7 avr. 2016 - Proposition à l'Assemblée d'une liste de candidats au poste de secrétaire général. 19. Coopération avec d'autres organisations internationales ...
Distr. limitée 7 avril 2016 Français Original : anglais
Vingt-deuxième session Kingston (Jamaïque) 11-22 juillet 2016
Ordre du jour provisoire du Conseil
16-05695 (F)
1.
Ouverture de la session.
2.
Adoption de l’ordre du jour.
3.
Élection du Président.
4.
Élection des Vice-Présidents.
5.
Rapport du Secrétaire général concernant les pouvoirs des membres du Conseil.
6.
Élection destinée à pourvoir un siège devenu vacant à la Commission juridique et technique.
7.
État d’avancement des contrats d’exploration et questions connexes.
8.
Informations sur l’examen périodique de l’exécution des plans de travail relatifs à l’exploration de nodules polymétalliques.
9.
Rapport du Secrétaire général faisant le point des législations nationales relatives à l’exploitation minière des grands fonds marins et questions connexes.
10.
Rapport du Président de la Commission juridique et technique sur les travaux de la Commission à la vingt-deuxième session.
11.
Recommandation de la Commission juridique et technique concernant l’approbation de plans de travail relatifs à l’exploration.
12.
Demandes de prorogation de contrats d’exploration
13.
Projet de règlement relatif à l’exploitation des ressources minérales dans la Zone.
14.
Rapport de la Commission des finances.
15.
Budget de l’Autorité internationale des fonds marins.
16.
Barème des contributions au budget de l’Autorité internationale des fonds marins.
130416
*1605695*
180416
ISBA/22/C/L.1
2/2
17.
Élection de membres de la Commission juridique et technique.
18.
Proposition à l’Assemblée d’une liste de candidats au poste de secrétaire général.
19.
Coopération avec d’autres organisations internationales.
20.
Questions liées à la conduite d’activités de recherche scientifique sur le milieu marin dans les zones d’exploration.
16 juin 2016 - Élection des membres de la Commission des finances. Liste des candidats proposés par les États parties. Note du Secrétaire général. Additif.
15 juin 2015 - En application des dispositions figurant à l'annexe 3 du contrat d'exploration conclu entre l'Autorité internationale des fonds marins et la ...
4 juin 2014 - statue pas dans le délai prescrit sur une recommandation favorable à l'approbation d'un plan de travail, cette recommandation est réputée ...
28 avr. 2015 - Le paragraphe 5 de la section 9 de l'annexe de l'Accord relatif à l'application .... k) « Terrorist Law Vs. Corporate Law », Company Law Journal,.
20 mars 2014 - Show Me the Money, Jamaica's. Implementation of the International ... An Overview of Jamaica's World Trade. Organization Obligations, The ...
15 juil. 2015 - Rapport du Secrétaire général concernant les pouvoirs des membres du. Conseil. 6. Élection destinée à pourvoir un siège devenu vacant à la ...
22 janv. 2015 - Destiné aux membres du Conseil, le présent rapport fait le point sur les contrats d'exploration dans la Zone, qui portent actuellement sur trois ...
11 juil. 2016 - La Commission juridique et technique,. Rappelant que, le 29 mars 2001, Yuzhmorgeologiya a conclu un contrat d'exploration des nodules ...
11 juil. 2016 - La Commission juridique et technique,. Rappelant que, le 22 mai 2001, l'Association chinoise de recherche- développement concernant les ...
23 juil. 2015 - laquelle il a prié la Commission juridique et technique de lui ..... La liste 2 du contrat est remplacée par le programme d'activités joint au.
24 juin 2016 - iii) Un ordinateur sur lequel est installé le système d'information ... La définition du type de technologie et d'infrastructures sur lesquelles.
8 juin 2015 - Kingston (Jamaïque) ... Kingston, février 2013). .... de remise en état qui ont été ou qui peuvent être mises en œuvre ne suffisent pas; c).
31 mars 2016 - l'Organisation faisant le voyage de New York à Kingston pour participer à la ... des heures supplémentaires, les méthodes de travail ont été ...
21 juin 2016 - insulaires en développement suivants : les îles Cook (Cook Islands Investment. Corporation, voir ISBA/20/LTC/3), Kiribati (Marawa Research ...
22 janv. 2015 - cobaltifères de ferromanganèse avec le Ministère russe des ressources naturelles et de l'environnement. Le 6 mai 2015, l'Institut fédéral ...
16 juin 2015 - Depuis la vingtième session de l'Assemblée, l'État de Palestine est devenu partie à la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer et ...
3 mars 2015 - activités menées par l'Autorité concernant le plan de gestion de l' ... débats étaient en cours au sujet des travaux menés en prévision de l' ...
13 juin 2016 - Kingston (Jamaïque). 11-22 juillet 2016. Demande ... du nombre d'exemplaires fournis et dans les langues dans lesquelles ils lui ont été remis.
21 mai 2015 - Élection destinée à pourvoir un poste devenu vacant à la Commission ... 2012-2013 : Maîtrise en droit (Legum Magister traditionnel), New York.
18 avr. 2016 - Unies sur le droit de la mer du 10 décembre 1982 et des règlements relatifs à la prospection et à l'exploration des sulfures polymétalliques et ...
