10 juil. 2013 - Adoption de l'ordre du jour. 2. Élection du Président et du Vice-Président. 3. Exécution du budget de l'exercice 2013-2014. 4. Rapport sur la ...
Distr. limitée 10 juillet 2013 Français Original : anglais
Dix-neuvième session Kingston (Jamaïque) 15-26 juillet 2013
Ordre du jour de la Commission des finances
13-38909 (F)
1.
Adoption de l’ordre du jour.
2.
Élection du Président et du Vice-Président.
3.
Exécution du budget de l’exercice 2013-2014.
4.
Rapport sur la vérification des comptes de l’Autorité internationale des fonds marins pour 2012, établi par PricewaterhouseCoopers.
5.
Rapport sur l’état du Fonds de dotation de l’Autorité internationale des fonds marins et du Fonds de contributions volontaires.
6.
Rapport sur l’état du Fonds de roulement.
7.
Nomination d’un vérificateur des comptes indépendant pour 2013 et 2014.
8.
Rapport sur la mise en application de mesures d’économies potentielles.
9.
Rapport sur les banques dans lesquelles sont déposés les fonds de l’Autorité.
10.
Mesures possibles pour faire en sorte que les dépenses d’administration et de supervision des contrats conclus entre l’Autorité et les sous-traitants ne soient pas à la charge des États membres.
11.
Étude des moyens de rendre compte plus clairement et plus rigoureusement de l’emploi des droits perçus pour le traitement des demandes d’approbation de plans de travail relatifs à l’exploration.
10 juil. 2018 - public (IPSAS). 7. Rapport sur la vérification des comptes de l'Autorité internationale des fonds marins pour 2017 établi par Ernst & Young. 8.
8 juin 2017 - Le Fonds de contributions volontaires a été établi en 2002 afin de faciliter la participation des membres de la Commission des finances et de la ...
13 juin 2017 - accomplis par l'Autorité internationale des fonds marins en ce qui concerne la ... de la communication d'informations concernant ces éléments. 9. ... En 2016, les fonctionnaires du Groupe des finances ont assisté à plusieurs.
9 juin 2015 - du budget de l'exercice 2017-2018 en vue de sa mise ...... composent d'une série de budgets annuels ou d'objectifs budgétaires annuels. Le.
30 sept. 1999 - IV. BUREAU. 12. Élection du Président et du Vice-Président et durée de leur ... Remplacement du Président ou du Vice-Président . . . . . . . . . 9.
10 juil. 2018 - public (IPSAS). 7. Rapport sur la vérification des comptes de l'Autorité internationale des fonds marins pour 2017 établi par Ernst & Young. 8.
29 juin 2017 - Lors de la réunion qu'elle a tenue à la vingt-deuxième session, la Commission des finances s'est déclarée préoccupée par l'augmentation ...
8 juin 2017 - montant total des contributions versées depuis sa création s'élève à 654 584 dollars. Au 31 mai 2017, le solde du Fonds était de 92 893 dollars ...
21 mai 2018 - Vingt-quatrième session. Kingston, 2-27 juillet ... Au 9 mai 2018, le capital du Fonds de dotation s'élevait à 3 478 315 dollars, les dernières ...
