19 févr. 2019 - Le présent contrat est régi par le Code des assurances et s'exerce dans les limites : • des Conditions Générales DG-CDW-DRIVY 01 2018V1,.
DISPOSITIONS PARTICULIERES Rachat Total de Franchises
I-
LE PRESENT INTERCALAIRE EST CONCLU ENTRE : Souscripteur du contrat : DRIVY SAS Siège social :
35 Rue Greneta 75002 PARIS
N° RCS : Paris 522 816 651 00056 N° Orias : 13001509 Activité : éditeur de logiciel et ALLIANZ IARD Siège social :
1 Cours Michelet CS 30051 92076 PARIS LA DEFENSE
Le présent contrat est régi par le Code des assurances et s’exerce dans les limites : des Conditions Générales DG-CDW-DRIVY 01 2018V1, des présentes Dispositions Particulières qui dans tous les cas prévalent, et de l’Annexe Risques Environnementaux Allianz Route, en complément des Conditions Générales citées ci-dessus Le Souscripteur reconnaît être en possession d’un exemplaire de chacun des documents visés ci-dessus.
II -
VEHICULES ASSURES La garantie de la Compagnie est acquise au Preneur d’Assurance pour les véhicules terrestres à moteur d’un PTAC inférieur à 3T500 loués via le site internet de location de particulier à particulier WWW.drivy.com et pour lesquels l’option rachat total de franchise a été souscrite et assurée par le présent contrat. Exclusions : - Les véhicules PTAC supérieur à 3T500 - Les Engins, les véhicules à deux ou trois roues - Les véhicules de loisirs : camping-cars caravanes
III -
USAGE DES VEHICULES ASSURES Le Souscripteur déclare que les véhicules assurés sont utilisés pour les besoins de son activité professionnelle de location de véhicules entre particuliers assurée par le contrat Allianz N° 58766546 et qu'ils ne servent en aucun cas à des transports rémunérés de voyageurs ou de marchandises, même à titre occasionnel.
IV -
GARANTIES ET FRANCHISES Si l’option rachat total de franchise a été souscrite les garanties s’appliquent dans les limites des Conditions Générales DG-CDW-DRIVY 01 2018V1, auxquelles elles se référent et dans les limites suivantes :
Rachat total de la franchise du véhicule confié en location
Catégorie 1
Catégorie 2
Catégorie 3
"Economique"
"Confort"
"Privilège"
900 €
1 100 €
1 700 €
0€
0€
0€
900 €
1 100 €
1 700 €
Franchise de Base par sinistre Franchise par sinistre Dommage et Incendie si rachat total souscrit Franchise Vol
Le Souscripteur s’engage à informer Allianz de la catégorie du véhicule assuré.
V-
COTISATION ET REVISION DE LA COTISATION Le calcul de la prime est fonction de la durée de la location et la catégorie du véhicule.
Utilice abrazaderas u otro modo práctico de fijar y soportar la pieza de trabajo a una plataforma estable. La sujeción de la pieza de trabajo con la mano o contra.
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program to control the operation of the machine, the operator must become .... coordinate system, the spindle speed may become excessively high. .... Touching the uncovered high-voltage circuits presents an extremely dangerous electric shock hazard.
Computer Numerical Control Products ...... N6. Calculated from the cutter compensation value in the block N7. N7. N6. N8 ...... It is good practice to use decimal.
Jan 10, 2005 - The effects of 6 foreground/background color combinations (color), 3 font types (Arial,. Courier New, & Times New Roman), and 2 word styles ...
Feb 3, 2011 - The highâvoltage section presents a severe risk of electric shock. Before starting any check ...... Alarm SP0201 (Duplicate Definition of Spindle Motor Number). 304 ...... Series and edition of. CNC control ..... Servo control informa
and by the inability of the original upper control arm bushings to isolate the noise. ... arms with new upper control arms manufactured with revised bushings.
1 Cours Michelet CS 30051 92076 PARIS LA DEFENSE. Le présent contra est régit par le Code des assurances et s'exerce dans les limites : • des Conditions ...
Feb 3, 2011 - Signal Ground (SG) Connection of Control Unit. 149 ...... installed and the softwares integrated on the system configuration screen. (1)Press SYSTEM ...... Axis number for which the fourth servo motor load meter is displayed .... editio
http://www.peeters.com/300d.html. 1 sur 3. 29/01/2007 13:27. Canon RS60-E3 Remote Pin-Out. This is the remote i made for my Canon 300D it's works fine.
gen: iF Design Award Winner , internationale Designauszeich- nung Baden Württemberg, red dot. Design Awards. The control ... Design International Baden Württemberg, red dot. Betätiger. Die Betätiger der Baureihe RVA mit .... Block System with Cag
... cher Riquet, les plus tendres baisers de ton frère qui t'aime de. tOut SOn COeur. Édouard ... 1, en travers/ Maman a-t-elle touché une délégation de solde ?
The paper sets out the current situation regarding the development of airborne digital imagers for photogrammetric and remote sensing applications. In the first ...