Direction général de la Régulation et de l'Organisation du Marché

Algemene Directie Regulering en

Office de le Propriété Intellectuelle (OPRI)

Dienst voor de Intellectuele Eigendom

16, Bd du Roi Albert II – 1000 BRUXELLES BELGIQUE

Koning Albert II-laan 16 – 1000 BRUSSEL BELGIE

TEL. : 02/206 41 11 - FAX : 02/206 57 50

TEL. : 02/206 41 11 - FAX : 02/206 57 50

Organisatie van de Markt

(DIE)

RECUEIL DES

Brevets d'invention NOVEMBRE 2003 _____________

VERZAMELING VAN DE

Uitvindingsoctrooien NOVEMBER 2003

BREVETS D'INVENTION BREVETS BELGES NOVEMBRE 2003

UITVINDINGSOCTROOIEN BELGISCHE OCTROOIEN NOVEMBER 2003

ERFINDUNGS-PATENTE BELGISCHE PATENTE NOVEMBER 2003

PATENTS FOR INVENTIONS BELGIAN PATENTS NOVEMBER 2003

________________________________________________________________________________ SECTION A : NECESSITES COURANTES DE LA VIE SECTIE A : LEVENSBEHOEFTEN ________________________________________________________________________________ 6 ANS

A 01 K

DEPOT 2001/0763 23 NOVEMBRE 2001 PUBLICATION 1014491A6 04 NOVEMBRE 2003 >COUNE THIERRY rue Félix Close 47, B-4910 POLLEUR BROSSE DE TOILETTAGE PERFECTIONNEE. (006,001) Cette brosse de toilettage (1) comprend une base et une pluralité de fils (2) relativement rigides implantés dans au moins une face de travail de la ladite base. Elle comporte en outre une grille (6) engagée entre les fils (2) de la brosse, et cette grillr (6) peut être déplacée entre première position, dite rabatue, parallèle à la face de la base, à proximité de celle-ci, et une deuxième position, dite relevée, située au moins en majeure partie hors des fils (2) de la brosse (1), et inversement. De préférence, la grille (6) est articulée sur la base de la brosse, le long d'un bord de ladite face de travail, au moyen d'un axe de rotation constitué par une tringle (4) disposée à proximité de ce bord de la face de travail, parallélement à celui-ci.

________________________________________________________________________________ 6 JAAR

1

A 01 M

NEERLEGGING 2001/0754 20 NOVEMBER 2001 PUBLICATIE 1014483A6 04 NOVEMBER 2003 >BAUWELINCK ROBERT E. Van Hoofstatstraat 1, B-2627 SCHELLE RATTENVAL OP BATTERIJEN. (003,001) De rattenval op batterijen is een volwaardig alternatief voor de klemmen en talloze vergiften die voorhanden zijn om ongedierte be bestrijden daar ze veilig is voor mensen en dodelijk voor ongedierte.

____________________________________________________________________________

________________________________________________________________________________ 6 JAAR

A 01 N

A 61 K

NEERLEGGING 2003/0452 PUBLICATIE 1014512A6

19 AUGUSTUS 04 NOVEMBER

2003 2003

ZIEN : A61K ________________________________________________________________________________ 6 JAAR

A 43 B

NEERLEGGING 2001/0767 27 NOVEMBER 2001 PUBLICATIE 1014494A6 04 NOVEMBER 2003 >CAMPS PATRICK Zuid de vliet 12, B-2430 LAAKDAL STABILITEITS- EN BESCHERM OVERTREKJES TEGEN VUILE EN NATTE LOOPSCHOENEN. (008,002) Stabilteits- en bescherm overtrekjes tegen vuile en natte loopschoenen welke paar overtrekjes over de loopschoenen worden getrokken om deze laatste te beschermen tegen water en slijk wanneer er over natte velden en wegen wordt gelopen. De overtrekjes zijn van sterk en elastisch materiaal vervaardigd en zijn aan de bovenzijde van een ritssluiting (3) voorzien en de onderzool (2) is versterkt met een voorversteviging (10) en een hielversterking (11); De stabiliteits- en bescherm overtrekjes zijn aangepast aan de maat van de loopschoenen. Er zijn twee uitvoeringen; de stabiliteits overtrekjes zijn voorzien van inschroefbare pinnen (4) voor zachte ondergrond en de andere uitvoering is zonder pinnen (4) uitgevoerd voor harde ondergrond.

________________________________________________________________________________ 6 JAAR

2

A 45 C

NEERLEGGING 2001/0750 16 NOVEMBER 2001 PUBLICATIE 1014480A7 04 NOVEMBER 2003 >PIETERS DANY Waterleliestraat 3, B-3500 HASSELT EURO MUNT BOX EUROMUNTHOUDER IN ZAKFORMAAT MET 8 KOKERS VOOR ELK VAN DE 8 EUROMUNTSTUKKEN. (003,000) Bovenaanzicht munthouder met afdekplaat over de hele lengte waar elke munt deels is afgedekt. Bovenaanzicht munthouder met aparte afdekplaatjes (5) over elke munt. Bovenaanzicht munthouder met afdekplaatje over de hele lengte (6) waar elke munt enkel afgedekt is aan de zijkanten en in het midden van de munt. Dwarsdoorsnede/zijaanzicht met sortering van de munten en veersysteem (3) afgedekt met cirkelvormig plaatje (7). Dwarsdoornede vooraanzicht met uitschuifsysteem (2) en veersysteem (3).

____________________________________________________________________________

________________________________________________________________________________ 6 ANS

A 45 C

B 65 D

DEPOT 2001/0774 29 NOVEMBRE 2001 PUBLICATION 1014500A6 04 NOVEMBRE 2003 >BOUCHAT PIERRE Vieille place 10, B-7110 STREPY-BRACQUEGNIES VALISE POUR LE TRANSPORT DE TABLEAUX. (000,000) Il est classique pour le transport de taleaux d'emballer ceux-ci dans des couverture, du papier ou du plastique à bulles d'air. Ce procédé est laborieux et n'offre ni une protection réellement efficace ni une une prise facile sur le tableau lors du transport. L'invention pour laquelle moi, Pierre Bouchat, je demande un brevet consiste en une valise équipée de sangles élastiques pour le bon maintien du tableau et de cylindres de mousse rigide collé aux parois afin d'amortir les chocs. Cette valise permet un emballage rapide et aisé, offre une protection optimale et une prise ergonomique sur le tableau. En outre, la valise est adaptable à toutes les dimensions.

________________________________________________________________________________ 20 ANS

3

A 61 C

B 23 Q

DEPOT 2000/0581 14 SEPTEMBRE 2000 PUBLICATION 1014465A5 04 NOVEMBRE 2003 >GC CORP. n° 76-1 Hasunuma-cho, Itabashi-ku TOKYO (JP), repr.par CALLEWAERT Koen BUREAU CALLEWAERT

APPAREIL POUR DECOUPAGE AUTOMATIQUE DE DENTS., (Inv. : Ebihara Yoshinori et al.) , dép. en JP le 14 septembre 1999, no JPA 260983 (017,004) L'invention décrit un appareil de découpage automatique de dents présentant une construction dans laquelle des outils de coupe peuvent être séparés automatiquement vers un mandrin et une cassette à outils par un mécanisme de commande automatique, comprenant: un moyen d'emboîtement prévu sur la cassette à outils et un bloc de base devant maintenir la cassette de manière amovible sur le bloc de base dans une relation de position voulue, la cassette à outils étant pourvue sur sa face frontale d'au moins deux trou d'insertion de porte-outil au travers desquels peuvent être insérés chacun des portes-outils ayant pour fonction de loger et de retenir l'outil de coupe, et le bloc de base étant fixé à une structure principale de l'appareil pour découpage automatique de dents; et un moyen de raccordement pour raccordement du moyen d'emboîtment est prévu dans la cassette à outils, pour que le bloc de base puisse fixer la cassette à outils. Dans l'appareil pour découpage automatique de dents qui est utilisé pour la préparation de prothèses dentaires telles que couronnes et inlays dans un procédé d'usinage par CAD/CAM, ____________________________________________________________________________

________________________________________________________________________________ 20 ANS

A 61 C

A 61 K

DEPOT 2000/0716 09 NOVEMBRE 2000 PUBLICATION 1014467A5 04 NOVEMBRE 2003 >GC CORP. No. 76-1 Hasunuma-cho Itabashi-Ku, TOKYO (JP), repr.par CALLEWAERT Koen BUREAU CALLEWAERT PROCEDE DE PREPARATION DE PROTHESES DENTAIRES., (Inv. : Arita Akishi) , dép. en JP le 10 novembre 1999, no JPA31986799 (020,000) L'invention décrit un procédé de préparation de prothèses dentaires comprenant la préparation d'une maquette de cire d'une prothèse dentaire souhaité sur la base d'un modèle dupliqué ayant une forme intrabuccale, l'investissement de la maquette de crie dans un matériau d'investissement, et l'élimination de maquette de crie en vue de préparer un moule, procédé dans lequel une résine composite est chargée sous pression dans le moule et dans lequel la résine composite est polymérisée à la chaleur et sous pression, le procédé de l'invention permettant d'obtenir une prothèse dentaire bénéficiant de proprétés esthétiques et mécaniques convenables supérieures et qui ne suscite aucune crainte d'irritation pulpaire en raison du monomère non polymérisé, et convenant particulièrement à la préparation d'inlays, de couronnes, etc.

________________________________________________________________________________ 20 ANS

A 61 K

A 61 C

DEPOT 2000/0716 PUBLICATION 1014467A5

09 NOVEMBRE 04 NOVEMBRE

2000 2003

VOIR : A61C ________________________________________________________________________________ 20 ANS

4

A 61 K

DEPOT 2001/0779 30 NOVEMBRE 2001 PUBLICATION 1014502A5 04 NOVEMBRE 2003 >NOVARTIS A.G. Lichtstrasse 35, CH-4056 BALE (CH), repr.par CAUCHIE Daniel OFFICE PARETTE (Fred. Maes) S.c.A. COMPOSITIONS PHARMACEUTIQUES., (Inv. : Sigg Juergen et al.) , dép. en GB le 20 décembre 1999, no GBA99300584 (016,000) l'invention propose une composition pharmaceutique sous forme d'une suspension comprenant de l'oxcarbazépine.

____________________________________________________________________________

________________________________________________________________________________ 6 JAAR

A 61 K

A 01 N

NEERLEGGING 2003/0452 19 AUGUSTUS 2003 PUBLICATIE 1014512A6 04 NOVEMBER 2003 >STOETERIJ ZANGERSHEIDE N.V. Domein Zangersheide, B-3600 LANAKEN, vert.door Ann DE CLERCQ DE CLERCQ, BRANTS & PARTNERS VERDUNNER VOOR DE BEWARING VAN VERS EN DIEPGEVROREN SPERMA., (Uitv. :De Backer Leo et al.) , inged. in EP de 19 Augustus 2002, nr EPA02447156 en inged. in EP de 3 Juli 2003, nr EPA03447179 (026,005) De voorgestelde uitvinding heeft betrekking op een nieuwe verdunner voor de bewaring van vers sperma in bevroren of vloeibare vorm, alsook de bevruchting van oöcyten met dit sperma. De uitvinding heeft verder betrekking op het gebruik van de vermelde samenstellingen, methodes om de vermelde verdunners aan te maken, methodes om spermaoplossingen aan te maken met dezelfde verdunners, flesjes die dezelfde oplossingen omvatten en hun bereidingswijzen, alsook de methode voor de bewaring van het sperma of het bevruchten van oöcyten die hierop gebaseerd zijn.

________________________________________________________________________________ 20 ANS

A 61 L

B 01 D

DEPOT 2001/0741 PUBLICATION 1014474A3

14 NOVEMBRE 04 NOVEMBRE

2001 2003

VOIR : B01D ________________________________________________________________________________ 6 ANS

5

A 61 M

DEPOT 2001/0765 23 NOVEMBRE 2001 PUBLICATION 1014493A6 04 NOVEMBRE 2003 S.A. >BERIA;>CEWAC A.S.B.L rue du Couvent 43, B-4020 LIEGE et quai Banning 6, B-4000 LIEGE , repr.par LACASSE Lucien TRAD ALL sprl LIGNE DE PERFUSION PERFECTIONNEE ET DEBITMETRE A FLOTTEUR POUR UNE LIGNE DE PERFUSION., (Inv. : Pichotte Luc et al.) (009,001) L'invention concerne une ligne de perfusion alimentée en liquide de perfusion sous pression, qui comprend un tuyau souple (1) à raccorder, par des moyens appropriés (1.1; 1.2), d'une part à une source de liquide de perfusion sous pression et d'autre part à un élément de perfusion, ledit tyau souple (1) étant muni d'un organe (2) de variation du débit de liquide de perfusion. Suivant l'invention, cette ligne de perfusion comporte des moyens (3) de mesure du débit du liquide de perfusion, insérés dans ledit tuyau souple (1). Les moyens de mesure (3) comprennent de préférence un débitmètre à flotteur (rotamètre), dont le tube de mesure (4), le bouchon de fermeture (6) sont constitués de matières synthétiques inertes par rapport au liquide de perfusion. Cette ligne de perfusion peut être stérilisée, par exemple à l'oxyde d'éthylène ou aux rayons gamma; elle est à usage unique. ____________________________________________________________________________

________________________________________________________________________________ SECTION B : TECHNIQUES INDUSTRIELLES DIVERSES - TRANSPORTS SECTIE B : DIVERSE INDUSTRIELE TECHNIEKEN - TRANSPORT ________________________________________________________________________________ 20 JAAR

B 01 D

B 05 B

F 26 B

NEERLEGGING 2001/0242 09 APRIL 2001 PUBLICATIE 1014468A3 04 NOVEMBER 2003 >BELMEKO ENG. N.V. Siemenslaan 5, B-8020 OOSTKAMP, vert.door Goemare Wilfried, Siemenslaan 5, B-8020 OOSTKAMP FILTERINRICHTING. (005,002) De uitvinding betreft een filterinrichting die een inrichting omvat voor het vlot vervangen van luchtfilters in behandelingskamers (1) voor voorwerpen (2) waarbij in de kamervloer (3) geschikte roosters (4) aangebracht zijn met een toegang tot afvoerkanalan (5) onder de vloer en waarbij afzuigmiddelen (6) voorzien zijn voor een luchtcirculatiestroom (7). De filterinrichting met vervangbaar filtermateriaal voor het opvangen van de meegesleurde deeltjes uit de luchtstroom omvat een filtermat (8) die aan een uiteinde bevestigd is naar een draaibaar opgestelde opwikkelrol (10) voor de beladen filter. De mat (8) is nabij haar ander uiteinde als verse filtervoorraad (11) opgerold en aldaar draaibaar opgesteld. De filtermat kan met behulp van aandrijfmiddelen (13) doorgerold worden doorheen de filtratiesectie (14).

________________________________________________________________________________ 20 ANS

B 01 D

A 61 L

DEPOT 2001/0741 14 NOVEMBRE 2001 PUBLICATION 1014474A3 04 NOVEMBRE 2003 S.A.>ROCK INVESTMENTS bld Grande-Duchesse Charlotte 45, L-1331 LUXEMBOURG (LU), repr.par DONNE Eddy BUREAU BOCKSTAEL PRODUIT POUR ELIMINER LES ODEURS. (010,000) L'invention concerne un produit pour éliminer les odeurs qui comprend: 45 à 48 % d'eau déminéralisée; 0,1 à 2,2 % de bronopol; 20 à 24% de triéthanolamine; 7,5 à 8% de butylène glycol; 7,5 à 8% d'alcool éthylique; 17 à 20% d'un mélange d'huiles essentielles; les pourcentages étant en poids calculés sur le poids total du produit.

6

____________________________________________________________________________

________________________________________________________________________________ 20 ANS

B 01 J

C 08 F

DEPOT 2000/0681 PUBLICATION 1014466A3

25 OCTOBRE 04 NOVEMBRE

2000 2003

VOIR : C08F ________________________________________________________________________________ 20 ANS

B 01 J

DEPOT 2001/0735 13 NOVEMBRE 2001 PUBLICATION 1014471A3 04 NOVEMBRE 2003 >SAINT-GOBAIN NORPRO CORP. 3855 Fishcreek Road, Stow, Ohio 44224 (US), repr.par ADYNS Gilbert OFFICE KIRKPATRICK S.A. ELEMENT DE REMPLISSAGE ALEATOIRE AMELIORE. , dép. en US le 14 novembre 2000, no USA09713371 (013,002) L'invention vise un nouvel élément de remplissage amélioré (1) ayant la forme de base d'un polygone avec des arcs (3) formés autour de la périphérie par déformation de la zone de bord dans une direction et d'une zone axialement à l'intérieur de la zone de bord pour former des arcs (5) faisant saillie dans la direction opposée et formant une ouverture disposée axialement (6). Ces éléments de remplissage (1) peuvent être commondément formés en utilisant une simple opération de découpe d'estampage.

________________________________________________________________________________ 20 ANS

B 02 C

DEPOT 2001/0758 22 NOVEMBRE 2001 PUBLICATION 1014486A3 04 NOVEMBRE 2003 >MAGOTTEAUX INTERNATIONAL rue A. Dumont, B-4051 VAUX-SOUS-CHEVREMONT, repr.par VAN MALDEREN Eric OFFICE VAN MALDEREN PROCEDE D'EVALUATION DU TAUX DE REMPLISSAGE D'UN BROYEUR ROTATIF TUBULAIRE ET DISPOSITIF POUR SA MISE EN OEUVRE., (Inv. : De Haas Bernard) (011,002) Le procédé consiste à établir, par modélisation, un algorithme qui définit une relation entre le degré de remplissage d'un broyeur, d'une part, et les positions angulaires du pied et de la tête du contenu du broyeur ainsi que de sa puissance absorbée, d'autre part, à mesurer, dans le broyeur dont on veut déterminer le taux de remplissage, les positions angulaires du pied et de la tête du contenu ainsi que de sa puissance absorbée et à déterminer, à l'aide de ces mesures et de l'algorithme, le taux de remplissage du broyeur.

7

____________________________________________________________________________

________________________________________________________________________________ 20 JAAR

B 05 B

F 26 B

B 01 D

NEERLEGGING 2001/0242 PUBLICATIE 1014468A3

09 APRIL 04 NOVEMBER

2001 2003

ZIEN : B01D ________________________________________________________________________________ 20 ANS

B 22 F

E 21 B

DEPOT 2000/0007 PUBLICATION 1014464A5

05 JANVIER 04 NOVEMBRE

2000 2003

VOIR : E21B ________________________________________________________________________________ 20 ANS

B 23 Q

A 61 C

DEPOT 2000/0581 PUBLICATION 1014465A5

14 SEPTEMBRE 2000 04 NOVEMBRE 2003

VOIR : A61C ________________________________________________________________________________ 20 JAAR

8

B 28 B

DEPOT 09900717 04 NOVEMBRE 1999 PUBLICATION 1014463A3 04 NOVEMBRE 2003 >NGK INSULATORS LTD 2-56, Suda-Cho, Mizuko-Ku, Nagoya City Aichi Pref. repr. par QUINTELIER Claude GEVERS & VANDERHAEGHEN APPAREILLAGE DE COUPE POUR ARTICLES CERAMIQUES VERTS (017, 006) Appareil de coupe pour coupe de corps céramaiques verts, constitué de: u n parcours de déplacement d'un corps céramique vert; des logements de support pour le soutien du corps de céramique vert, disposés à intervalles constants sur le parcours de déplacement; une paires constituée d'un premier bras et d'un second bras disposés de manière à être mobiles dans la direction du déplacement du corps céramique vert, installés aux extrémités latérales du parcours de déplacements; une première partie d'entrainement et une deuxième partie d'entraînment opérant le déplacement du premier bras et du second bras, respectivement, vers le haut ou vers le bas, repectivement coordonnées au premier bras et au second bras;un fin fil pour la coupe du corps céramique, lequel fil étant tendu entre le premier bras et le second bras; une première partie de support du fin fil et une deuxième partie de support du fin fil, qui déplacent le fin fil de coupe du corps céramique vert d'un côté à l'autre avec une tension constante, lorsque le fin fil traverse le corps céramique vert, par déplacement des premier et second bras en direction de la coupe du corps céramique vert,

____________________________________________________________________________

________________________________________________________________________________ 20 ANS

B 32 B

E 04 B

DEPOT 2001/0752 19 NOVEMBRE 2001 PUBLICATION 1014482A3 04 NOVEMBRE 2003 >ALCOPOR KNAUF TECHNOLOGY A.G. Bahnhofstrasse 50, CH-6312 STEINHAUSEN, repr.par CLAEYS Pierre GEVERS & VANDER HAEGHEN PRODUIT D'ISOLATION ENCAPSULE ET PROCEDE POUR SA FABRICATION., (Inv. : Vantilt Pierre et al.) (016,004) produit d'isolantion encapsulé, comprenant un matelas (1) de fibres, et un revêtement recouvrant les deux surfaces pricipales (2,3) et les deux surfaces latérales (4,5) du matelas, ce revêtement comportant un premier moyen de recouvrement en forme de bande (6) qui couvre au moins une partie centrale de la première surface pricipale (2) sans s'étendre au-delà d'elle et en étant lièe à celle-ci, et un deuxième moyen de recouvrement (7-9) qui couvre la deuxième surface principale (3) du matelas, ses deux surfaces latérales (4,5) et des parties marginales de sa permière surface principale caractérisé en ce que le deuxième moyen de recouvrment est lié aux première et deuxième surfaces principales et flotte librement le long des surfaces latérales opposées (4,5) du matelas.

________________________________________________________________________________ 20 JAAR

B 60 D

B 62 D

B 60 P

NEERLEGGING 2001/0762 PUBLICATIE 1014490A3

22 NOVEMBER 04 NOVEMBER

2001 2003

ZIEN : B62D ________________________________________________________________________________ 6 ANS

9

B 60 J

H 01 Q

DEPOT 2001/0727 09 NOVEMBRE 2001 PUBLICATION 1014469A6 04 NOVEMBRE 2003 >GLAVERBEL chaussée de la Hulpe 166, B-1170 BRUXELLES, repr.par BOUVY Jacques GLAVERBEL Centre R. & D. Départ. Propriété Industrielle FIXATION DE CAPTEURS SUR VITRAGES AUTOMOBILES., (Inv. : Dalgic Ali-Ishan) (009,002) L'invention est relative à la fixation d'éléments du type capteur destiné à piloter des fonctions, capteurs qui sont placés derrière des vitrages automobiles. Support de fixation de capteur sur vitrage automobile, recevant les informations par transmission lumineuse à travers le vitrage, le support étant situé autour du capteur, dans lequel le support entoure le capteur est de forme générale annulaire sans discontinuité.

____________________________________________________________________________

________________________________________________________________________________ 6 ANS

B 60 J

DEPOT 2001/0731 12 NOVEMBRE 2001 PUBLICATION 1014470A6 04 NOVEMBRE 2003 >SISSAEFF ALEXANDRE avenue Jean Dubrucq 86, B.P 117, B-1080 MOLENBEEK SAINT JEAN PARE-SOLEIL EXTERIEUR POUR VEHICULES. (003,001) Dispositif pare-soleil extérieur pour véhicules constitué d'une toile fixée sur un cadre adaptable. Par attaches sur une barre de porte-bagages ou barre similaire avec possibilité d'y adapter à l'aide. De clips de petites auvents latéraux. L'invention réduit considérablement les effets thermiques dus aux rayonnements solaires.

________________________________________________________________________________ 20 JAAR

B 60 P

B 60 D

B 62 D

NEERLEGGING 2001/0762 PUBLICATIE 1014490A3

22 NOVEMBER 04 NOVEMBER

2001 2003

ZIEN : B62D ________________________________________________________________________________ 20 ANS

10

B 60 R

B 64 D

DEPOT 2001/0764 23 NOVEMBRE 2001 PUBLICATION 1014492A3 04 NOVEMBRE 2003 >TSHIMANGA JOSEPH;>LELOUP CLAUDINE;>CHARLES MARTINE;>PAUWELS DOMINIQUE rue de la Grande Bruyère 37, B-1330 RIXENSART et rue de la Grande Bruyère 37, B-1330 RIXANSART et rue Hubin 6, B-1300 LIMAL et rue Hubin 6, B-1300 LIMAL SYSTEME DE SECURITE DANS L'ECONOMIE DES TRANSPORTS. (006,001) 1) A un aéroport un PC. Avec information secrètes=empreintes digitales, code secret et code des 4 derniers chiffres du matricule de tous les pilotes et copilotes de la société. 2) Un boîtier tacile où pilotes et copilotes posent leurs mains, introduisent leurs codes secret et codes matricules. Si accepté par le PC. = OK. Si refusé parle PC.= ALARME. A bord de l'aeronef 3 & 4. 3) Procédure idem qu'en 2.) Si OK. Le pilote et copilote peuvent engager la procédure de départ; car le marche , volant, pommeau, boutons,...sont munis de capteurs sensoriels qui reconnaissent les empreintes digitales acceptées en 2 et 3 et en 1 par le PC. Si un intrus pose ses empreintes sur un de ces intruments de bord, celui-ci le signale au PC qui déclenche le pilotage automatique. L'aéronef disposant d'info satetel litaire sur les reliefs géographiques, montagnes, villes, tours; ... un altitude minimum de survol est définie par le PC de bord et dès que l'aéronif s'incline et atteint cette altitude minimum le PC de bord déclenche le pilote automatique et redresse l'aéronef qui évite tous obstacles dangereux.

___________________________________________________________________________

________________________________________________________________________________ 20 JAAR

B 62 D

B 60 P

B 60 D

NEERLEGGING 2001/0762 22 NOVEMBER 2001 PUBLICATIE 1014490A3 04 NOVEMBER 2003 S.A.>RENDERS boulevard du Prince Henri 11, L-1724 LUXEMBOURG (LU), vert.door DONNE Eddy BUREAU BOCKSTAEL VERRIJDBARE CONSTRUCTIE VOOR VRACHTVERVOER EN DERGELIJKE. (017,009) Verrijdbare constructie voor vrachtvervoer en dergelijke, die een verrijdbaar basiselement (1) bevat, met een door minstens twee assen gedragen gestel (7), daardoor gekenmerkt dat dit verrijdbaar basiselement (1) multifunctioneel is en daartoe is voorzien van één of een combinatie van twee of meer van volgende middelen : -middelen (17) waardoor het basiselement (1) losmaakbaar onder een wagengeraamte (18), meer speciaal onder een als oplegger of aanhangwagen uitgevoerd wagengeraamte (18), kan worden bevestigd, waarbij, bij deze bevestiging, minstens een verbinding door tussenkomst van een dissel (8) is gerealiseerd, welke verbinding de positie van het basiselement (1) ten opzichte van het wagengeraamte (18) bepaalt; middelen waardoor het basiselement (1) in een configuratie kans worden gebracht zodat het als verrolbaar steunpunt voor een middenasaanhanger kan fungeren; en middelen (11) waardoor het theoretische steunvlak van het basiselement (1) kan worden verlengd, hetzij naar voren toe, hetzij naar achteren toe, hetzij zowel naar voren, als naar achteren.

________________________________________________________________________________ 6 JAAR

11

B 62 D

NEERLEGGING 2001/0773 28 NOVEMBER 2001 PUBLICATIE 1014499A6 04 NOVEMBER 2003 BEDRIJFSAUTOMATISERING SEGERS >BAS Eikhof 78, B-3550 HEUSDEN-ZOLDER, vert.door SEGERS Johan, Eikhof 78, B-3550 Heusden-Zolder MODULAIRE OPBOUW VAN AANHANGWAGENCHASSIS. (003,001) Dit patent omvat de constructie van aanhangwagenchassis.De driemenstionale chassis worden opgesplits in tweedimensionale onderdelen (zoals zijkanten, bodem, voorkant, achterlui, verstevegingsbalken, lictbalk). Deze tweedimensionale onderdelen kunnen eenvoudiger getransporteerd worden dan het driedimensionale chassis in zijn geheel. Vermits de assemblage van deze onderdelen tot aanhangwagenchassis gebeurt door middel van boutverbindingen kan de vrij eenvoudige assemblage gebeuren bij de verdeelpunten of eventueel zelf bij de eindgebruikers.

___________________________________________________________________________

________________________________________________________________________________ 20 ANS

B 64 D

B 60 R

DEPOT 2001/0764 PUBLICATION 1014492A3

23 NOVEMBRE 04 NOVEMBRE

2001 2003

VOIR : B60R ________________________________________________________________________________ 6 ANS

B 65 D

DEPOT 2001/0751 19 NOVEMBRE 2001 PUBLICATION 1014481A7 04 NOVEMBRE 2003 >LOMBARDO ANTONINO rue Demolin 1, B-4020 JUPILLE BOUCHON QUI EST A LA FOIS EN LIEGE ET AUTRES MATIERES, A VISSER ET QUI FAIT OFFICE DE TIRE-BOUCHON PAR SON ACTION MECANIQUE VERS LE HAUT. (007,002) Bouchon qui est à la fois en liège et autres matières, à visser et qui fait office de tire-bouchon par son action mécanique vers le haut, concpt de bouchon qui va permettre la synergie entre le bouchon de conversation en liège et autres matières et le bouchon à visser afin de permettre à la fois la bonne conservation des vins et produits de bouche, le rebouchage aisé et l'extraction du liège et autres matières sans l'utilisation d'un tire-bouchon traditionnel.

________________________________________________________________________________ 20 JAAR

NEERLEGGING 2001/0757 22 NOVEMBER 2001 PUBLICATIE 1014485A5 04 NOVEMBER 2003 >QUATANNENS Kalsijdebrug 12, B-8470 GISTEL EENVOUDIG TE INSTALLEREN OPLOSSERS MET GEMAKKELIJKE BEVOORRADING. (004,001) De uitvinding heeft betrekking tot een transportbak voor het vullen en lossen van producten in korrels of vloeistoffen. Deze transportbak wordt voorzien van een model van een europallet aan de onderkant , zodat deze kan getransporteerd worden met een transpallet, vorklift of stapelaar. Dze bak heeft een asymmetrische trechter aan de onderkant zodat er gelost kan worden aan de zijkant, hierdoor zal de last zich altijd naast de te vullen plaats bevinden. Door de vaste afmetingen zal de transportbak zich gemakkelijk kunnen begeven door deuren, liften, gangen, enz. Door de geringe hoogte zal de bak eenvoudig te vullen zijn, door bijvoorbeeld onder een silo te plaatsen en zal hij ook eenvoudig in de hoogte gebracht kunnen worden door een stapellaar, waar hij weer gelost kan worden. Voordelen van de sportbak zijn : gemakkelijk bereik van moeilijke plaatsen. Geen afval mer zoals (geen plastieken zakken). Een aanzienlijke tijdwinning. Een groter volume lossen in minder arbeidsuren.

12

B 65 D

___________________________________________________________________________

________________________________________________________________________________ 6 ANS

B 65 D

A 45 C

DEPOT 2001/0774 PUBLICATION 1014500A6

29 NOVEMBRE 04 NOVEMBRE

2001 2003

VOIR : A45C ________________________________________________________________________________ SECTION C : CHIMIE ET METALLURGIE SECTIE C : CHEMIE EN METALLURGIE ________________________________________________________________________________ 6 JAAR

C 02 F

NEERLEGGING 2001/0736 13 NOVEMBER 2001 PUBLICATIE 1014472A6 04 NOVEMBER 2003 >AVECOM N.V. Bloemendalestraat 138, B-8730 BEERNEM, vert.door Schmidt Jan, Bloemendalestraat 138, B-8730 BEERNEM EEN BIO-PROCES OM DOOR MIDDEL VAN UREUM DE PH EN DE CARBONAAT CONCENTRATIE AAN TE PASSEN EN DIVERSE PRECIPITATIES TE BEWERKSTELLIGEN. (004,000) Het betreft een proces dat op termijn van minuten tot uren bij normale temperaturen aanleiding geeft tot de vorming in waterige oplossing van een neerslag. Die neerslag bestaat uit calcium carbonaat en mogelijks ook calcium fosfaat. Het kan, als het water belast is met zware metalen, ook diverse zware metalen bevatten. Het neerslag ontstaat doordat men in de waterige fase de pH verhoogt door er ureum aan toe te voegen, samen met een biologisch agens dat deze ureum splits in carbonaat en ammoniak. Het proces berust aldus op het doseren van een product dat al naar gelang de noodzaak en de samenstelling van het water bestaat uit een ureum houdende stof, een biocatalysator om de ureum te splitsen en/of calcium zouten. De biocatalysator kan men ook in het proces zelf op passende wijze aankweken . Het proces en het product resulteren in een water dat minder van hetzij de calcium, de fosfaten en de zware metalen bevat (elk aan zich of gecombineerd) en dat navolgend inzetbaar is voor gebruik of lozing. ________________________________________________________________________________ 20 ANS

C 08 F

B 01 J

DEPOT 2000/0681 25 OCTOBRE 2000 PUBLICATION 1014466A3 04 NOVEMBRE 2003 >NIPPON SHOKUBAI CO. LTD 1-1, Koraibashi 4-chome, Chuo-ku Osaka-shi, OSAKA 541-0043 (JP), repr.par de KEMMETER François CABINET BEDE PROCEDE ET APPAREIL POUR LA PRODUCTION D'UN POLYMERE., (Inv. : Maeda Yoshihiro et al.) , dép. en JP le 28 octobre 1999, no JPA11307779 (040,001) La présente invention procure un procédé et un appareil de polymérisation. L'appareil de polymérisation. L'appareil comprend un réacteur de polmérisation 1, un agitateur 2 et un condenseur 3. Il comprend en outre, un dispositif de mesure pour contrôler la vitesse de la vapeur dans le condenseur et un dispostif pour ajuster la vitesse de la vapeur. Celle-ci est ajustée dans l'intervalle allant de 0,001 à 0,5 m/s de sorte que la valeur du logarithme naturel du poids moléculaire moyen en poids du polymère finalement obtenu, multiplée par la valeur de la vitesse de la vapeur ne soit pas supérieure à 0,15 pendant pas moins de 10 % de la période globale de réaction.

13

___________________________________________________________________________

________________________________________________________________________________ 20 ANS

C 11 D

C 23 G

DEPOT 2001/0740 14 NOVEMBRE 2001 PUBLICATION 1014473A3 04 NOVEMBRE 2003 S.A.>ROCK INVESTMENTS bld Grande-Duchesse Charlotte 45, L-1331 LUXEMBOURG (LU), repr.par DONNE Eddy BUREAU BOCKSTAEL PRODUIT POUR LE DEGRAISSAGE. (008,000) L'invention concerne un produit pour le dégraissage qui comprend: 55 à 60 % d'eau déminéralisée; 2 à 4 % de nitrilotricétate trisodique 40%; 1,5 à 4 % de tripolyphosphate de potassium; 4 à 6 % de métasilicate de soude; 10 à 12 % de NaOH 30 %; 12 à 14 % d'éther dipropylméthylique; 3 à 5 % d'ester d'acide phosphorique; 8 à 10 % d'alcool éthoxylé d'acide gras; les pourcentages étant en poids calculés sur le poids total du produit.

________________________________________________________________________________ 20 ANS

C 11 D

G 03 F

DEPOT 2001/0742 14 NOVEMBRE 2001 PUBLICATION 1014475A3 04 NOVEMBRE 2003 S.A.>ROCK INVESTMENTS bdl Grande-Duchesse Charlotte 45, L-1331 LUXEMBOURG (LU), repr.par DONNE Eddy BUREAU BOCKSTAEL SOLVANT. (008,000) L'invention concerne un nouveau solvant qui comprend: 50 à 55% d'eau déminéralisée; 15 à 18% de nitrilotriacétate trisodique (40%); 8 à 10% de NaOH 30% ; 1 à 3% de métasilicate de soude; 8 à 9% d'un mélange d'éthoxylate d'amine quaternaire de graisse de coco et éthoxylate d'alool; 8 à 10% d'alcohol éthoxylé d'acide gras; 2 à 5 % de chlorure de diméthylalkybenzylammonium; les pourcentages étant en poids calculés sur le poids total du solvant.

________________________________________________________________________________ 20 ANS

C 23 G

C 11 D

DEPOT 2001/0740 PUBLICATION 1014473A3

14 NOVEMBRE 04 NOVEMBRE

2001 2003

VOIR : C11D ________________________________________________________________________________ 14

___________________________________________________________________________

________________________________________________________________________________ SECTION D : TEXTILES ET PAPIER SECTIE D : TEXTIEL EN PAPIER ________________________________________________________________________________ 20 JAAR

D 01 B

NEERLEGGING 2001/0770 28 NOVEMBER 2001 PUBLICATIE 1014496A3 04 NOVEMBER 2003 >VAN DOMMELE ENG. N.V. Bissegemstraat 169, B-8560 WEVELGEM, vert.door DONNE Eddy BUREAU BOCKSTAEL INRICHTING VOOR HET WINNEN VAN VEZELS UIT BASTVEZELS. (014,005) Inrichting voor het winnen van vezels uit bastvezels, meer speciaal voor het verwijderen van de bast van bastvezels, waarbij de inrichting (1) van het type is dat bestaat uit een omhulsel (3) en een rotor (10) , waarbij het omhulsel (3) minstens gevormd wordt door één of meerdere roosters (8) voorzien van profielen (18), met speciaal van evenwijdige profielen (18) , daardoor gekenmerkt dat de voornoemde profielen (18) instelbaar zijn.

________________________________________________________________________________ 20 JAAR

D 04 H

NEERLEGGING 2003/0173 19 MAART 2003 PUBLICATIE 1014514A4 04 NOVEMBER 2003 >LAMPE FRANCIS NORBERT MARIE Sijslostraat 49, B-8020 RUDDERVOORDE/OOSTKAMP, vert.door VAN MALDEREN Joêlle OFFICE VAN MALDEREN MATRASTIJK EN WERKWIJZE TER VERVAARDIGING DAARVAN, ALSMEDE MATRAS. , inged. in NL de 19 Maart 2002, nr NLA 1020206 (018,000) De onderhavige uitvinding heeft betrekking op een matrastijk op basis van een composietmateriaal van een non-woven materiaal en een weefsellaag, waarbij het non-woven materiaal een enkelvoudige non-woven laag omvat, en waarbij deze non-woven laag en de weefsellaag onderling duurzaam zijn verbonden onder handhaving van het flexibele karakter van de weefsellaag.

15

___________________________________________________________________________

________________________________________________________________________________ SECTION E : CONSTRUCTIONS FIXES SECTIE E : VASTE CONSTRUCTIES ________________________________________________________________________________ 20 JAAR

E 01 C

NEERLEGGING 2002/0098 14 FEBRUARI 2002 PUBLICATIE 1014508A3 04 NOVEMBER 2003 >ECHO Donderslagweg 25, B-3530 HOUTHALEN, vert.door LUYS Marie-José GEVERS & VANDER HAEGHEN DRAINEREND WEGDEK. (009,001) De uitvinding betreft een wegdek (1) voor een weg, omvattende een veelheid van langs tegenovergestelde zijkanten en in het langsrichting van de wet liggende, aanliggende funderingselementen (3) voor het ondersteunen van een veelheid aanliggende geprefabriceerde balkvormige elementen (4) die het wegdek vormen waarover het verkeer zich verplaatst, waarbij ieder geprefabriceerd element (4) een bovenste (7) en onderste rand (8) heeft die door tegenover elkaar liggende rijen funderingselementen (3) ondersteund, zodat onder het wegdek (1) een ruimte (5) wordt gevormd, waarbij ieder geprefabriceerd element (1) vervaardigd is uit gewapend beton.

________________________________________________________________________________ 20 ANS

E 04 B

B 32 B

DEPOT 2001/0752 PUBLICATION 1014482A3

19 NOVEMBRE 04 NOVEMBRE

2001 2003

VOIR : B32B ________________________________________________________________________________ 20 JAAR

E 04 B

NEERLEGGING 2001/0771 28 NOVEMBER 2001 PUBLICATIE 1014497A3 04 NOVEMBER 2003 >REYNAERS ALUMINIUM N.V. Oude Liersebaan 266, B-2570 DUFFEL, vert.door DONNE Eddy BUREAU BOCKSTAEL VERBETERDE GEVELWAND. (021,007) Verbeterde gevelwand van het type dat in hoofdzaak bestaat uit stijlen (2) en liggers (3) die een wand (5) vertonen met ribben (6-10-14-15-11-7) die onderling gleuven (17-19-21-20-18) bepalen, en tussen de stijlen (2), respectievelijk liggers (3) en de gevelpanelen (79), afdichtingen (37) , waarbij middelen zijn voorzien om de aansluiting (74) tussen aangrenzende stijlen (2) en liggers (3) , af te dichten, daardoor gekenmerkt dat de voornoemde middelen minstens bestaan uit een afdichting (45) en een daarmee samenwerkend aandrukelement (64), waarbij deze afdichting (45) minstens twee delen (48) bevat, waarvan elk deel (48) zich in een gleuf (19-20) van een ligger (3) uitstrekt.

16

___________________________________________________________________________

________________________________________________________________________________ 6 JAAR

E 04 H

NEERLEGGING 2001/0781 03 DECEMBER 2001 PUBLICATIE 1014504A6 04 NOVEMBER 2003 >VAN LIEROP JEAN PIERRE;>VAN HOUTVEN MONIQUE Langstraat 165, B-2270 HERENTHOUT et Langstraat 165, B-2270 HERENTHOUT BEGRAAFPARK. (003,000) Deze uitvinding betreft het aanleggen van een park waar menselijke overschotten zullen begraven worden. In het begraafpark zal men op het graf of in de onmiddellijke nabijheid een boom aanplanten ter nagedachtenis aan de overledenen. Er wordt geen gebruik meer gemaakt van grafzerken, maar enkel van een naamplaatje van beperkte omvang. Het is de bedoeling een park te creëren waar ook plaats kan voorzien worden voor kunstwerken die gesponsord worden door de overledene of zijn familie, ter nagedachtenis van de overledene. De bezoekers kunnen zodoende hun overledenen herdenken in een aangename , natuurlijke en culturele omgeving.

________________________________________________________________________________ 20 JAAR

E 05 B

F 16 B

NEERLEGGING 2001/0784 04 DECEMBER 2001 PUBLICATIE 1014507A3 04 NOVEMBER 2003 >VAN PARYS REMI EMIEL Zultseweg 120, B-8790 WAREGEM, vert.door DONNE Eddy BUREAU BOCKSTAEL SAMENSTEL VAN EEN ONDERDEEL VAN EEN DEUR- OF RAAMBESLAG EN BEVESTIGINGSSCHROEVEN. (010,002) Deze uitvinding heeft betrekking op een samenstel van een onderdeel (2) van een deur- of raambeslag, enerzijds, en bevestigingsschroeven (5), daarvoor, anderzijds, waarbij, in het onderdeel (2) minstens twee op de rugzijde uitgevende en van schroefdraad voorziene gaten (6) voor de bevestigingsschroeven (5) aangebracht zijn, daardoor gekenmerkt, dat in samenstel dat nog niet gemonteerde is, de bevestigingsschroeven (5) gedeeltelijk ingeschroefd zijn in de gaten (6) en aan de rugzijde van het onderdeel (1) elk omringd zijn door een vervormbare bus (7) , waarvan de binnendiameter kleiner is dan de grootste diameter van de kop (5') van de schroeven (5).

17

___________________________________________________________________________

________________________________________________________________________________ 20 ANS

E 06 B

DEPOT 2001/0782 03 DECEMBRE 2001 PUBLICATION 1014505A3 04 NOVEMBRE 2003 >DYNACO INTERNATIONAL Boulevard Général Wahis 16D, B-1030 BRUXELLES, repr.par CALLEWAERT Koen BUREAU CALLEWAERT DISPOSITIF A VOLET ET BOURRELET POUR UN TEL DISPOSITIF. (008,002) L'invention est relative à un dispositif à volet (16) destiné à la fermeture d'une baie ou autre ouverture, le volet (16) présentant des bords latéraux flexibles comprenant un bourrelet sensiblement continu se déplaçant dans des chemins de guidage (12), dans lequel les bords susdits comprenant un bourrelet ayant un noyau (1) recouvert par un agent de glissement (9).

________________________________________________________________________________ 20 ANS

18

E 06 B

DEPOT 2001/0783 03 DECEMBRE 2001 PUBLICATION 1014506A3 04 NOVEMBRE 2003 >DYNACO INTERNATIONAL Boulevard Général Wahis 16D, B-1030 BRUXELLES, repr.par CALLEWAERT Koen BUREAU CALLEWAERT DISPOSITIF A VOLET AVEC ELEMENT DE REINTRODUCTION. (016,008) L'invention est relative à un dispostif à volet destiné à la fermeture d'une baie (11) ou autre ouverture et pouvant subir un mouvement descendant et ascendant, le volet (1) présentant des bords latéraux flexibles (5,6) saillant par raport au plan du volet (1) et sensiblement continus se déplaçant dans des chemins de guidage (7,8) montés sur un support fixe (9), des moyens étant prévus, au moins à la hauteur de la partie inférieure de la baie (11) ou ladite autre ouverture, pour permettre aux bords saillants latéraux (5,6) de se dégager de leurs chemins de guidage (7,8) dès qu'une certaine force de traction transversale à la direction longitudinale des chemins de guidage (7,8) est exercée sur ces bords (5,6), des moyens de réintroduction étant prévus afin de permettre que les bords latéraux (5,6) s'engagent à nouveau dans la partie supérieure des chemins de guidage (7,8) lors du mouvement ascendant du volet (1), ce dispositif étant caractérisé par le fait que lesdits moyens de réintroduction comprennent des organes de guidage (20) prévus en regard des chemins de guidage (7,8), d'une manière telle à dévier les bords (5,6) du volet (1) dans les chemins de guidage

___________________________________________________________________________

________________________________________________________________________________ 20 ANS

E 21 B

6 ANS

E 21 B

DEPOT 2000/0007 05 JANVIER 2000 PUBLICATION 1014464A5 04 NOVEMBRE 2003 >BAKER HUGHES INC. 3900 Essex Lane Suite 1200, HOUSTON TEXAS 77027 (US), repr.par VAN MALDEREN Michel OFFICE VAN MALDEREN TREPANS DE FORAGE ET AUTRES ARTICLES DE FABRICATION ENGLOBANT UNE COQUILLE A FABRICATION PAR COUCHES FIXEE DE MANIERE SOLIDAIRE A UNE STRUCTURE DE COULEE ET PROCEDES DE FABRICATION CORRESPONDANTS., (Inv. : Sidney L. Findley et al.) , dép. en US le 25 janvier 1999, no USA 236971 (041,010) Un trépan de forage de terre du type rotatif engloble une couronne de trépan à fabrication par couches, essentiellement creuse, ainsi qu'un intérieur du trépan qui en fait partie intégrante et une région de front de taille du trépan. L'intérieur du trépan. L'intérieur du trépan et la région de front de taille du trépan peuvent être composés d'un matériau particulaire infiltré d'un matériau d'infiltration. Umatériau particulaire de la couronne du trépan peut être infiltré de manière intégrale avec le matériau particulaire de l'intérieur du trépan et de la région de front de taille du trépan. L'intérieur du trépan et la région de front de taille du trépan peuvent aussi comprendre un seul matériau de coulée. Le matériau particulaire de la couronne du trépan peut être inflitré avec le matériau de coulée de l'intérieur du trépan et de la région de front de taille du trépan. Un procédé de fabrication du trépan de forage selon la présente invention englobe l'application de techniques de fabrication par couches connues pour fabriquer la couronne du trépan, le positionnement d'un moule de la région de front de taille du trépan pès de la couronne du tépan, ________________________________________________________________________________

19

B 22 F

DEPOT 2001/0744 15 NOVEMBRE 2001 PUBLICATION 1014476A6 04 NOVEMBRE 2003 >DIAMANT DRILLING SERVICE chaussée de Charleroi 91, B-6060 GILLY, repr.par LEHERTE Georges K.O.B. N.V. OUTIL POUR LE FORAGE DE PUITS., (Inv. : Le Phi et al.) (012,001) Outil pour le forage de puits, comprenant un trépan rotatif et un organe de jonction du trépan à un moteur, dans lequel le trépan comprend un corps de révolution (1), portant des éléments tranchants (2) sur sa face latérale (4) et l'organe de jonction (7) est logé dans une chambre (6) ménagée axialement dans le corps du tréan et comprend une pièce de rupture (10) sous l'action d'une force de traction calibrée, exercée entre le trépan et le moteur.

___________________________________________________________________________

________________________________________________________________________________ 20 ANS

E 21 B

DEPOT 2001/0747 16 NOVEMBRE 2001 PUBLICATION 1014478A3 04 NOVEMBRE 2003 >BAKER HUGHES INC. 3900 Essex Lane, Suite 1200 HOUSTON, TEXAS 77027 (US), repr.par QUINTELIER Claude GEVERS & VANDER HAEGHEN TREPAN RACLANT A CORPS D'ACIER., (Inv. : Robert J.Costo Jr et al.) , dép. en US le 17 novembre 2000, no USA09715406 (019,009) Trépan raclant tournant à corps d'acier pour du forage d'une formation souterraine, comprenant un corps de trépan qui présente un axe longitudinal et qui comprend une face de trépan à son extrémité antérieure et une structure pour raccoder, à son extrémité postérieure, le trépan raclant tournant à un train de tiges de forage, une pluralité de couteaux situés sur la face de trépan, au moins l'un de la pluralité de couteaux comprenant une face de coupe très abrasive comportant un bord de coupe situé pour entrer en prise avec la formation souterraine et soit, sur le corps de trépan, au moins un élément de structure faisant considérablement saillie et comprenant au moins une composition de rechargement dur, soit au moins deux différentes compositions de rechargement dur portées par une surface externe du corps de trépan. ________________________________________________________________________________ SECTION F : MECANIQUE,ECLAIRAGE,CHAUFFAGE,ARMEMENT,SAUTAGE SECTIE F : WERKTUIGBOUW,VERLICHTING,VERWARMING,WAPENS,SPRINGMIDDELEN ________________________________________________________________________________ 20 ANS

F 01 C

F 04 C

DEPOT 2002/0249 PUBLICATION 1014509A3

09 AVRIL 04 NOVEMBRE

2002 2003

VOIR : F04C ________________________________________________________________________________ 20 ANS

20

F 04 C

F 01 C

DEPOT 2002/0249 09 AVRIL 2002 PUBLICATION 1014509A3 04 NOVEMBRE 2003 >SCROLL TECHNOLOGIES One Scroll drive, Clark County Industrial Park, ARKADELPHIA ARKANSAS 71923 (US), repr.par ADYNS Gilbert OFFICE KIRKPATRICK S.A. ECRAN THERMIQUE AVEC JOINT HERMETIQUE ENTRE COIFFE D'EXTREMITE ET VOLUTE NON ORBITALE., (Inv. : .) , dép. en US le 9 avril 2001, no USA09829327 (021,005) Un écran thermique (26) amélioré pour compresseur à volutes (20) est pourvu d'une partie d'extrémité non cylindrique (34) saisie entre la coiffe d'extrémité (28) et la volute non orbitale (24). Dans diverses formes de réalisation, la partie (34) forme un joint hermétique entre la chambre de décharge (21) et une chambre d'aspiration (23). Dans une forme de réalisation, la partie de l'écran thermique est sinueuse. Dans une autre forme de réalisation, la partie de l'écran thermique a une forme générale en U. Dans d'autres formes de réalisation, la partie comprend une pluralité d'attaches espacées périphériquement. Diverses autres formes de réalisation sont également décrites. ___________________________________________________________________________

________________________________________________________________________________ 6 ANS

F 04 D

DEPOT 2003/0199 28 MARS 2003 PUBLICATION 1014510A6 04 NOVEMBRE 2003 SOC. >ETEX DE RECHERCHES TECHNIQUES rue de l'Amandier, F-78450 VERNOUILLET (FR), repr.par VAN MALDEREN Joëlle OFFICE VAN MALDEREN VENTILATEURS ELECTRIQUES., (Inv. : Jackson Paul Langdon) , dép. en GB le 28 mars 2002, no GBA02074672 (017,004) La présente invention concerne un ventilateur électrique (1) comprenant un moteur électrique (2) et uneplaquette de circuit de commande (8) du moteur. Le moteur électrique est pourvu d'un arbre d'entraînement (51) et d'au moins un connecteur. Ledit connecteur est agencé pour à la fois connecter électriquement la plaquette de circuit de commande (8) au moteur (2) et pour monter mécaniquement cette dernière. La plaquette de circuit de commande peut être montée sur au moins un connecteur du moteur électrique après que l'arbre d'entraînement ait été installé dans le moteur électrique.

________________________________________________________________________________ 20 JAAR

F 16 B

E 05 B

NEERLEGGING 2001/0784 PUBLICATIE 1014507A3

04 DECEMBER 04 NOVEMBER

2001 2003

ZIEN : E05B ________________________________________________________________________________ 20 ANS

21

F 16 B

DEPOT 2002/0111 21 FEVRIER 2002 PUBLICATION 1014513A3 04 NOVEMBRE 2003 >TRENDY S.P.R.L. Zoning industriel, Rue de Charleroi 38, B-6180 COURCELLES, repr.par CAUCHIE Daniel OFFICE PARETTE (Fred. Maes) S.c.A.

DISPOSITIF D'ANCRAGE POUR SYSTEME DE SECURITE. (008,003) La présente invention concerne un dispostif d'ancrage pour système de sécurité anti-chute, à fixer sur struture rigide verticale au moyen d'une tige filetée munie d'un écrou, d'une tête de boulon et éventuellemnt d'un contre-écrou, du type comprenant une plaquette métallique (1) recourbée comportant un orifice circulaire (2) et un orifice (4) permettant l'accrochage du système de sécurité anti-chute. L'invention est caractérisée en ce que les deux orifices communiquent mutuellement par un évidemment (7) et en ce que la plaquette comporte, au niveau sz sa face interne, une butée d'arrêt (9) de forme circulaire centrée sur l'orifice circulaire s'étandant extérieurement à l'évidemment à partir de ses bords (8,8') et dont le diamètre est supérieur à celui du cercle dans lequel peut s'incrire le contre-écrou ou la tête de boulon. ___________________________________________________________________________

________________________________________________________________________________ 6 JAAR

F 16 F

NEERLEGGING 2001/0745 15 NOVEMBER 2001 PUBLICATIE 1014477A6 04 NOVEMBER 2003 >AZIMUTH INTERNATIONAL TRADING N.V. Blekerijstraat 21 A, B-9700 OUDENAARDE, vert.door DONNE Eddy BUREAU BOCKSTAEL VEERWEGBEGRENZER AANGEBRACHT IN EEN VERING EN ELEMENT VOOR HET BEGRENZEN VAN DE VEERWEG VOOR DERGELIJKE VEERWEGBEGRENZER. (014,002) Deze uitvinding heeft betrekking op een veerwegbegrenzer aangebracht in een vering die een schroefveer (6) bevat die rond een stang (4) is aangebracht, welke veerwegbegrenzer (8) minstens twee elementen voor het begrenzen van de veerweg bevat, die op de stang (4) aangebracht zijn en elk een ring (9) bevatten die van een onderbreking (11) voorzien is die minstens plaatselijk minder breed is dan de stang, waarbij deze ring (9) voldoende elastisch is om door elastische vervorming op de stang (4) transversaal te kunnen worden aangebracht, en waarbij naburige ringen met hun onderbreking over een hoek ten opzichte van elkaar verdraaid zijn en aan weerszijden van de onderbreking (11) van elk van deze ringen (9) een uitsteeksel (12) dat op het eindvlak van één van de ringen (9) staat in een uitholling (13) steekt die op het naburigering (9) is aangebracht zodat de uitsteeksels (12) het opengaan van de onderbrekingen (11) beletten. ________________________________________________________________________________ 6 ANS

F 16 L

DEPOT 2001/0748 16 NOVEMBRE 2001 PUBLICATION 1014479A6 04 NOVEMBRE 2003 >OSIPOV ALEXEI PETROVICH;>MILANICH VLADIMIR NIKOLAEVICH ul. Stakhanovskaya, d.29, Kv.26 620012 EKATERINBURG(RU) et ul. Kirovogradskaya, d.55, kv.44 620112 EKATERINBURG (RU), repr.par QUINTELIER Claude GEVERS & VANDER HAEGHEN TUYAUTERIE POLYMERE. , dép. en RU le 17 novembre 2000, no RUA00128558 et dép. en RU le 17 Aout 2001, no RUA01123087 (009,002) La présente invention concerne le domaine de la construction des tuyauteries et, notamment, les éléments structurels des tuyauteries métalloplastiques de préférence, en particulier, la structure des tuyaux métalloplastiques et les éléments de leur assemblage, qui peuvent être utilisés pour la construction des conduits detransport des fluides liquides ou gazeux y compris des agents argressifs lorsque la pression est excessive et la température polymère est composée de tuyaux armés polymères de longueur prédéterminée assemblés de manière rigide au moyen des éléments d'assemblage, d'éléments de bride, de robinetterie et de pompes. Les éléments d'assemblage comportent un renforcement de résistance réalisé sous forme d'élément tubulaire perforé et d'éléments longitudinaux perforés coopérant avec ce dernier et disposés de manière à pouvoir être déplacés radialement. Les tuyaux à assember et les tubulures d'éléments de bride comportent un renforcement de résistance réalisé sous forme d'éléments tubulaires perforés dontchaque trou est obturé par une cloison en arc rapporté à ses deux bords. 22 ___________________________________________________________________________

________________________________________________________________________________ 20 JAAR

F 21 V

NEERLEGGING 2001/0777 30 NOVEMBER 2001 PUBLICATIE 1014501A5 04 NOVEMBER 2003 >MEGA N.V. Rode Kruislaan 14, B-2390 WESTMALLE, vert.door OSTYN Frans freddy K.O.B. N.V.

VERLICHTINGSTOESTEL., (Uitv. :Thielemans H.) (011,004) Een verlichtingstoestel, omvattende een lichtbron (4) , een eerste, een tweede (2) en een derde reflector (3), dewelke zo opgesteld zijn dat minstens een gedeelte van het van de lichtbron (4) afkomstige licht achtereenvolgens door de eerste (1) , de tweede (2) en de derde reflector (3) gereflecteerd wordt voor het realiseren van een plaatselijke verlichting. De opstellingsplaat van de derde reflector (3) kan met grote vrijheid bepaald worden zodat een maximaal bereik van de plaatselijke verlichting wordt bekomen. Het verlichtingstoestel kan ook merdere derde reflectoren (3) omvatten die voorzien zijn om een respectievelijk gedeelte van het door de tweede reflector (2) gereflecteerde licht te reflecteren. De tweede reflector (2) kan bovendien ook minstens twee reflectie-oppervlakken (2A), (2B), (2C) omvatten dewelke voorzien zijn om het licht in een onderling verschillende reflectierichting te reflecteren, terwijl er voor elke verschillende reflectierichting van de tweede reflector (2) een respectievelijke derde reflector (3) voorzien is om het in die richting gereflecteerde licht te reflecteren. De tweede (2) en/of derde reflectoren (3) zijn bij voorkeur ________________________________________________________________________________ 20 ANS

F 24 F

DEPOT 2001/0759 22 NOVEMBRE 2001 PUBLICATION 1014487A5 04 NOVEMBRE 2003 >HALTON OY Haltonintie 1-3, SF-47400 KAUSALA (FI), repr.par KUBORN Jacques OFFICE HANSSENS S.P.R.L. BOUCHE DE FOURNITURE D'AIR., (Inv. : Pekka Horttanainen et al.) , dép. en FI le 24 novembre 2000, no FIA20002589 (020,013) La bouche (10) comprend des plaques latérales et une pièce (13) de guidage de l'air. Un échangeur de chaleur (14), en dessous d'une chambre de fourniture d'air (11) délivre de l'air entre des pièces (13). La chambre (11) comprend des ajutages (12a1, 12a2, ...; 12b1, 12b2, ...)pour guider l'air frais délivré et induire un flux d'air remis en circulation (L2) provenant de l'espace du local à travers l'échangueur de chaleur (14) et dans la chambre latérale (B1). L'appareil est caractérisé par un dispositif de commande (15) pour commander le rapport entre l'air frais (L1) et l'air remis en circulation (L2) dans le flux d'air combiné (L1 + L2).

23

___________________________________________________________________________

________________________________________________________________________________ 20 ANS

F 24 F

DEPOT 2001/0760 22 NOVEMBRE 2001 PUBLICATION 1014488A5 04 NOVEMBRE 2003 >HALTON OY Haltonintie 1-3, SF-47400 KAUSALA (FI), repr.par KUBORN Jacques OFFICE HANSSENS S.P.R.L. BOUCHE DE FOURNITURE D'AIR., (Inv. : Pekka Horttanainen et al.) , dép. en FI le 24 novembre 2000, no FIA20002590 (014,006) Bouche (10) comprenant une chambre de fourniture (11) d'air, et des ajutages par lesquels le flux d'air délivré (L1) est guidé dans une chambre latérale (B1) en amenant le flux d'air remis en circulation (L2) à travers un échangueur de chaleur (14), et le flux d'air combiné (L1 + L2) est conduit hors de la bouche de fourniture d'air (10). Elles se caractérise en ce qu'elle comprend un dispositif (15) de commande du taux d'admission qui est utilisé pour commander la grandeur du débit d'air remis en circulation (L2) qui se joint au flux d'air délivré (L1).

________________________________________________________________________________ 20 ANS

F 24 F

DEPOT 2001/0761 22 NOVEMBRE 2001 PUBLICATION 1014489A5 04 NOVEMBRE 2003 >HALTON OY Haltonintie 1-3, SF-47400 KAUSALA (FI), repr.par KUBORN Jacques OFFICE HANSSENS S.P.R.L. BOUCHE DE FOURNITURE D'AIR., (Inv. : Kim Hagstrom) , dép. en FI le 24 novembre 2000, no FIA20002591 (041,021) Bouche (10), caractérisée a) en ce qu'elle comprend une chambre (11) et des ajustages (12a1, 12a2, ...; 12b1, ...) ou un interstice d'injection par lequel un flux d'air délivré (L1) est conduit dans une chambre de mélange (B1), et b) en ce qu'elle comprend une ouverture (T1), par provenant du local, de matière à rejoindre le flux d'air délivré (L1). Les flux se combinent dans la chambre de mélange (B1) à l'intérieur du dispositif et le flux combiné (L1 + L2) sort du dispositif Figure 1A.

________________________________________________________________________________ 20 JAAR

F 26 B

B 01 D

B 05 B

NEERLEGGING 2001/0242 PUBLICATIE 1014468A3

09 APRIL 04 NOVEMBER

2001 2003

ZIEN : B01D ________________________________________________________________________________ 24

___________________________________________________________________________

________________________________________________________________________________ SECTION G : PHYSIQUE SECTIE G : NATUURKUNDE ________________________________________________________________________________ 20 JAAR

G 01 B

G 01 C

NEERLEGGING 2001/0756 22 NOVEMBER 2001 PUBLICATIE 1014484A3 04 NOVEMBER 2003 >KRYPTON ELECTRONIC ENGINEERING N.V. Interleuvenlaan 86, B-3001 LEUVEN, vert.door CALLEWAERT Koen BUREAU CALLEWAERT WERKWIJZE EN INRICHTING VOOR HET VERGROTEN VAN HET MEETVOLUME VAN EEN OPTISCH MEETSYSTEEM. (013,001) De uitvinding heeft betrekking op een werkwijze voor het vergroten van het meetvolume van een optisch meetsysteem, en op een dergelijk meetsysteem, met minstens één camera (2,3,4) voor het bepalen van de positie van minstens een punt van een object (1) ten opzichte van een basis-assenstelsel, waarbij, om de positie van een punt te meten dat zich niet in het gezichtsveld van genoemde camera (2,3,4) bevindt, men deze camera (2,3,4) ten opzichte van een referentie (7) , die een vaste positie inneemt ten opzichte van genoemd basis-assenstelsel, verplaatst naar een meetpositie zodat genoemd punt zich in het gezichtsveld van de camera (2,3,4) bevindt, waarbij de verplaatsing van de camera (2,3,4) ten opzichte van genoemde referentie (7) wordt bepaald en men de positie van genoemd punt waarneemt met genoemde camera (2,3,4) teneinde de positie ervan te berekenen ten opzichte van genoemd basis-assenstelsel rekening houdend met de verplaatsing van de camera (2,3,4). ________________________________________________________________________________ 20 JAAR

G 01 C

G 01 B

NEERLEGGING 2001/0756 PUBLICATIE 1014484A3

22 NOVEMBER 04 NOVEMBER

2001 2003

ZIEN : G01B ________________________________________________________________________________ 6 JAAR

NEERLEGGING 2001/0769 27 NOVEMBER 2001 PUBLICATIE 1014495A6 04 NOVEMBER 2003 >NIEZEN MICHEL Chaussée de Mons 38, B-7940 BRUGELETTE, vert.door BRANTS Johan DE CLERCQ, BRANTS & PARTNERS INRICHTING EN WERKWIJZE VOOR HET DETECTEREN EN IDENTIFICEREN VAN EEN OVERBELADINGSTOESTAND VAN EEN RIJDEND VOERTUIG.,(Uitv. :Niezen Michel et al.) (010,002) De uitvinding geeft betrekking op een werkwijze voor het detecteren en identificeren van rijdende voertuigen in overbeladen toestand omvattende de stappen van : -het detecteren van het type voertuig van het rijdende voertuig:-het detecteren van het totale gewicht van het rijdende voertuig ; -het vergelijken van het totale gewicht van het rijdende voertuig met het totaal toegelaten gewicht voor het type voertuig; en het identificeren van een overbeladingstoestand van het rijdende voertuig wanneer het totale gewicht van het rijdende voertuig groter is dan het totaal toegelaten gewicht voor dit type voertuig. De uitvinding betreft eveneens een inrichting voor het detecteren en identificeren van rijdende voertuigen, een computerprogramme geschikt voor het opmeten van het totale gewicht van een voertuig in rijdende toestand en een nummerplaat voorzien van een afleesbare code. 25

G 01 G

___________________________________________________________________________

________________________________________________________________________________ 20 ANS

G 03 F

C 11 D

DEPOT 2001/0742 PUBLICATION 1014475A3

14 NOVEMBRE 04 NOVEMBRE

2001 2003

VOIR : C11D ________________________________________________________________________________ 6 ANS

G 08 C

DEPOT 2001/0780 03 DECEMBRE 2001 PUBLICATION 1014503A6 04 NOVEMBRE 2003 >LAHAYE JEAN-DOMINIQUE avenue de l'Expansion 9, B-4432 ALLEUR SYSTEME AUTONOME DE RELEVE A DISTANCE DANS LE DOMAINE DU COMPTAGE. (006,002) Ce système de lecture de compteurs à distance est basé sur un capteur autonome permettant de transmettre par liaisons hertziennes les informations relatives au compteur qui lui est associé. Ce système fait appel au positionnement GPS, à une gestion précise de l'énergie électrique disponible et à un protocole de communication fractale.

________________________________________________________________________________ 20 JAAR

26

G 09 F

NEERLEGGING 2001/0772 28 NOVEMBER 2001 PUBLICATIE 1014498A3 04 NOVEMBER 2003 >GERITS NICOLE Eikhof 78, B-3550 HEUSDEN-ZOLDER ZELFKLEVENDE REFLECTOR VOOR GEBRUIK IN HET VERKEER. (003,000) De uitvinding betreft reflectoren op basis van zelfklevende reflecterende tape. Deze reflectoren worden gebruikt op rollend materieel zijnde voertuigen van allerlei aard en alle entiteiten welke bevestigd kunnen worden op of aangehangen kunnen worden aan deze voertuigen. De reflectoren worden aan deze voertuigen. De reflectoren worden gebruikt op vaste punten langs de openbare weg. Aangezien de reflector bestaat uit een eenvoudige zelfklevende strip of sticker betekent voor de productie, het transport en de verwerking in de industrie een belangrijk economisch voordeel.

___________________________________________________________________________

________________________________________________________________________________ SECTION H : ELECTRICITE SECTIE H : ELEKTRICITEIT ________________________________________________________________________________ 6 ANS

H 01 H

DEPOT 2003/0201 28 MARS 2003 PUBLICATION 1014511A6 04 NOVEMBRE 2003 SOC. >ETEX DE RECHERCHES TECHNIQUES rue de l'Amandier, F-78450 VERNOUILLET (FR), repr.par VAN MALDEREN Joëlle OFFICE VAN MALDEREN DISPOSITIF DE COMMUTATION., (Inv. : Jackson Paul Langdon et al.) , dép. en GB le 28 mars 2002, no GBA02074698 (020,003) Dispositif de commutation actionné par cordon de traction destiné à un usage dans un circuit électronique, comprenant un commutateur monté sur un substrat, le commutateur ayant une partie mobile qui peut se déplacer entre une position de contact, dans laquelle des contacts électriques respectifs sont engagés l'un avec l'autre, et une position hors contact, dans laquelle les contacts électriques sont dégagés l'un de l'autre, la partie mobile étant sollicité de manière élastique dans la position hors contact, un cordon de traction qui, en service, est tiré pour actionner le commutateur, et un dispostif d'actionnement raccordé au cordon de traction.

________________________________________________________________________________ 6 ANS

H 01 Q

B 60 J

DEPOT 2001/0727 PUBLICATION 1014469A6

09 NOVEMBRE 04 NOVEMBRE

2001 2003

VOIR : B60J ________________________________________________________________________________

27

___________________________________________________________________________

BREVETS EUROPEENS DELIVRES QUI ONT EFFET EN BELGIQUE

EUROPESE OCTROOIEN MET UITWERKING IN BELGIE

EUROPÄISCHE PATENTE MIT EFFEKT IN BELGIEN

EUROPEAN PATENTS WITH EFFECT IN BELGIUM

BREVETS EUROPEENS

EUROPESE OCTROOIEN

Cette partie contient les brevets européens publiés au cours du mois en question et qui ont effet en Belgique.

Dit gedeelte bevat de Europese octrooien, gepubliceerd in de loop van de betrokken maand en met uitwerking in België.

La première partie, classée selon l’indice IPC (jusqu’à la sous-classe), contient les données bibliographiques pour chaque brevet :

Het eerste deel, gerangschikt volgens IPC-index (tot de onderklasse), bevat de bibliografische gegevens van elk octrooi :

(11) numéro de publication (51) classification IPC (21) numéro de dépôt (22) date de dépôt (73) nom et adresse du titulaire (54) titre de l’invention (30) date, pays et numéro de priorité (45) date de publication du brevet

(11) publicatienummer (51) IPC classificatie (21) nummer van neerlegging (22) datum van neerlegging (73) naam en adres van de titularis (54) titel van de uitvinding (30) datum, land en nummer van voorrangsrecht (45) publicatiedatum van het octrooi

La deuxième partie est une liste alphabétique selon le nom du titulaire avec référence au numéro et à l’indice IPC (jusqu’à la sous-classe).

Het tweede deel is een alfabetische lijst volgens de naam van de titularis met verwijzing naar het nummer en de IPCindex (tot de onderklasse).

La troisième partie est une liste numérique (selon le numéro de publication) des brevets afférents, avec référence à l’indice IPC (jusqu’à la sous-classe).

Het derde deel is een numerieke lijst (volgens publicatienummer) van de betrokken octrooien, met verwijzing naar de IPC-index (tot de onderklasse).

(IPC = International Patent Classification)

(IPC = International Patent Classification)

********************************************************** ********************************************************** SECTION A : NECESSITES COURANTES DE LA VIE SECTIE A : LEVENSBEHOEFTEN ********************************************************** ********************************************************** (11) (51) (21) (73)

0 906 720 A 01 B 69/00 A 01 D 41/12 + (22) 98115144.2 12.08.98 >CLAAS SELBSTFAHRENDE ERNTEMASCHINEN G.M.B.H. Münsterstr. 33 33428 Harsewinkel(DE); (54) Appareil et méthode pour la reconnaissance sans contact des limites de la zone de travail ou de sa taille correspondante-TRADUCTION-Vorrichtung und Verfahren zur berührungslosen Erkennung von Bearbeitungsgrenzen oder entsprechenden Leitgrössen (30) 04.10.97 DE 19743884 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 0 932 332 (51) A 01 B 79/00 G 01 N 27/00 G 01 R 19/00 G 01 R 23/02 A 01 C 1/08 A 01 C 1/00 A 01 G 7/04 (21) + (22) 97941392.9 29.08.97 (73) >LEVENGOOD WILLIAM C. 4853 Wolf Lake Road P.O. Box 388 Grass Lake MI 49240 (US); >BURKE JOHN A. 20 Cyrus Pt. Road Bayville NY 11709(US) (54) PROCEDE ET APPAREIL DESTINES A AMELIORER LES CARACTERISTIQUES DE CROISSANCE DE GRAINES AU MOYEN D'AVALANCHES D'IONS-ELECTRONS (30) 18.09.96 US 715618 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 033 070 A 01 B 15/14 + (22) 99104130.2 02.03.99 >LEMKEN G.M.B.H. & CO. K.G. Weseler Strasse 5 46519 Alpen(DE); (54) Charrue attelée à centre ajustable-TRADUCTION-Anbaupflug mit Einstellzentrum (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 900 516 A 01 C 11/02 A 01 G 9/10 + (22) 98101478.0 28.01.98 >CIRCLE TEKKO CO. LTD 3-12 Saiwai-cho 3-chome Takikawa-shi Hokkaido(JP); (54) Procédé et appareil pour prendre des jeunes plants d'un plateau à semis (30) 08.09.97 JP 25792797 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 0 932 332 (51) A 01 C 1/00 A 01 G 7/04 A 01 B 79/00 G 01 N 27/00 G 01 R 19/00 G 01 R 23/02 A 01 C 1/08 (21) + (22) 97941392.9 29.08.97 (73) >LEVENGOOD WILLIAM C. 4853 Wolf Lake Road P.O. Box 388 Grass Lake MI 49240 (US); >BURKE JOHN A. 20 Cyrus Pt. Road Bayville NY 11709(US) (54) PROCEDE ET APPAREIL DESTINES A AMELIORER LES CARACTERISTIQUES DE CROISSANCE DE GRAINES AU MOYEN D'AVALANCHES D'IONS-ELECTRONS (30) 18.09.96 US 715618 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 1 138 186 (51) A 01 C 7/08 A 01 C 7/20 A 01 C 7/18 (21) + (22) 01440089.9 27.03.01 (73) S.A. >KUHN 4 Impasse des Fabriques 67706 Saverne Cedex(FR); (54) Dispositif d'implantation de graines dans le sol et semoir équipé de tels dispositifs (30) 28.03.00 FR 0003906 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73) 1

0 897 856 A 01 D 90/16 + (22) 98115858.7 >HIRL ALOIS Mertsee 10

B 62 D 33/063 22.08.98

84326 Falkenberg(DE); (54) Autopropulseur agricole-TRADUCTION-Landwirtschaftlicher Selbstfahrer (30) 22.08.97 DE 29715066 U (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 906 720 A 01 D 41/12 A 01 B 69/00 + (22) 98115144.2 12.08.98 >CLAAS SELBSTFAHRENDE ERNTEMASCHINEN G.M.B.H. Münsterstr. 33 33428 Harsewinkel(DE); (54) Appareil et méthode pour la reconnaissance sans contact des limites de la zone de travail ou de sa taille correspondante-TRADUCTION-Vorrichtung und Verfahren zur berührungslosen Erkennung von Bearbeitungsgrenzen oder entsprechenden Leitgrössen (30) 04.10.97 DE 19743884 (45) 05.11.03 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

1 078 566 A 01 D 41/12 A 01 F 12/40 + (22) 00116994.5 08.08.00 >DEERE & CY One John Deere Place Moline Illinois 61265-8098(US); (54) Déflecteur pour un distributeur de paille-TRADUCTION-Leitblech für einen Strohverteiler (30) 26.08.99 DE 19940555 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 115 275 A 01 D 80/02 + (22) 00948415.5 20.07.00 >MAASLAND N.V. Weverskade 10 3155 PD Maasland(NL); (54) ELEMENT A DENTS ET MACHINE AGRICOLE-TRADUCTION-ZINKENELEMENT UND LANDWIRTSCHAFTLICHE MASCHINE (30) 24.07.99 DE 29912957 U (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 183 940 A 01 D 75/20 + (22) 01120199.3 23.08.01 >SCHMITT PAUL Michel-Stapf-Strasse 24 a 97702 Münnerstadt(DE); (54) Motofaucheuse ou débroussailleuse à dispositif de protection-TRADUCTION-Motorsense oder Freischneidgerät mit Schutzvorrichtung (30) 01.09.00 DE 20015245 U (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 990 384 A 01 F 12/28 + (22) 99118282.5 15.09.99 >CLAAS SELBSTFAHRENDE ERNTEMASCHINEN G.M.B.H. Münsterstr. 33 33428 Harsewinkel(DE); (54) Mécanisme de réglage pour une machine agricole de récolte-TRADUCTION-Verstelleinrichtung einer landwirtschaftlichen Erntemaschine (30) 30.09.98 DE 19844894 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 031 270 A 01 F 7/06 + (22) 00102610.3 08.02.00 >DEERE & CY One John Deere Place Moline Illinois 61265-8098(US); (54) Dispositif séparateur à écoulement axial pour moissonneuse-batteuse-TRADUCTION-Axialtrennvorrichtun g für einen Mähdrescher (30) 24.02.99 US 256109 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 050 206 A 01 F 12/30 + (22) 00109412.7 03.05.00 >CLAAS SELBSTFAHRENDE ERNTEMASCHINEN G.M.B.H. Münsterstr. 33 33428 Harsewinkel(DE); (54) Récolteuse-TRADUCTION-Erntemaschine (30) 05.05.99 DE 19920538 (45) 12.11.03 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

1 078 566 A 01 F 12/40 A 01 D 41/12 + (22) 00116994.5 08.08.00 >DEERE & CY One John Deere Place Moline Illinois 61265-8098(US);

(54) Déflecteur pour un distributeur de paille-TRADUCTION-Leitblech für einen Strohverteiler (30) 26.08.99 DE 19940555 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 900 516 A 01 G 9/10 A 01 C 11/02 + (22) 98101478.0 28.01.98 >CIRCLE TEKKO CO. LTD 3-12 Saiwai-cho 3-chome Takikawa-shi Hokkaido(JP); (54) Procédé et appareil pour prendre des jeunes plants d'un plateau à semis (30) 08.09.97 JP 25792797 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 0 932 332 (51) A 01 G 7/04 A 01 B 79/00 G 01 N 27/00 G 01 R 19/00 G 01 R 23/02 A 01 C 1/08 A 01 C 1/00 (21) + (22) 97941392.9 29.08.97 (73) >LEVENGOOD WILLIAM C. 4853 Wolf Lake Road P.O. Box 388 Grass Lake MI 49240 (US); >BURKE JOHN A. 20 Cyrus Pt. Road Bayville NY 11709(US) (54) PROCEDE ET APPAREIL DESTINES A AMELIORER LES CARACTERISTIQUES DE CROISSANCE DE GRAINES AU MOYEN D'AVALANCHES D'IONS-ELECTRONS (30) 18.09.96 US 715618 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 178 720 A 01 G 1/00 + (22) 00929614.6 12.05.00 S.A. >SOPREMA 14 rue de St. Nazaire 67100 Strasbourg(FR); (54) MODULE POUR LA REALISATION D'UNE VEGETATION EXTENSIVE SUR TOITURES OU TERRASSES ET ARRANGEMENT ET PROCEDE METTANT EN OEUVRE DE TELS MODULES (30) 12.05.99 FR 9906185 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 235 479 A 01 G 13/00 + (22) 00961804.2 12.09.00 >ENGELHARD CORP. 101 Wood Avenue P.O. Box 770 Iselin NJ 08830-0770 (US); THE >UNITED STATES OF AMERICA AS REPRESENTED BY THE SECRETARY OF AGRICULTURE 1400 Independence Avenue S.W. Washington DC 20250(US) (54) PROCEDE DE SURFUSION AMELIOREE DE PLANTES UTILISE POUR LA PROTECTION CONTRE LE GEL (30) 30.09.99 US 410283 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 0 290 799 (51) A 01 H 1/00 C 12 N 5/00 C 12 N 15/00 (21) + (22) 88105808.5 22.12.83 (73) >MAX-PLANCK-GESELLSCHAFT ZUR FORDERUNG DER WISSENSCHAFTEN E.V. Bunsenstrasse 10 D-37073 Göttingen(DE); (54) Cellules de plantes et des plantes dicotyledones transgéniques (30) 13.01.83 EP 83100255 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 0 938 574 (51) A 01 H 5/00 C 12 N 15/82 // / / C 07K14/08 (21) + (22) 97936530.1 18.08.97 (73) S.A. >SES EUROPE N.V. Industriepark 15 B-3300 Tienen(BE); (54) Werkwijze voor het induceren van virale resistentie in een plant (30) 19.08.96 EP 96870106 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 211 926 A 01 H 5/10 A 01 H 1/04 + (22) 00940724.8 04.07.00 >STATE OF ISRAEL-MINISTRY OF AGRICULTURE Volcani Research Center P.O. Box 6 IL-50 250 Beit Dagan(IL); (54) PROCEDE PERMETTANT DE CULTIVER DES TOMATES AYANT UNE TENEUR EN EAU REDUITE ET PRODUIT OBTENU AU MOYEN DE CE PROCEDE (30) 19.08.99 IL 13150999 2

(45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 1 035 767 (51) A 01 J 7/04 A 01 J 5/007 // // A01J5:01 7 (21) + (22) 98962776.5 04.12.98 (73) >DELAVAL HOLDING A.B. P.O. Box 39 147 21 Tumba(SE); (54) DISPOSITIF COMBINE DE NETTOYAGE ET DE PRETRAITE (30) 04.12.97 SE 9704515 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 176 866 A 01 J 7/02 + (22) 00938620.2 28.04.00 >ECOLAB INC. 370 Wabasha Street N St. Paul MN 55102-1390(US); (54) PROCEDE DE NETTOYAGE DE MACHINES A TRAIRE-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR REINIGUNG VON MELKANLAGEN (30) 07.05.99 DE 19921136 (45) 26.11.03 _____________________________________________

(11) 0 489 058 (51) A 01 K 67/027 C 12 P 21/08 C 12 N 15/12 C 12 P 21/02 C 07 K 14/47 C 12 Q 1/68 G 01 N 33/68 G 01 N 33/53 A 61 K 48/00 (21) + (22) 90912428.1 20.08.90 (73) >HSC RESEARCH DEVELOPMENT CORP. 88 Elm Street Toronto Ontario M5G 1X8 ( ); THE >BOARD OF REGENTS ACTING FOR AND ON BEHALF OF THE UNIVERSITY OF MICHIGAN 475 E. Jefferson Room 2354 Ann Arbor MI 48109-1248(US) (54) GENE DE LA FIBROSE CYSTIQUE (30) 22.08.89 US 396894 24.08.89 US 399945 31.08.89 US 401609 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 0 741 515 (51) A 01 K 67/00 A 01 K 67/027 C 07 K 16/04 C 07 H 21/00 (21) + (22) 95906691.1 20.12.94 (73) >GTC BIOTHERAPEUTICS INC. 175 Crossing Boulevard Framingham MA 01702(US); (54) PRODUCTION TRANSGENIQUE D'ANTICORPS DANS LE LAIT (30) 20.12.93 US 170579 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 943 235 A 01 K 1/01 G 05 D 1/02 + (22) 99200827.6 16.03.99 >JOZ B.V. Industrieweg 5 1617 KK Westwoud(NL); (54) Stalreinigingsinrichting (30) 17.03.98 NL 1008612 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 0 994 945 (51) A 01 K 67/027 C 12 N 15/12 C 07 K 14/46 A 61 K 31/70 A 61 K 38/17 C 12 Q 1/68 G 01 N 33/566 (21) + (22) 98937426.9 28.05.98 (73) >VLAAMS INTERUNIVERSITAIR INSTITUUT VOOR BIOTECHNOLOGIE Rijvisschestraat 120 9052 Zwijnaarde(BE); (54) MET SMAD INTERAGERENDE POLYPEPTIDES EN HET GEBRUIK ERVAN (30) 02.06.97 EP 97201645 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 1 152 657 (51) A 01 K 31/16 B 65 B 23/06 B 65 G 17/36 (21) + (22) 00910537.0 18.02.00 (73) >KREYER RUDOLF Johann-Uttinger-Strasse 9 49324 Melle(DE); (54) DISPOSITIF RECEPTEUR D'OBJETS, NOTAMMENT D'OEUFS-TRADUCTION-AUFNAHMEVORRICHTUNG FÜR GEGENSTÄNDE, INSBESONDERE ZUR AUFNAHME VON EIERN (30) 19.02.99 DE 19906916 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 1 166 628 (51) A 01 K 89/02

(21) + (22) 01305320.2 19.06.01 (73) >SHIMANO INC. 77 Oimatsu-cho 3-cho Sakai-shi Osaka 590-8577(JP); (54) Frein pour le roteur d'une bobine (30) 23.06.00 JP 2000189627 09.08.00 JP 2000240809 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 1 201 120 (51) A 01 K 5/00 A 01 K 5/02 B 62 B 1/22 (21) + (22) 01402343.6 12.09.01 (73) >LA BUVETTE Zone Industrielle 08090 Tournes(FR); (54) Brouette de transport et de distribution (30) 18.10.00 FR 0013305 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 208 746 A 01 K 1/02 + (22) 01122841.8 22.09.01 >LIEBHART ELMAR Beim Zehntstadel 12 89854 Dettingen(DE); (54) Etable d'accouplement et d'attente-TRADUCTION-Deckund Wartestall (30) 16.11.00 DE 10056852 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 280 401 A 01 K 27/00 + (22) 01936027.0 03.05.01 >MEISSNER ELEONORE Preussenstrasse 38 66111 Saarbrücken -Herbitzheim-(DE); (54) LAISSE A ENROULEUR POUR ANIMAUX-TRADUCTION-WICKELLEINE FÜR TIERE (30) 05.05.00 DE 20008014 U (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 213 958 A 01 M 1/02 + (22) 00964118.4 06.09.00 >ENGELBRECHT HORST 66 Bengal Drive Christchurch(NZ); (54) PIEGE A INSECTES VOLANTS-TRADUCTION-FLUGINSEKTEN-FANGGERÄT (30) 24.09.99 DE 19945796 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 0 580 553 (51) A 01 N 43/72 A 01 N 43/88 A 01 N 43/90 C 07 D 413/06 C 07 D 417/06 C 07 D 497/04 C 07 D 498/04 C 07 D 471/04 C 07 D 487/04 (21) + (22) 93810500.4 13.07.93 (73) >SYNGENTA PARTICIPATIONS A.G. Schwarzwaldallee 215 CH-4058 Basel(CH); (54) DERIVES D'OXADIAZINE. (30) 22.07.92 CH 231592 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 0 759 693 (51) A 01 N 31/00 A 01 N 61/00 C 07 K 16/00 C 12 P 21/08 C 12 Q 1/70 G 01 N 33/53 G 01 N 33/569 A 61 P 31/18 (21) + (22) 95920426.4 17.05.95 (73) THE >TRUSTEES OF THE UNIVERSITY OF PENNSYLVANIA 3700 Market Street Suite 300 Philadelphia Pennsylvania 19104(US); (54) PROCEDE D'IDENTIFICATION DE COMPOSES CAPABLES D'ANNULER LES INTERACTIONS DE LIAISON DE Vpr-rip-1 DE VIH (30) 19.05.94 US 246177 03.02.95 US 382873 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 0 828 487 (51) A 01 N 43/52 A 61 K 31/415 A 61 K 31/505 A 61 K 31/53 A 61 K 31/35 // // (A61K31/ 4 15 , 31:35), ( A6 1 K31/505, 31 : 415),(A6 1 K3 1 /53, 31: 4 15 , A61P33: 0 0) (21) + (22) 96919789.6 20.05.96 (73) >BAYER A.G. 51368 Leverkusen(DE); (54) AGENTS POUR LUTTER CONTRE LES PROTOZOAIRES PARASITES-TRADUCTION-MITTEL GEGEN PARASITÄRE PROTOZOEN (30) 31.05.95 DE 19519821 (45) 26.11.03 3

_____________________________________________ (11) 0 837 672 (51) A 01 N 37/18 A 61 K 9/00 A 61 K 38/17 A 61 K 39/00 A 61 K 9/127 A 61 K 38/00 A 61 K 45/00 A 61 K 47/00 A 61 K 47/44 (21) + (22) 96924371.6 02.07.96 (73) >YEDA RESEARCH AND DEVELOPMENT CO. LTD P.O. Box 95 Rehovot 76100(IL); (54) PREPARATIONS ET PROCEDES DE TRAITMENTS DE MALADIES MEDIEES PAR LES LYMPHOCYTES T (30) 05.07.95 IL 11445895 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 847 371 A 01 N 59/00 C 01 B 11/02 + (22) 96928614.5 02.09.96 BRITISH >TECHNOLOGY GROUP INTER-CORPORATE LICENSING LTD 10 Fleet Place Limeburner Lane London EC4A 7SB(GB); (54) PREPARATION ET UTILISATION DE SOLUTIONS BIOCIDES (30) 01.09.95 GB 9517885 (45) 19.11.03 _____________________________________________

(11) 0 880 509 (51) A 01 N 43/68 C 07 D 405/14 C 07 D 409/12 C 07 D 409/14 C 07 D 411/12 C 07 D 405/12 C 07 D 401/12 C 07 D 413/12 C 07 D 417/12 C 07 D 403/12 C 07 D 251/18 (21) + (22) 97904373.4 03.02.97 (73) >BAYER CROPSCIENCE G.M.B.H. Brüningstrasse 50 65929 Frankfurt/Main(DE); (54) 2,4-DIAMINO-1,3,5-TRIAZINES, PROCEDES PERMETTANT DE LES PREPARER ET DE LES UTILISER COMME HERBICIDES ET REGULATEURS DE CROISSANCE VEGETALE-TRADUCTION-2,4-DIAMINO-1,3,5-TRIAZINE, VERFAHREN ZU DEREN HERSTELLUNG UND DEREN VERWENDUNG ALS HERBIZIDE UND PFLANZENWACHSTUMSREGULATOREN (30) 06.02.96 DE 19604191 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 0 923 867 (51) A 01 N 43/80 // // (A01N43/ 8 0, 25:32, 2 5 :0 2 ) (21) + (22) 98310545.3 21.12.98 (73) >KURITA WATER INDUSTRIES LTD 4-7 Nishishinjuku 3-chome Shinjuku-ku Tokyo(JP); (54) Compositions antimicrobiennes et leur utilisation (30) 22.12.97 JP 35318197 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 0 991 318 (51) A 01 N 31/16 A 01 N 31/04 A 23 L 3/349 A 23 L 3/3472 A 61 K 7/00 (21) + (22) 98937529.0 22.06.98 (73) >SCHUR JORG-PETER Heideweg 51 41844 Wegberg(DE); (54) ADDITIF POUR AMELIORER LA CONSERVABILITE ET/OU POUR STABILISER DES PRODUITS PERISSABLES SUR LE PLAN MICROBIEN-TRADUCTION-ADDITIV ZUR HALTBARKEITSVERBESSERUNG UND/ODER STABILISIERUNG VON MIKROBIELL VERDERBLICHEN PRODUKTEN (30) 23.06.97 DE 19726429 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 0 996 618 (51) A 01 N 43/76 A 61 K 31/42 C 07 D 413/12 C 07 D 413/14 C 07 D 263/08 (21) + (22) 98906005.8 26.01.98 (73) >BRISTOL-MYERS SQUIBB CY P.O. Box 4000 Princeton NJ 08543-4000(US); (54) ANTAGONISTES DE L'ENDOTHELINE: N- 2'4,5-DIMETHYL-3-ISOXAZOLYL)AMINO]SULFONYL]-4-(2-OXAZOL YL) 1,1'-BIPHENYL]-2-YL]METHYL]-N,3,3-TRIMETHYLBUTANAMIDE ET N-(4,5-DIMETHYL-3-ISOXAZOLYL)-2'3,3-DIMETHYL-2-OXO-1-PYRROLIDINYL)METHYL]-4'-(2-OXAZO LYL) 1,1'-BIPHENYL]-2-SULFONAMIDE ET LEURS SELS (30) 30.01.97 US 35832 P (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 0 999 750 (51) A 01 N 63/00 A 23 L 3/3526 (21) + (22) 98933769.6

A 23 L A 23 L 09.07.98

3/3472 3/3508

(73) >SYNGENTA LTD European Regional Centre Priestley Road Surrey Research Park Guildford Surrey GU2 7YH(GB); (54) COMPOSITION ANTIFONGIQUE (30) 10.07.97 GB 9714564 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 1 011 723 (51) A 01 N 43/04 G 01 N 33/53 G 01 N 33/574 C 12 N 15/63 C 12 Q 1/68 G 01 N 33/68 A 61 K 39/395 A 61 K 31/70 // / / C 07K16/22 , C 1 2N15/11 (21) + (22) 98926056.7 22.05.98 (73) >SERRERO GINETTE 10200 Savoy Court Ellicott City MD 21042(US); (54) FACTEUR DE CROISSANCE TUMORIGENE ET ANTAGONISTES DE 88KDA (30) 23.05.97 US 863079 16.12.97 US 991862 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 017 274 A 01 N 1/02 + (22) 98948478.7 23.09.98 >HASSANEIN WALEED H. 36 Darmouth Street 1209 Malden MA 02148(US); (54) COMPOSITIONS, PROCEDES ET DISPOSITIFS PERMETTANT DE CONSERVER UN ORGANE (30) 23.09.97 US 936062 03.04.98 US 54698 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 017 278 A 01 N 37/00 + (22) 98951395.7 15.09.98 >COGNIS DEUTSCHLAND G.M.B.H. & CO. K.G. Henkelstrasse 67 40589 Düsseldorf(DE); (54) UTILISATION DE SELS QUATERNAIRES D'ALCANOLAMINESTER D'ACIDE CARBOXYLIQUE COMME AGENTS MICROBICIDES-TRADUCTION-VERWENDUNG VON QUATERNÄREN CARBONSÄUREALKANOLAMINESTERSALZEN ALS MIKROBIZIDE WIRKSTOFFE (30) 24.09.97 DE 19742222 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 1 037 882 (51) A 01 N 43/68 C 07 D 251/48 C 07 D 251/42 C 07 C 279/26 (21) + (22) 98965711.9 28.11.98 (73) >BAYER CROPSCIENCE A.G. Alfred-Nobel-Strasse 50 40789 Monheim (DE); >BAYER CROPSCIENCE K.K. 10-8 Takanawa 4-chome Minato-ku Tokyo(JP) (54) 2,4-DIAMINO-1,3,5-TRIAZINES SUBSTITUEES-TRADUCTION-SUBSTITUIERTE 2,4-DIAMINO-1,3,5-TRIAZINE (30) 11.12.97 DE 19755016 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 1 054 888 (51) A 01 N 43/90 C 07 D 487/04 // // (C07D487 / 04 , 249:00) , C 0 7D239:00 (21) + (22) 99905905.8 09.02.99 (73) >BASF A.G. 67056 Ludwigshafen(DE); (54) 7-ALKYL-TRIAZOLOPYRIMIDINES FONGICIDES (30) 11.02.98 US 22288 03.02.99 US 243851 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 100 329 A 01 N 33/12 A 01 N 43/40 + (22) 99934661.2 12.07.99 >BASF A.G. 67056 Ludwigshafen(DE); (54) COMPOSITIONS AQUEUSES REGULANT LA CROISSANCE-TRADUCTION-WACHSTUMSREGULIERENDE WÄSSRIGE ZUSAMMENSETZUNGEN (30) 31.07.98 DE 19834543 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 102 533 A 01 N 25/26 + (22) 99939411.7 28.07.99 >BASF A.G. 67056 Ludwigshafen(DE); (54) GRANULATS POUR LE SOL, A LIBERATION CONTROLEE DE LA MATIERE ACTIVE (CR)-TRADUCTION-BODENGRANULATE MIT KONTROLLIERTER WIRKSTOFFFREISETZUNG (CR-BODENGRANULATE) (30) 05.08.98 DE 19835218 13.10.98 DE 19846893 4

(45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 1 110 456 (51) A 01 N 57/20 // // (A01N57/ 2 0, 49:00, 4 3 :9 0 , 31:06, 27 : 00) (21) + (22) 00403509.3 13.12.00 (73) >CALLIOPE Route d'Artix 64150 Nogueres(FR); (54) Composition herbicide comprenant une substance allélopathique et son procédé d'utilisation (30) 13.12.99 FR 9915675 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 1 119 559 (51) A 01 N 43/16 C 07 D 309/36 C 07 D 405/04 (21) + (22) 99950547.2 24.09.99 (73) >BAYER CROPSCIENCE A.G. Alfred-Nobel-Strasse 50 40789 Monheim(DE); (54) 3-PHENYL-PYRONES-TRADUCTION-3-PHENYL-PYRONE (30) 09.10.98 DE 19846517 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 121 015 A 01 N 1/02 + (22) 99951907.7 13.10.99 >FOREST KATRINA T. 1720 Vilas Avenue Madison WI 53711 (US); >LANE MICHELLE T. Apartment 324 1661 West Canal Court Littleton CO 80120(US) (54) PROCEDE DE VITRIFICATION D'UN SPECIMEN BIOLOGIQUE (30) 14.10.98 US 104266 P (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 1 157 023 (51) A 01 N 43/78 A 01 N 43/90 C 07 D 417/06 C 07 D 493/04 A 61 K 31/425 (21) + (22) 00910219.5 17.02.00 (73) G.- FUR BIOTECHNOLOGISCHE FORSCHUNG M.B.H. >GBF Mascheroder Weg 1 D-38124 Braunschweig (DE); >BRISTOL-MYERS SQUIBB CY P.O. Box 4000 Princeton NJ 08543-4000(US) (54) EPOTHILONES MODIFIEES EN C-21 (30) 22.02.99 DE 19907588 01.07.99 DE 19930111 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 1 196 153 (51) A 01 N 1/02 A 61 P 15/08 A 61 K 31/00 A 61 K 31/352 A 61 K 31/37 A 61 K 31/5377 A 61 K 35/52 A 61 D 19/00 A 61 D 19/02 (21) + (22) 00947995.7 25.07.00 (73) APPLIED RESEARCH SYSTEMS HOLDING N.V. >ARS Pietermaai 15 Curacao(AN); (54) WERKWIJZE VOOR DE VERBETERING VAN DE VRUCHTBAARHEIDSACHTIVITEIT VAN SPERMATOZOA (30) 26.07.99 IT FI990171 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 1 203 531 (51) A 01 N 47/44 A 01 N 25/34 A 01 N 25/12 // // (A01N47/ 4 4, 43:16, 3 7 :3 6 , 33:12) (21) + (22) 01123913.4 06.10.01 (73) >DEGUSSA A.G. 40474 Düsseldorf(DE); (54) Compositions solubles dans l'eau contenant de la chlorhexidine et leur utilisation-TRADUCTION-Wasserlösliche chlorhexidinhaltige Zusammensetzungen und deren Verwendung (30) 21.10.00 DE 10052322 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 206 181 A 01 N 25/24 A 01 N 25/04 + (22) 00956328.9 28.07.00 >GOLDSCHMIDT A.G. Goldschmidtstrasse 100 45127 Essen(DE); (54) COMPOSITION CONTENANT DES PRINCIPES ACTIFS, SA PRODUCTION ET SON UTILISATION-TRADUCTION-WIRKSTOFFHALTIGE KOMPOSITION SOWIE DEREN HERSTELLUNG UND VERWENDUNG (30) 05.08.99 DE 19936223 (45) 12.11.03

_____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 209 975 A 01 N 43/90 C 07 D 498/04 + (22) 00965924.4 05.09.00 >SYNGENTA PARTICIPATIONS A.G. Schwarzwaldallee 215 4058 Basel(CH); (54) COMPOSITION HERBICIDE (30) 07.09.99 CH 164399 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 1 211 941 (51) A 01 N 47/38 A 01 N 25/32 // // (A01N47/ 3 8, 43:653, 4 3: 5 6, 43:42 ) , A 01N39:04 (21) + (22) 00962323.2 16.08.00 (73) >BAYER CROPSCIENCE A.G. Alfred-Nobel-Strasse 50 40789 Monheim(DE); (54) HERBICIDES SELECTIFS A BASE D'UNE PHENYLSULFONYLAMINOCARBONYLTRIAZOLINONE SUBSTITUEE ET DE PHYTOPROTECTEURS-TRADUCTION-SELEKTIVE HERBIZIDE AUF BASIS EINES SUBSTITUIERTEN PHENYLSULFONYLAMINOCARBONYLTRIAZOLINONS UND SAFENERN (30) 27.08.99 DE 19940860 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 215 965 A 01 N 55/00 C 08 L 83/04 + (22) 00962667.2 14.09.00 >DURMINSTER LTD Lake Building 2nd floor Wickhams Cay P.O. Box 3152 Road Town Tortola(VG); (54) PROCEDE ET COMPOSITION DESTINES A LA LUTTE CONTRE LES ARTHROPODES (30) 16.09.99 GB 9921858 17.01.00 GB 0000947 24.02.00 GB 0004445 04.08.00 GB 0019099 10.08.00 GB 0019758 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 244 354 A 01 N 25/02 + (22) 01901872.0 05.01.01 >CROMPTON CORP. 199 Benson Road Middlebury Connecticut 06749( ); (54) COMPOSITIONS DE CONCENTRATS EMULSIFIABLES AVEC DES AGENTS ANTIMOUSSES DE SILICONE (30) 06.01.00 US 478589 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 0 848 909 (51) A 21 D 8/02 A 21 D 6/00 A 21 D 8/00 A 21 D 13/00 (21) + (22) 97710020.5 01.10.97 (73) AUGUST >OETKER NAHRUNGSMITTEL K.G. Lutterstrasse 14 33617 Bielefeld(DE); (54) Procédé de préparation d'un produit alimentaire à volumes de pâte différents, et produit alimentaire ainsi obtenu-TRADUCTION-Verfahren zur Herstellung eines Nahrungsmittels mit unterschiedllichem Teigvolumen und danach hergestelltes Nahrungsmittel (30) 23.10.96 DE 19643712 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 873 688 A 21 D 10/00 A 21 D 10/04 + (22) 98200430.1 11.02.98 >CSM NEDERLAND B.V. Nienoord 13 1112 XE Diemen(NL); (54) Prémélange pour être utilisé en boulangerie à écoulement facile (30) 03.03.97 DK 23297 17.03.97 EP 97200798 26.03.97 EP 97200909 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 923 297 A 21 D 13/08 + (22) 97937623.3 12.08.97 >GROLLET JEAN 13 rue Marengo 42100 Saint Etienne(FR); (54) COMPOSITION ET PROCEDE POUR "FLOQUAGE" DE BISCUITS ET D'AUTRES PRODUITS ALIMENTAIRES A BASE DE PATES (30) 14.08.96 FR 9610268 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 0 983 326 (51) A 21 D 8/08 C 09 K 3/00 (21) + (22) 98929314.7 (73) >ECOLAB INC. 5

B 08 B 17/02 C 09 D 5/00 14.05.98

370 Wabasha Street N St. Paul MN 55102-1390(US); (54) AGENT VISQUEUX NON SICCATIF S'UTILISANT POUR TRAITER DES SURFACES-TRADUCTION-NICHTAUFTROCKNENDES, VISKOSES OBERFLÄCHEN-BEHANDLUNGSMITTEL (30) 23.05.97 DE 19721590 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 1 038 882 (51) A 21 D 6/00 A 23 L 1/0522 C 08 B 31/12 (21) + (22) 00103818.1 18.01.95 (73) >NATIONAL STARCH AND CHEMICAL INVESTMENT HOLDING CORP. P.O. Box 7663 Wilmington Delaware 19803-7663(US); (54) Farines et amidons thermiquement inhibés et procédé de production (30) 29.07.94 WO PCT/US94/085 25.08.94 US 296211 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 080 643 A 21 D 13/00 A 23 D 9/007 + (22) 00202576.5 18.07.00 >LODERS CROKLAAN B.V. Hogeweg 1 1521 AZ Wormerveer (NL); >UNILEVER N.V. Weena 455 3013 AL Rotterdam(NL) (54) Mélanges pour les couches barrières de produits alimentaires (30) 31.08.99 EP 99306928 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 236 401 A 22 B 5/20 + (22) 02003069.8 13.02.02 BERATUNG-VERKAUF-SERVICE FUR DIE FLEISCHWIRTSCHAFT G.M.B.H. >BVS Gutenbergstrasse 21 55270 Ober-Olm(DE); (54) Dispositif et procédé pour prélever la colonne vertébrale d'animaux abattus-TRADUCTION-Einrichtung und Verfahren zum Entfernen der Wirbelsäule aus Schlachttierkörpern (30) 19.02.01 DE 10107978 22.08.01 DE 10141137 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 910 954 A 22 C 11/02 + (22) 98116072.4 26.08.98 >VEMAG MASCHINENBAU G.M.B.H. Weserstrasse 32 27283 Verden(DE); (54) Procédé et machine de bourrage de la chair à saucisses-TRADUCTION-Darmfüllvorrichtung sowie Maschine zum Füllen von Wurst-Därmen (30) 22.10.97 DE 29718684 U (45) 05.11.03 _____________________________________________

(11) 0 935 920 (51) A 22 C 11/12 F 16 H 25/16 F 16 H 53/06 (21) + (22) 99102431.6 09.02.99 (73) >TIPPER TIE ALPINA A.G. Ringstrasse 14 9201 Gossau(CH); (54) Commande à cames-TRADUCTION-Kurvengetriebe (30) 11.02.98 DE 29802343 U (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 980 211 A 22 C 13/00 + (22) 99937851.6 01.03.99 >TOWNSEND ENGINEERING CY 2425 Hubbell Avenue Des Moines IA 50317(US); (54) PROCEDE ET APPAREIL PERMETTANT D'ELIMINER LA SAUMURE DE CORDONS DE SAUCISSES COEXTRUDES (30) 06.03.98 US 36596 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 080 643 A 23 D 9/007 A 21 D 13/00 + (22) 00202576.5 18.07.00 >LODERS CROKLAAN B.V. Hogeweg 1 1521 AZ Wormerveer (NL); >UNILEVER N.V. Weena 455 3013 AL Rotterdam(NL) (54) Mélanges pour les couches barrières de produits alimentaires (30) 31.08.99 EP 99306928 (45) 19.11.03

_____________________________________________

_____________________________________________

(11) 0 849 996 (51) A 23 F 5/42 A 23 L 1/307 A 23 L 1/304 A 61 K 31/21 (21) + (22) 96924682.6 23.07.96 (73) >AKPHARMA INC. 6840 Old Egg Harbor Road Pleasantville NJ 08232(US); (54) NEUTRALISATION D'ALIMENTS ET MEDICAMENTS ACIDES (30) 26.07.95 US 507095 (45) 12.11.03 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

(11) (51) (21) (73)

0 941 669 A 23 G 9/02 + (22) 97934814.1 23.07.97 >GUTKEVICH EVGENY ANATOLIEVICH ul. Kirova 60-1 Tomsk 634012(RU); (54) MELANGE DESTINE A LA PREPARATION DE GLACES-TRADUCTION-MISCHUNG ZUR BEREITUNG VON EISCREME (30) 02.12.96 RU 96122896 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 0 974 271 (51) A 23 G 9/28 B 29 C 47/38 B 29 C 47/08 (21) + (22) 98202483.8 23.07.98 (73) SOC. DES PRODUITS >NESTLE S.A. Case postale 353 1800 Vevey(CH); (54) Moyens de guidage des arbes d'un extrudeur (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 1 003 383 (51) A 23 G 3/30 A 23 G 3/00 A 23 L 1/226 (21) + (22) 98939310.3 11.08.98 (73) >CADBURY ADAMS USA LLC 2711 Centerville Road Suite 400 Wilmington DE 19808 (US); (54) COMPOSITIONS D'AROMATISATION AMELIOREES RENFERMANT DU N-ETHYL-P-METHANE-3-CARBOXAMIDE ET LEUR PROCEDE DE FABRICATION ET D'UTILISATION (30) 11.08.97 US 55447 P (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 1 202 982 (51) A 23 G 3/30 A 23 L 1/226 C 07 D 307/77 C 07 D 307/83 A 61 K 7/06 A 61 K 7/16 (21) + (22) 00940693.5 14.07.00 (73) S.A. >FIRMENICH 1 route des Jeunes Case Postale 239 1211 Genève 8(CH); (54) PREPARATION D'UNE LACTONE BETA,GAMMA-INSATUREE ET SON UTILISATION A TITRE D'INGREDIENT AROMATISANT ET PARFUMANT (30) 22.07.99 CH 134299 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 0 986 964 (51) A 23 J 3/22 A 23 L 1/314 A 23 L 1/317 (21) + (22) 99117616.5 07.09.99 (73) >ZIMBO FLEISCH- UND WURSTWAREN G.M.B.H. & CO. K.G. Harpener Hellweg 16 44805 Bochum(DE); (54) Produit à base de viande ayant une teneur en matiére grasse inférieure à 0.5 % en masse-TRADUCTION-Fleischprodukt mit einem Gehalt von weniger als 0,5 Gew.-% Fett (30) 08.09.98 DE 19840739 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 109 462 A 23 J 1/10 A 23 L 1/312 + (22) 99940241.5 27.08.99 >DIANA INGREDIENTS Talhouet - Saint Nolff 56250 Saint Nolff(FR); (54) PROCEDE D'OBTENTION DE PRODUITS BIOLOGIQUES AVIAIRES (30) 31.08.98 FR 9810868 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 306 014 A 23 J 3/08 A 23 J 1/20 + (22) 01124352.4 23.10.01 MOLKEREI ALOIS >MULLER G.M.B.H. & CO. Zollerstrasse 7 D-86850 Fischach-Aretsried(DE); (54) Procédé de préparation des agrégats de protéines du petit-lait à partir de petit-lait acide-TRADUCTION-Verfahren zur Herstellung von Molkenproteinaggregaten aus Sauermolke (45) 12.11.03 6

0 944 332 A 23 K 1/00 + (22) 97952863.5 03.12.97 TETRA WERKE ULRICH >BAENSCH G.M.B.H. Herrenteich 78 49324 Melle(DE); (54) Aliment en flocons d'un type nouveau pour animaux aquatiques et un procedure pour son manufacture.-TRADUCTION-Neuartiges Flockenfutter für Wassertiere und Verfahren zu dessen Herstellung (30) 11.12.96 DE 19651561 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 007 624 A 23 K 1/165 C 12 N 1/20 + (22) 97906341.9 14.03.97 KOREA >INSTITUTE OF SCIENCE AND TECHNOLOGY 39-1 Hawolgok-dong Sungbuk-ku Seoul 136-130(KR); (54) DS11(KCTC 0231BP), NOUVELLE SOUCHE DE BACILLUS SP. ET NOUVELLE PHYTASE PRODUITE A PARTIR DE LADITE SOUCHE (30) 14.03.96 KR 9606817 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 1 063 897 (51) A 23 K 1/00 A 23 K 1/16 A 23 K 1/18 (21) + (22) 99909969.0 12.03.99 (73) >KAL KAN FOODS INC. 3250 East 44th Street Vernon CA 90058-0853(US); (54) PRODUIT ALIMENTAIRE A COMPOSANTS MULTIPLES ET PROCEDES DE FABRICATION ET D'UTILISATION CORRESPONDANTS (30) 18.03.98 US 40399 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 105 456 A 23 K 1/165 C 12 M 1/00 + (22) 99936736.0 16.08.99 S.A. >AVENTIS ANIMAL NUTRITION 42 Avenue Aristide Briand 92160 Antony( ); (54) DISPOSITIF DE MESURE RAPIDE DE L'ACTIVITE ENZYMATIQUE (30) 19.08.98 FR 9810533 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 0 849 996 (51) A 23 L 1/307 A 23 L 1/304 A 61 K 31/21 A 23 F 5/42 (21) + (22) 96924682.6 23.07.96 (73) >AKPHARMA INC. 6840 Old Egg Harbor Road Pleasantville NJ 08232(US); (54) NEUTRALISATION D'ALIMENTS ET MEDICAMENTS ACIDES (30) 26.07.95 US 507095 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 900 761 A 23 L 2/54 B 67 C 3/06 + (22) 98890047.8 17.02.98 >KRAMER & CO. OEG Unterer Platz 11 9300 St. Veit(AT); (54) Procédé de fabrication et de remplissage de liquides enrichis en oxygène ou enrichis d'un mélange de gaz contenant de l'oxygène et boisson obtenue par ce procédé-TRADUCTION-Verfahren zur Herstellung und Abfüllung von mit Sauerstoff oder einem Sauerstoff-Gasgemisch angereicherten Flüssigkeiten sowie Getränk (30) 04.09.97 AT 148197 31.10.97 EP 97890215 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 0 907 060 (51) A 23 L 3/36 F 25 D 13/00 F 25 D 17/06 (21) + (22) 98118286.8 28.09.98 (73) >FRIGOCALOR S.N.C. DI MENEGAZZO GRAZIANO & C. Viale E. Fermi 15 31010 Casella d'Asolo -TV-(IT); (54) Appareil à ècoulements opposés, en particulier pour une réduction de chaleur rapide dans des cycles de conservation d'aliments cuit ou crus même en congélation (30) 01.10.97 IT TV970133 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 908 107 A 23 L 1/236 + (22) 98116450.2 S.A. >ZOSTER Raiguero 143

31.08.98

E-30588 Zeneta -Murcia-(ES); (54) Préparation édulcorante contenant du néohespéridine-dihydrochalcone et au moins un autre édulcorant puissant (30) 16.09.97 ES 9701939 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 936 877 A 23 L 1/22 + (22) 97912135.7 08.10.97 S.A. >GIVAUDAN Chemin de la Parfumerie 5 1214 Vernier-Genève(CH); (54) PROCEDE DE PREPARATION DE GRANULES EN TANT QU'ADDITIF POUR ALIMENTS (30) 09.10.96 EP 96202823 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 0 985 352 (51) A 23 L 1/211 A 23 L 1/105 A 23 L 1/164 A 23 L 1/10 (21) + (22) 98203065.2 11.09.98 (73) SOC. DES PRODUITS >NESTLE S.A. Case postale 353 1800 Vevey(CH); (54) Aliment déshydraté à base de céréales et de légumineuses hydrolysées, et son procédé de préparation (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 0 986 964 (51) A 23 L 1/314 A 23 L 1/317 A 23 J 3/22 (21) + (22) 99117616.5 07.09.99 (73) >ZIMBO FLEISCH- UND WURSTWAREN G.M.B.H. & CO. K.G. Harpener Hellweg 16 44805 Bochum(DE); (54) Produit à base de viande ayant une teneur en matiére grasse inférieure à 0.5 % en masse-TRADUCTION-Fleischprodukt mit einem Gehalt von weniger als 0,5 Gew.-% Fett (30) 08.09.98 DE 19840739 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 990 394 A 23 L 1/317 A 23 L 1/314 + (22) 99117615.7 07.09.99 >ZIMBO FLEISCH- UND WURSTWAREN G.M.B.H. & CO. K.G. Harpener Hellweg 16 44805 Bochum(DE); (54) Procédé de fabrication d'un produit à base de viande à moins de 0,5% de matière grasse-TRADUCTION-Verfahren zur Herstellung eines Fleischprodukts mit weniger als 0,5% Fett (30) 07.09.98 DE 19840744 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 0 991 318 (51) A 23 L 3/349 A 23 L 3/3472 A 61 K 7/00 A 01 N 31/16 A 01 N 31/04 (21) + (22) 98937529.0 22.06.98 (73) >SCHUR JORG-PETER Heideweg 51 41844 Wegberg(DE); (54) ADDITIF POUR AMELIORER LA CONSERVABILITE ET/OU POUR STABILISER DES PRODUITS PERISSABLES SUR LE PLAN MICROBIEN-TRADUCTION-ADDITIV ZUR HALTBARKEITSVERBESSERUNG UND/ODER STABILISIERUNG VON MIKROBIELL VERDERBLICHEN PRODUKTEN (30) 23.06.97 DE 19726429 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 0 999 750 (51) A 23 L 3/3472 A 23 L 3/3526 A 23 L 3/3508 A 01 N 63/00 (21) + (22) 98933769.6 09.07.98 (73) >SYNGENTA LTD European Regional Centre Priestley Road Surrey Research Park Guildford Surrey GU2 7YH(GB); (54) COMPOSITION ANTIFONGIQUE (30) 10.07.97 GB 9714564 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 1 003 383 (51) A 23 L 1/226 A 23 G 3/30 A 23 G 3/00 (21) + (22) 98939310.3 11.08.98 (73) >CADBURY ADAMS USA LLC 2711 Centerville Road Suite 400 Wilmington DE 19808 (US); (54) COMPOSITIONS D'AROMATISATION AMELIOREES RENFERMANT DU N-ETHYL-P-METHANE-3-CARBOXAMIDE ET LEUR PROCEDE DE FABRICATION ET D'UTILISATION (30) 11.08.97 US 55447 P 7

(45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 021 099 A 23 L 3/34 + (22) 97938026.8 30.07.97 >ANITOX CORP. 1885 Anitox Drive Buford GA 30519(US); (54) DERIVES D'AMINES ANTIBACTERIENS (30) 31.07.96 US 690109 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 1 027 413 (51) A 23 L 1/035 A 61 K 9/107 A 61 K 31/70 C 11 B 1/10 (21) + (22) 96932113.2 13.09.96 (73) >SCOTIA LIPIDTEKNIK A.B. Box 6686 113 84 Stockholm(SE); (54) HUILE VEGETALE FRACTIONNEE (30) 22.09.95 SE 9503296 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 1 028 977 (51) A 23 L 1/305 C 07 K 5/103 C 07 K 7/06 C 07 K 16/04 C 12 N 15/12 G 01 N 33/68 A 61 K 38/07 A 61 K 38/08 A 61 K 38/17 A 61 K 38/40 C 07 K 14/79 C 07 K 14/47 C 07 K 14/765 C 07 K 14/705 C 12 N 9/36 (21) + (22) 98951420.3 16.09.98 (73) >FORSSMANN WOLF-GEORG Feodor-Lynen-Strasse 31 D-30625 Hannover(DE); (54) PEPTIDES BIFIDOGENES ET LEURS UTILISATIONS-TRADUCTION-BIFIDOGENE PEPTIDE UND DEREN VERWENDUNG (30) 16.09.97 DE 19740604 11.02.98 DE 19805385 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 1 038 882 (51) A 23 L 1/0522 C 08 B 31/12 A 21 D 6/00 (21) + (22) 00103818.1 18.01.95 (73) >NATIONAL STARCH AND CHEMICAL INVESTMENT HOLDING CORP. P.O. Box 7663 Wilmington Delaware 19803-7663(US); (54) Farines et amidons thermiquement inhibés et procédé de production (30) 29.07.94 WO PCT/US94/085 25.08.94 US 296211 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 1 095 063 (51) A 23 L 1/308 C 08 B 30/12 C 08 B 37/00 (21) + (22) 99929219.6 15.06.99 (73) >CELANESE VENTURES G.M.B.H. Industriepark Hoechst Gebäude K 801 65926 Frankfurt am Main(DE); (54) GLUCIDES RESISTANTS A L'ALPHA-AMYLASE, LEUR PROCEDE DE FABRICATION ET LEUR UTILISATION, ET PRODUITS ALIMENTAIRES LES CONTENANT-TRADUCTION-ALPHA-AMYLASE RESISTENTE POLYSACCHARIDE, VERFAHREN ZU DEREN HERSTELLUNG, VERWENDUNG, UND LEBENSMITTEL ENTHALTEND DIESE POLYSACCHARIDE (30) 09.07.98 DE 19830618 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 109 462 A 23 L 1/312 A 23 J 1/10 + (22) 99940241.5 27.08.99 >DIANA INGREDIENTS Talhouet - Saint Nolff 56250 Saint Nolff(FR); (54) PROCEDE D'OBTENTION DE PRODUITS BIOLOGIQUES AVIAIRES (30) 31.08.98 FR 9810868 (45) 12.11.03 _____________________________________________

(11) 1 173 601 (51) A 23 L 1/054 C 08 B 37/00 C 12 N 1/20 C 12 P 19/04 // // C12P19:0 4 , C 12R1:38, C1 2 N1:20, C 1 2R 1 :38 (21) + (22) 00917172.9 10.04.00 (73) >RHODIA CHIMIE 26 quai Alphonse Le Gallo 92512 Boulogne-Billancourt(FR); (54) HETEROPOLYSACCHARIDE PRODUIT PAR UN PSEUDOMONAS SP (30) 15.04.99 FR 9904743 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 1 202 982

(51) A 23 L 1/226 C 07 D 307/77 C 07 D 307/83 A 61 K 7/06 A 61 K 7/16 A 23 G 3/30 (21) + (22) 00940693.5 14.07.00 (73) S.A. >FIRMENICH 1 route des Jeunes Case Postale 239 1211 Genève 8(CH); (54) PREPARATION D'UNE LACTONE BETA,GAMMA-INSATUREE ET SON UTILISATION A TITRE D'INGREDIENT AROMATISANT ET PARFUMANT (30) 22.07.99 CH 134299 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 014 811 A 24 B 15/16 + (22) 97906819.4 04.03.97 BRITISH AMERICAN >TOBACCO INVESTMENTS LTD Globe House 1 Water Street London WC2R 3LA(GB); (54) MATERIAU DE REMPLISSAGE FUMABLE POUR ARTICLES A FUMER (30) 07.03.96 GB 9605116 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 072 200 A 24 C 5/60 B 23 K 26/08 + (22) 00110856.2 23.05.00 >HAUNI MASCHINENBAU A.G. Kurt-A.-Körber-Chaussee 8-32 21033 Hamburg(DE); (54) Dispositif de perforation-TRADUCTION-Perforationsvorrichtung (30) 02.07.99 DE 19930330 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 213 977 A 24 D 3/14 + (22) 00962594.8 08.09.00 >MAILLARD FREDERIC 7 rue de la Clef 75005 Paris(FR); (54) PROCEDE DE FILTRATION ET FILTRE COMPOSE DE CYCLES OU D'HETEROCYCLES AZOTES TELS QUE L'ADN OU L'ARN DESTINE NOTAMMENT A LA FILTRATION DE FUMEE DE TABAC ET CIGARETTE COMPORTANT UN TEL FILTRE (30) 13.09.99 FR 9911552 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 0 933 032 (51) A 41 B 3/10 D 04 B 21/14 A 41 D 27/06 (21) + (22) 99400125.3 20.01.99 (73) >LAINIERE DE PICARDIE BC Buire Courcelles 80200 Péronne(FR); (54) Support textile de renforcement d'un col de chemise ou pièce équivalente (30) 28.01.98 FR 9800913 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 824 896 A 41 D 19/00 A 61 B 19/04 + (22) 97113970.4 13.08.97 >SEMPERIT A.G. HOLDING Modecenterstrasse 22 A-1031 Wien(AT); (54) Article avec une couche porteuse en latex-TRADUCTION-Gegenstand mit einer Trägerschicht aus Latex (30) 16.08.96 AT 147796 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 0 933 032 (51) A 41 D 27/06 A 41 B 3/10 D 04 B 21/14 (21) + (22) 99400125.3 20.01.99 (73) >LAINIERE DE PICARDIE BC Buire Courcelles 80200 Péronne(FR); (54) Support textile de renforcement d'un col de chemise ou pièce équivalente (30) 28.01.98 FR 9800913 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 1 289 754 (51) A 41 D 31/02 E 04 H 15/54 B 32 B 27/12 (21) + (22) 01940502.6 18.05.01 (73) >SYMPATEX TECHNOLOGIES G.M.B.H. Kasinostrasse 19-21 42103 Wuppertal(DE); (54) MATERIAU COMPOSITE FLEXIBLE-TRADUCTION-FLEXIBLER VERBUNDSTOFF (30) 29.05.00 DE 10026403 (45) 12.11.03 _____________________________________________ 8

(11) (51) (21) (73)

1 009 249 A 44 B 18/00 + (22) 97938444.3 20.08.97 >MINNESOTA MINING AND MFG CY 3M Center P.O. Box 33427 St. Paul Minnesota 55133-3427(US); (54) BANDE A CROCHETS DU TYPE EN J POUR ATTACHE MECANIQUE (30) 03.10.96 US 723632 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 038 460 A 44 B 17/00 + (22) 99106046.8 25.03.99 >YKK EUROPE LTD 5/F 338 Euston Road London NW1 3BG(GB); (54) Bouton-pression (45) 26.11.03 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

1 165 350 A 44 B 11/25 B 60 R 22/30 + (22) 00910835.8 15.03.00 >VOLKSWAGEN A.G. 38436 Wolfsburg(DE); (54) ENSEMBLE CEINTURE DE SECURITE AVEC DEROULEURS AUTOMATIQUES INDIVIDUELS DE CEINTURE AU NIVEAU DES EPAULES ET AU NIVEAU DU BASSIN-TRADUCTION-SICHERHEITSGURTANORDNUNG MIT INDIVIDUELLEN GURTAUTOMATEN FÜR SCHULTER- UND BECKENGURT (30) 03.04.99 DE 19915275 (45) 05.11.03 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

1 221 872 A 44 B 11/26 A 44 B 11/25 + (22) 00911248.3 03.03.00 >DIADORA-INVICTA S.P.A. Via Mazzini 20 31031 Caerano di San Marco -Treviso-(IT); (54) BOUCLE A FIXATION RAPIDE AVEC GAINE DEFORMABLE (30) 11.03.99 IT TO990187 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 136 010 A 44 C 5/02 + (22) 00122495.5 14.10.00 S.A. >RICHEMONT INTERNATIONAL 10 route des Biches 1752 Villars-sur-Glâne(CH); (54) Bracelet à maillons notamment pour montre (30) 24.03.00 EP 00106403 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 082 922 A 45 C 7/00 A 45 F 3/04 + (22) 00118966.1 01.09.00 >BRINGTON INDUSTRIES LTD 24/F Shanghai Industrial Investment Bldg. 48-62 Hennessy Road Wanchai/Hong Kong(CN); (54) Sac à dos-TRADUCTION-Rucksack (30) 03.09.99 DE 29915513 U (45) 12.11.03 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

1 110 475 A 45 C 13/18 + (22) 00830270.5 10.04.00 >FEDELI BENEDETTO 7 av. San Reman Monaco(MC); (54) Appareil d'éjection pour éjecter les objets d'un sac en cas de vol (30) 16.12.99 IT RM990759 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 980 218 A 45 D 40/04 + (22) 98921145.3 07.05.98 THE >PROCTER & GAMBLE CY One Procter & Gamble Plaza Cincinnati Ohio 45202(US); (54) COMPOSITION DE CREME ANTISUDORIFIQUE CONDITIONNEE (30) 13.05.97 US 855547 02.04.98 US 54091 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 1 070 462 (51) A 45 D 34/04 A 46 D 1/00 D 01 D 5/253 (21) + (22) 00401918.8 04.07.00 (73) L'>OREAL 14 rue Royale 75008 Paris(FR); (54) Applicateur de produit liquide, pâteux ou pluvérulent comportant des fibres torsadées, et ensemble d'application ainsi équipé

(30) 22.07.99 FR 9909527 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 109 677 A 45 D 40/04 + (22) 99940816.4 17.08.99 >RPC CONTAINERS LTD Lakeside House Higham Ferrers Northampton NN10 8RP(GB); (54) BATON DE ROUGE A LEVRES ET PROCEDE DE FABRICATION DE CE DERNIER (30) 08.09.98 US 149246 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 199 953 A 45 D 27/46 + (22) 00951462.1 28.07.00 >BRAUN G.M.B.H. Frankfurter Strasse 145 61476 Kronberg im Taunus(DE); (54) DISPOSITIF DE NETTOYAGE D'UN RASOIR-TRADUCTION-REINIGUNGSVORRICHTUNG FÜR EINEN RASIERAPPARAT (30) 06.08.99 DE 19937167 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 272 067 A 45 D 1/02 + (22) 01917080.2 08.03.01 >BRAUN G.M.B.H. Frankfurter Strasse 145 61476 Kronberg(DE); (54) APPAREIL DE MISE EN FORME DE LA CHEVELURE, EN PARTICULIER BARRE A FRISER A VAPEUR-TRADUCTION-HAARFORMGERÄT, INSBESONDERE DAMPFFRISIERSTAB (30) 13.03.00 DE 10012193 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 082 922 A 45 F 3/04 A 45 C 7/00 + (22) 00118966.1 01.09.00 >BRINGTON INDUSTRIES LTD 24/F Shanghai Industrial Investment Bldg. 48-62 Hennessy Road Wanchai/Hong Kong(CN); (54) Sac à dos-TRADUCTION-Rucksack (30) 03.09.99 DE 29915513 U (45) 12.11.03 _____________________________________________

(11) 1 070 462 (51) A 46 D 1/00 D 01 D 5/253 A 45 D 34/04 (21) + (22) 00401918.8 04.07.00 (73) L'>OREAL 14 rue Royale 75008 Paris(FR); (54) Applicateur de produit liquide, pâteux ou pluvérulent comportant des fibres torsadées, et ensemble d'application ainsi équipé (30) 22.07.99 FR 9909527 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 272 070 A 46 D 1/00 + (22) 01933759.1 27.03.01 >PEDEX & CO. G.M.B.H. Hauptstrasse 67 69483 Wald-Michelbach(DE); (54) PROCEDE DE PRODUCTION DE POILS UTILISES POUR APPLIQUER DES SUBSTANCES, POILS PRODUITS SELON LEDIT PROCEDE, ET ARTICLES POURVUS DE TELS POILS-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR HERSTELLUNG VON BORSTEN ZUM APPLIZIEREN VON MEDIEN, NACH DEM VERFAHREN HERGESTELLTE BORSTEN UND BORSTENWARE MIT SOLCHEN BORSTEN (30) 09.04.00 DE 10017306 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 868 867 A 47 B 95/00 A 47 B 88/00 + (22) 97109254.9 07.06.97 >VAUTH-SAGEL G.M.B.H. & CO. GRUNDSTUCKSVERWALTUNG Neue Strasse 27 33034 Brakel(DE); (54) Ferrure pour une armoire extensible-TRADUCTION-Beschlag für einen Ausziehschrank (30) 05.04.97 DE 29706063 U (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 060 691 A 47 B 77/06 + (22) 00202117.8 16.06.00 >HOLEC HOLLAND N.V. Tuindorpstraat 61 P.O. Box 23 7550 AA Hengelo( ); (54) Spoelbakeenheid met subverdeelinrichting (30) 16.06.99 NL 1012371 (45) 12.11.03 _____________________________________________

(11) 1 067 851 (51) A 46 B 17/02 B 25 G 1/00 B 25 G 3/38 (21) + (22) 99918402.1 26.03.99 (73) >ENSSON LARS JOHNNY Storgatan 26 671 31 Arvika(SE); (54) DISPOSITIF AGENCE AU NIVEAU DE L'EXTREMITE D'UN MANCHE (30) 31.03.98 SE 9801136 (45) 26.11.03 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

(11) (51) (21) (73)

(11) (51) (21) (73)

1 173 081 A 46 B 9/04 + (22) 00922648.1 19.04.00 >HENKEL K.G.A.A. Henkelstrasse 67 40589 Düsseldorf-Holthausen(DE); (54) BROSSE A DENTS-TRADUCTION-ZAHNBÜRSTE (30) 28.04.99 DE 19919196 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 194 053 A 46 B 5/00 A 46 B 15/00 + (22) 00925020.0 23.05.00 >TRISA HOLDING A.G. Kantonsstrasse 6234 Triengen(CH); (54) BROSSE A DENTS-TRADUCTION-ZAHNBÜRSTE (30) 15.07.99 DE 29912420 U (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 213 984 A 46 B 13/00 + (22) 00971280.3 19.09.00 >WASHTEC HOLDING G.M.B.H. Argonstrasse 7 86153 Augsburg(DE); (54) DISPOSITIF DE LAVAGE POUR SYSTEMES DE LAVAGE DE VEHICULES-TRADUCTION-WASCHEINRICHTUNG FÜR FAHRZEUGWASCHANLAGEN (30) 20.09.99 DE 29916541 U (45) 12.11.03 _____________________________________________ 9

1 137 352 A 47 B 13/02 + (22) 99955671.5 08.09.99 >VON DER MUHLEN GUNTER Julius-Bangert-Strasse 63 58256 Ennepetal(DE); (54) DISPOSITIF POUR L'ASSEMBLAGE D'UN PLATEAU DE TABLE ET D'UN PIED DE TABLE-TRADUCTION-VORRICHTUNG ZUM VERBINDEN EINER TISCHPLATTE MIT EINEM TISCHBEIN (30) 08.12.98 DE 29821851 U (45) 26.11.03 _____________________________________________

1 166 376 A 47 B 87/02 H 01 M 2/10 + (22) 00910924.0 10.03.00 S.A. >HAWKER Zone Industrielle Est Rue Alexander Fleming 62000 Arras(FR); (54) COFFRE POUR ENSEMBLE DE BATTERIES D'ACCUMULATEURS ELECTRIQUES (30) 11.03.99 FR 9903012 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 1 183 964 (51) A 47 B 97/00 A 47 B 13/12 F 21 V 8/00 (21) + (22) 01120981.4 31.08.01 (73) >EMDE THOMAS Friedberger Landstrasse 645 60389 Frankfurt/Main (DE); >POHL HEINRICH ROBERT Robert-Bosch-Strasse 6 50769 Köln(DE) (54) Meuble-TRADUCTION-Möbelstück (30) 01.09.00 DE 10043516 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 076 497 A 47 C 20/08 + (22) 00912506.3 25.02.00 >AIRLUX A.G. Laubisserstrasse 74 8105 Watt(CH); (54) CADRE POUR SIEGE OU FAUTEUIL INCLINABLE-TRADUCTION-RAHMEN FÜR EIN LIEGE- ODER

SITZMÖBEL (30) 04.03.99 EP 99810187 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 198 369 A 47 C 7/46 B 60 N 2/66 + (22) 00947664.9 26.07.00 >SCHUKRA BERNDORF G.M.B.H. Leobersdorfer Strasse 26 2560 Berndorf(AT); (54) Support réglable anatomique, notamment support lombaire-TRADUCTION-Anatomisch formbare Stütze, insbesondere Lordosenstütze (30) 04.08.99 AT 134399 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 267 667 A 47 C 1/023 + (22) 01917095.0 17.03.01 >RODER HAWORTH BURO-SITZMOBEL G.M.B.H. Blockdammweg 49/57 10318 Berlin(DE); (54) SIEGE-TRADUCTION-SITZ (30) 22.03.00 DE 10014283 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 1 211 970 (51) A 47 F 7/28 A 47 F 1/12 A 47 F 5/00 (21) + (22) 00958755.1 28.08.00 (73) PARFUMS CHRISTIAN >DIOR 33 avenue Hoche 75008 Paris(FR); (54) PRESENTOIR DE PRODUITS ET D'ECHANTILLONS ASSOCIES (30) 30.08.99 FR 9910913 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 082 043 A 47 G 21/08 A 47 G 21/10 + (22) 00908903.8 22.03.00 >STUCKY ERIC Rue de la Prairie 28 CH-2300 La Chaux-de-Fonds(CH); (54) DISPOSITIF AUTOMATIQUE POUR HANDICAPE PHYSIQUE, NOTAMMENT POUR LA SAISIE DE NOURRITURE DANS UNE ASSIETTE (30) 01.04.99 CH 65199 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 147 728 A 47 G 33/12 + (22) 01106618.0 16.03.01 >SCHMITT ROLF-PETER Industriegebiet Feincheswiese 56424 Staudt(DE); (54) Dispositif pour serrer un élément en forme de poteau en position verticale-TRADUCTION-Vorrichtung zum senkrechten Festspannen von stabartigen Gegenständen (30) 22.04.00 DE 20007432 U (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 240 858 A 47 G 9/10 + (22) 01106066.2 12.03.01 >BAREUTHER COSTA Berg 45 83544 Albaching(DE); (54) Oreiller d'eau, notamment oreiller d'eau pour supporter la tête-TRADUCTION-Wasserkissen, insbesondere Wasserkopfkissen (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 735 837 A 47 J 31/40 + (22) 95903828.2 13.12.94 CIE MEDITERRANEENNE DES >CAFES S.A. Zone Industrielle 1ère avenue 9ème rue 06510 Carros Cédex(FR); (54) MACHINE AUTOMATIQUE POUR LA PREPARATION D'INFUSIONS DE BOISSONS CHAUDES (30) 20.12.93 FR 9315677 10.08.94 FR 9410087 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 0 841 031 (51) A 47 J 37/08 G 08 B 17/103 H 05 B 6/80 G 01 N 21/53 (21) + (22) 97420187.3 07.10.97 (73) S.A. >SEB Les 4 M Chemin du Petit Bois 69130 Ecully(FR); (54) Dispositif optique de sécurité pour appareil de cuisson (30) 09.10.96 FR 9612522 (45) 05.11.03 _____________________________________________ 10

(11) (51) (21) (73)

0 900 542 A 47 J 31/053 + (22) 98402161.8 01.09.98 S.A. >SEB Les 4 M Chemin du Petit Bois 69130 Ecully(FR); (54) Appareil à infuser (30) 02.09.97 FR 9710908 (45) 26.11.03 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

0 986 984 A 47 J 42/10 + (22) 99202960.3 13.09.99 >DROGHERIA E ALIMENTARI S.R.L. Via Fonda di Mezzana 15 59100 Prato(IT); (54) Dispositif de broyage d'épices et d'herbes séchées (30) 14.09.98 IT MI980604 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 029 488 A 47 J 37/12 + (22) 00102068.4 02.02.00 BOSCH UND SIEMENS HAUSGERATE G.M.B.H. >BSH Hochstrasse 17 81669 München(DE); (54) Friteuse-TRADUCTION-Friteuse (30) 19.02.99 DE 19907129 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 029 490 A 47 J 37/12 A 47 J 36/06 + (22) 00420033.3 16.02.00 S.A. >SEB Les 4 M Chemin du Petit Bois 69130 Ecully(FR); (54) Couvercle d'appareil de cuisson (30) 19.02.99 FR 9902256 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 046 367 A 47 J 31/54 + (22) 00420075.4 14.04.00 S.A. >SEB Chemin du Petit Bois 69130 Ecully(FR); (54) Corps de chauffe de cafetière à base de profile (30) 20.04.99 FR 9905144 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 107 682 A 47 J 37/06 A 47 J 37/07 + (22) 99941307.3 27.08.99 >GSCHWIND ERNST Gundersdorf 34 8511 St. Stefan(AT); (54) DISPOSITIF PERMETTANT DE PREPARER DES PLATS-TRADUCTION-VORRICHTUNG ZUR ZUBEREITUNG VON SPEISEN (30) 28.08.98 AT 146998 28.08.98 AT 147098 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 192 889 A 47 J 31/02 + (22) 01120656.2 30.08.01 >KATAOKA BUSSAN K.K. 21-6 Shinbashi 6-chome Minato-ku Tokyo 105-8615(JP); (54) Dispositif de filtration pour café ou similaire (30) 28.09.00 JP 2000297294 23.10.00 JP 2000322424 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 215 985 A 47 J 43/08 + (22) 00964302.4 15.09.00 S.A. >SEB Les 4 M Chemin du Petit Bois 69130 Ecully(FR); (54) BATTEUR-MIXEUR ELECTRIQUE A MAIN (30) 16.09.99 FR 9911623 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 0 903 444 (51) A 47 K 11/12 E 03 D 9/00 E 03 C 1/29 E 03 F 5/04 E 03 D 13/00 (21) + (22) 97116459.5 22.09.97 (73) >ILLY BOB W. 8492 Steinen-Wila(CH); (54) Urinoir en céramique, verre ou métal-TRADUCTION-Urinanlage aus Keramik, Glas oder Metall (45) 05.11.03 _____________________________________________

(11) 1 011 404 (51) A 47 K 10/22 A 47 K 10/38 B 65 H 18/28 (21) + (22) 98945930.0 04.09.98 (73) >KIMBERLY-CLARK WORLDWIDE INC. 401 North Lake Street Neenah Wisconsin 54956(US); (54) PROCEDE DE FABRICATION UN CREUSEMENT DANS UN ROULEAU DE TISSU FIBREUX (30) 08.09.97 US 925241 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 011 405 A 47 K 10/38 A 47 K 10/40 + (22) 98945867.4 04.09.98 >KIMBERLY-CLARK WORLDWIDE INC. 401 North Lake Street Neenah Wisconsin 54956(US); (54) DISTRIBUTEUR POUR ROULEAUX DE PRODUITS A AME CREUSE (30) 08.09.97 US 929283 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 086 646 A 47 K 10/38 + (22) 00119588.2 07.09.00 >DART INDUSTRIES INC. 14901 S. Orange Blossom Trail Orlando Florida 32837(US); (54) Porte-serviette en papier sur plan de travail (30) 22.09.99 US 401481 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 107 685 A 47 K 10/32 + (22) 99952368.1 11.08.99 >LOCKNER LOTHAR Am Krusenhof 73 46286 Dorsten(DE); (54) DISTRIBUTEUR DE PAPIER-TRADUCTION-PAPIERSPENDER (30) 14.08.98 DE 19836932 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 130 992 A 47 K 5/02 + (22) 99956152.5 25.11.99 >CORBIN JEAN-YVES 64 boulevard Diderot 75012 Paris (FR); >MEAUX ANNE 96 boulevard de Charonne 75020 Paris(FR); >CAPITAL INNOVATION S.A.R.L. 10 rue Blanqui 93406 Saint-Ouen(FR); D'>ESTAIS MATHIAS Place du 8 mai 14610 Cairon(FR) (54) DISPOSITIF DISPENSATEUR DE PRODUIT DE LAVAGE, EN PARTICULIER POUR LE LAVAGE DE VAISSELLE (30) 25.11.98 FR 9814856 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 980 670 A 47 L 15/46 + (22) 99112765.5 01.07.99 >PREMARK FEG L.L.C. 300 Delaware Avenue Wilmington Delaware 19801(US); (54) Dispositif continu pour corbeilles à vaisselle de lave-vaisselle et procédé pour son fonctionnement-TRADUCTION-Durchlaufgeschirrspülvorric htung für Geschirrkörbe und Verfahren zum Betrieb davon (30) 02.07.98 DE 19829650 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 223 989 A 47 L 23/22 A 61 L 2/10 + (22) 00918949.9 12.04.00 >BONDUELLE CLAUDE 54 rue de Bourgogne 75007 Paris(FR); (54) DISPOSITIF POUR DESINFECTER LES SEMELLES DE CHAUSSURES D'UN UTILISATEUR (30) 16.04.99 FR 9904795 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 258 277 A 47 L 9/14 B 01 D 39/16 + (22) 02018932.0 11.05.99 >AIRFLO EUROPE N.V. Gaston Eyskenslaan 2 Postbus 56 B-3900 Overpelt(BE); (54) Een stofzuigerzak (30) 11.05.98 US 85032 P 11.08.98 US 96039 P 11

29.10.98 US 106143 P 07.05.99 US 306883 07.05.99 US 306880 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 698 373 A 61 B 17/12 A 61 B 17/00 + (22) 95113341.2 24.08.95 >CARDIA INC. 501 East Highway 13 Burnsville MN 55337(US); (54) Dispositif d'occlusion d'une ouverture d'un vaisseau-TRADUCTION-Verschlussvorrichtung zum Verschliessen einer Gefässöffnung (30) 11.01.95 DE 29500381 U 24.08.94 DE 9413645 U (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 737 450 A 61 B 17/22 A 61 F 2/01 + (22) 96200976.7 09.04.96 >CORDIS EUROPA N.V. Oosteinde 8 NL-9301 LJ Roden(NL); (54) Catheter met filter en tromben-afvoerinrichting (30) 10.04.95 NL 1000105 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 0 777 450 (51) A 61 B 17/04 F 16 B 13/08 A 61 F 2/02 A 61 F 2/08 (21) + (22) 95930850.3 02.08.95 (73) >LINVATEC CORP. 11311 Concept Boulevard Largo Florida 33773(US); (54) ANCRE POUR FIXATION DANS UN ALESAGE (30) 22.08.94 US 294067 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 0 777 742 (51) A 61 B 5/145 A 61 M 1/36 A 61 M 5/31 C 12 Q 1/04 B 01 J 20/28 (21) + (22) 96922958.2 20.06.96 (73) >INSTITUT FRANCAIS DU TEXTILE ET DE L'HABILLEMENT Avenue Guy de Collongue 69130 Ecully (FR); >BIO MERIEUX Marcy l'Etoile F-69260 Charbonnieres les Bains(FR) (54) PROCEDE POUR ADSORBER DES AGENTS ANTI-MICROBIENS CONTENUS DANS UN LIQUIDE BIOLOGIQUE ET APPAREIL POUR LA MISE EN UVRE DE CE PROCEDE (30) 22.06.95 FR 9507739 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 0 809 468 (51) A 61 B 17/00 A 61 F 2/00 A 61 F 2/32 A 61 B 17/15 (21) + (22) 96906459.1 15.02.96 (73) >SMITH & NEPHEW INC. 1450 Brooks Road Memphis Tennessee 38116(US); (54) INSTRUMENT DE RESECTION TIBIALE (30) 15.02.95 US 388983 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 818 973 A 61 B 17/11 A 61 L 31/00 + (22) 96908260.1 01.04.96 >GILTECH LTD 9/12 North Harbour Estate Ayr KA8 8AA(GB); (54) DISPOSITIF BIODEGRADABLE (30) 01.04.95 GB 9506796 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 0 824 012 (51) A 61 B 17/11 F 16 L 31/00 F 16 L 31/02 A 61 F 2/06 (21) + (22) 97401882.2 05.08.97 (73) ASSOCIATION RENE >LERICHE 96 Rue Didot 75014 Paris(FR); (54) Prothèse collerette (30) 05.08.96 FR 9609874 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 824 896 A 61 B 19/04 A 41 D 19/00 + (22) 97113970.4 13.08.97 >SEMPERIT A.G. HOLDING Modecenterstrasse 22 A-1031 Wien(AT); (54) Article avec une couche porteuse en latex-TRADUCTION-Gegenstand mit einer Trägerschicht aus Latex

(30) 16.08.96 AT 147796 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 828 456 A 61 B 17/15 + (22) 96914485.6 17.04.96 >ASTRA TECH A.B. Aminogatan 1 431 21 Mölndal(SE); (54) INSTRUMENT GUIDE DE COUPE (30) 17.05.95 SE 9501828 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 0 874 605 (51) A 61 B 17/58 A 61 F 2/28 A 61 C 8/00 (21) + (22) 97901297.8 16.01.97 (73) >ASTRA TECH A.B. Aminogatan 1 431 21 Mölndal(SE); (54) DISPOSITIF DE FIXATION ET PROTHESE DOTEE DE CELUI-CI (30) 19.01.96 SE 9600208 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 0 884 052 (51) A 61 B 17/56 A 61 M 37/00 A 61 P 43/00 A 61 K 38/18 A 61 K 47/32 A 61 F 2/28 (21) + (22) 96938460.1 14.11.96 (73) >BIOPHARM G.- ZUR BIOTECHNOLOGISCHEN ENTWICKLUNG VON PHARMAKA M.B.H. Czernyring 22 69115 Heidelberg(DE); (54) MATERIAUX INDUCTEURS D'OS/DE CARTILAGE EN VUE DE LEUR REPARATION (30) 17.11.95 JP 32240295 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 0 894 473 (51) A 61 B 5/06 A 61 B 8/08 A 61 M 25/01 A 61 B 18/12 (21) + (22) 98203767.3 24.01.95 (73) >BIOSENSE INC. Suite 10 40 Ramland Road South Orangeburg NY 10962(US); (54) Medische diagnose-, behandelings- en beeldvormingssystemen. (30) 19.08.94 US 293859 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 932 367 A 61 B 17/70 + (22) 96917863.1 30.05.96 >SDGI HOLDINGS INC. 300 Delaware Avenue Suite 508 Wilmington DE 19801( ); (54) DISPOSITIF DE FIXATION ANTERIEURE DE LA COLONNE VERTEBRALE (30) 07.06.95 US 482447 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 973 438 A 61 B 5/0215 // / / G 01L9/00 + (22) 98911348.5 25.03.98 >RADI MEDICAL SYSTEMS A.B. Palmbladsgatan 10 754 50 Uppsala(SE); (54) DISPOSITIF DE MESURE DE PRESSIONS (30) 25.03.97 SE 9701107 25.03.97 US 42387 P (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 1 030 703 (51) A 61 B 17/12 A 61 M 5/00 A 61 M 25/00 (21) + (22) 98961717.0 23.09.98 (73) >MICRO THERAPEUTICS INC. 2 Goodyear Irvine CA 92618(US); (54) SYSTEME DE CATHETER POUR INJECTION D'UNE COMPOSITION D'EMBOLISATION LIQUIDE ET D'UN AGENT DE SOLIDIFICATION (30) 17.10.97 US 953149 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 044 653 A 61 B 17/58 + (22) 00104428.8 03.03.00 >ACCURATE SURGICAL & SCIENTIFIC INSTRUMENTS CORP. 300 Shames Drive Westbury New York 11590(US); (54) Clamp pour compression dynamique et non-dynamique des fractures osseuses (30) 12.04.99 US 290644 (45) 26.11.03 _____________________________________________ 12

(11) (51) (21) (73)

1 083 837 A 61 B 17/80 A 61 B 17/86 + (22) 99927206.5 03.06.99 >SMITH & NEPHEW INC. 1450 Brooks Road Memphis Tennessee 38116(US); (54) BROCHE PROVISOIRE DE FIXATION DE PLAQUES (30) 04.06.98 US 90117 (45) 05.11.03 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

1 089 670 A 61 B 19/08 + (22) 99933366.9 22.06.99 >MOLNLYCKE HEALTH CARE A.B. Box 13080 402 52 Göteborg(SE); (54) CHAMPS OPERATOIRES AVEC BARRIERE CONTRE LES LIQUIDES (30) 30.06.98 SE 9802343 (45) 26.11.03 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

1 107 699 A 61 B 17/00 + (22) 98938576.0 25.08.98 >MEDARTIS A.G. Austrasse 24 4051 Basel(CH); (54) DISPOSITIF DE FIXATION OSTEOSYNTHETIQUE-TRADUCTION-OSTEOSYNTHETISCHE FIXATIONSVORRICHTUNG (45) 05.11.03 _____________________________________________

(11) 1 146 821 (51) A 61 B 17/02 A 61 F 2/44 A 61 F 2/46 (21) + (22) 00902636.0 27.01.00 (73) >AESCULAP A.G. & CO. K.G. Am Aesculap-Platz 78532 Tuttlingen(DE); (54) INSTRUMENT CHIRURGICAL POUR L'INTRODUCTION D'IMPLANTS INTERVERTEBRAUX-TRADUCTION-CHIRURGISCHES INSTRUMENT ZUM EINFÜHREN VON ZWISCHENWIRBELIMPLANTATEN (30) 30.01.99 DE 19903762 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 184 001 A 61 B 17/66 A 61 C 8/00 + (22) 00118483.7 25.08.00 >FRIADENT G.M.B.H. Steinzeugstrasse 50 68229 Mannheim(DE); (54) Dispositif pour la distraction de segments osseux-TRADUCTION-Vorrichtung zur Distraktion von Knochensegmenten (45) 19.11.03 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

1 237 478 A 61 B 5/083 + (22) 00929421.6 25.04.00 >ENVITEC-WISMAR G.M.B.H. Alter Holzhafen 18 23966 Wismar(DE); (54) PROCEDE ET DISPOSITIF DE DETERMINATION, DECOMPOSEE PAR RESPIRATION, DE LA PRESSION PARTIELLE D'UN CONSTITUANT GAZEUX DANS L'AIR D'EXPIRATION D'UN PATIENT-TRADUCTION-VERFAHREN UND VORRICHTUNG ZUR ATEMZUGSAUFGELÖSTEN BESTIMMUNG DES PARTIALDRUCKS EINER GASKOMPONENTE IN DER AUSATEMLUFT EINES PATIENTEN (45) 12.11.03 _____________________________________________

(11) 0 874 605 (51) A 61 C 8/00 A 61 B 17/58 A 61 F 2/28 (21) + (22) 97901297.8 16.01.97 (73) >ASTRA TECH A.B. Aminogatan 1 431 21 Mölndal(SE); (54) DISPOSITIF DE FIXATION ET PROTHESE DOTEE DE CELUI-CI (30) 19.01.96 SE 9600208 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 898 943 A 61 C 8/00 + (22) 98115890.0 24.08.98 >WIELAND DENTAL + TECHNIK G.M.B.H. & CO. K.G. Schwenninger Strasse 13 75179 Pforzheim(DE); (54) Partie prothétique dentaire-TRADUCTION-Dentalprothetikteil (30) 23.08.97 DE 19736863 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 0 990 423

(51) A 61 C 13/00 (21) + (22) 99119403.6 30.09.99 (73) >WIELAND DENTAL + TECHNIK G.M.B.H. & CO. K.G. Schwenninger Strasse 13 75179 Pforzheim(DE); (54) Procédé de fabrication d'éléments de prothèse pour le domaine dentaire et élément de prothèse-TRADUCTION-Verfahren zur Herstellung von prothetischen Formteilen für den Dentalbereich und prothetisches Formteil (30) 02.10.98 DE 19845506 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 109 509 A 61 C 15/04 + (22) 99947134.5 31.08.99 >KOLYNOS DO BRASIL LTDA Rua Alexandre Dumas 2200 3 andar Chácara Santo Antonio 04717-910 Sao Paulo SP-CEP( ); (54) FIL DENTAIRE (30) 01.09.98 US 98665 P (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 184 001 A 61 C 8/00 A 61 B 17/66 + (22) 00118483.7 25.08.00 >FRIADENT G.M.B.H. Steinzeugstrasse 50 68229 Mannheim(DE); (54) Dispositif pour la distraction de segments osseux-TRADUCTION-Vorrichtung zur Distraktion von Knochensegmenten (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 1 218 094 (51) A 61 C 9/00 B 01 F 9/10 B 01 F 13/00 (21) + (22) 00964242.2 27.09.00 (73) >3M ESPE A.G. Espe Platz 82229 Seefeld(DE); (54) MELANGEUR DYNAMIQUE-TRADUCTION-DYNAMISCHER MISCHER (30) 01.10.99 DE 19947331 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 243 228 A 61 C 3/06 A 61 C 3/12 + (22) 01112247.0 18.05.01 >EDENTA A.G. Dentalprodukte Switzerland Haupstrasse 7 9434 Au(CH); (54) Instrument dentaire-TRADUCTION-Dentalwerkzeug (30) 27.02.01 DE 10109321 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 1 196 153 (51) A 61 D 19/00 A 61 D 19/02 A 01 N 1/02 A 61 P 15/08 A 61 K 31/00 A 61 K 31/352 A 61 K 31/37 A 61 K 31/5377 A 61 K 35/52 (21) + (22) 00947995.7 25.07.00 (73) APPLIED RESEARCH SYSTEMS HOLDING N.V. >ARS Pietermaai 15 Curacao(AN); (54) WERKWIJZE VOOR DE VERBETERING VAN DE VRUCHTBAARHEIDSACHTIVITEIT VAN SPERMATOZOA (30) 26.07.99 IT FI990171 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 737 450 A 61 F 2/01 A 61 B 17/22 + (22) 96200976.7 09.04.96 >CORDIS EUROPA N.V. Oosteinde 8 NL-9301 LJ Roden(NL); (54) Catheter met filter en tromben-afvoerinrichting (30) 10.04.95 NL 1000105 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 753 289 A 61 F 2/04 A 61 M 25/00 + (22) 96420226.1 02.07.96 >DEVONEC MARIAN 81 avenue des Balmes F-01700 Miribel(FR); (54) Cathéter fractionnable (30) 10.07.95 FR 9508682 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73) 13

0 757 904 A 61 F 2/06 + (22) 96401572.1 B. >BRAUN CELSA

16.07.96

Avenue des Temps Modernes 86360 Chasseneuil du Poitou(FR); (54) Prothèse implantable dans un conduit humain ou animal, telle qu'un élargisseur de paroi, ou une prothèse pour anévrisme (30) 03.08.95 FR 9509473 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 0 777 450 (51) A 61 F 2/02 A 61 F 2/08 A 61 B 17/04 F 16 B 13/08 (21) + (22) 95930850.3 02.08.95 (73) >LINVATEC CORP. 11311 Concept Boulevard Largo Florida 33773(US); (54) ANCRE POUR FIXATION DANS UN ALESAGE (30) 22.08.94 US 294067 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 0 809 468 (51) A 61 F 2/00 A 61 F 2/32 A 61 B 17/15 A 61 B 17/00 (21) + (22) 96906459.1 15.02.96 (73) >SMITH & NEPHEW INC. 1450 Brooks Road Memphis Tennessee 38116(US); (54) INSTRUMENT DE RESECTION TIBIALE (30) 15.02.95 US 388983 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 0 824 012 (51) A 61 F 2/06 A 61 B 17/11 F 16 L 31/00 F 16 L 31/02 (21) + (22) 97401882.2 05.08.97 (73) ASSOCIATION RENE >LERICHE 96 Rue Didot 75014 Paris(FR); (54) Prothèse collerette (30) 05.08.96 FR 9609874 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 829 244 A 61 F 2/34 + (22) 97500150.4 01.09.97 >INDUSTRIAS QUIRURGICAS DE LEVANTE Islas Baleares 50 P.I. Fuente del Jarro 46988 Paterna - Valencia(ES); (54) Prothèse acétabulaire de reconstruction (30) 11.09.96 ES 9601931 (45) 26.11.03 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

0 832 623 A 61 F 5/01 + (22) 97114327.6 20.08.97 >FRAUENBERGER KARL-ANDREAS Rennpaul 7 30938 Burgwedel (DE); >BEHFAR AMIR SAID Rennpaul 6 30938 Burgwedel(DE) (54) Orthèse d'écartement-TRADUCTION-Abspreizorthese (30) 24.08.96 DE 29614739 U (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 0 874 605 (51) A 61 F 2/28 A 61 C 8/00 A 61 B 17/58 (21) + (22) 97901297.8 16.01.97 (73) >ASTRA TECH A.B. Aminogatan 1 431 21 Mölndal(SE); (54) DISPOSITIF DE FIXATION ET PROTHESE DOTEE DE CELUI-CI (30) 19.01.96 SE 9600208 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 874 607 A 61 F 5/058 + (22) 96942221.1 19.12.96 >CHRISOFIX A.G. Schützengraben 20 8201 Schaffhausen(CH); (54) ATTELLE MEDICALE ET METHODE DE FABRICATION DE CETTE ATTELLE-TRADUCTION-MEDIZINISCHE SCHIENE SOWIE VERFAHREN ZUM HERSTELLEN EINER SOLCHEN SCHIENE (30) 20.12.95 CH 360595 08.08.96 CH 195096 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 0 884 052 (51) A 61 F 2/28 A 61 B 17/56 A 61 M 37/00 A 61 P 43/00 A 61 K 38/18 A 61 K 47/32 (21) + (22) 96938460.1 14.11.96 (73) >BIOPHARM G.- ZUR BIOTECHNOLOGISCHEN ENTWICKLUNG VON PHARMAKA M.B.H. Czernyring 22

69115 Heidelberg(DE); (54) MATERIAUX INDUCTEURS D'OS/DE CARTILAGE EN VUE DE LEUR REPARATION (30) 17.11.95 JP 32240295 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 910 313 A 61 F 2/24 + (22) 97931640.3 18.06.97 >ADIAM LIFE SCIENCE A.G. Bernhard-Hahn-Strasse 12 41812 Erkelenz(DE); (54) PROTHETISCHE MITRAALHARTKLEP-TRADUCTION-PROTHETISCHE MITRAL-HERZKLAPPE (30) 24.06.96 DE 19625202 (45) 05.11.03 _____________________________________________

ABSCHNITTEN SOWIE VERWENDUNG VERSTELLBARER ABSCHNITTE (30) 11.09.98 DE 19841612 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 113 764 A 61 F 2/06 + (22) 00948716.6 17.07.00 >MED INSTITUTE INC. 1400 Cumberland Avenue P.O. Box 2402 West Lafayette Indiana 47906 (US); >COOK INC. 750 Daniel's Way P.O. Box 489 Bloomington IN 47402-0489(US) (54) STENT ADAPTE POUR SE DEPLOYER SANS S'EMMELER (30) 16.07.99 US 144303 P (45) 05.11.03 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

0 910 314 A 61 F 2/24 + (22) 97931641.1 18.06.97 >ADIAM LIFE SCIENCE A.G. Bernhard-Hahn-Strasse 12 41812 Erkelenz(DE); (54) PROTHETISCHE HARTKLEP-TRADUCTION-PROTHETISCHE HERZKLAPPE (30) 24.06.96 DE 19624948 (45) 05.11.03 _____________________________________________

1 115 354 A 61 F 2/40 + (22) 99929409.3 06.07.99 S.A. >TORNIER Rue du Doyen Gosse BP 11 38330 Saint Ismier(FR); (54) DISPOSITIF POUR LA FIXATION D'UN INSERT EN MATIERE PLASTIQUE (30) 06.07.98 FR 9808778 (45) 26.11.03 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

(11) (51) (21) (73)

0 978 260 A 61 F 2/30 + (22) 99114758.8 28.07.99 >ESKA IMPLANTS G.M.B.H. & CO. Grapengiesserstrasse 34 23556 Lübeck(DE); (54) Endoprothèse en métal implantable sans ciment et son procédé de fabrication-TRADUCTION-Zementfrei implantierbare Endoprothese aus Metall und Verfahren zu ihrer Herstellung (30) 03.08.98 DE 29813821 U (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 072 238 A 61 F 2/48 + (22) 00903705.2 11.02.00 >UNIVERSIDAD COMPLUTENSE DE MADRID Rectorado Avenida de Séneca 2 E-28040 Madrid( ); (54) Extern magnetisch bedienbare klep voor een kunstmatige intra-urethrale urinaire sfincter (30) 11.02.99 ES 9900284 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 077 050 A 61 F 5/058 + (22) 00116575.2 01.08.00 >BEIERSDORF A.G. Unnastrasse 48 20253 Hamburg(DE); (54) Bandage claviculaire-TRADUCTION-Clavicula-Bandage (30) 17.08.99 DE 19939005 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 093 780 A 61 F 13/02 + (22) 00119627.8 08.09.00 >BEIERSDORF A.G. Unnastrasse 48 20253 Hamburg(DE); (54) Pansement à base d'un film avec imprimé-TRADUCTION-Verbandmaterial auf Folienbasis mit Aufdruck (30) 19.10.99 DE 19950295 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 109 511 A 61 F 2/04 + (22) 99945275.8 31.08.99 >WILSON-COOK MEDICAL INC. 4900 Bethania Station Road P.O. BOX 4191 Winston-Salem North Carolina 27105-4191(US); (54) PROTHESE OESOPHAGIENNE ANTI-REFLUX (30) 31.08.98 US 98542 P (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 112 049 A 61 F 2/40 + (22) 99947307.7 10.09.99 >ARGOMEDICAL A.G. Gewerbestrasse 5 6330 Cham(CH); (54) PROTHESE IMPLANTABLE COMPORTANT AU MOINS DEUX SECTIONS DEPLA ABLES L'UNE PAR RAPPORT A L'AUTRE ET UTILISATION DES SECTIONS DEPLACABLES-TRADUCTION-IMPLANTIERBARE PROTHESE MIT ZUMINDEST ZWEI GEGENEINANDER VERSTELLBAREN 14

(11) (51) (21) (73)

1 124 521 A 61 F 13/15 D 04 H 1/54 + (22) 99968619.9 01.09.99 THE >PROCTER & GAMBLE CY One Procter & Gamble Plaza Cincinnati Ohio 45202(US); (54) TOILE RIGIDE ET MOLLE NON TISSEE A OUVERTURES (30) 03.09.98 EP 98116639 (45) 05.11.03 _____________________________________________

(11) 1 146 821 (51) A 61 F 2/44 A 61 F 2/46 A 61 B 17/02 (21) + (22) 00902636.0 27.01.00 (73) >AESCULAP A.G. & CO. K.G. Am Aesculap-Platz 78532 Tuttlingen(DE); (54) INSTRUMENT CHIRURGICAL POUR L'INTRODUCTION D'IMPLANTS INTERVERTEBRAUX-TRADUCTION-CHIRURGISCHES INSTRUMENT ZUM EINFÜHREN VON ZWISCHENWIRBELIMPLANTATEN (30) 30.01.99 DE 19903762 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 1 150 620 (51) A 61 F 2/00 A 61 L 31/02 A 61 L 27/04 (21) + (22) 00909109.1 27.01.00 (73) INSTITUT >STRAUMANN A.G. Hauptstrasse 26d 4437 Waldenburg(CH); (54) IMPLANTS OSTEOPHILES-TRADUCTION-OSTEOPHILE IMPLANTATE (30) 29.01.99 EP 99810078 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 152 725 A 61 F 13/15 + (22) 99946515.6 25.08.99 >SCA HYGIENE PRODUCTS A.B. 405 03 Göteborg(SE); (54) ENVELOPPE EXTERIEURE POUR ARTICLES ABSORBANTS AVEC VOLETS ANTI-FUITES (30) 02.09.98 SE 9802961 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 154 733 A 61 F 2/00 + (22) 00901329.3 19.01.00 >SOFRADIM PRODUCTION 116 avenue du Formans 01600 Trévoux(FR); (54) PROTHESE MULTICOUCHE POUR LA CORRECTION CHIRURGICALE DE L'HERNIE INGUINALE (30) 19.01.99 IT MI990028 U (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 158 943 A 61 F 13/15 + (22) 99958130.9 27.11.99 PAUL >HARTMANN A.G. Paul-Hartmann-Strasse 12 89522 Heidenheim(DE); (54) CORPS ABSORBANTS POUR ARTICLES D'HYGIENE-TRADUCTION-SAUGKÖRPER FÜR HYGIENEARTIKEL (30) 08.02.99 EP 99101688 (45) 05.11.03 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

1 263 381 A 61 F 13/84 + (22) 01911375.2 22.01.01 >BUZLUHAN HULYA Dorfäckerstrasse 39 90427 Nürnberg(DE); (54) PROTEGE-SLIP POUR FEMMES, EN PARTICULIER POUR FEMMES ENCEINTES-TRADUCTION-DAMENSLIPEINLAGE, INSBESONDERE FÜR SCHWANGERE (30) 24.01.00 DE 20001141 U (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 829 251 A 61 J 1/20 + (22) 97116000.7 15.09.97 S.A. >BECTON DICKINSON FRANCE 11 Rue Aristide Bergès B.P. 4 F-38800 Le Pont-de-Claix(FR); (54) Connecteur de flacon multipositions et rescellable pour transfert efficient de liquide (30) 17.09.96 US 714874 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 0 909 155 (51) A 61 J 1/00 A 61 M 5/28 A 61 M 5/315 A 61 M 5/00 (21) + (22) 97927234.1 04.06.97 (73) SOC. DE CONSEILS DE RECHERCHES ET D'APPLICATIONS SCIENTIFIQUES >SCRAS 51/53 rue du Docteur Blanche 75016 Paris(FR); (54) PROCEDE POUR CONSTITUER UNE PREPARATION INJECTABLE ET DISPOSITIF POUR LA MISE EN OEUVRE DE CE PROCEDE (30) 04.06.96 FR 9606886 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 0 325 130 (51) A 61 K 31/44 C 07 D 213/80 C 07 D 213/82 C 07 D 213/85 C 07 D 213/89 C 07 D 401/06 C 07 D 401/12 C 07 D 405/04 C 07 D 405/06 C 07 D 405/12 C 07 D 213/65 (21) + (22) 89100250.3 09.01.89 (73) >BAYER A.G. 51368 Leverkusen(DE); (54) Pyridines substituées-TRADUCTION-Substituierte Pyridine (30) 20.01.88 DE 3801406 11.07.88 IT 2131788 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 0 489 058 (51) A 61 K 48/00 A 01 K 67/027 C 12 P 21/08 C 12 N 15/12 C 12 P 21/02 C 07 K 14/47 C 12 Q 1/68 G 01 N 33/68 G 01 N 33/53 (21) + (22) 90912428.1 20.08.90 (73) >HSC RESEARCH DEVELOPMENT CORP. 88 Elm Street Toronto Ontario M5G 1X8 ( ); THE >BOARD OF REGENTS ACTING FOR AND ON BEHALF OF THE UNIVERSITY OF MICHIGAN 475 E. Jefferson Room 2354 Ann Arbor MI 48109-1248(US) (54) GENE DE LA FIBROSE CYSTIQUE (30) 22.08.89 US 396894 24.08.89 US 399945 31.08.89 US 401609 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 0 489 837 (51) A 61 K 39/395 C 12 P 21/08 C 07 K 7/06 // / / C 12N5/16 (21) + (22) 90913598.0 31.08.90 (73) FRED >HUTCHINSON CANCER RESEARCH CENTER 1124 Columbia Street Seattle Washington 98104(US); (54) INHIBITION DE L'ADHESION DE LYMPHOCYTES SUR L'ENDOTHELIUM VASCULAIRE AU MOYEN D'UNE NOUVELLE INTERACTION ENTRE LE RECEPTEUR MATRICIEL EXTRA-CELLULAIRE ET SON LIGAND (30) 01.09.89 US 402389 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 0 513 336 (51) A 61 K 38/21 C 12 N 15/63 C 12 N 15/81 C 12 P 1/02 C 12 N 1/16 (21) + (22) 92902218.4 29.11.91 (73) INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE >INRA 147 rue de l'Université 75341 Paris Cédéx 07(FR); (54) NOUVEAUX VARIANTS DERIVES DES INTERFERONS DE TYPE I, LEUR PROCEDE DE PRODUCTION, ET LEURS APPLICATIONS (30) 29.11.90 FR 9014945 29.11.90 FR 9014946 (45) 12.11.03 15

_____________________________________________ (11) 0 517 850 (51) A 61 K 31/50 A 61 K 31/495 A 61 P 25/00 (21) + (22) 91906357.8 26.02.91 (73) >ARC 1 INC. 707 Hillstead Drive Lutherville Maryland 21093(US); (54) COMPOSITIONS ET PROCEDES DE TRAITEMENT DE DOULEUR ENTRETENUE DE MANIERE SYMPATHIQUE (30) 26.02.90 US 485156 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 0 550 625 (51) A 61 K 38/18 C 07 K 14/51 C 12 N 15/12 (21) + (22) 91917761.8 26.09.91 (73) >GENETICS INSTITUTE LLC 87 Cambridge Park Drive Cambridge MA 02140(US); (54) DERIVES BMP-5 (30) 26.09.90 US 588227 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 0 605 474 (51) A 61 K 31/40 C 07 D 495/04 // // (C07D495 / 04 , 333:00, 20 9 :00) (21) + (22) 92919058.5 26.08.92 (73) THE >GOVERNMENT OF THE UNITED STATES OF AMERICA AS REPRESENTED BY THE SECRETARY OF THE DEPARTMENT OF HEALTH AND HUMAN SERVICES 200 Independence Avenue Washington DC 20201(US); (54) CARBAMATES ANALOGUES DE LA THIAPHYSOVENINE, COMPOSITIONS PHARMACEUTIQUES, ET PROCEDE SERVANT A INHIBER LES CHOLINESTERASES (30) 26.09.91 US 765766 03.03.92 US 845081 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 0 635 054 (51) A 61 K 38/00 A 61 K 39/395 C 12 Q 1/68 C 12 N 15/12 C 07 K 14/72 C 12 P 21/08 C 12 N 5/10 C 12 N 15/62 (21) + (22) 93911605.9 07.04.93 (73) >STATE OF OREGON BY AND THROUGH OREGON STATE BOARD OF HIGHER EDUC. FOR AND ON BEHALF OF OREGON HEALTH AND SCIENCE UNIVERSITY 3181 S.W. Sam Jackson Park Road Portland Oregon 97201-3098(US); (54) RECEPTEURS D'HORMONE MELANOSTIMULANTE DE MAMMIFERES ET UTILISATIONS (30) 10.04.92 US 866979 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 0 651 801 (51) A 61 K 31/00 C 12 N 15/12 C 07 H 21/00 C 12 Q 1/68 G 01 N 33/50 (21) + (22) 93913199.1 29.06.93 (73) INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA RECHERCHE MEDICALE >INSERM 101 rue de Tolbiac 75654 Paris Cédex 13(FR); (54) POLYPEPTIDES AYANT UNE ACTIVITE DE RECEPTEUR SEROTONINERGIQUE (5HT5A), ACIDES NUCLEIQUES CODANT POUR CES POLYPEPTIDES ET UTILISATIONS (30) 01.07.92 FR 9208081 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 0 652 874 (51) A 61 K 31/505 C 07 D 403/04 C 07 D 417/04 (21) + (22) 93918407.3 27.07.93 (73) >WARNER-LAMBERT CY LLC 201 Tabor Road Morris Plains New Jersey 07950(US); (54) 5-HYDROXY-1,3 PYRIMIDINES-2-HETEROCYCLIQUES UTILISEES COMME AGENTS ANTIINFLAMMATOIRES (30) 03.08.92 US 924212 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 0 656 061 (51) A 61 K 38/17 A 61 P 7/02 A 61 P 11/00 A 61 P 37/06 C 07 K 14/705 C 12 N 15/12 (21) + (22) 93918681.3 06.08.93 (73) >AVANT IMMUNOTHERAPEUTICS INC. 119 Fourth Avenue Needham Massachusetts 02494(US); (54) NOUVELLES GLYCOFORMES DU RECEPTEUR DE COMPLEMENT SOLUBLE DE TYPE 1 (30) 07.08.92 US 927099 (45) 05.11.03 _____________________________________________

(11) 0 673 937 (51) A 61 K 31/40 A 61 K 31/415 A 61 K 31/435 A 61 K 31/635 C 07 D 209/08 C 07 D 209/30 C 07 D 209/34 C 07 D 231/56 C 07 D 209/12 C 07 D 209/42 C 07 D 401/12 C 07 D 405/12 C 07 D 403/12 C 07 D 409/12 C 07 D 471/04 // // (C07D401 ** (21) + (22) 94926372.7 08.09.94 (73) >EISAI CO. LTD 6-10 Koishikawa 4-chome Bunkyo-ku Tokyo 112-88(JP); (54) DERIVES BICYCLIQUES HETEROCYCLIQUES D'ESTER SULFONIQUE ET DE SULFONAMIDE (30) 10.09.93 JP 24861493 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 0 688 565 (51) A 61 K 31/565 A 61 K 9/16 A 61 K 9/20 A 61 K 9/48 (21) + (22) 95201495.9 07.06.95 (73) >AKZO NOBEL N.V. Velperweg 76 6824 BM Arnhem(NL); (54) Tablette, capsule ou granulé contenant du desogestrel, et procédé pour leur préparation (30) 08.06.94 EP 94201625 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 0 689 436 (51) A 61 K 31/335 C 07 D 305/14 C 07 D 205/08 C 07 D 205/085 C 07 D 407/12 C 07 D 409/12 A 61 P 35/02 (21) + (22) 94910982.1 21.03.94 (73) FLORIDA >STATE UNIVERSITY 2035 East Paul Dirac Drive 109 Herb Morgan Building Tallahassee Florida 32310(US); (54) TAXANES NE PAS PRESENTANT UN GROUPE C-9 OXO ET COMPOSITIONS PHARMACEUTIQUES CONTENANT DE TELS COMPOSES (30) 22.03.93 US 34852 20.07.93 US 94717 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 0 705 278 (51) A 61 K 39/395 A 61 K 39/42 A 61 K 38/17 A 61 K 38/55 A 61 K 31/37 A 61 K 31/70 C 07 K 14/715 C 07 K 16/28 C 12 N 15/62 (21) + (22) 95909730.4 16.02.95 (73) DEUTSCHES >KREBSFORSCHUNGSZENTRUM STIFTUNG DES OFFENTLICHEN RECHTS Im Neuenheimer Feld 280 69120 Heidelberg(DE); (54) INHIBITEUR D'APOPTOSE-TRADUCTION-HEMMER VON APOPTOSE (30) 08.04.94 DE 4412177 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 706 792 A 61 K 9/50 A 61 K 39/00 + (22) 95112851.1 20.03.89 THE >UAB RESEARCH FOUNDATION University Station P.O. Box 1000 Birmingham Alabama 35294 (US); >SOUTHERN RESEARCH INSTITUTE 2000 Ninth Avenue South P.O. Box 5305 Birmingham Alabama 35255-5305(US) (54) Procédé de potentialisation d'une réponse immunitaire et les compositions correspondantes (30) 18.03.88 US 169973 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 0 713 495 (51) A 61 K 38/00 C 12 N 15/19 C 12 N 15/09 C 12 N 5/10 C 07 K 14/47 C 07 K 14/52 (21) + (22) 94920701.3 03.06.94 (73) >SMITHKLINE BEECHAM CORP. One Franklin Plaza P.O. Box 7929 Philadelphia Pennsylvania 19101(US); (54) PROCEDES POUR AMELIORER LA BIOACTIVITE DE CHIMIOKINES (30) 08.06.93 US 73800 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 0 715 517 (51) A 61 K 31/56 A 61 K 31/565 A 61 P 25/22 A 61 P 25/24 A 61 P 25/26 (21) + (22) 93922806.0 28.09.93 (73) >PHERIN PHARMACEUTICALS INC. 123 Saginaw Dr. Redwood City California 94063(US); (54) STEROIDES D'ESTRENE UTILISES EN TANT QU'INITIATEURS NEUROCHIMIQUES DE MODIFICATION DE LA FONCTION 16

HYPOTHALAMIQUE HUMAINE ET COMPOSITIONS PHARMACEUTIQUES LES CONTENANT (30) 15.06.93 US 77140 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 0 719 779 (51) A 61 K 31/425 C 07 D 513/04 C 07 D 277/06 C 07 D 211/60 (21) + (22) 95921127.7 07.06.95 (73) >EISAI CO. LTD 6-10 Koishikawa 4-chome Bunkyo-ku Tokyo 112-88(JP); (54) DERIVE DE THIAZOLO [3,2-ALPHA]AZEPINE A SUBSTITUTION (30) 18.07.94 JP 16548194 24.08.94 JP 19918094 09.12.94 JP 30646894 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 0 719 864 (51) A 61 K 39/255 A 61 K 39/17 A 61 K 39/215 C 12 N 15/86 C 07 K 14/055 C 07 K 14/125 C 07 K 14/165 (21) + (22) 95402970.8 28.12.95 (73) >MERIAL 17 rue Bourgelat 69002 Lyon(FR); (54) Vaccin vivant recombinant aviaire, utilisant comme vecteur un virus herpès de dindes (30) 30.12.94 FR 9416017 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 720 485 A 61 K 39/385 + (22) 94929273.4 21.09.94 HENRY M. >JACKSON FOUNDATION FOR THE ADVANCEMENT OF MILITARY MEDICINE 1401 Rockville Pike Suite 600 Rockville MD 20852(US); (54) PROCEDE PERMETTANT D'ACTIVER UN GLUCIDE SOLUBLE A L'AIDE DE NOUVEAUX REACTIFS CYANYLANTS POUR PRODUIRE DES STRUCTURES IMMUNOGENES (30) 22.09.93 US 124491 (45) 19.11.03 _____________________________________________

(11) 0 742 829 (51) A 61 K 39/08 C 12 N 15/62 C 12 N 15/70 C 12 N 15/74 C 12 N 1/21 // // (C12N1/2 1 , C 12R1:19, 1: 4 2) (21) + (22) 95907080.6 31.01.95 (73) >ACAMBIS RESEARCH LTD Peterhouse Technology Park 100 Fulbourn Road Cambridge CB1 9PT(GB); (54) EXPRESSION DE PROTEINES HETEROLOGUES DANS DES BACTERIES ATTENUEES AU MOYEN DE PROMOTEURS DU GENE HTRA (30) 31.01.94 GB 9401795 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 0 745 382 (51) A 61 K 9/20 A 61 K 47/26 A 61 K 9/00 (21) + (22) 95906533.5 27.01.95 (73) >YAMANOUCHI PHARMACEUTICAL CO. LTD No. 3-11 Nihonbashi-Honcho 2-chome Chuo-ku Tokyo 103(JP); (54) MOULAGE COMPRIME A SOLUBILITE INTRA-ORALE ET SON PROCEDE DE PRODUCTION (30) 31.01.94 JP 1011294 25.04.94 JP 8665294 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 752 883 A 61 K 38/19 A 61 K 9/06 + (22) 95913265.5 31.03.95 >MEDICAL RESEARCH COUNCIL 20 Park Crescent London W1N 4AL(GB); (54) UTILISATION DE MCP-1 AFIN D'INDUIRE LA MATURATION DU COL DE L'UTERUS (30) 31.03.94 GB 9406463 (45) 12.11.03 _____________________________________________

(11) 0 752 987 (51) A 61 K 31/505 A 61 K 31/675 C 07 D 239/46 C 07 D 239/47 C 07 D 403/12 C 07 D 405/12 C 07 D 409/04 C 07 D 409/14 C 07 F 9/6512 (21) + (22) 95915448.5 29.03.95 (73) >VERTEX PHARMACEUTICALS INC. 130 Waverley Street Cambridge MA 01239-4212(US); (54) DERIVES DU PYRIMIDINYLE INHIBITEURS DE L'INTERLEUKINE (30) 31.03.94 US 221712 (45) 12.11.03 _____________________________________________

(11) 0 757 038 (51) A 61 K 31/165 A 61 K 31/435 C 07 D 213/75 C 07 D 213/81 C 07 D 215/14 C 07 D 239/42 C 07 D 239/48 C 07 D 401/12 C 07 D 413/12 C 07 D 417/12 C 07 D 471/04 C 07 D 473/34 (21) + (22) 95915333.9 17.04.95 (73) >MITSUBISHI PHARMA CORP. 6-9 Hiranomachi 2-chome Chuo-ku Osaka-shi Osaka 541-0046(JP); (54) COMPOSE BENZAMIDE ET UTILISATION MEDICALE DUDIT COMPOSE (30) 18.04.94 JP 7828094 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 0 759 759 (51) A 61 K 48/00 A 61 K 38/17 C 12 N 15/12 C 12 N 15/11 C 12 Q 1/68 C 07 K 14/715 (21) + (22) 95919786.4 11.05.95 (73) >YEDA RESEARCH & DEVELOPMENT CY LTD Weizman Institute of Science P.O. Box 95 76100 Rehovot(IL); (54) PROMOTEURS DU RECEPTEUR P75 DU FACTEUR DE NECROSE TUMORALE (30) 11.05.94 IL 10963394 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 0 760 375 (51) A 61 K 31/70 C 07 H 19/04 C 07 H 19/044 (21) + (22) 95917506.8 02.05.95 (73) >BANYU PHARMACEUTICAL CO. LTD 2-3 Nihonbashi Honcho 2-chome Chuo-ku Tokyo 103-8416(JP); (54) DERIVE D'INDOLOPYROLOCARBAZOLE ANTITUMORAL (30) 09.05.94 JP 11948394 03.06.94 JP 14564894 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 0 760 859 (51) A 61 K 39/04 C 12 N 15/74 C 12 N 15/52 C 12 N 15/53 C 12 N 15/60 (21) + (22) 95920967.7 19.05.95 (73) >INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA RECHERCHE MEDICALE 101 rue de Tolbiac 75654 Paris Cédex 13 (FR); >INSTITUT PASTEUR DE LILLE 1 rue du Professeur Calmette BP 245 59019 Lille Cédex(FR) (54) VECTEURS NAVETTES POUR L'INTRODUCTION D'ADN DANS DES MYCOBACTERIES ET UTILISATION DE CES BACTERIES COMME VACCINS (30) 20.05.94 FR 9406202 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 765 326 A 61 K 31/46 C 07 D 451/12 + (22) 95923758.7 07.06.95 >ENTROPIN INC. 45-926 Oasis Street Indio CA 92201(US); (54) DERIVES DE BENZOYLECGONINE, D'ECGONINE ET D'ECGONIDINE (30) 16.06.94 US 260054 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 0 768 307 (51) A 61 K 31/35 A 61 K 31/38 C 07 D 311/94 C 07 D 333/74 C 07 D 311/92 (21) + (22) 96402148.9 10.10.96 (73) LES LABORATOIRES >SERVIER 22 rue Garnier 92200 Neuilly sur Seine(FR); (54) Amines hétérocycliques tertiaires, leur procédé de préparation et les compositions pharmaceutiques qui les contiennent (30) 13.10.95 FR 9512044 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 0 768 892 (51) A 61 K 38/49 // // (A61K38/ 4 9, 38:48, A 6 1P 7 :02) (21) + (22) 95924413.8 14.06.95 (73) BRITISH >BIOTECH PHARMACEUTICALS LTD Watlington Road Cowley Oxford OX4 5LY(GB); (54) COMPOSITION THROMBOLYTIQUE (30) 17.06.94 GB 9412131 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 0 770 064 17

(51) A 61 K 31/34 C 07 D 307/14 C 07 D 307/12 C 07 D 307/20 // / / C 07D333/0 4 , C 07D207/0 2 (21) + (22) 95924755.2 27.06.95 (73) >MILLENNIUM PHARMACEUTICALS INC. 75 Sidney Street Cambridge, Massachusetts 02139(US); (54) COMPOSES ET PROCEDES POUR LE TRAITEMENT DES TROUBLES CARDIO-VASCULAIRES, INFLAMMATOIRES ET IMMUNITAIRES (30) 27.06.94 US 265656 17.02.95 US 390641 31.05.95 US 454600 31.05.95 US 454748 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 0 775 203 (51) A 61 K 48/00 C 12 N 15/10 C 12 N 15/63 C 12 N 15/65 C 12 N 15/85 (21) + (22) 95929028.9 31.07.95 (73) >ROCHE DIAGNOSTICS G.M.B.H. Sandhofer Strasse 116 68305 Mannheim(DE); (54) PROCEDE DE THERAPIE GENIQUE UTILISANT DES VECTEURS D'ADN SANS GENE MARQUEUR DE SELECTION-TRADUCTION-GENTHERAPEUTISCHES VERFAHREN UNTER VERWENDUNG VON DNA-VEKTOREN OHNE SELEKTIONSMARKER-GEN (30) 11.08.94 DE 4428402 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 0 781 130 (51) A 61 K 31/16 B 01 D 15/08 G 01 N 30/02 A 61 P 43/00 (21) + (22) 95935233.7 27.09.95 (73) THE >SCRIPPS RESEARCH INSTITUTE 10666 North Torrey Pines Road La Jolla CA 92037(US); (54) AMIDE PRIMAIRE D'ACIDES GRAS POUR L'INDUCTION DU SOMMEIL (30) 27.09.94 US 314583 05.01.95 US 369036 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 787 478 A 61 K 6/10 + (22) 97101030.1 23.01.97 >GC CORP. No. 76-1 Hasunuma-cho Itabashi-ku Tokyo(JP); (54) Composition d'alginate à faible dégagement de poussière pour empreinte dentaire (30) 24.01.96 JP 2869196 (45) 12.11.03 _____________________________________________

(11) 0 790 236 (51) A 61 K 31/40 C 07 D 417/12 C 07 D 209/34 (21) + (22) 97200175.4 21.01.97 (73) >PFIZER INC. 235 East 42nd Street New York N.Y. 10017(US); (54) Prodrogues de 5-(2-(4-(1,2-benzisothiazol-3-yl)-1-piperazinyl)ethyl )-6-chloro-1,3-dihydro-2h-indol-2-one (30) 13.02.96 US 11568 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 0 801 687 (51) A 61 K 51/00 C 07 D 327/10 C 07 D 277/06 C 12 Q 1/00 C 12 Q 1/34 C 12 Q 1/02 C 12 Q 1/04 C 12 Q 1/06 G 01 N 33/53 (21) + (22) 96903355.4 04.01.96 (73) >IGEN INTERNATIONAL INC. 16020 Industrial Drive Gaithersburg MD 20877(US); (54) TECHNIQUES D'ELECTROCHIMIOLUMINESCENCE (B-LACTAMES) (30) 04.01.95 US 368429 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 0 804 163 (51) A 61 K 9/14 A 61 K 9/19 A 61 K 47/26 A 61 K 47/22 (21) + (22) 95929935.5 18.08.95 (73) >ELAN DRUG DELIVERY LTD 1 Mere Way Ruddington Nottingham NG11 6JS(GB); (54) PROCEDE AMELIORE DE STABILISATION DE SUBSTANCES BIOLOGIQUES LORS DU SECHAGE ET DU STOCKAGE ULTERIEUR DE CELLES-CI, ET COMPOSITIONS DE CES SUBSTANCES (30) 19.08.94 US 293157 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 0 809 499 (51) A 61 K 31/535 A 61 K 31/445

A 61 K C 07 D

31/44 403/04

C 07 D 413/04 C 07 D 401/04 (21) + (22) 96902151.8 11.01.96 (73) >SMITHKLINE BEECHAM CORP. One Franklin Plaza P.O. Box 7929 Philadelphia Pennsylvania 19101(US); (54) CERTAINS COMPOSES D'IMIDAZOLE 1,4,5-TRISUBSTITUES UTILES COMME CYTOKINE (30) 09.01.95 US 369964 07.06.95 US 472366 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 813 413 A 61 K 31/57 A 61 K 9/12 + (22) 96904935.2 01.03.96 >MEDEVA LTD 10 St. James's Street London SW1A 1EF(GB); (54) MOUSSE CONTENANT UN CORTICOSTEROIDE (30) 03.03.95 GB 9504265 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 814 813 A 61 K 31/522 A 61 P 31/22 + (22) 96907360.0 05.03.96 >NOVARTIS INTERNATIONAL PHARMACEUTICAL LTD Sofia House 48 Church Street Hamilton HM 12(BM); (54) UTILISATION DE PENICLOVIR POUR LE TRAITEMENT DE L'HERPESVIRUS 8 HUMAIN (30) 07.03.95 GB 9504497 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 0 814 835 (51) A 61 K 39/39 A 61 K 39/245 C 07 K 19/00 // / / C 07K14/04 5 , C 12N15/38 , C 1 2N15/62 (21) + (22) 95929918.1 31.08.95 (73) >CEVA SANTE ANIMALE Zone Industrielle de la Ballastière BP 126 33501 Libourne Cédex (FR); INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA RECHERCHE MEDICALE >INSERM EPST 101 rue de Tolbiac 75013 Paris(FR) (54) PROCEDE POUR AUGMENTER L'IMMUNOGENICITE, PRODUIT OBTENU ET COMPOSITION PHARMACEUTIQUE (30) 31.08.94 FR 9410479 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 814 843 A 61 K 47/48 A 61 P 25/36 + (22) 96910595.6 27.03.96 >XENOVA RESEARCH LTD 957 Buckingham Avenue Slough Berkshire SL1 4NL(GB); (54) CONJUGUES VECTEURS DE HAPTENE UTILISES DANS UNE THERAPIE CONTRE L'USAGE DE DROGUES (30) 31.03.95 US 414971 28.11.95 US 563673 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 0 814 847 (51) A 61 K 49/00 A 61 K 31/54 C 07 D 279/12 A 61 P 43/00 (21) + (22) 96904464.3 16.01.96 (73) >ZILA INC. 5227 North Seventh Street Phoenix AZ 85014(US); (54) PROCEDES ET COMPOSITIONS DE DETECTION IN-VIVO DES CANCERS ET DES ETATS DE PRE-CANCER DE LA CAVITE BUCCALE (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 0 817 623 (51) A 61 K 31/00 A 61 K 31/19 A 61 K 31/235 A 61 K 31/606 A 61 K 31/616 A 61 P 35/00 (21) + (22) 96907292.5 22.03.96 (73) >KREUTZ WERNER Am Schlossberg 79219 Staufen(DE); (54) MEDICAMENTS POUR LE TRAITEMENT SELECTIF DES TISSUS AFFECTES PAR DES TUMEURS-TRADUCTION-ARZNEISTOFFE ZUR SELEKTIVEN BEKÄMPFUNG VON TUMORGEWEBE (30) 30.03.95 DE 19511623 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 817 650 A 61 K 51/10 G 01 N 33/53 + (22) 96911449.5 27.03.96 >YEDA RESEARCH AND DEVELOPMENT CO. LTD P.O. Box 95 Rehovot 76100(IL); (54) PEPTIDES SYNTHETIQUES ET COMPOSITIONS PHARMACEUTIQUES LES CONTENANT POUR LE TRAITEMENT DU LUPUS ERYTHEMATEUX SYSTEMIQUE (30) 28.03.95 IL 11315995 (45) 12.11.03 18

_____________________________________________ (11) 0 818 197 (51) A 61 K 31/435 C 07 D 401/04 C 07 D 493/14 (21) + (22) 97110361.9 25.06.97 (73) >BAYER A.G. 51368 Leverkusen(DE); (54) Pyridines condensés hétérocycliques comme inhibiteurs de CETP-TRADUCTION-Heterocyclisch kondensierte Pyridine als CETP Inhibitoren (30) 08.07.96 DE 19627431 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 0 818 448 (51) A 61 K 31/435 C 07 D 215/20 C 07 D 221/04 (21) + (22) 97110275.1 24.06.97 (73) >BAYER A.G. 51368 Leverkusen(DE); (54) Cycloalkano-pyridines comme inhibiteurs de CETP-TRADUCTION-Cycloalkano-pyridine als CETP-Inhibitoren (30) 08.07.96 DE 19627419 24.02.97 DE 19707199 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 0 828 487 (51) A 61 K 31/415 A 61 K 31/505 A 61 K 31/53 A 61 K 31/35 A 01 N 43/52 // // (A61K31/ 4 15 , 31:35), ( A6 1 K31/505, 31 : 415),(A6 1 K3 1 /53, 31: 4 15 , A61P33: 0 0) (21) + (22) 96919789.6 20.05.96 (73) >BAYER A.G. 51368 Leverkusen(DE); (54) AGENTS POUR LUTTER CONTRE LES PROTOZOAIRES PARASITES-TRADUCTION-MITTEL GEGEN PARASITÄRE PROTOZOEN (30) 31.05.95 DE 19519821 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 0 837 672 (51) A 61 K 9/127 A 61 K 38/00 A 61 K 45/00 A 61 K 47/00 A 61 K 47/44 A 01 N 37/18 A 61 K 9/00 A 61 K 38/17 A 61 K 39/00 (21) + (22) 96924371.6 02.07.96 (73) >YEDA RESEARCH AND DEVELOPMENT CO. LTD P.O. Box 95 Rehovot 76100(IL); (54) PREPARATIONS ET PROCEDES DE TRAITMENTS DE MALADIES MEDIEES PAR LES LYMPHOCYTES T (30) 05.07.95 IL 11445895 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 0 839 039 (51) A 61 K 31/445 A 61 K 47/48 A 61 P 3/00 A 61 P 5/00 A 61 P 25/00 A 61 P 29/00 (21) + (22) 96926388.8 19.07.96 (73) >SMITHKLINE BEECHAM P.L.C. 980 Great West Road Brentford Middlesex TW8 9GS(GB); (54) COMPOSITIONS DE PAROXETINE A LIBERATION CONTROLEE (30) 20.07.95 GB 9514842 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 847 272 A 61 K 9/127 + (22) 96929888.4 26.08.96 >BOARD OF REGENTS THE UNIVERSITY OF TEXAS SYSTEM Office of General Council 201 West 7th Street Austin Texas 78701(US); (54) COMPOSITIONS LIPOSOMALES D'OLIGONUCLEOTIDES p-ETHOXY (30) 29.08.95 US 520385 (45) 12.11.03 _____________________________________________

(11) 0 849 996 (51) A 61 K 31/21 A 23 F 5/42 A 23 L 1/307 A 23 L 1/304 (21) + (22) 96924682.6 23.07.96 (73) >AKPHARMA INC. 6840 Old Egg Harbor Road Pleasantville NJ 08232(US); (54) NEUTRALISATION D'ALIMENTS ET MEDICAMENTS ACIDES (30) 26.07.95 US 507095 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 851 753 A 61 K 9/00 + (22) 96931227.1 18.09.96 >FUJISAWA PHARMACEUTICAL CO. LTD 4-7 Doshomachi 3-chome Chuo-ku Osaka-shi Osaka 541-8514(JP);

(54) COMPOSITIONS EN AEROSOL (30) 19.09.95 JP 23934295 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 0 852 226 (51) A 61 K 31/505 C 07 D 239/69 C 07 D 239/48 (21) + (22) 96929512.0 04.09.96 (73) >KOWA CO. LTD 6-29 Nishiki 3-chome Naka-ku Nagoya-shi Aichi-ken 460(JP); (54) DERIVES DE LA PYRIMIDINE (30) 06.09.95 JP 22890795 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 863 880 A 61 K 31/415 C 07 D 233/88 + (22) 96927607.0 26.07.96 >ELBION A.G. Meissner Strasse 191 01445 Radebeul(DE); (54) NOUVELLES 1-AR(ALK)YL-IMIDAZOLIN-2-ONES A EFFET ANTICONVULSIF CONTENANT UN RESTE AMINE BISUBSTITUE EN POSITION 4 ET PROCEDE PERMETTANT DE LES PREPARER-TRADUCTION-NEUE, ANTIKONVULSIV WIRKENDE 1-AR(ALK)YL-IMIDAZOLIN-2-ONE, DIE IN 4-STELLUNG EINEN DISUBSTITUIERTEN AMIN-REST ENTHALTEN, UND VERFAHREN ZU DEREN HERSTELLUNG (30) 05.09.95 DE 19532668 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 0 863 991 (51) A 61 K 39/00 C 08 B 37/00 C 07 K 2/00 C 12 N 1/16 C 12 P 21/00 C 12 P 19/04 // // (C12N1/1 6 , C 12R1:725 ) ,( C 12P21/00 , C 1 2R1:645) , C 1 2P19:04 (21) + (22) 96928443.9 09.08.96 (73) >BOEHRINGER INGELHEIM VETMEDICA G.M.B.H. Binger Strasse 173 55218 Ingelheim am Rhein(DE); (54) COMPOSITIONS ANTIGENIQUES (30) 11.08.95 GB 9516461 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 0 870 765 (51) A 61 K 31/425 A 61 K 31/44 A 61 K 31/445 A 61 K 31/495 C 07 D 277/56 C 07 D 417/12 (21) + (22) 96915167.9 16.05.96 (73) >ZERIA PHARMACEUTICAL CO. LTD 10-11 Nihonbashi Kobuna-cho Chuo-ku Tokyo 103-0024(JP); (54) DERIVES D'AMINOTHIAZOLE, MEDICAMENT CONTENANT CES DERIVES ET PRODUIT INTERMEDIAIRE OBTENU DURANT LA PRODUCTION DES COMPOSES (30) 18.05.95 JP 14239995 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 0 871 454 (51) A 61 K 31/66 A 61 K 31/665 A 61 K 31/675 C 07 F 9/09 C 07 F 9/6574 C 07 K 5/06 (21) + (22) 96923756.9 12.07.96 (73) >CEPHALON INC. 145 Brandywine Park West Chester PA 19380(US); (54) INHIBITEURS DE PROTEASES A CYSTEINE ET SERINE, CONTENANT DU PHOSPHORE (30) 17.07.95 US 1491 P 10.07.96 US 679342 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 874 618 A 61 K 7/48 A 61 K 7/06 + (22) 96942236.9 31.12.96 >KISTERS FRIEDRICH Seeblickstrasse 34 8280 Kreuzlingen 4(CH); (54) PREPARATION POUR STIMULER LA POUSSE DES CHEVEUX, AMELIORER LA STRUCTURE DE LA PEAU ET/OU REGENERER LES ONGLES-TRADUCTION-PRÄPARAT ZUR VERBESSERUNG DES HAARWUCHSES, DER HAUTSTRUKTUR UND/ODER DER NAGELREGENERATION (30) 17.01.96 WO PCT/CH96/000 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 874 631 A 61 K 31/52 A 61 P 31/22 + (22) 97901052.7 17.01.97 >GLAXO GROUP LTD Glaxo Wellcome House Berkeley Avenue Greenford Middlesex UB6 ONN(GB); (54) UTILISATION DE VALACICLOVIR DANS LA FABRICATION D'UN MEDICAMENT DESTINE AU TRAITEMENT DE L'HERPES GENITAL PAR ADMINISTRATION JOURNALIERE UNIQUE 19

(30) 19.01.96 US 599448 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 0 882 067 (51) A 61 K 39/395 A 61 K 31/00 C 07 K 16/24 (21) + (22) 97903485.7 17.02.97 (73) THE >KENNEDY INSTITUTE OF RHEUMATOLOGY 1 Aspenlea Road Hammersmith London W6 8LH(GB); (54) PROCEDES DE TRAITEMENT D'UNE MALADIE VASCULAIRE AU MOYEN D'ANTAGONISTES DU TNF (FACTEUR DE NECROSE TUMORALE) (30) 16.02.96 US 602272 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 0 884 052 (51) A 61 K 38/18 A 61 K 47/32 A 61 F 2/28 A 61 B 17/56 A 61 M 37/00 A 61 P 43/00 (21) + (22) 96938460.1 14.11.96 (73) >BIOPHARM G.- ZUR BIOTECHNOLOGISCHEN ENTWICKLUNG VON PHARMAKA M.B.H. Czernyring 22 69115 Heidelberg(DE); (54) MATERIAUX INDUCTEURS D'OS/DE CARTILAGE EN VUE DE LEUR REPARATION (30) 17.11.95 JP 32240295 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 0 886 648 (51) A 61 K 38/00 A 61 K 38/03 A 61 K 38/08 A 61 K 38/10 C 07 K 14/505 C 07 K 7/00 C 07 K 7/06 C 07 K 7/08 C 07 K 7/64 C 07 K 9/00 C 07 K 14/00 (21) + (22) 96919296.2 07.06.96 (73) >ORTHO PHARMACEUTICAL CORP. One Johnson & Johnson Plaza New Brunswick NJ 08933-7003 (US); >AFFYMAX INC. 4001 Miranda Avenua Palo Alto CA 94303 (US) (54) COMPOSES ET PEPTIDES SE LIANT AU RECEPTEUR DE L'ERYTHROPOIETINE (30) 07.06.95 US 484631 07.06.95 US 484635 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 897 297 A 61 K 6/00 + (22) 98904057.1 13.01.98 >HERAEUS KULZER G.M.B.H. & CO. K.G. Grüner Weg 11 63450 Hanau(DE); (54) ADHESIF DENTAIRE-TRADUCTION-DENTALADHÄSIVE (30) 18.01.97 DE 19701599 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 0 902 007 (51) A 61 K 31/19 A 61 K 31/47 A 61 K 31/415 A 61 K 31/425 A 61 K 31/41 C 07 C 65/38 C 07 D 215/14 C 07 D 235/12 C 07 D 401/12 C 07 D 403/12 C 07 D 417/12 C 07 D 401/10 C 07 D 257/04 (21) + (22) 97922073.8 16.05.97 (73) >KOWA CO. LTD 6-29 Nishiki 3-chome Naka-ku Nagoya-shi Aichi-ken 460(JP); (54) DERIVES DE CHALCONE ET MEDICAMENTS LES CONTENANT (30) 17.05.96 JP 12291096 01.10.96 JP 26067396 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 0 902 090 (51) A 61 K 9/127 A 61 K 48/00 A 61 K 47/48 C 12 N 15/88 C 07 C 257/14 (21) + (22) 98870191.8 11.09.98 (73) S.A. >BIOTECH TOOLS Rue de Ransbeek 230 Bât 5 B-1120 BRUXELLES(BE); (54) Verbinding die ten minste één molecuul in een cel kan invoeren (30) 12.09.97 US 58636 P (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 0 904 780 (51) A 61 K 31/05 A 61 P 33/00 // // (A61K31/ 0 5, 31:05) (21) + (22) 97203004.3 30.09.97 (73) >D & W TRADING B.V. Van Beekstraat 136 1121 NT Landsmeer(NL); (54) Utilisation d'une composition pharmaceutique

comprenant du thymol et/ou du carvacrol dans le traitement de l'histomoniasis (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 0 911 033 (51) A 61 K 38/21 A 61 K 38/19 A 61 P 31/12 (21) + (22) 99100197.5 14.04.93 (73) >AMGEN INC. One Amgen Center Drive Thousand Oaks California 91320-1799(US); (54) Utilisation d'interféron consensus pour réduire les effets secondaires du traitement des hépatites virales par l'interféron. (30) 15.04.92 US 868916 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 912 194 A 61 K 39/295 C 12 N 15/45 + (22) 97934578.2 16.07.97 >MERIAL 17 rue Bourgelat 69002 Lyon(FR); (54) FORMULE DE VACCIN POLYNUCLEOTIDIQUE NOTAMMENT CONTRE LA PATHOLOGIE RESPIRATOIRE DES BOVINS (30) 19.07.96 FR 9609403 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 0 912 601 (51) A 61 K 38/35 C 07 K 5/06 C 07 K 5/08 (21) + (22) 97921360.0 22.04.97 (73) MASSACHUSETTS >INSTITUTE OF TECHNOLOGY 77 Massachusetts Avenue Cambridge MA 02139 (US); >BRIGHAM & WOMEN'S HOSPITAL INC. 75 Francis Street Boston Massachusetts 02115(US) (54) SUPPRESSION DE REPONSE IMMUNITAIRE PAR INHIBITION DE CATHEPSINE S (30) 22.04.96 US 18100 P (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 914 111 A 61 K 31/20 A 61 P 3/04 + (22) 97921367.5 25.04.97 >ABBOTT LABORATORIES Chad 0377/AP6D-2 100 Abbott Park Road Abbott Park Illinois 60064-3500(US); (54) PREVENTION ET DE TRAITEMENT DE LA CACHEXIE ET DE L'ANOREXIE (30) 25.04.96 US 635179 24.04.97 US 842454 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 0 921 807 (51) A 61 K 33/00 A 61 P 11/00 A 61 P 35/00 (21) + (22) 97944778.6 22.08.97 (73) >MESSER GRIESHEIM G.M.B.H. Fritz-Klatte-Strasse 6 65933 Frankfurt am Main(DE); (54) MEDICAMENT CONTENANT DE L'HYDROGENE-TRADUCTION-WASSERSTOFFHALTIGES MEDIKAMENT (30) 27.08.96 DE 19634530 07.08.97 DE 19734279 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 0 923 546 (51) A 61 K 31/40 A 61 K 31/405 C 07 D 207/32 C 07 D 207/34 C 07 D 209/42 (21) + (22) 97934481.9 17.07.97 (73) >MERCKLE G.M.B.H. Dr.-Georg-Spohn-Strasse 7 D-89143 Blaubeuren(DE); (54) ACIDES ACYLPYRROLDICARBOXYLIQUES ET ACIDES ACYLINDOLDICARBOXYLIQUES ET LEURS DERIVES UTILISES EN TANT QU'INHIBITEURS DE LA PHOSPHOLIPASE A2 CYTOSOLIQUE-TRADUCTION-ACYLPYRROLDICARBONSÄUREN UND ACYLINDOLDICARBONSÄUREN SOWIE IHRE DERIVATE ALS HEMMSTOFFE DER CYTOSOLISCHEN PHOSPHOLIPASE A2 (30) 01.08.96 DE 19631102 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 0 938 506 (51) A 61 K 38/17 A 61 K 39/395 C 07 K 16/00 C 12 N 15/12 C 12 N 15/13 C 12 N 15/63 G 01 N 33/53 (21) + (22) 97934467.8 16.07.97 (73) >PLUCKTHUN ANDREAS Möhrlistrasse 97 8006 Zürich(CH); (54) DOMAINES DE LA SUPERFAMILLE DES IMMUNOGLOBULINES ET FRAGMENTS PRESENTANT UNE SOLUBILITE ACCRUE (30) 16.07.96 EP 96111441 (45) 05.11.03 20

_____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 938 887 A 61 K 7/00 A 61 K 7/13 + (22) 98402849.8 17.11.98 L'>OREAL 14 rue Royale 75008 Paris(FR); (54) Utilisation d'agent de coloration photochrome dans une composition cosmétique, et composition cosmétique le comprenant (30) 12.12.97 FR 9715769 (45) 19.11.03 _____________________________________________

(11) 0 943 323 (51) A 61 K 7/48 A 61 K 7/06 A 61 K 35/56 A 61 K 38/17 C 07 K 14/435 (21) + (22) 99400335.8 11.02.99 (73) L'>OREAL 14 rue Royale 75008 Paris(FR); (54) Composition cosmétique ou dermatologique contenant au moins une protéine de soie d'arachnides naturelle, recombinante ou un analogue (30) 11.02.98 FR 9801614 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 0 944 383 (51) A 61 K 9/10 A 61 K 47/38 A 61 K 47/36 A 61 K 31/44 A 61 K 31/135 A 61 K 31/09 A 61 K 31/485 A 61 K 31/19 A 61 K 31/165 (21) + (22) 97949698.1 02.12.97 (73) >WYETH Five Giralda Farms Madison New Jersey 07940-0874(US); (54) SYSTEMES PHARMACEUTIQUES DE SUSPENSIONS (30) 05.12.96 US 702777 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 0 944 624 (51) A 61 K 31/53 C 07 D 417/14 C 07 D 403/14 (21) + (22) 97913267.7 06.11.97 (73) L'>OREAL 14 rue Royale 75008 Paris(FR); (54) DERIVES INSOLUBLES DE S-TRIAZINE ET LEUR UTILISATION COMME FILTRES UV (30) 13.12.96 FR 9615368 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 0 946 566 (51) A 61 K 31/47 C 07 D 491/22 C 07 D 471/14 C 07 D 498/22 // // (C07D498 / 22 , 313:00, 26 5 :00, 221 : 00 , 209:00) , (C 0 7D498/22 , 2 6 5:00) (21) + (22) 97950235.8 05.12.97 (73) SOC. DE CONSEILS DE RECHERCHES ET D'APPLICATIONS SCIENTIFIQUES >SCRAS 51/53 rue du Docteur Blanche 75016 Paris(FR); (54) FORMES PRODROGUES ET ANALOGUES DE LA CAMPTOTHECINE, LEUR APPLICATION COMME MEDICAMENTS (30) 20.12.96 FR 9615775 24.12.96 FR 9615945 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 946 572 A 61 K 31/675 C 07 F 9/58 + (22) 97954436.8 17.12.97 S.A. >ILEX ONCOLOGY RESEARCH 243 route des Fayards 1290 Versoix( ); (54) Farmaceutische aminofosfonzuren derivaten (30) 20.12.96 GB 9626615 (45) 26.11.03 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

0 947 192 A 61 K 7/50 + (22) 99400289.7 09.02.99 S.A. >CECA 4/8 Cours Michelet 92800 Puteaux -Hauts de Seine-(FR); (54) Shampooings antipelliculaires transparents (30) 13.02.98 FR 9801771 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 948 322 A 61 K 9/51 A 61 K 9/16 + (22) 97953010.2 09.12.97 >CEVA SANTE ANIMALE Zone Industrielle de la Ballastière 33501 Libourne Cedex(FR);

BP 126

(54) ADMINISTRATION DE SUBSTANCES PAR LA MUQUEUSE A DES MAMMIFERES (30) 27.12.96 US 774920 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 948 324 A 61 K 31/00 A 61 P 35/00 + (22) 97952407.1 11.12.97 >DANA-FARBER CANCER INSTITUTE 44 Binney Street Boston MA 02115(US); (54) PROCEDES ET COMPOSITIONS PHARMACEUTIQUES INHIBANT LA PROLIFERATION DE CELLULES TUMORALES COMPRENANT UN AGONISTE DU TYPE PPAR GAMMA ET UN INHIBITEUR DE LA MAP KINASE (30) 11.12.96 US 766553 04.09.97 US 923346 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 0 951 909 (51) A 61 K 35/32 A 61 K 31/726 A 61 K 31/70 A 61 K 31/205 A 61 P 19/02 (21) + (22) 98830156.0 19.03.98 (73) >SIGMA-TAU INDUSTRIE FARMACEUTICHE RIUNITE S.P.A. Viale Shakespeare 47 00144 Roma(IT); (54) Composition pharmaceutique contenant du L-carnitine ou de l'alkanoyl-L-carnitine, un glycosaminoglycane et/ou un élément constituif de glycosaminoglycanes (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 953 346 A 61 K 7/48 A 61 K 31/05 + (22) 99400862.1 08.04.99 L'>OREAL 14 rue Royale 75008 Paris(FR); (54) Utilisation d'au moins un hydroxystilbène dans une composition raffermissante (30) 10.04.98 FR 9804571 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 0 955 041 (51) A 61 K 9/28 A 61 K 9/20 A 61 K 9/22 (21) + (22) 99103751.6 26.02.99 (73) >ROHM G.M.B.H. & CO. K.G. Kirschenallee 64293 Darmstadt(DE); (54) Dispersion aqueuse utile pour la production de milieux d'enrobage ou d'agents liants pour des médicaments solides pour la voie orale-TRADUCTION-Wässrige Dispersion geeignet zur Herstellung von Überzugs- und Bindemitteln für feste orale Arzneiformen (30) 06.03.98 DE 19809719 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 956 854 A 61 K 31/12 A 61 K 31/05 + (22) 97935798.5 18.08.97 >KANEKA CORP. 2-4 Nakanoshima 3-chome Kita-ku Osaka-shi Osaka 530-8288(JP); (54) COMPOSITIONS PHARMACEUTIQUES CONTENANT DE LA COENZYME Q 10 (30) 16.08.96 JP 23472996 13.06.97 JP 17319197 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 0 964 687 (51) A 61 K 31/715 // / / A 61K33/30 , A 6 1K33/24, A6 1 P31/00 (21) + (22) 97943084.0 11.09.97 (73) >RICHTER GEDEON VEGYESZETI GYAR R.T. Gyömröi ut 19-21 1103 Budapest X(HU); (54) COMPOSITIONS PHARMACEUTIQUES A ACTIVITE ANTIMICROBIENNE (30) 12.09.96 HU 9602498 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 967 959 A 61 K 7/48 A 61 K 7/06 + (22) 98916820.8 03.03.98 >STRATHAUSEN GEROLD Am Südhang 5 84079 Bruckberg(DE); (54) PREPARATION COSMETIQUE DE SOINS CORPORELS ET PROCEDE DE FABRICATION-TRADUCTION-KOSMETISCHES KÖRPERPFLEGEPRÄPARAT UND VERFAHREN ZU SEINER HERSTELLUNG (30) 03.03.97 DE 19708478 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 0 967 997 21

(51) A A A 1

61 K 41/00 A 61 K 38/13 61 K 31/475 A 61 K 45/06 61 K 31/275 // // (A61K38/ 3, 31:475), ( A6 1 K31/475, 31 : 275, A61 P 35 : 00) (21) + (22) 98924027.0 18.03.98 (73) DEUTSCHES >KREBSFORSCHUNGSZENTRUM STIFTUNG DES OFFENTLICHEN RECHTS Im Neuenheimer Feld 280 69120 Heidelberg(DE); (54) COMPOSITION PHARMACEUTIQUE DESTINEE A SUPPRIMER LA RESISTANCE CELLULAIRE D'ORIGINE MEMBRANAIRE-TRADUCTION-PHARMAZEUTISCHE ZUSAMMENSETZUNG ZUR AUFHEBUNG DER MEMBRANVERMITTELTEN RESISTENZ VON ZELLEN (30) 19.03.97 DE 19711503 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 968 709 A 61 K 7/48 A 61 K 7/06 + (22) 99401508.9 17.06.99 >LANATECH LABORATOIRE NATURE ET TECHNIQUE 19 rue Auber 75009 Paris(FR); (54) Composition cosmetique exploitant des effets antiradicalaires synergiques (30) 03.07.98 FR 9808720 (45) 26.11.03 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

0 969 839 A 61 K 31/475 A 61 P 35/00 + (22) 98909249.9 04.03.98 >UNIVERSITY OF BRITISH COLUMBIA 2329 West Mall Vancouver British Columbia V6T 1Z4(CA); (54) Anhydrovinblastin zur Behandlung einer Krebserkrankung (30) 04.03.97 CA 2199065 14.05.97 CA 2205314 24.10.97 CA 2219095 (45) 19.11.03 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

0 973 392 A 61 K 31/16 C 07 C 317/44 + (22) 98911481.4 04.03.98 >MONSANTO CY 800 North Lindbergh Boulevard 40E St. Louis Missouri 63167(US); (54) COMPOSES DIVALENTS SULFONYLE ARYLE OU HETEROARYLE D'ACIDE HYDROXAMIQUE (30) 04.03.97 US 35182 P (45) 19.11.03 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

0 973 527 A 61 K 31/7048 A 61 K 9/22 + (22) 98907722.7 06.03.98 >ABBOTT LABORATORIES Chad 0377/AP6D-2 100 Abbott Park Road Abbott Park Illinois 60064-3500(US); (54) FORMULATIONS DE CLARITHROMYCINE A LIBERATION PROLONGEE (30) 11.04.97 US 838900 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 975 599 A 61 K 31/47 C 07 D 217/20 + (22) 98922626.1 23.03.98 >AVERA PHARMACEUTICALS INC. 12730 High Bluff Drive Suite 160 San Diego CA 92130 (US); >CORNELL RESEARCH FOUNDATION INC. Cornell Business & Technology Park 20 Thornwood Drive Suite 105 Ithaca New York 14850(US) (54) ISOQUINOLEINES SUBSTITUEES EN TANT QU'INHIBITEURS NEUROMUSCULAIRES EXERCANT UNE ACTION EXTREMEMENT COURTE (30) 25.03.97 GB 9706117 27.11.97 GB 9724987 (45) 12.11.03 _____________________________________________

(11) 0 976 763 (51) A 61 K 39/005 G 01 N 33/569 C 07 K 14/44 (21) + (22) 98870166.0 30.07.98 (73) >INNOGENETICS N.V. Industriepark Zwijnaarde 7 Box 4 B-9052 Gent(BE); (54) ANTIGENEN EN IMMUNO-ONDERZOEKEN VOOR DE DIAGNOSE VAN DE ZIEKTE VAN CHAGAS (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 0 977 547 (51) A 61 K 7/13 A 61 K 7/09 (21) + (22) 98945347.7 (73) L'>OREAL 14 rue Royale

A 61 K A 61 K 22.09.98

7/06 7/135

75008 Paris(FR); (54) COMPOSITION OXYDANTE ET UTILISATIONS POUR LA TEINTURE, POUR LA DEFORMATION PERMANENTE OU POUR LA DECOLORATION DES FIBRES KERATINIQUES (30) 03.10.97 FR 9712360 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 0 979 087 (51) A 61 K 31/60 A 61 K 31/19 A 61 P 25/04 (21) + (22) 98921419.2 02.04.98 (73) >BAYER A.G. 51368 Leverkusen(DE); (54) ASSOCIATION D'ANALGESIQUES-TRADUCTION-ANALGETIKA-KOMBINATION (30) 15.04.97 DE 19715594 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 980 682 A 61 K 6/083 + (22) 99116153.0 19.08.99 >KURARAY CO. LTD 1621 Sakazu Kurashiki-City Okayama 710-8622(JP); (54) Compositions adhésives à usage dentaire (30) 20.08.98 JP 23377798 27.01.99 JP 1782699 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 0 981 362 (51) A 61 K 38/26 A 61 K 38/30 A 61 K 38/27 A 61 K 35/38 G 01 N 33/50 C 12 N 5/06 C 12 N 5/08 // // (A61K38/ 3 0, 38:26),( A 61 K 38/27, 3 8 :2 6 ) (21) + (22) 98922546.1 15.05.98 (73) >1149336 ONTARIO INC. 19 Fernwood Road Toronto Ontario M6B 3G3(CA); (54) UTILISATION D'AGONISTES DU GLP-2 POUR AMELIORER LE FONCTIONNEMENT DU TRACTUS GASTRO-INTESTINAL SUPERIEUR (30) 16.05.97 US 46754 P 23.07.97 GB 9715481 13.04.98 US 59504 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 0 985 666 (51) A 61 K 31/40 C 07 D 405/06 C 07 D 401/06 C 07 D 209/40 (21) + (22) 99306991.3 03.09.99 (73) >PFIZER INC. 235 East 42nd Street New York N.Y. 10017(US); (54) Composés indoliques substitués en tant qu'inhibiteurs de COX-2 (30) 07.09.98 WO PCT/IB98/013 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 986 403 A 61 K 47/40 + (22) 98928901.2 12.06.98 >CYDEX INC. Suite 470 12980 Metcalf Avenue Overland Park KS 66213(US); (54) COMPOSITIONS A DUREE DE CONSERVATION PROLONGEE CONTENANT DE LA CYCLODEXTRINE ET DES MEDICAMENTS OU DES PROMEDICAMENTS QUI SE DECOMPOSENT EN COMPOSANTS HYDRSOINSOLUBLES (30) 13.06.97 US 50909 P (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 988 021 A 61 K 7/13 + (22) 98924391.0 06.05.98 L'OREAL 14 rue Royale 75008 Paris(FR); (54) COMPOSITION DE TEINTURE D'OXYDATION DES FIBRES KERATINIQUES ET PROCEDE DE TEINTURE METTANT EN OEUVRE CETTE COMPOSITION (30) 03.06.97 FR 9706802 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 988 043 A 61 K 35/60 A 61 K 38/39 + (22) 98931488.5 23.06.98 >ABBOTT LABORATORIES Chad 0377/AP6D-2 100 Abbott Park Road Abbott Park Illinois 60064-3500(US); (54) PROCEDE ET PRODUIT DANS LESQUELS ON UTILISE LA NOTOCORDE D'ESTURGEON POUR SOULAGER LES SYMPTOMES DE L'ARTHRITE (30) 02.07.97 US 887432 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 0 991 318 22

(51) A 61 K 7/00 A 01 N 31/16 A 01 N 31/04 A 23 L 3/349 A 23 L 3/3472 (21) + (22) 98937529.0 22.06.98 (73) >SCHUR JORG-PETER Heideweg 51 41844 Wegberg(DE); (54) ADDITIF POUR AMELIORER LA CONSERVABILITE ET/OU POUR STABILISER DES PRODUITS PERISSABLES SUR LE PLAN MICROBIEN-TRADUCTION-ADDITIV ZUR HALTBARKEITSVERBESSERUNG UND/ODER STABILISIERUNG VON MIKROBIELL VERDERBLICHEN PRODUKTEN (30) 23.06.97 DE 19726429 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 0 991 624 (51) A 61 K 31/395 C 07 D 215/38 C 07 D 209/08 C 07 D 223/16 C 07 D 401/12 C 07 D 215/22 C 07 D 401/06 C 07 D 215/14 C 07 D 409/12 C 07 D 401/04 C 07 D 215/36 C 07 D 215/18 C 07 D 217/06 C 07 D 215/48 (21) + (22) 98938621.4 22.06.98 (73) >BOEHRINGER INGELHEIM PHARMA G.M.B.H. & CO. K.G. Binger Strasse 173 55218 Ingelheim am Rhein(DE); (54) DERIVES PHENYLALKYLES A EFFET INHIBITEUR DE THROMBINE-TRADUCTION-PHENYLALKYLDERIVATE MIT THROMBINHEMMENDER WIRKUNG (30) 26.06.97 DE 19727117 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 992 235 A 61 K 7/06 + (22) 99116625.7 25.08.99 >BASF A.G. 67056 Ludwigshafen(DE); (54) Composition cosmétique-TRADUCTION-Kosmetisches Mittel (30) 26.08.98 DE 19838851 (45) 05.11.03 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

0 994 713 A 61 K 31/565 A 61 P 9/00 + (22) 98912450.8 03.03.98 >AKZO NOBEL N.V. Velperweg 76 6824 BM Arnhem(NL); (54) UTILISATION D'UN DERIVE DE 7alpha-METHYLE-17alpha-ETHYNYLE-ESTRANE DANS LE TRAITEMENT DE L'ATHEROSCLEROSE (30) 05.03.97 EP 97200646 (45) 05.11.03 _____________________________________________

(11) 0 994 904 (51) A 61 K 39/40 C 07 K 16/12 C 12 N 15/13 C 12 P 21/00 (21) + (22) 98951374.2 10.09.98 (73) >VON EICHEL-STREIBER CHRISTOPH Bingerweg 15 55444 Schweppenhausen(DE); (54) SEQUENCES D'ACIDES AMINES A USAGE THERAPEUTIQUE ET PROPHYLACTIQUE POUR LES MALADIES CAUSEES PAR DES TOXINES DE CLOSTRIDIUM DIFFICILE-TRADUCTION-AMINOSÄURESEQUENZEN ZUR THERAPIE UND PROPHYLAXE VON ERKRANKUNGEN DURCH (CLOSTRIDIUM DIFFICILE) TOXINE (30) 10.09.97 DE 19739685 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 0 994 945 (51) A 61 K 31/70 A 61 K 38/17 C 12 Q 1/68 G 01 N 33/566 A 01 K 67/027 C 12 N 15/12 C 07 K 14/46 (21) + (22) 98937426.9 28.05.98 (73) >VLAAMS INTERUNIVERSITAIR INSTITUUT VOOR BIOTECHNOLOGIE Rijvisschestraat 120 9052 Zwijnaarde(BE); (54) MET SMAD INTERAGERENDE POLYPEPTIDES EN HET GEBRUIK ERVAN (30) 02.06.97 EP 97201645 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 0 996 618 (51) A 61 K 31/42 C 07 D 413/12 C 07 D 413/14 C 07 D 263/08 A 01 N 43/76 (21) + (22) 98906005.8 26.01.98 (73) >BRISTOL-MYERS SQUIBB CY P.O. Box 4000 Princeton NJ 08543-4000(US); (54) ANTAGONISTES DE L'ENDOTHELINE: N- 2'4,5-DIMETHYL-3-ISOXAZOLYL)AMINO]SULFONYL]-4-(2-OXAZOL YL) 1,1'-BIPHENYL]-2-YL]METHYL]-N,3,3-TRIMETHYLBUTANAMIDE

ET N-(4,5-DIMETHYL-3-ISOXAZOLYL)-2'3,3-DIMETHYL-2-OXO-1-PYRROLIDINYL)METHYL]-4'-(2-OXAZO LYL) 1,1'-BIPHENYL]-2-SULFONAMIDE ET LEURS SELS (30) 30.01.97 US 35832 P (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 999 819 A 61 K 7/00 + (22) 98939505.8 16.06.98 >KRAMER AXEL Georg-Engel-Strasse 20 17489 Greifswald(DE); (54) COMBINAISON DE PRINCIPE ACTIF PHYSIOLOGIQUE DESTINEE A STIMULER LES CAPACITES DE DEFENSE DE LA PEAU VIS-A-VIS DE FACTEURS D'AGRESSION-TRADUCTION-PHYSIOLOGISCHE WIRKSTOFFKOMBINATION ZUR FÖRDERUNG DER ABWEHRLEISTUNGEN DER HAUT GEGENÜBER NOXEN (30) 17.06.97 DE 19725405 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 1 000 028 (51) A 61 K 31/445 C 07 D 405/06 C 07 D 401/06 C 07 D 211/42 C 07 D 211/44 (21) + (22) 98939620.5 07.07.98 (73) >JANSSEN PHARMACEUTICA N.V. Turnhoutseweg 30 B-2340 Beerse(BE); (54) MONOCYCLISCHE BENZAMIDINEN VAN 3- OF 4-GESUBSTITUEERDE 4-(AMINOMETHYL)PIPERIDINEDERIVATEN MET GASTROKINETISCHE EIGENSCAPPEN (30) 11.07.97 EP 97202180 27.02.98 EP 98200624 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 000 046 A 61 K 31/495 C 07 D 295/12 + (22) 98943811.4 31.07.98 S.A. >RECORDATI Piazza Boffalora 4 6830 Chiasso(CH); (54) DERIVES PIPERAZINES AGISSANT SUR LES VOIES URINAIRES INFERIEURES (30) 01.08.97 IT MI971861 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 1 001 792 (51) A 61 K 33/24 A 61 K 31/555 A 61 P 17/02 (21) + (22) 98937862.5 29.07.98 (73) >GHO'ST HOLDING B.V. Sterappelstraat 41 6241 JL Bunde(NL); (54) UTILISATION DE COMPOSES, DE SELS ET DE COMPLEXES DE VANADIUM ACCEPTABLES SUR LE PLAN PHYSIOLOGIQUE (30) 29.07.97 NL 1006681 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 003 520 A 61 K 31/557 A 61 P 15/10 + (22) 98934081.5 10.07.98 >SYNPHORA A.B. Dag Hammarskjölds väg 10A 2 tr 751 83 Uppsala(SE); (54) DERIVES DE L'HYDROXY-PROSTAGLANDINE POUR LE TRAITEMENT DU DYSFONCTIONNEMENT ERECTILE (30) 10.07.97 SE 9702681 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 1 007 034 (51) A 61 K 31/37 A 61 K 45/06 A 61 P 43/00 (21) + (22) 98939311.1 11.08.98 (73) >WARNER-LAMBERT CY LLC 201 Tabor Road Morris Plains New Jersey 07950(US); (54) COMPOSITIONS CONTENANT DE LA BERGAMOTTINE SERVANT A ACCROITRE LA BIODISPONIBILITE ORALE D'AGENTS PHARMACEUTIQUES (30) 19.08.97 US 56129 P (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 1 007 524 (51) A 61 K 31/40 C 07 D 417/12 C 07 D 403/12 C 07 D 401/12 C 07 D 409/12 C 07 D 413/12 (21) + (22) 98942759.6 20.08.98 (73) PIERRE >FABRE MEDICAMENT 45 Place Abel Gance 92100 Boulogne(FR); (54) DERIVES D'INDOLE COMME AGONISTES DE 5-HT1B ET 5-HT1D (30) 25.08.97 FR 9710606 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 1 009 436 23

(51) A 61 K 31/435 A 61 K 31/337 (21) + (22) 98947501.7 03.09.98 (73) >GLAXO GROUP LTD Glaxo Wellcome House Berkeley Avenue Greenford Middlesex UB6 ONN(GB); (54) DERIVE DE L'ACRIDINE SERVANT A AUGMENTER LA BIODISPONIBILITE ORALE DU TAXOL (30) 05.09.97 GB 9718903 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 011 624 A 61 K 7/42 + (22) 99929393.9 05.07.99 L'>OREAL 14 rue Royale 75008 Paris(FR); (54) COMPOSITION COSMETIQUE PHOTOPROTECTRICE CONTENANT UN TENSIO-ACTIF ANIONIQUE, DES COMPOSES FILTRANT LE RAYONNEMENT ULTRAVIOLET ET UN COMPOSE CATIONIQUE OU ZWITTERIONIQUE AMPHIPHILE ET SON UTILISATION (30) 09.07.98 FR 9808828 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 1 011 632 (51) A 61 K 9/00 A 61 K 47/32 A 61 K 31/135 (21) + (22) 98943548.2 08.09.98 (73) COLUMBIA >LABORATORIES (BERMUDA) LTD Rosebank Center 14 Bermudiana Road Pembroke HM08(BM); (54) COMPOSITION PHARMACEUTIQUE DESTINEE AU TRAITEMENT DES DYSMENORRHEES ET DE L'ACCOUCHEMENT PREMATURE (30) 12.09.97 US 58789 P 01.09.98 US 145172 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 1 011 696 (51) A 61 K 35/14 A 61 K 41/00 A 61 P 25/00 (21) + (22) 98943592.0 11.09.98 (73) >VASOGEN IRELAND LTD Shannon Airport House Shannon County Clare (IE); CENTRE DE RECHERCHE DU CENTRE >HOSPITALIER DE L'UNIVERSITE DE MONTREAL Pavaillon Hotel-Dieu 3840 rue Saint-Urbain Montréal Québec H2W 1T8(CA) (54) TRAITEMENT DU STRESS ET PRECONDITIONNEMENT CONTRE LE STRESS (30) 12.09.97 US 58782 P 17.09.97 US 59172 P 20.10.97 CA 2218625 27.02.98 CA 2230836 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 011 706 A 61 K 38/17 A 61 P 9/10 + (22) 98939876.3 05.08.98 THE >TRUSTEES OF COLUMBIA UNIVERSITY IN THE CITY OF NEW YORK West 116th Street and Broadway New York New York 10027(US); (54) UTILISATION DU RECEPTEUR SOLUBLE POUR DES PRODUITS TERMINAUX DE GLYCOSYLATION AVANCEE (sRAGE) POUR LA PREVENTION DE L'ATHEROSCLEROSE ACCELEREE (30) 05.08.97 US 905709 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 1 011 723 (51) A 61 K 39/395 A 61 K 31/70 A 01 N 43/04 G 01 N 33/53 G 01 N 33/574 C 12 N 15/63 C 12 Q 1/68 G 01 N 33/68 // / / C 07K16/22 , C 1 2N15/11 (21) + (22) 98926056.7 22.05.98 (73) >SERRERO GINETTE 10200 Savoy Court Ellicott City MD 21042(US); (54) FACTEUR DE CROISSANCE TUMORIGENE ET ANTAGONISTES DE 88KDA (30) 23.05.97 US 863079 16.12.97 US 991862 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 1 017 667 (51) A 61 K 31/135 C 07 C 215/48 C 07 C 215/52 C 07 C 217/60 C 07 C 225/20 (21) + (22) 98946706.3 22.09.98 (73) >SIGMA-TAU INDUSTRIE FARMACEUTICHE RIUNITE S.P.A. Viale Shakespeare 47 00144 Roma(IT); (54) 2-Amino-6-methyl-7-acetyl-tetraline et compositions pharmaceutiques pour la prévention et le traitement thérapeutique de pathologies inflammatoires et/ou auto-immunes (30) 22.09.97 IT RM970568 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 1 019 094

(51) A 61 K 49/00 (21) + (22) 98950704.1 24.09.98 (73) >EPIX MEDICAL INC. 71 Rogers Street Cambridge MA 02142-1118(US); (54) METHODE D'IMAGERIE DIAGNOSTIQUE AMELIOREE PAR DES AGENTS DE CONTRASTE DANS LE CONTROLE DES THERAPIES D'INTERVENTION (30) 02.10.97 US 942989 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 1 019 373 (51) A 61 K 31/445 C 07 D 409/10 C 07 D 471/10 C 07 D 409/14 C 07 D 407/14 C 07 D 413/14 C 07 D 211/32 C 07 D 401/14 C 07 D 401/06 C 07 D 417/14 (21) + (22) 96931126.5 13.09.96 (73) >SANOFI-SYNTHELABO 174 Avenue de France 75013 Paris(FR); (54) DERIVES DE 1-ACYL-3-PHENYL-3-(3-PIPERIDINOPROPYL)PIPERIDINE COMME ANTAGONISTES SELECTIFS DU RECEPTEUR NK3 HUMAIN (30) 14.09.95 FR 9510776 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 1 023 069 (51) A 61 K 31/465 A 61 K 9/00 A 61 K 9/70 (21) + (22) 98945685.0 15.09.98 (73) >PHARMACIA A.B. 112 87 Stockholm(SE); (54) COMPOSITIONS DE NICOTINE ET LEUR PROCEDE DE FORMULATION (30) 25.09.97 SE 9703458 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 024 791 A 61 K 9/107 + (22) 98946997.8 14.09.98 >BOSTON SCIENTIFIC LTD The Corporate Centre Bush Hill Bay Street St. Michael (BB); >FRESENIUS KABI A.B. Rapsgatan 7 751 74 Uppsala(SE) (54) LUBRIFIANT MEDICAL EN EMULSION (30) 23.09.97 US 935698 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 1 027 413 (51) A 61 K 9/107 A 61 K 31/70 C 11 B 1/10 A 23 L 1/035 (21) + (22) 96932113.2 13.09.96 (73) >SCOTIA LIPIDTEKNIK A.B. Box 6686 113 84 Stockholm(SE); (54) HUILE VEGETALE FRACTIONNEE (30) 22.09.95 SE 9503296 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 1 028 977 (51) A 61 K 38/07 A 61 K 38/08 A 61 K 38/17 A 61 K 38/40 C 07 K 14/79 C 07 K 14/47 C 07 K 14/765 C 07 K 14/705 C 12 N 9/36 A 23 L 1/305 C 07 K 5/103 C 07 K 7/06 C 07 K 16/04 C 12 N 15/12 G 01 N 33/68 (21) + (22) 98951420.3 16.09.98 (73) >FORSSMANN WOLF-GEORG Feodor-Lynen-Strasse 31 D-30625 Hannover(DE); (54) PEPTIDES BIFIDOGENES ET LEURS UTILISATIONS-TRADUCTION-BIFIDOGENE PEPTIDE UND DEREN VERWENDUNG (30) 16.09.97 DE 19740604 11.02.98 DE 19805385 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 1 032 390 (51) A 61 K 31/445 A 61 K 9/08 A 61 P 23/00 (21) + (22) 98954639.5 19.11.98 (73) >DARWIN DISCOVERY LTD 208 Bath Road Slough Berks SL1 3WE(GB); (54) FORMULATION ANESTHESIQUE (30) 19.11.97 GB 9724506 19.08.98 GB 9818109 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73) 24

1 034 777 A 61 K 7/135 + (22) 00102013.0 >WELLA A.G.

02.02.00

Berliner Allee 65 64274 Darmstadt(DE); (54) Composition lipophilique décolorante pour cheveux-TRADUCTION-Lipophiles Mittel zum Entfärben oder Blondieren von Haaren (30) 05.03.99 DE 19909661 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 037 614 A 61 K 9/48 + (22) 98966618.5 14.12.98 >AXCAN PHARMA INC. 597 boulevard Laurier Mont Saint-Hilaire Québec J3H 4XB(CA); (54) DOUBLE CAPSULE POUR ADMINISTRER DES PRINCIPES ACTIFS SELON UNE POLYTHERAPIE (30) 17.12.97 IT MI972788 (45) 26.11.03 _____________________________________________

(11) 1 037 670 (51) A 61 K 48/00 A 61 P 35/00 A 61 P 25/28 (21) + (22) 98966568.2 14.12.98 (73) >MAX-DELBRUCK-CENTRUM FUR MOLEKULARE MEDIZIN Robert-Rössle-Strasse 10 13125 Berlin(DE); (54) AGENT POUR LA THERAPIE GENIQUE DE TUMEURS, MALADIES NEURODEGENERATIVES, CARDIOVASCULAIRES ET AUTO-IMMUNES-TRADUCTION-MITTEL ZUR GENTHERAPIE VON TUMORERKRANKUNGEN, NEURODEGENERATIVEN, HERZKREISLAUF- UND AUTOIMMUNERKRANKUNGEN (30) 12.12.97 DE 19756309 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 1 047 446 (51) A 61 K 39/00 A 61 K 39/12 A 61 K 39/245 A 61 K 39/255 A 61 K 39/265 A 61 K 45/00 C 12 N 13/00 C 12 N 7/04 (21) + (22) 99902294.0 15.01.99 (73) >UNIVERSITY OF MARYLAND BALTIMORE 520 W. Lombard Street Baltimore Maryland 21201-1627(US); (54) COMPOSITION DE VACCIN CONTRE LE VIRUS DE L'HERPES SIMPLEX ET SON PROCEDE D'UTILISATION (30) 16.01.98 US 8388 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 1 051 187 (51) A 61 K 38/17 A 61 K 39/395 A 61 N 5/00 A 61 K 35/12 // // A61K38:1 7 , A 61N5:00, A6 1 K38:17, A 61 K 35:12, A 6 1K 3 9:395, A 6 1K 3 5:12, A6 1 K3 9 :395,(A6 1 K3 8 /17, A61 P 35 : 00) (21) + (22) 99903480.4 29.01.99 (73) >BIOGEN INC. 14 Cambridge Center Cambridge Massachusetts 02142 (US); >NEW YORK UNIVERSITY 550 First Avenue New York NY 10016(US) (54) TRAITEMENT DES LYMPHOMES FOLLICULAIRES A L'AIDE D'INHIBITEURS DE LA VOIE DE LA LYMPHOTOXINE (LT) (30) 30.01.98 US 73112 P 02.02.98 US 73410 P (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 1 061 942 (51) A 61 K 38/18 A 61 K 31/75 A 61 K 9/06 A 61 P 17/02 (21) + (22) 98908292.0 07.03.98 (73) >DAEWOONG PHARMACEUTICAL CO. LTD 223-23 Sangdaewon dong Joongwon-ku Sungnam-city Kyunggi-do 462-120(KR); (54) COMPOSITION TOPIQUE CONTENANT UN FACTEUR DE CROISSANCE EPIDERMIQUE D'ORIGINE HUMAINE (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 1 064 919 (51) A 61 K 7/06 A 61 K 7/48 A 61 K 7/032 (21) + (22) 00401662.2 13.06.00 (73) L'>OREAL 14 rue Royale 75008 Paris(FR); (54) Mascara comprenant des polymères filmogènes (30) 30.06.99 FR 9908412 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 1 066 246 (51) A 61 K 7/13 C 07 D 213/20 (21) + (22) 00900641.2 (73) L'>OREAL 14 rue Royale

C 07 C 233/90 C 07 D 295/14 21.01.00

75008 Paris(FR); (54) NOUVEAUX COUPLEURS CATIONIQUES ET LEUR UTILISATION POUR LA TEINTURE D'OXYDATION (30) 21.01.99 FR 9900639 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 067 934 A 61 K 31/495 A 61 K 9/08 + (22) 99917956.7 29.03.99 >AKZO NOBEL N.V. Velperweg 76 6824 BM Arnhem(NL); (54) SOLUTION ORALE LIQUIDE CONTENANT L'ANTIDEPRESSEUR MIRTAZAPINE (30) 02.04.98 EP 98201037 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 1 068 194 (51) A 61 K 31/44 C 07 D 401/06 C 07 D 407/14 (21) + (22) 99913302.8 24.03.99 (73) >JANSSEN PHARMACEUTICA N.V. Turnhoutseweg 30 B-2340 Beerse(BE); (54) PDE-IV-REMMENDE PYRIDINEDERIVATEN (30) 01.04.98 EP 98201020 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 1 069 886 (51) A 61 K 9/107 A 61 K 7/00 A 61 K 47/00 (21) + (22) 99913784.7 08.03.99 (73) >LIPOCORE HOLDING A.B. Box 6686 113 84 Stockholm(SE); (54) USAGE D'UNE FORMULATION DE PRODUIT EN APPLICATION LOCALE DU TYPE EMULSION HUILE DANS L'EAU, COMPRENANT COMME EMULSIFIANT UN GALACTOLIPIDE, POUR OBTENIR L'EFFET PROLONGE D'UNE SUBSTANCE INCORPOREE (30) 06.03.98 SE 9800729 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 1 074 549 (51) A 61 K 31/55 A 61 P 43/00 C 07 D 403/14 C 07 D 401/04 C 07 D 223/04 C 07 D 405/14 C 07 D 487/04 C 07 D 401/14 C 07 F 7/18 C 07 D 521/00 G 01 N 33/50 C 07 D 471/04 C 07 D 403/04 // // (C07D487 / 04 , 239:00, 23 5 :00),(C0 ** (21) + (22) 00116091.0 27.07.00 (73) F. >HOFFMANN-LA ROCHE A.G. 4070 Basel(CH); (54) Tétrahydro-benzo(d)azépines et leurs utilisations en tant qu'antagonistes du récepteur de glutamate métabotropique (30) 06.08.99 EP 99115557 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 083 902 A 61 K 31/54 A 61 K 9/20 + (22) 99915690.4 23.03.99 >BOEHRINGER INGELHEIM PHARMA G.M.B.H. & CO. K.G. Binger Strasse 173 55218 Ingelheim am Rhein(DE); (54) NOUVELLES FORMES GALENIQUES DE MELOXICAME A ADMINISTRER PAR VOIE ORALE-TRADUCTION-NEUE GALENISCHE ZUBEREITUNGSFORMEN VON MELOXICAM ZUR ORALEN APPLIKATION (30) 27.03.98 EP 98105569 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 1 084 131 (51) A 61 K 6/00 C 07 F 9/12 C 07 F 9/40 C 07 F 9/38 C 07 F 9/09 (21) + (22) 00912957.8 30.03.00 (73) >KURARAY CO. LTD 1621 Sakazu Kurashiki-shi Okayama 710-8622( ); (54) COMPOSES ORGANOPHOSPHORES POUR COMPOSITIONS DENTAIRES POLYMERISABLES (30) 31.03.99 JP 9066299 31.03.99 JP 9165399 01.04.99 JP 9514599 28.04.99 JP 12131999 21.05.99 JP 14100499 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 086 124 A 61 K 38/13 C 07 K + (22) 99932697.8 10.06.99 >C-CHEM A.G. Hauptstrasse 67 4102 Binningen(CH); (54) NOUVELLES CYCLOSPORINES (30) 12.06.98 EP 98110761 25

7/64

(45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 1 086 706 (51) A 61 K 47/12 A 61 K 31/445 A 61 P 25/28 (21) + (22) 99910793.1 31.03.99 (73) >EISAI CO. LTD 6-10 Koishikawa 4-chome Bunkyo-ku Tokyo 112-8088(JP); (54) COMPOSITIONS STABILISEES CONTENANT DES MEDICAMENTS NOOTROPES (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 1 087 750 (51) A 61 K 9/12 A 61 K 31/135 A 61 K 31/46 (21) + (22) 99928458.1 08.06.99 (73) >BOEHRINGER INGELHEIM PHARMACEUTICALS INC. 900 Ridgebury Road P.O. Box 368 Ridgefield Connecticut 06877-0368(US); (54) PREPARATIONS PHARMACEUTIQUES POUR AEROSOLS A DEUX PRINCIPES ACTIFS OU PLUS (30) 18.06.98 DE 19827178 19.09.98 DE 19842963 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 091 933 A 61 K 31/12 C 07 C 317/24 + (22) 99934722.2 30.06.99 >ORION CORP. Orionintie 1 02200 Espoo(FI); (54) BETA-DICETONES SUBSTITUEES ET LEURS UTILISATIONS (30) 01.07.98 FI 981521 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 094 815 A 61 K 31/47 A 61 P 19/00 + (22) 99931230.9 30.06.99 >JANSSEN PHARMACEUTICA N.V. Turnhoutseweg 30 B-2340 Beerse(BE); (54) Remmers van farnesylproteïnetransferase voor het behandelen van atropathieën. (30) 06.07.98 EP 98202258 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 095 654 A 61 K 31/445 A 61 K 31/40 + (22) 01200197.0 19.12.94 >ELI LILLY AND CY Lilly Corporate Center Indianapolis Indiana 46285(US); (54) Utilisation du raloxifene et de ses analogues dans la fabrication d'un medicament pour l'Inhibition de l'oxidation de LDL et de l'athérosclérose (30) 21.12.93 US 170606 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 100 806 A 61 K 31/70 C 07 H 17/08 + (22) 99941483.2 27.07.99 >ZAMBON GROUP S.P.A. Via della Chimica 9 36100 Vicenza(IT); (54) DERIVE D'ERYTHROMYCINE AYANT UNE ACTIVITE ANTIBIOTIQUE (30) 30.07.98 IT MI981775 (45) 19.11.03 _____________________________________________

(11) 1 103 545 (51) A 61 K 31/44 A 61 P 25/22 A 61 P 25/24 C 07 D 213/75 (21) + (22) 00125450.7 21.11.00 (73) F. >HOFFMANN-LA ROCHE A.G. 4070 Basel(CH); (54) 2-(3,5-Bis-trifluorométhyl-phényl)-N-méthyl-N-(6-morp holin-4-yl-4-o-tolyl-pyridin-3-yl)-isobutyramide (30) 29.11.99 EP 99123685 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 105 141 A 61 K 31/685 A 61 P 1/00 + (22) 99952284.0 06.08.99 >STREMMEL WOLFGANG Ludolf-Krehl-Strasse 34 69120 Heidelberg(DE); (54) PHOSPHATIDYLCHOLINE EN TANT QUE MEDICAMENT A ACTION PROTECTRICE DES MUQUEUSES-TRADUCTION-PHOSPHATIDYLCHOLIN ALS ARZNEIMITTEL MIT SCHLEIMHAUTSCHÜTZENDER WIRKUNG (30) 06.08.98 DE 19835526 15.12.98 DE 19857750 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 1 107 973

(51) A 61 K 31/505 C 07 D 495/04 (21) + (22) 99944964.8 18.08.99 (73) >ASTRAZENECA A.B. 151 85 Södertälje(SE); (54) NOUVEAUX THIENO[2,3-d]PYRIMIDINEDIONES, PROCEDE POUR LEUR PREPARATION ET LEUR UTILISATION EN THERAPIE (30) 28.08.98 SE 9802895 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 1 112 083 (51) A 61 K 38/19 A 61 K 48/00 A 61 K 39/395 A 61 P 9/00 (21) + (22) 99946776.4 09.09.99 (73) >SCIOS INC. 820 West Maude Avenue Sunnyvale CA 94086 ( ); >UNIVERSITY OF WASHINGTON 1107 NE 45th Street Suite 200 Seattle Washington 98105-4631(US) (54) TRAITEMENT D'ANGIOPATHIES MICROVASCULAIRES (30) 09.09.98 US 99694 P 26.03.99 US 126406 P 27.03.99 US 126615 P (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 1 117 401 (51) A 61 K 31/435 A 61 K 31/47 A 61 K 31/535 A 61 K 31/57 A 61 P 27/02 A 61 P 27/16 A 61 K 45/06 // // (A61K31/ 5 7, 31:535), ( A6 1 K31/57, 3 1: 4 7) (21) + (22) 99956504.7 29.09.99 (73) >ALCON INC. Bösch 69 P.O. Box 62 6331 Hünenberg(CH); (54) COMPOSITIONS ANTIBIOTIQUES POUR LE TRAITEMENT DES YEUX (30) 30.09.98 US 102504 P 30.09.98 US 102506 P (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 117 417 A 61 K 35/78 A 61 P 25/06 + (22) 99948828.1 22.09.99 >HEXAL A.G. Industriestrasse 25 D-83607 Holzkirchen(DE); (54) PREPARATION VEGETALE D'ACTION PHARMACEUTIQUE DESTINEE AU TRAITEMENT DE LA MIGRAINE-TRADUCTION-PHARMAZEUTISCH WIRKSAMES, PFLANZLICHES PRÄPARAT ZUR BEHANDLUNG VON MIGRÄNE (30) 30.09.98 DE 19844836 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 121 107 A 61 K 31/135 A 61 K 47/10 + (22) 99943168.7 22.09.99 >PFIZER PRODUCTS INC. Eastern Point Road Groton Connecticut 06340(US); (54) CONCENTRE DE SERTRALINE PAR VOIE ORALE (30) 13.10.98 US 104024 P (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 1 124 541 (51) A 61 K 9/28 A 61 K 9/20 A 61 K 47/34 C 08 F 283/06 C 08 F 218/08 (21) + (22) 99948859.6 24.09.99 (73) >BASF A.G. 67056 Ludwigshafen(DE); (54) UTILISATION DE POLYMERISATS GREFFES HYDROMISCIBLES OU HYDRODISPERSIBLES CONTENANT DES POLYETHERS COMME AGENT DE RECOUVREMENT, LIANT ET/OU SUBSTANCE AUXILIAIRE FILMOGENE DANS DES FORMES D'ADMINISTRATION PHARMACEUTIQUES-TRADUCTION-VERWENDUNG VON WASSERLÖSLICHEN ODER WASSERDISPERGIERBAREN POLYETHER-HALTIGEN PFROPFPOLYMERISATEN ALS ÜBERZUGSMITTEL, BINDEMITTEL UND/ODER FILMBILDENDER HILFSSTOFF IN PHARMAZEUTISCHEN DARREICHUNGSFORMEN (30) 30.09.98 DE 19844903 11.02.99 DE 19905906 08.07.99 DE 19931667 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 137 400 A 61 K 9/00 A 61 K 9/16 + (22) 99963398.5 06.12.99 >MEDIOLANUM PHARMACEUTICALS LTD 7th Floor Hume House Ballsbridge Dublin 4(IE); (54) COMPOSITIONS CONTENANT UN PEPTIDE ET UN ACIDE POLYLACTIQUE-GLYCOLIQUE CON UES POUR LA PREPARATION D'IMPLANTS SOUS-CUTANES AVEC DUREE DE LIBERATION PROLONGEE (30) 10.12.98 IT MI982655 (45) 12.11.03 _____________________________________________ 26

(11) (51) (21) (73)

1 139 992 A 61 K 7/13 + (22) 99967935.0 14.12.99 >HENKEL K.G.A.A. Henkelstrasse 67 40589 Düsseldorf-Holthausen(DE); (54) COLORANTS CONTENANT DES METAUX DE TRANSITION-TRADUCTION-FÄRBEMITTEL MIT IN HOHLRÄUMEN VON KÄFIGVERBINDUNGEN (Z.B. ZEOLITHE) EINGESCHLOSSENEN ÜBERGANGSMETALL-KOMPLEXEN (30) 23.12.98 DE 19859681 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 1 140 034 (51) A 61 K 9/22 A 61 K 9/16 A 61 K 31/19 A 61 K 31/16 A 61 P 25/08 (21) + (22) 99968104.2 09.12.99 (73) >ABBOTT LABORATORIES Chad 0377/AP6D-2 100 Abbott Park Road Abbott Park Illinois 60064-3500(US); (54) PREPARATION A LIBERATION CONTROLEE DE DIVALPROEX SODIUM (30) 18.12.98 US 216650 25.02.99 US 121557 P (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 140 113 A 61 K 31/663 A 61 P 31/00 + (22) 99964669.8 23.12.99 >BIOAGENCY A.G. Schnackenburgallee 116 a 22525 Hamburg(DE); (54) UTILISATION DE BISPHOSPHONATES POUR LA PROPHYLAXIE ET LE TRAITEMENT DE PROCESSUS INFECTIEUX-TRADUCTION-VERWENDUNG VON BISPHOSPHONATEN ZUR PROPHYLAXE UND ZUR BEHANDLUNG VON INFEKTIÖSEN PROZESSEN (30) 23.12.98 DE 19859668 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 140 139 A 61 K 38/18 A 61 P 9/10 + (22) 99966958.3 13.12.99 >EHRENREICH HANNELORE Valentinsbreite 21 37077 Göttingen (DE); >GLEITER CHRISTOPH Am Unteren Herrlesberg 5 72074 Tübingen(DE) (54) UTILISATION DE L'ERYTHROPOIETINE OU DE DERIVES DE L'ERYTHROPOIETINE POUR TRAITER LES ISCHEMIES CEREBRALES-TRADUCTION-VERWENDUNG VON ERYTHROPOIETIN ODER ERYTHROPOIETIN-DERIVATEN ZUR BEHANDLUNG VON CEREBRALEN ISCHÄMIEN (30) 14.12.98 DE 19857609 (45) 12.11.03 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

1 140 150 A 61 K 38/57 A 61 P 11/12 + (22) 99963636.8 22.12.99 >BAYER A.G. 51368 Leverkusen(DE); (54) TECHNIQUE PERMETTANT D'ACCELERER LE DEBIT DE CLAIRANCE MUCOCILIAIRE EN UTILISANT UN INHIBITEUR DE SERINE PROTEASE DE TYPE KUNITZ (30) 22.12.98 US 218913 17.11.99 US 441966 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 1 140 937 (51) A 61 K 31/52 A 61 P 31/12 A 61 P 31/18 C 07 D 473/16 (21) + (22) 99960757.5 22.12.99 (73) >SHIRE BIOCHEM INC. 275 Armand Frappier Boulevard Laval Quebec H7V 4A7(CA); (54) ANALOGUES DE NUCLEOSIDES ANTIVIRAUX (30) 23.12.98 US 113797 P (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 1 146 041 (51) A 61 K 31/403 A 61 P 43/00 C 07 D 307/93 C 07 D 333/78 C 07 D 317/70 C 07 C 215/42 C 07 D 319/14 C 07 D 209/16 C 07 D 407/12 C 07 D 209/40 C 07 D 209/70 (21) + (22) 01400940.1 12.04.01 (73) LES LABORATOIRES >SERVIER 22 rue Garnier 92200 Neuilly sur Seine(FR); (54) Dérivés d'hétérocycloalkylbenzocyclobutane et d'hétéroarylbenzocyclobutane et leur utilisation en tant qu'inhibiteurs de recapture de la sérotonine et de la noradrénaline (30) 13.04.00 FR 0004742 (45) 12.11.03

_____________________________________________ (11) 1 146 895 (51) A 61 K 38/19 A 61 K 35/12 A 61 P 7/00 (21) + (22) 00913278.8 28.01.00 (73) >BOARD OF REGENTS THE UNIVERSITY OF TEXAS SYSTEM Office of General Council 201 West 7th Street Austin Texas 78701(US); (54) AUGMENTATION DE PLAQUETTES CIRCULANTES AVEC DES COMPOSITIONS DE THROMBOPOIETINE (30) 28.01.99 US 239442 04.02.99 US 244370 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 1 154 996 (51) A 61 K 31/40 A 61 K 31/4164 A 61 P 25/00 C 07 D 521/00 C 07 D 207/32 C 07 D 401/06 (21) + (22) 00911850.6 17.02.00 (73) >ORTHO-MCNEIL PHARMACEUTICAL INC. U.S. Route No.202 P.O. Box 300 Raritan NJ 08869-0602(US); (54) PYRROLES D'AMINOACYLE D'AROYLE DESTINES AU TRAITEMENT DES DOULEURS NEUROPATHIQUES (30) 18.02.99 US 120477 P (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 1 156 043 (51) A 61 K 31/36 A 61 K 31/00 A 61 K 31/55 A 61 K 31/4525 A 61 K 31/443 A 61 K 31/4433 A 61 K 31/4025 A 61 K 31/4439 A 61 K 31/454 A 61 K 31/498 A 61 P 25/28 C 07 D 317/68 C 07 D 319/18 C 07 D 241/42 C 07 D 235/06 (21) + (22) 01111268.7 23.07.93 (73) THE >REGENTS OF THE UNIVERSITY OF CALIFORNIA 12th Floor 1111 Franklin Street Oakland California 94607-5200(US); (54) Médicaments améliorant les réponses synaptiques induites par les récepteurs AMPA (30) 24.07.92 US 919512 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 1 157 023 (51) A 61 K 31/425 A 01 N 43/78 A 01 N 43/90 C 07 D 417/06 C 07 D 493/04 (21) + (22) 00910219.5 17.02.00 (73) G.- FUR BIOTECHNOLOGISCHE FORSCHUNG M.B.H. >GBF Mascheroder Weg 1 D-38124 Braunschweig (DE); >BRISTOL-MYERS SQUIBB CY P.O. Box 4000 Princeton NJ 08543-4000(US) (54) EPOTHILONES MODIFIEES EN C-21 (30) 22.02.99 DE 19907588 01.07.99 DE 19930111 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 162 938 A 61 K 7/06 + (22) 01900386.2 04.01.01 >WELLA A.G. Abt. RP Berliner Allee 65 64274 Darmstadt(DE); (54) COMPOSITION DE TRAITEMENT CAPILLAIRE SOUS FORME D'UNE MOUSSE AEROSOL-TRADUCTION-ZUSAMMENSETZUNG FÜR EIN HAARBEHANDLUNGSMITTEL IN FORM EINES AEROSOL-SCHAUMES (30) 21.01.00 DE 10002513 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 1 165 494 (51) A 61 K 31/165 C 07 D 213/40 C 07 D 295/18 C 07 C 235/60 C 07 C 235/62 C 07 C 237/42 A 61 P 31/22 (21) + (22) 00912303.5 23.03.00 (73) >BOEHRINGER INGELHEIM (CANADA) LTD 2100 rue Cunard Laval Quebec H7S 2G5(CA); (54) INHIBITEURS DE LA PRIMASE DU VIRUS HERPES SIMPLEX (30) 25.03.99 US 125165 P (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 171 087 A 61 K 7/38 A 61 K 7/32 + (22) 00926860.8 11.04.00 >BIOTEC PHARMACON ASA Strandgaten 3 9008 Tromsö(NO); (54) COMPOSITIONS DEODORANTES COMPRENANT DES -(1,3)-GLUCANES HYDROSOLUBLES-TRADUCTION-DESODORIENDE ZUBEREITUNGEN ENTHALTEND WASSERLÖSLICHE -(1,3)-GLUCANE (30) 20.04.99 DE 19917743 27

(45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 173 136 A 61 K 6/04 C 22 C 19/07 + (22) 99973828.9 29.10.99 >AHLDEN MANFRED Hanns-Hörbiger-Strasse 11 29664 Walsrode (DE); >PETROLL CLAUDIA Vorderstrasse 151 21723 Hollern-Twielenfleth(DE) (54) ALLIAGE DE CUISSON A USAGE DENTAIRE-TRADUCTION-DENTALAUFBRENNLEGIERUNG (30) 23.04.99 DE 19918426 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 1 173 198 (51) A 61 K 38/51 A 61 K 38/47 A 61 K 38/46 A 61 K 38/48 A 61 K 38/49 A 61 K 38/16 A 61 K 38/54 A 61 P 27/02 (21) + (22) 00928486.0 28.04.00 (73) >ISTA PHARMACEUTICALS INC. Suite 100 15279 Alton Parkway Irvine CA 92618(US); (54) UTILISATION D'UNE HYALURONIDASE DETERMINEE POUR ELIMINER LES TAIES, LES OPACIFICATIONS ET LE FLOU DE LA CORNEE (30) 29.04.99 US 131558 P (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 1 176 961 (51) A 61 K 31/465 A 61 K 9/50 A 61 K 9/00 (21) + (22) 00929696.3 11.05.00 (73) >MICAP P.L.C. No 1 Ashton House The Parks Lodge Lane Haydock Lancashire WA12 0JQ(GB); (54) PROCEDES D'APPORT DE NICOTINE (30) 13.05.99 GB 9911037 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 1 176 982 (51) A 61 K 47/12 A 61 K 31/445 A 61 P 1/00 (21) + (22) 00931072.3 20.04.00 (73) >JANSSEN PHARMACEUTICA N.V. Turnhoutseweg 30 B-2340 Beerse(BE); (54) ORALE PRUCALOPRIDE-OPLOSSING (30) 29.04.99 EP 99201335 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 1 178 046 (51) A 61 K 31/52 A 61 P 11/00 A 61 P 11/06 A 61 P 29/00 A 61 P 43/00 C 07 D 473/28 C 07 D 473/36 C 07 D 473/40 (21) + (22) 00923000.4 09.05.00 (73) >MITSUBISHI CHEMICAL CORP. 5-2 Marunouchi 2-chome Chiyoda-ku Tokyo 100-0005(JP); (54) DIHYDRATE DERIVE DE PURINE, MEDICAMENTS LE CONTENANT COMME PRINCIPE ACTIF ET INTERMEDIAIRE UTILISE DANS SA PREPARATION (30) 11.05.99 JP 12949999 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 178 819 A 61 K 38/44 A 61 P 31/18 + (22) 00920596.4 28.03.00 >ANSOVINI RAFFAELE Via dei Narcisi 61/Q 06100 Perugia(IT); (54) GLUTATHIONE REDUCTASE POUR LE TRAITEMENT THERAPEUTIQUE ET PROPHYLACTIQUE DU SIDA (30) 21.05.99 IT MI991122 (45) 12.11.03 _____________________________________________

(11) 1 178 960 (51) A 61 K 31/59 A 61 P 35/00 A 61 P 17/00 A 61 P 19/00 A 61 P 37/00 C 07 C 401/00 (21) + (22) 00918712.1 12.04.00 (73) >LEO PHARMA A/S Industriparken 55 2750 Ballerup(DK); (54) ANALOGUES DE VITAMINE D ET UTILISATION PHARMACEUTIQUE DE CEUX-CI (30) 23.04.99 GB 9909442 23.04.99 US 130638 P (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 1 179 005 (51) A 61 K 31/575 A 61 P 17/02

C 07 J A 61 P

51/00 19/08

A 61 P 37/06 A 61 P 29/00 A 61 P 35/00 A 61 P 21/00 A 61 P 9/10 A 61 P 5/20 A 61 P 17/00 A 61 P 9/12 A 61 P 19/02 C 07 J 9/00 C 07 J 41/00 (21) + (22) 00927569.4 11.05.00 (73) >RESEARCH INSTITUTE FOR MEDICINE AND CHEMISTRY INC. 49 Amherst Street Cambridge Massachusetts 02142(US); (54) COMPOSES STEROIDES AYANT UNE CHAINE LATERALE ALKYL-C17 ET UN NOYAU A AROMATIQUE, UTILISES A DES FINS THERAPEUTIQUES (30) 11.05.99 GB 9910934 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 1 181 286 (51) A 61 K 31/351 A 61 P 35/00 C 07 D 309/14 C 07 D 309/28 (21) + (22) 00925520.9 15.05.00 (73) >PFIZER PRODUCTS INC. Eastern Point Road Groton Connecticut 06340(US); (54) HYDROXAMIDES D' ACIDE 3-(ARYL-SULFONYL-AMIDO)-TETRAHYDRO-PYRANE-3CARBOXAMIDE (30) 28.05.99 US 136530 P (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 189 749 A 61 K 9/70 B 32 B 7/02 + (22) 00935050.5 17.05.00 LOHMANN THERAPIE-SYSTEME A.G. >LTS Lohmannstrasse 2 56626 Andernach(DE); (54) STRATIFIE COMPOSITE ET SON PROCEDE DE FABRICATION-TRADUCTION-VERBUNDLAMINAT UND VERFAHREN ZU SEINER HERSTELLUNG (30) 04.06.99 DE 19925613 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 1 196 153 (51) A 61 K 31/00 A 61 K 31/352 A 61 K 31/37 A 61 K 31/5377 A 61 K 35/52 A 61 D 19/00 A 61 D 19/02 A 01 N 1/02 A 61 P 15/08 (21) + (22) 00947995.7 25.07.00 (73) APPLIED RESEARCH SYSTEMS HOLDING N.V. >ARS Pietermaai 15 Curacao(AN); (54) WERKWIJZE VOOR DE VERBETERING VAN DE VRUCHTBAARHEIDSACHTIVITEIT VAN SPERMATOZOA (30) 26.07.99 IT FI990171 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 1 200 412 (51) A 61 K 31/4164 A 61 P 35/00 C 07 D 233/54 (21) + (22) 00950584.3 21.07.00 (73) >ABBOTT LABORATORIES D377/AP6D 100 Abbott Park Road Abbott Park IL 60064-6050(US); (54) AGENTS ANTIPROLIFERATIFS IMIDAZOLE (30) 02.08.99 US 365936 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 202 702 A 61 K 6/02 A 61 L 27/28 + (22) 00965739.6 10.08.00 >MARX RUDOLF Ahrtalstrasse 31 53533 Eichenbach (DE); >FISCHER HORST Melatener Weg 20 52074 Aachen(DE) (54) PIECE ET PROCEDE POUR PRODUIRE ET UTILISER CETTE DERNIERE-TRADUCTION-WERKSTÜCK UND VERFAHREN ZUM HERSTELLEN SOWIE ZUM VERWERTEN DIESES WERKSTÜCKS (30) 13.08.99 DE 19937864 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 1 202 982 (51) A 61 K 7/06 A 61 K 7/16 A 23 G 3/30 A 23 L 1/226 C 07 D 307/77 C 07 D 307/83 (21) + (22) 00940693.5 14.07.00 (73) S.A. >FIRMENICH 1 route des Jeunes Case Postale 239 1211 Genève 8(CH); (54) PREPARATION D'UNE LACTONE BETA,GAMMA-INSATUREE ET SON UTILISATION A TITRE D'INGREDIENT AROMATISANT ET PARFUMANT (30) 22.07.99 CH 134299 (45) 26.11.03 _____________________________________________ 28

(11) 1 202 987 (51) A 61 K 31/4709 A 61 P 31/04 C 07 D 401/12 (21) + (22) 00956221.6 17.07.00 (73) >SMITHKLINE BEECHAM P.L.C. 980 Great West Road Brentford Middlesex TW8 9GS(GB); (54) Dérivés de quinoline comme antibactériens (30) 23.07.99 GB 9917406 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 1 204 659 (51) A 61 K 31/4525 A 61 P 3/04 A 61 P 25/24 C 07 D 405/04 (21) + (22) 00955245.6 21.07.00 (73) >ELI LILLY AND CY Lilly Corporate Center Indianapolis Indiana 46285(US); (54) BENZOFURANES SEROTONINERGIQUES (30) 29.07.99 US 146181 P 20.12.99 US 172601 P (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 1 206 444 (51) A 61 K 31/135 A 61 K 31/395 C 07 C 251/24 C 07 D 213/50 C 07 D 207/34 C 07 D 241/04 C 07 D 295/14 C 07 D 231/14 C 07 D 209/14 (21) + (22) 00953198.9 23.08.00 (73) >MORPHOCHEM A.G. Gmunder Strasse 37-37a 81379 München(DE); (54) COMPOSES INHIBITEURS DE L'ACTION DE LA TRYPTASE (30) 23.08.99 DE 19939910 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 1 210 073 (51) A 61 K 31/07 A 61 P 39/06 A 61 P 17/16 (21) + (22) 00960547.8 30.08.00 (73) >COGNIS DEUTSCHLAND G.M.B.H. & CO. K.G. Henkelstrasse 67 40589 Düsseldorf(DE); (54) SUBSTANCE DE PROTECTION SOLAIRE A ADMINISTRATION ORALE-TRADUCTION-SONNENSCHUTZMITTEL ZUR ORALEN AUFNAHME (30) 08.09.99 DE 19942774 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 210 105 A 61 K 38/17 A 61 P 39/00 + (22) 00956651.4 16.08.00 >QUEEN MARY AND WESTFIELD COLLEGE University of London Mile End Road London EC1 4NS(GB); (54) LIPOPROTEINE A HAUTE DENSITE UTILISEE POUR LUTTER CONTRE LE DYSFONCTIONNEMENT D'ORGANE CONSECUTIF A UN CHOC HEMORRAGIQUE (30) 19.08.99 GB 9919713 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 1 212 300 (51) A 61 K 31/445 A 61 K 31/40 C 07 D 211/76 C 07 D 409/14 C 07 D 401/12 C 07 D 207/26 (21) + (22) 00963388.4 13.09.00 (73) >3-DIMENSIONAL PHARMACEUTICALS INC. Three Lower Makefield Corporate Center 1020 Stony Hill Road Suite 300 Yardley PA 19067(US); (54) INHIBITEURS DE SERINE PROTEASE AZACYCLOALCANONE (30) 13.09.99 US 153236 P (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 1 213 289 (51) A 61 K 31/395 A 61 P 43/00 C 07 D 451/02 C 07 D 487/08 C 07 D 451/04 C 07 D 401/14 C 07 D 401/12 C 07 D 453/02 // // (C07D487 / 08 , 241:00, 20 9 :00) (21) + (22) 01310151.4 04.12.01 (73) >PFIZER INC. 235 East 42nd Street New York N.Y. 10017(US); (54) N-benzènesulfonyl-L-proline dérivés et leur utilisation en tant qu'antagonistes de bradykinine (30) 05.12.00 US 251225 P (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 1 214 076 (51) A 61 K 31/565 A 61 P 15/00 (21) + (22) 00953387.8 (73) >SCHERING A.G. 13342 Berlin(DE);

A 61 K 31.08.00

31/585

(54) MELANGE PHARMACEUTIQUE D'ETHINYLESTRADIOL ET DE DROSPIRENONE UTILISE EN TANT QUE CONTRACEPTIF (30) 31.08.99 EP 99202826 31.08.99 US 386274 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 1 216 249 (51) A 61 K 31/40 A 61 K 31/55 A 61 K 31/501 A 61 K 31/42 A 61 K 31/44 A 61 K 31/506 A 61 P 25/18 C 07 D 498/04 // // (C07D498 / 04 , 333:00) , C 0 7D261:00 (21) + (22) 00964967.4 13.09.00 (73) >AVENTIS PHARMACEUTICALS INC. Route 202-206 P.O. Box 6800 Bridgewater NJ 08807-0800(US); (54) DERIVES DE PROPYLE ET D'ETHYLE NON SUBSTITUES DE PHENOXY THIENOISOXAZOLE UTILES COMME ANTAGONISTES D 4? (30) 14.09.99 US 396156 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 1 216 250 (51) A 61 K 31/40 A 61 K 31/55 A 61 K 31/501 A 61 K 31/42 A 61 K 31/44 A 61 K 31/506 A 61 P 25/18 C 07 D 498/04 C 07 D 519/00 // // (C07D498 / 04 , 333:00) , C 0 7D261:00 , (C 0 7D519/00 , 4 9 8:00), C 0 7D 4 51:00,(C 0 7D 5 19/00, 4 ** (21) + (22) 00964969.0 13.09.00 (73) >AVENTIS PHARMACEUTICALS INC. Route 202-206 P.O. Box 6800 Bridgewater NJ 08807-0800(US); (54) DERIVES THIENOISOXAZOLYLE- ET THIENYLPYRAZOLYLE PHENOXY DU PROPYLE EN TANT QUE ANTAGONISTES D4 (30) 14.09.99 US 396081 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 1 220 848 (51) A 61 K 31/506 A 61 K 31/4402 A 61 K 31/4406 A 61 K 31/381 A 61 P 31/18 C 07 D 307/68 C 07 D 409/12 C 07 D 405/12 (21) + (22) 00963380.1 12.09.00 (73) >UNIROYAL CHEMICAL CY INC. 199 Benson Road Middlebury CT 06749 (US); >CROMPTON CO./CIE 25 Erb Street Elmira Ontario N3B 3A3 (CA) (54) COMPOSES DE N-ARYMETHYLTHIOANILIDE UTILES POUR INHIBER LA REPLICATION DU VIH (30) 17.09.99 US 398649 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 1 220 858 (51) A 61 K 31/5383 A 61 P 31/22 C 07 D 491/06 // // (C07D491 / 06 , 265:00) , C 0 7D221:00 (21) + (22) 00966694.2 28.09.00 (73) >PHARMACIA & UPJOHN CY 301 Henrietta Street Kalamazoo Michigan 49001(US); (54) OXAZINOQUINOLONES UTILES POUR LE TRAITEMENT D'INFECTIONS VIRALES (30) 05.10.99 US 157742 P (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 1 229 909 (51) A 61 K 31/40 A 61 K 9/70 A 61 P 5/30 (21) + (22) 01939751.2 31.05.01 (73) >WATSON PHARMACEUTICALS INC. 311 Bonnie Circle Corona CA 92880(US); (54) ADMINISTRATION TRANSCUTANEE DE LASOFOXIFENE (30) 01.06.00 US 208789 P (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 1 233 973 (51) A 61 K 31/7076 A 61 P 9/00 A 61 P 25/00 C 07 H 19/16 (21) + (22) 00980919.5 01.12.00 (73) >CV THERAPEUTICS INC. 3172 Porter Drive Palo Alto CA 94304(US); (54) DERIVES HETEROCYCLIQUES, 5'-THIO SUBSTITUES, EN POSITION N-6 DE L'ADENOSINE, AGONISTES ENTIERS OU PARTIELS DE RECEPTEURS A1 (30) 03.12.99 US 454136 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 1 235 809 (51) A 61 K 31/445 29

C 07 D

221/26

C 07 D 221/22 C 07 D 407/06 // // (C07D407 / 06 , 307:00) , C 0 7D211:00 (21) + (22) 00993781.4 21.11.00 (73) >BOEHRINGER INGELHEIM PHARMA G.M.B.H. & CO. K.G. Binger Strasse 173 55218 Ingelheim am Rhein(DE); (54) 1,2,3,4,5,6-HEXAHYDRO-2,6-METHANO-3-BENZAZOCINE SUBSTITUEE ET SON UTILISATION COMME PRODUIT PHARMACEUTIQUE-TRADUCTION-SUBSTITUIERTE 1,2,3,4,5,6-HEXAHYDRO-2,6-METHANO-3-BENZAZOCINE UND IHRE VERWENDUNG ALS ARZNEIMITTEL (30) 27.11.99 DE 19957156 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 236 460 A 61 K 7/13 C 07 D 231/38 + (22) 01124089.2 10.10.01 >WELLA A.G. Berliner Allee 65 64274 Darmstadt(DE); (54) Diamino pyrazoles pontes et colorants les contenant-TRADUCTION-Verbrückte Diaminopyrazole und diese Verbindungen enthaltende Färbemittel (30) 01.03.01 DE 10109807 (45) 26.11.03 _____________________________________________

(11) 1 240 164 (51) A 61 K 31/506 A 61 P 25/00 C 07 D 417/06 C 07 D 417/14 C 07 D 413/06 C 07 D 403/06 (21) + (22) 00991229.6 20.12.00 (73) APPLIED RESEARCH SYSTEMS HOLDING N.V. >ARS Pietermaai 15 P.O. Box 4905 Curacao(AN); (54) FARMACEUTISCHE ACTIEVE BENZAZOL DERIVATEN (30) 24.12.99 EP 99811207 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 1 242 402 (51) A 61 K 31/496 A 61 P 25/04 C 07 D 401/02 C 07 D 405/14 C 07 D 409/14 (21) + (22) 00989096.3 15.12.00 (73) >ASTRAZENECA A.B. 151 85 Södertälje(SE); (54) NOUVEAUX COMPOSES (30) 20.12.99 SE 9904673 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 1 244 438 (51) A 61 K 31/138 A 61 K 31/5377 A 61 K 31/4704 A 61 K 31/343 A 61 K 31/404 A 61 P 27/02 A 61 K 31/34 (21) + (22) 00983818.6 29.11.00 (73) >ALCON INC. Bosch 69 P.O. Box 62 6331 Hünenberg(CH); (54) UTILISATION D'ANTAGONISTES BETA-ADRENERGIQUES POUR LA FABRICATION D'UN MEDICAMENT DESTINE AUX TROUBLES DE LA RETINE EXTERIEURE (30) 30.11.99 US 167993 P (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 248 608 A 61 K 31/19 A 61 P 17/06 + (22) 01900029.8 08.01.01 S.A. LABORATOIRE >MEDIDOM 24 avenue de Champel 1206 Geneva(CH); (54) UTILISATION DE DIACEREINE DANS LE TRAITEMENT DU PSORIASIS (30) 12.01.00 CH 53002000 (45) 26.11.03 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

1 249 230 A 61 K 9/107 A 61 K 31/122 + (22) 01109131.1 12.04.01 >VESIFACT A.G. Jöchlerweg 4 6342 Baar 2(CH); (54) Microémulsions et préconcentrés en microémulsion comprenant de la coenzyme Q10-TRADUCTION-Coenzym Q10 enthaltende Mikroemulsion-Prekonzentrate und Mikroemulsionen (45) 05.11.03 _____________________________________________

(11) 1 255 557 (51) A 61 K 38/11 A 61 K 9/08 A 61 K 47/12 (21) + (22) 01901008.1 10.01.01 (73) >GEBRO PHARMA G.M.B.H. Bahnhofbichl 13 6391 Fieberbrunn(AT); (54) PREPARATION PHARMACEUTIQUE STABLE, POUVANT ETRE

UTILISEE PAR VOIE NASALE, ORALE OU SUBLINGUALE CONTENANT DE LA DESMOPRESSINE-TRADUCTION-STABILE, NASAL, ORAL ODER SUBLINGUAL ANWENDBARE PHARMAZEUTISCHE ZUBEREITUNG ENTHALTEND DESMOPRESSIN (30) 16.02.00 AT 2332000 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 255 564 A 61 K 45/06 A 61 P 37/02 + (22) 01927674.0 16.02.01 >NOVARTIS A.G. Lichtstrasse 35 4002 Basel(CH); (54) COMPOSITION PHARMACEUTIQUE CONTENANT UN INHIBITEUR DE LA SQUALENE EPOXYDASE ET UN IMMUNOMODULATEUR MACROLIDIQUE (30) 18.02.00 GB 0003932 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 1 259 523 (51) A 61 K 31/70 A 61 P 3/00 A 61 P 35/02 A 61 P 31/00 C 07 H 17/04 C 12 P 19/60 C 12 P 19/26 (21) + (22) 01915255.2 15.02.01 (73) >AVENTIS PHARMA DEUTSCHLAND G.M.B.H. Brüningstrasse 50 65929 Frankfurt am Main(DE); (54) PLURAFLAVINES ET LEURS DERIVES, PROCESSUS DE PREPARATION ET UTILISATION CORRESPONDANTE (30) 18.02.00 EP 00103540 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 1 268 468 (51) A 61 K 31/505 A 61 P 13/08 C 07 D 401/14 (21) + (22) 01908029.0 23.02.01 (73) >PFIZER INC. 235 East 42nd Street New York N.Y. 10017(US); (54) MESYLATE DE 4-AMINO-6,7-DIMETHOXY-2-(5-METHANESULFONAMIDO-1,2,3,4 -TETRAHYDROISOQUINOL-2-YL)-5-(2-PYRIDYL)QUINAZOLINE ET POLYMORPHES (30) 03.03.00 GB 0005200 28.06.00 GB 0015900 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 1 268 480 (51) A 61 K 31/52 A 61 P 15/00 C 07 D 473/06 C 07 D 239/54 (21) + (22) 01940294.0 05.04.01 (73) >NOVARTIS A.G. Lichtstrasse 35 4002 Basel(CH); (54) DERIVES 8-QUINOLINXANTHINE ET 8-ISOQUINOLINXANTHINE COMME INHIBITEURS PDE 5 (30) 07.04.00 GB 0008694 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 1 268 487 (51) A 61 K 31/436 A 61 P 13/12 A 61 P 19/10 A 61 P 37/06 A 61 P 35/00 C 07 D 498/04 C 07 D 513/04 (21) + (22) 01920873.5 28.03.01 (73) >WYETH Five Giralda Farms Madison New Jersey 07940-0874(US); (54) INHIBITEURS TRICYCLIQUE DE LA PROTEINE KINASE (30) 28.03.00 US 536919 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 1 273 296 (51) A 61 K 31/337 A 61 K 31/166 A 61 K 9/00 A 61 P 35/00 // // (A61K31/ 3 37 , 31:166) (21) + (22) 02254337.5 01.07.02 (73) >WARNER-LAMBERT CY 201 Tabor Road Morris Plains New Jersey 07950(US); (54) COMBINAISON DE L'ACETYLDINALINE ET DE DOCETAXEL (30) 02.07.01 US 302415 P (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 1 275 647 (51) A 61 K 31/5025 A 61 P 25/00 C 07 D 471/04 // // (C07D471 / 04 , 241:00, 22 1 :00) (21) + (22) 02291745.4 11.07.02 (73) LES LABORATOIRES >SERVIER 12 Place de La Défense 92415 Courbevoie Cedex(FR); (54) Dérivés d'octahydro-2H-pyrido[1,2-a]pyrazine, leur procédé de préparation et les compositions pharmaceutiques qui les contiennent (30) 12.07.01 FR 0109260 30

(45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 1 280 813 (51) A 61 K 31/70 C 07 D 307/04 C 07 H 19/04 C 07 H 19/06 (21) + (22) 01928079.1 08.05.01 (73) >UNIVERSITY COLLEGE CARDIFF CONSULTANTS LTD P.O. Box 497 56 Park Place Cardiff CF1 3X7 (GB); >REGA FOUNDATION Minderbroedersstraat 10 B-3000 Leuven (BE) (54) ANALOGUES DE NUCLEOSIDE PYRIMIDIQUE A ACTION ANTIVIRALE (30) 09.05.00 GB 0011203 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 293 210 A 61 K 31/57 A 61 P 15/18 + (22) 01201945.1 23.05.01 >PANTARHEI BIOSCIENCE B.V. Boslaan 13 3701 CH Zeist(NL); (54) Kit et méthode contraceptive hormonale (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 301 196 A 61 K 38/00 + (22) 01954752.0 18.07.01 THE >BOARD OF REGENTS THE UNIVERSITY OF TEXAS SYSTEM 201 West 7th Street Austin TX 78701(US); (54) STIMULATION DE LA CROISSANCE OSSEUSE AVEC DES DERIVES PEPTIDIQUES DE LA THROMBINE (30) 19.07.00 US 219300 P (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 0 699 103 (51) A 61 L 33/00 B 01 D 71/06 B 01 D 69/08 B 01 D 67/00 (21) + (22) 94916437.0 09.05.94 (73) >NORSK HYDRO A/S Bygdoy Allé 2 0240 Oslo 2(NO); (54) MEMBRANES BIOCOMPATIBLES A SURFACE MODIFIEE (30) 19.05.93 NO 931809 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 799 621 A 61 L 2/14 A 61 L 2/20 + (22) 97302305.4 03.04.97 >ETHICON INC. U.S. Route 22 Somerville NJ 08876(US); (54) Méthode de stérilisation utilisant un prétraitement au peroxyde d'hydrogène (30) 04.04.96 US 628965 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 818 973 A 61 L 31/00 A 61 B 17/11 + (22) 96908260.1 01.04.96 >GILTECH LTD 9/12 North Harbour Estate Ayr KA8 8AA(GB); (54) DISPOSITIF BIODEGRADABLE (30) 01.04.95 GB 9506796 (45) 26.11.03 _____________________________________________

(11) 0 835 894 (51) A 61 L 17/00 A 61 L 27/00 A 61 L 31/00 C 08 G 63/08 C 08 G 63/64 (21) + (22) 97116614.5 24.09.97 (73) DEUTSCHE >INSTITUTE FUR TEXTIL- UND FASERFORSCHUNG STUTTGART STIFTUNG DES OFFENTLICHEN RECHTS Körschtalstrasse 26 73770 Denkendorf(DE); (54) Terpolymère tribloc, son emploi pour produits médicaux et son procédé de préparation-TRADUCTION-Triblockterpolymer, seine Verwendung für medizinische Produkte und Verfahren zur Herstellung (30) 08.10.96 DE 19641334 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 855 405 A 61 L 15/28 C 08 B 31/04 + (22) 98100933.5 21.01.98 >STOCKHAUSEN G.M.B.H. & CO. K.G. Bäkerpfad 25 47805 Krefeld(DE); (54) Procédé pour la préparation de maléates d'amidon gonflables et résistants au vieillissement, du maléate d'amidon biodégradable et son

usage-TRADUCTION-Verfahren zur Herstellung von quellbaren, alterungsbeständigen Stärkemaleaten, biologisch abbaubare Stärkemaleate sowie Verwendung (30) 25.01.97 DE 19702641 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 0 969 883 (51) A 61 L 27/18 A 61 L 27/52 A 61 L 27/58 (21) + (22) 98932196.3 12.06.98 (73) >AVENTIS PHARMACEUTICALS HOLDINGS INC. 3711 Kennett Pike Suite 200 Greenville Delaware 19801(US); (54) IMPLANT INJECTABLE PAR VOIE SOUS-CUTANEE OU INTRADERMIQUE (30) 13.06.97 FR 9707334 (45) 12.11.03 _____________________________________________

4/8 Cours Michelet 92800 Puteaux(FR); (54) PROCEDE D'ADDITIVATION MINIMISANT LA SEGREGATION DES ADDITIFS ET LEUR MIGRATION (30) 13.12.99 FR 9915671 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 265 646 A 61 L 9/12 B 05 B 7/24 + (22) 01933574.4 22.03.01 >AEROME G.M.B.H. SCENT SYSTEM ENGINEERING Neuer Zollhof 1 40221 Düsseldorf(DE); (54) BUSE DE DISTRIBUTION D'AGENTS ACTIFS-TRADUCTION-DÜSE FÜR DIE ABGABE VON WIRKSTOFFEN (30) 24.03.00 DE 10014339 12.07.00 DE 10033917 (45) 19.11.03 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

0 991 433 A 61 L 2/00 + (22) 98932811.7 23.06.98 >STERIS CORP. 5960 Heisley Road Mentor Ohio 44060(US); (54) APPAREIL ET PROCEDE DE STERILISATION DE DISPOSITIFS MEDICAUX (30) 25.06.97 US 882466 (45) 19.11.03 _____________________________________________

(11) 1 272 229 (51) A 61 L 15/46 A 61 L 15/48 A 61 L 15/28 A 61 L 15/26 (21) + (22) 01917194.1 21.03.01 (73) HOLDING URGO PARTICIPATIONS >HUP 42 Rue de Longvic 21300 Chenove(FR); (54) COMPRESSE ANTISEPTIQUE (30) 22.03.00 FR 0003665 (45) 19.11.03 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

(11) (51) (21) (73)

1 077 072 A 61 L 27/38 C 12 N 5/08 + (22) 00108986.1 27.04.00 >SYMETIS A.G. Technoparkstrasse 1 8005 Zürich(CH); (54) Procédé de préparation in vitro de prothèse de valve cardiaque ou de vaisseaux-TRADUCTION-In vitro-Verfahren zum Herstellen einer homologen Herzklappen- oder Gefässprothese (30) 29.04.99 DE 19919625 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 1 093 483 (51) A 61 L 27/00 C 08 G 18/42 C 08 G 18/80 (21) + (22) 99939800.1 04.06.99 (73) >POLYGANICS B.V. L.J. Zielstraweg 1 9713 GX Groningen(NL); (54) BIOMEDISCH POLYTHURAAN, BEREIDING EN GEBRUIK ERVAN. (30) 05.06.98 EP 98201868 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 1 150 620 (51) A 61 L 31/02 A 61 L 27/04 A 61 F 2/00 (21) + (22) 00909109.1 27.01.00 (73) INSTITUT >STRAUMANN A.G. Hauptstrasse 26d 4437 Waldenburg(CH); (54) IMPLANTS OSTEOPHILES-TRADUCTION-OSTEOPHILE IMPLANTATE (30) 29.01.99 EP 99810078 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 202 702 A 61 L 27/28 A 61 K 6/02 + (22) 00965739.6 10.08.00 >MARX RUDOLF Ahrtalstrasse 31 53533 Eichenbach (DE); >FISCHER HORST Melatener Weg 20 52074 Aachen(DE) (54) PIECE ET PROCEDE POUR PRODUIRE ET UTILISER CETTE DERNIERE-TRADUCTION-WERKSTÜCK UND VERFAHREN ZUM HERSTELLEN SOWIE ZUM VERWERTEN DIESES WERKSTÜCKS (30) 13.08.99 DE 19937864 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 223 989 A 61 L 2/10 A 47 L 23/22 + (22) 00918949.9 12.04.00 >BONDUELLE CLAUDE 54 rue de Bourgogne 75007 Paris(FR); (54) DISPOSITIF POUR DESINFECTER LES SEMELLES DE CHAUSSURES D'UN UTILISATEUR (30) 16.04.99 FR 9904795 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 1 257 596 (51) A 61 L 15/00 C 08 J 3/00 (21) + (22) 00990052.3 (73) >ATOFINA 31

C 08 K 11.12.00

9/00

0 701 835 A 61 M 25/01 + (22) 95202503.9 15.09.95 >CORDIS EUROPA N.V. Oosteinde 8 NL-9301 LJ Roden(NL); (54) MR-zichtbare katheder met in uitgehard materiaal opgenomen deeltjesvormig magnetiseerbaar materiaal (30) 19.09.94 NL 9401518 (45) 12.11.03 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

0 753 289 A 61 M 25/00 A 61 F 2/04 + (22) 96420226.1 02.07.96 >DEVONEC MARIAN 81 avenue des Balmes F-01700 Miribel(FR); (54) Cathéter fractionnable (30) 10.07.95 FR 9508682 (45) 26.11.03 _____________________________________________

(11) 0 777 742 (51) A 61 M 1/36 A 61 M 5/31 C 12 Q 1/04 B 01 J 20/28 A 61 B 5/145 (21) + (22) 96922958.2 20.06.96 (73) >INSTITUT FRANCAIS DU TEXTILE ET DE L'HABILLEMENT Avenue Guy de Collongue 69130 Ecully (FR); >BIO MERIEUX Marcy l'Etoile F-69260 Charbonnieres les Bains(FR) (54) PROCEDE POUR ADSORBER DES AGENTS ANTI-MICROBIENS CONTENUS DANS UN LIQUIDE BIOLOGIQUE ET APPAREIL POUR LA MISE EN UVRE DE CE PROCEDE (30) 22.06.95 FR 9507739 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 796 631 A 61 M 16/04 + (22) 97301875.7 20.03.97 >BRAIN ARCHIBALD IAN JEREMY Sandford House Fan Court Gardens Longcross Road Longcross Chertsey Surrey KT16 0DJ( ); (54) Masque laryngien avec dispositif de drainage gastrique (30) 22.03.96 GB 9606012 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 826 385 A 61 M 5/50 A 61 M 5/32 + (22) 97118612.7 24.01.94 >BECTON DICKINSON AND CY One Becton Drive Franklin Lakes New Jersey 07417-1880(US); (54) Ensemble seringue (30) 05.02.93 US 14035 (45) 26.11.03 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

0 833 674 A 61 M 5/00 + (22) 97907759.1 24.02.97 >BAXTER INTERNATIONAL INC. One Baxter Parkway Deerfield Illinois 60015(US);

(54) BRIDE DE SERRAGE POUR DISPOSITIF MEDICAL (30) 17.04.96 GB 9607981 (45) 12.11.03 _____________________________________________

(54) ACCESSOIRE POUR TIRE-LAIT (30) 24.08.98 GB 9818448 (45) 05.11.03 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

(11) (51) (21) (73)

0 845 277 A 61 M 16/16 A 61 M 16/00 + (22) 97121059.6 01.12.97 >FISHER & PAYKEL LTD 78 Springs Road East Tamaki Auckland(NZ); (54) Appareil d'humidification pour le traitement de l'apnée pendant le sommeil (30) 02.12.96 NZ 29985796 23.04.97 NZ 31465997 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 0 884 052 (51) A 61 M 37/00 A 61 P 43/00 A 61 K 38/18 A 61 K 47/32 A 61 F 2/28 A 61 B 17/56 (21) + (22) 96938460.1 14.11.96 (73) >BIOPHARM G.- ZUR BIOTECHNOLOGISCHEN ENTWICKLUNG VON PHARMAKA M.B.H. Czernyring 22 69115 Heidelberg(DE); (54) MATERIAUX INDUCTEURS D'OS/DE CARTILAGE EN VUE DE LEUR REPARATION (30) 17.11.95 JP 32240295 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 0 894 473 (51) A 61 M 25/01 A 61 B 18/12 A 61 B 5/06 A 61 B 8/08 (21) + (22) 98203767.3 24.01.95 (73) >BIOSENSE INC. Suite 10 40 Ramland Road South Orangeburg NY 10962(US); (54) Medische diagnose-, behandelings- en beeldvormingssystemen. (30) 19.08.94 US 293859 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 0 909 155 (51) A 61 M 5/28 A 61 M 5/315 A 61 M 5/00 A 61 J 1/00 (21) + (22) 97927234.1 04.06.97 (73) SOC. DE CONSEILS DE RECHERCHES ET D'APPLICATIONS SCIENTIFIQUES >SCRAS 51/53 rue du Docteur Blanche 75016 Paris(FR); (54) PROCEDE POUR CONSTITUER UNE PREPARATION INJECTABLE ET DISPOSITIF POUR LA MISE EN OEUVRE DE CE PROCEDE (30) 04.06.96 FR 9606886 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 910 425 A 61 M 25/00 + (22) 97927576.5 12.06.97 >ASTRA TECH A.B. Aminogatan 1 431 21 Mölndal(SE); (54) CONDITIONNEMENT POUR CATHETER (30) 14.06.96 SE 9602352 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 009 465 A 61 M 16/04 + (22) 98948793.9 08.08.98 >TRACOE G.- FUR MEDIZINISCHE BEDARFSGEGENSTANDE M.B.H. Martin-Behaim-Strasse 12 63263 Neu-Isenburg(DE); (54) CANULE DE TRACHEOTOMIE AVEC ECRAN-TRADUCTION-TRACHEOTOMIEKANÜLE MIT SCHILD (30) 06.09.97 DE 19739103 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 1 030 703 (51) A 61 M 5/00 A 61 M 25/00 A 61 B 17/12 (21) + (22) 98961717.0 23.09.98 (73) >MICRO THERAPEUTICS INC. 2 Goodyear Irvine CA 92618(US); (54) SYSTEME DE CATHETER POUR INJECTION D'UNE COMPOSITION D'EMBOLISATION LIQUIDE ET D'UN AGENT DE SOLIDIFICATION (30) 17.10.97 US 953149 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73) 32

1 107 803 A 61 M 1/06 + (22) 99940393.4 23.08.99 >CANNON RUBBER LTD Cannon Works Ashley Road Tottenham London N17 9LH(GB);

1 113 834 A 61 M 16/04 + (22) 99946353.2 15.09.99 >INTAVENT ORTHOFIX LTD Burney Court Cordwallis Park Maidenhead Berkshire SL6 7BZ(GB); (54) DISPOSITIF D'INTUBATION (30) 19.09.98 GB 9820358 (45) 26.11.03 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

1 184 046 A 61 M 1/16 A 61 M 1/30 + (22) 01120380.9 25.08.01 >FRESENIUS MEDICAL CARE DEUTSCHLAND G.M.B.H. Else-Kröner-Strasse 1 61352 Bad Homburg v.d.H.(DE); (54) Appareil de traitement du sang et accessoire jetable pour un appareil de traitement du sang-TRADUCTION-Blutbehandlungseinrichtung und Wegwerfeinheit für eine Blutbehandlungseinrichtung (30) 29.08.00 DE 10042324 (45) 12.11.03 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

1 231 955 A 61 M 1/06 + (22) 00929551.0 25.05.00 >KAWECO G.M.B.H. Gerlinger Strasse 36-38 71254 Ditzingen(DE); (54) POMPE D'ASPIRATION POUR LE LAIT-TRADUCTION-MILCHABSAUGPUMPE (30) 11.11.99 DE 19954112 (45) 26.11.03 _____________________________________________

(11) 1 244 484 (51) A 61 M 5/50 A 61 M 5/32 A 61 M 5/34 (21) + (22) 01984289.7 25.01.01 (73) S.A. >NICODEL 10 rue St. Pierre CP447 1701 Fribourg(CH); (54) DISPOSITIF MEDICAL ET MECANISME DE BLOCAGE POUR LEDIT DISPOSITIF (30) 22.12.00 GR 2000100459 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 1 051 187 (51) A 61 N 5/00 A 61 K 35/12 A 61 K 38/17 A 61 K 39/395 // // A61K38:1 7 , A 61N5:00, A6 1 K38:17, A 61 K 35:12, A 6 1K 3 9:395, A 6 1K 3 5:12, A6 1 K3 9 :395,(A6 1 K3 8 /17, A61 P 35 : 00) (21) + (22) 99903480.4 29.01.99 (73) >BIOGEN INC. 14 Cambridge Center Cambridge Massachusetts 02142 (US); >NEW YORK UNIVERSITY 550 First Avenue New York NY 10016(US) (54) TRAITEMENT DES LYMPHOMES FOLLICULAIRES A L'AIDE D'INHIBITEURS DE LA VOIE DE LA LYMPHOTOXINE (LT) (30) 30.01.98 US 73112 P 02.02.98 US 73410 P (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 180 056 A 61 N 7/00 + (22) 00930503.8 09.05.00 >EXOGEN INC. P.O. Box 6860 10 Constitution Avenue Piscataway NJ 08855(US); (54) APPAREIL DE TRAITEMENT A ULTRASONS DE L'ALGODYSTROPHIE REFLEXE SYMPATHIQUE (30) 11.05.99 US 133442 P (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 184 351 A 61 N 1/375 C 03 C 27/08 + (22) 00119048.7 02.09.00 S.A. >MEDOS Rue Girardet 29 Case postale 2400 Le Locle(CH); (54) Procédé de brasage de deux pièces en verre (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 0 517 850 (51) A 61 P 25/00 A 61 K 31/495 (21) + (22) 91906357.8 (73) >ARC 1 INC.

A 61 K 26.02.91

31/50

707 Hillstead Drive Lutherville Maryland 21093(US); (54) COMPOSITIONS ET PROCEDES DE TRAITEMENT DE DOULEUR ENTRETENUE DE MANIERE SYMPATHIQUE (30) 26.02.90 US 485156 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 0 656 061 (51) A 61 P 7/02 A 61 P 11/00 A 61 P 37/06 C 07 K 14/705 C 12 N 15/12 A 61 K 38/17 (21) + (22) 93918681.3 06.08.93 (73) >AVANT IMMUNOTHERAPEUTICS INC. 119 Fourth Avenue Needham Massachusetts 02494(US); (54) NOUVELLES GLYCOFORMES DU RECEPTEUR DE COMPLEMENT SOLUBLE DE TYPE 1 (30) 07.08.92 US 927099 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 0 689 436 (51) A 61 P 35/02 A 61 K 31/335 C 07 D 305/14 C 07 D 205/08 C 07 D 205/085 C 07 D 407/12 C 07 D 409/12 (21) + (22) 94910982.1 21.03.94 (73) FLORIDA >STATE UNIVERSITY 2035 East Paul Dirac Drive 109 Herb Morgan Building Tallahassee Florida 32310(US); (54) TAXANES NE PAS PRESENTANT UN GROUPE C-9 OXO ET COMPOSITIONS PHARMACEUTIQUES CONTENANT DE TELS COMPOSES (30) 22.03.93 US 34852 20.07.93 US 94717 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 0 715 517 (51) A 61 P 25/22 A 61 P 25/24 A 61 P 25/26 A 61 K 31/56 A 61 K 31/565 (21) + (22) 93922806.0 28.09.93 (73) >PHERIN PHARMACEUTICALS INC. 123 Saginaw Dr. Redwood City California 94063(US); (54) STEROIDES D'ESTRENE UTILISES EN TANT QU'INITIATEURS NEUROCHIMIQUES DE MODIFICATION DE LA FONCTION HYPOTHALAMIQUE HUMAINE ET COMPOSITIONS PHARMACEUTIQUES LES CONTENANT (30) 15.06.93 US 77140 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 0 759 693 (51) A 61 P 31/18 A 01 N 31/00 A 01 N 61/00 C 07 K 16/00 C 12 P 21/08 C 12 Q 1/70 G 01 N 33/53 G 01 N 33/569 (21) + (22) 95920426.4 17.05.95 (73) THE >TRUSTEES OF THE UNIVERSITY OF PENNSYLVANIA 3700 Market Street Suite 300 Philadelphia Pennsylvania 19104(US); (54) PROCEDE D'IDENTIFICATION DE COMPOSES CAPABLES D'ANNULER LES INTERACTIONS DE LIAISON DE Vpr-rip-1 DE VIH (30) 19.05.94 US 246177 03.02.95 US 382873 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 0 781 130 (51) A 61 P 43/00 A 61 K 31/16 B 01 D 15/08 G 01 N 30/02 (21) + (22) 95935233.7 27.09.95 (73) THE >SCRIPPS RESEARCH INSTITUTE 10666 North Torrey Pines Road La Jolla CA 92037(US); (54) AMIDE PRIMAIRE D'ACIDES GRAS POUR L'INDUCTION DU SOMMEIL (30) 27.09.94 US 314583 05.01.95 US 369036 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 814 813 A 61 P 31/22 A 61 K 31/522 + (22) 96907360.0 05.03.96 >NOVARTIS INTERNATIONAL PHARMACEUTICAL LTD Sofia House 48 Church Street Hamilton HM 12(BM); (54) UTILISATION DE PENICLOVIR POUR LE TRAITEMENT DE L'HERPESVIRUS 8 HUMAIN (30) 07.03.95 GB 9504497 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 814 843 A 61 P 25/36 A 61 K 47/48 + (22) 96910595.6 27.03.96 >XENOVA RESEARCH LTD 957 Buckingham Avenue Slough Berkshire SL1 4NL(GB); (54) CONJUGUES VECTEURS DE HAPTENE UTILISES DANS UNE THERAPIE CONTRE L'USAGE DE DROGUES 33

(30) 31.03.95 US 414971 28.11.95 US 563673 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 0 814 847 (51) A 61 P 43/00 A 61 K 49/00 A 61 K 31/54 C 07 D 279/12 (21) + (22) 96904464.3 16.01.96 (73) >ZILA INC. 5227 North Seventh Street Phoenix AZ 85014(US); (54) PROCEDES ET COMPOSITIONS DE DETECTION IN-VIVO DES CANCERS ET DES ETATS DE PRE-CANCER DE LA CAVITE BUCCALE (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 0 817 623 (51) A 61 P 35/00 A 61 K 31/00 A 61 K 31/19 A 61 K 31/235 A 61 K 31/606 A 61 K 31/616 (21) + (22) 96907292.5 22.03.96 (73) >KREUTZ WERNER Am Schlossberg 79219 Staufen(DE); (54) MEDICAMENTS POUR LE TRAITEMENT SELECTIF DES TISSUS AFFECTES PAR DES TUMEURS-TRADUCTION-ARZNEISTOFFE ZUR SELEKTIVEN BEKÄMPFUNG VON TUMORGEWEBE (30) 30.03.95 DE 19511623 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 0 839 039 (51) A 61 P 3/00 A 61 P 5/00 A 61 P 25/00 A 61 P 29/00 A 61 K 31/445 A 61 K 47/48 (21) + (22) 96926388.8 19.07.96 (73) >SMITHKLINE BEECHAM P.L.C. 980 Great West Road Brentford Middlesex TW8 9GS(GB); (54) COMPOSITIONS DE PAROXETINE A LIBERATION CONTROLEE (30) 20.07.95 GB 9514842 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 874 631 A 61 P 31/22 A 61 K 31/52 + (22) 97901052.7 17.01.97 >GLAXO GROUP LTD Glaxo Wellcome House Berkeley Avenue Greenford Middlesex UB6 ONN(GB); (54) UTILISATION DE VALACICLOVIR DANS LA FABRICATION D'UN MEDICAMENT DESTINE AU TRAITEMENT DE L'HERPES GENITAL PAR ADMINISTRATION JOURNALIERE UNIQUE (30) 19.01.96 US 599448 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 0 884 052 (51) A 61 P 43/00 A 61 K 38/18 A 61 K 47/32 A 61 F 2/28 A 61 B 17/56 A 61 M 37/00 (21) + (22) 96938460.1 14.11.96 (73) >BIOPHARM G.- ZUR BIOTECHNOLOGISCHEN ENTWICKLUNG VON PHARMAKA M.B.H. Czernyring 22 69115 Heidelberg(DE); (54) MATERIAUX INDUCTEURS D'OS/DE CARTILAGE EN VUE DE LEUR REPARATION (30) 17.11.95 JP 32240295 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 0 904 780 (51) A 61 P 33/00 A 61 K 31/05 // // (A61K31/ 0 5, 31:05) (21) + (22) 97203004.3 30.09.97 (73) >D & W TRADING B.V. Van Beekstraat 136 1121 NT Landsmeer(NL); (54) Utilisation d'une composition pharmaceutique comprenant du thymol et/ou du carvacrol dans le traitement de l'histomoniasis (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 0 911 033 (51) A 61 P 31/12 A 61 K 38/21 A 61 K 38/19 (21) + (22) 99100197.5 14.04.93 (73) >AMGEN INC. One Amgen Center Drive Thousand Oaks California 91320-1799(US); (54) Utilisation d'interféron consensus pour réduire les effets secondaires du traitement des hépatites virales par l'interféron. (30) 15.04.92 US 868916 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 0 914 111 (51) A 61 P 3/04 (21) + (22) 97921367.5

A 61 K 31/20 25.04.97

(73) >ABBOTT LABORATORIES Chad 0377/AP6D-2 100 Abbott Park Road Abbott Park Illinois 60064-3500(US); (54) PREVENTION ET DE TRAITEMENT DE LA CACHEXIE ET DE L'ANOREXIE (30) 25.04.96 US 635179 24.04.97 US 842454 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 0 921 807 (51) A 61 P 11/00 A 61 P 35/00 A 61 K 33/00 (21) + (22) 97944778.6 22.08.97 (73) >MESSER GRIESHEIM G.M.B.H. Fritz-Klatte-Strasse 6 65933 Frankfurt am Main(DE); (54) MEDICAMENT CONTENANT DE L'HYDROGENE-TRADUCTION-WASSERSTOFFHALTIGES MEDIKAMENT (30) 27.08.96 DE 19634530 07.08.97 DE 19734279 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 948 324 A 61 P 35/00 A 61 K 31/00 + (22) 97952407.1 11.12.97 >DANA-FARBER CANCER INSTITUTE 44 Binney Street Boston MA 02115(US); (54) PROCEDES ET COMPOSITIONS PHARMACEUTIQUES INHIBANT LA PROLIFERATION DE CELLULES TUMORALES COMPRENANT UN AGONISTE DU TYPE PPAR GAMMA ET UN INHIBITEUR DE LA MAP KINASE (30) 11.12.96 US 766553 04.09.97 US 923346 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 0 951 909 (51) A 61 P 19/02 A 61 K 35/32 A 61 K 31/726 A 61 K 31/70 A 61 K 31/205 (21) + (22) 98830156.0 19.03.98 (73) >SIGMA-TAU INDUSTRIE FARMACEUTICHE RIUNITE S.P.A. Viale Shakespeare 47 00144 Roma(IT); (54) Composition pharmaceutique contenant du L-carnitine ou de l'alkanoyl-L-carnitine, un glycosaminoglycane et/ou un élément constituif de glycosaminoglycanes (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 969 839 A 61 P 35/00 A 61 K 31/475 + (22) 98909249.9 04.03.98 >UNIVERSITY OF BRITISH COLUMBIA 2329 West Mall Vancouver British Columbia V6T 1Z4(CA); (54) Anhydrovinblastin zur Behandlung einer Krebserkrankung (30) 04.03.97 CA 2199065 14.05.97 CA 2205314 24.10.97 CA 2219095 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 0 979 087 (51) A 61 P 25/04 A 61 K 31/60 A 61 K 31/19 (21) + (22) 98921419.2 02.04.98 (73) >BAYER A.G. 51368 Leverkusen(DE); (54) ASSOCIATION D'ANALGESIQUES-TRADUCTION-ANALGETIKA-KOMBINATION (30) 15.04.97 DE 19715594 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 994 713 A 61 P 9/00 A 61 K 31/565 + (22) 98912450.8 03.03.98 >AKZO NOBEL N.V. Velperweg 76 6824 BM Arnhem(NL); (54) UTILISATION D'UN DERIVE DE 7alpha-METHYLE-17alpha-ETHYNYLE-ESTRANE DANS LE TRAITEMENT DE L'ATHEROSCLEROSE (30) 05.03.97 EP 97200646 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 1 001 792 (51) A 61 P 17/02 A 61 K 33/24 A 61 K 31/555 (21) + (22) 98937862.5 29.07.98 (73) >GHO'ST HOLDING B.V. Sterappelstraat 41 6241 JL Bunde(NL); (54) UTILISATION DE COMPOSES, DE SELS ET DE COMPLEXES DE VANADIUM ACCEPTABLES SUR LE PLAN PHYSIOLOGIQUE (30) 29.07.97 NL 1006681 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 1 003 520 (51) A 61 P 15/10 34

A 61 K

31/557

(21) + (22) 98934081.5 10.07.98 (73) >SYNPHORA A.B. Dag Hammarskjölds väg 10A 2 tr 751 83 Uppsala(SE); (54) DERIVES DE L'HYDROXY-PROSTAGLANDINE POUR LE TRAITEMENT DU DYSFONCTIONNEMENT ERECTILE (30) 10.07.97 SE 9702681 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 1 007 034 (51) A 61 P 43/00 A 61 K 31/37 A 61 K 45/06 (21) + (22) 98939311.1 11.08.98 (73) >WARNER-LAMBERT CY LLC 201 Tabor Road Morris Plains New Jersey 07950(US); (54) COMPOSITIONS CONTENANT DE LA BERGAMOTTINE SERVANT A ACCROITRE LA BIODISPONIBILITE ORALE D'AGENTS PHARMACEUTIQUES (30) 19.08.97 US 56129 P (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 1 011 696 (51) A 61 P 25/00 A 61 K 35/14 A 61 K 41/00 (21) + (22) 98943592.0 11.09.98 (73) >VASOGEN IRELAND LTD Shannon Airport House Shannon County Clare (IE); CENTRE DE RECHERCHE DU CENTRE >HOSPITALIER DE L'UNIVERSITE DE MONTREAL Pavaillon Hotel-Dieu 3840 rue Saint-Urbain Montréal Québec H2W 1T8(CA) (54) TRAITEMENT DU STRESS ET PRECONDITIONNEMENT CONTRE LE STRESS (30) 12.09.97 US 58782 P 17.09.97 US 59172 P 20.10.97 CA 2218625 27.02.98 CA 2230836 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 011 706 A 61 P 9/10 A 61 K 38/17 + (22) 98939876.3 05.08.98 THE >TRUSTEES OF COLUMBIA UNIVERSITY IN THE CITY OF NEW YORK West 116th Street and Broadway New York New York 10027(US); (54) UTILISATION DU RECEPTEUR SOLUBLE POUR DES PRODUITS TERMINAUX DE GLYCOSYLATION AVANCEE (sRAGE) POUR LA PREVENTION DE L'ATHEROSCLEROSE ACCELEREE (30) 05.08.97 US 905709 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 1 032 390 (51) A 61 P 23/00 A 61 K 31/445 A 61 K 9/08 (21) + (22) 98954639.5 19.11.98 (73) >DARWIN DISCOVERY LTD 208 Bath Road Slough Berks SL1 3WE(GB); (54) FORMULATION ANESTHESIQUE (30) 19.11.97 GB 9724506 19.08.98 GB 9818109 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 1 037 670 (51) A 61 P 35/00 A 61 P 25/28 A 61 K 48/00 (21) + (22) 98966568.2 14.12.98 (73) >MAX-DELBRUCK-CENTRUM FUR MOLEKULARE MEDIZIN Robert-Rössle-Strasse 10 13125 Berlin(DE); (54) AGENT POUR LA THERAPIE GENIQUE DE TUMEURS, MALADIES NEURODEGENERATIVES, CARDIOVASCULAIRES ET AUTO-IMMUNES-TRADUCTION-MITTEL ZUR GENTHERAPIE VON TUMORERKRANKUNGEN, NEURODEGENERATIVEN, HERZKREISLAUF- UND AUTOIMMUNERKRANKUNGEN (30) 12.12.97 DE 19756309 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 1 061 942 (51) A 61 P 17/02 A 61 K 38/18 A 61 K 31/75 A 61 K 9/06 (21) + (22) 98908292.0 07.03.98 (73) >DAEWOONG PHARMACEUTICAL CO. LTD 223-23 Sangdaewon dong Joongwon-ku Sungnam-city Kyunggi-do 462-120(KR); (54) COMPOSITION TOPIQUE CONTENANT UN FACTEUR DE CROISSANCE EPIDERMIQUE D'ORIGINE HUMAINE (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 1 074 549 (51) A 61 P 43/00 C 07 D 401/04 C 07 D 405/14 C 07 D 401/14 C 07 D 521/00 C 07 D 471/04

C C C C G C

07 07 07 07 01 07

D D D F N D

403/14 223/04 487/04 7/18 33/50 403/04

A 61 K 31/55 // // (C07D487 / 04 , 239:00, 23 5 :00),(C0 ** (21) + (22) 00116091.0 27.07.00 (73) F. >HOFFMANN-LA ROCHE A.G. 4070 Basel(CH); (54) Tétrahydro-benzo(d)azépines et leurs utilisations en tant qu'antagonistes du récepteur de glutamate métabotropique (30) 06.08.99 EP 99115557 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 1 086 706 (51) A 61 P 25/28 A 61 K 47/12 A 61 K 31/445 (21) + (22) 99910793.1 31.03.99 (73) >EISAI CO. LTD 6-10 Koishikawa 4-chome Bunkyo-ku Tokyo 112-8088(JP); (54) COMPOSITIONS STABILISEES CONTENANT DES MEDICAMENTS NOOTROPES (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 094 815 A 61 P 19/00 A 61 K 31/47 + (22) 99931230.9 30.06.99 >JANSSEN PHARMACEUTICA N.V. Turnhoutseweg 30 B-2340 Beerse(BE); (54) Remmers van farnesylproteïnetransferase voor het behandelen van atropathieën. (30) 06.07.98 EP 98202258 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 1 103 545 (51) A 61 P 25/22 A 61 P 25/24 C 07 D 213/75 A 61 K 31/44 (21) + (22) 00125450.7 21.11.00 (73) F. >HOFFMANN-LA ROCHE A.G. 4070 Basel(CH); (54) 2-(3,5-Bis-trifluorométhyl-phényl)-N-méthyl-N-(6-morp holin-4-yl-4-o-tolyl-pyridin-3-yl)-isobutyramide (30) 29.11.99 EP 99123685 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 105 141 A 61 P 1/00 A 61 K 31/685 + (22) 99952284.0 06.08.99 >STREMMEL WOLFGANG Ludolf-Krehl-Strasse 34 69120 Heidelberg(DE); (54) PHOSPHATIDYLCHOLINE EN TANT QUE MEDICAMENT A ACTION PROTECTRICE DES MUQUEUSES-TRADUCTION-PHOSPHATIDYLCHOLIN ALS ARZNEIMITTEL MIT SCHLEIMHAUTSCHÜTZENDER WIRKUNG (30) 06.08.98 DE 19835526 15.12.98 DE 19857750 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 1 112 083 (51) A 61 P 9/00 A 61 K 38/19 A 61 K 48/00 A 61 K 39/395 (21) + (22) 99946776.4 09.09.99 (73) >SCIOS INC. 820 West Maude Avenue Sunnyvale CA 94086 ( ); >UNIVERSITY OF WASHINGTON 1107 NE 45th Street Suite 200 Seattle Washington 98105-4631(US) (54) TRAITEMENT D'ANGIOPATHIES MICROVASCULAIRES (30) 09.09.98 US 99694 P 26.03.99 US 126406 P 27.03.99 US 126615 P (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 1 117 401 (51) A 61 P 27/02 A 61 P 27/16 A 61 K 45/06 A 61 K 31/435 A 61 K 31/47 A 61 K 31/535 A 61 K 31/57 // // (A61K31/ 5 7, 31:535), ( A6 1 K31/57, 3 1: 4 7) (21) + (22) 99956504.7 29.09.99 (73) >ALCON INC. Bösch 69 P.O. Box 62 6331 Hünenberg(CH); (54) COMPOSITIONS ANTIBIOTIQUES POUR LE TRAITEMENT DES YEUX (30) 30.09.98 US 102504 P 30.09.98 US 102506 P (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 117 417 A 61 P 25/06 A 61 K 35/78 + (22) 99948828.1 22.09.99 >HEXAL A.G. Industriestrasse 25 D-83607 Holzkirchen(DE); (54) PREPARATION VEGETALE D'ACTION PHARMACEUTIQUE DESTINEE AU TRAITEMENT DE LA 35

MIGRAINE-TRADUCTION-PHARMAZEUTISCH WIRKSAMES, PFLANZLICHES PRÄPARAT ZUR BEHANDLUNG VON MIGRÄNE (30) 30.09.98 DE 19844836 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 1 140 034 (51) A 61 P 25/08 A 61 K 9/22 A 61 K 9/16 A 61 K 31/19 A 61 K 31/16 (21) + (22) 99968104.2 09.12.99 (73) >ABBOTT LABORATORIES Chad 0377/AP6D-2 100 Abbott Park Road Abbott Park Illinois 60064-3500(US); (54) PREPARATION A LIBERATION CONTROLEE DE DIVALPROEX SODIUM (30) 18.12.98 US 216650 25.02.99 US 121557 P (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 140 113 A 61 P 31/00 A 61 K 31/663 + (22) 99964669.8 23.12.99 >BIOAGENCY A.G. Schnackenburgallee 116 a 22525 Hamburg(DE); (54) UTILISATION DE BISPHOSPHONATES POUR LA PROPHYLAXIE ET LE TRAITEMENT DE PROCESSUS INFECTIEUX-TRADUCTION-VERWENDUNG VON BISPHOSPHONATEN ZUR PROPHYLAXE UND ZUR BEHANDLUNG VON INFEKTIÖSEN PROZESSEN (30) 23.12.98 DE 19859668 (45) 05.11.03 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

1 140 139 A 61 P 9/10 A 61 K 38/18 + (22) 99966958.3 13.12.99 >EHRENREICH HANNELORE Valentinsbreite 21 37077 Göttingen (DE); >GLEITER CHRISTOPH Am Unteren Herrlesberg 5 72074 Tübingen(DE) (54) UTILISATION DE L'ERYTHROPOIETINE OU DE DERIVES DE L'ERYTHROPOIETINE POUR TRAITER LES ISCHEMIES CEREBRALES-TRADUCTION-VERWENDUNG VON ERYTHROPOIETIN ODER ERYTHROPOIETIN-DERIVATEN ZUR BEHANDLUNG VON CEREBRALEN ISCHÄMIEN (30) 14.12.98 DE 19857609 (45) 12.11.03 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

1 140 150 A 61 P 11/12 A 61 K 38/57 + (22) 99963636.8 22.12.99 >BAYER A.G. 51368 Leverkusen(DE); (54) TECHNIQUE PERMETTANT D'ACCELERER LE DEBIT DE CLAIRANCE MUCOCILIAIRE EN UTILISANT UN INHIBITEUR DE SERINE PROTEASE DE TYPE KUNITZ (30) 22.12.98 US 218913 17.11.99 US 441966 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 1 140 937 (51) A 61 P 31/12 A 61 P 31/18 C 07 D 473/16 A 61 K 31/52 (21) + (22) 99960757.5 22.12.99 (73) >SHIRE BIOCHEM INC. 275 Armand Frappier Boulevard Laval Quebec H7V 4A7(CA); (54) ANALOGUES DE NUCLEOSIDES ANTIVIRAUX (30) 23.12.98 US 113797 P (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 1 146 041 (51) A 61 P 43/00 C 07 D 307/93 C 07 D 333/78 C 07 D 317/70 C 07 C 215/42 C 07 D 319/14 C 07 D 209/16 C 07 D 407/12 C 07 D 209/40 C 07 D 209/70 A 61 K 31/403 (21) + (22) 01400940.1 12.04.01 (73) LES LABORATOIRES >SERVIER 22 rue Garnier 92200 Neuilly sur Seine(FR); (54) Dérivés d'hétérocycloalkylbenzocyclobutane et d'hétéroarylbenzocyclobutane et leur utilisation en tant qu'inhibiteurs de recapture de la sérotonine et de la noradrénaline (30) 13.04.00 FR 0004742 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 1 146 895 (51) A 61 P 7/00 A 61 K 38/19 A 61 K 35/12 (21) + (22) 00913278.8 28.01.00 (73) >BOARD OF REGENTS THE UNIVERSITY OF TEXAS SYSTEM Office of General Council 201 West 7th Street Austin Texas 78701(US);

(54) AUGMENTATION DE PLAQUETTES CIRCULANTES AVEC DES COMPOSITIONS DE THROMBOPOIETINE (30) 28.01.99 US 239442 04.02.99 US 244370 (45) 12.11.03 _____________________________________________

(54) GLUTATHIONE REDUCTASE POUR LE TRAITEMENT THERAPEUTIQUE ET PROPHYLACTIQUE DU SIDA (30) 21.05.99 IT MI991122 (45) 12.11.03 _____________________________________________

(11) 1 154 996 (51) A 61 P 25/00 C 07 D 521/00 C 07 D 207/32 C 07 D 401/06 A 61 K 31/40 A 61 K 31/4164 (21) + (22) 00911850.6 17.02.00 (73) >ORTHO-MCNEIL PHARMACEUTICAL INC. U.S. Route No.202 P.O. Box 300 Raritan NJ 08869-0602(US); (54) PYRROLES D'AMINOACYLE D'AROYLE DESTINES AU TRAITEMENT DES DOULEURS NEUROPATHIQUES (30) 18.02.99 US 120477 P (45) 05.11.03 _____________________________________________

(11) 1 178 960 (51) A 61 P 35/00 A 61 P 17/00 A 61 P 19/00 A 61 P 37/00 C 07 C 401/00 A 61 K 31/59 (21) + (22) 00918712.1 12.04.00 (73) >LEO PHARMA A/S Industriparken 55 2750 Ballerup(DK); (54) ANALOGUES DE VITAMINE D ET UTILISATION PHARMACEUTIQUE DE CEUX-CI (30) 23.04.99 GB 9909442 23.04.99 US 130638 P (45) 05.11.03 _____________________________________________

(11) 1 156 043 (51) A 61 P 25/28 C 07 D 317/68 C 07 D 319/18 C 07 D 241/42 C 07 D 235/06 A 61 K 31/36 A 61 K 31/00 A 61 K 31/55 A 61 K 31/4525 A 61 K 31/443 A 61 K 31/4433 A 61 K 31/4025 A 61 K 31/4439 A 61 K 31/454 A 61 K 31/498 (21) + (22) 01111268.7 23.07.93 (73) THE >REGENTS OF THE UNIVERSITY OF CALIFORNIA 12th Floor 1111 Franklin Street Oakland California 94607-5200(US); (54) Médicaments améliorant les réponses synaptiques induites par les récepteurs AMPA (30) 24.07.92 US 919512 (45) 12.11.03 _____________________________________________

(11) 1 179 005 (51) A 61 P 17/02 A 61 P 19/08 A 61 P 37/06 A 61 P 29/00 A 61 P 35/00 A 61 P 21/00 A 61 P 9/10 A 61 P 5/20 A 61 P 17/00 A 61 P 9/12 A 61 P 19/02 C 07 J 9/00 C 07 J 41/00 A 61 K 31/575 C 07 J 51/00 (21) + (22) 00927569.4 11.05.00 (73) >RESEARCH INSTITUTE FOR MEDICINE AND CHEMISTRY INC. 49 Amherst Street Cambridge Massachusetts 02142(US); (54) COMPOSES STEROIDES AYANT UNE CHAINE LATERALE ALKYL-C17 ET UN NOYAU A AROMATIQUE, UTILISES A DES FINS THERAPEUTIQUES (30) 11.05.99 GB 9910934 (45) 19.11.03 _____________________________________________

(11) 1 165 494 (51) A 61 P 31/22 A 61 K 31/165 C 07 D 213/40 C 07 D 295/18 C 07 C 235/60 C 07 C 235/62 C 07 C 237/42 (21) + (22) 00912303.5 23.03.00 (73) >BOEHRINGER INGELHEIM (CANADA) LTD 2100 rue Cunard Laval Quebec H7S 2G5(CA); (54) INHIBITEURS DE LA PRIMASE DU VIRUS HERPES SIMPLEX (30) 25.03.99 US 125165 P (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 1 173 198 (51) A 61 P 27/02 A 61 K 38/51 A 61 K 38/47 A 61 K 38/46 A 61 K 38/48 A 61 K 38/49 A 61 K 38/16 A 61 K 38/54 (21) + (22) 00928486.0 28.04.00 (73) >ISTA PHARMACEUTICALS INC. Suite 100 15279 Alton Parkway Irvine CA 92618(US); (54) UTILISATION D'UNE HYALURONIDASE DETERMINEE POUR ELIMINER LES TAIES, LES OPACIFICATIONS ET LE FLOU DE LA CORNEE (30) 29.04.99 US 131558 P (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 1 176 982 (51) A 61 P 1/00 A 61 K 47/12 A 61 K 31/445 (21) + (22) 00931072.3 20.04.00 (73) >JANSSEN PHARMACEUTICA N.V. Turnhoutseweg 30 B-2340 Beerse(BE); (54) ORALE PRUCALOPRIDE-OPLOSSING (30) 29.04.99 EP 99201335 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 1 178 046 (51) A 61 P 11/00 A 61 P 11/06 A 61 P 29/00 A 61 P 43/00 C 07 D 473/28 C 07 D 473/36 C 07 D 473/40 A 61 K 31/52 (21) + (22) 00923000.4 09.05.00 (73) >MITSUBISHI CHEMICAL CORP. 5-2 Marunouchi 2-chome Chiyoda-ku Tokyo 100-0005(JP); (54) DIHYDRATE DERIVE DE PURINE, MEDICAMENTS LE CONTENANT COMME PRINCIPE ACTIF ET INTERMEDIAIRE UTILISE DANS SA PREPARATION (30) 11.05.99 JP 12949999 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73) 36

1 178 819 A 61 P 31/18 A 61 K 38/44 + (22) 00920596.4 28.03.00 >ANSOVINI RAFFAELE Via dei Narcisi 61/Q 06100 Perugia(IT);

(11) 1 181 286 (51) A 61 P 35/00 C 07 D 309/14 C 07 D 309/28 A 61 K 31/351 (21) + (22) 00925520.9 15.05.00 (73) >PFIZER PRODUCTS INC. Eastern Point Road Groton Connecticut 06340(US); (54) HYDROXAMIDES D' ACIDE 3-(ARYL-SULFONYL-AMIDO)-TETRAHYDRO-PYRANE-3CARBOXAMIDE (30) 28.05.99 US 136530 P (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 1 196 153 (51) A 61 P 15/08 A 61 K 31/00 A 61 K 31/352 A 61 K 31/37 A 61 K 31/5377 A 61 K 35/52 A 61 D 19/00 A 61 D 19/02 A 01 N 1/02 (21) + (22) 00947995.7 25.07.00 (73) APPLIED RESEARCH SYSTEMS HOLDING N.V. >ARS Pietermaai 15 Curacao(AN); (54) WERKWIJZE VOOR DE VERBETERING VAN DE VRUCHTBAARHEIDSACHTIVITEIT VAN SPERMATOZOA (30) 26.07.99 IT FI990171 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 1 200 412 (51) A 61 P 35/00 C 07 D 233/54 A 61 K 31/4164 (21) + (22) 00950584.3 21.07.00 (73) >ABBOTT LABORATORIES D377/AP6D 100 Abbott Park Road Abbott Park IL 60064-6050(US); (54) AGENTS ANTIPROLIFERATIFS IMIDAZOLE (30) 02.08.99 US 365936 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 1 202 987 (51) A 61 P 31/04 C 07 D 401/12 A 61 K 31/4709 (21) + (22) 00956221.6 17.07.00 (73) >SMITHKLINE BEECHAM P.L.C. 980 Great West Road Brentford Middlesex TW8 9GS(GB); (54) Dérivés de quinoline comme antibactériens (30) 23.07.99 GB 9917406 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 1 204 659 (51) A 61 P 3/04 A 61 P 25/24 C 07 D 405/04 A 61 K 31/4525 (21) + (22) 00955245.6 21.07.00 (73) >ELI LILLY AND CY Lilly Corporate Center Indianapolis Indiana 46285(US); (54) BENZOFURANES SEROTONINERGIQUES (30) 29.07.99 US 146181 P 20.12.99 US 172601 P

(45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 1 210 073 (51) A 61 P 39/06 A 61 P 17/16 A 61 K 31/07 (21) + (22) 00960547.8 30.08.00 (73) >COGNIS DEUTSCHLAND G.M.B.H. & CO. K.G. Henkelstrasse 67 40589 Düsseldorf(DE); (54) SUBSTANCE DE PROTECTION SOLAIRE A ADMINISTRATION ORALE-TRADUCTION-SONNENSCHUTZMITTEL ZUR ORALEN AUFNAHME (30) 08.09.99 DE 19942774 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 210 105 A 61 P 39/00 A 61 K 38/17 + (22) 00956651.4 16.08.00 >QUEEN MARY AND WESTFIELD COLLEGE University of London Mile End Road London EC1 4NS(GB); (54) LIPOPROTEINE A HAUTE DENSITE UTILISEE POUR LUTTER CONTRE LE DYSFONCTIONNEMENT D'ORGANE CONSECUTIF A UN CHOC HEMORRAGIQUE (30) 19.08.99 GB 9919713 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 1 213 289 (51) A 61 P 43/00 C 07 D 451/02 C 07 D 487/08 C 07 D 451/04 C 07 D 401/14 C 07 D 401/12 C 07 D 453/02 A 61 K 31/395 // // (C07D487 / 08 , 241:00, 20 9 :00) (21) + (22) 01310151.4 04.12.01 (73) >PFIZER INC. 235 East 42nd Street New York N.Y. 10017(US); (54) N-benzènesulfonyl-L-proline dérivés et leur utilisation en tant qu'antagonistes de bradykinine (30) 05.12.00 US 251225 P (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 1 214 076 (51) A 61 P 15/00 A 61 K 31/565 A 61 K 31/585 (21) + (22) 00953387.8 31.08.00 (73) >SCHERING A.G. 13342 Berlin(DE); (54) MELANGE PHARMACEUTIQUE D'ETHINYLESTRADIOL ET DE DROSPIRENONE UTILISE EN TANT QUE CONTRACEPTIF (30) 31.08.99 EP 99202826 31.08.99 US 386274 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 1 216 249 (51) A 61 P 25/18 C 07 D 498/04 A 61 K 31/40 A 61 K 31/55 A 61 K 31/501 A 61 K 31/42 A 61 K 31/44 A 61 K 31/506 // // (C07D498 / 04 , 333:00) , C 0 7D261:00 (21) + (22) 00964967.4 13.09.00 (73) >AVENTIS PHARMACEUTICALS INC. Route 202-206 P.O. Box 6800 Bridgewater NJ 08807-0800(US); (54) DERIVES DE PROPYLE ET D'ETHYLE NON SUBSTITUES DE PHENOXY THIENOISOXAZOLE UTILES COMME ANTAGONISTES D 4? (30) 14.09.99 US 396156 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 1 216 250 (51) A 61 P 25/18 C 07 D 498/04 C 07 D 519/00 A 61 K 31/40 A 61 K 31/55 A 61 K 31/501 A 61 K 31/42 A 61 K 31/44 A 61 K 31/506 // // (C07D498 / 04 , 333:00) , C 0 7D261:00 , (C 0 7D519/00 , 4 9 8:00), C 0 7D 4 51:00,(C 0 7D 5 19/00, 4 ** (21) + (22) 00964969.0 13.09.00 (73) >AVENTIS PHARMACEUTICALS INC. Route 202-206 P.O. Box 6800 Bridgewater NJ 08807-0800(US); (54) DERIVES THIENOISOXAZOLYLE- ET THIENYLPYRAZOLYLE PHENOXY DU PROPYLE EN TANT QUE ANTAGONISTES D4 (30) 14.09.99 US 396081 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 1 220 848 (51) A 61 P 31/18 C 07 D 307/68 C 07 D 409/12 C 07 D 405/12 A 61 K 31/506 A 61 K 31/4402 A 61 K 31/4406 A 61 K 31/381 (21) + (22) 00963380.1 12.09.00 (73) >UNIROYAL CHEMICAL CY INC. 37

199 Benson Road Middlebury CT 06749 (US); >CROMPTON CO./CIE 25 Erb Street Elmira Ontario N3B 3A3 (CA) (54) COMPOSES DE N-ARYMETHYLTHIOANILIDE UTILES POUR INHIBER LA REPLICATION DU VIH (30) 17.09.99 US 398649 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 1 220 858 (51) A 61 P 31/22 C 07 D 491/06 A 61 K 31/5383 // // (C07D491 / 06 , 265:00) , C 0 7D221:00 (21) + (22) 00966694.2 28.09.00 (73) >PHARMACIA & UPJOHN CY 301 Henrietta Street Kalamazoo Michigan 49001(US); (54) OXAZINOQUINOLONES UTILES POUR LE TRAITEMENT D'INFECTIONS VIRALES (30) 05.10.99 US 157742 P (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 1 229 909 (51) A 61 P 5/30 A 61 K 31/40 A 61 K 9/70 (21) + (22) 01939751.2 31.05.01 (73) >WATSON PHARMACEUTICALS INC. 311 Bonnie Circle Corona CA 92880(US); (54) ADMINISTRATION TRANSCUTANEE DE LASOFOXIFENE (30) 01.06.00 US 208789 P (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 1 233 973 (51) A 61 P 9/00 A 61 P 25/00 C 07 H 19/16 A 61 K 31/7076 (21) + (22) 00980919.5 01.12.00 (73) >CV THERAPEUTICS INC. 3172 Porter Drive Palo Alto CA 94304(US); (54) DERIVES HETEROCYCLIQUES, 5'-THIO SUBSTITUES, EN POSITION N-6 DE L'ADENOSINE, AGONISTES ENTIERS OU PARTIELS DE RECEPTEURS A1 (30) 03.12.99 US 454136 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 1 240 164 (51) A 61 P 25/00 C 07 D 417/06 C 07 D 417/14 C 07 D 413/06 C 07 D 403/06 A 61 K 31/506 (21) + (22) 00991229.6 20.12.00 (73) APPLIED RESEARCH SYSTEMS HOLDING N.V. >ARS Pietermaai 15 P.O. Box 4905 Curacao(AN); (54) FARMACEUTISCHE ACTIEVE BENZAZOL DERIVATEN (30) 24.12.99 EP 99811207 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 1 242 402 (51) A 61 P 25/04 C 07 D 401/02 C 07 D 405/14 C 07 D 409/14 A 61 K 31/496 (21) + (22) 00989096.3 15.12.00 (73) >ASTRAZENECA A.B. 151 85 Södertälje(SE); (54) NOUVEAUX COMPOSES (30) 20.12.99 SE 9904673 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 1 244 438 (51) A 61 P 27/02 A 61 K 31/34 A 61 K 31/138 A 61 K 31/5377 A 61 K 31/4704 A 61 K 31/343 A 61 K 31/404 (21) + (22) 00983818.6 29.11.00 (73) >ALCON INC. Bosch 69 P.O. Box 62 6331 Hünenberg(CH); (54) UTILISATION D'ANTAGONISTES BETA-ADRENERGIQUES POUR LA FABRICATION D'UN MEDICAMENT DESTINE AUX TROUBLES DE LA RETINE EXTERIEURE (30) 30.11.99 US 167993 P (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 248 608 A 61 P 17/06 A 61 K 31/19 + (22) 01900029.8 08.01.01 S.A. LABORATOIRE >MEDIDOM 24 avenue de Champel 1206 Geneva(CH); (54) UTILISATION DE DIACEREINE DANS LE TRAITEMENT DU PSORIASIS (30) 12.01.00 CH 53002000 (45) 26.11.03 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

1 255 564 A 61 P 37/02 A 61 K 45/06 + (22) 01927674.0 16.02.01 >NOVARTIS A.G. Lichtstrasse 35 4002 Basel(CH); (54) COMPOSITION PHARMACEUTIQUE CONTENANT UN INHIBITEUR DE LA SQUALENE EPOXYDASE ET UN IMMUNOMODULATEUR MACROLIDIQUE (30) 18.02.00 GB 0003932 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 1 259 523 (51) A 61 P 3/00 A 61 P 35/02 A 61 P 31/00 C 07 H 17/04 C 12 P 19/60 C 12 P 19/26 A 61 K 31/70 (21) + (22) 01915255.2 15.02.01 (73) >AVENTIS PHARMA DEUTSCHLAND G.M.B.H. Brüningstrasse 50 65929 Frankfurt am Main(DE); (54) PLURAFLAVINES ET LEURS DERIVES, PROCESSUS DE PREPARATION ET UTILISATION CORRESPONDANTE (30) 18.02.00 EP 00103540 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 1 268 468 (51) A 61 P 13/08 C 07 D 401/14 A 61 K 31/505 (21) + (22) 01908029.0 23.02.01 (73) >PFIZER INC. 235 East 42nd Street New York N.Y. 10017(US); (54) MESYLATE DE 4-AMINO-6,7-DIMETHOXY-2-(5-METHANESULFONAMIDO-1,2,3,4 -TETRAHYDROISOQUINOL-2-YL)-5-(2-PYRIDYL)QUINAZOLINE ET POLYMORPHES (30) 03.03.00 GB 0005200 28.06.00 GB 0015900 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 1 268 480 (51) A 61 P 15/00 C 07 D 473/06 C 07 D 239/54 A 61 K 31/52 (21) + (22) 01940294.0 05.04.01 (73) >NOVARTIS A.G. Lichtstrasse 35 4002 Basel(CH); (54) DERIVES 8-QUINOLINXANTHINE ET 8-ISOQUINOLINXANTHINE COMME INHIBITEURS PDE 5 (30) 07.04.00 GB 0008694 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 1 268 487 (51) A 61 P 13/12 A 61 P 19/10 A 61 P 37/06 A 61 P 35/00 C 07 D 498/04 C 07 D 513/04 A 61 K 31/436 (21) + (22) 01920873.5 28.03.01 (73) >WYETH Five Giralda Farms Madison New Jersey 07940-0874(US); (54) INHIBITEURS TRICYCLIQUE DE LA PROTEINE KINASE (30) 28.03.00 US 536919 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 1 273 296 (51) A 61 P 35/00 A 61 K 31/337 A 61 K 31/166 A 61 K 9/00 // // (A61K31/ 3 37 , 31:166) (21) + (22) 02254337.5 01.07.02 (73) >WARNER-LAMBERT CY 201 Tabor Road Morris Plains New Jersey 07950(US); (54) COMBINAISON DE L'ACETYLDINALINE ET DE DOCETAXEL (30) 02.07.01 US 302415 P (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 1 275 647 (51) A 61 P 25/00 C 07 D 471/04 A 61 K 31/5025 // // (C07D471 / 04 , 241:00, 22 1 :00) (21) + (22) 02291745.4 11.07.02 (73) LES LABORATOIRES >SERVIER 12 Place de La Défense 92415 Courbevoie Cedex(FR); (54) Dérivés d'octahydro-2H-pyrido[1,2-a]pyrazine, leur procédé de préparation et les compositions pharmaceutiques qui les contiennent (30) 12.07.01 FR 0109260 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73) 38

1 293 210 A 61 P 15/18 A 61 K 31/57 + (22) 01201945.1 23.05.01 >PANTARHEI BIOSCIENCE B.V.

Boslaan 13 3701 CH Zeist(NL); (54) Kit et méthode contraceptive hormonale (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 067 992 A 62 B 35/04 + (22) 99919153.9 29.03.99 CHRISTIAN >DALLOZ HOLDING DEUTSCHLAND G.M.B.H. & CO. K.G. Seligenweg 10 95028 Hof(DE); (54) DISPOSITIF DE RETENUE POUR SYSTEME DE PROTECTION LORS D'ASCENSIONS-TRADUCTION-FANGEINRICHTUNG FÜR EIN STEIGSCHUTZSYSTEM (30) 30.03.98 DE 29805788 U (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 278 577 A 62 C 35/02 A 62 C 19/00 + (22) 01935999.1 26.04.01 >BAYERN-CHEMIE G.M.B.H. Postfach 1131 84544 Aschau am Inn(DE); (54) MATERIEL DE LUTTE ANTI-INCENDIE-TRADUCTION-LÖSCHGERÄT (30) 03.05.00 DE 10021511 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 0 883 779 (51) A 62 D 3/00 B 21 D 26/08 F 23 G 7/00 B 21 D 26/02 B 21 J 5/04 (21) + (22) 96920291.0 17.05.96 (73) >DONOVAN EDH AND TRACKWORK SOLUTIONS INC. Rural Route One P.O. Box 486 Danvers Illinois 61732(US); (54) PROCEDE ET APPAREIL POUR CONTENIR ET POUR SUPPRIMER DES DETONATION D'EXPLOSIFS (30) 29.12.95 US 578200 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 819 452 A 63 B 67/00 A 63 B 67/14 + (22) 97401627.1 08.07.97 >BALVA CLAUDE 8 rue de l'Ecole 67290 Wingen-sur-Moder(FR); (54) Dispositif de jeu (30) 15.07.96 FR 9608819 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 935 989 A 63 H 17/38 + (22) 99101166.9 22.01.99 >BRUDER SPIELWAREN G.M.B.H. + CO. K.G. Bernbacher Strasse 96-98 90768 Fürth(DE); (54) Véhicule jouet avec roues avant directrices-TRADUCTION-Spielzeugfahrzeug mit lenkbaren Vorderrädern (30) 03.02.98 DE 29801781 U (45) 05.11.03 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

1 005 886 A 63 H 11/18 + (22) 98204123.8 04.12.98 S.A. >GIOCHI PREZIOSI LUSSEMBURGO 23 rue Beaumont 1219 Luxembourg(LU); (54) Mécanisme pour le mouvement des membres inférieurs d'une figurine jouet (45) 12.11.03 _____________________________________________ ********************************************************** **********************************************************

SECTION B : TECHNIQUES INDUSTRIELLES DIVERSES - TRANSPORTS SECTIE B : DIVERSE INDUSTRIELE TECHNIEKEN - TRANSPORT ********************************************************** ********************************************************** (11) 0 687 499 (51) B 01 D 53/94 B 01 D 53/86 B 01 J 23/00 B 01 J 23/80 (21) + (22) 95109196.6 14.06.95 (73) >DAIMLERCHRYSLER A.G. Epplestrasse 225 70567 Stuttgart (DE); >BASF A.G. Carl-Bosch-Strasse 38 67063 Ludwigshafen(DE) (54) Procédé pour la prification catalytique de gaz d'échappement-TRADUCTION-Verfahren zur katalytischen Reinigung von Abgasen (30) 16.06.94 DE 4420932

(45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 0 699 103 (51) B 01 D 71/06 B 01 D 69/08 B 01 D 67/00 A 61 L 33/00 (21) + (22) 94916437.0 09.05.94 (73) >NORSK HYDRO A/S Bygdoy Allé 2 0240 Oslo 2(NO); (54) MEMBRANES BIOCOMPATIBLES A SURFACE MODIFIEE (30) 19.05.93 NO 931809 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 0 779 835 (51) B 01 D 65/02 B 01 D 61/20 B 01 D 61/22 B 01 D 63/02 B 01 D 65/08 B 01 D 61/18 B 01 D 65/00 (21) + (22) 95931088.9 08.09.95 (73) U.S. >FILTER WASTEWATER GROUP INC. 181 Thorn Hill Road Warrendale PA 15086(US); (54) NETTOYAGE DE MEMBRANES A FIBRES CREUSES (30) 09.09.94 AU PM800694 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 0 781 130 (51) B 01 D 15/08 G 01 N 30/02 A 61 P 43/00 A 61 K 31/16 (21) + (22) 95935233.7 27.09.95 (73) THE >SCRIPPS RESEARCH INSTITUTE 10666 North Torrey Pines Road La Jolla CA 92037(US); (54) AMIDE PRIMAIRE D'ACIDES GRAS POUR L'INDUCTION DU SOMMEIL (30) 27.09.94 US 314583 05.01.95 US 369036 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 0 827 773 (51) B 01 D 53/26 B 01 D 5/00 F 28 D 15/00 F 28 D 7/08 F 28 F 9/013 (21) + (22) 97420159.2 03.09.97 (73) >CTA 3 rue Jules Verne Z.A. du Caillou 69630 Chaponost(FR); (54) Centrale de compression et de séchage de gaz (30) 05.09.96 FR 9611044 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 0 889 923 (51) B 01 D 71/32 B 01 D 67/00 C 09 D 171/02 C 08 J 9/28 G 02 B 1/04 C 08 G 65/00 (21) + (22) 97908274.0 20.03.97 (73) >NOVARTIS A.G. Lichtstrasse 35 4056 Basel (CH); >COMMONWEALTH SCIENTIFIC AND INDUSTRIAL RESEARCH ORGANISATION Limestone Avenue Campbell ACT 2612(AU) (54) POLYMERES POREUX A FORTE TENEUR EN EAU (30) 27.03.96 WO PCT/EP96/013 04.04.96 AU PN914696 04.04.96 AU PN914596 30.09.96 EP 96810644 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 890 381 B 01 D 17/02 + (22) 98305122.8 29.06.98 >FATSTRIPPA HOLDINGS CY LTD Earlsfort Terrace Dublin 2(IE); (54) Séparateur pour des liquides immiscibles (30) 07.07.97 GB 9714205 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 921 855 B 01 D 15/00 B 01 J 20/32 + (22) 97938801.4 01.09.97 >UPFRONT CHROMATOGRAPHY A/S Lersoe Parkallé 42 DK-2100 Copenhagen Ö(DK); (54) ISOLEMENT D'IMMUNOGLOBULINES (30) 30.08.96 DK 93296 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 0 951 379 (51) B 01 D 69/06 B 29 C 47/02 B 29 C 47/06 (21) + (22) 98903990.4 05.01.98 (73) >GKSS-FORSCHUNGSZENTRUM GEESTHACHT G.M.B.H. Max-Planck-Strasse 21502 Geesthacht(DE); (54) PROCEDE ET DISPOSITIF DE PRODUCTION D'UNE MINCE 39

MEMBRANE POLYMERE MULTICOUCHE-TRADUCTION-VERFAHREN UND VORRICHTUNG ZUR HERSTELLUNG EINER MEHRSCHICHTIGEN FLÄCHIGEN POLYMERMEMBRAN (30) 07.01.97 DE 19700232 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 1 019 324 (51) B 01 D 3/34 B 01 D 1/28 B 01 D 3/06 B 01 D 5/00 B 01 D 1/26 C 02 F 1/04 (21) + (22) 98950027.7 12.09.98 (73) S.A. >ENVITEC 12-14 Ag. Ioannou Street Halandri 152 33 Athens(GR); (54) PROCEDE ET DISPOSITIF POUR L'EPURATION DES EAUX RESIDUAIRES-TRADUCTION-VERFAHREN UND ANORDNUNG ZUR ABWASSERREINIGUNG (30) 22.09.97 DE 19741806 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 049 526 B 01 D 1/14 B 01 L 7/00 + (22) 98966047.7 23.12.98 >INVITROGEN CORP. 1600 Faraday Avenue Carlsbad CA 92008(US); (54) DISPOSITIF ET PROCEDE SERVANT A SECHER DES SOLUTIONS CONTENANT DES MACROMOLECULES (30) 12.01.98 US 5477 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 094 887 B 01 D 69/10 + (22) 99933800.7 08.07.99 >DONALDSON CY INC. 1400 West 94th Street P.O. Box 1299 Minneapolis MN 55440-1299(US); (54) PRODUIT STRATIFIE, SAC FILTRE A JETS PULSES ET PROCEDES DE FABRICATION (30) 10.07.98 US 113889 (45) 26.11.03 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

1 102 622 B 01 D 63/16 B 01 D 65/08 + (22) 99932777.8 01.07.99 >MILTENYI BIOTEC G.M.B.H. Friedrich-Ebert-Strasse 68 51429 Bergisch Gladbach(DE); (54) DISPOSITIF DE FILTRATION-TRADUCTION-FILTRIERVORRICHTUNG (30) 03.08.98 DE 19834915 13.11.98 DE 19852466 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 1 128 906 (51) B 01 D 53/94 B 01 J 37/00 B 01 J 37/08 (21) + (22) 99955721.8 14.09.99 (73) >SIEMENS A.G. Wittelsbacherplatz 2 80333 München(DE); (54) PROCEDE DE PRODUCTION D'UN CORPS DE POT CATALYTIQUE-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR HERSTELLUNG EINES KATALYSATORKÖRPERS (30) 29.09.98 DE 19844758 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 144 083 B 01 D 46/52 F 02 M 35/024 + (22) 99959284.3 18.11.99 FILTERWERK >MANN + HUMMEL G.M.B.H. 71631 Ludwigsburg(DE); (54) FILTRE A CARTER RENFORCE PAR AU MOINS UN ELEMENT DE RENFORCEMENT-TRADUCTION-FILTER MIT EINEM DURCH MINDESTENS EINE VERSTÄRKUNG VERSTÄRKTEN GEHÄUSE (30) 23.12.98 DE 19859854 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 153 642 B 01 D 39/08 B 30 B 9/26 + (22) 01110917.0 05.05.01 >BERGEMANN DIETER Wiesenstrasse 116 70794 Filderstadt (DE); DEUTSCHE >INSTITUTE FUR TEXTIL- UND FASERFORSCHUNG STUTTGART Körschtalstrasse 26 73770 Denkendorf(DE) (54) Membrane filtrante tubulaire-TRADUCTION-Schlauchförmige Filtermembran (30) 11.05.00 DE 10023099 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 1 185 348 (51) B 01 D 24/24 B 01 D 24/00

B 01 D

24/46

(21) + (22) 00924992.1 01.05.00 (73) >NEWTECH FILTER SYSTEMS INC. 4450-46th Avenue S.E. Calgary Alberta T2B 3N7(CA); (54) SYSTEME COLLECTEUR DE SORTIE DE FILTRE (30) 30.04.99 US 303306 29.04.00 US 561767 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 205 708 B 01 D 1/00 F 23 K 5/22 + (22) 02000545.0 08.05.98 >MITSUBISHI HEAVY INDUSTRIES LTD 5-1 Marunouchi 2-chome Chiyoda-ku Tokyo(JP); (54) Evaporateur pour une émulsion d'huile lourde (30) 08.10.97 JP 27579697 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 1 212 524 (51) B 01 D 53/04 F 02 B 43/10 B 60 H 3/00 (21) + (22) 00962446.1 06.09.00 (73) >INNOVATIONEN ZUR VERBRENNUNGSTECHNIK G.M.B.H. Am Gänsekamp 10 48446 Wolfsburg(DE); (54) PROCEDE PERMETTANT DE FAIRE FONCTIONNER UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE DE VEHICULE AUTOMOBILE-TRADUCTION-VERFAHREN ZUM BETREIBEN EINES KRAFTFAHRZEUG-VERBRENNUNGSMOTORS (30) 06.09.99 DE 19942492 01.10.99 DE 19947509 02.10.99 DE 19947448 06.11.99 DE 19953440 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 229 981 B 01 D 25/00 + (22) 00986999.1 20.10.00 >OUTOKUMPU OYJ Riihitontuntie 7D 02201 Espoo(FI); (54) FILTRE-PRESSE POURVU D'UN ENSEMBLE DE PLAQUES FILTRANTES ORIENTEES VERTICALEMENT ET DEPLA ABLES HORIZONTALEMENT-TRADUCTION-FILTERPRESSE MIT EINEM PAKET VON VERTIKAL AUSGERICHTETEN, HORIZONTAL VERSCHIEBBAREN FILTERPLATTEN (30) 28.10.99 DE 19951904 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 1 239 943 (51) B 01 D 65/08 C 02 F 1/44 C 02 F 1/52 (21) + (22) 00974574.6 26.10.00 (73) >ONDEO DEGREMONT 183 Avenue du 18 Juin 1940 92500 Rueil-Malmaison(FR); (54) PERFECTIONNEMENTS APPORTES A LA FILTRATION SUR MEMBRANES (30) 09.12.99 FR 9915551 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 1 244 509 (51) B 01 D 46/24 F 02 M 35/024 B 01 D 50/00 (21) + (22) 00948199.5 03.08.00 (73) >BMC S.R.L. Via Roslè 115 40059 Medicina(IT); (54) DISPOSITIF DE FILTRAGE DE L'ADMISSION D'AIR D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE (30) 15.12.99 IT BO990685 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 258 277 B 01 D 39/16 A 47 L 9/14 + (22) 02018932.0 11.05.99 >AIRFLO EUROPE N.V. Gaston Eyskenslaan 2 Postbus 56 B-3900 Overpelt(BE); (54) Een stofzuigerzak (30) 11.05.98 US 85032 P 11.08.98 US 96039 P 29.10.98 US 106143 P 07.05.99 US 306883 07.05.99 US 306880 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 259 308 B 01 D 53/94 F 01 N 3/20 + (22) 01915042.4 28.02.01 >SIEMENS A.G. Wittelsbacherplatz 2 80333 München(DE); (54) PROCEDE ET INSTALLATION DE PURIFICATION DE GAZ D'ECHAPPEMENT POUR LA REDUCTION CATALYTIQUE D'OXYDES D'AZOTE CONTENUS DANS LES GAZ D'ECHAPPEMENT D'UNE INSTALLATION A COMBUSTION-TRADUCTION-VERFAHREN UND ABGASREINIGUNGSANLAGE ZUR KATALYTISCHEN REDUKTION VON STICKOXIDEN IM ABGAS EINER VERBRENNUNGSANLAGE (30) 28.02.00 DE 10009427 40

(45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 261 412 B 01 D 53/68 + (22) 01911581.5 02.02.01 >SOLVAY FLUOR UND DERIVATE G.M.B.H. Hans-Böckler-Allee 20 30173 Hannover(DE); (54) PROCEDE DE RECUPERATION ET/OU DE SEPARATION DE FLUORURES D'OXYDE DE SOUFRE A PARTIR DE MELANGES GAZEUX-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR RÜCKGEWINNUNG UND/ODER ABTRENNUNG VON SCHWEFELOXIFLUORIDEN AUS GASGEMISCHEN (30) 08.02.00 DE 10005456 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 1 265 692 (51) B 01 D 53/96 B 01 D 53/50 B 01 D 53/14 C 01 B 17/60 (21) + (22) 01914246.2 02.03.01 (73) >ERGA OLAV Eikv. 7 7058 Jakobsli(NO); (54) PROCEDE DE PURIFICATION DE SOLUTIONS TAMPONS AQUEUSES (30) 06.03.00 NO 20001137 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 268 043 B 01 D 63/06 + (22) 01923689.2 21.03.01 >MEMBRAFLOW G.M.B.H. & CO. K.G. FILTERSYSTEME Robert-Bosch-Strasse 99 73457 Aalen-Essingen(DE); (54) MODULE DE FILTRAGE-TRADUCTION-FILTERMODUL (30) 01.04.00 DE 10026344 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 1 280 593 (51) B 01 D 53/04 C 01 B 31/08 C 22 B 34/12 (21) + (22) 01928248.2 03.05.01 (73) >NORIT NEDERLAND B.V. Nijverheidsweg N 72 3812 PM Amersfoort(NL); (54) Werwwijze voor de zuivering van rookgas (30) 08.05.00 EP 00201649 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 896 834 B 01 F 7/26 B 01 F 15/00 + (22) 98115120.2 12.08.98 WILHELM >NIEMANN G.M.B.H. & CO. K.G. Nordlandstrasse 16 49326 Melle-Neuenkirchen(DE); (54) Dispositif de dispersion pour le mouillage complet de materiau pulvérulent sous forme de particules primaires-TRADUCTION-Dispergiervorrichtung zum allseitigen Benetzen von Primärteilchen pulvriger Stoffe (30) 13.08.97 DE 19735000 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 963 241 B 01 F 3/08 B 01 F 5/04 + (22) 97951395.9 18.12.97 S.A. >TETRA LAVAL HOLDINGS & FINANCE Avenue Général-Guisan 70 P.O. Box 430 1009 Pully(CH); (54) PROCEDE ET DISPOSITIF SERVANT A MELANGER DEUX ECOULEMENTS EN CONTINU (30) 19.12.96 SE 9604686 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 987 451 B 01 F 13/10 F 16 B 7/20 + (22) 99402176.4 03.09.99 >AEML Rue des Chenevières 45130 Meung sur Loire(FR); (54) Châssis amélioré pour une machine automatique à mélanger la peinture (30) 15.09.98 US 153517 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 000 655 B 01 F 5/04 B 29 B 7/74 + (22) 99118357.5 16.09.99 >ZIMMER A.G. Borsigallee 1 60388 Frankfurt am Main(DE); (54) Injecteur pour introduire des additifs dans un courant de polymère fondu-TRADUCTION-Injektor zur Einspeisung von Additiven in einem Polymerschmelzestrom (30) 11.11.98 DE 19851948

(45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 1 011 853 (51) B 01 F 5/12 B 01 F 7/26 B 01 F 7/32 (21) + (22) 96943592.4 05.12.96 (73) >KING DAVID MARSHALL 1044 W. Hartley Ridgecrest CA 93555 (US); >KING RONNALD BRIAN 140 Mojave Rose Ridgecrest CA 93555(US); >MARTIN THOMAS ARNOLD 228 E. Hartley Ridgecrest CA 93555(US) (54) Mischer für viskose Fluide (30) 05.12.95 US 567271 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 027 920 B 01 F 15/00 + (22) 00400371.1 09.02.00 VMI Zone Industielle Route de Nantes 85600 Montaigu(FR); (54) Dispositif de fixation d'une grille pour batteur (30) 10.02.99 FR 9901563 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 050 335 B 01 F 7/30 + (22) 00401238.1 05.05.00 >GRANDJEAN MICHEL Le Parc de la Grange 1 Rue Charles de Gaulle 91330 Yerres(FR); (54) Mélangeur sphérique (30) 07.05.99 FR 9905855 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 075 325 B 01 F 13/00 B 05 B 11/00 + (22) 00907647.2 28.02.00 >WELLA A.G. Berliner Allee 65 64274 Darmstadt(DE); (54) DISPOSITIF POUR MELANGER, MOUSSER ET DELIVRER DES LIQUIDES CONTENUS DANS DES RECIPIENTS A GAZ COMPRIME SEPARES-TRADUCTION-VORRICHTUNG ZUM MISCHEN, AUFSCHÄUMEN UND AUSGEBEN VON FLÜSSIGKEITEN AUS SEPARATEN DRUCKGASBEHÄLTERN (30) 26.02.99 DE 19908368 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 1 144 101 (51) B 01 F 5/00 B 01 F 13/10 C 02 F 1/52 (21) + (22) 99966869.2 11.12.99 (73) >F & P SORTIERTECHNIK G.M.B.H. August-Mohl-Strasse 38 95030 Hof(DE); (54) PROCEDE, DISPOSITIF ET INSTALLATION DE TRAITEMENT CONTINU DE L'EAU-TRADUCTION-VERFAHREN, VORRICHTUNG UND ANLAGE ZUR KONTINUIERLICHEN AUFBEREITUNG VON WASSER (30) 17.12.98 DE 19858442 08.04.99 DE 19915808 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 1 159 062 (51) B 01 F 15/00 C 12 M 3/08 C 12 M 1/02 C 12 N 1/06 (21) + (22) 00907873.4 10.03.00 (73) >COBRA BIOLOGICS LTD The Science Park University Of Keele Keele Newcastle Staffordshire ST5 5SP(GB); (54) RECIPIENT DE MELANGE D'UN LYSAT CELLULAIRE (30) 11.03.99 GB 9905646 23.03.99 US 125747 P (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 210 169 B 01 F 5/02 B 01 F 11/00 + (22) 00958824.5 07.09.00 >EVANS ERIC GEORGE Faraday Drive Bridgnorth Shropshire WV15 5BJ(GB); (54) APPAREIL MELANGEUR (30) 07.09.99 GB 9921065 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 1 218 094 (51) B 01 F 13/00 B 01 F 9/10 (21) + (22) 00964242.2 (73) >3M ESPE A.G. Espe Platz 41

A 61 C 27.09.00

9/00

82229 Seefeld(DE); (54) MELANGEUR DYNAMIQUE-TRADUCTION-DYNAMISCHER MISCHER (30) 01.10.99 DE 19947331 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 227 877 B 01 F 17/00 + (22) 00960788.8 04.09.00 CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE >CNRS 3 rue Michel Ange 75016 Paris(FR); (54) EMULSION DOUBLE POLYDISPERSE, EMULSION DOUBLE MONODISPERSE CORRESPONDANTE ET PROCEDE DE PREPARATION DE L'EMULSION MONODISPERSE (30) 20.09.99 FR 9911745 (45) 26.11.03 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

1 237 645 B 01 F 7/00 + (22) 00989846.1 09.12.00 >HERBAK ZSOLT Beermiss 7 75323 Bad Wildbad-Calmbach(DE); (54) DISPOSITIF PERMETTANT DE MELANGER DES LIQUIDES VISQUEUX-TRADUCTION-VORRICHTUNG ZUM MISCHEN VON VISKOSEN FLÜSSIGKEITEN (30) 14.12.99 DE 19960202 (45) 19.11.03 _____________________________________________

(11) 0 352 715 (51) B 01 J 21/06 B 01 J 23/26 B 01 J 37/03 C 08 F 4/22 (21) + (22) 89113636.8 24.07.89 (73) >CONOCOPHILLIPS CY 216 Patent Library Building Bartlesville Technology Center Bartlesville OK 74004(US); (54) Oxydes minéraux deux fois vieillis, catalyseurs et procédés de polymérisation (30) 25.07.88 US 223849 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 0 687 499 (51) B 01 J 23/00 B 01 J 23/80 B 01 D 53/94 B 01 D 53/86 (21) + (22) 95109196.6 14.06.95 (73) >DAIMLERCHRYSLER A.G. Epplestrasse 225 70567 Stuttgart (DE); >BASF A.G. Carl-Bosch-Strasse 38 67063 Ludwigshafen(DE) (54) Procédé pour la prification catalytique de gaz d'échappement-TRADUCTION-Verfahren zur katalytischen Reinigung von Abgasen (30) 16.06.94 DE 4420932 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 0 777 742 (51) B 01 J 20/28 A 61 B 5/145 A 61 M 1/36 A 61 M 5/31 C 12 Q 1/04 (21) + (22) 96922958.2 20.06.96 (73) >INSTITUT FRANCAIS DU TEXTILE ET DE L'HABILLEMENT Avenue Guy de Collongue 69130 Ecully (FR); >BIO MERIEUX Marcy l'Etoile F-69260 Charbonnieres les Bains(FR) (54) PROCEDE POUR ADSORBER DES AGENTS ANTI-MICROBIENS CONTENUS DANS UN LIQUIDE BIOLOGIQUE ET APPAREIL POUR LA MISE EN UVRE DE CE PROCEDE (30) 22.06.95 FR 9507739 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 0 807 465 (51) B 01 J 27/192 B 01 J 37/00 C 07 C 45/35 (21) + (22) 97107765.6 13.05.97 (73) >NIPPON KAYAKU CO. LTD 11-2 Fujimi 1-chome Chiyoda-ku Tokyo 102(JP); (54) Catalyseur et procédé pour la préparation d'aldehydes et acides insaturés (30) 14.05.96 JP 14232996 19.03.97 JP 8462797 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 832 986 B 01 J 49/00 C 13 D 3/14 + (22) 97402149.5 17.09.97 S.A. >SAINT-LOUIS SUCRE 23/25 avenue Franklin Roosevelt 75008 Paris(FR); (54) Procédé de régénération de résines échangeuses d'ions dans le processus de décalcification des jus de sucrerie

(30) 18.09.96 FR 9611373 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 0 858 834 (51) B 01 J 29/04 B 01 J 23/62 // / / C 07C5/333 (21) + (22) 98400371.5 17.02.98 (73) >TOTALFINAELF FRANCE Tour Total 24 cours Michelet 92800 Puteaux(FR); (54) Composition catalytique pour la déshydrogénation d'alcanes en alcènes, sa préparation et son utilisation (30) 18.02.97 FR 9701867 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 0 866 048 (51) B 01 J 31/06 C 08 F 8/34 C 07 C 39/28 C 07 C 37/62 (21) + (22) 98301950.6 16.03.98 (73) THE >UNIVERSITY OF WALES SWANSEA Singleton Park Swansea SA2 8PP(GB); (54) Chloration de composés aromatiques et catalyseurs à cet effet (30) 17.03.97 GB 9705493 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 0 866 049 (51) B 01 J 31/02 C 07 C 321/00 C 07 C 39/28 C 07 C 37/62 (21) + (22) 98301951.4 16.03.98 (73) THE >UNIVERSITY OF WALES SWANSEA Singleton Park Swansea SA2 8PP(GB); (54) Chloration de composés organiques et catalyseurs à cet effet (30) 17.03.97 GB 9705502 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 921 855 B 01 J 20/32 B 01 D 15/00 + (22) 97938801.4 01.09.97 >UPFRONT CHROMATOGRAPHY A/S Lersoe Parkallé 42 DK-2100 Copenhagen Ö(DK); (54) ISOLEMENT D'IMMUNOGLOBULINES (30) 30.08.96 DK 93296 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 0 923 986 (51) B 01 J 23/66 B 01 J 31/02 C 07 D 301/10 (21) + (22) 98123793.6 15.12.98 (73) >NIPPON SHOKUBAI CO. LTD 1-1 Koraibashi 4-chome Chuo-ku Osaka-shi Osaka 541(JP); (54) Catalyseur à base d'argent, méthode pour sa préparation et procédé de production de l'oxyde d'éthylène (30) 16.12.97 JP 34597897 16.12.97 JP 34597997 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 980 289 B 01 J 23/89 B 01 J 37/02 + (22) 98919707.4 05.05.98 >MONSANTO TECHNOLOGY LLC 800 North Lindbergh Boulevard St. Louis Missouri 63167(US); (54) PROCEDE DE PREPARATION DE SELS D'ACIDE CARBOXYLIQUE ET CATALYSEURS DE REALISATION DE CE PROCEDE (30) 05.05.97 US 841888 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 0 987 237 (51) B 01 J 31/02 C 07 C 2/70 C 07 C 2/62 (21) + (22) 99117305.5 03.09.99 (73) >HALDOR TOPSOE A/S Nymollevej 55 2800 Lyngby(DK); (54) Procédé d'alkylation catalytique d'un flux en hydrocarbones (30) 14.09.98 US 100094 P (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 1 025 899 (51) B 01 J 2/16 B 01 J 8/18 B 01 J 8/44 (21) + (22) 00102010.6 02.02.00 (73) >HUTTLIN HERBERT Rümminger Strasse 15 79539 Lörrach(DE); (54) Dispositif pour le traitement de matière particulaire-TRADUCTION-Vorrichtung zum Behandeln 42

von partikelförmigem Gut (30) 03.02.99 DE 19904147 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 1 040 080 (51) B 01 J 23/85 B 01 J 27/224 C 01 B 17/04 (21) + (22) 99943014.3 21.09.99 (73) >ELF EXPLORATION PRODUCTION Tour Elf 2 Place de la Coupole La Défense 6 92400 Courbevoie(FR); (54) PROCEDE POUR OXYDER DIRECTEMENT EN SOUFRE, PAR VOIE CATALYTIQUE ET EN PHASE VAPEUR, L'H 2?S CONTENU A FAIBLE TENEUR DANS UN GAZ (30) 24.09.98 FR 9811941 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 1 060 018 (51) B 01 J 23/52 C 07 D 301/10 B 01 J 37/02 (21) + (22) 99904369.8 27.01.99 (73) >CELANESE INTERNATIONAL CORP. 1601 West LBJ Freeway Dallas Texas 75234(US); (54) PROCEDE DE PREPARATION D'UN CATALYSEUR D'ACETATE DE VINYLE (30) 20.02.98 US 26644 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 1 078 020 (51) B 01 J 12/00 C 01 B 3/24 C 09 C 1/50 (21) + (22) 99920990.1 07.05.99 (73) >CARBONTECH HOLDING A/S Fanaveien 2898 5244 Fanal(NO); (54) PROCEDE DE PRODUCTION DE MATIERES SOLIDES CARBONEES ET DE GAZ RICHES EN HYDROGENE (30) 08.05.98 GB 9809974 26.02.99 GB 9904578 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 1 089 817 (51) B 01 J 27/26 C 08 G 65/10 B 01 J 31/02 (21) + (22) 99929145.3 07.06.99 (73) >BAYER ANTWERPEN N.V. Haven 507 Scheldelaan 420, B-2040 Antwerpen(BE); (54) Gesilyleerde dubbele-metaalcyanidecomplexkatalysatoren (30) 08.06.98 US 93553 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 1 120 392 (51) B 01 J 31/12 C 07 F 7/00 C 07 F 7/28 C 07 C 67/08 C 07 C 69/82 C 07 C 69/54 C 07 C 67/03 (21) + (22) 01105564.7 03.06.97 (73) >ACMA LTD The Heath Runcorn Cheshire WA7 4QF(GB); (54) Catalyseur et composition organométallique (30) 11.06.96 GB 9612161 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 1 127 035 (51) B 01 J 2/00 C 05 G 5/00 C 05 B 19/00 C 05 C 3/00 C 05 C 9/00 C 05 D 1/02 (21) + (22) 99932903.0 28.06.99 (73) >KEMIRA GROWHOW OY Mechelininkatu 1a 00180 Helsinki(FI); (54) PROCEDE DE PREPARATION DE GRANULES D'ENGRAIS COMPOSE (30) 29.06.98 FI 981490 18.09.98 FI 982013 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 1 128 906 (51) B 01 J 37/00 B 01 J 37/08 B 01 D 53/94 (21) + (22) 99955721.8 14.09.99 (73) >SIEMENS A.G. Wittelsbacherplatz 2 80333 München(DE); (54) PROCEDE DE PRODUCTION D'UN CORPS DE POT CATALYTIQUE-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR HERSTELLUNG EINES KATALYSATORKÖRPERS (30) 29.09.98 DE 19844758 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 194 236 B 01 J 37/00 + (22) 00936151.0 20.05.00 >EXXONMOBIL CHEMICAL PATENTS INC.

5200 Bayway Drive Baytown TX 77520-5200(US); (54) MACROSTRUCTURES, RENFERMANT UN METAL, D'OXYDE INORGANIQUE POREUX : PREPARATION ET UTILISATION (30) 20.05.99 US 135326 P (45) 26.11.03 _____________________________________________

MICROREACTEURS-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR HERSTELLUNG VON AZOFARBMITTELN IN MIKROREAKTOREN (30) 09.02.00 DE 10005550 16.08.00 DE 10040100 (45) 12.11.03 _____________________________________________

(11) 1 196 238 (51) B 01 J 8/24 B 01 J 8/34 C 08 F 10/00 (21) + (22) 00931723.1 17.05.00 (73) >SABIC POLYPROPYLENES B.V. Poststraat 1 6135 KR Sittard(NL); (54) POLYMERISATIE IN WERVELBED (30) 18.05.99 NL 1012082 (45) 19.11.03 _____________________________________________

(11) 1 299 505 (51) B 01 J 8/00 B 01 J 8/26 C 10 G 11/18 (21) + (22) 01962849.4 10.07.01 (73) >SHELL INTERNATIONALE RESEARCH MAATSCHAPPIJ B.V. Carel van Bylandtlaan 30 2596 HR Den Haag(NL); (54) ENTREE DE COLONNE MONTANTE PERMETTANT D'AMELIORER LA CIRCULATION DE PARTICULES SOLIDES DANS DES PROCESSUS PETROCHIMIQUES ET AUTRES (30) 12.07.00 US 614978 (45) 26.11.03 _____________________________________________

(11) 1 212 576 (51) B 01 J 19/32 B 29 C 65/56 B 29 C 65/00 F 28 F 25/08 B 21 D 39/03 (21) + (22) 00963385.0 13.09.00 (73) >BRENTWOOD INDUSTRIES INC. P.O. Box 605 610 Morgantown Road Reading PA 19603(US); (54) CORPS DE CONTACT, LEUR PROCEDE ET APPAREIL DE FABRICATION (30) 15.09.99 US 154085 P (45) 19.11.03 _____________________________________________

(11) 0 783 694 (51) B 01 L 3/00 G 01 N 33/53 G 01 N 33/543 (21) + (22) 95936210.4 29.09.95 (73) >ABBOTT LABORATORIES Chad 0377/AP6D-2 100 Abbott Park Road Abbott Park Illinois 60064-3500(US); (54) DISPOSITIF ET PROCEDES METTANT EN OEUVRE DES MATRICES DE STRUCTURES DE FIXATION DES OBJETS D'ANALYSE (30) 30.09.94 US 315364 (45) 12.11.03 _____________________________________________

(11) 1 216 252 (51) B 01 J 31/18 C 07 F 9/117 C 07 F 9/145 C 07 F 9/6574 C 07 C 45/50 (21) + (22) 00961890.1 14.09.00 (73) E.I. >DU PONT DE NEMOURS AND CY 1007 Market Street Wilmington Delaware 19898(US); (54) HYDROFORMYLATION UTILISANT DES LIGANDS PHOSPHITES MULTIDENTES (30) 20.09.99 US 399252 (45) 12.11.03 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

(11) 1 230 197 (51) B 01 J 2/00 C 05 G 5/00 C 05 B 19/00 C 05 C 3/00 C 05 C 9/00 C 05 D 1/02 (21) + (22) 00960733.4 21.09.00 (73) >KEMIRA GROWHOW OY Mechelininkatu 1a 00180 Helsinki(FI); (54) PROCEDE DE FABRICATION DE GRANULES DE FERTILISANT COMPOSE (30) 21.09.99 FI 992021 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 1 232 129 (51) B 01 J 2/16 B 01 J 2/28 C 05 D 3/02 C 05 G 3/00 (21) + (22) 99959342.9 23.11.99 (73) >NORSK HYDRO ASA Bygdoy Allé 2 0240 Oslo( ); (54) ADDITIF POUR ENGRAIS COMPRENANT DU SULFATE ET DU CARBONATE DE MAGNESIUM ET DE CALCIUM (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 1 257 361 (51) B 01 J 31/18 B 01 J 31/22 B 01 J 31/24 C 07 C 13/44 C 07 C 13/64 C 07 C 13/68 C 07 C 2/50 C 07 B 37/12 C 07 C 45/50 C 07 C 253/10 C 07 C 51/14 (21) + (22) 01907517.5 09.02.01 (73) >BASF A.G. 67056 Ludwigshafen(DE); (54) COMPOSES DU PHOSPHORE, DE L'ARSENIC ET DE L'ANTIMOINE A BASE DE CORPS DE BASE BICYCLO[2.2.N] DIARYLANNELES ET CATALYSEURS LES COMPRENANT-TRADUCTION-VERBINDUNGEN DES PHOSPHORS, ARSENS UND DES ANTIMONS BASIEREND AUF DIARYLANELLIERTEN BICYCLO[2.2.N]-GRUNDKÖRPERN UND DIESE ENTHALTENDE KATALYSATOREN (30) 10.02.00 DE 10005794 23.10.00 DE 10052462 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 1 257 602 (51) B 01 J 19/00 C 09 B 45/01 C 09 B 41/00 (21) + (22) 01902395.1 02.02.01 (73) >CLARIANT INTERNATIONAL LTD Rothausstrasse 61 4132 Muttenz( ); (54) PROCEDE DE PRODUCTION DE COLORANTS AZOIQUES DANS DES 43

1 049 526 B 01 L 7/00 B 01 D 1/14 + (22) 98966047.7 23.12.98 >INVITROGEN CORP. 1600 Faraday Avenue Carlsbad CA 92008(US); (54) DISPOSITIF ET PROCEDE SERVANT A SECHER DES SOLUTIONS CONTENANT DES MACROMOLECULES (30) 12.01.98 US 5477 (45) 12.11.03 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

1 257 363 B 01 L 3/00 + (22) 01925336.8 19.02.01 >QIAGEN G.M.B.H. Max-Volmer-Strasse 4 40724 Hilden(DE); (54) DISPOSITIF POUR FILTRER ET ELIMINER DES LIQUIDES-TRADUCTION-VORRICHTUNG ZUM FILTERN UND BESEITIGEN VON FLÜSSIGKEITEN (30) 22.02.00 DE 10008023 (45) 12.11.03 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

1 268 070 B 01 L 3/02 + (22) 01923762.7 09.04.01 >GILSON SAS 19 avenue des Entrepreneurs ZI Tissonvilliers BP 145 95400 Villiers-le-Bel(FR); (54) PIPETTE DE PRELEVEMENT D'ECHANTILLONS LIQUIDES A MECANISME D'EJECTEUR DE CONE (30) 07.04.00 FR 0004469 (45) 26.11.03 _____________________________________________

(11) 0 958 103 (51) B 02 C 18/14 B 23 Q 11/00 B 23 Q 11/10 (21) + (22) 98908071.8 09.02.98 (73) FILTERWERK >MANN + HUMMEL G.M.B.H. 71631 Ludwigsburg(DE); (54) DISPOSITIF DE RECUPERATION DE REFRIGERANTS ET DE LUBRIFIANTS CONTENANT DES COPEAUX-TRADUCTION-AUFBEREITUNGSEINRICHTUNG FÜR SPÄNE ENTHALTENDE KÜHL- UND SCHMIERSTOFFE (30) 10.02.97 DE 19704859 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 008 389 B 02 C 18/18 B 27 L 11/02 + (22) 00200057.8 14.08.97 >TURNER DEVELOPMENT LTD The Mill House King's Coughton Alcester Warwickshire B49 5QG(GB); (54) Machine à déchiqueter le bois en copeaux (30) 20.08.96 GB 9617458 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 048 354 B 02 C 18/14 + (22) 00108535.6 19.04.00 >LINDNER-RECYCLINGTECH G.M.B.H. Villacher Strasse 48 9800 Spittal/Drau(AT);

(54) Dispositif de broyage pour matière à broyer sous l'action de couteaux, comportant un rotor monté dans un carter-TRADUCTION-Zerkleinerungsvorrichtung für durch Messereinwirkung zu zerkleinerndes Material, mit einem in einem Gehäuse angeordneten Rotor (30) 28.04.99 DE 29907396 U 11.11.99 DE 29919890 U (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 1 050 340 (51) B 02 C 18/22 B 02 C 23/04 B 02 C 18/14 (21) + (22) 00108538.0 19.04.00 (73) >LINDNER-RECYCLINGTECH G.M.B.H. Villacher Strasse 48 9800 Spittal/Drau(AT); (54) Dispositif de broyage pour matière à broyer sous l'action de couteaux, comportant un rotor monté dans un carter-TRADUCTION-Zerkleinerungsvorrichtung für durch Messereinwirkung zu zerkleinerndem Material mit einem in einem Gehäuse angeordneten Rotor (30) 29.04.99 DE 29907584 U 07.09.99 DE 29915606 U (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 900 596 B 03 B 5/00 + (22) 98116411.4 29.08.98 >ROHR WOLFGANG Mörschstrasse 57a 67165 Waldsee(DE); (54) Dispositif d' élimination et tri d' impuretés organiques, argileuses et similaires dans des matières solides à grains gros et fins amenées en continu-TRADUCTION-Vorrichtung zum Auswaschen und Sortieren von organischen, lehmartigen und sonstigen Verunreinigungen aus fortlaufend zugeführten grossund feinkörnigen Feststoffen (30) 04.09.97 DE 19738676 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 089 823 B 03 C 5/02 G 01 N 15/04 + (22) 99929320.2 28.06.99 >EVOTEC OAI A.G. Schnackenburgallee 114 22525 Hamburg(DE); (54) DISPOSITIF A ELECTRODES DESTINE A LA PRODUCTION DE BARRIERES DE CHAMP FONCTIONNELLES DANS DES MICROSYSTEMES-TRADUCTION-ELEKTRODENANORDNUNGEN ZUR ERZEUGUNG FUNKTIONELLER FELDBARRIEREN IN MIKROSYSTEMEN (30) 26.06.98 DE 19828626 29.06.98 DE 19828919 20.11.98 DE 19853658 23.12.98 DE 19860118 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 089 824 B 03 C 5/02 + (22) 99934541.6 28.06.99 >EVOTEC OAI A.G. Schnackenburgallee 114 22525 Hamburg(DE); (54) DISPOSITIF A ELECTRODES DESTINE A LA DEVIATION ELECTROPHORETIQUE DE PARTICULES-TRADUCTION-ELEKTRODENANORDNUNG ZUR DIELEKTROPHORETISCHEN PARTIKELABLENKUNG (30) 26.06.98 DE 19828626 29.06.98 DE 19828919 20.11.98 DE 19853658 23.12.98 DE 19860117 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 0 762 989 (51) B 05 B 9/08 B 05 B 1/30 B 67 D 5/52 (21) + (22) 95925265.1 22.06.95 (73) >INSTA-FOAM PRODUCTS INC. 1500 Cedarwood Drive Joliet IL 60435(US); (54) DISTRIBUTEUR AMELIORE POUR PRODUITS COULANTS (30) 23.06.94 US 264641 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 829 306 B 05 B 5/053 B 05 B 5/04 + (22) 97115490.1 08.09.97 >ABB PATENT G.M.B.H. Wallstadter Strasse 59 68526 Ladenburg(DE); (54) Pulvérisateur rotatif-TRADUCTION-Rotationssprühzerstäuber (30) 13.09.96 DE 19637308 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73) 44

0 991 475 B 05 B 1/00 B 08 B + (22) 98917917.1 20.04.98 >HALLTORP SVEN ERIK INGEMAR Harkranksvägen 6 311 72 Falkenberg(SE);

3/02

(54) DISPOSITIF DE PULVERISATION AVEC BUSE ET SOUPAPE (30) 21.04.97 SE 9701502 03.10.97 SE 9703625 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 1 033 325 (51) B 05 B 15/02 B 05 B 11/00 B 65 D 83/14 B 65 D 83/16 (21) + (22) 00400250.7 31.01.00 (73) L'>OREAL 14 rue Royale 75008 Paris(FR); (54) Tête de distribution d'un produit sous pression et ensemble équipé d'une telle tête de distribution (30) 02.03.99 FR 9902563 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 045 732 B 05 B 5/16 + (22) 98966550.0 15.12.98 >LACTEC G.- FUR MODERNE LACKIERTECHNIK M.B.H. Otto-Hahn-Strasse 6-8 63110 Rodgau(DE); (54) DISPOSITIF POUR ISOLER UN MILIEU EN ECOULEMENT ELECTROCONDUCTEUR-TRADUCTION-VORRICHTUNG ZUM ISOLIEREN EINES ELEKTRISCH LEITENDEN STRÖMUNGSMEDIUMS (30) 18.12.97 DE 19756488 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 075 325 B 05 B 11/00 B 01 F 13/00 + (22) 00907647.2 28.02.00 >WELLA A.G. Berliner Allee 65 64274 Darmstadt(DE); (54) DISPOSITIF POUR MELANGER, MOUSSER ET DELIVRER DES LIQUIDES CONTENUS DANS DES RECIPIENTS A GAZ COMPRIME SEPARES-TRADUCTION-VORRICHTUNG ZUM MISCHEN, AUFSCHÄUMEN UND AUSGEBEN VON FLÜSSIGKEITEN AUS SEPARATEN DRUCKGASBEHÄLTERN (30) 26.02.99 DE 19908368 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 163 058 B 05 B 11/00 + (22) 00920570.9 24.03.00 >VON SCHUCKMANN ALFRED Winnekendonker Strasse 52 47627 Kevelaer(DE); (54) POMPE A COMMANDE MANUELLE POUR PULVERISATION DE LIQUIDES-TRADUCTION-HANDHEBEL-BETÄTIGBARE PUMPE ZUM VERSPRÜHEN VON FLÜSSIGKEITEN (30) 25.03.99 DE 19913668 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 265 646 B 05 B 7/24 A 61 L 9/12 + (22) 01933574.4 22.03.01 >AEROME G.M.B.H. SCENT SYSTEM ENGINEERING Neuer Zollhof 1 40221 Düsseldorf(DE); (54) BUSE DE DISTRIBUTION D'AGENTS ACTIFS-TRADUCTION-DÜSE FÜR DIE ABGABE VON WIRKSTOFFEN (30) 24.03.00 DE 10014339 12.07.00 DE 10033917 (45) 19.11.03 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

1 270 087 B 05 B 12/14 + (22) 02013512.5 17.06.02 >DURR SYSTEMS G.M.B.H. Otto-Dürr-Strasse 9 70435 Stuttgart(DE); (54) Installation de revêtement par poudre-TRADUCTION-Pulverbeschichtungsanlage (30) 22.06.01 DE 10130173 (45) 12.11.03 _____________________________________________

(11) 0 814 918 (51) B 05 C 11/00 B 05 D 3/12 B 05 D 1/28 (21) + (22) 96908808.7 15.03.96 (73) >NEXTEC APPLICATIONS INC. 2611 Commerce Way Vista CA 92083(US); (54) TECHNIQUES DE PLACEMENT CONTROLE D'UNE COMPOSITION POLYMERE DANS UNE BANDE CONTINUE, ET L'APPAREIL CORRESPONDANT (30) 17.03.95 US 407191 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 1 088 596 (51) B 05 C 5/02 B 05 D 1/30 (21) + (22) 00203226.6 (73) >EASTMAN KODAK CY 343 State Street

G 03 C 18.09.00

1/74

Rochester New York 14650(US); (54) Procédé de couchage à l'aide d'une charge électrostatique (30) 29.09.99 US 408221 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 0 814 918 (51) B 05 D 3/12 B 05 D 1/28 B 05 C 11/00 (21) + (22) 96908808.7 15.03.96 (73) >NEXTEC APPLICATIONS INC. 2611 Commerce Way Vista CA 92083(US); (54) TECHNIQUES DE PLACEMENT CONTROLE D'UNE COMPOSITION POLYMERE DANS UNE BANDE CONTINUE, ET L'APPAREIL CORRESPONDANT (30) 17.03.95 US 407191 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 941 295 B 05 D 7/14 C 09 D 163/00 + (22) 97952852.8 02.12.97 >BASF COATINGS A.G. Glasuritstrasse 1 48165 Münster(DE); (54) PROCEDE POUR RECOUVRIR DES SUBSTRATS, DE PREFERENCE EN METAL-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR BESCHICHTUNG VON SUBSTRATEN, VORZUGSWEISE AUS METALL (30) 04.12.96 DE 19650157 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 1 088 596 (51) B 05 D 1/30 B 05 C 5/02 G 03 C 1/74 (21) + (22) 00203226.6 18.09.00 (73) >EASTMAN KODAK CY 343 State Street Rochester New York 14650(US); (54) Procédé de couchage à l'aide d'une charge électrostatique (30) 29.09.99 US 408221 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 115 506 B 05 D 7/24 + (22) 99969356.7 20.09.99 THE >PROCTER & GAMBLE CY One Procter & Gamble Plaza Cincinnati Ohio 45202(US); (54) VOILES IMPERMEABLES AUX LIQUIDES A MOUILLABILITE DURABLE PREPARES PAR UN PROCEDE DE POLYMERISATION AU PLASMA A DISTANCE (30) 21.09.98 US 157840 24.08.99 US 382067 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 242 195 B 05 D 5/08 + (22) 00991647.9 28.12.00 >RHENOTHERM KUNSTSTOFFBESCHICHTUNGS G.M.B.H. Peter-Jakob-Busch-Strasse 8 47906 Kempen(DE); (54) PROCEDE DE REALISATION D'UN REVETEMENT ANTI-ADHERENT, REVETEMENT ANTI-ADHERENT ET UTILISATION D'UN REVETEMENT ANTI-ADHERENT-TRADUCTION-VERFAHREN ZUM HERSTELLEN EINER ANTIHAFTBESCHICHTUNG, ANTIHAFTBESCHICHTUNG UND VERWENDUNG EINER ANTIHAFTBESCHICHTUNG (30) 29.12.99 DE 19963670 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 080 796 B 07 B 1/15 + (22) 00117977.9 22.08.00 ALBERT >ZUBRAGEL MASCHINENBAU G.M.B.H. Industriering 7 49393 Lohne(DE); (54) Dispositif de tamisage pour matériaux en vrac-TRADUCTION-Siebvorrichtung für Schüttgüter (30) 06.09.99 DE 19942402 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 242 197 B 07 C 3/00 + (22) 00949422.0 31.07.00 >SIEMENS A.G. Wittelsbacherplatz 2 80333 München(DE); (54) SYSTEME DE MANUTENTION AUTOMATIQUE DE PLATEAUX DESTINE A UN TRIEUR (30) 13.08.99 US 148831 P 17.11.99 US 166079 P 13.06.00 US 211140 P (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 0 890 394 (51) B 08 B 3/02 45

(21) + (22) 98112343.3 03.07.98 (73) ALFRED >KARCHER G.M.B.H. & CO. K.G. Alfred-Kärcher-Strasse 28-40 71364 Winnenden(DE); (54) Appareil de nettoyage à haute pression-TRADUCTION-Hochdruckreinigungsgerät (30) 10.07.97 DE 19729509 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 0 912 648 (51) B 08 B 17/04 C 09 J 133/06 C 09 J 7/02 (21) + (22) 98919568.0 12.05.98 (73) >SOKEN CHEMICAL & ENGINEERING CO. LTD 29-5 Takada 3-chome Toshima-ku Tokyo 171-0033 (JP); >LINTEC CORP. Honcho 23-23 Itabashi-ku Tokyo 173-0001(JP) (54) COMPOSITION ADHESIVE (30) 13.05.97 JP 13748897 11.12.97 US 988905 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 0 983 326 (51) B 08 B 17/02 C 09 K 3/00 C 09 D 5/00 A 21 D 8/08 (21) + (22) 98929314.7 14.05.98 (73) >ECOLAB INC. 370 Wabasha Street N St. Paul MN 55102-1390(US); (54) AGENT VISQUEUX NON SICCATIF S'UTILISANT POUR TRAITER DES SURFACES-TRADUCTION-NICHTAUFTROCKNENDES, VISKOSES OBERFLÄCHEN-BEHANDLUNGSMITTEL (30) 23.05.97 DE 19721590 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 991 475 B 08 B 3/02 B 05 B 1/00 + (22) 98917917.1 20.04.98 >HALLTORP SVEN ERIK INGEMAR Harkranksvägen 6 311 72 Falkenberg(SE); (54) DISPOSITIF DE PULVERISATION AVEC BUSE ET SOUPAPE (30) 21.04.97 SE 9701502 03.10.97 SE 9703625 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 075 878 B 08 B 3/10 + (22) 00410075.6 12.07.00 >VACO MICROTECHNOLOGIES 9 route de Fontagneux 38760 Varces Allières et Risset(FR); (54) Bac de rincage à liquide ultra propre (30) 12.08.99 FR 9910532 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 1 208 345 (51) B 08 B 9/043 F 28 G 1/16 F 28 G 15/04 (21) + (22) 00952068.5 08.08.00 (73) >PEINEMANN EQUIPMENT B.V. Steenhouwerstraat 66 3194 AG Hoogvliet(NL); (54) Aandrijfinrichting voor flexibele lans (30) 11.08.99 NL 1012806 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 212 247 B 08 B 9/08 B 65 F 7/00 + (22) 00965772.7 16.08.00 >DTG G.M.B.H. DEVELOPMENT & TECHNOLOGY Grabenstrasse 70 52382 Niederzier(DE); (54) VEHICULE DE NETTOYAGE POUR RECIPIENT DE COLLECTE DE DECHETS-TRADUCTION-WASCHFAHRZEUG FÜR ABFALLSAMMELBEHÄLTER (30) 15.09.99 DE 19944113 (45) 05.11.03 _____________________________________________

(11) 0 775 738 (51) B 09 B 3/00 C 10 G 1/00 C 10 G 1/10 (21) + (22) 96916330.2 06.06.96 (73) >NGK INSULATORS LTD 2-56 Suda-cho Mizuho-ku Nagoya-shi Aichi 467 (JP); >HASHIMOTO KENJI 22-17 Koaza-Kaburaki Ohaza-Tanabe Tanabe-cho Tsuzuki-gun Kyoto-fu 610-03(JP) (54) PROCEDE DE PRODUCTION DE PETROLE A BAS POINT D'EBULLITION A PARTIR DE RESIDUS DE MATIERES PLASTIQUES CONTENANT DU POLYESTER PHTALIQUE ET/OU DU CHLORURE DE POLYVINYLE (30) 07.06.95 JP 14062195 (45) 12.11.03 _____________________________________________

(11) 1 056 661 (51) B 09 B 1/00 B 65 F 1/14 B 65 F 1/12 B 65 F 3/02 (21) + (22) 99901102.6 08.01.99 (73) >CAMBIUZZI GIULIO Piazza L. da Vinci 1 40026 Imola(IT); (54) PROCEDE ET AMENAGEMENTS ASSOCIES POUR LE TRAITEMENT ET L'ELIMINATION DES ORDURES (30) 08.01.98 IT BO980003 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 216 110 B 09 B 1/00 + (22) 00958539.9 01.09.00 >MATTI ETTALA OY Risto Rytin kuja 2 B 19 00570 Helsinki(FI); (54) TRAITEMENT DE GAZ OXYDABLES PROVENANT DE DECHETS DANS UNE ZONE DE DEVERSEMENT (30) 02.09.99 FI 991877 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 283 752 B 09 B 3/00 B 65 B 69/00 + (22) 01955284.3 16.05.01 >FRAUNHOFER-GESELLSCHAFT ZUR FORDERUNG DER ANGEWANDTEN FORSCHUNG E.V. Leonrodstrasse 54 80636 München(DE); (54) DISPOSITIF PERMETTANT DE VIDER DES EMBALLAGES A AIR COMPRIME-TRADUCTION-VORRICHTUNG ZUM ENTLEEREN VON DRUCKGASPACKUNGEN (30) 16.05.00 DE 20008610 U (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 988 901 B 21 B 1/46 + (22) 99402235.8 10.09.99 S.A. >UGINE Immeuble La Pacific 11/13 cours Valmy - La Défense 7 92800 Puteaux(FR); (54) Procédé de fabrication d'une bande mince en acier inoxydable (30) 21.09.98 FR 9811777 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 1 030 747 (51) B 21 B 1/26 B 21 B 37/00 B 21 B 37/28 (21) + (22) 98962232.9 09.11.98 (73) >SIEMENS A.G. Wittelsbacherplatz 2 80333 München(DE); (54) PROCEDE ET INSTALLATION DE LAMINAGE A CHAUD DE MINCES BANDES D'ACIER-TRADUCTION-VERFAHREN UND EINRICHTUNG ZUM WARMWALZEN DÜNNER STAHLBÄNDER (30) 10.11.97 DE 19749614 02.11.98 DE 19850492 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 037 721 B 21 B 1/46 B 21 B 1/26 + (22) 98959304.1 08.12.98 >CORUS STAAL B.V. P.O. Box 10000 1970 CA Ijmuiden(NL); (54) PROCEDE ET DISPOSITIF DE PRODUCTION D'UNE BANDE D'ACIER A LAMINAGE FERRITIQUE (30) 08.12.97 NL 1007731 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 212 153 B 21 B 13/14 + (22) 00948020.3 01.08.00 >SUNDWIG G.M.B.H. Stephanopeler Strasse 22 58675 Hemer-Iserlohn(DE); (54) CAGE DE LAMINOIR-TRADUCTION-WALZGERÜST (30) 17.09.99 DE 19944612 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 0 963 932 (51) B 21 C 47/06 B 65 H 18/26 B 65 H 18/10 (21) + (22) 99110764.0 04.06.99 (73) >SMS DEMAG A.G. Eduard-Schloemann-Strasse 4 40237 Düsseldorf(DE); (54) Dispositif pour positionner un rouleau de lissage pendant l'enroulage d'une bande-TRADUCTION-Vorrichtung zum Positionieren einer Glättrolle beim Bandhaspeln (30) 09.06.98 DE 19825723 (45) 05.11.03 46

_____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 140 384 B 21 C 37/12 + (22) 00958089.5 19.09.00 >GEBERIT TECHNIK A.G. Schachenstrasse 77 8645 Jona(CH); (54) PROCEDE ET DISPOSITIF POUR PRODUIRE UN TUBE D'ASSEMBLAGE EN CONTINU-TRADUCTION-VORRICHTUNG UND VERFAHREN ZUM KONTINUIERLICHEN HERSTELLEN EINES VERBUNDROHRES (30) 08.11.99 CH 204299 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 222 039 B 21 C 51/00 + (22) 01947185.3 07.06.01 >GEORGSMARIENHUTTE G.M.B.H. Neue Hüttenstrasse 1 49124 Georgsmarienhütte(DE); (54) PROCEDE DE MARQUAGE DE MATIERE LAMINEE-TRADUCTION-VERFAHREN ZUM MARKIEREN VON WALZMATERIAL (30) 16.06.00 DE 10029725 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 0 883 779 (51) B 21 D 26/02 B 21 J 5/04 A 62 D 3/00 B 21 D 26/08 F 23 G 7/00 (21) + (22) 96920291.0 17.05.96 (73) >DONOVAN EDH AND TRACKWORK SOLUTIONS INC. Rural Route One P.O. Box 486 Danvers Illinois 61732(US); (54) PROCEDE ET APPAREIL POUR CONTENIR ET POUR SUPPRIMER DES DETONATION D'EXPLOSIFS (30) 29.12.95 US 578200 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 105 231 B 21 D 51/26 + (22) 00938671.5 22.05.00 >MAUSER-WERKE G.M.B.H. & CO. K.G. Schildgesstrasse 71 - 163 50321 Brühl(DE); (54) MACHINE DE LAMINAGE-TRADUCTION-WALZMASCHINE (30) 21.05.99 DE 29908996 U 10.11.99 US 164534 P (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 1 212 576 (51) B 21 D 39/03 B 01 J 19/32 B 29 C 65/56 B 29 C 65/00 F 28 F 25/08 (21) + (22) 00963385.0 13.09.00 (73) >BRENTWOOD INDUSTRIES INC. P.O. Box 605 610 Morgantown Road Reading PA 19603(US); (54) CORPS DE CONTACT, LEUR PROCEDE ET APPAREIL DE FABRICATION (30) 15.09.99 US 154085 P (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 0 883 779 (51) B 21 J 5/04 A 62 D 3/00 B 21 D 26/08 F 23 G 7/00 B 21 D 26/02 (21) + (22) 96920291.0 17.05.96 (73) >DONOVAN EDH AND TRACKWORK SOLUTIONS INC. Rural Route One P.O. Box 486 Danvers Illinois 61732(US); (54) PROCEDE ET APPAREIL POUR CONTENIR ET POUR SUPPRIMER DES DETONATION D'EXPLOSIFS (30) 29.12.95 US 578200 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 960 683 B 21 J 13/02 B 23 K 26/00 + (22) 99420122.6 21.05.99 S.A. >TECHNOGENIA Zone Artisanale des Marais 74410 Saint-Jorioz(FR); (54) Procédé de fabrication d'outils de forgeage à chaud, et outils obtenus par ce procédé. (30) 26.05.98 FR 9806981 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 140 395 B 21 J 5/00 B 22 F 3/02 + (22) 99962626.0 19.11.99 >HYDROPULSOR A.B. P.O. Box 2023 691 02 Karlskoga(SE); (54) PROCEDE ET DISPOSITIF DE DEFORMATION D'UN CORPS SOLIDE (30) 19.11.98 SE 9803956

(45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 218 124 B 21 J 13/08 + (22) 00934996.0 10.05.00 >ROSENBERGER A.G. Baim Weidige 21 99510 Apolda(DE); (54) DISPOSITIF DE FA ONNAGE D'ELEMENTS LONGITUDINAUX-TRADUCTION-VORRICHTUNG ZUM UMFORMEN VON LÄNGLICHEN ELEMENTEN (30) 28.08.99 DE 29915106 U (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 1 228 128 (51) B 22 C 1/22 C 08 K 3/24 C 08 K 3/38 (21) + (22) 00956418.8 10.08.00 (73) >ASHLAND-SUDCHEMIE-KERNFEST G.M.B.H. Reisholzstrasse 16-18 40721 Hilden(DE); (54) SYSTEME DE LIANT A BASE DE RESOL, CONTENANT DE L'ALUMINIUM ET DU BORE-TRADUCTION-ALUMINIUM- UND BORHALTIGES BINDEMITTELSYSTEM AUF RESOLBASIS (30) 12.08.99 DE 19938043 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 1 261 445 (51) B 22 C 21/14 B 22 D 17/24 B 22 D 17/14 B 22 D 19/00 B 22 D 15/00 (21) + (22) 01905484.0 26.02.01 (73) >AUSTRIA ALU-GUSS-G.- M.B.H. 5282 Ranshofen(AT); (54) PROCEDE POUR LA PRODUCTION D'UNE JANTE COULEE POUR ROUE ET OUTIL DE COULEE CORRESPONDANT-TRADUCTION-VERFAHREN ZUM HERSTELLEN EINER RAD-GUSSFELGE UND GIESSWERKZEUG HIERFÜR (30) 09.03.00 AT 3952000 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 992 306 B 22 D 18/04 + (22) 99118748.5 23.09.99 GEORG >FISCHER FAHRZEUGTECHNIK A.G. 8201 Schaffhausen(CH); (54) Dispositif de coulée de fond à faible pression pour la coulée de métaux fondus-TRADUCTION-Vorrichtung zum steigenden Niederdruck-Giessen von Metallschmelzen (30) 02.10.98 DE 19845389 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 110 646 B 22 D 41/18 + (22) 00117590.0 16.08.00 >VEITSCH-RADEX G.M.B.H. & CO. Wienerbergstrasse 11 1100 Wien(AT); (54) Quenouille-TRADUCTION-Stopfenstange (30) 24.12.99 DE 19963147 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 1 171 709 (51) B 22 D 17/30 B 22 D 39/00 F 04 B 15/04 F 04 B 53/00 (21) + (22) 00926706.3 10.04.00 (73) >MAUCHER EBERHARD Zeitblomstr. 3 89073 Ulm(DE); (54) POMPE DE DOSAGE A PISTON POUR LIQUIDES AGRESSIFS-TRADUCTION-KOLBEN-DOSIERPUMPE FÜR AGGRESSIVE FLÜSSIGKEITEN (30) 10.04.99 DE 29906403 U 22.01.00 DE 20001099 U (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 1 261 445 (51) B 22 D 19/00 B 22 D 15/00 B 22 C 21/14 B 22 D 17/24 B 22 D 17/14 (21) + (22) 01905484.0 26.02.01 (73) >AUSTRIA ALU-GUSS-G.- M.B.H. 5282 Ranshofen(AT); (54) PROCEDE POUR LA PRODUCTION D'UNE JANTE COULEE POUR ROUE ET OUTIL DE COULEE CORRESPONDANT-TRADUCTION-VERFAHREN ZUM HERSTELLEN EINER RAD-GUSSFELGE UND GIESSWERKZEUG HIERFÜR (30) 09.03.00 AT 3952000 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73) 47

1 140 395 B 22 F 3/02 + (22) 99962626.0 >HYDROPULSOR A.B. P.O. Box 2023

B 21 J 19.11.99

5/00

691 02 Karlskoga(SE); (54) PROCEDE ET DISPOSITIF DE DEFORMATION D'UN CORPS SOLIDE (30) 19.11.98 SE 9803956 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 184 109 B 22 F 9/22 + (22) 01121030.9 31.08.01 >OSRAM SYLVANIA INC. 100 Endicott Street Danvers MA 01923(US); (54) Heterogenietmateriaal voor het maken van submicronkobaltpoeders (30) 31.08.00 US 652485 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 761 927 B 23 B 51/02 E 21 B 10/00 + (22) 96305348.3 22.07.96 >BLACK & DECKER INC. Drummond Plaza Office Park 1423 Kirkwood Highway Newark Delaware 19711(US); (54) Mèche à pierre (30) 29.07.95 GB 9515594 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 901 895 B 23 B 41/00 B 28 D 1/14 + (22) 98810874.2 02.09.98 >HILTI A.G. 9494 Schaan(LI); (54) Machine de forage-TRADUCTION-Bohrgerät (30) 15.09.97 DE 19740462 (45) 12.11.03 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

0 967 038 B 23 B 5/18 B 23 Q 1/66 + (22) 99111761.5 18.06.99 >NILES-SIMMONS INDUSTRIEANLAGEN G.M.B.H. Zwickauer Strasse 355 09117 Chemnitz(DE); (54) Dispositif d' usinage de pièces par enlèvement de matière-TRADUCTION-Vorrichtung zum spanabhebenden Bearbeiten von Werkstücken (30) 25.06.98 DE 19828239 (45) 12.11.03 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

1 193 011 B 23 B 31/00 B 23 B 31/11 + (22) 01121521.7 08.09.01 MAPAL FABRIK FUR PRAZISIONSWERKZEUGE >KRESS K.G. Obere Bahnstrasse 13 D-73431 Aalen(DE); (54) Raccordement d'outil-TRADUCTION-Werkzeugkupplung (30) 02.10.00 DE 10048910 (45) 26.11.03 _____________________________________________

(11) 1 021 584 (51) B 23 C 5/10 C 23 C 14/06 C 23 C 14/00 C 23 C 14/54 (21) + (22) 97937764.5 12.09.97 (73) >UNAXIS BALZERS A.G. 9496 Balzers(LI); (54) WERKTUIG MET BESCHERMEND LAGENSYSTEEM (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 1 062 068 (51) B 23 D 61/18 B 23 D 65/00 B 24 D 18/00 (21) + (22) 99911143.8 02.03.99 (73) >NORTON CY 1 New Bond Street Box No. 15138 Worcester Massachusetts 01615-0138(US); (54) SCIE A FIL SUPERABRASIF ET SON PROCEDE DE FABRICATION (30) 11.03.98 US 38300 04.02.99 US 244022 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 210 200 B 23 D 63/18 + (22) 00920314.2 05.05.00 >OPPLIGER WALTER Industriestrasse 11 Postfach 6 3138 Uetendorf(CH); (54) MACHINE A DRESSER LES LAMES DE SCIES CIRCULAIRES-TRADUCTION-KREISSÄGEBLATT-RICHTMASCHINE (30) 06.05.99 CH 85499 (45) 12.11.03 _____________________________________________

(11) 0 858 855 (51) B 23 H 9/16 B 23 H 3/00 B 29 C 47/20 (21) + (22) 98101276.8

B 23 H B 28 B B 23 H 26.01.98

9/00 3/20 3/02

(73) >CORNING INC. 1 Riverfront Plaza Corning N.Y. 14831(US); (54) Procédé d'usinage de filières d'extrusion (30) 06.02.97 US 37396 P (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 0 972 603 (51) B 23 H 9/00 B 28 B 3/20 B 23 H 7/36 (21) + (22) 99113843.9 15.07.99 (73) >NGK INSULATORS LTD 2-56 Suda-cho Mizuho-ku Nagoya-City Aichi Prefecture 467-8530(JP); (54) Procéde et dispositif d'usinage par décharge électrique par fil, et matrice d'extrusion (30) 16.07.98 JP 20202598 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 840 661 B 23 K 9/04 B 23 P 6/00 + (22) 95926488.8 25.07.95 >RUSSO EVANGELISTA Contrada la Petrizia Strada Statale 106 88050 Sellia Marina(IT); (54) PERCEUSE PORTATIVE POUR TRAVAUX DE PER AGE ET REPARTITION DE SOUDURE EN MODE AUTOMATIQUE ET SEMI-AUTOMATIQUE, A L'INTERIEUR ET L'EXTERIEUR DE TROUS BORGNES ET DE PASSAGE (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 960 683 B 23 K 26/00 B 21 J 13/02 + (22) 99420122.6 21.05.99 S.A. >TECHNOGENIA Zone Artisanale des Marais 74410 Saint-Jorioz(FR); (54) Procédé de fabrication d'outils de forgeage à chaud, et outils obtenus par ce procédé. (30) 26.05.98 FR 9806981 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

(51) B 23 K 26/08 A 24 C 5/60 (21) + (22) 00110856.2 23.05.00 (73) >HAUNI MASCHINENBAU A.G. Kurt-A.-Körber-Chaussee 8-32 21033 Hamburg(DE); (54) Dispositif de perforation-TRADUCTION-Perforationsvorrichtung (30) 02.07.99 DE 19930330 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 169 155 B 23 K 11/24 B 23 K 11/25 + (22) 00918842.6 31.03.00 >KARAKAS ERDOGAN Kleinburgwedeler Strasse 12 30938 Burgwedel(DE); (54) PROCEDE DE SOUDAGE ELECTRIQUE PAR RESISTANCE, NOTAMMENT DE TOLES D'ALUMINIUM-TRADUCTION-VERFAHREN UND VORRICHTUNG ZUM WIDERSTANDSSCHWEISSEN (30) 01.04.99 DE 19915121 20.05.99 DE 19923172 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 840 661 B 23 P 6/00 B 23 K 9/04 + (22) 95926488.8 25.07.95 >RUSSO EVANGELISTA Contrada la Petrizia Strada Statale 106 88050 Sellia Marina(IT); (54) PERCEUSE PORTATIVE POUR TRAVAUX DE PER AGE ET REPARTITION DE SOUDURE EN MODE AUTOMATIQUE ET SEMI-AUTOMATIQUE, A L'INTERIEUR ET L'EXTERIEUR DE TROUS BORGNES ET DE PASSAGE (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 0 911 126 (51) B 23 Q 17/24 B 23 Q 16/00 B 27 F 7/15 B 25 H 7/00 (21) + (22) 98307688.6 22.09.98 (73) >MITEK HOLDINGS INC. 300 Delaware Avenue Suite 327 Wilmington Delaware 19801-1622(US); (54) Réglage d'un gabarit a l'aide d'un laser pour la fabrication de fermes et procédé d'utilisation (30) 20.10.97 US 953914 (45) 19.11.03 _____________________________________________

1 024 919 B 23 K 26/00 + (22) 99952281.6 04.08.99 >PATENT-TREUHAND-G.- FUR ELEKTRISCHE GLUHLAMPEN M.B.H. Hellabrunner Strasse 1 81543 München(DE); (54) PROCEDE POUR USINER UN ELEMENT OU UNE STRUCTURE D'ELEMENT A L'AIDE D'UN RAYONNEMENT ELECTROMAGNETIQUE ET POUR JOINTER, NOTAMMENT BRASER-TRADUCTION-VERFAHREN ZUM BEARBEITEN, INSBESONDERE VERLÖTEN, EINES BAUTEILES ODER EINER BAUTEILANORDNUNG MITTELS ELEKTROMAGNETISCHER STRAHLUNG (30) 28.08.98 DE 19839343 (45) 12.11.03 _____________________________________________

(11) 0 958 103 (51) B 23 Q 11/00 B 23 Q 11/10 B 02 C 18/14 (21) + (22) 98908071.8 09.02.98 (73) FILTERWERK >MANN + HUMMEL G.M.B.H. 71631 Ludwigsburg(DE); (54) DISPOSITIF DE RECUPERATION DE REFRIGERANTS ET DE LUBRIFIANTS CONTENANT DES COPEAUX-TRADUCTION-AUFBEREITUNGSEINRICHTUNG FÜR SPÄNE ENTHALTENDE KÜHL- UND SCHMIERSTOFFE (30) 10.02.97 DE 19704859 (45) 26.11.03 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

(11) (51) (21) (73)

1 035 941 B 23 K 9/067 + (22) 98943166.3 10.09.98 >ESAB A.B. Box 8004 402 77 Göteborg(SE); (54) SYSTEME AMOR AGE D'ARC (30) 10.09.97 SE 9703283 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 1 066 912 (51) B 23 K 11/11 B 23 K 11/30 B 23 K 11/31 B 23 K 20/12 (21) + (22) 00113730.6 28.06.00 (73) >PATENT-TREUHAND-G.- FUR ELEKTRISCHE GLUHLAMPEN M.B.H. Hellabrunner Strasse 1 81543 München(DE); (54) Procédé de soudage par résistance pour des pièces métalliques-TRADUCTION-Verfahren zum Widerstandsschweissen von Metallteilen (30) 02.07.99 DE 19930336 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 1 069 968 (51) B 23 K 35/363 // // B23K103: 1 0 (21) + (22) 99922065.0 23.03.99 (73) >SOLVAY FLUOR UND DERIVATE G.M.B.H. Hans-Böckler-Allee 20 30173 Hannover(DE); (54) NOUVEAUX FLUX-TRADUCTION-NEUE FLUSSMITTEL (30) 25.03.98 DE 19813023 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 1 072 200 48

0 967 038 B 23 Q 1/66 B 23 B 5/18 + (22) 99111761.5 18.06.99 >NILES-SIMMONS INDUSTRIEANLAGEN G.M.B.H. Zwickauer Strasse 355 09117 Chemnitz(DE); (54) Dispositif d' usinage de pièces par enlèvement de matière-TRADUCTION-Vorrichtung zum spanabhebenden Bearbeiten von Werkstücken (30) 25.06.98 DE 19828239 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 1 277 541 (51) B 23 Q 3/08 B 25 B 5/06 B 25 B 5/12 B 25 B 5/16 (21) + (22) 02102026.8 11.07.02 (73) A. >ROMHELD G.M.B.H. & CO. K.G. Römheldstrasse 1-5 35321 Laubach(DE); (54) Element de serrage destiné au serrage d'une piece avec positionnement souple-TRADUCTION-Spannelement zum positionsflexiblen Spannen von Werkstücken (30) 19.07.01 DE 10135280 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 1 051 283 (51) B 24 B 7/12 B 24 B 29/00 // // (B24B7/2 8 , 9 :00) (21) + (22) 98951292.6 30.10.98 (73) >HH PATENT A/S Grodevej 14 6823 Ansager(DK); (54) PROCEDE DE PONCAGE DE SURFACES D'ARTICLES (30) 03.11.97 DK 124597 (45) 05.11.03 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

0 932 705 B 24 D 3/06 C 22 C 29/06 + (22) 97938001.1 18.07.97 >KENNAMETAL INC. P.O. Box 231 Latrobe PA 15650(US); (54) PLAQUETTE RAPPORTEE D'OUTIL DE COUPE (30) 15.10.96 US 732571 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 1 062 068 (51) B 24 D 18/00 B 23 D 61/18 B 23 D 65/00 (21) + (22) 99911143.8 02.03.99 (73) >NORTON CY 1 New Bond Street Box No. 15138 Worcester Massachusetts 01615-0138(US); (54) SCIE A FIL SUPERABRASIF ET SON PROCEDE DE FABRICATION (30) 11.03.98 US 38300 04.02.99 US 244022 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 332 834 B 24 D 5/12 B 24 D 5/16 + (22) 02001641.6 24.01.02 >TYROLIT SCHLEIFMITTELWERKE SWAROVSKI K.G. Swarovskistrasse 33 6130 Schwaz(AT); (54) Meule de tronçonnage avec tôles latérales d'acier-TRADUCTION-Trennschleifscheibe mit seitlichen Stahlblechen (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 1 277 541 (51) B 25 B 5/06 B 25 B 5/12 B 25 B 5/16 B 23 Q 3/08 (21) + (22) 02102026.8 11.07.02 (73) A. >ROMHELD G.M.B.H. & CO. K.G. Römheldstrasse 1-5 35321 Laubach(DE); (54) Element de serrage destiné au serrage d'une piece avec positionnement souple-TRADUCTION-Spannelement zum positionsflexiblen Spannen von Werkstücken (30) 19.07.01 DE 10135280 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 1 067 851 (51) B 25 G 1/00 B 25 G 3/38 A 46 B 17/02 (21) + (22) 99918402.1 26.03.99 (73) >ENSSON LARS JOHNNY Storgatan 26 671 31 Arvika(SE); (54) DISPOSITIF AGENCE AU NIVEAU DE L'EXTREMITE D'UN MANCHE (30) 31.03.98 SE 9801136 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 0 911 126 (51) B 25 H 7/00 B 23 Q 17/24 B 23 Q 16/00 B 27 F 7/15 (21) + (22) 98307688.6 22.09.98 (73) >MITEK HOLDINGS INC. 300 Delaware Avenue Suite 327 Wilmington Delaware 19801-1622(US); (54) Réglage d'un gabarit a l'aide d'un laser pour la fabrication de fermes et procédé d'utilisation (30) 20.10.97 US 953914 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 925 157 B 25 J 9/16 G 05 B 19/4097 + (22) 97939155.4 03.09.97 >AMADA CY LTD 200 Ishida Isehara-shi Kanagawa 259-11 (JP); >AMADA AMERICA INC. 7025 Firestone Boulevard Buena Park California 90621(US) (54) DISPOSITIF ET PROCEDE POUR INTEGRER UN SYSTEME DE FABRICATION INTELLIGENT A UN SYSTEME EXPERT DE PLANIFICATION ET DE PLIAGE DE TOLE (30) 03.09.96 US 706830 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 056 572 B 25 J 9/16 + (22) 99905021.4 11.02.99 >ARMSTRONG HEALTHCARE LTD Riverlock House Spring Gardens Road High Wycombe Bucks HP13 7AG(GB); (54) PROCEDE ET APPAREIL DE POSITIONNEMENT D'UN ROBOT (30) 18.02.98 GB 9803364 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 0 956 930 49

(51) B 26 D 7/26 B 26 D 3/08 B 26 F 1/38 B 41 J 11/70 (21) + (22) 99302983.4 16.04.99 (73) >BROTHER KOGYO K.K. 15-1 Naeshiro-cho Mizuho-ku Nagoya-shi Aichi-ken 467-8561(JP); (54) Dispositif pour régler la distance entre une lame de coupe et la surface d'une feuille (30) 17.04.98 JP 10785498 19.03.99 JP 7556399 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 1 056 573 (51) B 26 D 7/01 B 26 D 7/06 B 26 D 7/32 B 26 D 7/30 (21) + (22) 99908884.2 12.02.99 (73) >VOLKL THOMAS Am Wald 16 83052 Bruckmühl(DE); (54) DISPOSITIF DE COUPE CALIBREE-TRADUCTION-KALIBRIERSCHNEIDVORRICHTUNG (30) 17.02.98 DE 19806561 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 0 956 930 (51) B 26 F 1/38 B 41 J 11/70 B 26 D 7/26 B 26 D 3/08 (21) + (22) 99302983.4 16.04.99 (73) >BROTHER KOGYO K.K. 15-1 Naeshiro-cho Mizuho-ku Nagoya-shi Aichi-ken 467-8561(JP); (54) Dispositif pour régler la distance entre une lame de coupe et la surface d'une feuille (30) 17.04.98 JP 10785498 19.03.99 JP 7556399 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 0 911 126 (51) B 27 F 7/15 B 25 H 7/00 B 23 Q 17/24 B 23 Q 16/00 (21) + (22) 98307688.6 22.09.98 (73) >MITEK HOLDINGS INC. 300 Delaware Avenue Suite 327 Wilmington Delaware 19801-1622(US); (54) Réglage d'un gabarit a l'aide d'un laser pour la fabrication de fermes et procédé d'utilisation (30) 20.10.97 US 953914 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 0 943 665 (51) B 27 K 5/02 C 09 D 7/12 C 09 D 15/00 (21) + (22) 99810213.1 10.03.99 (73) >CIBA SPECIALTY CHEMICALS HOLDING INC. Klybeckstrasse 141 4057 Basel(CH); (54) Stabilisation de substrats de bois (30) 19.03.98 EP 98810238 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 097 031 B 27 K 3/44 B 27 K 3/50 + (22) 99926219.9 02.07.99 >LONZA A.G. Münchensteinerstrasse 38 4052 Basel (CH); IMPRAGNIERWERK >WULKNITZ G.M.B.H. Lichtenseer Strasse 4 01609 Wülknitz(DE) (54) AGENTS ET PROCEDE POUR EFFECTUER UN TRAITEMENT PROTECTEUR DU BOIS-TRADUCTION-MITTEL UND VERFAHREN ZUR SCHUTZBEHANDLUNG VON HOLZ (30) 12.07.98 DE 19831036 12.06.99 DE 19926884 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 216 123 B 27 K 7/00 + (22) 00964369.3 26.09.00 COMMISSARIAT A L'ENERGIE >ATOMIQUE 31-33 rue de la Fédération Boîte Postale 150 75752 Paris Cedex 15 (FR); S.A. >SABATE 3 rue Salines Z.I Oulrich 66400 Céret(FR) (54) PROCEDE DE TRAITEMENT ET D'EXTRACTION DE COMPOSES ORGANIQUES DU LIEGE, PAR UN FLUIDE DENSE SOUS PRESSION (30) 27.09.99 FR 9912003 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 008 389 B 27 L 11/02 B 02 C 18/18 + (22) 00200057.8 14.08.97 >TURNER DEVELOPMENT LTD The Mill House King's Coughton Alcester Warwickshire B49 5QG(GB); (54) Machine à déchiqueter le bois en copeaux (30) 20.08.96 GB 9617458

(45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 0 799 679 (51) B 27 N 7/00 B 27 N 3/28 B 44 C 1/22 B 44 F 9/02 (21) + (22) 97400230.5 31.01.97 (73) >EIN ENGINEERING CO. LTD No. 32-2 Nishi-Gotanda 1-chome Shinagawa-ku Tokyo(JP); (54) Procédé pour former un dessin sur un panneau synthétique de bois (30) 09.02.96 JP 2370096 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 1 037 733 (51) B 27 N 3/00 C 08 J 9/08 C 08 G 18/34 C 08 L 97/02 (21) + (22) 98963553.7 10.12.98 (73) >HENKEL K.G.A.A. Henkelstrasse 67 40589 Düsseldorf (DE); >STRIEWSKI HANS REINHARD Küsterweg 6 24787 Fockbeck (DE) (54) CORPS MOULES CONSTITUES DE PARTICULES DE BOIS ET D'UN LIANT AU POLYURETHANNE, LEUR PRODUCTION ET LEUR UTILISATION-TRADUCTION-FORMKÖRPER AUS HOLZTEILCHEN UND PU-BINDEMITTEL, IHRE HERSTELLUNG UND VERWENDUNG (30) 17.12.97 DE 19756154 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 0 858 855 (51) B 28 B 3/20 B 29 C 47/20 B 23 H 3/02 B 23 H 9/16 B 23 H 9/00 B 23 H 3/00 (21) + (22) 98101276.8 26.01.98 (73) >CORNING INC. 1 Riverfront Plaza Corning N.Y. 14831(US); (54) Procédé d'usinage de filières d'extrusion (30) 06.02.97 US 37396 P (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 894 590 B 28 B 11/08 + (22) 98202497.8 24.07.98 >VANDERSANDEN STEENFABRIEKEN N.V. Riemsterweg 300 3740 Bilzen(BE); (54) Verouderingsproces voor bakstenen (30) 28.07.97 BE 9700646 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 0 972 603 (51) B 28 B 3/20 B 23 H 7/36 B 23 H 9/00 (21) + (22) 99113843.9 15.07.99 (73) >NGK INSULATORS LTD 2-56 Suda-cho Mizuho-ku Nagoya-City Aichi Prefecture 467-8530(JP); (54) Procéde et dispositif d'usinage par décharge électrique par fil, et matrice d'extrusion (30) 16.07.98 JP 20202598 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 1 035 956 (51) B 28 B 1/29 E 04 F 21/24 G 21 F 9/36 G 21 F 9/00 (21) + (22) 99946259.1 29.09.99 (73) CIE GENERALE DES MATIERES >NUCLEAIRES 2 rue Paul Dautier 78140 Velizy Villacoublay(FR); (54) DISPOSITIF DE SURFACAGE (30) 29.09.98 FR 9812138 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 1 131 365 (51) B 28 B 3/20 C 08 G 18/10 C 08 G 18/32 C 08 G 18/48 C 08 G 18/75 (21) + (22) 99949765.4 21.09.99 (73) >SIMULA INC. 2625 South Plaza Drive Suite 1000 Tempe AZ 85282(US); (54) POLYURETHANNE THERMOPLASTIQUE EXTRUDABLE EXPANSE A L'UREE (30) 21.09.98 US 157588 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73) 50

1 212 179 B 28 B 3/22 + (22) 00949502.9 10.07.00 >CONSOLIS TECHNOLOGY OY A.B. Äyritie 12 B 01510 Vantaa(FI);

(54) PROCEDE ET APPAREIL DE COULAGE DE PRODUITS EN BETON (30) 09.08.99 FI 991691 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 1 034 906 (51) B 28 C 7/02 B 28 C 5/14 B 28 C 7/04 (21) + (22) 00104942.8 08.03.00 (73) MATHIS TECHNIK G.M.B.H. >M-TEC Otto-Hahn-Strasse 6 D-79395 Neuenburg(DE); (54) Procédé pour la préparation d'un matériau de construction-TRADUCTION-Verfahren zum Anmachung einer Baustoffmischung (30) 12.03.99 DE 19911060 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 901 895 B 28 D 1/14 B 23 B 41/00 + (22) 98810874.2 02.09.98 >HILTI A.G. 9494 Schaan(LI); (54) Machine de forage-TRADUCTION-Bohrgerät (30) 15.09.97 DE 19740462 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 932 485 B 28 D 1/02 C 10 M 173/00 + (22) 97938962.4 29.08.97 S.A. >WHEELABRATOR ALLEVARD 528 Avenue de Savoie Boîte postale 3 38570 Le Cheylas(FR); (54) UTILISATION DE MELANGES OPERATOIRES POUR LE SCIAGE DE ROCHES. (30) 27.09.96 FR 9611814 (45) 12.11.03 _____________________________________________

(11) 0 995 567 (51) B 29 B 7/90 B 29 B 9/14 B 29 B 7/84 B 29 B 7/46 B 29 C 47/10 B 29 C 47/38 B 29 C 47/76 (21) + (22) 99119358.2 29.09.99 (73) >COPERION WERNER & PFLEIDERER G.M.B.H. & CO. K.G. Theodorstrasse 10 70469 Stuttgart(DE); (54) Procédé pour la fabrication de résine thermoplastique modifiée, chargée et renforcée de fibres et une extrudeuse-double-vis pour la mise en oeuvre du procédé-TRADUCTION-Verfahren zur Herstellung von gefüllten, modifizierten und mit Fasern verstärkten Thermoplasten und Doppel-Schnecken-Extruder zur Durchführung des Verfahrens (30) 19.10.98 DE 19848124 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 000 655 B 29 B 7/74 B 01 F 5/04 + (22) 99118357.5 16.09.99 >ZIMMER A.G. Borsigallee 1 60388 Frankfurt am Main(DE); (54) Injecteur pour introduire des additifs dans un courant de polymère fondu-TRADUCTION-Injektor zur Einspeisung von Additiven in einem Polymerschmelzestrom (30) 11.11.98 DE 19851948 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 1 159 556 (51) B 29 B 15/12 F 16 L 1/038 B 29 D 23/00 // // (B29K101 / 10 , 105:08) (21) + (22) 00909396.4 01.03.00 (73) >SERVICES PETROLIERS SCHLUMBERGER 42 rue Saint-Dominique 75007 Paris(FR); (54) PROCEDE ET INSTALLATION DE MISE EN PLACE D'UNE CONDUITE CYLINDRIQUE SUR UN SUPPORT (30) 05.03.99 FR 9902969 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 214 181 B 29 B 17/00 C 08 J 11/06 + (22) 00991966.3 22.09.00 >BACHER HELMUT Schmidbergerweg 5 4490 St. Florian (AT); >SCHULZ HELMUTH Hirschgasse 16/12 4020 Linz(AT); >WENDELIN GEORG Waldbothenweg 84 4033 Linz(AT) (54) PROCEDE ET DISPOSITIF DE RECYCLAGE DE MATERIAU

PET-TRADUCTION-VERFAHREN UND VORRICHTUNG ZUM RECYCLIEREN VON PET-GUT (30) 22.09.99 AT 162099 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 0 658 277 (51) B 29 C 35/02 C 25 B 11/04 H 01 B 1/22 H 01 B 1/24 H 01 M 4/88 H 01 M 4/96 H 01 M 8/20 H 01 M 8/18 // / / C 25B11/12 , C 2 5C7/02 (21) + (22) 93918802.5 06.09.93 (73) >PINNACLE VRB LTD Level 6 140 Queen Street Melbourne Victoria 3000(AU); (54) ELECTRODE PLASTIQUE FLEXIBLE ET CONDUCTRICE ET SON PROCEDE (30) 04.09.92 AU PL450492 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 0 776 909 (51) B 29 C 45/00 C 08 F 4/642 C 08 F 10/02 C 08 F 232/00 (21) + (22) 95928617.0 18.08.95 (73) >ASAHI KASEI K.K. 2-6 Dojimahama 1-chome Kita-ku Osaka-shi Osaka 530-8205(JP); (54) POLYMERE ETHYLENIQUE A HAUTE DENSITE ET SON PROCEDE DE PRODUCTION (30) 18.08.94 JP 21521894 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 0 853 539 (51) B 29 C 45/02 B 29 C 45/17 B 29 C 45/56 (21) + (22) 96930671.1 03.09.96 (73) >IBAR JEAN-PIERRE 306 Carter Street New Canaan CT 06840(US); (54) PROCEDE ET DISPOSITIF DE REGULATION DE MOULAGE PAR INJECTION ASSISTE PAS GAZ (30) 01.09.95 US 522615 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 0 858 855 (51) B 29 C 47/20 B 23 H 3/02 B 23 H 9/16 B 23 H 9/00 B 23 H 3/00 B 28 B 3/20 (21) + (22) 98101276.8 26.01.98 (73) >CORNING INC. 1 Riverfront Plaza Corning N.Y. 14831(US); (54) Procédé d'usinage de filières d'extrusion (30) 06.02.97 US 37396 P (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 869 217 B 29 C 70/88 H 05 F 3/02 + (22) 97107758.1 13.05.97 S.A. >FORBO-GIUBIASCO Via Industrie 16 6512 Giubiasco(CH); (54) Procédé de fabrication d'un matériau de revêtement conducteur à haute densité-TRADUCTION-Verfahren zur Herstellung von hochverdichtetem leitfähigem Belagsmaterial (30) 01.04.97 CH 75497 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 0 873 851 (51) B 29 C 33/48 B 29 C 33/50 B 29 D 30/06 (21) + (22) 98107086.5 17.04.98 (73) CIE GENERALE DES ETS >MICHELIN-MICHELIN & CIE 12 Cours Sablon 63040 Clermont-Ferrand Cedex 09(FR); (54) Elément moulant un motif dans une bande de roulement (30) 24.04.97 FR 9705194 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 0 877 770 (51) B 29 C 49/00 B 29 C 49/64 C 08 G 63/20 C 08 G 63/80 (21) + (22) 97945832.0 15.10.97 (73) >COBARR S.P.A. Via Anticolana Km 1 03012 Anagni -Frosinone-(IT); (54) PROCEDE DE STABILISATION DIMENSIONNELLE DE RECIPIENTS EN POLYETHYLENE-TEREPHTHALATE (30) 18.10.96 IT MI962159 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 0 884 162 (51) B 29 C 51/44 (21) + (22) 98110730.3 51

B 29 C 51/26 11.06.98

(73) >ISAP OMV GROUP S.P.A. Lungadige Attiraglio 67 37025 Parona(IT); (54) Dispositif à plaque pour retirer et transporter des objets thermoformés d'une presse de thermoformage (30) 13.06.97 IT VR970049 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 933 186 B 29 C 45/73 B 29 C 45/27 + (22) 99101540.5 29.01.99 >MOLD-MASTERS LTD 233 Armstrong Avenue Georgetown Ontario L7G 4X5(CA); (54) Insert refroidi de moulage par injection (30) 02.02.98 CA 2228458 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 0 951 379 (51) B 29 C 47/02 B 29 C 47/06 B 01 D 69/06 (21) + (22) 98903990.4 05.01.98 (73) >GKSS-FORSCHUNGSZENTRUM GEESTHACHT G.M.B.H. Max-Planck-Strasse 21502 Geesthacht(DE); (54) PROCEDE ET DISPOSITIF DE PRODUCTION D'UNE MINCE MEMBRANE POLYMERE MULTICOUCHE-TRADUCTION-VERFAHREN UND VORRICHTUNG ZUR HERSTELLUNG EINER MEHRSCHICHTIGEN FLÄCHIGEN POLYMERMEMBRAN (30) 07.01.97 DE 19700232 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 0 953 421 (51) B 29 C 43/00 // // B29K25:0 0 (21) + (22) 99107165.5 13.04.99 (73) >POLIMERI EUROPA S.P.A. Via E. Fermi 4 72100 Brindisi(IT); (54) Procédé de préparation de produits finaux à base de polymères vinylaromatiques à structure prédominante syndiotactique (30) 30.04.98 IT MI980934 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 0 954 627 (51) B 29 C 65/06 B 29 C 65/04 B 29 C 65/74 D 06 H 5/00 D 03 D 3/00 (21) + (22) 97939435.0 18.08.97 (73) >CLARK AND GALLAGHER TECHNOLOGIES LTD 48 North Castle Street Edinburgh EH2 3LX(GB); (54) PROCEDE SERVANT A OBTENIR DES PRODUITS PREFABRIQUES SOUPLES MULTICOUCHES ET PRODUITS OBTENUS POSSEDANT DES PROFILS D'ETANCHEITE AMELIORES (30) 27.08.96 US 697648 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 0 974 271 (51) B 29 C 47/38 B 29 C 47/08 A 23 G 9/28 (21) + (22) 98202483.8 23.07.98 (73) SOC. DES PRODUITS >NESTLE S.A. Case postale 353 1800 Vevey(CH); (54) Moyens de guidage des arbes d'un extrudeur (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 0 981 431 (51) B 29 C 45/00 B 65 D 35/08 // // B29L23:2 0 (21) + (22) 98913447.3 14.04.98 (73) >JACOBS IAN ORDE MICHAEL 32 Volitans Avenue Mount Eliza VIC 3930(AU); (54) PROCEDE DE MOULAGE PAR INJECTION ET PRODUIT SELON CE PROCEDE (30) 14.04.97 AU PO617497 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 988 960 B 29 C 73/16 C 09 K 3/10 + (22) 99118293.2 15.09.99 >CONTINENTAL A.G. Vahrenwalder Strasse 9 30165 Hannover(DE); (54) Moyen et procédé pour rendre provisoirement étanches des pneus de véhicule-TRADUCTION-Mittel und Verfahren zum provisorischen Abdichten von Fahrzeugluftreifen (30) 25.09.98 DE 19844177 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 0 995 567

(51) B 29 C 47/10 B 29 C 47/38 B 29 C 47/76 B 29 B 7/90 B 29 B 9/14 B 29 B 7/84 B 29 B 7/46 (21) + (22) 99119358.2 29.09.99 (73) >COPERION WERNER & PFLEIDERER G.M.B.H. & CO. K.G. Theodorstrasse 10 70469 Stuttgart(DE); (54) Procédé pour la fabrication de résine thermoplastique modifiée, chargée et renforcée de fibres et une extrudeuse-double-vis pour la mise en oeuvre du procédé-TRADUCTION-Verfahren zur Herstellung von gefüllten, modifizierten und mit Fasern verstärkten Thermoplasten und Doppel-Schnecken-Extruder zur Durchführung des Verfahrens (30) 19.10.98 DE 19848124 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 0 997 413 (51) B 29 C 44/56 B 65 H 18/14 B 65 H 35/02 B 65 H 18/20 (21) + (22) 98610032.9 02.09.98 (73) >B6 A/S Tranäsvej 33 Postboks 29 9300 Saeby(DK); (54) Procédé et installation pour la fabrication de tissus de nettoyage à jeter et tissus de nettoyage ainsi obtenus (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 998 381 B 29 C 47/02 C 08 L 67/04 + (22) 98935915.3 24.07.98 >METABOLIX INC. 2nd floor 303 Third Street Cambridge MA 02142(US); (54) REVETEMENTS POLYHYDROXYALCANOATE (30) 25.07.97 US 53724 P (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 1 023 983 (51) B 29 C 47/12 B 29 C 47/22 // // B29L31:6 0 (21) + (22) 00890024.3 27.01.00 (73) >TECHNOPLAST KUNSTSTOFFTECHNIK G.M.B.H. Am Kreuzfeld 13 4563 Micheldorf(AT); (54) Appareil pour l'extrusion de profilés en matière plastique-TRADUCTION-Vorrichtung zur extrusion von kunststoffprofilen (30) 28.01.99 AT 5899 U (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 072 392 B 29 C 65/20 + (22) 00115851.8 24.07.00 >SCHUCO INTERNATIONAL K.G. Karolinenstrasse 1-15 33609 Bielefeld(DE); (54) Procédé et appareil pour le soudage de profilés coupés en onglet pour la fabrication de cadres en matière plastique-TRADUCTION-Verfahren und Vorrichtung zum Verschweissen von auf Gehrung geschnittenen Rahmenprofilen aus Kunststoff (30) 28.07.99 DE 19935076 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 075 374 B 29 C 45/13 B 29 C 45/16 + (22) 99918773.5 22.04.99 >GILLETTE CANADA CY 4 Robert Speck Parkway Mississauga Ontario L4Z 4C5(CA); (54) APPAREIL POUR FORMER DE MANIERE SENSIBLEMENT SIMULTANEE DE MULTIPLES ARTICLES AYANT DIFFERENTES PROPRIETES (30) 28.04.98 US 67328 16.04.99 US 293262 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 092 524 B 29 C 45/17 B 29 C 45/42 + (22) 00120826.3 25.09.00 >HEKUMA G.M.B.H. Freisinger Strasse 3 b 85386 Eching(DE); (54) Système de manipulation pour une machine à mouler par injection des matières plastiques-TRADUCTION-Handlingsystem für eine Kunststoff-Spritzgiessmaschine (30) 14.10.99 DE 19949566 30.12.99 DE 19963843 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 1 127 674 (51) B 29 C 45/17 (21) + (22) 01103313.1 52

13.02.01

(73) >BATTENFELD G.M.B.H. Scherl 10 D-58540 Meinerzhagen(DE); (54) Procédé pour mouler par injection des pièces comportant au moins une partie creuse-TRADUCTION-Verfahren zum Spritzgiessen von mindestens einen Hohlraum aufweisenden Formteilen (30) 22.02.00 DE 10007994 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 1 148 518 (51) B 29 C 47/00 C 08 J 3/20 H 01 B 13/14 (21) + (22) 00401068.2 17.04.00 (73) >NEXANS 16 rue de Monceau 75008 Paris(FR); (54) Procédé de fabrication de fils conducteurs revêtus d'un polyéthylène réticulé-TRADUCTION-Verfahren zur Herstellung von mit vernetztem Polyethylen überzogenen Leitungsdrähten (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 196 274 B 29 C 45/27 B 29 C 45/28 + (22) 00949636.5 05.07.00 S.A. >DELACHAUX 119 Avenue Louis-Roche 92230 Gennevilliers(FR); (54) DISPOSITIF D'INJECTION DE MATIERE A L'ETAT PLASTIQUE DANS UNE EMPREINTE DE MOULAGE (30) 06.07.99 FR 9908699 28.03.00 FR 0003892 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 1 212 576 (51) B 29 C 65/56 B 29 C 65/00 F 28 F 25/08 B 21 D 39/03 B 01 J 19/32 (21) + (22) 00963385.0 13.09.00 (73) >BRENTWOOD INDUSTRIES INC. P.O. Box 605 610 Morgantown Road Reading PA 19603(US); (54) CORPS DE CONTACT, LEUR PROCEDE ET APPAREIL DE FABRICATION (30) 15.09.99 US 154085 P (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 233 858 B 29 C 49/00 + (22) 00965948.3 08.09.00 >MAUSER-WERKE G.M.B.H. & CO. K.G. Schildgesstrasse 71 - 163 50321 Brühl (DE); REINOLD >HAGEN STIFTUNG Kautexstrasse 53 53229 Bonn-Holzlar(DE); >SIG KAUTEX G.M.B.H. & CO. K.G. Kautexstrasse 54 53229 Bonn(DE) (54) MACHINE DE MOULAGE PAR SOUFFLAGE EQUIPEE D'UN ENTRAINEMENT DIRECT A MOTEUR ELECTRIQUE POUR LES MOUVEMENTS D'OUVERTURE, FERMETURE ET VERROUILLAGE-TRADUCTION-BLASFORMMASCHINE MIT ELEKTROMOTORISCHEM DIREKTANTRIEB FÜR ÖFFNUNGS UND SCHLIESSBEWEGUNG SOWIE DER VERRIEGELUNGSBEWEGUNG (30) 11.11.99 DE 29919885 U (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 1 263 567 (51) B 29 C 63/02 B 29 C 63/00 B 65 C 9/18 (21) + (22) 01938020.3 13.03.01 (73) >CD-DESIGN G.M.B.H. Lindgesfeld 26 42653 Solingen(DE); (54) PROCEDE ET DISPOSITIF PERMETTANT D'APPLIQUER DES DECOUPES DE FILMS AUTO-ADHESIVES, NOTAMMENT SUR DES PIECES DE CARROSSERIE DE VEHICULES-TRADUCTION-VERFAHREN UND VORRICHTUNG ZUM AUFBRINGEN VON SELBSTKLEBENDEN FOLIENZUSCHNITTEN, INSBESONDERE AUF KFZ-KAROSSERIETEILE (30) 17.03.00 DE 10013224 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 1 263 569 (51) B 29 C 45/36 B 65 D 35/08 B 29 D 23/20 (21) + (22) 01917170.1 16.03.01 (73) >CEP INDUSTRIE ZI du Tiennon 63550 Saint Rémy sur Durolle(FR); (54) TUBE SOUPLE, RESISTANT A LA FISSURATION SOUS CONTRAINTE ET IMPERMEABLE A LA VAPEUR D'EAU (30) 17.03.00 FR 0003469 (45) 26.11.03 _____________________________________________

(11) 0 873 851 (51) B 29 D 30/06 B 29 C 33/48 B 29 C 33/50 (21) + (22) 98107086.5 17.04.98 (73) CIE GENERALE DES ETS >MICHELIN-MICHELIN & CIE 12 Cours Sablon 63040 Clermont-Ferrand Cedex 09(FR); (54) Elément moulant un motif dans une bande de roulement (30) 24.04.97 FR 9705194 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 1 159 556 (51) B 29 D 23/00 B 29 B 15/12 F 16 L 1/038 // // (B29K101 / 10 , 105:08) (21) + (22) 00909396.4 01.03.00 (73) >SERVICES PETROLIERS SCHLUMBERGER 42 rue Saint-Dominique 75007 Paris(FR); (54) PROCEDE ET INSTALLATION DE MISE EN PLACE D'UNE CONDUITE CYLINDRIQUE SUR UN SUPPORT (30) 05.03.99 FR 9902969 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 1 263 569 (51) B 29 D 23/20 B 29 C 45/36 B 65 D 35/08 (21) + (22) 01917170.1 16.03.01 (73) >CEP INDUSTRIE ZI du Tiennon 63550 Saint Rémy sur Durolle(FR); (54) TUBE SOUPLE, RESISTANT A LA FISSURATION SOUS CONTRAINTE ET IMPERMEABLE A LA VAPEUR D'EAU (30) 17.03.00 FR 0003469 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 1 012 049 (51) B 30 B 9/30 B 65 D 19/06 B 65 B 63/02 (21) + (22) 98909369.5 25.03.98 (73) >THOMSEN CLAUS Hojvang 4 5560 Aarup(DK); (54) PROCEDE ET DISPOSITIF SERVANT A CONDITIONNER DES ARBRES ET DES ARBUSTES EN LES COMPRIMANT SUR UNE PALETTE POURVUE DE SUPPORTS LATERAUX (30) 26.03.97 DK 34897 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 153 642 B 30 B 9/26 B 01 D 39/08 + (22) 01110917.0 05.05.01 >BERGEMANN DIETER Wiesenstrasse 116 70794 Filderstadt (DE); DEUTSCHE >INSTITUTE FUR TEXTIL- UND FASERFORSCHUNG STUTTGART Körschtalstrasse 26 73770 Denkendorf(DE) (54) Membrane filtrante tubulaire-TRADUCTION-Schlauchförmige Filtermembran (30) 11.05.00 DE 10023099 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 263 570 B 30 B 9/30 B 65 B 11/00 + (22) 00990546.4 15.12.00 >RETTICH FRANZ Bismarckstrasse 14 89281 Altenstadt(DE); (54) DISPOSITIF POUR REALISER DES BALLES PRESSEES ENROULEES-TRADUCTION-VORRICHTUNG ZUM HERSTELLEN VON UMWICKELTEN PRESSBALLEN (30) 08.02.00 DE 10005502 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 925 910 B 31 B 19/98 B 31 B 19/10 + (22) 98118604.2 01.10.98 >LEMO MASCHINENBAU G.M.B.H. Rheidter Strasse 52 D-53859 Niederkassel-Mondorf(DE); (54) Procédé et dispositif pour la formation de piles de sacs faits à partir d'une feuille continue en plastique, en particulier de sacs pourvus d'une poignée.-TRADUCTION-Verfahren und Vorrichtung zum stapelweisen Ablegen von Beuteln aus einer Kunststoffolienbahn, insbesondere Schlaufengriff-Tragetaschen (30) 17.12.97 DE 19756122 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73) 53

0 967 155 B 31 B 25/00 B 65 D 30/28 + (22) 99111852.2 19.06.99 >LEMO MASCHINENBAU G.M.B.H.

Rheidter Strasse 52 D-53859 Niederkassel-Mondorf(DE); (54) Sachet conique, notamment pour des plantes, réalisé à partir de feuille thermoplastique et procédé et dispositif pour sa fabrication-TRADUCTION-Trichterbeutel insbesondere Topfpflanzentrichter aus thermosplastischer Kunststoffolie sowie Verfahren und Vorrichtung zum Herstellen eines solchen Trichterbeutels (30) 24.06.98 DE 19827987 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 995 589 B 31 B 19/98 B 65 H 31/30 + (22) 99119272.5 28.09.99 >LEMO MASCHINENBAU G.M.B.H. Rheidter Strasse 52 D-53859 Niederkassel-Mondorf(DE); (54) Dispositif pour transférer des piles de sacs, en particulier de sacs à fond plié-TRADUCTION-Vorrichtung zum Abtransportieren von stapelbaren Beutelpaketen, insbesondere Kunststoffbeuteln mit Bodenfalte (30) 19.10.98 DE 19847932 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 165 309 B 31 B 1/90 + (22) 00922550.9 27.03.00 >SIG COMBIBLOC G.M.B.H. Rurstrasse 58 52441 Linnich(DE); (54) PROCEDE PERMETTANT DE FABRIQUER UN EMBALLAGE COMPOSITE ET EMBALLAGE COMPOSITE AINSI FABRIQUE-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR HERSTELLUNG EINER VERBUNDPACKUNG UND DANACH HERGESTELLTE VERBUNDPACKUNG (30) 26.03.99 DE 19915150 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 218 168 B 31 B 1/74 B 65 H 29/62 + (22) 00967628.9 25.08.00 >HEIDELBERGER DRUCKMASCHINEN A.G. Kurfürsten-Anlage 52-60 69115 Heidelberg(DE); (54) ENCOLLEUSE POUR BOITES PLIANTES POUR LA PRODUCTION DE BOITES PLIANTES A PARTIR DE DECOUPES-TRADUCTION-FALTSCHACHTELKLEBEMASCHINE ZUR HERSTELLUNG VON FALTSCHACHTELN AUS ZUSCHNITTEN (30) 06.10.99 DE 19948017 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 857 568 B 31 C 3/00 B 65 D 3/00 + (22) 98300821.0 04.02.98 >SONOCO DEVELOPMENT INC. 125 West Home Avenue Hartsville South Carolina 29550(US); (54) Récipient tubulaire et procédé et dispositif pour sa fabrication (30) 06.02.97 US 796793 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 0 594 598 (51) B 32 B 5/16 C 08 J 9/36 C 08 J 9/22 (21) + (22) 91905681.2 21.02.91 (73) >PIERCE & STEVENS CORP. 710 Ohio Street P.O. Box 1092 Buffalo NY 14240-1092(US); (54) PROCEDE DE FABRICATION DE MICROSPHERES SECHES ET PRODUIT OBTENU (30) 08.03.90 US 490332 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 0 763 690 (51) B 32 B 3/30 E 04 B 1/74 E 04 F 17/04 F 16 L 59/02 F 16 L 59/14 F 16 L 9/14 F 24 F 13/02 (21) + (22) 96114705.5 13.09.96 (73) JOHNS >MANVILLE INTERNATIONAL INC. 717 17th Street Denver Colorado 80202(US); (54) Procédé d'entaillement de panneaux d'isolation et canalisations et revêtements de canalisations formés à partir des dites panneaux (30) 14.09.95 US 528448 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 826 722 B 32 B 17/10 C 08 J 5/18 + (22) 97115130.3 01.09.97 >MITSUBISHI PLASTICS INC. 5-2 Marunouchi 2-chome Chiyoda-ku Tokyo 100-0005(JP);

(54) Feuille en résine fluorocarbone et vitre stratifée (30) 02.09.96 JP 23220096 09.09.96 JP 23758196 04.10.96 JP 26417296 17.01.97 JP 591997 11.07.97 JP 18637297 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 0 893 726 (51) B 32 B 17/10 G 02 B 27/00 G 02 B 27/01 (21) + (22) 98401850.7 21.07.98 (73) >SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE "Les Miroirs" 18 avenue d'Alsace 92400 Courbevoie(FR); (54) Pare-brise en verre feuilleté destiné à être utilisé en même temps comme réflecteur de système HUD (30) 24.07.97 DE 19731873 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 0 920 377 (51) B 32 B 17/10 C 03 C 27/12 B 60 J 1/00 (21) + (22) 98921582.7 23.04.98 (73) >SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE 18 avenue d'Alsace 92400 Courbevoie(FR); (54) PROCEDE DE FABRICATION D'UN VITRAGE FEUILLETE (30) 24.04.97 FR 9705066 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 0 992 558 (51) B 32 B 27/12 C 09 J 7/02 C 09 J 7/04 (21) + (22) 99119439.0 30.09.99 (73) >NITTO DENKO CORP. 1-2 Shimohozumi 1-chome Ibaraki-shi Osaka (JP); >KANSAI PAINT CO. LTD 33-1 Kanzaki-cho Amagasaki-shi Hyogo-ken(JP) (54) Feuille de protection pour films de peintures automobiles (30) 07.10.98 JP 30163598 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 1 008 703 (51) B 32 B 15/08 E 04 F 15/22 E 01 C 13/04 (21) + (22) 99200848.2 22.03.99 (73) >POLYFER B.V.B.A. Broekstraat 35 B-2890 Sint-Amands(BE); (54) Binnensportvloer met stalen drukverdelingslaag (30) 08.12.98 EP 98204101 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 1 042 121 (51) B 32 B 17/10 C 08 J 5/18 C 08 K 3/36 C 08 L 29/14 (21) + (22) 98965127.8 17.12.98 (73) >HT TROPLAST A.G. Kaiserstrasse 53840 Troisdorf(DE); (54) FEUILLE PLASTIFIEE CONSTITUEE D'ALCOOLS POLYVINYLIQUES PARTIELLEMENT ACETALISES-TRADUCTION-WEICHMACHERHALTIGE FOLIE AUS TEILACETALISIERTEN POLYVINYLALKOHOLEN (30) 18.12.97 DE 19756274 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 1 137 533 (51) B 32 B 15/08 B 32 B 27/36 B 65 D 65/40 (21) + (22) 99965428.8 02.12.99 (73) >ALCAN TECHNOLOGY & MANAGEMENT A.G. Badische Bahnhofstrasse 16 8212 Neuhausen am Rheinfall(CH); (54) FILM COMPOSITE STERILISABLE DESTINE A DES FINS D'EMBALLAGE-TRADUCTION-STERILISIERBARER FOLIENVERBUND FÜR VERPACKUNGSZWECKE (30) 08.12.98 EP 98811206 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 137 538 B 32 B 27/32 B 65 D 65/40 + (22) 99956278.8 03.12.99 >WALK PAK HOLDING N.V. 24 Kaya W.P. Godett Curaçao(AN); (54) FILM COMPOSITE MULTICOUCHES ET UTILISATION DE CE FILM (30) 07.12.98 EP 98420226 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 1 189 749 (51) B 32 B 7/02 (21) + (22) 00935050.5 54

A 61 K 17.05.00

9/70

(73) LOHMANN THERAPIE-SYSTEME A.G. >LTS Lohmannstrasse 2 56626 Andernach(DE); (54) STRATIFIE COMPOSITE ET SON PROCEDE DE FABRICATION-TRADUCTION-VERBUNDLAMINAT UND VERFAHREN ZU SEINER HERSTELLUNG (30) 04.06.99 DE 19925613 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 230 081 B 32 B 17/10 C 09 K 21/04 + (22) 00962483.4 11.09.00 >GLAVERBEL chaussée de la Hulpe 166 B-1170 BRUXELLES(BE); (54) VITRAGE COUPE-FEU TRANSPARENT (30) 16.09.99 BE 9900619 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 236 566 B 32 B 13/14 + (22) 02003979.8 22.02.02 >FRAUNHOFER G.- ZUR FORDERUNG DER ANGEWANDTEN FORSCHUNG E.V. Hansastrasse 27 c 80686 München(DE); (54) Laminé résistant à l'eau et permeable à la vapeur-TRADUCTION-Wasserabweisender und dampfdurchlässiger Mehrschicht-Werkstoff für Aussenanwendungen (30) 26.02.01 DE 10109264 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 1 241 121 (51) B 32 B 31/00 B 65 H 23/025 B 65 H 39/16 (21) + (22) 02002098.8 13.02.02 (73) TECHNISCHE UND INDUSTRIELLE BERATUNGEN G.M.B.H. >T & I Moritschstrasse 2/II 9500 Villach(AT); (54) Dispositif de préparation d'un film plastique (30) 16.02.01 FR 0102118 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 278 630 B 32 B 7/06 B 65 D 77/20 + (22) 01925185.9 26.04.01 >TEICH A.G. Mühlhofen 4 3200 Weinburg(AT); (54) FILM MULTICOUCHE THERMOSCELLABLE POUR EMBALLAGES REFERMABLES-TRADUCTION-HEISSSIEGELBARE MEHRSCHICHTFOLIE FÜR WIEDERVERSCHLIESSBARE PACKUNGEN (30) 04.05.00 AT 7802000 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 1 284 856 (51) B 32 B 7/00 F 41 H 5/04 B 32 B 3/10 (21) + (22) 01940408.6 05.05.01 (73) >TEIJIN TWARON G.M.B.H. Kasinostrasse 19-21 42103 Wuppertal(DE); (54) COMPOSITE POUR LE BLINDAGE-TRADUCTION-PANZERUNGSVERBUNDMATERIAL (30) 11.05.00 DE 10023181 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 286 832 B 32 B 27/32 F 16 L 9/12 + (22) 01951483.5 08.05.01 >WAVIN B.V. Stationsplein 3 8011 CW Zwolle(NL); (54) TUYAU CONSTITUE DE PLUSIEURS COUCHES-TRADUCTION-MEHRSCHICHTIGES ROHR (30) 08.06.00 DE 20010111 U (45) 26.11.03 _____________________________________________

(11) 1 289 754 (51) B 32 B 27/12 A 41 D 31/02 E 04 H 15/54 (21) + (22) 01940502.6 18.05.01 (73) >SYMPATEX TECHNOLOGIES G.M.B.H. Kasinostrasse 19-21 42103 Wuppertal(DE); (54) MATERIAU COMPOSITE FLEXIBLE-TRADUCTION-FLEXIBLER VERBUNDSTOFF (30) 29.05.00 DE 10026403 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 1 289 856 (51) B 32 B 27/20 B 65 D 65/40

B 65 D

81/30

(21) + (22) 01927950.4 09.04.01 (73) >STORA ENSO OYJ Kanavaranta 1 00160 Helsinki(FI); (54) MATERIAU D'EMBALLAGE THERMOSCELLABLE MULTICOUCHE, EMBALLAGE POUR ALIMENTS FABRIQUE AU MOYEN DE CELUI-CI ET PROCEDE D'EMBALLAGE (30) 10.04.00 FI 20000847 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 030 784 B 41 C 1/10 + (22) 99949795.1 21.09.99 >PRESSTEK INC. 55 Executive Drive Hudson New Hampshire 03051(US); (54) PLAQUES D'IMPRESSION LITHOGRAPHIQUE DESTINEES A UN APPAREIL D'IMAGERIE LASER (30) 21.09.98 US 101229 P (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 000 738 B 41 F 21/10 B 41 F 21/00 + (22) 99120650.9 19.10.99 >MAN ROLAND DRUCKMASCHINEN A.G. Mühlheimer Strasse 341 63075 Offenbach(DE); (54) Dispositif pour corriger la déviation angulaire d'une feuille acheminée vers une machine d'impression-TRADUCTION-Vorrichtung zur Korrektur der Winkelabweichung der einer Druckmaschine zugeführten Bogen (30) 13.11.98 DE 19852361 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 078 744 B 41 F 35/00 + (22) 00114181.1 13.07.00 >KOENIG & BAUER A.G. Friedrich-Koenig-Strasse 4 97080 Würzburg(DE); (54) Dispositif pour le nettoyage des cylindres dans les machines rotatives-TRADUCTION-Einrichtung zum Reinigen von Zylindern in Rotationsdruckmaschinen (30) 29.07.99 DE 19935697 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 088 656 B 41 F 31/02 B 41 F 31/30 + (22) 00120702.6 22.09.00 >KOENIG & BAUER A.G. Friedrich-Koenig-Strasse 4 97080 Würzburg(DE); (54) Dispositif encrier-TRADUCTION-Farbwerk (30) 01.10.99 DE 19947226 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 088 659 B 41 F 31/30 B 41 F 31/02 + (22) 00120720.8 22.09.00 >KOENIG & BAUER A.G. Friedrich-Koenig-Strasse 4 97080 Würzburg(DE); (54) Dispositif encrier-TRADUCTION-Farbwerk (30) 01.10.99 DE 19947218 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 1 095 769 (51) B 41 F 21/00 B 41 F 25/00 B 65 H 5/36 (21) + (22) 00122739.6 19.10.00 (73) >MAN ROLAND DRUCKMASCHINEN A.G. Mühlheimer Strasse 341 63075 Offenbach(DE); (54) Dispositif de guidage de feuilles convertible dans une machine à imprimer-TRADUCTION-Umstellbare Bogenführungseinrichtung in einer Druckmaschine (30) 29.10.99 DE 19952205 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 1 117 538 (51) B 41 F 17/30 B 41 K 1/00 B 41 K 1/28 (21) + (22) 00904669.9 04.02.00 (73) >TRODAT G.M.B.H. Linzer Strasse 156 4600 Wels(AT); (54) TAMPON AUTO-ENCREUR-TRADUCTION-HANDSTEMPEL (30) 03.08.99 US 368058 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73) 55

1 149 695 B 41 F 7/26 + (22) 01108978.6 11.04.01 >MAN ROLAND DRUCKMASCHINEN A.G.

Mühlheimer Strasse 341 63075 Offenbach(DE); (54) Dispositif de mouillage pour une machine à imprimer offset-TRADUCTION-Feuchtwerk für eine Offsetdruckmaschine (30) 26.04.00 DE 10020511 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 218 187 B 41 F 13/22 + (22) 00979401.7 05.10.00 >KOENIG & BAUER A.G. Friedrich-Koenig-Strasse 4 97080 Würzburg(DE); (54) CYLINDRE DE PRESSE ROTATIVE-TRADUCTION-ZYLINDER EINER ROTATIONSDRUCKMASCHINE (30) 08.10.99 DE 19948453 (45) 19.11.03 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

1 259 376 B 41 F 7/30 B 41 F 35/00 + (22) 01913505.2 12.01.01 >KOENIG & BAUER A.G. Friedrich-Koenig-Strasse 4 97080 Würzburg(DE); (54) DISPOSITIF DE MOUILLAGE ET PROCEDE POUR APPLIQUER DE MANIERE SELECTIVE UN AGENT DE MOUILLAGE OU UN LIQUIDE DE NETTOYAGE-TRADUCTION-FEUCHTWERK UND VERFAHREN ZUM WAHLWEISE AUSBRINGEN VON FEUCHTMITTEL ODER REINIGUNGSFLÜSSIGKEIT (30) 29.02.00 DE 10009522 (45) 05.11.03 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

1 259 379 B 41 F 35/00 + (22) 01913556.5 01.02.01 >KOENIG & BAUER A.G. Friedrich-Koenig-Strasse 4 97080 Würzburg(DE); (54) DISPOSITIF POUR NETTOYER UN ROULEAU OU UN CYLINDRE-TRADUCTION-VORRICHTUNG ZUM REINIGEN EINER WALZE ODER EINES ZYLINDERS (30) 28.02.00 DE 10009353 (45) 05.11.03 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

0 928 698 B 41 J 3/54 + (22) 98204448.9 24.12.98 >ZIH CORP. 1201 Market Street Wilmington DE 19801(US); (54) Appareil d'impression à plusieurs couleurs (30) 08.01.98 US 70809 P 04.03.98 US 34443 (45) 26.11.03 _____________________________________________

(11) 0 956 930 (51) B 41 J 11/70 B 26 D 7/26 B 26 D 3/08 B 26 F 1/38 (21) + (22) 99302983.4 16.04.99 (73) >BROTHER KOGYO K.K. 15-1 Naeshiro-cho Mizuho-ku Nagoya-shi Aichi-ken 467-8561(JP); (54) Dispositif pour régler la distance entre une lame de coupe et la surface d'une feuille (30) 17.04.98 JP 10785498 19.03.99 JP 7556399 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 066 972 B 41 J 15/04 B 41 J 15/16 + (22) 00114016.9 04.07.00 >SEIKO EPSON CORP. 4-1 Nishishinjuku 2-chome Shinjuku-ku Tokyo 163-0811(JP); (54) Dispositif tampon de charge pour une imprimante (30) 09.07.99 JP 19660899 (45) 05.11.03 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

1 084 852 B 41 J 3/407 B 41 J 32/00 + (22) 00119923.1 13.09.00 >BROTHER KOGYO K.K. 15-1 Naeshiro-cho Mizuho-ku Nagoya-shi Aichi-ken 467-8561(JP); (54) Cassette et méchanisme pour détecter si elle est installée (30) 14.09.99 JP 25977799 (45) 19.11.03 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

1 218 200 B 41 J 29/13 + (22) 00946018.9 26.06.00 SOC. >APS ENGINEERING S.A.R.L. 2bis rue Dupont fe l'Eure 75020 Paris(FR); (54) DISPOSITIF DE DEVERROUILLAGE D'UN COMPARTIMENT D'UN

MECANISME OUVRANT (30) 09.07.99 FR 9909312 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 252 021 B 41 J 1/00 + (22) 01905294.3 31.01.01 >HEWLETT-PACKARD CY 3404 East Harmony Road M/S 35 P.O. Box 272400 Fort Collins CO 80527-2400(US); (54) CONTENEUR D'ENCRE PERMETTANT D'ETABLIR DES CONNEXIONS ELECTRIQUES ET FLUIDIQUES FIABLES AVEC UNE STATION RECEPTRICE (30) 31.01.00 US 495060 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 1 117 538 (51) B 41 K 1/28 B 41 F 17/30 B 41 K 1/00 (21) + (22) 00904669.9 04.02.00 (73) >TRODAT G.M.B.H. Linzer Strasse 156 4600 Wels(AT); (54) TAMPON AUTO-ENCREUR-TRADUCTION-HANDSTEMPEL (30) 03.08.99 US 368058 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 100 685 B 41 M 3/00 + (22) 99924407.2 20.05.99 >BINNEY & SMITH INC. 1100 Church Lane P.O.431 Easton Pennsylvania 18044-0431(US); (54) SYSTEME DE MARQUEURS (30) 01.07.98 US 108526 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 224 605 B 41 M 5/26 G 06 K 1/12 + (22) 00967572.9 14.09.00 >ORGA KARTENSYSTEME G.M.B.H. Am Hoppenhof 33 33104 Paderborn(DE); (54) PROCEDE DE REALISATION D'UNE MICRO-INSCRIPTION SUR DES SUPPORTS DE DONNEES, EN PARTICULIER SUR DES CARTES EN MATIERE PLASTIQUE-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR ERZEUGUNG VON MIKROSCHRIFT AUF DATENTRÄGERN, INSBESONDERE KUNSTSTOFFKARTEN (30) 14.10.99 DE 19949542 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 1 278 642 (51) B 41 M 3/14 G 07 D 7/00 B 41 M 5/30 B 42 D 15/10 B 42 D 15/00 (21) + (22) 01936249.0 19.04.01 (73) >MITSUBISHI HITEC PAPER FLENSBURG G.M.B.H. Husumer Strasse 12 24941 Flensburg(DE); (54) MATIERES D'INSCRIPTION A CARACTERISTIQUE DE SECURITE A EFFET TEMPORAIRE.-TRADUCTION-AUFZEICHNUNGSMATERIALIEN MIT TEMPORÄR WIRKENDEM SICHERHEITSMERKMAL. (30) 28.04.00 DE 10020873 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 274 589 B 41 N 7/00 + (22) 01982130.5 19.09.01 >AKL FLEXO TECHNIK G.M.B.H. Industriegebiet Lütkefeld Speckgraben 17 34414 Warburg(DE); (54) ENSEMBLE MANCHON POUR UN CYLINDRE D'IMPRESSION-TRADUCTION-HÜLSENANORDNUNG FÜR EINEN DRUCKZYLINDER (30) 19.09.00 DE 10046559 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 072 435 B 42 C 11/04 + (22) 99810660.3 22.07.99 >GRAPHA-HOLDING A.G. Seestrasse 41 Postfach 170 6052 Hergiswil(CH); (54) Dispositif d'encollage des dos de blocs de livre dans une machine d'emboitage-TRADUCTION-Einrichtung für das Beleimen der Aussenflächen von in einer Buchblockeinhängemaschine in Buchdecken einzuhängende Buchblocks (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73) 56

1 072 436 B 42 C 11/04 + (22) 99810661.1 22.07.99 >GRAPHA-HOLDING A.G.

Seestrasse 41 Postfach 170 6052 Hergiswil(CH); (54) Dispositif de broyage des dos de blocs de livre dans une machine d'emboitage-TRADUCTION-Einrichtung für das Anreiben einer Buchdecke an den beleimten Aussenflächen von in einer Buchblockeinhängemaschine in Buchdecken einzuhängenden Buchblocks (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 1 078 875 (51) B 42 C 11/02 B 42 C 11/04 B 65 H 39/043 (21) + (22) 00250279.7 17.08.00 (73) >HORIZON INTERNATIONAL INC. 1601 Aza Shironoshita Oaza Asahi Shinasahimachi Takashimagun Shiga(JP); (54) Dispositif d'alimentation en feuilles (30) 23.08.99 JP 23492999 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 086 827 B 42 C 9/00 + (22) 99810849.2 22.09.99 >GRAPHA-HOLDING A.G. Seestrasse 41 Postfach 170 6052 Hergiswil(CH); (54) Dispositif pour maintenir la viscosité spécifique d'un adhésif pour relier le dos d'un bloc-livre ou une couverture-TRADUCTION-Einrichtung zur Konstanthaltung einer bestimmten Viskosität eines Klebstoffes für die Beleimung eines Buchblockrückens oder einer Buchdecke (45) 12.11.03 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

0 985 547 B 42 D 15/10 G 09 F 3/02 + (22) 99117552.2 06.09.99 >WITTE PLUSPRINT DRUCKMEDIEN G.M.B.H. Sendener Stiege 4 48163 Münster(DE); (54) Etiquette de sécurité-TRADUCTION-Sicherheits-Abdeckaufkleber (30) 07.09.98 DE 19840733 (45) 12.11.03 _____________________________________________

(11) 1 278 642 (51) B 42 D 15/10 B 42 D 15/00 B 41 M 3/14 G 07 D 7/00 B 41 M 5/30 (21) + (22) 01936249.0 19.04.01 (73) >MITSUBISHI HITEC PAPER FLENSBURG G.M.B.H. Husumer Strasse 12 24941 Flensburg(DE); (54) MATIERES D'INSCRIPTION A CARACTERISTIQUE DE SECURITE A EFFET TEMPORAIRE.-TRADUCTION-AUFZEICHNUNGSMATERIALIEN MIT TEMPORÄR WIRKENDEM SICHERHEITSMERKMAL. (30) 28.04.00 DE 10020873 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 147 922 B 42 F 13/06 B 42 F 11/00 + (22) 00113774.4 29.06.00 >RIEDRICH GERT HANS Komotauer Strasse 8 D-90537 Feucht(DE); (54) Dispositif pour relier un empilement de documents-TRADUCTION-Vorrichtung zum Zusammenheften eines Staples von Unterlagenblättern (30) 04.04.00 DE 20006088 U (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 0 799 679 (51) B 44 C 1/22 B 44 F 9/02 B 27 N 7/00 B 27 N 3/28 (21) + (22) 97400230.5 31.01.97 (73) >EIN ENGINEERING CO. LTD No. 32-2 Nishi-Gotanda 1-chome Shinagawa-ku Tokyo(JP); (54) Procédé pour former un dessin sur un panneau synthétique de bois (30) 09.02.96 JP 2370096 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 0 799 679 (51) B 44 F 9/02 B 27 N 7/00 B 27 N 3/28 B 44 C 1/22 (21) + (22) 97400230.5 31.01.97 (73) >EIN ENGINEERING CO. LTD No. 32-2 Nishi-Gotanda 1-chome Shinagawa-ku Tokyo(JP); (54) Procédé pour former un dessin sur un panneau synthétique de bois (30) 09.02.96 JP 2370096 (45) 26.11.03 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

0 992 375 B 60 B 35/02 B 60 G 21/05 + (22) 99116892.3 07.09.99 >VOLKSWAGEN A.G. 38436 Wolfsburg(DE); (54) Essieu arrière à traverse déformable en torsion-TRADUCTION-Verbundlenker-Hinterachse (30) 08.10.98 DE 19846399 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 1 174 283 (51) B 60 B 3/16 F 16 B 39/282 F 16 B 39/24 (21) + (22) 01116993.5 12.07.01 (73) KAMAX-WERKE RUDOLF >KELLERMANN G.M.B.H. & CO. K.G. Petershütter Allee 29 37520 Osterode am Harz(DE); (54) Dispositif de fixation amovible pour une roue de véhicule, avec un element de vissage et une bague de support-TRADUCTION-Lösbares Verbindungselement für ein Fahrzeugrad, mit einem Schraubteil und einem Stützring (30) 18.07.00 DE 10034748 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 248 708 B 60 B 29/00 + (22) 01903928.8 11.01.01 >TORTELLIER CHRISTIAN La Héroisière 35530 Servon sur Vilaine(FR); (54) CHARIOT DE MANUTENTION, DU TYPE PERMETTANT DE LEVER ET SUPPORTER AU MOINS UNE ROUE D'UN VEHICULE (30) 17.01.00 FR 0000552 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 084 871 B 60 D 1/06 B 60 D 1/54 + (22) 00119960.3 14.09.00 >JAEGER CARTRONIX G.M.B.H. Strassheimer Strasse 10 61169 Friedberg(DE); (54) Attelage de remorque à déplacement axial-TRADUCTION-Anhängerkupplung mit axialem Verfahrweg (30) 15.09.99 DE 19944264 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 0 943 529 (51) B 60 G 11/12 B 60 G 7/02 B 62 D 17/00 (21) + (22) 99200702.1 10.03.99 (73) >WEWELER NEDERLAND B.V. Kayersdijk 149 7332 AP Apeldoorn(NL); (54) Bevestigingsinrichting voor een langsdraagarm van een geveerd asstel van een voertuig (30) 17.03.98 NL 1008615 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 992 375 B 60 G 21/05 B 60 B 35/02 + (22) 99116892.3 07.09.99 >VOLKSWAGEN A.G. 38436 Wolfsburg(DE); (54) Essieu arrière à traverse déformable en torsion-TRADUCTION-Verbundlenker-Hinterachse (30) 08.10.98 DE 19846399 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 1 212 524 (51) B 60 H 3/00 B 01 D 53/04 F 02 B 43/10 (21) + (22) 00962446.1 06.09.00 (73) >INNOVATIONEN ZUR VERBRENNUNGSTECHNIK G.M.B.H. Am Gänsekamp 10 48446 Wolfsburg(DE); (54) PROCEDE PERMETTANT DE FAIRE FONCTIONNER UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE DE VEHICULE AUTOMOBILE-TRADUCTION-VERFAHREN ZUM BETREIBEN EINES KRAFTFAHRZEUG-VERBRENNUNGSMOTORS (30) 06.09.99 DE 19942492 01.10.99 DE 19947509 02.10.99 DE 19947448 06.11.99 DE 19953440 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 0 920 377 (51) B 60 J 1/00 B 32 B 17/10 C 03 C 27/12 (21) + (22) 98921582.7 23.04.98 (73) >SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE 18 avenue d'Alsace 92400 Courbevoie(FR); (54) PROCEDE DE FABRICATION D'UN VITRAGE FEUILLETE (30) 24.04.97 FR 9705066 (45) 26.11.03 57

_____________________________________________ (11) 0 925 975 (51) B 60 J 5/06 B 60 J 7/06 B 62 D 33/04 (21) + (22) 98123734.0 14.12.98 (73) FAHRZEUGWERK BERNARD >KRONE G.M.B.H. Heinrich-Krone-Strasse 10 48480 Spelle(DE); (54) Carrosserie pour véhicule commercial-TRADUCTION-Fahrzeugaufbau für Nutzfahrzeuge (30) 19.12.97 DE 19756617 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 147 934 B 60 K 15/03 B 60 K 15/035 + (22) 01401002.9 19.04.01 CIE >PLASTIC OMNIUM 19 avenue Jules Carteret 69007 Lyon(FR); (54) Réservoir à carburant de véhicule automobile (30) 20.04.00 FR 0005098 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 1 172 547 (51) B 60 K 13/02 F 02 M 35/10 F 02 M 35/12 F 02 M 35/16 (21) + (22) 01115421.8 27.06.01 (73) FILTERWERK >MANN + HUMMEL G.M.B.H. Hindenburgstrasse 45 71638 Ludwigsburg(DE); (54) Système d'admission pour un véhicule-TRADUCTION-Ansaugsystem für ein Kraftfahrzeug (30) 15.07.00 DE 10034479 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 1 046 564 (51) B 60 L 15/32 H 04 L 12/40 B 60 T 13/66 B 60 T 17/22 (21) + (22) 00108362.5 17.04.00 (73) >DB CARGO A.G. Rheinstrasse 2 55116 Mainz(DE); (54) Système de freinage pour train ferroviaire-TRADUCTION-Bremssystem für einen Zug (30) 22.04.99 DE 19918407 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 1 091 436 (51) B 60 L 11/18 H 01 M 8/04 H 01 M 8/00 (21) + (22) 99905254.1 19.02.99 (73) >TOYOTA JIDOSHA K.K. 1 Toyota-cho Toyota-shi Aichi-ken 471-8571(JP); (54) DISPOSITIF DE PILE A COMBUSTIBLE, VOITURE ELECTRIQUE DANS LAQUELLE CETTE DERNIERE EST UTILISEE ET PROCEDE DE COMMANDE DE DEMARRAGE DE CETTE DERNIERE (30) 14.05.98 JP 15211198 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 968 875 B 60 N 3/04 + (22) 99420106.9 27.04.99 TEXTILES ET PLASTIQUES >CHOMARAT 07160 Le Cheylard(FR); (54) Revêtement de sol notamment pour automobiles et procédé pour son obtention (30) 30.06.98 FR 9808481 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 1 152 918 (51) B 60 N 2/28 B 60 N 2/44 B 64 D 11/06 B 62 B 9/12 (21) + (22) 99964749.8 30.12.99 (73) >AMPAFRANCE Z.I. 9 boulevard du Poitou 49309 Cholet Cédex (FR); >SUROT PATRICK 15bis rue Eitel 49300 Cholet(FR) (54) SIEGE POUR ENFANT, A DOSSIER REGLABLE EN LARGEUR (30) 30.12.98 FR 9816767 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 173 351 B 60 N 3/06 B 60 R 21/02 + (22) 00918800.4 15.03.00 >VOLKSWAGEN A.G. 38436 Wolfsburg(DE); (54) DISPOSITIF DE SECURITE POUR AUTOMOBILE-TRADUCTION-SICHERHEITSEINRICHTUNG FÜR EIN KRAFTFAHRZEUG (30) 03.04.99 DE 19915240

(45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 198 369 B 60 N 2/66 A 47 C 7/46 + (22) 00947664.9 26.07.00 >SCHUKRA BERNDORF G.M.B.H. Leobersdorfer Strasse 26 2560 Berndorf(AT); (54) Support réglable anatomique, notamment support lombaire-TRADUCTION-Anatomisch formbare Stütze, insbesondere Lordosenstütze (30) 04.08.99 AT 134399 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 233 880 B 60 N 2/02 + (22) 00985365.6 30.11.00 >PGA ELECTRONIC 112 rue Montaigne 36000 Châteauroux(FR); (54) Système de gestion des mouvements d'un ou plusieurs sièges de véhicule (30) 01.12.99 FR 9915135 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 000 801 B 60 P 1/44 + (22) 00101236.8 21.05.96 >SORENSEN HYDRAULIK ZWEIGNIEDERLASSUNG ULFBORG FILIAL AF SORENSEN HYDRAULIK G.M.B.H. TYSKLAND Industriarealet 54 6990 Ulfborg(DK); (54) Système de hayon élévateur-TRADUCTION-Ladebordwandsystem (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 026 030 B 60 P 7/08 + (22) 00102391.0 03.02.00 >SOMMER FAHRZEUGBAU G.M.B.H. & CO. K.G. Rembrandtstrasse 1-3 33640 Bielefeld(DE); (54) Dispositif de fixation-TRADUCTION-Befestigungsvorrichtung (30) 03.02.99 DE 19904366 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 136 339 B 60 P 7/135 B 61 D 45/00 + (22) 01105922.7 09.03.01 >ALSTOM LHB G.M.B.H. Linke-Hofmann-Busch-Strasse 1 38239 Salzgitter(DE); (54) Dispositif de fixation latéral d' une charge pour véhicules ferroviaire-TRADUCTION-Seitliche Ladegutsicherung für Schienenfahrzeuge (30) 18.03.00 DE 10013643 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 145 900 B 60 P 1/44 + (22) 01109133.7 12.04.01 ROBERT >NIEHAUS Ostenwalder Strasse 25 48477 Hörstel(DE); (54) Dispositif de chargement pour véhicule de transport-TRADUCTION-Ladevorrichtung für ein Transportfahrzeug (30) 13.04.00 DE 10018325 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 193 127 B 60 Q 1/44 + (22) 00931294.3 01.06.00 >FUESCA S.L. Nicaragua 4 28016 Madrid(ES); (54) INDICATEUR INTEGRE DE FREINAGE D'UN VEHICULE (30) 10.06.99 ES 9901294 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 204 542 B 60 Q 1/48 + (22) 00948176.3 28.07.00 >AUTOMOTIVE ELECTRONICS LTD A.B. Forest Farm Whitchurh Cardiff CF4 7YS(GB); (54) CAPTEUR DE CAPACITE (30) 29.07.99 GB 9917817 22.10.99 GB 9925124 20.04.00 GB 0009930 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 0 960 778 (51) B 60 R 7/04 58

(21) + (22) 99110190.8 26.05.99 (73) >LANGE CARSTEN Moosachstr. 40/b 85778 Haimhausen (DE); >BEIER HERBERT Lärchenstrasse 1 85716 Unterschleissheim(DE) (54) Couvercle, en particulier pour réceptacle de véhicule-TRADUCTION-Abdeckung, insbesondere für Ablagen eines Kraftfahrzeugs (30) 29.05.98 DE 19824248 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 022 197 B 60 R 21/26 B 60 R 21/16 + (22) 99124896.4 17.12.99 >VOLKSWAGEN A.G. 38436 Wolfsburg(DE); (54) Dispositif de protection de passager pour un véhicule avec un agencement de sac de sécurité gonflable-TRADUCTION-Insassenschutzvorrichtung für ein Fahrzeug mit einer Airbageinrichtung (30) 19.01.99 DE 19901811 (45) 05.11.03 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

1 083 095 B 60 R 13/02 + (22) 00117895.3 19.08.00 >VOLKSWAGEN A.G. 38436 Wolfsburg(DE); (54) Dispositif permettant de raidir une garniture de pavillon de véhicule-TRADUCTION-Vorrichtung zur Versteifung eines Dachhimmels eines Kraftfahrzeugs (30) 08.09.99 DE 19942894 (45) 19.11.03 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

1 165 350 B 60 R 22/30 A 44 B 11/25 + (22) 00910835.8 15.03.00 >VOLKSWAGEN A.G. 38436 Wolfsburg(DE); (54) ENSEMBLE CEINTURE DE SECURITE AVEC DEROULEURS AUTOMATIQUES INDIVIDUELS DE CEINTURE AU NIVEAU DES EPAULES ET AU NIVEAU DU BASSIN-TRADUCTION-SICHERHEITSGURTANORDNUNG MIT INDIVIDUELLEN GURTAUTOMATEN FÜR SCHULTER- UND BECKENGURT (30) 03.04.99 DE 19915275 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 173 351 B 60 R 21/02 B 60 N 3/06 + (22) 00918800.4 15.03.00 >VOLKSWAGEN A.G. 38436 Wolfsburg(DE); (54) DISPOSITIF DE SECURITE POUR AUTOMOBILE-TRADUCTION-SICHERHEITSEINRICHTUNG FÜR EIN KRAFTFAHRZEUG (30) 03.04.99 DE 19915240 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 226 367 B 60 R 1/074 F 16 D 43/202 + (22) 00977431.6 24.10.00 >OECHSLER A.G. Matthias-Oechsler-Strasse 9 91522 Ansbach(DE); (54) MECANISME D'ENTRAINEMENT EN ROTATION MOTORISE ET A DESENCLENCHEMENT-TRADUCTION-AUSRASTBARER SCHWENKANTRIEB (30) 06.11.99 DE 19953484 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 277 621 B 60 R 19/18 + (22) 01117242.6 17.07.01 >BENTELER AUTOMOBILTECHNIK G.M.B.H. Residenzstrasse 1 33102 Paderborn(DE); (54) Pare-chocs pour véhicule automobile-TRADUCTION-Stossfänger für ein Kraftfahrzeug (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 1 280 962 (51) B 60 S 13/02 B 61 J 1/04 E 01 B 25/12 (21) + (22) 01944900.8 04.05.01 (73) >KOENIG & BAUER A.G. Friedrich-Koenig-Strasse 4 97080 Würzburg(DE); (54) DISPOSITIF DE CHANGEMENT DE DIRECTION DE MOYENS DE TRANSPORT-TRADUCTION-VORRICHTUNG ZUR RICHTUNGSÄNDERUNG VON TRANSPORTMITTELN (30) 11.05.00 DE 10022965 (45) 05.11.03

_____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 895 918 B 60 T 17/08 B 60 T 11/236 + (22) 98111518.1 23.06.98 >KNORR-BREMSE SYSTEME FUR NUTZFAHRZEUGE G.M.B.H. Moosacher Strasse 80 80809 München(DE); (54) Piston pour verin de travail, notamment pour cylindre de frein d'un véhicule-TRADUCTION-Kolben für Arbeitszylinder, insbesondere für Bremszylinder von Fahrzeugen (30) 08.08.97 DE 19734291 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 037 783 B 60 T 17/00 + (22) 98963938.0 16.12.98 >BENDIX COMMERCIAL VEHICLES SYSTEMS LLC 901 Cleveland Street Elyria Ohio 44035(US); (54) MODULE RESERVOIR ET ASSECHEUR D'AIR (30) 18.12.97 US 993931 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 1 046 564 (51) B 60 T 13/66 B 60 T 17/22 B 60 L 15/32 H 04 L 12/40 (21) + (22) 00108362.5 17.04.00 (73) >DB CARGO A.G. Rheinstrasse 2 55116 Mainz(DE); (54) Système de freinage pour train ferroviaire-TRADUCTION-Bremssystem für einen Zug (30) 22.04.99 DE 19918407 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 037 785 B 61 B 13/08 + (22) 98944345.2 22.09.98 >HIJLKEMA BERNARDUS LUTGERUS LUBERTUS Ibisstraat 11 8916 BG Leeuwarden(NL); (54) TREIN (30) 24.09.97 NL 1007109 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 086 868 B 61 B 12/02 B 61 B 12/04 + (22) 00203282.9 21.09.00 >HIGH TECHNOLOGY INVESTMENTS B.V. Waaier 38 2451 VW Leimuiden(NL); (54) Balancier à double effet pour supports de transporteurs aériens monocable, notamment de télésièges et de télécabines-TRADUCTION-Doppelwirkende Rollenbatterie für Stützen von Einseilumlaufbahnen, insbesondere Sesselliften und Kabinenbahnen (30) 24.09.99 IT BZ990044 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 1 101 681 (51) B 61 B 12/00 G 08 B 21/02 B 61 B 12/06 G 08 B 25/10 (21) + (22) 00450015.3 20.11.00 (73) >ADOUR VISION SYSTEM S.A.R.L. 17 bis avenue de Gelos 64110 Jurancon(FR); (54) Dispositif de sécurité pour un transporteur mécanisé à câble notamment de transfert de personnes (30) 18.11.99 FR 9914509 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 277 637 B 61 B 12/02 F 16 H 55/50 + (22) 02450083.7 11.04.02 >INNOVA PATENT G.M.B.H. Rickenbacherstrasse 8-10 6960 Wolfurt(AT); (54) Poulie pour un train de roues ou pour un balancier-TRADUCTION-Rolle für ein Laufwerk bzw. für eine Rollenbatterie (30) 19.07.01 AT 11232001 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 136 339 B 61 D 45/00 B 60 P 7/135 + (22) 01105922.7 09.03.01 >ALSTOM LHB G.M.B.H. Linke-Hofmann-Busch-Strasse 1 38239 Salzgitter(DE); (54) Dispositif de fixation latéral d' une charge pour véhicules ferroviaire-TRADUCTION-Seitliche Ladegutsicherung für Schienenfahrzeuge (30) 18.03.00 DE 10013643 59

(45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 1 223 094 (51) B 61 D 17/00 B 61 D 17/04 B 62 D 27/02 (21) + (22) 01130146.2 19.12.01 (73) >SIEMENS A.G. Wittelsbacherplatz 2 80333 München(DE); (54) Véhicule de grande taille, notamment véhicule ferroviaire, avec module de tête collé en matériau plastique-TRADUCTION-Grossräumiges Fahrzeug, insbesondere Schienenfahrzeug, mit geklebtem Fahrzeugkopf aus Kunststoff (30) 13.01.01 DE 10101362 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 1 276 653 (51) B 61 F 5/32 B 61 F 5/52 B 61 F 3/02 (21) + (22) 01925177.6 17.04.01 (73) >SIEMENS SGP VERKEHRSTECHNIK G.M.B.H. Brehmstrasse 16 1110 Wien(AT); (54) TRAIN DE ROULEMENT POUR VEHICULE SUR RAILS-TRADUCTION-FAHRWERK FÜR EIN SCHIENENFAHRZEUG (30) 17.04.00 AT 6802000 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 1 280 962 (51) B 61 J 1/04 E 01 B 25/12 B 60 S 13/02 (21) + (22) 01944900.8 04.05.01 (73) >KOENIG & BAUER A.G. Friedrich-Koenig-Strasse 4 97080 Würzburg(DE); (54) DISPOSITIF DE CHANGEMENT DE DIRECTION DE MOYENS DE TRANSPORT-TRADUCTION-VORRICHTUNG ZUR RICHTUNGSÄNDERUNG VON TRANSPORTMITTELN (30) 11.05.00 DE 10022965 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 1 152 918 (51) B 62 B 9/12 B 60 N 2/28 B 60 N 2/44 B 64 D 11/06 (21) + (22) 99964749.8 30.12.99 (73) >AMPAFRANCE Z.I. 9 boulevard du Poitou 49309 Cholet Cédex (FR); >SUROT PATRICK 15bis rue Eitel 49300 Cholet(FR) (54) SIEGE POUR ENFANT, A DOSSIER REGLABLE EN LARGEUR (30) 30.12.98 FR 9816767 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 1 201 120 (51) B 62 B 1/22 A 01 K 5/00 A 01 K 5/02 (21) + (22) 01402343.6 12.09.01 (73) >LA BUVETTE Zone Industrielle 08090 Tournes(FR); (54) Brouette de transport et de distribution (30) 18.10.00 FR 0013305 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 0 872 008 (51) B 62 D 5/04 H 02 K 11/00 H 02 K 29/08 H 02 K 5/22 (21) + (22) 96932332.8 25.09.96 (73) >GLOBE MOTORS 2275 Stanley Avenue Dayton OH 45404(US); (54) PLAQUE DE CONNEXION POUR MOTEUR (30) 02.11.95 US 552344 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 897 856 B 62 D 33/063 A 01 D 90/16 + (22) 98115858.7 22.08.98 >HIRL ALOIS Mertsee 10 84326 Falkenberg(DE); (54) Autopropulseur agricole-TRADUCTION-Landwirtschaftlicher Selbstfahrer (30) 22.08.97 DE 29715066 U (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 0 925 975 (51) B 62 D 33/04 B 60 J 5/06 B 60 J 7/06 (21) + (22) 98123734.0 14.12.98 (73) FAHRZEUGWERK BERNARD >KRONE G.M.B.H. Heinrich-Krone-Strasse 10

48480 Spelle(DE); (54) Carrosserie pour véhicule commercial-TRADUCTION-Fahrzeugaufbau für Nutzfahrzeuge (30) 19.12.97 DE 19756617 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 0 943 529 (51) B 62 D 17/00 B 60 G 11/12 B 60 G 7/02 (21) + (22) 99200702.1 10.03.99 (73) >WEWELER NEDERLAND B.V. Kayersdijk 149 7332 AP Apeldoorn(NL); (54) Bevestigingsinrichting voor een langsdraagarm van een geveerd asstel van een voertuig (30) 17.03.98 NL 1008615 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 167 168 B 62 D 55/084 + (22) 01250231.6 22.06.01 >TEREX-DEMAG G.M.B.H. & CO. K.G. Dinglerstrasse 24 66482 Zweibrücken(DE); (54) Dispositif de guidage pour la chaîne sans fin d'un véhicule à chenilles-TRADUCTION-Führung für eine Endloskette eines Raupenfahrwerkes (30) 26.06.00 DE 10031021 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 1 178 910 (51) B 62 D 1/04 B 62 D 15/02 G 05 G 5/05 (21) + (22) 00920821.6 18.04.00 (73) >SKF FRANCE 34 avenue des Trois Peuples 78180 Montigny-le-Bretonneux(FR); (54) DISPOSITIF DE RAPPEL AU POINT NEUTRE, EN PARTICULIER POUR VOLANT (30) 19.04.99 FR 9904901 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 193 165 B 62 D 33/077 + (22) 01122822.8 22.09.01 >GETZNER WERKSTOFFE HOLDING G.M.B.H. Herrenau 5 Postfach 6706 Bürs(AT); (54) Dispositif de montage pour la fixation élastique du platelage de véhicule au châssis du véhicule-TRADUCTION-Montageteil zur elastischen Befestigung von Fahrzeugbodenplatten an einem Fahrzeugrahmen (30) 02.10.00 AT 16652000 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 194 327 B 62 D 29/00 B 62 D 25/08 + (22) 00938777.0 08.06.00 >DYNAMIT NOBEL KUNSTSTOFF G.M.B.H. Jahnstrasse 18 91781 Weissenburg (DE); >PLESCHKE THOMAS Julius-Schieder-Strasse 14 91781 Weissenburg(DE); >WOLF HANS-JURGEN Am Eckenbach 10 57439 Attendorn(DE) (54) MODULE D'EXTREMITE AVANT POUR VEHICULE AUTOMOBILE-TRADUCTION-FRONTENDMODUL FÜR EIN KRAFTFAHRZEUG (30) 23.06.99 DE 19928447 07.09.99 DE 19942602 21.01.00 DE 10002499 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 1 223 094 (51) B 62 D 27/02 B 61 D 17/00 B 61 D 17/04 (21) + (22) 01130146.2 19.12.01 (73) >SIEMENS A.G. Wittelsbacherplatz 2 80333 München(DE); (54) Véhicule de grande taille, notamment véhicule ferroviaire, avec module de tête collé en matériau plastique-TRADUCTION-Grossräumiges Fahrzeug, insbesondere Schienenfahrzeug, mit geklebtem Fahrzeugkopf aus Kunststoff (30) 13.01.01 DE 10101362 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73) 60

1 268 256 B 62 D 5/04 B 62 D + (22) 01909421.8 04.01.01 ROBERT >BOSCH G.M.B.H. Postfach 30 02 20

6/00

70442 Stuttgart (DE); >IMS MORAT SOHNE G.M.B.H. Postfach 1080 78151 Donaueschingen(DE) (54) ACTIONNEUR DESTINE A UN SYSTEME DE DIRECTION DE VEHICULE-TRADUCTION-STELLGLIED FÜR EINE FAHRZEUG-LENKVORRICHTUNG (30) 05.01.00 DE 10000219 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 0 887 249 (51) B 62 H 5/00 B 62 H 5/20 G 08 B 13/24 (21) + (22) 98202118.0 26.06.98 (73) >DIKKEN A. Jol 12-09 8243 EA Lelystad (NL); >KERSSEN ABRAHAM JAN Buitenplaats 2 8212 AH Lelystad(NL) (54) Identificatie-inrichting voor een rijwiel en dergelijke. (30) 27.06.97 NL 1006418 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 970 880 B 62 J 1/00 + (22) 99301237.6 19.02.99 >SUPASEAT HOLDINGS LTD Continental House Bath Street St. Helier Jersey JE2 4ST Channel Islands(GB); (54) Selle de bicyclette (30) 07.07.98 ZA 9805963 07.07.98 ZA 9805964 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 0 857 644 (51) B 62 L 1/00 B 62 L 3/02 F 16 D 55/227 F 16 D 55/2265 (21) + (22) 98830053.9 09.02.98 (73) >FORMULA S.R.L. Via Erbosa angolo Via Mameli 61/63 59100 Prato(IT); (54) Frein à disque perfectionné (30) 11.02.97 IT FI970023 U (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 185 452 B 62 M 1/16 + (22) 00936955.4 29.05.00 >SUPTIL THIERRY 202 avenue G. Clémenceau B.P. 802 73000 Chambéry(FR); (54) CYCLE DE PROPULSION HUMAINE A MECANISME DE RAMEUR (30) 28.05.99 FR 9906914 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 104 384 B 63 B 1/00 + (22) 99915473.5 11.02.99 >SEIDEL RAINER Marienstrasse 12/17 59067 Hamm(DE); (54) BATEAU POURVU D'UN SYSTEME GARANTISSANT SON INSUBMERSIBILITE-TRADUCTION-WASSERFAHRZEUG MIT UNSINKBARKEITSSICHERUNG (30) 21.03.98 DE 19812430 09.05.98 DE 19820895 (45) 05.11.03 _____________________________________________

(11) 1 188 662 (51) B 63 B 27/16 B 63 C 7/18 B 66 C 13/02 B 63 C 7/02 (21) + (22) 01120839.4 30.08.01 (73) >ATLAS ELEKTRONIK G.M.B.H. Sebaldsbrücker Heerstrasse 235 28305 Bremen(DE); (54) Arrangement pour récupérer un véhicule sous-marin-TRADUCTION-Vorrichtung zum Bergen eines Unterwasserfahrzeugs (30) 16.09.00 DE 10045911 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 1 189 807 (51) B 63 B 3/08 B 63 H 5/125 B 63 H 23/34 (21) + (22) 00951230.2 19.06.00 (73) >SIEMENS A.G. Wittelsbacherplatz 2 80333 München(DE); (54) BATEAU DE LA MARINE MARCHANDE COMPORTANT UNE COQUE DETERMINEE POUR RECEVOIR DES MARCHANDISES ET/OU DES PERSONNES-TRADUCTION-SCHIFF DER HANDELSMARINE MIT EINEM ZUR AUFNAHME VON GÜTERN UND/ODER PERSONEN BESTIMMTEN SCHIFFSRUMPF (30) 24.06.99 DE 9901842 U (45) 05.11.03 _____________________________________________

(11) 1 272 419 (51) B 63 B 35/00 B 66 C 23/53 B 66 C 23/76 // // B63B43:0 6 (21) + (22) 01918007.4 20.03.01 (73) >SEAMETRIC INTERNATIONAL A/S Skogstöstraen 25 Blokk C 4029 Stavanger(NO); (54) SYSTEME DE TRANSFERT DE CHARGE (30) 22.03.00 NO 20001471 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 1 188 662 (51) B 63 C 7/02 B 63 B 27/16 B 63 C 7/18 B 66 C 13/02 (21) + (22) 01120839.4 30.08.01 (73) >ATLAS ELEKTRONIK G.M.B.H. Sebaldsbrücker Heerstrasse 235 28305 Bremen(DE); (54) Arrangement pour récupérer un véhicule sous-marin-TRADUCTION-Vorrichtung zum Bergen eines Unterwasserfahrzeugs (30) 16.09.00 DE 10045911 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 149 015 B 63 H 11/08 B 63 H 11/04 + (22) 99967855.0 22.12.99 >ZWAAN HENDRIK JOHANNES 14 Newton Street Bayswater W.A. 6053 (AU); >ZWAAN CRAIG 14 Newton Street Bayswater W.A. 6053(AU) (54) POMPE DE PROPULSION A EJECTEUR (30) 07.01.99 AU PP804799 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 1 189 807 (51) B 63 H 5/125 B 63 H 23/34 B 63 B 3/08 (21) + (22) 00951230.2 19.06.00 (73) >SIEMENS A.G. Wittelsbacherplatz 2 80333 München(DE); (54) BATEAU DE LA MARINE MARCHANDE COMPORTANT UNE COQUE DETERMINEE POUR RECEVOIR DES MARCHANDISES ET/OU DES PERSONNES-TRADUCTION-SCHIFF DER HANDELSMARINE MIT EINEM ZUR AUFNAHME VON GÜTERN UND/ODER PERSONEN BESTIMMTEN SCHIFFSRUMPF (30) 24.06.99 DE 9901842 U (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 213 220 B 63 H 9/08 + (22) 01403060.5 29.11.01 >PROFURL ZI du Marais 32 rue des Osiers 78310 Coignières(FR); (54) Dispositif pour le guidage d'une voile de bateau à voiles (30) 07.12.00 FR 0016043 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 300 332 B 63 H 5/125 B 63 H 25/42 + (22) 01123884.7 05.10.01 >MEYER PETER Im Felsing 36 26826 Weener(DE); (54) Arrangement de navigation, notamment pour bateaux de croisière-TRADUCTION-Fahranlage für Schiffe, insbesondere für Kreuzfahrtschiffe (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 087 886 B 64 B 1/58 + (22) 99957631.7 24.06.99 CENTRE NATIONAL D'ETUDES >SPATIALES 2 Place Maurice Quentin F-75039 Paris Cedex 01(FR); (54) RENFORT D'OUVERTURE POUR ENVELOPPE D'AEROSTAT (30) 26.06.98 FR 9808154 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 808 768 B 64 C 29/00 + (22) 97400469.9 28.02.97 >SOULEZ-LARIVIERE JEAN 74 rue de Rome 75008 Paris(FR); (54) Aérodyne à décollage et atterrissage verticaux (30) 22.05.96 US 651582 (45) 12.11.03 _____________________________________________ 61

(11) (51) (21) (73)

1 092 893 B 64 C 13/04 F 16 H 21/32 + (22) 00304316.3 22.05.00 >BAE SYSTEMS ELECTRONICS LTD The Grove Warren Lane Stanmore Middlesex HA7 4LY(GB); (54) Timonerie motorisée (30) 06.10.99 GB 9923469 (45) 05.11.03 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

1 259 424 B 64 C 25/10 + (22) 01911808.2 27.02.01 S.A. >MESSIER-DOWTY Zone Aéronautique Louis Bréguet F-78140 Velizy Villacoublay(FR); (54) ATTERRISSEUR D'AERONEF A AXE DE PIVOTEMENT DE JAMBE FORTEMENT DEPORTE (30) 02.03.00 FR 0002673 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 1 280 699 (51) B 64 C 1/32 B 64 D 25/12 B 64 D 17/80 (21) + (22) 00976197.4 23.11.00 (73) >GIANNAKOPOULOS PAVLOS P.O. Box 3075 Box Gounari 26225 Patra(GR); (54) AERONEF A CAPSULE D'EVACUATION DE PASSAGERS AMOVIBLE ET AERONEF A COUSSINS GONFLABLES (30) 31.03.00 GR 2000100106 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 1 152 918 (51) B 64 D 11/06 B 62 B 9/12 B 60 N 2/28 B 60 N 2/44 (21) + (22) 99964749.8 30.12.99 (73) >AMPAFRANCE Z.I. 9 boulevard du Poitou 49309 Cholet Cédex (FR); >SUROT PATRICK 15bis rue Eitel 49300 Cholet(FR) (54) SIEGE POUR ENFANT, A DOSSIER REGLABLE EN LARGEUR (30) 30.12.98 FR 9816767 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 1 280 699 (51) B 64 D 25/12 B 64 D 17/80 B 64 C 1/32 (21) + (22) 00976197.4 23.11.00 (73) >GIANNAKOPOULOS PAVLOS P.O. Box 3075 Box Gounari 26225 Patra(GR); (54) AERONEF A CAPSULE D'EVACUATION DE PASSAGERS AMOVIBLE ET AERONEF A COUSSINS GONFLABLES (30) 31.03.00 GR 2000100106 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 1 128 348 (51) B 64 F 1/18 G 08 B 5/36 E 01 F 9/011 (21) + (22) 99941664.7 02.09.99 (73) >INNOVACIO VIARIA S.L. Sant Isidre 28 082214 Terrassa(ES); (54) BALISE DE SIGNALISATION (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 1 095 852 (51) B 64 G 1/28 B 64 G 1/42 H 02 J 3/30 G 05 D 1/08 (21) + (22) 00402980.7 26.10.00 (73) >EADS ASTRIUM SAS 37 avenue Louis Bréguet 78140 Velizy-Villacoublay(FR); (54) Système de gestion d'énergie électrique et de contrôle d'attitude pour satellite (30) 29.10.99 FR 9913631 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 909 706 B 65 B 5/10 B 65 B 5/06 + (22) 98117486.5 15.09.98 >INDAG G.- FUR INDUSTRIEBEDARF M.B.H. & CO. BETRIEBS K.G. Rudolf-Wild-Strasse 4-6 69214 Eppelheim/Heidelberg(DE); (54) Procédé et dispositif pour la manutention de poches souples-TRADUCTION-Verfahren und Vorrichtung zur Behandlung flexibler Beutel (30) 16.10.97 DE 19745854 (45) 26.11.03 _____________________________________________

(11) 1 007 432 (51) B 65 B 21/06 B 65 G 47/08 B 65 D 71/00 (21) + (22) 98913954.8 01.04.98 (73) >COCA-COLA ENTERPRISES LTD Charter Place Uxbridge Middlesex UB8 1EZ(GB); (54) EMBALLAGE ET MACHINES D'EMBALLAGE DE CELA (30) 08.04.97 GB 9707095 (45) 12.11.03 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

(11) 1 012 049 (51) B 65 B 63/02 B 30 B 9/30 B 65 D 19/06 (21) + (22) 98909369.5 25.03.98 (73) >THOMSEN CLAUS Hojvang 4 5560 Aarup(DK); (54) PROCEDE ET DISPOSITIF SERVANT A CONDITIONNER DES ARBRES ET DES ARBUSTES EN LES COMPRIMANT SUR UNE PALETTE POURVUE DE SUPPORTS LATERAUX (30) 26.03.97 DK 34897 (45) 05.11.03 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

(11) 1 021 345 (51) B 65 B 69/00 B 65 D 19/00 B 65 D 90/20 B 65 D 25/04 (21) + (22) 98946593.5 08.10.98 (73) >FARR KENNETH 3 Victoria Lane Golcar Huddersfield West Yorkshire HD7 4JC(GB); (54) MANUTENTION MECANIQUE DE MATERIAUX COULANTS (30) 09.10.97 GB 9721318 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 022 221 B 65 B 39/00 + (22) 00200085.9 11.01.00 >LARDIERI SALVATORE Loc. Chiappini 51 55010 Spianate-Altopascio /LU(IT); (54) Dispositif pour distribuer des volumes prédéterminés d'un matériau poudreux (30) 22.01.99 IT FI990012 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 050 462 B 65 B 13/22 + (22) 00107954.0 17.04.00 >STRAPEX HOLDING G.M.B.H. Allmendstrasse 6 6362 Stansstad(CH); (54) Dispositif de tension pour machine de cerclage-TRADUCTION-Spanneinheit für eine Umreifungsmaschine (30) 05.05.99 DE 19920725 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 132 296 B 65 B 9/06 + (22) 01200875.1 08.03.01 >ITALDIBIPACK S.P.A. Via Europa 35 20010 Pogliano Milanese -Milano-(IT); (54) Machine pour emballer avec une feuille thermorétractable à pli unique (30) 08.03.00 IT MI20000449 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 1 152 657 (51) B 65 B 23/06 B 65 G 17/36 A 01 K 31/16 (21) + (22) 00910537.0 18.02.00 (73) >KREYER RUDOLF Johann-Uttinger-Strasse 9 49324 Melle(DE); (54) DISPOSITIF RECEPTEUR D'OBJETS, NOTAMMENT D'OEUFS-TRADUCTION-AUFNAHMEVORRICHTUNG FÜR GEGENSTÄNDE, INSBESONDERE ZUR AUFNAHME VON EIERN (30) 19.02.99 DE 19906916 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 238 911 B 65 B 31/00 B 65 B 57/06 + (22) 02003985.5 22.02.02 >SEAQUIST PERFECT DISPENSING G.M.B.H. Hildebrandstrasse 20 44319 Dortmund(DE); (54) Tête de remplissage pour remplir des récipients en produit fluide-TRADUCTION-Füllkopf zum Füllen von Behältern mit einem fluidförmigen Medium (30) 07.03.01 DE 10110932 07.03.01 DE 20103988 U 29.03.01 DE 10115452 29.03.01 DE 20106269 U (45) 05.11.03 _____________________________________________ 62

1 254 050 B 65 B 59/00 + (22) 01903712.6 07.02.01 >IACE DI CRISTINA ADRIANO Via Torino 13 20021 Bollate(IT); (54) MACHINE AUTOMATIQUE PERMETTANT D'EMBALLER DES PRODUITS DANS DES RECIPIENTS (30) 10.02.00 IT MI20000216 (45) 05.11.03 _____________________________________________ 1 263 570 B 65 B 11/00 B 30 B 9/30 + (22) 00990546.4 15.12.00 >RETTICH FRANZ Bismarckstrasse 14 89281 Altenstadt(DE); (54) DISPOSITIF POUR REALISER DES BALLES PRESSEES ENROULEES-TRADUCTION-VORRICHTUNG ZUM HERSTELLEN VON UMWICKELTEN PRESSBALLEN (30) 08.02.00 DE 10005502 (45) 12.11.03 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

1 283 752 B 65 B 69/00 B 09 B 3/00 + (22) 01955284.3 16.05.01 >FRAUNHOFER-GESELLSCHAFT ZUR FORDERUNG DER ANGEWANDTEN FORSCHUNG E.V. Leonrodstrasse 54 80636 München(DE); (54) DISPOSITIF PERMETTANT DE VIDER DES EMBALLAGES A AIR COMPRIME-TRADUCTION-VORRICHTUNG ZUM ENTLEEREN VON DRUCKGASPACKUNGEN (30) 16.05.00 DE 20008610 U (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 1 263 567 (51) B 65 C 9/18 B 29 C 63/02 B 29 C 63/00 (21) + (22) 01938020.3 13.03.01 (73) >CD-DESIGN G.M.B.H. Lindgesfeld 26 42653 Solingen(DE); (54) PROCEDE ET DISPOSITIF PERMETTANT D'APPLIQUER DES DECOUPES DE FILMS AUTO-ADHESIVES, NOTAMMENT SUR DES PIECES DE CARROSSERIE DE VEHICULES-TRADUCTION-VERFAHREN UND VORRICHTUNG ZUM AUFBRINGEN VON SELBSTKLEBENDEN FOLIENZUSCHNITTEN, INSBESONDERE AUF KFZ-KAROSSERIETEILE (30) 17.03.00 DE 10013224 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 801 622 B 65 D 71/44 + (22) 96923638.9 02.07.96 >RIVERWOOD INTERNATIONAL CORP. 3350 Cumberland Circle Suite 1400 Atlanta Georgia 30339(US); (54) SUPPORT POUR DES POTS (30) 13.11.95 US 554955 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 815 028 B 65 D 41/34 + (22) 96908890.5 20.03.96 >CLOSURES AND PACKAGING SERVICES LTD P.O. Box 119 St Peter Port Guernsey GY1 3HB Channel Islands(GB); (54) FERMETURE INVIOLABLE POURVUE D'UN MANCHON DE GARANTIE (30) 22.03.95 US 408078 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 857 568 B 65 D 3/00 B 31 C 3/00 + (22) 98300821.0 04.02.98 >SONOCO DEVELOPMENT INC. 125 West Home Avenue Hartsville South Carolina 29550(US); (54) Récipient tubulaire et procédé et dispositif pour sa fabrication (30) 06.02.97 US 796793 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 870 695 B 65 D 65/14 + (22) 98420058.4 02.04.98 >PECHINEY EMBALLAGE FLEXIBLE EUROPE 16 boulevard Général Leclerc 92115 Clichy(FR); (54) Film à base de polyoléfine pour former un emballage par pliage (30) 09.04.97 FR 9704567 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 0 885 145

(51) B 65 D 3/22 B 65 D 1/26 (21) + (22) 96926953.9 12.08.96 (73) >INSULAIR INC. 35275 Welty Road Vernalis CA 95385-973(US); (54) TASSE ISOLEE A COUCHES MULTIPLES FABRIQUEE A PARTIR D'UNE FEUILLE PLIEE (30) 18.08.95 US 516913 30.04.96 US 641213 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 900 439 B 65 D 85/57 G 11 B 33/04 + (22) 97931452.3 23.05.97 >CD3 STORAGE SYSTEMS INC. 402 West 7th Street Georgetown TX 78626(US); (54) UNITE DE STOCKAGE DE SUPPORTS PLISSEE EN ACCORDEON ET MUNIE DE POCHES SEPARABLES (30) 23.05.96 US 652377 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 0 904 235 (51) B 65 D 5/54 B 65 D 5/02 B 65 D 5/68 (21) + (22) 97920778.4 17.04.97 (73) >LU FRANCE Z.I. du Bois de l'Epine Avenue Ambroise Croizat 91130 Ris Orangis(FR); (54) PROCEDE POUR LA REALISATION D'UN EMBALLAGE A COUVERCLE EMBOITABLE A PARTIR D'UN FLAN (30) 03.07.96 FR 9608298 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 0 918 697 (51) B 65 D 35/08 B 65 D 17/00 B 65 D 75/58 B 65 D 77/20 B 65 D 77/30 (21) + (22) 97905668.6 31.01.97 (73) >REDMOND SANFORD Sanford Redmond Inc. 780 East 134 Street Bronx NY 10454(US); (54) RECIPIENT AMELIORE POUR CREME A CAFE ET AUTRES TASSES ET GODETS (30) 02.02.96 US 11043 P 03.01.97 US 34633 P (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 919 478 B 65 D 5/32 B 65 D 85/12 + (22) 98116805.7 04.09.98 >ASTRA-WERKE G.M.B.H. Pavillonstrasse 41 66740 Saarlouis(DE); (54) Boîte avec couverture pliante ou télescopique-TRADUCTION-Klapp- oder Stülpdeckel-Schachtel (30) 28.11.97 DE 29721121 U (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 925 233 B 65 D 81/05 + (22) 97939055.6 08.09.97 >ITW LTD Admiral House St. Leonards Road Windsor Berkshire SL4 3BL(GB); (54) PROTECTION POUR BORDS D'ARTICLES EN ROULEAU (30) 06.09.96 GB 9618611 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 941 944 B 65 D 85/32 + (22) 99420054.1 01.03.99 >GRAHAM PACKAGING FRANCE Z.I. Plaine de l'Ain Les Trousselières F-01150 Blyes(FR); (54) Boîte à oeufs en matière synthétique (30) 12.03.98 FR 9803270 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 941 945 B 65 D 88/12 + (22) 99301709.4 08.03.99 >COIL-TAINER LTD 5 Great Valley Parkway Suite 210 Malvern PA 19355(US); (54) Perfectionnements apportés à l'emploi des conteneurs de fret et palettes (30) 12.03.98 GB 9805246 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73) 63

0 943 549 B 65 D 5/74 B 65 D 47/10 + (22) 98401465.4 16.06.98 SOC. LORRAINE DE >CAPSULES METALLIQUES - MANUFACTURE DE B OUCHAGE S.A. 130 Chemin des Lacs

F-88140 Contrexeville(FR); (54) Système de bouchage pour un emballage pourvu d'une ouverture déchirable (30) 16.03.98 FR 9803173 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 967 153 B 65 D 8/18 + (22) 99301012.3 11.02.99 >SONOCO DEVELOPMENT INC. 125 West Home Avenue Hartsville South Carolina 29550(US); (54) Récipient composite et étanche et méthode de fabrication d'un récipient composite étanche (30) 26.06.98 US 106199 (45) 26.11.03 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

0 967 155 B 65 D 30/28 B 31 B 25/00 + (22) 99111852.2 19.06.99 >LEMO MASCHINENBAU G.M.B.H. Rheidter Strasse 52 D-53859 Niederkassel-Mondorf(DE); (54) Sachet conique, notamment pour des plantes, réalisé à partir de feuille thermoplastique et procédé et dispositif pour sa fabrication-TRADUCTION-Trichterbeutel insbesondere Topfpflanzentrichter aus thermosplastischer Kunststoffolie sowie Verfahren und Vorrichtung zum Herstellen eines solchen Trichterbeutels (30) 24.06.98 DE 19827987 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 968 933 B 65 D 83/00 + (22) 99305229.9 01.07.99 >SONOCO DEVELOPMENT INC. 1 North Second Street Hartsville South Carolina 29550(US); (54) Récipient pour le stockage et la distribution de produits alimentaires (30) 02.07.98 US 109367 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 0 981 431 (51) B 65 D 35/08 B 29 C 45/00 // // B29L23:2 0 (21) + (22) 98913447.3 14.04.98 (73) >JACOBS IAN ORDE MICHAEL 32 Volitans Avenue Mount Eliza VIC 3930(AU); (54) PROCEDE DE MOULAGE PAR INJECTION ET PRODUIT SELON CE PROCEDE (30) 14.04.97 AU PO617497 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 1 007 432 (51) B 65 D 71/00 B 65 B 21/06 B 65 G 47/08 (21) + (22) 98913954.8 01.04.98 (73) >COCA-COLA ENTERPRISES LTD Charter Place Uxbridge Middlesex UB8 1EZ(GB); (54) EMBALLAGE ET MACHINES D'EMBALLAGE DE CELA (30) 08.04.97 GB 9707095 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 1 012 049 (51) B 65 D 19/06 B 65 B 63/02 B 30 B 9/30 (21) + (22) 98909369.5 25.03.98 (73) >THOMSEN CLAUS Hojvang 4 5560 Aarup(DK); (54) PROCEDE ET DISPOSITIF SERVANT A CONDITIONNER DES ARBRES ET DES ARBUSTES EN LES COMPRIMANT SUR UNE PALETTE POURVUE DE SUPPORTS LATERAUX (30) 26.03.97 DK 34897 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 1 021 345 (51) B 65 D 19/00 B 65 D 90/20 B 65 D 25/04 B 65 B 69/00 (21) + (22) 98946593.5 08.10.98 (73) >FARR KENNETH 3 Victoria Lane Golcar Huddersfield West Yorkshire HD7 4JC(GB); (54) MANUTENTION MECANIQUE DE MATERIAUX COULANTS (30) 09.10.97 GB 9721318 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 1 033 310 (51) B 65 D 5/02 B 65 D 5/08 (21) + (22) 00103610.2

B 65 D 5/42 B 65 D 85/42 21.02.00

(73) >PATENT-TREUHAND-G.- FUR ELEKTRISCHE GLUHLAMPEN M.B.H. Hellabrunner Strasse 1 81543 München(DE); (54) Emballage pour une lampe en forme de tige-TRADUCTION-Verpackung für eine stabförmige Lampe (30) 04.03.99 DE 19909531 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 1 033 325 (51) B 65 D 83/14 B 65 D 83/16 B 05 B 15/02 B 05 B 11/00 (21) + (22) 00400250.7 31.01.00 (73) L'>OREAL 14 rue Royale 75008 Paris(FR); (54) Tête de distribution d'un produit sous pression et ensemble équipé d'une telle tête de distribution (30) 02.03.99 FR 9902563 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 1 046 588 (51) B 65 D 6/14 B 65 D 65/40 B 65 D 6/00 (21) + (22) 00101910.8 01.02.00 (73) >HUCKER ANDRE Bramfelder Chaussee 281 22177 Hamburg (DE); >IBENDORF HANS-JORG Mandelweg 13 22175 Hamburg(DE) (54) Conteneur de type valise pour le transport d'objets de valeur-TRADUCTION-Kofferartiger Behälter zum Transport von hochwertigen Gütern (30) 19.04.99 DE 29906951 U (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 052 183 B 65 D 43/06 + (22) 00610043.2 04.05.00 >SUPERFOS A/S Frydenlundsvej 30 DK-2950 Vedbaek(DK); (54) Moyens de garantie pour un récipient (30) 05.05.99 DE 29908053 U (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 063 173 B 65 D 43/02 + (22) 00202135.0 19.06.00 >MPG MANIFATTURA PLASTICA S.R.L. Via Carlo Noè 24 21013 Gallarate-Varese( ); (54) Conteneur à fermeture inviolable (30) 22.06.99 IT MI990411 U (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 1 095 866 (51) B 65 D 5/48 B 65 D 5/50 B 65 D 83/08 (21) + (22) 00420220.6 26.10.00 (73) >FINEGA Zone Industrielle de Gournier Route de Châteauneuf 26200 Montelimar(FR); (54) Etui à compartiments en forme de coin (30) 29.10.99 FR 9913841 27.01.00 FR 0001072 17.04.00 FR 0004912 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 113 969 B 65 D 81/26 B 65 D 5/48 + (22) 99954628.6 14.09.99 >MEADWESTVACO PACKAGING SYSTEMS LLC One High Ridge Park Stamford Connecticut 06905(US); (54) CONTENANT FORMANT PLATEAU ET EBAUCHE ASSOCIEE (30) 14.09.98 GB 9819925 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 129 960 B 65 D 75/56 + (22) 01100299.5 04.01.01 >GOGLIO LUIGI MILANO S.P.A. Via Solari 10 I-20144 Milano(IT); (54) Récipient souple avec une poignée renforcée contre la déchirure (30) 18.02.00 IT MI200289 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73) 64

1 135 296 B 65 D 1/00 + (22) 99965092.2 02.12.99 >MEADWESTVACO PACKAGING SYSTEMS LLC One High Ridge Park

Stamford Connecticut 06905(US); (54) DISPOSITIF ROBUSTE DE TRANSPORT D'ARTICLES (30) 02.12.98 GB 9826397 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 1 137 533 (51) B 65 D 65/40 B 32 B 15/08 B 32 B 27/36 (21) + (22) 99965428.8 02.12.99 (73) >ALCAN TECHNOLOGY & MANAGEMENT A.G. Badische Bahnhofstrasse 16 8212 Neuhausen am Rheinfall(CH); (54) FILM COMPOSITE STERILISABLE DESTINE A DES FINS D'EMBALLAGE-TRADUCTION-STERILISIERBARER FOLIENVERBUND FÜR VERPACKUNGSZWECKE (30) 08.12.98 EP 98811206 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 137 538 B 65 D 65/40 B 32 B 27/32 + (22) 99956278.8 03.12.99 >WALK PAK HOLDING N.V. 24 Kaya W.P. Godett Curaçao(AN); (54) FILM COMPOSITE MULTICOUCHES ET UTILISATION DE CE FILM (30) 07.12.98 EP 98420226 (45) 26.11.03 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

1 140 638 B 65 D 5/00 B 65 D 5/02 + (22) 99961347.4 24.12.99 >HONDA GIKEN KOGYO K.K. 1-1 Minami Aoyama 2-chome Minato-ku Tokyo 107-8556(JP); (54) CARTON D'EMBALLAGE (30) 25.12.98 JP 37689398 25.12.98 JP 37689498 19.11.99 JP 33063599 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 195 330 B 65 D 5/50 + (22) 01420188.3 07.09.01 >FINEGA Zone Industrielle de Gournier Route de Châteauneuf 26200 Montelimar(FR); (54) Etui de conditionnement d'au moins un produit unitaire préconditionné et flan pour sa constitution (30) 07.09.00 FR 0011416 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 224 134 B 65 D 90/50 + (22) 00975879.8 18.10.00 >UTEK UMWELTSCHUTZTECHNOLOGIEN G.M.B.H. Einsteinstrasse 06875 Oranienbaum(DE); (54) REVETEMENT ANTIFUITE POUR RESERVOIRS ET PROCEDE POUR EQUIPER DES RESERVOIRS D'UN TEL REVETEMENT-TRADUCTION-LECKSCHUTZAUSKLEIDUNG FUR TANKS UND VERFAHREN ZUR AUSRÜSTUNG VON TANKS MIT EINER LECKSCHUTZAUSKLEIDUNG (30) 20.10.99 DE 19950466 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 1 263 569 (51) B 65 D 35/08 B 29 D 23/20 B 29 C 45/36 (21) + (22) 01917170.1 16.03.01 (73) >CEP INDUSTRIE ZI du Tiennon 63550 Saint Rémy sur Durolle(FR); (54) TUBE SOUPLE, RESISTANT A LA FISSURATION SOUS CONTRAINTE ET IMPERMEABLE A LA VAPEUR D'EAU (30) 17.03.00 FR 0003469 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 278 630 B 65 D 77/20 B 32 B 7/06 + (22) 01925185.9 26.04.01 >TEICH A.G. Mühlhofen 4 3200 Weinburg(AT); (54) FILM MULTICOUCHE THERMOSCELLABLE POUR EMBALLAGES REFERMABLES-TRADUCTION-HEISSSIEGELBARE MEHRSCHICHTFOLIE FÜR WIEDERVERSCHLIESSBARE PACKUNGEN (30) 04.05.00 AT 7802000 (45) 26.11.03 _____________________________________________

(11) 1 289 856 (51) B 65 D 81/30 B 65 D 65/40 B 32 B 27/20 (21) + (22) 01927950.4 09.04.01 (73) >STORA ENSO OYJ Kanavaranta 1 00160 Helsinki(FI);

(54) MATERIAU D'EMBALLAGE THERMOSCELLABLE MULTICOUCHE, EMBALLAGE POUR ALIMENTS FABRIQUE AU MOYEN DE CELUI-CI ET PROCEDE D'EMBALLAGE (30) 10.04.00 FI 20000847 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 0 842 870 (51) B 65 F 1/02 B 65 F 1/14 B 65 F 1/16 (21) + (22) 97115988.4 13.09.97 (73) FORSCHUNGSZENTRUM >KARLSRUHE G.M.B.H. Weberstrasse 5 76133 Karlsruhe(DE); (54) Récipient à ordures pour matières dangereux avec un couvercle de fermeture selon le principe du double couvercle-TRADUCTION-Abfallbehälter für schädliche Stoffe mit einem Deckelverschluss nach dem Doppeldeckelprinzip (30) 28.10.96 DE 29618735 U (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 915 033 B 65 F 1/10 B 65 F 1/06 + (22) 98203724.4 28.08.95 >JONES JONES & JONES CY N.V. P.O. Box 262 Philipsburg Sint Maarten(AN); (54) Inrichting voor het ontvangen en opslaan van artikelen, in het bijzonder vuile artikelen zoals luiers (30) 26.08.94 US 297250 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 1 056 661 (51) B 65 F 1/14 B 65 F 1/12 B 65 F 3/02 B 09 B 1/00 (21) + (22) 99901102.6 08.01.99 (73) >CAMBIUZZI GIULIO Piazza L. da Vinci 1 40026 Imola(IT); (54) PROCEDE ET AMENAGEMENTS ASSOCIES POUR LE TRAITEMENT ET L'ELIMINATION DES ORDURES (30) 08.01.98 IT BO980003 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 212 247 B 65 F 7/00 B 08 B 9/08 + (22) 00965772.7 16.08.00 >DTG G.M.B.H. DEVELOPMENT & TECHNOLOGY Grabenstrasse 70 52382 Niederzier(DE); (54) VEHICULE DE NETTOYAGE POUR RECIPIENT DE COLLECTE DE DECHETS-TRADUCTION-WASCHFAHRZEUG FÜR ABFALLSAMMELBEHÄLTER (30) 15.09.99 DE 19944113 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 787 669 B 65 G 43/02 + (22) 97101173.9 25.01.97 >CONTITECH TRANSPORTBANDSYSTEME G.M.B.H. Büttnerstrasse 25 30165 Hannover(DE); (54) Bande transporteuse et méthode de surveillance de la bande-TRADUCTION-Fördergurt und Verfahren zur Überwachung eines Fördergurtes (30) 01.02.96 DE 19603578 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 885 157 B 65 G 1/06 F 16 G 13/02 + (22) 97942748.1 10.10.97 >GILGEN LOGISTICS SYSTEMS A.G. Wangentalstrasse 252 3173 Oberwangen(CH); (54) TRANSPORTEUR A CHAINE-TRADUCTION-KETTENFÖRDERER (30) 27.11.96 CH 291596 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 939 044 B 65 G 47/84 + (22) 99103198.0 18.02.99 >KRONSEDER HERMANN Regensburger Strasse 42 D-93086 Wörth(DE); (54) Pince de bouteille-TRADUCTION-Flaschengreifer (30) 26.02.98 DE 19808058 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 1 007 432 (51) B 65 G 47/08 B 65 D 71/00 B 65 B 21/06 (21) + (22) 98913954.8 01.04.98 (73) >COCA-COLA ENTERPRISES LTD Charter Place 65

Uxbridge Middlesex UB8 1EZ(GB); (54) EMBALLAGE ET MACHINES D'EMBALLAGE DE CELA (30) 08.04.97 GB 9707095 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 008 538 B 65 G 13/07 B 65 G 47/26 + (22) 99309698.1 02.12.99 >CONVEYOR UNITS LTD Sandy Lane Titton Stourport-on-Severn Worcestershire DY13 9PT(GB); (54) Convoyeur-accumulateur à rouleaux moteurs (30) 02.12.98 GB 9826310 31.07.99 GB 9917967 (45) 05.11.03 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

1 009 692 B 65 G 21/18 B 65 G 17/06 + (22) 98941906.4 01.09.98 >AMBAFLEX INTERNATIONAL B.V. Industrieweg 16 1521 NC Wormerveer(NL); (54) Transporteur (30) 02.09.97 NL 1006909 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 016 601 B 65 G 47/14 + (22) 98920545.5 21.05.98 >MARTI SALA JAIME c/ Emancipacio 8 08017 Barcelona(ES); (54) MACHINE REGLABLE POUR L'ORIENTATION VERTICALE ET L'ALIGNEMENT DE RECIPIENTS VIDES (45) 12.11.03 _____________________________________________

(11) 1 053 959 (51) B 65 G 65/44 B 65 G 65/40 B 65 G 65/48 (21) + (22) 00105257.0 14.03.00 (73) >SCHWABISCHE HUTTENWERKE G.M.B.H. Wilhelmstrasse 67 73433 Aalen-Wasseralfingen(DE); (54) Unité de déchargement pour trémie pour matières en vrac-TRADUCTION-Austrageeinheit für Schüttgutbunker (30) 20.03.99 DE 19912689 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 140 677 B 65 G 51/02 B 65 H 5/22 + (22) 00900965.5 05.01.00 >ERGOFLOW B.V. Vissenstraat 14 7324 AL Apeldoorn(NL); (54) Systeem en werkwijze voor het transporteren van velvormige voorwerpen (30) 06.01.99 NL 1010969 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 1 152 657 (51) B 65 G 17/36 A 01 K 31/16 B 65 B 23/06 (21) + (22) 00910537.0 18.02.00 (73) >KREYER RUDOLF Johann-Uttinger-Strasse 9 49324 Melle(DE); (54) DISPOSITIF RECEPTEUR D'OBJETS, NOTAMMENT D'OEUFS-TRADUCTION-AUFNAHMEVORRICHTUNG FÜR GEGENSTÄNDE, INSBESONDERE ZUR AUFNAHME VON EIERN (30) 19.02.99 DE 19906916 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 205 408 B 65 G 15/58 B 65 G 21/20 + (22) 01123533.0 29.09.01 >SUNDWIG G.M.B.H. Stephanopeler Strasse 22 58675 Hemer(DE); (54) Bande de transport pour convoyeur à suction-TRADUCTION-Förderband für einen Saugbandförderer (30) 13.11.00 DE 10056097 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 240 093 B 65 G 47/00 + (22) 00992906.8 12.12.00 >UNITED PARCEL SERVICE OF AMERICA INC. 55 Glenlake Parkway N.E. Atlanta GA 30328(US); (54) BANDE TRANSPORTEUSE A PLATEAU BASCULANT COMPORTANT UN SEUL SOUFFLET A DOUBLE ACTION (30) 20.12.99 US 467555 (45) 26.11.03 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

1 250 279 B 65 G 47/14 B 65 H 67/06 + (22) 01909441.6 10.01.01 >WEGNER WOLFGANG Florian-Geyer-Strasse 22 19306 Neustadt-Glewe(DE); (54) PROCEDE DE PRELEVEMENT DE BOBINOTS DANS UN AMAS DESORDONNE ET DISPOSITIF PERMETTANT DE METTRE EN OEUVRE LEDIT PROCEDE-TRADUCTION-VERFAHREN ZUM VEREINZELN VON SPINNHÜLSEN AUS EINER UNGEORDNETEN ANSAMMLUNG UND VORRICHTUNG ZUR DURCHFÜHRUNG DES VERFAHRENS (30) 11.01.00 DE 10000727 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 953 534 B 65 H 39/115 + (22) 99106143.3 06.04.99 >HEIDELBERGER DRUCKMASCHINEN A.G. Kurfürsten-Anlage 52-60 69115 Heidelberg(DE); (54) Système pour conduire en adaptant le courant chevauchant de produits sous forme de feuilles-TRADUCTION-System zum angepassten Zuführen eines geschuppten Stromes bogenförmiger Produkte (30) 27.04.98 US 70098 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 0 962 412 (51) B 65 H 23/04 B 65 H 23/182 B 65 H 26/02 (21) + (22) 99107471.7 29.04.99 (73) >INDAG G.- FUR INDUSTRIEBEDARF M.B.H. & CO. BETRIEBS K.G. Rudolf-Wild-Strasse 4-6 69214 Eppelheim/Heidelberg(DE); (54) Dispositif et méthode pour alimenter des films-TRADUCTION-Vorrichtung und Verfahren zum Zuführen von Folien (30) 03.06.98 DE 19824798 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 0 963 932 (51) B 65 H 18/26 B 65 H 18/10 B 21 C 47/06 (21) + (22) 99110764.0 04.06.99 (73) >SMS DEMAG A.G. Eduard-Schloemann-Strasse 4 40237 Düsseldorf(DE); (54) Dispositif pour positionner un rouleau de lissage pendant l'enroulage d'une bande-TRADUCTION-Vorrichtung zum Positionieren einer Glättrolle beim Bandhaspeln (30) 09.06.98 DE 19825723 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 989 086 B 65 H 35/08 + (22) 99117243.8 02.09.99 >STEUER ARMIN Am Waldrand 30 D-71111 Waldenbuch(DE); (54) Procédé et dispositif pour l'élimination de matériau en bande-TRADUCTION-Verfahren und Vorrichtung zur Entsorgung von Bahnmaterial (30) 23.09.98 DE 19843533 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 995 589 B 65 H 31/30 B 31 B 19/98 + (22) 99119272.5 28.09.99 >LEMO MASCHINENBAU G.M.B.H. Rheidter Strasse 52 D-53859 Niederkassel-Mondorf(DE); (54) Dispositif pour transférer des piles de sacs, en particulier de sacs à fond plié-TRADUCTION-Vorrichtung zum Abtransportieren von stapelbaren Beutelpaketen, insbesondere Kunststoffbeuteln mit Bodenfalte (30) 19.10.98 DE 19847932 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 0 997 413 (51) B 65 H 18/14 B 65 H 35/02 B 65 H 18/20 B 29 C 44/56 (21) + (22) 98610032.9 02.09.98 (73) >B6 A/S Tranäsvej 33 Postboks 29 9300 Saeby(DK); (54) Procédé et installation pour la fabrication de tissus de nettoyage à jeter et tissus de nettoyage ainsi obtenus (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 1 011 404 (51) B 65 H 18/28 66

A 47 K

10/22

A 47 K 10/38 (21) + (22) 98945930.0 04.09.98 (73) >KIMBERLY-CLARK WORLDWIDE INC. 401 North Lake Street Neenah Wisconsin 54956(US); (54) PROCEDE DE FABRICATION UN CREUSEMENT DANS UN ROULEAU DE TISSU FIBREUX (30) 08.09.97 US 925241 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 041 027 B 65 H 29/12 B 65 H 29/68 + (22) 00104588.9 14.03.00 >HEIDELBERGER DRUCKMASCHINEN A.G. Kurfürsten-Anlage 52-60 69115 Heidelberg(DE); (54) Dispositif pour transporter des signatures dans une machine d'imprimerie-TRADUCTION-Vorrichtung zum Transportieren von Signaturen in Druckmaschinen (30) 31.03.99 US 282870 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 1 043 258 (51) B 65 H 67/048 B 65 H 54/74 B 65 H 54/52 (21) + (22) 00810187.5 06.03.00 (73) MASCHINENFABRIK >RIETER A.G. Klosterstrasse 20 8406 Winterthur(CH); (54) Bobinoir pour fils textiles continus-TRADUCTION-Aufwindevorrichtung für Endlosfäden (30) 03.04.99 DE 19915236 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 048 601 B 65 H 54/28 + (22) 99113889.2 16.07.99 >SCHARER SCHWEITER METTLER A.G. 8812 Horgen(CH); (54) Bobinoir pour fil textile-TRADUCTION-Vorrichtung zum Aufwickeln eines Fadens (30) 30.04.99 CH 80699 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 1 078 875 (51) B 65 H 39/043 B 42 C 11/02 B 42 C 11/04 (21) + (22) 00250279.7 17.08.00 (73) >HORIZON INTERNATIONAL INC. 1601 Aza Shironoshita Oaza Asahi Shinasahimachi Takashimagun Shiga(JP); (54) Dispositif d'alimentation en feuilles (30) 23.08.99 JP 23492999 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 1 095 769 (51) B 65 H 5/36 B 41 F 21/00 B 41 F 25/00 (21) + (22) 00122739.6 19.10.00 (73) >MAN ROLAND DRUCKMASCHINEN A.G. Mühlheimer Strasse 341 63075 Offenbach(DE); (54) Dispositif de guidage de feuilles convertible dans une machine à imprimer-TRADUCTION-Umstellbare Bogenführungseinrichtung in einer Druckmaschine (30) 29.10.99 DE 19952205 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 108 665 B 65 H 3/12 + (22) 00204215.8 18.03.96 >WATKISS AUTOMATION LTD Holme Court Biggleswade Bedfordshire SG18 9ST(GB); (54) Dispositif d'aspiration pour alimenter des produits en feuilles (30) 18.03.95 GB 9505502 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 124 747 B 65 H 29/04 B 65 H 29/66 + (22) 99938117.1 24.08.99 >FERAG A.G. Zürichstrasse 74 8340 Hinwil(CH); (54) PROCEDE ET DISPOSITIF D'ALIMENTATION EN IMPRIMES-TRADUCTION-VERFAHREN UND VORRICHTUNG ZUM FÖRDERN VON DRUCKEREIERZEUGNISSEN (30) 26.10.98 CH 215998 (45) 12.11.03 _____________________________________________

(11) 1 140 677 (51) B 65 H 5/22 (21) + (22) 00900965.5

B 65 G 51/02 05.01.00

(73) >ERGOFLOW B.V. Vissenstraat 14 7324 AL Apeldoorn(NL); (54) Systeem en werkwijze voor het transporteren van velvormige voorwerpen (30) 06.01.99 NL 1010969 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 147 250 B 65 H 59/30 D 03 D 47/34 + (22) 00903035.4 21.01.00 >TE STRAKE TEXTILE B.V. Dr. H. van Doorneweg 26 5753 PM Deurne(NL); (54) METIER A FREIN D'INSERTION (30) 29.01.99 NL 1011171 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 169 250 B 65 H 19/30 + (22) 00922848.7 10.04.00 A. >CELLI NONWOVENS S.P.A. Via Romana Ovest n.212 55016 Porcari -Lucca-(IT); (54) APPAREIL ET PROCEDE DE PREPARATION DE MANDRINS ET DE NOYAUX DE BOBINAGE POUR BOBINOIRS (30) 12.04.99 IT FI990085 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 218 168 B 65 H 29/62 B 31 B 1/74 + (22) 00967628.9 25.08.00 >HEIDELBERGER DRUCKMASCHINEN A.G. Kurfürsten-Anlage 52-60 69115 Heidelberg(DE); (54) ENCOLLEUSE POUR BOITES PLIANTES POUR LA PRODUCTION DE BOITES PLIANTES A PARTIR DE DECOUPES-TRADUCTION-FALTSCHACHTELKLEBEMASCHINE ZUR HERSTELLUNG VON FALTSCHACHTELN AUS ZUSCHNITTEN (30) 06.10.99 DE 19948017 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 1 241 121 (51) B 65 H 23/025 B 65 H 39/16 B 32 B 31/00 (21) + (22) 02002098.8 13.02.02 (73) TECHNISCHE UND INDUSTRIELLE BERATUNGEN G.M.B.H. >T & I Moritschstrasse 2/II 9500 Villach(AT); (54) Dispositif de préparation d'un film plastique (30) 16.02.01 FR 0102118 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 250 279 B 65 H 67/06 B 65 G 47/14 + (22) 01909441.6 10.01.01 >WEGNER WOLFGANG Florian-Geyer-Strasse 22 19306 Neustadt-Glewe(DE); (54) PROCEDE DE PRELEVEMENT DE BOBINOTS DANS UN AMAS DESORDONNE ET DISPOSITIF PERMETTANT DE METTRE EN OEUVRE LEDIT PROCEDE-TRADUCTION-VERFAHREN ZUM VEREINZELN VON SPINNHÜLSEN AUS EINER UNGEORDNETEN ANSAMMLUNG UND VORRICHTUNG ZUR DURCHFÜHRUNG DES VERFAHRENS (30) 11.01.00 DE 10000727 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 269 269 B 65 H 5/22 G 03 G 15/00 + (22) 01933679.1 10.03.01 >BOWE SYSTEC A.G. Werner-von-Siemens-Strasse 1 86159 Augsburg(DE); (54) DISPOSITIF DE TRANSPORT ET DE LECTURE DE MATERIAU PLAT-TRADUCTION-VORRICHTUNG ZUM TRANSPORTIEREN UND LESEN VON FLÄCHIGEM MATERIAL (30) 04.04.00 DE 10016763 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 987 211 B 66 B 5/00 B 66 B 1/34 + (22) 99117687.6 08.09.99 >INVENTIO A.G. Seestrasse 55 Postfach CH-6052 Hergiswil(CH); (54) Commande à distance pour installation d'ascenseur-TRADUCTION-Fernsteuerung von Aufzugsanlagen (30) 17.09.98 EP 98810931 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 1 031 527 (51) B 66 B 11/02 67

(21) + (22) 00103104.6 16.02.00 (73) >INVENTIO A.G. Seestrasse 55 Postfach CH-6052 Hergiswil(CH); (54) Eclairage de secours avec matière phosphorescente pour cabine d'ascenseur-TRADUCTION-Notbeleuchtung in Aufzugkabinen mit phosphoreszierenden Materialien. (30) 23.02.99 EP 99810161 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 237 809 B 66 B 23/02 + (22) 00974476.4 28.10.00 >KONE CORP. Kartanontie 1 00330 Helsinki(FI); (54) PROCEDE ET DISPOSITIF POUR LA REDUCTION DE L'EFFET POLYGONAL DANS LA ZONE D'INVERSION DE SYSTEMES TRANSPORTEURS DE PERSONNES-TRADUCTION-VERFAHREN UND EINRICHTUNG ZUR REDUZIERUNG DES POLYGONEFFEKTES IM UMLENKBEREICH VON PERSONENFÖRDERANLAGEN (30) 06.12.99 DE 19958709 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 1 188 662 (51) B 66 C 13/02 B 63 C 7/02 B 63 B 27/16 B 63 C 7/18 (21) + (22) 01120839.4 30.08.01 (73) >ATLAS ELEKTRONIK G.M.B.H. Sebaldsbrücker Heerstrasse 235 28305 Bremen(DE); (54) Arrangement pour récupérer un véhicule sous-marin-TRADUCTION-Vorrichtung zum Bergen eines Unterwasserfahrzeugs (30) 16.09.00 DE 10045911 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 263 670 B 66 C 23/00 + (22) 01913527.6 18.01.01 >TEREX-DEMAG G.M.B.H. & CO. K.G. Dinglerstrasse 24 66482 Zweibrücken(DE); (54) GRUE DE LEVAGE ANNULAIRE-TRADUCTION-RINGLIFTKRAN (30) 19.01.00 DE 10002917 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 1 272 419 (51) B 66 C 23/53 B 66 C 23/76 B 63 B 35/00 // // B63B43:0 6 (21) + (22) 01918007.4 20.03.01 (73) >SEAMETRIC INTERNATIONAL A/S Skogstöstraen 25 Blokk C 4029 Stavanger(NO); (54) SYSTEME DE TRANSFERT DE CHARGE (30) 22.03.00 NO 20001471 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 841 743 B 66 D 1/58 H 02 P 3/04 + (22) 97118121.9 18.10.97 R. >STAHL FORDERTECHNIK G.M.B.H. Daimlerstrasse 6 74653 Künzelsau(DE); (54) Dispositif de commande pour arrêt d'urgence-TRADUCTION-Steuerungsanordnung zur Notabschaltung (30) 07.11.96 DE 19645811 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 0 969 226 (51) B 66 F 13/00 F 16 H 7/06 F 16 H 55/30 (21) + (22) 99401554.3 23.06.99 (73) >SERAPID FRANCE Route d'Envermeu 76510 Saint-Nicolas-d'Aliermont(FR); (54) Dispositif d'entraînement des maillons d'une chaîne de poussée (30) 24.06.98 FR 9807989 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 900 761 B 67 C 3/06 A 23 L 2/54 + (22) 98890047.8 17.02.98 >KRAMER & CO. OEG Unterer Platz 11 9300 St. Veit(AT); (54) Procédé de fabrication et de remplissage de liquides enrichis en oxygène ou enrichis d'un mélange de gaz contenant de l'oxygène et boisson obtenue par ce procédé-TRADUCTION-Verfahren zur Herstellung und Abfüllung von mit Sauerstoff oder einem Sauerstoff-Gasgemisch angereicherten Flüssigkeiten sowie Getränk

(30) 04.09.97 AT 148197 31.10.97 EP 97890215 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 0 762 989 (51) B 67 D 5/52 B 05 B 9/08 B 05 B 1/30 (21) + (22) 95925265.1 22.06.95 (73) >INSTA-FOAM PRODUCTS INC. 1500 Cedarwood Drive Joliet IL 60435(US); (54) DISTRIBUTEUR AMELIORE POUR PRODUITS COULANTS (30) 23.06.94 US 264641 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 138 628 B 67 D 1/14 + (22) 00307795.5 08.09.00 >SCOTTISH & NEWCASTLE P.L.C. Abbey Brewery Holyrood Road Edinburgh EH8 8YS Scotland( ); (54) Procédé et dispositif de distribution de boissons contenant du gaz (30) 10.03.00 GB 0005917 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 248 743 B 67 D 1/00 + (22) 01909639.5 17.01.01 >TUCHENHAGEN G.M.B.H. Am Industriepark 2-10 21514 Büchen(DE); (54) APPAREIL DE DISSOLUTION AVEC UN DISPOSITIF A AJUTAGES POUR DISSOUDRE UN SOLIDE DANS UN SOLVANT-TRADUCTION-AUFLÖSEAPPARATUR MIT EINER DÜSENVORRICHTUNG ZUR AUFLÖSUNG EINES FESTSTOFFS IN EINEM LÖSUNGSMITTEL (30) 19.01.00 DE 20000841 U (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 140 693 B 68 B 1/06 + (22) 99952397.0 13.08.99 HERM. >SPRENGER G.M.B.H. & CO. K.G. Alexanderstrasse 10-21 D-58644 Iserlohn(DE); (54) MORS DE FILET COMPORTANT DEUX ANNEAUX LATERAUX ET UN CANON-TRADUCTION-PFERDETRENSENGEBISS MIT ZWEI SEITLICHEN RINGEN UND EINEM BÜGEL (30) 16.12.98 DE 19858132 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 103 517 B 68 C 1/02 + (22) 00250402.5 24.11.00 >HENNIG JOCHEN Dorfstrasse 64 14662 Haage(DE); (54) Arçon de selle muni d'éléments porteurs élastiques-TRADUCTION-Sattelbaum mit elastischen Tragelementen (30) 24.11.99 DE 19956405 (45) 05.11.03 _____________________________________________ ********************************************************** ********************************************************** SECTION C : CHIMIE ET METALLURGIE SECTIE C : CHEMIE EN METALLURGIE ********************************************************** ********************************************************** (11) (51) (21) (73)

0 847 371 C 01 B 11/02 A 01 N 59/00 + (22) 96928614.5 02.09.96 BRITISH >TECHNOLOGY GROUP INTER-CORPORATE LICENSING LTD 10 Fleet Place Limeburner Lane London EC4A 7SB(GB); (54) PREPARATION ET UTILISATION DE SOLUTIONS BIOCIDES (30) 01.09.95 GB 9517885 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 850 193 C 01 B 17/02 + (22) 96932084.5 16.09.96 >JACOBS NEDERLAND B.V. Plesmanlaan 100 2332 CB Leiden(NL); (54) PROCEDE ET EQUIPEMENT DE DEGAZAGE DU SOUFRE (30) 15.09.95 NL 1001216 10.05.96 NL 1003085 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 1 040 080 (51) C 01 B 17/04 68

B 01 J

23/85

B 01 J 27/224 (21) + (22) 99943014.3 21.09.99 (73) >ELF EXPLORATION PRODUCTION Tour Elf 2 Place de la Coupole La Défense 6 92400 Courbevoie(FR); (54) PROCEDE POUR OXYDER DIRECTEMENT EN SOUFRE, PAR VOIE CATALYTIQUE ET EN PHASE VAPEUR, L'H 2?S CONTENU A FAIBLE TENEUR DANS UN GAZ (30) 24.09.98 FR 9811941 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 1 077 934 (51) C 01 B 21/16 C 06 B 47/08 C 07 C 291/14 (21) + (22) 99922648.3 11.05.99 (73) NEDERLANDSE ORGANISATIE VOOR TOEGEPAST-NATUURWETENSCHAPPELIJK ONDERZOEK >TNO Schoemakerstraat 97 P.O. Box 60680 2628 VK Delft O(NL); (54) HYDRAZINIUM NITROFORMAAT (30) 13.05.98 NL 1009155 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 1 078 020 (51) C 01 B 3/24 C 09 C 1/50 B 01 J 12/00 (21) + (22) 99920990.1 07.05.99 (73) >CARBONTECH HOLDING A/S Fanaveien 2898 5244 Fanal(NO); (54) PROCEDE DE PRODUCTION DE MATIERES SOLIDES CARBONEES ET DE GAZ RICHES EN HYDROGENE (30) 08.05.98 GB 9809974 26.02.99 GB 9904578 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 1 140 716 (51) C 01 B 33/16 C 03 C 1/00 C 03 C 17/25 (21) + (22) 99958274.5 08.12.99 (73) >ESSILOR INTERNATIONAL CIE GENERALE D'OPTIQUE 147 rue de Paris 94227 Charenton cédex(FR); (54) PROCEDE DE PREPARATION D'UN SOL ORGANOSILICIE ET MATERIAUX OBTENUS A PARTIR D'UN TEL SOL (30) 15.12.98 FR 9815825 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 156 984 C 01 B 13/11 + (22) 00912234.2 24.02.00 POTCHEFSTROOM UNIVERSITY FOR CHRISTIAN >HIGHER EDUCATION 1 Hoffman Street Potchefstroom 2531(ZA); (54) PROCEDE ET DISPOSITIF DE PRODUCTION D'OZONE (30) 24.02.99 ZA 9901479 21.01.00 ZA 0000259 23.02.00 ZA 0000887 (45) 26.11.03 _____________________________________________

(11) 1 265 692 (51) C 01 B 17/60 B 01 D 53/96 B 01 D 53/50 B 01 D 53/14 (21) + (22) 01914246.2 02.03.01 (73) >ERGA OLAV Eikv. 7 7058 Jakobsli(NO); (54) PROCEDE DE PURIFICATION DE SOLUTIONS TAMPONS AQUEUSES (30) 06.03.00 NO 20001137 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 265 812 C 01 B 33/12 + (22) 01900613.9 15.01.01 >PROMEKS A/S Langeland Gaard 5110 Frekhaug(NO); (54) PROCEDE DE PREPARATION DE SILICE AMORPHE (30) 10.02.00 IL 13447700 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 1 280 593 (51) C 01 B 31/08 C 22 B 34/12 B 01 D 53/04 (21) + (22) 01928248.2 03.05.01 (73) >NORIT NEDERLAND B.V. Nijverheidsweg N 72 3812 PM Amersfoort(NL); (54) Werwwijze voor de zuivering van rookgas (30) 08.05.00 EP 00201649 (45) 12.11.03 _____________________________________________

(11) 0 997 558 (51) C 02 F 1/04 C 25 D 21/08 (21) + (22) 99114312.4

C 25 D 21/02 C 25 D 21/20 21.07.99

(73) >KUPPER RICHARD Am Sonnenbrink 12 58638 Iserlohn(DE); (54) Procédé pour la mise en oeuvre d'une installation pour le traitement chimique et/ou électrolytique de surfaces en aluminium et dispositif pour le traitement chimique et/ou électrolytique de surfaces en aluminium-TRADUCTION-Verfahren zum Betreiben einer Anlage zum chemischen und/oder elektrolytischen Behandeln von Aluminiumoberflächen sowie Vorrichtung zum chemischen und/oder elektrolytischen Behandeln von Aluminiumoberflächen (30) 08.08.98 DE 19835945 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 018 489 C 02 F 11/08 C 02 F 1/44 + (22) 00100074.4 05.01.00 >NIPPON SHOKUBAI CO. LTD 1-1 Koraibashi 4-chome Chuo-ku Osaka-shi Osaka-fu 541(JP); (54) Procédé pour le traitement d'eau usée (30) 07.01.99 JP 231299 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 1 019 324 (51) C 02 F 1/04 B 01 D 3/34 B 01 D 1/28 B 01 D 3/06 B 01 D 5/00 B 01 D 1/26 (21) + (22) 98950027.7 12.09.98 (73) S.A. >ENVITEC 12-14 Ag. Ioannou Street Halandri 152 33 Athens(GR); (54) PROCEDE ET DISPOSITIF POUR L'EPURATION DES EAUX RESIDUAIRES-TRADUCTION-VERFAHREN UND ANORDNUNG ZUR ABWASSERREINIGUNG (30) 22.09.97 DE 19741806 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 060 136 C 02 F 11/12 C 02 F 11/14 + (22) 99965466.8 15.12.99 >STOCKHAUSEN G.M.B.H. & CO. K.G. Bäkerpfad 25 47805 Krefeld(DE); (54) PROCEDE D'ASSAINISSEMENT DE BOUES RESIDUAIRES AVEC DES FILTRES A PLAQUES (FILTRES-PRESSES)-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR ENTWÄSSERUNG VON KLÄRSCHLÄMMEN MIT PLATTENFILTERN (FILTERPRESSEN) (30) 06.01.99 DE 19900187 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 1 144 101 (51) C 02 F 1/52 B 01 F 5/00 B 01 F 13/10 (21) + (22) 99966869.2 11.12.99 (73) >F & P SORTIERTECHNIK G.M.B.H. August-Mohl-Strasse 38 95030 Hof(DE); (54) PROCEDE, DISPOSITIF ET INSTALLATION DE TRAITEMENT CONTINU DE L'EAU-TRADUCTION-VERFAHREN, VORRICHTUNG UND ANLAGE ZUR KONTINUIERLICHEN AUFBEREITUNG VON WASSER (30) 17.12.98 DE 19858442 08.04.99 DE 19915808 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 226 094 C 02 F 1/46 C 02 F 1/76 + (22) 00953572.5 25.07.00 >THOLEN JOHANNES PETRUS PAULUS Graaf Wichmanlaan 19 1405 GX Bussum(NL); (54) Elektrolyse-inrichting (30) 09.08.99 NL 1012794 (45) 26.11.03 _____________________________________________

NOTAMMENT DE L'AZOTE ET/OU DU PHOSPHORE ET/OU DES MATIERES ORGANIQUES ET/OU DES METAUX LOURDS (30) 12.05.00 FR 0006084 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 1 289 893 (51) C 02 F 11/06 C 02 F 11/12 C 02 F 1/74 C 02 F 1/72 C 02 F 1/78 C 02 F 1/32 // // C02F101: 2 0 (21) + (22) 01933994.4 21.05.01 (73) >VOEST-ALPINE INDUSTRIEANLAGENBAU G.M.B.H. & CO. Turmstrasse 44 4020 Linz(AT); (54) DISPOSITIF ET PROCEDE POUR TRAITER DES DECHETS CONTENANT DES HYDROCARBURES-TRADUCTION-VORRICHTUNG UND VERFAHREN ZUR BEHANDLUNG EINES KOHLENWASSERSTOFFHALTIGEN ABFALLSTOFFES (30) 14.06.00 AT 10282000 22.09.00 AT 7032000 U 13.02.01 AT 2132001 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 928 284 C 03 B 29/08 + (22) 98935074.9 01.07.98 >SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE 18 avenue d'Alsace 92400 Courbevoie(FR); (54) FOUR A ROULEAUX POUR LE CHAUFFAGE DE VITRAGES (30) 05.07.97 DE 19728787 (45) 26.11.03 _____________________________________________

(11) 0 931 027 (51) C 03 B 37/04 C 03 B 37/085 C 03 B 37/08 (21) + (22) 97941512.2 11.09.97 (73) >OWENS CORNING One Owens Corning Parkway Toledo Ohio 43659(US); (54) DISPOSITIF A FILER POUR LA FABRICATION DE FIBRES (30) 30.09.96 US 722399 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 939 745 C 03 B 27/044 + (22) 98944009.4 17.09.98 >SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE 18 avenue d'Alsace 92400 Courbevoie(FR); (54) DISPOSITIF DE REFROIDISSEMENT DE VOLUMES EN VERRE (30) 19.09.97 FR 9711717 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 0 960 863 (51) C 03 B 35/04 C 03 B 29/06 C 03 B 25/06 (21) + (22) 99201595.8 20.05.99 (73) >EUROMATIC S.R.L. Via La Malfa 4 24047 Treviglio(IT); (54) Four pour le traitement à chaud continu de containeurs en verre (30) 25.05.98 IT MI980373 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 967 469 C 03 B 18/00 G 01 L 1/24 + (22) 99401493.4 17.06.99 >SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE 18 avenue d'Alsace 92400 Courbevoie(FR); (54) Mesure des contraintes de forme dans un matériau transparent, tel qu'un vitrage (30) 22.06.98 FR 9807836 24.09.98 FR 9811932 (45) 05.11.03 _____________________________________________

(11) 1 239 943 (51) C 02 F 1/44 C 02 F 1/52 B 01 D 65/08 (21) + (22) 00974574.6 26.10.00 (73) >ONDEO DEGREMONT 183 Avenue du 18 Juin 1940 92500 Rueil-Malmaison(FR); (54) PERFECTIONNEMENTS APPORTES A LA FILTRATION SUR MEMBRANES (30) 09.12.99 FR 9915551 (45) 26.11.03 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

(11) (51) (21) (73)

(11) (51) (21) (73)

1 284 932 C 02 F 1/463 C 02 F 9/00 + (22) 01934101.5 11.05.01 >ECOPSI 18 rue Abel Bergaigne 62000 Arras(FR); (54) PROCEDE DE TRAITEMENT D'UN EFFLUENT CONTENANT 69

1 175 377 C 03 B 37/016 C 03 B 19/12 + (22) 00911254.1 08.03.00 >NOVARA TECHNOLOGY S.R.L. Via Fauser 4 28100 Novara(IT); (54) PROCEDE SOL-GEL POUR PRODUIRE UN GEL SECHE QUI ADHERE A UNE INSERTION, ET PRODUITS POUVANT ETRE OBTENUS A L'AIDE DE CE PROCEDE (30) 08.03.99 IT NO990004 (45) 12.11.03 _____________________________________________ 1 183 215 C 03 B 19/08 C 03 C 11/00 + (22) 00926889.7 12.04.00 >QUARZWERKE G.M.B.H. Kaskadenweg 40 50226 Frechen(DE); (54) PROCEDE DE FABRICATION DE GRANULATS DE VERRE

MULTICELLULAIRE-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR HERSTELLUNG HOMOGENER SCHAUMGLASGRANUALTE (30) 12.04.99 DE 19916465 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 1 301 443 (51) C 03 B 13/14 F 24 J 2/50 C 03 C 17/00 (21) + (22) 01960013.9 07.08.01 (73) >INTERFLOAT CORP. Fürst Franz-Josef-Str. 690 9493 Mauren(LI); (54) PANNEAU DE VERRE-TRADUCTION-GLASSCHEIBE (30) 15.02.01 CH 268012001 20.04.01 CH 721012001 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 755 902 C 03 C 17/00 C 03 C 17/245 + (22) 96305236.0 17.07.96 >PILKINGTON P.L.C. Prescot Road St. Helens Merseyside WA10 3TT(GB); (54) Procédé de revêtement de verre plat (30) 25.07.95 GB 9515198 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 0 781 258 (51) C 03 C 23/00 C 23 G 1/00 C 23 C 22/62 C 23 G 1/19 (21) + (22) 95933210.7 22.09.95 (73) >STERIS INC. 43425 Business Park Drive Temecula California 92590(US); (54) TRAITEMENT ALCALIN D'ACIER INOXYDABLE (30) 26.09.94 US 312385 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 0 793 624 (51) C 03 C 3/078 C 03 C 3/087 C 03 C 3/089 C 03 C 3/091 (21) + (22) 96932640.4 24.09.96 (73) >HOLOPHANE 8 rue Eugène Clary 27700 Les Andelys(FR); (54) PROCEDE DE FABRICATION DE LENTILLES OPTIQUES (30) 25.09.95 FR 9511227 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 869 927 C 03 C 25/20 C 08 J 5/08 + (22) 97912278.5 29.10.97 S.A. >SAINT-GOBAIN VETROTEX FRANCE 130 avenue des Follaz 73000 Chambéry(FR); (54) FILS DE VERRE ENSIMES DESTINES AU RENFORCEMENT DE MATIERES POLYMERES (30) 29.10.96 FR 9613174 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 0 920 377 (51) C 03 C 27/12 B 60 J 1/00 B 32 B 17/10 (21) + (22) 98921582.7 23.04.98 (73) >SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE 18 avenue d'Alsace 92400 Courbevoie(FR); (54) PROCEDE DE FABRICATION D'UN VITRAGE FEUILLETE (30) 24.04.97 FR 9705066 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 0 992 566 (51) C 03 C 25/26 C 03 C 25/28 C 03 C 25/24 C 09 D 5/18 D 04 H 1/00 E 06 B 5/16 E 04 B 1/94 C 09 K 21/14 (21) + (22) 99116320.5 19.08.99 (73) >INTUMEX BRANDSCHUTZPRODUKTE A.G. St. Peter-Strasse 4021 Linz(AT); (54) Laminés intumescents à haute résistance thermique-TRADUCTION-Intumeszierende Laminate mit hohem Wärmedurchlasswiderstand (30) 04.09.98 AT 150198 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 1 140 716 (51) C 03 C 1/00 C 03 C 17/25 C 01 B 33/16 (21) + (22) 99958274.5 08.12.99 (73) >ESSILOR INTERNATIONAL CIE GENERALE D'OPTIQUE 147 rue de Paris 94227 Charenton cédex(FR); (54) PROCEDE DE PREPARATION D'UN SOL ORGANOSILICIE ET MATERIAUX OBTENUS A PARTIR D'UN TEL SOL (30) 15.12.98 FR 9815825 70

(45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 183 215 C 03 C 11/00 C 03 B 19/08 + (22) 00926889.7 12.04.00 >QUARZWERKE G.M.B.H. Kaskadenweg 40 50226 Frechen(DE); (54) PROCEDE DE FABRICATION DE GRANULATS DE VERRE MULTICELLULAIRE-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR HERSTELLUNG HOMOGENER SCHAUMGLASGRANUALTE (30) 12.04.99 DE 19916465 (45) 19.11.03 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

1 184 351 C 03 C 27/08 A 61 N 1/375 + (22) 00119048.7 02.09.00 S.A. >MEDOS Rue Girardet 29 Case postale 2400 Le Locle(CH); (54) Procédé de brasage de deux pièces en verre (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 1 301 443 (51) C 03 C 17/00 C 03 B 13/14 F 24 J 2/50 (21) + (22) 01960013.9 07.08.01 (73) >INTERFLOAT CORP. Fürst Franz-Josef-Str. 690 9493 Mauren(LI); (54) PANNEAU DE VERRE-TRADUCTION-GLASSCHEIBE (30) 15.02.01 CH 268012001 20.04.01 CH 721012001 (45) 26.11.03 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

0 894 780 C 04 B 41/63 + (22) 98114086.6 28.07.98 >BASF A.G. 67056 Ludwigshafen(DE); (54) Utilisation de compositions durcissables par rayonnement pour le revêtement de corps minéraux-TRADUCTION-Verwendung von strahlungshärtbaren Zubereitungen für die Beschichtung von mineralischen Formkörpern (30) 29.07.97 DE 19732621 (45) 26.11.03 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

0 936 200 C 04 B 24/10 + (22) 99400293.9 09.02.99 >ROQUETTE FRERES 62136 Lestrem(FR); (54) Adjuvants pour liants minéraux, à base de disaccharide hydrogéné, liants minéraux adjuvantés et leur procédé de préparation (30) 11.02.98 FR 9801642 (45) 05.11.03 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

0 969 128 C 04 B 35/622 D 01 F 9/127 + (22) 99118020.9 26.01.89 >HYPERION CATALYSIS INTERNATIONAL INC. 128 Spring Street Lexington MA 02173(US); (54) Fibrilles de carbone (30) 28.01.88 US 149573 (45) 19.11.03 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

0 973 702 C 04 B 35/593 + (22) 98921402.8 27.03.98 >BAYER A.G. 51368 Leverkusen(DE); (54) NITRURE DE SILICIUM FRITTE, ELEMENTS CONSTITUTIFS PRODUITS AVEC, NOTAMMENT SOUPAPES, PROCEDES PERMETTANT DE LES PRODUIRE ET LEUR UTILISATION-TRADUCTION-GESINTERTES SILICIUMNITRID, BAUTEILE DARAUS, INSBESONDERE VENTILE, VERFAHREN ZU DEREN HERSTELLUNG UND DEREN VERWENDUNG (30) 09.04.97 DE 19714708 (45) 19.11.03 _____________________________________________

(11) 1 072 566 (51) C 04 B 22/10 C 04 B 28/04 C 04 B 40/00 // // (C04B28/ 0 4, 22:10, 2 4 :1 8 ), C04B1 1 1: 1 0 (21) + (22) 00113681.1 28.06.00 (73) >DYCKERHOFF A.G. Biebricher Strasse 69 D-65203 Wiesbaden(DE); (54) Mélange de liant hydraulique à durcissement rapide et procédé pour sa préparation-TRADUCTION-Schnellerhärtende, hydraulische Bindemittelmischung und Verfahren zu

ihrer Herstellung (30) 30.07.99 DE 19936093 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 1 104 394 (51) C 04 B 28/02 C 04 B 24/26 C 08 F 222/06 (21) + (22) 99944359.1 30.07.99 (73) >CONSTRUCTION RESEARCH & TECHNOLOGY G.M.B.H. Dr.Albert-Frank-Strasse 32 83308 Trostberg(DE); (54) MELANGE COULE SEC POUR CIMENT (30) 14.08.98 US 96500 P 07.05.99 US 133104 P (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 115 677 C 04 B 41/87 + (22) 99947304.4 10.09.99 >NEXANS SUPERCONDUCTORS G.M.B.H. Chemiepark Knapsack 50351 Huerth(DE); (54) PROCEDE POUR REPARER DES FISSURES DANS DES CORPS MOULES CERAMIQUES ET CORPS MOULES TRAITES A L'AIDE DUDIT PROCEDE-TRADUCTION-VERFAHREN ZUM AUSHEILEN VON RISSEN IN KERAMISCHEN FORMKÖRPERN UND DERART BEHANDELTE FORMKÖRPER (30) 14.09.98 DE 19841925 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 138 697 C 04 B 24/26 C 08 F 8/00 + (22) 01106373.2 19.03.01 >SIKA SCHWEIZ A.G. Tüffenwies 16-22 8064 Zürich(CH); (54) Polymères pour compositions dispersantes pour ciment (30) 29.03.00 EP 00106694 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 152 998 C 04 B 35/486 + (22) 00911638.5 24.01.00 >CARPENTER ADVANCED CERAMICS INC. 13395 New Airport Road Auburn CA 95602(US); (54) CORPS A RESISTANCE ELEVEE A LA MAGNESIE PARTIELLEMENT STABILISEE AU ZIRCONIUM (30) 26.01.99 US 117250 P (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 1 167 317 (51) C 04 B 28/02 C 04 B 22/12 C 04 B 22/14 // // C04B103: 1 0, C04B111: 1 0 (21) + (22) 00113018.6 21.06.00 (73) >SIKA SCHWEIZ A.G. Tüffenwies 16-22 8064 Zürich(CH); (54) Accelerateur de prise et de durcissement exempt de métaux alcalins-TRADUCTION-Alkalifreier Abbinde- und Erhärtungsbeschleuniger (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 1 227 199 (51) C 04 B 22/06 C 04 B 7/00 C 04 B 14/16 C 04 B 26/10 E 04 C 1/00 (21) + (22) 99936621.4 28.07.99 (73) S.A. >URALITA DE PRODUCTOS Y SERVICIOS Calle Mejia Lequerica 10 28004 Madrid(ES); (54) COMPOSITION INDIQUEE POUR LA FABRICATION DE PLAQUES DE SILICATE (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 1 127 035 (51) C 05 B 19/00 C 05 C 3/00 C 05 C 9/00 C 05 D 1/02 B 01 J 2/00 C 05 G 5/00 (21) + (22) 99932903.0 28.06.99 (73) >KEMIRA GROWHOW OY Mechelininkatu 1a 00180 Helsinki(FI); (54) PROCEDE DE PREPARATION DE GRANULES D'ENGRAIS COMPOSE (30) 29.06.98 FI 981490 18.09.98 FI 982013 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 1 230 197 (51) C 05 B 19/00 C 05 C 9/00 B 01 J 2/00 (21) + (22) 00960733.4 (73) >KEMIRA GROWHOW OY Mechelininkatu 1a 00180 Helsinki(FI); 71

C 05 C C 05 D C 05 G 21.09.00

3/00 1/02 5/00

(54) PROCEDE DE FABRICATION DE GRANULES DE FERTILISANT COMPOSE (30) 21.09.99 FI 992021 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 1 105 443 (51) C 05 C 9/00 C 09 K 17/18 C 09 K 17/22 C 05 G 3/00 C 05 G 3/04 (21) + (22) 99942789.1 19.07.99 (73) >CIBA SPECIALTY CHEMICALS WATER TREATMENTS LTD Cleckheaton Road Low Moor P.O. Box 38 Bradford West Yorkshire BD12 0JZ(GB); (54) COMPOSITIONS DE TRAITEMENT DU SOL ET LEUR UTILISATION (30) 31.07.98 GB 9816784 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 1 127 035 (51) C 05 C 3/00 C 05 C 9/00 C 05 D 1/02 B 01 J 2/00 C 05 G 5/00 C 05 B 19/00 (21) + (22) 99932903.0 28.06.99 (73) >KEMIRA GROWHOW OY Mechelininkatu 1a 00180 Helsinki(FI); (54) PROCEDE DE PREPARATION DE GRANULES D'ENGRAIS COMPOSE (30) 29.06.98 FI 981490 18.09.98 FI 982013 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 1 230 197 (51) C 05 C 3/00 C 05 C 9/00 C 05 D 1/02 B 01 J 2/00 C 05 G 5/00 C 05 B 19/00 (21) + (22) 00960733.4 21.09.00 (73) >KEMIRA GROWHOW OY Mechelininkatu 1a 00180 Helsinki(FI); (54) PROCEDE DE FABRICATION DE GRANULES DE FERTILISANT COMPOSE (30) 21.09.99 FI 992021 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 1 127 035 (51) C 05 D 1/02 B 01 J 2/00 C 05 G 5/00 C 05 B 19/00 C 05 C 3/00 C 05 C 9/00 (21) + (22) 99932903.0 28.06.99 (73) >KEMIRA GROWHOW OY Mechelininkatu 1a 00180 Helsinki(FI); (54) PROCEDE DE PREPARATION DE GRANULES D'ENGRAIS COMPOSE (30) 29.06.98 FI 981490 18.09.98 FI 982013 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 1 230 197 (51) C 05 D 1/02 B 01 J 2/00 C 05 G 5/00 C 05 B 19/00 C 05 C 3/00 C 05 C 9/00 (21) + (22) 00960733.4 21.09.00 (73) >KEMIRA GROWHOW OY Mechelininkatu 1a 00180 Helsinki(FI); (54) PROCEDE DE FABRICATION DE GRANULES DE FERTILISANT COMPOSE (30) 21.09.99 FI 992021 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 1 232 129 (51) C 05 D 3/02 C 05 G 3/00 B 01 J 2/16 B 01 J 2/28 (21) + (22) 99959342.9 23.11.99 (73) >NORSK HYDRO ASA Bygdoy Allé 2 0240 Oslo( ); (54) ADDITIF POUR ENGRAIS COMPRENANT DU SULFATE ET DU CARBONATE DE MAGNESIUM ET DE CALCIUM (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 092 699 C 05 F 17/02 C 05 F 17/00 + (22) 00122005.2 10.10.00 >SEIRINGER HUBERT Kaninghof 3250 Wieselburg(AT); (54) Dispositif de transfert de matériaux en fermentation dans des andains de compost-TRADUCTION-Umsetzvorrichtung für Rottgut einer Kompostmiete (30) 13.10.99 DE 19949425 10.12.99 DE 29921712 U (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 1 105 443 (51) C 05 G 3/00 C 05 C 9/00 C 09 K 17/22

C 05 G C 09 K

3/04 17/18

(21) + (22) 99942789.1 19.07.99 (73) >CIBA SPECIALTY CHEMICALS WATER TREATMENTS LTD Cleckheaton Road Low Moor P.O. Box 38 Bradford West Yorkshire BD12 0JZ(GB); (54) COMPOSITIONS DE TRAITEMENT DU SOL ET LEUR UTILISATION (30) 31.07.98 GB 9816784 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 1 127 035 (51) C 05 G 5/00 C 05 B 19/00 C 05 C 3/00 C 05 C 9/00 C 05 D 1/02 B 01 J 2/00 (21) + (22) 99932903.0 28.06.99 (73) >KEMIRA GROWHOW OY Mechelininkatu 1a 00180 Helsinki(FI); (54) PROCEDE DE PREPARATION DE GRANULES D'ENGRAIS COMPOSE (30) 29.06.98 FI 981490 18.09.98 FI 982013 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 1 230 197 (51) C 05 G 5/00 C 05 B 19/00 C 05 C 3/00 C 05 C 9/00 C 05 D 1/02 B 01 J 2/00 (21) + (22) 00960733.4 21.09.00 (73) >KEMIRA GROWHOW OY Mechelininkatu 1a 00180 Helsinki(FI); (54) PROCEDE DE FABRICATION DE GRANULES DE FERTILISANT COMPOSE (30) 21.09.99 FI 992021 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 1 232 129 (51) C 05 G 3/00 B 01 J 2/16 B 01 J 2/28 C 05 D 3/02 (21) + (22) 99959342.9 23.11.99 (73) >NORSK HYDRO ASA Bygdoy Allé 2 0240 Oslo( ); (54) ADDITIF POUR ENGRAIS COMPRENANT DU SULFATE ET DU CARBONATE DE MAGNESIUM ET DE CALCIUM (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 1 077 934 (51) C 06 B 47/08 C 07 C 291/14 C 01 B 21/16 (21) + (22) 99922648.3 11.05.99 (73) NEDERLANDSE ORGANISATIE VOOR TOEGEPAST-NATUURWETENSCHAPPELIJK ONDERZOEK >TNO Schoemakerstraat 97 P.O. Box 60680 2628 VK Delft O(NL); (54) HYDRAZINIUM NITROFORMAAT (30) 13.05.98 NL 1009155 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 1 017 666 (51) C 07 B 57/00 C 07 C 209/88 C 07 C 211/46 C 07 C 211/52 C 07 C 213/10 (21) + (22) 98942339.7 01.09.98 (73) >MERCK & CO. INC. 126 East Lincoln Avenue Rahway New Jersey 07065(US); (54) PROCEDE D'AMELIORATION DE LA PURETE OPTIQUE DE 2R1-HYDROXY- 1-TRIFLUOROMETHYL3-CYCLOPROPYLPROPYN-2-YL] -4-CHLORO-ANILINE (30) 03.09.97 US 57891 P 17.10.97 GB 9721985 13.08.98 US 96529 P (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 1 210 318 (51) C 07 B 53/00 C 07 C 213/08 C 07 C 213/00 (21) + (22) 00960392.9 04.08.00 (73) >BOEHRINGER INGELHEIM PHARMA G.M.B.H. & CO. K.G. Binger Strasse 173 55216 Ingelheim am Rhein(DE); (54) PROCEDE DE FABRICATION D'ADRENALINE-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR HERSTELLUNG VON ADRENALIN (30) 14.08.99 DE 19938709 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 215 188 C 07 B 41/06 C 07 C 45/51 + (22) 01120749.5 06.09.01 >CONSORTIUM FUR ELEKTROCHEMISCHE INDUSTRIE G.M.B.H. Zielstattstrasse 20 81379 München(DE); (54) Procédé pour la préparation de composés carbonyls par clivage d'acides hydroxycarboxyliques-TRADUCTION-Verfahren zur Herstellung von Carbonylverbindungen durch Spaltung von Hydroxycarbonsäuren (30) 14.12.00 DE 10062178 72

(45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 1 257 361 (51) C 07 B 37/12 C 07 C 45/50 C 07 C 253/10 C 07 C 51/14 B 01 J 31/18 B 01 J 31/22 B 01 J 31/24 C 07 C 13/44 C 07 C 13/64 C 07 C 13/68 C 07 C 2/50 (21) + (22) 01907517.5 09.02.01 (73) >BASF A.G. 67056 Ludwigshafen(DE); (54) COMPOSES DU PHOSPHORE, DE L'ARSENIC ET DE L'ANTIMOINE A BASE DE CORPS DE BASE BICYCLO[2.2.N] DIARYLANNELES ET CATALYSEURS LES COMPRENANT-TRADUCTION-VERBINDUNGEN DES PHOSPHORS, ARSENS UND DES ANTIMONS BASIEREND AUF DIARYLANELLIERTEN BICYCLO[2.2.N]-GRUNDKÖRPERN UND DIESE ENTHALTENDE KATALYSATOREN (30) 10.02.00 DE 10005794 23.10.00 DE 10052462 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 0 590 857 (51) C 07 C 235/08 C 12 N 15/52 C 12 P 7/42 C 12 P 13/02 C 12 N 9/00 C 12 N 1/21 // // (C12N1/2 1 , C 12R1:19) , (C 1 2N9/00, 9 :1 0 , 9:88) (21) + (22) 93307487.4 22.09.93 (73) >BASF A.G. 67056 Ludwigshafen(DE); (54) Préparation de l'acide D-pantoique et l'acide D-pantothénique (30) 25.09.92 JP 25652492 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 0 807 465 (51) C 07 C 45/35 B 01 J 27/192 B 01 J 37/00 (21) + (22) 97107765.6 13.05.97 (73) >NIPPON KAYAKU CO. LTD 11-2 Fujimi 1-chome Chiyoda-ku Tokyo 102(JP); (54) Catalyseur et procédé pour la préparation d'aldehydes et acides insaturés (30) 14.05.96 JP 14232996 19.03.97 JP 8462797 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 0 866 048 (51) C 07 C 37/62 B 01 J 31/06 C 08 F 8/34 C 07 C 39/28 (21) + (22) 98301950.6 16.03.98 (73) THE >UNIVERSITY OF WALES SWANSEA Singleton Park Swansea SA2 8PP(GB); (54) Chloration de composés aromatiques et catalyseurs à cet effet (30) 17.03.97 GB 9705493 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 0 866 049 (51) C 07 C 37/62 B 01 J 31/02 C 07 C 321/00 C 07 C 39/28 (21) + (22) 98301951.4 16.03.98 (73) THE >UNIVERSITY OF WALES SWANSEA Singleton Park Swansea SA2 8PP(GB); (54) Chloration de composés organiques et catalyseurs à cet effet (30) 17.03.97 GB 9705502 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 0 902 005 (51) C 07 C 53/126 C 07 C 51/41 C 07 C 57/12 G 03 G 9/097 G 03 G 5/00 (21) + (22) 98117011.1 09.09.98 (73) >NOF CORP. 20-3 Ebisu 4-chome Shibuya-ku Tokyo(JP); (54) Particules fines de savon métallique, leur procédé de préparation et leur utilisation (30) 11.09.97 JP 24721197 20.03.98 JP 7281398 20.03.98 JP 7281598 20.03.98 JP 7281698 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 0 902 007 (51) C 07 C 65/38 C 07 D 235/12 C 07 D 403/12 C 07 D 401/10 A 61 K 31/19 A 61 K 31/415 A 61 K 31/41 (21) + (22) 97922073.8 (73) >KOWA CO. LTD

C C C C A A

07 07 07 07 61 61

D D D D K K

16.05.97

215/14 401/12 417/12 257/04 31/47 31/425

6-29 Nishiki 3-chome Naka-ku Nagoya-shi Aichi-ken 460(JP); (54) DERIVES DE CHALCONE ET MEDICAMENTS LES CONTENANT (30) 17.05.96 JP 12291096 01.10.96 JP 26067396 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 0 902 090 (51) C 07 C 257/14 A 61 K 9/127 A 61 K 48/00 A 61 K 47/48 C 12 N 15/88 (21) + (22) 98870191.8 11.09.98 (73) S.A. >BIOTECH TOOLS Rue de Ransbeek 230 Bât 5 B-1120 BRUXELLES(BE); (54) Verbinding die ten minste één molecuul in een cel kan invoeren (30) 12.09.97 US 58636 P (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 0 908 438 (51) C 07 C 17/20 C 07 C 25/13 C 07 C 51/62 C 07 C 253/30 (21) + (22) 98116713.3 03.09.98 (73) >BAYER A.G. 51368 Leverkusen(DE); (54) Procédé pour la préparation de dérivés de 2,3,4,5-tétrafluorobenzène-TRADUCTION-Verfahren zur Herstellung von 2,3,4,5-Tetrafluorbenzolderivaten (30) 16.09.97 DE 19740632 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 0 925 290 (51) C 07 C 213/04 C 07 D 301/00 C 07 D 303/00 C 07 D 303/24 (21) + (22) 97930006.8 18.06.97 (73) >ABBOTT LABORATORIES Chad 0377/AP6D-2 100 Abbott Park Road Abbott Park Illinois 60064-3500(US); (54) PROCEDE POUR L'ALKYLATION SELECTIVE D'EPOXY-ALCOOLS (30) 19.06.96 US 667038 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 0 940 381 (51) C 07 C 7/00 C 07 C 7/04 C 07 C 5/03 C 10 G 45/32 C 10 G 65/06 (21) + (22) 99103516.3 24.02.99 (73) >BP KOLN G.M.B.H. Alte Strasse 201 D-50769 Köln(DE); (54) Procédé de récupération de cyclopentane et/ou de cyclopentène-TRADUCTION-Verfahren zur Gewinnung von Cyclopentan und/oder Cyclopenten (30) 05.03.98 DE 19809361 27.10.98 DE 19849425 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 973 392 C 07 C 317/44 A 61 K 31/16 + (22) 98911481.4 04.03.98 >MONSANTO CY 800 North Lindbergh Boulevard 40E St. Louis Missouri 63167(US); (54) COMPOSES DIVALENTS SULFONYLE ARYLE OU HETEROARYLE D'ACIDE HYDROXAMIQUE (30) 04.03.97 US 35182 P (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 0 987 237 (51) C 07 C 2/62 B 01 J 31/02 C 07 C 2/70 (21) + (22) 99117305.5 03.09.99 (73) >HALDOR TOPSOE A/S Nymollevej 55 2800 Lyngby(DK); (54) Procédé d'alkylation catalytique d'un flux en hydrocarbones (30) 14.09.98 US 100094 P (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 989 108 C 07 C 67/08 + (22) 99118597.6 21.09.99 >NIPPON SHOKUBAI CO. LTD 1-1 Koraibashi 4-chome Chuo-ku Osaka-shi Osaka 541-0043(JP); (54) Procédé de production de composés estérifiés (30) 22.09.98 JP 26812298 18.11.98 JP 32868798 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 0 989 109 (51) C 07 C 67/08 C 07 C 69/54 C 08 F 220/12 (21) + (22) 99118598.4 21.09.99 (73) >NIPPON SHOKUBAI CO. LTD 1-1 Koraibashi 4-chome Chuo-ku 73

Osaka-shi Osaka 541(JP); (54) Procédé de préparation d'un produit d'estérification et appareillage correspondant (30) 22.09.98 JP 26812198 18.11.98 JP 32868498 06.04.99 JP 9933599 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 1 017 666 (51) C 07 C 209/88 C 07 C 211/46 C 07 C 211/52 C 07 C 213/10 C 07 B 57/00 (21) + (22) 98942339.7 01.09.98 (73) >MERCK & CO. INC. 126 East Lincoln Avenue Rahway New Jersey 07065(US); (54) PROCEDE D'AMELIORATION DE LA PURETE OPTIQUE DE 2R1-HYDROXY- 1-TRIFLUOROMETHYL3-CYCLOPROPYLPROPYN-2-YL] -4-CHLORO-ANILINE (30) 03.09.97 US 57891 P 17.10.97 GB 9721985 13.08.98 US 96529 P (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 1 017 667 (51) C 07 C 215/48 C 07 C 215/52 C 07 C 217/60 C 07 C 225/20 A 61 K 31/135 (21) + (22) 98946706.3 22.09.98 (73) >SIGMA-TAU INDUSTRIE FARMACEUTICHE RIUNITE S.P.A. Viale Shakespeare 47 00144 Roma(IT); (54) 2-Amino-6-methyl-7-acetyl-tetraline et compositions pharmaceutiques pour la prévention et le traitement thérapeutique de pathologies inflammatoires et/ou auto-immunes (30) 22.09.97 IT RM970568 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 1 025 072 (51) C 07 C 29/128 C 07 C 67/05 C 07 C 31/20 C 07 C 69/08 (21) + (22) 98952652.0 25.09.98 (73) >BASF A.G. 67056 Ludwigshafen(DE); (54) PROCEDE DE PREPARATION DE DIOLS OU DE POLYOLS VICINAUX-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR HERSTELLUNG VON VICINALEN DIOLEN ODER POLYOLEN (30) 29.09.97 DE 19743015 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 026 147 C 07 C 59/86 C 07 C 69/738 + (22) 00200419.0 21.06.94 ALBANY >MOLECULAR RESEARCH INC. 21 Corporate Circle Albany NY 12203(US); (54) Composés qui sont utilisés comme intermediaires pour la préparation de dérivés de piperidine (30) 24.06.93 US 83102 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 028 106 C 07 C 277/02 C 07 C 279/14 + (22) 00102786.1 10.02.00 >BASF A.G. 67056 Ludwigshafen(DE); (54) Procédé pour la préparation de dérivés de guanidine-TRADUCTION-Verfahren zur Herstellung von Guanidinderivaten (30) 11.02.99 DE 19905711 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 1 037 882 (51) C 07 C 279/26 A 01 N 43/68 C 07 D 251/48 C 07 D 251/42 (21) + (22) 98965711.9 28.11.98 (73) >BAYER CROPSCIENCE A.G. Alfred-Nobel-Strasse 50 40789 Monheim (DE); >BAYER CROPSCIENCE K.K. 10-8 Takanawa 4-chome Minato-ku Tokyo(JP) (54) 2,4-DIAMINO-1,3,5-TRIAZINES SUBSTITUEES-TRADUCTION-SUBSTITUIERTE 2,4-DIAMINO-1,3,5-TRIAZINE (30) 11.12.97 DE 19755016 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 1 063 221 (51) C 07 C 47/058 C 07 C 45/82 C 07 C 47/04 (21) + (22) 00111802.5 06.06.00 (73) >BASF A.G. 67056 Ludwigshafen(DE); (54) Procédé pour la réaction d'une solution contenant un mélange-TRADUCTION-Verfahren zur Umsetzung einer ein Gemisch enthaltenden Lösung

(30) 07.06.99 DE 19925870 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 1 064 249 (51) C 07 C 67/62 C 07 C 69/54 C 07 C 67/03 C 07 C 67/08 (21) + (22) 98959953.5 10.12.98 (73) S.A. >ELF ATOCHEM La Défense 10 4-8 cours Michelet 92800 Puteaux Hauts-de-Seine(FR); (54) PROCEDE DE CONDITIONNEMENT D'ACRYLATES D'ALKYLE A LONGUE CHAINE (30) 15.12.97 FR 9715874 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 1 066 246 (51) C 07 C 233/90 C 07 D 213/20 C 07 D 295/14 A 61 K 7/13 (21) + (22) 00900641.2 21.01.00 (73) L'>OREAL 14 rue Royale 75008 Paris(FR); (54) NOUVEAUX COUPLEURS CATIONIQUES ET LEUR UTILISATION POUR LA TEINTURE D'OXYDATION (30) 21.01.99 FR 9900639 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 1 077 934 (51) C 07 C 291/14 C 01 B 21/16 C 06 B 47/08 (21) + (22) 99922648.3 11.05.99 (73) NEDERLANDSE ORGANISATIE VOOR TOEGEPAST-NATUURWETENSCHAPPELIJK ONDERZOEK >TNO Schoemakerstraat 97 P.O. Box 60680 2628 VK Delft O(NL); (54) HYDRAZINIUM NITROFORMAAT (30) 13.05.98 NL 1009155 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 082 298 C 07 C 401/00 + (22) 99928357.5 28.05.99 >BONE CARE INTERNATIONAL INC. One Science Court Madison WI 53711(US); (54) COMPOSES DE 1-alpha-HYDROXY-25-ENE-VITAMINE D, LEURS ANALOGUES, ET LEURS UTILISATIONS (30) 29.05.98 US 87439 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 084 095 C 07 C 45/84 C 07 C 47/04 + (22) 99955468.6 01.06.99 >LUCITE INTERNATIONAL UK LTD Queens Gate 15-17 Queens Terrace Southampton Hampshire SO14 3BP(GB); (54) PROCEDE DE DESHYDRATATION (30) 05.06.98 GB 9812083 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 091 933 C 07 C 317/24 A 61 K 31/12 + (22) 99934722.2 30.06.99 >ORION CORP. Orionintie 1 02200 Espoo(FI); (54) BETA-DICETONES SUBSTITUEES ET LEURS UTILISATIONS (30) 01.07.98 FI 981521 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 098 872 C 07 C 249/12 C 07 C 251/34 + (22) 99938330.0 23.07.99 >BASF A.G. 67056 Ludwigshafen(DE); (54) PROCEDE POUR LA PRODUCTION DE VINYLOXIMETHERS-TRADUCTION-VERFAHREN ZUM HERSTELLEN VON VINYLOXIMETHERN (30) 31.07.98 DE 19834654 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 1 115 682 (51) C 07 C 29/80 C 07 C 29/10 C 07 C 31/20 (21) + (22) 99969405.2 21.09.99 (73) >BASF A.G. 67056 Ludwigshafen(DE); (54) PROCEDE DE PRODUCTION DE MONOETHYLENE GLYCOL DE HAUTE PURETE-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR HERSTELLUNG VON HOCHREINEM MONOETHYLENGLYKOL (30) 23.09.98 DE 19843697 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 1 115 683 74

(51) C 07 C 51/08 C 07 C 57/30 (21) + (22) 99947356.4 15.09.99 (73) >AVENTIS PHARMA DEUTSCHLAND G.M.B.H. Brüningstrasse 50 65929 Frankfurt am Main(DE); (54) PROCEDE DE PRODUCTION SANS PRESSION D'ACIDE ALPHA,ALPHA-DIMETHYLPHENYLACETIQUE A PARTIR DE ALPHA,ALPHA-DIMETHYLBENZYLCYANURE-TRADUCTION-VERFAHRE N ZUR DRUCKLOSEN HERSTELLUNG VON ALPHA, ALPHA-DIMETHYLPHENYLESSIGSÄURE AUS ALPHA, ALPHA-DIMETHYLBENZYLCYANID (30) 26.09.98 DE 19844225 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 1 120 392 (51) C 07 C 67/08 C 07 C 69/82 C 07 C 69/54 C 07 C 67/03 B 01 J 31/12 C 07 F 7/00 C 07 F 7/28 (21) + (22) 01105564.7 03.06.97 (73) >ACMA LTD The Heath Runcorn Cheshire WA7 4QF(GB); (54) Catalyseur et composition organométallique (30) 11.06.96 GB 9612161 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 127 864 C 07 C 45/50 C 07 C 29/141 + (22) 01102943.6 08.02.01 >OXENO OLEFINCHEMIE G.M.B.H. Paul-Baumann-Strasse 1 45772 Marl(DE); (54) Procédé amélioré d' hydroformylation d' oléfines par réduction de la concentration de l' acide formique-TRADUCTION-Verbessertes Verfahren zur Hydroformylierung von Olefinen durch Reduzierung der Ameisensäurekonzentration (30) 26.02.00 DE 10009207 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 132 368 C 07 C 57/76 + (22) 01109541.1 04.01.95 >BAYER CROPSCIENCE A.G. Alfred-Nobel-Strasse 50 40789 Monheim(DE); (54) Procédé pour la préparation de chlorure de 2-fluoro-1,1-dichloro-acryloyle-TRADUCTION-Verfahren zur Herstellung von 2-Fluor-1,1-dichlor-acrylsäurechlorid (30) 17.01.94 DE 4401099 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 1 135 355 (51) C 07 C 51/43 C 07 C 51/487 C 07 C 63/26 C 07 C 63/00 (21) + (22) 99960531.4 22.11.99 (73) E.I. >DU PONT DE NEMOURS AND CY 1007 Market Street Wilmington Delaware 19898(US); (54) PROCEDE AMELIORE POUR LA PRODUCTION D'ACIDES CARBOXYLIQUES AROMATIQUES TRES PURS (30) 30.11.98 US 201634 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 1 146 041 (51) C 07 C 215/42 C 07 D 319/14 C 07 D 209/16 C 07 D 407/12 C 07 D 209/40 C 07 D 209/70 A 61 K 31/403 A 61 P 43/00 C 07 D 307/93 C 07 D 333/78 C 07 D 317/70 (21) + (22) 01400940.1 12.04.01 (73) LES LABORATOIRES >SERVIER 22 rue Garnier 92200 Neuilly sur Seine(FR); (54) Dérivés d'hétérocycloalkylbenzocyclobutane et d'hétéroarylbenzocyclobutane et leur utilisation en tant qu'inhibiteurs de recapture de la sérotonine et de la noradrénaline (30) 13.04.00 FR 0004742 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 149 073 C 07 C 319/20 C 07 C 323/52 + (22) 00902040.5 01.02.00 >SUMITOMO CHEMICAL CY LTD 5-33 Kitahama 4-chome Chuo-ku Osaka-shi Osaka 541-0041(JP); (54) PROCEDE DE PRODUCTION DE L'ACIDE 2-HYDROXY-4-METHYL-THIOBUTANOIQUE (30) 03.02.99 JP 2649199 21.10.99 JP 29947599 (45) 12.11.03 _____________________________________________

(11) 1 153 006

(51) C 07 C 41/46 (21) + (22) 00912443.9 02.02.00 (73) >BASF A.G. 67056 Ludwigshafen(DE); (54) COMPOSITIONS STABILISEES DE COMPOSES O- ET N-VINYLE ET UTILISATION DE SELS D'AMMONIUM COMME AGENTS DE STABILISATION-TRADUCTION-STABILISIERTE ZUSAMMENSETZUNGEN VON O- UND N-VINYLVERBINDUNGEN UND VERWENDUNG VON AMMONIUMSALZEN ALS STABILISIERUNGSMITTEL (30) 16.02.99 DE 19906316 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 159 248 C 07 C 51/25 C 07 C 57/04 + (22) 00918748.5 28.02.00 >BASF A.G. 67056 Ludwigshafen(DE); (54) PROCEDE D'OXYDATION CATALYTIQUE EN PHASE GAZEUSE DE PROPENE POUR FORMER DE L'ACIDE ACRYLIQUE-TRADUCTION-VERFAHREN DER KATALYTISCHEN GASPHASENOXIDATION VON PROPEN ZU ACRYLSÄURE (30) 10.03.99 DE 19910506 10.03.99 DE 19910508 17.06.99 DE 19927624 07.10.99 DE 19948248 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 1 165 494 (51) C 07 C 237/42 A 61 P 31/22 A 61 K 31/165 C 07 D 213/40 C 07 D 295/18 C 07 C 235/60 C 07 C 235/62 (21) + (22) 00912303.5 23.03.00 (73) >BOEHRINGER INGELHEIM (CANADA) LTD 2100 rue Cunard Laval Quebec H7S 2G5(CA); (54) INHIBITEURS DE LA PRIMASE DU VIRUS HERPES SIMPLEX (30) 25.03.99 US 125165 P (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 1 178 960 (51) C 07 C 401/00 A 61 K 31/59 A 61 P 35/00 A 61 P 17/00 A 61 P 19/00 A 61 P 37/00 (21) + (22) 00918712.1 12.04.00 (73) >LEO PHARMA A/S Industriparken 55 2750 Ballerup(DK); (54) ANALOGUES DE VITAMINE D ET UTILISATION PHARMACEUTIQUE DE CEUX-CI (30) 23.04.99 GB 9909442 23.04.99 US 130638 P (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 185 497 C 07 C 51/36 C 07 C 61/09 + (22) 99966179.6 14.12.99 >EASTMAN CHEMICAL CY Building 75 100 North Eastman Road Box 511 Kingsport TN 37662-5075(US); (54) HYDROGENATION D'ACIDES PHTALIQUES (30) 17.06.99 US 335198 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 1 186 589 (51) C 07 C 41/56 C 07 C 41/58 C 07 C 43/303 (21) + (22) 01120387.4 25.08.01 (73) >BASF A.G. 67056 Ludwigshafen(DE); (54) Procédé en continue pour la production d'acétals-TRADUCTION-Kontinuierliches Verfahren zur Herstellung von Acetalen (30) 07.09.00 DE 10044352 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 1 206 444 (51) C 07 C 251/24 C 07 D 213/50 C 07 D 207/34 C 07 D 241/04 C 07 D 295/14 C 07 D 231/14 C 07 D 209/14 A 61 K 31/135 A 61 K 31/395 (21) + (22) 00953198.9 23.08.00 (73) >MORPHOCHEM A.G. Gmunder Strasse 37-37a 81379 München(DE); (54) COMPOSES INHIBITEURS DE L'ACTION DE LA TRYPTASE (30) 23.08.99 DE 19939910 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 1 210 318 (51) C 07 C 213/08 C 07 C 213/00 C 07 B 53/00 (21) + (22) 00960392.9 04.08.00 (73) >BOEHRINGER INGELHEIM PHARMA G.M.B.H. & CO. K.G. Binger Strasse 173 55216 Ingelheim am Rhein(DE); (54) PROCEDE DE FABRICATION 75

D'ADRENALINE-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR HERSTELLUNG VON ADRENALIN (30) 14.08.99 DE 19938709 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 210 319 C 07 C 227/18 + (22) 00948875.0 21.07.00 >BAYER CORP. 100 Bayer Road Pittsburgh PA 15205-9741(US); (54) PREPARATION IN SITU D'UN MELANGE D'ESTER POLYASPARTIQUE (30) 23.07.99 US 145455 P (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 1 214 285 (51) C 07 C 51/265 C 07 C 51/42 C 07 C 51/43 C 07 C 51/44 C 07 C 51/48 C 07 C 51/487 C 07 C 63/26 (21) + (22) 00955870.1 24.08.00 (73) E.I. >DU PONT DE NEMOURS AND CY 1007 Market Street Wilmington Delaware 19898(US); (54) PROCEDE DE PRODUCTION D'ACIDE TEREPHTHALIQUE PUR PRESENTANT UNE PLUS GRANDE CAPACITE DE RECUPERATION DE PRECURSEURS, DE SOLVANT ET DE METHYLACETATE (30) 21.09.99 US 400035 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 215 188 C 07 C 45/51 C 07 B 41/06 + (22) 01120749.5 06.09.01 >CONSORTIUM FUR ELEKTROCHEMISCHE INDUSTRIE G.M.B.H. Zielstattstrasse 20 81379 München(DE); (54) Procédé pour la préparation de composés carbonyls par clivage d'acides hydroxycarboxyliques-TRADUCTION-Verfahren zur Herstellung von Carbonylverbindungen durch Spaltung von Hydroxycarbonsäuren (30) 14.12.00 DE 10062178 (45) 26.11.03 _____________________________________________

(11) 1 216 252 (51) C 07 C 45/50 B 01 J 31/18 C 07 F 9/117 C 07 F 9/145 C 07 F 9/6574 (21) + (22) 00961890.1 14.09.00 (73) E.I. >DU PONT DE NEMOURS AND CY 1007 Market Street Wilmington Delaware 19898(US); (54) HYDROFORMYLATION UTILISANT DES LIGANDS PHOSPHITES MULTIDENTES (30) 20.09.99 US 399252 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 1 218 330 (51) C 07 C 51/48 C 07 C 51/487 C 07 C 59/265 C 07 C 59/08 C 07 C 67/08 C 07 C 69/68 C 07 D 319/12 C 08 G 63/06 (21) + (22) 00960955.3 17.09.00 (73) A.E. >STALEY MFG CY 2200 E Eldorado Street Decatur Illinois 62521(US); (54) PROCESSUS DE RECUPERATION D'ACIDE (30) 08.10.99 IL 13228999 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 218 340 C 07 C 281/02 + (22) 00965464.1 26.09.00 >UNIROYAL CHEMICAL CY INC. 199 Benson Road Middlebury CT 06749 (US); >CROMPTON CO./CROMPTON CIE 25 Erb Street Elmira Ontario N3B 3A3 (CA) (54) DERIVES 4-HYDROXYBIPHENYL HYDRAZIDES (30) 06.10.99 US 413072 (45) 19.11.03 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

1 219 589 C 07 C 68/02 C 07 C 69/96 + (22) 01129213.3 10.12.01 >BAYER A.G. 51368 Leverkusen(DE); (54) Procédé continu de préparation d'esters diaryliques d'acide carbonique-TRADUCTION-Kontinuierliches Verfahren zur Herstellung von Kohlensäurediarylester (30) 21.12.00 DE 10063869 (45) 12.11.03 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

1 231 194 C 07 C 11/02 + (22) 02000931.2 16.01.02 >OXENO OLEFINCHEMIE G.M.B.H. Paul-Baumann-Strasse 1 45764 Marl(DE); (54) Préparation des 1-oléfines-TRADUCTION-Herstellung von 1-Olefinen (30) 10.02.01 DE 10106185 27.09.01 DE 10147775 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 1 235 832 (51) C 07 C 69/013 C 07 C 35/14 C 07 F 7/18 (21) + (22) 00983224.7 04.12.00 (73) LABORATOIRE >THERAMEX 6 avenue du Prince Héréditaire Albert 98000 Monaco(MC); (54) PRECURSEURS DE VITAMINE D, PROCEDE ET INTERMEDIAIRES (30) 08.12.99 EP 99403065 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 1 257 361 (51) C 07 C 13/44 C 07 C 13/64 C 07 C 13/68 C 07 C 2/50 C 07 B 37/12 C 07 C 45/50 C 07 C 253/10 C 07 C 51/14 B 01 J 31/18 B 01 J 31/22 B 01 J 31/24 (21) + (22) 01907517.5 09.02.01 (73) >BASF A.G. 67056 Ludwigshafen(DE); (54) COMPOSES DU PHOSPHORE, DE L'ARSENIC ET DE L'ANTIMOINE A BASE DE CORPS DE BASE BICYCLO[2.2.N] DIARYLANNELES ET CATALYSEURS LES COMPRENANT-TRADUCTION-VERBINDUNGEN DES PHOSPHORS, ARSENS UND DES ANTIMONS BASIEREND AUF DIARYLANELLIERTEN BICYCLO[2.2.N]-GRUNDKÖRPERN UND DIESE ENTHALTENDE KATALYSATOREN (30) 10.02.00 DE 10005794 23.10.00 DE 10052462 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 263 705 C 07 C 46/06 C 07 C 50/14 + (22) 01923675.1 16.03.01 >LONZA A.G. Münchensteinerstrasse 38 4052 Basel(CH); (54) PROCEDE DE PRODUCTION DE 1,1'-BINAPHTALINYLIDENE-4,4'-DIONES-TRADUCTION-VERFAH REN ZUR HERSTELLUNG VON 1,1'-BINAPHTALINYLIDEN-4,4'-DIONEN (30) 17.03.00 EP 00105700 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 1 268 374 (51) C 07 C 13/48 C 07 C 2/86 C 09 K 5/10 (21) + (22) 01921431.1 27.03.01 (73) >ATOFINA 4/8 Cours Michelet 92800 Puteaux(FR); (54) COMPOSITIONS DE MONO- ET POLYBENZYL-1,2,3,4-TETRAHYDRONAPHTALENES, UTILISATION DESDITES COMPOSITIONS OU D'UN MELANGE D'ISOMERES DU MONOBENZYL-1,2,3,4-TETRAHYDRONAPHTALENE COMME FLUIDE DE TRANSFERT DE CHALEUR (30) 29.03.00 FR 0003946 01.02.01 FR 0101355 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 1 280 763 (51) C 07 C 255/07 C 07 C 251/40 C 07 C 47/21 C 07 C 33/03 C 11 B 9/00 (21) + (22) 01927928.0 28.04.01 (73) >KAO CORP. 14-10 Nihonbashi Kayabacho 1-chome Chuo-Ku Tokyo 103-8210(JP); (54) COMPOSES TRIMETHYLDECENE-TRADUCTION-TRIMETHYLDECEN-VERBINDUNGE N (30) 06.05.00 DE 10022076 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 0 325 130 (51) C 07 D 213/65 A 61 K 31/44 C 07 D 213/80 C 07 D 213/82 C 07 D 213/85 C 07 D 213/89 C 07 D 401/06 C 07 D 401/12 C 07 D 405/04 C 07 D 405/06 C 07 D 405/12 (21) + (22) 89100250.3 09.01.89 (73) >BAYER A.G. 51368 Leverkusen(DE); (54) Pyridines substituées-TRADUCTION-Substituierte Pyridine 76

(30) 20.01.88 DE 3801406 11.07.88 IT 2131788 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 0 580 553 (51) C 07 D 413/06 C 07 D 417/06 C 07 D 497/04 C 07 D 498/04 C 07 D 471/04 C 07 D 487/04 A 01 N 43/72 A 01 N 43/88 A 01 N 43/90 (21) + (22) 93810500.4 13.07.93 (73) >SYNGENTA PARTICIPATIONS A.G. Schwarzwaldallee 215 CH-4058 Basel(CH); (54) DERIVES D'OXADIAZINE. (30) 22.07.92 CH 231592 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 0 605 474 (51) C 07 D 495/04 A 61 K 31/40 // // (C07D495 / 04 , 333:00, 20 9 :00) (21) + (22) 92919058.5 26.08.92 (73) THE >GOVERNMENT OF THE UNITED STATES OF AMERICA AS REPRESENTED BY THE SECRETARY OF THE DEPARTMENT OF HEALTH AND HUMAN SERVICES 200 Independence Avenue Washington DC 20201(US); (54) CARBAMATES ANALOGUES DE LA THIAPHYSOVENINE, COMPOSITIONS PHARMACEUTIQUES, ET PROCEDE SERVANT A INHIBER LES CHOLINESTERASES (30) 26.09.91 US 765766 03.03.92 US 845081 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 0 633 928 (51) C 07 D 498/06 C 07 K 7/54 C 12 N 1/14 C 12 N 15/01 C 12 N 15/09 // // (C12N1/1 4 , C 12R1:465 ) (21) + (22) 93907916.6 31.03.93 (73) S.A. >AVENTIS PHARMA 20 avenue Raymond Aron 92160 Antony(FR); (54) MICROORGANISMES, PROCEDE DE PREPARATION ET UTILISATION (30) 01.04.92 FR 9203939 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 0 652 874 (51) C 07 D 403/04 C 07 D 417/04 A 61 K 31/505 (21) + (22) 93918407.3 27.07.93 (73) >WARNER-LAMBERT CY LLC 201 Tabor Road Morris Plains New Jersey 07950(US); (54) 5-HYDROXY-1,3 PYRIMIDINES-2-HETEROCYCLIQUES UTILISEES COMME AGENTS ANTIINFLAMMATOIRES (30) 03.08.92 US 924212 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 0 673 937 (51) C 07 D 409/12 C 07 D 471/04 A 61 K 31/40 A 61 K 31/415 A 61 K 31/435 A 61 K 31/635 C 07 D 209/08 C 07 D 209/30 C 07 D 209/34 C 07 D 231/56 C 07 D 209/12 C 07 D 209/42 C 07 D 401/12 C 07 D 405/12 C 07 D 403/12 // // (C07D401 ** (21) + (22) 94926372.7 08.09.94 (73) >EISAI CO. LTD 6-10 Koishikawa 4-chome Bunkyo-ku Tokyo 112-88(JP); (54) DERIVES BICYCLIQUES HETEROCYCLIQUES D'ESTER SULFONIQUE ET DE SULFONAMIDE (30) 10.09.93 JP 24861493 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 0 689 436 (51) C 07 D 305/14 C 07 D 205/08 C 07 D 205/085 C 07 D 407/12 C 07 D 409/12 A 61 P 35/02 A 61 K 31/335 (21) + (22) 94910982.1 21.03.94 (73) FLORIDA >STATE UNIVERSITY 2035 East Paul Dirac Drive 109 Herb Morgan Building Tallahassee Florida 32310(US); (54) TAXANES NE PAS PRESENTANT UN GROUPE C-9 OXO ET COMPOSITIONS PHARMACEUTIQUES CONTENANT DE TELS COMPOSES (30) 22.03.93 US 34852 20.07.93 US 94717 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 0 711 771 (51) C 07 D 473/00 C 07 D 411/14 (21) + (22) 95120531.9

C 07 D 411/04 C 07 D 327/04 08.02.90

(73) >SHIRE BIOCHEM INC. 275 Armand Frappier Boulevard Laval Quebec H7V 4A7(CA); (54) 1,3-Oxathiolanes substitués ayant des propriétés antivirales (30) 08.02.89 US 308101 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 0 719 779 (51) C 07 D 513/04 C 07 D 277/06 C 07 D 211/60 A 61 K 31/425 (21) + (22) 95921127.7 07.06.95 (73) >EISAI CO. LTD 6-10 Koishikawa 4-chome Bunkyo-ku Tokyo 112-88(JP); (54) DERIVE DE THIAZOLO [3,2-ALPHA]AZEPINE A SUBSTITUTION (30) 18.07.94 JP 16548194 24.08.94 JP 19918094 09.12.94 JP 30646894 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 0 737 684 (51) C 07 D 403/12 C 07 D 249/18 C 07 D 249/08 C 09 K 15/30 C 23 F 11/14 C 10 M 133/44 // // C10N30:1 2 , C 10N30:14 (21) + (22) 96810205.3 02.04.96 (73) >CIBA SPECIALTY CHEMICALS HOLDING INC. Klybeckstrasse 141 4057 Basel(CH); (54) Composés contenant des groupes (benzo)triazole, leur préparation et leur utilisation comme désactivateurs de métaux et inhibiteurs de corrosion-TRADUCTION-(Benz)Triazolreste enthaltende Verbindungen, deren Herstellung und deren Verwendung als Metalldesaktivatoren und Korrosionsschutzmittel (30) 11.04.95 CH 107095 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 0 752 987 (51) C 07 D 239/47 C 07 D 403/12 C 07 D 405/12 C 07 D 409/04 C 07 D 409/14 C 07 F 9/6512 A 61 K 31/505 A 61 K 31/675 C 07 D 239/46 (21) + (22) 95915448.5 29.03.95 (73) >VERTEX PHARMACEUTICALS INC. 130 Waverley Street Cambridge MA 01239-4212(US); (54) DERIVES DU PYRIMIDINYLE INHIBITEURS DE L'INTERLEUKINE (30) 31.03.94 US 221712 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 0 757 038 (51) C 07 D 213/75 C 07 D 213/81 C 07 D 215/14 C 07 D 239/42 C 07 D 239/48 C 07 D 401/12 C 07 D 413/12 C 07 D 417/12 C 07 D 471/04 C 07 D 473/34 A 61 K 31/165 A 61 K 31/435 (21) + (22) 95915333.9 17.04.95 (73) >MITSUBISHI PHARMA CORP. 6-9 Hiranomachi 2-chome Chuo-ku Osaka-shi Osaka 541-0046(JP); (54) COMPOSE BENZAMIDE ET UTILISATION MEDICALE DUDIT COMPOSE (30) 18.04.94 JP 7828094 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 765 326 C 07 D 451/12 A 61 K 31/46 + (22) 95923758.7 07.06.95 >ENTROPIN INC. 45-926 Oasis Street Indio CA 92201(US); (54) DERIVES DE BENZOYLECGONINE, D'ECGONINE ET D'ECGONIDINE (30) 16.06.94 US 260054 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 0 768 307 (51) C 07 D 311/94 C 07 D 333/74 C 07 D 311/92 A 61 K 31/35 A 61 K 31/38 (21) + (22) 96402148.9 10.10.96 (73) LES LABORATOIRES >SERVIER 22 rue Garnier 92200 Neuilly sur Seine(FR); (54) Amines hétérocycliques tertiaires, leur procédé de préparation et les compositions pharmaceutiques qui les contiennent (30) 13.10.95 FR 9512044 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 0 770 064 (51) C 07 D 307/20 C 07 D 307/14 77

A 61 K C 07 D

31/34 307/12

//

/ / C 07D333/0 4 , C 07D207/0 2 (21) + (22) 95924755.2 27.06.95 (73) >MILLENNIUM PHARMACEUTICALS INC. 75 Sidney Street Cambridge, Massachusetts 02139(US); (54) COMPOSES ET PROCEDES POUR LE TRAITEMENT DES TROUBLES CARDIO-VASCULAIRES, INFLAMMATOIRES ET IMMUNITAIRES (30) 27.06.94 US 265656 17.02.95 US 390641 31.05.95 US 454600 31.05.95 US 454748 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 0 790 236 (51) C 07 D 209/34 A 61 K 31/40 C 07 D 417/12 (21) + (22) 97200175.4 21.01.97 (73) >PFIZER INC. 235 East 42nd Street New York N.Y. 10017(US); (54) Prodrogues de 5-(2-(4-(1,2-benzisothiazol-3-yl)-1-piperazinyl)ethyl )-6-chloro-1,3-dihydro-2h-indol-2-one (30) 13.02.96 US 11568 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 0 801 687 (51) C 07 D 327/10 C 07 D 277/06 C 12 Q 1/00 C 12 Q 1/34 C 12 Q 1/02 C 12 Q 1/04 C 12 Q 1/06 G 01 N 33/53 A 61 K 51/00 (21) + (22) 96903355.4 04.01.96 (73) >IGEN INTERNATIONAL INC. 16020 Industrial Drive Gaithersburg MD 20877(US); (54) TECHNIQUES D'ELECTROCHIMIOLUMINESCENCE (B-LACTAMES) (30) 04.01.95 US 368429 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 0 809 499 (51) C 07 D 401/04 A 61 K 31/535 A 61 K 31/44 A 61 K 31/445 C 07 D 403/04 C 07 D 413/04 (21) + (22) 96902151.8 11.01.96 (73) >SMITHKLINE BEECHAM CORP. One Franklin Plaza P.O. Box 7929 Philadelphia Pennsylvania 19101(US); (54) CERTAINS COMPOSES D'IMIDAZOLE 1,4,5-TRISUBSTITUES UTILES COMME CYTOKINE (30) 09.01.95 US 369964 07.06.95 US 472366 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 0 814 847 (51) C 07 D 279/12 A 61 P 43/00 A 61 K 49/00 A 61 K 31/54 (21) + (22) 96904464.3 16.01.96 (73) >ZILA INC. 5227 North Seventh Street Phoenix AZ 85014(US); (54) PROCEDES ET COMPOSITIONS DE DETECTION IN-VIVO DES CANCERS ET DES ETATS DE PRE-CANCER DE LA CAVITE BUCCALE (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 0 818 197 (51) C 07 D 401/04 C 07 D 493/14 A 61 K 31/435 (21) + (22) 97110361.9 25.06.97 (73) >BAYER A.G. 51368 Leverkusen(DE); (54) Pyridines condensés hétérocycliques comme inhibiteurs de CETP-TRADUCTION-Heterocyclisch kondensierte Pyridine als CETP Inhibitoren (30) 08.07.96 DE 19627431 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 0 818 448 (51) C 07 D 215/20 C 07 D 221/04 A 61 K 31/435 (21) + (22) 97110275.1 24.06.97 (73) >BAYER A.G. 51368 Leverkusen(DE); (54) Cycloalkano-pyridines comme inhibiteurs de CETP-TRADUCTION-Cycloalkano-pyridine als CETP-Inhibitoren (30) 08.07.96 DE 19627419 24.02.97 DE 19707199 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 0 852 226 (51) C 07 D 239/48 A 61 K 31/505 C 07 D 239/69 (21) + (22) 96929512.0 04.09.96 (73) >KOWA CO. LTD 6-29 Nishiki 3-chome Naka-ku Nagoya-shi Aichi-ken 460(JP); (54) DERIVES DE LA PYRIMIDINE

(30) 06.09.95 JP 22890795 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 863 880 C 07 D 233/88 A 61 K 31/415 + (22) 96927607.0 26.07.96 >ELBION A.G. Meissner Strasse 191 01445 Radebeul(DE); (54) NOUVELLES 1-AR(ALK)YL-IMIDAZOLIN-2-ONES A EFFET ANTICONVULSIF CONTENANT UN RESTE AMINE BISUBSTITUE EN POSITION 4 ET PROCEDE PERMETTANT DE LES PREPARER-TRADUCTION-NEUE, ANTIKONVULSIV WIRKENDE 1-AR(ALK)YL-IMIDAZOLIN-2-ONE, DIE IN 4-STELLUNG EINEN DISUBSTITUIERTEN AMIN-REST ENTHALTEN, UND VERFAHREN ZU DEREN HERSTELLUNG (30) 05.09.95 DE 19532668 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 0 870 765 (51) C 07 D 277/56 C 07 D 417/12 A 61 K 31/425 A 61 K 31/44 A 61 K 31/445 A 61 K 31/495 (21) + (22) 96915167.9 16.05.96 (73) >ZERIA PHARMACEUTICAL CO. LTD 10-11 Nihonbashi Kobuna-cho Chuo-ku Tokyo 103-0024(JP); (54) DERIVES D'AMINOTHIAZOLE, MEDICAMENT CONTENANT CES DERIVES ET PRODUIT INTERMEDIAIRE OBTENU DURANT LA PRODUCTION DES COMPOSES (30) 18.05.95 JP 14239995 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 877 023 C 07 D 317/50 C 07 D 317/54 + (22) 98201360.9 01.05.98 >BORREGAARD ITALIA S.P.A. Via Carducci 15 20123 Milano(IT); (54) Procédé pour préparer des composés aromatiques contenant un système hétérocyclique (30) 08.05.97 IT MI971063 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 0 880 509 (51) C 07 D 251/18 A 01 N 43/68 C 07 D 405/14 C 07 D 409/12 C 07 D 409/14 C 07 D 411/12 C 07 D 405/12 C 07 D 401/12 C 07 D 413/12 C 07 D 417/12 C 07 D 403/12 (21) + (22) 97904373.4 03.02.97 (73) >BAYER CROPSCIENCE G.M.B.H. Brüningstrasse 50 65929 Frankfurt/Main(DE); (54) 2,4-DIAMINO-1,3,5-TRIAZINES, PROCEDES PERMETTANT DE LES PREPARER ET DE LES UTILISER COMME HERBICIDES ET REGULATEURS DE CROISSANCE VEGETALE-TRADUCTION-2,4-DIAMINO-1,3,5-TRIAZINE, VERFAHREN ZU DEREN HERSTELLUNG UND DEREN VERWENDUNG ALS HERBIZIDE UND PFLANZENWACHSTUMSREGULATOREN (30) 06.02.96 DE 19604191 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 0 902 007 (51) C 07 D 215/14 C 07 D 235/12 C 07 D 401/12 C 07 D 403/12 C 07 D 417/12 C 07 D 401/10 C 07 D 257/04 A 61 K 31/19 A 61 K 31/47 A 61 K 31/415 A 61 K 31/425 A 61 K 31/41 C 07 C 65/38 (21) + (22) 97922073.8 16.05.97 (73) >KOWA CO. LTD 6-29 Nishiki 3-chome Naka-ku Nagoya-shi Aichi-ken 460(JP); (54) DERIVES DE CHALCONE ET MEDICAMENTS LES CONTENANT (30) 17.05.96 JP 12291096 01.10.96 JP 26067396 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 0 923 546 (51) C 07 D 207/32 C 07 D 207/34 C 07 D 209/42 A 61 K 31/40 A 61 K 31/405 (21) + (22) 97934481.9 17.07.97 (73) >MERCKLE G.M.B.H. Dr.-Georg-Spohn-Strasse 7 D-89143 Blaubeuren(DE); (54) ACIDES ACYLPYRROLDICARBOXYLIQUES ET ACIDES ACYLINDOLDICARBOXYLIQUES ET LEURS DERIVES UTILISES EN TANT QU'INHIBITEURS DE LA PHOSPHOLIPASE A2 CYTOSOLIQUE-TRADUCTION-ACYLPYRROLDICARBONSÄUREN UND ACYLINDOLDICARBONSÄUREN SOWIE IHRE DERIVATE ALS HEMMSTOFFE DER CYTOSOLISCHEN PHOSPHOLIPASE A2 (30) 01.08.96 DE 19631102 (45) 26.11.03 _____________________________________________ 78

(11) 0 923 986 (51) C 07 D 301/10 B 01 J 23/66 B 01 J 31/02 (21) + (22) 98123793.6 15.12.98 (73) >NIPPON SHOKUBAI CO. LTD 1-1 Koraibashi 4-chome Chuo-ku Osaka-shi Osaka 541(JP); (54) Catalyseur à base d'argent, méthode pour sa préparation et procédé de production de l'oxyde d'éthylène (30) 16.12.97 JP 34597897 16.12.97 JP 34597997 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 0 925 290 (51) C 07 D 301/00 C 07 D 303/00 C 07 D 303/24 C 07 C 213/04 (21) + (22) 97930006.8 18.06.97 (73) >ABBOTT LABORATORIES Chad 0377/AP6D-2 100 Abbott Park Road Abbott Park Illinois 60064-3500(US); (54) PROCEDE POUR L'ALKYLATION SELECTIVE D'EPOXY-ALCOOLS (30) 19.06.96 US 667038 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 927 165 C 07 D 217/00 + (22) 97941402.6 04.09.97 >AGOURON PHARMACEUTICALS INC. 10350 North Torrey Pines Road La Jolla CA 93057-1022 (US); >JAPAN TOBACCO INC. 1-1 Muraski-chou Takatsuki Osaka 569(JP) (54) INTERMEDIAIRES PERMETTANT LA PRODUCTION D'INHIBITEURS DE LA VIH-PROTEASE ET PROCEDES DE PRODUCTION D'INHIBITEURS DE LA VIH-PROTEASE (30) 05.09.96 US 708411 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 0 944 624 (51) C 07 D 417/14 C 07 D 403/14 A 61 K 31/53 (21) + (22) 97913267.7 06.11.97 (73) L'>OREAL 14 rue Royale 75008 Paris(FR); (54) DERIVES INSOLUBLES DE S-TRIAZINE ET LEUR UTILISATION COMME FILTRES UV (30) 13.12.96 FR 9615368 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 0 946 566 (51) C 07 D 498/22 A 61 K 31/47 C 07 D 491/22 C 07 D 471/14 // // (C07D498 / 22 , 313:00, 26 5 :00, 221 : 00 , 209:00) , (C 0 7D498/22 , 2 6 5:00) (21) + (22) 97950235.8 05.12.97 (73) SOC. DE CONSEILS DE RECHERCHES ET D'APPLICATIONS SCIENTIFIQUES >SCRAS 51/53 rue du Docteur Blanche 75016 Paris(FR); (54) FORMES PRODROGUES ET ANALOGUES DE LA CAMPTOTHECINE, LEUR APPLICATION COMME MEDICAMENTS (30) 20.12.96 FR 9615775 24.12.96 FR 9615945 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 0 971 930 (51) C 07 D 491/10 // / / A 61K31/55 ,( C 07D491/1 0 , 3 07:00, 2 2 3: 0 0) (21) + (22) 98915005.7 08.04.98 (73) >JANSSEN PHARMACEUTICA N.V. Turnhoutseweg 30 B-2340 Beerse(BE); (54) Werkwijze voor de bereiding van enkelvoudig enantiomeer narwedine (30) 11.04.97 GB 9707413 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 975 599 C 07 D 217/20 A 61 K 31/47 + (22) 98922626.1 23.03.98 >AVERA PHARMACEUTICALS INC. 12730 High Bluff Drive Suite 160 San Diego CA 92130 (US); >CORNELL RESEARCH FOUNDATION INC. Cornell Business & Technology Park 20 Thornwood Drive Suite 105 Ithaca New York 14850(US) (54) ISOQUINOLEINES SUBSTITUEES EN TANT QU'INHIBITEURS NEUROMUSCULAIRES EXERCANT UNE ACTION EXTREMEMENT COURTE (30) 25.03.97 GB 9706117 27.11.97 GB 9724987 (45) 12.11.03 _____________________________________________

(11) 0 985 666 (51) C 07 D 209/40 A 61 K 31/40 C 07 D 405/06 C 07 D 401/06 (21) + (22) 99306991.3 03.09.99 (73) >PFIZER INC. 235 East 42nd Street New York N.Y. 10017(US); (54) Composés indoliques substitués en tant qu'inhibiteurs de COX-2 (30) 07.09.98 WO PCT/IB98/013 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 0 991 624 (51) C 07 D 215/48 A 61 K 31/395 C 07 D 215/38 C 07 D 209/08 C 07 D 223/16 C 07 D 401/12 C 07 D 215/22 C 07 D 401/06 C 07 D 215/14 C 07 D 409/12 C 07 D 401/04 C 07 D 215/36 C 07 D 215/18 C 07 D 217/06 (21) + (22) 98938621.4 22.06.98 (73) >BOEHRINGER INGELHEIM PHARMA G.M.B.H. & CO. K.G. Binger Strasse 173 55218 Ingelheim am Rhein(DE); (54) DERIVES PHENYLALKYLES A EFFET INHIBITEUR DE THROMBINE-TRADUCTION-PHENYLALKYLDERIVATE MIT THROMBINHEMMENDER WIRKUNG (30) 26.06.97 DE 19727117 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 991 651 C 07 D 477/20 + (22) 98931264.0 12.06.98 >MERCK & CO. INC. 126 East Lincoln Avenue Rahway New Jersey 07065(US); (54) INTERMEDIAIRES STABILISES DE CARBAPENEM ET LEUR UTILISATION DANS DES SYNTHESES (30) 16.06.97 US 49640 P 11.09.97 GB 9719383 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 0 996 618 (51) C 07 D 263/08 A 01 N 43/76 A 61 K 31/42 C 07 D 413/12 C 07 D 413/14 (21) + (22) 98906005.8 26.01.98 (73) >BRISTOL-MYERS SQUIBB CY P.O. Box 4000 Princeton NJ 08543-4000(US); (54) ANTAGONISTES DE L'ENDOTHELINE: N- 2'4,5-DIMETHYL-3-ISOXAZOLYL)AMINO]SULFONYL]-4-(2-OXAZOL YL) 1,1'-BIPHENYL]-2-YL]METHYL]-N,3,3-TRIMETHYLBUTANAMIDE ET N-(4,5-DIMETHYL-3-ISOXAZOLYL)-2'3,3-DIMETHYL-2-OXO-1-PYRROLIDINYL)METHYL]-4'-(2-OXAZO LYL) 1,1'-BIPHENYL]-2-SULFONAMIDE ET LEURS SELS (30) 30.01.97 US 35832 P (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 1 000 028 (51) C 07 D 211/42 C 07 D 211/44 A 61 K 31/445 C 07 D 405/06 C 07 D 401/06 (21) + (22) 98939620.5 07.07.98 (73) >JANSSEN PHARMACEUTICA N.V. Turnhoutseweg 30 B-2340 Beerse(BE); (54) MONOCYCLISCHE BENZAMIDINEN VAN 3- OF 4-GESUBSTITUEERDE 4-(AMINOMETHYL)PIPERIDINEDERIVATEN MET GASTROKINETISCHE EIGENSCAPPEN (30) 11.07.97 EP 97202180 27.02.98 EP 98200624 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 000 046 C 07 D 295/12 A 61 K 31/495 + (22) 98943811.4 31.07.98 S.A. >RECORDATI Piazza Boffalora 4 6830 Chiasso(CH); (54) DERIVES PIPERAZINES AGISSANT SUR LES VOIES URINAIRES INFERIEURES (30) 01.08.97 IT MI971861 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 1 007 524 (51) C 07 D 413/12 A 61 K 31/40 C 07 D 417/12 C 07 D 403/12 C 07 D 401/12 C 07 D 409/12 (21) + (22) 98942759.6 20.08.98 (73) PIERRE >FABRE MEDICAMENT 45 Place Abel Gance 92100 Boulogne(FR); (54) DERIVES D'INDOLE COMME AGONISTES DE 5-HT1B ET 5-HT1D (30) 25.08.97 FR 9710606 (45) 12.11.03 _____________________________________________ 79

(11) 1 019 373 (51) C 07 D 211/32 C 07 D 401/14 C 07 D 401/06 C 07 D 417/14 A 61 K 31/445 C 07 D 409/10 C 07 D 471/10 C 07 D 409/14 C 07 D 407/14 C 07 D 413/14 (21) + (22) 96931126.5 13.09.96 (73) >SANOFI-SYNTHELABO 174 Avenue de France 75013 Paris(FR); (54) DERIVES DE 1-ACYL-3-PHENYL-3-(3-PIPERIDINOPROPYL)PIPERIDINE COMME ANTAGONISTES SELECTIFS DU RECEPTEUR NK3 HUMAIN (30) 14.09.95 FR 9510776 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 037 881 C 07 D 239/56 C 07 D 401/04 + (22) 98963791.3 04.12.98 >AMGEN INC. One Amgen Center Drive Thousand Oaks CA 91320-1799(US); (54) PROCEDE SERVANT A PREPARER DES PYRIMIDINONES SUBSTITUEES (30) 04.12.97 US 67513 P 03.12.98 US 204569 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 1 037 882 (51) C 07 D 251/48 C 07 D 251/42 C 07 C 279/26 A 01 N 43/68 (21) + (22) 98965711.9 28.11.98 (73) >BAYER CROPSCIENCE A.G. Alfred-Nobel-Strasse 50 40789 Monheim (DE); >BAYER CROPSCIENCE K.K. 10-8 Takanawa 4-chome Minato-ku Tokyo(JP) (54) 2,4-DIAMINO-1,3,5-TRIAZINES SUBSTITUEES-TRADUCTION-SUBSTITUIERTE 2,4-DIAMINO-1,3,5-TRIAZINE (30) 11.12.97 DE 19755016 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 1 054 888 (51) C 07 D 487/04 A 01 N 43/90 // // (C07D487 / 04 , 249:00) , C 0 7D239:00 (21) + (22) 99905905.8 09.02.99 (73) >BASF A.G. 67056 Ludwigshafen(DE); (54) 7-ALKYL-TRIAZOLOPYRIMIDINES FONGICIDES (30) 11.02.98 US 22288 03.02.99 US 243851 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 1 060 018 (51) C 07 D 301/10 B 01 J 37/02 B 01 J 23/52 (21) + (22) 99904369.8 27.01.99 (73) >CELANESE INTERNATIONAL CORP. 1601 West LBJ Freeway Dallas Texas 75234(US); (54) PROCEDE DE PREPARATION D'UN CATALYSEUR D'ACETATE DE VINYLE (30) 20.02.98 US 26644 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 1 066 246 (51) C 07 D 213/20 C 07 D 295/14 A 61 K 7/13 C 07 C 233/90 (21) + (22) 00900641.2 21.01.00 (73) L'>OREAL 14 rue Royale 75008 Paris(FR); (54) NOUVEAUX COUPLEURS CATIONIQUES ET LEUR UTILISATION POUR LA TEINTURE D'OXYDATION (30) 21.01.99 FR 9900639 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 1 068 194 (51) C 07 D 401/06 C 07 D 407/14 A 61 K 31/44 (21) + (22) 99913302.8 24.03.99 (73) >JANSSEN PHARMACEUTICA N.V. Turnhoutseweg 30 B-2340 Beerse(BE); (54) PDE-IV-REMMENDE PYRIDINEDERIVATEN (30) 01.04.98 EP 98201020 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 1 074 549 (51) C 07 D 403/04 A 61 P 43/00 C 07 D 401/04 C 07 D 405/14 C 07 D 401/14

A C C C C

61 07 07 07 07

K D D D F

31/55 403/14 223/04 487/04 7/18

C 07 D 521/00 G 01 N 33/50 C 07 D 471/04 // // (C07D487 / 04 , 239:00, 23 5 :00),(C0 ** (21) + (22) 00116091.0 27.07.00 (73) F. >HOFFMANN-LA ROCHE A.G. 4070 Basel(CH); (54) Tétrahydro-benzo(d)azépines et leurs utilisations en tant qu'antagonistes du récepteur de glutamate métabotropique (30) 06.08.99 EP 99115557 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 077 952 C 07 D 249/20 C 08 F 120/36 + (22) 99922824.0 05.05.99 >PHARMACIA & UPJOHN GRONINGEN B.V. Van Swietenlaan 5 P.O. Box 901 9700 AX Groningen(NL); (54) MONOMERES POLYMERISABLES ET HYDROPHILES ABSORBANT LES RAYONS ULTRAVIOLETS (30) 11.05.98 US 75753 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 080 076 C 07 D 221/26 + (22) 99924901.4 07.05.99 >BOEHRINGER INGELHEIM PHARMA G.M.B.H. & CO. K.G Binger Strasse 173 55218 Ingelheim am Rhein(DE); (54) PROCEDE AMELIORE DE PRODUCTION DE DERIVES DE NORBENZOMORPHANE PRECIEUX SUR LE PLAN PHARMACEUTIQUE-TRADUCTION-VERBESSERTES VERFAHREN ZUR HERSTELLUNG VON PHARMAZEUTISCH WERTVOLLEN NORBENZOMORPHANDERIVATEN (30) 20.05.98 DE 19822822 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 1 103 545 (51) C 07 D 213/75 A 61 K 31/44 A 61 P 25/22 A 61 P 25/24 (21) + (22) 00125450.7 21.11.00 (73) F. >HOFFMANN-LA ROCHE A.G. 4070 Basel(CH); (54) 2-(3,5-Bis-trifluorométhyl-phényl)-N-méthyl-N-(6-morp holin-4-yl-4-o-tolyl-pyridin-3-yl)-isobutyramide (30) 29.11.99 EP 99123685 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 107 973 C 07 D 495/04 A 61 K 31/505 + (22) 99944964.8 18.08.99 >ASTRAZENECA A.B. 151 85 Södertälje(SE); (54) NOUVEAUX THIENO[2,3-d]PYRIMIDINEDIONES, PROCEDE POUR LEUR PREPARATION ET LEUR UTILISATION EN THERAPIE (30) 28.08.98 SE 9802895 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 1 115 707 (51) C 07 D 213/82 C 07 D 307/68 C 07 D 333/38 C 07 D 409/04 C 07 D 263/34 C 07 D 277/20 C 07 D 417/02 C 07 D 333/70 C 07 D 307/84 C 07 D 215/48 C 07 D 231/14 C 07 D 241/44 C 07 D 249/06 C 07 D 307/91 C 07 D 401/04 (21) + (22) 99947653.4 21.09.99 (73) >ASTRAZENECA A.B. 151 85 Södertälje(SE); (54) DERIVES DE BENZAMIDE ET LEUR UTILISATION EN TANT QU'INHIBITEURS DE CYTOKINES (30) 25.09.98 GB 9820770 09.12.98 GB 9826938 17.03.99 GB 9905969 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 1 119 559 (51) C 07 D 309/36 C 07 D 405/04 A 01 N 43/16 (21) + (22) 99950547.2 24.09.99 (73) >BAYER CROPSCIENCE A.G. Alfred-Nobel-Strasse 50 40789 Monheim(DE); (54) 3-PHENYL-PYRONES-TRADUCTION-3-PHENYL-PYRONE (30) 09.10.98 DE 19846517 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 136 474 C 07 D 209/08 + (22) 01114083.7 20.09.95 >SANKYO CY LTD 5-1 Nihonbashi Honcho 3-chome Chuo-ku Tokyo 103(JP); (54) 1-Acétyl-5-bromo-4,6-diméthylindoline (30) 20.09.94 JP 22516694 (45) 26.11.03 80

_____________________________________________ (11) 1 140 937 (51) C 07 D 473/16 A 61 K 31/52 A 61 P 31/12 A 61 P 31/18 (21) + (22) 99960757.5 22.12.99 (73) >SHIRE BIOCHEM INC. 275 Armand Frappier Boulevard Laval Quebec H7V 4A7(CA); (54) ANALOGUES DE NUCLEOSIDES ANTIVIRAUX (30) 23.12.98 US 113797 P (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 1 146 041 (51) C 07 D 209/70 A 61 K 31/403 A 61 P 43/00 C 07 D 307/93 C 07 D 333/78 C 07 D 317/70 C 07 C 215/42 C 07 D 319/14 C 07 D 209/16 C 07 D 407/12 C 07 D 209/40 (21) + (22) 01400940.1 12.04.01 (73) LES LABORATOIRES >SERVIER 22 rue Garnier 92200 Neuilly sur Seine(FR); (54) Dérivés d'hétérocycloalkylbenzocyclobutane et d'hétéroarylbenzocyclobutane et leur utilisation en tant qu'inhibiteurs de recapture de la sérotonine et de la noradrénaline (30) 13.04.00 FR 0004742 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 1 154 996 (51) C 07 D 207/32 C 07 D 401/06 A 61 K 31/40 A 61 K 31/4164 A 61 P 25/00 C 07 D 521/00 (21) + (22) 00911850.6 17.02.00 (73) >ORTHO-MCNEIL PHARMACEUTICAL INC. U.S. Route No.202 P.O. Box 300 Raritan NJ 08869-0602(US); (54) PYRROLES D'AMINOACYLE D'AROYLE DESTINES AU TRAITEMENT DES DOULEURS NEUROPATHIQUES (30) 18.02.99 US 120477 P (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 1 156 043 (51) C 07 D 317/68 C 07 D 319/18 C 07 D 241/42 C 07 D 235/06 A 61 K 31/36 A 61 K 31/00 A 61 K 31/55 A 61 K 31/4525 A 61 K 31/443 A 61 K 31/4433 A 61 K 31/4025 A 61 K 31/4439 A 61 K 31/454 A 61 K 31/498 A 61 P 25/28 (21) + (22) 01111268.7 23.07.93 (73) THE >REGENTS OF THE UNIVERSITY OF CALIFORNIA 12th Floor 1111 Franklin Street Oakland California 94607-5200(US); (54) Médicaments améliorant les réponses synaptiques induites par les récepteurs AMPA (30) 24.07.92 US 919512 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 1 157 023 (51) C 07 D 417/06 C 07 D 493/04 A 61 K 31/425 A 01 N 43/78 A 01 N 43/90 (21) + (22) 00910219.5 17.02.00 (73) G.- FUR BIOTECHNOLOGISCHE FORSCHUNG M.B.H. >GBF Mascheroder Weg 1 D-38124 Braunschweig (DE); >BRISTOL-MYERS SQUIBB CY P.O. Box 4000 Princeton NJ 08543-4000(US) (54) EPOTHILONES MODIFIEES EN C-21 (30) 22.02.99 DE 19907588 01.07.99 DE 19930111 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 1 159 270 (51) C 07 D 213/50 C 07 D 213/57 C 07 D 213/52 (21) + (22) 00901555.3 13.01.00 (73) >LONZA A.G. Münchensteinerstrasse 38 4052 Basel (CH); >MERCK & CO. INC. 126 East Lincoln Avenue Rahway New Jersey 07065-0907(US) (54) PROCEDE DE PRODUCTION DE 1-(6-METHYLPYIDIN-3-YL)-24-(METHYLSULFONYL)PHENYL ETHANONE-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR HERSTELLUNG VON 1-(6-METHYLPYRIDIN-3-YL)-2- 4-(METHYLSULFONYL PHENYL)ETHANON (30) 14.01.99 EP 99100590 29.07.99 US 145996 P (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 1 161 425 (51) C 07 D 301/32

(21) + (22) 00916947.5 14.03.00 (73) >SHELL INTERNATIONALE RESEARCH MAATSCHAPPIJ B.V. Carel van Bylandtlaan 30 2596 HR Den Haag(NL); (54) PROCEDE DE PURIFICATION D'OXYDE DE PROPYLENE (30) 16.03.99 EP 99200810 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 1 165 494 (51) C 07 D 213/40 C 07 D 295/18 C 07 C 235/60 C 07 C 235/62 C 07 C 237/42 A 61 P 31/22 A 61 K 31/165 (21) + (22) 00912303.5 23.03.00 (73) >BOEHRINGER INGELHEIM (CANADA) LTD 2100 rue Cunard Laval Quebec H7S 2G5(CA); (54) INHIBITEURS DE LA PRIMASE DU VIRUS HERPES SIMPLEX (30) 25.03.99 US 125165 P (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 167 368 C 07 D 495/04 + (22) 01112846.9 31.05.01 >BAYER A.G. 51368 Leverkusen(DE); (54) Procédé pour la préparation de dérivé de l'acide 3,4-alcoylèndioxythiophène-2,5-dicarboxylique-TRADUCT ION-Verfahren zur Herstellung von 3,4-Alkylendioxythiophen-2,5-dicarbonsäurederivaten (30) 13.06.00 DE 10029075 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 1 178 046 (51) C 07 D 473/28 C 07 D 473/36 C 07 D 473/40 A 61 K 31/52 A 61 P 11/00 A 61 P 11/06 A 61 P 29/00 A 61 P 43/00 (21) + (22) 00923000.4 09.05.00 (73) >MITSUBISHI CHEMICAL CORP. 5-2 Marunouchi 2-chome Chiyoda-ku Tokyo 100-0005(JP); (54) DIHYDRATE DERIVE DE PURINE, MEDICAMENTS LE CONTENANT COMME PRINCIPE ACTIF ET INTERMEDIAIRE UTILISE DANS SA PREPARATION (30) 11.05.99 JP 12949999 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 1 181 286 (51) C 07 D 309/14 C 07 D 309/28 A 61 K 31/351 A 61 P 35/00 (21) + (22) 00925520.9 15.05.00 (73) >PFIZER PRODUCTS INC. Eastern Point Road Groton Connecticut 06340(US); (54) HYDROXAMIDES D' ACIDE 3-(ARYL-SULFONYL-AMIDO)-TETRAHYDRO-PYRANE-3CARBOXAMIDE (30) 28.05.99 US 136530 P (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 1 200 412 (51) C 07 D 233/54 A 61 K 31/4164 A 61 P 35/00 (21) + (22) 00950584.3 21.07.00 (73) >ABBOTT LABORATORIES D377/AP6D 100 Abbott Park Road Abbott Park IL 60064-6050(US); (54) AGENTS ANTIPROLIFERATIFS IMIDAZOLE (30) 02.08.99 US 365936 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 1 202 982 (51) C 07 D 307/77 C 07 D 307/83 A 61 K 7/06 A 61 K 7/16 A 23 G 3/30 A 23 L 1/226 (21) + (22) 00940693.5 14.07.00 (73) S.A. >FIRMENICH 1 route des Jeunes Case Postale 239 1211 Genève 8(CH); (54) PREPARATION D'UNE LACTONE BETA,GAMMA-INSATUREE ET SON UTILISATION A TITRE D'INGREDIENT AROMATISANT ET PARFUMANT (30) 22.07.99 CH 134299 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 1 202 987 (51) C 07 D 401/12 A 61 K 31/4709 A 61 P 31/04 (21) + (22) 00956221.6 17.07.00 (73) >SMITHKLINE BEECHAM P.L.C. 980 Great West Road Brentford Middlesex TW8 9GS(GB); (54) Dérivés de quinoline comme antibactériens (30) 23.07.99 GB 9917406 (45) 26.11.03 81

_____________________________________________ (11) 1 204 659 (51) C 07 D 405/04 A 61 K 31/4525 A 61 P 3/04 A 61 P 25/24 (21) + (22) 00955245.6 21.07.00 (73) >ELI LILLY AND CY Lilly Corporate Center Indianapolis Indiana 46285(US); (54) BENZOFURANES SEROTONINERGIQUES (30) 29.07.99 US 146181 P 20.12.99 US 172601 P (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 1 206 444 (51) C 07 D 213/50 C 07 D 207/34 C 07 D 241/04 C 07 D 295/14 C 07 D 231/14 C 07 D 209/14 A 61 K 31/135 A 61 K 31/395 C 07 C 251/24 (21) + (22) 00953198.9 23.08.00 (73) >MORPHOCHEM A.G. Gmunder Strasse 37-37a 81379 München(DE); (54) COMPOSES INHIBITEURS DE L'ACTION DE LA TRYPTASE (30) 23.08.99 DE 19939910 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 208 084 C 07 D 211/00 + (22) 00964091.3 01.09.00 >SYNGENTA PARTICIPATIONS A.G. Schwarzwaldallee 215 4058 Basel(CH); (54) TETRAHYDROPYRIDINES COMME PESTICIDES (30) 03.09.99 CH 160799 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 209 975 C 07 D 498/04 A 01 N 43/90 + (22) 00965924.4 05.09.00 >SYNGENTA PARTICIPATIONS A.G. Schwarzwaldallee 215 4058 Basel(CH); (54) COMPOSITION HERBICIDE (30) 07.09.99 CH 164399 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 1 212 300 (51) C 07 D 211/76 C 07 D 409/14 C 07 D 401/12 C 07 D 207/26 A 61 K 31/445 A 61 K 31/40 (21) + (22) 00963388.4 13.09.00 (73) >3-DIMENSIONAL PHARMACEUTICALS INC. Three Lower Makefield Corporate Center 1020 Stony Hill Road Suite 300 Yardley PA 19067(US); (54) INHIBITEURS DE SERINE PROTEASE AZACYCLOALCANONE (30) 13.09.99 US 153236 P (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 1 213 289 (51) C 07 D 453/02 A 61 K 31/395 A 61 P 43/00 C 07 D 451/02 C 07 D 487/08 C 07 D 451/04 C 07 D 401/14 C 07 D 401/12 // // (C07D487 / 08 , 241:00, 20 9 :00) (21) + (22) 01310151.4 04.12.01 (73) >PFIZER INC. 235 East 42nd Street New York N.Y. 10017(US); (54) N-benzènesulfonyl-L-proline dérivés et leur utilisation en tant qu'antagonistes de bradykinine (30) 05.12.00 US 251225 P (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 1 216 249 (51) C 07 D 498/04 A 61 K 31/40 A 61 K 31/55 A 61 K 31/501 A 61 K 31/42 A 61 K 31/44 A 61 K 31/506 A 61 P 25/18 // // (C07D498 / 04 , 333:00) , C 0 7D261:00 (21) + (22) 00964967.4 13.09.00 (73) >AVENTIS PHARMACEUTICALS INC. Route 202-206 P.O. Box 6800 Bridgewater NJ 08807-0800(US); (54) DERIVES DE PROPYLE ET D'ETHYLE NON SUBSTITUES DE PHENOXY THIENOISOXAZOLE UTILES COMME ANTAGONISTES D 4? (30) 14.09.99 US 396156 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 1 216 250 (51) C 07 D 498/04 A 61 K 31/40

C 07 D A 61 K

519/00 31/55

A 61 K 31/501 A 61 K 31/42 A 61 K 31/44 A 61 K 31/506 A 61 P 25/18 // // (C07D498 / 04 , 333:00) , C 0 7D261:00 , (C 0 7D519/00 , 4 9 8:00), C 0 7D 4 51:00,(C 0 7D 5 19/00, 4 ** (21) + (22) 00964969.0 13.09.00 (73) >AVENTIS PHARMACEUTICALS INC. Route 202-206 P.O. Box 6800 Bridgewater NJ 08807-0800(US); (54) DERIVES THIENOISOXAZOLYLE- ET THIENYLPYRAZOLYLE PHENOXY DU PROPYLE EN TANT QUE ANTAGONISTES D4 (30) 14.09.99 US 396081 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 1 218 330 (51) C 07 D 319/12 C 08 G 63/06 C 07 C 51/48 C 07 C 51/487 C 07 C 59/265 C 07 C 59/08 C 07 C 67/08 C 07 C 69/68 (21) + (22) 00960955.3 17.09.00 (73) A.E. >STALEY MFG CY 2200 E Eldorado Street Decatur Illinois 62521(US); (54) PROCESSUS DE RECUPERATION D'ACIDE (30) 08.10.99 IL 13228999 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 1 220 848 (51) C 07 D 307/68 C 07 D 409/12 C 07 D 405/12 A 61 K 31/506 A 61 K 31/4402 A 61 K 31/4406 A 61 K 31/381 A 61 P 31/18 (21) + (22) 00963380.1 12.09.00 (73) >UNIROYAL CHEMICAL CY INC. 199 Benson Road Middlebury CT 06749 (US); >CROMPTON CO./CIE 25 Erb Street Elmira Ontario N3B 3A3 (CA) (54) COMPOSES DE N-ARYMETHYLTHIOANILIDE UTILES POUR INHIBER LA REPLICATION DU VIH (30) 17.09.99 US 398649 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 1 220 858 (51) C 07 D 491/06 A 61 K 31/5383 A 61 P 31/22 // // (C07D491 / 06 , 265:00) , C 0 7D221:00 (21) + (22) 00966694.2 28.09.00 (73) >PHARMACIA & UPJOHN CY 301 Henrietta Street Kalamazoo Michigan 49001(US); (54) OXAZINOQUINOLONES UTILES POUR LE TRAITEMENT D'INFECTIONS VIRALES (30) 05.10.99 US 157742 P (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 1 235 809 (51) C 07 D 221/26 C 07 D 221/22 C 07 D 407/06 A 61 K 31/445 // // (C07D407 / 06 , 307:00) , C 0 7D211:00 (21) + (22) 00993781.4 21.11.00 (73) >BOEHRINGER INGELHEIM PHARMA G.M.B.H. & CO. K.G. Binger Strasse 173 55218 Ingelheim am Rhein(DE); (54) 1,2,3,4,5,6-HEXAHYDRO-2,6-METHANO-3-BENZAZOCINE SUBSTITUEE ET SON UTILISATION COMME PRODUIT PHARMACEUTIQUE-TRADUCTION-SUBSTITUIERTE 1,2,3,4,5,6-HEXAHYDRO-2,6-METHANO-3-BENZAZOCINE UND IHRE VERWENDUNG ALS ARZNEIMITTEL (30) 27.11.99 DE 19957156 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 236 460 C 07 D 231/38 A 61 K 7/13 + (22) 01124089.2 10.10.01 >WELLA A.G. Berliner Allee 65 64274 Darmstadt(DE); (54) Diamino pyrazoles pontes et colorants les contenant-TRADUCTION-Verbrückte Diaminopyrazole und diese Verbindungen enthaltende Färbemittel (30) 01.03.01 DE 10109807 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 1 238 977 (51) C 07 D 401/04 // // (C07D401 / 04 , 241:00, 21 3 :00) (21) + (22) 00962909.8 28.09.00 (73) >SUMIKA FINE CHEMICALS CO. LTD 1-21 Utajima-3-chome Nishiyodogawa-ku Osaka-shi Osaka 555-0021(JP); (54) PROCEDE DE PREPARATION D'UN COMPOSE PYRIDINEMETHANOL (30) 13.12.99 JP 35351499 11.08.00 WO PCT/JP00/053 (45) 26.11.03 82

_____________________________________________ (11) 1 240 164 (51) C 07 D 417/06 C 07 D 417/14 C 07 D 413/06 C 07 D 403/06 A 61 K 31/506 A 61 P 25/00 (21) + (22) 00991229.6 20.12.00 (73) APPLIED RESEARCH SYSTEMS HOLDING N.V. >ARS Pietermaai 15 P.O. Box 4905 Curacao(AN); (54) FARMACEUTISCHE ACTIEVE BENZAZOL DERIVATEN (30) 24.12.99 EP 99811207 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 1 242 402 (51) C 07 D 401/02 C 07 D 405/14 C 07 D 409/14 A 61 K 31/496 A 61 P 25/04 (21) + (22) 00989096.3 15.12.00 (73) >ASTRAZENECA A.B. 151 85 Södertälje(SE); (54) NOUVEAUX COMPOSES (30) 20.12.99 SE 9904673 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 246 813 C 07 D 307/87 + (22) 99962133.7 30.12.99 H. >LUNDBECK A/S Ottiliavej 9 2500 Valby-Copenhagen(DK); (54) PROCEDE DE PREPARATION DE CITALOPRAME (45) 05.11.03 _____________________________________________

(11) 1 268 468 (51) C 07 D 401/14 A 61 K 31/505 A 61 P 13/08 (21) + (22) 01908029.0 23.02.01 (73) >PFIZER INC. 235 East 42nd Street New York N.Y. 10017(US); (54) MESYLATE DE 4-AMINO-6,7-DIMETHOXY-2-(5-METHANESULFONAMIDO-1,2,3,4 -TETRAHYDROISOQUINOL-2-YL)-5-(2-PYRIDYL)QUINAZOLINE ET POLYMORPHES (30) 03.03.00 GB 0005200 28.06.00 GB 0015900 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 1 268 480 (51) C 07 D 473/06 C 07 D 239/54 A 61 K 31/52 A 61 P 15/00 (21) + (22) 01940294.0 05.04.01 (73) >NOVARTIS A.G. Lichtstrasse 35 4002 Basel(CH); (54) DERIVES 8-QUINOLINXANTHINE ET 8-ISOQUINOLINXANTHINE COMME INHIBITEURS PDE 5 (30) 07.04.00 GB 0008694 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 1 268 487 (51) C 07 D 498/04 C 07 D 513/04 A 61 K 31/436 A 61 P 13/12 A 61 P 19/10 A 61 P 37/06 A 61 P 35/00 (21) + (22) 01920873.5 28.03.01 (73) >WYETH Five Giralda Farms Madison New Jersey 07940-0874(US); (54) INHIBITEURS TRICYCLIQUE DE LA PROTEINE KINASE (30) 28.03.00 US 536919 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 1 275 647 (51) C 07 D 471/04 A 61 K 31/5025 A 61 P 25/00 // // (C07D471 / 04 , 241:00, 22 1 :00) (21) + (22) 02291745.4 11.07.02 (73) LES LABORATOIRES >SERVIER 12 Place de La Défense 92415 Courbevoie Cedex(FR); (54) Dérivés d'octahydro-2H-pyrido[1,2-a]pyrazine, leur procédé de préparation et les compositions pharmaceutiques qui les contiennent (30) 12.07.01 FR 0109260 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 1 280 813 (51) C 07 D 307/04 C 07 H 19/04 C 07 H 19/06 A 61 K 31/70 (21) + (22) 01928079.1 08.05.01 (73) >UNIVERSITY COLLEGE CARDIFF CONSULTANTS LTD P.O. Box 497 56 Park Place Cardiff CF1 3X7 (GB); >REGA FOUNDATION Minderbroedersstraat 10

B-3000 Leuven (BE) (54) ANALOGUES DE NUCLEOSIDE PYRIMIDIQUE A ACTION ANTIVIRALE (30) 09.05.00 GB 0011203 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 299 367 C 07 D 301/03 + (22) 01965255.1 05.09.01 INSTITUT FUR TROPOSPHARENFORSCHUNG E.V. >IFT Permoser Strasse 15 04303 Leipzig(DE); (54) PROCEDE DE FABRICATION D'EPOXYDES PAR OXYDATION D'OLEFINES-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR HERSTELLUNG VON EPOXIDEN DURCH OXIDATION VON OLEFINEN (30) 05.09.00 DE 10044538 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 639 578 C 07 F 11/00 C 10 M 163/00 + (22) 94202358.1 18.08.94 >SHELL INTERNATIONALE RESEARCH MAATSCHAPPIJ B.V. Carel van Bylandtlaan 30 2596 HR Den Haag(NL); (54) Additifs réduisant le frottement contenant du molybdène (30) 20.08.93 EP 93306626 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 0 752 987 (51) C 07 F 9/6512 A 61 K 31/505 A 61 K 31/675 C 07 D 239/46 C 07 D 239/47 C 07 D 403/12 C 07 D 405/12 C 07 D 409/04 C 07 D 409/14 (21) + (22) 95915448.5 29.03.95 (73) >VERTEX PHARMACEUTICALS INC. 130 Waverley Street Cambridge MA 01239-4212(US); (54) DERIVES DU PYRIMIDINYLE INHIBITEURS DE L'INTERLEUKINE (30) 31.03.94 US 221712 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 0 871 454 (51) C 07 F 9/09 C 07 F 9/6574 C 07 K 5/06 A 61 K 31/66 A 61 K 31/665 A 61 K 31/675 (21) + (22) 96923756.9 12.07.96 (73) >CEPHALON INC. 145 Brandywine Park West Chester PA 19380(US); (54) INHIBITEURS DE PROTEASES A CYSTEINE ET SERINE, CONTENANT DU PHOSPHORE (30) 17.07.95 US 1491 P 10.07.96 US 679342 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 881 226 C 07 F 15/00 + (22) 97929532.6 04.07.97 S.A. >DEBIOPHARM 17 rue des Terreaux Case postale 211 1000 Lausanne(CH); (54) PROCEDE DE PRODUCTION DE COMPOSE DE PLATINE (30) 04.07.96 JP 17478896 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 0 901 500 (51) C 07 F 9/24 C 07 F 9/48 C 07 H 19/10 C 07 H 19/20 C 07 H 21/00 (21) + (22) 97921334.5 28.04.97 (73) >AVECIA BIOTECHNOLOGY INC. 155 Fortune Boulevard Milford MA 10757(US); (54) PREPARATION IN SITU DE PHOSPHORAMIDITES DE NUCLEOSIDES ET LEUR UTILISATION POUR LA SYNTHESE D'OLIGONUCLEOTIDES (30) 03.05.96 US 642653 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 946 572 C 07 F 9/58 A 61 K 31/675 + (22) 97954436.8 17.12.97 S.A. >ILEX ONCOLOGY RESEARCH 243 route des Fayards 1290 Versoix( ); (54) Farmaceutische aminofosfonzuren derivaten (30) 20.12.96 GB 9626615 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73) 83

0 993 466 C 07 F 15/00 C 08 F 32/00 + (22) 98939522.3 20.06.98 >CIBA SPECIALTY CHEMICALS HOLDING INC. Klybeckstrasse 141

4057 Basel(CH); (54) CATALYSEURS DE RUTHENIUM ET D'OSMIUM (30) 27.06.97 CH 156297 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 0 993 467 (51) C 07 F 17/00 C 08 F 10/00 C 08 F 4/64 (21) + (22) 98930937.2 24.06.98 (73) >BP CHEMICALS LTD Britannic House 1 Finsbury Circus London EC2M 7BA(GB); (54) CATALYSEURS DE POLYMERISATION (30) 27.06.97 GB 9713741 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 1 050 537 (51) C 07 F 9/53 // / / C 07C401/0 0 (21) + (22) 00108322.9 15.04.00 (73) F. >HOFFMANN-LA ROCHE A.G. 4070 Basel(CH); (54) Phosphinoxide-précurseurs de la vitamine D (30) 22.04.99 US 130451 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 1 074 549 (51) C 07 F 7/18 C 07 D 521/00 G 01 N 33/50 C 07 D 471/04 C 07 D 403/04 A 61 K 31/55 A 61 P 43/00 C 07 D 403/14 C 07 D 401/04 C 07 D 223/04 C 07 D 405/14 C 07 D 487/04 C 07 D 401/14 // // (C07D487 / 04 , 239:00, 23 5 :00),(C0 ** (21) + (22) 00116091.0 27.07.00 (73) F. >HOFFMANN-LA ROCHE A.G. 4070 Basel(CH); (54) Tétrahydro-benzo(d)azépines et leurs utilisations en tant qu'antagonistes du récepteur de glutamate métabotropique (30) 06.08.99 EP 99115557 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 1 084 131 (51) C 07 F 9/09 A 61 K 6/00 C 07 F 9/12 C 07 F 9/40 C 07 F 9/38 (21) + (22) 00912957.8 30.03.00 (73) >KURARAY CO. LTD 1621 Sakazu Kurashiki-shi Okayama 710-8622( ); (54) COMPOSES ORGANOPHOSPHORES POUR COMPOSITIONS DENTAIRES POLYMERISABLES (30) 31.03.99 JP 9066299 31.03.99 JP 9165399 01.04.99 JP 9514599 28.04.99 JP 12131999 21.05.99 JP 14100499 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 1 120 392 (51) C 07 F 7/00 C 07 F 7/28 C 07 C 67/08 C 07 C 69/82 C 07 C 69/54 C 07 C 67/03 B 01 J 31/12 (21) + (22) 01105564.7 03.06.97 (73) >ACMA LTD The Heath Runcorn Cheshire WA7 4QF(GB); (54) Catalyseur et composition organométallique (30) 11.06.96 GB 9612161 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 1 199 310 (51) C 07 F 9/12 C 08 G 79/04 // // C09K21:1 2 (21) + (22) 99954439.8 08.11.99 (73) >DAIHACHI CHEMICAL INDUSTRY CO. LTD Hiranomachi Yachiyo Bldg. 8-13 Hiranomachi 1-chome Chuo-ku Osaka-shi Osaka 541-0046(JP); (54) PROCEDE POUR LA PREPARATION D'ESTERS PHOSPHORIQUES CONDENSES (30) 27.07.99 JP 21275299 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 1 216 252 (51) C 07 F 9/145 C 07 F 9/6574 C 07 C 45/50 B 01 J 31/18 C 07 F 9/117 (21) + (22) 00961890.1 14.09.00 (73) E.I. >DU PONT DE NEMOURS AND CY 1007 Market Street Wilmington Delaware 19898(US); (54) HYDROFORMYLATION UTILISANT DES LIGANDS PHOSPHITES MULTIDENTES (30) 20.09.99 US 399252

(45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 1 235 832 (51) C 07 F 7/18 C 07 C 69/013 C 07 C 35/14 (21) + (22) 00983224.7 04.12.00 (73) LABORATOIRE >THERAMEX 6 avenue du Prince Héréditaire Albert 98000 Monaco(MC); (54) PRECURSEURS DE VITAMINE D, PROCEDE ET INTERMEDIAIRES (30) 08.12.99 EP 99403065 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 902 827 C 07 G 17/00 C 10 M 159/22 + (22) 97927043.6 16.05.97 >INFINEUM USA L.P. 1900 East Linden Avenue Linden New Jersey 07036(US); (54) DETERGENTS SURBASIQUES CONTENANT DES METAUX (30) 31.05.96 GB 9611316 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 0 651 801 (51) C 07 H 21/00 C 12 Q 1/68 G 01 N 33/50 A 61 K 31/00 C 12 N 15/12 (21) + (22) 93913199.1 29.06.93 (73) INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA RECHERCHE MEDICALE >INSERM 101 rue de Tolbiac 75654 Paris Cédex 13(FR); (54) POLYPEPTIDES AYANT UNE ACTIVITE DE RECEPTEUR SEROTONINERGIQUE (5HT5A), ACIDES NUCLEIQUES CODANT POUR CES POLYPEPTIDES ET UTILISATIONS (30) 01.07.92 FR 9208081 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 0 741 515 (51) C 07 H 21/00 A 01 K 67/00 A 01 K 67/027 C 07 K 16/04 (21) + (22) 95906691.1 20.12.94 (73) >GTC BIOTHERAPEUTICS INC. 175 Crossing Boulevard Framingham MA 01702(US); (54) PRODUCTION TRANSGENIQUE D'ANTICORPS DANS LE LAIT (30) 20.12.93 US 170579 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 0 760 375 (51) C 07 H 19/04 C 07 H 19/044 A 61 K 31/70 (21) + (22) 95917506.8 02.05.95 (73) >BANYU PHARMACEUTICAL CO. LTD 2-3 Nihonbashi Honcho 2-chome Chuo-ku Tokyo 103-8416(JP); (54) DERIVE D'INDOLOPYROLOCARBAZOLE ANTITUMORAL (30) 09.05.94 JP 11948394 03.06.94 JP 14564894 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 0 773 952 (51) C 07 H 21/04 C 07 K 19/00 C 12 N 1/19 C 12 N 5/10 C 12 Q 1/68 G 01 N 33/68 (21) + (22) 95928118.9 20.07.95 (73) THE >GENERAL HOSPITAL CORP. 55 Fruit Street Boston MA 02110 (US); >GENETICS INSTITUTE LLC 87 Cambridge Park Drive Cambridge MA 02140(US) (54) SYSTEMES DE DETECTION D'INTERACTIONS ENTRE PROTEINES (30) 20.07.94 US 278082 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 0 897 390 (51) C 07 H 21/02 C 07 H 21/04 C 07 K 1/00 C 07 K 14/00 C 12 N 5/00 C 12 N 15/09 C 12 N 15/63 C 07 K 14/525 (21) + (22) 96910483.5 14.03.96 (73) >HUMAN GENOME SCIENCES INC. 9410 Key West Avenue Rockville MD 20850-3338(US); (54) FACTEURS DE NECROSE TUMORALE DELTA ET EPSILON CHEZ L'HOMME (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 0 901 500 (51) C 07 H 21/00 C 07 F 9/24 C 07 F 9/48 C 07 H 19/10 C 07 H 19/20 (21) + (22) 97921334.5 28.04.97 (73) >AVECIA BIOTECHNOLOGY INC. 155 Fortune Boulevard 84

Milford MA 10757(US); (54) PREPARATION IN SITU DE PHOSPHORAMIDITES DE NUCLEOSIDES ET LEUR UTILISATION POUR LA SYNTHESE D'OLIGONUCLEOTIDES (30) 03.05.96 US 642653 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 0 934 425 (51) C 07 H 21/04 C 12 P 21/04 C 12 P 21/06 C 12 N 1/20 C 12 N 9/02 C 12 N 15/09 C 07 K 14/00 C 07 K 16/00 (21) + (22) 97943558.3 24.09.97 (73) >LOMA LINDA UNIVERSITY Loma Linda Campus Loma Linda CA 92350(US); (54) LUCIFERASE RENILLA ET GENES DE FUSION DE PROTEINES FLUORESCENTES VERTES (30) 04.10.96 US 27657 P 23.12.96 US 771850 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 100 806 C 07 H 17/08 A 61 K 31/70 + (22) 99941483.2 27.07.99 >ZAMBON GROUP S.P.A. Via della Chimica 9 36100 Vicenza(IT); (54) DERIVE D'ERYTHROMYCINE AYANT UNE ACTIVITE ANTIBIOTIQUE (30) 30.07.98 IT MI981775 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 1 233 973 (51) C 07 H 19/16 A 61 K 31/7076 A 61 P 9/00 A 61 P 25/00 (21) + (22) 00980919.5 01.12.00 (73) >CV THERAPEUTICS INC. 3172 Porter Drive Palo Alto CA 94304(US); (54) DERIVES HETEROCYCLIQUES, 5'-THIO SUBSTITUES, EN POSITION N-6 DE L'ADENOSINE, AGONISTES ENTIERS OU PARTIELS DE RECEPTEURS A1 (30) 03.12.99 US 454136 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 258 490 C 07 H 19/044 + (22) 01906200.9 22.02.01 >BANYU PHARMACEUTICAL CO. LTD 2-3 Nihonbashi Honcho 2-chome Chuo-ku Tokyo 103-8416(JP); (54) PROCEDE DE PREPARATION DE DERIVES D'INDOLOPYRROLOCARBAZOLE, LEURS INTERMEDIAIRES, ET PROCEDE DE PREPARATION DES INTERMEDIAIRES (30) 24.02.00 JP 2000048140 (45) 26.11.03 _____________________________________________

(11) 1 259 523 (51) C 07 H 17/04 C 12 P 19/60 C 12 P 19/26 A 61 K 31/70 A 61 P 3/00 A 61 P 35/02 A 61 P 31/00 (21) + (22) 01915255.2 15.02.01 (73) >AVENTIS PHARMA DEUTSCHLAND G.M.B.H. Brüningstrasse 50 65929 Frankfurt am Main(DE); (54) PLURAFLAVINES ET LEURS DERIVES, PROCESSUS DE PREPARATION ET UTILISATION CORRESPONDANTE (30) 18.02.00 EP 00103540 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 1 280 813 (51) C 07 H 19/04 C 07 H 19/06 A 61 K 31/70 C 07 D 307/04 (21) + (22) 01928079.1 08.05.01 (73) >UNIVERSITY COLLEGE CARDIFF CONSULTANTS LTD P.O. Box 497 56 Park Place Cardiff CF1 3X7 (GB); >REGA FOUNDATION Minderbroedersstraat 10 B-3000 Leuven (BE) (54) ANALOGUES DE NUCLEOSIDE PYRIMIDIQUE A ACTION ANTIVIRALE (30) 09.05.00 GB 0011203 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 1 169 335 (51) C 07 J 9/00 C 11 B 13/00 C 11 B 13/02 (21) + (22) 00926783.2 31.03.00 (73) >COGNIS DEUTSCHLAND G.M.B.H. & CO. K.G. Henkelstrasse 67 40589 Düsseldorf(DE); (54) PROCEDE DE PREPARATION DE PHYTOSTERINES PAR CRISTALLISATION A PARTIR DE QUANTITES REDUITES DE METHANOL-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR GEWINNUNG VON

PHYTOSTERINEN DURCH KRISTALLISATION AUS VERMINDERTEN MENGEN METHANOLS (30) 09.04.99 DE 19916034 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 1 179 005 (51) C 07 J 9/00 C 07 J 41/00 A 61 K 31/575 C 07 J 51/00 A 61 P 17/02 A 61 P 19/08 A 61 P 37/06 A 61 P 29/00 A 61 P 35/00 A 61 P 21/00 A 61 P 9/10 A 61 P 5/20 A 61 P 17/00 A 61 P 9/12 A 61 P 19/02 (21) + (22) 00927569.4 11.05.00 (73) >RESEARCH INSTITUTE FOR MEDICINE AND CHEMISTRY INC. 49 Amherst Street Cambridge Massachusetts 02142(US); (54) COMPOSES STEROIDES AYANT UNE CHAINE LATERALE ALKYL-C17 ET UN NOYAU A AROMATIQUE, UTILISES A DES FINS THERAPEUTIQUES (30) 11.05.99 GB 9910934 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 0 489 058 (51) C 07 K 14/47 C 12 Q 1/68 G 01 N 33/68 G 01 N 33/53 A 61 K 48/00 A 01 K 67/027 C 12 P 21/08 C 12 N 15/12 C 12 P 21/02 (21) + (22) 90912428.1 20.08.90 (73) >HSC RESEARCH DEVELOPMENT CORP. 88 Elm Street Toronto Ontario M5G 1X8 ( ); THE >BOARD OF REGENTS ACTING FOR AND ON BEHALF OF THE UNIVERSITY OF MICHIGAN 475 E. Jefferson Room 2354 Ann Arbor MI 48109-1248(US) (54) GENE DE LA FIBROSE CYSTIQUE (30) 22.08.89 US 396894 24.08.89 US 399945 31.08.89 US 401609 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 0 489 837 (51) C 07 K 7/06 A 61 K 39/395 C 12 P 21/08 // / / C 12N5/16 (21) + (22) 90913598.0 31.08.90 (73) FRED >HUTCHINSON CANCER RESEARCH CENTER 1124 Columbia Street Seattle Washington 98104(US); (54) INHIBITION DE L'ADHESION DE LYMPHOCYTES SUR L'ENDOTHELIUM VASCULAIRE AU MOYEN D'UNE NOUVELLE INTERACTION ENTRE LE RECEPTEUR MATRICIEL EXTRA-CELLULAIRE ET SON LIGAND (30) 01.09.89 US 402389 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 0 550 625 (51) C 07 K 14/51 C 12 N 15/12 A 61 K 38/18 (21) + (22) 91917761.8 26.09.91 (73) >GENETICS INSTITUTE LLC 87 Cambridge Park Drive Cambridge MA 02140(US); (54) DERIVES BMP-5 (30) 26.09.90 US 588227 (45) 05.11.03 _____________________________________________

C 12 Q 1/68 C 12 N 15/12 (21) + (22) 93911605.9 07.04.93 (73) >STATE OF OREGON BY AND THROUGH OREGON STATE BOARD OF HIGHER EDUC. FOR AND ON BEHALF OF OREGON HEALTH AND SCIENCE UNIVERSITY 3181 S.W. Sam Jackson Park Road Portland Oregon 97201-3098(US); (54) RECEPTEURS D'HORMONE MELANOSTIMULANTE DE MAMMIFERES ET UTILISATIONS (30) 10.04.92 US 866979 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 0 656 061 (51) C 07 K 14/705 C 12 N 15/12 A 61 K 38/17 A 61 P 7/02 A 61 P 11/00 A 61 P 37/06 (21) + (22) 93918681.3 06.08.93 (73) >AVANT IMMUNOTHERAPEUTICS INC. 119 Fourth Avenue Needham Massachusetts 02494(US); (54) NOUVELLES GLYCOFORMES DU RECEPTEUR DE COMPLEMENT SOLUBLE DE TYPE 1 (30) 07.08.92 US 927099 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 0 670 331 (51) C 07 K 14/745 C 07 K 1/113 G 01 N 33/68 (21) + (22) 95102198.9 17.02.95 (73) >DADE BEHRING MARBURG G.M.B.H. Postfach 11 49 35001 Marburg(DE); (54) Procédé de réactivation de protéines de membrane purifiées par congélation-TRADUCTION-Verfahren zur Reaktivierung von gereinigten Membranproteinen durch Einfrieren (30) 05.03.94 DE 4407386 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 0 700 998 (51) C 07 K 14/32 C 12 P 21/04 C 12 N 15/31 C 12 N 1/21 C 12 N 15/74 // / / C 07K7/56, C1 2 N15/75, C 12 N 15/76 (21) + (22) 94114298.6 12.09.94 (73) >AVENTIS PHARMA DEUTSCHLAND G.M.B.H. Brüningstrasse 50 65929 Frankfurt am Main(DE); (54) Mersacidine recombinante et méthode de production (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 0 705 278 (51) C 07 K 14/715 C 07 K 16/28 C 12 N 15/62 A 61 K 39/395 A 61 K 39/42 A 61 K 38/17 A 61 K 38/55 A 61 K 31/37 A 61 K 31/70 (21) + (22) 95909730.4 16.02.95 (73) DEUTSCHES >KREBSFORSCHUNGSZENTRUM STIFTUNG DES OFFENTLICHEN RECHTS Im Neuenheimer Feld 280 69120 Heidelberg(DE); (54) INHIBITEUR D'APOPTOSE-TRADUCTION-HEMMER VON APOPTOSE (30) 08.04.94 DE 4412177 (45) 26.11.03 _____________________________________________

0 590 058 C 07 K 16/30 + (22) 92914220.6 15.06.92 >GENENTECH INC. 1 DNA Way South San Francisco CA 94080-4990(US); (54) ANTICORPS HUMANISE SPECIFIQUE POUR HEREGULIN. (30) 14.06.91 US 715272 (45) 26.11.03 _____________________________________________

(11) 0 713 495 (51) C 07 K 14/47 C 07 K 14/52 A 61 K 38/00 C 12 N 15/19 C 12 N 15/09 C 12 N 5/10 (21) + (22) 94920701.3 03.06.94 (73) >SMITHKLINE BEECHAM CORP. One Franklin Plaza P.O. Box 7929 Philadelphia Pennsylvania 19101(US); (54) PROCEDES POUR AMELIORER LA BIOACTIVITE DE CHIMIOKINES (30) 08.06.93 US 73800 (45) 05.11.03 _____________________________________________

(11) 0 633 928 (51) C 07 K 7/54 C 12 N 1/14 C 12 N 15/01 C 12 N 15/09 C 07 D 498/06 // // (C12N1/1 4 , C 12R1:465 ) (21) + (22) 93907916.6 31.03.93 (73) S.A. >AVENTIS PHARMA 20 avenue Raymond Aron 92160 Antony(FR); (54) MICROORGANISMES, PROCEDE DE PREPARATION ET UTILISATION (30) 01.04.92 FR 9203939 (45) 19.11.03 _____________________________________________

(11) 0 719 864 (51) C 07 K 14/055 C 07 K 14/125 C 07 K 14/165 A 61 K 39/255 A 61 K 39/17 A 61 K 39/215 C 12 N 15/86 (21) + (22) 95402970.8 28.12.95 (73) >MERIAL 17 rue Bourgelat 69002 Lyon(FR); (54) Vaccin vivant recombinant aviaire, utilisant comme vecteur un virus herpès de dindes (30) 30.12.94 FR 9416017 (45) 05.11.03 _____________________________________________

(11) 0 635 054 (51) C 07 K 14/72 C 12 N 5/10 A 61 K 38/00 85

(11) 0 724 634 (51) C 07 K 14/71 G 01 N 33/68 C 12 N 15/12

(11) (51) (21) (73)

C 12 P C 12 N A 61 K

21/08 15/62 39/395

G 01 N C 12 N

33/566 5/10

(21) + (22) 94926187.9 11.08.94 (73) >ROCHE DIAGNOSTICS G.M.B.H. Sandhofer Strasse 116 68305 Mannheim(DE); (54) PROCEDE DE MARQUAGE DE CELLULES EUCARIOTES PAR UTILISATION D'UN RECEPTEUR DE SURFACE CELLULAIRE EN TANT QUE MARQUEUR (30) 01.09.93 IT RM930587 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 0 741 515 (51) C 07 K 16/04 C 07 H 21/00 A 01 K 67/00 A 01 K 67/027 (21) + (22) 95906691.1 20.12.94 (73) >GTC BIOTHERAPEUTICS INC. 175 Crossing Boulevard Framingham MA 01702(US); (54) PRODUCTION TRANSGENIQUE D'ANTICORPS DANS LE LAIT (30) 20.12.93 US 170579 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 0 759 693 (51) C 07 K 16/00 C 12 P 21/08 C 12 Q 1/70 G 01 N 33/53 G 01 N 33/569 A 61 P 31/18 A 01 N 31/00 A 01 N 61/00 (21) + (22) 95920426.4 17.05.95 (73) THE >TRUSTEES OF THE UNIVERSITY OF PENNSYLVANIA 3700 Market Street Suite 300 Philadelphia Pennsylvania 19104(US); (54) PROCEDE D'IDENTIFICATION DE COMPOSES CAPABLES D'ANNULER LES INTERACTIONS DE LIAISON DE Vpr-rip-1 DE VIH (30) 19.05.94 US 246177 03.02.95 US 382873 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 0 759 759 (51) C 07 K 14/715 A 61 K 48/00 A 61 K 38/17 C 12 N 15/12 C 12 N 15/11 C 12 Q 1/68 (21) + (22) 95919786.4 11.05.95 (73) >YEDA RESEARCH & DEVELOPMENT CY LTD Weizman Institute of Science P.O. Box 95 76100 Rehovot(IL); (54) PROMOTEURS DU RECEPTEUR P75 DU FACTEUR DE NECROSE TUMORALE (30) 11.05.94 IL 10963394 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 0 773 952 (51) C 07 K 19/00 C 12 N 1/19 C 12 N 5/10 C 12 Q 1/68 G 01 N 33/68 C 07 H 21/04 (21) + (22) 95928118.9 20.07.95 (73) THE >GENERAL HOSPITAL CORP. 55 Fruit Street Boston MA 02110 (US); >GENETICS INSTITUTE LLC 87 Cambridge Park Drive Cambridge MA 02140(US) (54) SYSTEMES DE DETECTION D'INTERACTIONS ENTRE PROTEINES (30) 20.07.94 US 278082 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 0 814 835 (51) C 07 K 19/00 A 61 K 39/39 A 61 K 39/245 // / / C 07K14/04 5 , C 12N15/38 , C 1 2N15/62 (21) + (22) 95929918.1 31.08.95 (73) >CEVA SANTE ANIMALE Zone Industrielle de la Ballastière BP 126 33501 Libourne Cédex (FR); INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA RECHERCHE MEDICALE >INSERM EPST 101 rue de Tolbiac 75013 Paris(FR) (54) PROCEDE POUR AUGMENTER L'IMMUNOGENICITE, PRODUIT OBTENU ET COMPOSITION PHARMACEUTIQUE (30) 31.08.94 FR 9410479 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 832 090 C 07 K 14/245 C 12 Q 1/68 + (22) 96910830.7 12.04.96 >CHILDREN'S HOSPITAL AND MEDICAL CENTER 4800 Sand Point Way N.E. Seattle WA 98105-0371(US); (54) SONDES D'ACIDE NUCLEIQUE POUR LA DETECTION DE E. COLI O157:H7 (30) 14.04.95 US 423564 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 0 863 991 (51) C 07 K 2/00 C 12 P 21/00 A 61 K 39/00 86

C 12 N C 12 P C 08 B

1/16 19/04 37/00

//

// (C12N1/1 6 , C 12R1:725 ) ,( C 12P21/00 , C 1 2R1:645) , C 1 2P19:04 (21) + (22) 96928443.9 09.08.96 (73) >BOEHRINGER INGELHEIM VETMEDICA G.M.B.H. Binger Strasse 173 55218 Ingelheim am Rhein(DE); (54) COMPOSITIONS ANTIGENIQUES (30) 11.08.95 GB 9516461 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 0 871 454 (51) C 07 K 5/06 A 61 K 31/66 A 61 K 31/665 A 61 K 31/675 C 07 F 9/09 C 07 F 9/6574 (21) + (22) 96923756.9 12.07.96 (73) >CEPHALON INC. 145 Brandywine Park West Chester PA 19380(US); (54) INHIBITEURS DE PROTEASES A CYSTEINE ET SERINE, CONTENANT DU PHOSPHORE (30) 17.07.95 US 1491 P 10.07.96 US 679342 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 0 882 067 (51) C 07 K 16/24 A 61 K 39/395 A 61 K 31/00 (21) + (22) 97903485.7 17.02.97 (73) THE >KENNEDY INSTITUTE OF RHEUMATOLOGY 1 Aspenlea Road Hammersmith London W6 8LH(GB); (54) PROCEDES DE TRAITEMENT D'UNE MALADIE VASCULAIRE AU MOYEN D'ANTAGONISTES DU TNF (FACTEUR DE NECROSE TUMORALE) (30) 16.02.96 US 602272 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 0 886 648 (51) C 07 K 7/00 C 07 K 7/06 C 07 K 7/08 C 07 K 7/64 C 07 K 9/00 C 07 K 14/00 A 61 K 38/00 A 61 K 38/03 A 61 K 38/08 A 61 K 38/10 C 07 K 14/505 (21) + (22) 96919296.2 07.06.96 (73) >ORTHO PHARMACEUTICAL CORP. One Johnson & Johnson Plaza New Brunswick NJ 08933-7003 (US); >AFFYMAX INC. 4001 Miranda Avenua Palo Alto CA 94303 (US) (54) COMPOSES ET PEPTIDES SE LIANT AU RECEPTEUR DE L'ERYTHROPOIETINE (30) 07.06.95 US 484631 07.06.95 US 484635 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 0 897 390 (51) C 07 K 1/00 C 07 K 14/00 C 12 N 5/00 C 12 N 15/09 C 12 N 15/63 C 07 K 14/525 C 07 H 21/02 C 07 H 21/04 (21) + (22) 96910483.5 14.03.96 (73) >HUMAN GENOME SCIENCES INC. 9410 Key West Avenue Rockville MD 20850-3338(US); (54) FACTEURS DE NECROSE TUMORALE DELTA ET EPSILON CHEZ L'HOMME (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 0 912 601 (51) C 07 K 5/06 C 07 K 5/08 A 61 K 38/35 (21) + (22) 97921360.0 22.04.97 (73) MASSACHUSETTS >INSTITUTE OF TECHNOLOGY 77 Massachusetts Avenue Cambridge MA 02139 (US); >BRIGHAM & WOMEN'S HOSPITAL INC. 75 Francis Street Boston Massachusetts 02115(US) (54) SUPPRESSION DE REPONSE IMMUNITAIRE PAR INHIBITION DE CATHEPSINE S (30) 22.04.96 US 18100 P (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 0 934 425 (51) C 07 K 14/00 C 07 K 16/00 C 07 H 21/04 C 12 P 21/04 C 12 P 21/06 C 12 N 1/20 C 12 N 9/02 C 12 N 15/09 (21) + (22) 97943558.3 24.09.97 (73) >LOMA LINDA UNIVERSITY Loma Linda Campus Loma Linda CA 92350(US); (54) LUCIFERASE RENILLA ET GENES DE FUSION DE PROTEINES FLUORESCENTES VERTES (30) 04.10.96 US 27657 P 23.12.96 US 771850 (45) 19.11.03

_____________________________________________ (11) 0 938 506 (51) C 07 K 16/00 C 12 N 15/12 C 12 N 15/13 C 12 N 15/63 G 01 N 33/53 A 61 K 38/17 A 61 K 39/395 (21) + (22) 97934467.8 16.07.97 (73) >PLUCKTHUN ANDREAS Möhrlistrasse 97 8006 Zürich(CH); (54) DOMAINES DE LA SUPERFAMILLE DES IMMUNOGLOBULINES ET FRAGMENTS PRESENTANT UNE SOLUBILITE ACCRUE (30) 16.07.96 EP 96111441 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 0 943 323 (51) C 07 K 14/435 A 61 K 7/48 A 61 K 7/06 A 61 K 35/56 A 61 K 38/17 (21) + (22) 99400335.8 11.02.99 (73) L'>OREAL 14 rue Royale 75008 Paris(FR); (54) Composition cosmétique ou dermatologique contenant au moins une protéine de soie d'arachnides naturelle, recombinante ou un analogue (30) 11.02.98 FR 9801614 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 0 976 763 (51) C 07 K 14/44 A 61 K 39/005 G 01 N 33/569 (21) + (22) 98870166.0 30.07.98 (73) >INNOGENETICS N.V. Industriepark Zwijnaarde 7 Box 4 B-9052 Gent(BE); (54) ANTIGENEN EN IMMUNO-ONDERZOEKEN VOOR DE DIAGNOSE VAN DE ZIEKTE VAN CHAGAS (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 0 988 378 (51) C 07 K 16/00 C 12 Q 1/68 C 12 N 15/10 (21) + (22) 98901380.0 26.01.98 (73) >BIOINVENT INTERNATIONAL A.B. Sölvegatan 41 223 70 Lund(SE); (54) PROCEDE D'EVOLUTION MOLECULAIRE IN VITRO DE LA FONCTION PROTEIQUE (30) 24.01.97 GB 9701425 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 0 994 904 (51) C 07 K 16/12 C 12 N 15/13 C 12 P 21/00 A 61 K 39/40 (21) + (22) 98951374.2 10.09.98 (73) >VON EICHEL-STREIBER CHRISTOPH Bingerweg 15 55444 Schweppenhausen(DE); (54) SEQUENCES D'ACIDES AMINES A USAGE THERAPEUTIQUE ET PROPHYLACTIQUE POUR LES MALADIES CAUSEES PAR DES TOXINES DE CLOSTRIDIUM DIFFICILE-TRADUCTION-AMINOSÄURESEQUENZEN ZUR THERAPIE UND PROPHYLAXE VON ERKRANKUNGEN DURCH (CLOSTRIDIUM DIFFICILE) TOXINE (30) 10.09.97 DE 19739685 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 0 994 945 (51) C 07 K 14/46 A 61 K 31/70 A 61 K 38/17 C 12 Q 1/68 G 01 N 33/566 A 01 K 67/027 C 12 N 15/12 (21) + (22) 98937426.9 28.05.98 (73) >VLAAMS INTERUNIVERSITAIR INSTITUUT VOOR BIOTECHNOLOGIE Rijvisschestraat 120 9052 Zwijnaarde(BE); (54) MET SMAD INTERAGERENDE POLYPEPTIDES EN HET GEBRUIK ERVAN (30) 02.06.97 EP 97201645 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 1 028 977 (51) C 07 K 14/79 C 07 K C 07 K 14/765 C 07 K C 12 N 9/36 A 23 L C 07 K 5/103 C 07 K C 07 K 16/04 C 12 N G 01 N 33/68 A 61 K A 61 K 38/08 A 61 K A 61 K 38/40 (21) + (22) 98951420.3 16.09.98 (73) >FORSSMANN WOLF-GEORG Feodor-Lynen-Strasse 31 D-30625 Hannover(DE); 87

14/47 14/705 1/305 7/06 15/12 38/07 38/17

(54) PEPTIDES BIFIDOGENES ET LEURS UTILISATIONS-TRADUCTION-BIFIDOGENE PEPTIDE UND DEREN VERWENDUNG (30) 16.09.97 DE 19740604 11.02.98 DE 19805385 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 086 124 C 07 K 7/64 A 61 K 38/13 + (22) 99932697.8 10.06.99 >C-CHEM A.G. Hauptstrasse 67 4102 Binningen(CH); (54) NOUVELLES CYCLOSPORINES (30) 12.06.98 EP 98110761 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 203 012 C 07 K 1/113 + (22) 00960428.1 10.08.00 >M-PHASYS G.M.B.H. Vor dem Kreuzberg 17 72070 Tübingen(DE); (54) REPLIEMENT DE PROTEINES MEMBRANAIRES UTILISANT DEUX DETERGENTS DIFFERENTS-TRADUCTION-RÜCKFALTUNG VON MEMBRANPROTEINEN DURCH VERWENDUNG VON ZWEI UNTERSCHIEDLICHEN DETERGENTIEN (30) 19.08.99 DE 19939246 (45) 05.11.03 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

0 855 405 C 08 B 31/04 A 61 L 15/28 + (22) 98100933.5 21.01.98 >STOCKHAUSEN G.M.B.H. & CO. K.G. Bäkerpfad 25 47805 Krefeld(DE); (54) Procédé pour la préparation de maléates d'amidon gonflables et résistants au vieillissement, du maléate d'amidon biodégradable et son usage-TRADUCTION-Verfahren zur Herstellung von quellbaren, alterungsbeständigen Stärkemaleaten, biologisch abbaubare Stärkemaleate sowie Verwendung (30) 25.01.97 DE 19702641 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 0 863 991 (51) C 08 B 37/00 C 07 K 2/00 C 12 N 1/16 C 12 P 21/00 C 12 P 19/04 A 61 K 39/00 // // (C12N1/1 6 , C 12R1:725 ) ,( C 12P21/00 , C 1 2R1:645) , C 1 2P19:04 (21) + (22) 96928443.9 09.08.96 (73) >BOEHRINGER INGELHEIM VETMEDICA G.M.B.H. Binger Strasse 173 55218 Ingelheim am Rhein(DE); (54) COMPOSITIONS ANTIGENIQUES (30) 11.08.95 GB 9516461 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 1 038 882 (51) C 08 B 31/12 A 21 D 6/00 A 23 L 1/0522 (21) + (22) 00103818.1 18.01.95 (73) >NATIONAL STARCH AND CHEMICAL INVESTMENT HOLDING CORP. P.O. Box 7663 Wilmington Delaware 19803-7663(US); (54) Farines et amidons thermiquement inhibés et procédé de production (30) 29.07.94 WO PCT/US94/085 25.08.94 US 296211 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 077 220 C 08 B 3/00 C 08 B 11/00 + (22) 00116159.5 01.08.00 >WOLFF WALSRODE A.G. 29655 Walsrode (DE); >FRIEDRICH-SCHILLER-UNIVERSITAT JENA Fürstengraben 1 07743 Jena(DE) (54) Procede pour la fabrication de derives de cellulose-TRADUCTION-Verfahren zur Herstellung von Cellulosederivaten (30) 13.08.99 DE 19938502 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 1 095 063 (51) C 08 B 30/12 C 08 B 37/00 A 23 L 1/308 (21) + (22) 99929219.6 15.06.99 (73) >CELANESE VENTURES G.M.B.H. Industriepark Hoechst Gebäude K 801 65926 Frankfurt am Main(DE); (54) GLUCIDES RESISTANTS A L'ALPHA-AMYLASE, LEUR PROCEDE DE FABRICATION ET LEUR UTILISATION, ET PRODUITS ALIMENTAIRES LES CONTENANT-TRADUCTION-ALPHA-AMYLASE

RESISTENTE POLYSACCHARIDE, VERFAHREN ZU DEREN HERSTELLUNG, VERWENDUNG, UND LEBENSMITTEL ENTHALTEND DIESE POLYSACCHARIDE (30) 09.07.98 DE 19830618 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 1 173 601 (51) C 08 B 37/00 C 12 N 1/20 C 12 P 19/04 A 23 L 1/054 // // C12P19:0 4 , C 12R1:38, C1 2 N1:20, C 1 2R 1 :38 (21) + (22) 00917172.9 10.04.00 (73) >RHODIA CHIMIE 26 quai Alphonse Le Gallo 92512 Boulogne-Billancourt(FR); (54) HETEROPOLYSACCHARIDE PRODUIT PAR UN PSEUDOMONAS SP (30) 15.04.99 FR 9904743 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 1 212 448 (51) C 08 B 37/00 C 12 P 19/04 C 12 P 19/06 C 12 N 1/14 C 12 N 1/20 (21) + (22) 00960805.0 06.09.00 (73) >RHODIA CHIMIE 26 Quai Alphonse Le Gallo 92512 Boulogne Billancourt Cedex(FR); (54) PROCEDE DE PRODUCTION D'EXOPOLYSACCHARIDES (30) 07.09.99 FR 9911176 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 0 352 715 (51) C 08 F 4/22 B 01 J 21/06 B 01 J 23/26 B 01 J 37/03 (21) + (22) 89113636.8 24.07.89 (73) >CONOCOPHILLIPS CY 216 Patent Library Building Bartlesville Technology Center Bartlesville OK 74004(US); (54) Oxydes minéraux deux fois vieillis, catalyseurs et procédés de polymérisation (30) 25.07.88 US 223849 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 0 655 481 (51) C 08 F 8/30 C 08 K 5/25 C 09 D 157/04 (21) + (22) 94118126.5 17.11.94 (73) >CELANESE EMULSIONS G.M.B.H. Frankfurter Strasse 111 61476 Kronberg/Ts.(DE); (54) Procédé pour la préparation de dispersions polymériques aqueuses utilisables comme liants pour des revêtements non-agglomérants, résistants aux agents chimiques et au rayage-TRADUCTION-Verfahren zur Herstellung von wässrige Polymerdispersionen die als Bindemittel für blockfeste, kratzfeste und chemikalienbeständige Beschichtungen geeignet sind (30) 30.11.93 DE 4340648 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 0 776 909 (51) C 08 F 4/642 C 08 F 10/02 C 08 F 232/00 B 29 C 45/00 (21) + (22) 95928617.0 18.08.95 (73) >ASAHI KASEI K.K. 2-6 Dojimahama 1-chome Kita-ku Osaka-shi Osaka 530-8205(JP); (54) POLYMERE ETHYLENIQUE A HAUTE DENSITE ET SON PROCEDE DE PRODUCTION (30) 18.08.94 JP 21521894 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 819 706 C 08 F 10/00 C 08 F 4/602 + (22) 96111719.9 19.07.96 >FINA TECHNOLOGY INC. P.O. Box 674412 Houston Texas 77267-4412(US); (54) Procédé pour la propagation syndiotactique des oléfines (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 0 826 702 (51) C 08 F 14/06 C 08 F 259/04 C 08 L 27/06 (21) + (22) 97401950.7 19.08.97 (73) >ATOFINA 4/8 Cours Michelet 92800 Puteaux(FR); (54) Latex à deux populations de particules à base de polymères de chlorure de vinyle, ses procédés de fabrication et ses applications (30) 27.08.96 FR 9610492 (45) 12.11.03 _____________________________________________ 88

(11) 0 845 496 (51) C 08 F 279/02 C 08 L 51/04 C 08 L 55/02 (21) + (22) 97120060.5 17.11.97 (73) >BAYER A.G. 51368 Leverkusen(DE); (54) Masses à mouler à brillance élevée du type ABS-TRADUCTION-Thermoplastische Hochglanz-Formmassen vom ABS-Typ (30) 28.11.96 DE 19649255 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 0 866 048 (51) C 08 F 8/34 C 07 C 39/28 C 07 C 37/62 B 01 J 31/06 (21) + (22) 98301950.6 16.03.98 (73) THE >UNIVERSITY OF WALES SWANSEA Singleton Park Swansea SA2 8PP(GB); (54) Chloration de composés aromatiques et catalyseurs à cet effet (30) 17.03.97 GB 9705493 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 882 743 C 08 F 4/24 C 08 F 10/00 + (22) 98110134.8 04.06.98 >ATOFINA RESEARCH Zone Industrielle C B-7181 SENEFFE / FELUY(BE); (54) Catalyseurs à base de chrome modifiés par titanation pour la production de polyéthlylène (30) 06.06.97 EP 97109215 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 0 889 113 (51) C 08 F 8/32 C 08 F 222/00 C 10 M 149/06 C 10 M 159/12 // // C10N30:0 2 , C 10N30:04 (21) + (22) 98304969.3 24.06.98 (73) >LUBRIZOL ADIBIS HOLDINGS (UK) LTD Dock Road South Bromborough Wirral Merseyside L62 4SH(GB); (54) Additifs pour huile lubrifiante (30) 04.07.97 GB 9714069 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 0 895 530 (51) C 08 F 2/46 C 09 D 167/02 C 09 D 171/00 (21) + (22) 97914298.1 24.03.97 (73) >BASF COATINGS A.G. Glasuritstrasse 1 48165 Münster(DE); (54) LIANT ET SON UTILISATION DANS LES REVETEMENTS DURCISSABLES PAR RAYONNEMENT-TRADUCTION-BINDEMITTEL SOWIE DEREN VERWENDUNG IN STRAHLENHÄRTBAREN BESCHICHTUNGSMITTELN (30) 27.04.96 DE 19616984 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 930 322 C 08 F 220/18 C 09 J 7/02 + (22) 99100820.2 18.01.99 >NITTO DENKO CORP. 1-2 Shimohozumi 1-chome Ibaraki-shi Osaka(JP); (54) Feuiles adhésives sensitives à la pression et procédé de leur préparation (30) 16.01.98 JP 705198 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 945 469 C 08 F 4/40 + (22) 99105281.2 15.03.99 >BAYER A.G. 51368 Leverkusen(DE); (54) Procédé de préparation de polymères téléchéliques, polymères téléchéliques ainsi préparés et leur usage-TRADUCTION-Verfahren zur Herstellung von Telechelen, so hergestellte Telechele und ihre Verwendung (30) 26.03.98 DE 19813353 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 0 986 588 (51) C 08 F 10/02 C 08 F 297/08 C 08 F 4/645 C 08 L 23/08 (21) + (22) 98929381.6 26.05.98 (73) >ATOFINA RESEARCH Zone Industrielle C B-7181 SENEFFE / FELUY(BE); (54) PROCEDE DE PRODUCTION DE POLYOFELINES BIMODALES A L'AIDE DE CATALYSEURS METALLOCENES DANS DEUX ZONES DE REACTION

(30) 26.05.97 EP 97108490 (45) 05.11.03 _____________________________________________

(30) 29.01.93 US 10958 (45) 19.11.03 _____________________________________________

(11) 0 989 109 (51) C 08 F 220/12 C 07 C 67/08 C 07 C 69/54 (21) + (22) 99118598.4 21.09.99 (73) >NIPPON SHOKUBAI CO. LTD 1-1 Koraibashi 4-chome Chuo-ku Osaka-shi Osaka 541(JP); (54) Procédé de préparation d'un produit d'estérification et appareillage correspondant (30) 22.09.98 JP 26812198 18.11.98 JP 32868498 06.04.99 JP 9933599 (45) 26.11.03 _____________________________________________

(11) 1 051 436 (51) C 08 F 287/00 C 08 F 297/02 C 08 F 283/06 (21) + (22) 99901660.3 29.01.99 (73) >VIRSOL 46 rue Boissière 75116 Paris(FR); (54) NOUVEAUX COPOLYMERES TENSIOACTIFS A BASE DE METHYLIDENE MALONATE (30) 29.01.98 FR 9801001 (45) 05.11.03 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

0 991 679 C 08 F 210/06 C 08 F 297/08 + (22) 98929463.2 24.06.98 >BOREALIS TECHNOLOGY OY P.O.Box 330 06101 Porvoo(FI); (54) TERPOLYMERES DE PROPYLENE ET LEUR PROCEDE DE FABRICATION (30) 24.06.97 FI 972714 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 993 466 C 08 F 32/00 C 07 F 15/00 + (22) 98939522.3 20.06.98 >CIBA SPECIALTY CHEMICALS HOLDING INC. Klybeckstrasse 141 4057 Basel(CH); (54) CATALYSEURS DE RUTHENIUM ET D'OSMIUM (30) 27.06.97 CH 156297 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 0 993 467 (51) C 08 F 10/00 C 08 F 4/64 C 07 F 17/00 (21) + (22) 98930937.2 24.06.98 (73) >BP CHEMICALS LTD Britannic House 1 Finsbury Circus London EC2M 7BA(GB); (54) CATALYSEURS DE POLYMERISATION (30) 27.06.97 GB 9713741 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 1 007 578 (51) C 08 F 265/06 C 08 F 279/02 C 08 F 291/02 C 09 D 151/04 (21) + (22) 98942791.9 27.08.98 (73) >ATOFINA 4/8 Cours Michelet 92800 Puteaux(FR); (54) LATEX A BASE DE POLYMERES HYDROPHOBES STRUCTURES EN COEUR/ECORCE FILMIFIANT A BASSE TEMPERATURE SANS AGENTS DE COALESCENCE (30) 28.08.97 FR 9710762 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 1 034 331 (51) C 08 F 8/00 D 21 H 17/37 D 06 M 15/347 D 06 M 15/263 D 06 M 15/285 D 21 H 27/00 D 21 H 21/20 (21) + (22) 98960425.1 24.11.98 (73) THE >PROCTER & GAMBLE CY One Procter & Gamble Plaza Cincinnati Ohio 45202(US); (54) STRUCTURES FIBREUSES EVACUABLES PAR LES CANALISATIONS SANITAIRES (30) 25.11.97 US 976746 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 040 135 C 08 F 6/02 C 08 F 14/00 + (22) 98964507.2 10.12.98 S.A. >SOLVAY Rue du Prince Albert 33 B-1050 Bruxelles(BE); (54) PROCEDE DE PREPARATION D'UNE DISPERSION AQUEUSE DE POLYMERES, DISPERSION AQUEUSE OBTENUE ET UTILISATION DE CELLE-CI (30) 19.12.97 FR 9716444 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 1 044 995 (51) C 08 F 297/08 C 08 L 23/08 C 08 F 210/16 (21) + (22) 00100889.5 28.01.94 (73) >DOW GLOBAL TECHNOLOGIES INC. Washington Street 1790 Building Midland Michigan 48674(US); (54) Interpolymérisations d'éthylène 89

(11) 1 053 266 (51) C 08 F 279/02 C 08 F 287/00 C 08 F 4/42 (21) + (22) 99907420.6 26.01.99 (73) >BASF A.G. 67056 Ludwigshafen(DE); (54) PROCEDE DE PRODUCTION DE MATIERES DE MOULAGE THERMOPLASTIQUES MODIFIEES A RESISTANCE ELEVEE AUX CHOCS-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR HERSTELLUNG VON SCHLAGZÄH MODIFIZIERTEN, THERMOPLASTISCHEN FORMMASSEN (30) 07.02.98 DE 19804912 24.06.98 DE 19828104 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 1 060 202 (51) C 08 F 297/08 C 08 L 23/10 C 08 L 23/16 (21) + (22) 99909746.2 02.03.99 (73) >EXXONMOBIL CHEMICAL PATENTS INC. 5200 Bayway Drive Baytown TX 77520-5200(US); (54) PROCEDE DE PREPARATION DE MELANGES POLYMERES A L'AIDE DE REACTEURS EN SERIE (30) 04.03.98 US 76712 P (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 077 952 C 08 F 120/36 C 07 D 249/20 + (22) 99922824.0 05.05.99 >PHARMACIA & UPJOHN GRONINGEN B.V. Van Swietenlaan 5 P.O. Box 901 9700 AX Groningen(NL); (54) MONOMERES POLYMERISABLES ET HYDROPHILES ABSORBANT LES RAYONS ULTRAVIOLETS (30) 11.05.98 US 75753 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 1 104 394 (51) C 08 F 222/06 C 04 B 28/02 C 04 B 24/26 (21) + (22) 99944359.1 30.07.99 (73) >CONSTRUCTION RESEARCH & TECHNOLOGY G.M.B.H. Dr.Albert-Frank-Strasse 32 83308 Trostberg(DE); (54) MELANGE COULE SEC POUR CIMENT (30) 14.08.98 US 96500 P 07.05.99 US 133104 P (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 109 840 C 08 F 6/08 + (22) 99941515.1 04.08.99 >MERCK PATENT G.M.B.H. 64271 Darmstadt(DE); (54) PROCEDE PERMETTANT D'ELIMINER LES INITIATEURS DE PRODUITS GREFFES-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR ENTFERNUNG VON INITIATOREN AUS PFROPFPRODUKTEN (30) 14.08.98 DE 19837020 (45) 26.11.03 _____________________________________________

(11) 1 124 541 (51) C 08 F 283/06 C 08 F 218/08 A 61 K 9/28 A 61 K 9/20 A 61 K 47/34 (21) + (22) 99948859.6 24.09.99 (73) >BASF A.G. 67056 Ludwigshafen(DE); (54) UTILISATION DE POLYMERISATS GREFFES HYDROMISCIBLES OU HYDRODISPERSIBLES CONTENANT DES POLYETHERS COMME AGENT DE RECOUVREMENT, LIANT ET/OU SUBSTANCE AUXILIAIRE FILMOGENE DANS DES FORMES D'ADMINISTRATION PHARMACEUTIQUES-TRADUCTION-VERWENDUNG VON WASSERLÖSLICHEN ODER WASSERDISPERGIERBAREN POLYETHER-HALTIGEN PFROPFPOLYMERISATEN ALS ÜBERZUGSMITTEL, BINDEMITTEL UND/ODER FILMBILDENDER HILFSSTOFF IN PHARMAZEUTISCHEN DARREICHUNGSFORMEN (30) 30.09.98 DE 19844903 11.02.99 DE 19905906 08.07.99 DE 19931667 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 1 138 697

(51) C 08 F 8/00 C 04 B 24/26 (21) + (22) 01106373.2 19.03.01 (73) >SIKA SCHWEIZ A.G. Tüffenwies 16-22 8064 Zürich(CH); (54) Polymères pour compositions dispersantes pour ciment (30) 29.03.00 EP 00106694 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 1 157 052 (51) C 08 F 283/08 C 08 F 2/36 C 08 F 285/00 (21) + (22) 00914039.3 23.02.00 (73) >KOMETRA KUNSTSTOFF-MODIFIKATOREN UND ADDITIV A.G. Luise-Ullrich-Strasse 2 82031 Grünwald(DE); (54) PROCEDE DE PREPARATION D'ETHERS DE POLYPHENYLENE FONCTIONNALISES-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR HERSTELLUNG FUNKTIONALISIERTER POLYPHENYLENETHER (30) 03.03.99 DE 19909219 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 1 196 238 (51) C 08 F 10/00 B 01 J 8/24 B 01 J 8/34 (21) + (22) 00931723.1 17.05.00 (73) >SABIC POLYPROPYLENES B.V. Poststraat 1 6135 KR Sittard(NL); (54) POLYMERISATIE IN WERVELBED (30) 18.05.99 NL 1012082 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 243 600 C 08 F 10/10 + (22) 02006583.5 21.03.02 >KANEKA CORP. 2-4 Nakanoshima 3-chome Kita-ku Osaka-shi Osaka 530-8288(JP); (54) Procédé de préparation de polymères de l'isobutène (30) 22.03.01 JP 2001082789 07.12.01 JP 2001373633 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 0 563 354 (51) C 08 G 63/80 C 08 G 63/20 C 08 J 11/06 (21) + (22) 92921371.8 15.10.92 (73) >COBARR S.P.A. Via Anticolana Km 1 03012 Anagni -Frosinone-(IT); (54) PROCEDE DE PRODUCTION DE RESINES DE POLYESTER A POIDS MOLECULAIRE ELEVE (30) 18.10.91 IT MI912759 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 683 192 C 08 G 64/14 + (22) 95106923.6 08.05.95 >BAYER A.G. 51368 Leverkusen(DE); (54) Polycarbonates aromatiques stabilisés aux rayons-UV par leurs groupes terminaux-TRADUCTION-Durch ihre Endgruppen UV-stabilisierte aromatische Polycarbonate (30) 20.05.94 DE 4417748 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 0 761 715 (51) C 08 G 69/40 C 08 G 69/34 C 08 J 5/18 // // C08L77:0 0 , C 08L71:02 (21) + (22) 96202299.2 16.08.96 (73) >SOLAR DEW Markt 44 4841 AC Prinsenbeek(NL); (54) Copolyetheramide en daarvan gemaakte waterdamp doorlaatbare film (30) 17.08.95 NL 1000996 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 0 803 524 (51) C 08 G 18/79 C 08 G 18/20 C 08 G 18/42 C 09 D 175/04 C 09 D 5/03 C 08 G 18/18 (21) + (22) 97106063.7 14.04.97 (73) >BAYER A.G. 51368 Leverkusen(DE); (54) Vernis de polyuréthane pulvérulent ne relâchant pas de produits de décomposition et ayant une température basse de cuisson au four-TRADUCTION-Abspalterfreier Polyurethan-Pulverlack mit niedriger Einbrenntemperatur (30) 25.04.96 DE 19616496 (45) 26.11.03 _____________________________________________ 90

(11) 0 821 021 (51) C 08 G 59/50 C 08 G 59/18 C 09 D 163/00 (21) + (22) 97112493.8 22.07.97 (73) >SURFACE SPECIALTIES GERMANY G.M.B.H. & CO. K.G. Industriepark Kalle-Albert Rheingaustrasse 190-196 65203 Wiesbaden(DE); (54) Harders voor met water verdunbaar epoxyharssysteem met indicatie van de pottijd -TRADUCTION-Härter für wasserverdünnbare Epoxiharzsystem mit Topzeit-Anzeige (30) 26.07.96 DE 19630277 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 825 209 C 08 G 18/10 C 08 G 18/75 + (22) 97113456.4 05.08.97 >BAYER A.G. 51368 Leverkusen(DE); (54) Utilisation de compositions réactives ayant une vie en pot prolongée-TRADUCTION-Verwendung reaktionsfähiger Massen mit langer Topfzeit (30) 16.08.96 DE 19632925 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 0 825 213 (51) C 08 G 18/78 C 08 G 18/08 C 08 G 18/10 C 08 G 18/38 C 09 D 175/02 (21) + (22) 97113641.1 07.08.97 (73) >BAYER CORP. 100 Bayer Road Pittsburgh PA 15205-9741(US); (54) Dispersions aqueuses de polyurée et leur utilisation pour la préparation de revêtements avec une stabilité thermique et à l'hydrolyse excellente (30) 20.08.96 US 700183 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 0 826 708 (51) C 08 G 18/50 C 08 G 18/66 C 08 G 18/48 // // (C08G18/ 5 0, 101:00) (21) + (22) 97114241.9 18.08.97 (73) >BAYER A.G. 51368 Leverkusen(DE); (54) Procédé de préparation de mousses rigides de polyuréthane-TRADUCTION-Verfahren zur Herstellung von Polyurethanhartschaumstoffen (30) 28.08.96 DE 19634700 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 0 835 894 (51) C 08 G 63/08 C 08 G 63/64 A 61 L 17/00 A 61 L 27/00 A 61 L 31/00 (21) + (22) 97116614.5 24.09.97 (73) DEUTSCHE >INSTITUTE FUR TEXTIL- UND FASERFORSCHUNG STUTTGART STIFTUNG DES OFFENTLICHEN RECHTS Körschtalstrasse 26 73770 Denkendorf(DE); (54) Terpolymère tribloc, son emploi pour produits médicaux et son procédé de préparation-TRADUCTION-Triblockterpolymer, seine Verwendung für medizinische Produkte und Verfahren zur Herstellung (30) 08.10.96 DE 19641334 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 0 849 301 (51) C 08 G 18/70 C 08 G 18/38 C 09 D 175/04 (21) + (22) 97121439.0 05.12.97 (73) >BAYER CORP. 100 Bayer Road Pittsburgh PA 15205-9741(US); (54) Compositions de revêtement aqueuses de polyurée à deux composants (30) 17.12.96 US 766136 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 856 024 C 08 G 61/08 + (22) 96934589.1 09.10.96 >CIBA SPECIALTY CHEMICALS HOLDING INC. Klybeckstrasse 141 4057 Basel(CH); (54) COMPOSITION POLYMERISABLE ET PROCEDE DE POLYMERISATION (30) 19.10.95 CH 296995 (45) 19.11.03 _____________________________________________

(11) 0 877 770 (51) C 08 G 63/20 B 29 C 49/00 (21) + (22) 97945832.0 (73) >COBARR S.P.A.

C 08 G 63/80 B 29 C 49/64 15.10.97

Via Anticolana Km 1 03012 Anagni -Frosinone-(IT); (54) PROCEDE DE STABILISATION DIMENSIONNELLE DE RECIPIENTS EN POLYETHYLENE-TEREPHTHALATE (30) 18.10.96 IT MI962159 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 0 889 923 (51) C 08 G 65/00 B 01 D 71/32 B 01 D 67/00 C 09 D 171/02 C 08 J 9/28 G 02 B 1/04 (21) + (22) 97908274.0 20.03.97 (73) >NOVARTIS A.G. Lichtstrasse 35 4056 Basel (CH); >COMMONWEALTH SCIENTIFIC AND INDUSTRIAL RESEARCH ORGANISATION Limestone Avenue Campbell ACT 2612(AU) (54) POLYMERES POREUX A FORTE TENEUR EN EAU (30) 27.03.96 WO PCT/EP96/013 04.04.96 AU PN914696 04.04.96 AU PN914596 30.09.96 EP 96810644 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 0 928 812 (51) C 08 G 18/73 C 08 G 18/66 C 08 G 18/44 C 08 L 75/04 (21) + (22) 98124803.2 29.12.98 (73) >BAYER A.G. 51368 Leverkusen (DE); >BENECKE-KALIKO A.G. Beneckeallee 40 D-30419 Hannover(DE) (54) Compositions à mouler thermoplastiques frittables à résistance mécanique réduite contenant un polyuréthane aliphatique-TRADUCTION-Aliphatische sinterfähige thermoplastische Polyurethanformmassen mit reduzierter mechanischer Festigkeit (30) 07.01.98 DE 19800287 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 0 943 637 (51) C 08 G 18/40 C 08 G 18/73 C 08 G 18/75 (21) + (22) 99104861.2 11.03.99 (73) >BASF A.G. 67056 Ludwigshafen(DE); (54) Produits transparents et compacts de polyaddition de polyisocyanate-TRADUCTION-Kompakte, transparente Polyisocyanat-Polyadditionsprodukte (30) 16.03.98 DE 19811289 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 991 689 C 08 G 63/20 D 01 F 6/84 + (22) 98919268.7 14.04.98 >ACORDIS INDUSTRIAL FIBERS G.M.B.H. Kasinostrasse 19-21 42103 Wuppertal(DE); (54) POLYESTERS ET COPOLYESTERS A RAMIFICATIONS DE CHAINES GENERATEURS DE FILS-TRADUCTION-FADENBILDENDE KETTENVERZWEIGTE POLYESTER UND COPOLYESTER (30) 17.04.97 DE 19715986 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 1 007 582 (51) C 08 G 69/06 C 08 G 69/04 C 08 G 69/16 (21) + (22) 98939419.2 21.08.98 (73) E.I. >DU PONT DE NEMOURS AND CY 1007 Market Street Wilmington Delaware 19898(US); (54) PROCEDE DE PREPARATION DE POLYAMIDES (30) 28.08.97 US 57731 P (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 1 024 169 (51) C 08 G 63/20 C 08 L 67/02 C 08 J 5/18 (21) + (22) 00101460.4 25.01.00 (73) >COBARR S.P.A. Via Anticolana Km 1 03012 Anagni -Frosinone-(IT); (54) Articles transparents en résine de polyester (30) 26.01.99 IT MI990139 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 1 034 206 (51) C 08 G 59/18 C 08 G 59/40 C 08 G 71/04 C 09 D 163/00 (21) + (22) 99946110.6 03.09.99 (73) E.I. >DU PONT DE NEMOURS & CY INC. 1007 Market Street Wilmington Delaware 19898(US); (54) AGENTS DE RECOUVREMENT AQUEUX A BASE D'EPOXYDE/AMINE ET LEUR UTILISATION DANS LES PEINTURES 91

MULTICOUCHES-TRADUCTION-WÄSSRIGE BESCHICHTUNGSMITTEL AUF EPOXID/AMIN-BASIS UND IHRE VERWENDUNG BEI MEHRSCHICHTLACKIERUNGEN (30) 24.09.98 DE 19843835 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 1 037 733 (51) C 08 G 18/34 C 08 L 97/02 B 27 N 3/00 C 08 J 9/08 (21) + (22) 98963553.7 10.12.98 (73) >HENKEL K.G.A.A. Henkelstrasse 67 40589 Düsseldorf (DE); >STRIEWSKI HANS REINHARD Küsterweg 6 24787 Fockbeck (DE) (54) CORPS MOULES CONSTITUES DE PARTICULES DE BOIS ET D'UN LIANT AU POLYURETHANNE, LEUR PRODUCTION ET LEUR UTILISATION-TRADUCTION-FORMKÖRPER AUS HOLZTEILCHEN UND PU-BINDEMITTEL, IHRE HERSTELLUNG UND VERWENDUNG (30) 17.12.97 DE 19756154 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 1 088 027 (51) C 08 G 63/692 C 08 G 63/91 C 08 K 5/5333 C 08 K 5/5317 C 08 L 67/02 (21) + (22) 99917981.5 14.04.99 (73) >CIBA SPECIALTY CHEMICALS HOLDING INC. Klybeckstrasse 141 4057 Basel(CH); (54) AUGMENTATION DE LA MASSE MOLECULAIRE DE POLYESTERS (30) 24.04.98 CH 93998 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 1 089 817 (51) C 08 G 65/10 B 01 J 31/02 B 01 J 27/26 (21) + (22) 99929145.3 07.06.99 (73) >BAYER ANTWERPEN N.V. Haven 507 Scheldelaan 420, B-2040 Antwerpen(BE); (54) Gesilyleerde dubbele-metaalcyanidecomplexkatalysatoren (30) 08.06.98 US 93553 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 1 091 991 (51) C 08 G 18/79 C 08 G 18/42 C 08 G 18/62 (21) + (22) 99929315.2 24.06.99 (73) >BASF A.G. 67056 Ludwigshafen(DE); (54) COMPOSITIONS CONTENANT DES POLYISOCYANATES TRES VISQUEUX-TRADUCTION-HOCHVISKOSE POLYISOCYANATE ENTHALTENDE ZUSAMMENSETZUNGEN (30) 29.06.98 DE 19828935 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 1 093 483 (51) C 08 G 18/42 C 08 G 18/80 A 61 L 27/00 (21) + (22) 99939800.1 04.06.99 (73) >POLYGANICS B.V. L.J. Zielstraweg 1 9713 GX Groningen(NL); (54) BIOMEDISCH POLYTHURAAN, BEREIDING EN GEBRUIK ERVAN. (30) 05.06.98 EP 98201868 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 1 112 300 (51) C 08 G 65/26 C 08 G 65/28 C 08 G 18/48 (21) + (22) 99944631.3 08.09.99 (73) >SHELL INTERNATIONALE RESEARCH MAATSCHAPPIJ B.V. Carel van Bylandtlaan 30 2596 HR Den Haag(NL); (54) POLYOL DE POLYETHER CO-INITIE ET SON PROCEDE DE PREPARATION (30) 10.09.98 EP 98203026 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 1 131 365 (51) C 08 G 18/10 C 08 G 18/32 C 08 G 18/48 C 08 G 18/75 B 28 B 3/20 (21) + (22) 99949765.4 21.09.99 (73) >SIMULA INC. 2625 South Plaza Drive Suite 1000 Tempe AZ 85282(US); (54) POLYURETHANNE THERMOPLASTIQUE EXTRUDABLE EXPANSE A L'UREE (30) 21.09.98 US 157588 (45) 12.11.03 _____________________________________________

(11) 1 183 301 (51) C 08 G 83/00 C 08 G 69/26 C 08 G 69/36 C 08 G 69/02 C 08 G 69/48 C 08 G 69/32 C 08 G 69/00 (21) + (22) 00925407.9 05.05.00 (73) >RHODIANYL 26 Quai Alphonse Le Gallo 92512 Boulogne-Billancourt Cédex(FR); (54) COPOLYAMIDE HYPERBRANCHE, COMPOSITION A BASE DE CE COPOLYAMIDE HYPERBRANCHE ET PROCEDE D'OBTENTION DE CE DERNIER (30) 05.05.99 FR 9905885 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 1 189 962 (51) C 08 G 18/38 C 08 G 18/62 C 08 G 18/80 C 09 D 175/04 C 09 D 133/06 C 08 K 3/36 (21) + (22) 00927225.3 22.05.00 (73) >BASF COATINGS A.G. Glasuritstrasse 1 48165 Münster(DE); (54) SUBSTANCE DE REVETEMENT CONTENANT UN MELANGE D'ACIDES SILICIQUES ET D'UREE OU DE DERIVES D'UREE-TRADUCTION-BESCHICHTUNGSSTOFF MIT EINER MISCHUNG AUS KIESELSÄUREN UND HARNSTOFF UND/ODER HARNSTOFFDERIVATEN (30) 25.05.99 DE 19924172 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 1 199 310 (51) C 08 G 79/04 C 07 F 9/12 // // C09K21:1 2 (21) + (22) 99954439.8 08.11.99 (73) >DAIHACHI CHEMICAL INDUSTRY CO. LTD Hiranomachi Yachiyo Bldg. 8-13 Hiranomachi 1-chome Chuo-ku Osaka-shi Osaka 541-0046(JP); (54) PROCEDE POUR LA PREPARATION D'ESTERS PHOSPHORIQUES CONDENSES (30) 27.07.99 JP 21275299 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 200 507 C 08 G 65/325 C 08 G 65/322 + (22) 00945873.8 05.07.00 >BASF A.G. 67056 Ludwigshafen(DE); (54) POLYETHERPOLYAMINES ZWITTERIONIQUES ET LEUR PROCEDE DE PRODUCTION (30) 16.07.99 US 144083 P (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 1 203 055 (51) C 08 G 65/00 C 08 G 65/20 C 09 B 67/42 C 09 B 67/46 C 09 D 11/00 (21) + (22) 00958369.1 03.08.00 (73) >BASF A.G. 67056 Ludwigshafen(DE); (54) PREPARATIONS DE MATIERES COLORANTES-TRADUCTION-FARBMITTELZUBEREITUNGEN (30) 13.08.99 DE 19938471 27.05.00 DE 10026465 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 1 218 330 (51) C 08 G 63/06 C 07 C 51/48 C 07 C 51/487 C 07 C 59/265 C 07 C 59/08 C 07 C 67/08 C 07 C 69/68 C 07 D 319/12 (21) + (22) 00960955.3 17.09.00 (73) A.E. >STALEY MFG CY 2200 E Eldorado Street Decatur Illinois 62521(US); (54) PROCESSUS DE RECUPERATION D'ACIDE (30) 08.10.99 IL 13228999 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 224 233 C 08 G 18/42 C 08 G 18/10 + (22) 00958423.6 11.08.00 >BAYER A.G. 51368 Leverkusen(DE); (54) PROCEDE DE FABRICATION DE PREPOLYMERES CONTENANT DES GROUPES TERMINAUX ISOCYANATE ET RENFERMANT UNE FRACTION MINIME D'ISOCYANATES DE DEPART-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR HERSTELLUNG VON ISOCYANATENDGRUPPEN ENTHALTENDEN PREPOLYMEREN MIT EINEM GERINGEM ANTEIL AN EINGESETZTEN AUSGANGSISOCYANATEN (30) 23.08.99 DE 19939840 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 1 228 116 (51) C 08 G 18/80 92

C 08 G

18/84

(21) + (22) 00956468.3 21.08.00 (73) >BAYER A.G. 51368 Leverkusen(DE); (54) TRIMERISATE DE HDI BLOQUE PAR DIESTER MALONIQUE ET STABILISATION PAR FORMALDEHYDE-TRADUCTION-MALONESTER-BLOCKIERTES HDI-TRIMERISAT MIT IPDA- UND FORMALDEHYDSTABILISIERUNG (30) 30.08.99 DE 19941213 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 0 563 354 (51) C 08 J 11/06 C 08 G 63/80 C 08 G 63/20 (21) + (22) 92921371.8 15.10.92 (73) >COBARR S.P.A. Via Anticolana Km 1 03012 Anagni -Frosinone-(IT); (54) PROCEDE DE PRODUCTION DE RESINES DE POLYESTER A POIDS MOLECULAIRE ELEVE (30) 18.10.91 IT MI912759 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 0 594 598 (51) C 08 J 9/36 C 08 J 9/22 B 32 B 5/16 (21) + (22) 91905681.2 21.02.91 (73) >PIERCE & STEVENS CORP. 710 Ohio Street P.O. Box 1092 Buffalo NY 14240-1092(US); (54) PROCEDE DE FABRICATION DE MICROSPHERES SECHES ET PRODUIT OBTENU (30) 08.03.90 US 490332 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 0 637 601 (51) C 08 J 3/14 // // C08L69:0 0 (21) + (22) 94112046.1 02.08.94 (73) >IDEMITSU PETROCHEMICAL CO. LTD 1-1 Marunouchi 3-chome Chiyoda-ku Tokyo 100(JP); (54) Granules de polymère et procédé pour leur préparation (30) 04.08.93 JP 21105993 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 0 761 715 (51) C 08 J 5/18 C 08 G 69/40 C 08 G 69/34 // // C08L77:0 0 , C 08L71:02 (21) + (22) 96202299.2 16.08.96 (73) >SOLAR DEW Markt 44 4841 AC Prinsenbeek(NL); (54) Copolyetheramide en daarvan gemaakte waterdamp doorlaatbare film (30) 17.08.95 NL 1000996 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 0 785 226 (51) C 08 J 3/20 C 08 K 5/14 // // C08L23:0 6 (21) + (22) 97100723.2 17.01.97 (73) >BUNA SOW LEUNA OLEFINVERBUND G.M.B.H. D-06258 Schkopau(DE); (54) Procédé pour la distribution regulière et permanente de peroxides dans le polyéthylène-TRADUCTION-Verfahren zum gleichmässigen und dauerhaften Verteilen von Peroxiden in Polyethylen (30) 17.01.96 DE 19601498 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 826 722 C 08 J 5/18 B 32 B 17/10 + (22) 97115130.3 01.09.97 >MITSUBISHI PLASTICS INC. 5-2 Marunouchi 2-chome Chiyoda-ku Tokyo 100-0005(JP); (54) Feuille en résine fluorocarbone et vitre stratifée (30) 02.09.96 JP 23220096 09.09.96 JP 23758196 04.10.96 JP 26417296 17.01.97 JP 591997 11.07.97 JP 18637297 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 869 927 C 08 J 5/08 C 03 C 25/20 + (22) 97912278.5 29.10.97 S.A. >SAINT-GOBAIN VETROTEX FRANCE 130 avenue des Follaz 73000 Chambéry(FR); (54) FILS DE VERRE ENSIMES DESTINES AU RENFORCEMENT DE MATIERES POLYMERES (30) 29.10.96 FR 9613174 (45) 19.11.03 _____________________________________________

(11) 0 874 019 (51) C 08 J 9/06 C 08 J 9/14 C 08 J 9/12 // // C08L33:2 4 (21) + (22) 98106819.0 15.04.98 (73) >ROHM G.M.B.H. & CO. K.G. Kirschenallee 64293 Darmstadt(DE); (54) Procédé de préparation de mousses de polyméthacrylimide-TRADUCTION-Verfahren zur Herstellung von Polymethacrylimid-Schaumstoffen (30) 25.04.97 DE 19717483 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 0 889 923 (51) C 08 J 9/28 G 02 B 1/04 C 08 G 65/00 B 01 D 71/32 B 01 D 67/00 C 09 D 171/02 (21) + (22) 97908274.0 20.03.97 (73) >NOVARTIS A.G. Lichtstrasse 35 4056 Basel (CH); >COMMONWEALTH SCIENTIFIC AND INDUSTRIAL RESEARCH ORGANISATION Limestone Avenue Campbell ACT 2612(AU) (54) POLYMERES POREUX A FORTE TENEUR EN EAU (30) 27.03.96 WO PCT/EP96/013 04.04.96 AU PN914696 04.04.96 AU PN914596 30.09.96 EP 96810644 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 1 024 169 (51) C 08 J 5/18 C 08 G 63/20 C 08 L 67/02 (21) + (22) 00101460.4 25.01.00 (73) >COBARR S.P.A. Via Anticolana Km 1 03012 Anagni -Frosinone-(IT); (54) Articles transparents en résine de polyester (30) 26.01.99 IT MI990139 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 1 037 733 (51) C 08 J 9/08 C 08 G 18/34 C 08 L 97/02 B 27 N 3/00 (21) + (22) 98963553.7 10.12.98 (73) >HENKEL K.G.A.A. Henkelstrasse 67 40589 Düsseldorf (DE); >STRIEWSKI HANS REINHARD Küsterweg 6 24787 Fockbeck (DE) (54) CORPS MOULES CONSTITUES DE PARTICULES DE BOIS ET D'UN LIANT AU POLYURETHANNE, LEUR PRODUCTION ET LEUR UTILISATION-TRADUCTION-FORMKÖRPER AUS HOLZTEILCHEN UND PU-BINDEMITTEL, IHRE HERSTELLUNG UND VERWENDUNG (30) 17.12.97 DE 19756154 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 1 042 121 (51) C 08 J 5/18 C 08 K 3/36 C 08 L 29/14 B 32 B 17/10 (21) + (22) 98965127.8 17.12.98 (73) >HT TROPLAST A.G. Kaiserstrasse 53840 Troisdorf(DE); (54) FEUILLE PLASTIFIEE CONSTITUEE D'ALCOOLS POLYVINYLIQUES PARTIELLEMENT ACETALISES-TRADUCTION-WEICHMACHERHALTIGE FOLIE AUS TEILACETALISIERTEN POLYVINYLALKOHOLEN (30) 18.12.97 DE 19756274 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 078 950 C 08 J 9/14 // / / C 08L75/04 + (22) 00117501.7 12.08.00 >RATHOR A.G. Rütistrasse 9050 Appenzell(CH); (54) Composition de prépolymère pour préparer une mousse d'isolation-TRADUCTION-Prepolymerzusammensetzung zur Erzeugung von Isolierschäumen (30) 23.08.99 DE 19939926 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 123 342 C 08 J 3/14 C 08 L 3/12 + (22) 99945981.1 14.08.99 >CELANESE VENTURES G.M.B.H. 65926 Frankfurt(DE); (54) PROCEDE DE PREPARATION DE MICROPARTICULES SPHERIQUES, CONSISTANT EN PARTIE OU EN TOTALITE EN AU MOINS UN POLYGLUCANE CONTENANT DES RAMIFICATIONS NON SOLUBLE DANS L'EAU, ET MICROPARTICULES OBTENUES A L'AIDE DUDIT PROCEDE-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR HERSTELLUNG VON SPHÄRISCHEN MIKROPARTIKELN, DIE GANZ 93

ODER TEILWEISE AUS MINDESTENS EINEM WASSERUNLÖSLICHEN VERZWEIGUNGEN ENTHALTENDEN POLYGLUCAN BESTEHEN, SOWIE MIT DIESEM VERFAHREN ERHÄLTLICHE MIKROPARTIKEL (30) 28.08.98 DE 19839216 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 1 144 485 (51) C 08 J 5/22 C 25 B 9/00 H 01 M 8/10 (21) + (22) 99965448.6 11.12.99 (73) >CELANESE VENTURES G.M.B.H. 65926 Frankfurt am Main(DE); (54) PROCEDE DE PRODUCTION DE MEMBRANES DE POLYELECTROLYTE ET PILE A COMBUSTIBLE (30) 25.12.98 JP 37155498 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 1 148 518 (51) C 08 J 3/20 H 01 B 13/14 B 29 C 47/00 (21) + (22) 00401068.2 17.04.00 (73) >NEXANS 16 rue de Monceau 75008 Paris(FR); (54) Procédé de fabrication de fils conducteurs revêtus d'un polyéthylène réticulé-TRADUCTION-Verfahren zur Herstellung von mit vernetztem Polyethylen überzogenen Leitungsdrähten (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 214 181 C 08 J 11/06 B 29 B 17/00 + (22) 00991966.3 22.09.00 >BACHER HELMUT Schmidbergerweg 5 4490 St. Florian (AT); >SCHULZ HELMUTH Hirschgasse 16/12 4020 Linz(AT); >WENDELIN GEORG Waldbothenweg 84 4033 Linz(AT) (54) PROCEDE ET DISPOSITIF DE RECYCLAGE DE MATERIAU PET-TRADUCTION-VERFAHREN UND VORRICHTUNG ZUM RECYCLIEREN VON PET-GUT (30) 22.09.99 AT 162099 (45) 12.11.03 _____________________________________________

(11) 1 257 596 (51) C 08 J 3/00 A 61 L 15/00 C 08 K 9/00 (21) + (22) 00990052.3 11.12.00 (73) >ATOFINA 4/8 Cours Michelet 92800 Puteaux(FR); (54) PROCEDE D'ADDITIVATION MINIMISANT LA SEGREGATION DES ADDITIFS ET LEUR MIGRATION (30) 13.12.99 FR 9915671 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 0 655 481 (51) C 08 K 5/25 C 09 D 157/04 C 08 F 8/30 (21) + (22) 94118126.5 17.11.94 (73) >CELANESE EMULSIONS G.M.B.H. Frankfurter Strasse 111 61476 Kronberg/Ts.(DE); (54) Procédé pour la préparation de dispersions polymériques aqueuses utilisables comme liants pour des revêtements non-agglomérants, résistants aux agents chimiques et au rayage-TRADUCTION-Verfahren zur Herstellung von wässrige Polymerdispersionen die als Bindemittel für blockfeste, kratzfeste und chemikalienbeständige Beschichtungen geeignet sind (30) 30.11.93 DE 4340648 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 0 785 226 (51) C 08 K 5/14 C 08 J 3/20 // // C08L23:0 6 (21) + (22) 97100723.2 17.01.97 (73) >BUNA SOW LEUNA OLEFINVERBUND G.M.B.H. D-06258 Schkopau(DE); (54) Procédé pour la distribution regulière et permanente de peroxides dans le polyéthylène-TRADUCTION-Verfahren zum gleichmässigen und dauerhaften Verteilen von Peroxiden in Polyethylen (30) 17.01.96 DE 19601498 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 0 835 906 (51) C 08 K 5/3492 C 08 K 5/00 (21) + (22) 97810722.5

D 21 H 01.10.97

21/30

(73) >CIBA SPECIALTY CHEMICALS HOLDING INC. Klybeckstrasse 141 4057 Basel(CH); (54) Dispersions d'azurants optiques-TRADUCTION-Dispersionen von optischen Aufhellern (30) 10.10.96 CH 247396 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 0 921 530 (51) C 08 K 3/04 C 08 L 23/08 H 01 B 1/24 (21) + (22) 98307281.0 09.09.98 (73) >UNION CARBIDE CHEMICALS & PLASTICS TECHNOLOGY CORP. 39 Old Ridgebury Road Danbury Connecticut 06817-0001(US); (54) Ecran semiconducteur pour câble (30) 02.12.97 US 982825 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 0 932 650 (51) C 08 K 3/34 C 08 L 71/12 C 08 L 25/04 C 08 L 53/02 (21) + (22) 97943882.7 23.09.97 (73) >DEMI VERTRIEBS- UND BETEILIGUNGSG.- M.B.H. Kajen 2 20459 Hamburg(DE); (54) MATIERE MOULABLE ININFLAMMABLE A BASE D'ESTERS DE POLYHENYLENE ET DE POLYMERS VINYLAROMATIQUES-TRADUCTION-FLAMMWIDRIGE THERMOPLASTISCHE FORMMASSEN AUF BASIS VON POLYPHENYLENETHERN UND VINYLAROMATISCHEN POLYMEREN (30) 15.10.96 DE 19642491 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 0 943 650 (51) C 08 K 5/01 C 08 L 23/04 C 08 K 5/14 (21) + (22) 99200790.6 10.03.99 (73) S.A. >SOLVAY POLYOLEFINS EUROPE-BELGIUM Rue du Prince Albert 44 B-1050 Bruxelles(BE); (54) Composition à base de polymère de l'éthylène, procédé pour son obtention et utilisation (30) 19.03.98 US 44236 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 1 042 121 (51) C 08 K 3/36 C 08 L 29/14 B 32 B 17/10 C 08 J 5/18 (21) + (22) 98965127.8 17.12.98 (73) >HT TROPLAST A.G. Kaiserstrasse 53840 Troisdorf(DE); (54) FEUILLE PLASTIFIEE CONSTITUEE D'ALCOOLS POLYVINYLIQUES PARTIELLEMENT ACETALISES-TRADUCTION-WEICHMACHERHALTIGE FOLIE AUS TEILACETALISIERTEN POLYVINYLALKOHOLEN (30) 18.12.97 DE 19756274 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 1 088 027 (51) C 08 K 5/5333 C 08 K 5/5317 C 08 L 67/02 C 08 G 63/692 C 08 G 63/91 (21) + (22) 99917981.5 14.04.99 (73) >CIBA SPECIALTY CHEMICALS HOLDING INC. Klybeckstrasse 141 4057 Basel(CH); (54) AUGMENTATION DE LA MASSE MOLECULAIRE DE POLYESTERS (30) 24.04.98 CH 93998 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 112 312 C 08 K 5/3445 C 08 L 101/00 + (22) 99944565.3 01.09.99 >CIBA SPECIALTY CHEMICALS HOLDING INC. Klybeckstrasse 141 4057 Basel(CH); (54) COMPOSITION DE POLYMERES AUX PROPRIETES DE BRILLANCE AMELIOREES-TRADUCTION-POLYMERE ZUSAMMENSETZUNG MIT VERBESSERTEN GLANZEIGENSCHAFTEN (30) 11.09.98 EP 98810909 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 1 189 962 (51) C 08 K 3/36 C 08 G 18/38 C 08 G 18/62 C 08 G 18/80 C 09 D 175/04 C 09 D 133/06 (21) + (22) 00927225.3 22.05.00 (73) >BASF COATINGS A.G. Glasuritstrasse 1 48165 Münster(DE); (54) SUBSTANCE DE REVETEMENT CONTENANT UN MELANGE D'ACIDES SILICIQUES ET D'UREE OU DE DERIVES D'UREE-TRADUCTION-BESCHICHTUNGSSTOFF MIT EINER 94

MISCHUNG AUS KIESELSÄUREN UND HARNSTOFF UND/ODER HARNSTOFFDERIVATEN (30) 25.05.99 DE 19924172 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 1 209 196 (51) C 08 K 3/26 C 08 L 27/06 C 08 L 51/06 (21) + (22) 01921777.7 30.03.01 (73) >KANEKA CORP. 2-4 Nakanoshima 3-chome Kita-ku Osaka-shi Osaka 530-0005(JP); (54) COMPOSITION DE RESINE A BASE DE CHLORURE DE VINYLE (30) 31.03.00 JP 2000098519 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 1 228 128 (51) C 08 K 3/24 C 08 K 3/38 B 22 C 1/22 (21) + (22) 00956418.8 10.08.00 (73) >ASHLAND-SUDCHEMIE-KERNFEST G.M.B.H. Reisholzstrasse 16-18 40721 Hilden(DE); (54) SYSTEME DE LIANT A BASE DE RESOL, CONTENANT DE L'ALUMINIUM ET DU BORE-TRADUCTION-ALUMINIUM- UND BORHALTIGES BINDEMITTELSYSTEM AUF RESOLBASIS (30) 12.08.99 DE 19938043 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 228 129 C 08 K 5/00 + (22) 00965893.1 24.08.00 >BAYER A.G. 51368 Leverkusen(DE); (54) MATIERES DE MOULAGE-TRADUCTION-FORMMASSEN (30) 06.09.99 DE 19942396 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 1 232 214 (51) C 08 K 3/22 C 08 L 59/02 C 08 L 59/00 (21) + (22) 00962421.4 01.09.00 (73) >TICONA G.M.B.H. Professor-Staudinger-Strasse 65451 Kelsterbach(DE); (54) POLYOXYMETHYLENE PRESENTANT UNE STABILITE AUX ACIDES AMELIOREE ET SON UTILISATION-TRADUCTION-POLYOXYMETHYLEN MIT VERBESSERTER STABILITÄT GEGEN SÄUREN UND SEINE VERWENDUNG (30) 09.09.99 DE 19943178 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 1 244 740 (51) C 08 K 13/02 C 08 L 69/00 // // (C08K13/ 0 2, 5:523), C 08 K 3:34 (21) + (22) 00983291.6 12.12.00 (73) >BAYER A.G. 51368 Leverkusen(DE); (54) MATIERES MOULABLES A BASE DE POLYCARBONATE ININFLAMMABLES CONTENANT DU TALC D'UNE GRANDE PURETE-TRADUCTION-FLAMMWIDRIGE POLYCARBONAT-FORMMASSEN MIT TALK BESONDERER REINHEIT (30) 24.12.99 DE 19962930 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 1 257 596 (51) C 08 K 9/00 C 08 J 3/00 A 61 L 15/00 (21) + (22) 00990052.3 11.12.00 (73) >ATOFINA 4/8 Cours Michelet 92800 Puteaux(FR); (54) PROCEDE D'ADDITIVATION MINIMISANT LA SEGREGATION DES ADDITIFS ET LEUR MIGRATION (30) 13.12.99 FR 9915671 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 1 268 649 (51) C 08 K 5/54 C 08 K 5/3432 C 08 L 21/00 (21) + (22) 01901187.3 22.01.01 (73) SOC. DE TECHNOLOGIE >MICHELIN 23 rue Breschet 63000 Clermont-Ferrand Cedex 09 (FR); S.A. >MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE 10-12 route Louis-Braille CH-1763 Granges-Paccot(CH) (54) COMPOSITION DE CAOUTCHOUC POUR PNEUMATIQUE COMPORTANT UNE CHARGE INORGANIQUE RENFORCANTE ET UN SYSTEME DE COUPLAGE (CHARGE INORGANIQUE/ELASTOMERE) (30) 24.01.00 FR 0001809 (45) 26.11.03 _____________________________________________

(11) 0 730 004 (51) C 08 L 59/00 C 08 L 101/00 // // (C08L59/ 0 0, 23:00),( C 08 L 101/00, 2 3: 0 0) (21) + (22) 96102566.5 21.02.96 (73) >HOECHST CELANESE CORP. Route 202-206 Somerville New Jersey 08876(US); (54) Composition de polymère thermoplastique aux propriétés d'usure améliorées (30) 28.02.95 US 396047 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 0 826 702 (51) C 08 L 27/06 C 08 F 14/06 C 08 F 259/04 (21) + (22) 97401950.7 19.08.97 (73) >ATOFINA 4/8 Cours Michelet 92800 Puteaux(FR); (54) Latex à deux populations de particules à base de polymères de chlorure de vinyle, ses procédés de fabrication et ses applications (30) 27.08.96 FR 9610492 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 0 845 496 (51) C 08 L 51/04 C 08 L 55/02 C 08 F 279/02 (21) + (22) 97120060.5 17.11.97 (73) >BAYER A.G. 51368 Leverkusen(DE); (54) Masses à mouler à brillance élevée du type ABS-TRADUCTION-Thermoplastische Hochglanz-Formmassen vom ABS-Typ (30) 28.11.96 DE 19649255 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 0 921 530 (51) C 08 L 23/08 H 01 B 1/24 C 08 K 3/04 (21) + (22) 98307281.0 09.09.98 (73) >UNION CARBIDE CHEMICALS & PLASTICS TECHNOLOGY CORP. 39 Old Ridgebury Road Danbury Connecticut 06817-0001(US); (54) Ecran semiconducteur pour câble (30) 02.12.97 US 982825 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 0 928 812 (51) C 08 L 75/04 C 08 G 18/73 C 08 G 18/66 C 08 G 18/44 (21) + (22) 98124803.2 29.12.98 (73) >BAYER A.G. 51368 Leverkusen (DE); >BENECKE-KALIKO A.G. Beneckeallee 40 D-30419 Hannover(DE) (54) Compositions à mouler thermoplastiques frittables à résistance mécanique réduite contenant un polyuréthane aliphatique-TRADUCTION-Aliphatische sinterfähige thermoplastische Polyurethanformmassen mit reduzierter mechanischer Festigkeit (30) 07.01.98 DE 19800287 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 0 932 650 (51) C 08 L 71/12 C 08 L 25/04 C 08 L 53/02 C 08 K 3/34 (21) + (22) 97943882.7 23.09.97 (73) >DEMI VERTRIEBS- UND BETEILIGUNGSG.- M.B.H. Kajen 2 20459 Hamburg(DE); (54) MATIERE MOULABLE ININFLAMMABLE A BASE D'ESTERS DE POLYHENYLENE ET DE POLYMERS VINYLAROMATIQUES-TRADUCTION-FLAMMWIDRIGE THERMOPLASTISCHE FORMMASSEN AUF BASIS VON POLYPHENYLENETHERN UND VINYLAROMATISCHEN POLYMEREN (30) 15.10.96 DE 19642491 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 0 943 650 (51) C 08 L 23/04 C 08 K 5/14 C 08 K 5/01 (21) + (22) 99200790.6 10.03.99 (73) S.A. >SOLVAY POLYOLEFINS EUROPE-BELGIUM Rue du Prince Albert 44 B-1050 Bruxelles(BE); (54) Composition à base de polymère de l'éthylène, procédé pour son obtention et utilisation (30) 19.03.98 US 44236 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 0 986 588 (51) C 08 L 23/08 C 08 F 297/08 95

C 08 F C 08 F

10/02 4/645

(21) + (22) 98929381.6 26.05.98 (73) >ATOFINA RESEARCH Zone Industrielle C B-7181 SENEFFE / FELUY(BE); (54) PROCEDE DE PRODUCTION DE POLYOFELINES BIMODALES A L'AIDE DE CATALYSEURS METALLOCENES DANS DEUX ZONES DE REACTION (30) 26.05.97 EP 97108490 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 0 996 674 (51) C 08 L 5/00 C 08 L 101/00 // // C08L5:00 , C 0 8L3:00 (21) + (22) 98939553.8 29.06.98 (73) >CELANESE VENTURES G.M.B.H. Industriepark Hoechst Gebäude K 801 65926 Frankfurt am Main(DE); (54) MELANGE THERMOPLASTIQUE A BASE DE 1,4-ALPHA-D-POLYGLUCANE, SON PROCEDE DE FABRICATION ET SON UTILISATION-TRADUCTION-THERMOPLASTISCHE MISCHUNG AUF 1,4-ALPHA-D-POLYGLUCANBASIS, VERFAHREN ZU DEREN HERSTELLUNG UND VERWENDUNG (30) 09.07.97 DE 19729273 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 998 381 C 08 L 67/04 B 29 C 47/02 + (22) 98935915.3 24.07.98 >METABOLIX INC. 2nd floor 303 Third Street Cambridge MA 02142(US); (54) REVETEMENTS POLYHYDROXYALCANOATE (30) 25.07.97 US 53724 P (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 1 023 471 (51) C 08 L 23/10 D 04 H 3/00 D 01 F 6/30 (21) + (22) 98950773.6 30.09.98 (73) >EXXONMOBIL CHEMICAL PATENTS INC. 5200 Bayway Drive Baytown TX 77520-5200(US); (54) POLYPROPYLENE POUR FIBRES ET TISSUS (30) 10.10.97 US 61612 P (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 1 024 169 (51) C 08 L 67/02 C 08 J 5/18 C 08 G 63/20 (21) + (22) 00101460.4 25.01.00 (73) >COBARR S.P.A. Via Anticolana Km 1 03012 Anagni -Frosinone-(IT); (54) Articles transparents en résine de polyester (30) 26.01.99 IT MI990139 (45) 26.11.03 _____________________________________________

(11) 1 037 733 (51) C 08 L 97/02 B 27 N 3/00 C 08 J 9/08 C 08 G 18/34 (21) + (22) 98963553.7 10.12.98 (73) >HENKEL K.G.A.A. Henkelstrasse 67 40589 Düsseldorf (DE); >STRIEWSKI HANS REINHARD Küsterweg 6 24787 Fockbeck (DE) (54) CORPS MOULES CONSTITUES DE PARTICULES DE BOIS ET D'UN LIANT AU POLYURETHANNE, LEUR PRODUCTION ET LEUR UTILISATION-TRADUCTION-FORMKÖRPER AUS HOLZTEILCHEN UND PU-BINDEMITTEL, IHRE HERSTELLUNG UND VERWENDUNG (30) 17.12.97 DE 19756154 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 1 042 121 (51) C 08 L 29/14 B 32 B 17/10 C 08 J 5/18 C 08 K 3/36 (21) + (22) 98965127.8 17.12.98 (73) >HT TROPLAST A.G. Kaiserstrasse 53840 Troisdorf(DE); (54) FEUILLE PLASTIFIEE CONSTITUEE D'ALCOOLS POLYVINYLIQUES PARTIELLEMENT ACETALISES-TRADUCTION-WEICHMACHERHALTIGE FOLIE AUS TEILACETALISIERTEN POLYVINYLALKOHOLEN (30) 18.12.97 DE 19756274 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 1 044 995 (51) C 08 L 23/08 C 08 F 210/16 C 08 F 297/08 (21) + (22) 00100889.5 28.01.94 (73) >DOW GLOBAL TECHNOLOGIES INC. Washington Street 1790 Building Midland Michigan 48674(US); (54) Interpolymérisations d'éthylène

(30) 29.01.93 US 10958 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 1 060 202 (51) C 08 L 23/10 C 08 L 23/16 C 08 F 297/08 (21) + (22) 99909746.2 02.03.99 (73) >EXXONMOBIL CHEMICAL PATENTS INC. 5200 Bayway Drive Baytown TX 77520-5200(US); (54) PROCEDE DE PREPARATION DE MELANGES POLYMERES A L'AIDE DE REACTEURS EN SERIE (30) 04.03.98 US 76712 P (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 1 088 027 (51) C 08 L 67/02 C 08 G 63/692 C 08 G 63/91 C 08 K 5/5333 C 08 K 5/5317 (21) + (22) 99917981.5 14.04.99 (73) >CIBA SPECIALTY CHEMICALS HOLDING INC. Klybeckstrasse 141 4057 Basel(CH); (54) AUGMENTATION DE LA MASSE MOLECULAIRE DE POLYESTERS (30) 24.04.98 CH 93998 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 112 312 C 08 L 101/00 C 08 K 5/3445 + (22) 99944565.3 01.09.99 >CIBA SPECIALTY CHEMICALS HOLDING INC. Klybeckstrasse 141 4057 Basel(CH); (54) COMPOSITION DE POLYMERES AUX PROPRIETES DE BRILLANCE AMELIOREES-TRADUCTION-POLYMERE ZUSAMMENSETZUNG MIT VERBESSERTEN GLANZEIGENSCHAFTEN (30) 11.09.98 EP 98810909 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 123 342 C 08 L 3/12 C 08 J 3/14 + (22) 99945981.1 14.08.99 >CELANESE VENTURES G.M.B.H. 65926 Frankfurt(DE); (54) PROCEDE DE PREPARATION DE MICROPARTICULES SPHERIQUES, CONSISTANT EN PARTIE OU EN TOTALITE EN AU MOINS UN POLYGLUCANE CONTENANT DES RAMIFICATIONS NON SOLUBLE DANS L'EAU, ET MICROPARTICULES OBTENUES A L'AIDE DUDIT PROCEDE-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR HERSTELLUNG VON SPHÄRISCHEN MIKROPARTIKELN, DIE GANZ ODER TEILWEISE AUS MINDESTENS EINEM WASSERUNLÖSLICHEN VERZWEIGUNGEN ENTHALTENDEN POLYGLUCAN BESTEHEN, SOWIE MIT DIESEM VERFAHREN ERHÄLTLICHE MIKROPARTIKEL (30) 28.08.98 DE 19839216 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 200 524 C 08 L 83/04 + (22) 00962308.3 11.08.00 >HARING HORST Birkenstrasse 39 86199 Augsburg(DE); (54) MASSES D'ETANCHEITE A BASE DE SILICONE-TRADUCTION-DICHTUNGSMASSEN AUF SILIKONBASIS (30) 13.08.99 DE 19938348 13.08.99 DE 19938533 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 1 209 196 (51) C 08 L 27/06 C 08 L 51/06 C 08 K 3/26 (21) + (22) 01921777.7 30.03.01 (73) >KANEKA CORP. 2-4 Nakanoshima 3-chome Kita-ku Osaka-shi Osaka 530-0005(JP); (54) COMPOSITION DE RESINE A BASE DE CHLORURE DE VINYLE (30) 31.03.00 JP 2000098519 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 215 965 C 08 L 83/04 A 01 N 55/00 + (22) 00962667.2 14.09.00 >DURMINSTER LTD Lake Building 2nd floor Wickhams Cay P.O. Box 3152 Road Town Tortola(VG); (54) PROCEDE ET COMPOSITION DESTINES A LA LUTTE CONTRE LES ARTHROPODES (30) 16.09.99 GB 9921858 17.01.00 GB 0000947 24.02.00 GB 0004445 04.08.00 GB 0019099 10.08.00 GB 0019758 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 1 232 214 (51) C 08 L 59/02 96

C 08 L

59/00

C 08 K 3/22 (21) + (22) 00962421.4 01.09.00 (73) >TICONA G.M.B.H. Professor-Staudinger-Strasse 65451 Kelsterbach(DE); (54) POLYOXYMETHYLENE PRESENTANT UNE STABILITE AUX ACIDES AMELIOREE ET SON UTILISATION-TRADUCTION-POLYOXYMETHYLEN MIT VERBESSERTER STABILITÄT GEGEN SÄUREN UND SEINE VERWENDUNG (30) 09.09.99 DE 19943178 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 1 244 740 (51) C 08 L 69/00 C 08 K 13/02 // // (C08K13/ 0 2, 5:523), C 08 K 3:34 (21) + (22) 00983291.6 12.12.00 (73) >BAYER A.G. 51368 Leverkusen(DE); (54) MATIERES MOULABLES A BASE DE POLYCARBONATE ININFLAMMABLES CONTENANT DU TALC D'UNE GRANDE PURETE-TRADUCTION-FLAMMWIDRIGE POLYCARBONAT-FORMMASSEN MIT TALK BESONDERER REINHEIT (30) 24.12.99 DE 19962930 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 1 268 649 (51) C 08 L 21/00 C 08 K 5/54 C 08 K 5/3432 (21) + (22) 01901187.3 22.01.01 (73) SOC. DE TECHNOLOGIE >MICHELIN 23 rue Breschet 63000 Clermont-Ferrand Cedex 09 (FR); S.A. >MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE 10-12 route Louis-Braille CH-1763 Granges-Paccot(CH) (54) COMPOSITION DE CAOUTCHOUC POUR PNEUMATIQUE COMPORTANT UNE CHARGE INORGANIQUE RENFORCANTE ET UN SYSTEME DE COUPLAGE (CHARGE INORGANIQUE/ELASTOMERE) (30) 24.01.00 FR 0001809 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 1 146 087 (51) C 09 B 45/14 G 02 B 5/20 G 03 F 7/004 C 09 D 11/00 (21) + (22) 01106443.3 23.03.01 (73) >BAYER A.G. 51368 Leverkusen(DE); (54) Pigments organiques pour filtres colorés pour afficheurs à cristaux liquides-TRADUCTION-Organische Pigmente für Farbfilter in LCD (30) 04.04.00 DE 10016665 22.05.00 DE 10025303 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 1 203 055 (51) C 09 B 67/42 C 09 B 67/46 C 09 D 11/00 C 08 G 65/00 C 08 G 65/20 (21) + (22) 00958369.1 03.08.00 (73) >BASF A.G. 67056 Ludwigshafen(DE); (54) PREPARATIONS DE MATIERES COLORANTES-TRADUCTION-FARBMITTELZUBEREITUNGEN (30) 13.08.99 DE 19938471 27.05.00 DE 10026465 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 1 257 602 (51) C 09 B 45/01 C 09 B 41/00 B 01 J 19/00 (21) + (22) 01902395.1 02.02.01 (73) >CLARIANT INTERNATIONAL LTD Rothausstrasse 61 4132 Muttenz( ); (54) PROCEDE DE PRODUCTION DE COLORANTS AZOIQUES DANS DES MICROREACTEURS-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR HERSTELLUNG VON AZOFARBMITTELN IN MIKROREAKTOREN (30) 09.02.00 DE 10005550 16.08.00 DE 10040100 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 1 078 020 (51) C 09 C 1/50 B 01 J 12/00 C 01 B 3/24 (21) + (22) 99920990.1 07.05.99 (73) >CARBONTECH HOLDING A/S Fanaveien 2898 5244 Fanal(NO); (54) PROCEDE DE PRODUCTION DE MATIERES SOLIDES CARBONEES ET DE GAZ RICHES EN HYDROGENE (30) 08.05.98 GB 9809974 26.02.99 GB 9904578 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 0 655 481 (51) C 09 D 157/04 C 08 K 5/25 (21) + (22) 94118126.5

C 08 F 17.11.94

8/30

(73) >CELANESE EMULSIONS G.M.B.H. Frankfurter Strasse 111 61476 Kronberg/Ts.(DE); (54) Procédé pour la préparation de dispersions polymériques aqueuses utilisables comme liants pour des revêtements non-agglomérants, résistants aux agents chimiques et au rayage-TRADUCTION-Verfahren zur Herstellung von wässrige Polymerdispersionen die als Bindemittel für blockfeste, kratzfeste und chemikalienbeständige Beschichtungen geeignet sind (30) 30.11.93 DE 4340648 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 0 803 524 (51) C 09 D 175/04 C 09 D 5/03 C 08 G 18/18 C 08 G 18/79 C 08 G 18/20 C 08 G 18/42 (21) + (22) 97106063.7 14.04.97 (73) >BAYER A.G. 51368 Leverkusen(DE); (54) Vernis de polyuréthane pulvérulent ne relâchant pas de produits de décomposition et ayant une température basse de cuisson au four-TRADUCTION-Abspalterfreier Polyurethan-Pulverlack mit niedriger Einbrenntemperatur (30) 25.04.96 DE 19616496 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 0 821 021 (51) C 09 D 163/00 C 08 G 59/50 C 08 G 59/18 (21) + (22) 97112493.8 22.07.97 (73) >SURFACE SPECIALTIES GERMANY G.M.B.H. & CO. K.G. Industriepark Kalle-Albert Rheingaustrasse 190-196 65203 Wiesbaden(DE); (54) Harders voor met water verdunbaar epoxyharssysteem met indicatie van de pottijd -TRADUCTION-Härter für wasserverdünnbare Epoxiharzsystem mit Topzeit-Anzeige (30) 26.07.96 DE 19630277 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 0 825 213 (51) C 09 D 175/02 C 08 G 18/78 C 08 G 18/08 C 08 G 18/10 C 08 G 18/38 (21) + (22) 97113641.1 07.08.97 (73) >BAYER CORP. 100 Bayer Road Pittsburgh PA 15205-9741(US); (54) Dispersions aqueuses de polyurée et leur utilisation pour la préparation de revêtements avec une stabilité thermique et à l'hydrolyse excellente (30) 20.08.96 US 700183 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 837 914 C 09 D 11/10 + (22) 96923587.8 28.06.96 >KIMBERLY-CLARK WORLDWIDE INC. 401 North Lake Street Neenah Wisconsin 54956(US); (54) COMPOSITIONS POUR IMPRESSION AU LATEX A TEMPERATURE AMBIANTE (30) 07.07.95 US 499802 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 0 849 301 (51) C 09 D 175/04 C 08 G 18/70 C 08 G 18/38 (21) + (22) 97121439.0 05.12.97 (73) >BAYER CORP. 100 Bayer Road Pittsburgh PA 15205-9741(US); (54) Compositions de revêtement aqueuses de polyurée à deux composants (30) 17.12.96 US 766136 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 0 889 923 (51) C 09 D 171/02 C 08 J 9/28 G 02 B 1/04 C 08 G 65/00 B 01 D 71/32 B 01 D 67/00 (21) + (22) 97908274.0 20.03.97 (73) >NOVARTIS A.G. Lichtstrasse 35 4056 Basel (CH); >COMMONWEALTH SCIENTIFIC AND INDUSTRIAL RESEARCH ORGANISATION Limestone Avenue Campbell ACT 2612(AU) (54) POLYMERES POREUX A FORTE TENEUR EN EAU (30) 27.03.96 WO PCT/EP96/013 04.04.96 AU PN914696 04.04.96 AU PN914596 30.09.96 EP 96810644 (45) 19.11.03 _____________________________________________ 97

(11) 0 895 530 (51) C 09 D 167/02 C 09 D 171/00 C 08 F 2/46 (21) + (22) 97914298.1 24.03.97 (73) >BASF COATINGS A.G. Glasuritstrasse 1 48165 Münster(DE); (54) LIANT ET SON UTILISATION DANS LES REVETEMENTS DURCISSABLES PAR RAYONNEMENT-TRADUCTION-BINDEMITTEL SOWIE DEREN VERWENDUNG IN STRAHLENHÄRTBAREN BESCHICHTUNGSMITTELN (30) 27.04.96 DE 19616984 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 927 231 C 09 D 5/18 C 09 K 21/14 + (22) 97909866.2 23.09.97 >AKZO NOBEL N.V. Velperweg 76 6824 BM Arnhem(NL); (54) Lichtgewicht opschuimende coating met een lage dichtheid. (30) 23.09.96 US 26539 P (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 941 295 C 09 D 163/00 B 05 D 7/14 + (22) 97952852.8 02.12.97 >BASF COATINGS A.G. Glasuritstrasse 1 48165 Münster(DE); (54) PROCEDE POUR RECOUVRIR DES SUBSTRATS, DE PREFERENCE EN METAL-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR BESCHICHTUNG VON SUBSTRATEN, VORZUGSWEISE AUS METALL (30) 04.12.96 DE 19650157 (45) 12.11.03 _____________________________________________

(11) 0 943 665 (51) C 09 D 7/12 C 09 D 15/00 B 27 K 5/02 (21) + (22) 99810213.1 10.03.99 (73) >CIBA SPECIALTY CHEMICALS HOLDING INC. Klybeckstrasse 141 4057 Basel(CH); (54) Stabilisation de substrats de bois (30) 19.03.98 EP 98810238 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 0 983 326 (51) C 09 D 5/00 A 21 D 8/08 B 08 B 17/02 C 09 K 3/00 (21) + (22) 98929314.7 14.05.98 (73) >ECOLAB INC. 370 Wabasha Street N St. Paul MN 55102-1390(US); (54) AGENT VISQUEUX NON SICCATIF S'UTILISANT POUR TRAITER DES SURFACES-TRADUCTION-NICHTAUFTROCKNENDES, VISKOSES OBERFLÄCHEN-BEHANDLUNGSMITTEL (30) 23.05.97 DE 19721590 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 0 992 566 (51) C 09 D 5/18 D 04 H 1/00 E 06 B 5/16 E 04 B 1/94 C 09 K 21/14 C 03 C 25/26 C 03 C 25/28 C 03 C 25/24 (21) + (22) 99116320.5 19.08.99 (73) >INTUMEX BRANDSCHUTZPRODUKTE A.G. St. Peter-Strasse 4021 Linz(AT); (54) Laminés intumescents à haute résistance thermique-TRADUCTION-Intumeszierende Laminate mit hohem Wärmedurchlasswiderstand (30) 04.09.98 AT 150198 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 1 007 578 (51) C 09 D 151/04 C 08 F 265/06 C 08 F 279/02 C 08 F 291/02 (21) + (22) 98942791.9 27.08.98 (73) >ATOFINA 4/8 Cours Michelet 92800 Puteaux(FR); (54) LATEX A BASE DE POLYMERES HYDROPHOBES STRUCTURES EN COEUR/ECORCE FILMIFIANT A BASSE TEMPERATURE SANS AGENTS DE COALESCENCE (30) 28.08.97 FR 9710762 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 1 034 206 (51) C 09 D 163/00 C 08 G 59/18 C 08 G 59/40 C 08 G 71/04 (21) + (22) 99946110.6 03.09.99 (73) E.I. >DU PONT DE NEMOURS & CY INC. 1007 Market Street Wilmington Delaware 19898(US);

(54) AGENTS DE RECOUVREMENT AQUEUX A BASE D'EPOXYDE/AMINE ET LEUR UTILISATION DANS LES PEINTURES MULTICOUCHES-TRADUCTION-WÄSSRIGE BESCHICHTUNGSMITTEL AUF EPOXID/AMIN-BASIS UND IHRE VERWENDUNG BEI MEHRSCHICHTLACKIERUNGEN (30) 24.09.98 DE 19843835 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 119 591 C 09 D 9/00 + (22) 99954639.3 22.09.99 >JOHNSONDIVERSEY INC. 8310 16th Street Sturtevant Wisconsin 53177-0902(US); (54) COMPOSITION CONCENTREE DE DECAPAGE, PROCEDE ASSOCIE (30) 01.10.98 US 164748 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 1 146 087 (51) C 09 D 11/00 C 09 B 45/14 G 02 B 5/20 G 03 F 7/004 (21) + (22) 01106443.3 23.03.01 (73) >BAYER A.G. 51368 Leverkusen(DE); (54) Pigments organiques pour filtres colorés pour afficheurs à cristaux liquides-TRADUCTION-Organische Pigmente für Farbfilter in LCD (30) 04.04.00 DE 10016665 22.05.00 DE 10025303 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 1 189 962 (51) C 09 D 175/04 C 09 D 133/06 C 08 K 3/36 C 08 G 18/38 C 08 G 18/62 C 08 G 18/80 (21) + (22) 00927225.3 22.05.00 (73) >BASF COATINGS A.G. Glasuritstrasse 1 48165 Münster(DE); (54) SUBSTANCE DE REVETEMENT CONTENANT UN MELANGE D'ACIDES SILICIQUES ET D'UREE OU DE DERIVES D'UREE-TRADUCTION-BESCHICHTUNGSSTOFF MIT EINER MISCHUNG AUS KIESELSÄUREN UND HARNSTOFF UND/ODER HARNSTOFFDERIVATEN (30) 25.05.99 DE 19924172 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 1 203 055 (51) C 09 D 11/00 C 08 G 65/00 C 08 G 65/20 C 09 B 67/42 C 09 B 67/46 (21) + (22) 00958369.1 03.08.00 (73) >BASF A.G. 67056 Ludwigshafen(DE); (54) PREPARATIONS DE MATIERES COLORANTES-TRADUCTION-FARBMITTELZUBEREITUNGEN (30) 13.08.99 DE 19938471 27.05.00 DE 10026465 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 0 912 648 (51) C 09 J 133/06 C 09 J 7/02 B 08 B 17/04 (21) + (22) 98919568.0 12.05.98 (73) >SOKEN CHEMICAL & ENGINEERING CO. LTD 29-5 Takada 3-chome Toshima-ku Tokyo 171-0033 (JP); >LINTEC CORP. Honcho 23-23 Itabashi-ku Tokyo 173-0001(JP) (54) COMPOSITION ADHESIVE (30) 13.05.97 JP 13748897 11.12.97 US 988905 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 930 322 C 09 J 7/02 C 08 F 220/18 + (22) 99100820.2 18.01.99 >NITTO DENKO CORP. 1-2 Shimohozumi 1-chome Ibaraki-shi Osaka(JP); (54) Feuiles adhésives sensitives à la pression et procédé de leur préparation (30) 16.01.98 JP 705198 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 0 992 558 (51) C 09 J 7/04 B 32 B 27/12 C 09 J 7/02 (21) + (22) 99119439.0 30.09.99 (73) >NITTO DENKO CORP. 1-2 Shimohozumi 1-chome Ibaraki-shi Osaka (JP); >KANSAI PAINT CO. LTD 33-1 Kanzaki-cho Amagasaki-shi Hyogo-ken(JP) (54) Feuille de protection pour films de peintures automobiles (30) 07.10.98 JP 30163598 98

(45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 165 877 C 09 J 125/10 D 06 N 7/00 + (22) 00916853.5 21.02.00 >BASF A.G. 67056 Ludwigshafen(DE); (54) FABRICATION D'UN REVETEMENT DE SOL TEXTILE MULTICOUCHE A L'AIDE D'UNE DISPERSION POLYMERE AQUEUSE EN TANT QU'ADHESIF-TRADUCTION-HERSTELLUNG EINES MEHRLAGIGEN, TEXTILEN BODENBELAGS UNTER VERWENDUNG EINER WÄSSRIGEN POLYMERDISPERSION ALS KLEBSTOFF (30) 05.03.99 DE 19909819 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 0 737 684 (51) C 09 K 15/30 C 23 F 11/14 C 10 M 133/44 C 07 D 403/12 C 07 D 249/18 C 07 D 249/08 // // C10N30:1 2 , C 10N30:14 (21) + (22) 96810205.3 02.04.96 (73) >CIBA SPECIALTY CHEMICALS HOLDING INC. Klybeckstrasse 141 4057 Basel(CH); (54) Composés contenant des groupes (benzo)triazole, leur préparation et leur utilisation comme désactivateurs de métaux et inhibiteurs de corrosion-TRADUCTION-(Benz)Triazolreste enthaltende Verbindungen, deren Herstellung und deren Verwendung als Metalldesaktivatoren und Korrosionsschutzmittel (30) 11.04.95 CH 107095 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 927 231 C 09 K 21/14 C 09 D 5/18 + (22) 97909866.2 23.09.97 >AKZO NOBEL N.V. Velperweg 76 6824 BM Arnhem(NL); (54) Lichtgewicht opschuimende coating met een lage dichtheid. (30) 23.09.96 US 26539 P (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 0 962 514 (51) C 09 K 11/02 C 09 K 11/66 H 01 J 61/44 H 01 J 61/46 (21) + (22) 99110779.8 04.06.99 (73) >OSRAM SYLVANIA INC. 100 Endicott Street Danvers MA 01923(US); (54) Matière luminescente à base de silicate traité par un cation (30) 04.06.98 US 87926 P 28.05.99 US 322542 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 969 070 C 09 K 11/02 + (22) 99110661.8 02.06.99 >OSRAM SYLVANIA INC. 100 Endicott Street Danvers MA 01923(US); (54) Procédé de fabrication d'un phosphore électroluminescent à haute efficacité et de très grande durée de vie (30) 02.06.98 US 87739 P 02.02.99 US 243674 (45) 05.11.03 _____________________________________________

(11) 0 983 326 (51) C 09 K 3/00 C 09 D 5/00 A 21 D 8/08 B 08 B 17/02 (21) + (22) 98929314.7 14.05.98 (73) >ECOLAB INC. 370 Wabasha Street N St. Paul MN 55102-1390(US); (54) AGENT VISQUEUX NON SICCATIF S'UTILISANT POUR TRAITER DES SURFACES-TRADUCTION-NICHTAUFTROCKNENDES, VISKOSES OBERFLÄCHEN-BEHANDLUNGSMITTEL (30) 23.05.97 DE 19721590 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 988 960 C 09 K 3/10 B 29 C 73/16 + (22) 99118293.2 15.09.99 >CONTINENTAL A.G. Vahrenwalder Strasse 9 30165 Hannover(DE); (54) Moyen et procédé pour rendre provisoirement étanches des pneus de véhicule-TRADUCTION-Mittel und Verfahren zum provisorischen Abdichten von Fahrzeugluftreifen (30) 25.09.98 DE 19844177 (45) 26.11.03 _____________________________________________

(11) 0 992 566 (51) C 09 K 21/14 C 03 C 25/26 C 03 C 25/28 C 03 C 25/24 C 09 D 5/18 D 04 H 1/00 E 06 B 5/16 E 04 B 1/94 (21) + (22) 99116320.5 19.08.99 (73) >INTUMEX BRANDSCHUTZPRODUKTE A.G. St. Peter-Strasse 4021 Linz(AT); (54) Laminés intumescents à haute résistance thermique-TRADUCTION-Intumeszierende Laminate mit hohem Wärmedurchlasswiderstand (30) 04.09.98 AT 150198 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 1 105 443 (51) C 09 K 17/18 C 09 K 17/22 C 05 G 3/00 C 05 G 3/04 C 05 C 9/00 (21) + (22) 99942789.1 19.07.99 (73) >CIBA SPECIALTY CHEMICALS WATER TREATMENTS LTD Cleckheaton Road Low Moor P.O. Box 38 Bradford West Yorkshire BD12 0JZ(GB); (54) COMPOSITIONS DE TRAITEMENT DU SOL ET LEUR UTILISATION (30) 31.07.98 GB 9816784 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 230 081 C 09 K 21/04 B 32 B 17/10 + (22) 00962483.4 11.09.00 >GLAVERBEL chaussée de la Hulpe 166 B-1170 BRUXELLES(BE); (54) VITRAGE COUPE-FEU TRANSPARENT (30) 16.09.99 BE 9900619 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 1 268 374 (51) C 09 K 5/10 C 07 C 13/48 C 07 C 2/86 (21) + (22) 01921431.1 27.03.01 (73) >ATOFINA 4/8 Cours Michelet 92800 Puteaux(FR); (54) COMPOSITIONS DE MONO- ET POLYBENZYL-1,2,3,4-TETRAHYDRONAPHTALENES, UTILISATION DESDITES COMPOSITIONS OU D'UN MELANGE D'ISOMERES DU MONOBENZYL-1,2,3,4-TETRAHYDRONAPHTALENE COMME FLUIDE DE TRANSFERT DE CHALEUR (30) 29.03.00 FR 0003946 01.02.01 FR 0101355 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 0 775 738 (51) C 10 G 1/10 B 09 B 3/00 C 10 G 1/00 (21) + (22) 96916330.2 06.06.96 (73) >NGK INSULATORS LTD 2-56 Suda-cho Mizuho-ku Nagoya-shi Aichi 467 (JP); >HASHIMOTO KENJI 22-17 Koaza-Kaburaki Ohaza-Tanabe Tanabe-cho Tsuzuki-gun Kyoto-fu 610-03(JP) (54) PROCEDE DE PRODUCTION DE PETROLE A BAS POINT D'EBULLITION A PARTIR DE RESIDUS DE MATIERES PLASTIQUES CONTENANT DU POLYESTER PHTALIQUE ET/OU DU CHLORURE DE POLYVINYLE (30) 07.06.95 JP 14062195 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 0 940 381 (51) C 10 G 45/32 C 10 G 65/06 C 07 C 7/00 C 07 C 7/04 C 07 C 5/03 (21) + (22) 99103516.3 24.02.99 (73) >BP KOLN G.M.B.H. Alte Strasse 201 D-50769 Köln(DE); (54) Procédé de récupération de cyclopentane et/ou de cyclopentène-TRADUCTION-Verfahren zur Gewinnung von Cyclopentan und/oder Cyclopenten (30) 05.03.98 DE 19809361 27.10.98 DE 19849425 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 064 340 C 10 G 9/12 C 10 G 9/16 + (22) 98962962.1 09.12.98 >ONDEO NALCO ENERGY SERVICES L.P. 7701 Highway 90-A Sugarland Texas 77478(US); (54) ATTENUATION DU FOULING ET REDUCTION DE LA VISCOSITE (30) 17.02.98 US 25714 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 1 109 880 (51) C 10 G 59/06 99

(21) + (22) 99945063.8 16.08.99 (73) >CHEVRON PHILLIPS CHEMICAL CY LP 10001 Six Pines Drive The Woodlands TX 77380(US); (54) PROCEDE DE PRODUCTION DE SUBSTANCES AROMATIQUES DANS DES REFORMEURS PARALLELES (30) 17.08.98 US 96826 P (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 210 398 C 10 G 9/20 + (22) 00959166.0 31.08.00 >FOSTER WHEELER LLC Perryville Corporate Park Clinton NJ 08809-4000(US); (54) CHAUFFE-TUBE HORIZONTAL A FLAMME DOUBLE (30) 31.08.99 US 387269 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 1 299 505 (51) C 10 G 11/18 B 01 J 8/00 B 01 J 8/26 (21) + (22) 01962849.4 10.07.01 (73) >SHELL INTERNATIONALE RESEARCH MAATSCHAPPIJ B.V. Carel van Bylandtlaan 30 2596 HR Den Haag(NL); (54) ENTREE DE COLONNE MONTANTE PERMETTANT D'AMELIORER LA CIRCULATION DE PARTICULES SOLIDES DANS DES PROCESSUS PETROCHIMIQUES ET AUTRES (30) 12.07.00 US 614978 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 900 836 C 10 L 1/14 + (22) 98115479.2 18.08.98 >CLARIANT G.M.B.H. Brüningstrasse 50 65929 Frankfurt am Main(DE); (54) Additif pour améliorer l'écoulement d'huiles minérales et de distillats d'huile minérale-TRADUCTION-Additiv zur Verbesserung der Fliessfähigkeit von Mineralölen und Mineralöldestillaten (30) 08.09.97 DE 19739271 (45) 05.11.03 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

0 985 723 C 10 L 5/44 + (22) 99104237.5 03.03.99 >HORBICO HOLDING G.M.B.H. Schulweg 8-14 57520 Langenbach bei Kirburg(DE); (54) Combustible solide-TRADUCTION-Festbrennstoff (30) 09.09.98 DE 29816168 U (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 068 282 C 10 L 1/06 + (22) 99913461.2 26.03.99 >BP OIL INTERNATIONAL LTD Britannic House 1 Finsbury Circus London EC2M 7BA(GB); (54) L'UTILISATION D'UN ADDITIF DANS UNE COMPOSITION DE CARBURANT (30) 26.03.98 GB 9806440 14.10.98 GB 9822277 (45) 12.11.03 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

0 639 578 C 10 M 163/00 C 07 F 11/00 + (22) 94202358.1 18.08.94 >SHELL INTERNATIONALE RESEARCH MAATSCHAPPIJ B.V. Carel van Bylandtlaan 30 2596 HR Den Haag(NL); (54) Additifs réduisant le frottement contenant du molybdène (30) 20.08.93 EP 93306626 (45) 19.11.03 _____________________________________________

(11) 0 737 684 (51) C 10 M 133/44 C 07 D 403/12 C 07 D 249/18 C 07 D 249/08 C 09 K 15/30 C 23 F 11/14 // // C10N30:1 2 , C 10N30:14 (21) + (22) 96810205.3 02.04.96 (73) >CIBA SPECIALTY CHEMICALS HOLDING INC. Klybeckstrasse 141 4057 Basel(CH); (54) Composés contenant des groupes (benzo)triazole, leur préparation et leur utilisation comme désactivateurs de métaux et inhibiteurs de corrosion-TRADUCTION-(Benz)Triazolreste enthaltende Verbindungen, deren Herstellung und deren Verwendung als Metalldesaktivatoren und Korrosionsschutzmittel (30) 11.04.95 CH 107095 (45) 12.11.03 _____________________________________________

(11) 0 889 113 (51) C 10 M 149/06 C 10 M 159/12 C 08 F 8/32 C 08 F 222/00 // // C10N30:0 2 , C 10N30:04 (21) + (22) 98304969.3 24.06.98 (73) >LUBRIZOL ADIBIS HOLDINGS (UK) LTD Dock Road South Bromborough Wirral Merseyside L62 4SH(GB); (54) Additifs pour huile lubrifiante (30) 04.07.97 GB 9714069 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 902 827 C 10 M 159/22 C 07 G 17/00 + (22) 97927043.6 16.05.97 >INFINEUM USA L.P. 1900 East Linden Avenue Linden New Jersey 07036(US); (54) DETERGENTS SURBASIQUES CONTENANT DES METAUX (30) 31.05.96 GB 9611316 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 932 485 C 10 M 173/00 B 28 D 1/02 + (22) 97938962.4 29.08.97 S.A. >WHEELABRATOR ALLEVARD 528 Avenue de Savoie Boîte postale 3 38570 Le Cheylas(FR); (54) UTILISATION DE MELANGES OPERATOIRES POUR LE SCIAGE DE ROCHES. (30) 27.09.96 FR 9611814 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 798 369 C 11 B 7/00 + (22) 97301998.7 24.03.97 >FUJI OIL CY LTD 1-5 Nishishinsaibashi 2-chome Chuo-ku Osaka-shi Osaka-fu 542(JP); (54) Procédé de fractionnement à sec d'huiles et de graisses (30) 28.03.96 JP 7348696 (45) 12.11.03 _____________________________________________

(51) C 11 D 3/20 C 11 D 3/43 C 11 D 3/28 C 11 D 3/18 (21) + (22) 96810305.1 13.05.96 (73) >TEXTIL COLOR A.G. Schildstrasse 9475 Sevelen(CH); (54) Composition pour le lavage et la nettoyage de matériaux textiles-TRADUCTION-Zusammensetzung zum Waschen und Reinigen von Textilmaterialien (30) 18.05.95 CH 146095 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 0 770 123 (51) C 11 D 3/39 C 11 D 3/44 D 06 M 10/06 D 06 M 10/08 C 11 D 3/20 (21) + (22) 95922981.6 06.06.95 (73) S.C. >JOHNSON & SON INC. 1525 Howe Street Racine Wisconsin 53403-5011(US); (54) COMPOSITION AU PEROXYDE D'HYDROGENE POUR UN NETTOYAGE DE SURFACES MOLLES (30) 13.06.94 US 258812 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 805 199 C 11 D 7/50 C 11 D 7/20 + (22) 97103590.2 05.03.97 >SOLVAY SOLEXIS S.P.A. Via Turati 12 20121 Milano(IT); (54) Solvants utilisables comme agents de nettoyage (30) 07.03.96 IT MI960442 (45) 05.11.03 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

(11) 0 971 022 (51) C 11 D 3/08 C 11 D 1/22 C 11 D 1/72 C 11 D 1/14 C 11 D 17/00 C 11 D 1/831 C 11 D 1/86 C 11 D 3/20 (21) + (22) 98961399.7 17.12.98 (73) >UNO SHOYU CO. LTD 280-2 Oazagodo Godocho Ampachi-gun Gifu-ken 503-2305(JP); (54) DETERGENT LIQUIDE TRANSPARENT CONTENANT UN TENSIOACTIF ANIONIQUE A L'ALKYLBENZENESULFONATE ET DU SILICATE DE SODIUM (30) 18.12.97 JP 34945897 (45) 12.11.03 _____________________________________________

(11) 1 027 413 (51) C 11 B 1/10 A 23 L 1/035 A 61 K 9/107 A 61 K 31/70 (21) + (22) 96932113.2 13.09.96 (73) >SCOTIA LIPIDTEKNIK A.B. Box 6686 113 84 Stockholm(SE); (54) HUILE VEGETALE FRACTIONNEE (30) 22.09.95 SE 9503296 (45) 19.11.03 _____________________________________________

(11) 0 988 366 (51) C 11 D 3/386 C 11 D 7/42 C 12 N 9/98 (21) + (22) 98920700.6 02.06.98 (73) THE >PROCTER & GAMBLE CY One Procter & Gamble Plaza Cincinnati Ohio 45202 (US); >GENENCOR INTERNATIONAL INC. 925 Page Mill Road Palo Alto California 94304(US) (54) PARTICULES D'ENZYME DETERSIVES AVEC COUCHE BARRIERE DE CARBOXYLATE HYDROSOLUBLE ET COMPOSITIONS RENFERMANT DE TELLES PARTICULES (30) 04.06.97 US 48581 P (45) 19.11.03 _____________________________________________

0 979 860 C 11 B 3/06 + (22) 98202698.1 11.08.98 SOC. DES PRODUITS >NESTLE S.A. Case postale 353 1800 Vevey(CH); (54) Procédé de raffinage de corps gras (45) 12.11.03 _____________________________________________

(11) 1 169 335 (51) C 11 B 13/00 C 11 B 13/02 C 07 J 9/00 (21) + (22) 00926783.2 31.03.00 (73) >COGNIS DEUTSCHLAND G.M.B.H. & CO. K.G. Henkelstrasse 67 40589 Düsseldorf(DE); (54) PROCEDE DE PREPARATION DE PHYTOSTERINES PAR CRISTALLISATION A PARTIR DE QUANTITES REDUITES DE METHANOL-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR GEWINNUNG VON PHYTOSTERINEN DURCH KRISTALLISATION AUS VERMINDERTEN MENGEN METHANOLS (30) 09.04.99 DE 19916034 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 1 280 763 (51) C 11 B 9/00 C 07 C 255/07 C 07 C 251/40 C 07 C 47/21 C 07 C 33/03 (21) + (22) 01927928.0 28.04.01 (73) >KAO CORP. 14-10 Nihonbashi Kayabacho 1-chome Chuo-Ku Tokyo 103-8210(JP); (54) COMPOSES TRIMETHYLDECENE-TRADUCTION-TRIMETHYLDECEN-VERBINDUNGE N (30) 06.05.00 DE 10022076 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 0 743 358 100

(11) 1 007 621 (51) C 11 D 17/06 C 11 D 3/37 C 11 D 17/00 (21) + (22) 98937462.4 03.06.98 (73) >UNILEVER N.V. Weena 455 3013 AL Rotterdam(NL); (54) COMPOSITIONS DETERGENTES (30) 06.06.97 GB 9711829 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 1 092 007 (51) C 11 D 3/386 C 12 N 11/02 C 12 N 9/98 (21) + (22) 99927738.7 28.06.99 (73) >NOVOZYMES A/S Krogshoejvej 36 2880 Bagsvaerd(DK); (54) NOUVEAU GRANULE AMELIORE CONTENANT DES ENZYMES (30) 30.06.98 DK 87698 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 1 282 679 (51) C 11 D 1/825 // // (C11D1/7 2 , 1 :74) (21) + (22) 01900455.5 16.01.01 (73) >BASF CORP. 3000 Continental Drive North Mount Olive New Jersey 07828-1234(US); (54) FORMULATIONS, A FORT POUVOIR MOUSSANT, DE NETTOYAGE

DE SURFACES DURES (30) 19.05.00 US 573209 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 1 285 055 (51) C 11 D 3/39 C 11 D 3/386 C 11 D 3/384 (21) + (22) 01929634.2 10.05.01 (73) >UNILEVER N.V. Weena 455 3013 AL Rotterdam(NL); (54) GROUPES FONCTIONNELS CIBLES UTILISES DANS DES CATALYSEURS DE BLANCHIMENT (30) 31.05.00 GB 0013643 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 1 290 130 (51) C 11 D 3/386 C 11 D 3/22 C 11 D 3/12 (21) + (22) 01945156.6 17.05.01 (73) >UNILEVER N.V. Weena 455 3013 AL Rotterdam(NL); (54) COMPOSITION DETERGENTE LIQUIDE CONCENTREE (30) 15.06.00 EP 00202093 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 728 839 C 12 C 7/06 + (22) 95119696.3 14.12.95 HRCH >HUPPMANN G.M.B.H. Hrch.-Huppmann-Strasse 1 97318 Kitzingen(DE); (54) Ensemble d'agitateur rotatif et agitateur pour cuve de brassage-TRADUCTION-Rührwerk-Rührflügelanordnung sowie Rührwerk für ein Maischgefäss (30) 21.02.95 DE 19505808 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 0 934 419 (51) C 12 M 1/40 C 12 N 15/55 C 12 P 11/00 (21) + (22) 97912254.6 24.10.97 (73) S.A. >AVENTIS ANIMAL NUTRITION 16 avenue de l'Europe 67300 Schiltigheim( ); (54) PROCEDE DE PREPARATION DE L'ACIDE 2-HYDROXY 4-METHYLTHIO BUTYRIQUE PAR UTILISATION D'UNE NITRILASE (30) 25.10.96 FR 9613077 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 105 456 C 12 M 1/00 A 23 K 1/165 + (22) 99936736.0 16.08.99 S.A. >AVENTIS ANIMAL NUTRITION 42 Avenue Aristide Briand 92160 Antony( ); (54) DISPOSITIF DE MESURE RAPIDE DE L'ACTIVITE ENZYMATIQUE (30) 19.08.98 FR 9810533 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 1 159 062 (51) C 12 M 3/08 C 12 M 1/02 C 12 N 1/06 B 01 F 15/00 (21) + (22) 00907873.4 10.03.00 (73) >COBRA BIOLOGICS LTD The Science Park University Of Keele Keele Newcastle Staffordshire ST5 5SP(GB); (54) RECIPIENT DE MELANGE D'UN LYSAT CELLULAIRE (30) 11.03.99 GB 9905646 23.03.99 US 125747 P (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 194 524 C 12 M 3/06 + (22) 00947935.3 05.07.00 >SEFAR A.G. Moosstrasse 2 8803 Rüschlikon(CH); (54) BIOREACTEUR-TRADUCTION-BIOREAKTOR (30) 12.07.99 DE 19932439 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 200 551 C 12 M 1/107 + (22) 97954752.8 23.12.97 >HERMANN GERHARD Austerwaldweg 1 4210 Unterweitersdorf (AT); >HANEL MICHAEL Rudolfstrasse 11 4040 Linz(AT) (54) BIOGASFERMENTOR-TRADUCTION-BIOGASFERMENTERANLAGE (45) 05.11.03 101

_____________________________________________ (11) 0 290 799 (51) C 12 N 15/00 A 01 H 1/00 C 12 N 5/00 (21) + (22) 88105808.5 22.12.83 (73) >MAX-PLANCK-GESELLSCHAFT ZUR FORDERUNG DER WISSENSCHAFTEN E.V. Bunsenstrasse 10 D-37073 Göttingen(DE); (54) Cellules de plantes et des plantes dicotyledones transgéniques (30) 13.01.83 EP 83100255 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 0 489 058 (51) C 12 N 15/12 C 12 P 21/02 C 07 K 14/47 C 12 Q 1/68 G 01 N 33/68 G 01 N 33/53 A 61 K 48/00 A 01 K 67/027 C 12 P 21/08 (21) + (22) 90912428.1 20.08.90 (73) >HSC RESEARCH DEVELOPMENT CORP. 88 Elm Street Toronto Ontario M5G 1X8 ( ); THE >BOARD OF REGENTS ACTING FOR AND ON BEHALF OF THE UNIVERSITY OF MICHIGAN 475 E. Jefferson Room 2354 Ann Arbor MI 48109-1248(US) (54) GENE DE LA FIBROSE CYSTIQUE (30) 22.08.89 US 396894 24.08.89 US 399945 31.08.89 US 401609 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 0 513 336 (51) C 12 N 15/63 C 12 N 15/81 C 12 P 1/02 C 12 N 1/16 A 61 K 38/21 (21) + (22) 92902218.4 29.11.91 (73) INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE >INRA 147 rue de l'Université 75341 Paris Cédéx 07(FR); (54) NOUVEAUX VARIANTS DERIVES DES INTERFERONS DE TYPE I, LEUR PROCEDE DE PRODUCTION, ET LEURS APPLICATIONS (30) 29.11.90 FR 9014945 29.11.90 FR 9014946 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 0 550 625 (51) C 12 N 15/12 A 61 K 38/18 C 07 K 14/51 (21) + (22) 91917761.8 26.09.91 (73) >GENETICS INSTITUTE LLC 87 Cambridge Park Drive Cambridge MA 02140(US); (54) DERIVES BMP-5 (30) 26.09.90 US 588227 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 0 590 857 (51) C 12 N 15/52 C 12 P 7/42 C 12 P 13/02 C 12 N 9/00 C 12 N 1/21 C 07 C 235/08 // // (C12N1/2 1 , C 12R1:19) , (C 1 2N9/00, 9 :1 0 , 9:88) (21) + (22) 93307487.4 22.09.93 (73) >BASF A.G. 67056 Ludwigshafen(DE); (54) Préparation de l'acide D-pantoique et l'acide D-pantothénique (30) 25.09.92 JP 25652492 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 0 633 928 (51) C 12 N 1/14 C 12 N 15/01 C 12 N 15/09 C 07 D 498/06 C 07 K 7/54 // // (C12N1/1 4 , C 12R1:465 ) (21) + (22) 93907916.6 31.03.93 (73) S.A. >AVENTIS PHARMA 20 avenue Raymond Aron 92160 Antony(FR); (54) MICROORGANISMES, PROCEDE DE PREPARATION ET UTILISATION (30) 01.04.92 FR 9203939 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 0 635 054 (51) C 12 N 15/12 C 07 K 14/72 C 12 P 21/08 C 12 N 5/10 C 12 N 15/62 A 61 K 38/00 A 61 K 39/395 C 12 Q 1/68 (21) + (22) 93911605.9 07.04.93 (73) >STATE OF OREGON BY AND THROUGH OREGON STATE BOARD OF HIGHER EDUC. FOR AND ON BEHALF OF OREGON HEALTH AND SCIENCE UNIVERSITY 3181 S.W. Sam Jackson Park Road Portland Oregon 97201-3098(US);

(54) RECEPTEURS D'HORMONE MELANOSTIMULANTE DE MAMMIFERES ET UTILISATIONS (30) 10.04.92 US 866979 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 0 640 137 (51) C 12 N 15/53 C 12 N 5/10 C 12 Q 1/26 G 01 N 33/50 (21) + (22) 93912165.3 09.04.93 (73) THE >GOVERNMENT OF THE UNITED STATES OF AMERICA AS REPRESENTED BY THE SECRETARY OF THE DEPARTMENT OF HEALTH AND HUMAN SERVICES National Institute of Health Office of Technology Transfer Westwood Building Box OTT Bethesda MD 20892-9902 (US); S.A. >NESTEC Avenue Nestlé 55 1800 Vevey(CH) (54) LIGNEES CELLULAIRES HUMAINES IMMORTALISEES QUI CONTIENNENT DES GENES P450 CYTOCHROMES EXOGENES (30) 13.04.92 US 869818 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 0 651 801 (51) C 12 N 15/12 C 07 H 21/00 C 12 Q 1/68 G 01 N 33/50 A 61 K 31/00 (21) + (22) 93913199.1 29.06.93 (73) INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA RECHERCHE MEDICALE >INSERM 101 rue de Tolbiac 75654 Paris Cédex 13(FR); (54) POLYPEPTIDES AYANT UNE ACTIVITE DE RECEPTEUR SEROTONINERGIQUE (5HT5A), ACIDES NUCLEIQUES CODANT POUR CES POLYPEPTIDES ET UTILISATIONS (30) 01.07.92 FR 9208081 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 0 656 061 (51) C 12 N 15/12 A 61 K 38/17 A 61 P 7/02 A 61 P 11/00 A 61 P 37/06 C 07 K 14/705 (21) + (22) 93918681.3 06.08.93 (73) >AVANT IMMUNOTHERAPEUTICS INC. 119 Fourth Avenue Needham Massachusetts 02494(US); (54) NOUVELLES GLYCOFORMES DU RECEPTEUR DE COMPLEMENT SOLUBLE DE TYPE 1 (30) 07.08.92 US 927099 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 0 665 890 (51) C 12 N 15/80 C 12 N 15/67 C 12 P 21/02 (21) + (22) 93921939.0 06.10.93 (73) >VALTION TEKNILLINEN TUTKIMUSKESKUS Vuorimiehentie 5 02150 Espoo 15(FI); (54) AUGMENTATION DE LA PRODUCTION DE PROTEINES SECRETEES AU MOYEN DE CELLULES EUKARYOTES DE RECOMBINAISON (30) 06.10.92 FI 924494 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 0 700 998 (51) C 12 N 15/31 C 12 N 1/21 C 12 N 15/74 C 07 K 14/32 C 12 P 21/04 // / / C 07K7/56, C1 2 N15/75, C 12 N 15/76 (21) + (22) 94114298.6 12.09.94 (73) >AVENTIS PHARMA DEUTSCHLAND G.M.B.H. Brüningstrasse 50 65929 Frankfurt am Main(DE); (54) Mersacidine recombinante et méthode de production (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 0 705 278 (51) C 12 N 15/62 A 61 K 39/395 A 61 K 39/42 A 61 K 38/17 A 61 K 38/55 A 61 K 31/37 A 61 K 31/70 C 07 K 14/715 C 07 K 16/28 (21) + (22) 95909730.4 16.02.95 (73) DEUTSCHES >KREBSFORSCHUNGSZENTRUM STIFTUNG DES OFFENTLICHEN RECHTS Im Neuenheimer Feld 280 69120 Heidelberg(DE); (54) INHIBITEUR D'APOPTOSE-TRADUCTION-HEMMER VON APOPTOSE (30) 08.04.94 DE 4412177 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 0 707 062 (51) C 12 N 9/10 C 12 N C 12 P 19/12 (21) + (22) 95114428.6 14.09.95 (73) >NIHON SHOKUHIN KAKO CO. LTD 4-1 Marunouchi 3-chome 102

1/20

Chiyoda-ku Tokyo 100(JP); (54) Maltose phosphorylase, tréhalose phosphorylase, souche de plésiomonas, et de préparation de tréhalose (30) 16.09.94 JP 22127394 16.09.94 JP 22127494 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 0 713 495 (51) C 12 N 15/19 C 12 N 15/09 C 12 N 5/10 C 07 K 14/47 C 07 K 14/52 A 61 K 38/00 (21) + (22) 94920701.3 03.06.94 (73) >SMITHKLINE BEECHAM CORP. One Franklin Plaza P.O. Box 7929 Philadelphia Pennsylvania 19101(US); (54) PROCEDES POUR AMELIORER LA BIOACTIVITE DE CHIMIOKINES (30) 08.06.93 US 73800 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 0 719 864 (51) C 12 N 15/86 C 07 K 14/055 C 07 K 14/125 C 07 K 14/165 A 61 K 39/255 A 61 K 39/17 A 61 K 39/215 (21) + (22) 95402970.8 28.12.95 (73) >MERIAL 17 rue Bourgelat 69002 Lyon(FR); (54) Vaccin vivant recombinant aviaire, utilisant comme vecteur un virus herpès de dindes (30) 30.12.94 FR 9416017 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 0 724 634 (51) C 12 N 15/12 C 07 K 14/71 G 01 N 33/566 G 01 N 33/68 C 12 N 5/10 (21) + (22) 94926187.9 11.08.94 (73) >ROCHE DIAGNOSTICS G.M.B.H. Sandhofer Strasse 116 68305 Mannheim(DE); (54) PROCEDE DE MARQUAGE DE CELLULES EUCARIOTES PAR UTILISATION D'UN RECEPTEUR DE SURFACE CELLULAIRE EN TANT QUE MARQUEUR (30) 01.09.93 IT RM930587 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 0 742 829 (51) C 12 N 15/62 C 12 N 15/70 C 12 N 15/74 C 12 N 1/21 A 61 K 39/08 // // (C12N1/2 1 , C 12R1:19, 1: 4 2) (21) + (22) 95907080.6 31.01.95 (73) >ACAMBIS RESEARCH LTD Peterhouse Technology Park 100 Fulbourn Road Cambridge CB1 9PT(GB); (54) EXPRESSION DE PROTEINES HETEROLOGUES DANS DES BACTERIES ATTENUEES AU MOYEN DE PROMOTEURS DU GENE HTRA (30) 31.01.94 GB 9401795 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 0 745 671 (51) C 12 N 15/60 C 12 N 15/61 C 12 P 13/22 (21) + (22) 96105800.5 02.12.91 (73) >AJINOMOTO CO. INC. No. 15-1 Kyobashi 1-chome Chuo-ku Tokyo 104(JP); (54) Séquences d'ADN recombinantes codant pour des enzymes insensibles à l'inhibition de feedback, plasmides les comprenant, micro-organismes transformés utiles à la production d'acides aminés aromatiques, et procédé pour les préparer par fermentation (30) 30.11.90 JP 33722190 02.05.91 JP 19622691 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 0 759 759 (51) C 12 N 15/11 C 12 Q 1/68 C 07 K 14/715 A 61 K 48/00 A 61 K 38/17 C 12 N 15/12 (21) + (22) 95919786.4 11.05.95 (73) >YEDA RESEARCH & DEVELOPMENT CY LTD Weizman Institute of Science P.O. Box 95 76100 Rehovot(IL); (54) PROMOTEURS DU RECEPTEUR P75 DU FACTEUR DE NECROSE TUMORALE (30) 11.05.94 IL 10963394 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 0 760 859 (51) C 12 N 15/74 C 12 N 15/52 C 12 N 15/53 C 12 N 15/60 A 61 K 39/04 (21) + (22) 95920967.7 19.05.95 (73) >INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA RECHERCHE

MEDICALE 101 rue de Tolbiac 75654 Paris Cédex 13 (FR); >INSTITUT PASTEUR DE LILLE 1 rue du Professeur Calmette BP 245 59019 Lille Cédex(FR) (54) VECTEURS NAVETTES POUR L'INTRODUCTION D'ADN DANS DES MYCOBACTERIES ET UTILISATION DE CES BACTERIES COMME VACCINS (30) 20.05.94 FR 9406202 (45) 19.11.03 _____________________________________________

(51) C 12 N 15/55 C 12 P 11/00 C 12 M 1/40 (21) + (22) 97912254.6 24.10.97 (73) S.A. >AVENTIS ANIMAL NUTRITION 16 avenue de l'Europe 67300 Schiltigheim( ); (54) PROCEDE DE PREPARATION DE L'ACIDE 2-HYDROXY 4-METHYLTHIO BUTYRIQUE PAR UTILISATION D'UNE NITRILASE (30) 25.10.96 FR 9613077 (45) 05.11.03 _____________________________________________

(11) 0 773 952 (51) C 12 N 1/19 C 12 N 5/10 C 12 Q 1/68 G 01 N 33/68 C 07 H 21/04 C 07 K 19/00 (21) + (22) 95928118.9 20.07.95 (73) THE >GENERAL HOSPITAL CORP. 55 Fruit Street Boston MA 02110 (US); >GENETICS INSTITUTE LLC 87 Cambridge Park Drive Cambridge MA 02140(US) (54) SYSTEMES DE DETECTION D'INTERACTIONS ENTRE PROTEINES (30) 20.07.94 US 278082 (45) 12.11.03 _____________________________________________

(11) 0 934 425 (51) C 12 N 1/20 C 12 N 9/02 C 12 N 15/09 C 07 K 14/00 C 07 K 16/00 C 07 H 21/04 C 12 P 21/04 C 12 P 21/06 (21) + (22) 97943558.3 24.09.97 (73) >LOMA LINDA UNIVERSITY Loma Linda Campus Loma Linda CA 92350(US); (54) LUCIFERASE RENILLA ET GENES DE FUSION DE PROTEINES FLUORESCENTES VERTES (30) 04.10.96 US 27657 P 23.12.96 US 771850 (45) 19.11.03 _____________________________________________

(11) 0 775 203 (51) C 12 N 15/10 C 12 N 15/63 C 12 N 15/65 C 12 N 15/85 A 61 K 48/00 (21) + (22) 95929028.9 31.07.95 (73) >ROCHE DIAGNOSTICS G.M.B.H. Sandhofer Strasse 116 68305 Mannheim(DE); (54) PROCEDE DE THERAPIE GENIQUE UTILISANT DES VECTEURS D'ADN SANS GENE MARQUEUR DE SELECTION-TRADUCTION-GENTHERAPEUTISCHES VERFAHREN UNTER VERWENDUNG VON DNA-VEKTOREN OHNE SELEKTIONSMARKER-GEN (30) 11.08.94 DE 4428402 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 0 863 991 (51) C 12 N 1/16 C 12 P 21/00 C 12 P 19/04 A 61 K 39/00 C 08 B 37/00 C 07 K 2/00 // // (C12N1/1 6 , C 12R1:725 ) ,( C 12P21/00 , C 1 2R1:645) , C 1 2P19:04 (21) + (22) 96928443.9 09.08.96 (73) >BOEHRINGER INGELHEIM VETMEDICA G.M.B.H. Binger Strasse 173 55218 Ingelheim am Rhein(DE); (54) COMPOSITIONS ANTIGENIQUES (30) 11.08.95 GB 9516461 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 0 897 390 (51) C 12 N 5/00 C 12 N 15/09 C 12 N 15/63 C 07 K 14/525 C 07 H 21/02 C 07 H 21/04 C 07 K 1/00 C 07 K 14/00 (21) + (22) 96910483.5 14.03.96 (73) >HUMAN GENOME SCIENCES INC. 9410 Key West Avenue Rockville MD 20850-3338(US); (54) FACTEURS DE NECROSE TUMORALE DELTA ET EPSILON CHEZ L'HOMME (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 0 902 090 (51) C 12 N 15/88 C 07 C 257/14 A 61 K 9/127 A 61 K 48/00 A 61 K 47/48 (21) + (22) 98870191.8 11.09.98 (73) S.A. >BIOTECH TOOLS Rue de Ransbeek 230 Bât 5 B-1120 BRUXELLES(BE); (54) Verbinding die ten minste één molecuul in een cel kan invoeren (30) 12.09.97 US 58636 P (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 912 194 C 12 N 15/45 A 61 K 39/295 + (22) 97934578.2 16.07.97 >MERIAL 17 rue Bourgelat 69002 Lyon(FR); (54) FORMULE DE VACCIN POLYNUCLEOTIDIQUE NOTAMMENT CONTRE LA PATHOLOGIE RESPIRATOIRE DES BOVINS (30) 19.07.96 FR 9609403 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 0 934 419 103

(11) 0 938 506 (51) C 12 N 15/12 C 12 N 15/13 C 12 N 15/63 G 01 N 33/53 A 61 K 38/17 A 61 K 39/395 C 07 K 16/00 (21) + (22) 97934467.8 16.07.97 (73) >PLUCKTHUN ANDREAS Möhrlistrasse 97 8006 Zürich(CH); (54) DOMAINES DE LA SUPERFAMILLE DES IMMUNOGLOBULINES ET FRAGMENTS PRESENTANT UNE SOLUBILITE ACCRUE (30) 16.07.96 EP 96111441 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 0 938 574 (51) C 12 N 15/82 A 01 H 5/00 // / / C 07K14/08 (21) + (22) 97936530.1 18.08.97 (73) S.A. >SES EUROPE N.V. Industriepark 15 B-3300 Tienen(BE); (54) Werkwijze voor het induceren van virale resistentie in een plant (30) 19.08.96 EP 96870106 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 0 981 362 (51) C 12 N 5/06 C 12 N 5/08 A 61 K 38/26 A 61 K 38/30 A 61 K 38/27 A 61 K 35/38 G 01 N 33/50 // // (A61K38/ 3 0, 38:26),( A 61 K 38/27, 3 8 :2 6 ) (21) + (22) 98922546.1 15.05.98 (73) >1149336 ONTARIO INC. 19 Fernwood Road Toronto Ontario M6B 3G3(CA); (54) UTILISATION D'AGONISTES DU GLP-2 POUR AMELIORER LE FONCTIONNEMENT DU TRACTUS GASTRO-INTESTINAL SUPERIEUR (30) 16.05.97 US 46754 P 23.07.97 GB 9715481 13.04.98 US 59504 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 0 982 398 (51) C 12 N 9/86 C 12 N 15/63 C 12 N 15/85 C 12 Q 1/68 (21) + (22) 99118473.0 20.03.96 (73) THE >REGENTS OF THE UNIVERSITY OF CALIFORNIA 12th Floor 1111 Franklin Street Oakland California 94607-5200(US); (54) Acides nucléiques et leurs utilisation pour la détermination de beta-lactamase (30) 20.03.95 US 407544 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 0 988 366 (51) C 12 N 9/98 C 11 D 3/386 C 11 D 7/42 (21) + (22) 98920700.6 02.06.98 (73) THE >PROCTER & GAMBLE CY One Procter & Gamble Plaza Cincinnati Ohio 45202 (US); >GENENCOR INTERNATIONAL INC. 925 Page Mill Road Palo Alto California 94304(US) (54) PARTICULES D'ENZYME DETERSIVES AVEC COUCHE BARRIERE DE CARBOXYLATE HYDROSOLUBLE ET COMPOSITIONS RENFERMANT DE TELLES PARTICULES (30) 04.06.97 US 48581 P (45) 19.11.03 _____________________________________________

(11) 0 988 378 (51) C 12 N 15/10 C 07 K 16/00 C 12 Q 1/68 (21) + (22) 98901380.0 26.01.98 (73) >BIOINVENT INTERNATIONAL A.B. Sölvegatan 41 223 70 Lund(SE); (54) PROCEDE D'EVOLUTION MOLECULAIRE IN VITRO DE LA FONCTION PROTEIQUE (30) 24.01.97 GB 9701425 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 0 994 904 (51) C 12 N 15/13 C 12 P 21/00 A 61 K 39/40 C 07 K 16/12 (21) + (22) 98951374.2 10.09.98 (73) >VON EICHEL-STREIBER CHRISTOPH Bingerweg 15 55444 Schweppenhausen(DE); (54) SEQUENCES D'ACIDES AMINES A USAGE THERAPEUTIQUE ET PROPHYLACTIQUE POUR LES MALADIES CAUSEES PAR DES TOXINES DE CLOSTRIDIUM DIFFICILE-TRADUCTION-AMINOSÄURESEQUENZEN ZUR THERAPIE UND PROPHYLAXE VON ERKRANKUNGEN DURCH (CLOSTRIDIUM DIFFICILE) TOXINE (30) 10.09.97 DE 19739685 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 0 994 945 (51) C 12 N 15/12 C 07 K 14/46 A 61 K 31/70 A 61 K 38/17 C 12 Q 1/68 G 01 N 33/566 A 01 K 67/027 (21) + (22) 98937426.9 28.05.98 (73) >VLAAMS INTERUNIVERSITAIR INSTITUUT VOOR BIOTECHNOLOGIE Rijvisschestraat 120 9052 Zwijnaarde(BE); (54) MET SMAD INTERAGERENDE POLYPEPTIDES EN HET GEBRUIK ERVAN (30) 02.06.97 EP 97201645 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 007 624 C 12 N 1/20 A 23 K 1/165 + (22) 97906341.9 14.03.97 KOREA >INSTITUTE OF SCIENCE AND TECHNOLOGY 39-1 Hawolgok-dong Sungbuk-ku Seoul 136-130(KR); (54) DS11(KCTC 0231BP), NOUVELLE SOUCHE DE BACILLUS SP. ET NOUVELLE PHYTASE PRODUITE A PARTIR DE LADITE SOUCHE (30) 14.03.96 KR 9606817 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 1 011 723 (51) C 12 N 15/63 C 12 Q 1/68 G 01 N 33/68 A 61 K 39/395 A 61 K 31/70 A 01 N 43/04 G 01 N 33/53 G 01 N 33/574 // / / C 07K16/22 , C 1 2N15/11 (21) + (22) 98926056.7 22.05.98 (73) >SERRERO GINETTE 10200 Savoy Court Ellicott City MD 21042(US); (54) FACTEUR DE CROISSANCE TUMORIGENE ET ANTAGONISTES DE 88KDA (30) 23.05.97 US 863079 16.12.97 US 991862 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 1 028 977 (51) C 12 N 9/36 A 23 L 1/305 C 07 K 5/103 C 07 K 7/06 C 07 K 16/04 C 12 N 15/12 G 01 N 33/68 A 61 K 38/07 A 61 K 38/08 A 61 K 38/17 A 61 K 38/40 C 07 K 14/79 C 07 K 14/47 C 07 K 14/765 C 07 K 14/705 (21) + (22) 98951420.3 16.09.98 (73) >FORSSMANN WOLF-GEORG Feodor-Lynen-Strasse 31 D-30625 Hannover(DE); (54) PEPTIDES BIFIDOGENES ET LEURS UTILISATIONS-TRADUCTION-BIFIDOGENE PEPTIDE UND DEREN VERWENDUNG (30) 16.09.97 DE 19740604 11.02.98 DE 19805385 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 1 047 446 (51) C 12 N 13/00 C 12 N 7/04 A 61 K 39/00 A 61 K 39/12 A 61 K 39/245 A 61 K 39/255 A 61 K 39/265 A 61 K 45/00 (21) + (22) 99902294.0 15.01.99 (73) >UNIVERSITY OF MARYLAND BALTIMORE 104

520 W. Lombard Street Baltimore Maryland 21201-1627(US); (54) COMPOSITION DE VACCIN CONTRE LE VIRUS DE L'HERPES SIMPLEX ET SON PROCEDE D'UTILISATION (30) 16.01.98 US 8388 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 077 072 C 12 N 5/08 A 61 L 27/38 + (22) 00108986.1 27.04.00 >SYMETIS A.G. Technoparkstrasse 1 8005 Zürich(CH); (54) Procédé de préparation in vitro de prothèse de valve cardiaque ou de vaisseaux-TRADUCTION-In vitro-Verfahren zum Herstellen einer homologen Herzklappen- oder Gefässprothese (30) 29.04.99 DE 19919625 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 1 084 257 (51) C 12 N 15/55 C 12 N 1/21 C 12 N 9/16 // // (C12N1/2 1 , C 12R1:19) (21) + (22) 98908305.0 21.03.98 (73) KOREA >INSTITUTE OF SCIENCE AND TECHNOLOGY 39-1 Hawolgok-dong Seongbuk-ku Seoul 136-130 (KR); >DAESUNG MICROBIOLOGICAL LABS. CO. LTD 293 Sam-dong Euiwang Kyungki-do 437-040(KR) (54) SOUCHE E.COLI JM83pKP2 TRANSFORMEE AVEC UN NOUVEAU PLASMIDE ET PHYTASE OBTENUE SUR CETTE BASE (30) 27.03.97 KR 1094897 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 1 092 007 (51) C 12 N 11/02 C 12 N 9/98 C 11 D 3/386 (21) + (22) 99927738.7 28.06.99 (73) >NOVOZYMES A/S Krogshoejvej 36 2880 Bagsvaerd(DK); (54) NOUVEAU GRANULE AMELIORE CONTENANT DES ENZYMES (30) 30.06.98 DK 87698 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 1 159 062 (51) C 12 N 1/06 B 01 F 15/00 C 12 M 3/08 C 12 M 1/02 (21) + (22) 00907873.4 10.03.00 (73) >COBRA BIOLOGICS LTD The Science Park University Of Keele Keele Newcastle Staffordshire ST5 5SP(GB); (54) RECIPIENT DE MELANGE D'UN LYSAT CELLULAIRE (30) 11.03.99 GB 9905646 23.03.99 US 125747 P (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 1 173 601 (51) C 12 N 1/20 C 12 P 19/04 A 23 L 1/054 C 08 B 37/00 // // C12P19:0 4 , C 12R1:38, C1 2 N1:20, C 1 2R 1 :38 (21) + (22) 00917172.9 10.04.00 (73) >RHODIA CHIMIE 26 quai Alphonse Le Gallo 92512 Boulogne-Billancourt(FR); (54) HETEROPOLYSACCHARIDE PRODUIT PAR UN PSEUDOMONAS SP (30) 15.04.99 FR 9904743 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 185 683 C 12 N 9/80 C 12 P 35/02 + (22) 00925285.9 13.05.00 >AVENTIS PHARMA DEUTSCHLAND G.M.B.H. Brüningstrasse 50 65929 Frankfurt am Main(DE); (54) PROCEDE POUR RALENTIR LA DESACTIVATION DE LA GLUTARYLAMIDASE PENDANT UNE CATALYSE ENZYMATIQUE-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR VERZÖGERUNG DER DESAKTIVIERUNG VON GLUTARYLAMIDASE WÄHREND EINER ENZYMKATALYSE (30) 28.05.99 DE 19924632 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 1 212 448 (51) C 12 N 1/14 C 12 N 1/20 C 08 B 37/00 C 12 P 19/04 C 12 P 19/06 (21) + (22) 00960805.0 06.09.00 (73) >RHODIA CHIMIE 26 Quai Alphonse Le Gallo 92512 Boulogne Billancourt Cedex(FR); (54) PROCEDE DE PRODUCTION D'EXOPOLYSACCHARIDES (30) 07.09.99 FR 9911176

(45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 0 489 058 (51) C 12 P 21/02 C 07 K 14/47 C 12 Q 1/68 G 01 N 33/68 G 01 N 33/53 A 61 K 48/00 A 01 K 67/027 C 12 P 21/08 C 12 N 15/12 (21) + (22) 90912428.1 20.08.90 (73) >HSC RESEARCH DEVELOPMENT CORP. 88 Elm Street Toronto Ontario M5G 1X8 ( ); THE >BOARD OF REGENTS ACTING FOR AND ON BEHALF OF THE UNIVERSITY OF MICHIGAN 475 E. Jefferson Room 2354 Ann Arbor MI 48109-1248(US) (54) GENE DE LA FIBROSE CYSTIQUE (30) 22.08.89 US 396894 24.08.89 US 399945 31.08.89 US 401609 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 0 489 837 (51) C 12 P 21/08 C 07 K 7/06 A 61 K 39/395 // / / C 12N5/16 (21) + (22) 90913598.0 31.08.90 (73) FRED >HUTCHINSON CANCER RESEARCH CENTER 1124 Columbia Street Seattle Washington 98104(US); (54) INHIBITION DE L'ADHESION DE LYMPHOCYTES SUR L'ENDOTHELIUM VASCULAIRE AU MOYEN D'UNE NOUVELLE INTERACTION ENTRE LE RECEPTEUR MATRICIEL EXTRA-CELLULAIRE ET SON LIGAND (30) 01.09.89 US 402389 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 0 513 336 (51) C 12 P 1/02 C 12 N 1/16 A 61 K 38/21 C 12 N 15/63 C 12 N 15/81 (21) + (22) 92902218.4 29.11.91 (73) INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE >INRA 147 rue de l'Université 75341 Paris Cédéx 07(FR); (54) NOUVEAUX VARIANTS DERIVES DES INTERFERONS DE TYPE I, LEUR PROCEDE DE PRODUCTION, ET LEURS APPLICATIONS (30) 29.11.90 FR 9014945 29.11.90 FR 9014946 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 0 590 857 (51) C 12 P 7/42 C 12 P 13/02 C 12 N 9/00 C 12 N 1/21 C 07 C 235/08 C 12 N 15/52 // // (C12N1/2 1 , C 12R1:19) , (C 1 2N9/00, 9 :1 0 , 9:88) (21) + (22) 93307487.4 22.09.93 (73) >BASF A.G. 67056 Ludwigshafen(DE); (54) Préparation de l'acide D-pantoique et l'acide D-pantothénique (30) 25.09.92 JP 25652492 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 0 602 248 (51) C 12 P 21/08 G 01 N 33/577 G 01 N 33/53 // / / C 12N15/06 ,( C 12P21/08 , C 1 2R1:91) (21) + (22) 93913493.8 08.06.93 (73) >YAMASA CORP. 10-1 Araoicho 2-chome Chishi-shi Chiba 288(JP); (54) Utilisation de APOPROTEINE D DU SURFACTANT DES POUMONS HUMAINS pour le screening des maladies poumonaires (30) 09.06.92 JP 17478692 29.09.92 JP 28396192 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 0 635 054 (51) C 12 P 21/08 C 12 N 5/10 C 12 N 15/62 A 61 K 38/00 A 61 K 39/395 C 12 Q 1/68 C 12 N 15/12 C 07 K 14/72 (21) + (22) 93911605.9 07.04.93 (73) >STATE OF OREGON BY AND THROUGH OREGON STATE BOARD OF HIGHER EDUC. FOR AND ON BEHALF OF OREGON HEALTH AND SCIENCE UNIVERSITY 3181 S.W. Sam Jackson Park Road Portland Oregon 97201-3098(US); (54) RECEPTEURS D'HORMONE MELANOSTIMULANTE DE MAMMIFERES ET UTILISATIONS (30) 10.04.92 US 866979 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 0 665 890 (51) C 12 P 21/02 C 12 N 15/67 (21) + (22) 93921939.0 105

C 12 N 06.10.93

15/80

(73) >VALTION TEKNILLINEN TUTKIMUSKESKUS Vuorimiehentie 5 02150 Espoo 15(FI); (54) AUGMENTATION DE LA PRODUCTION DE PROTEINES SECRETEES AU MOYEN DE CELLULES EUKARYOTES DE RECOMBINAISON (30) 06.10.92 FI 924494 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 0 700 998 (51) C 12 P 21/04 C 12 N 15/31 C 12 N 1/21 C 12 N 15/74 C 07 K 14/32 // / / C 07K7/56, C1 2 N15/75, C 12 N 15/76 (21) + (22) 94114298.6 12.09.94 (73) >AVENTIS PHARMA DEUTSCHLAND G.M.B.H. Brüningstrasse 50 65929 Frankfurt am Main(DE); (54) Mersacidine recombinante et méthode de production (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 0 707 062 (51) C 12 P 19/12 C 12 N 9/10 C 12 N 1/20 (21) + (22) 95114428.6 14.09.95 (73) >NIHON SHOKUHIN KAKO CO. LTD 4-1 Marunouchi 3-chome Chiyoda-ku Tokyo 100(JP); (54) Maltose phosphorylase, tréhalose phosphorylase, souche de plésiomonas, et de préparation de tréhalose (30) 16.09.94 JP 22127394 16.09.94 JP 22127494 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 0 745 671 (51) C 12 P 13/22 C 12 N 15/60 C 12 N 15/61 (21) + (22) 96105800.5 02.12.91 (73) >AJINOMOTO CO. INC. No. 15-1 Kyobashi 1-chome Chuo-ku Tokyo 104(JP); (54) Séquences d'ADN recombinantes codant pour des enzymes insensibles à l'inhibition de feedback, plasmides les comprenant, micro-organismes transformés utiles à la production d'acides aminés aromatiques, et procédé pour les préparer par fermentation (30) 30.11.90 JP 33722190 02.05.91 JP 19622691 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 0 759 693 (51) C 12 P 21/08 C 12 Q 1/70 G 01 N 33/53 G 01 N 33/569 A 61 P 31/18 A 01 N 31/00 A 01 N 61/00 C 07 K 16/00 (21) + (22) 95920426.4 17.05.95 (73) THE >TRUSTEES OF THE UNIVERSITY OF PENNSYLVANIA 3700 Market Street Suite 300 Philadelphia Pennsylvania 19104(US); (54) PROCEDE D'IDENTIFICATION DE COMPOSES CAPABLES D'ANNULER LES INTERACTIONS DE LIAISON DE Vpr-rip-1 DE VIH (30) 19.05.94 US 246177 03.02.95 US 382873 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 0 863 991 (51) C 12 P 21/00 C 12 P 19/04 A 61 K 39/00 C 08 B 37/00 C 07 K 2/00 C 12 N 1/16 // // (C12N1/1 6 , C 12R1:725 ) ,( C 12P21/00 , C 1 2R1:645) , C 1 2P19:04 (21) + (22) 96928443.9 09.08.96 (73) >BOEHRINGER INGELHEIM VETMEDICA G.M.B.H. Binger Strasse 173 55218 Ingelheim am Rhein(DE); (54) COMPOSITIONS ANTIGENIQUES (30) 11.08.95 GB 9516461 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 0 934 419 (51) C 12 P 11/00 C 12 M 1/40 C 12 N 15/55 (21) + (22) 97912254.6 24.10.97 (73) S.A. >AVENTIS ANIMAL NUTRITION 16 avenue de l'Europe 67300 Schiltigheim( ); (54) PROCEDE DE PREPARATION DE L'ACIDE 2-HYDROXY 4-METHYLTHIO BUTYRIQUE PAR UTILISATION D'UNE NITRILASE (30) 25.10.96 FR 9613077 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 0 934 425 (51) C 12 P 21/04 C 12 N 1/20 C 12 N 15/09 C 07 K 16/00

C C C C

12 12 07 07

P N K H

21/06 9/02 14/00 21/04

(21) + (22) 97943558.3 24.09.97 (73) >LOMA LINDA UNIVERSITY Loma Linda Campus Loma Linda CA 92350(US); (54) LUCIFERASE RENILLA ET GENES DE FUSION DE PROTEINES FLUORESCENTES VERTES (30) 04.10.96 US 27657 P 23.12.96 US 771850 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 0 994 904 (51) C 12 P 21/00 A 61 K 39/40 C 07 K 16/12 C 12 N 15/13 (21) + (22) 98951374.2 10.09.98 (73) >VON EICHEL-STREIBER CHRISTOPH Bingerweg 15 55444 Schweppenhausen(DE); (54) SEQUENCES D'ACIDES AMINES A USAGE THERAPEUTIQUE ET PROPHYLACTIQUE POUR LES MALADIES CAUSEES PAR DES TOXINES DE CLOSTRIDIUM DIFFICILE-TRADUCTION-AMINOSÄURESEQUENZEN ZUR THERAPIE UND PROPHYLAXE VON ERKRANKUNGEN DURCH (CLOSTRIDIUM DIFFICILE) TOXINE (30) 10.09.97 DE 19739685 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 1 003 901 (51) C 12 P 19/44 C 12 P 19/02 C 12 P 7/64 (21) + (22) 98936484.9 08.07.98 (73) S.A. >COGNIS FRANCE Boussens 31360 Saint Martory(FR); (54) PROCEDE DE SYNTHESE ENZYMATIQUE DE SUCROESTERS (30) 09.07.97 FR 9708916 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 028 164 C 12 P 17/12 C 12 P 7/40 + (22) 00300936.2 07.02.00 >PFIZER PRODUCTS INC. Eastern Point Road Groton Connecticut 06340(US); (54) Conversion microbienne de 2-méthylquinoxaline (30) 12.02.99 US 119942 P (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 1 173 601 (51) C 12 P 19/04 A 23 L 1/054 C 08 B 37/00 C 12 N 1/20 // // C12P19:0 4 , C 12R1:38, C1 2 N1:20, C 1 2R 1 :38 (21) + (22) 00917172.9 10.04.00 (73) >RHODIA CHIMIE 26 quai Alphonse Le Gallo 92512 Boulogne-Billancourt(FR); (54) HETEROPOLYSACCHARIDE PRODUIT PAR UN PSEUDOMONAS SP (30) 15.04.99 FR 9904743 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 185 683 C 12 P 35/02 C 12 N 9/80 + (22) 00925285.9 13.05.00 >AVENTIS PHARMA DEUTSCHLAND G.M.B.H. Brüningstrasse 50 65929 Frankfurt am Main(DE); (54) PROCEDE POUR RALENTIR LA DESACTIVATION DE LA GLUTARYLAMIDASE PENDANT UNE CATALYSE ENZYMATIQUE-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR VERZÖGERUNG DER DESAKTIVIERUNG VON GLUTARYLAMIDASE WÄHREND EINER ENZYMKATALYSE (30) 28.05.99 DE 19924632 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 1 212 448 (51) C 12 P 19/04 C 12 P 19/06 C 12 N 1/14 C 12 N 1/20 C 08 B 37/00 (21) + (22) 00960805.0 06.09.00 (73) >RHODIA CHIMIE 26 Quai Alphonse Le Gallo 92512 Boulogne Billancourt Cedex(FR); (54) PROCEDE DE PRODUCTION D'EXOPOLYSACCHARIDES (30) 07.09.99 FR 9911176 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 1 259 523 (51) C 12 P 19/60 C 12 P 19/26 A 61 K 31/70 A 61 P 3/00 A 61 P 35/02 A 61 P 31/00 C 07 H 17/04 (21) + (22) 01915255.2 15.02.01 (73) >AVENTIS PHARMA DEUTSCHLAND G.M.B.H. Brüningstrasse 50 65929 Frankfurt am Main(DE); (54) PLURAFLAVINES ET LEURS DERIVES, PROCESSUS DE PREPARATION ET UTILISATION CORRESPONDANTE 106

(30) 18.02.00 EP 00103540 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 0 489 058 (51) C 12 Q 1/68 G 01 N 33/68 G 01 N 33/53 A 61 K 48/00 A 01 K 67/027 C 12 P 21/08 C 12 N 15/12 C 12 P 21/02 C 07 K 14/47 (21) + (22) 90912428.1 20.08.90 (73) >HSC RESEARCH DEVELOPMENT CORP. 88 Elm Street Toronto Ontario M5G 1X8 ( ); THE >BOARD OF REGENTS ACTING FOR AND ON BEHALF OF THE UNIVERSITY OF MICHIGAN 475 E. Jefferson Room 2354 Ann Arbor MI 48109-1248(US) (54) GENE DE LA FIBROSE CYSTIQUE (30) 22.08.89 US 396894 24.08.89 US 399945 31.08.89 US 401609 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 0 635 054 (51) C 12 Q 1/68 C 12 N 15/12 C 07 K 14/72 C 12 P 21/08 C 12 N 5/10 C 12 N 15/62 A 61 K 38/00 A 61 K 39/395 (21) + (22) 93911605.9 07.04.93 (73) >STATE OF OREGON BY AND THROUGH OREGON STATE BOARD OF HIGHER EDUC. FOR AND ON BEHALF OF OREGON HEALTH AND SCIENCE UNIVERSITY 3181 S.W. Sam Jackson Park Road Portland Oregon 97201-3098(US); (54) RECEPTEURS D'HORMONE MELANOSTIMULANTE DE MAMMIFERES ET UTILISATIONS (30) 10.04.92 US 866979 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 0 640 137 (51) C 12 Q 1/26 G 01 N 33/50 C 12 N 15/53 C 12 N 5/10 (21) + (22) 93912165.3 09.04.93 (73) THE >GOVERNMENT OF THE UNITED STATES OF AMERICA AS REPRESENTED BY THE SECRETARY OF THE DEPARTMENT OF HEALTH AND HUMAN SERVICES National Institute of Health Office of Technology Transfer Westwood Building Box OTT Bethesda MD 20892-9902 (US); S.A. >NESTEC Avenue Nestlé 55 1800 Vevey(CH) (54) LIGNEES CELLULAIRES HUMAINES IMMORTALISEES QUI CONTIENNENT DES GENES P450 CYTOCHROMES EXOGENES (30) 13.04.92 US 869818 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 0 651 801 (51) C 12 Q 1/68 G 01 N 33/50 A 61 K 31/00 C 12 N 15/12 C 07 H 21/00 (21) + (22) 93913199.1 29.06.93 (73) INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA RECHERCHE MEDICALE >INSERM 101 rue de Tolbiac 75654 Paris Cédex 13(FR); (54) POLYPEPTIDES AYANT UNE ACTIVITE DE RECEPTEUR SEROTONINERGIQUE (5HT5A), ACIDES NUCLEIQUES CODANT POUR CES POLYPEPTIDES ET UTILISATIONS (30) 01.07.92 FR 9208081 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 0 759 693 (51) C 12 Q 1/70 G 01 N 33/53 G 01 N 33/569 A 61 P 31/18 A 01 N 31/00 A 01 N 61/00 C 07 K 16/00 C 12 P 21/08 (21) + (22) 95920426.4 17.05.95 (73) THE >TRUSTEES OF THE UNIVERSITY OF PENNSYLVANIA 3700 Market Street Suite 300 Philadelphia Pennsylvania 19104(US); (54) PROCEDE D'IDENTIFICATION DE COMPOSES CAPABLES D'ANNULER LES INTERACTIONS DE LIAISON DE Vpr-rip-1 DE VIH (30) 19.05.94 US 246177 03.02.95 US 382873 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 0 759 759 (51) C 12 Q 1/68 C 07 K 14/715 A 61 K 48/00 A 61 K 38/17 C 12 N 15/12 C 12 N 15/11 (21) + (22) 95919786.4 11.05.95 (73) >YEDA RESEARCH & DEVELOPMENT CY LTD Weizman Institute of Science P.O. Box 95 76100 Rehovot(IL); (54) PROMOTEURS DU RECEPTEUR P75 DU FACTEUR DE NECROSE TUMORALE (30) 11.05.94 IL 10963394

(45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 0 773 952 (51) C 12 Q 1/68 G 01 N 33/68 C 07 H 21/04 C 07 K 19/00 C 12 N 1/19 C 12 N 5/10 (21) + (22) 95928118.9 20.07.95 (73) THE >GENERAL HOSPITAL CORP. 55 Fruit Street Boston MA 02110 (US); >GENETICS INSTITUTE LLC 87 Cambridge Park Drive Cambridge MA 02140(US) (54) SYSTEMES DE DETECTION D'INTERACTIONS ENTRE PROTEINES (30) 20.07.94 US 278082 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 0 777 742 (51) C 12 Q 1/04 B 01 J 20/28 A 61 B 5/145 A 61 M 1/36 A 61 M 5/31 (21) + (22) 96922958.2 20.06.96 (73) >INSTITUT FRANCAIS DU TEXTILE ET DE L'HABILLEMENT Avenue Guy de Collongue 69130 Ecully (FR); >BIO MERIEUX Marcy l'Etoile F-69260 Charbonnieres les Bains(FR) (54) PROCEDE POUR ADSORBER DES AGENTS ANTI-MICROBIENS CONTENUS DANS UN LIQUIDE BIOLOGIQUE ET APPAREIL POUR LA MISE EN UVRE DE CE PROCEDE (30) 22.06.95 FR 9507739 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 0 801 687 (51) C 12 Q 1/00 C 12 Q 1/34 C 12 Q 1/02 C 12 Q 1/04 C 12 Q 1/06 G 01 N 33/53 A 61 K 51/00 C 07 D 327/10 C 07 D 277/06 (21) + (22) 96903355.4 04.01.96 (73) >IGEN INTERNATIONAL INC. 16020 Industrial Drive Gaithersburg MD 20877(US); (54) TECHNIQUES D'ELECTROCHIMIOLUMINESCENCE (B-LACTAMES) (30) 04.01.95 US 368429 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 832 090 C 12 Q 1/68 C 07 K 14/245 + (22) 96910830.7 12.04.96 >CHILDREN'S HOSPITAL AND MEDICAL CENTER 4800 Sand Point Way N.E. Seattle WA 98105-0371(US); (54) SONDES D'ACIDE NUCLEIQUE POUR LA DETECTION DE E. COLI O157:H7 (30) 14.04.95 US 423564 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 848 066 C 12 Q 1/42 C 12 Q 1/44 + (22) 97121272.5 04.12.97 >MERCK PATENT G.M.B.H. 64271 Darmstadt(DE); (54) Moyen et procédé pour la détection des enzymes hydrolytiques-TRADUCTION-Mittel und Verfahren zur Bestimmung von hydrolytischen Enzymen (30) 13.12.96 DE 19651886 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 0 982 398 (51) C 12 Q 1/68 C 12 N 9/86 C 12 N 15/63 C 12 N 15/85 (21) + (22) 99118473.0 20.03.96 (73) THE >REGENTS OF THE UNIVERSITY OF CALIFORNIA 12th Floor 1111 Franklin Street Oakland California 94607-5200(US); (54) Acides nucléiques et leurs utilisation pour la détermination de beta-lactamase (30) 20.03.95 US 407544 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 0 988 378 (51) C 12 Q 1/68 C 12 N 15/10 C 07 K 16/00 (21) + (22) 98901380.0 26.01.98 (73) >BIOINVENT INTERNATIONAL A.B. Sölvegatan 41 223 70 Lund(SE); (54) PROCEDE D'EVOLUTION MOLECULAIRE IN VITRO DE LA FONCTION PROTEIQUE (30) 24.01.97 GB 9701425 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 0 994 945 107

(51) C 12 Q 1/68 G 01 N 33/566 A 01 K 67/027 C 12 N 15/12 C 07 K 14/46 A 61 K 31/70 A 61 K 38/17 (21) + (22) 98937426.9 28.05.98 (73) >VLAAMS INTERUNIVERSITAIR INSTITUUT VOOR BIOTECHNOLOGIE Rijvisschestraat 120 9052 Zwijnaarde(BE); (54) MET SMAD INTERAGERENDE POLYPEPTIDES EN HET GEBRUIK ERVAN (30) 02.06.97 EP 97201645 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 1 011 723 (51) C 12 Q 1/68 G 01 N 33/68 A 61 K 39/395 A 61 K 31/70 A 01 N 43/04 G 01 N 33/53 G 01 N 33/574 C 12 N 15/63 // / / C 07K16/22 , C 1 2N15/11 (21) + (22) 98926056.7 22.05.98 (73) >SERRERO GINETTE 10200 Savoy Court Ellicott City MD 21042(US); (54) FACTEUR DE CROISSANCE TUMORIGENE ET ANTAGONISTES DE 88KDA (30) 23.05.97 US 863079 16.12.97 US 991862 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 024 201 C 12 Q 1/68 + (22) 99400189.9 27.01.99 COMMISSARIAT A L'ENERGIE >ATOMIQUE 31-33 rue de la Fédération 75015 Paris (FR); >CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE 3 rue Michel Ange 75016 Paris Cédex(FR) (54) Microéssais pour l'analyse en série de l'expression des gènes et leur applications (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 038 031 C 12 Q 1/68 + (22) 98963969.5 15.12.98 >SEQUENOM INC. 3595 John Hopkins Court San Diego California 92121 (US); KOREA >ADVANCED INSTITUTE OF SCIENCE AND TECHNOLOGY 373-1 Kusong-dong Yusong-gu Taejon 305-701(KR) (54) Massenspektroskopische Verfahren Zur Sequenzierung Von Nukleinsäuren (30) 15.12.97 US 990851 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 198 595 C 12 Q 1/68 + (22) 00962576.5 05.09.00 S.A. >EXONHIT THERAPEUTICS 63-65 boulevard Masséna 75013 Paris(FR); (54) METHODES ET COMPOSITIONS POUR LA DETECTION D'EVENEMENTS PATHOLOGIQUES (30) 16.09.99 FR 9911563 (45) 05.11.03 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

0 832 986 C 13 D 3/14 B 01 J 49/00 + (22) 97402149.5 17.09.97 S.A. >SAINT-LOUIS SUCRE 23/25 avenue Franklin Roosevelt 75008 Paris(FR); (54) Procédé de régénération de résines échangeuses d'ions dans le processus de décalcification des jus de sucrerie (30) 18.09.96 FR 9611373 (45) 19.11.03 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

1 285 096 C 21 B 5/00 C 21 B 13/14 + (22) 01945028.7 20.04.01 >VOEST-ALPINE INDUSTRIEANLAGENBAU G.M.B.H. & CO. Völklinger Strasse 4 40219 Düsseldorf(DE); (54) PROCEDE ET DISPOSITIF DE PRODUCTION DE FONTE BRUTE OU DE PRODUITS SEMI-FINIS EN ACIER FLUIDES A PARTIR DE MATIERES DE CHARGEMENT CONTENANT DU FER-TRADUCTION-VERFAHREN UND VORRICHTUNG ZUR HERSTELLUNG VON ROHEISEN ODER FLÜSSIGEN STAHLVORPRODUKTEN AUS EISENERZHÄLTIGEN EINSATZSTOFFEN (30) 15.05.00 AT 8392000 (45) 05.11.03 _____________________________________________

(11) 1 028 166 (51) C 21 C 5/52

C 21 C

5/54

C 21 C 7/00 C 21 C 7/076 C 22 B 9/10 (21) + (22) 00200434.9 09.02.00 (73) >MINERALS & METALS ITALIA S.P.A. Via G. Paglia 26/28 24065 Lovere -Bergamo-(IT); (54) Composition pour réduire la formation d'oxydes du fer dans le laitier d'acier en fusion et son application lors de la production d'acier à partir de mitraille dans un four électrique à arc (30) 12.02.99 IT MI990286 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 1 028 166 (51) C 22 B 9/10 C 21 C 5/52 C 21 C 5/54 C 21 C 7/00 C 21 C 7/076 (21) + (22) 00200434.9 09.02.00 (73) >MINERALS & METALS ITALIA S.P.A. Via G. Paglia 26/28 24065 Lovere -Bergamo-(IT); (54) Composition pour réduire la formation d'oxydes du fer dans le laitier d'acier en fusion et son application lors de la production d'acier à partir de mitraille dans un four électrique à arc (30) 12.02.99 IT MI990286 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 072 690 C 22 B 11/06 C 22 B 11/02 + (22) 00305920.1 12.07.00 ANGLO AMERICAN >PLATINUM CORP. LTD 28 Harrison Street P.O. Box 62179 Marshaltown 2107 Johannesburg 2001(ZA); (54) Purification de concentrés de métaux précieux par chloruration (30) 27.07.99 GB 9914564 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 1 099 010 (51) C 22 B 11/08 C 25 C 1/20 C 23 F 1/44 C 23 F 1/46 (21) + (22) 99939935.5 23.06.99 (73) OBERFLACHENTECHNIK IN BERLIN G.M.B.H. & CO. >OTB Motzener Strasse 6 12277 Berlin(DE); (54) PROCEDE DE RECUPERATION DE METAUX PRECIEUX-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR RÜCKGEWINNUNG VON EDELMETALLEN (30) 01.07.98 DE 19829274 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 1 280 593 (51) C 22 B 34/12 B 01 D 53/04 C 01 B 31/08 (21) + (22) 01928248.2 03.05.01 (73) >NORIT NEDERLAND B.V. Nijverheidsweg N 72 3812 PM Amersfoort(NL); (54) Werwwijze voor de zuivering van rookgas (30) 08.05.00 EP 00201649 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 932 705 C 22 C 29/06 B 24 D 3/06 + (22) 97938001.1 18.07.97 >KENNAMETAL INC. P.O. Box 231 Latrobe PA 15650(US); (54) PLAQUETTE RAPPORTEE D'OUTIL DE COUPE (30) 15.10.96 US 732571 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 055 740 C 22 C 19/00 H 01 M 4/38 + (22) 99959787.5 13.12.99 >MITSUI MINING & SMELTING CO. LTD 11-1 Osaki 1-chome Shinagawa-ku Tokyo 141-8584(JP); (54) ALLIAGE DE STOCKAGE D'HYDROGENE ET PROCEDE DE PREPARATION DE CET ALLIAGE (30) 15.12.98 JP 35605898 22.12.98 JP 36519498 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 173 136 C 22 C 19/07 A 61 K 6/04 + (22) 99973828.9 29.10.99 >AHLDEN MANFRED Hanns-Hörbiger-Strasse 11 29664 Walsrode (DE); >PETROLL CLAUDIA Vorderstrasse 151 21723 Hollern-Twielenfleth(DE) (54) ALLIAGE DE CUISSON A USAGE DENTAIRE-TRADUCTION-DENTALAUFBRENNLEGIERUNG (30) 23.04.99 DE 19918426 108

(45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 1 183 402 (51) C 22 C 23/00 C 22 C 23/06 C 22 F 1/06 (21) + (22) 00917040.8 03.04.00 (73) >VOLKSWAGEN A.G. 38436 Wolfsburg(DE); (54) PROCEDE PERMETTANT DE PRODUIRE PAR COEXTRUSION UN ALLIAGE DE MAGNESIUM ET UTILISATION DE DEMI-PRODUITS OU DE COMPOSANTS COEXTRUDES-TRADUCTION-VERFAHREN ZUM HERSTELLEN EINER MAGNESIUMLEGIERUNG DURCH STRANGPRESSEN UND VERWENDUNG DER STRANGGEPRESSTEN HALBZEUGE UND BAUTEILE (30) 03.04.99 DE 19915276 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 1 183 402 (51) C 22 F 1/06 C 22 C 23/00 C 22 C 23/06 (21) + (22) 00917040.8 03.04.00 (73) >VOLKSWAGEN A.G. 38436 Wolfsburg(DE); (54) PROCEDE PERMETTANT DE PRODUIRE PAR COEXTRUSION UN ALLIAGE DE MAGNESIUM ET UTILISATION DE DEMI-PRODUITS OU DE COMPOSANTS COEXTRUDES-TRADUCTION-VERFAHREN ZUM HERSTELLEN EINER MAGNESIUMLEGIERUNG DURCH STRANGPRESSEN UND VERWENDUNG DER STRANGGEPRESSTEN HALBZEUGE UND BAUTEILE (30) 03.04.99 DE 19915276 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 0 781 258 (51) C 23 C 22/62 C 23 G 1/19 C 03 C 23/00 C 23 G 1/00 (21) + (22) 95933210.7 22.09.95 (73) >STERIS INC. 43425 Business Park Drive Temecula California 92590(US); (54) TRAITEMENT ALCALIN D'ACIER INOXYDABLE (30) 26.09.94 US 312385 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 915 183 C 23 C 18/31 E 03 C 1/02 + (22) 98118085.4 24.09.98 >KM EUROPA METAL A.G. Klosterstrasse 29 49074 Osnabrück(DE); (54) Etamage de tubes en cuivre-TRADUCTION-Verzinnung von Kupferrohren (30) 07.11.97 DE 19749382 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 0 967 301 (51) C 23 C 18/18 C 23 C 18/31 C 23 G 1/02 (21) + (22) 99111464.6 12.06.99 (73) >GOLDSCHMIDT A.G. Goldschmidtstrasse 100 45127 Essen(DE); (54) Solution décapante et activante pour le prétraitement de matériaux composites aluminium-acier avant l'étamage chimique-TRADUCTION-Beizaktivierungslösung für die Vorbehandlung von Aluminium-Stahl-Verbundwerkstoffen vor einer Tauchverzinnung (30) 27.06.98 DE 19828811 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 979 879 C 23 C 2/02 + (22) 99401700.2 07.07.99 S.A. L'>AIR LIQUIDE A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE POUR L'ETUDE ET L'EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES >CLAUDE 75 Quai d'Orsay 75321 Paris Cedex 07(FR); (54) Procédé de galvanisation d'une bande métallique (30) 13.08.98 FR 9810392 (45) 12.11.03 _____________________________________________

(11) 1 021 584 (51) C 23 C 14/06 C 23 C 14/00 C 23 C 14/54 B 23 C 5/10 (21) + (22) 97937764.5 12.09.97 (73) >UNAXIS BALZERS A.G. 9496 Balzers(LI); (54) WERKTUIG MET BESCHERMEND LAGENSYSTEEM (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 1 025 275 (51) C 23 C 8/00 C 23 C 26/00 (21) + (22) 98948630.3

C 23 C 16.10.98

10/00

(73) RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT GROUPE >COCKERILL SAMBRE Boulevard de Colonster B57 B-4000 Liège(BE); (54) PROCEDE POUR LA MISE A COMPOSITION D'UN PRODUIT METALLIQUE (30) 17.10.97 EP 97203241 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 1 043 421 (51) C 23 C 22/50 C 25 F 3/24 C 23 G 1/08 (21) + (22) 00302895.8 06.04.00 (73) >CRUCIBLE MATERIALS CORP. 575 State Fair Boulevard Solvay New York 13209(US); (54) Objet en acier inoxydable austénitique ayant une couche superficielle passivée (30) 06.04.99 US 286672 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 117 849 C 23 C 4/06 + (22) 99952333.5 07.08.99 >WIESENER WOLFGANG Heisinger Strasse 51 45134 Essen(DE); (54) REVETEMENT DE SURFACE, MELANGE GRANULEUX AJOUTE A UN REVETEMENT AU PLASMA ET PROCEDE DE REVETEMENT DE SURFACE-TRADUCTION-OBERFLÄCHENBESCHICHTUNG, KÖRNIGE MISCHUNG ZUR ZUFUHR ZU EINER PLASMABESCHICHTUNG UND OBERFLÄCHENBESCHICHTUNGSVERFAHREN (30) 12.08.98 DE 19836392 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 1 155 163 (51) C 23 C 22/18 C 23 C 22/36 C 23 C 22/13 (21) + (22) 00905014.7 03.02.00 (73) >CHEMETALL G.M.B.H. Trakehner Strasse 3 60487 Frankfurt am Main(DE); (54) PROCEDE POUR LA PHOSPHATISATION DE SURFACES EN ZINC OU EN ALUMINIUM-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR PHOSPHATIERUNG VON ZINK- ODER ALUMINIUMOBERFLÄCHEN (30) 10.02.99 DE 19905479 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 198 618 C 23 C 22/83 C 23 C 22/73 + (22) 00927220.4 19.05.00 >HENKEL K.G.A.A. Henkelstrasse 67 40589 Düsseldorf-Holthausen(DE); (54) POST-PASSIVATION D'UNE SURFACE METALLIQUE PHOSPHATEE-TRADUCTION-NACHPASSIVIERUNG EINER PHOSPHATIERTEN METALLOBERFLÄCHE (30) 28.05.99 DE 19924656 07.12.99 DE 19958775 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 1 253 216 (51) C 23 C 16/04 C 23 C 16/515 H 01 J 37/32 (21) + (22) 01401101.9 27.04.01 (73) >EUROPEAN COMMUNITY B-1049 Brussels(BE); (54) Procedé et appareil pour le traitement sequentiel au plasma (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 1 266 047 (51) C 23 C 22/34 C 23 C 22/60 C 23 C 22/66 C 23 C 22/68 (21) + (22) 01927696.3 23.02.01 (73) >HENKEL K.G.A.A. Henkelstrasse 67 40589 Düsseldorf-Holthausen(DE); (54) PROCEDE POUR PROTEGER DES SURFACES METALLIQUES CONTRE LA CORROSION-TRADUCTION-KORROSIONSSCHUTZVERFAHREN FÜR METALLOBERFLÄCHEN (30) 04.03.00 DE 10010758 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 0 737 684 (51) C 23 F 11/14 C 10 M 133/44 C 07 D 403/12 C 07 D 249/18 C 07 D 249/08 C 09 K 15/30 // // C10N30:1 2 , C 10N30:14 (21) + (22) 96810205.3 02.04.96 (73) >CIBA SPECIALTY CHEMICALS HOLDING INC. Klybeckstrasse 141 4057 Basel(CH); (54) Composés contenant des groupes (benzo)triazole, leur préparation et leur utilisation comme désactivateurs de métaux et inhibiteurs de corrosion-TRADUCTION-(Benz)Triazolreste enthaltende 109

Verbindungen, deren Herstellung und deren Verwendung als Metalldesaktivatoren und Korrosionsschutzmittel (30) 11.04.95 CH 107095 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 1 099 010 (51) C 23 F 1/44 C 23 F 1/46 C 22 B 11/08 C 25 C 1/20 (21) + (22) 99939935.5 23.06.99 (73) OBERFLACHENTECHNIK IN BERLIN G.M.B.H. & CO. >OTB Motzener Strasse 6 12277 Berlin(DE); (54) PROCEDE DE RECUPERATION DE METAUX PRECIEUX-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR RÜCKGEWINNUNG VON EDELMETALLEN (30) 01.07.98 DE 19829274 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 0 781 258 (51) C 23 G 1/00 C 23 C 22/62 C 23 G 1/19 C 03 C 23/00 (21) + (22) 95933210.7 22.09.95 (73) >STERIS INC. 43425 Business Park Drive Temecula California 92590(US); (54) TRAITEMENT ALCALIN D'ACIER INOXYDABLE (30) 26.09.94 US 312385 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 0 967 301 (51) C 23 G 1/02 C 23 C 18/18 C 23 C 18/31 (21) + (22) 99111464.6 12.06.99 (73) >GOLDSCHMIDT A.G. Goldschmidtstrasse 100 45127 Essen(DE); (54) Solution décapante et activante pour le prétraitement de matériaux composites aluminium-acier avant l'étamage chimique-TRADUCTION-Beizaktivierungslösung für die Vorbehandlung von Aluminium-Stahl-Verbundwerkstoffen vor einer Tauchverzinnung (30) 27.06.98 DE 19828811 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 1 043 421 (51) C 23 G 1/08 C 23 C 22/50 C 25 F 3/24 (21) + (22) 00302895.8 06.04.00 (73) >CRUCIBLE MATERIALS CORP. 575 State Fair Boulevard Solvay New York 13209(US); (54) Objet en acier inoxydable austénitique ayant une couche superficielle passivée (30) 06.04.99 US 286672 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 0 658 277 (51) C 25 B 11/04 H 01 B 1/22 H 01 B 1/24 H 01 M 4/88 H 01 M 4/96 H 01 M 8/20 H 01 M 8/18 B 29 C 35/02 // / / C 25B11/12 , C 2 5C7/02 (21) + (22) 93918802.5 06.09.93 (73) >PINNACLE VRB LTD Level 6 140 Queen Street Melbourne Victoria 3000(AU); (54) ELECTRODE PLASTIQUE FLEXIBLE ET CONDUCTRICE ET SON PROCEDE (30) 04.09.92 AU PL450492 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 1 144 485 (51) C 25 B 9/00 H 01 M 8/10 C 08 J 5/22 (21) + (22) 99965448.6 11.12.99 (73) >CELANESE VENTURES G.M.B.H. 65926 Frankfurt am Main(DE); (54) PROCEDE DE PRODUCTION DE MEMBRANES DE POLYELECTROLYTE ET PILE A COMBUSTIBLE (30) 25.12.98 JP 37155498 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 021 596 C 25 C 7/02 + (22) 98946483.9 24.09.98 >OUTOKUMPU OYJ Riihitontuntie 7 02200 Espoo(FI); (54) ELECTRODE POUR AFFINAGE ELECTROLYTIQUE ET EXTRACTION ELECTROLYTIQUE ET PROCEDE DE PRODUCTION DE CELLE-CI (30) 06.10.97 FI 973888 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 1 025 285

(51) C 25 C 7/06 (21) + (22) 98941433.9 26.08.98 (73) >OUTOKUMPU OYJ Riihitontuntie 7 02200 Espoo(FI); (54) Element de separation flexible permettant de separer le fon d'une cuve du reste de la cellule d'électrolyse (30) 29.08.97 FI 973565 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 1 099 010 (51) C 25 C 1/20 C 23 F 1/44 C 23 F 1/46 C 22 B 11/08 (21) + (22) 99939935.5 23.06.99 (73) OBERFLACHENTECHNIK IN BERLIN G.M.B.H. & CO. >OTB Motzener Strasse 6 12277 Berlin(DE); (54) PROCEDE DE RECUPERATION DE METAUX PRECIEUX-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR RÜCKGEWINNUNG VON EDELMETALLEN (30) 01.07.98 DE 19829274 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 0 997 558 (51) C 25 D 21/02 C 25 D 21/08 C 25 D 21/20 C 02 F 1/04 (21) + (22) 99114312.4 21.07.99 (73) >KUPPER RICHARD Am Sonnenbrink 12 58638 Iserlohn(DE); (54) Procédé pour la mise en oeuvre d'une installation pour le traitement chimique et/ou électrolytique de surfaces en aluminium et dispositif pour le traitement chimique et/ou électrolytique de surfaces en aluminium-TRADUCTION-Verfahren zum Betreiben einer Anlage zum chemischen und/oder elektrolytischen Behandeln von Aluminiumoberflächen sowie Vorrichtung zum chemischen und/oder elektrolytischen Behandeln von Aluminiumoberflächen (30) 08.08.98 DE 19835945 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 114 208 C 25 D 11/16 C 25 D 11/24 + (22) 99945339.2 27.08.99 >ALCOA INC. 201 Isabella Street Pittsburgh PA 15212-5858(US); (54) TRAITEMENT DE SURFACE POUR ARTICLES EN ALUMINIUM (30) 28.08.98 US 98320 P (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 1 043 421 (51) C 25 F 3/24 C 23 G 1/08 C 23 C 22/50 (21) + (22) 00302895.8 06.04.00 (73) >CRUCIBLE MATERIALS CORP. 575 State Fair Boulevard Solvay New York 13209(US); (54) Objet en acier inoxydable austénitique ayant une couche superficielle passivée (30) 06.04.99 US 286672 (45) 12.11.03 _____________________________________________ ********************************************************** ********************************************************** SECTION D : TEXTILES ET PAPIER SECTIE D : TEXTIEL EN PAPIER ********************************************************** ********************************************************** (11) 1 070 462 (51) D 01 D 5/253 A 45 D 34/04 A 46 D 1/00 (21) + (22) 00401918.8 04.07.00 (73) L'>OREAL 14 rue Royale 75008 Paris(FR); (54) Applicateur de produit liquide, pâteux ou pluvérulent comportant des fibres torsadées, et ensemble d'application ainsi équipé (30) 22.07.99 FR 9909527 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 1 208 250 (51) D 01 D 4/00 D 01 D 4/08 D 01 D 1/10 (21) + (22) 00942123.1 24.06.00 (73) >ZIMMER A.G. Borsigallee 1 60388 Frankfurt(DE); (54) FILIERE COMPACTE AUTO-ETANCHE POUR PROCEDE DE FILAGE A FUSION-TRADUCTION-SELBSTDICHTENDE KOMPAKTDÜSE FÜR SCHMELZSPINNVERFAHREN 110

(30) 30.07.99 DE 19935982 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 859 073 D 01 F 8/06 + (22) 98106269.8 06.04.94 THE >DOW CHEMICAL CY 2030 Dow Center Midland Michigan 48674(US); (54) Fibres bicomposants avec au moins un composant élastique, tissus et articles les utilisant (30) 27.04.93 US 53580 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 969 128 D 01 F 9/127 C 04 B 35/622 + (22) 99118020.9 26.01.89 >HYPERION CATALYSIS INTERNATIONAL INC. 128 Spring Street Lexington MA 02173(US); (54) Fibrilles de carbone (30) 28.01.88 US 149573 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 991 689 D 01 F 6/84 C 08 G 63/20 + (22) 98919268.7 14.04.98 >ACORDIS INDUSTRIAL FIBERS G.M.B.H. Kasinostrasse 19-21 42103 Wuppertal(DE); (54) POLYESTERS ET COPOLYESTERS A RAMIFICATIONS DE CHAINES GENERATEURS DE FILS-TRADUCTION-FADENBILDENDE KETTENVERZWEIGTE POLYESTER UND COPOLYESTER (30) 17.04.97 DE 19715986 (45) 26.11.03 _____________________________________________

(11) 1 023 471 (51) D 01 F 6/30 C 08 L 23/10 D 04 H 3/00 (21) + (22) 98950773.6 30.09.98 (73) >EXXONMOBIL CHEMICAL PATENTS INC. 5200 Bayway Drive Baytown TX 77520-5200(US); (54) POLYPROPYLENE POUR FIBRES ET TISSUS (30) 10.10.97 US 61612 P (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 115 923 D 01 F 6/06 + (22) 98939928.2 12.08.98 >BP CORP. NORTH AMERICA INC. 4101 Winfield Road Warrenville IIIinois 60555(US); (54) FIBRES ET FILS EN POLYMERE DE PROPYLENE (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 010 785 D 01 G 25/00 + (22) 99124702.4 11.12.99 >AUTEFA AUTOMATION G.M.B.H. Röntgenstrasse 1 - 5 86316 Friedberg(DE); (54) Etaleur-nappeur-TRADUCTION-Vliesleger (30) 18.12.98 DE 29822461 U (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 108 077 D 01 G 23/04 + (22) 00941915.1 16.05.00 >TEMAFA MASCHINENFABRIK G.M.B.H. An der Zinkhütte 8 D-51469 Bergisch Gladbach(DE); (54) DISPOSITIF DE PESAGE-TRADUCTION-WIEGEEINRICHTUNG (30) 27.05.99 DE 19924203 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 136 599 D 01 G 15/88 + (22) 01106558.8 15.03.01 >GRAF + CIE A.G. 8640 Rapperswil(CH); (54) Fil en dents de scie-TRADUCTION-Sägezahndraht (30) 15.03.00 DE 10012561 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 006 225 D 01 H 13/32 G 01 N 33/36 + (22) 99123120.0 18.11.99 >SAURER G.M.B.H. & CO. K.G. Landgrafenstrasse 45 41069 Mönchengladbach(DE); (54) Méthode et dispositif pour évaluer l'effet des charactéristiques du fil sur l'aspect des surfaces textiles-TRADUCTION-Verfahren und Vorrichtung zur

Auswertung der Wirkung von Garneigenschaften auf das Aussehen textiler Flächengebilde (30) 02.12.98 DE 19855588 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 958 414 D 02 G 3/00 + (22) 97943414.9 12.09.97 >SOLVAY SOLEXIS INC. Crown Point Road and Leonards Lane Thorofare New Jersey 08086(US); (54) FIBRES A DEUX COMPOSANTS DANS UNE STRUCTURE AME-ENVELOPPE COMPRENANT DES FLUOROPOLYMERES ET LEURS PROCEDES DE PRODUCTION ET D'UTILISATION (30) 13.09.96 US 25256 P (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 0 991 801 (51) D 02 G 3/02 D 02 G 3/06 D 02 G 3/08 D 02 G 3/36 D 02 G 3/04 D 02 G 3/32 (21) + (22) 97950842.1 02.12.97 (73) >OPTIMER PERFORMANCE FIBERS INC. 422 B&O Lane Wilmington DE 19804(US); (54) ETOFFES A BASE DE FIBRES SYNTHETIQUES, PRESENTANT UNE MEILLEURE HYDROPHILIE ET PROCURANT UN MEILLEUR CONFORT (30) 02.12.96 US 755893 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 882 821 D 03 C 1/00 + (22) 98110019.1 02.06.98 >FIMTEXTILE S.P.A. Via Borghetto 2 24020 Torre Boldone -Bergamo-(IT); (54) Dispositif pour programmer les ratières rotatives dans les machines à tisser (30) 03.06.97 IT MI971303 03.06.97 IT MI971304 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 916 757 D 03 C 1/14 + (22) 98120891.1 22.10.98 >FIMTEXTILE S.P.A. Via Borghetto 2 24020 Torre Boldone -Bergamo-(IT); (54) Dispositif d'ajustement de la tête articulée de la tringlerie de commande pour les cadres de métiers à tisser (30) 23.10.97 IT MI972389 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 893 523 D 03 D 19/00 + (22) 98112123.9 01.07.98 >WENDLAND NIELS Kannhöhe 6 37242 Bad Sooden-Allendorf(DE); (54) Tissu en forme de grille-TRADUCTION-Gittergewebe (30) 16.07.97 DE 19730393 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 0 954 627 (51) D 03 D 3/00 B 29 C 65/06 B 29 C 65/04 B 29 C 65/74 D 06 H 5/00 (21) + (22) 97939435.0 18.08.97 (73) >CLARK AND GALLAGHER TECHNOLOGIES LTD 48 North Castle Street Edinburgh EH2 3LX(GB); (54) PROCEDE SERVANT A OBTENIR DES PRODUITS PREFABRIQUES SOUPLES MULTICOUCHES ET PRODUITS OBTENUS POSSEDANT DES PROFILS D'ETANCHEITE AMELIORES (30) 27.08.96 US 697648 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 091 030 D 03 D 15/00 D 03 D 13/00 + (22) 99118450.8 17.09.99 >SATTLER A.G. Sattlerstrasse 45 8041 Graz-Thondorf(AT); (54) Toile pour stores-TRADUCTION-Markisenstoff (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 143 054 D 03 D 47/30 + (22) 01105822.9 08.03.01 >TSUDAKOMA KOGYO K.K. 18-18 Nomachi 5-chome Kanazawa-shi Ishikawa-Ken(JP); (54) Tuyère auxiliaire d'insertion de trame (30) 04.04.00 JP 2000102720 111

(45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 147 250 D 03 D 47/34 B 65 H 59/30 + (22) 00903035.4 21.01.00 >TE STRAKE TEXTILE B.V. Dr. H. van Doorneweg 26 5753 PM Deurne(NL); (54) METIER A FREIN D'INSERTION (30) 29.01.99 NL 1011171 (45) 26.11.03 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

0 783 608 D 04 B 39/00 D 04 B 1/14 + (22) 95935417.6 29.09.95 S.A. >TARKETT SOMMER 2 rue de l'Egalité 92748 Nanterre Cedex(FR); (54) PROCEDE ET DISPOSITIF DE FABRICATION DE PRODUITS TEXTILES A PARTIR DE FIBRES ET/OU DE FILAMENTS, ET PRODUITS OBTENUS (30) 30.09.94 EP 94202840 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 0 933 032 (51) D 04 B 21/14 A 41 D 27/06 A 41 B 3/10 (21) + (22) 99400125.3 20.01.99 (73) >LAINIERE DE PICARDIE BC Buire Courcelles 80200 Péronne(FR); (54) Support textile de renforcement d'un col de chemise ou pièce équivalente (30) 28.01.98 FR 9800913 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 171 659 D 04 B 21/18 D 04 B 21/14 + (22) 00910856.4 17.03.00 >HUESKER SYNTHETIC G.M.B.H. Fabrikstrasse 13-15 48712 Gescher(DE); (54) STRUCTURE TRAME TEXTILE NOTAMMENT TRAME DE GEOTEXTILE-TRADUCTION-TEXTILE GITTERSTRUKTUR, INSBESONDERE GEOGITTER (30) 08.04.99 DE 19915722 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 972 102 D 04 H 13/00 D 04 H 3/04 + (22) 98917226.7 25.03.98 SOC. NATIONALE D'ETUDE ET DE CONSTRUCTION DE MOTEURS D'AVIATION >SNECMA 2 Boulevard du Général Martial Valin 75015 Paris ( ); >HEXCEL FABRICS 3 Avenue Condorcet 69608 Villeurbanne Cedex(FR) (54) Procédé pour la réalisation de nappes fibreuses multiaxiales (30) 28.03.97 FR 9703832 (45) 12.11.03 _____________________________________________

(11) 0 992 566 (51) D 04 H 1/00 E 06 B 5/16 E 04 B 1/94 C 09 K 21/14 C 03 C 25/26 C 03 C 25/28 C 03 C 25/24 C 09 D 5/18 (21) + (22) 99116320.5 19.08.99 (73) >INTUMEX BRANDSCHUTZPRODUKTE A.G. St. Peter-Strasse 4021 Linz(AT); (54) Laminés intumescents à haute résistance thermique-TRADUCTION-Intumeszierende Laminate mit hohem Wärmedurchlasswiderstand (30) 04.09.98 AT 150198 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 1 023 471 (51) D 04 H 3/00 D 01 F 6/30 C 08 L 23/10 (21) + (22) 98950773.6 30.09.98 (73) >EXXONMOBIL CHEMICAL PATENTS INC. 5200 Bayway Drive Baytown TX 77520-5200(US); (54) POLYPROPYLENE POUR FIBRES ET TISSUS (30) 10.10.97 US 61612 P (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 124 521 D 04 H 1/54 A 61 F 13/15 + (22) 99968619.9 01.09.99 THE >PROCTER & GAMBLE CY One Procter & Gamble Plaza Cincinnati Ohio 45202(US);

(54) TOILE RIGIDE ET MOLLE NON TISSEE A OUVERTURES (30) 03.09.98 EP 98116639 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 1 161 584 (51) D 05 C 15/20 D 05 C 15/22 D 05 C 15/24 (21) + (22) 00910809.3 10.03.00 (73) >GROZ-BECKERT K.G. Parkweg 1 72458 Albstadt(DE); (54) PROCEDE POUR FAIRE FONCTIONNER UNE MACHINE DE TUFTING (30) 12.03.99 NZ 33461999 12.03.99 NZ 33462099 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 1 022 371 (51) D 06 B 1/02 D 06 B 1/08 D 06 B 3/24 D 06 B 5/02 (21) + (22) 97917988.4 29.04.97 (73) >JIANG ZHAOCHENG No. 2 Building 5 455 Zhongzheng Road Yonghe City Taipei County Taiwan(CN); (54) MACHINE DE TEINTURE DESTINEE A APPLIQUER UN AGENT DE TRAITEMENT A UN TISSU (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 288 365 D 06 B 23/20 + (22) 01120110.0 22.08.01 >HALBMOND TEPPICHWERKE G.M.B.H. Postfach 23 08601 Oelsnitz -Vogtl.-(DE); (54) Procédé pour le recyclage d'épaississant de pâte d'impression utilisé pour l'impression des bandes textiles-TRADUCTION-Verfahren zum Druckverdickungsmittelrecycling beim Bedrucken von textilen Warenbahnen (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 067 231 D 06 F 37/26 + (22) 00304949.1 12.06.00 THE >CHARDON RUBBER CY 373 Washington Street Chardon Ohio 44024-1191(US); (54) Machine à laver à chargement frontal avec manchettes (30) 29.06.99 US 342879 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 173 637 D 06 F 53/00 + (22) 00927372.3 20.04.00 >BIRCH RICHARD CLIFFORD Keepers Lodge Saham Grove Shipdham Thetford Norfolk IP25 7RE (GB); >BIRCH ANDREW CLIFFORD Keepers Lodge Saham Grove Shipdham Thetford Norfolk IP25 7RE(GB) (54) ETENDAGES A LINGE (30) 20.04.99 GB 9908883 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 183 416 D 06 F 37/30 + (22) 00945682.3 16.05.00 BOSCH UND SIEMENS HAUSGERATE G.M.B.H. >BSH Hochstrasse 17 81669 München(DE); (54) DISPOSITIF D'ENTRAINEMENT POUR MACHINE A LAVER-TRADUCTION-ANTRIEBSVORRICHTUNG FÜR EINE WASCHMASCHINE (30) 17.05.99 DE 19922611 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 0 954 627 (51) D 06 H 5/00 D 03 D 3/00 B 29 C 65/06 B 29 C 65/04 B 29 C 65/74 (21) + (22) 97939435.0 18.08.97 (73) >CLARK AND GALLAGHER TECHNOLOGIES LTD 48 North Castle Street Edinburgh EH2 3LX(GB); (54) PROCEDE SERVANT A OBTENIR DES PRODUITS PREFABRIQUES SOUPLES MULTICOUCHES ET PRODUITS OBTENUS POSSEDANT DES PROFILS D'ETANCHEITE AMELIORES (30) 27.08.96 US 697648 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 0 770 123 (51) D 06 M 10/06 C 11 D 3/20 C 11 D 3/44 (21) + (22) 95922981.6 (73) S.C. >JOHNSON & SON 1525 Howe Street 112

D 06 M C 11 D 06.06.95 INC.

10/08 3/39

Racine Wisconsin 53403-5011(US); (54) COMPOSITION AU PEROXYDE D'HYDROGENE POUR UN NETTOYAGE DE SURFACES MOLLES (30) 13.06.94 US 258812 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 023 483 D 06 M 23/10 + (22) 98951960.8 28.09.98 E.I. >DU PONT DE NEMOURS AND CY 1007 Market Street Wilmington Delaware 19898 (US); >CONSOLTEX INC. 8555 TransCanada Highway St-Laurent Quebec H4S 1Z6(CA) (54) TISSU MECHE EN ARAMIDE ELIMINANT L'HUMIDITE ET PROCEDE DE FABRICATION (30) 01.10.97 US 60215 P 23.09.98 US 158755 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 1 034 331 (51) D 06 M 15/347 D 06 M 15/263 D 06 M 15/285 D 21 H 27/00 D 21 H 21/20 C 08 F 8/00 D 21 H 17/37 (21) + (22) 98960425.1 24.11.98 (73) THE >PROCTER & GAMBLE CY One Procter & Gamble Plaza Cincinnati Ohio 45202(US); (54) STRUCTURES FIBREUSES EVACUABLES PAR LES CANALISATIONS SANITAIRES (30) 25.11.97 US 976746 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 012 373 D 06 N 1/00 + (22) 98947438.2 18.08.98 >DLW A.G. Stuttgarter Strasse 75 D-74321 Bietigheim-Bissingen(DE); (54) REVETEMENT DE SOL CONDUCTEUR A BASE DE LINOLEUM-TRADUCTION-LEITFÄHIGER LINOLEUM-BODENBELAG (30) 27.08.97 DE 19737397 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 165 877 D 06 N 7/00 C 09 J 125/10 + (22) 00916853.5 21.02.00 >BASF A.G. 67056 Ludwigshafen(DE); (54) FABRICATION D'UN REVETEMENT DE SOL TEXTILE MULTICOUCHE A L'AIDE D'UNE DISPERSION POLYMERE AQUEUSE EN TANT QU'ADHESIF-TRADUCTION-HERSTELLUNG EINES MEHRLAGIGEN, TEXTILEN BODENBELAGS UNTER VERWENDUNG EINER WÄSSRIGEN POLYMERDISPERSION ALS KLEBSTOFF (30) 05.03.99 DE 19909819 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 1 141 477 (51) D 07 B 1/06 D 07 B 3/02 D 07 B 7/02 (21) + (22) 99965484.1 14.12.99 (73) >PIRELLI PNEUMATICI S.P.A. Viale Sarca 222 20126 Milano(IT); (54) PROCEDE ET DISPOSITIF DE FABRICATION D'UN CABLE METALLIQUE DESTINE A RENFORCER DES PRODUITS ELASTOMERES, NOTAMMENT DES PNEUS (30) 24.12.98 EP 98830785 02.03.99 US 122391 P (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 190 137 D 21 C 1/02 D 21 C 3/00 + (22) 00925193.5 11.04.00 >RHODIA ACETOW G.M.B.H. Engesserstrasse 8 79108 Freiburg(DE); (54) PROCEDE POUR SEPARER DE LA BIOMASSE CONTENANT DE LA LIGNOCELLULOSE-TRADUCTION-VERFAHREN ZUM AUFTRENNEN LIGNOCELLULOSEHALTIGER BIOMASSE (30) 12.04.99 DE 19916347 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 071 844 D 21 D 5/24 + (22) 99902956.4 20.01.99 >WIKDAHL NILS ANDERS LENNART Bravallavägen 42 182 54 Djursholm(SE); (54) PROCEDE ET APPAREIL PERMETTANT DE PRODUIRE DES PULPES DE CELLULOSE DE MEILLEURE QUALITE (30) 20.01.98 SE 9800124 (45) 12.11.03 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

0 860 544 D 21 F 1/00 D 21 F 1/30 + (22) 97114723.6 26.08.97 >ALBANY INTERNATIONAL CORP. 1373 Broadway Albany New York 12204(US); (54) Revêtements fonctionnels pour toiles pour machines à papier et procédé de revêtement correspondant (30) 25.02.97 US 804624 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 162 307 D 21 F 3/02 + (22) 01111416.2 10.05.01 THOMAS JOSEF >HEIMBACH G.M.B.H. & CO. An Gut Nazareth 73 D-52353 Düren(DE); (54) Bande pour presse à patin pour machines à papier-TRADUCTION-Schuhpressenband für Papiermaschinen (30) 06.06.00 DE 10027853 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 0 835 906 (51) D 21 H 21/30 C 08 K 5/00 C 08 K 5/3492 (21) + (22) 97810722.5 01.10.97 (73) >CIBA SPECIALTY CHEMICALS HOLDING INC. Klybeckstrasse 141 4057 Basel(CH); (54) Dispersions d'azurants optiques-TRADUCTION-Dispersionen von optischen Aufhellern (30) 10.10.96 CH 247396 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 870 090 D 21 H 27/02 + (22) 96944493.4 20.12.96 >KIMBERLY-CLARK WORLDWIDE INC. 401 North Lake Street Neenah Wisconsin 54956(US); (54) PRODUITS EN PAPIER ABSORBANT (30) 29.12.95 US 580889 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 012 392 D 21 H 17/45 D 21 H 21/02 + (22) 98946936.6 08.09.98 >ONDEO NALCO CY One Nalco Center Naperville IL 60563-1198(US); (54) USAGE D'UN POLYMERE DE POLYAMMONIUM QUATERNAIRE POUR LE CONTROLE DES DECHETS ANIONIQUES ET DU DEPOT DE RESINE ET POUR LE TRAITEMENT DES DECHETS ENDUITS (30) 10.09.97 US 926659 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 1 034 331 (51) D 21 H 27/00 D 21 H 21/20 C 08 F 8/00 D 21 H 17/37 D 06 M 15/347 D 06 M 15/263 D 06 M 15/285 (21) + (22) 98960425.1 24.11.98 (73) THE >PROCTER & GAMBLE CY One Procter & Gamble Plaza Cincinnati Ohio 45202(US); (54) STRUCTURES FIBREUSES EVACUABLES PAR LES CANALISATIONS SANITAIRES (30) 25.11.97 US 976746 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 1 068 394 (51) D 21 H 23/72 // // (D21H23/ 5 6, 23:50, 1 7 :5 1 , 27:18) (21) + (22) 99973654.9 26.01.99 (73) >KRONOSPAN TECHNICAL CY LTD Iasonos Street Nikosia 1082(CY); (54) PROCEDE POUR IMPREGNER DES PAPIERS DECORATIFS-TRADUCTION-VERFAHREN ZUM IMPRÄGNIEREN VON DEKORPAPIEREN (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 1 112 409 (51) D 21 H 27/02 D 21 H 27/30 D 21 H 19/74 // // D21H21:2 2 (21) + (22) 99946852.3 09.09.99 (73) THE >PROCTER & GAMBLE CY One Procter & Gamble Plaza Cincinnati Ohio 45202(US); (54) PAPIER DE SOIE MULTICOUCHE (30) 11.09.98 US 99885 P (45) 12.11.03 _____________________________________________ 113

(11) 1 115 950 (51) D 21 H 23/56 D 21 H 23/78 D 21 H 25/12 (21) + (22) 99946027.2 26.08.99 (73) >VOITH PAPER PATENT G.M.B.H. Sankt Pöltener Strasse 43 89522 Heidenheim(DE); (54) RACLE EN FORME DE TIGE DESTINEE A UN DISPOSITIF DE RECOUVREMENT-TRADUCTION-RAKELSTANGE FÜR EINE BESCHICHTUNGSVORRICHTUNG (30) 08.09.98 DE 19840951 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 226 310 D 21 H 27/30 D 21 H 21/22 + (22) 00979482.7 30.09.00 >METSA TISSUE OYJ Revontulentie 8 C 02100 ESPOO(FI); (54) TISSUE EN/OF TISSUE-ACHTIG MATERIAAL VOOR HET VERVAARDIGEN VAN KEUKENPAPIER, TOILETPAPIER, ZAKDOEKEN, ABSORPTIELAGEN EN DERGELIJKE -TRADUCTION-TISSUE- UND/ODER TISSUEÄHNLICHES MATERIAL ZUR HERSTELLUNG VON KÜCHENPAPIER, TOILETTENPAPIER, TASCHENTÜCHER, SAUGEINLAGEN UND ÄHNLICHEM (30) 06.10.99 DE 19947942 (45) 26.11.03 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

1 268 931 D 21 H 19/56 + (22) 01936144.3 27.03.01 >BASF A.G. 67056 Ludwigshafen(DE); (54) PATES DE COUCHAGE POUR PAPIER, CONTENANT DES LIANTS A MACROMONOMERES-TRADUCTION-PAPIERSTREICHMASSEN, ENTHALTEND BINDEMITTEL MIT MAKROMONOMEREN (30) 28.03.00 DE 10015262 (45) 19.11.03 _____________________________________________ ********************************************************** **********************************************************

SECTION E : CONSTRUCTIONS FIXES SECTIE E : VASTE CONSTRUCTIES ********************************************************** ********************************************************** (11) (51) (21) (73)

0 952 254 E 01 B 27/17 + (22) 99890055.9 17.02.99 FRANZ >PLASSER BAHNBAUMASCHINEN- INDUSTRIEG.- M.B.H. Johannesgasse 3 1010 Wien(AT); (54) Méthode de correction de la position d'une voie de chemin de fer-TRADUCTION-Verfahren zur Gleislagekorrektur (30) 27.03.98 AT 54898 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 964 100 E 01 B 7/02 + (22) 99116994.7 22.07.92 >VAE G.M.B.H. Rotenturmstrasse 5-9 1010 Wien(AT); (54) Support à roulement pour l'aiguille mobile coopérant avec la contre-aiguille d'un aiguillage-TRADUCTION-Rolleneinrichtung für eine einer Backenschiene zugeordneten Zunge einer Weiche (30) 25.07.91 DE 9109182 U (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 026 320 E 01 B 1/00 + (22) 00102082.5 03.02.00 >HOCHTIEF A.G. Opernplatz 2 45128 Essen(DE); (54) Méthode pour la fabrication d'une voie ferrée sans ballast-TRADUCTION-Verfahren zur Herstellung einer Festen Fahrbahn (30) 08.02.99 DE 19905151 19.06.99 DE 19928154 17.09.99 DE 19944783 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 1 280 962 (51) E 01 B 25/12 B 60 S 13/02 B 61 J 1/04 (21) + (22) 01944900.8 04.05.01 (73) >KOENIG & BAUER A.G. Friedrich-Koenig-Strasse 4 97080 Würzburg(DE); (54) DISPOSITIF DE CHANGEMENT DE DIRECTION DE MOYENS DE TRANSPORT-TRADUCTION-VORRICHTUNG ZUR

RICHTUNGSÄNDERUNG VON TRANSPORTMITTELN (30) 11.05.00 DE 10022965 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 891 446 E 01 C 11/10 E 01 C 23/02 + (22) 97920632.3 09.04.97 >KORTMANN KARL Am Werkshorn 21 48465 Schüttorf(DE); (54) DISPOSITIF AUXILIAIRE POUR POSER NOTAMMENT DES AGGLOMERES DE BETON-TRADUCTION-HILFSVORRICHTUNG FÜR EINE VERLEGUNG VON INSBESONDERE BETONFORMSTEINEN (30) 11.04.96 DE 29606557 U 19.12.96 DE 29622081 U (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 892 113 E 01 C 23/03 F 23 D 14/62 + (22) 98440152.1 03.07.98 S.A. >SOPREMA 14 rue de St. Nazaire 67100 Strasbourg(FR); (54) Machine pour la pose d'un revêtement thermosoudable en bande (30) 18.07.97 FR 9709324 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 906 990 E 01 C 21/00 E 02 D 3/12 + (22) 98203231.0 25.09.98 >IDEACHIP OY Ahertajantie 1 15880 Hollola(FI); (54) Procédé pour le mélange de matériaux de sol (30) 02.10.97 FI 973866 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 0 982 448 (51) E 01 C 5/20 E 04 F 15/10 E 04 F 15/02 (21) + (22) 99112496.7 01.07.99 (73) >GERHARDI ALUTECHNIK G.M.B.H. & CO. K.G. Freisenberg 16 58513 Lüdenscheid(DE); (54) Tapis de sol-TRADUCTION-Bodenmatte (30) 28.08.98 DE 19839335 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 1 008 703 (51) E 01 C 13/04 B 32 B 15/08 E 04 F 15/22 (21) + (22) 99200848.2 22.03.99 (73) >POLYFER B.V.B.A. Broekstraat 35 B-2890 Sint-Amands(BE); (54) Binnensportvloer met stalen drukverdelingslaag (30) 08.12.98 EP 98204101 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 096 070 E 01 C 11/06 + (22) 99929330.1 06.07.99 >VAZQUEZ RUIZ DEL ARBOL JOSE RAMON Hercegovina 25 3-1a 08006 Barcelona(ES); (54) DISPOSITIF D'EMBOITEMENT ARTICULE ENTRE LES DALLES EN BETON SUR PLACE (30) 07.07.98 ES 9801429 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 019 583 E 01 F 9/011 E 04 H 12/02 + (22) 98943906.2 08.09.98 >JEROL INDUSTRI A.B. P.O. Box 62 815 22 Tierp(SE); (54) POTEAU (30) 08.09.97 FI 973627 19.12.97 FI 974586 02.02.98 FI 980050 U (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 1 128 348 (51) E 01 F 9/011 B 64 F 1/18 G 08 B 5/36 (21) + (22) 99941664.7 02.09.99 (73) >INNOVACIO VIARIA S.L. Sant Isidre 28 082214 Terrassa(ES); (54) BALISE DE SIGNALISATION (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 0 796 951 (51) E 02 D 31/00 (21) + (22) 97104351.8 114

E 04 B 14.03.97

1/66

(73) >GRUNAU ILLERTISSEN G.M.B.H. Robert-Hansen-Strasse 1 89257 Illertissen ( ); ROLAND >WOLF G.M.B.H. Grosses Wort 21 89155 Erbach(DE) (54) Etanchéités de fondations-TRADUCTION-Tiefbauabdichtungen (30) 22.03.96 DE 19611297 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 857 830 E 02 D 11/00 + (22) 98200418.6 10.02.98 HOLLANDSCHE >BETON GROEP N.V. 489 Generaal Spoorlaan 2285 TA Rijswijk(NL); (54) Installatie voor het verwijderen van ingeheide voorwerpen. (30) 10.02.97 NL 1005236 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 906 990 E 02 D 3/12 E 01 C 21/00 + (22) 98203231.0 25.09.98 >IDEACHIP OY Ahertajantie 1 15880 Hollola(FI); (54) Procédé pour le mélange de matériaux de sol (30) 02.10.97 FI 973866 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 967 333 E 02 D 29/02 + (22) 99890206.8 24.06.99 >FUCHS PETER Eichetsiedlung 34 5071 Wals(AT); (54) Paroi-support-TRADUCTION-Stützwand (30) 24.06.98 AT 109698 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 866 177 E 02 F 9/20 E 02 F 3/96 + (22) 98103463.0 27.02.98 >CLARK EQUIPMENT CY 200 Chestnut Ridge Road Woodcliff Lake NJ 07675-8738(US); (54) Accessoire pour un outil à moteur (30) 10.03.97 US 815330 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 007 796 E 02 F 5/28 + (22) 96942501.6 19.12.96 >ROTECH HOLDINGS LTD Whitemyres Avenue Mastrick Industrial Estate Aberdeen AB16 6HQ(GB); (54) AMELIORATIONS CONCERNANT UN APPAREIL D'EXCAVATION SOUS-MARINE (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 731 224 E 03 C 1/01 + (22) 96103305.7 04.03.96 >DAL G.M.B.H. & CO. K.G. Zur Porta 8-12 32457 Porta Westfalica(DE); (54) Elément de construction mural-TRADUCTION-Vorwandelement (30) 06.03.95 DE 19507745 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 0 903 444 (51) E 03 C 1/29 E 03 F 5/04 E 03 D 13/00 A 47 K 11/12 E 03 D 9/00 (21) + (22) 97116459.5 22.09.97 (73) >ILLY BOB W. 8492 Steinen-Wila(CH); (54) Urinoir en céramique, verre ou métal-TRADUCTION-Urinanlage aus Keramik, Glas oder Metall (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 915 183 E 03 C 1/02 C 23 C 18/31 + (22) 98118085.4 24.09.98 >KM EUROPA METAL A.G. Klosterstrasse 29 49074 Osnabrück(DE); (54) Etamage de tubes en cuivre-TRADUCTION-Verzinnung von Kupferrohren (30) 07.11.97 DE 19749382 (45) 19.11.03

_____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 287 208 E 03 C 1/08 + (22) 01943407.5 18.05.01 >DIETER WILDFANG G.M.B.H. Klosterrunsstrasse 11 D-79379 Müllheim(DE); (54) REGULATEUR DE JET-TRADUCTION-STRAHLREGLER (30) 06.06.00 DE 10027987 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 0 903 444 (51) E 03 D 13/00 A 47 K 11/12 E 03 D 9/00 E 03 C 1/29 E 03 F 5/04 (21) + (22) 97116459.5 22.09.97 (73) >ILLY BOB W. 8492 Steinen-Wila(CH); (54) Urinoir en céramique, verre ou métal-TRADUCTION-Urinanlage aus Keramik, Glas oder Metall (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 0 903 444 (51) E 03 F 5/04 E 03 D 13/00 A 47 K 11/12 E 03 D 9/00 E 03 C 1/29 (21) + (22) 97116459.5 22.09.97 (73) >ILLY BOB W. 8492 Steinen-Wila(CH); (54) Urinoir en céramique, verre ou métal-TRADUCTION-Urinanlage aus Keramik, Glas oder Metall (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 641 902 E 04 B 2/96 + (22) 94830245.0 24.05.94 METALLURGICA TRAFILATI ALLUMINIO S.P.A. >METRA Via Provinciale Stacca 1 I-25050 Rodengo Saiano -Brescia-(IT); (54) Système d'assemblage de profilés pour réaliser des façades continus pour bâtiments civils ou similaires (30) 26.08.93 IT MI931856 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 0 763 690 (51) E 04 B 1/74 E 04 F 17/04 F 16 L 59/02 F 16 L 59/14 F 16 L 9/14 F 24 F 13/02 B 32 B 3/30 (21) + (22) 96114705.5 13.09.96 (73) JOHNS >MANVILLE INTERNATIONAL INC. 717 17th Street Denver Colorado 80202(US); (54) Procédé d'entaillement de panneaux d'isolation et canalisations et revêtements de canalisations formés à partir des dites panneaux (30) 14.09.95 US 528448 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 796 951 E 04 B 1/66 E 02 D 31/00 + (22) 97104351.8 14.03.97 >GRUNAU ILLERTISSEN G.M.B.H. Robert-Hansen-Strasse 1 89257 Illertissen ( ); ROLAND >WOLF G.M.B.H. Grosses Wort 21 89155 Erbach(DE) (54) Etanchéités de fondations-TRADUCTION-Tiefbauabdichtungen (30) 22.03.96 DE 19611297 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 808 404 E 04 B 1/00 E 06 B 3/46 + (22) 96901360.6 29.01.96 >LUMON OY Kaitilankatu 7 45130 Kouvola(FI); (54) DISPOSITIF DE MONTAGE POUR PIECES PLANES ET EN PARTICULIER POUR VITRES DE BALCONS (30) 07.02.95 FI 950522 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

115

0 826 845 E 04 B 1/00 E 04 C + (22) 97114441.5 21.08.97 >ROJEK RICHARD Hirtwiesen 15 86316 Friedberg (DE); >EISENHOFER ANDRE Klinkerberg 3 86152 Augsburg(DE);

5/16

>SCHAFFER WOLFGANG Klinkerberg 3 86152 Augsburg(DE) (54) Dispositif de reprise des efforts de traction-TRADUCTION-Vorrichtung zur Zugkraftübertragung (30) 29.08.96 DE 29615017 U (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 826 846 E 04 B 1/00 E 04 C 5/16 + (22) 97114442.3 21.08.97 >ROJEK RICHARD Hirtwiesen 15 86316 Friedberg (DE); >EISENHOFER ANDRE Klinkerberg 3 86152 Augsburg(DE); >SCHAFFER WOLFGANG Klinkerberg 3 86152 Augsburg(DE) (54) Dispositif de reprise conjointe des efforts de traction et de compression-TRADUCTION-Vorrichtung zur gemeinsamen Aufnahme von Druck- und Querkräften (30) 29.08.96 DE 29615018 U (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 0 826 847 (51) E 04 B 1/48 E 04 B 1/00 E 04 C 5/16 (21) + (22) 97114443.1 21.08.97 (73) >ROJEK RICHARD Hirtwiesen 15 86316 Friedberg (DE); >EISENHOFER ANDRE Klinkerberg 3 86152 Augsburg(DE); >SCHAFFER WOLFGANG Klinkerberg 3 86152 Augsburg(DE) (54) Dispositif de transmission des efforts dans les joints de construction-TRADUCTION-Vorrichtung zur Kraftübertragung in Bauwerksfugen (30) 29.08.96 DE 29615016 U (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 0 826 848 (51) E 04 B 1/00 E 04 C 5/12 E 04 C 5/16 E 04 C 3/294 (21) + (22) 97114472.0 21.08.97 (73) >ROJEK RICHARD Hirtwiesen 15 86316 Friedberg (DE); >EISENHOFER ANDRE Klinkerberg 3 86152 Augsburg(DE); >SCHAFFER WOLFGANG Klinkerberg 3 86152 Augsburg(DE) (54) Dispositif pour l'introduction concentrée d'efforts dans le béton-TRADUCTION-Vorrichtung zur konzentrierten Krafteinleitung in Beton (30) 29.08.96 DE 29615019 U (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 831 183 E 04 B 1/00 E 04 B 1/76 + (22) 97116117.9 17.09.97 >SCHOCK BAUTEILE G.M.B.H. Vimbucher Strasse 2 D-76534 Baden-Baden(DE); (54) Een bouwelement voor thermische isolatie-TRADUCTION-Bauelementzur Wär medämmung (30) 20.09.96 DE 19638538 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 866 191 E 04 B 5/36 E 04 C 5/07 + (22) 98104415.9 12.03.98 >BRAMESHUBER WOLFGANG Bergstrase 4a 52159 Roetgen-Rott(DE); (54) Elément de coffrage-TRADUCTION-Schalungselement (30) 18.03.97 DE 19711211 (45) 12.11.03 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

0 870 886 E 04 B 9/20 E 04 F 21/18 + (22) 98105204.6 23.03.98 >PETERHANS DIETER Alte Birmensdorferstrasse 11 5442 Fislisbach(CH); (54) Dispositif de nivelage d'un objet-TRADUCTION-Vorrichtung zur Nivellierung eines Objektes (30) 11.04.97 CH 85297 (45) 12.11.03

_____________________________________________ (11) 0 992 566 (51) E 04 B 1/94 C 09 K 21/14 C 03 C 25/26 C 03 C 25/28 C 03 C 25/24 C 09 D 5/18 D 04 H 1/00 E 06 B 5/16 (21) + (22) 99116320.5 19.08.99 (73) >INTUMEX BRANDSCHUTZPRODUKTE A.G. St. Peter-Strasse 4021 Linz(AT); (54) Laminés intumescents à haute résistance thermique-TRADUCTION-Intumeszierende Laminate mit hohem Wärmedurchlasswiderstand (30) 04.09.98 AT 150198 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 152 095 E 04 B 1/78 + (22) 01116154.4 30.07.98 >THURINGER DAMMSTOFFWERKE G.M.B.H. & CO. K.G. Am Schlossberg 3 99438 Bad Berka(DE); (54) Elément d'isolation en laine de roche avec revêtement de surface-TRADUCTION-Beschichtetes Dämmelement aus Mineralwolle (30) 31.07.97 DE 19734532 21.10.97 DE 19746458 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 826 845 E 04 C 5/16 E 04 B 1/00 + (22) 97114441.5 21.08.97 >ROJEK RICHARD Hirtwiesen 15 86316 Friedberg (DE); >EISENHOFER ANDRE Klinkerberg 3 86152 Augsburg(DE); >SCHAFFER WOLFGANG Klinkerberg 3 86152 Augsburg(DE) (54) Dispositif de reprise des efforts de traction-TRADUCTION-Vorrichtung zur Zugkraftübertragung (30) 29.08.96 DE 29615017 U (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 826 846 E 04 C 5/16 E 04 B 1/00 + (22) 97114442.3 21.08.97 >ROJEK RICHARD Hirtwiesen 15 86316 Friedberg (DE); >EISENHOFER ANDRE Klinkerberg 3 86152 Augsburg(DE); >SCHAFFER WOLFGANG Klinkerberg 3 86152 Augsburg(DE) (54) Dispositif de reprise conjointe des efforts de traction et de compression-TRADUCTION-Vorrichtung zur gemeinsamen Aufnahme von Druck- und Querkräften (30) 29.08.96 DE 29615018 U (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 0 826 847 (51) E 04 C 5/16 E 04 B 1/48 E 04 B 1/00 (21) + (22) 97114443.1 21.08.97 (73) >ROJEK RICHARD Hirtwiesen 15 86316 Friedberg (DE); >EISENHOFER ANDRE Klinkerberg 3 86152 Augsburg(DE); >SCHAFFER WOLFGANG Klinkerberg 3 86152 Augsburg(DE) (54) Dispositif de transmission des efforts dans les joints de construction-TRADUCTION-Vorrichtung zur Kraftübertragung in Bauwerksfugen (30) 29.08.96 DE 29615016 U (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 0 826 848 (51) E 04 C 5/16 E 04 C 3/294 E 04 B 1/00 E 04 C 5/12 (21) + (22) 97114472.0 21.08.97 (73) >ROJEK RICHARD Hirtwiesen 15 86316 Friedberg (DE); >EISENHOFER ANDRE Klinkerberg 3 86152 Augsburg(DE); >SCHAFFER WOLFGANG Klinkerberg 3 86152 Augsburg(DE) (54) Dispositif pour l'introduction concentrée d'efforts 116

dans le béton-TRADUCTION-Vorrichtung zur konzentrierten Krafteinleitung in Beton (30) 29.08.96 DE 29615019 U (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 866 191 E 04 C 5/07 E 04 B 5/36 + (22) 98104415.9 12.03.98 >BRAMESHUBER WOLFGANG Bergstrase 4a 52159 Roetgen-Rott(DE); (54) Elément de coffrage-TRADUCTION-Schalungselement (30) 18.03.97 DE 19711211 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 0 902 151 (51) E 04 C 2/292 E 06 B 5/11 E 06 B 3/72 (21) + (22) 98116544.2 02.09.98 (73) >PAX G.M.B.H. Gewerbegebiet Rüsterbaum Vorderer Böhl 39 55218 Ingelheim am Rhein(DE); (54) Procédé d'assemblage pour un panneau de remplissage qui est installé dans un cadre l'entourant constitué de profilés-TRADUCTION-Verfahren zur Herstellung einer Füllungsplatte, die in einem umgebendem Rahmen aus Profilholmen eingepasst wird (30) 09.09.97 DE 19739408 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 1 227 199 (51) E 04 C 1/00 C 04 B 22/06 C 04 B 7/00 C 04 B 14/16 C 04 B 26/10 (21) + (22) 99936621.4 28.07.99 (73) S.A. >URALITA DE PRODUCTOS Y SERVICIOS Calle Mejia Lequerica 10 28004 Madrid(ES); (54) COMPOSITION INDIQUEE POUR LA FABRICATION DE PLAQUES DE SILICATE (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 936 322 E 04 D 13/17 E 04 D 12/00 + (22) 99890043.5 08.02.99 >BRANDSTETTER KARL Untere Flurstrasse 12 3370 Ybbs(AT); (54) Panneau de ventilation pour toit incliné-TRADUCTION-Zu- und Abluftpaneel für geneigte Dachflächen (30) 11.02.98 AT 24698 (45) 19.11.03 _____________________________________________

(11) 1 046 760 (51) E 04 D 12/00 E 04 D 11/02 E 04 D 13/16 (21) + (22) 00440101.4 12.04.00 (73) S.A. >SOPREMA 14 rue de St. Nazaire 67100 Strasbourg(FR); (54) Membrane pare-vapeur et complexe isolant et étanchéifiant comprenant notamment une telle membrane (30) 20.04.99 FR 9905065 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 705 949 E 04 F 13/06 + (22) 95202528.6 19.09.95 S.A. >BEKAERT N.V. Bekaertstraat 2 B-8550 ZWEVEGEM(BE); (54) DRAADLIJST VOOR PLEISTERWERK, STUCWERK EN DERGELIJKE (30) 04.10.94 BE 9400898 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 0 763 690 (51) E 04 F 17/04 F 16 L 59/02 F 16 L 59/14 F 16 L 9/14 F 24 F 13/02 B 32 B 3/30 E 04 B 1/74 (21) + (22) 96114705.5 13.09.96 (73) JOHNS >MANVILLE INTERNATIONAL INC. 717 17th Street Denver Colorado 80202(US); (54) Procédé d'entaillement de panneaux d'isolation et canalisations et revêtements de canalisations formés à partir des dites panneaux (30) 14.09.95 US 528448 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 0 791 791 (51) E 04 F 17/04 F 24 F 13/02 (21) + (22) 96932604.0

F 16 S 20.09.96

1/02

(73) S.A. >CRISTALERIA ESPANOLA Paseo de la Castellana 77 28046 Madrid(ES); (54) Eindstukken voor verbindingen voor glaswolleidingen van het type "Climaver Plus" (30) 22.09.95 ES 9502440 U (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 859 101 E 04 F 11/02 + (22) 98890023.9 29.01.98 >MUHLBERGER WERNER Gernotstrasse 4 4300 St. Valentin(AT); (54) Escalier en porte-à-faux-TRADUCTION-Freitragende Treppe (30) 14.02.97 AT 24697 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 870 886 E 04 F 21/18 E 04 B 9/20 + (22) 98105204.6 23.03.98 >PETERHANS DIETER Alte Birmensdorferstrasse 11 5442 Fislisbach(CH); (54) Dispositif de nivelage d'un objet-TRADUCTION-Vorrichtung zur Nivellierung eines Objektes (30) 11.04.97 CH 85297 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 874 107 E 04 F 17/02 + (22) 98420068.3 16.04.98 >IMERYS TOITURE Parc d'Activités de Limonest 1 rue des Vergers Silic 3 69760 Limonest(FR); (54) Boisseau en terre cuite pour la réalisation de conduits de fumées (30) 21.04.97 FR 9705183 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 875 642 E 04 F 13/08 + (22) 98107255.6 21.04.98 >MODING KERAMIKFASSADEN G.M.B.H. Ludwig-Girnghuber-Str. 1 84163 Marklkofen(DE); (54) Construction de mur-rideau-TRADUCTION-Vorgehängte Fassadenkonstruktion (30) 02.05.97 DE 19718716 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 0 982 448 (51) E 04 F 15/10 E 04 F 15/02 E 01 C 5/20 (21) + (22) 99112496.7 01.07.99 (73) >GERHARDI ALUTECHNIK G.M.B.H. & CO. K.G. Freisenberg 16 58513 Lüdenscheid(DE); (54) Tapis de sol-TRADUCTION-Bodenmatte (30) 28.08.98 DE 19839335 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 1 008 703 (51) E 04 F 15/22 E 01 C 13/04 B 32 B 15/08 (21) + (22) 99200848.2 22.03.99 (73) >POLYFER B.V.B.A. Broekstraat 35 B-2890 Sint-Amands(BE); (54) Binnensportvloer met stalen drukverdelingslaag (30) 08.12.98 EP 98204101 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 1 035 956 (51) E 04 F 21/24 G 21 F 9/36 G 21 F 9/00 B 28 B 1/29 (21) + (22) 99946259.1 29.09.99 (73) CIE GENERALE DES MATIERES >NUCLEAIRES 2 rue Paul Dautier 78140 Velizy Villacoublay(FR); (54) DISPOSITIF DE SURFACAGE (30) 29.09.98 FR 9812138 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 052 344 E 04 F 11/02 + (22) 99400941.3 19.04.99 >ESDJ Rue de la Gare 10270 Lusigny sur Barse(FR); (54) Kit pour le montage d'un escalier droit et procédé de montage utilisant ce kit 117

(45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 084 318 E 04 F 15/04 + (22) 99930053.6 31.05.99 >VALINGE ALUMINIUM A.B. Kyrkogränd 1 260 40 Viken(SE); (54) SYSTEME DE VERROUILLAGE ET LATTES DE REVETEMENT DE SOL (30) 03.06.98 SE 9801986 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 220 968 E 04 F 10/06 + (22) 00964263.8 30.09.00 PAUL >VOSS G.M.B.H. & CO. K.G. Biggestrasse 6 D-57413 Finnentrop-Heggen(DE); (54) PALIER A BRAS POUR STORE A BRAS ARTICULE-TRADUCTION-ARMLAGER FÜR EINE GELENKARMMARKISE (30) 14.10.99 DE 29918156 U (45) 26.11.03 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

0 843 057 E 04 G 3/00 E 04 G 21/32 + (22) 97402230.3 25.09.97 S.A. >DIMO rue du Tertre 44150 Ancenis(FR); (54) Crochet de sécurité (30) 15.11.96 FR 9613940 (45) 26.11.03 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

0 989 256 E 04 H 4/16 + (22) 99117503.5 04.09.99 >3S SYSTEMTECHNIK A.G. Brunnmattstrasse 456 CH-5236 Remigen(CH); (54) Procédé de travail et appareil de nettoyage pour nettoyer une piscine-TRADUCTION-Arbeitsverfahren und Reinigungsgerät zum Reinigen eines Schwimmbeckens (30) 23.09.98 CH 194098 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 019 583 E 04 H 12/02 E 01 F 9/011 + (22) 98943906.2 08.09.98 >JEROL INDUSTRI A.B. P.O. Box 62 815 22 Tierp(SE); (54) POTEAU (30) 08.09.97 FI 973627 19.12.97 FI 974586 02.02.98 FI 980050 U (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 1 289 754 (51) E 04 H 15/54 B 32 B 27/12 A 41 D 31/02 (21) + (22) 01940502.6 18.05.01 (73) >SYMPATEX TECHNOLOGIES G.M.B.H. Kasinostrasse 19-21 42103 Wuppertal(DE); (54) MATERIAU COMPOSITE FLEXIBLE-TRADUCTION-FLEXIBLER VERBUNDSTOFF (30) 29.05.00 DE 10026403 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 813 644 E 05 B 49/00 G 08 C 19/28 + (22) 96900933.1 10.01.96 >DORMA G.M.B.H. + CO. K.G. Breckerfelder Strasse 42-48 58256 Ennepetal(DE); (54) PROCEDE DE TRANSMISSION DE DONNEES-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR ÜBERTRAGUNG VON INFORMATIONEN (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 0 816 603 (51) E 05 B 63/20 E 05 B 65/10 E 05 B 59/00 E 05 B 47/00 (21) + (22) 97110463.3 26.06.97 (73) >DORMA G.M.B.H. + CO. K.G. Breckerfelder Strasse 42-48 58256 Ennepetal(DE); (54) Serrure anti-panique autoverrouillante-TRADUCTION-Selbstverriegelndes Panikschloss (30) 03.07.96 DE 19626745 (45) 05.11.03 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

0 860 571 E 05 D 7/00 + (22) 97120445.8 21.11.97 >HAHN G.M.B.H. & CO. K.G. Trompeterallee 162-170 D-41189 Mönchengladbach(DE); (54) Paumelle pour portes, fenêtres ou similaires-TRADUCTION-Band für Türen, Fenster und dergleichen (30) 25.02.97 DE 29703324 U (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 996 800 E 05 D 7/04 + (22) 98936278.5 22.05.98 >SFS INTEC HOLDING A.G. Nefenstrasse 30 9435 Heerbrugg(CH); (54) SUPPORT POUR CHEVILLE DE FIXATION D'UNE CHARNIERE DE FENETRE, DE PORTE OU DE MEUBLE-TRADUCTION-HALTERUNG FÜR BEFESTIGUNGSZAPFEN EINES FENSTER-, TÜR- ODER MÖBELSCHARNIERS (30) 14.07.97 DE 19730143 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 808 404 E 06 B 3/46 E 04 B 1/00 + (22) 96901360.6 29.01.96 >LUMON OY Kaitilankatu 7 45130 Kouvola(FI); (54) DISPOSITIF DE MONTAGE POUR PIECES PLANES ET EN PARTICULIER POUR VITRES DE BALCONS (30) 07.02.95 FI 950522 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 826 864 E 06 B 9/76 + (22) 97420157.6 02.09.97 >SIMU Zone Industrielle 70100 Arc-Les-Gray(FR); (54) Procédé d'installation et dispositif d'entraînement de volet roulant et volet roulant comprenant un tel dispositif (30) 03.09.96 FR 9610942 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 828 052 E 06 B 3/22 + (22) 97115430.7 06.09.97 >ALUPLAST AUSTRIA G.M.B.H. Rosslauf 26 4552 Wartberg/Krems(AT); (54) Profilé creux, notamment en matière plastique avec moyens d'isolation thermique-TRADUCTION-Hohlprofil, insbesondere aus Kunststoff mit Wärmeisolationsmittel (30) 06.09.96 AT 158896 18.06.97 AT 106397 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 0 902 151 (51) E 06 B 3/72 E 04 C 2/292 E 06 B 5/11 (21) + (22) 98116544.2 02.09.98 (73) >PAX G.M.B.H. Gewerbegebiet Rüsterbaum Vorderer Böhl 39 55218 Ingelheim am Rhein(DE); (54) Procédé d'assemblage pour un panneau de remplissage qui est installé dans un cadre l'entourant constitué de profilés-TRADUCTION-Verfahren zur Herstellung einer Füllungsplatte, die in einem umgebendem Rahmen aus Profilholmen eingepasst wird (30) 09.09.97 DE 19739408 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 921 263 E 06 B 5/16 + (22) 98403038.7 04.12.98 >SIRP 15 rue Ampère ZAC de la Gesvrine 44240 La Chapelle sur Erdre(FR); (54) Panneau coupe-feu blindé (30) 05.12.97 FR 9715401 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 978 623 E 06 B 7/23 + (22) 99401850.5 22.07.99 >HUTCHINSON 2 rue Balzac 75008 Paris(FR); (54) Joint d'étanchéité pour profilé en matière plastique, son procédé et son dispositif de pose (30) 05.08.98 FR 9810050 (45) 12.11.03 _____________________________________________ 118

(11) 0 992 566 (51) E 06 B 5/16 E 04 B 1/94 C 09 K 21/14 C 03 C 25/26 C 03 C 25/28 C 03 C 25/24 C 09 D 5/18 D 04 H 1/00 (21) + (22) 99116320.5 19.08.99 (73) >INTUMEX BRANDSCHUTZPRODUKTE A.G. St. Peter-Strasse 4021 Linz(AT); (54) Laminés intumescents à haute résistance thermique-TRADUCTION-Intumeszierende Laminate mit hohem Wärmedurchlasswiderstand (30) 04.09.98 AT 150198 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 1 114 234 (51) E 06 B 9/24 E 06 B 9/386 E 06 B 9/36 (21) + (22) 99944928.3 16.09.99 (73) >VAN AMELSVOORT MARCO JOHANNES CHRISTINA Hintham 166 5246 AK 's-Hertogenbosch(NL); (54) Raamjaloezie voor decoratie en zonwering (30) 16.09.98 NL 1010110 13.09.99 NL 1013031 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 753 648 E 21 B 49/08 E 21 B 33/124 + (22) 96401526.7 10.07.96 JAPAN >NUCLEAR CYCLE DEVELOPMENT INSTITUTE 4-49 Muramatsu Tokai-mura Naka-gun Ibaraki-ken (JP); >KISO-JIBAN CONSULTANTS CO. LTD 11-5 Kudankita 1-chome Chiyoda-ku Tokyo 102(JP) (54) Appareil du type packer et procédé pour la prise d'un échantillon d'eau souterraine (30) 10.07.95 JP 17336495 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 761 927 E 21 B 10/00 B 23 B 51/02 + (22) 96305348.3 22.07.96 >BLACK & DECKER INC. Drummond Plaza Office Park 1423 Kirkwood Highway Newark Delaware 19711(US); (54) Mèche à pierre (30) 29.07.95 GB 9515594 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 1 108 110 (51) E 21 B 19/00 E 21 B 19/20 E 21 B 15/00 (21) + (22) 99952442.4 19.08.99 (73) >BENTEC G.M.B.H. DRILLING & OILFIELD SYSTEMS Deilmannstrasse 1 48455 Bad Bentheim(DE); (54) DISPOSITIF DE FORAGE ET PROCEDE DE FORAGE D'UN PUITS-TRADUCTION-BOHRVORRICHTUNG UND VERFAHREN ZUM ABTEUFEN EINER BOHRUNG (30) 19.08.98 DE 19837692 (45) 12.11.03 _____________________________________________ ********************************************************** ********************************************************** SECTION F : MECANIQUE,ECLAIRAGE,CHAUFFAGE,ARMEMENT,SAUTAGE SECTIE F : WERKTUIGBOUW,VERLICHTING,VERWARMING,WAPENS,SPRIN GMIDDELEN ********************************************************** ********************************************************** (11) (51) (21) (73)

1 045 128 F 01 B 17/04 F 02 G 5/00 + (22) 00108351.8 14.04.00 >SPILLING ENERGIE SYSTEME G.M.B.H. Werftstr. 5 20457 Hamburg(DE); (54) Machine à co-genération-TRADUCTION-Wärmekraftmaschine (30) 16.04.99 DE 29906867 U (45) 12.11.03 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

0 794 320 F 01 K 7/22 F 01 K 23/10 + (22) 97890041.3 06.03.97 >BECKMANN GEORG Währinger Strasse 22/1/1/3 1090 Wien (AT); >BECKMANN MARTINA Währinger Strasse 22/1/1/3 1090 Wien(AT) (54) Dispositif et procédé pour la production d'énergie-TRADUCTION-Vorrichtung und Verfahren zur Energieerzeugung (30) 08.03.96 AT 44296

(45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 092 842 F 01 L 7/02 + (22) 00119618.7 08.09.00 >CONRADTY CHRISTOPH Südliche Auffahrtsallee 15 80639 München (DE); >GLOCKE SVEN Reitmorstrasse 19 80538 München(DE) (54) Moteur à quatre temps muni d'un distributeur rotatif-TRADUCTION-Viertaktverbrennungsmotor mit einem Drehschieberventil (30) 15.10.99 DE 19949857 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 259 308 F 01 N 3/20 B 01 D 53/94 + (22) 01915042.4 28.02.01 >SIEMENS A.G. Wittelsbacherplatz 2 80333 München(DE); (54) PROCEDE ET INSTALLATION DE PURIFICATION DE GAZ D'ECHAPPEMENT POUR LA REDUCTION CATALYTIQUE D'OXYDES D'AZOTE CONTENUS DANS LES GAZ D'ECHAPPEMENT D'UNE INSTALLATION A COMBUSTION-TRADUCTION-VERFAHREN UND ABGASREINIGUNGSANLAGE ZUR KATALYTISCHEN REDUKTION VON STICKOXIDEN IM ABGAS EINER VERBRENNUNGSANLAGE (30) 28.02.00 DE 10009427 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 1 212 524 (51) F 02 B 43/10 B 60 H 3/00 B 01 D 53/04 (21) + (22) 00962446.1 06.09.00 (73) >INNOVATIONEN ZUR VERBRENNUNGSTECHNIK G.M.B.H. Am Gänsekamp 10 48446 Wolfsburg(DE); (54) PROCEDE PERMETTANT DE FAIRE FONCTIONNER UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE DE VEHICULE AUTOMOBILE-TRADUCTION-VERFAHREN ZUM BETREIBEN EINES KRAFTFAHRZEUG-VERBRENNUNGSMOTORS (30) 06.09.99 DE 19942492 01.10.99 DE 19947509 02.10.99 DE 19947448 06.11.99 DE 19953440 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 954 691 F 02 G 1/02 F 25 B 1/00 + (22) 98903101.8 22.01.98 S.A. MOTOR DEVELOPMENT INTERNATIONAL >MDI 23 rue Beaumont Luxembourg(LU); (54) PROCEDE ET DISPOSITIF DE RECUPERATION DE L'ENERGIE THERMIQUE AMBIANTE POUR VEHICULE EQUIPE DE MOTEUR DEPOLLUE A INJECTION D'AIR COMPRIME ADDITIONNEL (30) 22.01.97 FR 9700851 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 045 128 F 02 G 5/00 F 01 B 17/04 + (22) 00108351.8 14.04.00 >SPILLING ENERGIE SYSTEME G.M.B.H. Werftstr. 5 20457 Hamburg(DE); (54) Machine à co-genération-TRADUCTION-Wärmekraftmaschine (30) 16.04.99 DE 29906867 U (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 060 332 F 02 M 21/02 + (22) 98908323.3 04.03.98 >VIALLE ALTERNATIVE FUEL SYSTEMS B.V. Leemkuil 7 5626 EA Eindhoven(NL); (54) COMMANDE D'INJECTION DE CARBURANT POUR MOTEUR A COMBUSTION INTERNE (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 064 512 F 02 M 31/16 F 28 F 13/00 + (22) 99942822.0 09.08.99 >SPATH MAX MICHAEL Lochhamer Schlag 19 82166 Gräfelfing(DE); (54) DISPOSITIF PERMETTANT DE CHAUFFER DES MATERIAUX FLUIDES-TRADUCTION-VORRICHTUNG ZUR ERWÄRMUNG FLIESSFÄHIGER STOFFE (30) 07.08.98 DE 19835864 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73) 119

1 144 083 F 02 M 35/024 B 01 D 46/52 + (22) 99959284.3 18.11.99 FILTERWERK >MANN + HUMMEL G.M.B.H.

71631 Ludwigsburg(DE); (54) FILTRE A CARTER RENFORCE PAR AU MOINS UN ELEMENT DE RENFORCEMENT-TRADUCTION-FILTER MIT EINEM DURCH MINDESTENS EINE VERSTÄRKUNG VERSTÄRKTEN GEHÄUSE (30) 23.12.98 DE 19859854 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 1 172 547 (51) F 02 M 35/10 F 02 M 35/12 F 02 M 35/16 B 60 K 13/02 (21) + (22) 01115421.8 27.06.01 (73) FILTERWERK >MANN + HUMMEL G.M.B.H. Hindenburgstrasse 45 71638 Ludwigsburg(DE); (54) Système d'admission pour un véhicule-TRADUCTION-Ansaugsystem für ein Kraftfahrzeug (30) 15.07.00 DE 10034479 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 1 244 509 (51) F 02 M 35/024 B 01 D 50/00 B 01 D 46/24 (21) + (22) 00948199.5 03.08.00 (73) >BMC S.R.L. Via Roslè 115 40059 Medicina(IT); (54) DISPOSITIF DE FILTRAGE DE L'ADMISSION D'AIR D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE (30) 15.12.99 IT BO990685 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 998 634 F 03 D 7/02 F 03 D 7/04 + (22) 98937523.3 20.06.98 >WOBBEN ALOYS Argestrasse 19 26607 Aurich(DE); (54) INSTALLATION EOLIENNE-TRADUCTION-WINDENERGIEANLAGE (30) 25.07.97 DE 19731918 (45) 05.11.03 _____________________________________________

(11) 1 171 709 (51) F 04 B 15/04 F 04 B 53/00 B 22 D 17/30 B 22 D 39/00 (21) + (22) 00926706.3 10.04.00 (73) >MAUCHER EBERHARD Zeitblomstr. 3 89073 Ulm(DE); (54) POMPE DE DOSAGE A PISTON POUR LIQUIDES AGRESSIFS-TRADUCTION-KOLBEN-DOSIERPUMPE FÜR AGGRESSIVE FLÜSSIGKEITEN (30) 10.04.99 DE 29906403 U 22.01.00 DE 20001099 U (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 1 076 777 (51) F 04 D 15/00 G 05 D 16/20 F 04 D 15/02 (21) + (22) 99914052.8 25.03.99 (73) >CELANESE INTERNATIONAL CORP. 1601 West LBJ Freeway Dallas Texas 75234(US); (54) SYSTEME DE COMMANDE DE FONCTIONNEMENT DE POMPES MULTIPLES (30) 08.05.98 US 75503 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 1 147 318 (51) F 04 D 13/06 F 04 D 13/14 F 04 D 1/06 F 04 D 25/06 F 04 D 29/04 (21) + (22) 99961136.1 21.12.99 (73) S.A. >JEUMONT Tour Framatome 1 place de la Coupole 92400 Courbevoie(FR); (54) DISPOSITIF MOTORISE A CIRCULATION CENTRIFUGE DE FLUIDE, TEL QU'UNE MOTOPOMPE OU UN MOTOCOMPRESSEUR (30) 22.12.98 FR 9816265 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 210 520 F 04 D 13/02 + (22) 00960799.5 06.09.00 SOC. >SIEBEC 8 rue Guy Mocquet 38600 Fontaine(FR); (54) POMPE A ENTRAINEMENT MAGNETIQUE (30) 06.09.99 FR 9911242 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 964 165 F 15 B 15/14 + (22) 99111265.7 >GRASL ANDREAS Wiener Strasse 23

F 16 L 41/12 10.06.99

3452 Heiligeneich(AT); (54) Cylindre pneumatique pour l'entrâinement d'un élément réglable-TRADUCTION-Druckluftzylinder zur Betätigung eines einstellbaren Elements (30) 12.06.98 DE 19826129 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 272 767 F 15 B 21/08 F 15 B 13/08 + (22) 01927853.0 03.04.01 >FESTO A.G. & CO. Ruiter Strasse 82 73734 Esslingen(DE); (54) COMMANDE DE SOUPAPES-TRADUCTION-VENTILANORDNUNG (30) 06.04.00 DE 20006295 U (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 0 777 450 (51) F 16 B 13/08 A 61 F 2/02 A 61 F 2/08 A 61 B 17/04 (21) + (22) 95930850.3 02.08.95 (73) >LINVATEC CORP. 11311 Concept Boulevard Largo Florida 33773(US); (54) ANCRE POUR FIXATION DANS UN ALESAGE (30) 22.08.94 US 294067 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 942 181 F 16 B 35/04 F 16 B 33/02 + (22) 99301657.5 05.03.99 ILLINOIS >TOOL WORKS INC. 3600 West Lake Avenue Glenview Illinois 60025(US); (54) Elément de fixation fileté empêchant l'engagement de travers (30) 11.03.98 US 38462 28.07.98 US 124169 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 947 714 F 16 B 25/10 + (22) 99810123.2 12.02.99 >HILTI A.G. 9494 Schaan(LI); (54) Vis auto-perceuse-TRADUCTION-Selbstbohrschraube (30) 30.03.98 DE 19814128 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 987 451 F 16 B 7/20 B 01 F 13/10 + (22) 99402176.4 03.09.99 >AEML Rue des Chenevières 45130 Meung sur Loire(FR); (54) Châssis amélioré pour une machine automatique à mélanger la peinture (30) 15.09.98 US 153517 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 171 716 F 16 B 31/02 G 06 K 19/06 + (22) 00934906.9 08.04.00 >SCHRAUBEN BETZER G.M.B.H. & CO. K.G. Heedfelder Strasse 61-63 58462 Lüdenscheid(DE); (54) MOYENS DE FIXATION AVEC MEMOIRE D'INFORMATION A LECTURE MACHINE-TRADUCTION-BEFESTIGUNGSMITTEL MIT MASCHINENLESBAREM INFORMATIONSSPEICHER (30) 16.04.99 DE 19917222 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 1 174 283 (51) F 16 B 39/282 F 16 B 39/24 B 60 B 3/16 (21) + (22) 01116993.5 12.07.01 (73) KAMAX-WERKE RUDOLF >KELLERMANN G.M.B.H. & CO. K.G. Petershütter Allee 29 37520 Osterode am Harz(DE); (54) Dispositif de fixation amovible pour une roue de véhicule, avec un element de vissage et une bague de support-TRADUCTION-Lösbares Verbindungselement für ein Fahrzeugrad, mit einem Schraubteil und einem Stützring (30) 18.07.00 DE 10034748 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 180 605 F 16 B 5/02 + (22) 01114295.7 13.06.01 >SCHWARZBICH JORG Wertherstrasse 15 33615 Bielefeld(DE); (54) Dispositif pour assembler des elements constitutifs-TRADUCTION-Vorrichtung zum Verbinden von Bauteilen 120

(30) 11.08.00 DE 20013863 U 20.01.01 DE 20101088 U (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 167 794 F 16 C 35/063 + (22) 00890197.7 26.06.00 >PANKL R&D G.M.B.H. Kaltschmidstrasse 2-6 8600 Bruck an der Mur(AT); (54) Procédé et dispositif de montage de paliers à roulement-TRADUCTION-Verfahren und Vorrichtung zur Montage von Wälzlagern (45) 19.11.03 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

1 222 407 F 16 C 11/06 F 16 D 3/84 + (22) 00983010.0 14.10.00 >SACHSENRING FAHRZEUGTECHNIK G.M.B.H. Crimmitschauer Strasse 67 08058 Zwickau(DE); (54) JOINT A ROTULE-TRADUCTION-KUGELGELENK (30) 19.10.99 EP 19950281 (45) 19.11.03 _____________________________________________

(11) 0 857 644 (51) F 16 D 55/227 F 16 D 55/2265 B 62 L 1/00 B 62 L 3/02 (21) + (22) 98830053.9 09.02.98 (73) >FORMULA S.R.L. Via Erbosa angolo Via Mameli 61/63 59100 Prato(IT); (54) Frein à disque perfectionné (30) 11.02.97 IT FI970023 U (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 147 325 F 16 D 43/284 + (22) 00902474.6 26.01.00 >MAGNA STEYR POWERTRAIN A.G. & CO. K.G. Industriestrasse 35 8502 Lannach(AT); (54) EMBRAYAGE HYDRAULIQUE DEPENDANT DE LA DIFFERENCE DE REGIME ET A COMPENSATION DE TEMPERATURE-TRADUCTION-DREHZAHLDIFFERENZABHÄNGIGE HYDRAULISCHE KUPPLUNG MIT TEMPERATURKOMPENSATION (30) 26.01.99 AT 4899 U (45) 26.11.03 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

1 222 407 F 16 D 3/84 F 16 C 11/06 + (22) 00983010.0 14.10.00 >SACHSENRING FAHRZEUGTECHNIK G.M.B.H. Crimmitschauer Strasse 67 08058 Zwickau(DE); (54) JOINT A ROTULE-TRADUCTION-KUGELGELENK (30) 19.10.99 EP 19950281 (45) 19.11.03 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

1 226 367 F 16 D 43/202 B 60 R 1/074 + (22) 00977431.6 24.10.00 >OECHSLER A.G. Matthias-Oechsler-Strasse 9 91522 Ansbach(DE); (54) MECANISME D'ENTRAINEMENT EN ROTATION MOTORISE ET A DESENCLENCHEMENT-TRADUCTION-AUSRASTBARER SCHWENKANTRIEB (30) 06.11.99 DE 19953484 (45) 19.11.03 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

1 136 719 F 16 F 9/10 + (22) 01400566.4 05.03.01 >HUTCHINSON 2 rue Balzac 75008 Paris(FR); (54) Amortisseur de vibrations notamment pour rotor d'hélicoptère (30) 20.03.00 FR 0003525 (45) 19.11.03 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

0 811 786 F 16 G 1/12 + (22) 97201238.9 25.04.97 S.A. >BEKAERT N.V. Bekaertstraat 2 B-8550 ZWEVEGEM(BE); (54) MULTISTRENGSDRAAD VOOR DISTRIBUTIEKETTINGEN (30) 03.06.96 EP 96201546 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 0 885 157 (51) F 16 G 13/02 (21) + (22) 97942748.1

B 65 G 10.10.97

1/06

(73) >GILGEN LOGISTICS SYSTEMS A.G. Wangentalstrasse 252 3173 Oberwangen(CH); (54) TRANSPORTEUR A CHAINE-TRADUCTION-KETTENFÖRDERER (30) 27.11.96 CH 291596 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 086 324 F 16 G 3/04 + (22) 00918945.7 11.04.00 >ASER 15 rue Louis-Chatin F-42405 Saint-Chamond(FR); (54) AGRAFE A GRIFFES POUR JONCTIONS DE BANDES TRANSPORTEUSES (30) 12.04.99 FR 9904571 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 190 186 F 16 G 13/06 + (22) 00938738.2 02.06.00 >ARNOLD & STOLZENBERG G.M.B.H. Ortsteil Juliusmühle 37557 Einbeck(DE); (54) CHAINE-TRADUCTION-KETTE (30) 04.06.99 DE 29910372 U (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 0 935 920 (51) F 16 H 25/16 F 16 H 53/06 A 22 C 11/12 (21) + (22) 99102431.6 09.02.99 (73) >TIPPER TIE ALPINA A.G. Ringstrasse 14 9201 Gossau(CH); (54) Commande à cames-TRADUCTION-Kurvengetriebe (30) 11.02.98 DE 29802343 U (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 0 969 226 (51) F 16 H 7/06 F 16 H 55/30 B 66 F 13/00 (21) + (22) 99401554.3 23.06.99 (73) >SERAPID FRANCE Route d'Envermeu 76510 Saint-Nicolas-d'Aliermont(FR); (54) Dispositif d'entraînement des maillons d'une chaîne de poussée (30) 24.06.98 FR 9807989 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 031 764 F 16 H 55/56 F 16 H 9/24 + (22) 00200530.4 17.02.00 >ZF GETRIEBE N.V. SINT TRUIDEN Industriezone Schurhovenveld 4 125 3800 Sint-Truiden(BE); (54) Transmissie-eenheid voor motorvoertuigen. (30) 24.02.99 BE 9900119 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 072 824 F 16 H 63/20 + (22) 00402152.3 27.07.00 >RENAULT S.A.S. 13-15 Quai Alphonse Le Gallo 92100 Boulogne Billancourt(FR); (54) Boîte de vitesses compacte comportant des pieds basculants d'actionnement des fourchettes (30) 28.07.99 FR 9909779 28.07.99 FR 9909780 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 092 893 F 16 H 21/32 B 64 C 13/04 + (22) 00304316.3 22.05.00 >BAE SYSTEMS ELECTRONICS LTD The Grove Warren Lane Stanmore Middlesex HA7 4LY(GB); (54) Timonerie motorisée (30) 06.10.99 GB 9923469 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 110 014 F 16 H 61/00 + (22) 00952902.5 04.07.00 ROBERT >BOSCH G.M.B.H. Postfach 30 02 20 70442 Stuttgart(DE); (54) SYSTEME DE REGLAGE HYDRAULIQUE DE LA TRANSMISSION POUR UNE TRANSMISSION CONTINUE VARIABLE-TRADUCTION-SYSTEM ZUR HYDRAULISCHEN VERSTELLUNG DER ÜBERSETZUNG EINES CVT (30) 10.07.99 DE 19932310 27.08.99 DE 19940670 (45) 19.11.03 _____________________________________________ 121

(11) (51) (21) (73)

1 126 196 F 16 H 57/02 + (22) 01400302.4 07.02.01 S.A. >PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES 62 Boulevard Victor Hugo 92200 Neuilly sur Seine(FR); (54) Carter de boîte de vitesses manuelle pour véhicule automobile (30) 10.02.00 FR 0001635 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 150 039 F 16 H 57/02 + (22) 01105573.8 06.03.01 >IMO INDUSTRIE-ANTRIEBSEINHEIT STOLL & RUSS G.M.B.H. Imostrasse 1 91350 Gremsdorf(DE); (54) Dispositif pour un accouplement rotatif de deux raccordements coaxiaux-TRADUCTION-Vorrichtung zur verdrehbaren Kopplung zweier koaxialer Anschlusselemente (30) 28.03.00 DE 10015093 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 277 637 F 16 H 55/50 B 61 B 12/02 + (22) 02450083.7 11.04.02 >INNOVA PATENT G.M.B.H. Rickenbacherstrasse 8-10 6960 Wolfurt(AT); (54) Poulie pour un train de roues ou pour un balancier-TRADUCTION-Rolle für ein Laufwerk bzw. für eine Rollenbatterie (30) 19.07.01 AT 11232001 (45) 12.11.03 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

1 283 961 F 16 H 25/20 H 02 K 7/06 + (22) 01938347.0 25.05.01 COMMISSARIAT A L'ENERGIE >ATOMIQUE 31-33 rue de la Fédération 75752 Paris Cédex 15(FR); (54) TRANSMISSION A VIS, ECROU ET CABLE ATTACHE A LA VIS (30) 26.05.00 FR 0006757 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 955 490 F 16 J 15/38 + (22) 98104948.9 18.03.98 CARL >FREUDENBERG K.G. Höhnerweg 2-4 69469 Weinheim(DE); (54) Dispositif de joint auxiliaire sur une bague glissante-TRADUCTION-Nebendichtungsanordnung an einem Gleitring (45) 05.11.03 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

1 141 595 F 16 J 15/16 F 16 N 7/36 + (22) 00900445.8 13.01.00 >STEYR-DAIMLER-PUCH SPEZIALFAHRZEUG A.G. & CO. K.G. 2 Haidequerstrasse 3 1111 Wien(AT); (54) DISPOSITIF A ELEMENTS CONCENTRIQUES EN ROTATION LES UNS PAR RAPPORT AUX AUTRES, ET UTILISATION DE CE DISPOSITIF DANS UN SYSTEME DE GONFLAGE DES PNEUMATIQUES-TRADUCTION-ANORDNUNG MIT KONZENTRISCH ZUEINANDER ANGEORDNETEN UND RELATIV ZUEINANDER ROTIERBAREN BAUTEILEN UND VERWENDUNG DIESER ANORDNUNG BEI EINER REIFENFÜLLANLAGE (30) 13.01.99 AT 2199 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 0 862 005 (51) F 16 K 37/00 F 16 K 31/04 F 16 K 31/163 (21) + (22) 98400260.0 06.02.98 (73) >KSB S.A.S. 4 Allée des Barbanniers 92230 Gennevilliers(FR); (54) Robinet à actionneur dont l'aptitude au fonctionnement peut être surveillée (30) 21.02.97 FR 9702087 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 0 926 410 (51) F 16 K 3/12 F 16 K 3/28 F 16 K 3/316 (21) + (22) 98890355.5 02.12.98 (73) E. >HAWLE & CO. FLANSCHEN- UND ARMATURENWERK Wagrainer Strasse 13 4840 Vöcklabruck(AT); (54) Vanne d'arrêt-TRADUCTION-Absperrschieber (30) 15.12.97 AT 210897 (45) 05.11.03

_____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 990 099 F 16 K 15/03 F 16 K 17/34 + (22) 98919670.4 19.05.98 >FLUCON A/S Hahammarleitet 3B 4045 Hafrsfjord(NO); (54) VANNE D'ARRET ACTIONNABLE PAR FLUIDE (30) 26.05.97 NO 972386 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 992 724 F 16 K 5/06 F 16 K 11/087 + (22) 99117114.1 31.08.99 GEORG >FISCHER ROHRLEITUNGSSYSTEME A.G. Ebnatstrasse 111 8201 Schaffhausen(CH); (54) Robinet à tournant sphérique-TRADUCTION-Kugelhahn (30) 07.10.98 DE 19846084 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 046 845 F 16 K 27/02 F 16 K 37/00 + (22) 00100765.7 15.01.00 GEORG >FISCHER ROHRLEITUNGSSYSTEME A.G. Ebnatstrasse 111 8200 Schaffhausen(CH); (54) Ensemble de soupapes-TRADUCTION-Ventilanordnung (30) 20.04.99 DE 19917698 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 108 932 F 16 K 11/078 F 16 K 31/52 + (22) 99870259.1 16.12.99 S.A. >TECHSPACE AERO Route de Liers 121 B-4041 Milmort/Herstal(BE); (54) Vanne, en particulier vanne à clapet (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 136 739 F 16 K 41/02 F 16 K 5/06 + (22) 01105426.9 13.03.01 S.A. >JC FABRICA DE VALVULAS Cantabria 2 Pol. Ind. Les Salines 08830 Sant Boi de Llobregat (Barcelona)(ES); (54) Joint d'étanchéité réfractaire pour tige de vanne-TRADUCTION-Feuerfeste Packung zum Abdichten der Schaltwelle einer Armatur (30) 22.03.00 DE 20005320 U (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 181 471 F 16 K 1/44 F 16 K 41/10 + (22) 00938732.5 02.06.00 >TUCHENHAGEN G.M.B.H. Am Industriepark 2-10 21514 Büchen(DE); (54) UNITE D'OBTURATION POUR UNE SOUPAPE ASEPTIQUE A DOUBLE SIEGE-TRADUCTION-SCHIESSGLIED-EINHEIT FÜR EIN ASEPTISCHES DOPPELSITZVENTIL (30) 08.06.99 DE 19925990 29.11.99 DE 19957306 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 212 564 F 16 K 37/00 + (22) 00956382.6 03.08.00 >MESSER GRIESHEIM G.M.B.H. Fritz-Klatte-Strasse 6 65933 Frankfurt am Main(DE); (54) DISPOSITIF POUR CONTROLER UNE SOUPAPE DE SECURITE-TRADUCTION-VORRICHTUNG ZUM ÜBERPRÜFEN EINES SICHERHEITSVENTILS (30) 21.08.99 DE 19939695 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 264 127 F 16 K 5/04 + (22) 01916956.4 26.01.01 A. >RAYMOND & CIE 113 Cours Berriat 38028 Grenoble(FR); (54) ROBINET D'ARRET ROTATIF POUR EMBOUT D'ENFICHAGE AVEC RACCORD COUDE-TRADUCTION-DREHBARER ABSPERRHAHN FÜR EINE STECKKUPPLUNG MIT ABGEWINKELTEM ANSCHLUSSSTUTZEN (30) 17.02.00 DE 10007204 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 0 763 690 (51) F 16 L 59/02 F 16 L 9/14 B 32 B 3/30 E 04 F 17/04 (21) + (22) 96114705.5 122

F 16 L F 24 F E 04 B 13.09.96

59/14 13/02 1/74

(73) JOHNS >MANVILLE INTERNATIONAL INC. 717 17th Street Denver Colorado 80202(US); (54) Procédé d'entaillement de panneaux d'isolation et canalisations et revêtements de canalisations formés à partir des dites panneaux (30) 14.09.95 US 528448 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 0 824 012 (51) F 16 L 31/00 F 16 L 31/02 A 61 F 2/06 A 61 B 17/11 (21) + (22) 97401882.2 05.08.97 (73) ASSOCIATION RENE >LERICHE 96 Rue Didot 75014 Paris(FR); (54) Prothèse collerette (30) 05.08.96 FR 9609874 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 964 165 F 16 L 41/12 F 15 B 15/14 + (22) 99111265.7 10.06.99 >GRASL ANDREAS Wiener Strasse 23 3452 Heiligeneich(AT); (54) Cylindre pneumatique pour l'entrâinement d'un élément réglable-TRADUCTION-Druckluftzylinder zur Betätigung eines einstellbaren Elements (30) 12.06.98 DE 19826129 (45) 05.11.03 _____________________________________________

(11) 0 994 531 (51) F 16 L 37/133 F 16 L 37/084 H 01 R 9/05 H 01 R 13/627 G 02 B 6/38 (21) + (22) 99118794.9 23.09.99 (73) >OSRAM SYLVANIA INC. 100 Endicott Street Danvers MA 01923(US); (54) Verrouillage de connecteur et connecteur électrique avec un tel verrouillage (30) 23.09.98 US 159018 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 039 195 F 16 L 3/123 + (22) 00400564.1 02.03.00 >ESPA 22 rue de Curembourg B.P. 51206 45401 Fleury les Aubrais(FR); (54) Collier de fixation pour pièce tubulaire (30) 26.03.99 FR 9903812 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 078 189 F 16 L 9/14 + (22) 99924364.5 18.05.99 >NOVEON IP HOLDINGS CORP. 9911 Brecksville Road Cleveland OH 44141-3247(US); (54) TUYAU EN MATERIAU COMPOSITE MULTICOUCHE, SON UTILISATION DANS UN CIRCUIT DE CONDUITS ET SON PROCEDE DE FABRICATION (30) 22.05.98 US 83803 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 141 611 F 16 L 55/04 F 16 L 55/05 + (22) 99957334.8 02.12.99 >MERCK PATENT G.M.B.H. Frankfurter Strasse 250 64293 Darmstadt(DE); (54) SYSTEEM VOOR HET TRANSPORT VAN VLOEISTOFFEN ZONDER PULSATIE-TRADUCTION-SYSTEM ZUR PULSATIONSFREIEN FÖRDERUNG VON FLÜSSIGKEITEN (30) 14.12.98 DE 19857593 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 1 159 556 (51) F 16 L 1/038 B 29 D 23/00 B 29 B 15/12 // // (B29K101 / 10 , 105:08) (21) + (22) 00909396.4 01.03.00 (73) >SERVICES PETROLIERS SCHLUMBERGER 42 rue Saint-Dominique 75007 Paris(FR); (54) PROCEDE ET INSTALLATION DE MISE EN PLACE D'UNE CONDUITE CYLINDRIQUE SUR UN SUPPORT (30) 05.03.99 FR 9902969 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 1 224 416 (51) F 16 L 9/00 8

//

//

F16L41:0

(21) + (22) 00962542.7 29.09.00 (73) >KAISER CHRISTOF Lindenstrasse 37a 78576 Emmingen(DE); (54) SYSTEME DE CANALISATION-TRADUCTION-LEITUNGSSYSTEM (30) 16.10.99 DE 19949926 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 1 252 685 (51) F 16 L 25/00 F 16 L 11/127 H 01 R 4/60 H 01 R 4/64 (21) + (22) 00951365.6 10.07.00 (73) >DAUME PATENTBESITZG.- M.B.H. & CO. K.G. Engenser Weg 1 30938 Burgwedel(DE); (54) BRIDE DE FIXATION ELECTRO-CONDUCTRICE POUR TUYAUX OU CABLES-TRADUCTION-ELEKTRISCH LEITENDE ROHR- ODER KABELSCHELLE (30) 03.02.00 DE 10004671 30.06.00 DE 10031101 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 286 832 F 16 L 9/12 B 32 B 27/32 + (22) 01951483.5 08.05.01 >WAVIN B.V. Stationsplein 3 8011 CW Zwolle(NL); (54) TUYAU CONSTITUE DE PLUSIEURS COUCHES-TRADUCTION-MEHRSCHICHTIGES ROHR (30) 08.06.00 DE 20010111 U (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 867 655 F 16 M 11/14 + (22) 98200937.5 26.03.98 >AUDIPACK VERKOOP B.V. Industriestraat 2 2751 GT Moerkapelle(NL); (54) Dispositif d'orientation universelle à rotule-TRADUCTION-Universalkugelverstellkonstruktion (30) 26.03.97 NL 1005643 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 141 595 F 16 N 7/36 F 16 J 15/16 + (22) 00900445.8 13.01.00 >STEYR-DAIMLER-PUCH SPEZIALFAHRZEUG A.G. & CO. K.G. 2 Haidequerstrasse 3 1111 Wien(AT); (54) DISPOSITIF A ELEMENTS CONCENTRIQUES EN ROTATION LES UNS PAR RAPPORT AUX AUTRES, ET UTILISATION DE CE DISPOSITIF DANS UN SYSTEME DE GONFLAGE DES PNEUMATIQUES-TRADUCTION-ANORDNUNG MIT KONZENTRISCH ZUEINANDER ANGEORDNETEN UND RELATIV ZUEINANDER ROTIERBAREN BAUTEILEN UND VERWENDUNG DIESER ANORDNUNG BEI EINER REIFENFÜLLANLAGE (30) 13.01.99 AT 2199 (45) 05.11.03 _____________________________________________

(73) >EMDE THOMAS Friedberger Landstrasse 645 60389 Frankfurt/Main (DE); >POHL HEINRICH ROBERT Robert-Bosch-Strasse 6 50769 Köln(DE) (54) Meuble-TRADUCTION-Möbelstück (30) 01.09.00 DE 10043516 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 892 113 F 23 D 14/62 E 01 C 23/03 + (22) 98440152.1 03.07.98 S.A. >SOPREMA 14 rue de St. Nazaire 67100 Strasbourg(FR); (54) Machine pour la pose d'un revêtement thermosoudable en bande (30) 18.07.97 FR 9709324 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 181 485 F 23 D 14/46 F 23 D 14/38 + (22) 00936798.8 25.05.00 ALEXANDER >BINZEL SCHWEISSTECHNIK G.M.B.H. & CO. K.G. Kiesacker 7-9 35418 Buseck(DE); (54) LANCE DE CHALUMEAU POUR CHALUMEAU COUPEUR OU POUR SOUDAGE A L'ARC A BUSE DE CONTACT MAINTENUE PAR LIAISON DE FORME-TRADUCTION-BRENNERKOPF EINES LICHTBOGENSCHWEISS- ODER -SCHNEIDBRENNERS MIT FORMSCHLÜSSIG GEHALTENER KONTAKTDÜSE (30) 31.05.99 DE 19924728 22.07.99 DE 19934369 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 0 883 779 (51) F 23 G 7/00 B 21 D 26/02 B 21 J 5/04 A 62 D 3/00 B 21 D 26/08 (21) + (22) 96920291.0 17.05.96 (73) >DONOVAN EDH AND TRACKWORK SOLUTIONS INC. Rural Route One P.O. Box 486 Danvers Illinois 61732(US); (54) PROCEDE ET APPAREIL POUR CONTENIR ET POUR SUPPRIMER DES DETONATION D'EXPLOSIFS (30) 29.12.95 US 578200 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 205 708 F 23 K 5/22 B 01 D 1/00 + (22) 02000545.0 08.05.98 >MITSUBISHI HEAVY INDUSTRIES LTD 5-1 Marunouchi 2-chome Chiyoda-ku Tokyo(JP); (54) Evaporateur pour une émulsion d'huile lourde (30) 08.10.97 JP 27579697 (45) 05.11.03 _____________________________________________

(11) 0 791 791 (51) F 16 S 1/02 F 24 F 13/02 E 04 F 17/04 (21) + (22) 96932604.0 20.09.96 (73) S.A. >CRISTALERIA ESPANOLA Paseo de la Castellana 77 28046 Madrid(ES); (54) Eindstukken voor verbindingen voor glaswolleidingen van het type "Climaver Plus" (30) 22.09.95 ES 9502440 U (45) 26.11.03 _____________________________________________

(11) 1 039 224 (51) F 23 M 5/04 F 23 M 5/08 F 27 D 9/00 F 27 D 1/00 (21) + (22) 00102676.4 09.02.00 (73) >DIDIER-WERKE A.G. Abraham-Lincoln-Strasse 1 65189 Wiesbaden(DE); (54) Arrangement d'une plaque de céramique perforée dans un cadre-TRADUCTION-Anordnung einer keramischen Lochplatte in einem Rahmen (30) 23.03.99 DE 19912943 (45) 19.11.03 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

1 073 861 F 17 C 13/12 F 25 J 1/00 + (22) 99916093.0 16.04.99 >NORSK HYDRO ASA Bygdoy Allé 2 0240 Oslo(NO); (54) INSTALLATION DE TRAITEMENT (30) 17.04.98 NO 981734 (45) 12.11.03 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

(11) (51) (21) (73)

(11) (51) (21) (73)

1 055 876 F 21 V 23/02 F 21 V 15/00 + (22) 00104533.5 13.03.00 >RIDI-LEUCHTEN G.M.B.H. Hauptstrasse 31-33 D-72417 Jungingen(DE); (54) Luminaire-TRADUCTION-Leuchte (30) 26.05.99 DE 19924063 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 1 183 964 (51) F 21 V 8/00 A 47 B 13/12 (21) + (22) 01120981.4 123

A 47 B 31.08.01

97/00

0 904 513 F 24 C 15/10 F 24 C 3/08 + (22) 97927011.3 16.06.97 A.B. >ELECTROLUX Luxbacken 1 Lilla Essingen 105 45 Stockholm(SE); (54) CUISINIERE A GAZ (30) 14.06.96 DK 66296 (45) 12.11.03 _____________________________________________

0 962 705 F 24 C 3/12 F 24 C 3/08 + (22) 99110367.2 28.05.99 >MIELE & CIE. K.G. Carl-Miele-Strasse 29 33332 Gütersloh(DE); (54) Cuisinière à gaz avec un cadre-support-TRADUCTION-Gaskochstelle mit Tragrahmen (30) 05.06.98 DE 19825140 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 0 990 853 (51) F 24 C 3/08 (21) + (22) 99117517.5

04.09.99

(73) >SCHOTT GLAS Hattenbergstrasse 10 55122 Mainz(DE); (54) Appareil de cuisson à gaz-TRADUCTION-Gaskochgerät (30) 29.09.98 DE 19861078 (45) 12.11.03 _____________________________________________

(73) SCHAKO KLIMA LUFT FERDINAND >SCHAD K.G. Zweigniederlassung Kolbingen Steigstrasse 25-27 78600 Kolbingen(DE); (54) Sortie d'air-TRADUCTION-Luftauslass (30) 29.06.96 DE 19626220 (45) 19.11.03 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

(11) (51) (21) (73)

1 178 265 F 24 C 15/10 H 05 B 3/74 + (22) 00128673.1 29.12.00 >SCHOTT GLAS Hattenbergstrasse 10 55122 Mainz (DE); BOSCH UND SIEMENS HAUSGERATE G.M.B.H. >BSH Hochstrasse 17 81669 München(DE); >CARL-ZEISS-STIFTUNG TRADING AS SCHOTT GLAS Hattenbergstrasse 10 55122 Mainz(DE) (54) Plaque en vitrocéramique-TRADUCTION-Glaskeramikplatte (30) 11.01.00 DE 10000657 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 919 777 F 24 D 17/00 F 24 D 19/10 + (22) 98117502.9 15.09.98 >HANSA METALLWERKE A.G. Sigmaringer Strasse 107 70567 Stuttgart(DE); (54) Installation d'alimentation d'eau-TRADUCTION-Wasserversorgungsanlage (30) 29.11.97 DE 19753101 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 134 503 F 24 D 3/14 + (22) 01400128.3 17.01.01 >ACOME SOC. COOPERATIVE DE TRAVAILLEURS 14 rue de Marignan 75008 Paris(FR); (54) Dalle a plots (30) 20.01.00 FR 0000682 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 157 241 F 24 D 13/02 // // F24D3:14 + (22) 99971078.3 09.09.99 >TYCO THERMAL CONTROLS NORDIC A.B. P.O. Box 53 430 63 Hindas(SE); (54) TREILLIS POUR CABLE CHAUFFANT ET SON PROCEDE DE FABRICATION (30) 14.10.98 SE 9803533 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 0 763 690 (51) F 24 F 13/02 B 32 B 3/30 E 04 B 1/74 E 04 F 17/04 F 16 L 59/02 F 16 L 59/14 F 16 L 9/14 (21) + (22) 96114705.5 13.09.96 (73) JOHNS >MANVILLE INTERNATIONAL INC. 717 17th Street Denver Colorado 80202(US); (54) Procédé d'entaillement de panneaux d'isolation et canalisations et revêtements de canalisations formés à partir des dites panneaux (30) 14.09.95 US 528448 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 0 791 791 (51) F 24 F 13/02 E 04 F 17/04 F 16 S 1/02 (21) + (22) 96932604.0 20.09.96 (73) S.A. >CRISTALERIA ESPANOLA Paseo de la Castellana 77 28046 Madrid(ES); (54) Eindstukken voor verbindingen voor glaswolleidingen van het type "Climaver Plus" (30) 22.09.95 ES 9502440 U (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 816 772 F 24 F 13/06 + (22) 97111005.1 02.07.97 SCHAKO KLIMA LUFT FERDINAND >SCHAD K.G. Zweigniederlassung Kolbingen Steigstrasse 25-27 78600 Kolbingen(DE); (54) Sortie d'air-TRADUCTION-Luftauslass (30) 04.07.96 DE 19626884 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 0 816 773 (51) F 24 F 13/068 (21) + (22) 97110660.4 124

30.06.97

1 078 205 F 24 F 13/068 + (22) 00904781.2 25.02.00 >BARCOL-AIR A.G. Grundstrasse 16b 8712 Stäfa(CH); (54) ELEMENT DE REFROIDISSEMENT A AIR, PROCEDE PERMETTANT DE LE FAIRE FONCTIONNER, ET DISPOSITIF DE REFROIDISSEMENT A AIR-TRADUCTION-LUFTKÜHLELEMENT, VERFAHREN ZU SEINEM BETRIEB SOWIE LUFTKÜHLANORDNUNG (30) 03.03.99 CH 38899 (45) 05.11.03 _____________________________________________

(11) 1 301 443 (51) F 24 J 2/50 C 03 C 17/00 C 03 B 13/14 (21) + (22) 01960013.9 07.08.01 (73) >INTERFLOAT CORP. Fürst Franz-Josef-Str. 690 9493 Mauren(LI); (54) PANNEAU DE VERRE-TRADUCTION-GLASSCHEIBE (30) 15.02.01 CH 268012001 20.04.01 CH 721012001 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 715 133 F 25 B 1/00 + (22) 95922723.2 21.06.95 >DAIKIN INDUSTRIES LTD Umeda Center Building 4-12 Nakazaki-nishi 2-chome Kita-ku Osaka 530(JP); (54) REFRIGERATEUR (30) 29.06.94 JP 14785594 (45) 12.11.03 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

0 855 562 F 25 B 1/00 + (22) 97934716.8 07.08.97 >DAIKIN INDUSTRIES LTD Umeda Center Building 4-12 Nakazaki-nishi 2-chome Kita-ku Osaka-shi Osaka 530(JP); (54) CONDITIONNEUR D'AIR (30) 14.08.96 JP 21451596 (45) 12.11.03 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

0 954 691 F 25 B 1/00 F 02 G 1/02 + (22) 98903101.8 22.01.98 S.A. MOTOR DEVELOPMENT INTERNATIONAL >MDI 23 rue Beaumont Luxembourg(LU); (54) PROCEDE ET DISPOSITIF DE RECUPERATION DE L'ENERGIE THERMIQUE AMBIANTE POUR VEHICULE EQUIPE DE MOTEUR DEPOLLUE A INJECTION D'AIR COMPRIME ADDITIONNEL (30) 22.01.97 FR 9700851 (45) 12.11.03 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

1 118 823 F 25 B 47/02 F 25 B 7/00 + (22) 99969787.3 29.09.99 >DAIKIN INDUSTRIES LTD Umeda Center Building 4-12 Nakazaki-nishi 2-chome Kita-ku Osaka-shi Osaka 530-8323(JP); (54) DISPOSITIF DE REFRIGERATION A DEUX REFRIGERANTS (30) 30.09.98 JP 27703398 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 0 907 060 (51) F 25 D 13/00 F 25 D 17/06 A 23 L 3/36 (21) + (22) 98118286.8 28.09.98 (73) >FRIGOCALOR S.N.C. DI MENEGAZZO GRAZIANO & C. Viale E. Fermi 15 31010 Casella d'Asolo -TV-(IT); (54) Appareil à ècoulements opposés, en particulier pour une réduction de chaleur rapide dans des cycles de conservation d'aliments cuit ou crus même en congélation (30) 01.10.97 IT TV970133 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 110 045 F 25 D 23/08 + (22) 99944513.3 25.08.99 BOSCH UND SIEMENS HAUSGERATE G.M.B.H. >BSH Hochstrasse 17 81669 München(DE);

(54) PORTE DE REFRIGERATEUR OU DE CONGELATEUR AVEC UN JOINT-TRADUCTION-TÜR EINES KÜHL- ODER GEFRIERGERÄTES MIT EINER DICHTUNG (30) 04.09.98 DE 29815927 U (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 073 861 F 25 J 1/00 F 17 C 13/12 + (22) 99916093.0 16.04.99 >NORSK HYDRO ASA Bygdoy Allé 2 0240 Oslo(NO); (54) INSTALLATION DE TRAITEMENT (30) 17.04.98 NO 981734 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 242 780 F 27 B 9/26 F 27 D 3/02 + (22) 00972608.4 29.09.00 OTTO >JUNKER G.M.B.H. Jägerhausstrasse 22 52152 Simmerath(DE); (54) RAILS DE FOUR POUSSANT AVEC SUPPORTS DE GLISSEMENT EN FORME DE PLAQUES ET PATINS DE GLISSEMENT-TRADUCTION-STOSSOFENSCHIENEN MIT PLATENFÖRMIGEN GLEITAUFLAGEN UND GLEITSCHUHEN (30) 13.10.99 DE 19949406 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 1 039 224 (51) F 27 D 9/00 F 27 D 1/00 F 23 M 5/04 F 23 M 5/08 (21) + (22) 00102676.4 09.02.00 (73) >DIDIER-WERKE A.G. Abraham-Lincoln-Strasse 1 65189 Wiesbaden(DE); (54) Arrangement d'une plaque de céramique perforée dans un cadre-TRADUCTION-Anordnung einer keramischen Lochplatte in einem Rahmen (30) 23.03.99 DE 19912943 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 181 490 F 27 D 3/12 + (22) 99946078.5 01.09.99 >SAINT-GOBAIN INDUSTRIEKERAMIK RODENTAL G.M.B.H. Oeslauer Str. 35 96472 Rödental(DE); (54) SUPPORT DE CUISSON POUR MATIERE CERAMIQUE-TRADUCTION-BRENNGESTELL ZUM BRENNEN VON KERAMISCHEM BRENNGUT (30) 26.03.99 DE 19913838 30.06.99 DE 19929829 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 242 780 F 27 D 3/02 F 27 B 9/26 + (22) 00972608.4 29.09.00 OTTO >JUNKER G.M.B.H. Jägerhausstrasse 22 52152 Simmerath(DE); (54) RAILS DE FOUR POUSSANT AVEC SUPPORTS DE GLISSEMENT EN FORME DE PLAQUES ET PATINS DE GLISSEMENT-TRADUCTION-STOSSOFENSCHIENEN MIT PLATENFÖRMIGEN GLEITAUFLAGEN UND GLEITSCHUHEN (30) 13.10.99 DE 19949406 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 0 827 773 (51) F 28 D 15/00 F 28 D 7/08 F 28 F 9/013 B 01 D 53/26 B 01 D 5/00 (21) + (22) 97420159.2 03.09.97 (73) >CTA 3 rue Jules Verne Z.A. du Caillou 69630 Chaponost(FR); (54) Centrale de compression et de séchage de gaz (30) 05.09.96 FR 9611044 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 865 599 F 28 D 19/04 + (22) 96943043.8 05.12.96 >CREMERS HARRY Brinkstrasse 46 46149 Oberhausen (DE); >NESTEROV GUENNADI A. ul. Akademickeskaja 15-46 Novosibirsk 630090(RU) (54) Procédé et dispositif pour tempérer au moins un écoulement fluidique dirigé-TRADUCTION-Verfahren und Vorrichtung zur Temperierung zumindest eines gerichteten Fluidstroms (30) 05.12.95 DE 19545209 (45) 26.11.03 _____________________________________________ 125

(11) (51) (21) (73)

1 195 572 F 28 D 1/04 F 28 F 1/08 + (22) 01123619.7 02.10.01 >COHNEN BETEILIGUNGS-G.M.B.H. & CO. K.G. Kasseler Strasse 24 D-35683 Dillenburg(DE); (54) Refroidisseur, en particulier pour véhicule automobile-TRADUCTION-Kühler, insbesondere für Kraftfahrzeuge (30) 06.10.00 DE 10049987 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 295 077 F 28 D 9/04 F 28 F 3/04 + (22) 01949550.6 27.06.01 S.A. >SPIREC 12 boulevard des Martyrs de Chateaubriant 95100 Argenteuil(FR); (54) ECHANGEUR SPIRALE MULTIECARTEMENT (30) 27.06.00 FR 0008247 (45) 05.11.03 _____________________________________________

(11) 0 827 773 (51) F 28 F 9/013 B 01 D 53/26 B 01 D 5/00 F 28 D 15/00 F 28 D 7/08 (21) + (22) 97420159.2 03.09.97 (73) >CTA 3 rue Jules Verne Z.A. du Caillou 69630 Chaponost(FR); (54) Centrale de compression et de séchage de gaz (30) 05.09.96 FR 9611044 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 064 512 F 28 F 13/00 F 02 M 31/16 + (22) 99942822.0 09.08.99 >SPATH MAX MICHAEL Lochhamer Schlag 19 82166 Gräfelfing(DE); (54) DISPOSITIF PERMETTANT DE CHAUFFER DES MATERIAUX FLUIDES-TRADUCTION-VORRICHTUNG ZUR ERWÄRMUNG FLIESSFÄHIGER STOFFE (30) 07.08.98 DE 19835864 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 124 106 F 28 F 9/02 + (22) 01102662.2 07.02.01 S.A. >VALEO THERMIQUE MOTEUR 8 rue Louis-Lormand 78321 La Verrière(FR); (54) Echangeur de chaleur, avec joint d'étanchéité amélioré, en particulier pour véhicule automobile (30) 10.02.00 FR 0001670 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 195 572 F 28 F 1/08 F 28 D 1/04 + (22) 01123619.7 02.10.01 >COHNEN BETEILIGUNGS-G.M.B.H. & CO. K.G. Kasseler Strasse 24 D-35683 Dillenburg(DE); (54) Refroidisseur, en particulier pour véhicule automobile-TRADUCTION-Kühler, insbesondere für Kraftfahrzeuge (30) 06.10.00 DE 10049987 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 1 212 576 (51) F 28 F 25/08 B 21 D 39/03 B 01 J 19/32 B 29 C 65/56 B 29 C 65/00 (21) + (22) 00963385.0 13.09.00 (73) >BRENTWOOD INDUSTRIES INC. P.O. Box 605 610 Morgantown Road Reading PA 19603(US); (54) CORPS DE CONTACT, LEUR PROCEDE ET APPAREIL DE FABRICATION (30) 15.09.99 US 154085 P (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 295 077 F 28 F 3/04 F 28 D 9/04 + (22) 01949550.6 27.06.01 S.A. >SPIREC 12 boulevard des Martyrs de Chateaubriant 95100 Argenteuil(FR); (54) ECHANGEUR SPIRALE MULTIECARTEMENT (30) 27.06.00 FR 0008247 (45) 05.11.03 _____________________________________________

(11) 1 208 345 (51) F 28 G 1/16 B 08 B 9/043

F 28 G

15/04

(21) + (22) 00952068.5 08.08.00 (73) >PEINEMANN EQUIPMENT B.V. Steenhouwerstraat 66 3194 AG Hoogvliet(NL); (54) Aandrijfinrichting voor flexibele lans (30) 11.08.99 NL 1012806 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 802 388 F 41 A 5/26 + (22) 97104074.6 11.03.97 >HECKLER & KOCH G.M.B.H. Alte Steige 7 D-78727 Oberndorf(DE); (54) Door middel van gasdruk aangedreven zelfladend geweer-TRADUCTION-Gasdruckladendes Selbstladegewehr (30) 17.04.96 DE 19615181 (45) 05.11.03 _____________________________________________

(73) >DORNIER G.M.B.H. 88039 Friedrichshafen(DE); (54) PROCEDE DE SIMULATION DES DANGERS ENCOURUS PAR DES PARTICIPANTS A UN EXERCICE MILITAIRE EN PRESENCE DE GRENADES A MAIN OU DE MINES-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR SIMULATION DER BEDROHUNG VON TEILNEHMERN EINER MILITÄRISCHEN ÜBUNG DURCH HANDGRANATEN ODER MINEN (30) 29.01.98 DE 19803337 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 112 469 F 41 H 3/02 + (22) 99969488.8 03.09.99 >SAAB BARRACUDA A.B. 594 23 Gamleby(SE); (54) MATERIAU DE CAMOUFLAGE (30) 07.09.98 SE 9803018 (45) 12.11.03 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

0 973 005 F 41 A 19/31 + (22) 99890171.4 28.05.99 >STEYR MANNLICHER HOLDING G.M.B.H. Eyerspergring 4/5 2700 Wiener Neustadt(AT); (54) Pistolet comportant un percuteur préarmé-TRADUCTION-Pistole mit vorgespanntem Schlagbolzen (30) 14.07.98 AT 47998 U (45) 19.11.03 _____________________________________________

(11) 1 284 856 (51) F 41 H 5/04 B 32 B 3/10 B 32 B 7/00 (21) + (22) 01940408.6 05.05.01 (73) >TEIJIN TWARON G.M.B.H. Kasinostrasse 19-21 42103 Wuppertal(DE); (54) COMPOSITE POUR LE BLINDAGE-TRADUCTION-PANZERUNGSVERBUNDMATERIAL (30) 11.05.00 DE 10023181 (45) 26.11.03 _____________________________________________

(11) 0 979 986 (51) F 41 A 3/66 F 41 C 3/00 F 41 A 11/00 F 41 A 17/36 F 41 A 5/04 (21) + (22) 99890257.1 04.08.99 (73) >STEYR MANNLICHER HOLDING G.M.B.H. Eyerspergring 4/5 2700 Wiener Neustadt(AT); (54) Pistolet comportant un bâti en matière plastique-TRADUCTION-Pistole, deren Gehaüse aus Kunststoff besteht (30) 13.08.98 AT 53298 U (45) 19.11.03 _____________________________________________

********************************************************** **********************************************************

(11) (51) (21) (73)

0 981 036 F 41 A 3/34 + (22) 99115981.5 13.08.99 >SOMMER GERD Am Alten Römerpfad 8 76534 Baden-Baden(DE); (54) Culasse pour une arme à feu-TRADUCTION-Verschluss für Rohrwaffen (30) 14.08.98 DE 19836964 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 0 922 922 (51) F 41 B 11/06 F 41 B 11/02 F 41 B 11/32 (21) + (22) 98123355.4 08.12.98 (73) >WESTERN ARMS 2-16-16 Jingumae Shibuya-ku Tokyo(JP); (54) Arme à air comprimé munie d'un système de chargement automatique pour balles (30) 10.12.97 JP 34009697 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 903 556 F 41 C 23/18 + (22) 98117084.8 10.09.98 >BENELLI ARMI S.P.A. Via della Stazione 50 I-61029 Urbino -Pesaro-(IT); (54) Arme portable (30) 17.09.97 IT MI972105 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 0 979 986 (51) F 41 C 3/00 F 41 A 11/00 F 41 A 17/36 F 41 A 5/04 F 41 A 3/66 (21) + (22) 99890257.1 04.08.99 (73) >STEYR MANNLICHER HOLDING G.M.B.H. Eyerspergring 4/5 2700 Wiener Neustadt(AT); (54) Pistolet comportant un bâti en matière plastique-TRADUCTION-Pistole, deren Gehaüse aus Kunststoff besteht (30) 13.08.98 AT 53298 U (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 1 051 589 (51) F 41 G 3/26 (21) + (22) 99906033.8 126

08.01.99

SECTION G : PHYSIQUE SECTIE G : NATUURKUNDE ********************************************************** ********************************************************** (11) (51) (21) (73)

0 977 008 G 01 B 21/08 + (22) 99810675.1 27.07.99 W. >KOLB A.G. Maienbrunnenstrasse 1 8908 Hedingen(CH); (54) Procédé et dispositif pour la détection de l' épaisseur d' une couche des dépôts-TRADUCTION-Verfahren und Vorrichtung zur Bestimmung der Schichtdicke von Ablagerungen (30) 28.07.98 CH 159098 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 984 243 G 01 B 11/16 G 01 L 1/24 + (22) 98402198.0 04.09.98 S.A. FIBER OPTIC SENSORS- >FOS 12 Avenue des Morgines 1213 Petit-Lancy(CH); (54) Dispositif à fibre optique pour la mesure de contraintes (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 009 969 G 01 B 11/24 + (22) 97925795.3 12.06.97 >KATHOLIEKE UNIVERSITEIT LEUVEN RESEARCH & DEVELOPMENT Groot Begijnhof Benedenstraat 59, B-3000 Leuven(BE); (54) WERKWIJZE EN INRICHTING VOOR HET VERKRIJGEN VAN EEN DRIEDIMENSIONALE VORM (30) 13.06.96 EP 96201643 (45) 05.11.03 _____________________________________________

(11) 1 009 984 (51) G 01 B 11/24 H 04 N 3/15 H 01 L 27/148 G 01 J 9/00 (21) + (22) 97941871.2 05.09.97 (73) >SCHWARTE RUDOLF Kreuztaler Strasse 56 57250 Netphen(DE); (54) PROCEDE ET DISPOSITIF POUR LA DETERMINATION DES INFORMATIONS DE PHASE ET/OU D'AMPLITUDE D'UNE ONDE ELECTROMAGNETIQUE-TRADUCTION-VERFAHREN UND VORRICHTUNG ZUR BESTIMMUNG DER PHASEN- UND/ODER AMPLITUDENINFORMATION EINER ELEKTROMAGNETISCHEN WELLE (30) 05.09.96 DE 19635932 07.02.97 DE 19704496 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 1 090 268 (51) G 01 B 11/24 G 01 B 9/02 G 01 M 11/02 (21) + (22) 99939801.9 09.06.99 (73) >STICHTING VOOR DE TECHNISCHE WETENSCHAPPEN Van Vollenhovenlaan 661 P.O. Box 3021

3502 GA Utrecht(NL); (54) INTERFEROMETRE DE HAUTE PRECISION AVEC GUIDES DE LUMIERE (30) 10.06.98 NL 1009366 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 287 311 G 01 B 11/24 G 01 B 11/02 + (22) 01925662.7 13.04.01 >CYNOVAD INC. 9710 Route Transcanadienne Highway Saint-Laurent Québec H4S 1V9(CA); (54) DISPOSITIF D'ACQUISITION D'UNE FORME TRIDIMENSIONNELLE PAR VOIE OPTOELECTRONIQUE (30) 14.04.00 FR 0004954 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 898 250 G 01 C 21/20 G 07 C 5/08 + (22) 97114379.7 20.08.97 >EGEN THOMAS Gartenstrasse 20 86947 Weil (DE); >WAGNER ELMAR Nördlinger Strasse 5 86154 Augsburg (DE) (54) Procédé et dispositif pour la détection de données de mouvement, en particulier pour véhicules-TRADUCTION-Verfahren und Vorrichtung zur Erfassung von Bewegungsdaten, insbesondere für Fahrzeuge (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 122 512 G 01 C 9/24 + (22) 00102017.1 02.02.00 >RIWA TEC G.M.B.H. MESSGERATE HANDELSGESELLSCHAFT Weinstrasse 1 76831 Birkweiler/Pfalz(DE); (54) Niveau à bulle à mesure d angle-TRADUCTION-Winkel-Wasserwaage (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 1 218 699 (51) G 01 D 4/02 G 06 M 3/06 G 01 F 15/00 G 01 F 15/06 (21) + (22) 00952941.3 21.07.00 (73) >HINZMANN & KOENIG OHG Milchstrasse 6a 20148 Hamburg(DE); (54) COMPTEUR DE CONSOMMATION POUR SUBSTANCES LIQUIDES ET GAZEUSES-TRADUCTION-VERBRAUCHSZÄHLER FÜR FLÜSSIGE UND GASFÖRMIGE MEDIEN (30) 18.09.99 DE 19944788 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 0 981 121 (51) G 01 F 23/292 G 08 B 19/02 G 01 W 1/14 (21) + (22) 99115631.6 07.08.99 (73) >GARDENA KRESS + KASTNER G.M.B.H. Hans-Lorenser-Strasse 40 D-89079 Ulm(DE); (54) Détecteur de fluides-TRADUCTION-Flüssigkeitsmeldeeinrichtung (30) 17.08.98 DE 19837050 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 1 218 699 (51) G 01 F 15/00 G 01 F 15/06 G 01 D 4/02 G 06 M 3/06 (21) + (22) 00952941.3 21.07.00 (73) >HINZMANN & KOENIG OHG Milchstrasse 6a 20148 Hamburg(DE); (54) COMPTEUR DE CONSOMMATION POUR SUBSTANCES LIQUIDES ET GAZEUSES-TRADUCTION-VERBRAUCHSZÄHLER FÜR FLÜSSIGE UND GASFÖRMIGE MEDIEN (30) 18.09.99 DE 19944788 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 0 978 120 (51) G 01 H 3/08 G 01 R 23/165 G 10 L 15/08 (21) + (22) 97932099.1 30.06.97 (73) >LAGO THOMAS 70 Himalaya Alpine UT 84004 (US); >OLSSON SVEN Ankaregränden 6 226 51 Lund(SE) (54) DISPOSITIF ET PROCEDE D'ANALYSE ET DE FILTRAGE DE SONS (30) 03.07.96 SE 9602627 (45) 26.11.03 _____________________________________________ 127

(11) (51) (21) (73)

0 931 247 G 01 J 3/46 G 01 N 21/47 + (22) 98924289.6 08.05.98 E.I. >DU PONT DE NEMOURS AND CY 1007 Market Street Wilmington Delaware 19898(US); (54) PROCEDE DE CALCUL DE LA FORMULE DE PEINTURES POUR TEINTES A EFFET OBTENUES AVEC DES PIGMENTS-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR FARBREZEPTBERECHNUNG PIGMENTIERTER EFFEKTFARBTÖNE (30) 17.05.97 DE 19720887 (45) 05.11.03 _____________________________________________

(11) 1 009 984 (51) G 01 J 9/00 G 01 B 11/24 H 04 N 3/15 H 01 L 27/148 (21) + (22) 97941871.2 05.09.97 (73) >SCHWARTE RUDOLF Kreuztaler Strasse 56 57250 Netphen(DE); (54) PROCEDE ET DISPOSITIF POUR LA DETERMINATION DES INFORMATIONS DE PHASE ET/OU D'AMPLITUDE D'UNE ONDE ELECTROMAGNETIQUE-TRADUCTION-VERFAHREN UND VORRICHTUNG ZUR BESTIMMUNG DER PHASEN- UND/ODER AMPLITUDENINFORMATION EINER ELEKTROMAGNETISCHEN WELLE (30) 05.09.96 DE 19635932 07.02.97 DE 19704496 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 922 205 G 01 K 17/20 G 01 K 13/06 + (22) 97935664.9 07.08.97 >UNITED BISCUITS UK LTD Church Road West Drayton Middlesex UB7 7PR(GB); (54) APPAREIL POUR MESURER LE FLUX DE CHALEUR DANS DES FOURS (30) 28.08.96 GB 9617912 (45) 19.11.03 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

0 967 469 G 01 L 1/24 C 03 B 18/00 + (22) 99401493.4 17.06.99 >SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE 18 avenue d'Alsace 92400 Courbevoie(FR); (54) Mesure des contraintes de forme dans un matériau transparent, tel qu'un vitrage (30) 22.06.98 FR 9807836 24.09.98 FR 9811932 (45) 05.11.03 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

0 984 243 G 01 L 1/24 G 01 B 11/16 + (22) 98402198.0 04.09.98 S.A. FIBER OPTIC SENSORS- >FOS 12 Avenue des Morgines 1213 Petit-Lancy(CH); (54) Dispositif à fibre optique pour la mesure de contraintes (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 983 493 G 01 M 3/28 + (22) 98912598.4 20.03.98 >DENBY CARL PSL -Yorks- Limited St. James Terrace Selby North Yorkshire YO8 4HL(GB); (54) WERKWIJZE VOOR HET TESTEN VAN TANKS (30) 20.03.97 GB 9705748 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 1 090 268 (51) G 01 M 11/02 G 01 B 11/24 G 01 B 9/02 (21) + (22) 99939801.9 09.06.99 (73) >STICHTING VOOR DE TECHNISCHE WETENSCHAPPEN Van Vollenhovenlaan 661 P.O. Box 3021 3502 GA Utrecht(NL); (54) INTERFEROMETRE DE HAUTE PRECISION AVEC GUIDES DE LUMIERE (30) 10.06.98 NL 1009366 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 0 489 058 (51) G 01 N 33/68 G 01 N 33/53 A 61 K 48/00 A 01 K 67/027 C 12 P 21/08 C 12 N 15/12 C 12 P 21/02 C 07 K 14/47 C 12 Q 1/68 (21) + (22) 90912428.1 20.08.90 (73) >HSC RESEARCH DEVELOPMENT CORP. 88 Elm Street Toronto Ontario M5G 1X8 ( ); THE >BOARD OF REGENTS ACTING FOR AND ON BEHALF OF THE UNIVERSITY OF MICHIGAN 475 E. Jefferson Room 2354

Ann Arbor MI 48109-1248(US) (54) GENE DE LA FIBROSE CYSTIQUE (30) 22.08.89 US 396894 24.08.89 US 399945 31.08.89 US 401609 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 0 602 248 (51) G 01 N 33/577 G 01 N 33/53 C 12 P 21/08 // / / C 12N15/06 ,( C 12P21/08 , C 1 2R1:91) (21) + (22) 93913493.8 08.06.93 (73) >YAMASA CORP. 10-1 Araoicho 2-chome Chishi-shi Chiba 288(JP); (54) Utilisation de APOPROTEINE D DU SURFACTANT DES POUMONS HUMAINS pour le screening des maladies poumonaires (30) 09.06.92 JP 17478692 29.09.92 JP 28396192 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 0 640 137 (51) G 01 N 33/50 C 12 N 15/53 C 12 N 5/10 C 12 Q 1/26 (21) + (22) 93912165.3 09.04.93 (73) THE >GOVERNMENT OF THE UNITED STATES OF AMERICA AS REPRESENTED BY THE SECRETARY OF THE DEPARTMENT OF HEALTH AND HUMAN SERVICES National Institute of Health Office of Technology Transfer Westwood Building Box OTT Bethesda MD 20892-9902 (US); S.A. >NESTEC Avenue Nestlé 55 1800 Vevey(CH) (54) LIGNEES CELLULAIRES HUMAINES IMMORTALISEES QUI CONTIENNENT DES GENES P450 CYTOCHROMES EXOGENES (30) 13.04.92 US 869818 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 0 651 801 (51) G 01 N 33/50 A 61 K 31/00 C 12 N 15/12 C 07 H 21/00 C 12 Q 1/68 (21) + (22) 93913199.1 29.06.93 (73) INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA RECHERCHE MEDICALE >INSERM 101 rue de Tolbiac 75654 Paris Cédex 13(FR); (54) POLYPEPTIDES AYANT UNE ACTIVITE DE RECEPTEUR SEROTONINERGIQUE (5HT5A), ACIDES NUCLEIQUES CODANT POUR CES POLYPEPTIDES ET UTILISATIONS (30) 01.07.92 FR 9208081 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 0 670 331 (51) G 01 N 33/68 C 07 K 14/745 C 07 K 1/113 (21) + (22) 95102198.9 17.02.95 (73) >DADE BEHRING MARBURG G.M.B.H. Postfach 11 49 35001 Marburg(DE); (54) Procédé de réactivation de protéines de membrane purifiées par congélation-TRADUCTION-Verfahren zur Reaktivierung von gereinigten Membranproteinen durch Einfrieren (30) 05.03.94 DE 4407386 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 0 724 634 (51) G 01 N 33/566 G 01 N 33/68 C 12 N 5/10 C 12 N 15/12 C 07 K 14/71 (21) + (22) 94926187.9 11.08.94 (73) >ROCHE DIAGNOSTICS G.M.B.H. Sandhofer Strasse 116 68305 Mannheim(DE); (54) PROCEDE DE MARQUAGE DE CELLULES EUCARIOTES PAR UTILISATION D'UN RECEPTEUR DE SURFACE CELLULAIRE EN TANT QUE MARQUEUR (30) 01.09.93 IT RM930587 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 0 741 294 (51) G 01 N 33/15 G 01 N 33/50 G 01 N 33/68 G 01 N 33/569 (21) + (22) 96106443.3 24.04.96 (73) >WENDEL ALBRECHT Im Buckenloh 19 72070 Tübingen (DE); >HARTUNG THOMAS Kanzleistrasse 28 78462 Konstanz(DE) (54) Procédé d'essai de pyrogénés-TRADUCTION-Pyrogen-Untersuchungsverfahren (30) 03.05.95 DE 19516247 (45) 05.11.03 _____________________________________________ 128

(11) 0 759 693 (51) G 01 N 33/53 G 01 N 33/569 A 61 P 31/18 A 01 N 31/00 A 01 N 61/00 C 07 K 16/00 C 12 P 21/08 C 12 Q 1/70 (21) + (22) 95920426.4 17.05.95 (73) THE >TRUSTEES OF THE UNIVERSITY OF PENNSYLVANIA 3700 Market Street Suite 300 Philadelphia Pennsylvania 19104(US); (54) PROCEDE D'IDENTIFICATION DE COMPOSES CAPABLES D'ANNULER LES INTERACTIONS DE LIAISON DE Vpr-rip-1 DE VIH (30) 19.05.94 US 246177 03.02.95 US 382873 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 0 773 952 (51) G 01 N 33/68 C 07 H 21/04 C 07 K 19/00 C 12 N 1/19 C 12 N 5/10 C 12 Q 1/68 (21) + (22) 95928118.9 20.07.95 (73) THE >GENERAL HOSPITAL CORP. 55 Fruit Street Boston MA 02110 (US); >GENETICS INSTITUTE LLC 87 Cambridge Park Drive Cambridge MA 02140(US) (54) SYSTEMES DE DETECTION D'INTERACTIONS ENTRE PROTEINES (30) 20.07.94 US 278082 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 0 781 130 (51) G 01 N 30/02 A 61 P 43/00 A 61 K 31/16 B 01 D 15/08 (21) + (22) 95935233.7 27.09.95 (73) THE >SCRIPPS RESEARCH INSTITUTE 10666 North Torrey Pines Road La Jolla CA 92037(US); (54) AMIDE PRIMAIRE D'ACIDES GRAS POUR L'INDUCTION DU SOMMEIL (30) 27.09.94 US 314583 05.01.95 US 369036 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 0 783 694 (51) G 01 N 33/543 B 01 L 3/00 G 01 N 33/53 (21) + (22) 95936210.4 29.09.95 (73) >ABBOTT LABORATORIES Chad 0377/AP6D-2 100 Abbott Park Road Abbott Park Illinois 60064-3500(US); (54) DISPOSITIF ET PROCEDES METTANT EN OEUVRE DES MATRICES DE STRUCTURES DE FIXATION DES OBJETS D'ANALYSE (30) 30.09.94 US 315364 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 0 801 687 (51) G 01 N 33/53 A 61 K 51/00 C 07 D 327/10 C 07 D 277/06 C 12 Q 1/00 C 12 Q 1/34 C 12 Q 1/02 C 12 Q 1/04 C 12 Q 1/06 (21) + (22) 96903355.4 04.01.96 (73) >IGEN INTERNATIONAL INC. 16020 Industrial Drive Gaithersburg MD 20877(US); (54) TECHNIQUES D'ELECTROCHIMIOLUMINESCENCE (B-LACTAMES) (30) 04.01.95 US 368429 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 0 807 814 (51) G 01 N 21/64 G 02 B 21/00 G 11 B 7/00 (21) + (22) 97108581.6 13.11.90 (73) >CORNELL RESEARCH FOUNDATION INC. 20 Thornwood Drive Suite 105 Ithaca NY 14850(US); (54) Excitation moleculaire à duex photons dans un microscope à balayage laser (30) 14.11.89 US 436045 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 817 650 G 01 N 33/53 A 61 K 51/10 + (22) 96911449.5 27.03.96 >YEDA RESEARCH AND DEVELOPMENT CO. LTD P.O. Box 95 Rehovot 76100(IL); (54) PEPTIDES SYNTHETIQUES ET COMPOSITIONS PHARMACEUTIQUES LES CONTENANT POUR LE TRAITEMENT DU LUPUS ERYTHEMATEUX SYSTEMIQUE (30) 28.03.95 IL 11315995 (45) 12.11.03 _____________________________________________

(11) 0 833 150 (51) G 01 N 27/90 (21) + (22) 97116519.6

23.09.97

(73) >REIMCHE WILFRIED An der Böhmerke 16 31515 Wunstorf/Luthe (DE); >STEGEMANN DIETER Am Bokemahle 11 c 30171 Hannover(DE); >FEISTE KARSTEN LOTHAR Ifflandstrasse 21 30169 Hannover(DE) (54) Méthode et appareil pour la mesure des caractéristiques de matériaux semi-fini et des pièces des machines-TRADUCTION-Messverfahren und Messvorrichtung zur Materialcharakterisierung von Halbzeugen und Maschinenbauteilen (30) 27.09.96 DE 19640033 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 0 841 031 (51) G 01 N 21/53 A 47 J 37/08 G 08 B 17/103 H 05 B 6/80 (21) + (22) 97420187.3 07.10.97 (73) S.A. >SEB Les 4 M Chemin du Petit Bois 69130 Ecully(FR); (54) Dispositif optique de sécurité pour appareil de cuisson (30) 09.10.96 FR 9612522 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 0 902 286 (51) G 01 N 33/543 G 01 N 33/569 G 01 N 33/576 (21) + (22) 98307328.9 10.09.98 (73) >ORTHO-CLINICAL DIAGNOSTICS Mandeville House 62 The Broadway Amersham Buckinghamshire HP7 OHJ(GB); (54) Immunoessai utilisant deux incubations avec un antigène marqué (30) 11.09.97 GB 9719357 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 903 583 G 01 N 33/48 G 01 N 33/543 + (22) 98307662.1 22.09.98 >ORTHO-CLINICAL DIAGNOSTICS INC. 100 Indigo Creek Drive Rochester NY 14650(US); (54) Reduction de la déviation systématique et l'amelioration de la stabilité d'enzymes par l'incorporation du diaryl telluride au couche de gravure d'un essai immunologique à film sec (30) 23.09.97 US 935965 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 931 247 G 01 N 21/47 G 01 J 3/46 + (22) 98924289.6 08.05.98 E.I. >DU PONT DE NEMOURS AND CY 1007 Market Street Wilmington Delaware 19898(US); (54) PROCEDE DE CALCUL DE LA FORMULE DE PEINTURES POUR TEINTES A EFFET OBTENUES AVEC DES PIGMENTS-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR FARBREZEPTBERECHNUNG PIGMENTIERTER EFFEKTFARBTÖNE (30) 17.05.97 DE 19720887 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 0 932 332 (51) G 01 N 27/00 G 01 R 19/00 G 01 R 23/02 A 01 C 1/08 A 01 C 1/00 A 01 G 7/04 A 01 B 79/00 (21) + (22) 97941392.9 29.08.97 (73) >LEVENGOOD WILLIAM C. 4853 Wolf Lake Road P.O. Box 388 Grass Lake MI 49240 (US); >BURKE JOHN A. 20 Cyrus Pt. Road Bayville NY 11709(US) (54) PROCEDE ET APPAREIL DESTINES A AMELIORER LES CARACTERISTIQUES DE CROISSANCE DE GRAINES AU MOYEN D'AVALANCHES D'IONS-ELECTRONS (30) 18.09.96 US 715618 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 0 938 506 (51) G 01 N 33/53 A 61 K 38/17 A 61 K 39/395 C 07 K 16/00 C 12 N 15/12 C 12 N 15/13 C 12 N 15/63 (21) + (22) 97934467.8 16.07.97 (73) >PLUCKTHUN ANDREAS Möhrlistrasse 97 8006 Zürich(CH); (54) DOMAINES DE LA SUPERFAMILLE DES IMMUNOGLOBULINES ET FRAGMENTS PRESENTANT UNE SOLUBILITE ACCRUE (30) 16.07.96 EP 96111441 129

(45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 943 093 G 01 N 33/497 G 01 N 31/22 + (22) 97948068.8 01.12.97 >NOSTER SYSTEM A.B. Baggensgatan 25 111 31 Stockholm(SE); (54) DISPOSITIF POUR CAPTURER ET DOSER LE DIOXIDE DE CARBONE ET PROCEDE D'UTILISATION (30) 09.12.96 SE 9604519 (45) 12.11.03 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

0 950 188 G 01 N 33/53 G 01 N 33/94 + (22) 98905437.4 25.02.98 >LEPPALUOTO PEKKA JUHANI Rantakatu 10A 6 90100 Oulu (FI); >VAKKURI LAURI ERKKI OLLI Niskalenkki 24 90650 Oulu(FI); >VUOLTEENAHO OLLI JAAKKO Kelokuusentic 8 90240 Oulu(FI) (54) DOSAGE IMMUNOLOGIQUE ET TROUSSE DE DOSAGE DE LA OUABAINE; OUABAINE MARQUEE AVEC I125 OU UN MARQUEUR FLUORESCENT (30) 26.02.97 FI 970801 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 0 976 763 (51) G 01 N 33/569 C 07 K 14/44 A 61 K 39/005 (21) + (22) 98870166.0 30.07.98 (73) >INNOGENETICS N.V. Industriepark Zwijnaarde 7 Box 4 B-9052 Gent(BE); (54) ANTIGENEN EN IMMUNO-ONDERZOEKEN VOOR DE DIAGNOSE VAN DE ZIEKTE VAN CHAGAS (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 0 981 362 (51) G 01 N 33/50 C 12 N 5/06 C 12 N 5/08 A 61 K 38/26 A 61 K 38/30 A 61 K 38/27 A 61 K 35/38 // // (A61K38/ 3 0, 38:26),( A 61 K 38/27, 3 8 :2 6 ) (21) + (22) 98922546.1 15.05.98 (73) >1149336 ONTARIO INC. 19 Fernwood Road Toronto Ontario M6B 3G3(CA); (54) UTILISATION D'AGONISTES DU GLP-2 POUR AMELIORER LE FONCTIONNEMENT DU TRACTUS GASTRO-INTESTINAL SUPERIEUR (30) 16.05.97 US 46754 P 23.07.97 GB 9715481 13.04.98 US 59504 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 0 994 945 (51) G 01 N 33/566 A 01 K 67/027 C 12 N 15/12 C 07 K 14/46 A 61 K 31/70 A 61 K 38/17 C 12 Q 1/68 (21) + (22) 98937426.9 28.05.98 (73) >VLAAMS INTERUNIVERSITAIR INSTITUUT VOOR BIOTECHNOLOGIE Rijvisschestraat 120 9052 Zwijnaarde(BE); (54) MET SMAD INTERAGERENDE POLYPEPTIDES EN HET GEBRUIK ERVAN (30) 02.06.97 EP 97201645 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 006 225 G 01 N 33/36 D 01 H 13/32 + (22) 99123120.0 18.11.99 >SAURER G.M.B.H. & CO. K.G. Landgrafenstrasse 45 41069 Mönchengladbach(DE); (54) Méthode et dispositif pour évaluer l'effet des charactéristiques du fil sur l'aspect des surfaces textiles-TRADUCTION-Verfahren und Vorrichtung zur Auswertung der Wirkung von Garneigenschaften auf das Aussehen textiler Flächengebilde (30) 02.12.98 DE 19855588 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 1 011 723 (51) G 01 N 33/53 C 12 N 15/63 G 01 N 33/68 A 61 K 31/70 / / C 07K16/22 (21) + (22) 98926056.7 (73) >SERRERO GINETTE

G 01 N 33/574 C 12 Q 1/68 A 61 K 39/395 A 01 N 43/04 , C 1 2N15/11 22.05.98

//

10200 Savoy Court Ellicott City MD 21042(US); (54) FACTEUR DE CROISSANCE TUMORIGENE ET ANTAGONISTES DE 88KDA (30) 23.05.97 US 863079 16.12.97 US 991862 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 1 028 977 (51) G 01 N 33/68 A 61 K 38/07 A 61 K 38/08 A 61 K 38/17 A 61 K 38/40 C 07 K 14/79 C 07 K 14/47 C 07 K 14/765 C 07 K 14/705 C 12 N 9/36 A 23 L 1/305 C 07 K 5/103 C 07 K 7/06 C 07 K 16/04 C 12 N 15/12 (21) + (22) 98951420.3 16.09.98 (73) >FORSSMANN WOLF-GEORG Feodor-Lynen-Strasse 31 D-30625 Hannover(DE); (54) PEPTIDES BIFIDOGENES ET LEURS UTILISATIONS-TRADUCTION-BIFIDOGENE PEPTIDE UND DEREN VERWENDUNG (30) 16.09.97 DE 19740604 11.02.98 DE 19805385 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 1 074 549 (51) G 01 N 33/50 C 07 D 471/04 C 07 D 403/04 A 61 K 31/55 A 61 P 43/00 C 07 D 403/14 C 07 D 401/04 C 07 D 223/04 C 07 D 405/14 C 07 D 487/04 C 07 D 401/14 C 07 F 7/18 C 07 D 521/00 // // (C07D487 / 04 , 239:00, 23 5 :00),(C0 ** (21) + (22) 00116091.0 27.07.00 (73) F. >HOFFMANN-LA ROCHE A.G. 4070 Basel(CH); (54) Tétrahydro-benzo(d)azépines et leurs utilisations en tant qu'antagonistes du récepteur de glutamate métabotropique (30) 06.08.99 EP 99115557 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 085 318 G 01 N 27/333 + (22) 00890272.8 05.09.00 F. >HOFFMANN-LA ROCHE A.G. Grenzacherstrasse 124 4070 Basel(CH); (54) Membrane pour électrode sélective d'ions chlorures-TRADUCTION-Chloridsensitive Elektrodenmembran (30) 13.09.99 AT 157199 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 089 823 G 01 N 15/04 B 03 C 5/02 + (22) 99929320.2 28.06.99 >EVOTEC OAI A.G. Schnackenburgallee 114 22525 Hamburg(DE); (54) DISPOSITIF A ELECTRODES DESTINE A LA PRODUCTION DE BARRIERES DE CHAMP FONCTIONNELLES DANS DES MICROSYSTEMES-TRADUCTION-ELEKTRODENANORDNUNGEN ZUR ERZEUGUNG FUNKTIONELLER FELDBARRIEREN IN MIKROSYSTEMEN (30) 26.06.98 DE 19828626 29.06.98 DE 19828919 20.11.98 DE 19853658 23.12.98 DE 19860118 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 108 206 G 01 N 21/35 + (22) 99953561.0 21.08.99 >FLOW COMP SYSTEMTECHNIK G.M.B.H. Schlossstrasse 89a 44357 Dortmund(DE); (54) PROCEDE PHOTOMETRIQUE PERMETTANT DE DETERMINER LE POUVOIR CALORIFIQUE D'UN GAZ D'ESSAI-TRADUCTION-PHOTOMETRISCHES VERFAHREN ZUM ERMITTELN DES BRENNWERTES EINES PRÜFGASES (30) 24.08.98 DE 19838301 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 1 177 438 (51) G 01 N 33/483 G 01 N 33/46 G 01 N 33/38 G 01 N 29/10 (21) + (22) 00941914.4 11.05.00 (73) >RINN FRANK Bierhelder Weg 20 69126 Heidelberg(DE); (54) DISPOSITIF POUR ESSAIS DE MATERIAUX-TRADUCTION-VORRICHTUNG ZUR MATERIALUNTERSUCHUNG (30) 11.05.99 DE 19921568 (45) 05.11.03 _____________________________________________ 130

(11) (51) (21) (73)

0 864 873 G 01 R 27/20 + (22) 97104191.8 12.03.97 >SIEMENS A.G. Wittelsbacherplatz 2 80333 München(DE); (54) Procédé pour déterminer la résistance de terre et réseau électrique adapté-TRADUCTION-Verfahren zur Ermittlung des Erdungsableitwiderstandes und dafür eingerichtetes Installationsnetz (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 929 819 G 01 R 1/073 + (22) 97924735.0 02.05.97 >CASCADE MICROTECH INC. 14255 S.W. Brigadoon Ct. Suite C Beaverton Oregon 97005( ); (54) SYSTEME DE MESURE A MEMBRANE AVEC FROTTEMENT DE CONTACT LOCAL (30) 08.08.96 US 695077 (45) 12.11.03 _____________________________________________

(11) 0 932 332 (51) G 01 R 19/00 G 01 R 23/02 A 01 C 1/08 A 01 C 1/00 A 01 G 7/04 A 01 B 79/00 G 01 N 27/00 (21) + (22) 97941392.9 29.08.97 (73) >LEVENGOOD WILLIAM C. 4853 Wolf Lake Road P.O. Box 388 Grass Lake MI 49240 (US); >BURKE JOHN A. 20 Cyrus Pt. Road Bayville NY 11709(US) (54) PROCEDE ET APPAREIL DESTINES A AMELIORER LES CARACTERISTIQUES DE CROISSANCE DE GRAINES AU MOYEN D'AVALANCHES D'IONS-ELECTRONS (30) 18.09.96 US 715618 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 0 978 120 (51) G 01 R 23/165 G 10 L 15/08 G 01 H 3/08 (21) + (22) 97932099.1 30.06.97 (73) >LAGO THOMAS 70 Himalaya Alpine UT 84004 (US); >OLSSON SVEN Ankaregränden 6 226 51 Lund(SE) (54) DISPOSITIF ET PROCEDE D'ANALYSE ET DE FILTRAGE DE SONS (30) 03.07.96 SE 9602627 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 092 160 G 01 R 19/00 + (22) 99928140.5 30.06.99 >DELTA ELECTRICAL LTD 1 Kingsway London WC2B 6XF(GB); (54) DISPOSITIF DE DETECTION DE COURANT RESIDUEL (30) 30.06.98 GB 9813982 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 224 476 G 01 R 1/067 G 01 R 1/073 + (22) 00964113.5 05.09.00 >ATG TEST SYSTEMS G.M.B.H. & CO. K.G. Reicholzheim Zum Schlag 3 97877 Wertheim (DE); >OTT BERND Lange Strasse 33 74405 Gaildorf(DE); >PROKOPP MANFRED Am Felder 27 97877 Wertheim(DE) (54) BROCHE D'ESSAI POUR DISPOSITIF SERVANT A TESTER LES PLAQUETTES A CIRCUITS IMPRIMES-TRADUCTION-PRÜFSTIFT FÜR EINE VORRICHTUNG ZUM TESTEN VON LEITERPLATTEN (30) 26.10.99 DE 19951501 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 242 829 G 01 R 29/10 + (22) 00990592.8 29.12.00 >EADS ASTRIUM G.M.B.H. 81663 München(DE); (54) SYSTEME MOBILE ET PROCEDE POUR CARACTERISER DE MANIERE ETENDUE ET PRECISE DES CHAMPS DE RAYONNEMENT A L'EXTERIEUR-TRADUCTION-MOBILE ANORDNUNG UND VERFAHREN ZUR GROSSFLÄCHIGEN UND GENAUEN CHARAKTERISIERUNG VON STRAHLUNGSFELDERN IM AUSSENBEREICH (30) 30.12.99 DE 19963794 04.09.00 DE 10043461

(45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 927 366 G 01 T 1/10 G 01 T 1/105 + (22) 97938440.1 19.08.97 THE >BOARD OF REGENTS OF OKLAHOMA STATE UNIVERSITY Oklahoma State University 305 Whitehurst Stillwater OK 74078(US); (54) PROCEDE DE DETERMINATION RAPIDE ET TRES PRECISE D'UNE DOSE ABSORBEE INCONNUE DE RAYONNEMENT, PAR LUMINESCENCE STIMULEE OPTIQUEMENT (30) 20.09.96 US 710780 20.06.97 US 879385 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 0 964 270 (51) G 01 T 1/29 G 03 B 42/02 G 03 C 5/17 (21) + (22) 99111154.3 08.06.99 (73) >FUJI PHOTO FILM CO. LTD No. 210 Nakanuma Minami-Ashigara-shi Kanagawa-ken 250-0123(JP); (54) Procédé pour effacer une image residuelle sur un support à phosphoréscence stimulable (30) 08.06.98 JP 17538398 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 983 523 G 01 T 3/08 + (22) 98924298.7 11.05.98 >GSF - FORSCHUNGSZENTRUM FUR UMWELT UND GESUNDHEIT G.M.B.H. Ingolstädter Landstrasse 1 Post Oberschleissheim 85764 Oberschleissheim(DE); (54) PROCEDE ET DISPOSITIF POUR LA DETERMINATION DE SPECTRES NEUTRONIQUES-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR ERMITTLUNG VON NEUTRONENSPEKTREN, UND VORRICHTUNG ZUR DURCHFÜHRUNG DES VERFAHRENS (30) 23.05.97 DE 19721618 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 018 034 G 01 T 1/178 G 01 T 7/00 + (22) 98950070.7 22.09.98 EUROPEAN ATOMIC ENERGY COMMUNITY >EURATOM 1049 Bruxelles(LU); (54) PROCEDE ET APPAREIL PERMETTANT DE SURVEILLER SELECTIVEMENT DE LA VAPEUR D'EAU TRITIEE DANS UN GAZ (30) 24.09.97 GB 9720371 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 0 981 121 (51) G 01 W 1/14 G 01 F 23/292 G 08 B 19/02 (21) + (22) 99115631.6 07.08.99 (73) >GARDENA KRESS + KASTNER G.M.B.H. Hans-Lorenser-Strasse 40 D-89079 Ulm(DE); (54) Détecteur de fluides-TRADUCTION-Flüssigkeitsmeldeeinrichtung (30) 17.08.98 DE 19837050 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 0 807 814 (51) G 02 B 21/00 G 11 B 7/00 G 01 N 21/64 (21) + (22) 97108581.6 13.11.90 (73) >CORNELL RESEARCH FOUNDATION INC. 20 Thornwood Drive Suite 105 Ithaca NY 14850(US); (54) Excitation moleculaire à duex photons dans un microscope à balayage laser (30) 14.11.89 US 436045 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 0 825 474 (51) G 02 B 27/18 G 02 B 15/14 H 04 N 9/31 G 02 B 15/16 (21) + (22) 97113714.6 08.08.97 (73) >3M INNOVATIVE PROPERTIES CY P.O.Box 33427 St. Paul Minnesota 55133-3427(US); (54) Objectifs miniatures à focale variable pour projection utilisables avec panneaux d'affichage possédant une matrice d'éléments d'image (30) 16.08.96 US 24083 P 31.01.97 US 37266 P (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 0 889 923 (51) G 02 B 1/04 B 01 D 71/32 C 09 D 171/02 (21) + (22) 97908274.0 (73) >NOVARTIS A.G. Lichtstrasse 35 4056 Basel (CH); 131

C 08 G 65/00 B 01 D 67/00 C 08 J 9/28 20.03.97

>COMMONWEALTH SCIENTIFIC AND INDUSTRIAL RESEARCH ORGANISATION Limestone Avenue Campbell ACT 2612(AU) (54) POLYMERES POREUX A FORTE TENEUR EN EAU (30) 27.03.96 WO PCT/EP96/013 04.04.96 AU PN914696 04.04.96 AU PN914596 30.09.96 EP 96810644 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 0 893 726 (51) G 02 B 27/00 G 02 B 27/01 B 32 B 17/10 (21) + (22) 98401850.7 21.07.98 (73) >SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE "Les Miroirs" 18 avenue d'Alsace 92400 Courbevoie(FR); (54) Pare-brise en verre feuilleté destiné à être utilisé en même temps comme réflecteur de système HUD (30) 24.07.97 DE 19731873 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 943 933 G 02 B 3/08 G 03 B 21/62 + (22) 98943072.3 21.09.98 >DAI NIPPON PRINTING CO. LTD 1-1 Ichigaya-Kagacho 1-chome Shinjuku-ku Tokyo-to(JP); (54) ECRAN LENTICULAIRE, SON PROCEDE DE FABRICATION, ET ECRAN DE TYPE TRANSMISSION (30) 19.09.97 JP 25517597 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 0 994 531 (51) G 02 B 6/38 F 16 L 37/133 F 16 L 37/084 H 01 R 9/05 H 01 R 13/627 (21) + (22) 99118794.9 23.09.99 (73) >OSRAM SYLVANIA INC. 100 Endicott Street Danvers MA 01923(US); (54) Verrouillage de connecteur et connecteur électrique avec un tel verrouillage (30) 23.09.98 US 159018 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 068 548 G 02 B 5/32 + (22) 99912036.3 29.03.99 >ELOP ELECTRO-OPTICS INDUSTRIES LTD Kiryat Weizmann P.O. Box 1165 Rehovot 76111 (IL); >YEDA RESEARCH & DEVELOPMENT CY LTD Weizman Institute of Science P.O. Box 95 76100 Rehovot(IL) (54) DISPOSITIFS OPTIQUES HOLOGRAPHIQUES (30) 02.04.98 IL 12393698 (45) 12.11.03 _____________________________________________

(11) 1 146 087 (51) G 02 B 5/20 G 03 F 7/004 C 09 D 11/00 C 09 B 45/14 (21) + (22) 01106443.3 23.03.01 (73) >BAYER A.G. 51368 Leverkusen(DE); (54) Pigments organiques pour filtres colorés pour afficheurs à cristaux liquides-TRADUCTION-Organische Pigmente für Farbfilter in LCD (30) 04.04.00 DE 10016665 22.05.00 DE 10025303 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 166 161 G 02 B 6/44 + (22) 00939275.4 16.02.00 >ADC TELECOMMUNICATIONS INC. 12501 Whitewater Drive Minnetonka MN 55343(US); (54) REPARTITEUR DE FIBRES OPTIQUES A PANNEAUX DE CONNEXIONS PIVOTANTS (30) 01.03.99 US 259860 03.06.99 US 325584 05.10.99 US 412674 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 210 637 G 02 B 26/06 + (22) 99943475.6 08.09.99 NEDERLANDSE ORGANISATIE VOOR TOEGEPAST-NATUURWETENSCHAPPELIJK ONDERZOEK >TNO Schoemakerstraat 97 2628 VK Delft(NL); (54) ACHROMATISCHE FAXE VERSCHUIFINRICHTING EN INTERFEROMETER DIE GEBRUIK MAAKT VAN DE ACHROMATISCHE FASE VERSCHUIFINRICHTING (45) 12.11.03 _____________________________________________

(11) 1 285 305

(51) G 02 B 27/40 G 02 B 7/28 G 02 B 21/24 (21) + (22) 01943345.7 11.05.01 (73) CARL >ZEISS JENA G.M.B.H. Carl-Zeiss-Promenade 10 07745 Jena(DE); (54) DISPOSITIF DE MISE AU POINT AUTOMATIQUE DESTINE A DES APPAREILS OPTIQUES-TRADUCTION-AUTOFOKUSSIEREINRICHTUNG FÜR OPTISCHE GERÄTE (30) 18.05.00 DE 10024687 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 046 942 G 02 C 5/08 G 02 C 5/20 + (22) 99302704.4 07.04.99 >CONNER WILLIAM A. 7898 Ostrow Street Suite A San Diego CA 92111(US); (54) Monture de lunettes pliable avec branches réglables en longueur (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 204 896 G 02 C 7/16 G 02 C 9/02 + (22) 00950080.2 27.07.00 >VISIONARY SOLUTIONS 21ST CENTURY B.V. Apollolaan 72 1077 BD Amsterdam(NL); (54) Inrichting voor het tegen zonnestraling beschermen van ogen. (30) 29.07.99 NL 1012737 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 272 891 G 02 C 5/22 + (22) 01917399.6 12.04.01 S.A. >CHEVASSUS La Doye F-39400 Morez(FR); (54) PROCEDE DE MONTAGE D'UNE CHARNIERE ELASTIQUE DE MONTURE DE LUNETTES ET CHARNIERE ELASTIQUE ADAPTEE POUR LA MISE EN OEUVRE DE CE PROCEDE (30) 14.04.00 EP 00420074 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 262 816 G 02 F 1/1335 + (22) 02011066.4 17.05.02 >AEG G.- FUR MODERNE INFORMATIONSSYSTEME M.B.H. Söflinger Strasse 100 89077 Ulm(DE); (54) Cellule à cristal liquide avec arrangement séparé des filtres de couleur et de la matrice noire-TRADUCTION-Farbige Flüssigkristallzelle mit separater Anordnung von Farbfiltern und schwarzer Maske (30) 25.05.01 DE 10125673 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 940 711 G 03 B 17/16 H 04 N 5/225 + (22) 98925646.6 19.06.98 >CHECA TORRES ANTONIO AGUSTIN Rio Almedinilla 8 29649 Mijas(ES); (54) DISPOSITIF POUR LA PRISE ALTERNATIVE OU SIMULTANEE D'IMAGES PHOTOGRAPHIQUES ET D'IMAGES VIDEO OU APPAREIL POLYVALENT (30) 19.06.97 ES 9701713 U (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 943 933 G 03 B 21/62 G 02 B 3/08 + (22) 98943072.3 21.09.98 >DAI NIPPON PRINTING CO. LTD 1-1 Ichigaya-Kagacho 1-chome Shinjuku-ku Tokyo-to(JP); (54) ECRAN LENTICULAIRE, SON PROCEDE DE FABRICATION, ET ECRAN DE TYPE TRANSMISSION (30) 19.09.97 JP 25517597 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 0 964 270 (51) G 03 B 42/02 G 03 C 5/17 G 01 T 1/29 (21) + (22) 99111154.3 08.06.99 (73) >FUJI PHOTO FILM CO. LTD No. 210 Nakanuma Minami-Ashigara-shi Kanagawa-ken 250-0123(JP); (54) Procédé pour effacer une image residuelle sur un support à phosphoréscence stimulable (30) 08.06.98 JP 17538398 (45) 19.11.03 _____________________________________________ 132

(11) (51) (21) (73)

1 168 057 G 03 B 21/56 G 09 B 9/00 + (22) 01304993.7 07.06.01 >SEOS LTD Edward Way Burgess Hill West Sussex RH15 9UE(GB); (54) Système de visualisation avec écran asphérique pour simulateur (30) 15.06.00 GB 0014672 (45) 12.11.03 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

1 214 628 G 03 B 27/52 + (22) 00962455.2 07.09.00 >AGFA-GEVAERT A.G. Kaiser-Wilhelm-Allee 51373 Leverkusen(DE); (54) DISPOSITIF, PROCEDE ET SYSTEME POUR PRODUIRE DES IMAGES-TRADUCTION-VORRICHTUNG, VERFAHREN UND SYSTEM ZUM ERZEUGEN VON BILDERN (30) 07.09.99 DE 19942528 (45) 26.11.03 _____________________________________________

(11) 0 964 270 (51) G 03 C 5/17 G 01 T 1/29 G 03 B 42/02 (21) + (22) 99111154.3 08.06.99 (73) >FUJI PHOTO FILM CO. LTD No. 210 Nakanuma Minami-Ashigara-shi Kanagawa-ken 250-0123(JP); (54) Procédé pour effacer une image residuelle sur un support à phosphoréscence stimulable (30) 08.06.98 JP 17538398 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 1 088 596 (51) G 03 C 1/74 B 05 D 1/30 B 05 C 5/02 (21) + (22) 00203226.6 18.09.00 (73) >EASTMAN KODAK CY 343 State Street Rochester New York 14650(US); (54) Procédé de couchage à l'aide d'une charge électrostatique (30) 29.09.99 US 408221 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 1 146 087 (51) G 03 F 7/004 C 09 D 11/00 C 09 B 45/14 G 02 B 5/20 (21) + (22) 01106443.3 23.03.01 (73) >BAYER A.G. 51368 Leverkusen(DE); (54) Pigments organiques pour filtres colorés pour afficheurs à cristaux liquides-TRADUCTION-Organische Pigmente für Farbfilter in LCD (30) 04.04.00 DE 10016665 22.05.00 DE 10025303 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 0 902 005 (51) G 03 G 9/097 G 03 G 5/00 C 07 C 53/126 C 07 C 51/41 C 07 C 57/12 (21) + (22) 98117011.1 09.09.98 (73) >NOF CORP. 20-3 Ebisu 4-chome Shibuya-ku Tokyo(JP); (54) Particules fines de savon métallique, leur procédé de préparation et leur utilisation (30) 11.09.97 JP 24721197 20.03.98 JP 7281398 20.03.98 JP 7281598 20.03.98 JP 7281698 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 088 258 G 03 G 15/20 + (22) 99929252.7 17.06.99 >OCE PRINTING SYSTEMS G.M.B.H. Siemensallee 2 85586 Poing(DE); (54) POSTE DE FIXATION POUR FIXER DES IMAGES EN TONER SUR UN MATERIAU SUPPORT AVEC UN DISPOSITIF MOBILE DE RECOUVREMENT-TRADUCTION-FIXIERSTATION ZUM FIXIEREN VON TONERBILDERN AUF EINEM TRÄGERMATERIAL MIT EINER BEWEGBAREN ABDECKVORRICHTUNG (30) 18.06.98 DE 19827210 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 269 269 G 03 G 15/00 B 65 H 5/22 + (22) 01933679.1 10.03.01 >BOWE SYSTEC A.G. Werner-von-Siemens-Strasse 1 86159 Augsburg(DE); (54) DISPOSITIF DE TRANSPORT ET DE LECTURE DE MATERIAU PLAT-TRADUCTION-VORRICHTUNG ZUM TRANSPORTIEREN UND LESEN VON FLÄCHIGEM MATERIAL

(30) 04.04.00 DE 10016763 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 290 505 G 04 C 3/14 G 04 C 17/00 + (22) 00930963.4 15.06.00 >KRISHNAMANI ASTHAGIRI RAMAN Rouges-Terres 11A 2068 Hauterive(CH); (54) MONTRE MUNIE D'UN INDICATEUR DE CYCLES HEBDOMADAIRES (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 1 307 790 (51) G 04 G 5/00 H 04 Q 7/22 H 04 Q 7/32 H 04 M 1/725 (21) + (22) 01962596.1 09.08.01 (73) >T-MOBILE DEUTSCHLAND G.M.B.H. Landgrabenweg 151 53227 Bonn(DE); (54) PROCEDE DE SYNCHRONISATION DE L'HORLOGE INTERNE D'UN TERMINAL MOBILE ET DE L'HEURE LOCALE-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR SYNCHRONISATION DER INTERNEN UHR EINES MOBILFUNKENDGERÄTS MIT DER LOKALEN ZEIT (30) 11.08.00 DE 10040035 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 925 157 G 05 B 19/4097 B 25 J 9/16 + (22) 97939155.4 03.09.97 >AMADA CY LTD 200 Ishida Isehara-shi Kanagawa 259-11 (JP); >AMADA AMERICA INC. 7025 Firestone Boulevard Buena Park California 90621(US) (54) DISPOSITIF ET PROCEDE POUR INTEGRER UN SYSTEME DE FABRICATION INTELLIGENT A UN SYSTEME EXPERT DE PLANIFICATION ET DE PLIAGE DE TOLE (30) 03.09.96 US 706830 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 952 501 G 05 B 13/02 + (22) 99107829.6 20.04.99 >SIEMENS A.G. Wittelsbacherplatz 2 80333 München(DE); (54) Procédé de conduite et d'optimisation de processus commandé par données-TRADUCTION-Verfahren zur datengetriebenen Prozessführung und Prozessoptimierung von technischen Vorgängen (30) 20.04.98 DE 19817600 20.04.98 DE 19817601 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 093 039 G 05 B 23/00 G 06 F 1/00 + (22) 99120537.8 15.10.99 >ENDRESS + HAUSER FLOWTEC A.G. Kägenstrasse 7 CH-4153 Reinach BL 1(CH); (54) Capteur de terrain programmable-TRADUCTION-Programmierbares Feldmessgerät (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 185 911 G 05 B 13/02 G 05 D 11/13 + (22) 00943723.7 20.05.00 ANLAGEN FUR RECYCLING UND UMWELTSCHUTZ >ARU Bahnhofstrasse 5 66763 Dillingen(DE); (54) PROCEDE DE REGULATION DE LA QUANTITE DOSEE OPTIMALE D'ADDITIFS A AJOUTER A DES FLUIDES S'ECOULANT EN CONTINU-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR STEUERUNG DER OPTIMALEN DOSIERMENGE VON ZUSÄTZEN ZU KONTINUIERLICH STRÖMENDEN FLUIDEN (30) 01.06.99 DE 19925515 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 943 235 G 05 D 1/02 A 01 K 1/01 + (22) 99200827.6 16.03.99 >JOZ B.V. Industrieweg 5 1617 KK Westwoud(NL); (54) Stalreinigingsinrichting (30) 17.03.98 NL 1008612 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 1 076 777 (51) G 05 D 16/20 F 04 D 15/02 F 04 D 15/00 (21) + (22) 99914052.8 25.03.99 (73) >CELANESE INTERNATIONAL CORP. 133

1601 West LBJ Freeway Dallas Texas 75234(US); (54) SYSTEME DE COMMANDE DE FONCTIONNEMENT DE POMPES MULTIPLES (30) 08.05.98 US 75503 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 1 095 852 (51) G 05 D 1/08 B 64 G 1/28 B 64 G 1/42 H 02 J 3/30 (21) + (22) 00402980.7 26.10.00 (73) >EADS ASTRIUM SAS 37 avenue Louis Bréguet 78140 Velizy-Villacoublay(FR); (54) Système de gestion d'énergie électrique et de contrôle d'attitude pour satellite (30) 29.10.99 FR 9913631 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 099 143 G 05 D 1/02 + (22) 99934085.4 16.07.99 THE >PROCTER & GAMBLE CY One Procter & Gamble Plaza Cincinnati Ohio 45202(US); (54) SYSTEME ROBOTIQUE (30) 20.07.98 EP 98305761 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 185 911 G 05 D 11/13 G 05 B 13/02 + (22) 00943723.7 20.05.00 ANLAGEN FUR RECYCLING UND UMWELTSCHUTZ >ARU Bahnhofstrasse 5 66763 Dillingen(DE); (54) PROCEDE DE REGULATION DE LA QUANTITE DOSEE OPTIMALE D'ADDITIFS A AJOUTER A DES FLUIDES S'ECOULANT EN CONTINU-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR STEUERUNG DER OPTIMALEN DOSIERMENGE VON ZUSÄTZEN ZU KONTINUIERLICH STRÖMENDEN FLUIDEN (30) 01.06.99 DE 19925515 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 1 178 910 (51) G 05 G 5/05 B 62 D 1/04 B 62 D 15/02 (21) + (22) 00920821.6 18.04.00 (73) >SKF FRANCE 34 avenue des Trois Peuples 78180 Montigny-le-Bretonneux(FR); (54) DISPOSITIF DE RAPPEL AU POINT NEUTRE, EN PARTICULIER POUR VOLANT (30) 19.04.99 FR 9904901 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 864 972 G 06 F 9/44 + (22) 98101324.6 26.01.98 >SIEMENS A.G. Wittelsbacherplatz 2 80333 Munchen(DE); (54) Procédé de mise à jour de paramètres-TRADUCTION-Parameteraktualisierungsverfahr en (30) 12.03.97 DE 19710250 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 093 039 G 06 F 1/00 G 05 B 23/00 + (22) 99120537.8 15.10.99 >ENDRESS + HAUSER FLOWTEC A.G. Kägenstrasse 7 CH-4153 Reinach BL 1(CH); (54) Capteur de terrain programmable-TRADUCTION-Programmierbares Feldmessgerät (45) 26.11.03 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

1 099 162 G 06 F 9/44 + (22) 99934977.2 21.07.99 >INTERNATIONAL BUSINESS MACHINES CORP. New Orchard Road Armonk N.Y. 10504(US); (54) PROCEDE, PROGRAMME ET SYSTEME POUR GENERER ET AFFICHER UNE ANNOTATION DESCRIPTIVE DE DONNEES D'APPLICATION SELECTIONNEES (30) 24.07.98 GB 9816098 (45) 19.11.03 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

1 107 098 G 06 F 3/02 + (22) 00122946.7 21.10.00 >BORMANN EDV + ZUBEHOR G.M.B.H. Lohwaldstrasse 53

86356 Neusäss(DE); (54) Dispositif pour communiquer avec un ordinateur-TRADUCTION-Vorrichtung zur Kommunikation mit einem Computer (30) 08.12.99 DE 29921604 U (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 116 104 G 06 F 9/44 + (22) 99940441.1 03.09.99 >KIMONO LTD Unit 15 Joyce Way Parkwest Business Park Dublin 12(IE); (54) PROCEDE DE DEVELOPPEMENT POUR UN SYSTEME DE TRAITEMENT DE DONNEES (30) 03.09.98 IE 980734 03.09.98 IE 980735 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 141 804 G 06 F 1/00 G 06 F 12/14 + (22) 00900490.4 07.01.00 >REMEDAN APS Gydevang 39-41 3450 Aller d(DK); (54) ORGANE DE COMMANDE POUR ORDINATEUR, UTILISATION D'UN ORGANE DE COMMANDE, ORDINATEUR COMPRENANT UN ORGANE DE COMMANDE, ET MODE DE CONNEXION ET DE DECONNEXION D'UNITES DANS UN ORDINATEUR (30) 07.01.99 DK 1999 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 159 673 G 06 F 7/58 + (22) 00988887.6 07.12.00 S.A. >BULL 68 route de Versailles B.P. 45 78430 Louveciennes(FR); (54) GENERATEUR DE NOMBRES ALEATOIRES HAUT DEBIT (30) 21.12.99 FR 9916123 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 194 827 G 06 F 19/00 + (22) 00943821.9 16.06.00 >MERCK PATENT G.M.B.H. Frankfurter Strasse 250 64293 Darmstadt(DE); (54) WERKWIJZE EN SYSTEEM VOOR HET AFBEELDEN VAN CHEMISCHE STRUCTUURFORMULES-TRADUCTION-VERFAHREN UND SYSTEM ZUM DARSTELLEN CHEMISCHER STRUKTURFORMELN (30) 22.06.99 DE 19928512 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 256 043 G 06 F 3/023 + (22) 01927647.6 05.02.01 >HOBRACK BERND J. Schlierenbachstrasse 65 88400 Biberach(DE); (54) PROCEDE ET SYSTEME DE TRAITEMENT DE DONNEES POUR COORDONNER DES APPLICATIONS D'UN LOGICIEL D'ORDINATEUR-TRADUCTION-VERFAHREN UND DATENVERARBEITUNGSSYSTEM ZUR KOORDINIERUNG VON ANWENDUNGEN EINER COMPUTER-SOFTWARE (30) 04.02.00 DE 10004809 21.02.00 EP 00103697 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 259 885 G 06 F 13/00 + (22) 00984236.0 11.12.00 >HONEYWELL INTERNATIONAL INC. 101 Columbia Road P.O. Box 2245 Morristown New Jersey 07960(US); (54) AFFICHAGES GRAPHIQUES DE TYPES MULTIPLES ET HYBRIDES (30) 13.12.99 US 460197 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 1 285 339 (51) G 06 F 11/00 G 06 F 9/44 H 04 L 1/24 (21) + (22) 01938305.8 22.05.01 (73) S.A. >I-TIPI 18 rue Hoche 92130 Issy-les-Moulineaux(FR); (54) PROCEDE POUR LA REALISATION DE TESTS DE PERFORMANCES D'EQUIPEMENTS INFORMATIQUES ACCESSIBLES VIA UN RESEAU DE TELECOMMUNICATION (30) 22.05.00 FR 0006519 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73) 134

0 822 507 G 06 K 7/06 + (22) 97401828.5 30.07.97 >FCI 53 rue de Châteaudun

75009 Paris(FR); (54) Détecteur de support plat et connecteur comportant un tel détecteur (30) 01.08.96 FR 9609735 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 0 912 959 (51) G 06 K 9/00 G 07 C 9/00 G 07 F 7/10 (21) + (22) 96916498.7 17.05.96 (73) >INDIVOS CORP. 155 Grand Avenue Suite 1050 Oakland California 94612(US); (54) SYSTEME D'IDENTIFICATION SANS JETONS (30) 17.05.95 US 442895 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 110 173 G 06 K 19/07 + (22) 99940280.3 02.09.99 >SCHLUMBERGER SYSTEMES 50 avenue Jean Jaurès 92120 Montrouge(FR); (54) PROCEDE DE TRANSMISSION DE DONNEES ET CARTE POUR UNE TELLE TRANSMISSION (30) 11.09.98 FR 9811374 (45) 26.11.03 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

1 171 716 G 06 K 19/06 F 16 B 31/02 + (22) 00934906.9 08.04.00 >SCHRAUBEN BETZER G.M.B.H. & CO. K.G. Heedfelder Strasse 61-63 58462 Lüdenscheid(DE); (54) MOYENS DE FIXATION AVEC MEMOIRE D'INFORMATION A LECTURE MACHINE-TRADUCTION-BEFESTIGUNGSMITTEL MIT MASCHINENLESBAREM INFORMATIONSSPEICHER (30) 16.04.99 DE 19917222 (45) 19.11.03 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

1 192 593 G 06 K 19/077 + (22) 00938861.2 30.05.00 >GEMPLUS Avenue du Pic de Bertagne Parc d'Activités de Gémenos 13881 Gémenos Cedex(FR); (54) DISPOSITIF ET PROCEDE DE FABRICATION DE DISPOSITIFS COMPRENANT AU MOINS UNE PUCE MONTEE SUR UN SUPPORT (30) 15.06.99 FR 9907549 (45) 12.11.03 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

1 224 605 G 06 K 1/12 B 41 M 5/26 + (22) 00967572.9 14.09.00 >ORGA KARTENSYSTEME G.M.B.H. Am Hoppenhof 33 33104 Paderborn(DE); (54) PROCEDE DE REALISATION D'UNE MICRO-INSCRIPTION SUR DES SUPPORTS DE DONNEES, EN PARTICULIER SUR DES CARTES EN MATIERE PLASTIQUE-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR ERZEUGUNG VON MIKROSCHRIFT AUF DATENTRÄGERN, INSBESONDERE KUNSTSTOFFKARTEN (30) 14.10.99 DE 19949542 (45) 12.11.03 _____________________________________________

(11) 1 218 699 (51) G 06 M 3/06 G 01 F 15/00 G 01 F 15/06 G 01 D 4/02 (21) + (22) 00952941.3 21.07.00 (73) >HINZMANN & KOENIG OHG Milchstrasse 6a 20148 Hamburg(DE); (54) COMPTEUR DE CONSOMMATION POUR SUBSTANCES LIQUIDES ET GAZEUSES-TRADUCTION-VERBRAUCHSZÄHLER FÜR FLÜSSIGE UND GASFÖRMIGE MEDIEN (30) 18.09.99 DE 19944788 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 034 514 G 06 T 15/50 + (22) 98960423.6 23.11.98 >VITAL IMAGES INC. 3300 Fernbrook Lane North Suite 200 Plymouth MN 55447(US); (54) OMBRES DE RENDU DE VOLUME UTILISANT UNE TECHNIQUE DE PRODUIT SCALAIRE (30) 26.11.97 US 978984 (45) 05.11.03 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

1 212 731 G 07 B 15/02 + (22) 00960811.8 07.09.00 >SCHLUMBERGER SYSTEMES 50 avenue Jean Jaurès

92120 Montrouge(FR); (54) PROCEDE DE GESTION DE STATIONNEMENT DE VEHICULES (30) 15.09.99 FR 9911541 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 833 281 G 07 C 9/00 + (22) 97401993.7 27.08.97 S.A. >SAGEM 6 Avenue d'Iéna 75116 Paris(FR); (54) Equipement de contrôle d'accès et badge d'accès pour cet équipement (30) 28.08.96 FR 9610516 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 898 250 G 07 C 5/08 G 01 C 21/20 + (22) 97114379.7 20.08.97 >EGEN THOMAS Gartenstrasse 20 86947 Weil (DE); >WAGNER ELMAR Nördlinger Strasse 5 86154 Augsburg (DE) (54) Procédé et dispositif pour la détection de données de mouvement, en particulier pour véhicules-TRADUCTION-Verfahren und Vorrichtung zur Erfassung von Bewegungsdaten, insbesondere für Fahrzeuge (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 0 912 959 (51) G 07 C 9/00 G 07 F 7/10 G 06 K 9/00 (21) + (22) 96916498.7 17.05.96 (73) >INDIVOS CORP. 155 Grand Avenue Suite 1050 Oakland California 94612(US); (54) SYSTEME D'IDENTIFICATION SANS JETONS (30) 17.05.95 US 442895 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 221 679 G 07 D 7/04 + (22) 02250079.7 07.01.02 >DE LA RUE INTERNATIONAL LTD De La Rue House Jays Close Viables Basingstoke Hampshire RG22 4BS(GB); (54) Lecteur de fil de sécurité magnétique (30) 08.01.01 GB 0100451 11.06.01 GB 0114212 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 1 278 642 (51) G 07 D 7/00 B 41 M 5/30 B 42 D 15/10 B 42 D 15/00 B 41 M 3/14 (21) + (22) 01936249.0 19.04.01 (73) >MITSUBISHI HITEC PAPER FLENSBURG G.M.B.H. Husumer Strasse 12 24941 Flensburg(DE); (54) MATIERES D'INSCRIPTION A CARACTERISTIQUE DE SECURITE A EFFET TEMPORAIRE.-TRADUCTION-AUFZEICHNUNGSMATERIALIEN MIT TEMPORÄR WIRKENDEM SICHERHEITSMERKMAL. (30) 28.04.00 DE 10020873 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 589 545 G 07 F 17/32 G 07 F 7/02 + (22) 93250240.4 06.09.93 >BALLY GAMING INTERNATIONAL INC. 6601 South Bermuda Road Las Vegas Nevada 89119-3605(US); (54) Système de change pour machine de jeu (30) 17.09.92 US 946200 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 0 781 065 (51) G 07 F 7/10 H 04 Q 7/32 H 04 L 9/32 (21) + (22) 96402746.0 16.12.96 (73) >ALCATEL 54 rue de la Boétie F-75008 Paris(FR); (54) Procédé de sécurisation de l'utilisation d'un terminal d'un système de radiocommunication cellulaire et terminal correspondant (30) 21.12.95 FR 9515283 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 0 912 959 (51) G 07 F 7/10 G 07 C 9/00 (21) + (22) 96916498.7 135

G 06 K 17.05.96

9/00

(73) >INDIVOS CORP. 155 Grand Avenue Suite 1050 Oakland California 94612(US); (54) SYSTEME D'IDENTIFICATION SANS JETONS (30) 17.05.95 US 442895 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 925 561 G 07 F 7/08 G 07 F 7/02 + (22) 97936876.8 15.08.97 >CHIPTEC INTERNATIONAL LTD Maduro Plaza Building Dokweg Willemstad Curaçao(AN); (54) TRANSACTIEKAART (30) 16.08.96 NL 1003819 06.09.96 NL 1003971 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 290 647 G 07 F 7/10 + (22) 01940645.3 30.05.01 >FRANCE TELECOM 6 Place d'Alleray 75015 Paris(FR); (54) PROCEDE DE CRYPTOGRAPHIE ET MICROCIRCUIT POUR CARTE A PUCE (30) 31.05.00 FR 0007040 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 0 841 031 (51) G 08 B 17/103 H 05 B 6/80 G 01 N 21/53 A 47 J 37/08 (21) + (22) 97420187.3 07.10.97 (73) S.A. >SEB Les 4 M Chemin du Petit Bois 69130 Ecully(FR); (54) Dispositif optique de sécurité pour appareil de cuisson (30) 09.10.96 FR 9612522 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 0 887 249 (51) G 08 B 13/24 B 62 H 5/00 B 62 H 5/20 (21) + (22) 98202118.0 26.06.98 (73) >DIKKEN A. Jol 12-09 8243 EA Lelystad (NL); >KERSSEN ABRAHAM JAN Buitenplaats 2 8212 AH Lelystad(NL) (54) Identificatie-inrichting voor een rijwiel en dergelijke. (30) 27.06.97 NL 1006418 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 935 794 G 08 B 27/00 + (22) 96935117.0 30.10.96 BRITISH >TELECOMMUNICATIONS P.L.C. 81 Newgate Street London EC1A 7AJ(GB); (54) SYSTEME DE COMMUNICATION (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 0 981 121 (51) G 08 B 19/02 G 01 W 1/14 G 01 F 23/292 (21) + (22) 99115631.6 07.08.99 (73) >GARDENA KRESS + KASTNER G.M.B.H. Hans-Lorenser-Strasse 40 D-89079 Ulm(DE); (54) Détecteur de fluides-TRADUCTION-Flüssigkeitsmeldeeinrichtung (30) 17.08.98 DE 19837050 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 1 101 681 (51) G 08 B 21/02 B 61 B 12/06 G 08 B 25/10 B 61 B 12/00 (21) + (22) 00450015.3 20.11.00 (73) >ADOUR VISION SYSTEM S.A.R.L. 17 bis avenue de Gelos 64110 Jurancon(FR); (54) Dispositif de sécurité pour un transporteur mécanisé à câble notamment de transfert de personnes (30) 18.11.99 FR 9914509 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 1 128 348 (51) G 08 B 5/36 E 01 F B 64 F 1/18 (21) + (22) 99941664.7 02.09.99 (73) >INNOVACIO VIARIA S.L. Sant Isidre 28 082214 Terrassa(ES);

9/011

(54) BALISE DE SIGNALISATION (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 169 689 G 08 B 17/00 + (22) 00911546.0 02.03.00 >KOBUSINSKIEHN ANN-CHRISTIN Furingstadsvägen 46 605 91 Norrköping(SE); (54) SIRENE D'ALARME (30) 05.03.99 SE 9900801 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 174 838 G 08 B 25/00 + (22) 00115717.1 21.07.00 >SIEMENS BUILDING TECHNOLOGIES A.G. Bellerivestrasse 36 8034 Zürich(CH); (54) Procédé et dispositif pour installer des appareils périphériques-TRADUCTION-Verfahren und Einrichtung zur Installation von peripheren Geräten (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 177 546 G 08 B 21/00 G 09 F 3/00 + (22) 00925470.7 04.05.00 >GUIDANCE CONTROL SYSTEMS LTD 4 Dominus Way Meridian Business Park Leicester LE19 1RP(GB); (54) DISPOSITIF DE MARQUAGE (30) 05.05.99 GB 9910224 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 222 641 G 08 B 13/24 + (22) 00969320.1 27.09.00 >CHECKPOINT SYSTEMS INTERNATIONAL G.M.B.H. Ersheimer Strasse 69 69434 Hirschhorn/Neckar(DE); (54) PROCEDE ET DISPOSITIF D'ACTIVATION DE GRANDES QUANTITES D'ELEMENTS DE SECURITE UTILES POUR LA PROTECTION ELECTRONIQUE D'ARTICLES (30) 04.10.99 DE 19947695 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 224 639 G 08 B 13/24 + (22) 00964130.9 06.09.00 >CHECKPOINT SYSTEMS INTERNATIONAL G.M.B.H. Ersheimer Strasse 69 69434 Hirschhorn/Neckar(DE); (54) ELEMENTS DE SECURITE ENTOURES D'UNE COUCHE DE PEINTURE PULVERULENTE, S'UTILISANT DANS LA PROTECTION DE MARCHANDISES, ET PIECES MOULEES EN FONTE OU PIECES MOULEES PAR INJECTION, CONTENANT DE TELS ELEMENTS POUR ASSURER UNE PROTECTION ANTIVOL-TRADUCTION-VON EINER PULVERLACKSCHICHT UMMANTELTE SICHERUNGSELEMENTE FÜR DIE WARENSICHERUNG SOWIE GUSS- ODER SPRITZTEILE, DIE ZUR DIEBSTAHLSICHERUNG SOLCHE TEILE ENTHALTEN (30) 13.10.99 DE 19949298 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 234 287 G 08 B 13/24 + (22) 00964129.1 06.09.00 >CHECKPOINT SYSTEMS INTERNATIONAL G.M.B.H. Ersheimer Strasse 69 69434 Hirschhorn/Neckar(DE); (54) DISPOSITIF ET PROCEDE POUR AFFICHER L'ETAT D'ETIQUETTES DE SECURITE ELECTROMAGNETIQUES OU ACOUSTOMAGNETIQUES-TRADUCTION-VORRICHTUNG UND VERFAHREN ZUM ANZEIGEN DES ZUSTANDS VON EM- ODER AM-SICHERUNGSETIKETTEN (30) 04.12.99 DE 19958466 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 813 644 G 08 C 19/28 E 05 B 49/00 + (22) 96900933.1 10.01.96 >DORMA G.M.B.H. + CO. K.G. Breckerfelder Strasse 42-48 58256 Ennepetal(DE); (54) PROCEDE DE TRANSMISSION DE DONNEES-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR ÜBERTRAGUNG VON INFORMATIONEN (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73) 136

0 919 976 G 08 G 1/123 + (22) 98440202.4 >ALCATEL 54 rue La Boétie 75008 Paris(FR);

G 08 G 07.09.98

1/127

(54) Procédé de commande d' au moins un affichage d'arrêt de bus et centrale de commande-TRADUCTION-Verfahren zur Ansteuerung mindestens eines Haltestellen-Displays und Steuerzentrale (30) 28.10.97 DE 19747446 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 210 702 G 08 G 5/04 + (22) 00959355.9 24.08.00 >RAYTHEON CY 141 Spring Street Lexington Massachusetts 02421(US); (54) SYSTEME DE CONTROLE DU TRAFIC AERIEN (30) 24.08.99 US 150492 P 26.06.00 US 603752 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 168 057 G 09 B 9/00 G 03 B 21/56 + (22) 01304993.7 07.06.01 >SEOS LTD Edward Way Burgess Hill West Sussex RH15 9UE(GB); (54) Système de visualisation avec écran asphérique pour simulateur (30) 15.06.00 GB 0014672 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 985 547 G 09 F 3/02 B 42 D 15/10 + (22) 99117552.2 06.09.99 >WITTE PLUSPRINT DRUCKMEDIEN G.M.B.H. Sendener Stiege 4 48163 Münster(DE); (54) Etiquette de sécurité-TRADUCTION-Sicherheits-Abdeckaufkleber (30) 07.09.98 DE 19840733 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 118 070 G 09 F 3/02 + (22) 00956354.5 31.07.00 >WOLFLE DIETER Belchenweg 16 71139 Ehningen(DE); (54) SYSTEME SUPPORT-ETIQUETTE-TRADUCTION-TRÄGER-ETIKETT-ANORDNUNG (30) 06.08.99 DE 29913745 U (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 177 546 G 09 F 3/00 G 08 B 21/00 + (22) 00925470.7 04.05.00 >GUIDANCE CONTROL SYSTEMS LTD 4 Dominus Way Meridian Business Park Leicester LE19 1RP(GB); (54) DISPOSITIF DE MARQUAGE (30) 05.05.99 GB 9910224 (45) 12.11.03 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

1 123 543 G 10 D 1/08 + (22) 99944218.9 29.09.99 >ERISMANN MARK Kreuzackerstrasse 28 5012 Schönenwerd(CH); (54) GUITARRE OU INSTRUMENT DE MUSIQUE EQUIVALENT COMPRENANT UNUPPORT AMOVIBLE-TRADUCTION-GITARRE ODER ÄHNLICHES MUSIKINSTRUMENT MIT EINER ABNEHMBAREN KÖRPERSTÜTZE (30) 22.10.98 CH 213598 05.05.99 CH 82499 (45) 19.11.03 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

0 905 677 G 10 L 15/22 + (22) 98402370.5 25.09.98 >NORTEL NETWORKS FRANCE Parc d'activités de Magny-Châteaufort 78117 Châteaufort(FR); (54) Procédé de reconnaissance de parole (30) 29.09.97 FR 9712087 (45) 05.11.03 _____________________________________________

(11) 0 978 120 (51) G 10 L 15/08 G 01 H 3/08 G 01 R 23/165 (21) + (22) 97932099.1 30.06.97 (73) >LAGO THOMAS 70 Himalaya Alpine UT 84004 (US); >OLSSON SVEN Ankaregränden 6 226 51 Lund(SE) (54) DISPOSITIF ET PROCEDE D'ANALYSE ET DE FILTRAGE DE SONS

(30) 03.07.96 SE 9602627 (45) 26.11.03 _____________________________________________

(30) 23.05.96 US 652377 (45) 12.11.03 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

(11) (51) (21) (73)

1 048 025 G 10 L 19/00 + (22) 99942871.7 14.08.99 DEUTSCHE >TELEKOM A.G. Friedrich-Ebert-Allee 140 53113 Bonn(DE); (54) PROCEDE DE DETERMINATION INSTRUMENTALE DE LA QUALITE VOCALE-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR INSTRUMENTELLEN SPRACHQUALITÄTSBESTIMMUNG (30) 27.08.98 DE 19840548 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 058 235 G 10 L 13/06 G 10 L 13/08 + (22) 00108486.2 19.04.00 >NOKIA CORP. Keilalahdentie 4 02150 Espoo(FI); (54) Procédé de reproduction pour systèmes contrôlés par la voix avec synthèse de la parole basée sur texte-TRADUCTION-Wiedergabeverfahren für sprachgesteuerte Systeme mit text-basierter Sprachsynthese (30) 05.05.99 DE 19920501 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 203 368 G 10 L 17/00 G 10 L 15/26 + (22) 00949206.7 21.06.00 >PALUX A.G. Buchener Strasse 15 D-97980 Bad Mergentheim(DE); (54) DISPOSITIF DE COMMANDE POUR PILOTER DES MACHINES AUTOMATIQUES-TRADUCTION-EINRICHTUNG ZUR STEUERUNG VON AUTOMATEN (30) 21.06.99 DE 19928233 06.10.99 DE 19948366 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 0 807 814 (51) G 11 B 7/00 G 01 N 21/64 G 02 B 21/00 (21) + (22) 97108581.6 13.11.90 (73) >CORNELL RESEARCH FOUNDATION INC. 20 Thornwood Drive Suite 105 Ithaca NY 14850(US); (54) Excitation moleculaire à duex photons dans un microscope à balayage laser (30) 14.11.89 US 436045 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 829 861 G 11 B 7/09 G 11 B 11/10 + (22) 97118102.9 18.01.96 >DISCOVISION ASSOCIATES 2355 Main Street Suite 200 Irvine CA 92714(US); (54) Système de servo-commande d'un dispositif de stockage d'information (30) 25.01.95 US 376882 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 840 309 G 11 B 11/10 G 11 B 7/09 + (22) 97118099.7 18.01.96 >DISCOVISION ASSOCIATES 2355 Main Street Suite 200 Irvine CA 92714(US); (54) Système de disque optique avec circuit de surveillance de courant avec dispositif de commande d'un laser, et méthode de fonctionnement (30) 25.01.95 US 376882 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 847 580 G 11 B 7/24 G 11 B 7/26 + (22) 97929367.7 17.06.97 >THOMSON MULTIMEDIA 46 quai A. Le Gallo 92648 Boulogne Cédex(FR); (54) DISQUE OPTIQUE COMPATIBLE A DEUX SYSTEMES DE LECTURE DIFFERENTS (30) 28.06.96 FR 9608056 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 900 439 G 11 B 33/04 B 65 D 85/57 + (22) 97931452.3 23.05.97 >CD3 STORAGE SYSTEMS INC. 402 West 7th Street Georgetown TX 78626(US); (54) UNITE DE STOCKAGE DE SUPPORTS PLISSEE EN ACCORDEON ET MUNIE DE POCHES SEPARABLES 137

1 119 848 G 11 B 7/24 + (22) 99941355.2 13.09.99 >UNAXIS BALZERS A.G. 9496 Balzers(LI); (54) DISQUE OPTIQUE NUMERIQUE-TRADUCTION-OPTISCHE DATENSPEICHERSCHEIBE (30) 02.10.98 CH 200998 24.12.98 CH 256398 (45) 19.11.03 _____________________________________________

(11) 1 035 956 (51) G 21 F 9/36 G 21 F 9/00 B 28 B 1/29 E 04 F 21/24 (21) + (22) 99946259.1 29.09.99 (73) CIE GENERALE DES MATIERES >NUCLEAIRES 2 rue Paul Dautier 78140 Velizy Villacoublay(FR); (54) DISPOSITIF DE SURFACAGE (30) 29.09.98 FR 9812138 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 116 242 G 21 F 9/36 G 21 F 9/34 + (22) 99942973.1 15.09.99 CIE GENERALE DES MATIERES >NUCLEAIRES 2 rue Paul Dautier 78140 Velizy Villacoublay(FR); (54) PROCEDE ET INSTALLATION DE REMPLISSAGE DE FUTS CONTENANT DES DECHETS DANGEREUX (30) 16.09.98 FR 9811562 (45) 19.11.03 _____________________________________________

********************************************************** ********************************************************** SECTION H : ELECTRICITE SECTIE H : ELEKTRICITEIT ********************************************************** ********************************************************** (11) 0 658 277 (51) H 01 B 1/22 H 01 B 1/24 H 01 M 4/88 H 01 M 4/96 H 01 M 8/20 H 01 M 8/18 B 29 C 35/02 C 25 B 11/04 // / / C 25B11/12 , C 2 5C7/02 (21) + (22) 93918802.5 06.09.93 (73) >PINNACLE VRB LTD Level 6 140 Queen Street Melbourne Victoria 3000(AU); (54) ELECTRODE PLASTIQUE FLEXIBLE ET CONDUCTRICE ET SON PROCEDE (30) 04.09.92 AU PL450492 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 0 921 530 (51) H 01 B 1/24 C 08 K 3/04 C 08 L 23/08 (21) + (22) 98307281.0 09.09.98 (73) >UNION CARBIDE CHEMICALS & PLASTICS TECHNOLOGY CORP. 39 Old Ridgebury Road Danbury Connecticut 06817-0001(US); (54) Ecran semiconducteur pour câble (30) 02.12.97 US 982825 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 1 148 518 (51) H 01 B 13/14 B 29 C 47/00 C 08 J 3/20 (21) + (22) 00401068.2 17.04.00 (73) >NEXANS 16 rue de Monceau 75008 Paris(FR); (54) Procédé de fabrication de fils conducteurs revêtus d'un polyéthylène réticulé-TRADUCTION-Verfahren zur Herstellung von mit vernetztem Polyethylen überzogenen Leitungsdrähten (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 0 886 287 (51) H 01 F 27/40 H 01 F 27/29 H 01 F 27/04 H 01 H 85/20 (21) + (22) 98660046.8 18.05.98 (73) >ABB TECHNOLOGY A.G. Affolternstrasse 44 8050 Zürich(CH); (54) Manchon isolant (30) 19.05.97 FI 972131 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 0 806 784

(51) H 01 H 71/08 (21) + (22) 97890079.3 29.04.97 (73) >FELTEN & GUILLEAUME AUSTRIA A.G. 3943 Schrems-Eugenia 1(AT); (54) Appareil de commutation avec des lignes de connexion mobiles-TRADUCTION-Schaltgerät mit bewegbaren Verbindungs-Leitungen (30) 07.05.96 AT 81396 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 0 886 287 (51) H 01 H 85/20 H 01 F 27/40 H 01 F 27/29 H 01 F 27/04 (21) + (22) 98660046.8 18.05.98 (73) >ABB TECHNOLOGY A.G. Affolternstrasse 44 8050 Zürich(CH); (54) Manchon isolant (30) 19.05.97 FI 972131 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 925 594 H 01 H 1/00 + (22) 97941011.5 10.09.97 >NICHOLS BRUCE W. 5414 Palomar Lane Dallas TX 75229(US); (54) INDICATEUR DE L'USURE ET DE LA TEMPERATURE D'UN CONTACT ELECTRIQUE (30) 10.09.96 US 711196 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 994 497 H 01 H 37/54 H 01 H 71/16 + (22) 99112917.2 05.07.99 >HOFSASS MARCEL Höfener Strasse 29 75305 Neuenbürg(DE); (54) Interrupteur avec support isolant-TRADUCTION-Schalter mit einem Isolierstoffträger (30) 13.10.98 DE 19847208 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 157 401 H 01 H 87/00 + (22) 00910699.8 24.02.00 >MOELLER G.M.B.H. Hein-Moeller-Strasse 7-11 53115 Bonn(DE); (54) DISPOSITIF LIMITEUR DE COURANT A AUTOREGENERATION AVEC METAL LIQUIDE-TRADUCTION-SELBSTERHOLENDE STROMBEGRENZUNGSEINRICHTUNG MIT FLÜSSIGMETALL (30) 05.03.99 DE 19909558 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 940 840 H 01 J 61/073 + (22) 99101969.6 01.02.99 >PATENT-TREUHAND-G.- FUR ELEKTRISCHE GLUHLAMPEN M.B.H. Hellabrunner Strasse 1 81543 München(DE); (54) Electrode avec une couronne hélicoidale-TRADUCTION-Elektrode mit Wendelaufsatz (30) 04.03.98 DE 19808981 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 0 962 514 (51) H 01 J 61/44 H 01 J 61/46 C 09 K 11/02 C 09 K 11/66 (21) + (22) 99110779.8 04.06.99 (73) >OSRAM SYLVANIA INC. 100 Endicott Street Danvers MA 01923(US); (54) Matière luminescente à base de silicate traité par un cation (30) 04.06.98 US 87926 P 28.05.99 US 322542 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 981 826 H 01 J 9/395 + (22) 98919484.0 12.05.98 >SAES GETTERS S.P.A. Viale Italia 77 20020 Lainate -Milano-(IT); (54) DISPOSITIF POUR INTRODUIRE DE PETITES QUANTITES DE MERCURE DANS DES LAMPES FLUORESCENTES ET LAMPES AINSI OBTENUES (30) 22.05.97 IT MI971202 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 1 126 495 (51) H 01 J 5/52 (21) + (22) 01101755.5 138

H 01 R 33/09 18.01.01

(73) >ABB PATENT G.M.B.H. Wallstadter Strasse 59 68526 Ladenburg(DE); (54) Illumination d'un dispositif d'installation électrique/électronique-TRADUCTION-Beleuchtung eines elektrischen/elektronischen Installationsgerätes (30) 04.02.00 DE 10005030 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 1 253 216 (51) H 01 J 37/32 C 23 C 16/04 C 23 C 16/515 (21) + (22) 01401101.9 27.04.01 (73) >EUROPEAN COMMUNITY B-1049 Brussels(BE); (54) Procedé et appareil pour le traitement sequentiel au plasma (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 989 597 H 01 L 21/311 + (22) 99116743.8 27.08.99 >AIR PRODUCTS AND CHEMICALS INC. 7201 Hamilton Boulevard Allentown Pennsylvania 18195(US); (54) Composition et méthode de gravure séléctive d'une couche du nitrire de silicium (30) 28.08.98 US 141897 (45) 12.11.03 _____________________________________________

(11) 1 009 984 (51) H 01 L 27/148 G 01 J 9/00 G 01 B 11/24 H 04 N 3/15 (21) + (22) 97941871.2 05.09.97 (73) >SCHWARTE RUDOLF Kreuztaler Strasse 56 57250 Netphen(DE); (54) PROCEDE ET DISPOSITIF POUR LA DETERMINATION DES INFORMATIONS DE PHASE ET/OU D'AMPLITUDE D'UNE ONDE ELECTROMAGNETIQUE-TRADUCTION-VERFAHREN UND VORRICHTUNG ZUR BESTIMMUNG DER PHASEN- UND/ODER AMPLITUDENINFORMATION EINER ELEKTROMAGNETISCHEN WELLE (30) 05.09.96 DE 19635932 07.02.97 DE 19704496 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 016 140 H 01 L 23/58 H 01 L 23/552 + (22) 98951273.6 04.09.98 >FRAUNHOFER-GESELLSCHAFT ZUR FORDERUNG DER ANGEWANDTEN FORSCHUNG E.V. Hansastrasse 27 c 80686 München(DE); (54) PROCEDE DE CABLAGE POUR COMPOSANTS A SEMI-CONDUCTEUR DESTINES A EMPECHER LE PIRATAGE ET LA MANIPULATION DES PRODUITS, COMPOSANT A SEMI-CONDUCTEUR PRODUIT SELON CE PROCEDE ET UTILISATION DU COMPOSANT A SEMI-CONDUCTEUR DANS UNE CARTE A PUCE-TRADUCTION-VERDRAHTUNGSVERFAHREN FÜR HALBLEITER-BAUELEMENTE ZUR VERHINDERUNG VON PRODUKTPIRATERIE UND PRODUKTMANIPULATION, DURCH DAS VERFAHREN HERGESTELLTES HALBLEITER-BAUELEMENT UND VERWENDUNG DES HALBLEITER-BAUELEMENTS IN EINER CHIPKARTE (30) 19.09.97 DE 19741507 22.10.97 DE 19746641 (45) 19.11.03 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

1 134 790 H 01 L 21/00 + (22) 01202222.4 26.03.98 >CANON K.K. 30-2 3-chome Shimomaruko Ohta-ku Tokyo(JP); (54) Dispositif de séparation d'un élément composé utilisant un jet de fluide (30) 27.03.97 JP 7549897 28.05.97 JP 13847797 (45) 19.11.03 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

1 186 054 H 01 L 29/812 + (22) 00938019.7 31.05.00 ARIZONA >STATE UNIVERSITY Office of Technology Collaboration and Licensing Box 873511 Tempe AZ 85287-3511(US); (54) TRANSISTOR A EFFET DE CHAMP COMMANDE PAR LE COURANT (30) 02.06.99 US 137077 P (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 0 658 277 (51) H 01 M 4/88 H 01 M 8/20 B 29 C 35/02 H 01 B 1/22 / / C 25B11/12 (21) + (22) 93918802.5 (73) >PINNACLE VRB LTD

H 01 M 4/96 H 01 M 8/18 C 25 B 11/04 H 01 B 1/24 , C 2 5C7/02 06.09.93

//

Level 6 140 Queen Street Melbourne Victoria 3000(AU); (54) ELECTRODE PLASTIQUE FLEXIBLE ET CONDUCTRICE ET SON PROCEDE (30) 04.09.92 AU PL450492 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 797 849 H 01 M 10/16 + (22) 95914633.3 22.03.95 >ADVANCED POWER DEVICES INC. 9302 Marina Drive P.O. Box 126 Deal Island MD 21821(US); (54) Loodaccu (30) 22.03.94 SE 9400946 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 966 770 H 01 M 8/02 H 01 M 8/24 + (22) 98908013.0 29.01.98 >PROTON MOTOR FUEL CELL G.M.B.H. Gautinger Strasse 6 82319 Starnberg(DE); (54) UNITE D'ELECTRODES-MEMBRANES A COLLERETTE D'ETANCHEITE INTEGREE, ET PROCEDE DE FABRICATION-TRADUCTION-MEMBRAN-ELEKTRODENEINHEIT MIT INTEGRIERTEM DICHTRAND UND VERFAHREN ZU IHRER HERSTELLUNG (30) 29.01.97 DE 19703214 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 977 294 H 01 M 8/06 H 01 M 8/24 + (22) 99810576.1 02.07.99 >SULZER HEXIS A.G. Zürcherstrasse 48 8400 Winterthur(CH); (54) Installation de piles à combustible fonctionnant à haute température-TRADUCTION-Anlage mit Hochtemperatur-Brennstoffzellen (30) 31.07.98 EP 98810739 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 016 148 H 01 M 2/04 H 01 M 2/12 + (22) 98932964.4 25.06.98 >EVEREADY BATTERY CY INC. 25225 Detroit Road P O Box 450777 Westlake Ohio 44145-0616(US); (54) JOINT D'ETANCHEITE A FERMETURE PAR PRESSION TRANSVERSALE POUR CELLULES GALVANIQUES (30) 30.06.97 US 885777 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 055 740 H 01 M 4/38 C 22 C 19/00 + (22) 99959787.5 13.12.99 >MITSUI MINING & SMELTING CO. LTD 11-1 Osaki 1-chome Shinagawa-ku Tokyo 141-8584(JP); (54) ALLIAGE DE STOCKAGE D'HYDROGENE ET PROCEDE DE PREPARATION DE CET ALLIAGE (30) 15.12.98 JP 35605898 22.12.98 JP 36519498 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 1 091 436 (51) H 01 M 8/04 H 01 M 8/00 B 60 L 11/18 (21) + (22) 99905254.1 19.02.99 (73) >TOYOTA JIDOSHA K.K. 1 Toyota-cho Toyota-shi Aichi-ken 471-8571(JP); (54) DISPOSITIF DE PILE A COMBUSTIBLE, VOITURE ELECTRIQUE DANS LAQUELLE CETTE DERNIERE EST UTILISEE ET PROCEDE DE COMMANDE DE DEMARRAGE DE CETTE DERNIERE (30) 14.05.98 JP 15211198 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 142 041 H 01 M 2/02 + (22) 99952618.9 20.10.99 >HILLE & MULLER G.M.B.H. Am Trippelsberg 48 40589 Düsseldorf(DE); (54) GAINE DE PILE CONSTITUEE DE TOLE LAMINEE A FROID ET AYANT SUBI UN FORMAGE, ET PROCEDE DE PRODUCTION DE GAINES DE PILES-TRADUCTION-BATTERIEHÜLSE AUS UMGEFORMTEM, KALTGEWALZTEM BLECH SOWIE VERFAHREN ZUR HERSTELLUNG VON BATTERIEHÜLSEN (30) 12.11.98 DE 19852202 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 1 144 485 (51) H 01 M 8/10 C 25 B 9/00 139

C 08 J

5/22

(21) + (22) 99965448.6 11.12.99 (73) >CELANESE VENTURES G.M.B.H. 65926 Frankfurt am Main(DE); (54) PROCEDE DE PRODUCTION DE MEMBRANES DE POLYELECTROLYTE ET PILE A COMBUSTIBLE (30) 25.12.98 JP 37155498 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 157 436 H 01 M 8/02 + (22) 00910734.3 29.02.00 FORSCHUNGSZENTRUM >JULICH G.M.B.H. 52425 Jülich(DE); (54) PILE A COMBUSTIBLE DOTEE DE STRUCTURES DE REPARTITION DE GAZ MODULABLES ET FLEXIBLES-TRADUCTION-BRENNSTOFFZELLE MIT MODULAREN, FLEXIBLEN GASVERTEILERSTRUKTUREN (30) 03.03.99 DE 19908989 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 166 375 H 01 M 2/10 + (22) 00910923.2 10.03.00 S.A. >HAWKER Zone Industrielle Est Rue Alexander Fleming 62000 Arras(FR); (54) COFFRE POUR ENSEMBLE DE BATTERIES D'ACCUMULATEURS ELECTRIQUES (30) 11.03.99 FR 9903013 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 166 376 H 01 M 2/10 A 47 B 87/02 + (22) 00910924.0 10.03.00 S.A. >HAWKER Zone Industrielle Est Rue Alexander Fleming 62000 Arras(FR); (54) COFFRE POUR ENSEMBLE DE BATTERIES D'ACCUMULATEURS ELECTRIQUES (30) 11.03.99 FR 9903012 (45) 05.11.03 _____________________________________________

(11) 1 190 463 (51) H 01 M 10/28 H 01 M 6/06 H 01 M 2/22 (21) + (22) 00932761.0 24.05.00 (73) THE >GILLETTE CY Prudential Tower Building Boston Massachusetts 02199(US); (54) PILE (30) 28.05.99 US 321930 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 192 680 H 01 M 8/04 H 01 M 8/18 + (22) 00942239.5 30.06.00 >REGENESYS TECHNOLOGIES LTD Windmill Hill Business Park Whitehill Way Swindon Wiltshire SN5 6PB(GB); (54) SYSTEME DE REEQUILIBRAGE D'ELECTROLYTES (30) 02.07.99 WO PCT/GB99/021 30.11.99 GB 9928344 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 076 375 H 01 Q 1/12 H 04 B 7/08 + (22) 00115393.1 17.07.00 >FUBA AUTOMOTIVE G.M.B.H. & CO. K.G. TecCenter 31162 Bad Salzdetfurth(DE); (54) Antenne en diversité pour un système de diversité dans un véhicule-TRADUCTION-Diversityantenne für eine Diversityanlage in einem Fahrzeug (30) 11.08.99 DE 19938020 (45) 26.11.03 _____________________________________________

(11) 0 704 930 (51) H 01 R 4/24 H 02 B 13/035 H 01 R 13/646 H 01 R 9/05 (21) + (22) 95115353.5 28.09.95 (73) >TYCO ELECTRONICS LOGISTICS A.G. AMPèrestrasse 3 9323 Steinach(CH); (54) Borne auto-denudante et système de connexion ainsi que le dispositif pour guider et relier le câble à celui-ci-TRADUCTION-Schneidklemm-Anschlusseinrichtung und Vorrichtung zur Führung von zu verbindenden Leitern zu derselben (30) 28.09.94 DE 4434702 14.06.95 DE 19521714 14.06.95 DE 29509719 U 14.06.95 DE 29509732 U (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 802 585 H 01 R 25/00 + (22) 97400839.3 >LEGRAND

H 01 R 13/72 14.04.97

128 Avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny F-87000 Limoges (FR); >LEGRAND SNC 128 Avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny F-87000 Limoges(FR) (54) Habillage à rapporter sur le boîtier d'un appareillage électrique, notamment bloc multiprise (30) 17.04.96 FR 9604793 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 845 163 H 01 R 12/16 + (22) 97931619.7 17.06.97 >SIEMENS A.G. Wittelsbacherplatz 2 80333 München(DE); (54) BROCHE POUR CONNEXIONS ENFICHABLES ENTRE UNE CARTE DE CIRCUITS ET UN FOND DE PANIER DE CABLAGE-TRADUCTION-FEDERLEISTE FÜR STECKVERBINDUNGEN ZWISCHEN EINER BAUGRUPPENLEITERPLATTE UND EINER RÜCKWANDVERDRAHTUNGSPLATTE (30) 19.06.96 DE 29610780 U (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 871 998 H 01 R 12/16 + (22) 95942705.5 20.12.95 >TYCO ELECTRONICS LOGISTICS A.G. AMPèrestrasse 3 9323 Steinach (CH); KONINKLIJKE >PHILIPS ELECTRONICS N.V. Groenewoudseweg 1 5621 BA Eindhoven(NL) (54) CONNECTEUR ELECTRIQUE BLINDE-TRADUCTION-ELEKTRISCHER VERBINDER MIT ABSCHIRMUNG (30) 22.12.94 DE 4446098 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 0 908 995 (51) H 01 R 4/64 H 02 G 15/04 H 02 G 3/06 (21) + (22) 97116041.1 16.09.97 (73) >AGRO A.G. Korbackerweg 7 CH-5502 Hunzenschwil(CH); (54) Press-étoupe pour câble blindé-TRADUCTION-Kabelverschraubung für ein abgeschirmtes Kabel (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 913 889 H 01 R 13/52 H 01 R 43/24 + (22) 98402273.1 15.09.98 >NEXANS 16 rue de Monceau 75008 Paris(FR); (54) Elément de connexion d' un câble électrique-TRADUCTION-Kupplungselement eines elektrischen Kabels (30) 30.10.97 DE 19748044 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 967 689 H 01 R 13/52 + (22) 99304378.5 04.06.99 >CARRIER CORP. Carrier Parkway P.O. Box 4800 Syracuse New York 13221(US); (54) Broche de terre intégrée pour un compresseur hermétique (30) 25.06.98 US 105135 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 993 082 H 01 R 13/703 H 01 R 24/00 + (22) 98402398.6 29.09.98 >NEXANS 16 rue de Monceau 75008 Paris(FR); (54) Connecteur modulaire à diaphonie réduite et adapté pour être utilisé avec des jeux de contacts différents (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 0 994 531 (51) H 01 R 13/627 G 02 B 6/38 F 16 L 37/133 F 16 L 37/084 H 01 R 9/05 (21) + (22) 99118794.9 23.09.99 (73) >OSRAM SYLVANIA INC. 100 Endicott Street Danvers MA 01923(US); (54) Verrouillage de connecteur et connecteur électrique avec un tel verrouillage (30) 23.09.98 US 159018 (45) 19.11.03 140

_____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 009 064 H 01 R 13/506 H 01 R 13/64 + (22) 99124659.6 10.12.99 >TYCO ELECTRONICS LOGISTICS A.G. AMPèrestrasse 3 9323 Steinach (CH); BAYERISCHE >MOTOREN WERKE A.G. 80788 München(DE) (54) Connecteur électrique-TRADUCTION-Elektrischer Steckverbinder (30) 11.12.98 DE 19857325 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 105 945 H 01 R 13/66 H 01 R 25/14 + (22) 99940173.0 07.08.99 >WIELAND ELECTRIC G.M.B.H. Brennerstrasse 10-14 96045 Bamberg(DE); (54) ADAPTATEUR, NOTAMMENT DE BUS D'ALIMENTATION-TRADUCTION-ADAPTER, INSBESONDERE LEISTUNGSBUSADAPTER (30) 14.08.98 DE 29814596 U (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 126 495 H 01 R 33/09 H 01 J 5/52 + (22) 01101755.5 18.01.01 >ABB PATENT G.M.B.H. Wallstadter Strasse 59 68526 Ladenburg(DE); (54) Illumination d'un dispositif d'installation électrique/électronique-TRADUCTION-Beleuchtung eines elektrischen/elektronischen Installationsgerätes (30) 04.02.00 DE 10005030 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 174 954 H 01 R 13/447 H 01 R 13/646 + (22) 01117466.1 19.07.01 >KATHREIN-WERKE K.G. Anton-Kathrein-Strasse 1-3 83022 Rosenheim(DE); (54) Prise femelle avec des moyens de verrouillage pour le verrouillage d'un connecteur mâle-TRADUCTION-Verriegelbare Anschlussdose für einen gesteckten Anschlussstecker (30) 20.07.00 DE 10035383 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 193 810 H 01 R 13/646 + (22) 01123130.5 27.09.01 >IMS CONNECTOR SYSTEMS G.M.B.H. Obere Hauptstrasse 30 79843 Löffingen(DE); (54) Appareil avec un dispositif de connexion reliant un commutateur électronique à une antenne intérieure-TRADUCTION-Vorrichtung mit einer über eine Steckverbindungsvorrichtung an eine elektronische Schaltungseinrichtung angeschlossenen internen Antenne (30) 28.09.00 DE 10048074 (45) 26.11.03 _____________________________________________

(11) 1 252 685 (51) H 01 R 4/60 H 01 R 4/64 F 16 L 25/00 F 16 L 11/127 (21) + (22) 00951365.6 10.07.00 (73) >DAUME PATENTBESITZG.- M.B.H. & CO. K.G. Engenser Weg 1 30938 Burgwedel(DE); (54) BRIDE DE FIXATION ELECTRO-CONDUCTRICE POUR TUYAUX OU CABLES-TRADUCTION-ELEKTRISCH LEITENDE ROHR- ODER KABELSCHELLE (30) 03.02.00 DE 10004671 30.06.00 DE 10031101 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 271 710 H 01 R 13/646 H 01 R 13/658 + (22) 02100708.3 13.06.02 >FCI 53 rue de Châteaudun 75009 Paris(FR); (54) Liaison de continuité électrique (30) 21.06.01 FR 0108217 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 1 290 760 (51) H 01 R 9/24 H 01 T 4/06 (21) + (22) 01962691.0 (73) >KRONE G.M.B.H. Beeskowdamm 3-11

H 01 R 30.05.01

13/66

14167 Berlin(DE); (54) TERRE COMMUNE ET FICHE DE SECURITE DESTINEES A UNE BARRETTE DE COMMUTATION OU DE SEPARATION EN TELECOMMUNICATION OU EN INFORMATIQUE-TRADUCTION-SAMMELERDE UND SCHUTZSTECKER FÜR EINE SCHALT- ODER TRENNLEISTE IN DER TELEKOMMUNIKATIONS- UND DATENTECHNIK (30) 15.06.00 DE 10029650 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 105 953 H 01 T 21/02 + (22) 99932222.5 02.07.99 >FEDERAL-MOGUL CORP. 26555 N.W.Highway Southfield Michigan 48034(US); (54) SCELLEMENT D'UNE ELECTRODE DE BOUGIE D'ALLUMAGE (30) 13.08.98 US 133810 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 1 290 760 (51) H 01 T 4/06 H 01 R 9/24 H 01 R 13/66 (21) + (22) 01962691.0 30.05.01 (73) >KRONE G.M.B.H. Beeskowdamm 3-11 14167 Berlin(DE); (54) TERRE COMMUNE ET FICHE DE SECURITE DESTINEES A UNE BARRETTE DE COMMUTATION OU DE SEPARATION EN TELECOMMUNICATION OU EN INFORMATIQUE-TRADUCTION-SAMMELERDE UND SCHUTZSTECKER FÜR EINE SCHALT- ODER TRENNLEISTE IN DER TELEKOMMUNIKATIONS- UND DATENTECHNIK (30) 15.06.00 DE 10029650 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 0 704 930 (51) H 02 B 13/035 H 01 R 13/646 H 01 R 9/05 H 01 R 4/24 (21) + (22) 95115353.5 28.09.95 (73) >TYCO ELECTRONICS LOGISTICS A.G. AMPèrestrasse 3 9323 Steinach(CH); (54) Borne auto-denudante et système de connexion ainsi que le dispositif pour guider et relier le câble à celui-ci-TRADUCTION-Schneidklemm-Anschlusseinrichtung und Vorrichtung zur Führung von zu verbindenden Leitern zu derselben (30) 28.09.94 DE 4434702 14.06.95 DE 19521714 14.06.95 DE 29509719 U 14.06.95 DE 29509732 U (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 989 648 H 02 B 1/04 H 02 G 3/18 + (22) 99115674.6 09.08.99 >VIMAR S.P.A. Viale Vicenza 14 36063 Marostica -VI-(IT); (54) Dispositif pour fixer des appareils électriques dans un cadre support (30) 25.09.98 IT MI982072 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 236 253 H 02 B 1/044 + (22) 00962391.9 26.08.00 >ELLENBERGER & POENSGEN G.M.B.H. Industriestrasse 2-8 D-90518 Altdorf(DE); (54) APPAREIL ELECTRIQUE FONCTIONNEL, EN PARTICULIER COMMUTATEUR DE SECURITE, DESTINE A ETRE EMPLOYE EN AERONAUTIQUE-TRADUCTION-ELEKTRISCHES FUNKTIONSGERÄT, INSBESONDERE SCHUTZSCHALTER, ZUM EINSATZ IN DER LUFTFAHRT (30) 09.12.99 DE 19959339 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 0 908 995 (51) H 02 G 15/04 H 02 G 3/06 H 01 R 4/64 (21) + (22) 97116041.1 16.09.97 (73) >AGRO A.G. Korbackerweg 7 CH-5502 Hunzenschwil(CH); (54) Press-étoupe pour câble blindé-TRADUCTION-Kabelverschraubung für ein abgeschirmtes Kabel (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 989 648 H 02 G 3/18 H 02 B 1/04 + (22) 99115674.6 09.08.99 >VIMAR S.P.A. Viale Vicenza 14 36063 Marostica -VI-(IT); (54) Dispositif pour fixer des appareils électriques dans 141

un cadre support (30) 25.09.98 IT MI982072 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 162 710 H 02 G 3/22 + (22) 01108567.7 05.04.01 >EISENHAUER MICHAEL Bükerfeldstrasse 2 32699 Extertal(DE); (54) Dispositif de traversée pour une canalisation-TRADUCTION-Durchführeinrichtung für eine Leitung (30) 08.06.00 DE 20015584 U (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 221 188 H 02 G 3/04 + (22) 00968510.8 29.09.00 >TYCO ELECTRONICS CORP. 2901 Fulling Mill Road Middletown PA 17057-3163(US); (54) APPAREIL PORTATIF PERMETTANT D'INSTALLER UNE GAINE DE PROTECTION CONTRE LE CONTOURNEMENT SUR UN EQUIPEMENT ET DES LIGNES ELECTRIQUES SOUS TENSION (30) 12.10.99 US 415828 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 903 968 H 02 J 9/06 H 05 B 41/36 + (22) 97116291.2 18.09.97 >CEAG SICHERHEITSTECHNIK G.M.B.H. Senator-Schwartz-Ring 26 59494 Soest( ); (54) Verlichtingssysteem-TRADUCTION-Beleuchtungssystem (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 1 095 852 (51) H 02 J 3/30 G 05 D 1/08 B 64 G 1/28 B 64 G 1/42 (21) + (22) 00402980.7 26.10.00 (73) >EADS ASTRIUM SAS 37 avenue Louis Bréguet 78140 Velizy-Villacoublay(FR); (54) Système de gestion d'énergie électrique et de contrôle d'attitude pour satellite (30) 29.10.99 FR 9913631 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 0 872 008 (51) H 02 K 11/00 H 02 K 29/08 H 02 K 5/22 B 62 D 5/04 (21) + (22) 96932332.8 25.09.96 (73) >GLOBE MOTORS 2275 Stanley Avenue Dayton OH 45404(US); (54) PLAQUE DE CONNEXION POUR MOTEUR (30) 02.11.95 US 552344 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 1 051 797 (51) H 02 K 16/02 H 02 K 16/00 H 02 K 51/00 (21) + (22) 99901501.9 29.01.99 (73) >SCHRODL MANFRED Untere Hauptstrasse 9 7223 Sieggraben(AT); (54) MACHINE ELECTRIQUE-TRADUCTION-ELEKTRISCHE MASCHINE (30) 30.01.98 AT 18898 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 154 548 H 02 K 9/16 H 02 K 5/20 + (22) 01111038.4 08.05.01 >BAUMULLER NURNBERG G.M.B.H. Ostendstrasse 80-84 D-90482 Nürnberg(DE); (54) Stator avec tubes de refroidissement pour une machine électrique et méthode de sa fabrication-TRADUCTION-Ständer mit Kühlrohren für eine elektrische Maschine sowie Verfahren zu dessen Herstellung (30) 08.05.00 DE 10022146 (45) 26.11.03 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

1 283 961 H 02 K 7/06 F 16 H 25/20 + (22) 01938347.0 25.05.01 COMMISSARIAT A L'ENERGIE >ATOMIQUE 31-33 rue de la Fédération 75752 Paris Cédex 15(FR); (54) TRANSMISSION A VIS, ECROU ET CABLE ATTACHE A LA VIS (30) 26.05.00 FR 0006757 (45) 05.11.03 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

0 957 662 H 02 M 7/5383 H 05 B 39/04 + (22) 99107847.8 20.04.99 >PATENT-TREUHAND-G.- FUR ELEKTRISCHE GLUHLAMPEN M.B.H. Hellabrunner Strasse 1 81543 München(DE); (54) Circuit pour alimenter des lampes électriques-TRADUCTION-Schaltungsanordnung zum Betreiben elektrischer Lampen (30) 13.05.98 DE 19821351 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 841 743 H 02 P 3/04 B 66 D 1/58 + (22) 97118121.9 18.10.97 R. >STAHL FORDERTECHNIK G.M.B.H. Daimlerstrasse 6 74653 Künzelsau(DE); (54) Dispositif de commande pour arrêt d'urgence-TRADUCTION-Steuerungsanordnung zur Notabschaltung (30) 07.11.96 DE 19645811 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 989 666 H 02 P 7/622 + (22) 99117060.6 30.08.99 >EBM WERKE G.M.B.H. & CO. K.G. Bachmühle 2 74673 Mulfingen(DE); (54) Système de commande de vitesse de moteurs AC-TRADUCTION-System zur Drehzahlsteuerung von Wechselstrom-Motoren (30) 21.09.98 DE 19843106 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 989 669 H 03 B 27/00 H 03 B 28/00 + (22) 99402346.3 24.09.99 >THALES 173 boulevard Haussmann 75008 Paris(FR); (54) Générateur numérique de fréquences (30) 25.09.98 FR 9812024 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 254 507 H 03 F 1/00 + (22) 01903229.1 23.01.01 >GENERAL INSTRUMENT CORP. 101 Tournament Drive Horsham Pennsylvania 19044(US); (54) CIRCUIT DE REDUCTION DE DISTORSION D'INTERMODULATION DE DEUXIEME ET TROISIEME ORDRES D'UN AMPLIFICATEUR RF A BANDE LARGE (30) 24.01.00 US 489625 17.07.00 US 617610 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 992 113 H 03 K 3/30 H 05 B 41/288 + (22) 98934874.3 09.06.98 >PATENT-TREUHAND-G.- FUR ELEKTRISCHE GLUHLAMPEN M.B.H. Hellabrunner Strasse 1 81543 München(DE); (54) COMMANDE A DEMI-PONT SANS PICS DE COURANT DE POLARISATION AU COLLECTEUR-TRADUCTION-HALBBRÜCKENANSTEUERUNG OHNE KOLLEKTOR-VORSTROMSPITZE (30) 03.07.97 DE 19728295 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 1 101 335 (51) H 03 M 7/30 H 04 L 25/49 H 04 L 25/45 (21) + (22) 99936524.0 08.07.99 (73) KONINKLIJKE >KPN N.V. Stationsplein 7 9726 AE Groningen(NL); (54) WERKWIJZE EN STELSEL VOOR HET OVERDRAGEN VAN EEN REEKS DATA-ELEMENTEN MET UITSLUITING VAN BEPAALDE BESTURINGSDATA-ELEMENTEN. (30) 29.07.98 NL 1009763 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 142 133 H 03 M 13/23 H 04 L 1/00 + (22) 99963258.1 19.11.99 >SIEMENS A.G. Wittelsbacherplatz 2 80333 München(DE); (54) PROCEDE, STATION DE BASE ET STATION MOBILE POUR CODAGE DE CANAL DANS UN SYSTEME DE RADIOCOMMUNICATION MOBILE GSM-TRADUCTION-VERFAHREN, 142

BASISSTATION UND TEILNEHMERSTATION ZUR KANALKODIERUNG IN EINEM GSM-MOBILFUNKSYSTEM (30) 19.11.98 DE 19853443 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 1 171 981 (51) H 03 M 1/74 H 04 L 25/03 H 04 L 27/20 (21) + (22) 00934892.1 11.04.00 (73) >INFINEON TECHNOLOGIES A.G. St.-Martin-Strasse 53 81669 München(DE); (54) FILTRE GMSK NUMERIQUE-TRADUCTION-DIGITALES GMSK-FILTER (30) 22.04.99 DE 19918388 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 0 944 989 (51) H 04 B 1/00 H 04 M 11/00 H 04 M 3/42 H 04 Q 7/00 H 04 Q 7/20 H 04 Q 7/28 (21) + (22) 96944312.6 09.12.96 (73) >MOTOROLA INC. 1303 East Algonquin Road Schaumburg IL 60196(US); (54) PROCEDE DE PROTOCOLE ASYMETRIQUE DE CORRECTION AUTOMATIQUE D'ERREURS PAR REPETITION COMMANDE PAR SYSTEME (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 0 994 585 (51) H 04 B 10/17 H 04 B 10/155 H 04 J 14/02 (21) + (22) 99402527.8 14.10.99 (73) >ALCATEL 54 rue la Boétie 75008 Paris(FR); (54) Egalisation de puissance dans un système de transmission a multiplexage en longueur d'onde presentant une pluralité d'amplificateurs (30) 15.10.98 FR 9812932 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 076 375 H 04 B 7/08 H 01 Q 1/12 + (22) 00115393.1 17.07.00 >FUBA AUTOMOTIVE G.M.B.H. & CO. K.G. TecCenter 31162 Bad Salzdetfurth(DE); (54) Antenne en diversité pour un système de diversité dans un véhicule-TRADUCTION-Diversityantenne für eine Diversityanlage in einem Fahrzeug (30) 11.08.99 DE 19938020 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 138 124 H 04 B 1/38 H 04 M 1/72 + (22) 99958244.8 06.12.99 S.A. >SAGEM 27 rue Leblanc 75015 Paris(FR); (54) TELEPHONE MOBILE UNIVERSEL (30) 07.12.98 FR 9815431 10.02.99 FR 9901574 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 142 144 H 04 B 1/40 H 04 B 1/30 + (22) 99964473.5 30.12.99 >INFINEON TECHNOLOGIES A.G. St.-Martin-Strasse 53 81669 München(DE); (54) CIRCUIT POUR UN TERMINAL DE COMMUNICATION A PLUSIEURS NORMES-TRADUCTION-SCHALTUNGSANORDNUNG FÜR EIN MEHRSTANDARD-KOMMUNIKATIONSENDGERÄT (30) 30.12.98 DE 19860816 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 175 741 H 04 B 7/185 + (22) 00925424.4 10.05.00 CENTRE NATIONAL D'ETUDES >SPATIALES 2 Place Maurice Quentin F-75039 Paris Cedex 01(FR); (54) TERMINAL DE COMMUNICATION BIDIRECTIONNEL MULTIMEDIA (30) 10.05.99 FR 9905921 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 192 736 H 04 B 7/005 + (22) 00954309.1 04.07.00 >SIEMENS A.G. Wittelsbacherplatz 2 80333 München(DE); (54) PROCEDE DE REGULATION DE LA PUISSANCE D'EMISSION DANS UN SYSTEME DE

RADIOCOMMUNICATION-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR SENDELEISTUNGSREGELUNG IN EINEM FUNK-KOMMUNIKATIONSSYSTEM (30) 13.07.99 DE 19932687 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 236 290 H 04 B 3/56 + (22) 99974256.2 08.12.99 >ASCOM POWERLINE COMMUNICATIONS A.G. Belpstrasse 37 3000 Bern 14(CH); (54) DISPOSITIF DE COUPLAGE-TRADUCTION-KOPPELVORRICHTUNG (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 279 244 H 04 B 10/155 + (22) 01928005.6 19.04.01 >CORVIS ALGETY 4 rue Ampère 22300 Lannion(FR); (54) DISPOSITIF POUR L'EMISSION DE SIGNAUX OPTIQUES A UN FORMAT RZ, NOTAMMENT DE SIGNAUX OPTIQUES A IMPULSIONS SOLITONS (30) 19.04.00 FR 0005035 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 0 994 585 (51) H 04 J 14/02 H 04 B 10/17 H 04 B 10/155 (21) + (22) 99402527.8 14.10.99 (73) >ALCATEL 54 rue la Boétie 75008 Paris(FR); (54) Egalisation de puissance dans un système de transmission a multiplexage en longueur d'onde presentant une pluralité d'amplificateurs (30) 15.10.98 FR 9812932 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 069 718 H 04 J 3/16 + (22) 00440200.4 30.06.00 >ALCATEL 54 rue La Boétie 75008 Paris(FR); (54) Conversion de concaténation sans discontinuité en concaténation virtuelle dans un réseau de transmission de données numérique synchrone-TRADUCTION-Umwandlung von nahtloser Verkettung zu virtueller Verkettung in einem synchronen digitalen Nachrichtenübertragungsnetz (30) 14.07.99 DE 19932739 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 158 710 H 04 J 3/16 + (22) 00440160.0 26.05.00 >ALCATEL 54 rue la Boétie 75008 Paris(FR); (54) Procédé pour la transmission de modules de transport synchrone sur un réseau de transport synchrone-TRADUCTION-Verfahren zum Übertragen von synchronen Transportmodulen über ein synchrones Transportnetz (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 643 508 H 04 L 1/12 H 04 L 27/18 + (22) 94402017.1 09.09.94 >THALES 173 boulevard Haussmann 75008 Paris(FR); (54) Procédé et dispositif de régulation du débit d'information d'une liaison radio électrique (30) 13.09.93 FR 9310878 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 0 781 065 (51) H 04 L 9/32 G 07 F 7/10 H 04 Q 7/32 (21) + (22) 96402746.0 16.12.96 (73) >ALCATEL 54 rue de la Boétie F-75008 Paris(FR); (54) Procédé de sécurisation de l'utilisation d'un terminal d'un système de radiocommunication cellulaire et terminal correspondant (30) 21.12.95 FR 9515283 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 0 889 658 (51) H 04 L 12/28 H 04 Q 7/22 143

H 04 L H 04 Q

12/56 7/24

(21) + (22) 98440137.2 19.06.98 (73) >ALCATEL 54 rue La Boétie 75008 Paris(FR); (54) Réseau radio mobile avec dispositif de connexion à des réseaux de communication-TRADUCTION-Mobilfunknetz mit Anschlussvorrichtung zum Anschluss an Kommunikationsnetze (30) 01.07.97 DE 19728033 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 1 046 564 (51) H 04 L 12/40 B 60 T 13/66 B 60 T 17/22 B 60 L 15/32 (21) + (22) 00108362.5 17.04.00 (73) >DB CARGO A.G. Rheinstrasse 2 55116 Mainz(DE); (54) Système de freinage pour train ferroviaire-TRADUCTION-Bremssystem für einen Zug (30) 22.04.99 DE 19918407 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 1 101 335 (51) H 04 L 25/49 H 04 L 25/45 H 03 M 7/30 (21) + (22) 99936524.0 08.07.99 (73) KONINKLIJKE >KPN N.V. Stationsplein 7 9726 AE Groningen(NL); (54) WERKWIJZE EN STELSEL VOOR HET OVERDRAGEN VAN EEN REEKS DATA-ELEMENTEN MET UITSLUITING VAN BEPAALDE BESTURINGSDATA-ELEMENTEN. (30) 29.07.98 NL 1009763 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 142 133 H 04 L 1/00 H 03 M 13/23 + (22) 99963258.1 19.11.99 >SIEMENS A.G. Wittelsbacherplatz 2 80333 München(DE); (54) PROCEDE, STATION DE BASE ET STATION MOBILE POUR CODAGE DE CANAL DANS UN SYSTEME DE RADIOCOMMUNICATION MOBILE GSM-TRADUCTION-VERFAHREN, BASISSTATION UND TEILNEHMERSTATION ZUR KANALKODIERUNG IN EINEM GSM-MOBILFUNKSYSTEM (30) 19.11.98 DE 19853443 (45) 12.11.03 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

1 147 635 H 04 L 1/18 + (22) 00901634.6 18.01.00 >NOKIA CORP. Keilalahdentie 4 02150 Espoo(FI); (54) REPRISE D'ERREURS CONTROLEE DANS UN RESEAU DE DONNEES (30) 19.01.99 FI 990102 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 1 171 981 (51) H 04 L 25/03 H 04 L 27/20 H 03 M 1/74 (21) + (22) 00934892.1 11.04.00 (73) >INFINEON TECHNOLOGIES A.G. St.-Martin-Strasse 53 81669 München(DE); (54) FILTRE GMSK NUMERIQUE-TRADUCTION-DIGITALES GMSK-FILTER (30) 22.04.99 DE 19918388 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 1 285 339 (51) H 04 L 1/24 G 06 F 11/00 G 06 F 9/44 (21) + (22) 01938305.8 22.05.01 (73) S.A. >I-TIPI 18 rue Hoche 92130 Issy-les-Moulineaux(FR); (54) PROCEDE POUR LA REALISATION DE TESTS DE PERFORMANCES D'EQUIPEMENTS INFORMATIQUES ACCESSIBLES VIA UN RESEAU DE TELECOMMUNICATION (30) 22.05.00 FR 0006519 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 290 907 H 04 L 12/56 H 04 Q 7/38 + (22) 01934052.0 14.05.01 >TELIASONERA OYJ Teollisuuskatu 15 00510 Helsinki(FI); (54) ACTIVATION DEMANDEE PAR RESEAU D'UN CONTEXTE DE PROTOCOLE DE DONNEES PAR PAQUETS (30) 15.05.00 FI 20001161 (45) 26.11.03

_____________________________________________ (11) 0 624 022 (51) H 04 M 3/24 H 04 Q 11/06 H 04 Q 11/08 (21) + (22) 93107277.1 05.05.93 (73) >SIEMENS A.G. Wittelsbacherplatz 2 80333 München(DE); (54) Dispositif pour tester le chemin de parole dans le réseau de commutation d'un central téléphonique numérique à multiplexage temporel-TRADUCTION-Anordnung zur Sprechwegeprüfung in einem Koppelnetz einer digitalen Zeitmultiplex-Fernsprechvermittlungsstelle (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 0 751 660 (51) H 04 M 3/30 H 04 M 1/24 H 04 M 19/00 H 04 M 19/08 (21) + (22) 96109794.6 18.06.96 (73) >SIEMENS A.G. Wittelsbacherplatz 2 80333 München(DE); (54) Procédé de détermination de téléalimentation correcte des terminaux de communication connectés à un système de communication-TRADUCTION-Verfahren zur Feststellung der ordnungsgemässen Fernspeisung von an ein Kommunikationssystem angeschlossenen Kommunikationsendgeräten (30) 29.06.95 DE 19523792 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 841 803 H 04 M 17/02 H 04 M 15/28 + (22) 97116685.5 25.09.97 DEUTSCHE >TELEKOM A.G. Friedrich-Ebert-Allee 140 53113 Bonn(DE); (54) Méthode et circuit pour adaptation automatique de téléphones à de nouveaux tarifs-TRADUCTION-Verfahren und Schaltungsanordnung zur automatischen Anpassung von Telefonendgeräten an neue Tarife (30) 07.11.96 DE 19645807 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 0 944 989 (51) H 04 M 11/00 H 04 M 3/42 H 04 Q 7/00 H 04 Q 7/20 H 04 Q 7/28 H 04 B 1/00 (21) + (22) 96944312.6 09.12.96 (73) >MOTOROLA INC. 1303 East Algonquin Road Schaumburg IL 60196(US); (54) PROCEDE DE PROTOCOLE ASYMETRIQUE DE CORRECTION AUTOMATIQUE D'ERREURS PAR REPETITION COMMANDE PAR SYSTEME (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 047 255 H 04 M 3/42 H 04 M 3/436 + (22) 00108573.7 19.04.00 >SIEMENS A.G. Wittelsbacherplatz 2 80333 München(DE); (54) Module de répertoire assigné à un utilisateur d'un réseau de transmissions-TRADUCTION-Kommunikationspartner-Verzei chnismodul, das einem Teilnehmer eines Kommunikationsnetzes zugeordnet ist (30) 21.04.99 DE 19918043 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 138 124 H 04 M 1/72 H 04 B 1/38 + (22) 99958244.8 06.12.99 S.A. >SAGEM 27 rue Leblanc 75015 Paris(FR); (54) TELEPHONE MOBILE UNIVERSEL (30) 07.12.98 FR 9815431 10.02.99 FR 9901574 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 247 389 H 04 M 3/22 + (22) 01989634.9 18.12.01 >FRANCE TELECOM 6 Place d'Alleray 75015 Paris(FR); (54) PROCEDE ET PLATEFORME POUR EVALUATION DE QUALITE VOCALE DE COMMUNICATIONS TELEPHONIQUES (30) 26.12.00 FR 0017137 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 1 307 790 (51) H 04 M 1/725 144

G 04 G

5/00

H 04 Q 7/22 H 04 Q 7/32 (21) + (22) 01962596.1 09.08.01 (73) >T-MOBILE DEUTSCHLAND G.M.B.H. Landgrabenweg 151 53227 Bonn(DE); (54) PROCEDE DE SYNCHRONISATION DE L'HORLOGE INTERNE D'UN TERMINAL MOBILE ET DE L'HEURE LOCALE-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR SYNCHRONISATION DER INTERNEN UHR EINES MOBILFUNKENDGERÄTS MIT DER LOKALEN ZEIT (30) 11.08.00 DE 10040035 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 0 825 474 (51) H 04 N 9/31 G 02 B 15/16 G 02 B 27/18 G 02 B 15/14 (21) + (22) 97113714.6 08.08.97 (73) >3M INNOVATIVE PROPERTIES CY P.O.Box 33427 St. Paul Minnesota 55133-3427(US); (54) Objectifs miniatures à focale variable pour projection utilisables avec panneaux d'affichage possédant une matrice d'éléments d'image (30) 16.08.96 US 24083 P 31.01.97 US 37266 P (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 904 659 H 04 N 9/28 H 04 N 9/31 + (22) 97925796.1 12.06.97 >BARCO N.V. Frankrijklaan 18 B-8970 POPERINGE(BE); (54) PROJECTEUR AVEC UN CIRCUIT ET PROCEDE DE REGLAGE AUTOMATIQUE DE PROJECTEUR (30) 12.06.96 BE 9600536 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 940 711 H 04 N 5/225 G 03 B 17/16 + (22) 98925646.6 19.06.98 >CHECA TORRES ANTONIO AGUSTIN Rio Almedinilla 8 29649 Mijas(ES); (54) DISPOSITIF POUR LA PRISE ALTERNATIVE OU SIMULTANEE D'IMAGES PHOTOGRAPHIQUES ET D'IMAGES VIDEO OU APPAREIL POLYVALENT (30) 19.06.97 ES 9701713 U (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 1 009 984 (51) H 04 N 3/15 H 01 L 27/148 G 01 J 9/00 G 01 B 11/24 (21) + (22) 97941871.2 05.09.97 (73) >SCHWARTE RUDOLF Kreuztaler Strasse 56 57250 Netphen(DE); (54) PROCEDE ET DISPOSITIF POUR LA DETERMINATION DES INFORMATIONS DE PHASE ET/OU D'AMPLITUDE D'UNE ONDE ELECTROMAGNETIQUE-TRADUCTION-VERFAHREN UND VORRICHTUNG ZUR BESTIMMUNG DER PHASEN- UND/ODER AMPLITUDENINFORMATION EINER ELEKTROMAGNETISCHEN WELLE (30) 05.09.96 DE 19635932 07.02.97 DE 19704496 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 1 021 036 (51) H 04 N 7/10 H 04 N 7/12 H 04 N 7/16 (21) + (22) 00105876.7 29.05.97 (73) >ACTV INC. 233 Park Avenue South 10th Floor New York NY 10003-1606(US); (54) Un système digital interactif pour fournir une interaction totale avec des émissions en direct (30) 11.03.97 US 815168 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 254 567 H 04 N 7/18 H 04 N 17/00 + (22) 01919267.3 07.02.01 >PLETTAC A.G. plettac Platz 1 58840 Plettenberg(DE); (54) PROCEDE ET DISPOSITIF PERMETTANT DE DETECTER DES ERREURS DANS DES SYSTEMES DE TRAITEMENT DE SIGNAL FAISANT PARTIE DU DOMAINE DE LA SECURITE-TRADUCTION-VERFAHREN UND VORRICHTUNG ZUR ERKENNUNG VON FEHLERN IN SIGNALVERARBEITUNGSANLAGEN DER SICHERHEITSTECHNIK (30) 11.02.00 DE 10006091 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 264 482 H 04 N 7/16 + (22) 00952825.8 >RITTER RUDOLF Rossweidweg 8

15.08.00

3052 Zollikofen(CH); (54) PROCEDE ET SYSTEME DE COMMUNICATION POUR LA FACTURATION DE PROGRAMMES ET/OU DE DONNEES A ACCES CONTROLE D'EMETTEURS DE DIFFUSION-TRADUCTION-VERFAHREN UND KOMMUNIKATIONSSYSTEM FÜR DIE VERRECHNUNG VON ZUGRIFFSKONTROLLIERTEN PROGRAMMEN UND/ODER DATEN VON BROADCASTSENDERN (30) 10.03.00 WO PCT/CH00/001 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 0 624 022 (51) H 04 Q 11/06 H 04 Q 11/08 H 04 M 3/24 (21) + (22) 93107277.1 05.05.93 (73) >SIEMENS A.G. Wittelsbacherplatz 2 80333 München(DE); (54) Dispositif pour tester le chemin de parole dans le réseau de commutation d'un central téléphonique numérique à multiplexage temporel-TRADUCTION-Anordnung zur Sprechwegeprüfung in einem Koppelnetz einer digitalen Zeitmultiplex-Fernsprechvermittlungsstelle (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 746 171 H 04 Q 3/545 + (22) 96108342.5 24.05.96 >SIEMENS A.G. Wittelsbacherplatz 2 80333 München(DE); (54) Procédé pour actualiser la structure de programme d'une installation de communication modulaire-TRADUCTION-Verfahren zur Aktualisierung der Programmstruktur einer modularen Kommunikationsanlage (30) 31.05.95 DE 19520030 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 0 781 065 (51) H 04 Q 7/32 H 04 L 9/32 G 07 F 7/10 (21) + (22) 96402746.0 16.12.96 (73) >ALCATEL 54 rue de la Boétie F-75008 Paris(FR); (54) Procédé de sécurisation de l'utilisation d'un terminal d'un système de radiocommunication cellulaire et terminal correspondant (30) 21.12.95 FR 9515283 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 836 341 H 04 Q 7/34 + (22) 97460035.5 05.09.97 SOC. FRANCAISE DU >RADIOTELEPHONE 1 Place Carpeaux 92915 Paris la Défense(FR); (54) Système et procédé de contrôle d'un réseau de radiocommunication cellulaire au moyen d'un ensemble d'analyseurs de protocole et de stations mobiles (30) 17.09.96 FR 9611531 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 0 889 658 (51) H 04 Q 7/24 H 04 L 12/28 H 04 L 12/56 H 04 Q 7/22 (21) + (22) 98440137.2 19.06.98 (73) >ALCATEL 54 rue La Boétie 75008 Paris(FR); (54) Réseau radio mobile avec dispositif de connexion à des réseaux de communication-TRADUCTION-Mobilfunknetz mit Anschlussvorrichtung zum Anschluss an Kommunikationsnetze (30) 01.07.97 DE 19728033 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 943 218 H 04 Q 7/36 + (22) 97951106.0 02.12.97 >T-MOBILE DEUTSCHLAND G.M.B.H. Landgrabenweg 151 53227 Bonn(DE); (54) REPETEUR DE SIGNAUX RADIO-TRADUCTION-REPEATER FÜR FUNKSIGNALE (30) 02.12.96 DE 19649855 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 0 944 989 (51) H 04 Q 7/00 H 04 Q 7/28 H 04 M 11/00 (21) + (22) 96944312.6 145

H 04 Q H 04 B H 04 M 09.12.96

7/20 1/00 3/42

(73) >MOTOROLA INC. 1303 East Algonquin Road Schaumburg IL 60196(US); (54) PROCEDE DE PROTOCOLE ASYMETRIQUE DE CORRECTION AUTOMATIQUE D'ERREURS PAR REPETITION COMMANDE PAR SYSTEME (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) 1 096 806 (51) H 04 Q 1/30 H 04 Q 11/04 H 04 Q 3/00 (21) + (22) 00402773.6 09.10.00 (73) >ALCATEL 54 rue La Boétie 75008 Paris(FR); (54) Equipement de télécommunication (30) 28.10.99 FR 9913498 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 114 565 H 04 Q 7/38 + (22) 99946191.6 16.09.99 >NOKIA CORP. Keilalahdentie 4 02150 Espoo(FI); (54) PROCEDE ET DISPOSITIF AMELIORES DE CHANGEMENT DE CELLULES (30) 16.09.98 FI 982000 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 133 210 H 04 Q 11/04 + (22) 00127225.1 15.12.00 DEUTSCHE >TELEKOM A.G. Friedrich-Ebert-Allee 140 53113 Bonn(DE); (54) Dispositif pour établir une connexion de données utilisant un bus S0 optique-TRADUCTION-Anordnung zur Herstellung einer Datenverbindung mittels optischen S0-Busses (30) 05.02.00 DE 10005204 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 290 907 H 04 Q 7/38 H 04 L 12/56 + (22) 01934052.0 14.05.01 >TELIASONERA OYJ Teollisuuskatu 15 00510 Helsinki(FI); (54) ACTIVATION DEMANDEE PAR RESEAU D'UN CONTEXTE DE PROTOCOLE DE DONNEES PAR PAQUETS (30) 15.05.00 FI 20001161 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) 1 307 790 (51) H 04 Q 7/22 H 04 Q 7/32 H 04 M 1/725 G 04 G 5/00 (21) + (22) 01962596.1 09.08.01 (73) >T-MOBILE DEUTSCHLAND G.M.B.H. Landgrabenweg 151 53227 Bonn(DE); (54) PROCEDE DE SYNCHRONISATION DE L'HORLOGE INTERNE D'UN TERMINAL MOBILE ET DE L'HEURE LOCALE-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR SYNCHRONISATION DER INTERNEN UHR EINES MOBILFUNKENDGERÄTS MIT DER LOKALEN ZEIT (30) 11.08.00 DE 10040035 (45) 26.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 712 264 H 04 S 3/02 + (22) 95113420.4 26.08.95 DEUTSCHE >TELEKOM A.G. Friedrich-Ebert-Allee 140 53113 Bonn(DE); (54) Werkwijze en inrichting voor meerkanaalsgeluidsweergave-TRADUCTION-Verfahren und Vorrichtung zur mehrkanaligen Tonwiedergabe (30) 09.11.94 DE 4440014 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 0 841 031 (51) H 05 B 6/80 G 01 N 21/53 A 47 J 37/08 G 08 B 17/103 (21) + (22) 97420187.3 07.10.97 (73) S.A. >SEB Les 4 M Chemin du Petit Bois 69130 Ecully(FR); (54) Dispositif optique de sécurité pour appareil de cuisson (30) 09.10.96 FR 9612522 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) 0 903 968 (51) H 05 B 41/36

H 02 J

9/06

(21) + (22) 97116291.2 18.09.97 (73) >CEAG SICHERHEITSTECHNIK G.M.B.H. Senator-Schwartz-Ring 26 59494 Soest( ); (54) Verlichtingssysteem-TRADUCTION-Beleuchtungssystem (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 957 662 H 05 B 39/04 H 02 M 7/5383 + (22) 99107847.8 20.04.99 >PATENT-TREUHAND-G.- FUR ELEKTRISCHE GLUHLAMPEN M.B.H. Hellabrunner Strasse 1 81543 München(DE); (54) Circuit pour alimenter des lampes électriques-TRADUCTION-Schaltungsanordnung zum Betreiben elektrischer Lampen (30) 13.05.98 DE 19821351 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 987 927 H 05 B 37/02 H 05 B 41/392 + (22) 99117360.0 03.09.99 >SIEMENS A.G. Wittelsbacherplatz 2 80333 München(DE); (54) Procédé pour maintenir l'intensité lumineuse constante-TRADUCTION-Verfahren zur Konstantlichtregelung (30) 16.09.98 DE 19842465 (45) 19.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 992 113 H 05 B 41/288 H 03 K 3/30 + (22) 98934874.3 09.06.98 >PATENT-TREUHAND-G.- FUR ELEKTRISCHE GLUHLAMPEN M.B.H. Hellabrunner Strasse 1 81543 München(DE); (54) COMMANDE A DEMI-PONT SANS PICS DE COURANT DE POLARISATION AU COLLECTEUR-TRADUCTION-HALBBRÜCKENANSTEUERUNG OHNE KOLLEKTOR-VORSTROMSPITZE (30) 03.07.97 DE 19728295 (45) 05.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 030 536 H 05 B 3/74 + (22) 00101346.5 24.01.00 >EGO ELEKTRO-GERATEBAU G.M.B.H. Rote-Tor-Strasse 14 75038 Oberderdingen(DE); (54) Commutateur de proximité destiné à un appareil électro-ménager-TRADUCTION-Berührungsschalter für ein Elektro-Gerät (30) 19.02.99 DE 19907226 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 095 543 H 05 B 41/298 + (22) 00941880.7 19.04.00 >PATENT-TREUHAND-G.- FUR ELEKTRISCHE GLUHLAMPEN M.B.H. Hellabrunner Strasse 1 81543 München(DE); (54) BALLAST POUR AU MOINS UNE LAMPE A DECHARGE, ET PROCEDE POUR FAIRE FONCTIONNER UNE TEL BALLAST-TRADUCTION-VORSCHALTGERÄT FÜR MINDESTENS EINE GASENTLADUNGSLAMPE UND VERFAHREN ZUM BETREIBEN EINES DERARTIGEN VORSCHALTGERÄTS (30) 12.05.99 DE 19922039 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 178 265 H 05 B 3/74 F 24 C 15/10 + (22) 00128673.1 29.12.00 >SCHOTT GLAS Hattenbergstrasse 10 55122 Mainz (DE); BOSCH UND SIEMENS HAUSGERATE G.M.B.H. >BSH Hochstrasse 17 81669 München(DE); >CARL-ZEISS-STIFTUNG TRADING AS SCHOTT GLAS Hattenbergstrasse 10 55122 Mainz(DE) (54) Plaque en vitrocéramique-TRADUCTION-Glaskeramikplatte (30) 11.01.00 DE 10000657 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 869 217 H 05 F 3/02 B 29 C 70/88 + (22) 97107758.1 13.05.97 S.A. >FORBO-GIUBIASCO Via Industrie 16 6512 Giubiasco(CH); (54) Procédé de fabrication d'un matériau de revêtement 146

conducteur à haute densité-TRADUCTION-Verfahren zur Herstellung von hochverdichtetem leitfähigem Belagsmaterial (30) 01.04.97 CH 75497 (45) 12.11.03 _____________________________________________ (11) 1 163 825 (51) H 05 K 1/02 H 05 K 3/00 H 05 K 3/34 H 05 K 7/20 (21) + (22) 00910749.1 01.03.00 (73) >CONTI TEMIC MICROELECTRONIC G.M.B.H. Sieboldstrasse 19 90411 Nürnberg(DE); (54) PROCEDE DE PRODUCTION D'ENSEMBLES CIRCUITS-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR HERSTELLUNG VON SCHALTUNGSANORDNUNGEN (30) 04.03.99 DE 19909505 (45) 05.11.03 _____________________________________________

(11) (51) (21) (22) (73) (54) (30) (45)

147

REFERENCES REFERENTIES _______________________________ NUMERO DE PUBLICATION - PUBLICATIENUMMER CLASSIFICATIONS INTERNATIONALES - INTERNATIONALE KLASSIFIKATIES NUMERO DE VERSION - VERSIENUMMER : 4 NUMERO DE DEPOT - NUMMER VAN NEERLEGGING DATE DE DEPOT - DATUM VAN NEERLEGGING TITULAIRE - TITULARIS TITRE - TITEL PRIORITE - VOORRANGSVORDERING DATE DE PUBLICATION - DATUM VAN PUBLICATIE

TABLE DES NOMS DES TITULAIRES DES BREVETS BELGES

TABEL VAN DE NAMEN VAN DE OCTROOIHOUDERS VAN DE BELGISCHE OCTROOIEN

TAFEL DER NAMEN DER PATENTINHABER DER BELGISCHEN PATENTE

CHART OF NAMES OF THE PATENT GRANTEES OF BELGIAN PATENTS

T A B L E D E S N O M S D E S B R E V E T E S . T A B E L D E R N A M E N D E R O C T R O O I H O U D E R S . -------------------------------------------------------------------------------NOS. LIVR INDICES NRS. AFL. KENTEKENS 1014482A3 1014472A6 1014477A6 1014464A5 1014478A3 1014499A6 1014483A6 1014468A3 1014493A6 1014500A6 1014494A6 1014493A6 1014492A3 1014491A6 1014476A6 1014505A3 1014506A3 1014508A3 1014465A5 1014467A5 1014498A3 1014469A6 1014487A5 1014488A5 1014489A5 1014484A3 1014503A6 1014514A4 1014492A3 1014481A7 1014486A3 1014501A5 1014479A6 1014495A6 1014466A3 1014502A5 1014479A6 1014492A3 1014480A7 1014485A5 1014490A3 1014497A3 1014473A3 1014474A3 1014475A3

A ALCOPOR KNAUF TECHNOLOGY A.G. AVECOM N.V. AZIMUTH INTERNATIONAL TRADING N.V. B BAKER HUGHES INC. IDEM. BAS(BEDRIJFSAUTOMATISERING SEGERS ) BAUWELINCK ROBERT BELMEKO ENG. N.V. BERIA(S.A. ) BOUCHAT PIERRE C CAMPS PATRICK CEWAC A.S.B.L CHARLES MARTINE COUNE THIERRY D DIAMANT DRILLING SERVICE DYNACO INTERNATIONAL IDEM. E ECHO G GC CORP. IDEM. GERITS NICOLE GLAVERBEL H HALTON OY IDEM. IDEM. K KRYPTON ELECTRONIC ENGINEERING N.V. L LAHAYE JEAN-DOMINIQUE LAMPE FRANCIS NORBERT MARIE LELOUP CLAUDINE LOMBARDO ANTONINO M MAGOTTEAUX INTERNATIONAL MEGA N.V. MILANICH VLADIMIR NIKOLAEVICH( ) N NIEZEN MICHEL NIPPON SHOKUBAI CO. LTD NOVARTIS A.G. O OSIPOV ALEXEI PETROVICH P PAUWELS DOMINIQUE PIETERS DANY Q QUATANNENS R RENDERS(S.A.) REYNAERS ALUMINIUM N.V. ROCK INVESTMENTS(S.A.) IDEM. IDEM.

11 11 11

B 32 B C 02 F F 16 F

E 04 B

11 11 11 11 11 11 11

E E B A B A A

21 21 62 01 01 61 45

B B D M D M C

B 22 F

11 11 11 11

A A B A

43 61 60 01

B M R K

11 11 11

E 21 B E 06 B E 06 B

11

E 01 C

11 11 11 11

A A G B

11 11 11

F 24 F F 24 F F 24 F

11

G 01 B

G 01 C

11 11 11 11

G D B B

B 64 D

11 11 11

B 02 C F 21 V F 16 L

11 11 11

G 01 G C 08 F A 61 K

11

F 16 L

11 11

B 60 R A 45 C

11

B 65 D

11 11 11 11 11

B E C B C

61 61 09 60

08 04 60 65

62 04 11 01 11

C C F J

C H R D

D B D D D

B 05 B B 65 D

F 26 B

B 64 D

B 23 Q A 61 K H 01 Q

B 01 J

B 64 D

B C A G

60 23 61 03

P G L F

B 60 D

---------------------------------------------------------------------------- 148 2003/11

T A B L E D E S N O M S D E S B R E V E T E S . T A B E L D E R N A M E N D E R O C T R O O I H O U D E R S . -------------------------------------------------------------------------------NOS. LIVR INDICES NRS. AFL. KENTEKENS 1014471A3 1014509A3 1014470A6 1014510A6 1014511A6 1014512A6 1014513A3 1014492A3 1014496A3 1014504A6 1014504A6 1014507A3

S SAINT-GOBAIN NORPRO CORP. SCROLL TECHNOLOGIES SISSAEFF ALEXANDRE SOCIETE ETEX DE RECHERCHES TECHNIQUES IDEM. STOETERIJ ZANGERSHEIDE N.V. T TRENDY S.P.R.L. TSHIMANGA JOSEPH V VAN DOMMELE ENG. N.V. VAN HOUTVEN MONIQUE VAN LIEROP JEAN PIERRE VAN PARYS REMI EMIEL

11 11 11 11 11 11

B F B F H A

01 04 60 04 01 61

11 11

F 16 B B 60 R

B 64 D

11 11 11 11

D E E E

F 16 B

01 04 04 05

J C J D H K

B H H B

F 01 C A 01 N

149---------------------------------------------------------------------------2003/11

TABLE DES NOMS DES TITULAIRES DES BREVETS EUROPEENS

TABEL VAN DE NAMEN VAN DE OCTROOIHOUDERS VAN DE EUROPESE OCTROOIEN

TAFEL DER NAMEN DER PATENTINHABER DER EUROPÄISCHEN PATENTE

CHART OF NAMES OF THE PATENT GRANTEES OF EUROPEAN PATENTS

T A B L E D E S N O M S D E S B R E V E T E S . T A B E L D E R N A M E N D E R O C T R O O I H O U D E R S . -------------------------------------------------------------------------------NOS. LIVR INDICES NRS. AFL. KENTEKENS A 0829306 1126495 0886287 0783694 0914111 0925290 0973527 0988043 1140034 1200412 0742829 1044653 1120392 1134503 0991689 1021036 1166161 0910313 0910314 1101681 1038031 0797849 1262816 0987451 1265646 1146821 0886648 1214628 0927165 0908995 1173136 0979879

ABB PATENT G.M.B.H. 11 B 05 B IDEM. 11 H 01 J H 01 R ABB TECHNOLOGY A.G. 11 H 01 F H 01 H ABBOTT LABORATORIES 11 G 01 N B 01 L IDEM. 11 A 61 K A 61 P IDEM. 11 C 07 D C 07 C IDEM. 11 A 61 K IDEM. 11 A 61 K IDEM. 11 A 61 K A 61 P IDEM. 11 C 07 D A 61 K A 61 P ACAMBIS RESEARCH LTD 11 C 12 N A 61 K ACCURATE SURGICAL & SCIENTIFIC 11 A 61 B INSTRUMENTS CORP. ACMA LTD 11 C 07 C B 01 J C 07 F ACOME SOC. COOPERATIVE DE TRAVAILLEURS 11 F 24 D ACORDIS INDUSTRIAL FIBERS G.M.B.H. 11 C 08 G D 01 F ACTV INC. 11 H 04 N ADC TELECOMMUNICATIONS INC. 11 G 02 B ADIAM LIFE SCIENCE A.G. 11 A 61 F IDEM. 11 A 61 F ADOUR VISION SYSTEM S.A.R.L. 11 B 61 B G 08 B ADVANCED INSTITUTE OF SCIENCE AND 11 C 12 Q TECHNOLOGY(KOREA ) ADVANCED POWER DEVICES INC. 11 H 01 M AEG G.- FUR MODERNE INFORMATIONSSYSTEME 11 G 02 F M.B.H. AEML 11 B 01 F F 16 B AEROME G.M.B.H. SCENT SYSTEM 11 A 61 L B 05 B ENGINEERING AESCULAP A.G. & CO. K.G. 11 A 61 B A 61 F AFFYMAX INC. 11 C 07 K A 61 K AGFA-GEVAERT A.G. 11 G 03 B AGOURON PHARMACEUTICALS INC. 11 C 07 D AGRO A.G. 11 H 02 G H 01 R AHLDEN MANFRED 11 A 61 K C 22 C AIR LIQUIDE A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE 11 C 23 C SURVEILLANCE POUR L'ETUDE ET L'EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE(S.A. L') 0989597 AIR PRODUCTS AND CHEMICALS INC. 11 H 01 L 1258277 AIRFLO EUROPE N.V. 11 B 01 D A 47 L 1076497 AIRLUX A.G. 11 A 47 C 0745671 AJINOMOTO CO. INC. 11 C 12 N C 12 P 1274589 AKL FLEXO TECHNIK G.M.B.H. 11 B 41 N 0849996 AKPHARMA INC. 11 A 23 F A 23 L A 61 K 0688565 AKZO NOBEL N.V. 11 A 61 K 0927231 IDEM. 11 C 09 D C 09 K 0994713 IDEM. 11 A 61 K A 61 P 1067934 IDEM. 11 A 61 K 0860544 ALBANY INTERNATIONAL CORP. 11 D 21 F 1137533 ALCAN TECHNOLOGY & MANAGEMENT A.G. 11 B 32 B B 65 D 0781065 ALCATEL 11 H 04 Q H 04 L G 07 F 0889658 IDEM. 11 H 04 Q H 04 L 0919976 IDEM. 11 G 08 G 0994585 IDEM. 11 H 04 B H 04 J 1069718 IDEM. 11 H 04 J 1096806 IDEM. 11 H 04 Q 1158710 IDEM. 11 H 04 J 1114208 ALCOA INC. 11 C 25 D 1117401 ALCON INC. 11 A 61 K A 61 P 1244438 IDEM. 11 A 61 K A 61 P 1136339 ALSTOM LHB G.M.B.H. 11 B 61 D B 60 P 0828052 ALUPLAST AUSTRIA G.M.B.H. 11 E 06 B 0925157 AMADA AMERICA INC. 11 B 25 J G 05 B 0925157 AMADA CY LTD 11 B 25 J G 05 B 1009692 AMBAFLEX INTERNATIONAL B.V. 11 B 65 G 0911033 AMGEN INC. 11 A 61 K A 61 P 1037881 IDEM. 11 C 07 D 1152918 AMPAFRANCE 11 B 60 N B 64 D B 62 B 1021099 ANITOX CORP. 11 A 23 L 1178819 ANSOVINI RAFFAELE 11 A 61 K A 61 P 1218200 APS ENGINEERING S.A.R.L.(SOC. ) 11 B 41 J 0517850 ARC 1 INC. 11 A 61 K A 61 P 1112049 ARGOMEDICAL A.G. 11 A 61 F 1056572 ARMSTRONG HEALTHCARE LTD 11 B 25 J 1190186 ARNOLD & STOLZENBERG G.M.B.H. 11 F 16 G 1196153 ARS(APPLIED RESEARCH SYSTEMS HOLDING 11 A 61 K A 61 D A 01 N N.V. ) A 61 P 1240164 IDEM. 11 C 07 D A 61 K A 61 P 1185911 ARU(ANLAGEN FUR RECYCLING UND 11 G 05 D G 05 B UMWELTSCHUTZ ) 0776909 ASAHI KASEI K.K. 11 C 08 F B 29 C 1236290 ASCOM POWERLINE COMMUNICATIONS A.G. 11 H 04 B 1086324 ASER 11 F 16 G 1228128 ASHLAND-SUDCHEMIE-KERNFEST G.M.B.H. 11 C 08 K B 22 C 0828456 ASTRA TECH A.B. 11 A 61 B 0874605 IDEM. 11 A 61 F A 61 C A 61 B 0910425 IDEM. 11 A 61 M 0919478 ASTRA-WERKE G.M.B.H. 11 B 65 D 1107973 ASTRAZENECA A.B. 11 C 07 D A 61 K 1115707 IDEM. 11 C 07 D 9 8 2 07 7 1242402 IDEM. 11 C 07 D A 61 K A 61 P 1224476 ATG TEST SYSTEMS G.M.B.H. & CO. K.G. 11 G 01 R ---------------------------------------------------------------------------- 150 2003/11

T A B L E D E S N O M S D E S B R E V E T E S . T A B E L D E R N A M E N D E R O C T R O O I H O U D E R S . -------------------------------------------------------------------------------NOS. LIVR INDICES NRS. AFL. KENTEKENS 1188662 ATLAS ELEKTRONIK G.M.B.H. 11 B 63 C B 63 B B 66 C 0826702 ATOFINA 11 C 08 F C 08 L 1007578 IDEM. 11 C 08 F C 09 D 1257596 IDEM. 11 C 08 K C 08 J A 61 L 1268374 IDEM. 11 C 07 C C 09 K 0882743 ATOFINA RESEARCH 11 C 08 F 0986588 IDEM. 11 C 08 F C 08 L 1024201 ATOMIQUE(COMMISSARIAT A L'ENERGIE ) 11 C 12 Q 1216123 IDEM. 11 B 27 K 1283961 IDEM. 11 F 16 H H 02 K 0867655 AUDIPACK VERKOOP B.V. 11 F 16 M 1261445 AUSTRIA ALU-GUSS-G.- M.B.H. 11 B 22 D B 22 C 1010785 AUTEFA AUTOMATION G.M.B.H. 11 D 01 G 1204542 AUTOMOTIVE ELECTRONICS LTD A.B. 11 B 60 Q 0656061 AVANT IMMUNOTHERAPEUTICS INC. 11 C 07 K C 12 N A 61 K A 61 P 0901500 AVECIA BIOTECHNOLOGY INC. 11 C 07 H C 07 F 0934419 AVENTIS ANIMAL NUTRITION(S.A. ) 11 C 12 N C 12 P C 12 M 1105456 IDEM. 11 C 12 M A 23 K 0700998 AVENTIS PHARMA DEUTSCHLAND G.M.B.H. 11 C 12 N C 07 K C 12 P 1115683 IDEM. 11 C 07 C 1185683 IDEM. 11 C 12 P C 12 N 1259523 IDEM. 11 C 07 H C 12 P A 61 K A 61 P 0633928 AVENTIS PHARMA(S.A. ) 11 C 12 N C 07 D C 07 K 0969883 AVENTIS PHARMACEUTICALS HOLDINGS INC. 11 A 61 L 1216249 AVENTIS PHARMACEUTICALS INC. 11 C 07 D A 61 K A 61 P 1216250 IDEM. 11 C 07 D A 61 K A 61 P 0975599 AVERA PHARMACEUTICALS INC. 11 C 07 D A 61 K 1037614 AXCAN PHARMA INC. 11 A 61 K B 1214181 BACHER HELMUT 11 B 29 B C 08 J 1092893 BAE SYSTEMS ELECTRONICS LTD 11 F 16 H B 64 C 0944332 BAENSCH G.M.B.H.(TETRA WERKE ULRICH ) 11 A 23 K 0589545 BALLY GAMING INTERNATIONAL INC. 11 G 07 F 0819452 BALVA CLAUDE 11 A 63 B 0760375 BANYU PHARMACEUTICAL CO. LTD 11 C 07 H A 61 K 1258490 IDEM. 11 C 07 H 0904659 BARCO N.V. 11 H 04 N 1078205 BARCOL-AIR A.G. 11 F 24 F 1240858 BAREUTHER COSTA 11 A 47 G 0590857 BASF A.G. 11 C 12 N C 12 P C 07 C 0687499 IDEM. 11 B 01 J B 01 D 0894780 IDEM. 11 C 04 B 0943637 IDEM. 11 C 08 G 0992235 IDEM. 11 A 61 K 1025072 IDEM. 11 C 07 C 1028106 IDEM. 11 C 07 C 1053266 IDEM. 11 C 08 F 1054888 IDEM. 11 C 07 D A 01 N 1063221 IDEM. 11 C 07 C 1091991 IDEM. 11 C 08 G 1098872 IDEM. 11 C 07 C 1100329 IDEM. 11 A 01 N 1102533 IDEM. 11 A 01 N 1115682 IDEM. 11 C 07 C 1124541 IDEM. 11 A 61 K C 08 F 1153006 IDEM. 11 C 07 C 1159248 IDEM. 11 C 07 C 1165877 IDEM. 11 D 06 N C 09 J 1186589 IDEM. 11 C 07 C 1200507 IDEM. 11 C 08 G 1203055 IDEM. 11 C 09 B C 09 D C 08 G 1257361 IDEM. 11 B 01 J C 07 C C 07 B 1268931 IDEM. 11 D 21 H 0895530 BASF COATINGS A.G. 11 C 09 D C 08 F 0941295 IDEM. 11 C 09 D B 05 D 1189962 IDEM. 11 C 08 G C 09 D C 08 K 1282679 BASF CORP. 11 C 11 D 1127674 BATTENFELD G.M.B.H. 11 B 29 C 1154548 BAUMULLER NURNBERG G.M.B.H. 11 H 02 K 0833674 BAXTER INTERNATIONAL INC. 11 A 61 M 0325130 BAYER A.G. 11 C 07 D A 61 K 0683192 IDEM. 11 C 08 G 9 4 0803524 IDEM. 11 C 08 G C 09 D 0818197 IDEM. 11 A 61 K C 07 D 0818448 IDEM. 11 C 07 D A 61 K 0825209 IDEM. 11 C 08 G 0826708 IDEM. 11 C 08 G 0828487 IDEM. 11 A 61 K A 01 N 0845496 IDEM. 11 C 08 L C 08 F 0908438 IDEM. 11 C 07 C 0928812 IDEM. 11 C 08 L C 08 G 0945469 IDEM. 11 C 08 F 0973702 IDEM. 11 C 04 B 0979087 IDEM. 11 A 61 K A 61 P 1140150 IDEM. 11 A 61 K A 61 P 1146087 IDEM. 11 C 09 B G 02 B G 03 F C 09 D 1167368 IDEM. 11 C 07 D 1219589 IDEM. 11 C 07 C 1224233 IDEM. 11 C 08 G 1228116 IDEM. 11 C 08 G 1228129 IDEM. 11 C 08 K 151---------------------------------------------------------------------------2003/11

T A B L E D E S N O M S D E S B R E V E T E S . T A B E L D E R N A M E N D E R O C T R O O I H O U D E R S . -------------------------------------------------------------------------------NOS. LIVR INDICES NRS. AFL. KENTEKENS 1244740 BAYER A.G. 11 C 08 K C 08 L 1089817 BAYER ANTWERPEN N.V. 11 B 01 J C 08 G 0825213 BAYER CORP. 11 C 08 G C 09 D 0849301 IDEM. 11 C 08 G C 09 D 1210319 IDEM. 11 C 07 C 1037882 BAYER CROPSCIENCE A.G. 11 C 07 D C 07 C A 01 N 1119559 IDEM. 11 C 07 D A 01 N 1132368 IDEM. 11 C 07 C 1211941 IDEM. 11 A 01 N 0880509 BAYER CROPSCIENCE G.M.B.H. 11 C 07 D A 01 N 1037882 BAYER CROPSCIENCE K.K. 11 C 07 D C 07 C A 01 N 1278577 BAYERN-CHEMIE G.M.B.H. 11 A 62 C 0794320 BECKMANN GEORG 11 F 01 K 0794320 BECKMANN MARTINA 11 F 01 K 0826385 BECTON DICKINSON AND CY 11 A 61 M 0829251 BECTON DICKINSON FRANCE(S.A. ) 11 A 61 J 0832623 BEHFAR AMIR SAID 11 A 61 F 0960778 BEIER HERBERT 11 B 60 R 1077050 BEIERSDORF A.G. 11 A 61 F 1093780 IDEM. 11 A 61 F 0705949 BEKAERT N.V.(S.A. ) 11 E 04 F 0811786 IDEM. 11 F 16 G 1037783 BENDIX COMMERCIAL VEHICLES SYSTEMS LLC 11 B 60 T 0928812 BENECKE-KALIKO A.G. 11 C 08 L C 08 G 0903556 BENELLI ARMI S.P.A. 11 F 41 C 1108110 BENTEC G.M.B.H. DRILLING & OILFIELD 11 E 21 B SYSTEMS 1277621 BENTELER AUTOMOBILTECHNIK G.M.B.H. 11 B 60 R 1153642 BERGEMANN DIETER 11 B 01 D B 30 B 0857830 BETON GROEP N.V.(HOLLANDSCHE ) 11 E 02 D 1100685 BINNEY & SMITH INC. 11 B 41 M 1181485 BINZEL SCHWEISSTECHNIK G.M.B.H. & CO. 11 F 23 D K.G.(ALEXANDER ) 0777742 BIO MERIEUX 11 C 12 Q B 01 J A 61 B A 61 M 1140113 BIOAGENCY A.G. 11 A 61 K A 61 P 1051187 BIOGEN INC. 11 A 61 K A 61 N 0988378 BIOINVENT INTERNATIONAL A.B. 11 C 12 N C 07 K C 12 Q 0884052 BIOPHARM G.- ZUR BIOTECHNOLOGISCHEN 11 A 61 K A 61 F A 61 B ENTWICKLUNG VON PHARMAKA M.B.H. A 61 M A 61 P 0894473 BIOSENSE INC. 11 A 61 B A 61 M 1171087 BIOTEC PHARMACON ASA 11 A 61 K 0768892 BIOTECH PHARMACEUTICALS LTD(BRITISH ) 11 A 61 K 0902090 BIOTECH TOOLS(S.A. ) 11 C 12 N C 07 C A 61 K 1173637 BIRCH ANDREW CLIFFORD 11 D 06 F 1173637 BIRCH RICHARD CLIFFORD 11 D 06 F 0761927 BLACK & DECKER INC. 11 E 21 B B 23 B 1244509 BMC S.R.L. 11 B 01 D F 02 M 0489058 BOARD OF REGENTS ACTING FOR AND ON 11 C 12 N C 12 P C 07 K BEHALF OF THE UNIVERSITY OF C 12 Q G 01 N A 61 K MICHIGAN(THE ) A 01 K 0927366 BOARD OF REGENTS OF OKLAHOMA STATE 11 G 01 T UNIVERSITY(THE ) 0847272 BOARD OF REGENTS THE UNIVERSITY OF 11 A 61 K TEXAS SYSTEM 1146895 IDEM. 11 A 61 K A 61 P 1301196 BOARD OF REGENTS THE UNIVERSITY OF 11 A 61 K TEXAS SYSTEM(THE ) 1165494 BOEHRINGER INGELHEIM (CANADA) LTD 11 C 07 C A 61 P A 61 K C 07 D 0991624 BOEHRINGER INGELHEIM PHARMA G.M.B.H. & 11 C 07 D A 61 K 9 7 CO. K.G. 1080076 BOEHRINGER INGELHEIM PHARMA G.M.B.H. & 11 C 07 D CO. K.G 1083902 BOEHRINGER INGELHEIM PHARMA G.M.B.H. & 11 A 61 K CO. K.G. 1210318 IDEM. 11 C 07 C C 07 B 1235809 IDEM. 11 C 07 D A 61 K 1087750 BOEHRINGER INGELHEIM PHARMACEUTICALS 11 A 61 K INC. 0863991 BOEHRINGER INGELHEIM VETMEDICA G.M.B.H. 11 C 12 P A 61 K C 08 B C 07 K C 12 N 1223989 BONDUELLE CLAUDE 11 A 61 L A 47 L 1082298 BONE CARE INTERNATIONAL INC. 11 C 07 C 0991679 BOREALIS TECHNOLOGY OY 11 C 08 F 1107098 BORMANN EDV + ZUBEHOR G.M.B.H. 11 G 06 F 0877023 BORREGAARD ITALIA S.P.A. 11 C 07 D 1110014 BOSCH G.M.B.H.(ROBERT ) 11 F 16 H 1268256 IDEM. 11 B 62 D 1024791 BOSTON SCIENTIFIC LTD 11 A 61 K 1269269 BOWE SYSTEC A.G. 11 G 03 G B 65 H 0993467 BP CHEMICALS LTD 11 C 07 F C 08 F 1115923 BP CORP. NORTH AMERICA INC. 11 D 01 F 0940381 BP KOLN G.M.B.H. 11 C 07 C C 10 G 1068282 BP OIL INTERNATIONAL LTD 11 C 10 L 0796631 BRAIN ARCHIBALD IAN JEREMY 11 A 61 M 0866191 BRAMESHUBER WOLFGANG 11 E 04 B E 04 C 0936322 BRANDSTETTER KARL 11 E 04 D 0757904 BRAUN CELSA(B. ) 11 A 61 F 1199953 BRAUN G.M.B.H. 11 A 45 D 1272067 IDEM. 11 A 45 D 1212576 BRENTWOOD INDUSTRIES INC. 11 F 28 F B 21 D B 01 J B 29 C 0912601 BRIGHAM & WOMEN'S HOSPITAL INC. 11 C 07 K A 61 K 1082922 BRINGTON INDUSTRIES LTD 11 A 45 F A 45 C 0996618 BRISTOL-MYERS SQUIBB CY 11 C 07 D A 01 N A 61 K ---------------------------------------------------------------------------- 152 2003/11

T A B L E D E S N O M S D E S B R E V E T E S . T A B E L D E R N A M E N D E R O C T R O O I H O U D E R S . -------------------------------------------------------------------------------NOS. LIVR INDICES NRS. AFL. KENTEKENS 1157023 BRISTOL-MYERS SQUIBB CY 11 C 07 D A 61 K A 01 N 0956930 BROTHER KOGYO K.K. 11 B 26 D B 26 F B 41 J 1084852 IDEM. 11 B 41 J 0935989 BRUDER SPIELWAREN G.M.B.H. + CO. K.G. 11 A 63 H 1029488 BSH(BOSCH UND SIEMENS HAUSGERATE 11 A 47 J 9 9 G.M.B.H. ) 1110045 IDEM. 11 F 25 D 1178265 IDEM. 11 F 24 C H 05 B 1183416 IDEM. 11 D 06 F 1159673 BULL(S.A. ) 11 G 06 F 0785226 BUNA SOW LEUNA OLEFINVERBUND G.M.B.H. 11 C 08 J C 08 K 0932332 BURKE JOHN A. 11 A 01 C A 01 G A 01 B G 01 N G 01 R 1263381 BUZLUHAN HULYA 11 A 61 F 1236401 BVS(BERATUNG-VERKAUF-SERVICE FUR DIE 11 A 22 B FLEISCHWIRTSCHAFT G.M.B.H. ) 0997413 B6 A/S 11 B 65 H B 29 C C 1086124 C-CHEM A.G. 11 C 07 K A 61 K 1003383 CADBURY ADAMS USA LLC 11 A 23 G A 23 L 0735837 CAFES S.A.(CIE MEDITERRANEENNE DES ) 11 A 47 J 1110456 CALLIOPE 11 A 01 N 1056661 CAMBIUZZI GIULIO 11 B 65 F B 09 B 1107803 CANNON RUBBER LTD 11 A 61 M 1134790 CANON K.K. 11 H 01 L 1130992 CAPITAL INNOVATION S.A.R.L. 11 A 47 K 0943549 CAPSULES METALLIQUES - MANUFACTURE DE B 11 B 65 D OUCHAGE S.A.(SOC. LORRAINE DE ) 1078020 CARBONTECH HOLDING A/S 11 C 09 C B 01 J C 01 B 0698373 CARDIA INC. 11 A 61 B 1178265 CARL-ZEISS-STIFTUNG TRADING AS SCHOTT 11 F 24 C H 05 B GLAS 1152998 CARPENTER ADVANCED CERAMICS INC. 11 C 04 B 0967689 CARRIER CORP. 11 H 01 R 0929819 CASCADE MICROTECH INC. 11 G 01 R 1263567 CD-DESIGN G.M.B.H. 11 B 29 C B 65 C 0900439 CD3 STORAGE SYSTEMS INC. 11 G 11 B B 65 D 0903968 CEAG SICHERHEITSTECHNIK G.M.B.H. 11 H 05 B H 02 J 0947192 CECA(S.A. ) 11 A 61 K 0655481 CELANESE EMULSIONS G.M.B.H. 11 C 08 K C 09 D C 08 F 1060018 CELANESE INTERNATIONAL CORP. 11 B 01 J C 07 D 1076777 IDEM. 11 F 04 D G 05 D 0996674 CELANESE VENTURES G.M.B.H. 11 C 08 L 1095063 IDEM. 11 C 08 B A 23 L 1123342 IDEM. 11 C 08 J C 08 L 1144485 IDEM. 11 C 08 J C 25 B H 01 M 1169250 CELLI NONWOVENS S.P.A.(A. ) 11 B 65 H 1024201 CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE 11 C 12 Q SCIENTIFIQUE 1263569 CEP INDUSTRIE 11 B 29 D B 29 C B 65 D 0871454 CEPHALON INC. 11 A 61 K C 07 F C 07 K 0814835 CEVA SANTE ANIMALE 11 A 61 K C 07 K 0948322 IDEM. 11 A 61 K 1067231 CHARDON RUBBER CY(THE ) 11 D 06 F 0940711 CHECA TORRES ANTONIO AGUSTIN 11 G 03 B H 04 N 1222641 CHECKPOINT SYSTEMS INTERNATIONAL 11 G 08 B G.M.B.H. 1224639 IDEM. 11 G 08 B 1234287 IDEM. 11 G 08 B 1155163 CHEMETALL G.M.B.H. 11 C 23 C 1272891 CHEVASSUS(S.A. ) 11 G 02 C 1109880 CHEVRON PHILLIPS CHEMICAL CY LP 11 C 10 G 0832090 CHILDREN'S HOSPITAL AND MEDICAL CENTER 11 C 12 Q C 07 K 0925561 CHIPTEC INTERNATIONAL LTD 11 G 07 F 0968875 CHOMARAT(TEXTILES ET PLASTIQUES ) 11 B 60 N 0874607 CHRISOFIX A.G. 11 A 61 F 0737684 CIBA SPECIALTY CHEMICALS HOLDING INC. 11 C 07 D C 09 K C 23 F C 10 M 0835906 IDEM. 11 C 08 K D 21 H 0856024 IDEM. 11 C 08 G 0943665 IDEM. 11 C 09 D B 27 K 0993466 IDEM. 11 C 07 F C 08 F 1088027 IDEM. 11 C 08 K C 08 L C 08 G 1112312 IDEM. 11 C 08 K C 08 L 1105443 CIBA SPECIALTY CHEMICALS WATER 11 C 09 K C 05 G C 05 C TREATMENTS LTD 0900516 CIRCLE TEKKO CO. LTD 11 A 01 C A 01 G 0906720 CLAAS SELBSTFAHRENDE ERNTEMASCHINEN 11 A 01 B A 01 D G.M.B.H. 0990384 IDEM. 11 A 01 F 1050206 IDEM. 11 A 01 F 0900836 CLARIANT G.M.B.H. 11 C 10 L 1257602 CLARIANT INTERNATIONAL LTD 11 C 09 B B 01 J 0954627 CLARK AND GALLAGHER TECHNOLOGIES LTD 11 D 03 D B 29 C D 06 H 0866177 CLARK EQUIPMENT CY 11 E 02 F 0979879 CLAUDE(S.A. L' AIR LIQUIDE A DIRECTOIRE 11 C 23 C ET CONSEIL DE SURVEILLANCE POUR L'ETUDE ET L'EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES) 0815028 CLOSURES AND PACKAGING SERVICES LTD 11 B 65 D 1227877 CNRS(CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE 11 B 01 F SCIENTIFIQUE ) 0563354 COBARR S.P.A. 11 C 08 G C 08 J 0877770 IDEM. 11 C 08 G B 29 C 1024169 IDEM. 11 C 08 L C 08 J C 08 G 153---------------------------------------------------------------------------2003/11

T A B L E D E S N O M S D E S B R E V E T E S . T A B E L D E R N A M E N D E R O C T R O O I H O U D E R S . -------------------------------------------------------------------------------NOS. LIVR INDICES NRS. AFL. KENTEKENS 1159062 COBRA BIOLOGICS LTD 11 B 01 F C 12 M C 12 N 1007432 COCA-COLA ENTERPRISES LTD 11 B 65 D B 65 B B 65 G 1025275 COCKERILL SAMBRE(RECHERCHE ET 11 C 23 C DEVELOPPEMENT GROUPE ) 1017278 COGNIS DEUTSCHLAND G.M.B.H. & CO. K.G. 11 A 01 N 1169335 IDEM. 11 C 07 J C 11 B 1210073 IDEM. 11 A 61 K A 61 P 1003901 COGNIS FRANCE(S.A. ) 11 C 12 P 1195572 COHNEN BETEILIGUNGS-G.M.B.H. & CO. K.G. 11 F 28 F F 28 D 0941945 COIL-TAINER LTD 11 B 65 D 0889923 COMMONWEALTH SCIENTIFIC AND INDUSTRIAL 11 C 08 G B 01 D C 09 D RESEARCH ORGANISATION C 08 J G 02 B 1046942 CONNER WILLIAM A. 11 G 02 C 0352715 CONOCOPHILLIPS CY 11 B 01 J C 08 F 1092842 CONRADTY CHRISTOPH 11 F 01 L 1212179 CONSOLIS TECHNOLOGY OY A.B. 11 B 28 B 1023483 CONSOLTEX INC. 11 D 06 M 1215188 CONSORTIUM FUR ELEKTROCHEMISCHE 11 C 07 B C 07 C INDUSTRIE G.M.B.H. 1104394 CONSTRUCTION RESEARCH & TECHNOLOGY 11 C 04 B C 08 F G.M.B.H. 1163825 CONTI TEMIC MICROELECTRONIC G.M.B.H. 11 H 05 K 0988960 CONTINENTAL A.G. 11 B 29 C C 09 K 0787669 CONTITECH TRANSPORTBANDSYSTEME G.M.B.H. 11 B 65 G 1008538 CONVEYOR UNITS LTD 11 B 65 G 1113764 COOK INC. 11 A 61 F 0995567 COPERION WERNER & PFLEIDERER G.M.B.H. & 11 B 29 B B 29 C CO. K.G. 1130992 CORBIN JEAN-YVES 11 A 47 K 0701835 CORDIS EUROPA N.V. 11 A 61 M 0737450 IDEM. 11 A 61 F A 61 B 0807814 CORNELL RESEARCH FOUNDATION INC. 11 G 01 N G 02 B G 11 B 0975599 IDEM. 11 C 07 D A 61 K 0858855 CORNING INC. 11 B 23 H B 28 B B 29 C 1037721 CORUS STAAL B.V. 11 B 21 B 1279244 CORVIS ALGETY 11 H 04 B 0865599 CREMERS HARRY 11 F 28 D 0791791 CRISTALERIA ESPANOLA(S.A. ) 11 F 24 F E 04 F F 16 S 1220848 CROMPTON CO./CIE 11 C 07 D A 61 K A 61 P 1218340 CROMPTON CO./CROMPTON CIE 11 C 07 C 1244354 CROMPTON CORP. 11 A 01 N 1043421 CRUCIBLE MATERIALS CORP. 11 C 23 C C 25 F C 23 G 0873688 CSM NEDERLAND B.V. 11 A 21 D 0827773 CTA 11 B 01 D F 28 D F 28 F 1233973 CV THERAPEUTICS INC. 11 C 07 H A 61 K A 61 P 0986403 CYDEX INC. 11 A 61 K 1287311 CYNOVAD INC. 11 G 01 B D 0904780 D & W TRADING B.V. 11 A 61 K A 61 P 0670331 DADE BEHRING MARBURG G.M.B.H. 11 C 07 K G 01 N 1084257 DAESUNG MICROBIOLOGICAL LABS. CO. LTD 11 C 12 N 1061942 DAEWOONG PHARMACEUTICAL CO. LTD 11 A 61 K A 61 P 0943933 DAI NIPPON PRINTING CO. LTD 11 G 02 B G 03 B 1199310 DAIHACHI CHEMICAL INDUSTRY CO. LTD 11 C 07 F C 08 G 0715133 DAIKIN INDUSTRIES LTD 11 F 25 B 0855562 IDEM. 11 F 25 B 1118823 IDEM. 11 F 25 B 0687499 DAIMLERCHRYSLER A.G. 11 B 01 J B 01 D 0731224 DAL G.M.B.H. & CO. K.G. 11 E 03 C 1067992 DALLOZ HOLDING DEUTSCHLAND G.M.B.H. & 11 A 62 B CO. K.G.(CHRISTIAN ) 0948324 DANA-FARBER CANCER INSTITUTE 11 A 61 K A 61 P 1086646 DART INDUSTRIES INC. 11 A 47 K 1032390 DARWIN DISCOVERY LTD 11 A 61 K A 61 P 1252685 DAUME PATENTBESITZG.- M.B.H. & CO. K.G. 11 H 01 R F 16 L 1046564 DB CARGO A.G. 11 B 60 T B 60 L H 04 L 1221679 DE LA RUE INTERNATIONAL LTD 11 G 07 D 0881226 DEBIOPHARM(S.A. ) 11 C 07 F 1031270 DEERE & CY 11 A 01 F 1078566 IDEM. 11 A 01 D A 01 F 1203531 DEGUSSA A.G. 11 A 01 N 1196274 DELACHAUX(S.A. ) 11 B 29 C 1035767 DELAVAL HOLDING A.B. 11 A 01 J 1092160 DELTA ELECTRICAL LTD 11 G 01 R 0932650 DEMI VERTRIEBS- UND BETEILIGUNGSG.11 C 08 L C 08 K M.B.H. 0983493 DENBY CARL 11 G 01 M 0753289 DEVONEC MARIAN 11 A 61 F A 61 M 1221872 DIADORA-INVICTA S.P.A. 11 A 44 B 1109462 DIANA INGREDIENTS 11 A 23 L A 23 J 1039224 DIDIER-WERKE A.G. 11 F 23 M F 27 D 1287208 DIETER WILDFANG G.M.B.H. 11 E 03 C 0887249 DIKKEN A. 11 B 62 H G 08 B 0843057 DIMO(S.A. ) 11 E 04 G 1211970 DIOR(PARFUMS CHRISTIAN ) 11 A 47 F 0829861 DISCOVISION ASSOCIATES 11 G 11 B 0840309 IDEM. 11 G 11 B 1012373 DLW A.G. 11 D 06 N 1094887 DONALDSON CY INC. 11 B 01 D 0883779 DONOVAN EDH AND TRACKWORK SOLUTIONS 11 F 23 G B 21 D B 21 J INC. A 62 D 0813644 DORMA G.M.B.H. + CO. K.G. 11 E 05 B G 08 C 0816603 IDEM. 11 E 05 B 1051589 DORNIER G.M.B.H. 11 F 41 G ---------------------------------------------------------------------------- 154 2003/11

T A B L E D E S N O M S D E S B R E V E T E S . T A B E L D E R N A M E N D E R O C T R O O I H O U D E R S . -------------------------------------------------------------------------------NOS. LIVR INDICES NRS. AFL. KENTEKENS 0859073 DOW CHEMICAL CY(THE ) 11 D 01 F 1044995 DOW GLOBAL TECHNOLOGIES INC. 11 C 08 F C 08 L 0986984 DROGHERIA E ALIMENTARI S.R.L. 11 A 47 J 1212247 DTG G.M.B.H. DEVELOPMENT & TECHNOLOGY 11 B 65 F B 08 B 1034206 DU PONT DE NEMOURS & CY INC.(E.I. ) 11 C 08 G C 09 D 0931247 DU PONT DE NEMOURS AND CY(E.I. ) 11 G 01 J G 01 N 1007582 IDEM. 11 C 08 G 1023483 IDEM. 11 D 06 M 1135355 IDEM. 11 C 07 C 1214285 IDEM. 11 C 07 C 1216252 IDEM. 11 C 07 F C 07 C B 01 J 1215965 DURMINSTER LTD 11 A 01 N C 08 L 1270087 DURR SYSTEMS G.M.B.H. 11 B 05 B 1072566 DYCKERHOFF A.G. 11 C 04 B 1194327 DYNAMIT NOBEL KUNSTSTOFF G.M.B.H. 11 B 62 D E 1242829 EADS ASTRIUM G.M.B.H. 11 G 01 R 1095852 EADS ASTRIUM SAS 11 B 64 G H 02 J G 05 D 1185497 EASTMAN CHEMICAL CY 11 C 07 C 1088596 EASTMAN KODAK CY 11 B 05 D B 05 C G 03 C 0989666 EBM WERKE G.M.B.H. & CO. K.G. 11 H 02 P 0983326 ECOLAB INC. 11 C 09 K C 09 D A 21 D B 08 B 1176866 IDEM. 11 A 01 J 1284932 ECOPSI 11 C 02 F 1243228 EDENTA A.G. 11 A 61 C 0898250 EGEN THOMAS 11 G 07 C G 01 C 1030536 EGO ELEKTRO-GERATEBAU G.M.B.H. 11 H 05 B 1140139 EHRENREICH HANNELORE 11 A 61 K A 61 P 0799679 EIN ENGINEERING CO. LTD 11 B 27 N B 44 C B 44 F 0673937 EISAI CO. LTD 11 C 07 D A 61 K 9 3 8 61 4 0719779 IDEM. 11 C 07 D A 61 K 1086706 IDEM. 11 A 61 K A 61 P 1162710 EISENHAUER MICHAEL 11 H 02 G 0826845 EISENHOFER ANDRE 11 E 04 C E 04 B 0826846 IDEM. 11 E 04 C E 04 B 0826847 IDEM. 11 E 04 C E 04 B 0826848 IDEM. 11 E 04 C E 04 B 0804163 ELAN DRUG DELIVERY LTD 11 A 61 K 0863880 ELBION A.G. 11 C 07 D A 61 K 0904513 ELECTROLUX(A.B. ) 11 F 24 C 1064249 ELF ATOCHEM(S.A. ) 11 C 07 C 1040080 ELF EXPLORATION PRODUCTION 11 C 01 B B 01 J 1095654 ELI LILLY AND CY 11 A 61 K 1204659 IDEM. 11 C 07 D A 61 K A 61 P 1236253 ELLENBERGER & POENSGEN G.M.B.H. 11 H 02 B 1068548 ELOP ELECTRO-OPTICS INDUSTRIES LTD 11 G 02 B 1183964 EMDE THOMAS 11 A 47 B F 21 V 1093039 ENDRESS + HAUSER FLOWTEC A.G. 11 G 05 B G 06 F 1213958 ENGELBRECHT HORST 11 A 01 M 1235479 ENGELHARD CORP. 11 A 01 G 1067851 ENSSON LARS JOHNNY 11 A 46 B B 25 G 0765326 ENTROPIN INC. 11 C 07 D A 61 K 1019324 ENVITEC(S.A. ) 11 C 02 F B 01 D 1237478 ENVITEC-WISMAR G.M.B.H. 11 A 61 B 1019094 EPIX MEDICAL INC. 11 A 61 K 1265692 ERGA OLAV 11 B 01 D C 01 B 1140677 ERGOFLOW B.V. 11 B 65 H B 65 G 1123543 ERISMANN MARK 11 G 10 D 1035941 ESAB A.B. 11 B 23 K 1052344 ESDJ 11 E 04 F 0978260 ESKA IMPLANTS G.M.B.H. & CO. 11 A 61 F 1039195 ESPA 11 F 16 L 1140716 ESSILOR INTERNATIONAL CIE GENERALE 11 C 03 C C 01 B D'OPTIQUE 1130992 ESTAIS MATHIAS(D') 11 A 47 K 0799621 ETHICON INC. 11 A 61 L 1018034 EURATOM(EUROPEAN ATOMIC ENERGY 11 G 01 T COMMUNITY ) 0960863 EUROMATIC S.R.L. 11 C 03 B 1253216 EUROPEAN COMMUNITY 11 C 23 C H 01 J 1210169 EVANS ERIC GEORGE 11 B 01 F 1016148 EVEREADY BATTERY CY INC. 11 H 01 M 1089823 EVOTEC OAI A.G. 11 B 03 C G 01 N 1089824 IDEM. 11 B 03 C 1180056 EXOGEN INC. 11 A 61 N 9 9 1198595 EXONHIT THERAPEUTICS(S.A. ) 11 C 12 Q 1023471 EXXONMOBIL CHEMICAL PATENTS INC. 11 D 01 F C 08 L D 04 H 1060202 IDEM. 11 C 08 F C 08 L 1194236 IDEM. 11 B 01 J F 1144101 F & P SORTIERTECHNIK G.M.B.H. 11 B 01 F C 02 F 1007524 FABRE MEDICAMENT(PIERRE ) 11 C 07 D A 61 K 1021345 FARR KENNETH 11 B 65 D B 65 B 0890381 FATSTRIPPA HOLDINGS CY LTD 11 B 01 D 0822507 FCI 11 G 06 K 1271710 IDEM. 11 H 01 R 1110475 FEDELI BENEDETTO 11 A 45 C 1105953 FEDERAL-MOGUL CORP. 11 H 01 T 0833150 FEISTE KARSTEN LOTHAR 11 G 01 N 0806784 FELTEN & GUILLEAUME AUSTRIA A.G. 11 H 01 H 155---------------------------------------------------------------------------2003/11

T A B L E D E S N O M S D E S B R E V E T E S . T A B E L D E R N A M E N D E R O C T R O O I H O U D E R S . -------------------------------------------------------------------------------NOS. LIVR INDICES NRS. AFL. KENTEKENS 1124747 FERAG A.G. 11 B 65 H 1272767 FESTO A.G. & CO. 11 F 15 B 0779835 FILTER WASTEWATER GROUP INC.(U.S. ) 11 B 01 D 0882821 FIMTEXTILE S.P.A. 11 D 03 C 0916757 IDEM. 11 D 03 C 0819706 FINA TECHNOLOGY INC. 11 C 08 F 1095866 FINEGA 11 B 65 D 1195330 IDEM. 11 B 65 D 1202982 FIRMENICH(S.A. ) 11 C 07 D A 61 K A 23 G A 23 L 0992306 FISCHER FAHRZEUGTECHNIK A.G.(GEORG ) 11 B 22 D 1202702 FISCHER HORST 11 A 61 K A 61 L 0992724 FISCHER ROHRLEITUNGSSYSTEME A.G.(GEORG 11 F 16 K ) 1046845 IDEM. 11 F 16 K 0845277 FISHER & PAYKEL LTD 11 A 61 M 1108206 FLOW COMP SYSTEMTECHNIK G.M.B.H. 11 G 01 N 0990099 FLUCON A/S 11 F 16 K 0869217 FORBO-GIUBIASCO(S.A. ) 11 B 29 C H 05 F 1121015 FOREST KATRINA T. 11 A 01 N 0857644 FORMULA S.R.L. 11 B 62 L F 16 D 1028977 FORSSMANN WOLF-GEORG 11 C 07 K C 12 N A 23 L G 01 N A 61 K 9 7 7 40 6 9 80 2 5 38 5 0984243 FOS(S.A. FIBER OPTIC SENSORS- ) 11 G 01 B G 01 L 1210398 FOSTER WHEELER LLC 11 C 10 G 1247389 FRANCE TELECOM 11 H 04 M 1290647 IDEM. 11 G 07 F 0832623 FRAUENBERGER KARL-ANDREAS 11 A 61 F 1236566 FRAUNHOFER G.- ZUR FORDERUNG DER 11 B 32 B ANGEWANDTEN FORSCHUNG E.V. 1016140 FRAUNHOFER-GESELLSCHAFT ZUR FORDERUNG 11 H 01 L DER ANGEWANDTEN FORSCHUNG E.V. 1283752 IDEM. 11 B 09 B B 65 B 1024791 FRESENIUS KABI A.B. 11 A 61 K 1184046 FRESENIUS MEDICAL CARE DEUTSCHLAND 11 A 61 M G.M.B.H. 0955490 FREUDENBERG K.G.(CARL ) 11 F 16 J 1184001 FRIADENT G.M.B.H. 11 A 61 B A 61 C 1077220 FRIEDRICH-SCHILLER-UNIVERSITAT JENA 11 C 08 B 0907060 FRIGOCALOR S.N.C. DI MENEGAZZO GRAZIANO 11 F 25 D A 23 L & C. 1076375 FUBA AUTOMOTIVE G.M.B.H. & CO. K.G. 11 H 01 Q H 04 B 0967333 FUCHS PETER 11 E 02 D 1193127 FUESCA S.L. 11 B 60 Q 0798369 FUJI OIL CY LTD 11 C 11 B 0964270 FUJI PHOTO FILM CO. LTD 11 G 01 T G 03 B G 03 C 0851753 FUJISAWA PHARMACEUTICAL CO. LTD 11 A 61 K G 0981121 GARDENA KRESS + KASTNER G.M.B.H. 11 G 08 B G 01 W G 01 F 1157023 GBF(G.- FUR BIOTECHNOLOGISCHE FORSCHUNG 11 C 07 D A 61 K A 01 N M.B.H. ) 0787478 GC CORP. 11 A 61 K 1140384 GEBERIT TECHNIK A.G. 11 B 21 C 1255557 GEBRO PHARMA G.M.B.H. 11 A 61 K 1192593 GEMPLUS 11 G 06 K 0988366 GENENCOR INTERNATIONAL INC. 11 C 11 D C 12 N 0590058 GENENTECH INC. 11 C 07 K 0773952 GENERAL HOSPITAL CORP.(THE ) 11 C 07 H C 07 K C 12 N C 12 Q G 01 N 1254507 GENERAL INSTRUMENT CORP. 11 H 03 F 0550625 GENETICS INSTITUTE LLC 11 C 07 K C 12 N A 61 K 0773952 IDEM. 11 C 07 H C 07 K C 12 N C 12 Q G 01 N 1222039 GEORGSMARIENHUTTE G.M.B.H. 11 B 21 C 0982448 GERHARDI ALUTECHNIK G.M.B.H. & CO. K.G. 11 E 04 F E 01 C 1193165 GETZNER WERKSTOFFE HOLDING G.M.B.H. 11 B 62 D 1001792 GHO'ST HOLDING B.V. 11 A 61 K A 61 P 1280699 GIANNAKOPOULOS PAVLOS 11 B 64 C B 64 D 0885157 GILGEN LOGISTICS SYSTEMS A.G. 11 B 65 G F 16 G 1075374 GILLETTE CANADA CY 11 B 29 C 1190463 GILLETTE CY(THE ) 11 H 01 M 1268070 GILSON SAS 11 B 01 L 0818973 GILTECH LTD 11 A 61 B A 61 L 1005886 GIOCHI PREZIOSI LUSSEMBURGO(S.A. ) 11 A 63 H 0936877 GIVAUDAN(S.A. ) 11 A 23 L 0951379 GKSS-FORSCHUNGSZENTRUM GEESTHACHT 11 B 29 C B 01 D G.M.B.H. 1230081 GLAVERBEL 11 B 32 B C 09 K 0874631 GLAXO GROUP LTD 11 A 61 K A 61 P 1009436 IDEM. 11 A 61 K 1140139 GLEITER CHRISTOPH 11 A 61 K A 61 P 0872008 GLOBE MOTORS 11 H 02 K B 62 D 1092842 GLOCKE SVEN 11 F 01 L 1129960 GOGLIO LUIGI MILANO S.P.A. 11 B 65 D 0967301 GOLDSCHMIDT A.G. 11 C 23 G C 23 C 1206181 IDEM. 11 A 01 N 0605474 GOVERNMENT OF THE UNITED STATES OF 11 A 61 K C 07 D AMERICA AS REPRESENTED BY THE SECRETARY OF THE DEPARTMENT OF HEALTH AND HUMAN SERVICES(THE ) 0640137 IDEM. 11 C 12 N C 12 Q G 01 N 1136599 GRAF + CIE A.G. 11 D 01 G 0941944 GRAHAM PACKAGING FRANCE 11 B 65 D ---------------------------------------------------------------------------- 156 2003/11

T A B L E D E S N O M S D E S B R E V E T E S . T A B E L D E R N A M E N D E R O C T R O O I H O U D E R S . -------------------------------------------------------------------------------NOS. LIVR INDICES NRS. AFL. KENTEKENS 1050335 GRANDJEAN MICHEL 11 B 01 F 1072435 GRAPHA-HOLDING A.G. 11 B 42 C 1072436 IDEM. 11 B 42 C 1086827 IDEM. 11 B 42 C 0964165 GRASL ANDREAS 11 F 15 B F 16 L 0923297 GROLLET JEAN 11 A 21 D 1161584 GROZ-BECKERT K.G. 11 D 05 C 0796951 GRUNAU ILLERTISSEN G.M.B.H. 11 E 02 D E 04 B 1107682 GSCHWIND ERNST 11 A 47 J 0983523 GSF - FORSCHUNGSZENTRUM FUR UMWELT UND 11 G 01 T GESUNDHEIT G.M.B.H. 0741515 GTC BIOTHERAPEUTICS INC. 11 A 01 K C 07 K C 07 H 1177546 GUIDANCE CONTROL SYSTEMS LTD 11 G 09 F G 08 B 0941669 GUTKEVICH EVGENY ANATOLIEVICH 11 A 23 G H 1233858 HAGEN STIFTUNG(REINOLD ) 11 B 29 C 0860571 HAHN G.M.B.H. & CO. K.G. 11 E 05 D 1288365 HALBMOND TEPPICHWERKE G.M.B.H. 11 D 06 B 0987237 HALDOR TOPSOE A/S 11 C 07 C B 01 J 0991475 HALLTORP SVEN ERIK INGEMAR 11 B 05 B B 08 B 1200551 HANEL MICHAEL 11 C 12 M 0919777 HANSA METALLWERKE A.G. 11 F 24 D 1200524 HARING HORST 11 C 08 L 1158943 HARTMANN A.G.(PAUL ) 11 A 61 F 0741294 HARTUNG THOMAS 11 G 01 N 0775738 HASHIMOTO KENJI 11 C 10 G B 09 B 1017274 HASSANEIN WALEED H. 11 A 01 N 1072200 HAUNI MASCHINENBAU A.G. 11 A 24 C B 23 K 1166375 HAWKER(S.A. ) 11 H 01 M 1166376 IDEM. 11 H 01 M A 47 B 0926410 HAWLE & CO. FLANSCHEN- UND 11 F 16 K ARMATURENWERK(E. ) 0802388 HECKLER & KOCH G.M.B.H. 11 F 41 A 0953534 HEIDELBERGER DRUCKMASCHINEN A.G. 11 B 65 H 1041027 IDEM. 11 B 65 H 1218168 IDEM. 11 B 31 B B 65 H 1162307 HEIMBACH G.M.B.H. & CO.(THOMAS JOSEF ) 11 D 21 F 1092524 HEKUMA G.M.B.H. 11 B 29 C 1037733 HENKEL K.G.A.A. 11 B 27 N C 08 J C 08 G C 08 L 1139992 IDEM. 11 A 61 K 1173081 IDEM. 11 A 46 B 1198618 IDEM. 11 C 23 C 1266047 IDEM. 11 C 23 C 1103517 HENNIG JOCHEN 11 B 68 C 0897297 HERAEUS KULZER G.M.B.H. & CO. K.G. 11 A 61 K 1237645 HERBAK ZSOLT 11 B 01 F 1200551 HERMANN GERHARD 11 C 12 M 1252021 HEWLETT-PACKARD CY 11 B 41 J 1117417 HEXAL A.G. 11 A 61 K A 61 P 0972102 HEXCEL FABRICS 11 D 04 H 1051283 HH PATENT A/S 11 B 24 B 1086868 HIGH TECHNOLOGY INVESTMENTS B.V. 11 B 61 B 1156984 HIGHER EDUCATION(POTCHEFSTROOM 11 C 01 B 9 9 UNIVERSITY FOR CHRISTIAN ) 1037785 HIJLKEMA BERNARDUS LUTGERUS LUBERTUS 11 B 61 B 1142041 HILLE & MULLER G.M.B.H. 11 H 01 M 0901895 HILTI A.G. 11 B 28 D B 23 B 0947714 IDEM. 11 F 16 B 1218699 HINZMANN & KOENIG OHG 11 G 01 D G 06 M G 01 F 0897856 HIRL ALOIS 11 B 62 D A 01 D 1256043 HOBRACK BERND J. 11 G 06 F 1026320 HOCHTIEF A.G. 11 E 01 B 0730004 HOECHST CELANESE CORP. 11 C 08 L 1050537 HOFFMANN-LA ROCHE A.G.(F. ) 11 C 07 F 1074549 IDEM. 11 C 07 D A 61 K A 61 P C 07 F G 01 N 1085318 IDEM. 11 G 01 N 1103545 IDEM. 11 C 07 D A 61 K A 61 P 0994497 HOFSASS MARCEL 11 H 01 H 1060691 HOLEC HOLLAND N.V. 11 A 47 B 0793624 HOLOPHANE 11 C 03 C 1140638 HONDA GIKEN KOGYO K.K. 11 B 65 D 1259885 HONEYWELL INTERNATIONAL INC. 11 G 06 F 0985723 HORBICO HOLDING G.M.B.H. 11 C 10 L 1078875 HORIZON INTERNATIONAL INC. 11 B 65 H B 42 C 1011696 HOSPITALIER DE L'UNIVERSITE DE 11 A 61 K A 61 P MONTREAL(CENTRE DE RECHERCHE DU CENTRE ) 0489058 HSC RESEARCH DEVELOPMENT CORP. 11 C 12 N C 12 P C 07 K C 12 Q G 01 N A 61 K A 01 K 1042121 HT TROPLAST A.G. 11 B 32 B C 08 J C 08 K C 08 L 1046588 HUCKER ANDRE 11 B 65 D 1171659 HUESKER SYNTHETIC G.M.B.H. 11 D 04 B 0897390 HUMAN GENOME SCIENCES INC. 11 C 07 H C 07 K C 12 N 1272229 HUP(HOLDING URGO PARTICIPATIONS ) 11 A 61 L 0728839 HUPPMANN G.M.B.H.(HRCH ) 11 C 12 C 0978623 HUTCHINSON 11 E 06 B 1136719 IDEM. 11 F 16 F 0489837 HUTCHINSON CANCER RESEARCH CENTER(FRED 11 C 12 P C 07 K A 61 K ) 1025899 HUTTLIN HERBERT 11 B 01 J 157---------------------------------------------------------------------------2003/11

T A B L E D E S N O M S D E S B R E V E T E S . T A B E L D E R N A M E N D E R O C T R O O I H O U D E R S . -------------------------------------------------------------------------------NOS. LIVR INDICES NRS. AFL. KENTEKENS 1140395 HYDROPULSOR A.B. 11 B 22 F B 21 J 0969128 HYPERION CATALYSIS INTERNATIONAL INC. 11 D 01 F C 04 B I 1285339 I-TIPI(S.A. ) 11 G 06 F H 04 L 1254050 IACE DI CRISTINA ADRIANO 11 B 65 B 0853539 IBAR JEAN-PIERRE 11 B 29 C 1046588 IBENDORF HANS-JORG 11 B 65 D 0906990 IDEACHIP OY 11 E 01 C E 02 D 0637601 IDEMITSU PETROCHEMICAL CO. LTD 11 C 08 J 1299367 IFT(INSTITUT FUR TROPOSPHARENFORSCHUNG 11 C 07 D E.V. ) 0801687 IGEN INTERNATIONAL INC. 11 C 12 Q G 01 N A 61 K C 07 D 0946572 ILEX ONCOLOGY RESEARCH(S.A. ) 11 C 07 F A 61 K 0903444 ILLY BOB W. 11 E 03 D A 47 K E 03 C E 03 F 0874107 IMERYS TOITURE 11 E 04 F 1150039 IMO INDUSTRIE-ANTRIEBSEINHEIT STOLL & 11 F 16 H RUSS G.M.B.H. 1193810 IMS CONNECTOR SYSTEMS G.M.B.H. 11 H 01 R 1268256 IMS MORAT SOHNE G.M.B.H. 11 B 62 D 0909706 INDAG G.- FUR INDUSTRIEBEDARF M.B.H. & 11 B 65 B CO. BETRIEBS K.G. 0962412 IDEM. 11 B 65 H 0912959 INDIVOS CORP. 11 G 06 K G 07 C G 07 F 0829244 INDUSTRIAS QUIRURGICAS DE LEVANTE 11 A 61 F 1142144 INFINEON TECHNOLOGIES A.G. 11 H 04 B 1171981 IDEM. 11 H 04 L H 03 M 0902827 INFINEUM USA L.P. 11 C 10 M C 07 G 0976763 INNOGENETICS N.V. 11 C 07 K A 61 K G 01 N 1277637 INNOVA PATENT G.M.B.H. 11 B 61 B F 16 H 1128348 INNOVACIO VIARIA S.L. 11 G 08 B E 01 F B 64 F 1212524 INNOVATIONEN ZUR VERBRENNUNGSTECHNIK 11 F 02 B B 60 H B 01 D G.M.B.H. 0513336 INRA(INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE 11 C 12 N C 12 P A 61 K AGRONOMIQUE ) 0814835 INSERM EPST(INSTITUT NATIONAL DE LA 11 A 61 K C 07 K SANTE ET DE LA RECHERCHE MEDICALE ) 0651801 INSERM(INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET 11 C 12 N C 07 H C 12 Q DE LA RECHERCHE MEDICALE ) G 01 N A 61 K 0762989 INSTA-FOAM PRODUCTS INC. 11 B 67 D B 05 B 0777742 INSTITUT FRANCAIS DU TEXTILE ET DE 11 C 12 Q B 01 J A 61 B L'HABILLEMENT A 61 M 0760859 INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA 11 C 12 N A 61 K RECHERCHE MEDICALE 0760859 INSTITUT PASTEUR DE LILLE 11 C 12 N A 61 K 0835894 INSTITUTE FUR TEXTIL- UND 11 C 08 G A 61 L FASERFORSCHUNG STUTTGART STIFTUNG DES OFFENTLICHEN RECHTS(DEUTSCHE ) 1153642 INSTITUTE FUR TEXTIL- UND 11 B 01 D B 30 B FASERFORSCHUNG STUTTGART(DEUTSCHE ) 1007624 INSTITUTE OF SCIENCE AND 11 C 12 N A 23 K TECHNOLOGY(KOREA ) 1084257 IDEM. 11 C 12 N 0912601 INSTITUTE OF TECHNOLOGY(MASSACHUSETTS ) 11 C 07 K A 61 K 0885145 INSULAIR INC. 11 B 65 D 1113834 INTAVENT ORTHOFIX LTD 11 A 61 M 1301443 INTERFLOAT CORP. 11 C 03 B F 24 J C 03 C 1099162 INTERNATIONAL BUSINESS MACHINES CORP. 11 G 06 F 0992566 INTUMEX BRANDSCHUTZPRODUKTE A.G. 11 C 09 K C 03 C C 09 D D 04 H E 06 B E 04 B 0987211 INVENTIO A.G. 11 B 66 B 1031527 IDEM. 11 B 66 B 1049526 INVITROGEN CORP. 11 B 01 D B 01 L 0884162 ISAP OMV GROUP S.P.A. 11 B 29 C 1173198 ISTA PHARMACEUTICALS INC. 11 A 61 K A 61 P 1132296 ITALDIBIPACK S.P.A. 11 B 65 B 0925233 ITW LTD 11 B 65 D J 0720485 JACKSON FOUNDATION FOR THE ADVANCEMENT 11 A 61 K OF MILITARY MEDICINE(HENRY M. ) 0981431 JACOBS IAN ORDE MICHAEL 11 B 29 C B 65 D 0850193 JACOBS NEDERLAND B.V. 11 C 01 B 1084871 JAEGER CARTRONIX G.M.B.H. 11 B 60 D 0971930 JANSSEN PHARMACEUTICA N.V. 11 C 07 D 1000028 IDEM. 11 C 07 D A 61 K 1068194 IDEM. 11 C 07 D A 61 K 1094815 IDEM. 11 A 61 K A 61 P 1176982 IDEM. 11 A 61 K A 61 P 0927165 JAPAN TOBACCO INC. 11 C 07 D 1136739 JC FABRICA DE VALVULAS(S.A. ) 11 F 16 K 1019583 JEROL INDUSTRI A.B. 11 E 01 F E 04 H 1147318 JEUMONT(S.A. ) 11 F 04 D 1022371 JIANG ZHAOCHENG 11 D 06 B 0770123 JOHNSON & SON INC.(S.C. ) 11 C 11 D D 06 M 1119591 JOHNSONDIVERSEY INC. 11 C 09 D 0915033 JONES JONES & JONES CY N.V. 11 B 65 F 0943235 JOZ B.V. 11 A 01 K G 05 D 1157436 JULICH G.M.B.H.(FORSCHUNGSZENTRUM ) 11 H 01 M 1242780 JUNKER G.M.B.H.(OTTO ) 11 F 27 D F 27 B ---------------------------------------------------------------------------- 158 2003/11

T A B L E D E S N O M S D E S B R E V E T E S . T A B E L D E R N A M E N D E R O C T R O O I H O U D E R S . -------------------------------------------------------------------------------NOS. LIVR INDICES NRS. AFL. KENTEKENS K 1224416 1063897 0956854 1209196 1243600 0992558 1280763 1169155 0890394 0842870 1192889 1009969 1174954 1231955 1174283 1127035 1230197 0932705 0882067 0887249 0837914 0870090 1011404 1011405 1116104 1011853 1011853 0753648 0874618 0915183 0895918 1169689 1078744 1088656 1088659 1218187 1259376 1259379 1280962 0977008 1109509 1157052 1237809 0891446 0852226 0902007 1101335 0900761 0999819 0705278 0967997 1193011 0817623 1152657 1290505 1290760 0925975 1068394 0939044 0862005 1138186 0997558 0980682 1084131 0923867

KAISER CHRISTOF 11 F 16 L KAL KAN FOODS INC. 11 A 23 K KANEKA CORP. 11 A 61 K IDEM. 11 C 08 L C 08 K IDEM. 11 C 08 F KANSAI PAINT CO. LTD 11 C 09 J B 32 B KAO CORP. 11 C 07 C C 11 B KARAKAS ERDOGAN 11 B 23 K KARCHER G.M.B.H. & CO. K.G.(ALFRED ) 11 B 08 B KARLSRUHE G.M.B.H.(FORSCHUNGSZENTRUM ) 11 B 65 F KATAOKA BUSSAN K.K. 11 A 47 J KATHOLIEKE UNIVERSITEIT LEUVEN RESEARCH 11 G 01 B & DEVELOPMENT KATHREIN-WERKE K.G. 11 H 01 R KAWECO G.M.B.H. 11 A 61 M KELLERMANN G.M.B.H. & CO. 11 B 60 B F 16 B K.G.(KAMAX-WERKE RUDOLF ) KEMIRA GROWHOW OY 11 C 05 G C 05 B C 05 C C 05 D B 01 J IDEM. 11 C 05 G C 05 B C 05 C C 05 D B 01 J KENNAMETAL INC. 11 C 22 C B 24 D KENNEDY INSTITUTE OF RHEUMATOLOGY(THE ) 11 C 07 K A 61 K KERSSEN ABRAHAM JAN 11 B 62 H G 08 B KIMBERLY-CLARK WORLDWIDE INC. 11 C 09 D IDEM. 11 D 21 H IDEM. 11 A 47 K B 65 H IDEM. 11 A 47 K KIMONO LTD 11 G 06 F KING DAVID MARSHALL 11 B 01 F KING RONNALD BRIAN 11 B 01 F KISO-JIBAN CONSULTANTS CO. LTD 11 E 21 B KISTERS FRIEDRICH 11 A 61 K KM EUROPA METAL A.G. 11 C 23 C E 03 C KNORR-BREMSE SYSTEME FUR NUTZFAHRZEUGE 11 B 60 T G.M.B.H. KOBUSINSKIEHN ANN-CHRISTIN 11 G 08 B KOENIG & BAUER A.G. 11 B 41 F IDEM. 11 B 41 F IDEM. 11 B 41 F IDEM. 11 B 41 F IDEM. 11 B 41 F IDEM. 11 B 41 F IDEM. 11 E 01 B B 60 S B 61 J KOLB A.G.(W. ) 11 G 01 B KOLYNOS DO BRASIL LTDA 11 A 61 C KOMETRA KUNSTSTOFF-MODIFIKATOREN UND 11 C 08 F ADDITIV A.G. KONE CORP. 11 B 66 B KORTMANN KARL 11 E 01 C KOWA CO. LTD 11 C 07 D A 61 K IDEM. 11 C 07 C C 07 D A 61 K KPN N.V.(KONINKLIJKE ) 11 H 04 L H 03 M KRAMER & CO. OEG 11 B 67 C A 23 L KRAMER AXEL 11 A 61 K KREBSFORSCHUNGSZENTRUM STIFTUNG DES 11 C 07 K C 12 N A 61 K OFFENTLICHEN RECHTS(DEUTSCHES ) IDEM. 11 A 61 K KRESS K.G.(MAPAL FABRIK FUR 11 B 23 B PRAZISIONSWERKZEUGE ) KREUTZ WERNER 11 A 61 K A 61 P KREYER RUDOLF 11 A 01 K B 65 B B 65 G KRISHNAMANI ASTHAGIRI RAMAN 11 G 04 C KRONE G.M.B.H. 11 H 01 R H 01 T KRONE G.M.B.H.(FAHRZEUGWERK BERNARD ) 11 B 60 J B 62 D KRONOSPAN TECHNICAL CY LTD 11 D 21 H KRONSEDER HERMANN 11 B 65 G KSB S.A.S. 11 F 16 K KUHN(S.A. ) 11 A 01 C KUPPER RICHARD 11 C 25 D C 02 F KURARAY CO. LTD 11 A 61 K IDEM. 11 C 07 F A 61 K KURITA WATER INDUSTRIES LTD 11 A 01 N L 1201120 LA BUVETTE 11 B 62 B A 01 K 1011632 LABORATORIES (BERMUDA) LTD(COLUMBIA ) 11 A 61 K 1045732 LACTEC G.- FUR MODERNE LACKIERTECHNIK 11 B 05 B M.B.H. 0978120 LAGO THOMAS 11 G 01 R G 10 L G 01 H 0933032 LAINIERE DE PICARDIE BC 11 A 41 D A 41 B D 04 B 0968709 LANATECH LABORATOIRE NATURE ET 11 A 61 K TECHNIQUE 1121015 LANE MICHELLE T. 11 A 01 N 0960778 LANGE CARSTEN 11 B 60 R 1022221 LARDIERI SALVATORE 11 B 65 B 0802585 LEGRAND 11 H 01 R 0802585 LEGRAND SNC 11 H 01 R 1033070 LEMKEN G.M.B.H. & CO. K.G. 11 A 01 B 0925910 LEMO MASCHINENBAU G.M.B.H. 11 B 31 B 0967155 IDEM. 11 B 65 D B 31 B 0995589 IDEM. 11 B 31 B B 65 H 159---------------------------------------------------------------------------2003/11

T A B L E D E S N O M S D E S B R E V E T E S . T A B E L D E R N A M E N D E R O C T R O O I H O U D E R S . -------------------------------------------------------------------------------NOS. LIVR INDICES NRS. AFL. KENTEKENS 1178960 LEO PHARMA A/S 11 C 07 C A 61 K A 61 P 0950188 LEPPALUOTO PEKKA JUHANI 11 G 01 N 0824012 LERICHE(ASSOCIATION RENE ) 11 A 61 F A 61 B F 16 L 0932332 LEVENGOOD WILLIAM C. 11 A 01 C A 01 G A 01 B G 01 N G 01 R 1208746 LIEBHART ELMAR 11 A 01 K 1048354 LINDNER-RECYCLINGTECH G.M.B.H. 11 B 02 C 1050340 IDEM. 11 B 02 C 0912648 LINTEC CORP. 11 C 09 J B 08 B 0777450 LINVATEC CORP. 11 A 61 F A 61 B F 16 B 1069886 LIPOCORE HOLDING A.B. 11 A 61 K 1107685 LOCKNER LOTHAR 11 A 47 K 1080643 LODERS CROKLAAN B.V. 11 A 23 D A 21 D 0934425 LOMA LINDA UNIVERSITY 11 C 12 P C 12 N C 07 K C 07 H 1097031 LONZA A.G. 11 B 27 K 1159270 IDEM. 11 C 07 D 1263705 IDEM. 11 C 07 C 1189749 LTS(LOHMANN THERAPIE-SYSTEME A.G. ) 11 B 32 B A 61 K 0904235 LU FRANCE 11 B 65 D 0889113 LUBRIZOL ADIBIS HOLDINGS (UK) LTD 11 C 10 M C 08 F 1084095 LUCITE INTERNATIONAL UK LTD 11 C 07 C 0808404 LUMON OY 11 E 06 B E 04 B 1246813 LUNDBECK A/S(H. ) 11 C 07 D M 1203012 M-PHASYS G.M.B.H. 11 C 07 K 1034906 M-TEC(MATHIS TECHNIK G.M.B.H. ) 11 B 28 C 1115275 MAASLAND N.V. 11 A 01 D 1147325 MAGNA STEYR POWERTRAIN A.G. & CO. K.G. 11 F 16 D 1213977 MAILLARD FREDERIC 11 A 24 D 1000738 MAN ROLAND DRUCKMASCHINEN A.G. 11 B 41 F 1095769 IDEM. 11 B 41 F B 65 H 1149695 IDEM. 11 B 41 F 0958103 MANN + HUMMEL G.M.B.H.(FILTERWERK ) 11 B 23 Q B 02 C 1144083 IDEM. 11 B 01 D F 02 M 1172547 IDEM. 11 F 02 M B 60 K 0763690 MANVILLE INTERNATIONAL INC.(JOHNS ) 11 F 16 L F 24 F B 32 B E 04 B E 04 F 1016601 MARTI SALA JAIME 11 B 65 G 1011853 MARTIN THOMAS ARNOLD 11 B 01 F 1202702 MARX RUDOLF 11 A 61 K A 61 L 1216110 MATTI ETTALA OY 11 B 09 B 1171709 MAUCHER EBERHARD 11 F 04 B B 22 D 1105231 MAUSER-WERKE G.M.B.H. & CO. K.G. 11 B 21 D 1233858 IDEM. 11 B 29 C 1037670 MAX-DELBRUCK-CENTRUM FUR MOLEKULARE 11 A 61 K A 61 P MEDIZIN 0290799 MAX-PLANCK-GESELLSCHAFT ZUR FORDERUNG 11 C 12 N A 01 H DER WISSENSCHAFTEN E.V. 0954691 MDI(S.A. MOTOR DEVELOPMENT 11 F 02 G F 25 B INTERNATIONAL ) 1113969 MEADWESTVACO PACKAGING SYSTEMS LLC 11 B 65 D 1135296 IDEM. 11 B 65 D 1130992 MEAUX ANNE 11 A 47 K 1113764 MED INSTITUTE INC. 11 A 61 F 1107699 MEDARTIS A.G. 11 A 61 B 0813413 MEDEVA LTD 11 A 61 K 0752883 MEDICAL RESEARCH COUNCIL 11 A 61 K 1248608 MEDIDOM(S.A. LABORATOIRE ) 11 A 61 K A 61 P 1137400 MEDIOLANUM PHARMACEUTICALS LTD 11 A 61 K 1184351 MEDOS(S.A. ) 11 C 03 C A 61 N 1280401 MEISSNER ELEONORE 11 A 01 K 1268043 MEMBRAFLOW G.M.B.H. & CO. K.G. 11 B 01 D FILTERSYSTEME 0991651 MERCK & CO. INC. 11 C 07 D 1017666 IDEM. 11 C 07 C C 07 B 1159270 IDEM. 11 C 07 D 0848066 MERCK PATENT G.M.B.H. 11 C 12 Q 1109840 IDEM. 11 C 08 F 1141611 IDEM. 11 F 16 L 1194827 IDEM. 11 G 06 F 0923546 MERCKLE G.M.B.H. 11 C 07 D A 61 K 0719864 MERIAL 11 C 12 N C 07 K A 61 K 0912194 IDEM. 11 A 61 K C 12 N 0921807 MESSER GRIESHEIM G.M.B.H. 11 A 61 K A 61 P 1212564 IDEM. 11 F 16 K 1259424 MESSIER-DOWTY(S.A. ) 11 B 64 C 0998381 METABOLIX INC. 11 B 29 C C 08 L 0641902 METRA(METALLURGICA TRAFILATI ALLUMINIO 11 E 04 B S.P.A. ) 1226310 METSA TISSUE OYJ 11 D 21 H 1300332 MEYER PETER 11 B 63 H 1176961 MICAP P.L.C. 11 A 61 K 1268649 MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE(S.A. ) 11 C 08 K C 08 L 1268649 MICHELIN(SOC. DE TECHNOLOGIE ) 11 C 08 K C 08 L 0873851 MICHELIN-MICHELIN & CIE(CIE GENERALE 11 B 29 D B 29 C DES ETS ) 1030703 MICRO THERAPEUTICS INC. 11 A 61 M A 61 B 0962705 MIELE & CIE. K.G. 11 F 24 C 0770064 MILLENNIUM PHARMACEUTICALS INC. 11 C 07 D A 61 K 1102622 MILTENYI BIOTEC G.M.B.H. 11 B 01 D 1028166 MINERALS & METALS ITALIA S.P.A. 11 C 21 C C 22 B 1009249 MINNESOTA MINING AND MFG CY 11 A 44 B 0911126 MITEK HOLDINGS INC. 11 B 27 F B 25 H B 23 Q ---------------------------------------------------------------------------- 160 2003/11

T A B L E D E S N O M S D E S B R E V E T E S . T A B E L D E R N A M E N D E R O C T R O O I H O U D E R S . -------------------------------------------------------------------------------NOS. LIVR INDICES NRS. AFL. KENTEKENS 1178046 MITSUBISHI CHEMICAL CORP. 11 C 07 D A 61 K A 61 P 1205708 MITSUBISHI HEAVY INDUSTRIES LTD 11 F 23 K B 01 D 1278642 MITSUBISHI HITEC PAPER FLENSBURG 11 B 41 M G 07 D B 42 D G.M.B.H. 0757038 MITSUBISHI PHARMA CORP. 11 C 07 D A 61 K 0826722 MITSUBISHI PLASTICS INC. 11 C 08 J B 32 B 1055740 MITSUI MINING & SMELTING CO. LTD 11 C 22 C H 01 M 0875642 MODING KERAMIKFASSADEN G.M.B.H. 11 E 04 F 1157401 MOELLER G.M.B.H. 11 H 01 H 0933186 MOLD-MASTERS LTD 11 B 29 C 1026147 MOLECULAR RESEARCH INC.(ALBANY ) 11 C 07 C 1089670 MOLNLYCKE HEALTH CARE A.B. 11 A 61 B 0973392 MONSANTO CY 11 C 07 C A 61 K 0980289 MONSANTO TECHNOLOGY LLC 11 B 01 J 1206444 MORPHOCHEM A.G. 11 C 07 C C 07 D A 61 K 1009064 MOTOREN WERKE A.G.(BAYERISCHE ) 11 H 01 R 0944989 MOTOROLA INC. 11 H 04 M H 04 Q H 04 B 1063173 MPG MANIFATTURA PLASTICA S.R.L. 11 B 65 D 0859101 MUHLBERGER WERNER 11 E 04 F 1306014 MULLER G.M.B.H. & CO.(MOLKEREI ALOIS ) 11 A 23 J N 1038882 NATIONAL STARCH AND CHEMICAL INVESTMENT 11 C 08 B A 21 D A 23 L HOLDING CORP. 0640137 NESTEC(S.A. ) 11 C 12 N C 12 Q G 01 N 0865599 NESTEROV GUENNADI A. 11 F 28 D 0974271 NESTLE S.A.(SOC. DES PRODUITS ) 11 A 23 G B 29 C 0979860 IDEM. 11 C 11 B 0985352 IDEM. 11 A 23 L 1051187 NEW YORK UNIVERSITY 11 A 61 K A 61 N 1185348 NEWTECH FILTER SYSTEMS INC. 11 B 01 D 0913889 NEXANS 11 H 01 R 0993082 IDEM. 11 H 01 R 1148518 IDEM. 11 H 01 B B 29 C C 08 J 1115677 NEXANS SUPERCONDUCTORS G.M.B.H. 11 C 04 B 0814918 NEXTEC APPLICATIONS INC. 11 B 05 D B 05 C 0775738 NGK INSULATORS LTD 11 C 10 G B 09 B 0972603 IDEM. 11 B 23 H B 28 B 0925594 NICHOLS BRUCE W. 11 H 01 H 1244484 NICODEL(S.A. ) 11 A 61 M 1145900 NIEHAUS(ROBERT ) 11 B 60 P 0896834 NIEMANN G.M.B.H. & CO. K.G.(WILHELM ) 11 B 01 F 0707062 NIHON SHOKUHIN KAKO CO. LTD 11 C 12 N C 12 P 0967038 NILES-SIMMONS INDUSTRIEANLAGEN G.M.B.H. 11 B 23 B B 23 Q 0807465 NIPPON KAYAKU CO. LTD 11 B 01 J C 07 C 0923986 NIPPON SHOKUBAI CO. LTD 11 B 01 J C 07 D 0989108 IDEM. 11 C 07 C 0989109 IDEM. 11 C 07 C C 08 F 1018489 IDEM. 11 C 02 F 0930322 NITTO DENKO CORP. 11 C 08 F C 09 J 0992558 IDEM. 11 C 09 J B 32 B 0902005 NOF CORP. 11 C 07 C G 03 G 1058235 NOKIA CORP. 11 G 10 L 1114565 IDEM. 11 H 04 Q 1147635 IDEM. 11 H 04 L 1280593 NORIT NEDERLAND B.V. 11 B 01 D C 01 B C 22 B 0699103 NORSK HYDRO A/S 11 B 01 D A 61 L 1073861 NORSK HYDRO ASA 11 F 17 C F 25 J 1232129 IDEM. 11 C 05 D C 05 G B 01 J 0905677 NORTEL NETWORKS FRANCE 11 G 10 L 1062068 NORTON CY 11 B 23 D B 24 D 0943093 NOSTER SYSTEM A.B. 11 G 01 N 1175377 NOVARA TECHNOLOGY S.R.L. 11 C 03 B 0889923 NOVARTIS A.G. 11 C 08 G B 01 D C 09 D C 08 J G 02 B 1255564 IDEM. 11 A 61 K A 61 P 1268480 IDEM. 11 C 07 D A 61 K A 61 P 0814813 NOVARTIS INTERNATIONAL PHARMACEUTICAL 11 A 61 K A 61 P LTD 1078189 NOVEON IP HOLDINGS CORP. 11 F 16 L 1092007 NOVOZYMES A/S 11 C 11 D C 12 N 1035956 NUCLEAIRES(CIE GENERALE DES MATIERES ) 11 B 28 B E 04 F G 21 F 1116242 IDEM. 11 G 21 F 0753648 NUCLEAR CYCLE DEVELOPMENT 11 E 21 B INSTITUTE(JAPAN ) O 1088258 OCE PRINTING SYSTEMS G.M.B.H. 11 G 03 G 1226367 OECHSLER A.G. 11 F 16 D B 60 R 0848909 OETKER NAHRUNGSMITTEL K.G.(AUGUST ) 11 A 21 D 0978120 OLSSON SVEN 11 G 01 R G 10 L G 01 H 1239943 ONDEO DEGREMONT 11 B 01 D C 02 F 1012392 ONDEO NALCO CY 11 D 21 H 1064340 ONDEO NALCO ENERGY SERVICES L.P. 11 C 10 G 1210200 OPPLIGER WALTER 11 B 23 D 0991801 OPTIMER PERFORMANCE FIBERS INC. 11 D 02 G 0938887 OREAL(L') 11 A 61 K 0943323 IDEM. 11 A 61 K C 07 K 0944624 IDEM. 11 C 07 D A 61 K 0953346 IDEM. 11 A 61 K 0977547 IDEM. 11 A 61 K 1011624 IDEM. 11 A 61 K 1033325 IDEM. 11 B 65 D B 05 B 1064919 IDEM. 11 A 61 K 161---------------------------------------------------------------------------2003/11

T A B L E D E S N O M S D E S B R E V E T E S . T A B E L D E R N A M E N D E R O C T R O O I H O U D E R S . -------------------------------------------------------------------------------NOS. LIVR INDICES NRS. AFL. KENTEKENS 1066246 OREAL(L') 11 C 07 C C 07 D A 61 K 1070462 IDEM. 11 A 45 D A 46 D D 01 D 1224605 ORGA KARTENSYSTEME G.M.B.H. 11 G 06 K B 41 M 1091933 ORION CORP. 11 C 07 C A 61 K 0886648 ORTHO PHARMACEUTICAL CORP. 11 C 07 K A 61 K 0902286 ORTHO-CLINICAL DIAGNOSTICS 11 G 01 N 0903583 ORTHO-CLINICAL DIAGNOSTICS INC. 11 G 01 N 1154996 ORTHO-MCNEIL PHARMACEUTICAL INC. 11 C 07 D A 61 K A 61 P 0962514 OSRAM SYLVANIA INC. 11 C 09 K H 01 J 0969070 IDEM. 11 C 09 K 0994531 IDEM. 11 H 01 R G 02 B F 16 L 1184109 IDEM. 11 B 22 F 1099010 OTB(OBERFLACHENTECHNIK IN BERLIN 11 C 23 F C 22 B C 25 C G.M.B.H. & CO. ) 1224476 OTT BERND 11 G 01 R 1021596 OUTOKUMPU OYJ 11 C 25 C 1025285 IDEM. 11 C 25 C 1229981 IDEM. 11 B 01 D 0931027 OWENS CORNING 11 C 03 B 1127864 OXENO OLEFINCHEMIE G.M.B.H. 11 C 07 C 1231194 IDEM. 11 C 07 C P 1203368 PALUX A.G. 11 G 10 L 1167794 PANKL R&D G.M.B.H. 11 F 16 C 1293210 PANTARHEI BIOSCIENCE B.V. 11 A 61 K A 61 P 0940840 PATENT-TREUHAND-G.- FUR ELEKTRISCHE 11 H 01 J GLUHLAMPEN M.B.H. 0957662 IDEM. 11 H 05 B H 02 M 0992113 IDEM. 11 H 03 K H 05 B 1024919 IDEM. 11 B 23 K 1033310 IDEM. 11 B 65 D 1066912 IDEM. 11 B 23 K 1095543 IDEM. 11 H 05 B 0902151 PAX G.M.B.H. 11 E 06 B E 04 C 0870695 PECHINEY EMBALLAGE FLEXIBLE EUROPE 11 B 65 D 1272070 PEDEX & CO. G.M.B.H. 11 A 46 D 1208345 PEINEMANN EQUIPMENT B.V. 11 F 28 G B 08 B 0870886 PETERHANS DIETER 11 E 04 F E 04 B 1173136 PETROLL CLAUDIA 11 A 61 K C 22 C 1126196 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES(S.A. ) 11 F 16 H 0790236 PFIZER INC. 11 C 07 D A 61 K 0985666 IDEM. 11 C 07 D A 61 K 1213289 IDEM. 11 C 07 D A 61 K A 61 P 1268468 IDEM. 11 C 07 D A 61 K A 61 P 1028164 PFIZER PRODUCTS INC. 11 C 12 P 1121107 IDEM. 11 A 61 K 1181286 IDEM. 11 C 07 D A 61 K A 61 P 1233880 PGA ELECTRONIC 11 B 60 N 1220858 PHARMACIA & UPJOHN CY 11 C 07 D A 61 K A 61 P 1077952 PHARMACIA & UPJOHN GRONINGEN B.V. 11 C 07 D C 08 F 1023069 PHARMACIA A.B. 11 A 61 K 0715517 PHERIN PHARMACEUTICALS INC. 11 A 61 K A 61 P 0871998 PHILIPS ELECTRONICS N.V.(KONINKLIJKE ) 11 H 01 R 0594598 PIERCE & STEVENS CORP. 11 B 32 B C 08 J 0755902 PILKINGTON P.L.C. 11 C 03 C 0658277 PINNACLE VRB LTD 11 H 01 M B 29 C C 25 B H 01 B 1141477 PIRELLI PNEUMATICI S.P.A. 11 D 07 B 0952254 PLASSER BAHNBAUMASCHINEN- INDUSTRIEG.11 E 01 B M.B.H.(FRANZ ) 1147934 PLASTIC OMNIUM(CIE ) 11 B 60 K 1072690 PLATINUM CORP. LTD(ANGLO AMERICAN ) 11 C 22 B 1194327 PLESCHKE THOMAS 11 B 62 D 1254567 PLETTAC A.G. 11 H 04 N 0938506 PLUCKTHUN ANDREAS 11 C 07 K C 12 N G 01 N A 61 K 1183964 POHL HEINRICH ROBERT 11 A 47 B F 21 V 0953421 POLIMERI EUROPA S.P.A. 11 B 29 C 1008703 POLYFER B.V.B.A. 11 E 04 F E 01 C B 32 B 1093483 POLYGANICS B.V. 11 C 08 G A 61 L 0980670 PREMARK FEG L.L.C. 11 A 47 L 1030784 PRESSTEK INC. 11 B 41 C 0980218 PROCTER & GAMBLE CY(THE ) 11 A 45 D 0988366 IDEM. 11 C 11 D C 12 N 1034331 IDEM. 11 D 21 H C 08 F D 06 M 1099143 IDEM. 11 G 05 D 1112409 IDEM. 11 D 21 H 1115506 IDEM. 11 B 05 D 1124521 IDEM. 11 A 61 F D 04 H 1213220 PROFURL 11 B 63 H 1224476 PROKOPP MANFRED 11 G 01 R 1265812 PROMEKS A/S 11 C 01 B 0966770 PROTON MOTOR FUEL CELL G.M.B.H. 11 H 01 M Q 1257363 QIAGEN G.M.B.H. 11 B 01 L 1183215 QUARZWERKE G.M.B.H. 11 C 03 C C 03 B 1210105 QUEEN MARY AND WESTFIELD COLLEGE 11 A 61 K A 61 P

---------------------------------------------------------------------------- 162 2003/11

T A B L E D E S N O M S D E S B R E V E T E S . T A B E L D E R N A M E N D E R O C T R O O I H O U D E R S . -------------------------------------------------------------------------------NOS. LIVR INDICES NRS. AFL. KENTEKENS R 0973438 0836341 1078950 1264127 1210702 1000046 0918697 1280813 1192680 0982398 1156043 0833150 1141804 1072824 1179005 1263570 1242195 1190137 1173601 1212448 1183301 1136010 0964687 1055876 1147922 1043258 1177438 1264482 0801622 1122512 0724634 0775203 1267667 0874019 0955041 0900596 0826845 0826846 0826847 0826848 1277541 0936200 1218124 1007796 1109677 0840661

RADI MEDICAL SYSTEMS A.B. 11 A 61 B RADIOTELEPHONE(SOC. FRANCAISE DU ) 11 H 04 Q RATHOR A.G. 11 C 08 J RAYMOND & CIE(A. ) 11 F 16 K RAYTHEON CY 11 G 08 G RECORDATI(S.A. ) 11 C 07 D A 61 K REDMOND SANFORD 11 B 65 D REGA FOUNDATION 11 C 07 H A 61 K C 07 D REGENESYS TECHNOLOGIES LTD 11 H 01 M REGENTS OF THE UNIVERSITY OF 11 C 12 N C 12 Q CALIFORNIA(THE ) IDEM. 11 A 61 K A 61 P C 07 D REIMCHE WILFRIED 11 G 01 N REMEDAN APS 11 G 06 F RENAULT S.A.S. 11 F 16 H RESEARCH INSTITUTE FOR MEDICINE AND 11 C 07 J A 61 K A 61 P CHEMISTRY INC. 9 9 1 09 3 RETTICH FRANZ 11 B 30 B B 65 B RHENOTHERM KUNSTSTOFFBESCHICHTUNGS 11 B 05 D G.M.B.H. RHODIA ACETOW G.M.B.H. 11 D 21 C RHODIA CHIMIE 11 C 12 P A 23 L C 08 B C 12 N IDEM. 11 C 12 P C 12 N C 08 B RHODIANYL 11 C 08 G RICHEMONT INTERNATIONAL(S.A. ) 11 A 44 C RICHTER GEDEON VEGYESZETI GYAR R.T. 11 A 61 K RIDI-LEUCHTEN G.M.B.H. 11 F 21 V RIEDRICH GERT HANS 11 B 42 F RIETER A.G.(MASCHINENFABRIK ) 11 B 65 H RINN FRANK 11 G 01 N RITTER RUDOLF 11 H 04 N RIVERWOOD INTERNATIONAL CORP. 11 B 65 D RIWA TEC G.M.B.H. MESSGERATE 11 G 01 C HANDELSGESELLSCHAFT ROCHE DIAGNOSTICS G.M.B.H. 11 C 12 N C 07 K G 01 N IDEM. 11 C 12 N A 61 K RODER HAWORTH BURO-SITZMOBEL G.M.B.H. 11 A 47 C ROHM G.M.B.H. & CO. K.G. 11 C 08 J IDEM. 11 A 61 K ROHR WOLFGANG 11 B 03 B ROJEK RICHARD 11 E 04 C E 04 B IDEM. 11 E 04 C E 04 B IDEM. 11 E 04 C E 04 B IDEM. 11 E 04 C E 04 B ROMHELD G.M.B.H. & CO. K.G.(A. ) 11 B 23 Q B 25 B ROQUETTE FRERES 11 C 04 B ROSENBERGER A.G. 11 B 21 J ROTECH HOLDINGS LTD 11 E 02 F RPC CONTAINERS LTD 11 A 45 D RUSSO EVANGELISTA 11 B 23 K B 23 P S 1112469 SAAB BARRACUDA A.B. 11 F 41 H 1216123 SABATE(S.A. ) 11 B 27 K 1196238 SABIC POLYPROPYLENES B.V. 11 B 01 J C 08 F 1222407 SACHSENRING FAHRZEUGTECHNIK G.M.B.H. 11 F 16 C F 16 D 0981826 SAES GETTERS S.P.A. 11 H 01 J 0833281 SAGEM(S.A. ) 11 G 07 C 1138124 IDEM. 11 H 04 B H 04 M 0893726 SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE 11 G 02 B B 32 B 0920377 IDEM. 11 B 32 B C 03 C B 60 J 0928284 IDEM. 11 C 03 B 0939745 IDEM. 11 C 03 B 0967469 IDEM. 11 G 01 L C 03 B 1181490 SAINT-GOBAIN INDUSTRIEKERAMIK RODENTAL 11 F 27 D G.M.B.H. 0869927 SAINT-GOBAIN VETROTEX FRANCE(S.A. ) 11 C 03 C C 08 J 0832986 SAINT-LOUIS SUCRE(S.A. ) 11 C 13 D B 01 J 1136474 SANKYO CY LTD 11 C 07 D 1019373 SANOFI-SYNTHELABO 11 C 07 D A 61 K 9 5 1091030 SATTLER A.G. 11 D 03 D 1006225 SAURER G.M.B.H. & CO. K.G. 11 D 01 H G 01 N 1152725 SCA HYGIENE PRODUCTS A.B. 11 A 61 F 0816772 SCHAD K.G.(SCHAKO KLIMA LUFT FERDINAND 11 F 24 F ) 0816773 IDEM. 11 F 24 F 0826845 SCHAFFER WOLFGANG 11 E 04 C E 04 B 0826846 IDEM. 11 E 04 C E 04 B 0826847 IDEM. 11 E 04 C E 04 B 0826848 IDEM. 11 E 04 C E 04 B 1048601 SCHARER SCHWEITER METTLER A.G. 11 B 65 H 1214076 SCHERING A.G. 11 A 61 K A 61 P 1110173 SCHLUMBERGER SYSTEMES 11 G 06 K 1212731 IDEM. 11 G 07 B 1183940 SCHMITT PAUL 11 A 01 D 1147728 SCHMITT ROLF-PETER 11 A 47 G 0831183 SCHOCK BAUTEILE G.M.B.H. 11 E 04 B 0990853 SCHOTT GLAS 11 F 24 C 1178265 IDEM. 11 F 24 C H 05 B 1171716 SCHRAUBEN BETZER G.M.B.H. & CO. K.G. 11 F 16 B G 06 K 1051797 SCHRODL MANFRED 11 H 02 K 163---------------------------------------------------------------------------2003/11

T A B L E D E S N O M S D E S B R E V E T E S . T A B E L D E R N A M E N D E R O C T R O O I H O U D E R S . -------------------------------------------------------------------------------NOS. LIVR INDICES NRS. AFL. KENTEKENS 1072392 SCHUCO INTERNATIONAL K.G. 11 B 29 C 1198369 SCHUKRA BERNDORF G.M.B.H. 11 B 60 N A 47 C 1214181 SCHULZ HELMUTH 11 B 29 B C 08 J 0991318 SCHUR JORG-PETER 11 A 01 N A 23 L A 61 K 1053959 SCHWABISCHE HUTTENWERKE G.M.B.H. 11 B 65 G 1009984 SCHWARTE RUDOLF 11 G 01 J G 01 B H 04 N H 01 L 1180605 SCHWARZBICH JORG 11 F 16 B 1112083 SCIOS INC. 11 A 61 K A 61 P 1027413 SCOTIA LIPIDTEKNIK A.B. 11 C 11 B A 23 L A 61 K 1138628 SCOTTISH & NEWCASTLE P.L.C. 11 B 67 D 0909155 SCRAS(SOC. DE CONSEILS DE RECHERCHES ET 11 A 61 J A 61 M D'APPLICATIONS SCIENTIFIQUES ) 0946566 IDEM. 11 C 07 D A 61 K 0781130 SCRIPPS RESEARCH INSTITUTE(THE ) 11 A 61 K B 01 D G 01 N A 61 P 0932367 SDGI HOLDINGS INC. 11 A 61 B 1272419 SEAMETRIC INTERNATIONAL A/S 11 B 66 C B 63 B 1238911 SEAQUIST PERFECT DISPENSING G.M.B.H. 11 B 65 B 0841031 SEB(S.A. ) 11 A 47 J G 08 B H 05 B G 01 N 0900542 IDEM. 11 A 47 J 1029490 IDEM. 11 A 47 J 1046367 IDEM. 11 A 47 J 1215985 IDEM. 11 A 47 J 1194524 SEFAR A.G. 11 C 12 M 1104384 SEIDEL RAINER 11 B 63 B 1066972 SEIKO EPSON CORP. 11 B 41 J 1092699 SEIRINGER HUBERT 11 C 05 F 0824896 SEMPERIT A.G. HOLDING 11 A 61 B A 41 D 1168057 SEOS LTD 11 G 03 B G 09 B 1038031 SEQUENOM INC. 11 C 12 Q 0969226 SERAPID FRANCE 11 F 16 H B 66 F 1011723 SERRERO GINETTE 11 A 61 K A 01 N G 01 N C 12 N C 12 Q 1159556 SERVICES PETROLIERS SCHLUMBERGER 11 F 16 L B 29 D B 29 B 0768307 SERVIER(LES LABORATOIRES ) 11 C 07 D A 61 K 1146041 IDEM. 11 C 07 D A 61 K A 61 P C 07 C 1275647 IDEM. 11 C 07 D A 61 K A 61 P 0938574 SES EUROPE N.V.(S.A. ) 11 C 12 N A 01 H 0996800 SFS INTEC HOLDING A.G. 11 E 05 D 0639578 SHELL INTERNATIONALE RESEARCH 11 C 07 F C 10 M MAATSCHAPPIJ B.V. 1112300 IDEM. 11 C 08 G 1161425 IDEM. 11 C 07 D 1299505 IDEM. 11 C 10 G B 01 J 1166628 SHIMANO INC. 11 A 01 K 0711771 SHIRE BIOCHEM INC. 11 C 07 D 1140937 IDEM. 11 C 07 D A 61 K A 61 P 1210520 SIEBEC(SOC. ) 11 F 04 D 0624022 SIEMENS A.G. 11 H 04 M H 04 Q 0746171 IDEM. 11 H 04 Q 0751660 IDEM. 11 H 04 M 0845163 IDEM. 11 H 01 R 0864873 IDEM. 11 G 01 R 0864972 IDEM. 11 G 06 F 0952501 IDEM. 11 G 05 B 0987927 IDEM. 11 H 05 B 1030747 IDEM. 11 B 21 B 1047255 IDEM. 11 H 04 M 1128906 IDEM. 11 B 01 J B 01 D 1142133 IDEM. 11 H 03 M H 04 L 1189807 IDEM. 11 B 63 H B 63 B 1192736 IDEM. 11 H 04 B 1223094 IDEM. 11 B 61 D B 62 D 1242197 IDEM. 11 B 07 C 1259308 IDEM. 11 B 01 D F 01 N 1174838 SIEMENS BUILDING TECHNOLOGIES A.G. 11 G 08 B 1276653 SIEMENS SGP VERKEHRSTECHNIK G.M.B.H. 11 B 61 F 1165309 SIG COMBIBLOC G.M.B.H. 11 B 31 B 1233858 SIG KAUTEX G.M.B.H. & CO. K.G. 11 B 29 C 0951909 SIGMA-TAU INDUSTRIE FARMACEUTICHE 11 A 61 K A 61 P RIUNITE S.P.A. 1017667 IDEM. 11 C 07 C A 61 K 1138697 SIKA SCHWEIZ A.G. 11 C 08 F C 04 B 1167317 IDEM. 11 C 04 B 0826864 SIMU 11 E 06 B 1131365 SIMULA INC. 11 C 08 G B 28 B 0921263 SIRP 11 E 06 B 1178910 SKF FRANCE 11 B 62 D G 05 G 0809468 SMITH & NEPHEW INC. 11 A 61 B A 61 F 1083837 IDEM. 11 A 61 B 0713495 SMITHKLINE BEECHAM CORP. 11 C 12 N C 07 K A 61 K 0809499 IDEM. 11 C 07 D A 61 K 0839039 SMITHKLINE BEECHAM P.L.C. 11 A 61 K A 61 P 1202987 IDEM. 11 C 07 D A 61 K A 61 P 0963932 SMS DEMAG A.G. 11 B 65 H B 21 C 0972102 SNECMA(SOC. NATIONALE D'ETUDE ET DE 11 D 04 H CONSTRUCTION DE MOTEURS D'AVIATION ) 1154733 SOFRADIM PRODUCTION 11 A 61 F 0912648 SOKEN CHEMICAL & ENGINEERING CO. LTD 11 C 09 J B 08 B 0761715 SOLAR DEW 11 C 08 G C 08 J 1069968 SOLVAY FLUOR UND DERIVATE G.M.B.H. 11 B 23 K 1261412 IDEM. 11 B 01 D 0943650 SOLVAY POLYOLEFINS EUROPE-BELGIUM(S.A. 11 C 08 K C 08 L ---------------------------------------------------------------------------- 164 2003/11

T A B L E D E S N O M S D E S B R E V E T E S . T A B E L D E R N A M E N D E R O C T R O O I H O U D E R S . -------------------------------------------------------------------------------NOS. LIVR INDICES NRS. AFL. KENTEKENS ) 0958414 SOLVAY SOLEXIS INC. 11 D 02 G 0805199 SOLVAY SOLEXIS S.P.A. 11 C 11 D 1040135 SOLVAY(S.A. ) 11 C 08 F 1026030 SOMMER FAHRZEUGBAU G.M.B.H. & CO. K.G. 11 B 60 P 0981036 SOMMER GERD 11 F 41 A 0857568 SONOCO DEVELOPMENT INC. 11 B 31 C B 65 D 0967153 IDEM. 11 B 65 D 0968933 IDEM. 11 B 65 D 0892113 SOPREMA(S.A. ) 11 E 01 C F 23 D 1046760 IDEM. 11 E 04 D 1178720 IDEM. 11 A 01 G 1000801 SORENSEN HYDRAULIK ZWEIGNIEDERLASSUNG 11 B 60 P ULFBORG FILIAL AF SORENSEN HYDRAULIK G.M.B.H. TYSKLAND 0808768 SOULEZ-LARIVIERE JEAN 11 B 64 C 0706792 SOUTHERN RESEARCH INSTITUTE 11 A 61 K 1064512 SPATH MAX MICHAEL 11 F 28 F F 02 M 1087886 SPATIALES(CENTRE NATIONAL D'ETUDES ) 11 B 64 B 1175741 IDEM. 11 H 04 B 1045128 SPILLING ENERGIE SYSTEME G.M.B.H. 11 F 02 G F 01 B 1295077 SPIREC(S.A. ) 11 F 28 D F 28 F 1140693 SPRENGER G.M.B.H. & CO. K.G.(HERM. ) 11 B 68 B 0841743 STAHL FORDERTECHNIK G.M.B.H.(R. ) 11 H 02 P B 66 D 1218330 STALEY MFG CY(A.E. ) 11 C 07 C C 07 D C 08 G 1211926 STATE OF ISRAEL-MINISTRY OF AGRICULTURE 11 A 01 H 0635054 STATE OF OREGON BY AND THROUGH OREGON 11 C 12 N C 07 K C 12 P STATE BOARD OF HIGHER EDUC. FOR AND ON A 61 K C 12 Q BEHALF OF OREGON HEALTH AND SCIENCE UNIVERSITY 1186054 STATE UNIVERSITY(ARIZONA ) 11 H 01 L 0689436 STATE UNIVERSITY(FLORIDA ) 11 A 61 K C 07 D A 61 P 0833150 STEGEMANN DIETER 11 G 01 N 0991433 STERIS CORP. 11 A 61 L 0781258 STERIS INC. 11 C 03 C C 23 G C 23 C 0989086 STEUER ARMIN 11 B 65 H 0973005 STEYR MANNLICHER HOLDING G.M.B.H. 11 F 41 A 0979986 IDEM. 11 F 41 A F 41 C 1141595 STEYR-DAIMLER-PUCH SPEZIALFAHRZEUG A.G. 11 F 16 J F 16 N & CO. K.G. 1090268 STICHTING VOOR DE TECHNISCHE 11 G 01 B G 01 M WETENSCHAPPEN 0855405 STOCKHAUSEN G.M.B.H. & CO. K.G. 11 C 08 B A 61 L 1060136 IDEM. 11 C 02 F 1289856 STORA ENSO OYJ 11 B 65 D B 32 B 1050462 STRAPEX HOLDING G.M.B.H. 11 B 65 B 0967959 STRATHAUSEN GEROLD 11 A 61 K 1150620 STRAUMANN A.G.(INSTITUT ) 11 A 61 F A 61 L 1105141 STREMMEL WOLFGANG 11 A 61 K A 61 P 1037733 STRIEWSKI HANS REINHARD 11 B 27 N C 08 J C 08 G C 08 L 1082043 STUCKY ERIC 11 A 47 G 0977294 SULZER HEXIS A.G. 11 H 01 M 1238977 SUMIKA FINE CHEMICALS CO. LTD 11 C 07 D 1149073 SUMITOMO CHEMICAL CY LTD 11 C 07 C 1205408 SUNDWIG G.M.B.H. 11 B 65 G 1212153 IDEM. 11 B 21 B 0970880 SUPASEAT HOLDINGS LTD 11 B 62 J 1052183 SUPERFOS A/S 11 B 65 D 1185452 SUPTIL THIERRY 11 B 62 M 0821021 SURFACE SPECIALTIES GERMANY G.M.B.H. & 11 C 08 G C 09 D CO. K.G. 1152918 SUROT PATRICK 11 B 60 N B 64 D B 62 B 1077072 SYMETIS A.G. 11 A 61 L C 12 N 1289754 SYMPATEX TECHNOLOGIES G.M.B.H. 11 B 32 B A 41 D E 04 H 0999750 SYNGENTA LTD 11 A 01 N A 23 L 0580553 SYNGENTA PARTICIPATIONS A.G. 11 C 07 D A 01 N 1208084 IDEM. 11 C 07 D 1209975 IDEM. 11 A 01 N C 07 D 1003520 SYNPHORA A.B. 11 A 61 K A 61 P T 1241121 T & I(TECHNISCHE UND INDUSTRIELLE 11 B 65 H B 32 B BERATUNGEN G.M.B.H. ) 0943218 T-MOBILE DEUTSCHLAND G.M.B.H. 11 H 04 Q 1307790 IDEM. 11 G 04 G H 04 Q H 04 M 0783608 TARKETT SOMMER(S.A. ) 11 D 04 B 1147250 TE STRAKE TEXTILE B.V. 11 D 03 D B 65 H 0960683 TECHNOGENIA(S.A. ) 11 B 23 K B 21 J 0847371 TECHNOLOGY GROUP INTER-CORPORATE 11 C 01 B A 01 N LICENSING LTD(BRITISH ) 1023983 TECHNOPLAST KUNSTSTOFFTECHNIK G.M.B.H. 11 B 29 C 1108932 TECHSPACE AERO(S.A. ) 11 F 16 K 1278630 TEICH A.G. 11 B 32 B B 65 D 1284856 TEIJIN TWARON G.M.B.H. 11 B 32 B F 41 H 0935794 TELECOMMUNICATIONS P.L.C.(BRITISH ) 11 G 08 B 0712264 TELEKOM A.G.(DEUTSCHE ) 11 H 04 S 0841803 IDEM. 11 H 04 M 1048025 IDEM. 11 G 10 L 1133210 IDEM. 11 H 04 Q 1290907 TELIASONERA OYJ 11 H 04 Q H 04 L 1108077 TEMAFA MASCHINENFABRIK G.M.B.H. 11 D 01 G 1167168 TEREX-DEMAG G.M.B.H. & CO. K.G. 11 B 62 D 1263670 IDEM. 11 B 66 C 0963241 TETRA LAVAL HOLDINGS & FINANCE(S.A. ) 11 B 01 F 165---------------------------------------------------------------------------2003/11

T A B L E D E S N O M S D E S B R E V E T E S . T A B E L D E R N A M E N D E R O C T R O O I H O U D E R S . -------------------------------------------------------------------------------NOS. LIVR INDICES NRS. AFL. KENTEKENS 0743358 TEXTIL COLOR A.G. 11 C 11 D 0643508 THALES 11 H 04 L 0989669 IDEM. 11 H 03 B 1235832 THERAMEX(LABORATOIRE ) 11 C 07 F C 07 C 1226094 THOLEN JOHANNES PETRUS PAULUS 11 C 02 F 1012049 THOMSEN CLAUS 11 B 65 B B 30 B B 65 D 0847580 THOMSON MULTIMEDIA 11 G 11 B 1152095 THURINGER DAMMSTOFFWERKE G.M.B.H. & CO. 11 E 04 B K.G. 1232214 TICONA G.M.B.H. 11 C 08 L C 08 K 0935920 TIPPER TIE ALPINA A.G. 11 F 16 H A 22 C 1077934 TNO(NEDERLANDSE ORGANISATIE VOOR 11 C 07 C C 01 B C 06 B TOEGEPAST-NATUURWETENSCHAPPELIJK ONDERZOEK ) 1210637 IDEM. 11 G 02 B 1014811 TOBACCO INVESTMENTS LTD(BRITISH 11 A 24 B AMERICAN ) 0942181 TOOL WORKS INC.(ILLINOIS ) 11 F 16 B 1115354 TORNIER(S.A. ) 11 A 61 F 1248708 TORTELLIER CHRISTIAN 11 B 60 B 0858834 TOTALFINAELF FRANCE 11 B 01 J 0980211 TOWNSEND ENGINEERING CY 11 A 22 C 1091436 TOYOTA JIDOSHA K.K. 11 H 01 M B 60 L 1009465 TRACOE G.- FUR MEDIZINISCHE 11 A 61 M BEDARFSGEGENSTANDE M.B.H. 1194053 TRISA HOLDING A.G. 11 A 46 B 1117538 TRODAT G.M.B.H. 11 B 41 K B 41 F 1011706 TRUSTEES OF COLUMBIA UNIVERSITY IN THE 11 A 61 K A 61 P CITY OF NEW YORK(THE ) 0759693 TRUSTEES OF THE UNIVERSITY OF 11 A 01 N C 07 K C 12 P PENNSYLVANIA(THE ) C 12 Q G 01 N A 61 P 1143054 TSUDAKOMA KOGYO K.K. 11 D 03 D 1181471 TUCHENHAGEN G.M.B.H. 11 F 16 K 1248743 IDEM. 11 B 67 D 1008389 TURNER DEVELOPMENT LTD 11 B 02 C B 27 L 1221188 TYCO ELECTRONICS CORP. 11 H 02 G 0704930 TYCO ELECTRONICS LOGISTICS A.G. 11 H 01 R H 02 B 0871998 IDEM. 11 H 01 R 1009064 IDEM. 11 H 01 R 1157241 TYCO THERMAL CONTROLS NORDIC A.B. 11 F 24 D 1332834 TYROLIT SCHLEIFMITTELWERKE SWAROVSKI 11 B 24 D K.G. U 0706792 UAB RESEARCH FOUNDATION(THE ) 11 A 61 K 0988901 UGINE(S.A. ) 11 B 21 B 1021584 UNAXIS BALZERS A.G. 11 C 23 C B 23 C 1119848 IDEM. 11 G 11 B 1007621 UNILEVER N.V. 11 C 11 D 1080643 IDEM. 11 A 23 D A 21 D 1285055 IDEM. 11 C 11 D 1290130 IDEM. 11 C 11 D 0921530 UNION CARBIDE CHEMICALS & PLASTICS 11 H 01 B C 08 K C 08 L TECHNOLOGY CORP. 1218340 UNIROYAL CHEMICAL CY INC. 11 C 07 C 1220848 IDEM. 11 C 07 D A 61 K A 61 P 0922205 UNITED BISCUITS UK LTD 11 G 01 K 1240093 UNITED PARCEL SERVICE OF AMERICA INC. 11 B 65 G 1235479 UNITED STATES OF AMERICA AS REPRESENTED 11 A 01 G BY THE SECRETARY OF AGRICULTURE(THE ) 1072238 UNIVERSIDAD COMPLUTENSE DE MADRID 11 A 61 F 1280813 UNIVERSITY COLLEGE CARDIFF CONSULTANTS 11 C 07 H A 61 K C 07 D LTD 0969839 UNIVERSITY OF BRITISH COLUMBIA 11 A 61 K A 61 P 1047446 UNIVERSITY OF MARYLAND BALTIMORE 11 A 61 K C 12 N 0866048 UNIVERSITY OF WALES SWANSEA(THE ) 11 C 07 C B 01 J C 08 F 0866049 IDEM. 11 C 07 C B 01 J 1112083 UNIVERSITY OF WASHINGTON 11 A 61 K A 61 P 0971022 UNO SHOYU CO. LTD 11 C 11 D 0921855 UPFRONT CHROMATOGRAPHY A/S 11 B 01 J B 01 D 1227199 URALITA DE PRODUCTOS Y SERVICIOS(S.A. ) 11 E 04 C C 04 B 1224134 UTEK UMWELTSCHUTZTECHNOLOGIEN G.M.B.H. 11 B 65 D V 1075878 VACO MICROTECHNOLOGIES 11 B 08 B 0964100 VAE G.M.B.H. 11 E 01 B 0950188 VAKKURI LAURI ERKKI OLLI 11 G 01 N 1124106 VALEO THERMIQUE MOTEUR(S.A. ) 11 F 28 F 1084318 VALINGE ALUMINIUM A.B. 11 E 04 F 0665890 VALTION TEKNILLINEN TUTKIMUSKESKUS 11 C 12 N C 12 P 1114234 VAN AMELSVOORT MARCO JOHANNES CHRISTINA 11 E 06 B 0894590 VANDERSANDEN STEENFABRIEKEN N.V. 11 B 28 B 1011696 VASOGEN IRELAND LTD 11 A 61 K A 61 P 0868867 VAUTH-SAGEL G.M.B.H. & CO. 11 A 47 B GRUNDSTUCKSVERWALTUNG 1096070 VAZQUEZ RUIZ DEL ARBOL JOSE RAMON 11 E 01 C 1110646 VEITSCH-RADEX G.M.B.H. & CO. 11 B 22 D 0910954 VEMAG MASCHINENBAU G.M.B.H. 11 A 22 C 0752987 VERTEX PHARMACEUTICALS INC. 11 C 07 D C 07 F A 61 K 1249230 VESIFACT A.G. 11 A 61 K 1060332 VIALLE ALTERNATIVE FUEL SYSTEMS B.V. 11 F 02 M 0989648 VIMAR S.P.A. 11 H 02 B H 02 G 1051436 VIRSOL 11 C 08 F 1204896 VISIONARY SOLUTIONS 21ST CENTURY B.V. 11 G 02 C ---------------------------------------------------------------------------- 166 2003/11

T A B L E D E S N O M S D E S B R E V E T E S . T A B E L D E R N A M E N D E R O C T R O O I H O U D E R S . -------------------------------------------------------------------------------NOS. LIVR INDICES NRS. AFL. KENTEKENS 1034514 VITAL IMAGES INC. 11 G 06 T 0994945 VLAAMS INTERUNIVERSITAIR INSTITUUT VOOR 11 C 12 N C 07 K A 61 K BIOTECHNOLOGIE C 12 Q G 01 N A 01 K 1285096 VOEST-ALPINE INDUSTRIEANLAGENBAU 11 C 21 B G.M.B.H. & CO. 1289893 IDEM. 11 C 02 F 1115950 VOITH PAPER PATENT G.M.B.H. 11 D 21 H 1056573 VOLKL THOMAS 11 B 26 D 0992375 VOLKSWAGEN A.G. 11 B 60 G B 60 B 1022197 IDEM. 11 B 60 R 1083095 IDEM. 11 B 60 R 1165350 IDEM. 11 B 60 R A 44 B 1173351 IDEM. 11 B 60 R B 60 N 1183402 IDEM. 11 C 22 C C 22 F 1137352 VON DER MUHLEN GUNTER 11 A 47 B 0994904 VON EICHEL-STREIBER CHRISTOPH 11 C 07 K C 12 N C 12 P A 61 K 1163058 VON SCHUCKMANN ALFRED 11 B 05 B 1220968 VOSS G.M.B.H. & CO. K.G.(PAUL ) 11 E 04 F 0950188 VUOLTEENAHO OLLI JAAKKO 11 G 01 N W 0898250 WAGNER ELMAR 11 G 07 C G 01 C 1137538 WALK PAK HOLDING N.V. 11 B 32 B B 65 D 1273296 WARNER-LAMBERT CY 11 A 61 K A 61 P 0652874 WARNER-LAMBERT CY LLC 11 C 07 D A 61 K 1007034 IDEM. 11 A 61 K A 61 P 1213984 WASHTEC HOLDING G.M.B.H. 11 A 46 B 1108665 WATKISS AUTOMATION LTD 11 B 65 H 1229909 WATSON PHARMACEUTICALS INC. 11 A 61 K A 61 P 1286832 WAVIN B.V. 11 B 32 B F 16 L 1250279 WEGNER WOLFGANG 11 B 65 H B 65 G 1034777 WELLA A.G. 11 A 61 K 1075325 IDEM. 11 B 01 F B 05 B 1162938 IDEM. 11 A 61 K 1236460 IDEM. 11 A 61 K C 07 D 0741294 WENDEL ALBRECHT 11 G 01 N 1214181 WENDELIN GEORG 11 B 29 B C 08 J 0893523 WENDLAND NIELS 11 D 03 D 0922922 WESTERN ARMS 11 F 41 B 0943529 WEWELER NEDERLAND B.V. 11 B 62 D B 60 G 0932485 WHEELABRATOR ALLEVARD(S.A. ) 11 B 28 D C 10 M 0898943 WIELAND DENTAL + TECHNIK G.M.B.H. & CO. 11 A 61 C K.G. 0990423 IDEM. 11 A 61 C 1105945 WIELAND ELECTRIC G.M.B.H. 11 H 01 R 1117849 WIESENER WOLFGANG 11 C 23 C 1071844 WIKDAHL NILS ANDERS LENNART 11 D 21 D 1109511 WILSON-COOK MEDICAL INC. 11 A 61 F 0985547 WITTE PLUSPRINT DRUCKMEDIEN G.M.B.H. 11 B 42 D G 09 F 0998634 WOBBEN ALOYS 11 F 03 D 0796951 WOLF G.M.B.H.(ROLAND ) 11 E 02 D E 04 B 1194327 WOLF HANS-JURGEN 11 B 62 D 1077220 WOLFF WALSRODE A.G. 11 C 08 B 1118070 WOLFLE DIETER 11 G 09 F 1097031 WULKNITZ G.M.B.H.(IMPRAGNIERWERK ) 11 B 27 K 0944383 WYETH 11 A 61 K 1268487 IDEM. 11 C 07 D A 61 K A 61 P X 0814843 XENOVA RESEARCH LTD 11 A 61 K A 61 P Y 0745382 YAMANOUCHI PHARMACEUTICAL CO. LTD 11 A 61 K 0602248 YAMASA CORP. 11 C 12 P G 01 N 0759759 YEDA RESEARCH & DEVELOPMENT CY LTD 11 C 12 N C 12 Q C 07 K A 61 K 1068548 IDEM. 11 G 02 B 0817650 YEDA RESEARCH AND DEVELOPMENT CO. LTD 11 A 61 K G 01 N 0837672 IDEM. 11 A 61 K A 01 N 1038460 YKK EUROPE LTD 11 A 44 B Z 1100806 ZAMBON GROUP S.P.A. 11 C 07 H A 61 K 1285305 ZEISS JENA G.M.B.H.(CARL ) 11 G 02 B 0870765 ZERIA PHARMACEUTICAL CO. LTD 11 C 07 D A 61 K 1031764 ZF GETRIEBE N.V. SINT TRUIDEN 11 F 16 H 0928698 ZIH CORP. 11 B 41 J 0814847 ZILA INC. 11 A 61 K C 07 D A 61 P 0986964 ZIMBO FLEISCH- UND WURSTWAREN G.M.B.H. 11 A 23 L A 23 J & CO. K.G. 0990394 IDEM. 11 A 23 L 1000655 ZIMMER A.G. 11 B 01 F B 29 B 1208250 IDEM. 11 D 01 D 0908107 ZOSTER(S.A. ) 11 A 23 L 1080796 ZUBRAGEL MASCHINENBAU G.M.B.H.(ALBERT ) 11 B 07 B 1149015 ZWAAN CRAIG 11 B 63 H 1149015 ZWAAN HENDRIK JOHANNES 11 B 63 H 167---------------------------------------------------------------------------2003/11

T A B L E D E S N O M S D E S B R E V E T E S . T A B E L D E R N A M E N D E R O C T R O O I H O U D E R S . -------------------------------------------------------------------------------NOS. LIVR INDICES NRS. AFL. KENTEKENS 1 0981362

1149336 ONTARIO INC.

11

A 61 K

G 01 N

1212300 1218094 0825474 0989256

3 3-DIMENSIONAL PHARMACEUTICALS INC. 3M ESPE A.G. 3M INNOVATIVE PROPERTIES CY 3S SYSTEMTECHNIK A.G.

11 11 11 11

C B G E

A 61 K A 61 C H 04 N

07 01 02 04

D F B H

C 12 N

---------------------------------------------------------------------------- 168 2003/11

TABLE DES NUMEROS ET DES CLASSIFICATIONS DES BREVETS BELGES

TABEL VAN DE NUMMERS EN DE CLASSIFICATIES VAN DE BELGISCHE OCTROOIEN

TAFEL DER NUMMERN UND DER KLASSIFIKATIONEN DER BELGISCHEN PATENTE

CHART OF NUMBERS AND CLASSIFICATIONS OF BELGIAN PATENTS

T A B L E D E S N U M E R O S T A B E L D E R N U M M E R S DES BREVETS PUBLIES DANS LA PRESENTE DER OCTROOIEN GEPUBLICEERD IN DEZE LIVRAISON , AVEC RENVOI AUX INDICES AFLEVERING, MET VERWIJZING NAAR DE DU SYSTEME DE CLASSIFICATION UTILISE. TEKENS VAN HET CLASSIFICATIESYSTEEM. -------------------------------------------------------------------------------1014464A5 E 21 B B 22 F 1014465A5 A 61 C B 23 Q 1014466A3 C 08 F B 01 J 1014467A5 A 61 C A 61 K 1014468A3 B 01 D B 05 B F 26 B 1014469A6 B 60 J H 01 Q 1014470A6 B 60 J 1014471A3 B 01 J 1014472A6 C 02 F 1014473A3 C 11 D C 23 G 1014474A3 B 01 D A 61 L 1014475A3 C 11 D G 03 F 1014476A6 E 21 B 1014477A6 F 16 F 1014478A3 E 21 B 1014479A6 F 16 L 1014480A7 A 45 C 1014481A7 B 65 D 1014482A3 B 32 B E 04 B 1014483A6 A 01 M 1014484A3 G 01 B G 01 C 1014485A5 B 65 D 1014486A3 B 02 C 1014487A5 F 24 F 1014488A5 F 24 F 1014489A5 F 24 F 1014490A3 B 62 D B 60 P B 60 D 1014491A6 A 01 K 1014492A3 B 60 R B 64 D 1014493A6 A 61 M 1014494A6 A 43 B 1014495A6 G 01 G 1014496A3 D 01 B 1014497A3 E 04 B 1014498A3 G 09 F 1014499A6 B 62 D 1014500A6 A 45 C B 65 D 1014501A5 F 21 V 1014502A5 A 61 K 1014503A6 G 08 C 1014504A6 E 04 H 1014505A3 E 06 B 1014506A3 E 06 B 1014507A3 E 05 B F 16 B 1014508A3 E 01 C 1014509A3 F 04 C F 01 C 1014510A6 F 04 D 1014511A6 H 01 H 1014512A6 A 61 K A 01 N 1014513A3 F 16 B 1014514A4 D 04 H

---------------------------------------------------------------------------- 169 2003/11

TABLE DES NUMEROS ET DES CLASSIFICATIONS DES BREVETS EUROPEENS

TABEL VAN DE NUMMERS EN DE CLASSIFICATIES VAN DE EUROPESE OCTROOIEN

TAFEL DER NUMMERN UND DER KLASSIFIKATIONEN DER EUROPÄISCHEN PATENTE

CHART OF NUMBERS AND CLASSIFICATIONS OF EUROPEAN PATENTS

T A B L E D E S N U M E R O S T A B E L D E R N U M M E R S DES BREVETS PUBLIES DANS LA PRESENTE DER OCTROOIEN GEPUBLICEERD IN DEZE LIVRAISON , AVEC RENVOI AUX INDICES AFLEVERING, MET VERWIJZING NAAR DE DU SYSTEME DE CLASSIFICATION UTILISE. TEKENS VAN HET CLASSIFICATIESYSTEEM. -------------------------------------------------------------------------------0290799 C 12 N 0705278 C 07 K 0776909 C 08 F 0822507 G 06 K A 01 H C 12 N B 29 C 0824012 A 61 F 0325130 C 07 D A 61 K 0777450 A 61 F A 61 B A 61 K 949 E 04 F A 61 B F 16 L 0352715 B 01 J 0706792 A 61 K F 16 B 896 A 61 B C 08 F 0707062 C 12 N 742 C 12 Q A 41 D 0489058 C 12 N C 12 P B 01 J 0825209 C 08 G C 12 P 0711771 C 07 D A 61 B 213 C 08 G C 07 K 0712264 H 04 S A 61 M C 09 D C 12 Q 0713495 C 12 N 0779835 B 01 D 474 G 02 B G 01 N C 07 K 0781065 H 04 Q H 04 N A 61 K A 61 K H 04 L 0826385 A 61 M A 01 K 0715133 F 25 B G 07 F 702 C 08 F 837 C 12 P 517 A 61 K 130 A 61 K C 08 L C 07 K A 61 P B 01 D 708 C 08 G A 61 K 0719779 C 07 D G 01 N 722 C 08 J 0513336 C 12 N A 61 K A 61 P B 32 B C 12 P 864 C 12 N 258 C 03 C 845 E 04 C A 61 K C 07 K C 23 G E 04 B 0517850 A 61 K A 61 K C 23 C 846 E 04 C A 61 P 0720485 A 61 K 0783608 D 04 B E 04 B 0550625 C 07 K 0724634 C 12 N 694 G 01 N 847 E 04 C C 12 N C 07 K B 01 L E 04 B A 61 K G 01 N 0785226 C 08 J 848 E 04 C 0563354 C 08 G 0728839 C 12 C C 08 K E 04 B C 08 J 0730004 C 08 L 0787478 A 61 K 864 E 06 B 0580553 C 07 D 0731224 E 03 C 669 B 65 G 0827773 B 01 D A 01 N 0735837 A 47 J 0790236 C 07 D F 28 D 0589545 G 07 F 0737450 A 61 F A 61 K F 28 F 0590058 C 07 K A 61 B 0791791 F 24 F 0828052 E 06 B 857 C 12 N 684 C 07 D E 04 F 456 A 61 B C 12 P C 09 K F 16 S 487 A 61 K C 07 C C 23 F 0793624 C 03 C A 01 N 0594598 B 32 B C 10 M 0794320 F 01 K 0829244 A 61 F C 08 J 0741294 G 01 N 0796631 A 61 M 251 A 61 J 0602248 C 12 P 515 A 01 K 951 E 02 D 306 B 05 B G 01 N C 07 K E 04 B 861 G 11 B 0605474 A 61 K C 07 H 0797849 H 01 M 0831183 E 04 B C 07 D 0742829 C 12 N 0798369 C 11 B 0832090 C 12 Q 0624022 H 04 M A 61 K 0799621 A 61 L C 07 K H 04 Q 0743358 C 11 D 679 B 27 N 623 A 61 F 0633928 C 12 N 0745382 A 61 K B 44 C 986 C 13 D C 07 D 671 C 12 N B 44 F B 01 J C 07 K C 12 P 0801622 B 65 D 0833150 G 01 N 0635054 C 12 N 0746171 H 04 Q 687 C 12 Q 281 G 07 C C 07 K 0751660 H 04 M G 01 N 674 A 61 M C 12 P 0752883 A 61 K A 61 K 0835894 C 08 G A 61 K 987 C 07 D C 07 D A 61 L C 12 Q C 07 F 0802388 F 41 A 906 C 08 K 0637601 C 08 J A 61 K 585 H 01 R D 21 H 0639578 C 07 F 0753289 A 61 F 0803524 C 08 G 0836341 H 04 Q C 10 M A 61 M C 09 D 0837672 A 61 K 0640137 C 12 N 648 E 21 B 0804163 A 61 K A 01 N C 12 Q 0755902 C 03 C 0805199 C 11 D 914 C 09 D G 01 N 0757038 C 07 D 0806784 H 01 H 0839039 A 61 K 0641902 E 04 B A 61 K 0807465 B 01 J A 61 P 0643508 H 04 L 904 A 61 F C 07 C 0840309 G 11 B 0651801 C 12 N 0759693 A 01 N 814 G 01 N 661 B 23 K C 07 H C 07 K G 02 B B 23 P C 12 Q C 12 P G 11 B 0841031 A 47 J G 01 N C 12 Q 0808404 E 06 B G 08 B A 61 K G 01 N E 04 B H 05 B 0652874 C 07 D A 61 P 768 B 64 C G 01 N A 61 K 759 C 12 N 0809468 A 61 B 743 H 02 P 0655481 C 08 K C 12 Q A 61 F B 66 D C 09 D C 07 K 499 C 07 D 803 H 04 M C 08 F A 61 K A 61 K 0842870 B 65 F 0656061 C 07 K 0760375 C 07 H 0811786 F 16 G 0843057 E 04 G C 12 N A 61 K 0813413 A 61 K 0845163 H 01 R A 61 K 859 C 12 N 644 E 05 B 277 A 61 M A 61 P A 61 K G 08 C 496 C 08 L 0658277 H 01 M 0761715 C 08 G 0814813 A 61 K C 08 F B 29 C C 08 J A 61 P 0847272 A 61 K C 25 B 927 E 21 B 835 A 61 K 371 C 01 B H 01 B B 23 B C 07 K A 01 N 0665890 C 12 N 0762989 B 67 D 843 A 61 K 580 G 11 B C 12 P B 05 B A 61 P 0848066 C 12 Q 0670331 C 07 K 0763690 F 16 L 847 A 61 K 909 A 21 D G 01 N F 24 F C 07 D 0849301 C 08 G 0673937 C 07 D B 32 B A 61 P C 09 D A 61 K E 04 B 918 B 05 D 996 A 23 F 9 3 E 04 F B 05 C A 23 L 8 61 4 0765326 C 07 D 0815028 B 65 D A 61 K 0683192 C 08 G A 61 K 0816603 E 05 B 0850193 C 01 B 9 4 0768307 C 07 D 772 F 24 F 0851753 A 61 K 0687499 B 01 J A 61 K 773 F 24 F 0852226 C 07 D B 01 D 892 A 61 K 0817623 A 61 K A 61 K 0688565 A 61 K 0770064 C 07 D A 61 P 0853539 B 29 C 0689436 A 61 K A 61 K 650 A 61 K 0855405 C 08 B C 07 D 123 C 11 D G 01 N A 61 L A 61 P D 06 M 0818197 A 61 K 562 F 25 B 0698373 A 61 B 0773952 C 07 H C 07 D 0856024 C 08 G 0699103 B 01 D C 07 K 448 C 07 D 0857568 B 31 C A 61 L C 12 N A 61 K B 65 D 0700998 C 12 N C 12 Q 973 A 61 B 644 B 62 L C 07 K G 01 N A 61 L F 16 D C 12 P 0775203 C 12 N 0819452 A 63 B 830 E 02 D 0701835 A 61 M A 61 K 706 C 08 F 0858834 B 01 J 0704930 H 01 R 738 C 10 G 0821021 C 08 G 855 B 23 H H 02 B B 09 B C 09 D B 28 B 170 ---------------------------------------------------------------------------2003/11

T A B L E D E S N U M E R O S T A B E L D E R N U M M E R S DES BREVETS PUBLIES DANS LA PRESENTE DER OCTROOIEN GEPUBLICEERD IN DEZE LIVRAISON , AVEC RENVOI AUX INDICES AFLEVERING, MET VERWIJZING NAAR DE DU SYSTEME DE CLASSIFICATION UTILISE. TEKENS VAN HET CLASSIFICATIESYSTEEM. -------------------------------------------------------------------------------0858855 B 29 C 0893726 B 32 B 0916757 D 03 C 0943218 H 04 Q 0859073 D 01 F 0894473 A 61 B 0918697 B 65 D 235 A 01 K 101 E 04 F A 61 M 0919478 B 65 D G 05 D 0860544 D 21 F 590 B 28 B 777 F 24 D 323 A 61 K 571 E 05 D 780 C 04 B 976 G 08 G C 07 K 0862005 F 16 K 0895530 C 09 D 0920377 B 32 B 529 B 62 D 0863880 C 07 D C 08 F C 03 C B 60 G A 61 K 918 B 60 T B 60 J 549 B 65 D 991 C 12 P 0896834 B 01 F 0921263 E 06 B 637 C 08 G A 61 K 0897297 A 61 K 530 H 01 B 650 C 08 K C 08 B 390 C 07 H C 08 K C 08 L C 07 K C 07 K C 08 L 665 C 09 D C 12 N C 12 N 807 A 61 K B 27 K 0864873 G 01 R 856 B 62 D A 61 P 933 G 02 B 972 G 06 F A 01 D 855 B 01 J G 03 B 0865599 F 28 D 0898250 G 07 C B 01 D 0944332 A 23 K 0866048 C 07 C G 01 C 0922205 G 01 K 383 A 61 K B 01 J 943 A 61 C 922 F 41 B 624 C 07 D C 08 F 0900439 G 11 B 0923297 A 21 D A 61 K 049 C 07 C B 65 D 546 C 07 D 989 H 04 M B 01 J 516 A 01 C A 61 K H 04 Q 177 E 02 F A 01 G 867 A 01 N H 04 B 191 E 04 B 542 A 47 J 986 B 01 J 0945469 C 08 F E 04 C 596 B 03 B C 07 D 0946566 C 07 D 0867655 F 16 M 761 B 67 C 0925157 B 25 J A 61 K 0868867 A 47 B A 23 L G 05 B 572 C 07 F 0869217 B 29 C 836 C 10 L 233 B 65 D A 61 K H 05 F 0901500 C 07 H 290 C 07 D 0947192 A 61 K 927 C 03 C C 07 F C 07 C 714 F 16 B C 08 J 895 B 28 D 561 G 07 F 0948322 A 61 K 0870090 D 21 H B 23 B 594 H 01 H 324 A 61 K 695 B 65 D 0902005 C 07 C 910 B 31 B A 61 P 765 C 07 D G 03 G 975 B 60 J 0950188 G 01 N A 61 K 007 C 07 C B 62 D 0951379 B 29 C 886 E 04 F C 07 D 0926410 F 16 K B 01 D E 04 B A 61 K 0927165 C 07 D 909 A 61 K 0871454 A 61 K 9 6 231 C 09 D A 61 P C 07 F 2 91 0 C 09 K 0952254 E 01 B C 07 K 9 61 0 366 G 01 T 501 G 05 B 998 H 01 R 090 C 12 N 0928284 C 03 B 0953346 A 61 K 0872008 H 02 K C 07 C 698 B 41 J 421 B 29 C B 62 D A 61 K 812 C 08 L 534 B 65 H 0873688 A 21 D 9 7 C 08 G 0954627 D 03 D 851 B 29 D 6 36 0929819 G 01 R B 29 C B 29 C 151 E 06 B 0930322 C 08 F D 06 H 0874019 C 08 J E 04 C C 09 J 691 F 02 G 107 E 04 F 286 G 01 N 0931027 C 03 B F 25 B 605 A 61 F 827 C 10 M 247 G 01 J 0955041 A 61 K A 61 C C 07 G G 01 N 490 F 16 J A 61 B 0903444 E 03 D 0932332 A 01 C 0956854 A 61 K 607 A 61 F A 47 K A 01 G 930 B 26 D 618 A 61 K E 03 C A 01 B B 26 F 631 A 61 K E 03 F G 01 N B 41 J A 61 P 556 F 41 C G 01 R 0957662 H 05 B 0875642 E 04 F 583 G 01 N 367 A 61 B H 02 M 0877023 C 07 D 968 H 05 B 485 B 28 D 0958103 B 23 Q 770 C 08 G H 02 J C 10 M B 02 C B 29 C 0904235 B 65 D 650 C 08 L 414 D 02 G 0880509 C 07 D 513 F 24 C C 08 K 0960683 B 23 K A 01 N 659 H 04 N 705 C 22 C B 21 J 0881226 C 07 F 780 A 61 K B 24 D 778 B 60 R 0882067 C 07 K A 61 P 0933032 A 41 D 863 C 03 B A 61 K 0905677 G 10 L A 41 B 0962412 B 65 H 743 C 08 F 0906720 A 01 B D 04 B 514 C 09 K 821 D 03 C A 01 D 186 B 29 C H 01 J 0883779 F 23 G 990 E 01 C 0934419 C 12 N 705 F 24 C B 21 D E 02 D C 12 P 0963241 B 01 F B 21 J 0907060 F 25 D C 12 M 932 B 65 H A 62 D A 23 L 425 C 12 P B 21 C 0884052 A 61 K 0908107 A 23 L C 12 N 0964100 E 01 B A 61 F 438 C 07 C C 07 K 165 F 15 B A 61 B 995 H 02 G C 07 H F 16 L A 61 M H 01 R 0935794 G 08 B 270 G 01 T A 61 P 0909155 A 61 J 920 F 16 H G 03 B 162 B 29 C A 61 M A 22 C G 03 C 0885145 B 65 D 706 B 65 B 989 A 63 H 687 A 61 K 157 B 65 G 0910313 A 61 F 0936200 C 04 B 0966770 H 01 M F 16 G 314 A 61 F 322 E 04 D 0967038 B 23 B 0886287 H 01 F 425 A 61 M 877 A 23 L B 23 Q H 01 H 954 A 22 C 0938506 C 07 K 153 B 65 D 648 C 07 K 0911033 A 61 K C 12 N 155 B 65 D A 61 K A 61 P G 01 N B 31 B 0887249 B 62 H 126 B 27 F A 61 K 301 C 23 G G 08 B B 25 H 574 C 12 N C 23 C 0889113 C 10 M B 23 Q A 01 H 333 E 02 D C 08 F 0912194 A 61 K 887 A 61 K 469 G 01 L 658 H 04 Q C 12 N 0939044 B 65 G C 03 B H 04 L 601 C 07 K 745 C 03 B 689 H 01 R 923 C 08 G A 61 K 0940381 C 07 C 959 A 61 K B 01 D 648 C 09 J C 10 G 997 A 61 K C 09 D B 08 B 711 G 03 B 0968709 A 61 K C 08 J 959 G 06 K H 04 N 875 B 60 N G 02 B G 07 C 840 H 01 J 933 B 65 D 0890381 B 01 D G 07 F 0941295 C 09 D 0969070 C 09 K 394 B 08 B 0913889 H 01 R B 05 D 128 D 01 F 0891446 E 01 C 0914111 A 61 K 669 A 23 G C 04 B 0892113 E 01 C A 61 P 944 B 65 D 226 F 16 H F 23 D 0915033 B 65 F 945 B 65 D B 66 F 0893523 D 03 D 183 C 23 C 0942181 F 16 B 839 A 61 K 726 G 02 B E 03 C 0943093 G 01 N A 61 P ---------------------------------------------------------------------------- 171 2003/11

T A B L E D E S N U M E R O S T A B E L D E R N U M M E R S DES BREVETS PUBLIES DANS LA PRESENTE DER OCTROOIEN GEPUBLICEERD IN DEZE LIVRAISON , AVEC RENVOI AUX INDICES AFLEVERING, MET VERWIJZING NAAR DE DU SYSTEME DE CLASSIFICATION UTILISE. TEKENS VAN HET CLASSIFICATIESYSTEEM. -------------------------------------------------------------------------------0969883 A 61 L 0990384 A 01 F 1007578 C 08 F 1028166 C 22 B 0970880 B 62 J 394 A 23 L C 09 D 977 C 07 K 0971022 C 11 D 423 A 61 C 582 C 08 G C 12 N 930 C 07 D 853 F 24 C 621 C 11 D A 23 L 0972102 D 04 H 0991318 A 01 N 624 C 12 N G 01 N 603 B 23 H A 23 L A 23 K A 61 K B 28 B A 61 K 796 E 02 F 9 7 0973005 F 41 A 433 A 61 L 1008389 B 02 C 7 40 6 392 C 07 C 475 B 05 B B 27 L 9 80 2 A 61 K B 08 B 538 B 65 G 5 38 5 438 A 61 B 624 C 07 D 703 E 04 F 1029488 A 47 J 527 A 61 K A 61 K E 01 C 9 9 702 C 04 B 9 7 B 32 B 490 A 47 J 0974271 A 23 G 651 C 07 D 1009064 H 01 R 1030536 H 05 B B 29 C 679 C 08 F 249 A 44 B 703 A 61 M 0975599 C 07 D 689 C 08 G 436 A 61 K A 61 B A 61 K D 01 F 465 A 61 M 747 B 21 B 0976763 C 07 K 801 D 02 G 692 B 65 G 784 B 41 C A 61 K 0992113 H 03 K 969 G 01 B 1031270 A 01 F G 01 N H 05 B 984 G 01 J 527 B 66 B 0977008 G 01 B 235 A 61 K G 01 B 764 F 16 H 294 H 01 M 306 B 22 D H 04 N 1032390 A 61 K 547 A 61 K 375 B 60 G H 01 L A 61 P 0978120 G 01 R B 60 B 1010785 D 01 G 1033070 A 01 B G 10 L 558 C 09 J 1011404 A 47 K 310 B 65 D G 01 H B 32 B B 65 H 325 B 65 D 260 A 61 F 566 C 09 K 405 A 47 K B 05 B 623 E 06 B C 03 C 624 A 61 K 1034206 C 08 G 0979087 A 61 K C 09 D 632 A 61 K C 09 D A 61 P D 04 H 696 A 61 K 331 D 21 H 860 C 11 B E 06 B A 61 P C 08 F 879 C 23 C E 04 B 706 A 61 K D 06 M 986 F 41 A 724 F 16 K A 61 P 514 G 06 T F 41 C 0993082 H 01 R 723 A 61 K 777 A 61 K 0980211 A 22 C 466 C 07 F A 01 N 906 B 28 C 218 A 45 D C 08 F G 01 N 1035767 A 01 J 289 B 01 J 467 C 07 F C 12 N 941 B 23 K 670 A 47 L C 08 F C 12 Q 956 B 28 B 682 A 61 K 0994497 H 01 H 853 B 01 F E 04 F 0981036 F 41 A 531 H 01 R 1012049 B 65 B G 21 F 121 G 08 B G 02 B B 30 B 1037614 A 61 K G 01 W F 16 L B 65 D 670 A 61 K G 01 F 585 H 04 B 373 D 06 N A 61 P 362 A 61 K H 04 J 392 D 21 H 721 B 21 B G 01 N 713 A 61 K 1014811 A 24 B 733 B 27 N C 12 N A 61 P 1016140 H 01 L C 08 J 431 B 29 C 904 C 07 K 148 H 01 M C 08 G B 65 D C 12 N 601 B 65 G C 08 L 826 H 01 J C 12 P 1017274 A 01 N 783 B 60 T 0982398 C 12 N A 61 K 278 A 01 N 785 B 61 B C 12 Q 945 C 12 N 666 C 07 C 881 C 07 D 448 E 04 F C 07 K C 07 B 882 C 07 D E 01 C A 61 K 667 C 07 C C 07 C 0983326 C 09 K C 12 Q A 61 K A 01 N C 09 D G 01 N 1018034 G 01 T 1038031 C 12 Q A 21 D A 01 K 489 C 02 F 460 A 44 B B 08 B 0995567 B 29 B 1019094 A 61 K 882 C 08 B 493 G 01 M B 29 C 324 C 02 F A 21 D 523 G 01 T 589 B 31 B B 01 D A 23 L 0984243 G 01 B B 65 H 373 C 07 D 1039195 F 16 L G 01 L 0996618 C 07 D A 61 K 224 F 23 M 0985352 A 23 L A 01 N 9 5 F 27 D 547 B 42 D A 61 K 583 E 01 F 1040080 C 01 B G 09 F 674 C 08 L E 04 H B 01 J 666 C 07 D 800 E 05 D 1021036 H 04 N 135 C 08 F A 61 K 0997413 B 65 H 099 A 23 L 1041027 B 65 H 723 C 10 L B 29 C 345 B 65 D 1042121 B 32 B 0986403 A 61 K 558 C 25 D B 65 B C 08 J 588 C 08 F C 02 F 584 C 23 C C 08 K C 08 L 0998381 B 29 C B 23 C C 08 L 964 A 23 L C 08 L 596 C 25 C 1043258 B 65 H A 23 J 634 F 03 D 1022197 B 60 R 421 C 23 C 984 A 47 J 0999750 A 01 N 221 B 65 B C 25 F 0987211 B 66 B A 23 L 371 D 06 B C 23 G 237 C 07 C 819 A 61 K 1023069 A 61 K 1044653 A 61 B B 01 J 1000028 C 07 D 471 D 01 F 995 C 08 F 451 B 01 F A 61 K C 08 L C 08 L F 16 B 046 C 07 D D 04 H 1045128 F 02 G 927 H 05 B A 61 K 483 D 06 M F 01 B 0988021 A 61 K 655 B 01 F 983 B 29 C 732 B 05 B 043 A 61 K B 29 B 1024169 C 08 L 1046367 A 47 J 366 C 11 D 738 B 41 F C 08 J 564 B 60 T C 12 N 801 B 60 P C 08 G B 60 L 378 C 12 N 1001792 A 61 K 201 C 12 Q H 04 L C 07 K A 61 P 791 A 61 K 588 B 65 D C 12 Q 1003383 A 23 G 919 B 23 K 760 E 04 D 901 B 21 B A 23 L 1025072 C 07 C 845 F 16 K 960 B 29 C 520 A 61 K 275 C 23 C 942 G 02 C C 09 K A 61 P 285 C 25 C 1047255 H 04 M 0989086 B 65 H 901 C 12 P 899 B 01 J 446 A 61 K 108 C 07 C 1005886 A 63 H 1026030 B 60 P C 12 N 109 C 07 C 1006225 D 01 H 147 C 07 C 1048025 G 10 L C 08 F G 01 N 320 E 01 B 354 B 02 C 256 E 04 H 1007034 A 61 K 1027413 C 11 B 601 B 65 H 597 H 01 L A 61 P A 23 L 1049526 B 01 D 648 H 02 B 432 B 65 D A 61 K B 01 L H 02 G B 65 B 920 B 01 F 1050206 A 01 F 666 H 02 P B 65 G 1028106 C 07 C 335 B 01 F 669 H 03 B 524 C 07 D 164 C 12 P 340 B 02 C 0990099 F 16 K A 61 K 166 C 21 C 462 B 65 B 172 ---------------------------------------------------------------------------2003/11

T A B L E D E S N U M E R O S T A B E L D E R N U M M E R S DES BREVETS PUBLIES DANS LA PRESENTE DER OCTROOIEN GEPUBLICEERD IN DEZE LIVRAISON , AVEC RENVOI AUX INDICES AFLEVERING, MET VERWIJZING NAAR DE DU SYSTEME DE CLASSIFICATION UTILISE. TEKENS VAN HET CLASSIFICATIESYSTEEM. -------------------------------------------------------------------------------1050537 C 07 F 1078205 F 24 F 1101681 B 61 B 1124747 B 65 H 1051187 A 61 K 566 A 01 D G 08 B 1126196 F 16 H A 61 N A 01 F 1102533 A 01 N 495 H 01 J 283 B 24 B 744 B 41 F 622 B 01 D H 01 R 436 C 08 F 875 B 65 H 1103517 B 68 C 1127035 C 05 G 589 F 41 G B 42 C 545 C 07 D C 05 B 797 H 02 K 950 C 08 J A 61 K C 05 C 1052183 B 65 D 1080076 C 07 D A 61 P C 05 D 344 E 04 F 643 A 23 D 1104384 B 63 B B 01 J 1053266 C 08 F A 21 D 394 C 04 B 674 B 29 C 959 B 65 G 796 B 07 B C 08 F 864 C 07 C 1054888 C 07 D 1082043 A 47 G 1105141 A 61 K 1128348 G 08 B A 01 N 298 C 07 C A 61 P E 01 F 1055740 C 22 C 922 A 45 F 231 B 21 D B 64 F H 01 M A 45 C 443 C 09 K 906 B 01 J 876 F 21 V 1083095 B 60 R C 05 G B 01 D 1056572 B 25 J 837 A 61 B C 05 C 1129960 B 65 D 573 B 26 D 902 A 61 K 456 C 12 M 1130992 A 47 K 661 B 65 F 1084095 C 07 C A 23 K 1131365 C 08 G B 09 B 131 C 07 F 945 H 01 R B 28 B 1058235 G 10 L A 61 K 953 H 01 T 1132296 B 65 B 1060018 B 01 J 257 C 12 N 1107098 G 06 F 368 C 07 C C 07 D 318 E 04 F 682 A 47 J 1133210 H 04 Q 136 C 02 F 852 B 41 J 685 A 47 K 1134503 F 24 D 202 C 08 F 871 B 60 D 699 A 61 B 790 H 01 L C 08 L 1085318 G 01 N 803 A 61 M 1135296 B 65 D 332 F 02 M 1086124 C 07 K 973 C 07 D 355 C 07 C 691 A 47 B A 61 K A 61 K 1136010 A 44 C 1061942 A 61 K 324 F 16 G 1108077 D 01 G 339 B 61 D A 61 P 646 A 47 K 110 E 21 B B 60 P 1062068 B 23 D 706 A 61 K 206 G 01 N 474 C 07 D B 24 D A 61 P 665 B 65 H 599 D 01 G 1063173 B 65 D 827 B 42 C 932 F 16 K 719 F 16 F 221 C 07 C 868 B 61 B 1109462 A 23 L 739 F 16 K 897 A 23 K 1087750 A 61 K A 23 J 1137352 A 47 B 1064249 C 07 C 886 B 64 B 509 A 61 C 400 A 61 K 340 C 10 G 1088027 C 08 K 511 A 61 F 533 B 32 B 512 F 28 F C 08 L 677 A 45 D B 65 D F 02 M C 08 G 840 C 08 F 538 B 32 B 919 A 61 K 258 G 03 G 880 C 10 G B 65 D 1066246 C 07 C 596 B 05 D 1110014 F 16 H 1138124 H 04 B C 07 D B 05 C 045 F 25 D H 04 M A 61 K G 03 C 173 G 06 K 186 A 01 C 912 B 23 K 656 B 41 F 456 A 01 N 628 B 67 D 972 B 41 J 659 B 41 F 475 A 45 C 697 C 08 F 1067231 D 06 F 1089670 A 61 B 646 B 22 D C 04 B 851 A 46 B 817 B 01 J 1112049 A 61 F 1139992 A 61 K B 25 G C 08 G 083 A 61 K 1140034 A 61 K 934 A 61 K 823 B 03 C A 61 P A 61 P 992 A 62 B G 01 N 300 C 08 G 113 A 61 K 1068194 C 07 D 824 B 03 C 312 C 08 K A 61 P A 61 K 1090268 G 01 B C 08 L 139 A 61 K 282 C 10 L G 01 M 409 D 21 H A 61 P 394 D 21 H 1091030 D 03 D 469 F 41 H 150 A 61 K 548 G 02 B 436 H 01 M 1113764 A 61 F A 61 P 1069718 H 04 J B 60 L 834 A 61 M 384 B 21 C 886 A 61 K 933 C 07 C 969 B 65 D 395 B 22 F 968 B 23 K A 61 K 1114208 C 25 D B 21 J 1070462 A 45 D 991 C 08 G 234 E 06 B 638 B 65 D A 46 D 1092007 C 11 D 565 H 04 Q 677 B 65 H D 01 D C 12 N 1115275 A 01 D B 65 G 1071844 D 21 D 160 G 01 R 354 A 61 F 693 B 68 B 1072200 A 24 C 524 B 29 C 506 B 05 D 716 C 03 C B 23 K 699 C 05 F 677 C 04 B C 01 B 238 A 61 F 842 F 01 L 682 C 07 C 937 C 07 D 392 B 29 C 893 F 16 H 683 C 07 C A 61 K 435 B 42 C B 64 C 707 C 07 D A 61 P 436 B 42 C 1093039 G 05 B 9 8 1141477 D 07 B 566 C 04 B G 06 F 2 07 7 595 F 16 J 690 C 22 B 483 C 08 G 923 D 01 F F 16 N 824 F 16 H A 61 L 950 D 21 H 611 F 16 L 1073861 F 17 C 780 A 61 F 1116104 G 06 F 804 G 06 F F 25 J 1094815 A 61 K 242 G 21 F 1142041 H 01 M 1074549 C 07 D A 61 P 1117401 A 61 K 133 H 03 M A 61 K 887 B 01 D A 61 P H 04 L A 61 P 1095063 C 08 B 417 A 61 K 144 H 04 B C 07 F A 23 L A 61 P 1143054 D 03 D G 01 N 543 H 05 B 538 B 41 K 1144083 B 01 D 1075325 B 01 F 654 A 61 K B 41 F F 02 M B 05 B 769 B 41 F 849 C 23 C 101 B 01 F 374 B 29 C B 65 H 1118070 G 09 F C 02 F 878 B 08 B 852 B 64 G 823 F 25 B 485 C 08 J 1076375 H 01 Q H 02 J 1119559 C 07 D C 25 B H 04 B G 05 D A 01 N H 01 M 497 A 47 C 866 B 65 D 591 C 09 D 1145900 B 60 P 777 F 04 D 1096070 E 01 C 848 G 11 B 1146041 C 07 D G 05 D 806 H 04 Q 1120392 C 07 C A 61 K 1077050 A 61 F 1097031 B 27 K B 01 J A 61 P 072 A 61 L 1098872 C 07 C C 07 F C 07 C C 12 N 1099010 C 23 F 1121015 A 01 N 087 C 09 B 220 C 08 B C 22 B 107 A 61 K G 02 B 934 C 07 C C 25 C 1122512 G 01 C G 03 F C 01 B 143 G 05 D 1123342 C 08 J C 09 D C 06 B 162 G 06 F C 08 L 821 A 61 B 952 C 07 D 1100329 A 01 N 543 G 10 D A 61 F C 08 F 685 B 41 M 1124106 F 28 F 895 A 61 K 1078020 C 09 C 806 C 07 H 521 A 61 F A 61 P B 01 J A 61 K D 04 H 1147250 D 03 D C 01 B 1101335 H 04 L 541 A 61 K B 65 H 189 F 16 L H 03 M C 08 F 318 F 04 D ---------------------------------------------------------------------------- 173 2003/11

T A B L E D E S N U M E R O S T A B E L D E R N U M M E R S DES BREVETS PUBLIES DANS LA PRESENTE DER OCTROOIEN GEPUBLICEERD IN DEZE LIVRAISON , AVEC RENVOI AUX INDICES AFLEVERING, MET VERWIJZING NAAR DE DU SYSTEME DE CLASSIFICATION UTILISE. TEKENS VAN HET CLASSIFICATIESYSTEEM. -------------------------------------------------------------------------------1147325 F 16 D 1173136 A 61 K 1194827 G 06 F 1213958 A 01 M 635 H 04 L C 22 C 1195330 B 65 D 977 A 24 D 728 A 47 G 198 A 61 K 572 F 28 F 984 A 46 B 922 B 42 F A 61 P F 28 D 1214076 A 61 K 934 B 60 K 351 B 60 R 1196153 A 61 K A 61 P 1148518 H 01 B B 60 N A 61 D 181 B 29 B B 29 C 601 C 12 P A 01 N C 08 J C 08 J A 23 L A 61 P 285 C 07 C 1149015 B 63 H C 08 B 238 B 01 J 628 G 03 B 073 C 07 C C 12 N C 08 F 1215188 C 07 B 695 B 41 F 637 D 06 F 274 B 29 C C 07 C 1150039 F 16 H 1174283 B 60 B 1198369 B 60 N 965 A 01 N 620 A 61 F F 16 B A 47 C C 08 L A 61 L 838 G 08 B 595 C 12 Q 985 A 47 J 1152095 E 04 B 954 H 01 R 618 C 23 C 1216110 B 09 B 657 A 01 K 1175377 C 03 B 1199310 C 07 F 123 B 27 K B 65 B 741 H 04 B C 08 G 249 C 07 D B 65 G 1176866 A 01 J 953 A 45 D A 61 K 725 A 61 F 961 A 61 K 1200412 C 07 D A 61 P 918 B 60 N 982 A 61 K A 61 K 250 C 07 D B 64 D A 61 P A 61 P A 61 K B 62 B 1177438 G 01 N 507 C 08 G A 61 P 998 C 04 B 546 G 09 F 524 C 08 L 9 9 1153006 C 07 C G 08 B 551 C 12 M 6 08 1 642 B 01 D 1178046 C 07 D 1201120 B 62 B 252 C 07 F B 30 B A 61 K A 01 K C 07 C 1154548 H 02 K A 61 P 1202702 A 61 K B 01 J 733 A 61 F 265 F 24 C A 61 L 1218094 B 01 F 996 C 07 D H 05 B 982 C 07 D A 61 C A 61 K 720 A 01 G A 61 K 124 B 21 J A 61 P 819 A 61 K A 23 G 168 B 31 B 1155163 C 23 C A 61 P A 23 L B 65 H 1156043 A 61 K 910 B 62 D 987 C 07 D 187 B 41 F A 61 P G 05 G A 61 K 200 B 41 J C 07 D 960 C 07 C A 61 P 330 C 07 C 9 2 A 61 K 1203012 C 07 K C 07 D 9 51 2 A 61 P 055 C 09 B C 08 G 984 C 01 B 1179005 C 07 J C 09 D 340 C 07 C 9 9 A 61 K C 08 G 699 G 01 D 1157023 C 07 D A 61 P 368 G 10 L G 06 M A 61 K 9 9 531 A 01 N G 01 F A 01 N 1 09 3 1204542 B 60 Q 1219589 C 07 C 052 C 08 F 1180056 A 61 N 659 C 07 D 1220848 C 07 D 241 F 24 D 9 9 A 61 K A 61 K 401 H 01 H 605 F 16 B A 61 P A 61 P 436 H 01 M 1181286 C 07 D 896 G 02 C 858 C 07 D 1158710 H 04 J A 61 K 1205408 B 65 G A 61 K 943 A 61 F A 61 P 708 F 23 K A 61 P 1159062 B 01 F 471 F 16 K B 01 D 968 E 04 F C 12 M 485 F 23 D 1206181 A 01 N 1221188 H 02 G C 12 N 490 F 27 D 444 C 07 C 679 G 07 D 248 C 07 C 1183215 C 03 C C 07 D 872 A 44 B 270 C 07 D C 03 B A 61 K 1222039 B 21 C 556 F 16 L 301 C 08 G 1208084 C 07 D 407 F 16 C B 29 D 402 C 22 C 250 D 01 D F 16 D B 29 B C 22 F 345 F 28 G 641 G 08 B 673 G 06 F 416 D 06 F B 08 B 1223094 B 61 D 1161425 C 07 D 940 A 01 D 746 A 01 K B 62 D 584 D 05 C 964 A 47 B 1209196 C 08 L 989 A 61 L 1162307 D 21 F F 21 V C 08 K A 47 L 710 H 02 G 1184001 A 61 B 975 A 01 N 1224134 B 65 D 938 A 61 K A 61 C C 07 D 233 C 08 G 1163058 B 05 B 046 A 61 M 1210073 A 61 K 416 F 16 L 825 H 05 K 109 B 22 F A 61 P 476 G 01 R 1165309 B 31 B 351 C 03 C 105 A 61 K 605 G 06 K 350 B 60 R A 61 N A 61 P B 41 M A 44 B 1185348 B 01 D 169 B 01 F 639 G 08 B 494 C 07 C 452 B 62 M 200 B 23 D 1226094 C 02 F A 61 P 497 C 07 C 318 C 07 C 310 D 21 H A 61 K 683 C 12 P C 07 B 367 F 16 D C 07 D C 12 N 319 C 07 C B 60 R 877 D 06 N 911 G 05 D 398 C 10 G 1227199 E 04 C C 09 J G 05 B 520 F 04 D C 04 B 1166161 G 02 B 1186054 H 01 L 637 G 02 B 877 B 01 F 375 H 01 M 589 C 07 C 702 G 08 G 1228116 C 08 G 376 H 01 M 1188662 B 63 C 1211926 A 01 H 128 C 08 K A 47 B B 63 B 941 A 01 N B 22 C 628 A 01 K B 66 C 970 A 47 F 129 C 08 K 1167168 B 62 D 1189749 B 32 B 1212153 B 21 B 1229909 A 61 K 317 C 04 B A 61 K 179 B 28 B A 61 P 368 C 07 D 807 B 63 H 247 B 65 F 981 B 01 D 794 F 16 C B 63 B B 08 B 1230081 B 32 B 1168057 G 03 B 962 C 08 G 300 C 07 D C 09 K G 09 B C 09 D A 61 K 197 C 05 G 1169155 B 23 K C 08 K 448 C 12 P C 05 B 250 B 65 H 1190137 D 21 C C 12 N C 05 C 335 C 07 J 186 F 16 G C 08 B C 05 D C 11 B 463 H 01 M 524 F 02 B B 01 J 689 G 08 B 1192593 G 06 K B 60 H 1231194 C 07 C 1171087 A 61 K 680 H 01 M B 01 D 955 A 61 M 659 D 04 B 736 H 04 B 564 F 16 K 1232129 C 05 D 709 F 04 B 889 A 47 J 576 F 28 F C 05 G B 22 D 1193011 B 23 B B 21 D B 01 J 716 F 16 B 127 B 60 Q B 01 J 214 C 08 L G 06 K 165 B 62 D B 29 C C 08 K 981 H 04 L 810 H 01 R 731 G 07 B 1233858 B 29 C H 03 M 1194053 A 46 B 1213220 B 63 H 880 B 60 N 1172547 F 02 M 236 B 01 J 289 C 07 D 973 C 07 H B 60 K 327 B 62 D A 61 K A 61 K 1173081 A 46 B 524 C 12 M A 61 P A 61 P 174 ---------------------------------------------------------------------------2003/11

T A B L E D E S N U M E R O S T A B E L D E R N U M M E R S DES BREVETS PUBLIES DANS LA PRESENTE DER OCTROOIEN GEPUBLICEERD IN DEZE LIVRAISON , AVEC RENVOI AUX INDICES AFLEVERING, MET VERWIJZING NAAR DE DU SYSTEME DE CLASSIFICATION UTILISE. TEKENS VAN HET CLASSIFICATIESYSTEEM. -------------------------------------------------------------------------------1234287 G 08 B 1263705 C 07 C 1290907 H 04 Q 1235479 A 01 G 1264127 F 16 K H 04 L 809 C 07 D 482 H 04 N 1293210 A 61 K A 61 K 1265646 A 61 L A 61 P 832 C 07 F B 05 B 1295077 F 28 D C 07 C 692 B 01 D F 28 F 1236253 H 02 B C 01 B 1299367 C 07 D 290 H 04 B 812 C 01 B 505 C 10 G 401 A 22 B 1266047 C 23 C B 01 J 460 A 61 K 1267667 A 47 C 1300332 B 63 H C 07 D 1268043 B 01 D 1301196 A 61 K 566 B 32 B 070 B 01 L 443 C 03 B 1237478 A 61 B 256 B 62 D F 24 J 645 B 01 F 374 C 07 C C 03 C 809 B 66 B C 09 K 1306014 A 23 J 1238911 B 65 B 468 C 07 D 1307790 G 04 G 977 C 07 D A 61 K H 04 Q 1239943 B 01 D A 61 P H 04 M C 02 F 480 C 07 D 1332834 B 24 D 1240093 B 65 G A 61 K 164 C 07 D A 61 P A 61 K 487 C 07 D A 61 P A 61 K 858 A 47 G A 61 P 1241121 B 65 H 649 C 08 K B 32 B C 08 L 1242195 B 05 D 931 D 21 H 197 B 07 C 1269269 G 03 G 402 C 07 D B 65 H A 61 K 1270087 B 05 B A 61 P 1271710 H 01 R 780 F 27 D 1272067 A 45 D F 27 B 070 A 46 D 829 G 01 R 229 A 61 L 1243228 A 61 C 419 B 66 C 600 C 08 F B 63 B 1244354 A 01 N 767 F 15 B 438 A 61 K 891 G 02 C A 61 P 1273296 A 61 K 484 A 61 M A 61 P 509 B 01 D 1274589 B 41 N F 02 M 1275647 C 07 D 740 C 08 K A 61 K C 08 L A 61 P 1246813 C 07 D 1276653 B 61 F 1247389 H 04 M 1277541 B 23 Q 1248608 A 61 K B 25 B A 61 P 621 B 60 R 708 B 60 B 637 B 61 B 743 B 67 D F 16 H 1249230 A 61 K 1278577 A 62 C 1250279 B 65 H 630 B 32 B B 65 G B 65 D 1252021 B 41 J 642 B 41 M 685 H 01 R G 07 D F 16 L B 42 D 1253216 C 23 C 1279244 H 04 B H 01 J 1280401 A 01 K 1254050 B 65 B 593 B 01 D 507 H 03 F C 01 B 567 H 04 N C 22 B 1255557 A 61 K 699 B 64 C 564 A 61 K B 64 D A 61 P 763 C 07 C 1256043 G 06 F C 11 B 1257361 B 01 J 813 C 07 H C 07 C A 61 K C 07 B C 07 D 363 B 01 L 962 E 01 B 596 C 08 K B 60 S C 08 J B 61 J A 61 L 1282679 C 11 D 602 C 09 B 1283752 B 09 B B 01 J B 65 B 1258277 B 01 D 961 F 16 H A 47 L H 02 K 490 C 07 H 1284856 B 32 B 1259308 B 01 D F 41 H F 01 N 932 C 02 F 376 B 41 F 1285055 C 11 D 379 B 41 F 096 C 21 B 424 B 64 C 305 G 02 B 523 C 07 H 339 G 06 F C 12 P H 04 L A 61 K 1286832 B 32 B A 61 P F 16 L 885 G 06 F 1287208 E 03 C 1261412 B 01 D 311 G 01 B 445 B 22 D 1288365 D 06 B B 22 C 1289754 B 32 B 1262816 G 02 F A 41 D 1263381 A 61 F E 04 H 567 B 29 C 856 B 65 D B 65 C B 32 B 569 B 29 D 893 C 02 F B 29 C 1290130 C 11 D B 65 D 505 G 04 C 570 B 30 B 647 G 07 F B 65 B 760 H 01 R 670 B 66 C H 01 T ---------------------------------------------------------------------------- 175 2003/11

CESSIONS NOTIFIEES AU DEPARTEMENT Demandes de brevets belges : numéros supérieurs à 8700000 de l’année 1987 à 1999 Demandes de brevets belges : numéros supérieurs à 2000/0000 à partir de l’année 2000 Brevets belges : format des numéros NNN NNN (ex 760 000) Brevets européens : format des numéros 0 NNN NNN (ex 0 760 000)

OVERDRACHTEN AAN HET DEPARTEMENT BETEKEND Belgische octrooiaanvragen : nummers hoger dan 8700000 van het jaar 1987 tot 1999 Belgische octrooiaanvragen : nummers hoger dan 2000/0000 vanaf het jaar 2000 Belgische octrooien : grootte van de nummers NNN NNN (vb 760 000) Europese octrooien : grootte van de nummers 0 NNN NNN (vb 0 760 000)

DEM DEPARTMENT MITGETEILTE ÜBERTRAGUNGEN Belgische Patentantrage : Höhere Nummern als 8700000 von den Jahren 1987 bis 1999 Belgische Patentantrage : Höhere Nummern als 2000/0000 ab 2000 Belgische Patente : Gröbe der Nummern NNN NNN (zb 760 000) Europäische Patente : Gröbe der Nummern O NNN NNN (zb 0 760 000)

TRANSFERTS NOTIFIED TO THE DEPARTMENT Belgian patents applications : numbers higher than 8700000 from 1987 till 1999 Belgian patents applications : numbers higher than 2000/0000 from 2000 Belgian patents : size of the numbers NNN NNN (ex 760 000) European patents : size of the numbers O NNN NNN (ex 0 760 000)

CESSIONS NOTIFIEES AU DEPARTEMENT OVERDRACHTEN AAN HET DEPARTEMENT BETEKEND ------------------------------------------------------------------------------BORDESO B.V. 1006707A3 VAN 06 DECEMBER 1991 1007261A3 VAN 09 JULI 1993 OVERGEDRAGEN AAN : P.L.J. BOM HOLDING B.V. Slachthuisstraat 7 NL-2671 CV NAALDWIJK(NL) 06 NOVEMBER 2003 _____________________________________ BRUTSAERT SUNPROTECTION N.V. 1013782A3 VAN 19 OKTOBER 2000 1013783A3 VAN 19 OKTOBER 2000 1013857A3 VAN 29 NOVEMBER 2000 1015160A3 VAN 28 OKTOBER 2002 1005703A4 VAN 27 FEBRUARI 1991 OVERGEDRAGEN AAN : BRUSTOR N.V. Lourdesstraat 68 B-8940 WERVIK/GELUWE(BE) 06 NOVEMBER 2003 _____________________________________ MECANIQUE INDUSTRIE CHIMIE MIC 1010500A3 DU 11 JUIN 1997 TRANSFERE A : JUNGHEINRICH A.G. Friedrich-Ebert-Damm 129 D-22047 HAMBURG(DE) 12 NOVEMBRE 2003 _____________________________________ S N P E 1013562A5 DU 15 JUIN 2000 TRANSFERE A : SNPE MATERIAUX ENERGETIQUES 12 Quai Henri IV F-75004 PARIS(FR) 12 NOVEMBRE 2003 _____________________________________

AVANT IMMUNOTHERAPEUTICS INC. 0 952 959 DU 17 OCTOBRE 1997 TRANSFERE A : PARALLEL SOLUTIONS INC. 763/d Concord Avenue Cambridge, MA 02138(US) 06 NOVEMBRE 2003 _____________________________________ BIOMEASURE INC. 0 737 691 DU 13 MARS 1995 TRANSFERE A : SOC. DE CONSEILS DE RECHECHES ET D'APPLICATIONS SCIENTIFIQUES SAS 51-53 rue du Docteur Blanche F-75016 PARIS(FR) 06 NOVEMBRE 2003 _____________________________________ MDM ELEKTROSYSTEM A.G. 1 131 859 DU 18 NOVEMBRE 1999 TRANSFERE A : REICHLE & DE-MASSARI A.G. Binzstrasse 31 CH-8622 WETZIKON(CH) 06 NOVEMBRE 2003 _____________________________________ RUEGG ANTON 0 561 128 DU 29 JANVIER 1993 0 595 229 DU 25 OCTOBRE 1993 TRANSFERE A : WINTECH WINDING TECHNOLOGY A.G. Feldmoosstrasse 12 CH-8853 Lachen SZ(CH) 06 NOVEMBRE 2003 _____________________________________

HAUERSLEV MASKINFABRIK A.S. 1012145A6 DU 22 JUIN 1999 TRANSFERE A : KOLDING MASKINFABRIK A.S. Klovkaervej 6 Seest, DK-6000 Kolding(DK) 18 NOVEMBRE 2003 _____________________________________

SPD LANDHOLDINGS G.M.B.H. 0 828 133 DU 08 SEPTEMBRE 1997 0 836 067 DU 08 SEPTEMBRE 1997 0 866 941 DU 12 DECEMBRE 1996 0 901 604 DU 06 JUIN 1997 0 901 605 DU 06 JUIN 1997 TRANSFERE A : CURA INVESTHOLDINGS G.M.B.H. 06 NOVEMBRE 2003 _____________________________________

DENEEF PHILIPPE 2002/0747 DU 24 DECEMBRE 2002 TRANSFERE A : CHORUS LINE G.C.V. Bovenbosstraat 47 B-3053 HAASRODE(BE) 20 NOVEMBRE 2003 _____________________________________

MERZ & CO. G.M.B.H. & CO. 0 930 064 DU 07 DECEMBRE 1998 TRANSFERE A : MERZ PHARMA G.M.B.H. & CO. KGAA Eckenheimer Landstrasse 100 D-60318 Frankfurt(DE) 07 NOVEMBRE 2003 _____________________________________

ROTTAPHARM B.V. 1011326A5 DU 14 AOUT 1997 TRANSFERE A : ROTTAPHARM LTD Damastown Industrial Park Mulhuddart, DUBLIN 15(IE) 27 NOVEMBRE 2003 _____________________________________

NORTH AMERICAN VACCINE INC. 0 597 838 DU 01 MAI 1991 TRANSFERE A : S.A. BAXTER HEALTHCARE A SWISS COMPANY Hertistrasse 2 Wallisellen, Kanton, CH-8306 ZURICH(CH) 07 NOVEMBRE 2003 _____________________________________

FIATAVIO S.P.A. 0 663 256 DU 05 DECEMBRE 1994 0 666 140 DU 05 DECEMBRE 1994 TRANSFERE A : AVIO S.P.A. Via Maggio 99 I-10040 RIVALTA DI TORINO / Torino(IT) 04 NOVEMBRE 2003 _____________________________________ ALSTOM 0 989 365 DU 23 SEPTEMBRE 1998 TRANSFERE A : MARTIN G.M.B.H. FÜR UMWELT-UND ENERGIETECHNIK Leopoldstrasse 248 D-80807 MÜNCHEN(DE) 06 NOVEMBRE 2003 _____________________________________

ALSTOM 0 363 645 DU 07 SEPTEMBRE 1989 0 368 962 DU 18 MAI 1989 0 372 039 DU 02 JUIN 1989 0 650 017 DU 06 OCTOBRE 1994 TRANSFERE A : MARTIN G.M.B.H. FÜR UMWELT-UND ENERGIETECHNIK Leopoldstrasse 248 D-80807 München(DE) 12 NOVEMBRE 2003 _____________________________________

176_________________________________________________________________________

SNPE 0 774 643 DU 13 NOVEMBRE 1996 0 775 724 DU 12 NOVEMBRE 1996 0 786 434 DU 23 JANVIER 1997 0 880 006 DU 15 MAI 1998 TRANSFERE A : SNPE MATERIAUX ENERGETIQUES 12 Quai Henri IV F-75004 PARIS(FR) 12 NOVEMBRE 2003 _____________________________________ SNPE 0 527 064 DU 16 JUIN 1992 TRANSFERE A : SNPE MATERIAUX ENERG2TIQUES 12 Quai Henri IV F-75004 PARIS(FR) 12 NOVEMBRE 2003 _____________________________________ THE PROCTER & GAMBLE CY 0 693 920 DU 16 MARS 1994 TRANSFERE A : SCHERING-PLOUGH 3030 Jackson Drive Memphis, Tennessee 38151(US) 12 NOVEMBRE 2003 _____________________________________ THE REGENTS OF THE UNIVERSITY OF CALIFORNIA METABOLEX INC. 0 642 326 DU 01 JUIN 1993 TRANSFERE A : ISLET TECHNOLOGY, INC. 1853 Buerkle Road White Bear Lake, Minnesota 55110 (US) METABOLEX INC. 3876 Bay Center Place Hayward CA 94545 (US) 12 NOVEMBRE 2003 _____________________________________ THE ROCKEFELLER UNIVERSITY STATE OF OREGON OREGON STATEUNIVERSITY CENTER FOR GENE RESEARCH AND DEPARTMENT OF MICROBIOLOGY 0 437 604 DU 21 JUIN 1990 TRANSFERE A : THE ROCKEFELLER UNIVERSITY 1230 York Avenue New York, NY 10021(US) 12 NOVEMBRE 2003 _____________________________________ TRANSCOJECT G.- FUR MEDIZINISCHE GERATE M.B.H. & CO. K.G. 0 543 875 DU 09 AOUT 1991 TRANSFERE A : IPR SYSTEME G.M.B.H. Ladeburger Chaussée 22 D-16321 Bernau Bei Berlin(DE) 12 NOVEMBRE 2003 _____________________________________ IWP UK LTD 0 341 836 DU 13 AVRIL 1989 0 672 103 DU 16 NOVEMBRE 1993 TRANSFERE A : JEYES GROUP LTD Brunel Way Thetford, Norfolk IP24 IP24 1HF(GB) 14 NOVEMBRE 2003 _____________________________________ BRITISH TELECOMMUNICATIONS P.L.C. 0 692 171 DU 23 MARS 1994 0 692 172 DU 31 MARS 1994 TRANSFERE A : AZURE SOLUTIONS LTD Finsbury Circus House 12-15 Finsbury Circus, LONDON EC2M 7BT(GB) 18 NOVEMBRE 2003 _____________________________________

DEGUSSA-HULS A.G. 1 106 247 DU 18 JANVIER 1996 TRANSFERE A : DEGUSSA A.G. Bennigsenplatz 1 D-40474 DÜSSELDORF(DE) 18 NOVEMBRE 2003 _____________________________________ HENKEL K.G.A.A. NORWEGIAN INSTITUTE OF FISHERIES AND AQUACULTURE LTD 0 737 211 DU 23 NOVEMBRE 1995 TRANSFERE A : COGNIS DEUTSCHLAND G.M.B.H. & CO. K.G. Henkelstrasse 67 D-40589 DÜSSELDORF (DE) NORWEGIAN INSTITUTE OF FISHERIES AND AQUACULTURE LTD P.O. Box 2511 9002 Tromso (NO) 18 NOVEMBRE 2003 _____________________________________ HENKEL K.G.A.A. 0 176 797 DU 05 SEPTEMBRE 1985 0 254 189 DU 15 JUILLET 1987 0 272 575 DU 14 DECEMBRE 1987 0 322 781 DU 23 DECEMBRE 1988 0 382 071 DU 31 JANVIER 1990 0 386 636 DU 01 MARS 1990 0 386 638 DU 01 MARS 1990 0 387 682 DU 07 MARS 1990 0 467 905 DU 06 AVRIL 1990 0 470 098 DU 17 AVRIL 1990 0 489 768 DU 21 AOUT 1990 0 489 777 DU 21 AOUT 1990 0 489 809 DU 23 AOUT 1990 0 494 177 DU 21 SEPTEMBRE 1990 0 494 898 DU 25 SEPTEMBRE 1990 0 507 792 DU 17 DECEMBRE 1990 0 515 485 DU 13 FEVRIER 1991 0 517 718 DU 19 FEVRIER 1991 0 595 942 DU 16 JUILLET 1992 0 612 329 DU 04 NOVEMBRE 1992 0 627 013 DU 10 FEVRIER 1993 0 632 747 DU 18 MARS 1993 0 636 126 DU 08 AVRIL 1993 0 652 922 DU 19 JUILLET 1993 0 689 532 DU 10 NOVEMBRE 1993 0 689 556 DU 09 MARS 1994 0 690 824 DU 15 MARS 1994 0 698 051 DU 13 MAI 1994 0 700 407 DU 09 MAI 1994 0 708 815 DU 04 JUILLET 1994 0 712 391 DU 25 JUILLET 1994 0 724 555 DU 12 OCTOBRE 1994 0 728 176 DU 31 OCTOBRE 1994 0 731 799 DU 24 NOVEMBRE 1994 0 733 094 DU 01 DECEMBRE 1994 0 765 368 DU 06 JUIN 1995 0 766 586 DU 12 JUIN 1995 0 772 648 DU 14 JUILLET 1995 0 833 961 DU 03 JUIN 1996 TRANSFERE A : COGNIS DEUTSCHLAND G.M.B.H. & CO. K.G. Henkelstrasse 67 D-40589 DÜSSELDORF(DE) 18 NOVEMBRE 2003 _____________________________________ HOMOSAN A.G. 0 397 646 DU 11 MAI 1990 TRANSFERE A : S.A. SUNRISE INTERNATIONAL 400 Route d'Esch L-1471 Luxembourg(LU) 18 NOVEMBRE 2003 _____________________________________

177_________________________________________________________________________

KOPPENS AUTOMATIC FABRIEKEN B.V. 0 337 871 DU 11 AVRIL 1989 TRANSFERE A : DE LA HAYE DESIGN B.V. La Haye(NL) 18 NOVEMBRE 2003 _____________________________________ MG TECHNOLOGIES A.G. 0 808 650 DU 21 MARS 1997 1 133 344 DU 04 NOVEMBRE 1999 TRANSFERE A : DONAU CARBON G.M.B.H. & CO. K.G. Gwinnerstrasse 27-33 D-60388 Frankfurt am Main(DE) 18 NOVEMBRE 2003 _____________________________________ PIQUANTE INTERNATIONAL LTD 0 946 110 DU 09 DECEMBRE 1996 TRANSFERE A : MAIN STREET 148 PROPRIETARY LTD 18 NOVEMBRE 2003 _____________________________________ PL BETON A/S 0 207 337 DU 11 JUIN 1986 TRANSFERE A : ABETONG TEKNIK A.B. Storgatan 33 Box 27, S-351 03 VÄXJO(SE) 18 NOVEMBRE 2003 _____________________________________ TOKHEIM CORP. TOKHEIM G.M.B.H. 0 956 491 DU 20 JANVIER 1998 TRANSFERE A : TOKHEIM HOLDING B.V. Industriesweg 5 NL-5531 AD BLADEL (NL) TOKHEIM G.M.B.H. Lothstrasse 1a D-80335 MÜNCHEN (DE) 18 NOVEMBRE 2003 _____________________________________ AGAB A.G. FÜR ANLAGEN UND BETEILIGUNGEN 0 638 401 DU 20 AVRIL 1989 TRANSFERE A : ANTON HEGGENSTALLER A.G. Mühlenstrasse 7 D-86556 UNTERBERNBACH(DE) 20 NOVEMBRE 2003 _____________________________________ AKZO NOBEL N.V. ENGELHARD DE MEERN B.V. SHELL INTERNATIONALE RESEARCH MAATSCHAPPIJ B.V. 0 778 811 VAN 31 AUGUSTUS 1995 OVERGEDRAGEN AAN : AKZO NOBEL N.V. Velperweg 76 6824 BM Arnhem (NL) ENGELHARD DE MEERN B.V. Strijkviertel 67 3454 PK De Meern (NL) 20 NOVEMBER 2003 _____________________________________ BAYER A.G. HAARMANN & REIMER G.M.B.H. 0 603 627 DU 06 DECEMBRE 1993 TRANSFERE A : BAYER A.G. DRAGOCO GERBERDING & CO. A.G. 20 NOVEMBRE 2003 _____________________________________

DESCLAUX, MICHEL PIGOT, XAVIER 0 938 627 DU 13 NOVEMBRE 1997 TRANSFERE A : DESCLAUX MICHEL Tous deux: 23 Route de la Trinité F31810 VENERQUE 000 Toulouse(FR)(FR) PIRISOT MARIE-HELENE EPOUSE DESCLAUX 20 NOVEMBRE 2003 _____________________________________ DPC D.O.O. 1 165 444 DU 01 MARS 2000 TRANSFERE A : SALBERT CO. LTD 9/F Kinwick Centre 32 Hollywood Road, Hong Kong(CN) 20 NOVEMBRE 2003 _____________________________________ HAARMANN & REIMER G.M.B.H. 0 507 190 DU 24 MARS 1992 0 583 651 DU 26 JUILLET 1993 0 831 080 DU 08 SEPTEMBRE 1997 TRANSFERE A : DRAGOCO GERBERDING & CO. A.G. 20 NOVEMBRE 2003 _____________________________________ JOHNSON MATTHEY P.L.C. 1 054 722 DU 28 JANVIER 1999 TRANSFERE A : JOHNSON MATTHEY P.L.C. 2-4 Cockspur Street Trafalgar Square London SW1Y 5BQ (GB) HJS FAHRZEUGTECHNIK G.M.B.H. & CO. K.G. Dieselweg 12 D-58706 Menden (DE) 20 NOVEMBRE 2003 _____________________________________ PASSAVANT-ROEDIGER UMWELTTECHNIK G.M.B.H. 0 324 055 DU 02 AOUT 1988 0 427 911 DU 21 JUIN 1990 0 521 406 DU 26 JUIN 1992 TRANSFERE A : ACO SEVERIN AHLMANN G.M.B.H. & CO. KOMMANDITGESELLSCHAFT Am Ahlmannkai D-24755 Rendsburg(DE) 20 NOVEMBRE 2003 _____________________________________ VODAFONE HOLDING G.M.B.H. 0 596 583 DU 25 OCTOBRE 1993 0 665 185 DU 21 DECEMBRE 1994 0 669 278 DU 10 JANVIER 1995 0 718 186 DU 31 OCTOBRE 1995 0 733 586 DU 21 FEVRIER 1996 0 744 335 DU 22 MAI 1996 TRANSFERE A : GOTTWALD PORT TECHNOLOGY G.M.B.H. Fortstrasse 16 D-40597 DÜSSELDORF(DE) 20 NOVEMBRE 2003 _____________________________________ TECHNO TRACK A/S 0 912 427 DU 28 MAI 1997 TRANSFERE A : MARTIN ENGINEERING CY One Martin Place Neponset, Illinois 61345(US) 24 NOVEMBRE 2003 _____________________________________

CYCOLOR INC. 0 830 253 DU 03 JUIN 1996 TRANSFERE A : HSBC BANK USA 10 East 40th Street New York 10016-0200(US) 20 NOVEMBRE 2003 _____________________________________

178_________________________________________________________________________

MAYERHOFER FRIEDRICH 0 604 695 DU 29 DECEMBRE 1992 0 620 094 DU 15 AVRIL 1993 TRANSFERE A : SPEEDOMATIC A.G. Rolliweg 15 CH-2543 Lengnau(CH) 25 NOVEMBRE 2003 _____________________________________

JOHNSON & JOHNSON MEDICAL INC. 0 447 217 DU 13 MARS 1991 TRANSFERE A : MÖLNLYCKE HEALTH CARE A.B. PO Box 13080 SE - 402 52 Göteborg(US) 27 NOVEMBRE 2003 _____________________________________

SMITHKLINE BEECHAM FARMACEUTICI S.P.A. 0 804 419 DU 23 MAI 1995 TRANSFERE A : GLAXOSMITHKLINE S.P.A. Via Alessandro Fleming 2 I-37135 Verona(IT) 25 NOVEMBRE 2003 _____________________________________

K.C. METAL PRODUCTS PROPRIETARYLTD 0 544 312 DU 26 NOVEMBRE 1992 0 743 913 DU 14 FEVRIER 1995 TRANSFERE A : ITW LTD Admiral House St. Leonards Road, Windsor, Berkshire, SL4 3BL(GB) 27 NOVEMBRE 2003 _____________________________________

NT DOOR CONTROLS LTD 0 734 484 DU 06 DECEMBRE 1994 TRANSFERE A : INGERSOLL-RAND ARCHITECTURAL HARDWARE GROUP LTD 26 NOVEMBRE 2003 _____________________________________ ANGIOTECH PHARMACEUTICALS INC. 0 941 089 DU 02 DECEMBRE 1997 TRANSFERE A : ANGIOTECH INTERNATIONAL G.M.B.H Bundesplatz 1 CH-6304 Zug(CH) 27 NOVEMBRE 2003 _____________________________________ BASF A.G. 0 472 990 DU 12 AOUT 1991 TRANSFERE A : CELANESE VENTURES G.M.B.H. D-65926 Frankfurt / Main(DE) 27 NOVEMBRE 2003 _____________________________________ BRIDGESTONE CORP. 0 530 795 DU 03 SEPTEMBRE 1992 TRANSFERE A : FIRESTONE POLYMERS LLC 381 West Wilbeth US - Akron, Ohio 44301(US) 27 NOVEMBRE 2003 _____________________________________ CARON PAUL 0 986 653 DU 27 MAI 1998 TRANSFERE A : INVEGYRE INC. 3633 rue Panet - Bureau 101 Jonquière, Quèbec Canada G7X 8T7(CA) 27 NOVEMBRE 2003 _____________________________________ FIRMA HERMANN HEYE 0 585 232 DU 28 FEVRIER 1992 0 650 935 DU 28 FEVRIER 1992 0 654 451 DU 28 FEVRIER 1992 0 787 110 DU 30 JANVIER 1996 TRANSFERE A : HEYE INTERNATIONAL G.M.B.H. Am Ziegeleiweg 3 D-31683 Obernkirchen(DE) 27 NOVEMBRE 2003 _____________________________________ GREIFF KARL WILHELM 1 169 219 DU 08 AVRIL 2000 TRANSFERE A : AQUA SIGNAL A.G. Von-Thünen-Strasse 12 D-28307 Bremen(DE) 27 NOVEMBRE 2003 _____________________________________

LABTEC G.- FUR TECHNOLOGISCHE FORSCHUNG UND ENTWICKLUNG M.B.H. 0 725 634 DU 04 NOVEMBRE 1994 TRANSFERE A : TROMMSDORFF G.M.B.H. & CO. K.G. AEZNEIMITTEL Trommsdorffstrasse 2-6 D-52475 Alsdorf(DE) 27 NOVEMBRE 2003 _____________________________________ MERCIER ROLAND 0 675 007 DU 02 MARS 1995 0 869 871 DU 30 OCTOBRE 1996 TRANSFERE A : ERI EN VAN OLMEN B.V. 27 NOVEMBRE 2003 _____________________________________ NOVO NORDISK A/S 0 225 160 DU 25 NOVEMBRE 1986 TRANSFERE A : NOVO NORDISK HEALTH CARE A.G. Andreasstrasse 15 CH-8050 ZURICH(CH) 27 NOVEMBRE 2003 _____________________________________ RHONE-POULENC RORER INTERNATIONAL (HOLDINGS) INC. 0 538 404 DU 03 JUILLET 1991 TRANSFERE A : S.A. GENCELL 72-78 rue Léon Geffroy F-94400 Vitry-sur-Seine(US) 27 NOVEMBRE 2003 _____________________________________ RIEGER BERNHARD 1 070 087 DU 08 AVRIL 1999 TRANSFERE A : SER. V G.M.B.H. Buchenweg 19 D-89275 Oberelchingen(DE) 27 NOVEMBRE 2003 _____________________________________ SMITH & NEPHEW P.L.C. 0 326 285 DU 19 JANVIER 1989 0 328 531 DU 13 OCTOBRE 1987 0 356 446 DU 08 AVRIL 1988 0 639 963 DU 10 MAI 1993 0 696 209 DU 29 AVRIL 1994 TRANSFERE A : BSN MEDICAL INC. Corporation Trust Center 1209 Orange Street, Wilmington Delaware 19801(US) 27 NOVEMBRE 2003 _____________________________________

179_________________________________________________________________________

SMITH AND NEPHEW P.L.C. 0 433 355 DU 11 SEPTEMBRE 1989 TRANSFERE A : BSN MEDICAL INC. Corporation Trust Center 1209 Orange Street, Wilmington Delaware 19801(US) 27 NOVEMBRE 2003 _____________________________________ STRESSHEAD A.G. 1 007 809 DU 18 AOUT 1998 TRANSFERE A : SIKA SCHWEITZ A.G. Tüffenwies 16-22 CH-8064 ZÜRICH(CH) 27 NOVEMBRE 2003 _____________________________________ SURGIKOS INC. 0 169 316 DU 25 AVRIL 1985 TRANSFERE A : MÖLNLYCKE HEALTH CARE A.B. PO Box 13080 SE - 402 52 Göteborg(US) 27 NOVEMBRE 2003 _____________________________________ VITA-INVEST, S.A. 0 806 206 DU 26 JUILLET 1996 TRANSFERE A : LABORATORIOS VITA S.A. 27 NOVEMBRE 2003 _____________________________________ WILZ HUBERT 0 698 697 DU 19 AOUT 1995 TRANSFERE A : HSP HOESCH SPUNDWAND UND PROFIL G.M.B.H. Alte Radstrasse 27 D-44147 Dortmund(DE) 27 NOVEMBRE 2003 _____________________________________ DECAUX JEAN-CLAUDE 0 889 455 DU 01 JUILLET 1998 TRANSFERE A : S.A. JCDECAUX 17 rue Soyer F-92200 Neuilly-sur-Seine(FR) 28 NOVEMBRE 2003 _____________________________________ RKW US INC. 0 492 942 DU 17 DECEMBRE 1991 TRANSFERE A : RKW A.G. RHEINISCHE KUNSTSTOFFWERKE Horchleimer Strasse 50 D-67547 Worms(DE) 30 NOVEMBRE 2003 _____________________________________

180

CERTIFICATS COMPLEMENTAIRES DE PROTECTION POUR LES MEDICAMENTS ET LES PRODUITS PHYTOPHARMACEUTIQUES

AANVULLENDE BESCHERMINGSCERTIFICATEN VOOR GENEESMIDDELEN EN GEWASBESCHERMINGSMIDDELEN

ERGÄNZENDE SCHUTZZERTIFIKATE FÜR DIE ARTZNEIMITTEL UND PFLANZENSCHUTZMITTEL

SUPPLEMENTARY PROTECTION CERTIFICATES FOR MEDICINES AND PHTYTOPHARMACEUTICAL PRODUCTS

NEANT / NIHIL

181