15 juil. 2015 - Rapport du Secrétaire général concernant les pouvoirs des membres du. Conseil. 6. Élection destinée à pourvoir un siège devenu vacant à la ...
Distr. générale 15 juillet 2015 Français Original : anglais
Vingt et unième session Kingston (Jamaïque) 13-24 juillet 2015
Ordre du jour du Conseil
15-12012 (F)
1.
Ouverture de la session.
2.
Adoption de l’ordre du jour.
3.
Élection du Président.
4.
Élection des vice-présidents.
5.
Rapport du Secrétaire général concernant les pouvoirs des membres du Conseil.
6.
Élection destinée à pourvoir un siège devenu vacant à la Commission juridique et technique conformément au paragraphe 7 de l’article 163 de la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer.
7.
Rapport sur l’état des contrats d’exploration et questions connexes.
8.
Rapport du Secrétaire général sur l’état des législations nationales relatives à l’exploitation minière des grands fonds marins et questions connexes.
9.
Rapport et recommandations de la Commission des finances.
10.
Rapport du Président de la Commission juridique et technique sur les travaux de la Commission à la vingt et unième session.
11.
Examen, en vue de leur approbation, des demandes d’approbation des plans de travail relatifs à l’exploration dans la Zone.
12.
Examen, en vue de leur approbation, des procédures et des critères applicables à la prorogation d’un plan de travail approuvé relatif à l’exploration en application du paragraphe 9 de la section 1 de l’annexe à l’Accord relatif à l'application de la Partie XI de la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer du 10 décembre 1982.
13.
Examen, en vue de leur adoption, de projets de règlement relatifs à l’exploitation des ressources minérales dans la Zone.
14.
Examen des procédures pour l’élection en 2016 des membres de la Commission juridique et technique conformément à l’article 163 de la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer.
150715
*1512012*
150715
ISBA/21/C/1
2/2
15.
Coopération avec d’autres organisations internationales concernées.
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11 juil. 2016 - La Commission juridique et technique,. Rappelant que, le 22 mai 2001, l'Association chinoise de recherche- développement concernant les ...
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24 juin 2016 - iii) Un ordinateur sur lequel est installé le système d'information ... La définition du type de technologie et d'infrastructures sur lesquelles.
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31 mars 2016 - l'Organisation faisant le voyage de New York à Kingston pour participer à la ... des heures supplémentaires, les méthodes de travail ont été ...
21 juin 2016 - insulaires en développement suivants : les îles Cook (Cook Islands Investment. Corporation, voir ISBA/20/LTC/3), Kiribati (Marawa Research ...
22 janv. 2015 - cobaltifères de ferromanganèse avec le Ministère russe des ressources naturelles et de l'environnement. Le 6 mai 2015, l'Institut fédéral ...
16 juin 2015 - Depuis la vingtième session de l'Assemblée, l'État de Palestine est devenu partie à la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer et ...
3 mars 2015 - activités menées par l'Autorité concernant le plan de gestion de l' ... débats étaient en cours au sujet des travaux menés en prévision de l' ...
13 juin 2016 - Kingston (Jamaïque). 11-22 juillet 2016. Demande ... du nombre d'exemplaires fournis et dans les langues dans lesquelles ils lui ont été remis.
21 mai 2015 - Élection destinée à pourvoir un poste devenu vacant à la Commission ... 2012-2013 : Maîtrise en droit (Legum Magister traditionnel), New York.
18 avr. 2016 - Unies sur le droit de la mer du 10 décembre 1982 et des règlements relatifs à la prospection et à l'exploration des sulfures polymétalliques et ...
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