À compléter si le lieu habituel de résidence du demandeur est un établissement situé au Canada, tels un abri, un refuge, une maison d’hébergement, un centre de soins infirmiers, ou tout autre type d’établissement qui prodigue des soins ou de l’aide sociale au demandeur.
Nom de l’établissement : Type d’établissement :
Hôpital
Refuge
Centre de soins infirmiers
Abri
Autre (décrire):
Adresse :
Suite :
(de l’établissement)
Ville:
Province:
Nom du gérant : J’accepte de recevoir l’infolettre d’Hydropothicaire qui présente des nouvelles et des mises à jour, et qui fait la promotion des produits d’Hydropothicaire. Vous pouvez retirer votre consentement à tout moment.
Code Postal :
NOM DE FAMILLE, PRÉNOM
Numéro de téléphone: Autre numéro de téléphone : Courriel:
Fax :
Adresse civile au Canada (Où le demandeur réside habituellement) Adresse :
Suite :
Ville: À compléter si celle-ci diffère de l’adresse civile
Province:
Adresse postale
(Où la correspondance sera envoyée)
Adresse :
Suite :
Ville: À compléter si celle-ci diffère de l’adresse civile
Code Postal :
Province:
Code Postal :
Adresse d’expédition
(Où le produit sera expédié)
Adresse :
Suite :
Ville:
Province:
Je soussigné
FULL NAME, POSITION
Code Postal : atteste que
fournit de la nourriture, de l’hébergement ou toute autre aide sociale à Signature du gérant
Téléphone : Fax : Courriel : Note : Pour inscrire le demandeur,. Hydropothicaire exige le présent formulaire. «Document médicale» original signé, ainsi que.
le degre de parente ou le lien du beneficiaire ..... d'augmenter les primes d'assurance du locateur. (art. 1919 C.c.Q.). ..... a droit au respect de sa vie privee, a la jouissance paisible .... succession ou, a defaut, un heritier, peut res lier le b
Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat ou « O.P.A.H. », pour de ... de l'ex-CAECE, initié dès 2014, en faveur de la détection et de la mise en œuvre.
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cié de financements publics, étaient une véritable provoca- tion à l'égard des 1 300 délogés. [1 361, Ndlr] et des 12 000 person- nes sans logements », détaille.
de la Regie du logement (www.rdl.gouv.qc.ca). ... Quand le locataire loue son logement en tout ou ...... partie du loyer relative a ces services qu'a I'ec.ird de ceux ...
expenses and/or penalties are due to Flatbook's gross negligence or wilful misconduct or that of its agents, employees or contractors. b. This Agreement shall be governed and construed in the judicial district of Montreal and in accordance with the l
souhaits et goûts personnels. Celui-ci travaille de concert avec le maître d'ouvrage à la réalisation des plans. Les travaux sont ensuite confiés à un ou plusieurs.
Annw. bailAdur^eind^terminee. Ce bail est a duree indeterminee, commengant le. Jour Mois Annee. Ni le locateur ni le locataire ne peuvent mettre fin au bail unilateralement, sauf pour les exceptions prevues a la loi (mentions 5, 9, 23, 24,45 et 51).
Un modele d'«Avis d'augmentation de loyer et ...... In case of accidental droppings in the common areas or the perimeter and grounds of the Building, ... 17.1. The Tenant shall not cause, permit or suffer any noise or interference which is disturbin
L'ACD explique la procédure au sportif, y compris ce qui suit : □ Le sportif choisit un récipient scellé de prélèvement de l'échantillon, et s'assure qu'il est vide ...
Élabore ton plan d'action personnel dans le but de t'aider à adopter un mode de vie sain et actif en modifiant tes habitudes et tes compor tements liés à l'activité physique, à l'alimentation, au sommeil, à la gestion du stress et à la consommation d
