00-18h00 :

Grands Témoins : Messaoud BENFAID, Administrateur d’AMORCE - Dalkia Michel VALACHE - FNADE Animateur : Lauriane BIRÉ - AMORCE

Le paquet marché public européen : Quelles conséquences pour la commande publique en France ? • Jérôme LÉPÉE - ADAMAS

Comment réussir la conclusion d’un marché public ou d’une délégation de service public ? • Le point de vue d’un assistant à maîtrise d’ouvrage Cécile SILVA - GIRUS • Retour d’expérience : Marché public et gestion des déchets Christian DEBIESSE - Grand Lyon • Retour d’expérience DSP et énergie Arnaud BRUNEL - SIPPEREC

20h00 : SOIRÉE DE GALA Au sein du Capitole. Dîner «Salle des Illustres»

JOUR 3

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Vendredi 24 octobre 2014

8h45-11h00 : A  teliers

Déchets : « Vers une stratégie territoriale d’économie circulaire » Président de Séance : Alain Rouault - Vice-Président d’AMORCE

• Plan prévention des déchets : Des mesures symboliques aux mesures efficaces Marie NEUSCHWANDER - Rennes Métropoles • Optimiser son service de collecte en fonction des spécificités de son territoire Soizic LEYGONIE - CAP Atlantique • Quelle évolution pour la valorisation organique et quel avenir pour la valorisation énergétique ? Christophe MEZIERE - SYMEVAD unité de « Tri Valorisation Matière et Energie » et Laurent BATTUT - VALTOM

Energie : « Une organisation locale multi-acteurs de la transition énergétique » Président de Séance : Serge NOCODIE - Vice-Président d’AMORCE Grand Témoin : Elise BOURMEAU - FEDENE

• Territoires à énergie positive : Utopie ou réalité ? Julien FRAT - Pays Albigeois Bastides • Comment mettre en œuvre une politique territoriale ambitieuse de rénovation thermique ? Premier retour d’expérience d’une plateforme territoriale • Vers une véritable coordination des réseaux d’énergie Eymeric LEFORT - Grand Lyon 11h00-11h15 : P  ause 11h15-12h30 : P  lénière : « Déchets, Energie et Economie circulaire :

Vers une réorganisation des territoires ? » • Conséquences des lois de décentralisation en matière de déchets et d’énergie • Les enjeux de la loi de transition énergétique • Financement de la décentralisation et économie circulaire Animateur : Nicolas GARNIER - AMORCE

- Jean-Luc MOUDENC - AMGVF - ACUF - Charles-Eric LEMAIGNEN - ADCF* - Claudy LEBRETON - ADF* - Martin MALVY - ARF * - Serge MORVAN - DGCL 12h30 : Clôture Jean-Luc MOUDENC - Maire de Toulouse, Président de Toulouse Métropole Ségolène ROYAL - Ministre de l’Ecologie, du Développement Durable et de l’Energie* 13h00-14h15 : Déjeuner 14h30 : V  isite touristique • Toulouse « Ballade du Patrimoine » (2h00) • Airbus (1h30)

*sous réserve

bulletin d’inscription

En pratique… Lieu du congrès : Centre de Congrès pierre baudis 11 Esplanade Compans Caffarelli - Toulouse

Utiliser un bulletin par personne • photocopie acceptée A retourner à AMORCE avant le 13 octobre 2014 18 rue Gabriel Péri - CS 20102 - 69100 Villeurbanne Fax : 04 72 74 03 32 • Tél. : 04 72 74 09 77 • [email protected]

Nom : .................................................................................................................................... Prénom : ............................................................................................................................. Fonction : ............................................................................................................................ Collectivité ou Organisme : ..................................................................................... N° SIRET : ........................................................................................................................... Adresse : .............................................................................................................................. Code Postal : .............................. Ville : .....................................................................

Hébergement : Liste des hôtels sur www.amorce.asso.fr

Conditions : • P our les collectivités et administrations, la signature de l’autorité compétente (accompagnée du nom et de la fonction) sur le bulletin d’inscription fait office de bon de commande. • Pour les professionnels, le règlement doit IMPÉRATIVEMENT être envoyé à AMORCE avant la date limite d’inscription (à titre exceptionnel, une facture pro-forma peut être fournie pour vos services comptables) et joint au bulletin d’inscription dûment complété. Sinon l’accès à la manifestation sera refusé. • Toute personne s’inscrivant après la date limite sera surfacturée de 30%. • AMORCE n’est pas agréée organisme de formation : Aucune convention de formation ne pourra être délivrée. • Les inscriptions se font uniquement via le bulletin d’inscription : Aucune inscription ne sera enregistrée par téléphone.

Annulation : Toute annulation doit être faite par écrit et doit nous parvenir au plus tard le mercredi 15/10/2014. Dans le cas contraire, pour les professionnels aucun remboursement ne pourra être effectué, et pour les collectivités ou administrations le montant total sera facturé.

Facture : • Pour les collectivités et administrations, la facture sera envoyée après la manifestation. • Pour les professionnels, la facture acquittée sera envoyée après encaissement du règlement.

Téléphone : ........................................................................................................................ J’ai pris connaissance des conditions du congrès et je m’inscris : n le mercredi 22 octobre 2014 (1 seul choix possible)

Lundi 13 octobre 2014

Courriel : ..............................................................................................................................

A  ux ateliers à 16h30 : n  Informations nouveaux élus «Déchets» n Informations nouveaux élus «Energie - Réseaux de Chaleur» n Atelier Déchets «Actualité d’AMORCE» n Atelier Energie et Réseaux de Chaleur «Actualité d’AMORCE»

n le jeudi 23 octobre 2014

Aux ateliers à 8h45 : n Evaluer sa politique «Déchets» OU n Evaluer sa politique «Energie» Aux ateliers à 10h45 : nA  telier Déchets «Vers une maitrise durable des coûts et du financement du service public de la gestion des déchets»  telier Energie «Comment financer une politique de transition énergétique OU n A territoriale ?» A une visite technique, ou ateliers, ou club, ou forums à 14h00 : n Visite Déchets «Centre de tri et déchèterie professionnelle» n Visite déchets / réseaux de chaleur « Usine de valorisation énergétique» n Visite énergie / réseaux de chaleur «Solaire thermique et récupération de chaleur» n Ateliers libres «Les Elus parlent aux Elus» n Club des ultramarins ou insulaires Déchets n Forums : n Déchets OU n Energie A la soirée de gala, à 20h00 : n Oui n Non (inscription uniquement pour le participant, les accompagnants pourront y participer en s’inscrivant à la journée accompagnant)

(1 seul choix possible)

Date limite d’inscription avant surfacturation :



Journée Accompagnant : Consultez le programme !



T.S.V.P.

H

n le vendredi 24 octobre 2014 Aux ateliers à 8h45 :

n Atelier Déchets «Vers une stratégie territoriale d’économie circulaire» n Atelier Energie «Une organisation locale multi-acteurs de la transition énergétique»

nA  la visite touristique de Toulouse à 14h30 : Visite «Ballade du Patrimoine» n Airbus n

AMORCE

Frais de participation : • Adhérent AMORCE N°................................................. 300€* • Non adhérent : ............................................................ 500€* * Prix en Euros net de taxe, établissement non assujetti à la TVA. Ce prix comprend la participation aux 3 journées, les déjeuners et les pauses. Le transport et l’hébergement sont aux frais des participants. ! Toute inscription effectuée après le 13/10 sera surfacturée de 30 %. s

Les conditions de règlement, d’annulation et de facturation figurent au dos de ce bulletin.

Audrey BERNARDI 18 rue Gabriel Péri 69100 VILLEURBANNE [email protected] Tél : 04 72 74 09 77 Fax : 04 72 74 03 32 www.amorce.asso.fr

Mode de règlement : n n n

CONTACT & INSCRIPTIONS :

par mandat administratif (Inscrire comme libellé «CONG14») par virement à l’ordre d’AMORCE (Inscrire comme libellé «CONG14») par chèque bancaire ou postal joint à l’ordre d’AMORCE

Domiciliation : CREDIT COOP LYON PART DIEU RIB : 42559 00091 41020029877 10 IBAN (SEPA) : FR76 4255 9000 9141 0200 2987 710 BIC : CCOPFRPPXXX N° SIRET : 347 762 114 000 44

Compensation carbone : AMORCE s’engage !

Signature de l’autorité compétente et cachet de l’organisme (obligatoires)

28 Congrès national ème

22, 23 et 24 Octobre 2014 Toulouse

conception • réalisation graphique : éric achard [email protected] • 06 80 21 90 43

Fait le : ................................................ A : ........................................................

Imprimé sur papier 100% recyclé