Grille tarifaire – Permis d’activité Veuillez noter que cette grille tarifaire est en vigueur jusqu’au 31 mars 2020. Une nouvelle grille tarifaire sera en vigueur à partir du 1er avril 2020.
Tarifs 2019 ($) (taxes en sus)
Lieux et permis
Parcs urbains du secteur du cœur Tarif double pour une activité commerciale
Niveau 1 - Parc de la Confédération - Parc Major’s Hill - Parc des Plaines-Lebreton - Patinoire du canal Rideau Niveau 2 Parc Jacques-Cartier
Autres espaces du secteur du cœur Tarif double pour une activité commerciale Autres parcs et espaces urbains Tarif double pour une activité commerciale
Sentiers récréatifs Tarif double pour une activité commerciale Supplément de 100 $ pour chaque tranche additionnelle de 250 participants
Rassemblements publics Tarif double pour une activité commerciale
Promenades du secteur urbain et du parc de la Gatineau et de la Ceinture de verdure Supplément de 25 % pour une activité commerciale Tarif double pour la promenade Sir-JohnA.-Macdonald dans les deux directions
Mariages
Piqueniques
Tournage
- Parc de Rockcliffe - Parc des Commissaires - Parc du Lac-Leamy - Parc Vincent Massey - Parc Hog’s Back
1er jour
Jours additionnels
900
430
890
420
335
250
450
335
Secteur du cœur - Sentier est du Canal-Rideau - Sentier ouest du Canal-Rideau
235
Autres secteurs
230
Sentiers de la Ceinture de verdure et du parc de la Gatineau
230
Secteur du cœur : niveau 1 (voir les exemples ci-dessus)
340
320
Secteur du cœur : niveau 2 (voir les exemples ci-dessus)
335
300
Autres parcs (voir les exemples ci-dessus)
230
170
Promenade de la Reine-Elizabeth
1580
Promenade du Colonel-By
1580
Autres promenades situées en Ontario et au Québec
1560
Boucle nord du parc de la Gatineau
330
- Parc de Rockcliffe Domaine Mackenzie-King 3 heures
450
Heure additionnelle
120
Organismes à but non lucratif
120
Organismes à but lucratif
450
Rouleaux B
100
Niveau 2 : Valeur de la production pouvant atteindre 300 000 $
460/jour/site
Frais d’administration (taxes comprises)
Niveau 3 : Valeur de la production de 300 000 $ à 1,5 million $
760/jour/site
Niveau 4 : Valeur de la production dépassant 1,5 million $
1060/jour/site
52
Remarque : Pour toute annulation effectuée moins de cinq jours ouvrables avant l’activité (mariages et piqueniques non compris), une pénalité de 25 % de la valeur du contrat sera appliquée.
Promenades du secteur urbain et du parc de la Gatineau et de la. Ceinture de verdure. Supplément de 25 % pour une activité commerciale. Tarif double pour la ...
Patinoire du canal Rideau. 900. 430. Niveau 2. Parc Jacques-Cartier. 890. 420. Autres espaces du secteur du cœur. Tarif double pour une activité commerciale.
Grille tarifaire pour les particuliers. Option de base. Option tarifaire base. Puissance souscrite. Abonnement mensuel (⬠TTC). Prix du kWh (en â¬/kWh TTC).
(Coût d'un appel local depuis un poste fixe, hors coût opérateur) du lundi au vendredi de 9h à 19h ou [email protected] ilek, Société par Actions Simplifiés, RCS ...
7. Association for Canadian and Québec Literatures (ACQL). Association des littératures ..... Association for Nonprofit and Social Economy Research (ANSER).
Formulaire de médicaments d'exception ............................. 30 $ ... n Médicament appliqué sur une plaie . ... n Frais de transport de spécimens biologiques .
Formulaire de médicaments d'exception......................... 25 $ ... Anesthésie locale ou autre médicament pour une ... Frais de transport de spécimens biologiques .
Les mesures de prévention proposées proviennent en partie du Règlement sur la santé et la sécurité du travail (RSST, S-2.1, r.19.01), de la Loi sur la santé et.
