budget approuvé ne doivent pas être autorisés sans l'approbation directe de ... Tous les membres affectés à l'équipe responsable des calculs des sommes ...

Les chèques de binage doivent être faits au nom du Diocèse de Sault Ste-Marie. Les chèques d'offrandes multiples doivent être faits au nom du Fonds ...

est de même s'il y a eu une fausse déclaration ou encore une déclaration partielle du revenu assujetti aux frais d'administration diocésaine (F.A.D.) afin d'éviter ...

Mariages, funérailles (la part de la paroisse). Articles religieux, objets de piété, etc.… Legs, dons spéciaux (S.V.P. identifier l'origine du legs). Divers revenus (tps ...

Objet de la directive. Fournir une compensation équitable à ceux qui utilisent leur véhicule pour leur travail en tant que représentants ou employés du diocèse.

Page 1. DIOCÈSE DE. SAULT STE-MARIE. MANUEL. ADMINISTRATIF. DIOCÉSAIN. 1er SEPTEMBRE 2016.

1 sept. 2016 - Dans chaque diocèse, l'Évêque, après avoir entendu le Collège des consulteurs et le Conseil pour les affaires ... de l'Évêque, c'est-à-dire l'administrateur diocésain que le collège lui-même a élu. ...... Black Rd. ... Mountain St.

Date de révision : 8 sept, 2016. Date de publication: oct. 2003. 49. 1. ... patrimoniale d'une personne juridique pourrait être amoindrie (voir canon 1295).

8 sept. 2016 - Compte bancaire : s'entend de tout compte détenu dans une banque ou une autre institution financière au nom de la Corporation pour une ...

Solution garantissant la tolérance de panne de systèmes serveurs ou d'éléments d'interconnexion. Solution permettant la connexion sécurisée entre deux sites ...

L'absence d'éléments obligatoires peut faire l'objet d'une sanction applicable aux candidats, pouvant aller jusqu'à -15 points. 27 enseigner pour les candidats ...

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(que tu)moules. (qu'il)moule. (que nous)moulions. (que vous)mouliez. (qu'ils)moulent mouds moulons moulez. Ne mouds pas. Ne moulons pas. Ne moulez pas.

Il est entendu qu'il(elle) doit se conformer aux Normes des bénévoles ainsi qu'aux activités et responsabilités indiquées dans la description de tâche. Il est aussi ...

Annexe sur la soumission et conservation des données ... Dans le cas de demandes d'assurance pour des résidences nouvellement construites, .... assurer le prêt sera considéré comme nul et non avenu, à l'entière discrétion de Genworth. 5.

List of Works. (Clockwise from Left). David Lieske, Fantôme Mains Sur 1, 2015, Laser print on magazine page, 30.5 x 23.5 cm. David Lieske, Fantôme Mains Sur ...

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Cahier des charges national concernant l'épreuve E4 « conception et ... ces solutions applicatives, doivent figurer l'exploitation de mécanismes d'appel à des.

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Page 7. Annexe : Disques feu de signalisation sans zone avancée. Page 8. Annexe : Disques feu avec zone avancée pour cycliste. Page 9. Page 10. Annexe :.

... entrevue sont pour des fins de filtrage paroissial seulement. Tous ces renseignements seront traités de façon confidentielle et retenus conformément à l'Act.