OJ(2017) 2208 final Bruxelles, le mardi 11 avril 2017
ORDRE DU JOUR de la 2208ème réunion de la Commission à tenir à Bruxelles le mercredi 12 avril 2017 à 10h00
______________________________
N.B. :
Les points marqués d’un (*) ont fait l’objet d’un consensus lors de la réunion hebdomadaire des Chefs de cabinet
OJ(2017) 2208 final RESULTATS SUCCINCTS DES TRAVAUX DES CHEFS DE CABINET Points « A » Point
1:
Ordre du jour et liste des points prévus à l’ordre du jour des prochaines réunions de la Commission
Point
2:
Résultats de la réunion hebdomadaire des chefs de cabinet du 10 avril 2017
Point
3:
Approbation de procès-verbaux de réunions de la Commission
Point
4:
Relations interinstitutionnelles
Point
5:
Contrôle de l’application du droit de l’Union européenne
Point
6:
Procédures écrites, habilitations et délégations
Point
7:
Questions administratives et budgétaires diverses
Points « B » Point
81 :
Communication de la Commission au Parlement européen et au Conseil : La protection des enfants migrants
Point
91 :
Onzième rapport de la Commission au Parlement européen, au Conseil européen et au Conseil sur la relocalisation et la réinstallation
Point
101 : Sixième rapport de la Commission au Parlement européen, au Conseil européen et au Conseil sur les progrès réalisés vers une Union de la sécurité réelle et efficace
Point
111 : Divers
1
Accord sur le texte réputé stable. Présentation orale, en réunion du Collège, par les membres responsables. 2
OJ(2017) 2208 final *
1.
Ordre du jour et liste des points prévus à l’ordre du jour des prochaines réunions de la Commission
OJ(2017) 2208 final SEC(2017) 175 final
*
2.
Résultats de la réunion hebdomadaire des chefs de cabinet du 10 avril 2017
RCC(2017) 2208
*
*
*
*
3.
Approbation Commission
4.
de
procès-verbaux
de
réunions
de
la
- Projets de procès-verbal et de procès-verbal spécial de la 2206ème réunion de la Commission du 29 mars 2017
PV(2017) 2206 PV(2017) 2206, 2ème partie
- Projet de procès-verbal de la 2207ème réunion de la Commission du 4 avril 20172
PV(2017) 2207 (à diffuser)
Relations interinstitutionnelles 4.1
Dossiers législatifs
SI(2017) 139 SI(2017) 144 /2 SP(2017) 228
4.2
Relations avec le Conseil européen et le Conseil
SI(2017) 145
4.3
Relations avec le Parlement européen
SP(2017) 231 SP(2017) 232
4.4
Relations avec le Comité économique et social européen, le Comité des Régions, le Médiateur ainsi que les Parlements nationaux
p.m.
Contrôle de l’application du droit de l’Union européenne
5.
6.
5.1
Aides d’Etat
p.m.
5.2
Infractions
p.m.
Procédures écrites, habilitations et délégations
2
6.1
Procédures écrites approuvées
SEC(2017) 176 et suivants
6.2
Habilitations exercées
SEC(2017) 177 et suivants
6.3
Délégations/subdélégations exercées
SEC(2017) 178 et suivants
6.4
Procédures écrites spécialement signalées
SEC(2017) 179 et /2
Recommandation de report à huitaine. 3
OJ(2017) 2208 final 6.5
Octroi d'une délégation relative à l’examen et à l’approbation des comptes concernant le Fonds européen d’aide aux plus démunis (FEAD) - Communication de M. le PRESIDENT, en accord avec Mme THYSSEN
*
7.
Questions administratives et budgétaires diverses
C(2017) 2302 SEC(2017) 180 /2
* *
*
DROITS FONDAMENTAUX ET ETAT DE DROIT / MIGRATION, AFFAIRES INTERIEURES ET CITOYENNETE / JUSTICE, CONSOMMATEURS ET EGALITE DES GENRES / UNION DE LA SECURITE 8.
9.
Communication de la Commission européen et au Conseil : La protection des enfants migrants
au
Parlement
- Communication de M. AVRAMOPOULOS et de Mme JOUROVÁ, en accord avec M. TIMMERMANS
COM(2017) 211 /3
- Document de travail des services (disponible sur Vista)
SWD(2017) 129 /2
Onzième rapport de la Commission au Parlement européen, au Conseil européen et au Conseil sur la relocalisation et la réinstallation - Communication de M. AVRAMOPOULOS, en accord avec M. TIMMERMANS
10.
COM(2017) 212 /3
Sixième rapport de la Commission au Parlement européen, au Conseil européen et au Conseil sur les progrès réalisés vers une Union de la sécurité réelle et efficace - Communication de Sir Julian KING, en accord avec M. TIMMERMANS et M. AVRAMOPOULOS
COM(2017) 213 /3
- Compte-rendu de la réunion spéciale des chefs de cabinet du vendredi 7 avril 2017, portant sur les points 8 à 10
RCC(2017) 37
* * 11.
*
Divers 11.1
Questions juridiques et politiques concernant la Hongrie - Communication de M. TIMMERMANS * *
18 avr. 2011 - Renvoyer par courrier le bulletin d'adhésion à l'adresse suivante : Dr N.Carrabin. Hopital de la Croix Rousse. Service gynécologie-obstétrique.