Modalités de Beachbody et Team Beachbody

dispositions Incoterms 2010, avec tout titre de propriété, risque et perte transférés à vous à ces installations et (b) pour votre usage personnel seulement, et frappé d'interdit de revente ou de distribution de quelque manière que ce soit;. • vous convenez de ne pas commander un approvisionnement de plus de 90 jours de ...
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Modalités de Beachbody et Team Beachbody VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT CES MODALITÉS (prises dans leur ensemble, ainsi que toute modification pouvant y être apportée, nommées les « MODALITÉS »). CE SITE WEB EST LA PROPRIÉTÉ DE TEAM BEACHBODY CANADA LIMITED PARTNERSHIP QUI L'EXPLOITE; IL EST SUPERVISÉ PAR BEACHBODY, LLC ET SES SOCIÉTÉS AFFILIÉES (collectivement « BEACHBODY », « NOUS » ou « NOTRE » ou « NOS »). EN UTILISANT CE SITE WEB OU TOUT AUTRE SITE WEB DE TEAM BEACHBODY CANADA LIMITED PARTNERSHIP, ET (OU) EN COMMANDANT DES PRODUITS OU DES SERVICES DE TEAM BEACHBODY CANADA LIMITED PARTNERSHIP, VOUS VOUS ENGAGEZ À RESPECTER CES MODALITÉS ET TOUTE MODIFICATION POUVANT Y ÊTRE APPORTÉE, ET DÉCLAREZ ÊTRE ÂGÉ DE 13 ANS OU PLUS ET ÊTRE AUTORISÉ À UTILISER LE PRÉSENT SITE WEB ET À COMMANDER DES PRODUITS ET SERVICES DE BEACHBODY. SI VOUS ÊTES ÂGÉ DE 13 À 17 ANS, VOUS ÊTES TENU D'UTILISER LE PRÉSENT SITE ET (OU) D'ACHETER ET D'UTILISER LES PRODUITS OU SERVICES DE BEACHBODY UNIQUEMENT EN PRÉSENCE DE VOTRE PARENT OU TUTEUR LÉGAL. VOIR CI-DESSOUS L'ARTICLE SUR LE DROIT DE RÉSILIATION DE L'ACHETEUR. Le droit de résiliation de l'acheteur s'applique aux consommateurs finaux de Beachbody référés par un Coach Team Beachbody indépendant. Le droit de résiliation de l'acheteur ne s'applique pas aux Coachs Beachbody. SI VOUS ÊTES EN DÉSACCORD AVEC CES MODALITÉS, VEUILLEZ CESSER D'UTILISER LE SITE OU DE COMMANDER OU ENCORE D'UTILISER LES PRODUITS ET SERVICES DE BEACHBODY. Nous pourrons, périodiquement et sans aucun préavis, mettre à jour ou modifier ces modalités afin qu'elles soient conformes à la loi ou pour répondre aux nouveaux besoins de l'organisation. Toute mise à jour ou modification sera affichée sur les sites Web. L'utilisation continue que vous faites des sites Web et (ou) des autres produits et services de Beachbody après de telles modifications signifie que vous acceptez les nouvelles modalités. Les modalités affichées sur les sites Web au moment où la commande est acceptée s'appliqueront à ladite commande. Bienvenue sur le site Web de Beachbody, incluant, sans limitations, nos sites Web associés Beachbody.com, Beachbody.co.uk, TeamBeachbody.ca, TeamBeachbody.com, P90XCertification.com, INSANITYCertification.com, BeachbodyChallenge.com et BeautybyBeachbody.com (pris dans leur ensemble, les « sites Web »). Ces modalités s'appliquent à votre accès et à votre utilisation du site Web TeamBeachbody.com/en_CA/ et des autres sites Web s'y rattachant sur lesquels figurent ces modalités, à toute commande que vous passez par l'entremise de Teambeachbody.com/en_CA/ et, selon le cas, à votre utilisation des autres produits ou services de Beachbody. Vous devez lire ces modalités attentivement avant de passer une commande ou d'utiliser les sites Web. En utilisant ces sites Web et (ou) en passant une commande par l'entremise des sites Web, vous confirmez avoir lu et compris de même qu'entériner ces modalités dans leur intégralité. Si vous n'acceptez pas d'être assujetti à ces modalités dans leur intégralité, vous devez cesser d'utiliser les sites et ne commander aucun produit ou service des sites Web. Ces modalités s'appliquent à votre accès et à votre utilisation des sites Web, à toute commande passée par l'entremise de l'un ou l'autre des sites Web et à tous les autres produits et services que nous fournissons, produisons, distribuons ou commercialisons. Dans le cas de toute incompatibilité explicite avec toute autre entente conclue entre vous et Beachbody relativement à des produits, des services ou autres, cette autre entente prévaudra sauf disposition contraire explicite dans la présente. Si ces modalités se rapportent ou renvoient à une clause qui ne figure pas dans cette autre entente, alors ces modalités s'appliqueront également à cette autre entente si vous êtes un utilisateur des sites Web. Si vous vous inscrivez aux options de notre Centre de soutien, y compris, notamment, aux babillards électroniques ou à l'équipe de soutien de Beachbody ou à SuperGym ™ des règles, des politiques et des avis de non-responsabilité supplémentaires peuvent s'appliquer. Conduite de l'utilisateur Vous devez utiliser les sites Web uniquement à des fins licites et d'une façon qui ne porte pas atteinte aux droits de quiconque ou qui empêche ou restreint la jouissance de quiconque de ces sites. Vous ne pouvez pas, sans avoir préalablement obtenu notre consentement écrit :  copier, reproduire, utiliser le contenu des sites Web ou effectuer toute autre opération à son égard;  modifier, distribuer ou réafficher tout contenu des sites Web, peu importe le motif; ou  utiliser le contenu des sites Web pour quelque opération commerciale que ce soit. En utilisant les sites Web, vous convenez également :



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Droit d'auteur et marques de commerce Tous les éléments de contenu figurant sur les sites Web, y compris, mais sans s'y limiter, Product Partners, Beachbody et Team Beachbody, de même que les logos des produits, la conception graphique, les textes, les éléments graphiques, les logiciels et les autres fichiers de Beachbody, ainsi que la sélection et la disposition de ce qui précède (le « Contenu ») sont protégés par le droit d'auteur © 1998-2014 Product Partners, LLC/Beachbody, LLC. TOUS DROITS RÉSERVÉS. Sauf indication expresse à l'effet contraire, Beachbody, ses fournisseurs ou ses concédants sont propriétaires et demeurent titulaires de tous les droits exclusifs sur tous les produits offerts sur l'ensemble des sites Web. 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Marques de commerce: Conjointement aux logos et aux noms de produits décrits sur ces sites Web, ce qui suit constitue une liste partielle des marques de commerce ou des marques déposées de Beachbody, LLC, aux ÉtatsUnis et ailleurs : Product Partners, Beachbody, Beachbody.com, MyBeachbody, Power 90, P90X, Slim in 6, B-LINES, Slim Series, Fast 10, Power Half Hour, Project: YOU, Turbo Jam, Activit, WOWY, TurboFire, Body Gospel, Brazil Butt Lift, RevAbs, Hip Hop Abs, P90X2, P90X3, Insanity, Insanity: The Asylum, 10-Minute Trainer, Body Beast, Tai Cheng, Shakeology, Ultimate Reset, 21 Day Fix, PiYo, Derm Exclusive et Beachbody Challenge. Ces marques de commerce et toutes les autres marques de commerce de Beachbody ne peuvent être copiées, imitées ou utilisées, que ce soit intégralement ou partiellement, sans avoir préalablement obtenu le consentement écrit de Beachbody ou de leurs détenteurs de droits respectifs. 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ou que tout autre utilisateur de nos sites Web a enfreint votre droit d'auteur de quelque manière que ce soit, veuillez en aviser Beachbody et fournir les renseignements suivants :  une identification du droit de propriété intellectuelle duquel la violation est revendiquée;  une identification de l'élément matériel pour lequel vous revendiquez une violation de sorte que nous puissions le localiser sur les sites Web;  vos adresse, numéro de téléphone et adresse de courriel;  une déclaration par laquelle vous estimez de bonne foi que l'utilisation contestée n'est pas autorisée par le titulaire, son permissionnaire ou son représentant, ou encore par la loi; et  une déclaration par laquelle vous confirmez que l'information qui précède est exacte, faite sous peine de parjure, et  que vous êtes autorisé à agir au nom du titulaire des intérêts de propriété intellectuelle dont il est question. Pour toute question concernant les violations à la propriété intellectuelle, veuillez communiquer avec nous par courriel, à l'adresse : [email protected], ou nous écrire à l'adresse suivante : Beachbody, LLC 3301 Exposition Blvd., 3rd Floor Santa Monica, CA 90404, USA. Attn.: Chief Legal Officer Indemnité Vous convenez d'indemniser et de dégager Beachbody ainsi que ses sociétés mères, ses filiales, ses actionnaires, ses dirigeants, ses directeurs, ses employés, ses agents et ses fournisseurs de toute réclamation, poursuite, demande, perte ou de tout dommage (y compris les honoraires d'avocats) engagé ou effectué par tout tiers découlant de votre utilisation du site Web, de votre violation aux présentes modalités, ou de votre violation aux droits d'une quelconque tierce partie. Renseignements sur les produits Si vous avez des questions concernant les produits et les services offerts sur ce site Web, veuillez utiliser les liens du Service à la clientèle qui figurent sur chaque page ou section du produit. Si vous avez des questions concernant une commande passée par l'entremise des sites Web ou ailleurs, veuillez cliquer sur le lien vers le Service à la clientèle figurant dans le reçu de transaction que vous avez reçu par courriel, ou rendez-vous à l'adresse en Centre de service à la clientèle. Notre garantie La plupart de nos produits sont assortis d'une garantie de remboursement, ou d'une politique de retour ou d'échange qui lui est propre, et qui prend effet à la date à laquelle le produit vous est livré. Veuillez examiner l'information qui vous a été fournie avec votre produit pour obtenir de plus amples renseignements. Pour retourner ou échanger un produit, veuillez communiquer avec notre Service à la clientèle au 1 800-470-7870. On vous fournira un numéro d'autorisation de retour et on vous demandera de nous renvoyer le produit dans les délais prescrits selon le produit retourné. Les produits assortis d'une garantie de remboursement seront remboursés au prix d'achat moins les frais d'envoi et de manutention, le cas échéant. Nous ne serons pas responsables en cas de perte ou d'avarie des produits retournés se produisant pendant le transport. Si les produits retournés sont perdus ou endommagés pendant le transport, nous nous réservons le droit de vous réclamer le montant de tels produits, pertes ou dommages, ou encore de ne pas vous rembourser tout montant associé à de tels produits, pertes ou dommages. Si vous rencontrez la moindre difficulté ou le moindre retard lors du retour d'un produit et de l'obtention d'un remboursement, veuillez visiter notre site en ligne à Centre de service à la clientèle. Descriptions des produits et services Nous avons pris toutes les précautions raisonnables pour veiller à ce que toutes les descriptions des produits, leurs prix et toute autre information figurant sur les sites Web soient exacts et adéquats. Toutefois, lorsque vous commandez des produits ou des services par l'entremise des sites Web, veuillez prendre note que :  Beachbody se réserve le droit de ne pas accepter les commandes de produits ou services dont la description contient une erreur matérielle ou dont le prix affiché est inexact;  tous les prix affichés sont en dollars américains ou en dollars canadiens, sauf indication contraire;  l'emballage peut différer de celui qui est présenté sur les sites Web;  les poids, les dimensions et les capacités indiqués sur les Sites ne sont que des approximations; et  tous les articles sont sujets à leur disponibilité et nous vous informerons dès que raisonnement possible si le ou les produits ou services commandés sont indisponibles et si nous pouvons vous offrir un ou des produits ou services de rechange de valeur égale ou supérieure. Veuillez également prendre note que les modalités s'appliquant à tout produit offert par Beachbody et (ou) acheté par vous, qu'il s'agisse du prix, des données techniques, des délais de livraison et (ou) des contenus des emballages, peuvent faire l'objet de modification par Beachbody qui vous en donnera un préavis, soit en affichant un avis sur nos sites Web, en envoyant un courriel à l'adresse fournie par vous lors de l'achat, ou en joignant une notification à toute livraison automatique ou expédition régulière provenant de nous, laquelle notification s'appliquera à toutes les expéditions subséquentes. Beachbody n'encourra aucune obligation du fait d'une telle modification. À titre de client

très apprécié, vous pouvez toujours annuler des commandes futures en tout temps en appelant les courtois représentants de notre Service à la clientèle. En continuant d'accepter la livraison de nos produits après que nous vous ayons avisé d'une modification à une condition, quelle qu'elle soit, vous serez réputé avoir accepté ladite modification. Renseignements sur les processus de commande et de paiement Les produits Beachbody commandés sur tout site sur lequel figurent ces modalités sont achetés auprès de Team Beachbody Canada Limited Partnership. Si vous achetez un produit par l'entremise des sites Web ou par un autre moyen, le paiement doit être reçu par Beachbody avant que Beachbody ne confirme la commande, sauf si Beachbody en a convenu différemment au préalable. Tous les produits de Beachbody sont sujets aux taxes de vente, lesquelles seront ajoutées au total de la commande. Beachbody pourrait avoir besoin de vérifier les renseignements que vous nous avez fournis avant d'accepter votre commande et pourrait annuler ou restreindre une commande en tout temps une fois celle-ci placée. Si une commande est annulée ou restreinte une fois le paiement reçu, Beachbody remboursera à l'acheteur tout paiement reçu pour le produit qui ne sera pas expédié en raison de l'annulation de commande ou de la restriction placée sur cette commande, et ce, selon le même moyen de paiement que l'achat initial. L'acceptation de votre commande par Beachbody est expressément subordonnée à votre consentement aux présentes modalités. En commandant des produits par l'entremise des sites Web au autrement, vous consentez à fournir uniquement des renseignements exacts, précis, actuels et complets. Vous certifiez par les présentes que vous êtes le détenteur réel de tout compte de courriel que vous fournissez à Beachbody. Beachbody sera autorisée à vous bloquer l'accès et à vous empêcher d'utiliser les sites Web ou ses autres produits ou services si elle a de bonnes raisons de croire que vous avez fourni des renseignements faux, inexacts, périmés ou incomplets à Beachbody, ou pour tout autre motif jugé approprié, à la discrétion de Beachbody. Vous convenez que, si vous commandez ou achetez des produits au nom d'une entreprise, vous disposez des pouvoirs suffisants pour lier cette entreprise aux présentes modalités. Beachbody peut rejeter une commande si l'adresse de livraison est située à l'extérieur des États-Unis, du RoyaumeUni ou du Canada. Si cela est indiqué, Beachbody ajoutera les frais de port et de manutention applicables. Les descriptions ou les renvois de Beachbody à des produits qui n'appartiennent pas à Beachbody sur les sites Web ou ailleurs ne sont pas un gage d'endossement de ces produits et ne sauraient constituer une garantie par Beachbody. Commandes internationales Certains des produits de Beachbody ne sont pas vendus directement par Beachbody à l'extérieur des États-Unis, du Royaume-Uni et du Canada puisque la vente de ces produits peut ne pas avoir été approuvée en dehors de ces juridictions. Bien que Beachbody puisse décider d'accepter des commandes de tels produits de personnes résidant en dehors des pays mentionnés, l'acceptation de telles commandes et la vente de tels produits seront soumises aux conditions suspensives suivantes :  vous convenez que l'achat de tout produit de Beachbody par vous, en tant que non-résident des É.-U., du R.-U. ou du Canada sera (a) effectué à l'usine des installations de Beachbody conformément aux dispositions Incoterms 2010, avec tout titre de propriété, risque et perte transférés à vous à ces installations et (b) pour votre usage personnel seulement, et frappé d'interdit de revente ou de distribution de quelque manière que ce soit;  vous convenez de ne pas commander un approvisionnement de plus de 90 jours de tout produit consommable par période de 90 (quatre-vingt-dix) jours;  vous autorisez et mandatez expressément par ces présentes Beachbody à charger et à vous expédier les produits achetés à l'adresse de livraison désignée par vous, et à contracter en votre nom les services d'un transporteur général ou d'un service de messagerie à cette fin;  vous êtes l'importateur officiel des produits et serez responsable de l'ensemble des taxes et des frais d'expédition applicables, de même que de toutes les exigences en matière de dédouanement, de droits en douanes et d'importation depuis les installations de Beachbody jusqu'à votre adresse de livraison à l'étranger; et  la Convention des Nations Unies concernant la vente internationale de marchandises ne s'appliquera pas à tout achat ou vente, et Beachbody refuse expressément de s'y soumettre. Expédition À moins d'indication contraire, Beachbody mettra en œuvre des efforts commercialement raisonnables pour expédier les produits dans un délai raisonnable après réception de votre commande dûment remplie. Bien que Beachbody soit en mesure de donner des délais ou des dates de livraison ou d'envoi, vous convenez que ces délais et ces dates sont des estimations faites de bonne foi par Beachbody et sont sujets à changement. De plus, vous convenez que la disponibilité des produits peut être limitée, et que certains produits particuliers ne puissent pas être disponibles

immédiatement pour la livraison. Dans de tels cas, les produits vous seront expédiés dès qu'ils deviendront disponibles. Beachbody ne sera pas responsable des pertes, avaries, coûts ou dépenses liés à tout retard d'expédition ou de livraison. Le délai de livraison aux boîtes postales américaines ou aux adresses à l'extérieur des États-Unis, y compris aux adresses dans les territoires américains, en Alaska et à Hawaii, peut prendre entre 7 et 21 jours. Renouvellement automatique Si vous choisissez de recevoir un produit sur la base d'un renouvellement automatique ou mensuel (ou autre période) (« Livraison automatique »(Autoship) tel que vendu par l'entremise des sites Web ou ailleurs (y compris tout produit en essai gratuit), ladite Livraison automatique (Autoship) de ce produit se poursuivra jusqu'à ce qu'elle soit annulée par vous ou par Beachbody. Si vous avez fourni un numéro de carte de crédit valide ou un autre mode de paiement, le paiement de votre produit par Livraison automatique (Autoship), y compris les frais de port et de manutention et les taxes applicables, sera automatiquement traité lors de chaque période de Livraison automatique (Autoship) ou environ à la même date du mois de votre achat à Livraison automatique (Autoship) initial. Le montant de chaque paiement pour la Livraison automatique (Autoship) réel peut différer dû à des changements de prix, de frais d'expéditions et de taxes applicables. Le montant des paiements de la Livraison automatique (Autoship) sera identique au prix du produit compris dans la Livraison automatique (Autoship) au moment de chaque paiement, à l'exception des promotions ou des rabais. Beachbody peut annuler votre abonnement à une Livraison automatique (Autoship) ou le programme de Livraison automatique (Autoship) à tout moment, pour quelque raison que ce soit ou sans raison. Vous pouvez modifier ou annuler votre Livraison automatique (Autoship) en tout temps en appelant notre Service à la clientèle. Sous réserve du droit de résiliation de l'acheteur ci-après pour l'achat à Livraison automatique (Autoship) initial, la modification de votre Livraison automatique (Autoship) ou l'annulation de celle-ci, doit être reçue au moins 3 jours avant la date prévue du prochain paiement pour que lesdites modifications ou annulation entrent en vigueur pour cette période de Livraison automatique (Autoship). Toute annulation reçue à moins de 3 jours de la date prévue du prochain paiement n'entrera en vigueur qu'à la période de Livraison automatique (Autoship) suivante. Vous devez fournir des renseignements à jour, complets et exacts pour les fins de compte de facturation. Il vous incombe de vous assurer de l'exactitude de ces renseignements et vous devez garder votre compte à jour, complet et précis en y actualisant tout renseignement suivant les besoins (par exemple un changement d'adresse de facturation ou de numéro ou de date d'expiration de carte de crédit). Vous devez nous aviser dans les plus brefs délais de l'annulation de votre carte de crédit (par exemple en cas de perte ou de vol). De telles modifications peuvent être apportées en communiquant avec le Service à la clientèle. Nous nous réservons le droit de refuser ou de cesser de fournir le produit à tout utilisateur en tout temps, et ce, à notre entière discrétion. Garanties CERTAINES GARANTIES RELATIVES À DES PRODUITS PARTICULIERS EN VENTE SUR LES SITES WEB OU AILLEURS PEUVENT AVOIR FORCE EXÉCUTOIRE PAR L'ENTREMISE DES GARANTIES DU FABRICANT, ET NON PAR L'ENTREMISE DE BEACHBODY. 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ou de tels produits disponibles par l'entremise des sites Web sont illégaux est interdit. Toute utilisation des sites Web ou exportation de leur contenu ou produits en violation des lois et réglementations américaines et (ou) canadiennes en matière d'exportation est interdite. Si vous accédez aux sites Web depuis l'extérieur des États-Unis ou du Canada, il vous incombe de vous conformer à l'ensemble des lois applicables en vigueur. Résiliation Indépendamment de l'une ou l'autre des modalités figurant aux présentes, Beachbody se réserve le droit, sans préavis et à son entière discrétion, pour quelque motif que ce soit ou sans motif, de résilier votre accès aux sites Web et de bloquer toute tentative ultérieure d'accéder aux sites Web et d'utiliser ceux-ci. Vous convenez que Beachbody ne saurait être tenue responsable de toute résiliation de votre accès et de votre utilisation des sites Web. Droits des tiers Seuls vous et Beachbody serez autorisés à faire valoir ces modalités. Aucun tiers ne sera autorisé à faire valoir ces modalités. Dissociabilité Si un tribunal compétent considère illégale, nulle ou, pour quelque raison que ce soit, inapplicable toute disposition des présentes modalités ou une partie de celles-ci, cette disposition ou cette partie seront alors considérées comme étant dissociables de toutes les autres dispositions des présentes modalités et ne saurait influencer la validité ni la force exécutoire des autres dispositions ou de toute partie de celles-ci. Les dispositions de cet article survivront à toute résiliation des présentes modalités. Langue Les parties conviennent expressément que les modalités ainsi que tous les documents connexes ont été rédigés en anglais, et en français, le cas échéant. LITIGES, ARBITRAGE EXÉCUTOIRE INDIVIDUEL ET RENONCIATION DE RECOURS COLLECTIF ET ARBITRAGE COLLECTIF Litiges. Les dispositions de cet article s'appliquent à tous les litiges entre vous et Beachbody. Aux fins du présent article, « litige » signifie tout litige, réclamation ou action entre vous et Beachbody découlant de ou en relation avec les produits, les sites, le présent Accord, ou toute autre transaction vous impliquant et Beachbody, si dans le contrat, la garantie, les fausses déclarations, la fraude, le délit, le délit intentionnel, la loi, le règlement, le décret, ou de toute autre base juridique ou équitable, et doivent être interprétées de manière à donner le sens le plus large autorisé par la loi. VOUS ET BEACHBODY ACCEPTEZ QUE «LITIGE» AU SENS DU PRÉSENT CONTRAT NE COMPREND PAS TOUTE RÉCLAMATION OU CAUSE D'ACTION PAR VOUS OU BEACHBODY POUR (A) USURPATION DE SECRET COMMERCIAL, (B) VIOLATION DE BREVET, (C) VIOLATION OU MAUVAISE UTILISATION DE DROIT D'AUTEUR ET (D) LA CONTREFAÇON OU DILUTION DE MARQUE. De plus, nonobstant toute autre disposition du présent Accord, vous acceptez que le tribunal, et non l'arbitre, peut décider si la réclamation relève de l'une de ces quatre exceptions. Arbitrage exécutoire. Vous et Beachbody acceptez de plus : (a) de régler en arbitrage tous les litiges entre les parties, conformément aux dispositions du présent accord; (b) le présent accord documente une transaction dans le commerce interétatique; (c) la Loi sur l'arbitrage provinciale ou territoriale applicable régit l'interprétation et l'application du présent article; et (d) le présent article doit survivre à la résiliation du présent Accord. ARBITRAGE SIGNIFIE QUE VOUS RENONCEZ À VOTRE DROIT À UN JUGE OU À UN JURY DANS UNE INSTANCE JUDICIAIRE ET QUE VOS MOTIFS D'APPEL SONT LIMITÉS. L'arbitre peut vous accorder les mêmes dommages qu'une cour de juridiction compétente pourrait le faire, et peut accorder un jugement de constatation ou une mesure injonctive seulement à un requérant individuel et uniquement dans la mesure nécessaire pour fournir la mesure réparatoire garanti par la réclamation individuelle de cette partie. De plus, dans certains cas, les frais d'arbitrage pourraient dépasser les coûts de procédure de litige et le droit d'obtenir la communication peuvent être plus limité dans la procédure d'arbitrage que devant les tribunaux. La décision de l'arbitre est définitive et exécutoire par un tribunal ayant juridiction sur les parties. Cour des petites créances. Nonobstant ce qui précède, vous pouvez intenter une action individuelle à la Cour des petites créances de votre province ou territoire si l'action relève de la compétence de ce tribunal et qu'elle soit en instance uniquement dans cette cour. Avis de litige. Dans le cas d'un litige, vous ou Beachbody devez d'abord envoyer à l'autre partie un avis de litige qui inclut une déclaration écrite qui énonce le nom, l'adresse et les coordonnées de la partie qui l'envoie, les faits donnant lieu au litige et la réparation demandée (l'« Avis de litige »). L'avis de litige à Beachbody doit être adressée à : Beachbody, LLC, 3301 Exposition Blvd., 3rd Floor, Santa Monica, CA 90404, USA, Attn.: Chef des affaires juridiques (l'« adresse d'avis de Beachbody »). L'Avis de litige vous sera envoyé par courrier certifié à l'adresse la plus récente que nous avons dans nos dossiers ou autrement dans nos dossiers pour vous. Si Beachbody et vous ne parvenez pas à un accord pour régler le litige dans les soixante (60) jours après la réception de l'Avis de litige, vous ou Beachbody pouvez commencer une procédure d'arbitrage conformément au présent article. Faisant suite à la soumission et à la réception de l'Avis de litige, chacun de nous s'engage à agir de bonne foi pour tenter de résoudre le litige avant de commencer l'arbitrage. RENONCIATION DE RECOURS COLLECTIF ET ARBITRAGE COLLECTIF. VOUS ET BEACHBODY ACCEPTEZ QUE CHAQUE PARTIE PEUT PORTER LE LITIGE CONTRE L'AUTRE PARTIE UNIQUEMENT À TITRE

INDIVIDUEL ET NON COMME UN MEMBRE DE REQUÉRANTS OU DE GROUPE DANS UNE ACTION COLLECTIVE OU PROCÉDURE REPRÉSENTATIVE, Y COMPRIS, SANS LIMITATION, DES RECOURS COLLECTIFS OU ARBITRAGES COLLECTIFS. EN VERTU DES PROCÉDURES D'ARBITRAGE DÉCRITES DANS CET ARTICLE, L'ARBITRE NE PEUT COMBINER OU CONSOLIDER PLUS D'UNE RÉCLAMATION DE PARTIE SANS LE CONSENTEMENT ÉCRIT DE TOUTES LES PARTIES CONCERNÉES PAR LA PROCÉDURE D'ARBITRAGE. SANS LIMITER LA PORTÉE DE CE QUI PRÉCÈDE, VOUS ET BEACHBODY ACCEPTEZ QU'AUCUN LITIGE NE SE RÈGLE PAR VOIE D'ARBITRAGE COLLECTIF SANS LE CONSENTEMENT ÉCRIT DE TOUTES LES PARTIES CONCERNÉES. Procédure d'arbitrage. Si une partie décide d'entamer une procédure d'arbitrage, l'arbitrage doit être régi par les Règlements d'arbitrage de ADR Chambers. Des exemplaires des Règlements d'arbitrage de ADR Chambers peuvent être téléchargés à : http://adrchambers.com/ca/arbitration/regular-arbitration/arbitration-rules/ sauf que ADR Chambers ne peut administrer un arbitrage collectifs ou de plusieurs requérants, alors les parties conviennent que l'arbitrage doit être limité à la résolution de réclamations individuelles uniquement. En cas de conflit entre les Règlements d'arbitrage de ADR Chambers et les règles énoncées dans le présent Accord, les règles énoncées dans le présent Accord prévaudront. Vous pouvez exercer un ou des recours par arbitrage vous étant autrement disponible en vertu de lois fédérales, provinciales ou territoriales. Tous les litiges doivent être résolus par un seul arbitre neutre, et les deux parties doivent avoir une possibilité raisonnable de participer à la sélection de l'arbitre. L'arbitre est lié par les modalités du présent Accord. L'arbitre, et non un tribunal ou un organisme fédéral, provincial, territorial ou local, déteint le pouvoir exclusif de régler tous les litiges découlant de, ou lié à l'interprétation, l'applicabilité, la force exécutoire ou la formation du présent Accord, y compris, mais sans s'y limiter, toute autre réclamation qu'une partie ou l'intégralité du présent Accord est nul ou annulable. Malgré cette délégation élargie de pouvoirs conférés à l'arbitre, un tribunal peut trancher la question limitée à l'effet qu'une réclamation ou une cause d'action est pour (a) usurpation de secret commercial, (b) violation de brevet, (c) violation ou mauvaise utilisation de droit d'auteur ou (d) contrefaçon ou dilution de marque, qui sont exclus de la définition de « Litiges ». L'arbitre est habilité à accorder toute réparation qui serait disponible dans un tribunal en vertu de la loi ou en équité. La décision de l'arbitre liera les parties et peut être considérée comme un jugement dans n'importe quelle cour de juridiction compétente. Vous pouvez choisir de participer à des audiences d'arbitrage par téléphone. Les audiences d'arbitrage non réalisées par téléphone doivent avoir lieu dans un endroit facilement accessible à partir de votre résidence principale, ou à Ottawa au Canada, à votre discrétion. i.

Initiation de la procédure d'arbitrage. Si vous ou Beachbody décidez aller en d'arbitrage pour régler un litige, nous acceptons la procédure suivante : I.

Écrire un Avis d'arbitrage. L'avis doit comprendre une description du litige et la réparation demandée. Vous pouvez trouver un exemple d'un Avis d'arbitrage à :

http://adrchambers.com/uploads/ Notice%20to%20Arbitrate.pdf

(« Avis d'arbitrage ») II.

Envoyer trois exemplaires de l'Avis d'arbitrage, ainsi que les dépôts appropriés à : ADR Chambers 180 Duncan Mill Road, 4th Fl. Toronto, ON M3B 1Z6 III.

Envoyer un exemplaire de l'Avis d'arbitrage à l'autre partie à la même adresse que l'Avis de

litige, ou tel que convenu autrement par les parties. ii.

Formule de l'audience. Dans toutes les formules d'audience, l'arbitre doit rendre une décision écrite qui explique les résultats et les conclusions essentielles sur lesquelles, le cas échéant, se fonde une sentence. Au cours de l'arbitrage, le montant de toute offre de règlement faite par Beachbody ou vous ne sera pas divulgué à l'arbitre avant que l'arbitre ne détermine le montant, le cas échéant, auquel vous ou Beachbody

avez droit. La découverte ou l'échange d'informations non-privilégiées concernant le litige peut être autorisé au cours de l'arbitrage. iii.

Frais d'arbitrage. Beachbody doit payer, ou (le cas échéant) vous rembourser, tous les frais de dépôt, d'administration et de l'arbitre de ADR Chambers pour un arbitrage commencé (par vous ou par Beachbody) conformément aux dispositions du présent Accord.

iv.

Retrait. Vous pouvez choisir de vous retirer (vous exclure) de la procédure d'arbitrage contraignante finale individuelle, et la renonciation des procédures de recours collectif et de mesures représentatives spécifiées dans le présent Accord en adressant une lettre à l'adresse de l'Avis de Beachbody dans les trente (30) jours à compter de votre acceptation de présent Accord (y compris l'achat de tout produit ou de l'utilisation des Sites) qui précise (i) votre nom, (ii) votre adresse postale, et (iii) votre réclamation d'être exclus de la procédure d'arbitrage contraignante finale individuelle, et la renonciation des procédures de recours collectif et de mesures représentatives spécifiées dans cet article. Dans le cas où vous choisissez de vous retirer de la procédure décrite ci-dessus, toutes les autres conditions continuent de s'appliquer, y compris l'obligation

de fournir un avis avant l'arbitrage. Modifications à cet article. Nonobstant toute disposition du présent Accord à l'effet contraire, vous et Beachbody convenez que si Beachbody apporte tout amendement futur à la procédure de règlement de litige et aux dispositions de la renonciation de recours collectif (autre qu'une modification apportée à l'adresse de Beachbody) du présent Accord, Beachbody obtiendra votre consentement à l'amendement applicable. Si vous ne consentez pas à l'amendement applicable, vous acceptez d'arbitrer tout litige entre nous en fonction du libellé du présent Article. Dissociabilité. Si une quelconque disposition de cet article est déclarée inapplicable, cette disposition sera retirée et le reste de l'entente restera en vigueur. Ce qui précède ne s'applique pas à l'interdiction contre le recours collectif et les mesures représentatives ; si l'interdiction contre le recours collectif et les mesures représentatives est jugée inapplicable, l'intégralité de cet article devient alors nulle et non avenue. Les dispositions de cet Article survivront autrement à toute résiliation des présentes modalités. Lieu exclusif pour toute autre controverse Beachbody et vous convenez que toute disposition exclue de controverse relative à la procédure de règlement de litige et de renonciation aux recours collectif dans le présent Accord (autre qu'une action individuelle déposée en Cour des petites créances) ne doit être déposée que devant la Cour supérieure du Los Angeles County en Californie, ou la United States District Court for the Central District of California, et chaque partie consent et se soumet irrévocablement et inconditionnellement à la compétence exclusive de ces tribunaux pour toute controverse. Généralités Ces modalités constituent l'intégralité de l'entente entre Beachbody et vous relativement à votre utilisation des sites Web, à votre achat de produits et services par l'entremise des sites Web, et à tout produit et service de Beachbody applicable. Toute cause d'action que vous pourriez avoir en ce qui a trait aux sites Web ou aux produits ou services de Beachbody doit être intentée dans un délai d'un (1) an suivant la réclamation ou suivant la cause de l'action indépendamment de toute loi contraire sur la prescription. Les titres des sections des présentes modalités sont employés par pure commodité et ne comportent aucun effet juridique ou contractuel. Rien dans les présentes modalités ne doit être interprété de façon à créer une coentreprise, une société en nom collectif, une relation patron-employé, ou une relation de mandataire entre vous et Beachbody, et vous ne disposez d'aucune autorité pour créer des obligations ou faire des déclarations au nom de Beachbody. Vous n'êtes pas autorisé à transférer quelque droit ou obligation que ce soit des présentes modalités, par effet de la loi ou autrement, sans le consentement écrit de Beachbody. Sous réserve de ce qui précède, ces modalités lieront, seront au bénéfice de, et pourront être exécutées par vous et par Beachbody ainsi que par leurs successeurs et cessionnaires respectifs. Les dispositions de cet article survivront à toute résiliation des présentes modalités. Autres modalités importantes Ces modalités remplacent toute autre modalité précédemment publiée par nous ainsi que toute autre déclaration que

nous vous avons faite, qu'il s'agisse de déclarations orales, écrites ou autres. Nous pouvons affecter, transférer ou sous-contracter l'un ou l'autre de nos droits ou l'une ou l'autre de nos obligations en vertu des présentes modalités à quelque tierce partie, et ce, à notre entière discrétion. Aucun retard ou omission de Beachbody à exercer tout droit ou tout recours en vertu des présentes modalités ne saurait constituer une renonciation de notre part à exercer un tel droit ou un tel recours, ni influer sur notre capacité à exercer ultérieurement de tels droits ou de tels recours. Toute renonciation doit être convenue par écrit par Beachbody. Date de la dernière mise à jour et d'entrée en vigueur : juin 2014 BUYER'S RIGHT TO CANCEL You may cancel this contract from the day you enter into the contract until 10 days after you receive a copy of the contract. You do not need a reason to cancel. If you do not receive the goods or services within 30 days of the date stated in the contract, you may cancel this contract within one year of the contract date. You lose that right if you accept delivery after the 30 days. There are other grounds for extended cancellation. For more information, you may contact your provincial/territorial consumer affairs office. If you cancel this contract, the seller has 15 days to refund your money and any trade-in, or the cash value of the trade-in. You must then return the goods. To cancel, you must give notice of cancellation at the address in this contract. You must give notice of cancellation by a method that will allow you to prove that you gave notice, including registered mail, fax or by personal delivery. FOR MANITOBA CONTRACTS: Address for notice: c/o Thomas W. Turner, 2500 — 360 Main Street, Winnipeg, MB, R3C 4H6. FOR NOVA SCOTIA CONTRACTS: Address for notice: c/o Team Beachbody Canada Limited Partnership, 102 Chain Lake Drive, Suite 228, Halifax, NS, B3S 1A7. DROIT DE RÉSILIATION DE L'ACHETEUR Vous pouvez résilier le présent contrat à compter de la date de conclusion du contrat, et ce, pendant une période de 10 jours après la réception d'une copie du contrat. Vous n'avez pas besoin de donner une raison pour résilier le contrat. Si vous ne recevez pas le bien ou le service au cours des 30 jours qui suivent la date indiquée dans le contrat, vous avez un an, à compter de la date du contrat, pour résilier le contrat. Toutefois, vous perdez ce droit de résiliation si vous acceptez la livraison après la période de 30 jours. Le droit de résiliation peut être prolongé pour d'autres raisons. Pour de plus amples renseignements, communiquez avec votre bureau provincial/territorial de la consommation. Si vous résiliez le présent contrat, le vendeur doit, dans les 15 jours qui suivent, vous rembourser toute somme que vous lui avez versée et vous remettre tout bien qu'il a pris en échange ou la somme correspondant à la valeur de ce dernier. Vous devez alors retourner le bien acheté. Pour résilier le présent contrat, il vous suit de donner un avis de résiliation à l'adresse mentionnée dans ce contrat. L'avis doit être donné par un moyen qui vous permet de prouver que l'avis a réellement été donné, y compris par courrier recommandé, télécopieur ou remise en personne. UNIQUEMENT POUR LES CONTRATS DE LA COLOMBIE-BRITANNIQUE : DROIT DE RÉSILIATION DU CONSOMMATEUR La présente est un contrat auquel s'applique la Business Practices and Consumer Protection Act (Loi sur les pratiques commerciales et la protection du consommateur). Vous pouvez résilier ce contrat à partir de la date de conclusion du contrat et ce, pendant une période de 10 jours après la réception d'une copie du contrat. Vous n'avez pas besoin de donner une raison pour résilier le contrat. Si vous ne recevez pas le bien ou le service au cours des 30 jours qui suivent la date indiquée dans le contrat, vous avez un an, à compter de la date de ce contrat, pour le résilier. Toutefois, vous perdez ce droit de résiliation si vous acceptez la livraison après la période de 30 jours. Il existe d'autres raisons pour résilier le contrat après cette période. Si vous résiliez ce contrat, le vendeur doit, dans les 15 jours qui suivent, vous rembourser toute somme que vous lui avez versée et vous remettre tout bien qu'il a pris en échange ou la somme correspondant à la valeur de ce dernier. Vous devez alors retourner le bien acheté. Pour résilier le contrat, il vous suffit de donner un avis de résiliation à l'adresse mentionnée dans ce contrat. L'avis doit être donné par un moyen qui vous permet de prouver que l'avis a réellement été donné, y compris par courrier recommandé, télécopieur ou remise en personne. Si vous envoyez l'avis de résiliation par courrier, télécopieur ou courrier électronique, il n'est pas important que le vendeur reçoive l'avis dans le délai requis en autant que vous ayez envoyé l'avis dans la période requise. UNIQUEMENT POUR LES CONTRATS DE L'ONTARIO : VOS DROITS EN VERTU DE LA LOI SUR LA PROTECTION DU CONSOMMATEUR, 2002 (CONSUMER PROTECTION ACT, 2002) Vous pouvez résilier cette entente en tout temps au cours de la période se terminant dix (10) jours après la réception d'une copie par écrit de l'entente. Vous n'avez pas besoin de donner une raison au fournisseur pour résilier l'entente au cours de cette période de 10 jours. Si le fournisseur n'effectue pas de livraison dans les 30 jours suivant la date de livraison précisée dans cette entente ou si le fournisseur ne commence pas l'exécution de ses obligations dans les 30 jours après la date de début

précisée dans la présente entente, vous pouvez résilier cette entente à tout moment avant la livraison ou le début de l'exécution. Vous perdez le droit de résiliation si vous acceptez la livraison ou autorisez le début de l'exécution après l'expiration de la période de 30 jours. Si la date de livraison ou la date de début de l'exécution des obligations n'est pas précisée dans cette entente et le fournisseur n'effectue pas de livraison ou ne commence pas l'exécution des obligations dans les 30 jours qui suivent la date de conclusion de cette entente, vous pouvez résilier ladite entente à tout moment avant la livraison ou le début de l'exécution des obligations. Vous perdez le droit de résiliation si vous acceptez la livraison ou autorisez le début de l'exécution après l'expiration de la période de 30 jours. De plus, il y a d'autres motifs qui vous permettent de résilier cette entente. Vous pouvez également avoir d'autres droits, obligations et recours en vertu de la loi. Pour plus de renseignements, vous pouvez communiquer avec le ministère des Services aux consommateurs et aux entreprises. Pour résilier cette entente, vous devez donner un avis de résiliation au fournisseur, à l'adresse indiquée dans le contrat, par un moyen qui vous permet de prouver la date à laquelle vous avez donné l'avis. Si aucune adresse n'est précisée dans l'entente, utilisez une des adresses du fournisseur figurant dans les dossiers du gouvernement de l'Ontario ou du gouvernement du Canada ou celle que vous connaissez. Si vous résiliez cette entente, le fournisseur doit, dans les quinze (15) jours qui suivent, vous rembourser toute somme que vous lui avez versée et vous remettre tous les biens livrés en vertu d'un accord d'échange (ou vous rembourser une somme égale à la valeur de l'échange). Cependant, si vous résiliez cette entente après avoir réclamé les biens ou services auprès du fournisseur et avoir demandé que la livraison soit effectuée ou que l'exécution des obligations soit commencée dans les dix (10) jours qui suivent la date de conclusion de cette entente, le fournisseur a le droit à une indemnisation raisonnable pour les biens et services que vous avez reçus avant la période la plus antérieure entre le 11e jour qui suit la date de conclusion de la présente entente et la date à laquelle vous avez donné un avis de résiliation au fournisseur, à l'exception des biens qui peuvent être repris par le fournisseur ou retournés au fournisseur. Si le fournisseur présente une demande par écrit de reprise de possession des biens qui vous avez eus en votre possession en vertu de l'entente, vous devez retourner les biens à l'adresse du fournisseur, ou permettre à l'une des personnes suivantes d'en reprendre possession à votre adresse : le fournisseur, une personne désignée par écrit par le fournisseur. Si vous résiliez cette entente, vous devez prendre un soin raisonnable des biens qui vous avez eus en votre possession en vertu des modalités du contrat jusqu'à ce que l'une des situations suivantes se produise :  Le fournisseur reprend les biens.  Le fournisseur a eu une occasion raisonnable de reprendre possession des biens et vingt et un (21) jours se sont écoulés depuis la résiliation de l'entente.  Vous retournez les biens.  Le fournisseur vous demande par écrit de détruire les biens et vous le faites conformément aux directives du fournisseur. UNIQUEMENT POUR LES CONTRATS DU QUÉBEC : English version of this agreement is available. / Une version anglaise de cette entente est disponible. Je déclare comprendre les termes de cette entente dans sa version francaise et je consens à ce qu'elle soit rédigée en francaise. / I hereby declare that I understand the terms of this agreement in its French version and I consent that it is written in French. ÉNONCÉ DES DROITS DE RÉSILIATION DU CONSOMMATEUR (Loi sur la protection du consommateur, section 58) Vous pouvez résilier ce contrat pour quelque raison dans les 10 jours suivant la réception d'une copie du contrat accompagnée des autres documents requis. Si vous ne recevez pas les biens ou les services au cours des 30 jours qui suivent la date indiquée dans le contrat, vous avez un an pour résilier le contrat. Toutefois, vous perdez ce droit de résiliation si vous acceptez la livraison après la période de 30 jours. D'autres motifs vous permettent de prolonger la période de résiliation jusqu'à un an, par exemple, si le marchand itinérant ne détient pas de permis ou n'a pas fourni la sûreté requise au moment de la conclusion du contrat, si les biens ne sont jamais livrés ou si les services ne sont jamais fournis, ou si le contrat a été mal établi ou mal formulé. Pour plus de renseignements, vous pouvez obtenir un avis juridique ou communiquer avec l'Office de la protection du consommateur. Si vous résiliez le contrat, le marchand itinérant doit vous rembourser toutes les sommes que vous avez payées et vous retourner le bien reçu en paiement, en échange ou en acompte; si le marchand est dans l'impossibilité de retourner le bien, vous avez le droit de recevoir une somme d'argent correspondant à la valeur indiquée dans le contrat ou la somme correspondant à la valeur de ce dernier, dans les 15 jours suivant la résiliation. Vous disposez également d'une période de 15 jours pour retourner au marchand tout bien que vous avez reçu dudit marchand.

Pour effectuer une résiliation, vous devez retourner au marchand ou à son représentant les articles reçus provenant du marchand, envoyer au marchand le formulaire imprimé ci-dessous ou envoyer au marchand un avis de résiliation par écrit. Le formulaire ou l'avis écrit doit être envoyé au marchand ou au représentant de celui-ci à l'adresse indiquée sur le formulaire ou à toute autre adresse figurant dans le contrat. L'avis doit être donné par remise en personne ou par tout autre moyen qui vous permet de prouver que l'avis a réellement été donné, y compris par courrier recommandé, courriel, télécopieur ou par service de messagerie.