L o t s
« Le Balcon des Mésanges » n (01) –° LEAZ . Programme Immobilier . de 34 logements . . . . . . . . NOTICE DESCRIPTIVE PREVUE PAR L’ARTICLE R.261-13 du CCH . : JO 29 juin 1968) (Arr. 10 mai 1968, annexe . . . . . Conforme à la nouvelle règlementation thermique (RT 2012) .
NOTICE DESCRIPTIVE PREVUE PAR L’ARTICLE R.261-13 du CCH (Arr. 10 mai 1968, annexe : JO 29 juin 1968) PROGRAMME :
LOTS :
LE BALCON DES MESANGES
Principaux :
01 – LEAZ
Parking :
DESIGNATION 1.
INDICATIONS A DONNER
CARACTERISTIQUES TECHNIQUES GENERALES
toute modification peut être apportée par le promoteur sur la nature des matériaux et équipements, leurs dimensions ou leurs utilité en fonction des obligations du PC et des remarques du maitre d’œuvre, du bureau de contrôle, du thermicien, de l’acousticien et tout autre sachant) 1.1. Infrastructure 1.1.1. Fouilles
En tranchées, en puits en trous ou décapage général. Terre régalée sur place, excédent évacué à la décharge publique (adaptation selon rapport géotechnique) En béton armé, sections et ferraillages selon étude structure, et rapport géotechnique
1.1.2. Fondations
1.2. Murs et ossature 1.2.1. Murs de l’infrastructure 1.2.1.1. Murs périphériques
1.2.1.2. Murs de refends
En blocs de béton manufacturés de 0,20 m d’épaisseur hourdis au mortier de ciment, compris étanchéité des libages avec ’étanchéité sur les faces enterrées En blocs de béton manufacturés de 0,20 m d’épaisseur hourdis au mortier
1.2.2. Murs de façades (aux divers niveaux) : - partie courante
En blocs de béton manufacturés de 0,20 m d’épaisseur hourdis au mortier de ciment, linteaux, chaînage, poteaux, appui et seuil de croisées en béton armé. Ravalement extérieur de type enduit mono couche projetée, finition suivant les directives du permis de construire. Doublage intérieur constitué d’un isolant thermique et de plaques de plâtre
1.2.3. Murs pignons
Si prévu au projet, En blocs de béton manufacturés de 0,20 m d’épaisseur hourdis au mortier de ciment, linteaux, chaînage, poteaux, appui et seuil de croisées en béton armé. Ravalement extérieur de type enduit mono couche projetée, finition suivant les directives du permis de construire. Doublage intérieur constitué d’un isolant thermique et de plaques de plâtre uniquement situées dans le volume du logement
1.2.4. Murs mitoyens
Sans objet
1.2.5. Murs extérieurs (loggias - séchoirs)
Sans objet
Notice loi 68 ……………………………………………………………….. Paraphes
2/12
DESIGNATION
INDICATIONS A DONNER
1.2.6. Murs ou cloisons séparatifs : - entre locaux privatifs contigus
Si existant : en aggloméré de ciment creux de 0.20 m d’épaisseur et enduit frisé d’un côté, isolant thermique + 1 plaque de plâtre de l’autre côté ou cloisons SAD
- entre locaux privatifs et autres locaux (escaliers, ascenseurs ; halls et locaux divers)
Si existant : en aggloméré de ciment creux de 0.20 m d’épaisseur doublé et enduit frisé d’un côté + d’un isolant thermique + 1 plaque de plâtre de l’autre côté ou cloisons SAD
1.3. Planchers 1.3.1. Planchers sur étage courant
RdC : poutrelles hourdis ou dallage compris isolant thermique Haut RdC : idem
1.3.2. Planchers sous combles
Sans objet Plafonds en plaque de plâtre avec fixation sur ossature métallique, compris isolant thermique
1.3.3. Planchers sur locaux collectifs, sociaux, techniques, entrées, circulations et locaux divers chauffés
VILLADUPLEX R avec accès commun : plancher poutrelles hourdis compris isolant phonique
1.3.4. Planchers sur locaux non chauffés ou ouverts
villa duplex avec accès commun : poutrelles hourdis + isolation
1.4. Cloisons de distribution 1.4.1. Entre pièces principales 1.4.2. Entre pièces principales et pièces de service 1.4.3. Entre volume froid et volume chaud
Cloison en plaques de plâtre, Cloison en plaques de plâtre, Sans objet
1.5.1. Escaliers intérieurs 1.5.2. Escaliers de secours 1.5.3. Escaliers des parties communes
Escalier en bois brut ou béton finition carrelage Sans objet Sans objet
1.5. Escaliers
1.6. Conduits de fumée et de ventilation
1.6.1. Conduits de fumée des locaux de l’immeuble
Sans objet
1.6.2. Conduits de ventilation des locaux de l’immeuble
Ventilation mécanique contrôlée individuelle position des entrées d’air frais et position extraction d’air vicié, suivant étude fluide Extracteur situé en combles
1.6.3. Conduits d’air frais
Sans objet
1.6.4 Conduit de fumée
Si chaudière, ventouse en façade ou sortie en toiture
1.6.5. Ventilation haute de chaufferie
Sans objet
Paraphes
Notice loi 68 ……………………………………………………………. logements aidés Semcoda 30/09/15
3/12
DESIGNATION
INDICATIONS A DONNER
1.7. Chutes et grosses canalisations 1.7.1. Chutes d’eaux pluviales
Nature, position, dimension, suivant PC et surface de la couverture
1.7.2. Chutes d’eaux usées 1.7.3. Canalisations sous dallage 1.7.4. Branchements aux égouts
En PVC Ø suivant débit à évacuer En PVC Ø suivant débit à évacuer En PVC Ø suivant débit à évacuer
1.8. Toitures
1.8.1. Charpente, couverture et accessoires
Charpente en fermettes industrielles, bois traité. Tuiles terre cuite, formats et coloris suivant permis de construire, ou toiture bac acier.
1.8.3 Souches de cheminées, ventilations et conduits divers
Maisons : évents pour Eaux usées
1.8.4 Conduit de lumière
Villa duplex : conduit de lumière pour éclairage naturel de la salle de bains, si représenté sur plans de vente et au PC, si salle de bain située directement sous toiture. 2. LOCAUX PRIVATIFS ET LEURS EQUIPEMENTS
toute modification peut être apportée par le promoteur sur la nature des matériaux et équipements, leurs dimensions ou leurs utilité en fonction des obligations du PC et des remarques du maitre d’œuvre, du bureau de contrôle, du thermicien, de l’acousticien et tout autre sachant) 2.1. Sols et plinthes 2.1.1. Sols et plinthes des pièces principales
Sur l’ensemble des niveaux : carrelage 45*45, selon gamme promoteur, pose scellée ou collée selon localisation
Sur l’ensemble des chambres et dégagement étage : parquet stratifié, 2.1.2. Sols et plinthes des pièces de service
Carrelage 45*45, selon gamme promoteur, pose scellée ou collée selon localisation
2.1.2. Sols et plinthes des entrées et dégagements RDC
Carrelage 45*45, selon gamme promoteur, pose scellée ou collée selon localisation
2.1.3. Sols des balcons, loggias et séchoirs 2.1.4 Sol des terrasses
Revêtement bois ou équivalent Sans objet
DESIGNATION
INDICATIONS A DONNER
2.2. Revêtements muraux (autres qu’enduits, peintures, papiers peints et tentures) 2.2.1. Revêtements muraux des pièces de service
Dans les salles de bains : faïence collée, dimensions et coloris selon gamme promoteur Les murs des salles de bains seront revêtus de faïence murale, sur les 2 ou 3 cotés (suivant plan) autour du receveur ou de la baignoire, hauteur 1m80, avec un coloris à choisir dans la gamme du promoteur
2.2.2. Revêtements muraux dans autres pièces
Sans objet
2.3. Plafonds
Notice loi 68 ……………………………………………………………….. Paraphes
4/12
(sauf peintures et tentures) 2.3.1. Plafonds des pièces intérieures 2.3.2. Plafonds des séchoirs à air libre
Enduit mince plâtre appliqué sur dalle béton ou plaque de plâtre sur ossature métallique Sans objet
2.3.3. Plafonds des loggias
Sans objet
2.3.4. Sous face des balcons
Sans objet.
2.4. Menuiseries extérieures 2.4.1. Menuiseries extérieures des pièces principales
Fenêtres, portes fenêtres, châssis en PVC, ouvrant à la française ou châssis fixe, coloris et type de vitrage suivant PC
2.4.2. Menuiseries extérieures des pièces de service
Fenêtres, portes fenêtres, châssis en PVC, ouvrant à la française ou châssis fixe, coloris et type de vitrage suivant PC
2.5. Fermetures extérieures et occultations, protection anti-solaire 2.5.1. Pièces principales
Volet battant bois et/ou volet roulant PVC à tringle et/ou volet coulissant selon plans de façades du permis de construire, et rapport du contrôleur acoustique.
2.5.2. Pièces de service
Idem pièces principales
2.6. Menuiseries intérieures 2.6.1. Huisseries et bâtis
Huisseries bois ou métal + quincaillerie et butée
2.6.2. Portes intérieures
Porte à âme alvéolaire, isoplane
2.6.3. Impostes en menuiseries
Sans objet
2.6.4. Portes palières
VILLADUPLEX R avec accès commun : porte en bois ou métal, peint ou laquée , équipée d’une crémone 3 points d’ancrage et d’un barillet à clefs
2.6.5. Portes de placards
Sans objet
2.6.6. Portes de locaux de rangements
Sans objet
2.6.7. Moulures et habillages
Si nécessaire champlats, ¼ rond, stylobat, etc … destinés à être peints
2.7. Serrurerie et garde-corps
2.7.1. Garde-corps et barres d’appui
En métal, finition peinte ou laquée
DESIGNATION
INDICATIONS A DONNER
2.7.2. Grilles de protection des baies
Si existantes sur plans de façades du permis de construire, en métal, finition à la discrétion du promoteur
2.7.3. Ouvrages divers
Sans objet
2.8. Peintures, papiers peints et tentures 2.8.1. Peintures extérieures et vernis 2.8.1.1. Sur menuiseries
Sans objet
2.8.1.2. Sur fermetures et protections
Sur volets bois si existants : deux couches de finition en peinture extérieure, coloris suivant permis de construire Paraphes
Notice loi 68 ……………………………………………………………. logements aidés Semcoda 30/09/15
5/12
2.8.1.3. Sur serrurerie
Peint ou laqué usine, à la discrétion du promoteur
2.8.1.4. Sur enduits, habillage en bois, staffs ou autres, murs et plafonds des loggias, sous face et rives des balcons
VILLADUPLEX R, si balcons béton existants sur plans PC : deux couches de pliolythe, coloris suivant nuancier du permis de construire ou au choix du promoteur.
2.8.2. Peintures intérieures 2.8.2.1. Sur menuiseries
Couche d’impression sur bâtis et blacs portes intérieurs Si Escalier bois laissé brut
2.8.2.2. Sur murs
Couche d’impression
2.8.2.3. Sur plafonds
Peinture de finition sur les plafonds, coloris blanc
2.8.2.4. Sur canalisations, tuyauteries, chutes, éléments de chauffage et divers
Sans objet
2.8.3. Papiers peints 2.8.3.1. Sur murs
Sans objet
2.8.3.2. Sur plafonds
Sans objet
2.8.4. Tentures (tissus, toiles plastifiées, etc…) 2.8.4.1. Sur mur
Sans objet
2.9. Equipements intérieurs 2.9.1. Equipements ménagers
Sans objet
2.9.1.1. Bloc-évier, robinetterie
Cuve en gré émaillé ou cuve inox choix du modèle à la discrétion du promoteur Sous évier : Meuble bas blanc, choix du modèle à la discrétion du promoteur Sans objet
2.9.1.2. Appareils et mobilier 2.9.1.3. Evacuation des déchets 2.9.1.4. Sèche serviettes 2.9.2. Equipements sanitaires et plomberie
Radiateur sèche serviettes électrique dans salle de bains principale uniquement
2.9.2.1. Distribution d’eau froide
Distribution en PER sous appareils
2.9.2.2. Distribution d’eau chaude collective et comptage
Sans objet
2.9.2.3. Production et distribution d’eau chaude individuelle 2.9.2.4. Evacuations
RT 2012 Le type et modèle de chauffage sera défini par l’étude thermique et le bureau d’étude et la typologie des logements Tuyaux en PVC, dimensions suivant étude fluide
2.9.2.5. Distribution de gaz
Alimentation en cuivre ou PEHD si applicable
DESIGNATION
INDICATIONS A DONNER
2.9.2.6. Branchements en attente
Attentes murales et siphon pour alimentation lave-vaisselle et lave-linge dans la cuisine (ou salle de bains pour lave-linge selon plan)
2.9.2.7. Appareils sanitaires
Baignoire : (si figuré sur plans de vente): en acrylique blanche, choix du modèle à la discrétion du promoteur, dimensions mini 170*70
Bac à douche (si figuré sur plans de vente): en grès émaillé blanc
ou matériaux de synthèse choix des dimensions et du modèle à la discrétion du promoteur (mini 80*80)
WC : cuvette en faïence blanche avec abattant et réservoir de chasse adossé, choix du modèle à la discrétion du promoteur.
Notice loi 68 ……………………………………………………………….. Paraphes
6/12
Vasques : mitigeur, choix du modèle à la discrétion du promoteur. Baignoire , receveur de douche: robinetterie mitigeur avec
2.9.2.8. Robinetterie
douchette. Support mural de douchette pour les douches, choix du modèle à la discrétion du promoteur
Vasques et évier : mitigeur, choix du modèle à la discrétion du promoteur 2.9.2.9. Accessoires divers
Sans objet
2.9.3. Equipements électriques
L’installation électrique sera conforme à la norme NFC 15100
2.9.3.1. Type d’installation
Installation encastrée pour les parties d’habitation et/ ou apparente pour les locaux techniques, annexes et sous-sols,
2.9.3.2. Puissance à desservir
Suivant étude fluide du logement
2.9.3.3. Equipement de chaque pièce
Appareillage conforme à la norme NFC15-100
2.9.3.4. Sonnerie de porte palière sur porte d’entrée
Carillon, manœuvré par bouton poussoir
2.9.4. Chauffage, cheminées, ventilations
Sans objet RT 2012 : Le type et modèle de chauffage sera défini par l’étude
2.9.4.1. Type d’installation
thermique et le bureau d’étude
2.9.4.2. Températures garanties dans les diverses pièces par températures minima extérieure de – 7 °
Séjour : 19°C Salle de bains :19 °C Chambres - Cuisine - Entrée : 19°C WC et rangements : non chauffés
2.9.4.3. Appareils d’émission de chaleur
RT 2012 : Le type et modèle de radiateur sera défini par l’étude thermique et le bureau d’étude
DESIGNATION
INDICATIONS A DONNER Conduit de fumée si nécessaire
2.9.4.4. Conduits de fumée 2.9.4.5. Conduits et prises de ventilation
Ventilation de type mécanique contrôlée (individuelle)
2.9.4.6. Conduits et prises d’air frais
Par grilles d’aération normalisées, incorporation dans traverses hautes des menuiseries PVC ou coffre de volets roulants
2.9.5. Equipement intérieur des placards et pièces de rangement 2.9.5.1. Placards
Sans objet
2.9.5.2. Pièces de rangement
Sans objet
2.9.6. Equipements de télécommunications
Sans objet
2.9.6.1. Radio TV, Internet
Conforme à la norme C15-100
2.9.6.2. Téléphone 2.9.6.3. Commande d’ouverture de la porte principale d’entrée de l’immeuble
Conforme à la norme C15-100 VILLADUPLEX R, accès commun : porte à rouleau
2.9.7. Autres équipements
Sans objet
Paraphes
Notice loi 68 ……………………………………………………………. logements aidés Semcoda 30/09/15
7/12
3.
ANNEXES PRIVATIVES
toute modification peut être apportée par le promoteur sur la nature des matériaux et équipements, leurs dimensions ou leurs utilité en fonction des obligations du PC et des remarques du maitre d’œuvre, du bureau de contrôle, du thermicien, de l’acousticien et tout autre sachant) 3.1. Caves, celliers, greniers 3.1.1. Murs et cloisons
Sans objet
3.1.2. Plafonds
Sans objet
3.1.3. Sols
Sans objet
3.1.4. Portes d’accès
Sans objet
3.1.5. Ventilation naturelle
Sans objet
3.1.6. Equipement électrique
Sans objet
3.2. Box et parking couverts 3.2.1. Murs ou cloisons
Box ou carports : si existant sur plans du permis de construire, Garage en sous-sol : Pas de mur séparatif Box ou carports : si existant sur plans du permis de construire,
3.2.2. Plafonds
Garage au RDC ou garage sous-sol : si existant sous face du plancher béton, brut de décoffrage. Flocage en sous face du plafond si box situé sous un logement et selon étude thermique 3.2.3. Sols
Dallage béton ou enrobé
3.2.4. Portes d’accès
3.2.5. Ventilation naturelle
Traitement de l’accès suivant Permis de Construire Box : sans objet Garage : porte d’accès commune automatique avec bip Box : sans objet Garage au RDC : sans objet Garage sous-sol : section et localisation des gaines de ventilations suivant nombre de stationnement
3.2.6. Equipement électrique
Box : sans objet
DESIGNATION
INDICATIONS A DONNER
3.3. Parkings extérieurs 3.3.1. Sol
Suivant PC
3.3.2. Délimitation au sol
Marquage au sol
3.3.3. Système de repérage
Sans objet
3.3.4. Système condamnant l’accès
Suivant permis de construire 4.
PARTIES COMMUNES INTERIEURES A L’IMMEUBLE
toute modification peut être apportée par le promoteur sur la nature des matériaux et équipements, leurs dimensions ou leurs utilité en fonction des obligations du PC et des remarques du maitre d’œuvre, du bureau de contrôle, du thermicien, de l’acousticien et tout autre sachant) 4.1. Hall d’entrée de l’immeuble
VILLADUPLEX R avec accès commun :
4.1.1. Sols
Carrelage, format et coloris à la discrétion du promoteur
4.1.2. Parois
Matériaux et coloris au choix du promoteur
4.1.3. Plafonds
Faux plafond type plaque de plâtre, suivant étude acoustique
4.1.4. Eléments de décoration
Sans objet
4.1.5. Portes d’accès et système de fermeture, appel des occupants de l’immeuble.
Porte d’accès acier laquée, à rouleau
Notice loi 68 ……………………………………………………………….. Paraphes
8/12
4.1.6. Boîte aux lettres et à paquets
Suivant PC
4.1.7. Tableau d’affichage
Sans objet
4.1.8. Chauffage
Sans objet
4.1.9. Equipements électrique
Eclairage commandé par un détecteur de présence, une prise électrique dans gaine palière des services généraux
4.2. Circulations du rez-de-chaussée, couloirs et halls d’étage 4.2.1. Sols
Carrelage, format et coloris à la discrétion du promoteur (dimension 30*30 mini)
4.2.2. Murs
Matériaux et coloris au choix du promoteur
4.2.3. Plafonds
Faux plafond type plaque de plâtre suivant étude acoustique
4.2.4. Eléments de décoration
Sans objet
4.2.5. Chauffage
Sans objet
4.2.6. Portes
Sans objet
4.2.7. Equipement électrique
Eclairage commandé par un détecteur de présence
4.3. Circulations du sous-sol 4.3.1. Sols
Sans objet
4.3.2. Murs
Sans objet
4.3.3. Plafonds
Sans objet
4.3.4. Portes d’accès
Sans objet
4.3.5. Rampes d’accès pour véhicules
Sans objet
4.3.6. Equipement électrique
Sans objet
4.4. Cages d’escaliers
(Si présence d’un escalier) (choix des matériaux et des coloris à la discrétion du promoteur)
4.4.1. Sols des paliers
Carrelage, format et coloris à la discrétion du promoteur et/ ou PVC ou équivalent dimension 30*30 mini
DESIGNATION
INDICATIONS A DONNER
4.4.2. Murs
Matériaux et coloris au choix du promoteur
4.4.3. Plafonds
Matériaux et coloris au choix du promoteur
4.4.4. Escaliers
Carrelage, format et coloris à la discrétion du promoteur et/ ou PVC ou équivalent
4.4.5. Chauffage, ventilation
Sans objet
4.4.6. Eclairage
Eclairage idem hall d’entrée
4.5. Locaux communs 4.5.1. Garages à bicyclettes, voitures d’enfants
Selon PC
4.5.2. Buanderie collective
Sans objet
4.5.3. Séchoir collectif
Sans objet
Paraphes
Notice loi 68 ……………………………………………………………. logements aidés Semcoda 30/09/15
9/12
4.5.4. Locaux de rangement et d’entretien
Sans objet
4.5.5. Locaux sanitaire
Sans objet
4.6. Locaux sociaux 4.6.1. Salle de bricolage
Sans objet
4.6.2. Salle de jeux et de réunions
Sans objet
4.7. Locaux techniques 4.7.1. Local de réception des ordures ménagères
Selon PC
4.7.2. Chaufferie
Sans objet
4.7.3. Sous-station de chauffage
Sans objet
4.7.4. Local des surpresseurs
Sans objet
4.7.5. Local transformateur EDF
Sans objet
4.7.6. Local machinerie d’ascenseur
Sans objet
4.7.7. Local ventilation mécanique
Sans objet
4.8. Conciergerie 4.8.1. Composition du local
Sans objet
4.8.2. Equipements divers
Sans objet
5.
EQUIPEMENTS GENERAUX DE L’IMMEUBLE
toute modification peut être apportée par le promoteur sur la nature des matériaux et équipements, leurs dimensions ou leurs utilité en fonction des obligations du PC et des remarques du maitre d’œuvre, du bureau de contrôle, du thermicien, de l’acousticien et tout autre sachant) 5.1. Ascenseurs et monte-charges 5.2. Chauffage, eau chaude
Sans objet
5.2.1. Equipement thermique de chauffage
Sans objet
5.2.1.1. Production de chaleur
Sans objet
5.2.1.2. Régulation automatique
Sans objet
5.2.1.3. Pompes et brûleurs
Sans objet
5.2.1.4. Accessoires divers
Sans objet
5.2.1.5. Colonnes montantes
Sans objet
5.2.2. Service d’eau chaude
Sans objet
5.2.2.1. Production d’eau chaude 5.2.2.2. Réservoirs
Sans objet Sans objet
DESIGNATION
INDICATIONS A DONNER
5.2.2.3. Pompes et brûleurs
Sans objet
5.2.2.4. Comptage général
Sans objet
5.2.2.5. Colonnes montantes
Sans objet
5.3. Télécommunications 5.3.1. Téléphone
Selon concessionnaire F.T, installation individuelle
5.3.2. Antennes TV et radio
Positionnée dans les combles, antenne non fournie.
Notice loi 68 ……………………………………………………………….. Paraphes
10/12
5.4. Réception, stockage et évacuation des ordures ménagères 5.5. Ventilation mécanique des locaux
Sans objet Sans objet
5.6. Alimentation en eau 5.6.1. Comptages généraux
Dans regard extérieur, comptage non fourni,
5.6.2. Suppresseurs, réducteurs et régulateurs de pression, traitement de l’eau
Selon directives du concessionnaire
5.6.3. Colonnes montantes
Sans objet
5.6.4. Branchements particuliers
Depuis regard de comptage extérieur, (sans fourniture du comptage), jusqu’au robinet d’arrêt individuel en PEHD, section selon étude fluide
5.7. Alimentation en gaz
(si existant) et à la discrétion du promoteur
5.7.1. Colonnes montantes
Selon validation concessionnaire
5.7.2. Branchement et comptages particuliers
Selon validation concessionnaire
5.7.3. Comptages de services généraux
Sans objet
5.8. Alimentation en électricité 5.8.1. Comptages des services généraux
Selon concessionnaires et norme en vigueur
5.8.2. Colonnes montantes
Selon validation concessionnaire
5.8.3. Branchement et comptages particuliers
Raccordement de l’alimentation depuis compteur individuel jusqu’à la colonne montante, mise en service en fonction possibilités
6.
PARTIES COMMUNES EXTERIEURES A L’IMMEUBLE ET LEURS EQUIPEMENTS
toute modification peut être apportée par le promoteur sur la nature des matériaux et équipements, leurs dimensions ou leurs utilité en fonction des obligations du PC et des remarques du maitre d’œuvre, du bureau de contrôle, du thermicien, de l’acousticien et tout autre sachant) 6.1. Voirie et parkings 6.1.1. Voirie d’accès
Conforme au PC
6.1.2. Trottoirs
Conforme au PC
6.1.3. Parkings visiteurs
Conforme au PC
6.2. Circulations des piétons 6.2.1. Chemins d’accès aux entrées, emmarchements, rampes, cours
Conforme au PC
DESIGNATION
INDICATIONS A DONNER
6.3. Espaces verts 6.3.1. Aires de repos
Sans objet
6.3.2. Plantations d’arbres, arbustes, fleurs
Selon plan masse PC
6.3.3. Engazonnement
Selon plan masse PC
6.3.4. Arrosage
Sans objet
6.3.5. Bassins décoratifs
Sans objet Paraphes
Notice loi 68 ……………………………………………………………. logements aidés Semcoda 30/09/15
11/12
6.3.6. Chemins de promenade
Sans objet.
6.4. Aire de jeux et équipements sportifs 6.4.1. Sol
Sans objet
6.4.2. Equipements
Sans objet
6.5. Eclairage extérieur 6.5.1. Signalisation de l’entrée de l’immeuble
Selon PC
6.5.2. Eclairage des voiries, espaces verts, jeux et autres
Selon PC
6.6. Clôtures 6.6.1. Sur rue
Clôture selon plan du PC
6.6.2. Avec les propriétés voisines
Clôture selon plan du PC
6.7. Réseaux divers 6.7.1. Eau
Branchement depuis le réseau primaire (concessionnaire)
6.7.2. Gaz
Branchement depuis réseau primaire (concessionnaire) si prévu
6.7.3. Electricité
Branchement depuis le réseau primaire (concessionnaire)
6.7.4. Postes d’incendie, extincteurs
Selon plan masse PC
6.7.5. Egouts
Raccordement aux collecteurs des réseaux primaires (concessionnaire)
6.7.6. Epuration des eaux
Sans objet
6.7.7. Télécommunications
Fourreau en attente pour raccordement (concessionnaire) ou colonnes montantes pour collectif et câblage
6.7.8. Drainage du terrain
Selon étude géotechnique
6.7.9. Evacuation des eaux de pluie et de ruissellement sur le terrain, espaces verts, chemins, aires, cours et jeux
Raccordement selon plan masse PC
Fait à ……………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………… ………………………………………………………………… Le …………………………………………………………………………………………….………………………………………………………………………………………………………………………………………… ………………………………………………………………………………… Le Réservataire
Le Réservant
(« Lu et approuvé » + Signature)
(« Lu et approuvé » + Signature)
Notice loi 68 ……………………………………………………………….. Paraphes
12/12
