Consultation publique régionale sur le cadre juridique régissant les ...
associations tunisiennes à Béja. En partenariat avec l'institut tunisien pour la démocratie et le développement, IFEDA et. Tamakon, le PASC a co-organisé.
Consultation publique régionale sur le cadre juridique régissant les associations tunisiennes à Béja En partenariat avec l'institut tunisien pour la démocratie et le développement, IFEDA et Tamakon, le PASC a co-organisé une consultation publique régionale sur " le cadre logique juridique régissant les associations tunisiennes" à la municipalité de Béja et ce, le 19 janvier 2017.
@PASCTUNISIE
Ainsi, 36 participants ont assisté à une présentation des consultations déjà réalisées par l’Institut tunisien pour la démocratie et le développement ainsi qu’une analyse SWOT de la loi 88. En marge de cette présentation, trois ateliers ont eu portant sur les thématiques suivantes : -Le décret-loi 88 : vers l'évolution à une loi fondamentale ou un journal des associations tunisiennes; -La gouvernance des associations; -La charte d'honneur des associations tunisiennes
17 déc. 2009 - ... elle attend plus particulièrement une réponse des contributeurs. ...... 20% du linéaire de génie civil de boucle locale pour le transport et 80% ...
1 janv. 2014 - Autorité de régulation des communications électroniques et des postes ... document produit par La Poste intitulé « Le système de comptabilité.
1 oct. 2009 - commutateur téléphonique demeure localisé au répartiteur. ... meilleurs débits, elle nécessitera toutefois un délai de prévenance significatif et ...
23 juin 2016 - usages devrait remettre en cause ce statut et conduire in fine à la levée de la régulation tarifaire de l'accès à la boucle locale cuivre.
soumise à autorisation administrative lorsque cela est nécessaire pour éviter les brouillages .... Elle peut fixer les principes de tarification et les prix maximums applicables à ces ... numérotation téléphonique européen et les numéros universels d
26 juin 2006 - janvier 1999 au 31 décembre. 2003. 1 ...... Les réponses à cette consultation, en particulier aux treize questions posées dans ce document,.
23 mai 2011 - régulation des communications électroniques et des postes avant le 23 ..... La distance inter-sites, et plus globalement l'ingénierie du réseau ( ...
20 févr. 2013 - consultation publique, transmis pour avis à l'Autorité de la concurrence. .... relativement indépendants des produits de gros régulés en application ... sur le dégroupage de la boucle locale de cuivre (marché 4) ; une analyse groupée
public maritime, autorisation d'ur- banisme notamment pour les câbles de raccordement non souterrains. Dans ce contexte, l'article 18 de la loi du 20 décembre ...
Déclaration de l'ALAC sur la consultation publique concernant l'élaboration d'une politique de déplacement. À l'attention du conseil d'administration de l'ICANN ...
