F-Boulogne-sur-Mer: Chauffage urbain

Triennal/HDL; les Aiglons/HDL; HLM AV6/HDL; Beaurepaire/HDL; GS Duruy, Lavoisier, Condorcet/ville;. Lycée Mariette/Région; Mairie annexe, crèche du ...
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JO/S S118 22/06/2011 194653-2011-FR

États membres - Marché de travaux - Concession de marchés publics de travaux - Sans objet

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Cet avis sur le site TED: http://ted.europa.eu/udl?uri=TED:NOTICE:194653-2011:TEXT:FR:HTML

F-Boulogne-sur-Mer: Chauffage urbain 2011/S 118-194653 CONCESSION DE TRAVAUX PUBLICS SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT Ville de Boulogne-sur-Mer place Godefroy de Bouillon, BP 729 Contact: direction du développement et de la gestion urbaine Attn: M. Frédéric Cuvillier, député-maire 62321 Boulogne-sur-Mer Cedex FRANCE Téléphone +33 321878080 Courrier électronique (e-mail): [email protected] Fax +33 321878129 Adresse(s) internet Adresse générale du pouvoir adjudicateur http://www.ville-boulogne-sur-mer.fr Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Ville de Boulognesur-Mer place Godefroy-de-Bouillon, BP 729 Contact: service de la commande publique 62321 Boulogne-sur-Mer Cedex FRANCE Téléphone +33 321878103 Courrier électronique (e-mail): [email protected] Service auprès duquel le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris concernant un système d’acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Point(s) de contact susmentionné(s) Les offres, demandes de participation ou manifestations d’intérêt doivent être envoyées à: Ville de Boulogne-sur-Mer place Godefroy-de-Bouillon, BP 729 Contact: service de la commande publique 62321 Boulogne-sur-Mer Cedex FRANCE Téléphone +33 321878103 I.2)

TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S) Autorité régionale ou locale

SECTION II: OBJET DU CONTRAT DE CONCESSION II.1) DESCRIPTION DE LA CONCESSION II.1.1)

Intitulé attribué au contrat de concession par le pouvoir adjudicateur Délégation de service public - réseaux de chauffage urbain des quartiers du chemin Vert et de la Liane de la ville de Boulogne-sur-Mer.

II.1.2)

Type de contrat de concession et lieu d'exécution des travaux

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Conception et exécution Code NUTS FR302 Lieu principal d’exécution des travaux Territoire de Boulogne-sur-Mer. II.1.3)

Description succincte du contrat de concession Contrat de délégation de service public, de type concession qui sera conclu en application des articles L. 1411-1 et suivants du code général des collectivités territoriales. Le délégataire sera rémunéré substantiellement par les ressources tirées de l'exploitation du service public du réseau de chauffage urbain, objet du présent avis. Le délégataire assurera notamment à ses risques et périls: — la conception, la réalisation et le financement des travaux nécessaires au service (production, distribution et livraison de la chaleur): — les équipements de production de chaleur. Toutes énergies confondues et en fonction de la mixité retenue par le candidat, les énergies renouvelables doivent être supérieures à 55 %, — les réseaux de distribution de chaleur, — les équipements de distribution, — l'exploitation et l'entretien des installations mises à sa disposition ainsi que celles qu'il aura, réalisées ou acquises, — le cas échéant, la reprise et le financement d'éventuels installations et équipements existants nécessaires au service, — la fourniture et la distribution de chaleur aux usagers, — la gestion des relations avec les abonnés, — la perception des redevances auprès des usagers. La durée de la convention de délégation de service public sera de 24 ans et prendra effet de manière prévisionnelle en juin 2012. Sites à raccorder (liste non exhaustive): Quartier Chemin Vert: Triennal/HDL; les Aiglons/HDL; HLM AV6/HDL; Beaurepaire/HDL; GS Duruy, Lavoisier, Condorcet/ville; Lycée Mariette/Région; Mairie annexe, crèche du Chemin Vert/ville; place centrale/HDL. Quartier Liane: Tour Damrémont/HDL; îlot Alma/Ccas; Liane C/HDL; Rés. Lamartine/Urbaviléo; Rés. G Sand/Logis 62; Rés. Daunou/HDL; Rés. Les Morins/Syndic propriétaires; GS La Fontaine/ville; Rés. Parc de la Liane/ Syndic propriétaires; salles sport Angellier-Daunou/C général; Collège Daunou/C Général; salle sport/ville.

II.1.4)

Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV) 09323000, 45251250, 45232140, 71321200

II.2)

QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU CONTRAT DE CONCESSION

II.2.1)

Quantité ou étendue globale Le contrat concerne la réalisation et la gestion de deux réseaux de chaleur: — Un sur le quartier du Chemin Vert, — L'autre sur le quartier de La Liane. Sur le quartier du Chemin Vert, 2 réseaux sont implantés. La production de chaleur de ceux-ci est assurée par les chaufferies Triennal et Aiglons. Il est à noter qu'une partie de la chaleur du Triennal (environ 3 000 MWH sur 9 783) est produite par une unité de cogénération. Ces réseaux alimentent des ensembles de logements. En outre, plusieurs autres résidences et édifices publics situés sur le quartier sont équipées de chaufferie individuelle et donc raccordables à un réseau.

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Les besoins de chaleur (pour le chauffage des locaux et la production d'eau chaude sanitaire) sont pour cet ensemble d'environ 20 000 MWH/an. Quartier de La Liane. Il n'y a aucun réseau de chaleur existant sur ce deuxième quartier. Tous les bâtiments raccordables sont alimentés par des chaufferies individuelles. L'ensemble de celles-ci fonctionne au gaz naturel. Les besoins de chaleur (chauffage des locaux et production d'eau chaude sanitaire) ont été estimés à environ 15 000 MWH/an. II.2.2)

Pourcentage minimal des travaux devant être attribués à des tiers Le pouvoir adjudicateur n'impose pas de pourcentage minimal des travaux devant être attribués à des tiers. Les candidats seront invités à indiquer eux-mêmes, dans leurs offres, le pourcentage, lorsqu'il existe, de la valeur globale des travaux faisant l'objet de la concession, qu'ils comptent confier à des tiers.

SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION III.1.1)

Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: La liste des pièces que doivent produire les candidats s'agissant de leur situation propre est énoncée au point IV intitulé "complément au point Iii.1.1" de la rubrique Vi.2 "informations complémentaires".

III.1.2)

Capacité économique et financière Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies — Extrait des bilans, des comptes de résultat des 3 derniers exercices, dans le cas où la publication des bilans est prescrite par la législation du pays dans lequel le candidat est établi, — Attestations d'assurances responsabilité civile et professionnelle pour l'activité objet de la délégation.

III.1.3)

Capacité technique Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies Produire un mémoire présentant: — L'entreprise, — Les moyens humains et matériels dont elle dispose (effectifs par catégorie de personnels, qualifications, outillage, matériels, équipements techniques...), — Son savoir-faire en matière de réalisation et d'exploitation en rapport avec l'objet de la délégation, — Les références pertinentes du candidat au cours des 5 dernières années pour les opérations de constructions et des 3 dernières années pour les missions d'exploitation, relatives à des prestations similaires à celles faisant l'objet de la présente consultation, — Le cas échéant, tout document complémentaire de présentation à la diligence du candidat.

SECTION IV: PROCÉDURE IV.1) CRITÈRES D’ATTRIBUTION — Les conditions financières et notamment le niveau des tarifs et leur pérennisation, pondérée sur 50 points, — La valeur technique de l'offre particulièrement s'agissant des solutions techniques apportées, notamment pour la production d'énergie et la sécurisation de l'approvisionnement en chaleur sur le long terme pondérée sur 30 points, — Le niveau des engagements juridiques (degré d'acceptation et d'amélioration par les candidats dans le sens des intérêts de la commune du projet de contrat et de ses annexes) pondérée sur 10 points, — La qualité de l'organisation et l'adéquation des moyens humains et matériels affectés à la délégation pondérée sur 5 points, 22/06/2011 S118 http://ted.europa.eu/TED

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— Le positionnement de l'activité du délégataire dans une stratégie de développement durable (gouvernance, viabilité, équité, dimension économique, dimension sociale, dimension environnementale) pondérée sur 5 points. IV.2)

RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF

IV.2.1)

Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur

IV.2.2)

Date limite de présentation des candidatures 16.8.2011 - 17:00

IV.2.3)

Langue(s) pouvant être utilisée(s) pour les candidatures français.

SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES VI.1) LE CONTRAT S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES Non VI.2)

INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES Compléments au point Iii.1.1) du présent avis: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Le candidat remettra un dossier permettant à la collectivité d'apprécier ses garanties professionnelles et financières et son aptitude à assurer l'égalité des usagers et la continuité du service public: — 1) Lettre de candidature signée par une personne ayant autorité pour engager le candidat, — 2) Pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat et pouvoir de la personne habilitée à engager chaque membre du groupement, — 3) En cas de groupement d'entreprises, le pouvoir donné au mandataire par les cotraitants pour la présentation du dossier de candidature, — 4) Copie des certificats ou copie de l'état annuel des certificats reçus attestant que le candidat est à jour de la totalité des impôts, déclarations d'impôts et cotisations dus au 31.12.2010, — 5) Attestation sur l'honneur qu'il n'a pas fait l'objet au cours des 5 dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin n° 2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux articles L82221-1, L8231-1, L8241-1 et L8251-1 du code du travail, — 6) Attestation sur l'honneur qu'il n'a pas fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues par les articles 222-38, 222.40, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 421-2-1, par le deuxième alinéa de l'article 421-5, par l'article 433-1, par le deuxième alinéa de l'article 433-2, par le huitième alinéa de l'article 434-9, par le deuxième alinéa de l'article 434-9-1, par les articles 435-3, 435-4, 435-9, 435-10, 441-1 à 441-7, par les premier et deuxième alinéas de l'article 441-8, par l'article 441-9, par les articles 445-1 et 450-1 du code pénal et par l'article 1741 du code général des impôts, — 7) Attestation sur l'honneur que le travail sera réalisé avec des salariés employés régulièrement au regard de la réglementation applicable, — 8) Pour les personne assujetties (article L5212-1 du code du travail) à l'obligation définie aux articles L.5212.2, L.5212-3, L.5212-4 du code du, travail (obligation d'employer des travailleurs handicapés ou en difficultés), une déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée indiquant que le candidat a souscrit à la déclaration visée à l'article L5212-5 du code du travail ou qu'il a versé la contribution visée à l'article L5212-9 de ce code ou attestation que la personne n'est pas assujettie à l'obligation précitée, — 9) Extrait Kbis ou équivalent étranger, — 10) Déclaration sur l'honneur que le candidat ne tombe pas sous le coup d'une interdiction de concourir à la présente consultation ou d'une interdiction équivalente dans un autre pays,

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— 11) Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet. Les personnes admises à la procédure de redressement judiciaire instituée par l'article L631-1 du code du commerce ou à une procédure équivalente régie par un droit étranger doivent justifier qu'elles ont été habilitées à poursuivre leurs activités pendant la durée prévisible d'exécution du contrat, — 12) Attestation sur l'honneur que le candidat ne fait pas l'objet d'une procédure de liquidation judiciaire prévue à l'article L640-1 du code du commerce et pour les personnes physiques, que la faillite personnelle n'a pas été prononcée en application des articles L653-1à L653-8 du même code ainsi que pour les personnes faisant l'objet d'une procédure équivalente régie par un droit étranger. Les certificats délivrés dans une langue étrangère doivent faire l'objet d'une traduction assermentée en langue française. Le candidat établi dans un État membre de la Communauté européenne autre que la France doit produire un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Pour les impôts, taxes et cotisations sociales pour lesquels il n'est pas délivré de certificat, il produit une attestation sur l'honneur, selon les mêmes modalités que celles qui sont prévues ci-dessus pour le candidat établi en France. Le candidat établi dans un pays tiers doit, pour les impôts, taxes et cotisations sociales ne donnant pas lieu, dans ledit pays, à la délivrance d'un certificat par les administrations et organismes de ce pays, produire une déclaration sous serment effectuée devant une autorité judiciaire ou administrative de ce pays. 2). Le candidat pourra répondre soit sous la forme d'une candidature unique, soit sous la forme d'un groupement solidaire. Les membres du groupement devront désigner un mandataire qui sera l'interlocuteur unique de la personne publique délégante. Le mandataire sera obligatoirement une entreprise personnellement et directement impliquée dans l'exploitation du réseau. Les mandataires ne pourront présenter une seconde candidature au sein d'un autre groupement ou en entreprise unique. Le délégataire devra prendre l'engagement de constituer une société spécifiquement dédiée pour la délégation de service public relative aux réseaux des quartiers du Chemin Vert et de La Liane de Boulogne-sur-Mer. 3). Contenu du dossier de candidature en groupement: chaque entreprise d'un groupement devra fournir l'ensemble des pièces énumérées dans la section III ci-dessus. En outre, devront être clairement précisés l'identité, le rôle et, eu égard aux compétences, la complémentarité de chacun des membres du groupement dans le cadre du projet. Au titre de l'expérience, des capacités économiques et financières et des capacités techniques, les candidats pourront demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques quelle que soit la nature juridique des liens existants entre ces opérateurs et eux. Dans ce cas, ils doivent justifier des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et produire à cette fin les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui leur sont exigés par le pouvoir adjutateur. L'appréciation des capacités techniques, professionnelles et financières d'un groupement est globale, il n'est pas exigé que chaque membre du groupement ait la totalité des compétences requises pour l'exécution du contrat. Après la sélection des candidatures, les candidats individuels ou groupement de candidats ne sont pas autorisés à se regrouper pour présenter une offre commune. Il est rappelé que toute personne n'ayant pas déposé de candidature ne pourra être admise au stade du dépôt des offres. 4). Critère de sélection des candidatures: application de l'article L. 1411-1 paragraphe 3 du code général des collectivités territoriales:

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— Les garanties professionnelles et financières Le respect de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés prévue aux articles L 5212-2, L 5212-5 et L 5212-9 du nouveau code du travail, — L'aptitude à assurer la continuité du service public et l'égalité devant ledit service. 5) Informations spécifiques sur le déroulement de la procédure: Il s'agit d'une procédure de délégation de service public régie par les dispositions des articles L.1411-1 et R. 1411-1 et suivants du code général des collectivités territoriales. Le présent appel à candidatures a pour but de dresser la liste des candidats qui seront admis ultérieurement à remettre une offre. Un document de référence pour l'élaboration des offres, désigné "dossier de consultation" sera remis gratuitement aux candidats invités à remettre une offre. Les dossiers de candidature devront être envoyés sous plis fermés, en 2 exemplaires papier dont un original qui fera foi et un exemplaire sur support informatique (CD-ROM, clé USB...), par lettre recommandée avec accusé de réception (cf. adresse point de contact mentionnée à la section 1 du présent avis) ou envoyés par tout moyen présentant des garanties équivalentes ou remis contre récépissé aux heures d'ouverture, du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:30. L'enveloppe contenant le dossier de candidature devra porter la mention: "candidature pour la délégation de service public - réseaux de chauffage urbain des quartiers du Chemin Vert et de La Liane - ne pas ouvrir avant la séance de la commission de la délégation de service public". Transmission des plis par voie électronique non autorisée. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.6.2011. VI.3)

PROCÉDURES DE RECOURS

VI.3.1)

Instance chargée des procédures de recours Tribunal administratif de Lille 143 rue Jacquemaers Giélée, BP 59014 59014 Lille Cedex FRANCE Courrier électronique (e-mail): [email protected]

VI.3.2)

Introduction des recours

VI.3.3)

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Ville de Boulogne-sur-Mer place Godefroy-de-Bouillon, BP 729 62321 Boulogne-sur-Mer Cedex FRANCE

VI.4)

DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 20.6.2011

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