Distr. limitée 16 novembre 2012 Français Original : anglais
Dix-neuvième session Kingston (Jamaïque) 15-26 juillet 2013
Ordre du jour provisoire de la Commission juridique et technique1
A.
1.
Ouverture de la session.
2.
Adoption de l’ordre du jour.
3.
Élection du Président et du Vice-Président.
Activités des contractants 4.
Rapport sur l’état des contrats d’exploration.
5.
Examen des rapports annuels des contractants2.
6.
Information sur l’examen périodique de l’exécution du plan de travail du Gouvernement indien relatif à l’exploration des nodules polymétalliques2.
7.
Examen du projet de recommandations visant à guider les contractants dans l’exécution de leurs obligations en matière de formation.
8.
Sélection des candidats aux programmes de formation.
__________________
* Nouveau tirage pour raisons techniques (11 décembre 2012). 1 La Commission se réunira à deux reprises en 2013, la première fois du 4 au 8 février et la seconde du 8 au 19 juillet. Sauf indication contraire, les points de l’ordre du jour provisoire seront examinés à la première réunion. 2 Point dont l’examen aura lieu à la réunion de juillet.
12-59465* (F)
*1259465*
131212
141212
ISBA/19/LTC/L.1
B.
Demandes d’approbation de plans de travail relatifs à l’exploration 9.
C.
Demandes d’approbation de plans de travail relatifs à l’exploration3 : a)
Des encroûtements cobaltifères de ferromanganèse;
b)
Des nodules polymétalliques;
c)
Des sulfures polymétalliques.
Incidences des activités menées dans la Zone sur l’environnement 10.
D.
Examen du projet de recommandations visant à guider les contractants dans l’évaluation des incidences que l’exploration des minéraux marins de la Zone pourrait avoir sur l’environnement.
Activités de réglementation de l’Autorité
E.
11.
Examen des propositions d’amendements à apporter au Règlement relatif à la prospection et à l’exploration des nodules polymétalliques dans la Zone.
12.
Examen des questions touchant au projet de règlement relatif à l’exploitation des nodules polymétalliques dans la Zone.
Questions diverses 13.
Autres questions.
__________________ 3
2
Les demandes d’approbation de plans de travail relatifs à l’exploration seront examinées dans l’ordre où elles auront été reçues.
22 févr. 2017 - 17-02852 (F) 220217 220217. *1702852* ... Examen d'une demande de prorogation d'un plan de travail approuvé relatif à l'exploration. 7.
1 mars 2011 - l'exploration doit délimiter la zone qu'elle vise en en indiquant la liste des coordonnées géographiques et en joignant une carte de la zone ...
17 févr. 2015 - 15-02125 (F) 180215 180215. *1502125* ... d'exploration. 5. État d'avancement des programmes de formation au titre des plans de travail.
20 juin 2016 - En application du Règlement relatif à la prospection et à l'exploration des nodules polymétalliques dans la Zone, les contrats pour l'exécution ...
19 janv. 2009 - Les présentes recommandations à l'usage des contractants sont publiées par la. Commission juridique et technique conformément à l'article ...
20 juil. 2007 - Le calendrier des séances de la Commission est dicté par le principe de rentabilité qui régit le fonctionnement de tous les organes de l'Autorité ...
16 févr. 2016 - ferromanganèse, la Japan Oil, Gas and Metals National Corporation offrira à cinq personnes la ... Elle est invitée à donner des directives plus.
11 mai 2009 ... de Nauru Ocean Resources Inc. et de Tonga. Offshore Mining ... Le 5 mai 2009, le Secrétariat a été informé par Nauru Ocean Resources Inc. et.
20 janv. 2014 - été étudiée lors de diverses campagnes de recherche menées en 1983 (Sonne (SO)-. 28), 1986 (SO-43) et 1987/88 (SO-52) dans le cadre ...
29 avr. 2003 - Headquarters, Reston, Virginie) et le Bureau du Service géologique des États-Unis,. (Menlo Park, Californie). Celles-ci sont regroupées dans ...
25 juil. 2018 - Liste principale (environnement). 1. María Emilia Bravo. Femme. Argentine. 2. Mohamad Abu Hassan. Homme. Malaisie. Liste complémentaire.
12 juil. 2013 - sur les ressources minérales océaniques, Tonga Offshore Mining Limited et l'Institut fédéral allemand des géosciences et des ressources ...
15 mars 2019 - Original : anglais. 19-03813 (F) 070319 070319. *1903813* ... du concept d'abus de position dominante. 15. Questions relatives à la mise en ...
9 juin 2015 - ... comme c'est le cas dans les conglomérats. (Glossary of Industrial Organisation Economics and Competition Law (Paris. Publishing, 1993), p.
12 juil. 2013 - Les présentes recommandations ont pour objet de fournir des orientations aux candidats pour les plans de travail relatifs à l'exploration, aux ...
16 janv. 2014 - Le présent rapport vise à informer les membres de la Commission juridique et technique de l'état d'avancement de la prospection et de l'état ...
13 août 2002 - forme d'un rapport annuel étant donné que le contrat .... soit prié de fournir un état en bonne et due forme, ..... Une présentation pro forma.
23 avr. 2008 - présentés, notamment sur des technologies qui avaient fait leurs preuves dans des eaux d'une profondeur de 5 200 mètres dans la fracture de ...
22 janv. 2013 - devraient être tenues de dispenser une formation au personnel de l'Autorité. (l'Entreprise) et aux États en développement dans des domaines ...
8 juin 2005 - des fonds marins à l'issue de la réunion tenue à Kingston .... comme utiles à l'établissement d'un modèle géologique et qui ont fait l'objet d'une.
